9 mai 2016

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2016
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 9 mai 2016
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20160035
Budget principal – Compte administratif 2015
20160036
Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2015
20160037
Budget principal – Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative n°2
20160038
Finances – Indemnités perçues en règlement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2015
20160039
Finances – Admission en créances éteintes
20160040
Budget annexe des activités économiques – Compte administratif 2015
20160041
Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2015
20160042
Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative n°1
20160043
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Compte administratif 2015
20160044
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Transfert du résultat d´exploitation de l´exercice 2015 à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20160045
Finances – Mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
20160046
Finances – Travaux de réfection de voirie rurale – Rue de la Pacotière – Convention de participation financière avec la commune de Sorbiers
20160047
Etude complémentaire pour la restauration du plafond de l´église Saint-Pierre – Demande de subventions
20160048
Commerce – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans
20160049
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social et culturel de Saint-Julien
20160050
Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subvention
20160051
Jeunesse – Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Partenariat avec le centre social et culturel de Saint-Julien – Avenant n°2 à l´annexe de la convention d´objectifs et de financement 2014-2017
20160052
Action culturelle – Saison culturelle 2016/2017 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux
20160053
Culture – Saison culturelle 2016/2017 – Modification et adaptation des tarifs votés lors de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2015
20160054
Action culturelle – Attribution d´une subvention au bénéfice du CCSTI la Rotonde
20160055
Action culturelle – Création et représentation de spectacles de danse – Convention de partenariat entre la ville et l´association compagnie Résonanc
20160056
Action culturelle – Accueil du spectacle ´Cap´taine Kid´ – Convention de partenariat entre la ville et l´association Killian
20160057
Médiathèque Louise Labé – Modification du règlement intérieur
20160058
Elections – Modification du découpage électoral et déplacement de six bureaux de vote
20160059
Urbanisme – Taxe locale sur la publicité extérieure – Modalités d´application et de tarification
20160060
Opération foncière – Acquisition de terrain sis boulevard Waldeck Rousseau – Propriété des consorts Guilhabaut
20160061
Opération foncière – Acquisition de terrain sis rue des Capucins – Propriété de la Caisse d´Epargne Loire Drôme Ardèche
20160062
Opération foncière – Cession de terrain sis 93, rue de la République au profit de la SCI KIH
20160063
Opération foncière – Cession de terrain sis rue Loubet au profit de la société Thomas
20160064
Opération foncière – Echange de terrain avec l’association ’Centre Cultuel Musulman de Saint-Chamond’ – Désistement de l´association
20160065
Patrimoine communal – Immeuble 38 Grande rue – Bail avec le Pact Loire
20160066
Urbanisme – Modification du réseau électrique de l´Hôtel Dieu – rue de l´Hôpital – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF
20160067
Urbanisme – Travaux de démolition des immeubles sis 2, 2bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France – Convention de maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat – Modificatif
20160068
Installation de stations radioélectriques – Convention entre la ville et la communauté urbaine Saint‑Etienne Métropole
20160069
Urbanisme – Bâtiments communaux – Extension du local associatif du boulodrome Henri Matricon – Demande de permis de construire
20160070
Urbanisme – Bâtiments communaux – Réhabiliation du centre nautique Roger Couderc – Demande de permis de construire
20160071
Pôle jeunesse du Pays du Gier – Suivi et entretien du Pôle Jeunesse – Convention avec le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG)
20160072
Intercommunalité – Collecte des déchets – Plan de résorption des points noirs de collecte – Accord d´engagement des travaux entre la ville et la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20160073
Ressources humaines – Création de poste – Chef du projet PRIR (PRojet d’Intérêt Régional)
20160074
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20160075
Personnel communal – Revalorisation du régime indemnitaire des policiers municipaux
20160076
Personnel communal – Avenant n°1 au contrat santé collectif avec la MNT pour les agents communaux
20160077
Personnel communal – Mise à jour de la liste d´emplois liée aux logements de fonction avec astreinte
rec20160003
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
rec20160004
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
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