2 novembre 2015

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 2 novembre 2015
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 2 novembre 2015
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Séance du 2 novembre 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS
–              M. Hervé REYNAUD , maire ;
–              M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 18 h 40) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–              M. Michel FAURE (à partir de 19 h 20 ) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie‑Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 40) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
–              M. Michel FAURE qui donne pouvoir à M. Jean-Marc MOUNIER (jusqu’à 19 h 20).
–              M. Francis NGOH NGANDO qui donne pouvoir à Mme Aline MOUSEGHIAN.
–              M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
ABSENTES :
–              Mme Andonella FLECHET (jusqu’à 18 h 40).
–              Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 40).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
–              Mme Michelle GALLAND ; M. Pierre DECLINE.
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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
20150112
Saint-Etienne Métropole – Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modification du représentant de la commune
Le vote à main levée n’ayant pas été demandé à l’unanimité des présents, est donc désigné :
– Monsieur Hervé REYNAUD
Pour :         39
Unanimité
c20150006
Débat d´orientation budgétaire – Année 2016
Prend acte
Unanimité
c20150007
Débat d´orientation budgétaire – Budgets de l´eau et des affaires économiques – Année 2016
Prend acte
Unanimité
20150113
Budget principal – Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative n° 2
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour :           30
Contre :         3
Abstentions :  6
Majorité
20150114
Finances – Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables
Pour :           39
Unanimité
20150115
Finances – Equipement de la Police Municipale – Achat de gilets pare-balles – Demande de subvention
Pour :           39
Unanimité
20150116
Commerce – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans
Pour :           39
Unanimité
20150117
Marchés d´approvisionnement non sédentaires – Droit de présentation
Pour :           39
Unanimité
20150118
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ASA Loire
Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :          31
Contre :       7
Majorité
20150119
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Flotte
Pour :          39
Unanimité
20150120
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Association des Amis du Musée des Blindés
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT
Pour :           33
Abstentions :  6
Unanimité
20150121
Patrimoine – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association des Amis du Vieux Saint-Chamond
Pour :           39
Unanimité
20150122
Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association Coécie
Pour :           39
Unanimité
20150123
Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour :           37
Contre :         2
Majorité
20150124
Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions
M. Jean‑Marc MOUNIER et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote
Pour :           37
Unanimité
20150125
UNICEF – Renouvellement du titre ´Ville Amie des Enfants´ 2014-2020
Pour :           39
Unanimité
20150126
Numérique – Conventions pour une contribution à l´éducation numérique : ´Pass numérique´ et ´Bons usages d´internet´
Pour :           39
Unanimité
20150127
Education – Contrat de ville 2015-2020 – Mise en place d´une équipe de réussite éducative sur les quartiers prioritaires de Saint-Chamond
M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN
Pour :           37
Abstentions :  2
Unanimité
20150128
Accessibilité des bâtiments communaux – Approbation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’ap)
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           36
Abstentions :  3
Unanimité
20150129
Opérations foncières – Cession d´un immeuble 3 impasse du Châtelard au profit de Monsieur Bouchou
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :          32
Abstentions : 7
Unanimité
20150130
Opérations foncières – Cession d´un immeuble 12 rue du Huit Mai au profit de Monsieur Bouchou
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           32
Abstentions :  7
Unanimité
20150131
Opérations foncières – Cession d´un immeuble 39, route du Coin au profit de Monsieur Gadelho
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           36
Abstentions :  3
Unanimité
20150132
Opérations foncières – Acquisition des locaux de l´ex Caisse Primaire d´Assurance Maladie sis 6, rue de la République
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE ne prennent pas part au vote
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           32
Contre :         3
Majorité
20150133
Urbanisme – Etablissement de ligne électrique souterraine sur une parcelle située boulevard de la Grande Terre – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF
Pour :           39
Unanimité
20150134
Urbanisme – Lieudit La Sorlière – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de la SCI La Sorlière
Pour :           39
Unanimité
20150135
Urbanisme – Lieudit La Donzelière – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de M. et Mme Carteron
Pour :           39
Unanimité
20150136
Urbanisme – Travaux de démolition des immeubles sis 2, 2bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France – Convention de maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           32
Abstentions :  7
Unanimité
20150137
Urbanisme – Mise à disposition d’un terrain communal lieudit Les Barraques pour l’implantation d’équipements de radiotéléphonie – Renouvellement de la convention au profit de la société FPS Towers
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           32
Abstentions :  7
Unanimité
20150138
Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec Saint-Etienne Métropole
Pour :
39
Unanimité
rec20150011
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
rec20150010
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures cinquante-cinq ( 22 h 55 ).
Saint-Chamond, le 3 novembre 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
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ordre du jour - Séance du 2 novembre 2015