24 juin 2014

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 24 juin 2014
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 24 juin 2014
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Séance du 24 Juin 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
–           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 17 juin 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
–           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
–           M. Hervé REYNAUD , président ;
–           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN (jusqu’à 23 h), adjoints ;
–           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; M. Alexandre CIGNA ; Mme GUICHARD Marie-Françoise (jusqu’à 23 h) ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M.  Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTES REPRESENTEES :
–           Mme DUTRUC Marie-Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAPARD Catherine.
–           Mme GUICHARD Marie-Françoise qui donne pouvoir à Mme BERNALIER Juliette
(à partir de 23 h).
–           Mme FRATTA Antoinette qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle.
ABSENTE :
–           Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 23 h).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
:
–           M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Axel DUGUA.
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbal de la séance du 22 avril 2014 – Approbation
Pour :
39
Unanimité
v20140002
Hôpital du Gier – Motion
Pour :
39
Unanimité
rec20140007
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
rec20140008
Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
dl20140075
Administration générale – Règlement intérieur du Conseil Municipal
Pour : 32
Contre : 7
Majorité
dl20140076
Formation d´un jury de concours et désignation des membres
Présidence : Monsieur le maire.
Candidatures proposées :
·
Liste « L’union des Saint-Chamonais
» :
–
Titulaires : M.Christophe Oriol, M.Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Paul Rivat, M.Pierre Toussaint.
–
Suppléants : M. Pierre Décline, Mme Catherine Chapard, M. Bernard Triollier, M. Alexandre Cigna.
·
Liste « Saint-Chamond à venir
» :
– Titulaires : Mme Antoinette Fratta, M. Alain Barbasso.
–
Suppléants : Mme Michelle Galland, M. Jean-Pierre De Pasquale.
·
Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamon
d » :
– Titulaire : M. Ludovic Castillan
– Suppléant : M. Franck Descours
A l’issue du vote à bulletin secret ont obtenu :
·
Liste « L’union des Saint-Chamonais
» :
30 voix            4 sièges
·
Liste « Saint-Chamond à venir
» :
7 voix               1 siège
·
Liste « Rassemblement bleu marine
pour Saint­Chamond »
:
2 voix               0 siège
Sont donc élus
:
– Titulaires
: M. Christophe Oriol, M. Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Paul Rivat, M. Pierre Toussaint, Mme Antoinette Fratta.
– Suppléants
: M. Pierre Décline, Mme Catherine Chapard, M. Bernard Triollier, Alexandre Cigna, M. Jean-Pierre De Pasquale.
20140077
Budget principal – Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)
Pour :
34
Abstentions :
4
Unanimité
dl20140078
Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140079
Budget principal – Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative n° 1
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140080
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)
Pour :
36
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140081
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140082
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative n° 1
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140083
Budget annexe des activités économiques – Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)
Pour :
36
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140084
Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140085
Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2014 – Décision modificative n° 1
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140086
Finances – Demande de garantie communale OPH Gier Pilat Habitat – Travaux de réhabilitation 2013 de logements de divers groupes et mise aux normes à Saint-Chamond
Pour :
39
Unanimité
dl20140087
Rapport annuel du service de l´eau (exploitation des barrages) – Année 2013 – Présentation
Prend acte
Unanimité
20140087
Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans.
(Mme Aline Mouseghian ne participe pas au vote)
Pour :
38
Unanimité
c20140004
Réforme des rythmes scolaires – Présentation générale de la mise en oeuvre en septembre 2014
Prend acte
Unanimité
dl20140088
Culture – Offre culturelle proposée dans le cadre de l´aménagement des rythmes scolaires – Avenants n°1 aux conventions d´objectifs liant la ville aux associations Arte Diem, M.J.C. et convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange (ERLL)
Pour :
37
Contre :
2
Majorité
dl20140089
Personnel communal – Réforme des rythmes scolaires  Création de 2 postes et création de vacations
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140090
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Pour :
30
Abstentions : 9
Unanimité
dl20140091
Vie associative – Mises à disposition de personnel aux associations – Régularisation des subventions accordées – Année 2013
Pour :
39
Unanimité
dl20140092
Culture – Demande de subventions dans le cadre du projet ´Saint-Chamond 14-18 : Mémoires d´un conflit mondial´
Pour :
39
Unanimité
dl20140093
Culture – Convention de résidence artistique avec la Compagnie Résonance
Pour :
39
Unanimité
dl20140094
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) – Programmation 2014 – Subventions aux associations
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
dl20140095
Site de Bujarret – Voirie de la salle familiale de Bujarret – Convention avec l´OPH Gier Pilat Habitat
Pour :
37
Contre :
2
Majorité
dl20140096
Urbanisme – Bâtiment 19 boulevard Waldeck Rousseau – Création d´une serviture de passage de réseau
Pour :
39
Unanimité
dl20140097
Opérations foncières – Cession d´une bande de terrain rue Ronsard
Pour :
39
Unanimité
dl20140098
Installation classée pour la protection de l´environnement – Société Linamar – Site de Novaciéries – Avis favorable
Pour :
36
Abstentions : 3
Unanimité
dl20140099
Marché public de fournitures – Produits de nettoyage des locaux – Constitution d´un groupement d´achat avec le centre communal d´action sociale de Saint‑Chamond
Pour :
39
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-trois heures cinquante (23h50).
Saint-Chamond
, le 26 juin 2014.
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
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Ordre du jour - séance du 24 juin 2014