22 mars 2021

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 mars 2021
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 mars 2021
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Dossier
Intitulé
Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2020 – Approbation
DL20210031
Gestion de la dette
pour l’exercice 2020
DL20210032
Refonte de la fiscalité locale – impact sur les taux d’imposition 2021
DL20210033
Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué titulaire et suppléant – Modificatif
DL20210034
Action culturelle – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et l’association Beaulieu Spectacle Vivant – Avenant n°1
DL20210035
Label « Ville/Village en Poésie » – Dénomination de voies ou d’espaces publics
DL20210036
Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles de la Croix-Berthaud
DL20210037
UNICEF – Renouvellement du titre « Ville amie des Enfants  » 2020-2026 – Convention d’objectifs entre la commune de Saint-Chamond et Unicef France
DL20210038
Contrat de Ville et Programme « Ville, Vie, Vacances » – Soutien des projets
DL20210039
Opération façades – Règlement d’attribution du 10ème périmètre
DL20210040
Pacte de gouvernance de Saint-Etienne Métropole
DL20210041
Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2019
DL20210042
Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2019
DL20210043
Modification du tracé du chemin rural 57 – Lieudit les Flaches
DL20210044
Travaux rue Sibert – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude au profit du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL)
DL20210045
Mesure de compensation environnementale dans le cadre de la construction de l’Aréna – Engagement de constitution d’une Obligation Réelle Environnementale (ORE)
DL20210046
Groupement de commandes – Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) – Convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Étienne, de Saint-Chamond et Saint-Étienne Métropole
DL20210047
Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour le renouvellement des marchés publics de fourniture de produits d’hygiène
DL20210048
Modification du tableau des effectifs
DL20210049
Convention d’adhésion aux prestations « hygiène et sécurité » du CDG42
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour de la séance
Procès-verbal nombre de voix