19 mai 2015

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 19 mai 2015
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 19 mai 2015
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Séance du 19 mai 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS
:
–      M. Hervé REYNAUD , maire ;
–      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean‑Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 45) ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 45) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 35) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 35) ;
– M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.
ABSENTS :
– Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 45) ;
– M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 45).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
:
– M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Catherine CHAPARD.
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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
20150035
Direction enfance jeunesse – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Unicef
Pour
:
37
Unanimité
20150036
Opérations foncières – Acquisition des locaux de l´ex Caisse Primaire d´Assurance Maladie sis 6, rue de la République
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :          32Contre :         4
Abstentions : 3
Majorité
20150037
Urbanisme – Dénominations de voies
* quartier Saint-Julien
– Parc aménagé au bord du Gier : square Gourperonna
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
Pour :          35
Abstentions : 4
Unanimité
* quartier Saint-Julien
– Parking derrière l’église : place Antoine Fournel
Pour :         39
Unanimité
* quartier Grenouillat – Lotissement Le Plein Sud
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT
Pour :          33
Contre :         6
Majorité
* quartier Richagneux – Lotissement Les Jardins de Saint-Julien
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT
Pour :          33
Contre :         6
Majorité
* quartiers Varizelle, Novaciéries, l’Ollagnière
Pour :         39
Unanimité
20150038
Opérations foncières – Cession d´un terrain non bâti sis route de Saint-Etienne au profit de Monsieur Faucher
Pour :         39
Unanimité
20150039
Urbanisme – Programme opérationnel de prévision et d´accompagnement en copropriété (POPAC) de Saint-Etienne Métropole (2013-2016) – Protocole d´engagements réciproques copropriétés ´le Louis Comte´ et ´le Gai Soleil´
Mme Juliette BERNALIER ne participe pas au vote
Pour
:
38
Unanimité
20150040
Urbanisme – Rue Pétin Gaudet – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF
Pour
:
39
Unanimité
20150041
Création d´un mur de soutènement RD 36 et voie communautaire – Constitution d´un groupement de commandes – Convention tripartite entre la ville de Saint-Chamond, la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire
Pour
:
39
Unanimité
20150042
Gestion des parkings payants sur le territoire communal – Application de la loi Hamon – Modification de la tarification
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE
M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE
Pour :           32
Contre :         4
Abstentions :  3
Majorité
20150043
Finances – Etude de faisabilité et mission de maîtrise d´oeuvre pour l´extension du système de vidéoprotection
Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Monsieur Franck DESCOURS
Pour :         30
Contre :         9
Majorité
20150044
Finances – Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables
Pour :          39
Unanimité
20150045
Fourrière animale – Convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, à conclure avec la commune de l´Horme – Approbation
Pour :          39
Unanimité
20150046
Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions
Pour :          39
Unanimité
20150047
Sports – Mise à disposition d´un local sis 25 rue Louis Chatin au bénéfice de l´association de la Boule de la Bruyère – Demande d´exonération de recouvrement des loyers
Pour :          39
Unanimité
20150048
Saison culturelle 2015-2016 – Création d´un tarif gratuit pour divers concerts et nouvelles dispositions tarifaires
Pour :          39
Unanimité
20150049
Action culturelle – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l´association des Amis des Orgues de Saint-Pierre
Pour :          39
Unanimité
20150050
Action culturelle – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et le festival des 7 collines – Accueil de spectacle
Pour :          39
Unanimité
20150051
Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Rhino Jazz
Pour :          39
Unanimité
20150052
Action culturelle – Dispositif Carte ´M´RA´ – Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et la Région Rhône-Alpes
Pour :         39
Unanimité
20150053
Action culturelle – Dispositif ´Chèque Culture´- Convention d´affiliation avec la société REV&SENS
Pour :         39
Unanimité
20150054
Conservatoire à Rayonnement Communal de Saint-Chamond – Modification de la charte partenariale pour le développement de l´enseignement artistique dans la Loire signée avec le Département de la Loire
Pour :         39
Unanimité
rec20150001
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
rec20150002
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-trois (22 h 23).
Saint-Chamond
, le 20 mai 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
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Ordre du jour - Séance du 19 mai 2015