29 juin 2015

Retour
Accueil
Vie municipale
Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 29 juin 2015
Ma ville
Délibérations du conseil municipal – Séance du 29 juin 2015
Partagez :
Partager sur facebook
Partager sur Twitter
Transformer l'article en pdf
Envoyer par email
Imprimer
Séance du 29 juin 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS
:
–      M. Hervé REYNAUD , maire ;
–      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT (à partir de 18 h 40) ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 40) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT (à partir de 18 h 40) ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 50) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTE REPRESENTEE :
– Mme Michèle FREDIERE qui donne pouvoir à Mme Andonella FLECHET.
ABSENTS :
– M. Pierre TOUSSAINT (jusqu’à 18 h 40) ;
– Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 40) ;
– M. Jean-Luc BOUCHACOURT (jusqu’à 18 h 40) ;
– M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 50).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE
DE LA SESSION
:
– Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Axel DUGUA.
—–oooOooo—–
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbal de la séance du 7 avril 2015 – Approbation
Pour
:
35
Unanimité
20150055
Intercommunalité – Extension des compétences de la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole – Modifications statutaires
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale, M. Descours, M. Castillan
Pour :            32
Contre :           7
Majorité
20150056
Urbanisme – Plateforme d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) mise en place par la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole – Adhésion de la commune
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            34
Contre :           5
Majorité
20150057
Budget principal – Compte administratif 2014
(Monsieur le Maire et Monsieur Kizirian sont sortis de la salle)
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            29
Contre :           4
Abstentions :   4
Majorité
20150058
Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2014
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            30
Contre :           4
Abstentions :   5
Majorité
20150059
Budget principal – Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative n°1
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            30
Contre :           4
Abstentions :   5
Majorité
20150060
Finances – Indemnités perçues en règlement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2014
Pour :            39
Unanimité
20150061
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Compte administratif 2014
(Monsieur le Maire et Monsieur Kizirian sont sortis de la salle)
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland,  M. Valette, Mme Fratta, M De Pasquale
Pour :            29
Contre :          4
Abstentions :   4
Majorité
20150062
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Affectaction du résultat d´exploitation de l´exercice 2014
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            30
Contre :          4
Abstentions :   5
Majorité
20150063
Budget annexe du service de l´eau-barrages – Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative n°1
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :              30
Contre :            4
Abstentions :   5
Majorité
20150064
Budget annexe des affaires économiques – Compte administratif 2014
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            30
Contre :          4
Abstentions :   5
Majorité
20150065
Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2014
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :            30
Contre :          4
Abstentions :   5
Majorité
20150066
Budget annexe des activités économiques – Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative n°1
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :           30
Contre :          4
Abstentions :    5
Majorité
20150067
Contrat de ville 2015-2020 – Contrat cadre porté par Saint-Etienne Métropole
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours, M. Castillan
Pour :
35
Abstentions :
4
Unanimité
20150068
Démocratie locale et politique de la ville – Conseils citoyens de quartier
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :
32
Contre :
2
Abstentions :
5
Majorité
20150069
Urbanisme – Novaciéries – Modification du dossier de réalisation de la Zone d´Aménagement Concerté (ZAC) des Aciéries
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot , M. Descours, M. Castillan
M. De Pasquale
Pour :
30
Contre :
8
Abstention :
1
Majorité
20150070
Urbanisme – Cession d´une impasse piétonnière colline de Saint-Ennemond au profit de Monsieur Messaoud Benchegra et Madame Hélène Zadouian
Pour :
39
Unanimité
20150071
Education – Ajustement des nouveaux rythmes scolaires – Conventions de partenariat avec diverses associations pour l´année scolaire 2015/2016
M. Descours, M. Castillan
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale
Pour :
34
Contre :
2
Abstentions :
3
Majorité
20150072
Equipements Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d´accueil du jeune enfant de Saint‑Chamond
Pour :
39
Unanimité
20150073
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social de Lavieu
Pour :
39
Unanimité
20150074
Animation – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Bella Dance Studio
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :
32
Contre :
2
Abstentions :
5
Majorité
20150075
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois
(M. Degraix ne participe pas au vote)
Pour :
38
Unanimité
20150076
Cimetière d´Izieux – Reprise du terrain commun
Pour :
39
Unanimité
20150077
Action culturelle – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Lire et faire lire´
Pour :
39
Unanimité
20150078
Action culturelle – Elaboration d´une convention d´objectifs et de moyens entre la ville de Saint‑Chamond et l´association Union Musicale
Pour :
39
Unanimité
20150079
Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association Arte Diem
Pour :
39
Unanimité
20150080
Action culturelle – Convention de partenariat entre les villes de Saint-Chamond et Rive-de-Gier
M. Descours, M. Castillan
Pour :
37
Contre :
2
Majorité
C20150001
Rapport annuel du service de l´eau (exploitation des barrages) – Année 2014 – Présentation
Prend acte
Unanimité
20150081
Personnel communal – Programme pluriannuel d´accès à l´emploi titulaire
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :
32
Abstentions :
7
Unanimité
20150082
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Création de deux postes d´adjoint d´animation
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Pour :
37
Abstentions :
2
Unanimité
C20150002
Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers
Prend acte
Unanimité
20150083
Personnel communal – Mise à disposition de deux instructeurs ’ Autorisation Droits des Sols (ADS) ’ auprès de la Communauté d’agglomération Saint-Etienne Métropole – Approbation des conventions
Mme Galland, M. Kizirian, M. Valette, Mme Fratta, M. De Pasquale
Pour :
34
Contre :
5
Majorité
rec20150001
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
rec20150002
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-trois heures cinquante (23 h 50).
Saint-Chamond, le 30 juin 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - Séance du 29 juin 2015