19 septembre 2016

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 SEPTEMBRE 2016
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 19 SEPTEMBRE 2016
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Procès-verbaux des séances des 9 mai et 27 juin 2016 – Approbation
20160119
Administration générale – Modification de la composition de la commission municipale de la démocratie locale, de la vie des quartiers et de la politique de la ville
20160120
Administration générale – Actes soumis au contrôle de légalité – Renouvellement de l´adhésion à la solution de dématérialisation proposée par le département de la Loire
20160121
Finances – Budget principal – Décision modificative n°3
20160122
Finances – Centre d´activités artisanales et industrielles (CAAI) – Baisse des charges applicables aux entreprises actuellement locataires
20160123
Finances – Budget annexe eau/barrages – Convention de reversement du Fonds de Compensation de la TVA (FCTVA)
20160124
Marchés publics – Délégation de service public – Fourrière automobile de la ville
20160125
Marchés publics d´assurances – Constitution d´un groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond
20160126
Marchés publics – Constitution d´un groupement de commandes avec le Centre Communal d´Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond pour l´achat de produits d´hygiène
20160127
Marchés publics pour la petite enfance – Constitution d´un groupement de commandes avec les communes de Saint-Martin-la-Plaine et Saint-Paul-en-Jarez pour la fourniture de couches et de lait maternisé pour les quatre équipements Petite Enfance
com20160002
Société d´Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2015
com20160003
Société Publique locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d´administration
20160128
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au profit de l´association Centre d´Etudes et de Recherche du Patrimoine Industriel (CERPI)
20160129
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Bureau Régional de l´Ane : Information, Revalorisation, Entretien´ (BRAIRE) – Animations du 8 décembre
20160130
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au profit de l´association Entente Saint-Chamond Volley (ESCV)
20160131
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association des Cyclo‑Randonneurs
20160132
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du lycée Claude Lebois
20160133
Sports – Exonération des montants des loyers et des charges dus par l´association de la Boule de la Bruyère – Local 25 rue Louis Chatin
20160134
Vie sportive – Fermeture du centre nautique Roger Couderc – Demande de mise à disposition de lignes d´eau pour les clubs de natation de Saint-Chamond – Convention
20160135
Culture – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition à titre payant au bénéfice de l´association les Poly´Gones – Convention
20160136
Culture – Bâtiment ´Atelier 5´ – Mise à disposition de locaux à titre gratuit au bénéfice de l´association l´Entente Artistique – Avenant n°1
20160137
Médiathèque municipale Louise Labé – Renouvellement de la convention avec l´Agence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD)
20160138
Site Novaciéries – Construction d´un nouvel équipement cinématographique – Attribution d´une subvention d´investissement à la Sarl Saint-Chamond Cinéma
20160139
Jeunesse – Organisation d´un accueil de loisirs jeunes et d´un accompagnement à la scolarité sur le quartier de Fonsala – Convention d´objectifs et de financement avec la fédération départementale des Francas de la Loire
20160140
Unicef – ´Ville Amie des Enfants´ 2014-2020 – Renouvellement de l´adhésion pour l´année 2016
20160141
Petite enfance – Actions éducatives – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond Relais Assistante Maternelle (RAM) et le centre social de Lavieu
20160142
Action sociale – Organisation de la Semaine Bleue 2016 – Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d´Action Sociale de Saint‑Chamond et l´association ´Office Saint-Chamonais des Retraités´
20160143
Installation d´une caméra de vidéo protection aux abords du collège Ennemond Richard – Convention de participation financière entre le Département de la Loire et la commune
20160144
Policiers municipaux – Convention avec l´association Club de Tir Police Stéphanois (CTPS)
20160145
Intercommunalité – Demande de retrait du Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
com20160005
Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d´activités et compte administratif 2015
com20160004
Intercommunalité – Rapport de la Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (CLECT) dans le cadre de l´évolution statutaire de communauté d´agglomération à communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole – Approbation
20160146
Urbanisme – Parking Sabotin – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF
20160147
Urbanisme – Quartier du Creux – Convention d´études et de veille foncière avec l´Etablissement Public foncier de l´Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
20160148
Bâtiments communaux – Demande d´autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques – Maison des Chanoines 52 boulevard Waldeck Rousseau
20160149
Opération foncière – Cession d´un terrain sis route de Langonand au profit de Monsieur Soustre
20160150
Opération foncière – Cession de terrain sis route de Langonand au profit de Monsieur Djaballah
20160151
Opération foncière – Cession d´un immeuble sis 34 Grande Rue au profit de Monsieur Dhaouadi Riad
20160152
Opération foncière – Cession d´un délaissé de voirie – Hameau de la Philippière au profit de Monsieur Munoz
20160153
Opération foncière – Chemin de Voron – Acquisition d´une bande de terrain pour élargissement de voirie
20160154
Installation et hébergement d´équipement de télé-relève – Convention entre la ville et GrDF
20160155
Réseau de chaleur à Saint-Julien – Convention cadre entre la commune et le Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire
20160156
Intercommunalité – Thermographie aérienne – Mise à disposition des données – Convention entre la commune et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
rec2016008
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
rec2016009
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
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