27 juin 2016

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Vie municipale
Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 JUIN 2016
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 JUIN 2016
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20160078
Exercice du mandat municipal – Indemnité des élus
20160079
Administration générale – Délégation d´attributions consentie en application du code général des collectivités territoriales – Complément
20160080
Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation de l´Office des Sports Saint-Chamonais
20160081
Finances – Gier Pilat Habitat – Réhabilitation du quartier de Fonsala – Demande de renouvellement de garanties d´emprunts pour 4 prêts réaménagés
20160082
Finances – Gier Pilat Habitat – Travaux d´amélioration du patrimoine – Demande de garantie communale d´un prêt d´un montant de 754 000 € auprès de la Caisse d´Epargne Loire Drôme Ardèche – Autorisation de signature
20160083
Finances – Gier Pilat Habitat – Rénovation et mise aux normes des ascenseurs – Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 375 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
20160084
Finances – Gier Pilat Habitat – Acquisition de 25 logements ´Les Jardins de Saint-Julien´ – Demande de garantie communale de 2 prêts -´PLAI´ d´un montant de 668 920 € et ´PLUS´ d´un montant de 1 720 080 €- auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
20160085
Patrimoine communal – Mise en accessibilité des bâtiments communaux – Demande de subvention
20160086
Patrimoine communal – Réhabilitation de l´Hôtel Dieu – Demande de subventions
20160087
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Bella Dance Studio
20160088
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Association Musulmane El Andalous (A.M.E.A.)
20160089
Vie associative – Mise à disposition, à titre gracieux, de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Jeunes Sportives´ – Convention
20160090
Action culturelle – Fête de la science 2016 – Organisation d´un village des sciences à Saint-Etienne – Convention de partenariat entre les villes de Saint-Etienne, de Saint‑Chamond et La Rotonde
20160091
Action culturelle – ´Scènes urbaines´ – Réalisation d´un projet artistique sur le barrage du Piney – Convention de prestations de services entre la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole, la ville de Saint-Chamond et l´association ´Les Papiers-Peints´
20160092
Action culturelle – Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture et attribution d´une subvention exceptionnelle
20160093
Equipement culturel – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition au bénéfice de diverses associations culturelles – Convention type
20160094
Enseignement musical – Accès des classes HORAM au Conservatoire – Convention de partenariat entre la ville et l´Institution Sainte-Marie La Grand´Grange
20160095
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
20160096
Vie Sportive – Fermeture du centre nautique Roger Couderc – Demande de mise à disposition de lignes d´eau pour les clubs de natation de Saint-Chamond auprès du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier, des communes de Saint-Etienne, Sorbiers et Le Chambon‑Feugerolles
20160097
Education – Ajustement des nouveaux rythmes scolaires – Convention et avenant de partenariat avec diverses associations pour l´année scolaire 2016-2017
20160098
Equipements Petite Enfance – Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d´accueil du jeune enfant de Saint-Chamond
20160099
Jeunesse – Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Convention d´objectifs avec la fédération des Francas de la Loire et avenant n°3 à l´annexe de la convention d´objectifs conclue avec le centre social de Saint-Julien
20160100
Dispositif Ville, Vie, Vacances (VVV) – Programmation 2016 – Subventions aux associations
20160101
Dispositif ´Chantiers Educatifs´ – Conventions avec divers partenaires
20160102
Révision du règlement intérieur des cimetières de la ville de Saint-Chamond
20160103
Cimetière de Saint-Chamond – Reprise de l´ancien terrain commun des enfants
20160104
Aménagement d´un giratoire sur la RD2 au carrefour rue François Gillet, rue de la Friaude et rue de la Sabote (ex chemin de la Martinière) – Convention avec le Département de la Loire
20160105
Contrat de ville 2015-2020 – Convention d´application territoriale de la commune
20160106
Urbanisme – Bâtiments communaux – Autorisation de déposer des permis de démolir
20160107
Urbanisme – Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
20160108
Urbanisme – Travaux de requalification de la place Saint‑Pierre – Diagnostic archéologique – Convention entre la ville et l´Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)
20160109
Patrimoine communal – Immeuble 38 Grande Rue – Bail emphytéotique
20160110
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20160111
Personnel communal – Responsable du restaurant municipal – Renouvellement de contrat
20160112
Recrutement par voie contractuelle d’un chargé de mission commerce
com20160001
Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement
20160113
Personnel communal – Recrutement d´un apprenti reconnu travailleur handicapé au service des espaces verts – Convention
20160114
Personnel communal – Transfert du personnel à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20160115
Evolution de Saint-Etienne Métropole en communauté urbaine – Transfert des marchés publics correspondant aux compétences transférées
20160116
Intercommunalité – Schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 29 mars 2016 – Avis de la commune sur l´extension du périmètre de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole.
20160117
Intercommunalité – Rattachement de Gier Pilat Habitat à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20160118
Intercommunalité – Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d´entretien de voirie – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
rec2016005
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
rec2016006
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
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