2 novembre 2016

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 2 NOVEMBRE 2016
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 2 NOVEMBRE 2016
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20160002
Motion de soutien de la ville de Saint-Chamond aux forces de l´ordre
20160157
Programme d´intérêt Régional de l´Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Signature du protocole de préfiguration
20160158
Contrat de ville (CV) – Programmation 2016 – Subventions aux associations
20160159
Développement commercial – Adhésion aux ´Vitrines de France´ et au concept ´Ma Boutique à l´essai´
20160160
Finances – Attribution de l´indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier principal de la ville de Saint-Chamond
20160161
Action sociale – Mise à disposition gratuite de la salle Aristide Briand au bénéfice du centre hospitalier du Pays de Gier – Convention
20160162
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Les Enfants du Vieux Creux la Française (EVCF)
20160163
Saison culturelle – Adhésion au dispositif Billet réduc
20160164
Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions
20160165
Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux
20160166
Opération foncière – Cession d´un terrain à bâtir sis lieu-dit La Philippière au profit de Monsieur et Madame SMATI
20160167
Urbanisme – Bâtiments communaux – Création d´une cantine dans l´école de la Chabure – Demande de permis de construire
20160168
Urbanisme – Dénomination de voies
Pour les dénominations
Place Jean Monnery (1950-2013)
et
Espace Jean Delabre (1937-2011)
20160169
Urbanisme – Programme partenarial d´activités d´études urbaines de Saint-Chamond – Intervention de l´agence d´urbanisme EPURES – Convention d´études et de financement
20160170
Urbanisme – Lieu-dit Truzeau – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de Monsieur Ronze Lucien
20160171
Intercommunalité – Remboursement de la dette voirie non affectée – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
20160172
Intercommunalité – Occupation du local informatique de la ville – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
20160173
Intercommunalité – Utilisation du parking de la place de la Liberté – Convention entre la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Chamond
20160174
Intercommunalité – Modifications statutaires – Extension des compétences de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
20160175
Civigaz – Convention de partenariat entre la fondation FACE, la ville de Saint-Chamond et GrDF
20160176
Marché de location et maintenance de matériels de reprographie – Protocole d´accord transactionnel avec la société Konica Minolta
20160010
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attribution consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
20160011
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)
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