22 septembre 2015

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 septembre 2015
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 septembre 2015
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Séance du 22 septembre 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS
–      M. Hervé REYNAUD , maire ;
–      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean‑Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA (à partir de 18h45) ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE (jusqu’à 22h20) ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19h40) ; M. Stéphane VALETTE (à partir de 19h45) ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme Bernadette JACQUET qui donne pouvoir à Mme Pascale OFFREY.
– M. Francis NGOH NGANDO qui donne pouvoir à Mme Aline MOUSEGHIAN.
– Mme Antoinette FRATTA qui donne pouvoir à M. Philippe KIZIRIAN.
– Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19h40).
– M. Stéphane VALETTE qui donne pouvoir à Mme Michelle GALLAND (jusqu’à 19h45).
– M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.
–
M. Jean-Pierre DE PASQUALE qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (à partir de 22h20).
ABSENTE :
– Mme Ayse CALYAKA (jusqu’à 18h45).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
–
M. Jean-Marc MOUNIER ; M. Philippe KIZIRIAN.
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbaux des séances des 19 mai et 29 juin 2015 – Approbation
Pour
:
39
Unanimité
20150084
Saint-Etienne Métropole – Transformation de la communauté d´agglomération en communauté urbaine
M. De Pasquale, M. Descours
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette
Pour :
32
Contre :
3
Abstentions :
4
Majorité
C20150005
Saint-Etienne Métropole – Rapport d´activités 2014
Prend acte
Unanimité
20150085
Intercommunalité – Collecte des déchets – Plan de résorption des points noirs de collecte – Convention entre la ville et la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole
Pour :
39
Unanimité
20150086
Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec Saint-Etienne Métropole
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale
Pour :
36
Abstentions :
3
Unanimité
C20150003
Société Publique locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion 2014
Prend acte
Unanimité
C20150004
Société d´Equipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2014
Prend acte
Unanimité
20150087
Finances – Mise en place d´un service de paiement en ligne des recettes publiques locales dénommé ´Titre Payable par Internet´ (TIPI) – Convention d´adhésion entre la ville et la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
Pour :
39
Unanimité
20150088
Extension du système de vidéoprotection – Demande de subvention
M. De Pasquale ne prend pas part au vote
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. Descours
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette
Pour :              30
Contre :
4
Abstentions :
4
Majorité
20150089
Action culturelle – Diffusion et exploitation de lieux de spectacles – Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles
M. Le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote
Pour :
38
Unanimité
20150090
Action culturelle – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture
M. Le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote
M. Descours
Pour :
36
Abstentions :
2
Unanimité
20150091
Action culturelle – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la compagnie Résonance
M. Le Maire, sorti de la salle, ne participe pas au vote
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette
Pour :
34
Abstentions :
4
Unanimité
20150092
Equipement culturel – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition au bénéfice de l´association ´Les Poly´Gones´ – Convention
Pour :
39
Unanimité
20150093
Action culturelle – Festival Guitare Vallée – Organisation du premier concours national de guitare classique par le Conservatoire de Musique de la ville de Saint-Chamond – Règlement
Pour :
39
Unanimité
20150094
Action culturelle – Adhésion de la commune de Saint-Chamond au ´Réseau des médiathèques du Pays du Gier´
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette, M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Pour :
33
Abstentions :
6
Unanimité
20150095
Délégation de service public – Cinéma Lumière
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale
Pour :
36
Contre :
3
Majorité
20150096
Education – Ajustement des rythmes scolaires – Rentrée scolaire 2015/2016
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale, M Descours
Pour :
30
Contre :
4
Abstentions :
5
Majorité
20150097
Plan multimédia dans les écoles de l´agglomération – Avenant à la convention de partenariat avec la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole
Pour :
39
Unanimité
20150098
Jeunesse – Organisation d´un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Partenariat avec le centre social et culturel de Saint-Julien – Avenant à l´annexe de la convention d´objectifs et de financement 2014-2017
Pour :
39
Unanimité
20150099
Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l´association Quorum N´Co
Pour :
39
Unanimité
20150100
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Centre Laïc, Culturel et Social (CLCS) Jean Macé
Pour :
39
Unanimité
20150101
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint-Chamond Basket Vallée du Gier
M. Descours
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette, M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Pour :
30
Contre :
2
Abstentions :
7
Majorité
20150102
Contrat de ville (C.V.) – Programmation 2015 – Subventions aux associations
M. Triollier, Mme Frédière ne prennent pas part au vote
M. Descours
Pour :
35
Contre :
2
Majorité
20150103
Action sociale – Organisation de la Semaine Bleue 2015 – Convention de partenariat entre la ville, le Centre Communal d´Action Sociale de Saint-Chamond et l´association ´Office Saint-Chamonais des Retraités´
Pour :
39
Unanimité
20150104
Abords du site de Novaciéries – Procédure de déclaration d´utilité publique
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette, M. Descours
Pour :
30
Contre :
3
Abstentions :
6
Majorité
20150105
Déclassement d´un terrain à usage de parking situé rue Bonnevialle
Pour :
39
Unanimité
20150106
Urbanisme – Abandon de mitoyenneté d´un mur impasse Gourperonna
Pour :
39
Unanimité
20150107
Opérations foncières – Projet immobilier rue Wilson – Promesse de vente
Mme Galland,  M. Kizirian, M. Valette
M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot
Pour :
32
Contre :
4
Abstentions :
3
Majorité
20150108
Opérations foncières – Cure de Saint-Julien – Vente à un euro – Lancement de la procédure
Pour :
39
Unanimité
20150109
Opérations foncières – Acquisition d´un terrain route de Saint-Etienne – Propriété Relave
M. Descours
Pour :
37
Contre :              2
Majorité
20150110
Urbanisme – Rue Galliéni – Convention de servitude de passage au profit d´E.R.D.F.
Pour :
39
Unanimité
20150111
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Pour :
39
Unanimité
rec20150007
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
rec20150008
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-trois heures trente.
Saint-Chamond
, le 23 septembre 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
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Ordre du jour - Séance du 22 septembre 2015