2 novembre 2016

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Conseils municipaux – Délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 1 Février 2016
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 1 Février 2016
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Dossier
Identité du Dossier
20160001
Exercice budgétaire 2016 – Budget principal ville – Décision modificative n°1 – Transferts de compétences à Saint-Etienne Métropole
20160002
Finances – Transfert des emprunts du budget eau-barrages à Saint-Etienne Métropole – Modificatif
20160003
Finances – Demande de subvention au Fonds Interministeìriel de Prévention de la Délinquance (FIDP) pour la vidéoprotection dans le cadre de l’Euro 2016
20160004
Equipement sportif – Rénovation du centre nautique Roger Couderc – Demande de subventions
20160005
Jeunesse – Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention
20160006
Vie associative – Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année
20160007
Informatique – Don de matériel informatique réformé à des associations à but non lucratif
20160008
Développement durable – Projet de collecte de téléphones mobiles inutilisés – Convention de partenariat avec l´association ´Pour la Vie´
20160009
Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole
20160010
Urbanisme – Lieudit La Philippière – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF
20160011
Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site des anciennes aciéries – Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la commune et l´EPORA concernant l´Ecoquartier
20160012
Urbanisme – Poursuite des procèdures de P.L.U. engagées avant le transfert de la compétence à Saint‑Etienne Métropole
20160013
Urbanisme – Poursuite des opérations décidées par la commune avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne Métropole
20160014
Marchés publics – Mise à disposition d´une solution de dématérialisation – Convention avec le Département de la Loire – Renouvellement
20160015
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
20160016
Personnel communal – Création de deux postes en Contrat d´Accompagnement dans l´Emploi (CAE)
rec20150014
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
rec20150015
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
V20160001
Voeu pour le désinvestissement de nos partenaires financiers, investisseurs, bancaires et assureurs du secteur des énergies fossiles et le réinvestissement en faveur de la transition énergétique
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Ordre du jour - 1 février 2016