30 novembre 2020

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 Novembre 2020
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 Novembre 2020
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2020
Dossier
Identité du dossier
Procès-verbal de la séance du 29 juin 2020 – Approbation
DL20200104
Débat d’orientation budgétaire 2021
DL20200105
Exercice budgétaire 2020 – Budget Principal –
Décision modificative n°2
DL20200106
Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2021
DL20200107
Créances éteintes et admises en non valeur
DL20200108
Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
DL20200109
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
DL20200110
Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
DL20200111
Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – Rapport de gestion 2019
DL20200112
Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2021 – Avis
DL20200113
Plan de relance communal destiné aux commerces de proximité, artisans et entreprises – Complément
DL20200114
Indemnisation amiable relative aux travaux de la place Nationale d’Izieux
DL20200115
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des habitants de Chavanne
DL20200116
Attribution de subventions exceptionnelles aux associations en difficulté en raison de la crise sanitaire
DL20200117
Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde – Renouvellement
DL20200118
Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ‘Arte Diem’ – Renouvellement
DL20200119
Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Rhino Jazz(s) Festival – Renouvellement
DL20200120
Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Atout Monde – Renouvellement
DL20200121
Action culturelle – Théâtre – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB) – Section Saint-Chamond – Saint-Etienne
DL20200122
Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l’école de musique de Solaure
DL20200123
Convention de mise à disposition de la halle des sports de l’association scolaire Sainte-Marie la Grand’Grange à la ville de Saint-Chamond – Renouvellement
DL20200124
Restitution de la subvention attribuée à l’association « Entente Sportive Bouliste » au titre d’actions spécifiques
DL20200125
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Pétanque Saint‑Chamonaise »
DL20200126
Règlement du Conseil Consultatif de la Jeunesse
DL20200127
Centre social municipal de Fonsala – Renouvellement du projet social 2021-2023 et règlement de fonctionnement
DL20200128
Contrat de projet jeunesse, animation et lien social
DL20200129
Renouvellement de la convention entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DL20200130
Sécurité Civile – Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – Gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 et impact budgétaire – Information
DL20200131
Dispositif chantiers éducatifs – Renouvellement – Conventions avec les partenaires socio‑éducatifs de la Ville et la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire
DL20200132
Adhésion de la ville au centre de ressources Labo cités
DL20200133
Renouvellement de la convention du poste adulte-relais « Participation citoyenne » avec l’Etat
DL20200134
Convention d’adulte-relais entre la Ligue de l’Enseignement et les communes de Saint‑Chamond, de Rive-de-Gier et de Saint-Paul-en-Jarez
DL20200135
Cession de terrain 16 rue du Quartier Dufort au profit de Monsieur et Madame Aouchiche
DL20200136
Place Louis Comte – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité avec le SIEL
DL20200137
Déneigement des voiries – conventions avec des exploitants agricoles
DL20200138
Convention pour la réalisation de prestations de services pour la gestion du déneigement avec la commune de La Valla en Gier
DL20200139
Demande d’adhésion à la Centrale d’achat du transport public (CATP)
DL20200140
Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire (SIEL) – Service d’assistance à la gestion énergétique (SAGE) – Avenant n°1 à la convention cadre
DL20200141
Convention de partenariat pour le dispositif Fleurir la Loire –  Campagne Fleurissement et Cadre de vie
DL20200142
Modification du tableau des effectifs
DL20200143
Renouvellement des mises à disposition de personnel communal auprès des associations locales sportives pour l’année scolaire 2020-2021
DL20200144
Renouvellement des mises à disposition de personnel communal auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2021
DL20200145
Agents de police municipale – Régime indemnitaire brigades de nuit
DL20200146
Aide humanitaire d’urgence – Subvention au Conseil de Coordination des organisations Arméniennes de France
DL20200147
Vœu – Pour une solution de paix au Haut Karabagh
DL20200148
Vœu – Mosquée du quartier de Saint-Julien
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 30 novembre 2020
Procès-verbal nombre de voix - séance du 30 novembre 2020