22 avril 2014

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 Avril 2014
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 Avril 2014
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Séance du 22 Avril 2014
Salle du Conseil Municipal
à  18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 14 avril 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 37 présents et 2 absents représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
– M. Hervé REYNAUD , président ;
– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
– M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– M. Francis NGOH NGANDO qui donne pouvoir à Mme Aline MOUSEGHIAN.
– M. Axel DUGUA qui donne pouvoir à M. Christophe ORIOL.
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
:
– Mme Nicole FOREST et M. Philippe KIZIRIAN.
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès verbal de la séance du 3 février 2014 – Approbation
Majorité des présents
Installation d’un conseiller municipal
Vœu 20140001
Carte scolaire 2014 – Vœu
Pour :
39
Unanimité
dl20140028
Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand, à titre gracieux, au bénéfice de diverses associations
Pour :
39
Unanimité
20140004
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
20140003
Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
dl20140029
Administration générale – Délégation d´attributions consentie en application du code général des collectivités territoriales
Pour :
39
Unanimité
dl20140030
Exercice du mandat municipal – Indemnités des élus
Pour :
32
Abstention :
7
Unanimité
dl20140031
Elus municipaux – Actes relatifs aux mandats spéciaux et frais de représentation des élus – Remboursement des frais de mission et de déplacements
Pour :
39
Unanimité
dl20140032
Création des commissions municipales
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents
,
à l’issue du vote, sont créées les commissions suivantes
et sont élus :
Commission des affaires économiques, commerce
Présidente : Mme Aline Mouseghian
Membres : M. Philippe Paret – M. Michel Faure – M. Pierre Décline – Mme Pascale Offrey – M. Alexandre Cigna – Mme Andonella Fléchet – M. Philippe Kizirian – Mme Antoinette Fratta – M. Franck Descours
Pour :
39
Unanimité
Commission du développement durable, de l’urbanisme et des travaux
Président : M. Jean-Luc Degraix
Membres : M. Jean-Paul Rivat – M. Christophe Oriol – Mme Geneviève Massacrier – M. Pierre Décline – Mme Pascale Offrey – M. Jean-Marc Mounier – M. Stéphane Valette – Mme Patricia Simonin-Chaillot – M. Ludovic Castillan
Commission des finances
Président : M. Régis Cadegros
Membres : M. Jean-Marc Mounier – Mme Béatrice Coffy – Mme Juliette Bernalier – Mme Andonella Fléchet –  Mme Stéphanie Calaciura – M. Bernard Triollier – Mme Antoinette Fratta – M. Philippe Kizirian – M. Franck Descours
Commission de la culture, du patrimoine et du tourisme
Présidente : Mme Stéphanie Calaciura
Membres : Mme Nicole Forest – Mme Andonella  Fléchet – Mme Catherine Chapard – Mme Aline Mouseghian – Mme Evelyne Fiorello – M. Jean-Luc Degraix – M. Alain Barbasso – M. Jean-Pierre De Pasquale – M. Franck Descours
Commission de la sécurité routière, des transports et de la circulation
Président : M. Jean-Marc Mounier
Membres : M. Jean-Paul Rivat – M. Bernard Triollier – Mme Pascale Offrey – M. Francis Ngoh Ngando – M. Philippe Paret – M. Jean-Luc Bouchacourt – Mme Patricia Simonin-Chaillot – Mme Michelle Galland – M. Ludovic Castillan
Commission de l’animation, de la vie associative et des sports
Présidente : Mme Andonella Fléchet
Membres : M. Pierre Toussaint – Mme Catherine Chapard – M. Jean-Luc Bouchacourt – Mme Geneviève Massacrier – M. Axel Dugua – Mme Ayse Calyaka – M. Jean-Pierre De Pasquale – M. Alain Barbasso – M. Ludovic Castillan
Commission de l’enfance, jeunesse
Présidente : Mme Evelyne Fiorello
Membres : Mme Béatrice Coffy – Mme Michèle Frédière – Mme Marie-Françoise Guichard – Mme Geneviève Massacrier – M. Christophe Oriol – M. Axel Dugua – Mme Michelle Galland – Mme Antoinette Fratta – M. Franck Descours
Commission de la démocratie locale, de la vie des quartiers et de la politique de la ville
Président : M. Francis Ngoh Ngando
Membres : M. Jean-Luc Degraix – M. Bernard Triollier – M. Axel Dugua – Mme Béatrice Coffy – Mme Juliette Bernalier – Mme Ayse Calyaka – Mme Michelle Galland – M. Stéphane Valette – M. Franck Descours
dl20140033
Formation de la commission d´appel d´offres et désignation des membres
Présidence : M. Régis Cadegros
Candidatures proposées :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
Titulaires : M. Jean-Paul Rivat, Mme Pascale Offrey, Mme Nicole Forest, M. Bernard Triollier, M. Christophe Oriol
Suppléants : M. Michel Faure, M. Jean-Marc Mounier, M. Philippe Paret, M. Pierre Décline, Mme Juliette Bernalier
– Liste « Saint-Chamond à venir » :
Titulaires : M. Philippe Kizirian, Mme Michelle Galland, M. Alain Barbasso, M. Jean-Pierre De Pasquale
Suppléants : Mme Antoinette Fratta, M. Stéphane Valette, Mme Patricia Simonin-Chaillot
– Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :
Titulaire : M. Franck Descours
Suppléant : M. Ludovic Castillan
A l’issue du vote à bulletin secret ont obtenu :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
30 voix                       4 sièges
– Liste « Saint-Chamond à venir » :
7 voix                         1 siège
– Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :
2 voix                          0 siège
Sont donc élus :
Président : M. Régis Cadegros
Titulaires : M. Jean-Paul Rivat, Mme Pascale Offrey, Mme Nicole Forest, M. Bernard Triollier, M. Philippe Kizirian
Suppléants : M. Michel Faure, M. Jean-Marc Mounier, M. Philippe Paret, M. Pierre Décline, Mme Antoinette Fratta
dl20140034
Formation de la commission consultative pour l´ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l´autonomie financière et désignation des membres
Présidence  proposée : M. Jean-Marc Mounier
Candidatures proposées :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
Titulaires : Mme Pascale Offrey, M. Pierre Décline, Mme Andonella Fléchet, M. Francis Ngoh Ngando
Suppléants ; M. Bernard Triollier, Mme Juliette Bernalier, Mme Marie-Françoise Guichard, M. Pierre Toussaint
– Liste « Saint-Chamond à venir » :
Titulaire : M. Alain Barbasso
Suppléante : Mme Patricia Simonin-Chaillot
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, sont élus :
Président : M. Jean-Marc Mounier
Titulaires :
– Mme Pascale Offrey – liste « L’union des Saint-Chamonais »
– M. Pierre Décline – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– Mme Andonella Fléchet – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– M. Francis Ngoh Ngando – liste « L’union des Saint-Chamonais »
– M. Alain Barbasso – liste «Saint-Chamond à venir »
Suppléants :
– M. Bernard Triollier – liste « L’union des Saint-Chamonais »
– Mme Juliette Bernalier – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– Mme Marie-Françoise Guichard – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– M. Pierre Toussaint – liste « L’union des Saint-Chamonais »
– Mme Patricia Simonin-Chaillot – liste «Saint-Chamond à venir »
Pour :
39
Unanimité
dl20140035
Création et désignation des membres de la commission communale d´accessibilité des personnes handicapées
Présidence proposée : Mme Ayse Calyaka
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents
,
à l’issue du vote, sont élus :
Présidente : Mme Ayse Calyaka
– Mme Catherine Chapard – liste « L’union des Saint-Chamonais »
– M. Jean-Paul Rivat – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– M. Christophe Oriol – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– M. Jean-Marc Mounier – liste «L’union des Saint-Chamonais »
– Mme Michelle Galland – liste «Saint-Chamond à venir »
– M. Franck Descours – liste «Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond »
Pour :
39
Unanimité
dl20140036
Commission communale des impôts directs – Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants
A l’issue du vote, sont proposés pour figurer sur la liste de présentation établie en vue de la constitution de la nouvelle commission communale des impôts directs de la commune, les personnes suivantes :
Président : M. Régis Cadegros
titulaires :
M. Jean-Marc Mounier, M. Bernard Triollier, Mme Nicole Forest, Mme Pascale Offrey, Mme Andonella Fléchet, Mme Michèle Frédière, Mme Antoinette Fratta, M. Ludovic Castillan
suppléants :
M. Michel Faure, M. Pierre Toussaint, M. Christophe Oriol, M. Jean-Paul Rivat, M. Alexandre Cigna, M. Jean-Luc Bouchacourt, Mme Aline Mouseghian, M. Philippe Kizirian
Etant précisé que cette liste sera complétée lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Pour :
39
Unanimité
dl20140037
Création d´une commission ad´hoc pour l´étude du réglement intérieur du conseil municipal :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents
,
à l’issue du vote, sont élus :
Président : M. Hervé Reynaud
Membres : M. Jean-Luc Degraix – Mme Nicole Forest – Mme Catherine Chapard – M. Christophe Oriol – M. Jean-Paul Rivat – Mme Aline Mouseghian – M. Régis Cadegros – M. Stéphane Valette – M. Jean-Pierre De Pasquale – Mme Patricia Simonin-Chaillot – M. Franck Descours
Pour :
39
Unanimité
dl20140038
dl20140038
Centre communal d´action sociale – Représentation des délégués :
Détermination du nombre de membres : à l’unanimité ce nombre est fixé à huit
Présidence : M. Hervé Reynaud
Candidatures proposées :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
Titulaires : Mme Michèle Frédière, Mme Evelyne Fiorello, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Francis Ngoh Ngando , Mme Andonella Fléchet, Mme Ayse Calyaka, Mme Marie-Françoise Guichard, Mme Catherine Chapard.
– Liste « Saint-Chamond à venir » :
Titulaires : Mme Michelle Galland, Mme Antoinette Fratta
– Liste « Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond » :
Titulaire : M. Descours
A l’issue du vote les résultats sont les suivants :
2 votes nuls et 37 suffrages exprimés.
Ont obtenu :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :                                                       30 voix            6 sièges
– Liste « Saint-Chamond à venir » :                                                                 7 voix              2 sièges
Sont donc élus : Mme Michèle Frédière, Mme Evelyne Fiorello, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Francis Ngoh Ngando , Mme Andonella Fléchet, Mme Ayse Calyaka, Mme Michelle Galland, Mme Antoinette Fratta.
dl20140039
Etablissements publics locaux d´enseignement – Représentation de la commune aux conseils d´administration – Désignation des délégués
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote sont élus :
– collège d’enseignement secondaire Jean-Rostand :
2 représentants :
Titulaires : M. Philippe Paret – Mme Patricia Simonin-Chaillot
Suppléants : Mme Béatrice Coffy – M. Alain Barbasso
– collège d’enseignement secondaire Pierre-Joannon :
2 représentants :
Titulaires : M. Pierre Décline – M. Jean-Pierre De Pasquale
Suppléants : Mme Aline Mouseghian – Mme Antoinette Fratta
– collège d’enseignement secondaire Ennemond-Richard : 3 représentants :
Titulaires : M. Bernard Triollier – Mme Geneviève Massacrier – M. Alain Barbasso
Suppléants : Mme Ayse Calyaka – Mme Michèle Frédière – Mme Michelle Galland
– lycée Claude-Lebois : 3 représentants :
Titulaires : M. Jean-Marc Mounier – M. Stéphane Valette – M. Franck Descours
Suppléants : M. Philippe Paret – M. Philippe Kizirian – M. Ludovic Castillan
– lycée d’enseignement professionnel Claude-Lebois : 3 représentants :
Titulaires : Mme Aline Mouseghian – Mme Nicole Forest – M. Philippe Kizirian
Suppléants : M. Bernard Triollier – M. Alexandre Cigna – M. Stéphane Valette
– lycée d’enseignement professionnel hôtelier : 3 représentants :
Titulaires : Mme Nicole Forest – Mme Catherine Chapard – Mme Antoinette Fratta
Suppléants : Mme Pascale Offrey – Mme Béatrice Coffy – M. Jean-Pierre De Pasquale
Pour :
39
Unanimité
dl20140040
Enseignement public du 1er degré – Représentation de la commune aux conseils des écoles maternelles et élémentaires – Désignation des délégués
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote sont élus :
Ecoles élémentaires et primaires
(un représentant par établissement) :
– Ecole Cézanne – 88, grande-rue : Mme Michelle Galland
– Ecole de La Chabure – La Chabure : Mme Evelyne Fiorello ;
– Ecole du Châtelard – 20, rue Jean-Louis Loubet : M. Michel Faure ;
– Ecole de Chavanne – Chavanne : Mme Pascale Offrey ;
– Ecole de La Croix-Berthaud – 12, rue du Huit Mai : Mme Geneviève Massacrier ;
– Ecole Debussy – 3, rue du Chemin de Fer / 20, place Nationale : M. Pierre Toussaint ;
– Ecole du Garat – 11, rue du Garat : Mme Antoinette Fratta
– Ecole Lamartine – square du Souvenir Français : Mme Juliette Bernalier ;
– Ecole de Lavieu – rue Pasteur : M. Pierre Décline ;
– Ecole Massenet/Pasteur – 1, rue de Bretagne : M. Francis Ngoh Ngando ;
– Ecole du Parterre – rue des Capucins prolongée : Mme Stéphanie Calaciura ;
– Ecole du Pilat – 6, chemin des Combes : M. Jean-Paul Rivat ;
– Ecole Jacques-Prévert – 4, rue du Berry : Mme Andonella Fléchet ;
– Ecole Verlaine – 4, rue Aristide-Briand : Mme Ayse Calyaka ;
– Ecole François-Villon – boulevard de Fonsala : Mme Béatrice Coffy.
Ecoles maternelles
(un représentant par établissement) :
– Ecole Asile-Fournas – rue Asile-Fournas : M. Axel Dugua ;
– Ecole de La Croix-Berthaud – 14, rue du Huit Mai : M. Jean-Luc Bouchacourt ;
– Ecole Debussy – 6, rue Jean-Rivaud : Mme Marie-Françoise Guichard ;
– Ecole Gayotti – 37, boulevard Pierre-Joannon : M. Jean-Marc Mounier ;
– Ecole Pauline-Kergomard – 41, rue Jean-Rivaud : Mme Catherine Chapard ;
– Ecole Lamartine – avenue Antoine-Pinay : Mme Marie-Christiane Dutruc ;
– Ecole Massenet/Pasteur – 11, rue de Bretagne : M. Francis Ngoh Ngando ;
– Ecole Jacques-Prévert – 4, rue du Berry : M. Jean-Pierre De Pasquale
– Ecole François-Villon – boulevard de Fonsala : M. Alain Barbasso
Pour :
39
Unanimité
dl20140041
Enseignement privé du 1er degré sous contrat d´association – Représentation de la commune – Désignation des délégués
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote sont élus :
– école mixte Saint-Louis / Notre-Dame – 15, rue Gambetta : M. Jean-Luc Degraix ;
– école mixte Saint-François / Saint-Joseph – 9, rue Benoit-Malon : M. Bernard Triollier ;
– école mixte Sainte-Anne / Saint-Pierre – 6, rue Dugas-Montbel : M. Ludovic Castillan
– école mixte Sainte-Marie – 15, route du Coin : M. Christophe Oriol ;
– école mixte Saint-Julien – 15, route de Lyon : M. Alexandre Cigna ;
– école mixte Sainte-Thérèse – 21, boulevard Pierre-Joannon : Mme Michèle Frédière.
Pour :
32
Contre :
3
Abstention :
4
Majorité
dl20140042
Etablissement public de santé : L´Hôpital du Gier – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué
Candidats : M. Régis Cadegros – M. Philippe Kizirian
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont obtenu :
– M. Philippe Kizirian 7 voix pour, 30 voix contre et 2 abstentions
– M. Régis Cadegros : 32 voix pour et 7 voix contre
Est donc élu :  M. Régis Cadegros
Pour :
32
Contre :
7
Majorité
dl20140043
Etablissement public communal – Maison d´accueil spécialisée ´Les Quatre Vents´ – Représentation de la commune – Désignation des délégués :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
– M. Hervé Reynaud
– Mme Bernadette Jacquet
– Mme Ayse Calyaka
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140044
Association pour l´Etude des Plans d’Urbanisme de la Région Stéphanoise – Représentation aux assemblées générales – Désignation d´un délégué et d´un suppléant
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
Titulaire : M. Jean-Luc Degraix
Suppléant : M. Christophe Oriol
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140045
Association pour le fonctionnement et la gestion de la maison des tresses et lacets à la Terrasse-sur-Dorlay – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désignée :
– Mme Nicole Forest
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140046
Conseil de discipline de recours de la région Rhône-Alpes – Collège des communes de plus de 20 000 habitants – Désignation d´un représentant
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désignée :
– Mme Juliette Bernalier
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140047
Gier Pilat Habitat – Représentation de la commune – Désignation des délégués :
Candidatures proposées :
Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
– M. Hervé Reynaud
– M. Jean-Luc Degraix
– M. Bernard Triollier
– Mme Marie-Christiane Dutruc
– M. Michel Faure
– M. Philippe Paret
Liste « Saint-Chamond à venir » :
– M. Jean-Pierre De Pasquale
– M. Stéphane Valette
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
– M. Hervé Reynaud
– M. Jean-Luc Degraix
– M. Bernard Triollier
– Mme Marie-Christiane Dutruc
– M. Michel Faure
– M. Philippe Paret
Pour :
30
Contre :
7
Abstention :
2
Majorité
dl20140048
Société d´équipement et de développement de la Loire – Représentation de la commune – Désignation d´un représentant à l´assemblée spéciale et aux assemblées générales
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désigné :
– M. Jean-Paul Rivat
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140049
Société Publique Locale CAP Métropole – Désignation du représentant permanent au conseil d´administration et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote,
ont été désignés :
– M. Hervé Reynaud, au conseil d’administration
– M. Jean-Luc Degraix, aux assemblées générales,
et a été approuvée la modification des statuts et de la charte de contrôle analogue de la SPL Cap Métropole.
Pour :
37
Abstention :
2
Unanimité
dl20140050
Société Publique Locale Funéraire ´Service Funéraire Public de Saint-Etienne et des Communes Associées´ – Désignation des représentants :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
– Mme Catherine Chapard, au conseil d’administration
– M. Christophe Oriol, aux assemblées générales
– Mme Michèle Frédière, au comité d’éthique
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140051
Syndicat des eaux Saint-Chamond/L´Horme – Représentation de la commune – Désignation des délégués :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
Titulaires : M. Jean-Luc Degraix, M. Christophe Oriol, M. Pierre Décline, M. Jean-Paul Rivat, M. Philippe Paret, Mme Patricia Simonin-Chaillot, M. Franck Descours
Suppléants : M. Alexandre Cigna, M. Bernard Triollier, M. Jean-Marc Mounier, Mme Pascale Offrey, Mme Juliette Bernalier, M. Alain Barbasso, M. Ludovic Castillan
Pour :
38
Abstention :
1
Unanimité
dl20140052
Syndicat intercommunal du pays du Gier – Représentation de la commune – Désignation des délégués :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
Titulaires : M. Hervé Reynaud, Mme Pascale Offrey
Suppléants : Mme Nicole Forest, Mme Aline Mouseghian
Pour :
30
Contre :
6
Abstention :
3
Majorité
dl20140053
Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
Titulaire : M. Christophe Oriol
Suppléant : M. Jean-Luc Bouchacourt
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140054
Syndicat Intercommunal des Technologies de l´Information pour les Villes (SITIV) – Désignation des délégués :
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, ont été désignés :
Titulaires : M. Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Marc Mounier
Suppléants : Mme Catherine Chapard, Mme Aline Mouseghian
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140055
Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote, a été désignée :
– Mme Nicole Forest
Pour :
30
Abstention :
9
Unanimité
dl20140056
Exercice budgétaire 2014 – Budget primitif principal
Pour :
35
Contre :
2
Abstention :
2
Majorité
dl20140057
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014
Pour :
37
Abstention :
2
Unanimité
dl20140058
Exercice budgétaire 2014 – Budget primitif de l´eau
Pour :
35
Abstention :
4
Unanimité
dl20140059
Exercice budgétaire 2014 – Budget primitif des activités économiques
Pour :
37
Abstention :
2
Unanimité
dl20140060
Finances – Subventions aux associations – Attributions 2014
Pour :
39
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt et une heures quarante cinq minutes.
Saint-Chamond, le 23 avril 2014
Le Maire,
Hervé REYNAUD
Liens et téléchargements
A télécharger
Ordre du jour - séance du 22 avril 2014