26 mai 2014

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 mai 2014
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 mai 2014
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Séance du 26 Mai 2014, Salle du Conseil Municipal, à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
–           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 16 mai 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
–           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
–           M. Hervé REYNAUD , président ;
–           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
–           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18h45) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
–           Mme Nicole FOREST qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS.
–           M. Jean-Marc MOUNIER qui donne pouvoir à M. Michel FAURE.
–           M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.
ABSENTE :
–           Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18h45).
SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :
–           Mme Pascale OFFREY ; Mme Michelle GALLAND.
Dossier
Identité du Dossier
Nature du vote
Décision
Procès-verbal de la séance du 4 Avril 2014 – Approbation
Pour :
39
Unanimité
20140005
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Prend acte
Unanimité
20140006
Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)
Prend acte
Unanimité
dl 20140061
Formation de la commission d´appel d´offres – Précision sur la délibération N°20140033 du 22 avril 2014
Pour :
39
Unanimité
dl 20140062
Commission consultative pour l’ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière – Désignation des représentants d´associations locales
·        un représentant de l’association Eau et services publics : M. Pierre DI ROSA
·        un représentant du club Gier : M. Jean-Luc DESHAYES
·        deux représentants de la confédération syndicale des familles : MM. Maurice CHARRE et Marcel SEAUVE.
·        un représentant de la société des jardins ouvriers de Saint-Chamond Clos Marquet : M. Pierre DIDERON.
·        un représentant de l’association HELIOSE : M. Etienne SAMOUILLE
Pour :
36
Contre :
2
Abstention :
1
Majorité
dl 20140063
Commission communale des impôts directs – Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants
Titulaires :
M. Jean-Marc Mounier
M. Bernard Triollier
Mme Nicole Forest
Mme Pascale Offrey
Mme Andonella Fléchet
Mme Michèle Frédière
Mme Antoinette Fratta
M. Ludovic Castillan
M. Marius Faure
M. Gérard Françon
M. Joseph Parrain
M. Louis Seux
M. Louis Louat
M. Jacques Tardy
M. Etienne Deville
Un représentant domicilié hors de la commune :
M. Christian Roure
Suppléants :
M. Michel Faure
M. Pierre Toussaint
M. Christophe Oriol
M. Jean-Paul Rivat
M. Alexandre Cigna
M. Jean-Luc Bouchacourt
Mme Aline Mouseghian
M. Philippe Kizirian
M. Jean-Louis Gourdin
Mme Thérèse Arcuri
M. Bruno Micol
Mme Jeanne Duvernay
M. Guy Sapy
M. Gaby Duplomb
M. Olivier Sapet
Un représentant domicilié hors de la commune :
M. Martial Roser
Pour :
32
Contre :
7
Majorité
dl 20140064
Gier Pilat Habitat – Mise en place du nouveau conseil d´administration et désignation des représentants de la commune
– fixe à 23 le nombre de membres du conseil d’administration de Gier Pilat Habitat
·        membres de l’assemblée municipale :
M. Hervé Reynaud, M. Jean-Luc Degraix, M. Bernard Triollier, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Michel Faure et M. Philippe Paret. (Elus le 22 avril 2014)
Candidatures proposées par Monsieur le Maire
:
·        pour les personnes qualifiées
M. Enzo Viviani, maire de la commune de l’Horme,
M. Luc FRANCOIS, maire de la commune de la Grand’Croix,
Mme Catherine BADIN, représentante de la Caisse d’Epargne,
M. André SAUVIGNET, retraité,
M. Charly Ferret,
M. Gérard Ducarre, ancien président de l’OPH,
Mme Jacqueline PREYNAT.
·        au titre d’un représentant d’une association intervenant dans le domaine de l’insertion:
M. Guy Scaglione, directeur, association La Sauvegarde 42
Candidatures proposées par M. Barbasso de la liste ‘Saint-Chamond à venir’ :
Mme Laurence Denegris,
Mme Julia Lourd,
M. Hassan Dahmani,
M. Yves Barbasso.
A l’issue du vote à main levée, sont désignés pour sièger au conseil d’administration :
M. Enzo Viviani, maire de la commune de l’Horme,
M. Luc FRANCOIS, maire de la commune de la Grand’Croix,
Mme Catherine BADIN, représentante de la Caisse d’Epargne,
M. André SAUVIGNET, retraité,
M. Charly Ferret, vice-président bénévole de maison de retraite,
M. Gérard Ducarre, ancien président de l’OPH,
Mme Jacqueline PREYNAT, ancienne adjointe en charge du logement.
·        au titre d’un représentant d’une association intervenant dans le domaine de l’insertion :
M. Guy Scaglione, directeur, association La Sauvegarde 42
Pour :
32
Abstentions :
7
Pour :
30
Contre :
7
Abstentions : 2
Pour :
7
Contre :
30
Abstentions :
2
Unanimité
Majorité
Majorité
dl 20140065
Etablissement public communal – Maison d´Accueil Spécialisée ´Les Quatre Vents´ – Représentation de la commune – Désignation des délégués
Candidatures proposées :
– Liste « L’union des Saint-Chamonais » :
Mme Marie‑Françoise Guichard, Mme Catherine Chapard, Mme Geneviève Massacrier
– Liste « Saint-Chamond à venir » :
Mme Michelle Galland
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, sont élues :
– Mme Marie‑François Guichard,
– Mme Catherine Chapard,
– Mme Geneviève Massacrier
Pour :
32
Contre :
7
Majorité
dl 20140066
Association Pact Loire – Représentation de la commune – Désignation d´un délégué
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élue :
– Mme Marie-Christiane Dutruc
Pour :
32
Abstentions :
7
Unanimité
dl 20140067
Sécurité – Désignation d´un délégué en charge des questions de défense.
Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élue :
Mme Pascale Offrey
Pour :
32
Abstentions :
7
Unanimité
dl 20140068
Gestion active de la dette – bilan des opérations engagées en 2013 et perspectives de gestion pour l’exercice 2014
Pour :
30
Abstentions :
9
Unanimité
20140069
Entretien de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques – Demande de subventions
Pour :
39
Unanimité
dl 20140070
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive ´La Boule la Bruyere´.
Pour :
39
Unanimité
dl 20140071
Sports – Renouvellement de la Convention d´objectifs avec l´association ´Club d´Initiation à la Pratique Sportive´.
Pour :
39
Unanimité
dl 20140072
Action culturelle – Urban Place 2014 – Convention de partenariat avec l´Etablissement régional LEO LAGRANGE.
Pour :
39
Unanimité
dl 20140073
Action culturelle – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le festival des 7 collines – Accueil du spectacle.
Pour :
39
Unanimité
dl 20140074
Environnement – Convention d´entretien de la végétation des berges du Gier avec Saint-Etienne Métropole.
Pour :
39
Unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt heures vingt (20h20).
Saint-Chamond
, le 28 mai 2014.
Le Maire,
Hervé REYNAUD
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Ordre du jour - séance du 26 mai 2014