25 janvier 2021

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Conseils municipaux – Délibérations
Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 janvier 2021
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Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 janvier 2021
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Dossier
Identité du dossier
Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020 – Approbation
DL20210001
Exercice budgétaire 2021 – Budget primitif
Rapport de présentation
DL20210002
Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2021
DL20210003
Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2021
DL20210004
NOVIM – Rapport de gestion 2019
DL20210005
Commerce – Avenant n°1 de prolongation de l’opération collective du centre-ville de Saint-Chamond sur crédits FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce)
DL20210006
Subventions aux associations
– Attribution 2021
DL20210007
Déroulement de l’examen du code de la Route – Mise à disposition de salles – Convention entre la ville de Saint-Chamond et La Poste
DL20210008
Salle Roger Planchon – Présentation d’une lecture/mise en espace de textes – Convention entre la ville de Saint-Chamond et la Compagnie Graine de malice – Malgraine
DL20210009
Saison culturelle 2020 / 2021 – Co-organisation d’un Tremplin de musiques actuelles et accueil du concert de l’artiste L’Allemand – Convention de partenariat entre la ville et l’association Atout Monde
DL20210010
Action Culturelle – Conventions triennales de résidence d’artistes 2021 entre la ville et les Compagnies AOI et Voltaïk
DL20210011
Action culturelle – Organisation du Carnaval 2021 – Conventions de partenariat avec les structures associées
DL20210012
Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens conclue entre la ville et le Comité des Fêtes en 2019 – Avenant n°1
DL20210013
Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement 2021-2023
DL20210014
Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2021
DL20210015
Petite Enfance – Convention Pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ELEA – Micro-crèche « Vivre à petit pas » – Renouvellement
DL20210016
Accueil de loisirs sans hébergement – Dispositif « Aide au temps libre » – Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire et la ville de Saint-Chamond
DL20210017
Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions
DL20210018
RSO – Plan d’actions 2020 et 2021
DL20210019
SIEL Territoire d’Energie Loire – Groupement d’achat d’énergies gaz et électricité
DL20210020
Acquisition par EPORA du tènement immobilier 12B route de Saint Etienne – Propriété de l’Association Cultuelle Musulmane de Saint-Chamond – Accord de principe
DL20210021
SIEL Territoire d’Energie Loire – Convention pour l’implantation d’équipements techniques sur des ouvrages communaux
DL20210022
Opération Foncière – Acquisition tènement immobilier – 21 rue Dumaine – Propriété de Mme AMGHAR et de M. BAROUDI –
DL20210023
Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 23 rue Dumaine – Propriété de M. et Mme FAYNOT
DL20210024
Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 2 rue de Paradis – Propriété de M. et Mme EPALLE- 2 rue de Paradis
DL20210025
Opération foncière – Acquisition tènement immobilier – 4 rue de Paradis – Propriété de M. et Mme BUFFERNE
DL20210026
Opération foncière – Acquisition d’un local commercial – Place Ile de France – Propriété de M. et Mme MOUNIER
DL20210027
Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modificatif
DL20210028
Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) – Adhésion de la commune de Génilac
DL20210029
Modification du tableau des effectifs
DL20210030
Convention d’adhésion au pôle santé au travail
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L. 2122-22-4ème du Code Général des Collectivités Territoriales)
Liens et téléchargements
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Ordre du jour de la séance
Procès-verbal Nombre de voix