Conseil Municipal du 2024-09-19

Approbation du renouvellement du protocole de sécurisation des abords du Stade de France Annexe

Travaux de rénovation des locaux du Palais des Sport Auguste Delaune - Avenant n°2 : Lot n°1 - Démolition et recloisonnement - Avenant n°1 : Lot n°2 - Électricité Annexe - Annexe

Marché de travaux pour la réfection de la clôture du Parc des Sports Auguste Delaune Annexe - Annexe - Annexe

Travaux de rénovation de la Grande Tribune du Parc des Sports Auguste Delaune: -approbation de divers avenants au marché. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de soutien régional à l'exposition "La mécanique de l'exploit. Le corps à l'épreuve du sport" Annexe

Conclusion d'une convention de partenariat avec la ville de Los Angeles (Californie, États-Unis).

Approbation d'une convention de partenariat avec la ville de Gold Coast (Australie). Annexe

Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation Archery Annexe

Approbation de l'adhésion de la Ville de Saint Denis à l'association Les Rencontres d'Avignon Annexe

Mise en place du ' Bonus attractivité ' à destination des personnels de crèche

Approbation de la convention entre la CAF et la ville de Saint-Denis dans le cadre du permis de louer. Annexe

Signature d'un avenant à la Convention d'objectifs et de financement 2024 pour les Maisons du petit enfant (MPE). Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant n°1 à la concession de service public pour l'exploitation de la crèche ' Petit Prince ' Annexe

Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes. Annexe

Communication du rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal des Joncherolles. Annexe - Annexe

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une tranchée commune rue A.Croizat pour la rénovation de l'éclairage public et la réalisation du projet d'extension du système de vidéo-protection. Annexe

Approbation de la charte du label ' Assiettes vertes ' Annexe - Annexe

Approbation de la charte bien — être animal Etica Annexe - Annexe

Approbation d'un contrat de partenariat entre la Ville et la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour encourager l'organisation d'ateliers pédagogiques sur le bien-être animal Annexe

Evolution de la Ligne Bleue au 1er octobre 2024 : mise en œuvre d'une navette et actualisation des tarifs

Approbation du versement d'une subvention de soutien au projet "Street Art Avenue" et de l'avenant n°1 à la convention cadre correspondant. Annexe

Approbation de la convention entre la Ville de Saint Denis et la Ville de Stains pour le fonctionnement et le financement de l'antenne stanoise du CSAPA municipal pour la période 2024-2026. Annulation de la délibération C-20 du 6 juin 2024 Annexe

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal des Joncherolles Annexe - Annexe

Signature d'un contrat de partenariat entre la Ville et l'association Vétérinaires pour Tous pour organiser des consultations vétérinaires solidaires Annexe

Adhésion au réseau AFIGESE (Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des collectivités territoriales) Annexe - Annexe

Approbation de la convention de partenariat avec la CPAM de Seine-Saint-Denis pour mettre en œuvre le programme de prévention buccodentaire M'T dents renforcé dans les écoles REP + de Saint-Denis pour l'année 2024/2025 Annexe - Annexe

Approbation des conventions relatives aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance de trois nouveaux chiens de patrouille affectés à la brigade cynophile de la police municipale de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe

Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de la Direction des solidarités et du développement social,de la Direction des bâtiments et de l'architecture

Marché de travaux pour la remise en état du centre administratif à la suite d'un incendie Annexe

Approbation de la convention de mise en commun d'un agent de police municipale entre la Ville de Saint-Denis et la Ville de Pierrefitte-sur-Seine Annexe

Avenant n°1 au lot n°4 — Travaux de construction du Groupe Scolaire Lili Boulange-les Petits Pianos Annexe

Avenant n°3 — Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction du groupe scolaire Village Landy dans le quartier Pleyel à Saint-Denis (Lili Boulanger-Petit Piano) Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec Engie Energie Service pour le soutien à la Fête de Saint Denis Annexe

Information concernant la décharge de fonction des agents sur emploi fonctionnel en raison de la création de l Commune nouvelle de Saint-Denis