Conseil Municipal du 2024-10-17

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ' Aammac ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à ' l'Amicale des Locataires Dourdin ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION Amicale des Locataires de Franc-Moisin P.C.H au titre de son projet ' Lien et vivre ensemble ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Arts 93 Communique ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION RACKHAM au titre de son projet ' Ludostreet ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ' ASSA DECLERC ', au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Animegaux ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ICAR au titre de son projet ' A la découverte des îles d'Or ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' I.D.S.C ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Moi-même ' au titre de son projet ' En équilibre avec M² ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Comité Saint-Denis Secours Populaire Français ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' CRISALIM ' au titre de son projet ' La nappe ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Des Terres Minées au titre de son projet ' Fais Vivre Ton Quartier ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Dessine-moi Pleyel ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Fripes Tease ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Ghett Up au titre de son projet ' Séjour Européen Pédagogique et Interculturel à Séville ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Amicale Franco Camerounaise de Saint-Denis ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association ARTEFACT93 et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Ka sans Frontière ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' La Cantine des Femmes Battantes ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Les Talents des Femmes ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Maison d'Espagne de la Région Parisienne ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Maison du Bien Être à Saint-Denis au titre de son projet ' Offrir des Outils de Gestion du Stress ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en Vous ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION ' On Peut tous Réussir ' au titre de son projet ' Animer la Vie du Quartier cosmonautes ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'ASSOCIATION ' Pipocas ' au titre de son projet ' Bal des quartiers ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Transmettre un Horizon à Tous ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' UFAC ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Union Locale CFDT ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Yalla ' au titre de son projet ' Réflexions et Actions pour la Paix ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Génération action solidaire ' au titre de son projet ' Accompagnement des publics en précarité ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Femmes Berbères de France ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Ikambere ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et la SCIC CENTRE SOCIO-CULTUREL ' LE 110 ' et attribution d'une subvention à ladite SCIC au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Akongo ' au titre de son projet ' Mixité Culturelle ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Au bout de la route ' au titre de son projet de voyage scolaire pour l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Subvention attribuée à l'association AFEV dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Association nouvelle entreprendre pour apprendre dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association La révoltée dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association No Limit Ambition dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Proxité dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association TASVU dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Terraqué dans le cadre de la deuxième campagne de subventions 2024 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association All Inclusive au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Arc en Ciel au titre de son projet "Vaadim" pour l'année 2024 Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Protection civile Paris Seine au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Ville au Cœur au titre d'un projet d'accompagnement de parents de jeunes LGBTQI+, pour l'année 2024 Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle: -Indigènes films Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle -suivez la flèche Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle - ADADA Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle - Centre des Monuments Nationaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux associations culturelles: approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subventions 2024 relevant de la politique culturelle. - Festival de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations dionysiennes - transformation écologique - Examen de la deuxième enveloppe de subventions 2024 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association SHAKTI21 au titre de son projet d'animation d'ateliers pour l'année 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Job IRL dans le cadre des actions éducatives en faveur de l'orientation des élèves des établissements secondaires

Subvention attribuée à l'association Viens voir mon taf dans le cadre des actions éducatives en faveur de l'orientation des élèves des établissements secondaires

Subvention attribuée à l'association Partenaire pour la Ville dans le cadre du projet de médiation scolaire sur le lycée Paul Eluard

Subvention attribuée au collège De Geyter dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Fabien dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège La Courtille dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Garcia Lorca dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Jean Lurçat dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Elsa Triolet dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée Paul Eluard dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée Rosa Parks dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée Suger dans le cadre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée ENNA dans le cadre des projets d'actions éducatives

Approbation d'une convention de subvention du dispositif des conseillers numériques pour la période 2024-2026 Annexe

Demande de subvention auprès du SYCTOM dans le cadre du projet de suppression des barquettes jetables en plastique Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention de demande de subvention dans le cadre d'une étude en matière de Lutte contre l'Habitat Indigne Annexe

Assurance Dommages ouvrage et garantie collective complémentaire de responsabilité décennale pour le conservatoire sis 15 rue Catulienne Saint Denis Procédure : Appel d'offres ouvert Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ENGRAINAGE au titre de son projet de construction d'un séchoir solaire pour l'année 2024 Annexe

Sécurisation des cheminements et traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques. Reconduction de la participation financière des maîtres d'ouvrage auprès de la ville pour l'année 2024.

Approbation de la charte territoriale de relogement des projets de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU Annexe

Approbation de 6 nouvelles conventions tripartites entre Plaine Commune, la Ville et les bailleurs, dans le cadre du passage à la gestion en flux des réservations des logements sociaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention du Service d'Information et d'Accueil des Demandeurs de Logement dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs de Logement avec Plaine Commune Annexe

Approbation de la relocalisation dans le cadre des travaux du centre ville, des associations Les Musiques de la Boulangère, Panorama des Cinémas du Maghreb et du Moyen Orient, L'Union des Arts Plastiques et Croc'Musique, au sein de locaux municipaux mis à disposition à titre gracieux. Annexe - Annexe - Annexe

Incorporation de biens vacant et sans maître dans le domaine privé communal -232 Boulevard Anatole France - Immeuble cadastré section BS n°129.

Incorporation de biens vacant et sans maître dans le domaine privé communal -Un ensemble immobilier sis à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Angle de la rue Ferdinand Gambon (N°1) et de la rue Ernest Renan (N°33), immeuble cadastré section AN n°30.

Approbation de la convention de financement entre Paris 2024 et la Ville de Saint-Denis concernant les travaux d'aménagement de la cour du groupe scolaire Anatole France Annexe

Cession des droits patrimoniaux d'Olivier Meyer à la ville de Saint-Denis Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Vers un Réseau d'Achat en Commun Plaine Commune ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Soutien de la ville aux athlètes de haut niveau Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention d'occupation d'un jardin partagé à titre gratuit entre la commune et l'association ' Médiaquart ' Annexe - Annexe - Annexe

Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et l'association "la MAM VERTE" pour l'année 2024. Annexe

Approbation du lancement d'une AMI concurrente pour mise à disposition de parcelles sur le centre de vacances de la Ville situé sur la commune d'Ugine (73400) en Savoie pour une activité d'apiculture. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Ajustement du tableau des postes.

candidature de la ville de Saint — Denis à l'Appel à projet: Restauration collective Bio et Locale Annexe - Annexe - Annexe

Demande auprès de l'ADEME dans le cadre du projet de suppression des barquettes jetables en plastique Annexe - Annexe - Annexe

Evolutions applicatives (maintenance), support client et prestations complémentaires liées au logiciel Airsdelib pour la ville de Saint-Denis et l'établissement public territorial de Plaine Commune. Procédure : Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Approbation de la convention cadre de collaboration entre la Ville de Saint Denis et l'Institut national de recherches archéologiques préventives Annexe

Approbation du rapport de gestion 2023 de la SEML Saint-Denis Commerces. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

présentation de l'index d'égalité professionnelle de la collectivité au titre de l'année 2024.

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement et d'Animation du Quartier Stade de France - ADAQ au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Union des Associations des Riverains du Stade de France ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Sport Santé de la Courneuve au titre de son projet de développement sur la Plaine pour l'année 2024 Annexe - Annexe

Soutien de la Ville aux associations sportives dionysiennes Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention entre la Commune de Saint-Denis et le Consortium Stade de France portant sur l'exploitation du Stade de France. Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et la Coopérative Communautaire Santé Bien-Etre (CCSBE) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite coopérative au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe

Lauréats de l'appel à projets Prévention des violences et médiation pour l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'Université Paris 8, partenaire de la mise en œuvre du projet sur les compétences psychosociales porté par la Ville auprès des élèves et jeunes du territoire

Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif aux évolutions applicatives et à l'hébergement du logiciel de gestion des ressources humaines ' civil net rh ' Procédure : Accord-cadre sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Approbation du versement d'une subvention d'investissement au CCAS pour la réhabilitation des logements privatifs de la résidence autonomie Basilique

Approbation du plan Education Artistique et Culturelle de la Ville de Saint Denis

Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'extension du conservatoire sis 15 rue Catulienne Procédure : Avenant à une procédure avec négociation Annexe

Adhésion de la Ville de Saint Denis à trois organismes culturels régionaux et nationaux Annexe

Approbation de la convention tripartite entre France Volontaires, l'association AIME et la Mairie de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe

Adoption d'une convention tripartite entre la Ville de Saint-Denis, la Fédération Française de Tennis de Table et l'association Saint-Denis Tennis de table 93. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de l'enveloppe financière liée à l'envoi de volontaires à l'international Annexe - Annexe - Annexe

Objet : Avis de la Ville de Saint — Denis sur le projet d'arrêté métropolitain n° AP/2024/415 visant à instaurer une zone à faibles émissions mobilité au sein de la Métropole du Grand Paris Annexe - Annexe