17 octobre 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ' Aammac ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à ' lAmicale des Locataires Dourdin ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION Amicale des Locataires de Franc-Moisin P.C.H au titre de son projet ' Lien et vivre ensemble ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Arts 93 Communique ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION RACKHAM au titre de son projet ' Ludostreet ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ' ASSA DECLERC ', au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Animegaux ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ICAR au titre de son projet ' A la découverte des îles dOr ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' I.D.S.C ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Moi-même ' au titre de son projet ' En équilibre avec M² ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Comité Saint-Denis Secours Populaire Français ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' CRISALIM ' au titre de son projet ' La nappe ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Des Terres Minées au titre de son projet ' Fais Vivre Ton Quartier ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Dessine-moi Pleyel ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Fripes Tease ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Ghett Up au titre de son projet ' Séjour Européen Pédagogique et Interculturel à Séville ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Amicale Franco Camerounaise de Saint-Denis ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association ARTEFACT93 et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Ka sans Frontière ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' La Cantine des Femmes Battantes ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Les Talents des Femmes ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Maison dEspagne de la Région Parisienne ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Maison du Bien Être à Saint-Denis au titre de son projet ' Offrir des Outils de Gestion du Stress ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en Vous ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION ' On Peut tous Réussir ' au titre de son projet ' Animer la Vie du Quartier cosmonautes ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à lASSOCIATION ' Pipocas ' au titre de son projet ' Bal des quartiers ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Transmettre un Horizon à Tous ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' UFAC ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Union Locale CFDT ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Yalla ' au titre de son projet ' Réflexions et Actions pour la Paix ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Génération action solidaire ' au titre de son projet ' Accompagnement des publics en précarité ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Femmes Berbères de France ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Ikambere ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et la SCIC CENTRE SOCIO-CULTUREL ' LE 110 ' et attribution d'une subvention à ladite SCIC au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Akongo ' au titre de son projet ' Mixité Culturelle ' pour l'année 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ' Au bout de la route ' au titre de son projet de voyage scolaire pour l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Subvention attribuée à l'association AFEV dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Association nouvelle entreprendre pour apprendre dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association La révoltée dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association No L'imit Ambition dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Proxité dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association TASVU dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association Terraqué dans le c'adre de la d'euxième c'ampagne de subventions 2024 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association All Inclusive au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Arc en Ciel au titre de son projet "Vaadim" pour l'année 2024 Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Protection civile Paris Seine au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Saint-Denis Ville au Cœur au titre d'un projet daccompagnement de parents de jeunes LGBTQI+, pour l'année 2024 Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle: -Indigènes films Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle -suivez la flèche Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle - ADADA Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le cadre de la seconde enveloppe de subvention 2024 relevant de la politique culturelle - Centre des Monuments Nationaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien de la ville aux associations c'ulturelles: approbation des subventions de fonctionnement et d'aide aux projets dans le c'adre de la s'econde enveloppe de subventions 2024 relevant de la politique c'ulturelle. - Festival de Saint-D'enis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - transformation écologique - Examen de la d'euxième enveloppe de subventions 2024 Annexe

Attribution d'une subvention à l'association SHAKTI21 au titre de son projet d'animation dateliers pour l'année 2024 Annexe

Subvention attribuée à l'association J'ob IRL dans le c'adre des actions éducatives en faveur de l'orientation des élèves des établissements s'econdaires

Subvention attribuée à l'association Viens voir mon taf dans le c'adre des actions éducatives en faveur de l'orientation des élèves des établissements s'econdaires

Subvention attribuée à l'association Partenaire pour la Ville dans le c'adre du projet de médiation scolaire sur le lycée Paul Eluard

Subvention attribuée au collège De Geyter dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Fabien dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège La C'ourtille dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Garcia L'orca dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège J'ean L'urçat dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au collège Elsa Triolet dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée Paul Eluard dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée Rosa Parks dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée S'uger dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Subvention attribuée au lycée ENNA dans le c'adre des projets d'actions éducatives

Approbation d'une convention de subvention du dispositif des conseillers numériques pour la période 2024-2026 Annexe

Demande de subvention auprès du SYCTOM dans le c'adre du projet de suppression des barquettes j'etables en plastique Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention de demande de subvention dans le cadre d'une étude en matière de Lutte contre lHabitat Indigne Annexe

Assurance Dommages ouvrage et garantie collective complémentaire de responsabilité décennale pour le conservatoire sis 15 rue Catulienne Saint Denis Procédure : Appel doffres ouvert Annexe

Attribution d'une subvention à l'association ENGRAINAGE au titre de son projet de construction d'un séchoir solaire pour l'année 2024 Annexe

Sécurisation des cheminements et traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques. Reconduction de la participation financière des maîtres douvrage auprès de la ville pour l'année 2024

Approbation de la charte territoriale de relogement des projets de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU Annexe

Approbation de 6 nouvelles conventions tripartites entre Plaine Commune, la Ville et les bailleurs, dans le cadre du passage à la gestion en flux des réservations des logements sociaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention du Service dInformation et d'Accueil des Demandeurs de Logement dans le cadre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et dInformation des Demandeurs de Logement avec Plaine Commune Annexe

Approbation de la relocalisation dans le c'adre des travaux du c'entre ville, des associations Les Musiques de la Boulangère, Panorama des C'inémas du Maghreb et du Moyen Orient, LUnion des Arts Plastiques et CrocMusique, au s'ein de l'ocaux municipaux mis à disposition à titre gracieux. Annexe - Annexe - Annexe

Approbation du lancement d'une AMI concurrente pour mise à disposition de parcelles sur le centre de vacances de la Ville situé sur la commune dUgine (73400) en Savoie pour une activité dapiculture. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Incorporation de biens vacant et sans maître dans le domaine privé communal -232 Boulevard Anatole France - Immeuble cadastré section BS n°129

Incorporation de biens vacant et sans maître dans le domaine privé communal -Un ensemble immobilier sis à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Angle de la rue Ferdinand Gambon (N°1) et de la rue Ernest Renan (N°33), immeuble cadastré section AN n°30

Approbation de la convention de financement entre Paris 2024 et la Ville de Saint-Denis concernant les travaux d'aménagement de la cour du groupe scolaire Anatole France Annexe

Cession des droits patrimoniaux dOlivier Meyer à la ville de Saint-Denis Annexe

Candidature de la ville de Saint — Denis à lAppel à projet: Restauration collective Bio et Locale Annexe - Annexe - Annexe

Demande auprès de lADEME dans le cadre du projet de suppression des barquettes jetables en plastique Annexe - Annexe - Annexe

Evolutions applicatives (maintenance), support client et prestations complémentaires liées au logiciel Airsdelib pour la ville de Saint-Denis et l'établissement public territorial de Plaine Commune. Procédure : Procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Approbation de la convention cadre de collaboration entre la Ville de Saint Denis et lInstitut national de recherches archéologiques préventives Annexe

Approbation du rapport de gestion 2023 de la SEML Saint-Denis Commerces. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Présentation de lindex d'égalité professionnelle de la collectivité au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement et dAnimation du Quartier Stade de France - ADAQ au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Union des Associations des Riverains du Stade de France ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Sport Santé de la Courneuve au titre de son projet de développement sur la Plaine pour l'année 2024 Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations sportives d'ionysiennes Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention entre la Commune de Saint-Denis et le Consortium Stade de France portant sur lexploitation du Stade de France. Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et la Coopérative Communautaire Santé Bien-Etre (CCSBE) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite coopérative au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe

Lauréats de lappel à projets Prévention des violences et médiation pour l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe

Attribution d'une subvention à l'Université Paris 8, partenaire de la mise en œuvre du projet sur les compétences psychosociales porté par la Ville auprès des élèves et jeunes du territoire

Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif aux évolutions applicatives et à lhébergement du logiciel de gestion des ressources humaines ' civil net rh ' Procédure : Accord-cadre sans publicité ni mise en concurrence préalables Annexe

Approbation du versement d'une subvention d'investissement au CCAS pour la réhabilitation des logements privatifs de la résidence autonomie Basilique

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association ' Vers un Réseau dAchat en Commun Plaine Commune ' au titre de l'année 2024 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

S'outien de la ville aux athlètes de haut n'iveau Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et l'association "la MAM VERTE" pour l'année 2024. Annexe

Ajustement du tableau des postes

Approbation du plan Education Artistique et Culturelle de la Ville de Saint Denis

Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation et l'extension du conservatoire sis 15 rue Catulienne Procédure : Avenant à une procédure avec négociation Annexe

Adhésion de la Ville de Saint Denis à trois organismes culturels régionaux et nationaux Annexe

Approbation de la convention tripartite entre France Volontaires, l'association AIME et la Mairie de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention doccupation d'un jardin partagé à titre gratuit entre la commune et l'association ' Médiaquart ' Annexe - Annexe - Annexe

Adoption d'une convention tripartite entre la Ville de Saint-Denis, la Fédération Française de Tennis de Table et l'association Saint-Denis Tennis de table 93. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de lenveloppe financière liée à lenvoi de volontaires à linternational Annexe - Annexe - Annexe

Objet : Avis de la Ville de Saint — Denis sur le projet darrêté métropolitain n° AP/2024/415 visant à instaurer une zone à faibles émissions mobilité au sein de la Métropole du Grand Paris Annexe - Annexe