Conseil Municipal du 2024-11-28

Renouvellement de la Cité éducative pour la période 2024-2026. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Présentation du rapport du médiateur municipal au titre de l'année 2023 Annexe

Approbation d'une convention Vivez les Jeux de Paris 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris. Annexe

incorporation dans le domaine privé de la ville d'un bien vacant sans maître - 6 rue Edouard Maze

incorporation au domaine privé de la ville d'un bien vacant sans maître -3 rue de Sevran

Protocole transactionnel avec la société OTIS Annexe

Approbation d'une convention d'occupation de la friche du Landy fillettes à titre précaire entre la ville de Saint-Denis et l'aménageur Séquano Annexe - Annexe

Approbation de l'indemnisation d'une élue en tant qu'administrateur de la SEML SEMELOG.

Dissolution du Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation nocturne à Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe

présentation du rapport d'activité 2023 du SIFUREP Annexe

Fixation de l'Indemnité de suivi et d'orientation des élèves dans le cadre de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Fixation de divers taux de vacation en raison de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Fixation de l'indemnité de permanence en raison de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Fixation de la prise en charge des frais de déplacement en raison de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis Annexe

Fixation de l'indemnité d'astreinte et de l'indemnité d'intervention en raison de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Fixation des indemnités de travail régulier de nuit en raison de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Approbation du 4ème contrat local de santé - 2024/2028 Annexe - Annexe - Annexe

Cession de la parcelle communale BF N°399b à la Coopérative d'Accession Sociale à la Propriété (CAPS) en vue d'une opération d'habitat participatif en BRS Annexe - Annexe - Annexe

Cellule de prévention de l'évitement scolaire : approbation du protocole de fonctionnement et de la convention de mise à disposition de données relatives au suivi d'obligation scolaire. Annexe - Annexe

Prestations de nettoyage de la Bourse du Travail réservé à une structure d'insertion (SIAE) Procédure : Appel d'Offres Ouvert Annexe - Annexe - Annexe

Modification des garanties de protection sociale complémentaire des agents pour le risque ' santé '

Modification des garanties de protection sociale complémentaire des agents pour le risque ' prévoyance '

Avenants n°2 — Travaux de construction du Groupe Scolaire Lili Boulange-les Petits Pianos - LOT 1 : Gros œuvre - Etanchéité - Couverture - Menuiseries extérieures - Façades-VRD Procédure : Avenant à une procédure d'appel d'offres ouvert Annexe

Demande de garantie d'emprunt au profit de la SPL Plaine Commune Développement pour le financement des investissements sur la ZAC des Tartres relatif à l'offre de la Caisse des Dépôts et Consignations. Annexe - Annexe

Soutien départemental à la réhabilitation du Musée d'art et d'histoire Approbation d'une convention "Patrimoine bâti 2030" relative à l'attribution d'une subvention pour les études préalables Annexe

Fixation des bénéficiaires d'Indemnités horaire pour travaux supplémentaires en raison de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Approbation de la décision modificative n°2 au budget communal sur l'exercice 2024. Annexe

Approbation de la décision modificative n°2 au budget communal sur l'exercice 2024 : reversement amende PCO. Annexe

Vœu relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques

Avenants à la Convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale avec le Département de la Seine-Saint-Denis : approbation de l'avenant 2024 Annexe - Annexe

Soutien départemental aux actions du service des publics du Musée d'art et d'histoire Paul Eluard : approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2024 Annexe

Partenariat avec l'association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis pour l'année 2025 Annexe

Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) en raison de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis

Approbation d'une convention à conclure avec le CIG, relative au paiement des honoraires des médecins agrées sollicités par le secrétariat du Conseil Médical placé auprès du Centre Interdepartemental De Gestion (CIG) de la petite couronne, et aux modalités de remboursement de ces frais. Annexe

Avenants — Travaux de rénovation de la Grande Tribune du Parc des Sports Auguste Delaune Avenants n°1 pour le lot 11 - Peinture - Nettoyage Avenants n°2 pour le lot 10 - Revêtements carrelés Avenants n°3 pour le Lot n°4 - Traitement des façades en béton et Lot n°5 - Menuiseries extérieures -Métallerie (pour info) Avenants n°4 pour le lot n°7 - Cloisons, doublages, faux plafonds et lot n°8 - CFO/CFA Procédure : Avenants à une procédure adaptée de type 4 Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels au sein de la Direction des ressources humaines et de la Direction de l'enfance loisir