6 juillet 2023

Approbation du groupement de commandes avec la commune de Pierrefitte pour le lancement d'un marché dassistance à maîtrise douvrage dans le cadre du projet de création d'une commune nouvelle dans les domaines suivants : - Finances - Association du public, information et communication externe - Identité graphique ; Annexe - Annexe - Annexe

Attribution des subventions dans le cadre de la Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2023. Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Examen de l'enveloppe en amont de la s'aison estivale : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Amicale des anciens marins anciens c'ombattants de Saint-D'enis (AAMAC), Union locale de l'Union Fédérale des Anciens c'ombattants (UFAC), Union n'ationale de c'ombattants (UNC) au titre de l'année 2023 Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA). Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association LE KALEBEBEAT. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association DES TERRES MINEES. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA): association MNLE93. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA): association AGRISAHEL. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association GENERATION ACTION SOLIDAIRE. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association QUATRE VINGT TREIZE LETTRES. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA): association COLLECTIVE DES MERES ISOLEES. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA): association DIGIDEV. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association LA PETITE LIBERTE. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association LES DELICES DE PERI. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA): l'association LEVEL UP. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à trois associations culturelles locales: Les Forces Majeures - Collectif de Chambristes Annexe

Attribution de subventions à trois associations culturelles locales: L'association Perdus dans la Baignoire Annexe

Attribution de subventions à trois associations culturelles locales: l'association PERIFEERIES 2028 Annexe

Approbation du versement d'une Subvention versée à l'association CANAL - Année 2023 Annexe

Approbation d'une convention avec l'Etat pour le versement d'une Subvention dans le cadre du dispositif "Marquons les jeux de notre empreinte" - Quartiers dété. Annexe

Bilan des tournages 2021 et 2022 et mise en place d'une nouvelle tarification équipements Annexe

Approbation de la convention à conclure avec la ville de Pierrefitte-sur-Seine pour la préfiguration de la commune nouvelle Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Modification de la désignation des représentants du Conseil Municipal au s'ein de Plaine Energie C'itoyenne

Dénomination de rues — Village Olympique Annexe

Lancement de lappel à projets "Marquons les jeux de notre empreinte" 2023-2024 Annexe - Annexe

— Avis dappel à projets pour l'occupation de la salle dite "de la Belle Étoile" - Approbation d'un avenant à la convention doccupation du domaine public pour l'occupation de la salle Belle Étoile par la Compagnie Jolie Môme. Annexe

— Avis dappel à projets pour l'occupation de la salle dite "de la Belle Étoile" Annexe

Rapport annuel 2021 et 2022 de la Commission Communale pour l'accessibilité Annexe

Octroi de la protection fonctionnelle à un élu municipal

Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux Annexe

Convention de mise à disposition du site du Fort de lEst pour lentrainement des policiers municipaux. Annexe

Partenariats institutionnels autour de la Coupe du Monde de Rugby 2023 Convention avec le Département de la Seine Saint Denis Annexe

Marché d'exploitation du centre nautique La Baleine Procédure : Adaptée de type 5 Annexe - Annexe

Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour les activités du garage municipal Procédure : Appel dOffres Ouvert Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Mise en place de conventions — type de mise à disposition de locaux municipaux à titre gracieux dans les quartiers:local Allende Annexe - Annexe

Mise en place de conventions — type de mise à disposition de locaux municipaux à titre gracieux dans les quartiers:local AKF Annexe - Annexe

Annualisation du temps de travail des agents travaillant dans les ludothèques

Créations et suppressions de postes dans le cadre dajustements organisationnels

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association Judo Club Franc Moisin. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association RING HANZAZ. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association SAINT-DENIS UNION SPORTS. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association SAINT-DENIS EMOTION. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association SAINT-DENIS TENNIS DE TABLE 93. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association SAINT-DENIS RUGBY 93. Annexe - Annexe - Annexe

Attribution de subventions à des associations sportives dionysiennes : association AVANT-GARDE DE SAINT-DENIS. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Mise à disposition du complexe sportif Roger Fréville et des locaux de restauration scolaire de l'école Joliot Curie (sis à Pierrefitte sur Seine) pour la préparation de la cérémonie douverture de la Coupe du Monde de Rugby - Avenant n°1 à la convention avec le GIP France 2023 Annexe

Convention de mise à disposition à l' Etat , de locaux situés dans lenceinte du Stade annexe, propriété de la commune pour la tenue des évènements Coupe du Monde de Rugby 2023 et JOP 2024 Annexe - Annexe

Travaux de rénovation des locaux du palais des sports auguste delaune - avenant n°1 au lot n°3 Plomberie, conclu avec lentreprise BRUNIER Procédure Avenant à un marché conclu selon une procédure adaptée de type 4 Annexe

Adoption du Plan Climat — Air-Energie (PCAE) 2023-2030 Annexe

Acquisition par la Ville de 100 parts au capital de la SCIC Plaine Énergie Citoyenne

Approbation de la convention de mécénat pour léducation à l'environnement Annexe

Autorisation de signature de la Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation et lexécution d'un marché ayant pour objet l'acquisition des éléments de signalétique et de ' Look of the Games ' relatifs aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 Procédure : Adhésion à un groupement de commande pour passation d'une procédure avec négociation Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Examen de l'enveloppe en amont de la s'aison estivale : ANACR. Annexe - Annexe

S'outien de la Ville aux associations d'ionysiennes - Examen de l'enveloppe en amont de la s'aison estivale : association ' D'essine-moi 2024 ' intitulé ' Bougez les 2 rives '. Annexe - Annexe

Adhésion à l'association Un Plus Bio Annexe

Règles dattribution de la billeterie de la Coupe du Monde de Rugby 2023 Annexe - Annexe

Expérimentation d'un dispositif innovant d'assainissement de lair extérieur dans la cour maternelle du Groupe Scolaire Anatole France - Convention doccupation du domaine public par la SOLIDEO et Aérophile Annexe - Annexe - Annexe

Réservation de 50 places en crèche dans le secteur gare de la Ville de Saint-Denis Procédure adaptée n° 5 Annexe

Délégation de service public pour l'exploitation de la Maison du Petit enfant Anne Sylvestre (Montjoie) - Présentation du rapport annuel du d'élégataire sur l'année 2022. Annexe - Annexe - Annexe

Gestion diverse des forêts : Passage en régime forestier géré par lONF de certaines parcelles des domaines des centres de vacances de Fondettes (37) et Montrem (24) Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Lancement procédure dappel doffres ouvert pour la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, pour les missions liées aux opérations de travaux : pour le contrôle technique construction, pour les missions de coordination SPS et pour les missions de coordination SSI, mission dordonnancement, BET structure. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Travaux de construction du groupe scolaire Lili Boulanger - avenant n°1 au lot n°6 Electricité CFO-CFA, conclu avec lentreprise STEPC Procédure : Avenant à un marché conclu selon une procédure dappel doffres ouvert Annexe

Attribution de subventions dans le cadre de la 1ère session du Fonds dInitiatives Associatives (FIA) : association ENTRAIDE SOLIDARITE ET PARTAGE A SAINT-DENIS. Annexe - Annexe - Annexe

Adoption d'une convention de partenariat avec l'Etat pour la création d'un deuxième poste dintervenante sociale en commissariat Annexe

Déplacement de Monsieur Rabia BERRAÏ à Gera (Allemagne) pour signer un accord de jumelage renouvelé à loccasion de la fête citoyenne franco-allemande organisée par la ville de Gera le 14 juillet 2023

Convention entre la Ville de Saint — Denis et le Centre Hospitalier de Saint-Denis, promoteur du projet de recherche EPURE (Evaluer un Programme local de réduction des Usages à Risques des Ecrans chez les moins de 3 ans, basé sur lexpérience de parents ayant réussi larrêt de cette exposition) Annexe - Annexe

Approbation de léchange foncier entre l'État et la Commune de Saint-Denis terrain dassiette du commissariat de Police Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prestations de traiteurs et livraison de repas pour lensemble des services municipaux et de lauberge municipale Procédure : Adaptée de type 5 Annexe

Approbation du groupement de commandes avec la commune de Pierrefitte pour le lancement d'un marché dassistance à maîtrise douvrage pour laccompagnement RH dans le cadre du projet de création d'une commune nouvelle Annexe - Annexe - Annexe

Participation de Madame Samia BENSALEM OULD AMARA à la délégation qui accompagne le Maire à Moulay Idriss Zerhoun (Maroc) du 8 au 12 juillet 2023

Désignation d'un représentation au sein du conseil au sein du Lycée Bartholdi

L'ancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert pour la c'onclusion d'un accord-c'adre à bons de c'ommande mono-attributaire pour les missions l'iées aux vérifications périodiques des installations techniques du patrimoine. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe