Conseil Municipal du 2023-09-28

Lancement de l'appel à projets ' Prévention des violences et médiation ' Annexe - Annexe

Avis de la Ville de Saint — Denis dans le cadre de la consultation du plan régional de santé 2023-2028 Annexe

Soutien à la création du centre de santé VADIIM - un médecin traitant pour les plus vulnérables - convention de mise à disposition de locaux avec l'association ARC-En-CIEL Annexe - Annexe

Convention pluriannuelle 2023/2025 entre la Ville de Saint-Denis, l'EPS Ville Evrard et l'ARS pour le financement de la coordination du Conseil Local en Santé Mentale Annexe

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Département de Seine-Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis relative au projet ' En selle vers l'insertion ', permettant l'attribution d'une subvention de 15 000 € à la Ville de Saint-Denis Annexe

Partenariat avec l'association pour l'habitat social hôtelier de Plaine Commune en faveur des ménages en sortie d'habitat indigne Annexe

Instauration de bourses d'études contre engagement pour renforcer l'attractivité du Service social municipal

Mise à disposition d'un espace au sein de l'antenne du service social municipal du 20-22 boulevard Félix Faure pour les SESSAD La Roselière et Sélia 93 dans le cadre d'une convention d'occupation précaire Annexe - Annexe - Annexe

Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Rabia Berraï à Tuzla (Bosnie-Herzégovine) à l'occasion du 80ème anniversaire de la libération de la ville de Tuzla

Approbation du protocole transactionnel établi entre l'EPT Plaine Commune, la ville de Saint-Denis et la SARL Néaucité Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Partenariats institutionnels autour de la Coupe du monde de Rugby 2023 : conventions avec le Syctom. Annexe - Annexe

Partenariats institutionnels autour de la Coupe du monde de Rugby 2023 : convention avec la Métropole du Grand Paris. Annexe - Annexe

Présentation du rapport de gestion 2022 de la SEML Saint-Denis Commerces. Annexe

Adoption des conventions IMPACT 2024 liant la collectivité au Fonds de dotation Paris 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Coupe du monde de rugby 2023 — autorisation de dépassement du nombre d'heures supplémentaires mensuelles susceptibles d'être effectuées par certains agents municipaux

Mandat spécial conféré à Monsieur Yannick Caillet pour un déplacement à La Valette (Malte)

Subventions exceptionnelles en soutien aux peuples marocains et libyens suite aux catastrophes humanitaires

Approbation de la décision modificative n°2 au budget communal sur l'exercice 2023 Annexe - Annexe

Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires

Attribution d'une subvention au club de Tennis de table de Saint-Denis Annexe

Avenant à la Convention entre la Ville de Saint Denis et la Ville de Stains pour le fonctionnement et le financement de l'antenne stanoise du CSAPA signée le 16 décembre 2021 Annexe

Demande d'approbation de la participation de la SEM Plaine Commune Développement à la Société Civile de Construction - Vente pour le compte de l'opération BRS du lot B3.2 dans la ZAC Confluence

Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT : relèvement du montant maximal de la délégation pour la passation des marchés de travaux Annexe

Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT : relèvement du montant maximal de la délégation pour la passation des marchés de travaux et modification en conséquence du règlement intérieur de la Commande Publique Annexe

Appel d'offres ouvert — Acquisition de mobilier scolaire et de restauration scolaire Annexe - Annexe

Evolution de l'exécutif municipal — Election d'un nouvel adjoint au maire

Evolution de l'exécutif municipal — Election d'un nouvel adjoint au maire

Communication au conseil municipal du bilan d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles Annexe

Débat sur les grandes orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PADD - dans le cadre de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - PLUi Annexe

"Retour de la Nature en Ville" : Approbation d'une convention portant attribution d'une aide financière dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt à conclure avec Ile-de-France Nature et la Ville de Saint-Denis. Annexe

Evolution du tableau des effectifs

Bilan de l'année 2022 sur la politique en matière de sécurité

Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiements : Poste de police municipale et Informatique et téléphonie

Appel d'offres ouvert — Nettoyage et entretien des établissements de la petite enfance de la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Adhésion de la Ville de Saint — Denis à la Centrale d'Achat Val d'Oise Numérique Annexe

Approbation d'une convention de collaboration scientifique et culturelle en matière d'archéologie entre la ville et la DRAC (l'Etat). Annexe