28 septembre 2023

Lancement de lappel à projets ' Prévention des violences et médiation ' Annexe - Annexe

Avis de la Ville de Saint — Denis dans le cadre de la consultation du plan régional de santé 2023-2028 Annexe

Convention pluriannuelle 2023/2025 entre la Ville de Saint-Denis, lEPS Ville Evrard et lARS pour le financement de la coordination du Conseil Local en Santé Mentale Annexe

Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Département de Seine-Saint-Denis et la Ville de Saint-Denis relative au projet ' En selle vers linsertion ', permettant lattribution d'une subvention de 15 000 € à la Ville de Saint-Denis Annexe

Partenariat avec l'association pour lhabitat social hôtelier de Plaine Commune en faveur des ménages en sortie dhabitat indigne Annexe

Instauration de bourses détudes contre engagement pour renforcer lattractivité du Service social municipal

Mise à disposition d'un espace au sein de lantenne du service social municipal du 20-22 boulevard Félix Faure pour les SESSAD La Roselière et Sélia 93 dans le cadre d'une convention doccupation précaire Annexe - Annexe - Annexe

Prise en charge des frais de déplacement de Monsieur Rabia Berraï à Tuzla (Bosnie-Herzégovine) à loccasion du 80ème anniversaire de la libération de la ville de Tuzla

Approbation du protocole transactionnel établi entre lEPT Plaine Commune, la ville de Saint-Denis et la SARL Néaucité Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Partenariats institutionnels autour de la Coupe du monde de Rugby 2023 : conventions avec le Syctom. Annexe - Annexe

Partenariats institutionnels autour de la Coupe du monde de Rugby 2023 : convention avec la Métropole du Grand Paris. Annexe - Annexe

Présentation du rapport de gestion 2022 de la SEML Saint-Denis Commerces. Annexe

Adoption des conventions IMPACT 2024 liant la collectivité au Fonds de dotation Paris 2024. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

C'oupe du monde de rugby 2023 — autorisation de d'épassement du nombre dheures s'upplémentaires mensuelles s'usceptibles d'être effectuées par c'ertains agents municipaux

Mandat spécial conféré à Monsieur Yannick Caillet pour un déplacement à La Valette (Malte)

Subventions exceptionnelles en soutien aux peuples marocains et libyens suite aux catastrophes humanitaires

Approbation de la décision modificative n°2 au budget communal sur l'exercice 2023 Annexe - Annexe

Majoration de la taxe dhabitation sur les résidences secondaires

Attribution d'une subvention au club de Tennis de table de Saint-D'enis Annexe

Avenant à la Convention entre la Ville de Saint Denis et la Ville de Stains pour le fonctionnement et le financement de lantenne stanoise du CSAPA signée le 16 décembre 2021 Annexe

D'ébat sur les grandes orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement D'urable - PADD - dans le c'adre de la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - PLUi Annexe

Demande d'approbation de la participation de la S'EM Plaine Commune Développement à la Société C'ivile de Construction - Vente pour le compte de l'opération BRS du l'ot B3.2 dans la ZAC C'onfluence

Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT : relèvement du montant maximal de la délégation pour la passation des marchés de travaux Annexe

Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT : relèvement du montant maximal de la délégation pour la passation des marchés de travaux et modification en c'onséquence du règlement intérieur de la C'ommande Publique Annexe

Appel doffres ouvert — Acquisition de mobilier scolaire et de restauration scolaire Annexe - Annexe

Bilan de l'année 2022 sur la politique en matière de sécurité

Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiements : Poste de police municipale et Informatique et téléphonie

Evolution de lexécutif municipal — Election d'un nouvel adjoint au maire

Evolution de lexécutif municipal — Election d'un nouvel adjoint au maire

"Retour de la Nature en Ville" : Approbation d'une convention portant attribution d'une aide financière dans le cadre de lAppel à Manifestation dIntérêt à conclure avec Ile-de-France Nature et la Ville de Saint-Denis. Annexe

Evolution du tableau des effectifs

S'outien à la création du c'entre de s'anté VADIIM - un médecin traitant pour les plus vulnérables - convention de mise à disposition de l'ocaux avec l'association ARC-En-C'IEL Annexe - Annexe

Appel doffres ouvert — Nettoyage et entretien des établissements de la petite enfance de la ville de Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Adhésion de la Ville de Saint — Denis à la Centrale dAchat Val dOise Numérique Annexe

Approbation d'une convention de collaboration scientifique et culturelle en matière darchéologie entre la ville et la DRAC (lEtat). Annexe

Communication au conseil municipal du bilan d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles Annexe