Conseil Municipal du 2022-05-19

Approbation du compte de gestion du comptable pour l'exercice 2021 Annexe

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 Annexe - Annexe

Affectation du résultat de l'exercice 2021

Proposition de versement de subventions aux associations - mai 2022: -ASSOCIATION FRANCO-MALIENNE D'AOUROU -COLLECTIF DIONYSIEN DU MOUVEMENT DE LA PAIX Annexe

Proposition de versement de subventions aux associations - mai 2022: Saint-Denis Ville au Cœur Annexe

Proposition de versement de subventions aux associations - mai 2022: Collectif dionysien du mouvement de la Paix Annexe

Proposition de versement de subventions aux associations - mai 2022: Miranari ONG Annexe

Créances éteintes: Effacement de dettes suite aux conclusions de la commission de surendettement de la Banque de France.

Compte administratif 2021 — Approbation du rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) Annexe

Compte administratif 2021 — Approbation du rapport d'utilisation du fonds de solidarité de la région Île-de-France (FSRIF) Annexe

Proposition de versement de subventions aux associations - mai 2022: Maison de la santé Annexe

Proposition de versement de subventions aux associations - mai 2022: la Plateforme pour la Solidarité avec le Peuple du Sahara Occidental pour les Sahraouis Annexe

Renforcement du partenariat autour de la santé des femmes avec le centre hospitalier de Saint-Denis et mise en place d'une convention avec REVHO Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Organisation des élections professionnelles du personnel communal du jeudi 1er au jeudi 8 décembre 2022: - création d'un comité social territorial commun entre la commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles et fixation du nombre des représentants des différents collèges Annexe

Fixation de la journée de la solidarité

Approbation du principe de déménagement du marché du centre-ville de Saint-Denis sur la place du 8 mai 1945.

Représentation du conseil municipal au sein de la Commission des marchés

Appel à projets ' A vos plumes, citoyen.nes ' 2e édition Approbation du règlement intérieur.

Approbation de la reconduction d'une convention de stérilisation et d'identification des chats libres avec la fondation 30 millions d'amis Annexe

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière tripartite (commune de Saint-Denis, EPT Plaine Commune et EPF Ile-de-France) Annexe

Adhésion des villes d'Epinay — sur-Seine, de Villetaneuse et de l'EPT Plaine Commune au SMIREC - Approbation de la modification des statuts Annexe - Annexe

Soutien au séjour à New York de la section sportive Hip Hop du collège Garcia Lorca

Proposition d'allocations aux clubs sportifs dans le cadre de leur participation à l'évènement Saint-Denis fête les sports: SAINT-DENIS RIDES Annexe

Proposition d'allocations aux clubs sportifs dans le cadre de leur participation à l'évènement Saint-Denis fête les sports: SMILE AND COM'ART Annexe

Proposition d'allocations aux clubs sportifs dans le cadre de leur participation à l'évènement Saint-Denis fête les sports: LES PETITS CAPOERISTES Annexe

Proposition d'allocations aux clubs sportifs dans le cadre de leur participation à l'évènement Saint-Denis fête les sports: MUAY THAI LUMPINI Annexe

Proposition d'allocations aux clubs sportifs dans le cadre de leur participation à l'évènement Saint-Denis fête les sports: RING HANZAZ Annexe

Approbation de la convention de mécénat avec la société Dubrac pour la Fête des tulipes 2022 : Samedi 16 et Dimanche 17 avril

Approbation de la convention de mécénat avec la Banque Populaire pour la Fête des tulipes 2022 : Samedi 16 et Dimanche 17 avril

Approbation de convention de mécénat avec la société Veepee pour la Fête des tulipes 2022 : Samedi 16 et Dimanche 17 avril

Approbation de la convention de mécénat avec la société Engie pour la Fête des tulipes 2022 : Samedi 16 et Dimanche 17 avril

Approbations de conventions de mécénat avec la société Prunevieille pour la Fête des Tulipes 2022.

Attribution d'une subvention au lycée Paul Eluard pour le voyage d'étude à la Réunion sur la gestion de la ressource en eau dans un département ultra marin avec des lycéens.

Appel d'offres ouvert — Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées pour le matériel des parcs et jardins Annexe

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal correspondant au lot de copropriété n°1 (496/1000èmes) sis 6 avenue Saint Rémy et 7/9 rue du Général Joinville à SAINT DENIS (93200), parcelle AO n°10

Approbation d'une convention partenariale avec l'office franco-québecois pour la jeunesse Annexe

Créations et suppressions de poste dans le cadre d'ajustements organisationnel au sein de la Direction de la Petite enfance, de la Direction de la restauration et de la Direction de la Culture.

Abrogation de la délibération du conseil municipal du 21 avril 1977 et création d'une Commission des marchés

Prorogation du dispositif pass numérique au titre de l'année 2022. Annexe

Organisation des élections professionnelles du personnel communal du jeudi 1er au jeudi 8 décembre 2022: -fixation des modalités de vote lors des élections professionnelles Annexe

approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à I3F pour les travaux de rénovation de la chaufferie de l'ensemble immobilier situé rue Jean Jaurès et boulevard de la Commune de Paris à Saint-Denis (93200 Seine-Saint-Denis) dit Ilot 2 Basilique Annexe