24 novembre 2022

Approbation du budget supplémentaire 2022-décision modificative n°1

Approbation du budget supplémentaire 2022-décision modificative n°1

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amicale philatélique de Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amicale philatélique de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arpej Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arpej Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASSA-Declercq au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASSA-Declercq au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Dessine-moi Pleyel au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Dessine-moi Pleyel au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Œuvres Laïques de la Seine-Saint-Denis (FOL 93) au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Œuvres Laïques de la Seine-Saint-Denis (FOL 93) au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Génération Action Solidaire au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Génération Action Solidaire au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Icar au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Icar au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Nou K Bayau titre de son projet ' Stèle à la mémoire des Soldats Antillais morts devant Verdun ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Nou K Bayau titre de son projet ' Stèle à la mémoire des Soldats Antillais morts devant Verdun ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rosalie Solidaire 93 au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rosalie Solidaire 93 au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tasvu au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tasvu au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Franco-Malienne DAourou au titre de son projet ' Dionyquizz ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Franco-Malienne DAourou au titre de son projet ' Dionyquizz ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en vous ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en vous ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Promotion Des Cultures Et Du Voyage - APCV ' Les 60 ans de lindépendance de lAlgérie ' pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Promotion Des Cultures Et Du Voyage - APCV ' Les 60 ans de lindépendance de lAlgérie ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion Locale CFE-CGC au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion Locale CFE-CGC au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion Locale CGT au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion Locale CGT au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion Locale FO de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion Locale FO de Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lADAQ de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lADAQ de Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention sur projet à ARTEFACT93 de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention sur projet à ARTEFACT93 de Saint-Denis au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALL INCLUSIVE au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALL INCLUSIVE au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Organe de Sauvetage Écologique (OSE) au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Organe de Sauvetage Écologique (OSE) au titre de l'année 2022

Approbation d'une convention entre la commune et l'association APPUI et attribution d'une subvention au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et l'association APPUI et attribution d'une subvention au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Démocratie ouverte et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Démocratie ouverte et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association compagnie du Roi du Sable au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association compagnie du Roi du Sable au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention à l'association Shakti21 au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Shakti21 au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association INDIGÈNES FILMS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association INDIGÈNES FILMS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant N°2 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LOFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS (OTI) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°2 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LOFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS (OTI) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association SUIVEZ LA FLÈCHE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association SUIVEZ LA FLÈCHE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUÉE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUÉE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association AFRICOLOR au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association AFRICOLOR au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DECHETS DART au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DECHETS DART au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DIONY' S VOICE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DIONY' S VOICE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association ENGRAINAGE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association ENGRAINAGE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association HOC MEMENTO au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association HOC MEMENTO au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MARGUERITE CHARLIE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MARGUERITE CHARLIE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COURT CIRCUIT au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COURT CIRCUIT au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FÜT FÜT COLLECTIF au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FÜT FÜT COLLECTIF au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SANS ESCALE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SANS ESCALE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association La lumière de lange Zeïna au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association La lumière de lange Zeïna au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Protection civile Paris Seine au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Protection civile Paris Seine au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Coeur et la Main Tendue

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Coeur et la Main Tendue. Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Episol

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Episol Annexe

Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au musée dart et dhistoire P. Eluard pour l'année 2022

Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au musée dart et dhistoire P. Eluard pour l'année 2022

Rapport Egalité Femmes/Hommes

Rapport Egalité Femmes/Hommes

Rapport dOrientations Budgétaires

Rapport dOrientations Budgétaires

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Mini Montessori

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Mini Montessori

Avis du conseil municipal sur la reconnaissance légale de la congrégation des petites soeurs de lévangile de Charles de Foucauld

Avis du conseil municipal sur la reconnaissance légale de la congrégation des petites soeurs de lévangile de Charles de Foucauld

Admission en non valeur des créances irrécouvrables

Admission en non valeur des créances irrécouvrables

Modification du règlement des astreintes

Modification du règlement des astreintes

Créations et suppressions de postes dans le cadre dajustements organisationnels

Créations et suppressions de postes dans le cadre dajustements organisationnels

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Commission d'appels d'offres

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Commission d'appels d'offres

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Commission c'onsultative des services publics l'ocaux

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Commission c'onsultative des services publics l'ocaux

Accord de la protection Fonctionnelle à monsieur Mathieu HANOTIN, Maire

Accord de la protection Fonctionnelle à monsieur Mathieu HANOTIN, Maire

Accord de la Protection fonctionnelle à Monsieur Shems El KHALFAOUI, adjoint au maire

Accord de la Protection fonctionnelle à Monsieur Shems El KHALFAOUI, adjoint au maire

Accord de la protection fonctionnelle à Madame Oriane FILHOL, adjointe au maire

Accord de la protection fonctionnelle à Madame Oriane FILHOL, adjointe au maire

Accord de la Protection fonctionnelle à madame Katy BONTINCK, adjointe au maire

Accord de la Protection fonctionnelle à madame Katy BONTINCK, adjointe au maire

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - CS COOP Le 110

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - CS COOP Le 110

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Engrainage

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Engrainage

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - La Palpe

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - La Palpe

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Mots et Regards

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Mots et Regards

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Permapolis

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Permapolis

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Racing Club de Saint-Denis

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Racing Club de Saint-Denis

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Saint-Denis Ville au coeur

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Saint-Denis Ville au coeur

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Terraquée

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Terraquée

Dénomination d'une nouvelle rue dans la Zac des Tartres à Saint-Denis: Rue Rosa BONHEUR

Dénomination d'une nouvelle rue dans la Zac des Tartres à Saint-Denis: Rue Rosa BONHEUR

Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs

Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs

Modification du règlement intérieur de la Commande Publique

Modification du règlement intérieur de la Commande Publique

Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail et des concessionnaires automobiles pour l'année 2023

Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail et des concessionnaires automobiles pour l'année 2023

Rapport sur la situation en matière de développement durable

Rapport sur la situation en matière de développement durable

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Plaine Énergie Citoyenne au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Plaine Énergie Citoyenne au titre de l'année 2022

Rupture de la Convention de mise à disposition de services du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité

Rupture de la Convention de mise à disposition de services du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie C'alorifique (SMiREC)

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie C'alorifique (SMiREC)

' Insurgé.es ! Regards sur celles et ceux de la Commune de Paris de 1871 ' du 10 décembre 2022 au 6 mars 2023 Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et l'Université Sorbonne Paris Nord

' Insurgé.es ! Regards sur celles et ceux de la Commune de Paris de 1871 ' du 10 décembre 2022 au 6 mars 2023 Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et l'Université Sorbonne Paris Nord

Modification de la représentation du Conseil Municipal au s'ein du Lycée Angela D'avis

Modification de la représentation du Conseil Municipal au s'ein du Lycée Angela D'avis

Modification de la représentation du Conseil Municipal au s'ein du collège Iqbal Massih

Modification de la représentation du Conseil Municipal au s'ein du collège Iqbal Massih

Modification de la représentation du Conseil Municipal au s'ein du Collège Myriam Makeba

Modification de la représentation du Conseil Municipal au s'ein du Collège Myriam Makeba

Modification de la dénomination d'une rue d'éjà existante dans le quartier du Stade de France

Modification de la dénomination d'une rue d'éjà existante dans le quartier du Stade de France

Nouvelles conventions types de mises à disposition des équipements sportifs municipaux

Nouvelles conventions types de mises à disposition des équipements sportifs municipaux

Nouvelle convention — type pour laide au sport de haut-niveau

Nouvelle convention — type pour laide au sport de haut-niveau

Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Maison de la Santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Maison de la Santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022

Approbation d'une convention pour l'année 2022 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis

Approbation d'une convention pour l'année 2022 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis

Approbation d'une convention entre lAgence Régionale de Santé et la Ville pour le financement du centre de référence-ressources PrescriForme promouvant lactivité physique adaptée auprès des professionnels de santé

Approbation d'une convention entre lAgence Régionale de Santé et la Ville pour le financement du centre de référence-ressources PrescriForme promouvant lactivité physique adaptée auprès des professionnels de santé

Approbation de la constitution d'une provision pour risques et charges au titre de l'exercice 2022

Approbation de la constitution d'une provision pour risques et charges au titre de l'exercice 2022

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Commissions Municipales

Modification de la représentation du conseil au s'ein de divers organismes: Commissions Municipales

Avenant n° 2 — Marché de maîtrise d'œuvre du pôle de petite enfance et de santé de Saint-Denis Procédure : Avenant à un marché négocié conclu avec le lauréat d'un concours de maîtrise d'œuvre

Avenant n° 2 — Marché de maîtrise d'œuvre du pôle de petite enfance et de santé de Saint-Denis Procédure : Avenant à un marché négocié conclu avec le lauréat d'un concours de maîtrise d'œuvre

Renouvellement des conventions d'objectifs et financement pour la prestation de service Relais Petite Enfance Mermoz et Pleyel

Renouvellement des conventions d'objectifs et financement pour la prestation de service Relais Petite Enfance Mermoz et Pleyel

Convention de partenariat tripartite avec Objectif Emploi et EDUCATERRA

Convention de partenariat tripartite avec Objectif Emploi et EDUCATERRA