Conseil Municipal du 2022-11-24

Saint-Denis 24 novembre 2022 180 délibérations

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Délibérations (180)

💶 Finances & Budget 92 délibérations

Approbation du budget supplémentaire 2022-décision modificative n°1.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amicale philatélique de Saint-Denis au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amicale philatélique de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arpej Saint-Denis au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arpej Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASSA-Declercq au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ASSA-Declercq au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Dessine-moi Pleyel au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Dessine-moi Pleyel au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Œuvres Laïques de la Seine-Saint-Denis (FOL 93) au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Œuvres Laïques de la Seine-Saint-Denis (FOL 93) au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Génération Action Solidaire au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Génération Action Solidaire au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Icar au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Icar au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Nou K Bayau titre de son projet ' Stèle à la mémoire des Soldats Antillais morts devant Verdun ' pour l'année 2022.

Attribution d'une subvention à l'association Nou K Bayau titre de son projet ' Stèle à la mémoire des Soldats Antillais morts devant Verdun ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rosalie Solidaire 93 au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Rosalie Solidaire 93 au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tasvu au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tasvu au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Franco-Malienne D'Aourou au titre de son projet ' Dionyquizz ' pour l'année 2022.

Attribution d'une subvention à l'association Franco-Malienne D'Aourou au titre de son projet ' Dionyquizz ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en vous ' pour l'année 2022.

Attribution d'une subvention à l'association Nostalgia Di Cabo Verde au titre de son projet ' Croyez en vous ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Promotion Des Cultures Et Du Voyage - APCV ' Les 60 ans de l'indépendance de l'Algérie ' pour l'année 2022.

Attribution d'une subvention à l'association Promotion Des Cultures Et Du Voyage - APCV ' Les 60 ans de l'indépendance de l'Algérie ' pour l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CFE-CGC au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CFE-CGC au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CGT au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale CGT au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale FO de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Locale FO de Saint-Denis au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADAQ de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'ADAQ de Saint-Denis au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention sur projet à ARTEFACT93 de Saint-Denis au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention sur projet à ARTEFACT93 de Saint-Denis au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALL INCLUSIVE au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALL INCLUSIVE au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Organe de Sauvetage Écologique (OSE) au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Organe de Sauvetage Écologique (OSE) au titre de l'année 2022.

Approbation d'une convention entre la commune et l'association APPUI et attribution d'une subvention au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'une convention entre la commune et l'association APPUI et attribution d'une subvention au titre de l'année 2022.

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Démocratie ouverte et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et l'association Démocratie ouverte et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention à l'association compagnie du Roi du Sable au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association compagnie du Roi du Sable au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention à l'association Shakti21 au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention à l'association Shakti21 au titre de l'année 2022.

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association INDIGÈNES FILMS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association INDIGÈNES FILMS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association LES PLANCHES COURBES et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association MOTS & REGARDS et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

Approbation d'un avenant N°2 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association L'OFFICE DE TOURISME PLAINE COMMUNE GRAND PARIS (OTI) et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association SUIVEZ LA FLÈCHE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association SUIVEZ LA FLÈCHE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUÉE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'un avenant N°1 à la convention entre la Ville de Saint-Denis et l'association TERRAQUÉE et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association AFRICOLOR au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association AFRICOLOR au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DECHETS D'ART au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DECHETS D'ART au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DIONY' S VOICE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association DIONY' S VOICE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association ENGRAINAGE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association ENGRAINAGE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association HOC MEMENTO au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association HOC MEMENTO au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MARGUERITE CHARLIE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association MARGUERITE CHARLIE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association SAINT-DENIS JAZZ CLUB au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COURT CIRCUIT au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association COURT CIRCUIT au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FÜT FÜT COLLECTIF au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association FÜT FÜT COLLECTIF au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SANS ESCALE au titre du 2ème train de l'année 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association SANS ESCALE au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association La lumière de l'ange Zeïna au titre du 2ème train de l'année 2022

100

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association La lumière de l'ange Zeïna au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

101

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Protection civile Paris Seine au titre du 2ème train de l'année 2022

102

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Protection civile Paris Seine au titre du 2ème train de l'année 2022 Annexe

103

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Coeur et la Main Tendue.

104

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Coeur et la Main Tendue. Annexe

105

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Episol

106

Attribution d'une subvention pour soutenir le projet de l'association Episol Annexe

135

Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis portant sur le versement d'une subvention de fonctionnement au musée d'art et d'histoire P. Eluard pour l'année 2022.

136

📄 Autres decisions 26 délibérations

Rapport Egalité Femmes/Hommes

Rapport d'Orientations Budgétaires.

141

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Mini Montessori

142

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Mini Montessori

151

Avis du conseil municipal sur la reconnaissance légale de la congrégation des petites soeurs de l'évangile de Charles de Foucauld

152

Avis du conseil municipal sur la reconnaissance légale de la congrégation des petites soeurs de l'évangile de Charles de Foucauld

153

admission en non valeur des créances irrécouvrables

154

admission en non valeur des créances irrécouvrables

155

Modification du règlement des astreintes

156

Modification du règlement des astreintes

157

Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels

158

Créations et suppressions de postes dans le cadre d'ajustements organisationnels

167

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission d'appels d'offres

168

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission d'appels d'offres

169

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission consultative des services publics locaux

170

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commission consultative des services publics locaux

173

Accord de la protection Fonctionnelle à monsieur Mathieu HANOTIN, Maire.

174

Accord de la protection Fonctionnelle à monsieur Mathieu HANOTIN, Maire.

175

Accord de la Protection fonctionnelle à Monsieur Shems El KHALFAOUI, adjoint au maire

176

Accord de la Protection fonctionnelle à Monsieur Shems El KHALFAOUI, adjoint au maire

177

Accord de la protection fonctionnelle à Madame Oriane FILHOL, adjointe au maire

178

Accord de la protection fonctionnelle à Madame Oriane FILHOL, adjointe au maire

179

Accord de la Protection fonctionnelle à madame Katy BONTINCK, adjointe au maire

180

Accord de la Protection fonctionnelle à madame Katy BONTINCK, adjointe au maire

🤝 Vie associative 16 délibérations

111

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - CS COOP Le 110

112

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - CS COOP Le 110

113

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Engrainage

114

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Engrainage

115

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - La Palpe

116

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - La Palpe

117

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Mots et Regards

118

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Mots et Regards

119

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Permapolis

120

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Permapolis

121

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Racing Club de Saint-Denis

122

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Racing Club de Saint-Denis

123

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Saint-Denis Ville au coeur

124

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Saint-Denis Ville au coeur

125

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Terraquée

126

Exécution du plan de soutien aux acteur.rice.s engagé.e.s du territoire - Terraquée

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Dénomination d'une nouvelle rue dans la Zac des Tartres à Saint-Denis: Rue Rosa BONHEUR

129

Sécurisation des cheminements et des traversées piétonnes du quartier Pleyel dans le contexte des chantiers de construction des ouvrages olympiques et paralympiques - Approbation de la convention cadre entre la Commune de Saint-Denis et les partenaires financeurs

130

131

Modification du règlement intérieur de la Commande Publique

132

Modification du règlement intérieur de la Commande Publique

149

Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail et des concessionnaires automobiles pour l'année 2023.

150

Dérogation à la fermeture dominicale des commerces de détail et des concessionnaires automobiles pour l'année 2023.

🌱 Environnement 8 délibérations

Rapport sur la situation en matière de développement durable

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Plaine Énergie Citoyenne au titre de l'année 2022. Annexe

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Plaine Énergie Citoyenne au titre de l'année 2022.

147

Rupture de la Convention de mise à disposition de services du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité

148

Rupture de la Convention de mise à disposition de services du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité

165

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique (SMiREC)

166

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique (SMiREC)

🎓 Éducation 8 délibérations

127

' Insurgé.es ! Regards sur celles et ceux de la Commune de Paris de 1871 ' du 10 décembre 2022 au 6 mars 2023 Approbation d'une convention entre la Ville de Saint-Denis et l'Université Sorbonne Paris Nord.

128

159

Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Lycée Angela Davis.

160

Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Lycée Angela Davis.

161

Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du collège Iqbal Massih.

162

Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du collège Iqbal Massih.

163

Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Collège Myriam Makeba.

164

Modification de la représentation du Conseil Municipal au sein du Collège Myriam Makeba.

⚽ Sport 6 délibérations

Modification de la dénomination d'une rue déjà existante dans le quartier du Stade de France

107

Nouvelles conventions types de mises à disposition des équipements sportifs municipaux

108

Nouvelles conventions types de mises à disposition des équipements sportifs municipaux

109

Nouvelle convention — type pour l'aide au sport de haut-niveau

110

Nouvelle convention — type pour l'aide au sport de haut-niveau

❤️ Social & Santé 6 délibérations

Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Maison de la Santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022. Annexe

Approbation d'une convention entre la commune de Saint-Denis et l'association Maison de la Santé et attribution d'une subvention à ladite association au titre de l'année 2022.

143

Approbation d'une convention pour l'année 2022 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis.

144

Approbation d'une convention pour l'année 2022 avec le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis pour améliorer la santé buccodentaire à Saint-Denis.

145

Approbation d'une convention entre l'Agence Régionale de Santé et la Ville pour le financement du centre de référence-ressources Prescri'Forme promouvant l'activité physique adaptée auprès des professionnels de santé.

146

🛡️ Sécurité 4 délibérations

Approbation de la constitution d'une provision pour risques et charges au titre de l'exercice 2022

171

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commissions Municipales

172

Modification de la représentation du conseil au sein de divers organismes: Commissions Municipales

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations

133

Avenant n° 2 — Marché de maîtrise d'œuvre du pôle de petite enfance et de santé de Saint-Denis Procédure : Avenant à un marché négocié conclu avec le lauréat d'un concours de maîtrise d'œuvre

134

139

Renouvellement des conventions d'objectifs et financement pour la prestation de service Relais Petite Enfance Mermoz et Pleyel

140

Renouvellement des conventions d'objectifs et financement pour la prestation de service Relais Petite Enfance Mermoz et Pleyel

👥 Ressources humaines 2 délibérations

137

Convention de partenariat tripartite avec Objectif Emploi et EDUCATERRA

138

Convention de partenariat tripartite avec Objectif Emploi et EDUCATERRA

WEB sd93:2022-11-24

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