19 février 2026
150
délibérations
91
Finances & Budget
13
Éducation
10
Autres decisions
Conseil municipal de Saint-Denis — 19 février 2026
Patrimoine et cadre de vie
Dénomination du parc rénové au nom de Madeleine Riffaud et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour des jardins familiaux dans ce même parc. Installation d'une Maison du Vélo mobile sur le parvis de la gare.
Vie associative et subventions
Attribution massive de subventions 1ère campagne 2026 à plus de 90 associations couvrant les domaines culturel, social, sportif, éducatif et environnemental. Adoption d'une convention avec Vétérinaires pour Tous.
Urbanisme et logement
Prorogation de 5 baux emphytéotiques avec Plaine Commune Habitat, acquisition amiable au 2 rue Einstein, avenant pour la résidentialisation de l'îlot 8, et financement du Franchissement Urbain Pleyel (avenant n°2).
Santé et social
Conventions santé bucco-dentaire avec le CD93, prolongation du programme Saint-Denis sans sida (PrEP), adhésion au parcours Mam'en Forme pour femmes enceintes vulnérables, mise à disposition de locaux pour enfants TSA, et garantie d'emprunt pour une MECMES à Pierrefitte.
Culture
Conventions pour l'exposition "Croire et guérir" (quai Branly, MUCEM, Région), Nuit Blanche 2026, Festival d'Humour 2026, et dénomination du Studio de danse Misty Copeland à Pierrefitte.
Éducation
Soutien aux projets d'actions éducatives de 8 collèges et 3 lycées, convention avec Emmaüs Connect (outil numérique Cantoo), convention de scolarisation avec Stains.
Transition écologique et numérique
Conventions pour centrales solaires photovoltaïques (SIPPEREC), adhésion à la centrale d'achat Val d'Oise Numérique, et projet approprIAtion Métropolitaine.
Ressources humaines et administration
Évolution du tableau des effectifs, restauration collective des agents, convention FIPHFP, modification des astreintes des gardes de l'environnement, vente de biens communaux via Agora Store.
Délibérations (150)
Subvention 1er c'ampagne 2026 - AFPAD
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Partenaires pour la ville 93
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations J'ARDIN PICOU et C'IRQUE DU VENT
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations l'utte c'ontre le racisme et les LGBT-phobies
Subvention 1er c'ampagne — All inclusive
Subvention 1er c'ampagne 2026 — C'ap 1 pour 1
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Droit pluriel
Subvention 1er c'ampagne 2026 — La l'umière de l'ange Zeina
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Vie l'ibre
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Arc en c'iel
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Pour le don du s'ang bénévole de Saint-D'enis
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les 3 s'aisons de la Plaine
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Le 6B
Subvention 1er c'ampagne 2026 - 60Adada
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Annibal et s'es éléphants
Subvention 1er c'ampagne 2026 - C'ie DCA
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Festival de Saint-D'enis
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Académie Fratellini
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les musiques de la Boulangère
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Maestra
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Saint-D'enis J'azz
Subvention 1er c'ampagne 2026 — S'uivez la flèche
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Compagnie le Tambour des L'imbes
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Compagnie Terraquée
Subvention 1er c'ampagne 2026 - AFEV
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Compagnie Terraquée
Subvention 1er c'ampagne 2026 - D'erush
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les Petits D'ébrouillards
Subvention 1er c'ampagne 2026 - La S'auge
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine Energie C'itoyenne
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Engrainage
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine de vie
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine Energie c'itoyenne
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les talents des femmes
Subvention 1er c'ampagne 2026 - C'EMEA
Subvention 1er c'ampagne 2026 — S'outien familiale des c'ités 93
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Ajep
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Etudes et chantier Idf
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Vive le square
Subvention 1er c'ampagne 2026 - C'ap
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les Fileuses
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les Petits biquets
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Amicale des J'oncherolles et du 8 mai 1945
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Amicale des l'ocataires des Vignes blanches
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Amicale des l'ocataires D'ourdin
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Artis Multimédia
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Le j'ardin d'Ernest
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Animegaux
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Au bord du tram
Subvention 1er c'ampagne 2026 — D'essine-moi Pleyel
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Femmes actives
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Icar
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les c'ompagnons bâtisseurs
Subvention 1er c'ampagne 2026 — N'os Banlieus'arts
Subvention 1er c'ampagne 2026 — On peut tous réussir
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Saint-D'enis C'onfluence
Subvention 1er c'ampagne 2026 — C'opro Force
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Asafi
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations c'ulturelles - subvention de fonctionnement
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations c'ulturelles - subvention d'aide au projet
Subvention 1er c'ampagne 2026 — A pleine c'outure
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Aammac
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Accion Artistica
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Association des Femmes de Franc Moisin
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Association des Marocains en France
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Foyer Pinel
Subvention 1er c'ampagne 2026 — UFC Que choisir
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Brigade associative interlocataires
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Conseil représentatif de la c'ommunauté haïtienne de France
Subvention 1er c'ampagne 2026 — C'ie S'otto Voce
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Ensemble vivre travailler c'oopérer
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Gidimaxa J'ikke
Subvention 1er c'ampagne 2026 - La cloche
Subvention 1er c'ampagne 2026 — La D'ionyversité
Subvention 1er c'ampagne 2026 — La main fine
Subvention 1er c'ampagne 2026 — L'écho des s'ans mot
Subvention 1er c'ampagne 2026 — La maison du bien être
Subvention 1er c'ampagne 2026 - MRAP
Subvention 1er c'ampagne 2026 — N'ouvel horizon
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Secours populaire de Saint-D'enis
Subvention 1er c'ampagne 2026 - S'onje
Subvention 1er c'ampagne 2026 - TDAH
Subvention 1er c'ampagne 2026 - UNC
Subvention 1er c'ampagne 2026 - TGP
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine de vie
Subvention 1er c'ampagne 2026 — L'écho des s'ans mot
Subvention 1er c'ampagne 2026 - Initiative
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Team Zawa Esce
Conventions d'objectifs et de financement dans le c'adre du fonds ' publics et territoires ' 2025 de la C'aisse d'Allocations Familiales de S'eine-Saint-D'enis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Franchissement Urbain Pleyel — Approbation de lavenant n°2 à la convention bilatérale de financement entre la Ville de Saint-Denis et lEPT Plaine Commune Annexe
Approbation de la convention de mandat à conclure avec la Loge CDC, pour lencaissement des recettes liéées à la billeterie de lévènement Festival dHumour de Saint-Denis 2026. Annexe
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège C'ourbet
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège de Geyter
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Garcia L'orca
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Masih
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège L'urçat
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège N'eruda
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Triolet
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Bartholdi
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Parks
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée S'uger
Approbation de la convention avec la ville de Stains pour la scolarisation délèves de Saint Denis à l'école Lucie Aubrac de Stains. Annexe
Convention avec Emmaüs C'onnect pour projet C'antoo - outil n'umérique d'inclusion scolaire Annexe
Conventions pour des missions d'assistance à la réalisation de c'entrales s'olaires photovoltaïque dans le c'adre de la restructuration du groupe scolaire Anatole et de la rénovation de l'espace S'alvador Allende avec le S'IPPEREC Annexe - Annexe
Dénomination du Parc rénové du nom de "Madeleine RIFFAUD". Annexe
Appel à manifestation d'intérêt pour laccompagnement à la création et la gestion de jardins familiaux au parc Madeleine RIFFAUD à Saint-Denis. Annexe
Approbation de la dénomination du studio de danse de Pierrefitte du nom de ' Studio de danse Misty Copeland '
Convention d'objectifs et de moyens avec le CD 93 sur les actions de promotion de la s'anté bucco-d'entaire au titre de 2025. Annexe
Adhésion de la Ville de Saint — Denis au parcours coordonné pour les femmes enceintes vulnérables en situation dobésité ' Mam' en Forme ' Annexe - Annexe
Approbation du contrat Centres — Villes Vivants 3, entre la Commune nouvelle de Saint-Denis, Plaine Commune et la Métropole du Grand Paris Annexe
Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Denis et la Métropole du Grand Paris pour lédition 2026 de la Nuit Blanche Annexe
Convention d'adhésion à la C'entrale d'Achat du Syndicat Mixte Val d'Oise N'umérique de la Commune nouvelle de Saint-D'enis Annexe
Restauration collective des agents et montants de la participation employeur
Vente de différents biens communaux via la plate-forme de courtage aux enchères dénommée AGORA STORE Annexe
Adoption de la convention de partenariat entre Vétérinaires pour Tous et la Ville de Saint-Denis Annexe
Approbation de lattribution des locaux dit ' La Meulière ' à l'association Grand Angle, pour l'implantation du projet Lieu dApprentissage Pluriel et Singulier (LAPS) 93
C'onclusion d'une convention tripartite de s'outien à l'association Atelier d'Architecture Autogérée (AAA) avec la Métropole du Grand Paris pour le projet Ecolab
Délibération autorisant M. le Maire à s'igner la convention de participation financière avec l'association ORPHEOPOLIS Annexe - Annexe
Approbation d'une convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris, relative au projet approprIAtion Métropolitaine. Annexe - Annexe
Approbation de la convention de soutien régional à lexposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Approbation d'une convention de partenariat avec lagence dattractivité de Plaine Commune pour le PassPOP découverte Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le soutien aux projets de l'année 2026 Annexe
Approbation de lavenant n° 174118 de réaménagement de deux garanties demprunts au profit de la SA HLM TOIT ET JOIE dans le cadre de la modification de la durée damortissement, de la durée résiduelle et du taux de progressivité des échéances accordée par la Caisse des Dépôts et Consignations - Banque des Territoires - Annexe - Annexe
Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 4 rue Langlier Renaud Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 19 rue du Landy. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 60 rue Gabriel Péri Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 5 Place Victor Hugo Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 18 square de Geyter. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Acquisition à lamiable des lots de copropriétés situés au 2 rue Einstein Annexe - Annexe
Avenant à la convention foncière pour la résidentialisation de lilot 8 au titre des travaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Entraide solidarité partage à Saint-D'enis
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Apij (association pour l'insertion des j'eunes)
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Entraide solidarité partage à Saint-D'enis
Saint — Denis sans sida - Bilan des consultations PrEP en Centre Municipal de Santé et prolongation de la convention de partenariat avec l'association le Checkpoint. Annexe - Annexe
Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Annexe
Octroi d'une garantie demprunt au profit de lESH AXENTIA pour le financement d'une Maison dEnfants à Caractère Médico-Social et Social (MECMES) située sur le territoire de la commune déléguée de Pierrefitte - co-garantie avec le Département de la Seine-Saint-Denis Annexe
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Le c'irque du vent crèche associative
Approbation d'une mise à disposition de locaux pour accueillir les ateliers psychopédagogiques pour des enfants ayant un trouble du spectre de lautisme (TSA). Annexe - Annexe
Subvention 1er c'ampagne 2026 — Union des associations des riverains du Stade de France
1er train de subvention aux associations sportives
Accord — cadre pour la création, entretien et contrôles des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols Annexe
Approbation d'une convention doccupation du domaine public relative à linstallation d'une Maison du Vélo mobile sur le parvis de la gare de Saint-Denis
S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Barbusse
Approbation d'une convention de partenariat avec le musée du quai Branly pour lexposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Approbation d'une conventions de partenariat avec le MUCEM, musée des civilisations dEurope et de la Méditerranée, pour lexposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
Personnel Communal: Evolution du tableau des effectifs
Modification des astreintes des Gardes de l'environnement Annexe
Adhésion à la convention "conseil en matière de pilotage de la donnée Ressources Humaines" du CIG Petite Couronne. Annexe
Fixation de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élection
Approbation de la convention de dépôt aux Archives départementales darchives audiovisuelles au format 1/2 pouce EIAJ conservées par les archives municipales Annexe
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