Conseil Municipal du 2026-02-19

Subvention 1er campagne 2026 - AFPAD

Subvention 1er campagne 2026 — Partenaires pour la ville 93

Subvention 1er campagne 2026 — Associations lutte contre le racisme et les LGBT-phobies

Subvention 1er campagne — All inclusive

Subvention 1er campagne 2026 — Cap 1 pour 1

Subvention 1er campagne 2026 — Droit pluriel

Subvention 1er campagne 2026 — La lumière de l'ange Zeina

Subvention 1er campagne 2026 - Vie libre

Subvention 1er campagne 2026 — Arc en ciel

Subvention 1er campagne 2026 — Pour le don du sang bénévole de Saint-Denis

Subvention 1er campagne 2026 — Les 3 saisons de la Plaine

Subvention 1er campagne 2026 - Le 6B

Subvention 1er campagne 2026 - 60Adada

Subvention 1er campagne 2026 — Annibal et ses éléphants

Subvention 1er campagne 2026 - Cie DCA

Subvention 1er campagne 2026 — Festival de Saint-Denis

Subvention 1er campagne 2026 — Académie Fratellini

Subvention 1er campagne 2026 — Les musiques de la Boulangère

Subvention 1er campagne 2026 - Maestra

Subvention 1er campagne 2026 — Saint-Denis Jazz

Subvention 1er campagne 2026 — Suivez la flèche

Subvention 1er campagne 2026 — Compagnie le Tambour des Limbes

Subvention 1er campagne 2026 — Compagnie Terraquée

Subvention 1er campagne 2026 - AFEV

Subvention 1er campagne 2026 — Compagnie Terraquée

Subvention 1er campagne 2026 - Derush

Subvention 1er campagne 2026 — Les Petits Débrouillards

Subvention 1er campagne 2026 - La Sauge

Subvention 1er campagne 2026 — Plaine Energie Citoyenne

Subvention 1er campagne 2026 - Engrainage

Subvention 1er campagne 2026 — Plaine de vie

Subvention 1er campagne 2026 — Plaine Energie citoyenne

Subvention 1er campagne 2026 — Les talents des femmes

Subvention 1er campagne 2026 - CEMEA

Subvention 1er campagne 2026 — Soutien familiale des cités 93

Subvention 1er campagne 2026 - Ajep

Subvention 1er campagne 2026 — Etudes et chantier Idf

Subvention 1er campagne 2026 — Vive le square

Subvention 1er campagne 2026 - Cap

Subvention 1er campagne 2026 — Les Fileuses

Subvention 1er campagne 2026 — Les Petits biquets

Subvention 1er campagne 2026 — Amicale des Joncherolles et du 8 mai 1945

Subvention 1er campagne 2026 — Amicale des locataires des Vignes blanches

Subvention 1er campagne 2026 — Amicale des locataires Dourdin

Subvention 1er campagne 2026 — Artis Multimédia

Subvention 1er campagne 2026 - Animegaux

Subvention 1er campagne 2026 — Au bord du tram

Subvention 1er campagne 2026 — Dessine-moi Pleyel

Subvention 1er campagne 2026 — Femmes actives

Subvention 1er campagne 2026 - Icar

Subvention 1er campagne 2026 — Les compagnons bâtisseurs

Subvention 1er campagne 2026 — Nos Banlieus'arts

Subvention 1er campagne 2026 — On peut tous réussir

Subvention 1er campagne 2026 — Saint-Denis Confluence

Subvention 1er campagne 2026 — Copro Force

Subvention 1er campagne 2026 - Asafi

Subvention 1er campagne 2026 — Associations culturelles - subvention de fonctionnement

Subvention 1er campagne 2026 — Associations culturelles - subvention d'aide au projet

Subvention 1er campagne 2026 — A pleine couture

Subvention 1er campagne 2026 - Aammac

Subvention 1er campagne 2026 — Accion Artistica

Subvention 1er campagne 2026 — Association des Femmes de Franc Moisin

Subvention 1er campagne 2026 — Association des Marocains en France

Subvention 1er campagne 2026 — Foyer Pinel

Subvention 1er campagne 2026 — UFC Que choisir

Subvention 1er campagne 2026 — Brigade associative interlocataires

Subvention 1er campagne 2026 — Conseil représentatif de la communauté haïtienne de France

Subvention 1er campagne 2026 — Cie Sotto Voce

Subvention 1er campagne 2026 — Ensemble vivre travailler coopérer

Subvention 1er campagne 2026 — Gidimaxa Jikke

Subvention 1er campagne 2026 - La cloche

Subvention 1er campagne 2026 — La Dionyversité

Subvention 1er campagne 2026 — La main fine

Subvention 1er campagne 2026 — L'écho des sans mot

Subvention 1er campagne 2026 — La maison du bien être

Subvention 1er campagne 2026 - MRAP

Subvention 1er campagne 2026 — Nouvel horizon

Subvention 1er campagne 2026 — Secours populaire de Saint-Denis

Subvention 1er campagne 2026 - Sonje

Subvention 1er campagne 2026 - TDAH

Subvention 1er campagne 2026 - UNC

Subvention 1er campagne 2026 - TGP

Subvention 1er campagne 2026 — Plaine de vie

Subvention 1er campagne 2026 — L'écho des sans mot

Subvention 1er campagne 2026 - Initiative

Subvention 1er campagne 2026 — Team Zawa Esce

Conventions d'objectifs et de financement dans le cadre du fonds ' publics et territoires ' 2025 de la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Franchissement Urbain Pleyel — Approbation de l'avenant n°2 à la convention bilatérale de financement entre la Ville de Saint-Denis et l'EPT Plaine Commune Annexe

Approbation de la convention de mandat à conclure avec la Loge CDC, pour l'encaissement des recettes liéées à la billeterie de l'évènement Festival d'Humour de Saint-Denis 2026. Annexe

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Courbet

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège de Geyter

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Garcia Lorca

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Masih

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Lurçat

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Neruda

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Triolet

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Bartholdi

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Parks

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Suger

Approbation de la convention avec la ville de Stains pour la scolarisation d'élèves de Saint Denis à l'école Lucie Aubrac de Stains. Annexe

Conventions pour des missions d'assistance à la réalisation de centrales solaires photovoltaïque dans le cadre de la restructuration du groupe scolaire Anatole et de la rénovation de l'espace Salvador Allende avec le SIPPEREC Annexe - Annexe

Adoption de la convention de partenariat entre Vétérinaires pour Tous et la Ville de Saint-Denis Annexe

Approbation de l'attribution des locaux dit ' La Meulière ' à l'association Grand Angle, pour l'implantation du projet Lieu d'Apprentissage Pluriel et Singulier (LAPS) 93.

Conclusion d'une convention tripartite de soutien à l'association Atelier d'Architecture Autogérée (AAA) avec la Métropole du Grand Paris pour le projet Ecolab

Délibération autorisant M. le Maire à signer la convention de participation financière avec l'association ORPHEOPOLIS Annexe - Annexe

Approbation d'une convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris, relative au projet approprIAtion Métropolitaine. Annexe - Annexe

Approbation de la convention de soutien régional à l'exposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une convention de partenariat avec l'agence d'attractivité de Plaine Commune pour le Pass'POP découverte Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le soutien aux projets de l'année 2026 Annexe

Approbation de l'avenant n° 174118 de réaménagement de deux garanties d'emprunts au profit de la SA HLM TOIT ET JOIE dans le cadre de la modification de la durée d'amortissement, de la durée résiduelle et du taux de progressivité des échéances accordée par la Caisse des Dépôts et Consignations - Banque des Territoires - Annexe - Annexe

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 4 rue Langlier Renaud Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 19 rue du Landy. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 60 rue Gabriel Péri Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 5 Place Victor Hugo Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 18 square de Geyter. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Acquisition à l'amiable des lots de copropriétés situés au 2 rue Einstein Annexe - Annexe

Avenant à la convention foncière pour la résidentialisation de l'ilot 8 au titre des travaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Dénomination du Parc rénové du nom de "Madeleine RIFFAUD". Annexe

Appel à manifestation d'intérêt pour l'accompagnement à la création et la gestion de jardins familiaux au parc Madeleine RIFFAUD à Saint-Denis. Annexe

Subvention 1er campagne 2026 — Associations JARDIN PICOU et CIRQUE DU VENT

Subvention 1er campagne 2026 — Le jardin d'Ernest

Adhésion de la Ville de Saint — Denis au parcours coordonné pour les femmes enceintes vulnérables en situation d'obésité ' Mam' en Forme ' Annexe - Annexe

Personnel Communal: Evolution du tableau des effectifs

Modification des astreintes des Gardes de l'environnement Annexe

Subvention 1er campagne 2026 — Entraide solidarité partage à Saint-Denis

Subvention 1er campagne 2026 — Apij (association pour l'insertion des jeunes)

Subvention 1er campagne 2026 — Entraide solidarité partage à Saint-Denis

Convention d'objectifs et de moyens avec le CD 93 sur les actions de promotion de la santé bucco-dentaire au titre de 2025. Annexe

Saint — Denis sans sida - Bilan des consultations PrEP en Centre Municipal de Santé et prolongation de la convention de partenariat avec l'association le Checkpoint. Annexe - Annexe

Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Annexe

Approbation de la dénomination du studio de danse de Pierrefitte du nom de ' Studio de danse Misty Copeland '

Approbation du contrat Centres — Villes Vivants 3, entre la Commune nouvelle de Saint-Denis, Plaine Commune et la Métropole du Grand Paris Annexe

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Denis et la Métropole du Grand Paris pour l'édition 2026 de la Nuit Blanche Annexe

Restauration collective des agents et montants de la participation employeur.

Vente de différents biens communaux via la plate-forme de courtage aux enchères dénommée AGORA STORE Annexe

Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'ESH AXENTIA pour le financement d'une Maison d'Enfants à Caractère Médico-Social et Social (MECMES) située sur le territoire de la commune déléguée de Pierrefitte - co-garantie avec le Département de la Seine-Saint-Denis Annexe

Subvention 1er campagne 2026 — Le cirque du vent crèche associative

Approbation d'une mise à disposition de locaux pour accueillir les ateliers psychopédagogiques pour des enfants ayant un trouble du spectre de l'autisme (TSA). Annexe - Annexe

Subvention 1er campagne 2026 — Union des associations des riverains du Stade de France

1er train de subvention aux associations sportives

Accord — cadre pour la création, entretien et contrôles des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols Annexe

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public relative à l'installation d'une Maison du Vélo mobile sur le parvis de la gare de Saint-Denis

Soutien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Barbusse

Convention avec Emmaüs Connect pour projet Cantoo - outil numérique d'inclusion scolaire Annexe

Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat du Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique de la Commune nouvelle de Saint-Denis Annexe

Approbation d'une convention de partenariat avec le musée du quai Branly pour l'exposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Approbation d'une conventions de partenariat avec le MUCEM, musée des civilisations d'Europe et de la Méditerranée, pour l'exposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Adhésion à la convention "conseil en matière de pilotage de la donnée Ressources Humaines" du CIG Petite Couronne. Annexe

Fixation de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection

Approbation de la convention de dépôt aux Archives départementales d'archives audiovisuelles au format 1/2 pouce EIAJ conservées par les archives municipales Annexe