CM

19 février 2026

Saint-Denis 150 délibérations

150

délibérations

91

Finances & Budget

13

Éducation

10

Autres decisions

⚡ Résumé

Conseil municipal de Saint-Denis — 19 février 2026

Patrimoine et cadre de vie

Dénomination du parc rénové au nom de Madeleine Riffaud et lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour des jardins familiaux dans ce même parc. Installation d'une Maison du Vélo mobile sur le parvis de la gare.

Vie associative et subventions

Attribution massive de subventions 1ère campagne 2026 à plus de 90 associations couvrant les domaines culturel, social, sportif, éducatif et environnemental. Adoption d'une convention avec Vétérinaires pour Tous.

Urbanisme et logement

Prorogation de 5 baux emphytéotiques avec Plaine Commune Habitat, acquisition amiable au 2 rue Einstein, avenant pour la résidentialisation de l'îlot 8, et financement du Franchissement Urbain Pleyel (avenant n°2).

Santé et social

Conventions santé bucco-dentaire avec le CD93, prolongation du programme Saint-Denis sans sida (PrEP), adhésion au parcours Mam'en Forme pour femmes enceintes vulnérables, mise à disposition de locaux pour enfants TSA, et garantie d'emprunt pour une MECMES à Pierrefitte.

Culture

Conventions pour l'exposition "Croire et guérir" (quai Branly, MUCEM, Région), Nuit Blanche 2026, Festival d'Humour 2026, et dénomination du Studio de danse Misty Copeland à Pierrefitte.

Éducation

Soutien aux projets d'actions éducatives de 8 collèges et 3 lycées, convention avec Emmaüs Connect (outil numérique Cantoo), convention de scolarisation avec Stains.

Transition écologique et numérique

Conventions pour centrales solaires photovoltaïques (SIPPEREC), adhésion à la centrale d'achat Val d'Oise Numérique, et projet approprIAtion Métropolitaine.

Ressources humaines et administration

Évolution du tableau des effectifs, restauration collective des agents, convention FIPHFP, modification des astreintes des gardes de l'environnement, vente de biens communaux via Agora Store.

Délibérations (150)

Finances & Budget 91 délibérations
6

Subvention 1er c'ampagne 2026 - AFPAD

7

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Partenaires pour la ville 93

8

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations J'ARDIN PICOU et C'IRQUE DU VENT

9

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations l'utte c'ontre le racisme et les LGBT-phobies

10

Subvention 1er c'ampagne — All inclusive

11

Subvention 1er c'ampagne 2026 — C'ap 1 pour 1

12

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Droit pluriel

13

Subvention 1er c'ampagne 2026 — La l'umière de l'ange Zeina

14

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Vie l'ibre

15

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Arc en c'iel

16

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Pour le don du s'ang bénévole de Saint-D'enis

17

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les 3 s'aisons de la Plaine

18

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Le 6B

19

Subvention 1er c'ampagne 2026 - 60Adada

20

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Annibal et s'es éléphants

21

Subvention 1er c'ampagne 2026 - C'ie DCA

22

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Festival de Saint-D'enis

23

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Académie Fratellini

24

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les musiques de la Boulangère

25

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Maestra

26

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Saint-D'enis J'azz

27

Subvention 1er c'ampagne 2026 — S'uivez la flèche

28

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Compagnie le Tambour des L'imbes

29

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Compagnie Terraquée

30

Subvention 1er c'ampagne 2026 - AFEV

31

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Compagnie Terraquée

32

Subvention 1er c'ampagne 2026 - D'erush

33

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les Petits D'ébrouillards

34

Subvention 1er c'ampagne 2026 - La S'auge

35

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine Energie C'itoyenne

36

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Engrainage

37

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine de vie

38

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine Energie c'itoyenne

41

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les talents des femmes

42

Subvention 1er c'ampagne 2026 - C'EMEA

43

Subvention 1er c'ampagne 2026 — S'outien familiale des c'ités 93

44

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Ajep

45

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Etudes et chantier Idf

46

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Vive le square

48

Subvention 1er c'ampagne 2026 - C'ap

49

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les Fileuses

50

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les Petits biquets

51

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Amicale des J'oncherolles et du 8 mai 1945

52

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Amicale des l'ocataires des Vignes blanches

53

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Amicale des l'ocataires D'ourdin

54

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Artis Multimédia

55

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Le j'ardin d'Ernest

56

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Animegaux

57

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Au bord du tram

58

Subvention 1er c'ampagne 2026 — D'essine-moi Pleyel

59

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Femmes actives

60

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Icar

61

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Les c'ompagnons bâtisseurs

62

Subvention 1er c'ampagne 2026 — N'os Banlieus'arts

63

Subvention 1er c'ampagne 2026 — On peut tous réussir

65

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Saint-D'enis C'onfluence

66

Subvention 1er c'ampagne 2026 — C'opro Force

67

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Asafi

68

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations c'ulturelles - subvention de fonctionnement

69

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Associations c'ulturelles - subvention d'aide au projet

70

Subvention 1er c'ampagne 2026 — A pleine c'outure

71

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Aammac

72

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Accion Artistica

73

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Association des Femmes de Franc Moisin

74

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Association des Marocains en France

75

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Foyer Pinel

76

Subvention 1er c'ampagne 2026 — UFC Que choisir

77

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Brigade associative interlocataires

78

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Conseil représentatif de la c'ommunauté haïtienne de France

79

Subvention 1er c'ampagne 2026 — C'ie S'otto Voce

80

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Ensemble vivre travailler c'oopérer

81

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Gidimaxa J'ikke

82

Subvention 1er c'ampagne 2026 - La cloche

83

Subvention 1er c'ampagne 2026 — La D'ionyversité

84

Subvention 1er c'ampagne 2026 — La main fine

85

Subvention 1er c'ampagne 2026 — L'écho des s'ans mot

86

Subvention 1er c'ampagne 2026 — La maison du bien être

87

Subvention 1er c'ampagne 2026 - MRAP

88

Subvention 1er c'ampagne 2026 — N'ouvel horizon

89

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Secours populaire de Saint-D'enis

90

Subvention 1er c'ampagne 2026 - S'onje

91

Subvention 1er c'ampagne 2026 - TDAH

92

Subvention 1er c'ampagne 2026 - UNC

93

Subvention 1er c'ampagne 2026 - TGP

94

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Plaine de vie

95

Subvention 1er c'ampagne 2026 — L'écho des s'ans mot

96

Subvention 1er c'ampagne 2026 - Initiative

98

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Team Zawa Esce

120

Conventions d'objectifs et de financement dans le c'adre du fonds ' publics et territoires ' 2025 de la C'aisse d'Allocations Familiales de S'eine-Saint-D'enis Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

125

Franchissement Urbain Pleyel — Approbation de lavenant n°2 à la convention bilatérale de financement entre la Ville de Saint-Denis et lEPT Plaine Commune Annexe

134

Approbation de la convention de mandat à conclure avec la Loge CDC, pour lencaissement des recettes liéées à la billeterie de lévènement Festival dHumour de Saint-Denis 2026. Annexe

Éducation 13 délibérations
108

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège C'ourbet

109

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège de Geyter

110

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Garcia L'orca

111

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Masih

112

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège L'urçat

113

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège N'eruda

114

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Triolet

115

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Bartholdi

116

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée Parks

117

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - lycée S'uger

119

Approbation de la convention avec la ville de Stains pour la scolarisation délèves de Saint Denis à l'école Lucie Aubrac de Stains. Annexe

121

Convention avec Emmaüs C'onnect pour projet C'antoo - outil n'umérique d'inclusion scolaire Annexe

140

Conventions pour des missions d'assistance à la réalisation de c'entrales s'olaires photovoltaïque dans le c'adre de la restructuration du groupe scolaire Anatole et de la rénovation de l'espace S'alvador Allende avec le S'IPPEREC Annexe - Annexe

Autres decisions 10 délibérations
1

Dénomination du Parc rénové du nom de "Madeleine RIFFAUD". Annexe

2

Appel à manifestation d'intérêt pour laccompagnement à la création et la gestion de jardins familiaux au parc Madeleine RIFFAUD à Saint-Denis. Annexe

5

Approbation de la dénomination du studio de danse de Pierrefitte du nom de ' Studio de danse Misty Copeland '

102

Convention d'objectifs et de moyens avec le CD 93 sur les actions de promotion de la s'anté bucco-d'entaire au titre de 2025. Annexe

105

Adhésion de la Ville de Saint — Denis au parcours coordonné pour les femmes enceintes vulnérables en situation dobésité ' Mam' en Forme ' Annexe - Annexe

106

Approbation du contrat Centres — Villes Vivants 3, entre la Commune nouvelle de Saint-Denis, Plaine Commune et la Métropole du Grand Paris Annexe

133

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Denis et la Métropole du Grand Paris pour lédition 2026 de la Nuit Blanche Annexe

142

Convention d'adhésion à la C'entrale d'Achat du Syndicat Mixte Val d'Oise N'umérique de la Commune nouvelle de Saint-D'enis Annexe

145

Restauration collective des agents et montants de la participation employeur

150

Vente de différents biens communaux via la plate-forme de courtage aux enchères dénommée AGORA STORE Annexe

Vie associative 8 délibérations
3

Adoption de la convention de partenariat entre Vétérinaires pour Tous et la Ville de Saint-Denis Annexe

100

Approbation de lattribution des locaux dit ' La Meulière ' à l'association Grand Angle, pour l'implantation du projet Lieu dApprentissage Pluriel et Singulier (LAPS) 93

118

C'onclusion d'une convention tripartite de s'outien à l'association Atelier d'Architecture Autogérée (AAA) avec la Métropole du Grand Paris pour le projet Ecolab

122

Délibération autorisant M. le Maire à s'igner la convention de participation financière avec l'association ORPHEOPOLIS Annexe - Annexe

123

Approbation d'une convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris, relative au projet approprIAtion Métropolitaine. Annexe - Annexe

137

Approbation de la convention de soutien régional à lexposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

138

Approbation d'une convention de partenariat avec lagence dattractivité de Plaine Commune pour le PassPOP découverte Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

139

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Denis et le Fonds de dotation Ambition Saint-Denis pour le soutien aux projets de l'année 2026 Annexe

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
124

Approbation de lavenant n° 174118 de réaménagement de deux garanties demprunts au profit de la SA HLM TOIT ET JOIE dans le cadre de la modification de la durée damortissement, de la durée résiduelle et du taux de progressivité des échéances accordée par la Caisse des Dépôts et Consignations - Banque des Territoires - Annexe - Annexe

126

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 4 rue Langlier Renaud Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

127

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 19 rue du Landy. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

128

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 60 rue Gabriel Péri Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

129

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 5 Place Victor Hugo Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

130

Prorogation pour 3 ans du bail emphytéotique avec Plaine Commune Habitat au 18 square de Geyter. Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

131

Acquisition à lamiable des lots de copropriétés situés au 2 rue Einstein Annexe - Annexe

132

Avenant à la convention foncière pour la résidentialisation de lilot 8 au titre des travaux Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Social & Santé 5 délibérations
39

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Entraide solidarité partage à Saint-D'enis

47

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Apij (association pour l'insertion des j'eunes)

97

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Entraide solidarité partage à Saint-D'enis

103

Saint — Denis sans sida - Bilan des consultations PrEP en Centre Municipal de Santé et prolongation de la convention de partenariat avec l'association le Checkpoint. Annexe - Annexe

144

Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Annexe

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
4

Octroi d'une garantie demprunt au profit de lESH AXENTIA pour le financement d'une Maison dEnfants à Caractère Médico-Social et Social (MECMES) située sur le territoire de la commune déléguée de Pierrefitte - co-garantie avec le Département de la Seine-Saint-Denis Annexe

40

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Le c'irque du vent crèche associative

104

Approbation d'une mise à disposition de locaux pour accueillir les ateliers psychopédagogiques pour des enfants ayant un trouble du spectre de lautisme (TSA). Annexe - Annexe

Sport 3 délibérations
64

Subvention 1er c'ampagne 2026 — Union des associations des riverains du Stade de France

99

1er train de subvention aux associations sportives

141

Accord — cadre pour la création, entretien et contrôles des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols Annexe

Transport & Mobilité 2 délibérations
101

Approbation d'une convention doccupation du domaine public relative à linstallation d'une Maison du Vélo mobile sur le parvis de la gare de Saint-Denis

107

S'outien aux projets des établissements, appel à projets "Projet d'Actions Educatives" - collège Barbusse

Culture & Patrimoine 2 délibérations
135

Approbation d'une convention de partenariat avec le musée du quai Branly pour lexposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

136

Approbation d'une conventions de partenariat avec le MUCEM, musée des civilisations dEurope et de la Méditerranée, pour lexposition "Croire et guérir" Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Environnement 2 délibérations
146

Personnel Communal: Evolution du tableau des effectifs

148

Modification des astreintes des Gardes de l'environnement Annexe

Ressources humaines 1 délibération
143

Adhésion à la convention "conseil en matière de pilotage de la donnée Ressources Humaines" du CIG Petite Couronne. Annexe

Administration 1 délibération
147

Fixation de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élection

Sécurité 1 délibération
149

Approbation de la convention de dépôt aux Archives départementales darchives audiovisuelles au format 1/2 pouce EIAJ conservées par les archives municipales Annexe

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