23 février 2024
29
délibérations
12
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Politique de coopération décentralisée
Walvis Bay de la République de Namibie
Démarche de labellisation de Saint — Denis en tant que ville active du PNNS
Plan de Sauvegarde (PDS) de la copropriété de la Chaumière
Plan de Sauvegarde (PDS) de la copropriété de la Chaumière
Politique de prévention et de sécurité
C'onstat de la dés'affectation du d'omaine public s'uite au déclassement par anticipation
Nomination de délégué au sein de la SODIAC
Organisation des Agences postales communales (APC)
Mise à la réforme de véhicules communaux
Validation de mandats spéciaux
Demande de protection fonctionnelle de Madame BAREIGTS Éricka
S'outien à un meilleur accès au logement sur Saint-D'enis
Modification simplifiée n° 8 du Plan local d'Urbanisme (PLU)
Cession de terrain non bâti CH 216 partie
Cession de terrain CH 640 partie (l'ot 10)
Cession de terrain non bâti AC 199 Madame N'OLLY
Acquisition de terrain non bâti KC 260 partie
Acquisition de terrain non bâti CV 375 partie
Acquisition de terrain non bâti HC 128 partie
Demande d'attribution d'une subvention dans le c'adre de l'appel à projets (SDSI)
Demande d'attribution d'une subvention dans le c'adre de l'appel à projets
Demande d'attribution d'une subvention dans le c'adre de l'appel à projets
(ANACEJ) Plan Ambition Jeunesse (PAJ)
Plan Ambition Jeunesse (PAJ)Bourses de Voyages
Avenant au Pacte de Solidarité territoriale 2ème génération (PST 2)
Politique dinclusion et de maintien dans lemploi des agents en situation de handicap
Rénovation du plateau multisports
Optimisation des ressources humaines Création de postes
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