Conseil Municipal - Séance 1 du 23/02/2024

Saint-Denis 23 février 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

12

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (29)

📄 Autres decisions 12 délibérations
241003

Politique de coopération décentralisée

241004

Walvis Bay de la République de Namibie

241006

Démarche de labellisation de Saint — Denis en tant que ville active du PNNS

241007

Plan de Sauvegarde (PDS) de la copropriété de la Chaumière

241008

Plan de Sauvegarde (PDS) de la copropriété de la Chaumière

241010

Politique de prévention et de sécurité

241016

Constat de la désaffectation du domaine public suite au déclassement par anticipation

241020

Nomination de délégué au sein de la SODIAC

241023

Organisation des Agences postales communales (APC)

241028

Mise à la réforme de véhicules communaux

241030

Validation de mandats spéciaux

241031

Demande de protection fonctionnelle de Madame BAREIGTS Éricka

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
241009

Soutien à un meilleur accès au logement sur Saint-Denis

241012

Modification simplifiée n° 8 du Plan local d'Urbanisme (PLU)

241013

Cession de terrain non bâti CH 216 partie

241014

Cession de terrain CH 640 partie (lot 10)

241015

Cession de terrain non bâti AC 199 Madame NOLLY

241017

Acquisition de terrain non bâti KC 260 partie

241018

Acquisition de terrain non bâti CV 375 partie

241019

Acquisition de terrain non bâti HC 128 partie

💶 Finances & Budget 3 délibérations
241025

Demande d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'appel à projets (SDSI)

241026

Demande d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'appel à projets

241027

Demande d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'appel à projets

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
241001

(ANACEJ) Plan Ambition Jeunesse (PAJ)

241002

Plan Ambition Jeunesse (PAJ)Bourses de Voyages

❤️ Social & Santé 2 délibérations
241022

Avenant au Pacte de Solidarité territoriale 2ème génération (PST 2)

241024

Politique d'inclusion et de maintien dans l'emploi des agents en situation de handicap

Sport 1 délibération
241005

Rénovation du plateau multisports

👥 Ressources humaines 1 délibération
241029

Optimisation des ressources humaines Création de postes

WEB sd974:2024-02-23
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Denis

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.