Conseil Municipal - Séance 6 du 15/12/2023

tri des déchets sauvages et diffus (convention CITEO)

traitement des mégots jetés sur le DP (contrat ALCOME)

rapport de la CCA pour 2021 et 2022

Plan de Développement des Compétences 2024-2026

état récapitulatif des indemnités des élus pour 2023

PAJ (projet des Territoires volontaires) TEVO

PAJ (convention CFA AREFIP)

PAJ (convention CFA Horizon)

PAJ (programme Ecovolontaire) Unis — Cité Réunion

PAJ (partenariat WEBCUP)

PAJ (Bourses de Voyages 1er semestre 2024)

prévention et lutte contre la pauvreté (CPCS Chaumière)

Maison de la Fraternité etc (concours de MO)

Plan Séniors en Action (règlement intérieur)

Conférence régionale etc artificialisation des sols (ZAN)

embellissement de la Ville (annule et remplace 232036)

entretien de zones de loisirs (convention CINOR pour 2024)

convention avec EDF

chèque primo — accédant à la propriété (2ème semestre 2023)

convention AGORAH (accompagnement etc PLU)

Commission d'Appel d'Offres

location d'engins avec chauffeur (consultation etc)

prestations traiteurs etc (consultation etc)

convention entre Saint — Denis et Saint-Pierre

gestion de l'effectif (création de postes etc)

validation de mandats spéciaux

résiliation amiable et anticipée de bail rural (CE 693)

résiliation amiable et anticipée de bail rural (CE 402)

résiliation amiable et anticipée de bail rural (CE 1253 lot 90)

droits de réservation sur les logements SEMADER

droits de réservation sur les logements SIDR

droits de réservation sur les logements SEMAC

droits de réservation sur les logements SEDRE

droits de réservation sur les logements SHLMR

droits de réservation sur les logements SODIAC

emprunt SHLMR (opération VODISSE - 26 LLTS)

acquisition et portage EPFR (AO 74)

acquisition et portage EPFR (AP 112)

acquisition de terrains non bâtis (AY 52 et 271 parties)

acquistion de terrains bâti et non bâti (AY 521 et 523)

cession de terrain non bâti (AT 750)

cession de terrain non bâti (HS 383)

cession de terrains bâtis (AC 121 et 122)

acquisition et portage EPFR (BH 546)

acquisition et portage EPFR (BH 547)

acquisition et portage EPFR (BH 548)

Budget primitif 2024 (Budget principal)

Budget primitif 2024 (Marchés et Droits de Place)

Budget primitif 2024 (Affaires funéraires)

emprunt SEMADER (opération MARIE - 43 LLS)

Rapport social unique pour 2022

Contrat local de Santé (poste de Coordonnateur)

adhésion à la Communauté etc de Santé (CPTS) Nord Réunion

stationnement payant (FPS) convention ANTAI

stationnement payant (rapport de DSP pour 2022)

stationnement payant (DSP) rapport RAPO pour 2022

soutien aux initiatives locales 2023

soutien aux initiatives locales 2024

SODIPARC (rapport des représentants pour 2022)

acquisition de fournitures de bureau (consultation etc)

convention de gestion — réhabilitation DEMANGE

mise en culture et fourniture de végétaux etc (annule etc 235013)

désaffectation etc des équipements informatiques etc

contrat d'objectifs de la Police municipale 2023-2024