CR CM du 5 juillet 2022

Compte-rendu du conseil municipal du 05 juillet 2022 e conseil municipal s'cst réuni à Ia Mairie Salle du Conseil Municipal de Saint-Deris-er)-Val le 5 juillet2022 9h30, sous la présiderce de Mme LUBET Marie-Philippe; Maire Noms Prénoms Présents Absents Qui donné pouvoir à LUBET Marie Philippe RICHARD Jérôme BELLAIS Laurence BUDONOoqged BOISSAY Brurio FOPINLAU Marie Jose JAVOY Denis_ EREMONDILRE Jocelyne PARAGOT (runo SERVAIS Véronique PQôm COUTELLIER Didier PRAGNON Aline FANZANI Picrrc MAUJCLAIR Stéphanie NEVEU MicheL HOCQUET Aurélie VERZEAUX Grégory CAVALHEIR~ Vanessa CALLIBET Christophe CHEVALLIER Sylvie DELANDE Arnuud MAUCOURT Solène POKIUGUES Yann MARCON DAKOUSSIN Catherine MOUAK Frosper DELAVEAU Martine 4 | u X X } Pas de pouvoir Bruno BOISSAY Fas de pouvoir Laurence BELLAIS Pas de pouvoir Sont clésigné(e)s sccrélaircs de séance Solène MAUCOURT et Yann PORTUGUES APFROBAIION DES DEUX DERNIERS COMPIE RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL Les compte rcndus dcs conseils municipaux du 26 avril 2022 et 31 rrai 2022 sonl adoplés F'uncnimité COMPIE RENDU_DES DÉCISIONS PRISES FAR Mme_LE_MAIRE DANS_LE CADRE DE_LA DÉLIBÉRAIION N" 2020 028 DU2605 2020PORIANTDÉLÉGAIIONS D ATIRIBUIIONS

Votes des délibéralions Délibérat' présentée par IrgpporleurL Pour Contre Abs N' délib Service concerné Intitulé de la délibération 2022 07 ADMINISTRATION Mise cn cuvre de la télétransmission des actes soumis qu conlrôle de légalité Marie Philippe LUBET 26 B.P 2022 072 CULTURE 2- Délinition des modalités des jeux concours médiathèque de la Loire dans le cadre de sa saison culturelle Laurence BELLAIS 26 J. B 2022 073 CULTURE 3 - Aulorisatior1 donnée à Mrrie le Maire de signer le marché dacquisition de mobiliers et accessoires pour la médiathèque de la Loire 26 Laurcncc BELLAIS 2022 074 CULTURE Demande de subvention auprès du Département pour le concert les Folies françoises Laurence BFI | AIS 25 L.A. M Jo POPINEAU n'apas pris pgrt à celte_délibération_cor concernée par Lassociation_orgcinisatrice 2022 075 CULTURE Approbation de Ia tarification pour la saison culturelle concerl les Folies Françoises Laurence BELLAIS 26 L.A- 2022 076 FINANCES Adoplion du tarif pour la reproduction des clés de sécurité en caS de vol, perte détérioration Ou demande de clé supplérnenlaire Cérard BOUDON 26 2022 077 FINANCES Convenlion de cotinancement pOUr consluclion dun collectil de logements en locatif social 654 rue de la Cornaillère à St Denis en Val Gérard BQUDON 26 c. B. 2022 078 FINANCES Guranlie pcutielle dl'emnprunl accordéc Valloirc Habitat POUT la corstruclioni de logcmcnts collcctifs situés 485 roule de Sancillor Gérarcl BOUDON 26 c. B. 2

2022 / 079 SOCIAL Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention d'objectifs et de financement pour la prestation de service du ( Relais Petite Enfance ) avec Ia Caisse d' Allocations Familiales du Loiret Monique GAULT 26 VA. 2022 / 080 JEUNESSE 10 - Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convenlion d'objectifs et de tinancement pour la prestation de service de l'accueil adolescents Monique GAULT 26 V.A. 2022 / 081 SCOLAIRE 11 - Parlicipalion)  versée Ia ville de Semoy au titrc des charges de lonclionnerent des écoles publiques Marie José POPINEAU 26 LR. Informations_diverses Laurence BELLAIS rappelle les festivités du 14 juillet 2022 13.07.2022 à 21h30 distribution de lampions à l'école des Bruyères 22h30 Retraite aux flambeaux rue de Chemeau 23h00 Feu d' artifice au stade de Chemeau 23h15 Bal avec DJ au stade de Chemeau 14.07.2022 à 10h30 cérémonie commémoralive au Monument aux Morts 10h45 défilé musical dans le centre bourg 1Ih0o vin dhonneur Place de l'église Michel NEVEU informe l'assemblée que la librairie   siluée dans   la rue des écoles propriétaire. changé de Ia séance du Conseil Municipal est levée à 20h15 Le Maire LOIRE Marie-Philippe LUBET Saint , DENIS