Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2023

PrimaireTerrenoire Janon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin - Convention -

Primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Alfred Sisley - Convention -

Elémentaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante - Convention -

Primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Totaal Rez.le 10 janvier 2024 -

Musée d'Art et d'Industrie – Trois contrats de prêt d’œuvres avec l'Antikenmuseum de Bâle, le Musée Joseph Déchelette de Roanne et le Musée d'art et d'histoire de Genève pour l'exposition « D'Olympie à Saint-Étienne : Sports en Jeu », d'avril à novem

La Comète – mise à disposition de l'appartement de la rue Henri Gonnard à l'association Boom'Structur du 22 au 27 janvier 2024.

La Comète – mise à disposition de l'appartement Tardy 2 à l'association Boom'Structur du 3 au 6 janvier 2024.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod - spectacle de l'humoriste Ahmed Sylla.

4bis rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations. Mise à disposition de locaux à L'association «GROUPE ARCHEOLOGIQUE FOREZ-JAREZ» - Convention.

Mise à disposition de deux courts de padel à l'association AGTS « Association de Gestion des Tennis Stéphanois »

Ecole maternelle Paillon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Exercice du droit de Préemption — Tènement immobilier 13 rue César Bertholon 42000 SAINT ETIENNE appartenant à M. et Mme CAPARROS Alphonse et Anne Lucie - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE

59 boulevard Valbenoite. Mise à disposition de locaux à la SARL INSTANT GRAVE - Avenant n°2 au bail commercial portant modification de surfaces.

La Comète, l'Usine – Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik.(11,12,13,14 décembre 2023).

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod pour l'humoriste Laura Felpin.

Elémentaire Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Association des soirées estivales de Brou -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux -

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Mee No YOON - Convention

40 rue Ferdinand Gambon. Mise à disposition de locaux à l'Association UNION SPORTIVE METARE SAINT-ETIENNE SUD-EST (U.S.M.S.E.S.E) - Convention.

Opéra de Saint — Étienne – Acquisition de textiles de scène pour le décor de la production « Le Tribut de Zamora ».

Musée d'Art et d'Industrie – Conventions de prêts d’œuvres avec diverses associations pour l'exposition « D'Olympie à Saint-Étienne : Sports en Jeu », d'avril à novembre 2024.

8 rue Maurice Prandière. Mise à disposition de locaux à l'association FAÇON FAÇON - Convention.

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Anne TRANCHAND - Convention.

Action culturelle – Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la production Les Films Jack Febus.

Rue Denis PAPIN — Mur d'escalade du gymnase Saint-Louis mis à disposition de la Ville de Saint-Étienne par l'Association Éducative La Salle Saint-Louis Sainte-Barbe - Convention.

18, rue Bossuet — Maison des associations de Solaure. Mise à disposition de locaux à l'association ALOLISE. Convention.

Délivrance de concessions de cimetières — novembre 2023.

Primaire Rochetaillée — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Sou des école de Rochetaillée - Convention.

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves. Convention.

41 rue de la Talaudière — Complexe sportif du Parc de Méons / 7-9 allée des Frères Gauthier - Complexe sportif du Parc des Sports de l'Etivallière. Mise à disposition de locaux à l'association TENNIS CLUB DE SAINT-ETIENNE (TCSE).

Le Planétarium – Convention de mise à disposition pour l'Association Mine d'idées.

Opéra de Saint — Étienne – Avenant au contrat de location de la production « La Veuve Joyeuse » – Ville / Opéra de Marseille.

1 rue de l'Informatique — Polytech. Avenant n° 2 portant modification de bureaux et de surfaces au bail commercial conclu avec la SAS SERENCITY.

5, rue de la Productique — Satellite n° 2. Avenant n° 3 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS SETIS AMENAGEMENT.

7 place du Forum — Immeuble le CAPITOLE. Mise à disposition de locaux à l'association « COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD » - Convention.

7 place du Forum — Immeuble le CAPITOLE. Mise à disposition de locaux à l'association « COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD » - Convention.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS FILCCAR - Bail commercial.

Action culturelle — Association l'Assaut de la Menuiserie - Mise à disposition d'une résidence d'artistes - Tardy 2 - période du 4 au 22 décembre 2023.

Protocole d'accord transactionnel avec M. FLEURY - Acceptation d'indemnité.

4 place du Château à Rochetaillée. Mise à disposition de locaux à Monsieur Michel MALLET - Convention.

Annule et remplace la décision du Maire n° 2023.0120. 2 place Joseph Kosma - Locaux mis à disposition de la Maison des Projets Saint-Saëns (copropriété Kosma)- Convention.

Primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante - Convention

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

1 allée des Frères Gauthier. Mise à disposition de locaux à l'association ETOILE DE MONTAUD - Convention.

8 rue du Pavillon Chinois. Mise à disposition de locaux à l'association Étoile de Montaud - Convention.

10 rue Lamartine. Mise à disposition de locaux à l'association L'ETOILE DE MONTAUD - Convention.

Action culturelle — Association Projet Bloom - Mise à disposition d'une résidence d'artistes Tardy 1 - période du 27/11 au 4/12/2023.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour deux périodes de résidence novembre/décembre 2023.

Action culturelle — Collectif Fléau Social - Mise à disposition d'une résidence d'artistes - Tardy 2 - du 24/11 au 4/12/2023

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour la mise à disposition d'une exposition Les découvreuses anonymes.

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour la mise à disposition d'une exposition Tous les métiers sont mixtes.

Convention de mise à disposition du stade Salif Keita auprès du Football Club Roche Saint-Genest dans le cadre du 7ème tour de la Coupe de France de football édition 2023/2024

7, place Joseph Kosma. Mise à disposition de locaux à l'association LE PIMMS MÉDIATION MÉTROPOLE STÉPHANOISE - Convention.

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à Monsieur Loïc BONCHE - Convention.

Primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Beaulieu - Convention.

PRIMAIRE ROCHETAILLEE — MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES AUPRES DE LA FJEP METARE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 - CONVENTION.

Elémentaire Francs Maçons — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

26 rue René COTY. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AMIS ET PARENTS DE L'ENFANCE INADAPTEE (ADAPEI) - Avenant 1 portant résiliation.

Magasin n°13 rue Gérentet sous Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Karen SAHAKYAN - Bail commercial.

La Comète - Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? pour le spectacle de l'humoriste David Castello-Lopes - Approbation

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°7 portant sur l'installation d'un distributeur d'aliments frais et d'appoint pour une période d'essai

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour l'Espace Boris Vian

20 rue Descours. Mise à disposition de locaux à l'association GAGA JAZZ - Convention. Décision de M. le Maire en date du

20 rue Descours. Mise à disposition de locaux à l'association ALS - Convention.

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des Associations. Mise à disposition de locaux à l'association le CRI DU CHARBON - Convention.

24 rue Beaunier. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION MAISON DE QUARTIER DU SOLEIL - Convention.

Délivrance de concessions funéraires — Octobre 2023

Délivrance de concessions cimetière — Septembre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Eve.y.Danse.

Opéra — Compagnie Le Souffleur de verre" pour un prêt d'un lot de tricornes pour les représentations "Nerverland".

7 rue Camille Collard. Contrat de location d'un logement meublé à usage d'habitation avec Monsieur STEPHANE RAMBAUD - Pris à bail.

Mise à disposition de 15 emplacements situés dans une zone d'exploitation en périphérie du stade Geoffroy Guichard pour l'installation de food truck à l'occasion de rencontres sportives.

Ecoles primaires Terrenoire Bourg et Terrenoire Perrotière - Mise à disposition des locaux scolaires - Convention.

Action culturelle — Blanche Lafarge - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle.

Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention -

Elémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention.

14, rue Marguerite Gonon — Stade Auguste Dury. Mise à disposition de locaux à l'association «COTE CHAUDE SPORTIF» - Convention.

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°6 portant sur le retrait temporaire des boissons et des aliments dans les distributeurs du site de l'O

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°5 portant sur le retrait d'un distributeur sur le site de la Piscine Villeboeuf.

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°4 portant sur l'installation d'un distributeur de boissons froides et un distributeur de friandises su

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°3 portant sur la suppression d'un distributeur sur le site de l'Hôtel de Ville et sur l'installation d

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Groupe vocal L'Arc-en-Ciel.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la SAS Endorphine Prod.

Festival Positive Éducation — Convention de mise à disposition des Halles Barrouin entre la Ville de Saint-Étienne et l'association Positive Éducation - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 novembre 2023.

Primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Primaire Montreynaud Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Montreynaud Molina — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Terrasse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention - Décision en date du 26 octobre 2023.

Primaire La Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Monthieu Montplaisir - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Primaire Monthieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Primaire Paule et Joseph Thiollier — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la maison de quartier du Cret de Roch - Convention -Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Maternelle Tarentaize — Mise à disposition des locaux auprès du Centre social Le Babet - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Maternelle Vivaraize — Mise à disposition des locaux auprès du Centre social de la Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social de la Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Tarentaize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Le Babet - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux solaires auprès du Centre social de la Rivière - Convention -Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité d'animation du Parc Montaud - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Primaire Terrenoire Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux de l'école auprès de l'amicale laïque Chapelon - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

43 rue Louis Soulié. Mise à disposition de locaux à l'association "LA PART DU COLIBRI" - Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION D'INFORMATION ET D'AIDE AUX PERSONNES STOMISÉES LOIRE / HAUTE-LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 novembre 2023

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Nordine BENHAMMOUDA - Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 30 octobre 2023.

19 rue Amundsen — Lieu dit « La Vignasse ». Mise à disposition d'un terrain à Monsieur ANTOINE FARRE. Avenant n°1 portant résiliation. Décision de M. le Maire en date du 30 octobre 2023.

19 rue Amundsen — lieu dit « La Vignasse ». Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Antoine FARRE - Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 30 octobre 2023.

4 rue Ronsard. Mise à disposition de locaux au CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ASSOCIATIONS FAMILIALES LAIQUES DE LA LOIRE (CDAFAL 42) - Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Action culturelle — Association l'Assaut de la Menuiserie - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 13 au 27 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 octobre 2023

Action culturelle — Association LDC - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 11 au 18 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 octobre 2023

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

PRIMAIRE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à l'association MELTING FORCE PRO DANCERS - Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2023.

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à l'association MELTING FORCE PRO DANCERS - Avenant n°7 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2023.

Magasin n°12 — 14 Arcades de l'Hôtel de Ville – rue Wilson. Mise à disposition de locaux à la SARL BRIN DE CUIVRE - Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Avenant n°1 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL EXPERTISE WEB. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Avenant n°2 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL EASI SOFT. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL OPTI'C RH - Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS WYSE LIGHT - Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL ACCESS CONTROL SECURITE - Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

1 rue de l'informatique — immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à l'ASSOCIATION LOIRE ACTIONS INCUBATEUR D'EVENEMENTS - Bail civil. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023.

Festival Positive Education — Convention de transfert de gestion entre Epora et la Ville de Saint-Etienne pour les Halles Barrouin - Décision de Monsieur le Maire en date du 16 octobre 2023.

45 boulevard Jules Janin. Mise à disposition de locaux à l'association SPORTS DE GLACE STEPHANOIS - Convention. Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2023

11 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (ADSEA), SAUVEGARDE 42 - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

10 place Jacques Prévert. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (ADSEA) - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

Stade Roger Rocher — allée Jules Bigot. Mise à disposition d'un ensemble sportif à l'association «OLYMPIQUE DE SAINT-ETIENNE» - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie De l'Âme à la Vague (octobre 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

Action culturelle — Association Boom'structur - Mise à disposition d'une résidence d'artistes Tardy 2 du 2 au 7 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à l'artiste Florian Poulin pour l'exposition "BÊLIK IncarnationS" – Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

33 rue Charles Floquet. Mise à disposition de locaux à l'association LES VOISINES - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023.

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'association NUMIDYA - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023.

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association LA TRUITE DES GRANDS BOIS - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

Rue de la Talaudière — Complexe sportif du stade de Méons. Mise à disposition de locaux à l'association BMX. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

Action culturelle — Association AELS St Louis Ste Barbe - convention de mise à disposition de la salle des cimaises pour l'exposition "A la croisée des mondes" - Décision de Monsieur le Maire en date du 10 octobre 2023

Action culturelle — Compagnie Minuit Pauline Bayard - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 29 au 30 septembre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 10 octobre 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de location de production "La Veuve Joyeuse" - Ville/Opéra de Marseille - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

32 rue de Terrenoire — Gymnase Georges Puillet. Mise à disposition de locaux à l'association "JEUNESSE SPORTIVE DE MONTCHOVET". Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 octobre 2023

Délivrance de concessions cimetières — Août 2023 - Décision de M. le Maire en date du 03 octobre 2023

Primaire Centre Deux — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace social Valbenoîte Centre Deux - Convention - Décision en date du 04 octobre 2023

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des ateliers AMASCO - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

Pimaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'équipe enseignante dans le cadre du forum des sports Génération 2024 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de locaux - Comité Départemental de la Loire de Kick-Boxing Muay Thai et Disciplines Associées - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 octobre 2023

37ème Fête du livre — Accompagnement stratégie développement Média et Presse - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 octobre 2023

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2023.

La Comète — Le Panassa - C'Kel Prod - Mise à disposition pour la production de spectacles humoristiques d'Aymeric Lompret les 6 et 7 octobre 2023 - Décision de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

Rue des Trois Meules. Mise à disposition d'un local à l'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE SAINT-ÉTIENNE CENTRE DEUX - Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2023

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie De l'Âme à la Vague (18 au 21/09/23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Gaga Jazz (09-23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

Opéra de Saint — Etienne - Association Ester - contrat de mise à disposition temporaire de la salle "Centre de musique française" - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

Ecole Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

La Comète — Salle de l'Usine – Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard (22 au 28 septembre 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

Elémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'ACRIRA - Convention - Décision de M. le Maire en date du 13 septembre 2023

Château de la Perrotière — Mise à disposition auprès de l'association Les Enfants de Terrenoire dans le cadre du Festival de Terrenoire - Convention - Décision de M. le Maire en date du 13 septembre 2023

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence d'artistes à Lucas Zambon - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 septembre 2023

11, rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association L'ECLECTIQUE MAISON D'ARTISTES - Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2023

11, rue René Cassin. Mise à disposition de locaux au GROUPEMENT FNATH, ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

Action culturelle – Jean Galéa – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 septembre 2023.

5 rue du Treyve — Ex-Logement Bains douches. Mise à disposition de locaux à l'Association "SAINT-ETIENNE BOXING OLYMPIQUE". Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

Ex — école de voile municipale - Lieu-dit chez Piache - Base nautique de Saint-Victor-sur-Loire. Mise à disposition de locaux au CLUB NAUTIQUE DE SAINT-ÉTIENNE SAINT-VICTOR - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

20 rue Tarentaize — Mairie de proximité de Tarentaize. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA RIVIERE ET DE VALBENOITE CENTRE-DEUX - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

7 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE DE SAINT-ETIENNE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 septembre 2023

Déstockage des commerçants — 14 au 16 septembre 2023 - Exonération des droits de place - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 septembre 2023

81 rue de la Tour — Le Deltal. Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 12 septembre 2023

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des associations. Mise à disposition de locaux à L'association A.P.A.J.H. LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Cécile VANDERHAEGEN - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

23 rue des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition d'un appartement à Monsieur Christian BROUQUISSE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

8 et 10 rue Calixte Plotton. Mise à disposition de locaux à l'association L'ETABLI. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

Copropriété "Le Pilat", 8 place du Pilat - Bail consenti par LOIRE HABITAT. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

10, place Chapelon. Mise a disposition de locaux à la SAS RUE DES VICTOIRES. Avenant 1 portant substitution de propriétaire. Décision de M. le Maire en date du 06 septembre 2023.

Ecole primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023.

Convention de mise à disposition de parcelles forestières pour la création et la gestion d'un parcours VTT FREERIDE en forêt communale de Saint-Etienne sur le massif du Grand Bois - Décision de M. le Maire en date du 1er septembre 2023.

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023.

Magasin n°1 — 3 sous arcades de l'Hôtel de Ville de Saint-Étienne - Péristyle Hôtel de Ville. Bail dérogatoire conclu avec la SAS SUPER SUPERFLU. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023

6, rue Francis Garnier. Mise à disposition de locaux au GROUPEMENT STEPHANOIS POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023.

Action culturelle — convention de mise à disposition pour l'Association KINO 3000 - résidence d'artistes située au 2 rue des Ferrandiniers. Décision de Monsieur le Maire en date du 16 août 2023.

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Avenant n°3 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 21 août 2023.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Alkor - Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

Action culturelle – Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour occupation temporaire à l'agence de production et de réalisation audiovisuelle AUUNA - Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

1, rue de l'Informatique — Bâtiment le "Polytech". Avenant n°2 portant résiliation du bail commercial avec la SAS SUNBREN. Décision de M. le Maire en date du 09/08/2023

5 rue de la Productique — bâtiment le Satellite n°2. Avenant n°2 portant prolongation du bail dérogatoire avec la SAS SETIS AMENAGEMENT. Décision de M. le Maire en date du 09/08/2023

Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2023 au titre du FRAM-FRAR pour plusieurs acquisitions et restaurations, en modification et remplacement de la décision n°2023.00396 du 5 juin 2023 - décision de M

La Cotonne — Allée du Levant- Offre de concours à Saint-Etienne Métropole pour installer un surpresseur. Décision de M. Le Maire en date du 26 juillet 2023

Mise à disposition d'espaces au sein du Village Rugby dans le cadre de l'accueil de la Coupe du Monde de Rugby. Décision de M. Le Maire en date du 27 juillet 2023

11 rue du Colonel Marey. Mise à disposition de locaux à l'association CHRYSALIDE. Convention de mise à disposition. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à ANA GESTION. Avenant n°2 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association CULTURELLE PORTUGAISE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juillet 2023

9 rue du Théâtre. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION MÉMORIAL DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à L'AS DE TREFLE STEPHANOIS. Avenant n°2 portant prorogation et exonération de charges. Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023

4 rue des Teinturiers — Gymnase la Veüe. Mise à disposition de locaux à l'association TRAMPO'JUMP 42. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de prêt d'accessoires à "Soirées lyriques de Sanxay" - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux scolairesdans le cadre du dispositif "Ecole ouverte" - Convention - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Groupe scolaire Saint Saens — Mise à disposition des locaux scolaires - Convention - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES AUPRES D'UNE ENSEIGNANTE - CONVENTION - DECISION DE M. LE MAIRE EN DATE DU 17 juillet 2023

Primaire Paule et Joseph Thiolier — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la maison de quartier Crêt de Roch - Convention - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — juin 2023 - Convention de mise à disposition pour la MJC les Tilleuls - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Milène SANCHEZ - Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Fête du Livre — Convention d'occupation du domaine public - titre onéreux - 37ème Fête du Livre - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Fête du Livre — convention d'occupation du domaine public - titre gracieux - 37ème Fête du Livre - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Danses sur Cour - Juillet 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Étienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 juillet 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Étienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Avenant n°1 à la Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 juillet 2023

La Comète — L'Usine – Convention de mise à disposition pour les Films de l'imparfait – Festival des 7 Collines - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Elémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention - Décision du Maire en date du 04 juillet 2023

Elémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social Le Colibri - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Monthieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir - Convention - Décision de M.Le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — SOS Violences Conjugales 42 - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — Centre social de la Vivaraize - Multi accueil Les Lutins de la Vivaraize - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — Centre social Rivière Valbenoite - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — ACARS Association Communautaire d'Action et de Recherches Sociales - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériel de puériculture — Crèche Les P'tits Matrus - Fédération Léo Lagrange - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Convention de partenariat avec le Lycée Saint Michel : intervention bénévole en Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

PRIMAIRE JULES FERRY — Mise à disposition des locaux scolaire pour l'organisation de la kermesse de l'école - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Monthieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Monplaisir - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 dans le cadre de l'accueil de loisirs - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social le Colibri dans le cadre de l'accueil de loisirs - Convention - Désicion de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Monplesir dans le cadre de l'accueil de loisirs - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Elementaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves de la Vivaraize - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Elementaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la FJEP Métare - Convention - Désicion de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Elementaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élève - Convention - désicion de M. Maire en date du 04 juillet 2023

Terrenoire — 18 rue Louis Destre - Convention de relogement entre Mme Wissaad, l'ADAC et la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023.

7 et 9 rue Monseigneur Roméro – Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (ADPEP 42) – Convention. Décision de M. le Maire en date du 30 juin 2023.

3/7 rue Franz Schubert – Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (ADPEP 42) – Convention. Décision de M. le Maire en date du 03 juillet 2023

19 allée François Adrien Boieldieu — Atelier n°4. Mise à disposition de locaux à la SARL ESPRIT BOULANGE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 29 juin 2023.

Montreynaud — Site Janequin - Convention de mise à disposition avec faculté de sous-location entre Habitat et Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 22 juin 2023

81 rue de la Tour immeuble "Le Deltal". Mise à disposition de locaux à SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE POUR LE MUSÉE D'ART MODERNE ET CONTEMPORAIN - Convention. Décision de M. le Maire en date du 29 juin 2023.

1 rue de l'Informatique — bâtiment Polytech. Mise à disposition de locaux à la société VERISURE. Avenant n°1 portant modification de places de stationnement. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2023

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Mickaël GEORGES. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023.

2 Esplanade Bénevent — Mise à disposition de locaux à l'association DE LA FERME AU QUARTIER - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023.

26 rue Burdeau — stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ÉTIENNE BASKET. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2023

26 rue Burdeau — stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE MASCULIN HANDBALL (SAMHB). Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023.

3 — 5-7 Place du Forum. Mise à disposition d'un local à usage de garage à l'association COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 juin 2023

La Comète – salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard pour le spectacle intitulé « Rouge, les 4 saisons » - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux - décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'EDMC (École de Danse Manon Contrino). - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à l'Association Le Grenier du Shanak - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Association TEM-Press mise à disposition d'une résidence d'artistes (Tardy du 30 juin au 5 juillet) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École de Musique de Solaure - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à l'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE SAINT-ETIENNE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Action Culturelle — Association La Laverie - Les Fugaces - Mise à disposition d'une résidence d'artistes rue Henri Gonnard - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle – Photo club de Saint — Étienne - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour l'exposition « Expo photos PCSE 2023 » - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Montchovet, sous couvert de l'OCCE - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle – Didier Richard Hagbé – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle – Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Nouba Danse - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Télémann - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Saint-Michel Éducation - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École élémentaire Fauriel, sous couvert de l'Office Central de la Coopération à l’École (OCCE) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour l'École de Danse Alexia Dury - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle – Le Grenier du Shanak - Mise à disposition d'une résidence d'artistes rue Henri Gonnard – Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École du Sacré Cœur - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour P&M Production du 22 au 26 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Salle de l'Usine – Convention de mise à disposition pour la Compagnie La Neige est un Mystère (Association Halley Hop) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence à l'artiste Laurie DALL'AVA rue des Ferrandiniers du 9 au 14 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Association "Bouture" - convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour l'exposition "Invisible incendie" - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Aniki Vóvó - décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Conservatoire — Mise à disposition du Temple pour l'organisation d'un concert pédagogique par le Conservatoire - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Musée d'Art et d'Industrie — accord de conservation et diffusion de photographies avec l'entreprise Thuasne - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Place Jean Dasté. Mise à disposition de locaux à la Comédie de Saint-Etienne. Avenant 1 portant régularisation de loyers et de révision. Décision de M. le Maire en date du 05 juillet 2023.

1 rue de l'Informatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB. Avenant n°2 portant modification de la surface louée, prise en compte des désordres, régularisation des loyers déjà perçus et rajout d'une place de s

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Les Ovides.- Décision de Monsieur le Maire en date du 06 juillet 2023.

6 rue de la Résistance — Mise à disposition de locaux à l'association L'ELECTIQUE MAISON D'ARTISTES. Avenant 1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour P&M Production. (21 au 27 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — L'Usine - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Action culturelle — Association La Laverie - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 2 au 12 juin pour l'accueil de cinq artistes de la Compagnie Titanos - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Foyer socio éducatif du Collège Gambetta - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École de l'Oralité - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour le Studio Patricia Martin - décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Elémentaire La Veue — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

Primaire Petit Coin — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

Maternelle Montreynaud Molina — Mise à disposition des locaux scolaire auprès d'Immo de France - Convention - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

18 rue Benoît Frachon. Mise à disposition de locaux à l'association PARC DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 juin 2023

Convention de location tripartite entre Alliade Habitat, la Ville de Saint-Étienne et le CCAS – Bail de la résidence de Chavanelle - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

Magasin n°21 rue Gérentet sous arcades de l'Hôtel de Ville. Avenant n°3 portant substitution de locataire avec la société LES ECRINS D'HELIODORE. Décision de M. le Maire en date du 06 juin 2023

Délivrance de Concession de Cimetière — Mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2023.

Primaire Terrenoire Janon — Mise à disposition des locaux scolaire auprès de l'équipe éducative - Convention - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Groupe scolaire Saint Saens — Annule et remplace la décision 2023.00156 - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

26, rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux au Foyer des Sourds de la Loire - Convention. Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023.

23 — 25, rue de la Richelandière. Mise à disposition de locaux à l'association LE REFUGE FORMATION - Convention. Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 06 juin 2023

Magasin n°24 rue Wilson sous arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Pascal ROLLET. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

5 allée Jean Racine — Place Louis Fontvieille - 6 rue Gauthier Dumont. Locaux et terrain mis à disposition de la PREVENTION ROUTIERE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence d'artistes (Tardy 2) pour Laurie Dall'ava du 16 au 19 juin 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

Primaire Terrenoire Janon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie I Wanna Be - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École de l'Oralité - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? pour le spectacle de l'humoriste Karim Duval le 13 mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Institution Saint-Paul - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023.

Elémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Maternelle Richelandière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

6, Boulevard Alfred de Musset / rue Victor Duchamp. Mise à disposition de locaux à l'association HANDBALL SAINT-ETIENNE METROPOLE 42 - Convention. Décision de M. Le Maire en date du 31 mai 2023.

Action culturelle — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à Monsieur Gérard Verdier du 8 au 18 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

37ème édition de la Fête du Livre 2023 — contrat avec la société Nostalgie Spiegeltenten pour la location du Magir Mirror "La Gayola" dans le cadre du Festival des Mots en Scène - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 juin 2023

Elémentaire Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

3 rue Richard Wagner – Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (ADPEP 42) – Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association « Patrimoine Vivant Montbrisonnais » - décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Orchestral Contemporain pour la présentation d'un concert avec l'Orchestre National d'Auvergne - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 juin 2023.

Primaire Terrenoire Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Decision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Mise à disposition d'une exposition itinérante par la ligue contre le cancer, pour un événement organisé dans le cadre d'octobre Rose 2023. Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Action Culturelle — Théâtre - Collectif X - mise à disposition d'une résidence d'artistes Tardy 1 (15 mai au 26 juin 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 mai 2023.

Action culturelle — Théâtre - Collectif X - Mise à disposition d'une résidence d'artistes Tardy 2 (22 au 26 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 mai 2023.

Action culturelle — Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à l'agence de productions et de réalisation audiovisuelle AUUNA - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la l'association Les Papiers-Peintres - décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition de la Demeure Chamoncel pour une occupation temporaire à l'agence de productions et de réalisation audiovisuelle AUUNA - décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association La Fabrique Musicale - Décision de Monsieur le Maire en date du17 mai 2023

opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Compagnie La Halte - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Nina MOUVANT - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Sylvain COTTE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Théo MOURY - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association PRESENCE DE LA GRECE - Convention. Décision de M. le Maire en date du

Salle de l'Usine — La Comète – Convention de mise à disposition pour le Club Théâtre de l'Association des Élèves de l'École Nationale d'Ingénieurs de Saint-Étienne - Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023.

81 rue de la Tour — Mise à disposition de locaux à Saint-Etienne Métropole. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

8 place du Forum — Locaux mis à disposition de l'association ACHBAROU DES STEPHANOIS POUR LE DEVELOPPEMENT - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Etienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

60 rue des Aciéries « Technopole Bureaux » - Bail civil à intervenir avec l'association DIGITAL LEAGUE. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

1 rue de l'Informatique — bâtiment Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS TELYP VRD. Avenant n°1 portant modification de places de stationnement. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention 2023 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Saison 2023-2024 - Convention de partenariat aides à la diffusion hors région avec l’Office Artistique de la Région Nouvelle-Aquitaine et la compagnie Hecho en Casa – Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2023-2024 - Convention de mécénat avec les Transports publics de l'agglomération stéphanoise - Approbation

Action culturelle - Résidence d'artistes - Convention de partenariat avec l'Association des Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole (MAMC+) - Approbation

Médiathèques – Convention financière à intervenir avec le Département de la Loire dans le cadre du Contrat Territoire Lecture - Approbation

Convention de mise à disposition de locaux du CNL - 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne. Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Institut Français - Convention d'application septembre 2023 - Approbation

Archives et Médiathèques — Convention d'objectifs pour une résidence de photographe. Approbation

La Comète — Le Panassa et le Bar d'Entracte - Convention de mise à disposition pour l'association Izdihar - le 20 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation

Musée Art et Industrie - convention de partenariat avec le Musée des Tresses et Lacets à la Terrasse sur Dorlay pour faciliter les prêts entre les deux maisons - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? pour le spectacle de l'humoriste Arnaud Ducret - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Salle de musiques actuelles - Le Fil - Mode de gestion de la scène - Autorisation de saisine de la CCSPL et du CST - Approbation

Le Fil - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023/2026 - Scène de musiques actuelles - Approbation

Conservatoire - Convention d'accueil d'un bénévole au Conservatoire - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat - Ensemble Telemann - Approbation

Action culturelle — Association Ballet 21 - Mise à disposition d'une résidence d'artistes Tardy 2 - (16 avril - 10 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Conservatoire - Renouvellement du Label "Conservatoire à Rayonnement Régional" - Approbation

Action culturelle — Association La Laverie - mise à disposition d'une résidence d'artistes - Tardy 1 - période du 3 au 17 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Conservatoire - Convention de partenariat avec le Pax (association Deltamax) - Approbation

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association des ANCIENS MAIRES DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023

37e Fête du Livre – Convention de partenariat avec divers partenaires publics et privés de la Fête du Livre - Approbation

37ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention de la SOFIA - Approbation

Action culturelle — Association Assaut de la Menuiserie - mise à disposition d'une résidence d'artistes au 15 rue Henri Gonnard (28 avril au 15 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Fête du Livre de Saint — Etienne - Approbation des conventions de partenariats établies avec les restaurants partenaires de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023

Opéra — Contrat de location de production Don Quichotte - Ville/Opéra de Marseille - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation des conventions de partenariat établies avec les hôtels partenaires de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023 - Approbation

La Comète — Projets d'éducation artistique et culturelle 2023/2024 – Conventions de partenariats à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et les partenaires des projets – Approbation

La Comète - Courts Circuits - rencontres théâtrales de Saint-Etienne et de la Loire - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Théâtre Le Verso - Approbation

La Comète - Convention de mise à disposition de l'Usine au bénéfice de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne - approbation

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la EIRL Alexandrine BART-ADRYLE-DSI. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

Rochetaillée - Lieudit Salvaris - Cession de parcelles boisées au Département de la Loire dans le cadre de l'Espace Naturel Sensible - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - La Côte Duffaut et les Côtes Chaudes - Echange de terrain agricole et boisée avec les GFA d'ANCER - Approbation

Avis sur l'extension des périmètres des sites Natura 2000 des Gorges de la Loire

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires pour une manifestation culturelle en collaboration avec l'amicale laïque de Côte Chaude - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires pour la fête de l'école - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole primaire Montchovet — Mise à disposition de locaux scolaires auprès Centre de loisirs et de vacances - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Regards et mouvements SUPERSTRAT - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Port municipal de Saint-Victor-sur-Loire - Location d'un appontement à la SARL CHERY - Modification temporaire de la redevance annuelle - Approbation

Médiathèque Municipale – Bourse aux disques 2023 – Vente de documents et compact disques désaffectés et déclassés – Décision de M. Le Maire en date du 03 mai 2023.

Montreynaud - 12 allée François Adrien Boieldieu - Cession d'un local à usage professionnel au profit de la société France Pain - Approbation

Ecole maternelle Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Ecole primaire Saint Victor Bréat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas - Convention - Décision en date du 04 mai 2023

Ecole élémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Primaire Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

ELEMENTAIRE LA VEUE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Valbenoite - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Convention de sous location tripartite entre l'association SOS femmes victimes de violences conjugales, la Ville de Saint-Étienne et le CCAS - Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

Révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) - Approbation

74 rue Berthelot - Demande de remise gracieuse de loyers - Consorts E.M, K et Monsieur W. S - Approbation

Montreynaud et Grand Clos - Cession et acquisition de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation

Magasin n°17 rue Gérentet sous arcades de l'Hôtel de Ville. Avenant n°3 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL ESCAPADES VOYAGES. Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023.

Côte Chaude - 12 Place de la République - Vente lots de copropriété à M. HASSAN BARKAI Allatchi - Approbation

Magasin n°15 rue Gérentet sous arcades de l'Hôtel de Ville. Avenant n°2 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL ESCAPADES VOYAGES. Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023.

15 rue de la Valse — Gymnase Duchamp Coignet. Mise à disposition de locaux à l'association "L'AVANT GARDE DE SAINT-ETIENNE". Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 26 avril 2023

Action Culturelle — Collectif La Mine - Mise à disposition d'une résidence d'artistes - Tardy 2 - (11-14 avril 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? pour la présentation de spectacles humoristiques - décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

La Comète — salle de l'Usine – Convention de mise à disposition pour le Bureau des Élèves de l'Institut d'Études Politiques de Lyon en collaboration avec Sciences Tem'Po. - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard. - avril 2023 - décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l’École élémentaire Gaspard Monge, sous couvert de l'Office Central de la Coopération à l’École (OCCE) - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design- Ecole Supérieure d'Art et de Design - Désignation de représentants

Château de la Perrotière — Mise à disposition auprès du centre social Arlequin - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

6 boulevard Salvador Allende. Mise à disposition de locaux à l'association «Centre Social LE COLIBRI» - Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à ANA GESTION. Avenant n°1 au bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

27 rue de la Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LA BRICOLEUSE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Action culturelle — Compagnie Aniki Vovo - Mise à disposition d'une résidence d'artistes rue Henri Gonnard du 11 au 14 avril - Décision de Monsieur le Maire en date du 24 avril 2023.

Lieu — dit Puits Voisin Saint-Victor-sur-Loire. Mise à disposition d'une aire de stockage extérieure à la SAS ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE-ALPES - Convention. Décision de M. le Maire en date du 12 avril 2023

7 place du Forum — Locaux mis à disposition du CLUB ASSOCIATIF BEL HORIZON - Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 avril 2023.

Elementaire Saint — Saens - Mise à disposition des locaux scolaires - Convention - Décision de M. Le maire en date du 07 avril 2023.

Maternelle Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 07 avril 2023.

Primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires - Convention - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023.

Action culturelle — Compagnie Aniki Vovo - mise à disposition d'un appartement Tardy 1 (29 mars au 1er avril) - Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2023.

La Comète – salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour les Productions Freddy Hanouna - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023.

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? - spectacle Pablo Mira le 5 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023.

Action culturelle — Arts Plastiques - Artiste Margot Pietri - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 17 au 25 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Action culturelle — Arts Plastiques - Artiste Margot Pietri - Mise à disposition de la résidence d'artistes Tardy 1 pour la période du 28 avril au 2 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Opéra - Saison 2023-2024 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Sollicitation du Fonds de concours Plan de relance métropolitain auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour l'Harmonie de Côte-Chaude - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Opéra - Contrat de coproduction Zamora - La Fondazione Palazzetto Bru Zane Centre de musique romantique française - Approbation

Opéra - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz - Rhino Jazz(s) - Approbation

Archives Municipales - Convention attributive de subvention Archives de France - Approbation

28 rue Jean Colly. Mise à disposition de locaux à l'association MARABOUT DE FICELLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023.

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons d'archives privées de l'entreprise Désarméniens - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec la Maison Neyret à l'occasion des 200 ans de l'entreprise - Approbation

Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 30 mars 2023

Musée d'Art et d'Industrie - Deux conventions de dépôt : renouvellement de la convention avec la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne et convention avec le Musée des Tissus et des Arts Décoratifs - Approbation

Ecole primaire Chaleassière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 30 mars 2023

Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application Juin 2023 - Approbation

Ecole primaire Thiollier — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 30 mars 2023

Elementaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association La Laverie - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 30 mars 2023

Fête du Livre 2023 - Convention de partenariat avec l'Espace Boris Vian - Approbation

Ecole élémentaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 30 mars 2023

Maternelle Tarentaize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Le Babet - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 avril 2023

Magasin n°5 sous arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à la société CENDRILLON MAITRE CHAUSSEUR. Avenant n°3 portant substitution de locataire. Décision de M. le Maire en date du 04 avril 2023

17 rue Wilson. Mise à disposition de locaux à l'association COTE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 avril 2023

Pass Loisirs Seniors 2023 — 2024, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation du règlement intérieur et des conventions de partenariat

Médiathèque Municipale – Programme Transat 2022 – Convention de partenariat à intervenir avec les Ateliers Médicis pour la résidence d'artiste – Avenant à la décision de M . Le Maire en date du 04 avril 2023

La Comète – Le Panassa — convention de mise à disposition pour le BDE Sciences (Bureau des Étudiants) - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 avril 2023

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de locaux – Canticum Novum / Ensemble Orchestral Contemporain - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 avril 2023

Saint-Victor-sur-Loire - 48 chemin des Tourettes - Cession d'une emprise de terrain à M. et Mme VAGINAY - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Le Berland - Cession d'une parcelle dans la perspective de construire un centre médical - Approbation

Elémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 24 mars 2023.

Valfuret — 8 rue Paul Vivie - Bail emphytéotique - Autorisation donnée à AESIO MUTUELLE pour sous-location

Saint-François - Boulevard Normandie Niemen - Cession d'une parcelle à la SCI CELEGA - Approbation

Monchovet La Marandinière - Cession d'une bande de terrain au profit de M. DAVULCU dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Activité Loti - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Simon MORTIER - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Johann RIVAT. Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Montreynaud - Allée des Tennis - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit d'Habitat et Métropole dans la perspective de réaliser 6 maisons en PSLA - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Agathe REVAILLOT- Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Crêt de Roc - ZAC Desjoyaux - Vente de terrain à Habitat et Métropole dans la perspective de la construction d'un programme d'habitat en accession à la propriété - Approbation

Crêt de Roc - ZAC Desjoyaux - Vente de terrain aux Communs d'Abord dans la perspective de la construction d'un programme d'habitat participatif - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Julia DEBORD - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Centre Ville - Rue Saint Marie - Annulation de la délibération n° 190606 du 1er juillet 2019 - Déclassement et cession du presbytère et du cloître Sainte-Marie - Projet de création d'un hôtel - Aménagement du rez-de-chaussée - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Victor CADORET - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Loïc BONCHE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Ecole élémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves de la Terrasse Tous réunis - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

Ecole primaire Jomayère — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves de l'école Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

26.28 rue Wilson. Mise à disposition d'un local à la SAS SAINTHE. Avenant n°1 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 27 mars 2023

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Application des tarifs majorés aux dispositifs publicitaires et pré-enseignes (non numériques) - Approbation

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de locaux – ISTP - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

La Comète – salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la LISA (Ligue d'Improvisation Stéphanoise Amateur) - décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Ecole primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

Magasin n°10 Péristyle arcades de l'Hôtel-de-Ville. Mise à disposition de locaux à la SARL FILO. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 27 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT - Mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour C'Kel Prod ? le 11 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Association Numidya le 3 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Office Musical de Saint-Étienne - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Association REV'A - le 17 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Main dans la main au Guizay - Convention - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2023

Ecole élémentaire Montaud — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2023

Délivrance de concession de cimetières. Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mars 2023.

7 rue Baptiste Marcet — Mise à dispositions de locaux à l'association la FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CENTRES DE LOISIRS EDUCATIFS POUR L'ENFANCE ET L'ADOLESCENCE - Avenant n°1 portant prolongation - Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2023

5 bis rue Lamartine — Gymnase rue Lamartine. Convention de mise à disposition d'un gymnase à l'association GROUPE TEZENAS DU MONTCEL - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mars 2023.

Conseil Consultatif des Arts et de la Culture (CCAC) - Règlement intérieur - Approbation

Fête de la Musique 2023 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation

La Comète - Projet d'Education artistique et culturel en partenariat avec l'Ecole de l'Oralité et la Fabrique Musicale pour le projet "Météore band" - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'AGASEF - Association de Gestion de l'Action Sociale des Ensembles Familiaux - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mars 2023

Opéra - Avenant n°1 au Contrat de coproduction La Bohème avec le Théâtre des Champs-Elysées - Approbation

La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour l'EDMC - École de Danse Manon Contrino.- 26 février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

Opéra - Convention de co-réalisation avec les films de l'Imparfait - Festival des 7 collines - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction "Léon l'Africain" - Association Canticum Novum - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction La Esmeralda avec le Centre International de Créations Théatrales - représentations au Théâtre des Bouffes du Nord - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Avenant à la convention de dépôt d'archives du groupe Casino - Approbation

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons d'archives de Bertrand Barbe - Approbation

Délivrance de concessions de cimetière — Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2023.

Médiathèques - Avenant à la convention d'objectif de la résidence d'écrivain 2023 - Approbation

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE LOIRE HAUTE LOIRE. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 2023

Médiathèques — 2 conventions d'objectifs à intervenir dans le cadre du dispositif Cités éducatives, entre la Ville de Saint-Étienne et le collège Gambetta d'une part, et entre la Ville de Saint-Étienne et l'auteur Gyslain Ngeuno, accueilli en résiden

La Comète — l'Usine - Convention de mise à disposition pour la compagnie I Wanna Be - Décision de Monsieur le Maire en date du 16 mars 2023

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition d'objets - Approbation

Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - mai 2023 - Approbation

5 rue Barrouin — Mise à disposition de locaux à l'entreprise URSO. Convention d'occupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 2023

3 bis rue Barroin. Mise à disposition de locaux à l'entreprise URSO. Convention d'occupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 2023

Charte de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023 - Approbation

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Parc - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 mars 2023

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des Associations des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition d'un local à l'association COLLECTIF LA MINE-Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

27 — 29 rue Gerentet - Bail dérogatoire conclu avec l'entreprise LES PETITS Z'HEROS - Avenant n°1 portant prorogation - Décision de M. le Maire en date du 06 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association CINQUANTE QUATRE - Convention. Décision du Maire en date du 08 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Jean-Sébastien CHENEVAT - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Périmètre d'étude de la Rivière - Approbation

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des associations des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition de locaux partagés à l'association LA MARCHE BLEUE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Saint Victor-sur-Loire - Hameau de Biorange - cession de parcelles aux propriétaires du lotissement de Biorange - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Eugénie REZNIK - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Ecoles maternelle et élémentaire Saint Saëns - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 07 mars 2023

Montmartre - Déclassement et cession d'un tènement au profit de l'association culturelle turque - Approbation

Convention de veille et de stratégie foncière sur le territoire de la commune de Saint-Etienne avec EPORA et Saint-Etienne Métropole - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association LES PAPIERS PEINTRES - Convention. Décision de M. Le Maire en date du 02 mars 2023

Manufacture Plaine Achille - rue Annino - Acte de régularisation à intervenir avec l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations Malraux. Mise à disposition de locaux à la CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT (CNL) FEDERATION DE LA LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations Malraux. Mise à disposition de locaux à l'association UNION NATIONALE DES COMBATTANTS et à la FEDERATION DES ASSOCIATIONS REGIONALES ET D'ANCIENS COMBATTANTS DE LA LOIRE - Convention. Déc

13 rue Edouard Martel — Bail commercial conclu avec la société Etablissements LACHAND - Avenant n°2 portant modification des surfaces - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Organisation du temps de travail - Création d’un cycle spécifique pour l’Opéra - Approbation

Dépôt de permis de construire pour la création d'une salle polyvalente sur le site de l'école élémentaire Fauriel, 18 Cours Fauriel - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Action culturelle — Arts Plastiques - Association Assaut de la menuiserie - mise à disposition d'une résidence d'artistes du 24 février au 13 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 mars 2023

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL EASI SOFT. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

Action culturelle — Association Regards et Mouvements Superstrat - Mise à disposition d'une résidence d'artistes pour la période du 19 au 26 février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 mars 2023

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition de locaux auprès des ateliers Amasco - Convention - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de locaux - C'KEL PROD Sarl - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 mars 2023

3 rue de la Productique — Satellite 1. Mise à disposition de locaux à la SARL CROWN AGENCY. Avenant n°2 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale pour la représentation "l'Enlèvement au Sérail"- Alkor - Editions Kassel - Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2023

Action culturelle — Compagnie VIRAGO - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 5 au 14 février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mars 2023

2 place Joseph Kosma — Locaux mis à disposition de la Maison des Projets Saint-Saëns - Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

La Comète — salle de l'Usine - convention de mise à disposition pour la Comédie de Saint-Etienne pour le spectacle "La Nuit Labyrinthe"- Décision de Monsieur le Maire en date du 02 mars 2023

Quartier de la Rivière — 74 rue Berthelot - Convention de relogement entre M. Walid SAKKER, l'ADAC et la ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

Quartier de la Rivière — 74 rue Berthelot - Convention de relogement entre M. et Mme KETTARI, l'ADAC et la ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

Ecole REP+ de Montreynaud (Molina, St Saens, Vivaldi et Callas) - Mise à disposition des locaux scolaires dans le cadre de l'action de

Conservatoire - Convention de partenariat avec l'Ecole de musique de Solaure - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition d'objets - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) - Approbation

Ecole primaire Bergson — Mise à disposition des locaux scolaire pour l'amicale laïque Terrasse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Résidence d'artistes - Isolde Kovalitchouk - couturière métier d'art - Approbation

Ecole maternelle Vivaraize — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du centre scocial de la Vivaraize - Convention - Décision de M, le Maire en date du 22 février 2023

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt d'objets du Château Musée de Nemours au Musée d'Art et d'Industrie - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt et contrat de droits d'auteurs concernant un fond de négatifs et carnets manuscrits des sites miniers du bassin de la Loire constitué par M. Christian Gérard - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat tripartite entre le Musée d'Art et d'Industrie, le Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam) et M. Scherrer, pour la prise en charge de la restauration du modè

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'amicale laique Chapelon - Convention - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'Espace Chavanelle - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ville d'Art et d'Histoire - Convention de financement et de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration du groupe sculpté "Les nymphes à la fontaine" - Approbation

Ville d'Art et d'Histoire - Demande de protection au titre des Monuments historiques pour plusieurs édifices auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Approbation

Ecole primaire Centre Deux — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre Valbenoite - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ville d'Art et d'Histoire - Demande de protection au titre des Monuments historiques de trois orgues auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Approbation

Action culturelle et événementielle / arts plastiques - Convention organisant le don de l’œuvre Splash Buildings de Dennis Oppenheim au profit de Saint-Étienne Métropole pour le compte du Musée d'Art Moderne et Contemporain - Approbation

Ecole élémentaire Ovides — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre social Monthieu Montplaisir - convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires - convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Parc du château de la Perrotière — Demande de mise à disposition pour la première compagnie des archers - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ecole primaire Jomayere — Demande de mise à disposition de locaux scolaire pour l'association de parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés - février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mars 2023

Quartier de la Rivière — 74 rue Berthelot - Convention de relogement entre M. Berger, l'ADAC et la ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

2 rue de Méons. Mise à disposition de locaux à la SAS HIVORY. Avenant n°4 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

42 rue du Faubourg — Rochetaillée - Locaux mis à la disposition de la Ville de Saint Etienne - Contrat de location. Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

Action culturelle – Electro M — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour l'exposition Festival Variations Numériques .- Décision de Monsieur le Maire en date du 02 mars 2023

15, rue de la Télématique — Bail civil à intervenir avec l'INSTITUT FORMATION ET PROMOTION DES ADULTES (IFPA). Décision de M. le Maire en date du 20 février 2023

Saint-Victor-sur-Loire - Hameau de Biorange - Cession de petites parcelles à la société Label42invest dans la perspective de réaliser un lotissement de 10 maisons d'habitation - Approbation

Quartier du Soleil - 15 rue du Soleil - Désaffectation, déclassement et vente d'un local municipal - Approbation

Montaud - 91 rue Saint Simon - Déclassement de parcelles - Echange avec la société PGI Foncière pour redresser des limites de propriété dans le cadre d'un projet immobilier - Approbation

Quartier Montplaisir - Vente d'un bien immobilier au 10 rue des Ovides - Approbation

Manufacture Plaine Achille - 40 Boulevard Jules Janin - Cession d'une emprise foncière sur laquelle est édifiée un transformateur à l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

Manufacture Plaine Achille - 6 rue des Aciéries - déclassement et cession d'un terrain dans la perspective de la réalisation d’un projet immobilier - Approbation

Quartier Saint-Roch - 30 rue Crozet Fourneyron - Cession d'un bien immobilier au profit de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

Arrêté portant Règlement intérieur de la Salle des Fêtes Geltendorf à Sain-Victor-sur-Loire

41, rue de la Talaudière — Parc de Méons - Emplacement publicitaire - Convention de mise à disposition du domaine public communal à intervenir avec la société HORIZON. Décision de M. le Maire en date du 08 février 2023

Délivrance de concessions de cimetière — Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Accès du personnel de la société ENEDIS au restaurant municipal de la Terrasse - Convention - Approbation

La Comète — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard - janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Action culturelle — Artiste Louise Porte - Mise à disposition d'une résidence d'artistes La Serre du 19 au 27 janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Action culturelle — Artiste Louise Porte - Mise à disposition d'une résidence d'artistes - Tardy (27 février au 7 mars 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Construction de 2 aires de Tennis Padel à Montreynaud - Permis de Construire - Approbation

1 rue de l'Informatique. Mise à disposition de locaux à la CARSAT Rhône-Alpes ex C.R.A.M Caisse Régionale d'Assurance Maladie. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la SAS SETIS AGENCEMENT. Avenant n°1 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Règlement concernant l'ouverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 – Arrêté modificatif n°1

16 allée Henry Purcell. Mise à disposition de locaux à la SAS SMC AGENCEMENT. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Opéra - Contrat de coproduction Les 4 saisons - Centre Chorégraphique National Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - Janvier 2023 - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de don d’archives et petits objets de l’Union des Audax Français - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt de 6 peintures à l'huile sur toile au Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne - Approbation

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la SAS BYTOP IMMOBILIER. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Médiathèque Municipale - Résidence d'écriture année 2023 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence - Approbation

Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec l'association Regards et Mouvements-Superstrat - Approbation

Délivrance de concession de cimetières — Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2023

Action culturelle - Nos Talents sur Scène 2023 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin - Approbation

Planétarium - Convention de développement avec Universcience / Planétarium de la Villette - film sur la Grotte Chauvet - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

Affaires Culturelles - Acquisition et prolongement de licence de films de planétarium, demande exceptionnelle d'un planétarium en Ukraine - Approbation

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour Yes High Tech - 01-23 - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

La Comète – Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Terra Forma - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

La Comète – le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Orchestral Contemporain - 01-23 - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

Accompagnement d'un projet d'agriculture urbaine durable - Convention avec l'association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation

Magasin 24 rue Wilson sous Arcades de l'Hôtel de Ville. Bail dérogatoire avec Monsieur Christophe MATHIEU - Décision du Maire en date du 24 janvier 2023

Arcades de l'Hôtel de Ville — Magasin 28, rue Wilson. Bail dérogatoire avec l'Association la Compagnie des Chats. Décision du Maire en date du 24 janvier 2023

Arrêté portant Règlement intérieur de la Salle Jacques Brel à Terrenoire

Action culturelle — Collectif Fléau Social - Mise à disposition d'une résidence d'artistes - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 janvier 2023

Pôle muséal — Couriot Musée de la Mine - demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

Pôle Muséal — Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2023 pour le Musée d'Art et d'Industrie - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

Rapport de la Ville de Saint — Etienne sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes pour l'année 2021 - Présentation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Vaincre le Cancer 42 - (01-23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

4 rue Paul Langevin. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DES ÉCOLES DE JANON - Convention

La Comète — Le Panassa et le Bar d'entracte – Convention de mise à disposition pour l'Ensemble Orchestral Contemporain.

Magasin n° 31 place Jean Jaurès — arcades de l'Hôtel-de-Ville. Avenant n°5 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SAS CHARPILLE ANTIQUITES.

8 place du Château à Rochetaillée. Mise à disposition de locaux au Foyer des Jeunes et d'Éducation Populaire de la Métare (FJEP) - Convention.

17 rue Grouchy. Mise à disposition de locaux au Comité Départemental de Tir de la Loire - Avenant n°3 portant prolongation.

Maternelle Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention

3 bis rue Barrouin. Avenant n°1 portant résiliation amiable à la convention d'occupation précaire conclu avec l'entreprise URSO.

8 place Joseph Kosma. Mise à disposition de locaux à la SARL SAINTE PHARMA - Bail commercial.

Action culturelle — Association La Laverie - Convention pour le collectif La Méandre - Mise à disposition d'un appartement Tardy 1 du 10 au 20 novembre 2023.

20 rue Descours. Mise à disposition de locaux à Madame Marie TEYSSOT - Convention.

4 boulevard Robert Maurice. Mise à disposition de locaux au CLUB ESPÉRANTO DE SAINT-ÉTIENNE - Convention.

Opéra de Saint — Etienne - Compagnie La Halte - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires pour plusieurs représentations du 1er janvier au 31 décembre 2024.

Mise à disposition de locaux par la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Lycée Honoré d'Urfé au profit de la Ville de Saint-Etienne - Convention.

4 boulevard Robert Maurice. Mise à disposition de locaux au COMITÉ SOS RACISME LOIRE - Convention.

Magasin n°13 rue Gérentet sous les arcades de l'Hôtel de Ville. Avenant n°3 portant résiliation amiable du bail commercial avec La CORDONNERIE SERGE.

Action culturelle — Association La Laverie - Mise à disposition d'une résidence d'artistes pour l'accueil du collectif "La Méandre" du 27/10 au 6/11 2023.

Elémentaire Tardy — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Tardy - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Elémentaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la FJEP Métare - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023.

Action culturelle — Collectif Fléau Social - mise à disposition d'une résidence d'artistes du 20 au 24 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 octobre 2023

10 place Jacques Prévert. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE (ADSEA) et à la SARL GARAGE 404 - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

Action culturelle — Association Projet Bloom - Mise à disposition résidence Tardy 1 du 2 au 13/10/23 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

Rue Grenette — Les Ursules. Mise à disposition de locaux à la Fédération du Secours Populaire Français du département de la Loire - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

La Comète — Le Panassa - Société KFT - convention de mise à disposition pour le spectacle de l'humoriste Sellig - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 octobre 2023

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux de l'école auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décidion de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES AUPRES DES PARENTS D'ELEVES - CONVENTION - DECISION DE M. LE MAIRE EN DATE DU 04 octobre 2023

Action culturelle — Compagnie Les pleureuses de Feu - mise à disposition d'une résidence d'artistes du 20 au 30 septembre - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 octobre 2023

Montreynaud — Site Janequin - Quartiers fertiles - Contrat de prêt à usage d'une emprise de terrain au profit du collectif Vivre ensemble à Montreynaud - Décision de M. Le Maire en date du 28 septembre 2023.

Opéra — Contrat de mise à disposition de locaux du Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris à la Ville de Saint-Étienne pour son opéra - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

La Comète –Salle de l'Usine — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvements / Superstrat du 11 au 14 septembre 2023 - décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

La Comète — Salle de l'Usine – Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard (septembre 23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023.

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Chloé SERRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

8 et 10 rue Calixte Plotton. Mise à disposition de locaux à l'association L'ETABLI - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

28 rue Eugène Beaune à Saint — Étienne– Convention de mise à disposition conclue avec Saint-Etienne Métropole. Décision de Monsieur le Maire en date du 11 septembre 2023.

1 rue de l'Informatique — POLYTECH. Mise à disposition de locaux à TECH ONLY. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 29 août 2023.

23 rue Ambroise Paré — Groupe scolaire Maternelle de Solaure-Locaux mis à disposition du CENTRE SOCIAL DE SOLAURE-Convention-Décision de M. Le Maire en date du 21 août 2023.

7 rue du Président Mazarik — Locaux mis à disposition de l'association CENTRE SOCIAL DE SOLAURE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 21 août 2023.

Action culturelle – École Supérieure d'Art et Design de Saint-Étienne (ESADSE) - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour 3 expositions de ses étudiants inscrits en option Art – Décision de Monsieur le Maire en date du 16 août

Action culturelle — Association « L'Assaut de la Menuiserie» - Convention de mise à disposition de la résidence d'artistes Tardy 1 située au 2 rue des Ferrandiniers pour l'accueil de l'artiste Michal SMANDEK - Décision de Monsieur le Maire en date d

15, rue Claudius Buard. Mise à disposition de locaux à l'Association «ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS». Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

16 allée Chantegrillet — Ancien terrain de camping. Mise à disposition d'une aire de stationnement à la société CAMPING-CAR PARK. Convention d'occupation temporaire. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la la SAS WYSE LIGHT. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

13 rue Victor Grignard. Mise à disposition d'un bâtiment industriel à usage de hall d'expédition à la SAS FEILO SYLVANIA LIGHTING FRANCE. Convention d'occupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à Loire Forez Agglomération - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Action culturelle — Association Projet Bloom - mise à disposition d'une résidence d'artistes - du 22 au 29 août 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Elémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du SESSAD Régine Clément - Convention - Décision de eM. le Maire en date du 17 juillet 2023

Primaire Metare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre de loisirs et vacances - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 12 juillet 2023.

Elementaire Montaud — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves - Convention - Décision de M. Maire en date du 04 juillet 2023

Ecole maternelle Alma — Mise à disposition des locaux scolaires pour la fête de l'école - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

La Comète — l'Usine - Convention de mise à disposition pour le Théâtre de l'Incendie - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Convention de mise à disposition de parcelles forestières pour l'usage et la gestion d'un parcours de VTT freeride en Forêt communale de Saint-Etienne - Décision de Monsieur le Maire en date du 21 juin 2023

Action culturelle — Compagnie "Le Bruit des couverts" - convention pour la mise à disposition d'une résidence d'artistes (30 juin au 7 juillet 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — l'Usine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Aniki Vóvó - 29/30/31 mars et 1 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Parcs Couriot et Sanguedolce — Convention d'occupation du domaine public pour les Before de Couriot - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

50 — 52 boulevard Jules Janin - Locaux mis à disposition de l'association MAISON DE QUARTIER DU SOLEIL - Convention. Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023.

Action culturelle — Compagnie I wanna Be - Mise à disposition d'une résidence d'artistes Tardy 2 du 12 au 19 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 juillet 2023.

Opéra de Saint — Etienne - Mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale pour le spectacle du 31 décembre 2023 - décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale pour la représentation du concert "Les Maîtres du Ballet" - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Primaire villboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M.le Maire en date du 08 juin 2023

Accueil des élèves du collège Jean Dasté à la cantine de l'école primaire Montchovet - Approbation

Don de matériels de puériculture aux Restos du cœur de la Loire - 4 rue Jean Snella 42000 Saint-Etienne - Approbation

Action culturelle - Nos talents sur scène 2024 : convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin de musiques actuelles - Approbation

Action culturelle – Politique « culture et santé » : convention cadre et conventions de partenariats – Approbation

Action culturelle – conventions pluriannuelles et pluripartites d’objectifs de soutien au rayonnement de la danse à intervenir avec la Compagnie Parc et la Compagnie Dyptik – Approbation

Opéra – Saison 2023 — 2024 – Convention de partenariat avec la Société Nationale de Radiodiffusion Radio France – Approbation

Opéra - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes - Saison artistique 2023/2024 - Approbation

Opéra - Convention de coréalisation avec la Comédie de Saint-Etienne "Reine Pokou" - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction pour "Il Trovatore" avec la Ville de Marseille/Opéra - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt à titre gracieux d'un mini fusil Marze par Madame Elisabeth Marze - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée National du Sport (MNS), le Musée d'Art et d'Industrie et les Archives Municipales et Métropolitaines - Approbation

Primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Fête du Livre - Attribution de prix littéraires - Approbation

Médiathèques - Convention de partenariat et d'objectifs sur l'accompagnement au projet de lecture publique du Département de la Loire - Convention cadre. - Approbation

Mise en place des conventions de gestion en flux avec les bailleurs sociaux - Approbation

Quartier du Soleil — îlot Martin d Aurec - Convention opérationnelle entre Saint-Etienne Métropole, EPORA et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Crêt de Roc - Immeubles 43 rue Hippolyte Royet et 52 rue de l'Eternité - Résiliation du bail emphytéotique avec la SOLIHA Loire Puy de Dôme - Mise en œuvre d'un bail à réhabilitation avec la SOLIHA BLI Loire - Approbation

Quartier Sud — Est - Rue Alfred Sisley - Projet de construction d'un centre de consultation maxillo-facial - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain - Modification de l'emprise vendue - Annulation des délibérations 2022.00043 du 24 janvie

Couriot-Tarentaize-Beaubrun - 46 rue Beaubrun - Vente d'une parcelle de terrain aux consorts Bechar - Approbation

Montplaisir - 41 rue de Terrenoire - Annulation de la délibération n° 2021- 00319 du 28 juin 2021 - Cession d'une parcelle à Habitat et Métropole pour la réalisation d'un immeuble de logements - Approbation

Hauts de Terrenoire - Déclassement et cession d'un délaissé au profit du Toit Forezien dans la perspective de construction d'un immeuble neuf - Approbation

Quartier Sud-Est - Boulevard Karl Marx - Déclassement et cession d'une emprise foncière dans la perspective de la construction d'une résidence étudiante - Approbation

Valfuret - Rue Paul de Vivie - Cession d'un terrain au bénéfice de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Chateaucreux - 8 rue de Sorbiers - Déclassement et cession d'une emprise foncière au profit d'Alliade dans la perspective de vente de logements sociaux - Approbation

La Chapelle d'Aurec - rue de l'Ancien Couvent - cession de terrains à M. et Mme Duvert et Mme Solily - Approbation

Beaubrun Tarentaize - Rue de La Barre - Cession d'un volume immobilier au profit d'Habitat et Métropole dans la perspective d'aménager 7 logements - Approbation

6, allée Vital Descos. Mise à disposition de locaux à l'association PARC DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition Salle des Fêtes à l'Hôtel du Département à l'Opéra - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

5 rue Auguste Guitton, 1 rue Pierre de Coubertin - Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2023

35 allée Chantegrillet. Mise à disposition de l'ancien terrain de camping municipal à Saint-Etienne Métropole - Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2023

Maternelle Champagne — Mise à disposition des locaux scolaires pour l'organisation de la kermesse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Énergies - Convention - Approbation

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association Musical Show - Décision de Monsieur le Maire en date du 25 mai 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour les représentations "tribut de Zamora" – Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Convention de partenariat avec l'IME de l'Adapei de Saint-Etienne - Pret de la salle Snoezelen de la crèche municipale "La Comédie" - Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la SAS Endorphine Prod - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

ECOLE LEMENTAIRE CHAVANELLE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Ateliers Amasco - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale - concert "un américain à New-York" - Editions Alphonse Leduc - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023.

30, rue Jean Allemane. Mise à disposition d'un terrain à usage industriel à la société Forézienne de Récupération. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

Action culturelle — Loufti Faradji - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023.

Action culturelle — Compagnie Aniki Vovo - Mise à disposition d'un appartement Tardy 2 - Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2023.

17B rue de la Télématique. Mise à disposition de locaux à la SASU LIFE IMMOBILIER Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

5 rue Barrouin. Mise à disposition de locaux à la société Hydromécanique et Frottement (HEF). Convention d'occupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Magasins n°2 — 4-6-8 Arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association L'ESTAMPILLE. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 27 mars 2023

43 — 45-47 rue Gauthier Dumont - Mise à disposition de locaux à l'ASSOCIATION PROTECTION CIVILE DE LA LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2023

La Comète — L'Usine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Et Maintenant - Décision de Monsieur le Maire en date du 15 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Josèfa NTJAM - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Ecole élémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 07 mars 2023

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL AWELIS. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations Malraux. Mise à disposition d'un local à l'association VOIR ENSEMBLE-GROUPE LOIRE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

55 boulevard Valbenoite — Bail dérogatoire conclu avec la société TEKAP - Avenant n°2 portant prorogation - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Permis de démolir pour l'ancien bâtiment situé au 9-11 rue Benoit Malon à Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

MATERNELLE FAURIEL — Demande de mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ecole primaire Maria Callas — Mise à disposition de locaux scolaires auprès des PEP 42- Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Conservatoire — Mise à disposition du Temple pour l'organisation de concerts pédagogiques - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Action culturelle — Artiste Louise Porte - Mise à disposition d'une résidence d'artistes - Tardy - du 21 au 27 janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Avenant n°2 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

La Comète – Le Panassa et le Bar d'Entracte - Convention de mise à disposition pour le Secours Catholique de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire pour l'installation d un commerce ambulant alimentaire et une installation dans le hall – La Case Portion - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Fédération des Sociétés Musicales de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 janvier 2023

Prestations et fournitures liées au système d'information et de télégestion de la Ville de Saint Etienne - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec CEGELEC MOBILITY -

Maintenance du logiciel de géolocalisation des véhicules - Avenant de transfert au contrat conclu avec SYSOCO -

Maintenance des logiciels ELISE6, DocFactory et Add In Outlook, abonnement à Elise Open311, abonnement à ILLICO et prestations - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec NEOLEDGE - Décision de M. le Maire en date du

Contrôles périodiques 2024 – 2027 pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation

Travaux d'aménagement de la salle des fêtes Paganini, 5 Rue Paganini – Marché à intervenir avec ROZIERES pour le lot 4 métallerie – Approbation.

Mission d’ordonnancement pilotage et coordination pour l’extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Appel d'offres ouvert - Approbation

Avenant n°1 au marché subséquent n°1 n°2022-380 de l'accord-cadre n°2022-310 relatif à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Lot n°1 : Electricité – C2 C3 conclu avec ELECTRICITE DE FRANCE - Avenant

Passation d’un marché d’assurances « flotte véhicules » pour les besoins de la ville avec PNAS / BALCIA

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 116 Réfection de chaufferie 2023 n° 2 - lot n° 5 chaufferie locaux Eurofins conclu avec l'entreprise BENETIERE - Approbation -

Refonte et réalisation de sites internet de la Ville de Saint Etienne et maintenance associée - Marché à intervenir avec la société STRATIS.

Travaux de menuiseries et désamiantage dans les écoles Tarentaize et Vivaraize - Approbation

Accord cadre à bons de commande pour l'édition des bulletins de paie conclu avec la société COGEPRINT.

Accords — cadres de petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les propriétés communales - Lot 1 Petits travaux de maçonnerie à intervenir avec la société COIRO FOREZ – Lot 2 Petits Travaux de serrurerie à inte

Marché conclu avec les entreprises VERT ET SPORT, EPSIG et ESPACS pour la création d'un terrain de football en gazon synthétique classé T6 en lieu et place d'un terrain stabilisé au stade Roger Rocher à Saint-Étienne

Maintenance portail web de services en ligne aux citoyens - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec YPOK. Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au contrat n°2022 — 007 relatif à l'acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle pour les agents municipaux de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole – Lot

Avenants n°2 aux contrats n°2020 — 006 et 2020-007 relatif aux tenues vestimentaires, équipements et chaussures pour la police municipale et services annexes de la Ville de Saint-Étienne – Lot n°3 : Gilets pare-balle et accessoires pour les agents de l

Réfection de la chaufferie des locaux Rue Eugène Beaune - Marché à intervenir avec BENETIERE.

Accord cadre multi — attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de panneaux de chantier conclu avec Horspiste, Pacoret Version originale et Sericolor.

Accord cadre multi — attributaire à marchés subséquents à bons de commande pour l'achat d'objets promotionnels conclu avec les entreprises AC Sports, Affiches toi, Concept et Impression Conseil SA, 26 Evolution et Solutions Objets Communication.

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, l'impression, la pose, et la dépose de supports signalétique pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE (lots 2, 3 et 6) et CIDI SERVICES (lots 4

Avenants de transferts aux marchés n°2022-435, 2022-440 et 2022-462 conclus avec la société UNAGI SAINT-ETIENNE et transférés à la société 4PLUMES.

Avenant n°2 au contrat n°2020 — 018 relatif à l'acquisition de fourniture de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le CCAS et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèch

Fournitures de tenues vestimentaires, équipements et chaussures pour la police municipale et services annexes de la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec RIVOLIER pour les lots 1 et 2, ABILIS pour le lot 3.

Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Accord-cadre à intervenir avec LOC'ASSIETTE.

Fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec NOMMO, WESCO, PICHON, ALPHA BUREAU (PGDIS), PIERRON ACSO & CELDA, MARTIN ISABELLE (CE A

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 076 Réfection de chaufferie 2023 - lot n° 3 chaufferie crèche, marché et associations Grenette conclu avec l'entreprise NEEL FRAISSE – Approbation.

Marché d'acquisition et maintenance de copieurs, de multifonctions et prestations associées pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Marché à intervenir avec KOESIO.

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de l'ancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°3 : Maçonnerie - Marché conclu avec ELLIPSE.

Marché subséquent n°9 à l'accord cadre 2021-254 lot 1 - Travaux de démolition aux 9 et 11, rue Benoît MALON à Saint-Étienne conclu avec le groupement TPJ / MALIA TP / BR TECH, Marché subséquent n°9 à l'accord cadre 2021-255 Lot 2, Travaux de démoliti

Avenant n°1 au marché 2022 — 458 relatif à la réalisation d'œuvre d'art, sculptures Vergers avec l'artiste THOMAS GOUX dans l'espace public Friche EDEN, rue Blanqui située en centre-ville de Saint-Étienne_ Marché conclu avec l'artiste THOMAS GOUX.

Avenant n°1 au marché 2022 — 457 relatif à la réalisation d'œuvre d'art, sculptures Rézilientia avec l'artiste GHYSLAIN BERTHOLON dans l'espace public Friche EDEN, rue Blanqui située en centre-ville de Saint-Étienne_ Marché conclu avec l'artiste GHYSLA

Marché de prestations de services à intervenir avec SAINT-ÉTIENNE AQUATIC MÉTROPOLE pour l'encadrement des enfants lors des activités sportives des écoles municipales des sports.

Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre ville de Saint Etienne - Marché à intervenir avec la société SEMKIOSK.

Approbation du marché conclu avec Garage 404 pour la réalisation de l’action « Boost Emploi »

Mission de bureau d'études techniques pour structures béton armé, bois et métallique pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation -

Marché relatif à l'organisation de séjours conclu avec la ligue de l’Enseignement de la Loire dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 096 Désamiantage au groupe scolaire La Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque La Terrasse conclu avec l'entreprise TPM - Approbation -

Marché relatif à l'organisation de séjours conclu avec les PEP 42 dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2023

Fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec OKEENEA pour les lots 1 et 2 -

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d’Action Social et Saint-Étienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Accord-cadre

Marché conclu avec la société SAS EQUIP'EVENEMENT dans le cadre de la fourniture et livraison de moquette pour les évènements organisés par la Ville de Saint-Etienne

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 116 Réfection de chaufferie 2023 n° 2 - lot n° 5 chaufferie locaux Eurofins conclu avec l'entreprise BENETIERE.

Avenant n° 1 au marché n° 2021 — 298 travaux d’entretien et d’aménagement de voirie de moyenne ampleur – Territoire Furan 1 conclu avec EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - GUINTOLI.

Assistance à la maitrise d'ouvrage pour le renouvellement de la délégation de service public de la crèche La Source à Saint-Étienne - Marché public à intervenir avec ARBEA CONSEIL.

Exposition Cancers – Marché public sans publicité ni mise en concurrence à intervenir avec l’Etablissement du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie.

Exercice du droit de préemption — Bâti sur terrain propre 21 rue Louis Braille - Délégation du droit de préemption au profit de l'EPASE

Dépôt d'un permis d'aménager pour le réaménagement des espaces publics Tarentaize - Décision de M. le Maire en date du 25 octobre 2023

Mission d'audits techniques et énergétiques pour les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023.

Renouvellement du pool de photographes de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord cadre à bons de commande conclu avec les photographes Fabrice ROURE, Pierre GRASSET, Louis PERRIN et PHOT UP DESIGN (Hubert GENOUILHAC) - Décision

Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Marché subséquent n°5 à l'accord cadre n°2020-050 (VSE) et 202COMM57 (SEM) conclu avec les entreprises HORSPISTE et PACORET VERSION ORIGINAL

Attribution du marché de conception et création d'une maquette LEGO à l'entreprise BRICK EVENT - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 114 Réfection de chaufferie 2023 n° 2 - lot n° 1 chaufferie dépôt de la Comédie conclu avec l'entreprise BENETIERE - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Maintenance du logiciel SOLUQIQ — MYCARTO et prestations associées pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché à intervenir avec AB+ Software

Avenant n° 4 au marché n° 2022 — 365 « construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud » conclu avec le groupement d'entreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Décision de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Maintenance du logiciel KOLOK et prestations associées pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché à intervenir avec ARAWAK - Décision du Maire en date du 10 octobre 2023

Maintenance du logiciel ATS et prestations associées - Marché à intervenir avec SARL ATS - Décision du Maire en date du 10 octobre 2023

Maintenance du logiciel Micromusée, OpacWeb et prestations associées - Marché à intervenir avec SARL MOBYDOC - Décision du Maire en date du 10 octobre 2023

PE – Rénovation et consolidation des chalets du marché de Noël ville de Saint-Étienne – marché à intervenir avec BRUNON MENUISERIE - Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023.

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 237 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 2 étanchéité école Montchovet conclu avec l'entreprise SOPREMA - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la restauration et l'aménagement scénographique du Musée de la Mine/ Puits Couriot, Boulevard Franchet d'Esperey - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 02 oc

Acquisition d'un copieur haut volume couleur, maintenance et services associés pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE - Décision de M. le Maire en date du 29

Mission de contrôle technique de la construction pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2023

Opéra de Saint — Etienne - Marché de fourniture de rampes leds LLDE conclu avec CRYSTAL EQUIPEMENT - Décision de M. le Maire en date du 27 septembre 2023

Marchés de maintenance des Espaces Verts – Lot 1 Secteur NORD à intervenir avec le groupement TERIDEAL – Lot 2 secteur EST à intervenir avec la société IDVERDE – Lot 3 secteur OUEST à intervenir avec le groupement RIVOIRE et Lot 4 secteur St Victor à

Marché de maintenance du logiciel SIRIUS et prestations associées - Marché à intervenir avec FORUM SIRIUS - Décision du Maire en date du 29 septembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 085 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire de la Terrasse et Amicale Laïque de la Terrasse, 15 rue Léon Lamaizière conclu avec le groupement d'entreprises Let's go architecte / GBA & C

Prestation d'évaluation de la Cité éducative de Montreynaud - Marché conclu avec le groupement HUMANISME ET DEVELOPPEMENT / BERTHET CONSULTANT - Décision de M. le Maire en date du 02 octobre 2023

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de l'ancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°4 : Serrurerie - Infructueux - Lot n°5 : Eclairage/Vidéo-surveillance - Marché conclu avec INSTALUM STAL - Décision de M. le Maire en date

Muséographie de l'exposition « D'Olympie à Saint-Étienne : Sports en jeu » au Musée d'art et d'industrie en 2024 - Attribution du lot 1 mobilier à PACORET VERSION ORIGINALE, lot 2 multimédia à AVANT-GOÛT STUDIO et lot 3 impressions graphiques à PACOR

Avenant n°1 au marché « Fourniture de matériel et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux » n° 2020-462 lot n° 2 vitrerie : verre isolant, armé, clair, feuilleté conclu avec VITRERIE STEPHANOISE - Décision de M. le Maire en date du 12 s

PE — Fourniture de lampes d'éclairage public, de câbles et d'appareillage tous types pour la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec FOURNITEC pour les lots 1 et 2, SONEPAR pour le lot 3 - Décision de M. le Maire en date du 12 septe

Fête du Livre — Marché auteur conditionnel de la subvention de la SOFIA - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 septembre 2023.

Désamiantage et remplacement des laques et ossatures des façades de l'amicale Beaulieu, 11 Impasse Georges Clémenceau - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 septembre 2023

Marché conclu avec la société INSTALUM pour les travaux de création d'un éclairage de type LED sur le terrain de football en herbe et le city-stade en synthétique du stade de Janon à Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 12 septembre 2023

Fourniture et livraison de gaz propane en bouteilles - Accord-cadre à intervenir avec GAZ MATERIEL D'AUVERGNE - Décision de M. le Maire en date du12 septembre 2023

Accord cadre de retranscription des conseils métropolitains et municipaux et des instances paritaires de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole conclu avec DOCAPOINT - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

Restructuration des jardins ouvriers de Bel Air - Renouvellement (fourniture et pose) des cabanons de l’association Saint – Simon, Rue Joanny Panel - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

Accord — cadre mono attributaire d'impressions de cartes d'abonnement sécurisées, de vignettes autocollantes et autres produits destinés au service Stationnement – Marché à intervenir avec l'Imprimerie I.D.O. - Décision de M. le Maire en date du 11 sep

Accord cadre à bons de commande pour l'impression de la bâche de l'Hôtel de Ville conclu avec PRO ENSEIGNES - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

Accord — cadre à bons de commande - Impression numérique de photos pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole à intervenir avec VERSION ORIGINALE – Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023.

Visuel de l'exposition temporaire « Sport et olympisme » (titre provisoire) au Musée d'Art et d'Industrie et à Couriot, Musée de la Mine - Marché à procédure adaptée à intervenir avec l'entreprise PHASME CREATION GRAPHIQUE - Décision de M. le Maire e

Avenant n°1 au marché subséquent 5 n° 2020-229 Maitrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics secteur rue Follereau et ancienne école de la Cotonne conclu avec le groupement d’entreprises Jardiniers des Villes / Alpages / Géolis. Décision de

Marché à procédure adaptée d'audit et conseil en assurances à intervenir avec le cabinet ACE Consultants - Décision de M. Le Maire en date du 28 août 2023.

Mission de contrôle technique pour l'extension de l'école Paule et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023.

Pass loisirs seniors 2023 – 2024 — Marchés à procédure adaptée ouverte pour l'achat de places du spectacle. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023.

Pass loisirs seniors 2023 – 2024 — Marchés négociés sans mise en concurrence pour l'organisation de thés dansant et la mise en place de séances de danse. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023.

Avenants n°1 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°1 au contrat n°2022-445 lot n°5 : Musées et salles d'exposition - Avenant n°1 au contrat n°2022-449 lo

Délivrance de concessions cimetières — juillet 2023- Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023.

Travaux de bâtiments 2023 — Approbation - Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023.

Travaux d'aménagement de la salle des fêtes Paganini, 5 rue Paganini - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023.

Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 132 Assistance technique pour les travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy,179 Rue Bergson conclu avec le groupement GBA ENERGIES, mandataire , GBA&co Economistes et OPC - Ingénierie Construction BET Structur

Marché d'organisation et d'animation de l'arbre de Noël 2023 pour les enfants des agents de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole conclu avec CENTRE FRANCE EVENEMENTS - Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

Acquisition de places de matches de football pour le grand public - Saison 2023-2024 - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence avec la SASP ASSE LOIRE

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises CECOIA, GOUNON & FILS et CHOMIENNE - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 131 étude de programmation pour la création d'un équipement socio culturel dans le cadre du projet Cité du Design 2025 conclu avec le groupement d'entreprises du groupement FILIGRANE PROGRAMMATION / DETEA / GESCEM / H3C

Fourniture et maintenance d'une Solution de gestion du stationnement sur voirie - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

PE — Fourniture de poisson frais pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec METRO SAINT-ETIENNE - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de l'ancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°1 : Voirie - Marché conclu avec STAL TP - Lot n°2 : Assainissement - Marché conclu avec EUROVIA LMTP - Décision de M. le Maire en date du 2

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 241 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 6 faux plafonds école Cottencière conclu avec l'entreprise PFP CHATAIN - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Travaux de fourniture et pose de protections métalliques anti vandalisme sur les faces Est et Nord de la médiathèque de Tarentaize, 22 rue Jo Gouttebarge - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 075 Réfection des installations de chauffage, production ECS et traitement d'air de la piscine Raymond Sommet, 3 Boulevard Jules Janin conclu avec REY SA - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 202

Avenant n° 3 au marché n° 2022 — 365 « construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud » conclu avec le groupement d'entreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023.

PE — Avenant n°1 au contrat n°2022-041 relatif à la fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la Ville de Saint-Étienne - Avenant de transfert à DIDACTO - Décision de M. le Maire en date du

Accord cadre à bons de commande pour le routage du magazine interne TAM TAM conclu avec la société ALPHA ROUTAGE - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023.

PE — Acquisition et maintenance associée de matériel de nettoyage professionnel pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec la société SP MAT pour le lot 1 et avec la société SOLU PANNES pour le lot 2 -

Accord cadre à bons de commande pour l'impression du magazine interne TAM TAM conclu avec la société REBOUL - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023.

Accord cadre à bons de commande pour la mise en page et la correction de support de documents conclu avec les agences NIAKS NIAKS, DIESEL PRODUCTION, TORIGAMI et MAISON BALTHAZAR - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023.

Création d'une installation de chauffage et traitement d'air à la Bobine - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023.

Marché de réalisation du stand de la Foire 2023 pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole conclu avec la société LES STANDISTES - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023.

Attribution d'un accord cadre de relations presse pour le Musée d'Art et d'Industrie et le Musée de la Mine à l'agence C la Vie - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023.

Attribution d'un marché sans mise en concurrence à Transdev pour le transport du public lors du festival des roches celtiques - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

PE — Avenant n°1 au marché 2022-118 intervenu avec l'entreprise EUROVIA Drôme Ardèche Loire Auvergne - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau et de ses abords - lot 1 VRD - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

Avenant n°3 au marché de démolition aux 5 et 7, rue Paganini conclu avec le groupement DEMCY France Sud / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON et Fils / BOUTIN FACADES - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 084 vérifications, maintenance et travaux d'installations des systèmes de désenfumage naturel et mécanique 2022 – 2025 conclu avec AED - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

(PE) Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 365 « construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud » conclu avec le groupement d'entreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 376 travaux de création d'une installation de production d'ECS solaire, vestiaires du stade Etivallière 'Féminines de l 'ASSE', Allée des Frères Gauthier conclu avec l'entreprise NEEL FRAISSE - Décision de M. le Ma

Achat de places de croisières des gorges de la Loire en Forez sur le bateau "Le Grangent" - Marché à intervenir avec SARL CHERY - Décision du Maire en date du 10 juillet 2023.

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises AUBONNET, NEEL FRAISSE, MARTIGNIAT, DERIBREUX, ROZIERES et ID VERDE - Décision de M. le Maire e

Fourniture et pose d'abris de jardin simples et doubles – Marchés à intervenir avec la Menuiserie GRATALOUP - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

Dépôt de permis de démolir pour le tènement immobilier du 12 au 20 rue Docteur Louis DESTRE à SAINT-ETIENNE - Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023.

Dépôt de permis de démolir pour le bâtiment au 74 rue BERTHELOT à SAINT-ETIENNE - Décision de M. Le Maire en date du 07 juillet 2023.

Dépôt de permis de construire pour l'installation d'un bungalow abritant des vestiaires au stade Eric Thellyère, 32 route départementale à Saint-Victor - Décision de M. le Maire en date du 06 juillet 2023.

Fournitures de pièces détachées, de consommables techniques et de prestations pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec la société LTCM pour l

Marché de prestations de services d'études et de conseils en matière d'application de la Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles pour l'Opéra de la Ville de Saint-Étienne conclu avec AARPI BARON, AIDENBAUM et ASSOCI

(PE) Travaux de réfection de chaufferies 2023 n° 2 – lot n° 1 dépôt de la Comédie, lot n° 4 Boule de la Croix de l'Orme, lot n° 5 locaux Eurofins, lot n° 7 groupe scolaire Gaspard Monge et lot n° 8 climatisation technopôle bureaux - Approbation - Déc

PE – Vérifications périodiques des équipements sportifs et des aires de jeux – Marchés à intervenir avec SOLEUS pour les lots 1-Équipements sportifs dans les écoles élémentaires publiques et 2-Équipements sportifs dans les Gymnases et avec CERES CONT

(PE) Mission d'économiste tous corps d'état pour la Ville de saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Appel d'offres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 30 juin 2023.

Maintenance progiciel ELISATH — Décision du Maire en date du 30 juin 2023.

Travaux de réaménagement de la muséographie des salles permanentes du Musée d'Art et d'Industrie - attribution du lot 1 à la menuiserie BRUNON, du lot 2 à BOUVIER SIGNATURE, du lot 3 à COBAS et du lot 4 à NOVELTY FRANCE - Décision de M. le Maire en d

PE — Avenant au marché n°2022-119 - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau et de la rue Philippon - Décision de M. le Maire en date du 15 juin 2023

PE — Avenant au marché 2022-118 - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau et de la rue Philippon - Décision de M. le Maire en 15 juin 2023

Evolution et maintenance de la solution logicielle KOLOK de gestion des contacts pour le Musée d'Art et d'Industrie et Musée de la Mine- Marché à intervenir avec ARAWAK - Décision du Maire en date du 30 juin 2023.

PE — Avenant n°1 au marché n° 2022-120 - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau - lot 3 Fontainerie conclu avec SAS TERIDEAL - SEGEX ENERGIES - Décision de M. le Maire en date du 14 juin 2023.

Avenant n°1 au marché n°2023 — 049 avec PROJETLYS pour les abonnements licences POWELL, licences LETSIGNIT et licences COREVIEW - Décision du Maire en date du 08 juin 2023

(PE) Fiabilisation et amélioration du fonctionnement de l'installation d'aspiration et de filtration des poussières de l'atelier de menuiserie à l’Opéra, 16 Allée Shakespeare - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Dépôt de permis de démolir pour l’ancien bowling au 31 Boulevard Jules JANIN à SAINT-ETIENNE - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

PE — Accord cadre de mission d'assistance technique pour la mise en œuvre des plans rez-de-chaussée vacants et façades de la Ville de Saint-Etienne conclu avec Les Ateliers - Décision de M. le Maire en date du 13 juin 2023

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 39 place du Peuple 42000 Saint Etienne appartenant aux Consorts TISSIER - Délégation du Droit de Préemption Urbain à l'EPASE. Décision de Monsieur le Maire en date du 02 juin 2023

Travaux de réaménagement de la muséographie des salles permanentes du Musée d'Art et d'Industrie - attribution du lot 5 menuiserie et du lot 6 dépose à la menuiserie BRUNON - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023.

PE Maîtrise d'œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023.

PE — Avenant n°1 au marché n°2023-058 relatif à la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Saint-Étienne (VSE), Saint-Étienne Métropole (SEM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Lot n°2 : Boi

PE — Avenant n°1 au marché n°2023-057 relatif à la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Saint-Étienne (VSE), Saint-Étienne Métropole (SEM) et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Lot n°1 : Boi

Maintenance de la solution BE.WEAPON pour la gestion informatisée des armes, éléments d'armes et équipements de la police municipale, matériels et prestations associées - Marché à intervenir avec STID - Décision du Maire en date du 31 mai 2023

(PE) Avenant n° 2 au marché Étude de programmation pour la construction d'un pôle Enfance Jeunesse du quartier de Montreynaud, Boulevard Saint-Saëns conclu avec l'entreprise FLORES SASU - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 24 mai 2023.

PE — Prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec la société MAGSCENE pour les lots 1, 2 et 3, et la société AWH po

PE Avenant n°1 au marché 'fourniture de matériel et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux' n° 2021-118 lot n° 3 peinture, revêtements muraux et sols conclu avec PPGD LA SEIGNEURERIE - Décision de M. le Maire en date du 12 mai 2023

PE — Maintenance du copieur IPC IPC 700 n°QKM03439 - Marché à intervenir avec CANON - Décision de M. le Maire en date du 12 mai 2023

PE — Avenant 1 marché 222-429 pour des travaux de démolition rue JABOULAY à Saint-Etienne conclu avec TPJ - Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023.

Délivrance de concession de cimetières – Avril 2023 – Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2023.

Crèches et jardin d'enfants municipaux, relais petite enfance et centre de loisirs sans hébergement municipaux, établissements d'accueil du jeune enfant en délégation de service public - Convention d'objectifs et de financements et avenants à interve

Restauration scolaire — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public de restauration scolaire - Approbation

PE — Prestations de gardiennage des installations, des manifestations événementielles et des grands événements de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société GARDIS pour le lot

PE — Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Marché subséquent n°8 à l'accord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023.

(PE) Avenant n°1 au marché n°2022 — 319 conclu avec l'ATELIER D pour l'aménagement du Boulevard Salvador Allende et des rues adjacentes à Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 05 mai 2023.

Attribution d'un marché de co — commissariat pour une exposition photo au Musée d'Art et d'Industrie prévue en 2026 passé sans publicité ni mise en concurrence en raison de son montant - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Fête du Livre 2023 _ Marché subséquent n°3 à intervenir avec l'Imprimerie REBOUL à l'accord-cadre 2021-150 et avec la société PACORET VERSION ORIGINALE à l'accord-cadre 2021-151 pour l'année 2023. Décision du Maire en date du 04 mai 2023

(PE) Travaux de réhabilitation et extension du centre d'animation pour tous sur le Parc de Montaud - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises GENEVRIER et SUPER - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

(PE) Marché conclu avec l'entreprise HERVE THERMIQUE pour la fournitures et services de réseaux hydrauliques, d'automatisation de traitement d'eau et de pompes pour les piscines municipales de la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en da

Abonnements licences POWELL, licences LETSIGNIT et licences COREVIEW - Marché à intervenir avec PROJETLYS - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

Maintenance et support des sites web (socle technique wordpress) et prestations associées - Marché à intervenir avec LES IMAGEURS - Décision du Maire en date du 28 avril 2023

Acquisition de licences de base de données ORACLE auprès de l'UGAP - Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023

Rénovation secteur Loubet Tarentaize - Convention de groupement de commande pour assistance à maitrise d'ouvrage (OPCIC ) - Approbation

Ajustements mineurs n°3 de la convention partenariale pour la mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation

Projet de réaménagement de la place Carnot - Enveloppe prévisionnelle de l'opération - Convention de mandat de réalisation avec Cap Métropole - Approbation

Autorisation de signer un protocole transactionnel avec l'entreprise EUROVIA, titulaire du marché 2022-118 concernant l'aménagement de la place Waldeck Rousseau et la rue Philippon - Approbation

(PE)_Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la rénovation et remise en état du revêtement de sol sportif dans le gymnase les Champs à Saint-Etienne conclu avec l'entreprise ART-DAN - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023.

Grand Clos - rue du Puit de la Garenne - acquisition d'une parcelle de terrain à la société Forézienne de Promotion - Approbation

Montreynaud - 47 rue Molina - Acquisition d'un ténement foncier auprès du Toit Forézien - Approbation

Accord — cadre mono-attributaire pour les diagnostics amiante et plomb avant travaux et avant démolition ainsi que les diagnostics règlementaires immobiliers pour les Villes de Saint-Etienne, Saint Chamond et Saint-Étienne Métropole - Autorisation de s

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole (n°4) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Protocole d'accord transactionnel avec la société VEDIAUD

Evolution des dispositions relatives à la prise en charge partielle des abonnements correspondants aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail - Approbation

Prévoyance - Prolongation du contrat collectif - Approbation

Adhésion au groupement d’intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers (GIP RESAH) pour la mise à disposition de l’accord-cadre « Fourniture et intégration de solutions de sécurité et services managés » - Approbation

(PE) Travaux de réfection de chaufferies 2023 – lot n° 1 Opéra, lot n° 2 médiathèque de Tarentaize, lot n° 3 crèche, marché, association Grenette, lot n° 4 école maternelle Paillon et lot n° 5 école maternelle Rivière- Approbation - Décision de M. le

Délivrance de concession de cimetière — Mars 2023. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023.

Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 045 Accord cadre : Mission de contrôle technique – lot n° 2 secteurs 2 et 3 conclu avec APAVE SUDEUROPE - Approbation - Décision de M. le Maire en date du07 avril 2023

(PE) Mission d'ordonnancement pilotage coordination pour la réalisation d'un équipement socio culturel, quartiers Sud Est - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

(PE) Avenant n° 1 aux marchés n° 2022 — 371 maintenance et travaux d'entretien sur les ascenseurs, monte charges et escalators et n° 2022-372 maintenance et travaux d'entretien sur les portails, portes, barrières automatiques - Approbation - Décision

PE — Marché de démolition 2021-457 conclu auprès d'ARNAUD DEMOLITION, Avenant n°2 - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

PE Veille juridique — Attribution d'un marché à la société DOCTRINE - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

PE — Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la clôture de la délégation de service public de restauration scolaire municipale existante et son renouvellement à intervenir auprès du cabinet ARBEA - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

(PE) Travaux de remplacement des menuiseries extérieures aluminium de l'école Chavanelle, 20 Rue Marcellin Allard - Marché à intervenir avec l'entreprise VMV - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 32 rue Beaubrun 42 000 Saint-Etienne appartenant à Mme et M. Canoz. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire en date du

PE — Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société SOUCHON BOISSONS SE

Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Marché conclu avec l'entreprise HERVE THERMIQUE pour la maintenance des stations de désinfection au chlore gazeux, gestion de l'astreinte et conduite des installations de traitement d'eau des piscines municipales de la Ville de Saint-Etienne - Décisi

Etude de renouvellement urbain - La Perrotière - Approbation

Projet Partenarial d'Aménagement Gier, Ondaine, Saint-Etienne Sud - Avenant n°2 - Approbation

Vœu déposé par le groupe Saint — Etienne Demain - Situation du groupe Casino et inquiétudes sur l’emploi sur le territoire - A l’attention de Monsieur Bruno Le Maire, Ministre de l’Economie et des Finances

(PE) Marché conclu avec NATURALIS pour la fourniture et livraison d'engrais organique pour sols sportifs gazonnés pour 14 terrains de la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 24 mars 2023.

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2022 - SPL Cap Métropole et avenant n°2 au contrat de concession - Approbation

Organisation du centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Marché à intervenir avec les Francas - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

(PE) Accord — cadre n° 2021-400 pour les missions d'étude de programmation sur le patrimoine de la direction Éducation - Marché subséquent n° 4 à intervenir avec GREEN BUILDING pour l'étude de programmation pour l'extension de l'école élémentaire Jacqu

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole (n°3) - Convention de groupement de commandes - Approbation

(PE) Intervention de vérification, surveillance et dévégétalisation des éléments et matériaux sur l'ensemble du site du Puits Couriot - Marché à intervenir avec l'entreprise COMTE pour le lot n° 1 maçonnerie métallerie - Décision de M. le Maire en da

Maintenance et hébergement logiciels et plateforme SMART PATROL (Procès-Verbaux électroniques, Forfait Post Stationnement), logiciels, matériels et prestations associées - Marché à intervenir avec BLUESYSTEMS - Décision de M. Le Maire en date du 20 m

Maintenance des installations de radiotéléphonie, acquisitions et prestations associées - Marché à intervenir avec GEDYT - Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

(PE) Marché conclu avec l'Atelier CHANEAC Architecture pour la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une voie d'accès dans le stade Auguste Dury à Saint-Etienne, dans le cadre des JOP 2024.

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine – Marché sans mise en concurrence à intervenir avec M. Guy Scherrer pour la restauration d'un métier à tisser – Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

(PE) Restauration des demi dômes des absidioles de l'Eglise Sainte Marie, 1 Rue Élise Gervais - Marchés à intervenir avec l'entreprise BEAUFILS pour le lot n° 1 couverture échafaudage maçonneries et l'entreprise ATELIER THOMAS VITRAUX pour le lot n°

PE — Fourniture de lanternes d'éclairage public - Marché subséquent n°1 à venir avec l'entreprise ECLATEC SA - Approbation. Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023.

PE — Marché de fourniture d'une buvette, de petites restaurations et organisation de manifestations culturelles pour les "Before de Couriot 2023/2024" conclu avec les Cinq Cempotes - Décision de M. le Maire en date du 15 mars 2023

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 146 Mise en place d'une chaudière bois granulés et réfection de la panoplie hydraulique au château de la Perrotière, 44 Rue des Bruyères conclu avec l'entreprise EVIDENCE - Approbation - Décision de M. le Maire en

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°2 portant sur la baisse du pourcentage de la redevance. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 202

Quartier de Terrenoire — 18 rue Louis Destre - Convention de relogement entre Monsieur Loïc MURE, l'ADAC et la Ville de Saint-Étienne. Décision de M. le Maire en date du 09 mars 2023

Terrenoire - 10 rue Louis Destre - Acquisition d'un tènement foncier dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier - Approbation

Solaure - 15 rue Courteline - Acquisition d'un garage boxé dans la perspective de l'aménagement de l'entrée du parc de Solaure - Approbation

Ravalement de façade - Approbation

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole (n°2) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Convention de groupement de commandes pour les travaux d'espaces publics de Tarentaize - Approbation

Accord — cadre mixte de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer la convention de groupement de comm

Mise en place d'un nouvel outil de ticketing pour les incidents informatiques - Convention avec la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière (C.A.I.H.) - Approbation

Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de la prévoyance - Approbation

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour le lancement d'un accord cadre de formation sécurité - Approbation

Conception et réalisation de la rénovation de l‘installation artistique de « la place du Caillou » dans le quartier de Carnot Jacquard - Marché à intervenir avec ESCALE DESIGN - Décision de M. le Maire en date du 09 mars 2023

Exercice du droit de préemption — lots de copropriété 83 rue Louis Soulié appartenant à Monsieur Jean Rocher - Décision de M. le Maire en date du 06 mars 2023

Marché de maîtrise d'œuvre pour la reprise d'étanchéité partielle du parking Antonin Moine dans la cour d'école Chavanelle et sur le passage Louis Granger conclu avec l'entreprise DI RUZZA - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

PE Accord cadre à bons de commande — Prestations pour trajets domicile/ travail ou trajets professionnels pour agents en situation de handicap à intervenir auprès d'Allô Taxi - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

PE — Accord cadre à bons de commande - Retransmission des conseils municipaux à intervenir avec l'entreprise Webcastor - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

(PE) Avenant n° 3 au marché 2021 — 159 conclu avec l'entreprise ALGECO SAS concernant les travaux pour la mise en place de bâtiments modulaires d'accueil temporaire à la crèche Calindoudou Le Colibri, Boulevard Salvador Allende - Approbation - Décision

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 365 construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud conclu avec le groupement d'entreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2021-108 - Maîtrise d'œuvre des espaces publics - Aménagement du secteur de Tarentaize - Quartier ANRU Tarentaize Beaubrun conclu avec l'entreprise Villes et Paysages - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Marché conclu avec le groupement SAS COP APPUY CREATEURS-APPUY CULTURE/OXYGENE pour la scénographie de l'exposition temporaire "monde miniature" (titre provisoire) à Couriot musée de la mine à Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 22 fév

Renouvellement de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Demande d'approbation de la saisie de la Commission Consultative des Services publics Locaux et du Comité Social Territorial

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 238 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 3 étanchéité école Vivaraize conclu avec l'entreprise ASTEN - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023.

(PE) Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2023-2026, lot n° 3 Médiathèque de Tarentaize et Musée d'Art et d'Industrie à intervenir avec EIFFAGE ENERGIE SYSTEME CLEVIA CENTRE EST - Décision de M. le Maire en date

PE — Marché de restauration de statues ornant le parvis de la place de l'Hôtel de Ville à intervenir auprès de la société SOCRA - Avenant n°2 - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023.

Construction d'un équipement socio-culturel des Quartiers Sud-Est situé au 28 boulevard de la Palle à Saint Etienne - Permis de construire - Approbation

Projet urbain partenarial - Théo Delsart - Signature d'une convention tripartite We Prom - Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Etienne - Approbation

Commune de Lapte (43) - Lieu-dit Le Charbonnier - Acquisition d'une parcelle boisée auprès des Consorts VERDIER - Approbation

Terrenoire - Acquisition de parcelles boisées lieu-dit Au Regard et lieu-dit Gillière - Approbation

Plan Local d’Urbanisme - Création d’un périmètre d’étude dans le centre de Terrenoire - Approbation

PE — Avenant n°1 au marché n°2022-261 relatif à la fourniture, la livraison, le montage et l'installation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaire et crèches – Lot n°1 : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier

PE — Prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société ATALIAN pour le lot 9 et la société USINET pour les lots 10 et 11 - Déc

PE — Avenant de transfert n°1 pour le marché 2020-342 relatif à la location de toilettes chimiques autonomes lors d’événements organisés par la Ville de Saint-Étienne – Marché conclu avec la société AXE ENVIRONNEMENT absorbée par l'entreprise WCLOC S

Exercice du droit de Préemption — Tènement immobilier 7 rue Denfert Rochereau42000 SAINT ETIENNE appartenant à M. CHARVOLIN Pierre et Mme SOLAREK Martine - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE.

(PE) Avenant n°1 marché 2022 — 132 Assistance technique pour les travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy,179 Rue Bergson avec l'entreprise GBA ENERGIES - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 14 février 2023.

Centre Ville - Parking Antonin Moine - Régularisation foncière - Création d'une servitude sur le domaine public d'accès à un autre parking propriété de la société d'Alliade - Approbation

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'études géotechniques - Approbation

Prestations de maintenance, réhabilitations et études pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Étienne Métropole et l

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord cadre de prestations de retranscription des séances des assemblées délibérantes et des instances représentatives du personnel - Approbation

Montreynaud — Réaménagement du secteur Saint-Saëns-Kosma-Bach - Déconsignation suite à l'obtention du jugement d'expropriation concernant M. Thierry Berger - Arrêté en date du 17 juillet 2023.

Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial se réunissant le 31 juillet 2023 - Mme Laurence RICCIARDI. Arrêté en date du 17 juillet 2023.

Arrêté de consignation suite à une préemption exercée par la ville de Saint-Etienne au 83 rue Louis Soulié - Arrêté en date du 22 juin 2023.

PE — Avenant n°2 au marché 2022-048 conclu avec le groupement DEMCY France Sud / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON ET FILS / BOUTIN ML FACADES – Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

PE — Avenants aux marchés de Travaux d'aménagement de deux stades de football en gazon synthétique avec éclairage à Montreynaud conclus avec PARCS ET SPORTS (lot 1) et EPSIG (lot 2). Décision de M. le Maire en date du

Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial se réunissant le 06 avril 2023 - RICCIARDI Laurence.

Réaménagement du secteur Saint-Saëns - Kosma - Bach - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Habitat et Métropole - Approbation

Acquisition/Location et maintenance de terminaux de paiement électronique (TPE) et prestations associées - Marché sans publicité ni mise en concurrence sans mini et maxi de 40 000 € HT à intervenir avec le prestataire JDC - Décision de M. le Maire en

Maintenance des installations de téléphonie fixe et prestations associées - Marché à procédure adaptée à intervenir avec JL SYSTEMS - Décision de M. le Maire en date du 20 janvier 2023

Evolution du système de téléphonie fixe, prestations, fournitures et services associés - Marché à intervenir avec NXO FRANCE - Décision de M. le Maire en date du 20 janvier 2023

La Cotonne - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en direction de quatre grandes copropriétés fragiles et dégradées - Convention-cadre partenariale - Approbation

Quartier de Bergson - Copropriété Berthiez - cession de lots à usage économique au profit de l'entreprise HEF - Approbation

Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental AMITER - Convention entre l'Etat, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Marché relatif à la réalisation des supports de communication du service Ville d'Art et d'Histoire de la Ville de Saint-Etienne-Marché à intervenir avec Agence KRAFTAMBULES.

Marché relatif à la réalisation des supports de communication des deux musées municipaux (Couriot et Musée de la Mine et Musée d'Art et d'Industrie)

PE — Accord cadre à bons de commande - Marché de création de messages téléphoniques pour 2023 à 2025 conclu avec la société Studio Mag - Décision de M. le Maire en date du 20 janvier 2023.

Crêt de Roc - Impasse du Crêt de Roc - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de M. Sylvain Martin et de Mme Mathilde Gestin - Approbation

PE — Acquisition de produits pétroliers en vrac, d’AdBlue et prestations associées pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.- Accord cadre à marchés subséquents à intervenir avec les sociétés DYNEFF, ETABLISSEMENT F. VINCENT ET FILS,

Quartier de Michon - 14 rue Emile Deschanel - Désaffectation, déclassement d'un délaissé - Echange foncier avec la SCI LEMA - Approbation

PE — Avenant n°2 au marché n°2022-101 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les crèches, la Ville de Saint-Étienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Lot n°3 : Produits surgelés avec DS RHONE ALPES - Avenant de ré

Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et maxi de 151 000 € HT, à intervenir avec le prestataire INETUM SOFTWARE FRANCE pour la maintenance du progiciel GIMA WEB

Mission d'études géotechniques pour la réalisation d'un équipement socio culturel, quartiers Sud Est - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2023

PE — Assistance technique pour le plan de reconquête des rez-de-chaussée vacants - Accord cadre à bons de commande à intervenir avec Les Ateliers - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2023

PE Impression numériques de photographies - Accord cadre à bons de commande à intervenir auprès de PRO ENSEIGNES - Décision de M. le Maire en date du 17 janvier 2023.

PE — Accord cadre pour le conseil et l'accompagnement de projets de coopération à intervenir avec le groupement LENORMAND / CHABRE - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2022-311 relatif à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Lot n°2 : Electricité – C4 C5 conclu avec EKWATEUR SA - Avenant de transfert à EKWATEUR PRO - Décision de M. le Maire en date du 10 jan

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2024-2027 - Appel d'offres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n° 2 au marché n° 2021-298 travaux d’entretien et d’aménagement de voirie de moyenne ampleur – Territoire Furan 1 conclu avec EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - GUINTOLI - Approbation

Réalisation de supports de communication pour les musées d'art et d'industrie et de la mine - Accord cadre à bons de commande attribué à l'agence VIR'GUL

Accord — cadre d’installations d’arrosage – Marché à intervenir avec la société CHOMAT Arrosage

Acquisition de matériel de sonorisation, de projecteurs asservis, leds et vidéoprojecteurs pour l'opéra de Saint-Etienne - Marché conclu avec Mag'Scène pour le lot 1 et Le Chaos pour le lot 2 -

Avenant n°1 au contrat n°2023 — 242 relatif à l'acquisition de fourniture de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale et de fournitures scolaires pour les établisse

Maintenance solution GEODP pour la gestion des occupations du domaine public, matériels spécifiques et prestations associées - Marché à intervenir avec SOGELINK -

Maintenance logiciel Vdoc et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec VISIATIV SOFTWARE

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de l'ancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°6 : Aménagements paysagers - Marché conclu avec LAQUET -

Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 234 Maîtrise d’œuvre pour la construction de l'équipement socio-culturel des quartiers Sud-Est conclu avec le groupement d'entreprises VIGIER (mandataire), Atelier 131, BIMING, BATISERF, DOMO FLUIDES, GAMBA, A&T et B IN

Travaux d'éclairage public — Lot 1 Petits travaux de maintenance à intervenir avec le groupement DOUSSON– Lot 2 Travaux de Peinture à intervenir avec la société ASSADA– Lot 3 Travaux Neufs à intervenir avec le groupement DOUSSON et Lot 4 Fourniture d

Maintenance du PROGICIEL ELISATH, matériels et prestations associées pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché conclu avec ELISATH -

Acquisition et maintenance de défibrillateurs pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec la société A CŒUR VAILLANT -

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 052 Intervention de vérification, surveillance et dévégétalisation des éléments et matériaux sur l'ensemble du site du Puits Couriot conclu avec l'entreprise SAS COMTE

Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Marché subséquent n°9 à l'accord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS.

Décors et scénographies pour le marché de Noël 2023 - Marché à procédure adaptée conclu avec Affaires à suivre.

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 044 Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires - lot 1 stade Eric Thellyere conclu avec l'entreprise Cougnaud - Approbation.

Dépôt de permis de construire pour la création de 198 m² de bureaux dans les locaux de l'ex Stéphanoise des Eaux, 5 Rue Eugène Beaune à Saint-Etienne  Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2023.

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende – Avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise ARCHIMBAUD CONSTRUCTION - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 094 Intervention de dévégétalisation des éléments et matériaux sur l'ensemble du site du Puits Couriot – lot n° 2 entretien des espaces verts conclu avec l'entreprise ID VERDE - Approbation - Décision de M. le Maire en

Travaux de bâtiments 2023 – Lot n° 5 Etanchéité du groupe scolaire Saint Saëns - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Mission d'assistance technique pour la rénovation et l'extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93 et 95 Rue Jean Baptiste David - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Avenant n°3 au marché 2021 — 162 conclu avec Arts Live Entertainment relatif à la programmation, l'organisation et la production de la saison théâtrale 2023/2024 de l'Opéra de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 02 octobre 2023

Marché de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour l'encadrement des enfants lors des activités sportives des écoles municipales des sports. Décision de M. le Maire en date du 12 septembre 2023.

Accord — cadre à bons de commande - Impression, adhésivage, désadhésivage et stockage de supports de signalétiques Plugs et plus pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole à intervenir avec VERSION ORIGINALE – Décision de M. le Maire en

Achat de places de croisières des Gorges de la Loire en Forez sur le bateau "Le Grangent" - Avenant n°1 à intervenir avec SARL CHERY - Décision du Maire en date du 31 août 2023.

Pass loisirs seniors 2023 — 2024- Marchés négociés sans mise en concurrence pour l'achat de places du spectacle. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023.

Organisation de cycles de voile à destination des élèves des écoles primaires stéphanoises. Marché conclu avec le Club Nautique de Saint-Étienne Décision du Maire en date du 16 août 2023.

Avenants n°1 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°1 au contrat n°2022-444 lot n°4 : Équipements de la direction des affaires culturelles (DAC) - Avenant

Délivrance de Concession Cimetière – juin 2023 - Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023.

PE — Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Marché subséquent n°1 à intervenir avec la société ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) - Déci

Etude des réseaux secs secteur Loubet Boivin à Saint-Etienne - Contrat conclu avec TELYP - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

Mission de contrôle technique pour la restauration et l'aménagement scénographique du Musée de la Mine/ Puits Couriot, Boulevard Franchet d'Esperey - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

Remplacement du système de sécurité incendie de l'Opéra, Allée Shakespeare - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023.

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 450 travaux de réfection de la chaufferie de l'église Sainte Marie conclu avec l'entreprise NEEL FRAISSE - Décision de M. le Maire en date du 30 juin 2023.

Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec les sociétés DIRECT ENERGIE, ENGIE, EDF

Travaux de désamiantage au groupe scolaire La Terrasse pour relocaliser l'amicale laïque La Terrasse - Marché à intervenir avec TPM - Décision de M. le Maire en date du 15 juin 2023

Dispositif d'Accompagnement Social pour le Relogement des Ménages - Protocole à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les partenaires institutionnels - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Délégation de service public - Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant - EAJE La Source - Décision de principe - Approbation

Scène de musiques actuelles le Fil - Contrat de délégation de service public pour son exploitation - Décision de principe - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Couriot Musée de la Mine - Acquisition d'objets - Approbation

Valbenoite — Protocole transactionnel à intervenir avec la boucherie Penot 87 rue Antoine Durafour

(PE) Intervention de dévégétalisation des éléments et matériaux sur l'ensemble du site du Puits Couriot- Marché à intervenir avec l'entreprise ID VERDE pour le lot n° 2 espaces verts - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023.

Projet d'aménagement de Tarentaize 2 - Avenant à la convention de maitrise d'ouvrage avec Métropole et Habitat - Approbation

Quartier du Soleil - Aménagement de l'ilôt Beaunier - Convention d’avance financière entre la Ville de Saint-Etienne et l’aménageur Cap Métropole - Approbation

Hyper — centre - Ilôt Loubet - Acquisition de volumes immobiliers auprès de l'EPASE pour la réalisation du futur pôle patrimonial et locaux de la direction police et sécurité civile municipale

Montreynaud - Rue Jacques Offenbach et Boulevard Antonio Vivaldi - Acquisition et cession de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation

PE — Feux d'artifice 2023 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec les entreprises Lux Factory (lot 1), ARSOTEC (lot 2) et Grand Final (lot3) - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Étienne Centre Deux (ASL) - Convention financière à intervenir avec l'ASL pour l'entretien de la dalle piétonne - Approbation

Quartier du Soleil - Convention opérationnelle à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, EPORA et la Ville de Saint-Etienne pour le site de l'entreprise Bony sise 53 Boulevard Fauriat - Approbation

Convention constitutive de groupement de commande avec Saint Etienne Métropole pour des prestations d'interprétariat en langue des signes française - Approbation

Fourrière automobile de Saint Etienne - Délégation de service public - Choix du délégataire et du contrat - Approbation

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2022 par le Conseil Municipal.

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Etienne Métropole (n°5) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Achats dans le domaine de l’informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation.

Marché — Réalisation de photos et d'ateliers de pratiques artistiques à Couriot - Musée de la Mine - Décision de M. le Maire en date du 24 mai 2023

PE — Système de contrôle d'accès des zones piétonnes – Marchés à intervenir avec AXIMUM GES RRA pour le lot 1 Prestations de maintenance et modification du système de contrôle d’accès des zones piétonnes y compris Fourniture du matériel compatible av

PE — Marché subséquent n°7 à l'accord cadre 2020-467 - Réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne dans le vallon du Vernet conclu avec l'entreprise CELIGEO - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023.

PE — Transports d'enfants et d'adultes en autocar et minibus avec chauffeur pour la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société AUTOCARS CHAZOT pour les lots 1 et 2 - Décision de M. le Maire en date du 07 av

(PE) Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires à intervenir avec l'entreprise Cougnaud pour le lot 1 (stade Eric Thellyere) - Décision de M. le Maire en date du 29 mars 2023

Administration, exploitation et maintenance des portails captif et statistiques du WIFI, acquisition de bornes WIFI, accessoires et prestations associées - Avenant de transfert au contrat conclu avec NOMOSPHERE - Décision de M. le Maire en date du 30

Maintenance des logiciels ERMES, ALOES et SYRACUSE et prestations associées - Avenant de transfert au contrat conclu avec ARCHIMED - Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

PE — Avenant n°1 au marché 2020-242 "Mise en place de solution RFID, maintenance portiques et prestations associées" conclu avec la société Bibliotheca France SAS - Décision de M. le Maire en date du 07 mars 2023

Avenant n°1 au marché n°2022 — 258 relatif à la conception de la scénographie d'une salle immersive à Couriot au Musée de la Mine de Saint-Etienne

Avenant n°1 au marché 2022 — 354 relatif à la scénographie de l'exposition temporaire "sport et olympisme 2024" (titre provisoire), au Musée d'Art et d'Industrie de Saint-Etienne, de Janvier à Septembre 2024 Marché conclu avec l'entreprise INCLUSIT DE

Exercice du droit de préemption — Bâti sur terrain propre situé 10 rue du Mont - Délégation du droit de préemption urbain au profit de l'EPORA. Décision de Monsieur le Maire en date du 14 février 2023

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier au 6 rue José Frappa 42000 Saint Etienne appartenant à la SARL STARIMMO représentée par M. Erkan KORKMAZ - Délégation du droit de préemption urbain à l'EPASE.

Maintenance des logiciels GEODP Placier et GEODP Voirie - Avenant de transfert au contrat conclu avec ILTR - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023.

Mise en place de parcours connectés, location/maintenance, prestations et fournitures associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et maxi de 200 000 € HT à intervenir avec le groupement conjoint AVANT GOUT STUDIOS/G.EASY

Liquidation judiciaire — SAS FB SERVICES - Restaurant Le Cercle - Formalisation des offres - Décision de M. le Maire en date du 25 janvier 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2021-062 relatif à la mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d'aliments d'appoint et location-entretien de fontaines à eau pour le compte de la Ville de Saint-

PE — Prestations de service d'hygiène pour les services municipaux - Accord-cadre à intervenir avec M.A.J - ELIS LOIRE - Décision de M. le Maire en date du 10 janvier 2023

Compte de gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2022 - Budget Principal

Tarifs municipaux 2024.

Tarifs 2024 — Direction Immobilier, Construction Aménagement et Foncier - Création de tarifs d'occupation du patrimoine municipal bâti et non bâti afin d’héberger les antennes de téléphonie mobiles ou de télérelèves.

Affaires Culturelles — Régie d'avances et de recettes "Musée de la Mine" - Modification de l'avance à consentir au régisseur ainsi que l'augmentation du montant de l'encaisse.

Direction Affaires Culturelles — Régie de recettes "Locations de salles culturelles et prêt matériels son et lumière " : Suppression d'un produit de l'encaisse.

Tarifs 2023 — Éducation – Remboursements aux familles dont les enfants ont été inscrits au CLSH à la Perrotière (été 2023).

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 1 000 000 € à conclure auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drome Ardèche dédié au financement de la rénovation de l’opéra, du budget principal 2023.

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur.

Direction Education, Petite Enfance, Jeunesse - Régie d'avances et de recettes "REGIE CENTRALE PETITE ENFANCE" - Augmentation du plafond de l'encaisse en numéraire.

Saint — Etienne - Ancienne école des Beaux-Arts de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic patrimonial - Demande de subvention

Demande de fonds de concours auprès de Saint Etienne Métropole pour les travaux de désimperméabilisation et de végétalisation de la cour de l’école élémentaire Gaspard Monge.

Cités éducatives — Subvention 2023 - Action « Adulte Relais Cité Educative ».

Demande de subvention dans le cadre du Contrat Négocié 2023/2027 entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire

Tarifs 2023 — Direction Affaires Culturelles - Musée d'Art et d'Industrie - Création d'un tarif exceptionnel les 25 et 26 novembre 2023 à l'occasion de la réouverture du 1er étage.

Demande de subvention dans le cadre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) 2023 - Décision de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Régie d'avances et de recettes "Proximité et Multisports" : Transformation de la régie d'avances et de recettes en régie de recettes. Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie et notamment la suppression de l'activité Voile - Déci

Médiathèque Municipale — Bourse aux documents 2023 - Vente de documents désaffectés et déclassés - Décision de M. Le Maire en date du 03 octobre 2023

Cités éducatives — Subvention 2023 - Décision de M. le Maire en date du 13 septembre 2023

Régie de recettes "Location de salles de la Vie Associative" : modification de l'adresse de la régie - Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023.

Tarifs 2023 — 2024 - Affaires culturelles - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023.

Tarifs Municipaux Saison 2023 — 2024 - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023.

RELATION CITOYENNE : Régie de recettes "Mairie de proximité de Saint-Victor-sur-Loire : Ajout de nouveaux produits encaissés par la régie. Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Tarifs 2023 — Direction Relation Citoyenne - Maire de Saint-Victor - Création de tarifs pour l'exploitation de la Salle Geltendorf à Saint-Victor-sur-Loire. Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Tarifs 2023 — Direction Commerce et Artisanat - Création de tarifs pour le Village Rugby dans le cadre de la Coupe du Monde de rugby pour la période du 8 septembre 2023 au 1er octobre 2023 - Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023.

Tarifs 2023 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents désaffectés et déclassés lors de la Bouse aux documents et aux CD 2023 - Décision de M. le Maire en date du 02 a

Affaires Culturelles — Institution d'une régie de recettes temporaire "Bourse aux documents et aux CD" le 30 septembre 2023 - Décision de M. le Maire en date du 02 août 2023

Affaires Culturelles — Régie d'avances et de recettes "Musée de la Mine" - Augmentation de l'avance et de l'encaisse à consentir au régisseur - Décision de M. le Maire en date du 02 août 2023

Affaires culturelles — Régie de recettes "Locations de salles culturelles et prêt matériels son et lumière" : instauration d'un nouveau mode d'encaissement des recettes. Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Tarifs 2023 — Affaires Culturelles - Planétarium - Suppression et création de tarifs à la boutique du Planétarium - Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023.

Tarifs — Affaires culturelles - Conservatoire à Rayonnement Régional de Saint-Étienne – Tarifs saison 2023 - 2024 - Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023.

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023.

Tarifs 2023 — Direction Commerce et artisanat - Droits de place - Création de tarifs droits de place pour l'installation de camions ambulants / foodtrucks aux abords du Stade Geoffroy-Guichard - Décision de M. Le Maire en date du 12 juillet 2023.

Tarifs 2023 — Direction des Affaires Culturelles - Création et modification de tarifs à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie et du Musée de la Mine. Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023.

REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES "PROXIMITE ET MULTISPORTS". Ajout temporaire du Parc Expo en domiciliation. Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023.

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 2 M€ à conclure auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche pour le financement des investissements, notamment de l'éclairage public, du budget principal 2023. Décision de M. Le Maire en date du 04 juill

Programme Villes amies des aînés de l'Organisation Mondiale de la Santé -Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés -Règlement de la cotisation annuelle. Décision de M. le Maire en date du 21 juin 2023

Ville d'art et d'histoire / Maison du patrimoine et des lettres – Billetterie en ligne – Conditions générales de vente – Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes : extension du système de vidéo protection sur l'espace public.

Tarifs 2023–Police et Sécurité civile municipales : gratuité du stationnement en zone verte du lundi 31 juillet 2023 au samedi 26 août 2023 inclus. Décision de M. Le Maire en date du 07 juin 2023.

Affaires Culturelles — Médiathèque Municipale – Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents et compacts disques désaffectés et déclassés (CD et partitions) lors de la Bourse aux disques du 21 juin 2023 - Décision de M. Le Maire en d

Médiathèque Municipale – Construction d'une médiathèque au sein du projet de tiers-lieu des quartiers sud-est – Demande de subvention en DGD auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles – Décision de M. Le Maire, en date du 15 mai 2023.

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de la petite enfance, de l’éducation et de la jeunesse - Approbation

Tarifs 2023 – Direction des Affaires Culturelles – Création et modification de tarifs à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie et du Musée de la Mine. Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

Direction des Affaires Culturelles — Sous régie de Recettes – Médiathèque Municipale de la Cotonne - Intégration de la carte bancaire comme mode de recouvrement des recettes – Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé à la coordination du Conseil Local en Santé Mentale 2023 - 2027 – Approbation

Centre Social de Solaure - Projet de réhabilitation et d'extension - Demandes de subventions - Approbation

Tarifs 2023 — Direction des Affaires Culturelles - Planétarium – Création et modification de tarifs à la boutique du Planétarium - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes – Création de 2 courts de padel au niveau des terrains de tennis de Montreynaud. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Jardins partagés de la Ville de Saint-Etienne - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - Namysl - Approbation

Culture — Opéra de Saint-Étienne – Tarifs pour la saison artistique 2023/2024 - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Garantie d’emprunt — Habitat et Métropole - Construction de sept logements (3 type T2, 2 type T3 et 2 type T4 duplex) situés 48 rue Beaubrun à Saint-Etienne - Un Prêt de 682 181 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des T

Garantie d’emprunt — Alliade Habitat - Réhabilitation de 99 logements (2 type T1, 7 type T2, 44 type T3, 31 type T4 et 15 type T5) situés 100 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne

Garantie d’emprunt – Union d’Économie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 11 rue des deux Amis à Saint-Étienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 11 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banqu

REGIE DE RECETTES — Direction des Affaires Culturelles – Médiathèque Municipale Service Bibliobus - Suppression d’une sous-régie au 2 mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

Attribution de subventions à l'Association des Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au séisme survenu au Maroc - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Démocratie Locale - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2023 - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution d'une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Renouvellement de la convention de réservation de places d'accueil dans les structures mutli-accueil gérées par la Ville - Participation financière des Ministères Economiques et Financiers (MEF) - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Demande de subvention auprès du département de la Loire au titre de l'acquisition de l'installation de caméras aux abords des collèges - Décision de M. le Maire en date du 31 mars 2023.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme EPURES - Approbation

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - société Just Cookie's - Approbation

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - Jeito - Approbation

Versement de subventions plan façades - Approbation

Convention de remboursement de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne pour les dépenses engagées sur la régie « Voyages d'étude à l'étranger » - Approbation

Décision Modificative n°1 de l'exercice 2023 du Budget Principal - Approbation

Affectation du Résultat de l'exercice 2022 - Budget Principal - Approbation

Compte Administratif 2022 du Budget Principal - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Tarifs 2023 — Petite Enfance Éducation Jeunesse – Petite enfance : Barème Prestation de Service Unique – prolongation des taux de participations familiales en établissement d'accueil du jeune enfant pour l'année 2023. Décision du Maire en date du 1

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

Gestion de la dette — Cession du prêt MON542475EUR, souscrit initialement à la Banque Postale, à la caisse Française de Financement Local.

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Versement de subvention rénovation rez-de-chaussée vacant au 32 rue Paul Bert - Approbation

Garantie d’emprunt — Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de dix logements (4 type studio, 3 type T2 et 3 type T3) situés 23 rue Beaubrun à Saint-Etienne - Un Prêt de 496 939 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, B

Garantie d’emprunt — Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de six logements (5 type T2 et 1 type T5) situés 67 rue Antoine Durafour à Saint-Etienne - Un Prêt de 373 492 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque d

Garantie d’emprunt — Union d’Economie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 16 rue du Treyve à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 14 610 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des

DIRECTION EVENEMENTIEL : SPECTACLES GRAND PUBLIC

Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2023 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution d'une subvention à l'association Groupe Recherche Emploi Probationnaires

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2023 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Modification des tarifs du stationnement sur voirie - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Eglise Sainte Marie de la Visitation — Réalisation de travaux Demi Dômes - Demande de subvention auprès de la DRAC

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL EXERCICE 2023 - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

Attribution de subventions à des associations organisatrices d’un événement contribuant à l’animation de la Ville - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Subvention - Approbation

Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à l'Office Central pour la Coopération à l’Ecole (OCCE) - Approbation

Crèches et jardin d'enfants municipaux - Convention d'objectifs et de financement 2023-2027 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Action Culturelle - Arts Plastiques - Convention d'ancrage et de support de l’œuvre Vergers de Thomas Goux au sein de la Friche Eden, avec le Cabinet Humbert, syndic de la copropriété - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Renouvellement convention Groupement de Défense Sanitaire - Ville de Saint Étienne - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Plan façades — subventions aux propriétaires: Copropriété 10 rue de l'Alma et local commercial au 23 rue Louis BRAILLE

Garantie d'emprunt — Habitat et Métropole - Réhabilitation de 101 logements (15 type T1, 31 type T2, 37 type T3, 14 type T4 et 4 type T5) situés 5 rue René Cassin à Saint-Etienne

Garantie d'emprunt — Union d'Economie Sociale Néma Lové - Acquisition et amélioration d'un logement situé 60 rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 56 976 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,

Tarifs 2023 — Petite Enfance Education Jeunesse - Education : Création de tarifs pour l'organisation de l'activité du périscolaire des écoles Chaléassière et Bergson suite à la cessation d'activité de l'Amicale laïque de la Chaléassière - Décision du

Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation

Budget Primitif 2023 - Vote des taux d'imposition directe 2023 - Approbation

Budget Primitif 2023 - Dotations des provisions et reprises - Approbation

Budget Primitif 2023 - Budget principal - Approbation

Attribution de subventions à l'Association des Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au séisme survenu dans le sud-est de la Turquie et la Syrie - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2022-2023 - Approbation

La Comète — Demande de subvention auprès du Département de la Loire pour les projets d'éducation artistique et culturelle 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 février 2023

Convention de participation financière - Pépinière d’entreprises de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Approbation

Ajustement de la couverture du régime indemnitaire et du montant de la participation employeur pour le risque prévoyance - Approbation

Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé - Approbation

Avance de trésorerie au Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative - Approbation

Rachat des actions NOVIM de la Ville de Saint-Etienne par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation

Autorisation de versement d’acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2023 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s’y rapportant (2) - Approbation

Pôle muséal — Couriot Musée de la Mine - demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2023 pour les études de restauration de Couriot Musée de la Mine - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 janvier 2023

Budget 2023 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation

Tarifs 2024 — Achats et Logistique - Restaurant Municipal de la Terrasse.

Gestion de la dette – Contrat de prêt de 3 000 000 € avec Arkéa Banque Entreprises et Institutionnel pour le financement des investissements du budget principal 2023

Tarifs 2023 — Affaires Culturelles - Création de tarifs exceptionnels à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie à l'occasion de la braderie du 1er au 3 décembre 2023.

Autorisations de vente des Certificats d'Economie d'Energie - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 02 août 2023

Gestion de la trésorerie — Contrat de ligne de trésorerie interactive à conclure auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche. Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023.

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 5.000.000,00 € à conclure auprès de la Banque Postale pour le financement des investissements 2023 du budget principal. Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023.

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 5.000.000,00 € à conclure avec la Société Générale pour le financement des investissements 2023 du budget principal - Décision de M. Le Maire en date du 22 juin 2023.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation.

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 4 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation.

Attribution de subventions aux associations et aux structures de la petite enfance, de l’éducation et de la jeunesse - Approbation

Chargés de coopération - Convention d'objectifs et de financement à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation

Action culturelle — Attribution de subventions - Approbation.

Achat de mobilier de seconde vie à l'ancien siège Casino - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023.

37ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Conventions attributives de subventions de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du CNL - Approbation

Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à l’AFPA. Approbation

Rayonnement International — Versement de subventions à diverses associations - Approbation.

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Règlement d'aide municipale à la réfection de devantures commerciales - Modification - Approbation

Versement de subvention plan façades - Approbation

Musée Art et Industrie — Demandes de subventions 2023 au titre du FRAM-FRAR pour diverses acquisitions et restaurations pour le musée d'Art et d'Industrie - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023.

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - Mirage et Sajou- Approbation

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation.

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024 - Approbation

Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023 du Budget Principal - Approbation

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et reprise de provisions - Approbation

Garantie d’emprunt – Alliade Habitat -Réaménagement de 5 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er mai 2023 de 4 152 207,54 € - Modification partielle des délibérations initiales - Approbation

REGIE DE RECETTES — Direction des Affaires Culturelles – Médiathèque Municipale Service Bibliobus-Médiabus - Création d’une sous-régie au 2 mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur – Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

Archives Municipales — Demande de subvention 2023 - DRAC - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 février 2023

Requête n° 2310793 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 13 décembre 2023 par Mme DAO My- Phuong disant se nommer Mme Amalia KURTESI - Autorisation d'ester.

Requête déposée le 10 novembre 2023 par la SCI MISE devant le Tribunal Administratif de Lyon-Autorisation d'ester -Décision de M. le Maire en date du

le 10 Novembre 2023 par M. et Mme COLLIN - Autorisation d'ester.

Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 novembre 2023 par M. et Mme ALACOQUE et autres - Autorisation d'ester

Affaire Ville de Saint — Etienne – FOURNEYRON – VALOUR / OSACK. Agression de M. FOURNEYRON Stéphane et M. VALOUR William par M. OSACK Paul le 15 novembre 2023. Autorisation d'ester en justice.

Requête déposée le 25 Septembre 2023 devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Gilles PANNE - Autorisation d'ester.

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS – JACQUET / SADAOUI. Agression de M. DUMAS Jeremy, M. JACQUET Adrien par M. SADAOUI Dylan le 2 octobre 2023. Autorisation d'ester en justice.

Affaire Ville de Saint — Etienne – LORSERY – MOSNIER - REVOL / PINARD – Agression de M. LORSERY Rémi, M. MOSNIER Anthony et Mme REVOL Karine par M. PINARD Stéphane le 22 juillet 2023. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date d

Affaire Ville de Saint — Etienne – COEUR – LORSERY - MOSNIER / DJEMAI - Agression de M. COEUR Frédéric, M. LORSERY Rémi et M. MOSNIER Anthony par M. DJEMAI Hamza le 7 juillet 2023. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 2

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS – JACQUET / LAHED

Affaire Ville de Saint — Etienne – MICHON - MRARDA / AHAMADA - Agression de M. MICHON Cédric et M. MRARDA Issam par M. AHAMADA Karim le 29 avril 2023.

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS / MARTORANA - Agression de M. DUMAS Jérémy par Mme MARTORANA Emilie le 2 mai 2023. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 06 juin 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – GIBERT, MISTRETTA / MILOUDI - Agression de M. GIBERT Julien, M. MISTRETTA Maxime par M. MILOUDI Mehdi le 20 novembre 2022. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA, JACQUET, MALKI, MISTRETTA, SAINTOT / PARRET Tyrone et autres - Agression de M. GAMBA Guillaume, M. JACQUET Adrien, M. MALKI Jawaid, M. MISTRETTA Maxime et M. SAINTOT Quentin par M. PARRET Tyrone et autres le 2

Récapitulatif des décisions du 03/07/2023 au 25/09/2023

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du Week-end de la vie associative - Approbation

Cité Educative "Montreynaud" de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'aide au fonctionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Plan cancer - Mise en place d'espaces sans tabac - Convention avec la Ligue contre le cancer- Approbation

Conseils de Quartier — Désignation des élus les composant - Modification des délibérations du 16 novembre 2020, du 26 avril 2021 et du 30/01/2023 - Approbation.

Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein de l'Instance de Concertation Départementale de Saint-Étienne

Récapitulatif des décisions du 30/05/2023 au 26/06/2023

Détermination du nombre d'adjoints au Maire - Suppression d'un poste d'adjoint

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres sociaux : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne et les Centres Sociaux - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne VALOUR - BERARDI / GHELLAM - Agression de M. VALOUR William et M. BERARDI Pierre Fabien par M. GHELLAM Kais, le 5 juillet 2022

Affaire Ville de Saint — Etienne - LECOUFFE - PION -RIMONT / ABEDI.

Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2022

Encadrement et coordination de la pause Méridienne - Approbation

Convention pour la création d'une piste forestière en aval du barrage du Pas de Riot entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Décision de Monsieur le Maire en date du 06 avril 2023

Enquête publique concernant la demande de la société TEC'CHIM (Sorbiers) - Demande d'avis

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Protection fonctionnelle des élus - Approbation

Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Récapitulatif des décisions du 27/03/2023 au 30/05/2023

Requête déposée le 21 février 2023 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Madame Marie MLADENOVIC- Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2023.

Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Approbation

Plan cancer - Approbation

Requête en référé suspension n° 2301029 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 10 février 2023 par la société CELLNEX FRANCE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne - GIBERT-MISTRETTA - SAINTOT / SIMON

Requête en annulation n° 2300693 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 27 janvier 2023 par la Société CELLNEX FRANCE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – CHARON – DUMAS – MISTRETTA / Jeune mineur

Extension du service commun Direction Gestion des bâtiments - Approbation

Extension du service commun Direction Achats et Logistique - Approbation

Cap Métropole - Evolution des statuts de la SPL - Approbation

Récapitulatif des décisions du 30/01/2023 au 27/03/2023

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Composition et Fonctionnement de la Commission Communale d'Accessibilité dans les établissements recevant du public (CCA ERP)

Requête en annulation n° 22LY03512 déposée devant la Cour administrative d'appel de Lyon le 30 novembre 2022 par la SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE

Requête en annulation n° 2207075 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 septembre 2022 par Monsieur FAURE

Requête en référé suspension n° 2300437 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 janvier 2023 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA - SAINTOT / OULD MOUSSA

Affaire Ville de Saint — Etienne – GIBERT / EL MITAI

Affaire Ville de Saint — Etienne - REVOL - PRESLES / BOUAFIA

Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour l'organisation de l'arbre de Noël des deux collectivités - Approbation

Requête en annulation n° 2209551 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 21 décembre 2022 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Requête en annulation n° 2209508 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 20 décembre 2022 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Requête en annulation n° 2209507 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 20 décembre 2022 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Requête en annulation n° 2209262 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 7 décembre 2022 par Madame BOUZANIH

Mise en place de la démarche de recherche de mécénat - Approbation

Requête en référé suspension n°2300431 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 janvier 2023 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Requête en annulation n° 2209262 — 82209293-8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 13 décembre 2022 par Monsieur VACHER

Interdiction de déplacement des mineurs (moins de 18 ans) du dimanche 2 juillet 2023 (19 heures )au lundi 3 juillet 2023 inclus ( 6 heures).

Requête en référé suspension n° 2300433 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 janvier 2023 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE -Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Déclaration d'appel devant la Cour d'Appel de Lyon par Mme et M. GROUSSON contre le jugement en date du 9 novembre 2022 - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – CHANAL – COEUR – FERNAUD - BOUGEARD / AMINI – Agression de M. CHANAL Hervé, M. COEUR Frédéric, M. FERNAUD Johnny et

Arrêté de déport de Marc CHAUSSAUBENE, Maire Adjoint de la commune de SAINT-ETIENNE - Arrêté en date du 15 juin 2023.

Vœu du Conseil municipal — A l'attention de Madame Elisabeth Borne, Première Ministre : Crise énergétique : pour une réponse de l'Etat à la hauteur des enjeux

Arrêté de déport de Gaël PERDRIAU, Maire de la commune de SAINT-ETIENNE - Arrêté en date du 15 juin 2023.

Récapitulatif des décisions du 28/11/2022 au 30/01/2023

Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Désignation des représentants de la collectivité au sein des Commissions Administratives Paritaires

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la Commission Consultative Paritaire

Modernisation de l'éclairage public - Demande de Fonds de concours auprès de Saint-Étienne Métropole dans le cadre du Plan de Relance Métropolitain - Approbation

Quartier Du Technopole - 55 rue des Aciéries - Renonciation à une clause d'un acte relative au maintien d'une activité restauration - Approbation

Plan façades 2023-2026 - Approbation

Conseils de Quartier - Désignation des élus les composant - Modification des délibérations du 16 novembre 2020 et du 26 avril 2021 - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS, GIBERT / LE BELLEC - Agression de M. DUMAS Jeremy et M. GIBERT Julien par M. LE BELLEC Laurent le

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA – FOURNEYRON - COLLARD / CHINOUNE - Agression de M. Guillaume GAMBA, M. Stéphane FOURNEYRON et M. Julien COLLARD par M. Abdeslam CHINOUNE le 22 novembre 2022. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. l

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA – OUDIN – CHEMINAL / BENDJELLOUL - Agression de M. Guillaume GAMBA, M. Christophe OUDIN et Mme Violaine CHEMINAL par M. rachid BENDJELLOUL le 1515 octobre 2022. Autorisation d'ester en justice - Décision de M.

Affaire Ville de Saint — Etienne – REVOL – LECOUFFE – LORSERY - MOSNIER / JEBARI – Agression de Mme REVOL Karine, M. LECOUFFE Nicolas, M. LORSERY Rémi et M. MOSNIER Anthony par M. JEBARI Bilel le 1er juin 2023. Autorisation d'ester en justice - Décisio

Occupation illicite d'un tènement situé 31 boulevard Jules Janin à St Etienne - Déclaration d'appel contre l'ordonnance de référé en date du 25 avril 2023 - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023.

Vœu pour que l’Etat assume ses réformes envers le milieu associatif

Récapitulatif des décisions du 25/09/2023 au 27/11/2023

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2023-2024 - Approbation

Vie associative - Convention d'offre de service avec Hello Asso - Approbation

Convention Territoriale Globale à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l’année 2024 - Approbation.

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne auprès de divers organismes extérieurs

Détermination du nombre d’adjoints au Maire - Suppression d’un poste d’adjoint.

Requête en annulation n° 2202204 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 22 mars 2022 par Madame MEDINA

Affaire Ville de Saint — Etienne – Dégradation d'un candélabre par véhicule conduit par M. BOUCHERGUI Adam à Avenue de la Libération le 19 juillet 2022- Convocation le 20 janvier 2023 devant le Tribunal Correctionnel de Saint Etienne.

Saint — Victor-sur-Loire. Mise à disposition de parcelles communales à divers exploitants agricoles. Contrats de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2023.

Liquidation judiciaire — SAS FB SERVICES - Restaurant Le Cercle – Signature d'un protocole d'accord transactionnel - Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2023

Vœu proposé par le groupe communiste relatif à la fermeture du bureau de la Métare

Vœu du Conseil municipal — Soutien aux propositions du réseau des Missions locales face à « France Travail »

Candidature de la Ville de Saint-Etienne à la labellisation Territoire Engagé "Climat-Air-Energie" (CITERGIE) - Approbation

Arrêté de délégation de signature à Madame Séverine TARDY - Direction générale.

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de Noël 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de M. DURAND, du 18 au 22 décembre 2023.

Délégation de fonctions et de signature : Madame Nadia SEMACHE 10ème Adjointe en charge des quartiers SUD-OUEST (N°4-5 et 12).

Arrêté de délégation de Monsieur le Maire pendant son absence du 20 novembre au 23 novembre 2023 inclus

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de la Toussaint 2023 - Arrêté en date du 20 octobre 2023.

Appel à projet pour les jardins partagés 2023 - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Le Bois du Guet - Parcelle soumise à l'application du régime forestier et gestion par l'Office National des Forêts (ONF) - Approbation

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur JOURJON Raphaël. Arrêté en date du 12 octobre 2023.

Délégation de signature aux agents de la direction Relation Citoyenne: Monsieur Thierry ROUSSEAU - Matière électorale. Arrêté de M. le Maire en date du 12 octobre 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de Mme JODAR, du 2 au 17 octobre 2023 inclus. Arrêté en date du 29 septembre 2023

Délégation Officier d'État civil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal délégué - Mariage du samedi 16 septembre 2023 de M. CHIB Abdennour et Mme BEAULAYGUE Léa, Julie, Aurore. Arrêté en date du 15 septembre 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de M. BERGER, le 05 octobre 2023. Arrêté en date du 20 septembre 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de M. BERGER durant les vacances d'été. Arrêté en date du 29 août 2023

Arrêté de délégation en l'absence de M. LIOGIER durant les vacances d'été. Arrêté en date du 19 juillet 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de Mme AUBOURDY durant les vacances d'été. Arrêté en date du 19 juillet 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de Mme LACOUR durant les vacances d'été. Arrêté en date du 19 juillet 2023.

Arrêté de délégation en l'absence de Mme RIOU durant les vacances d'été. Arrêté en date du 17 juillet 2023.

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d'été 2023 - Arrêté en date du 05 juillet 2023.

Ville de Saint — Etienne c/Sud est Minage, ERBA, Studio Milou Architecture, Batiserf Ingénierie, Maes Sud, Silt, Bureau Veritas et leurs assureurs, SMABTP, L’auxiliaire , MAF, QBE European Services Limited, AR-CO - Autorisation d'ester - Décision de M.

Ville de Saint — Etienne c/ la société Super, Studio Milou Architecture, Maes Sud, Silt, Bureau Veritas, et leurs assureurs, SMABTP, MAF, QBE

Retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Lionel BOUCHER, 19ème adjoint

Arrêté Accord cadre fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés. Arrêté en date du 14 juin 2023.

Délégation d’Officier d’État civil à M. Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal Délégué pour célébrer le mariage du 8 juin 2023 de M. RAHARIJAONARIVELO Hagay et de Mme RAZAFINDRABE Tanya - Arrêté en date du 05 juin 2023.

Cité Éducative du quartier Tarentaize-Beaubrun - Projet pause Méridienne - Approbation

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne agents du pool volant : Mme BENSEKKOUMA Samia

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation Citoyenne agents du pool volant : Mme RICHONNIER Virginie

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame PETIOT Marianne.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CHIBANE Djazia

Délégation de fonctions et de signature : Madame BERROUKECHE Nora adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances). Arrêté en date du 28 avril 2023.

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Pâques - avril 2023. Arrêté en date du 11 avril 2023

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame COLOMBAT Laëtitia

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Monsieur HIVERT Hervé

Arrêté de délégation de signature à Madame Émilie SABATTIER - Direction générale.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Fabienne THIVILLIER-RIVOIRARD.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Stéphanie SEP

Montreynaud - rue Théo Delsart - Création d'une servitude de passage et d'entretien du réseau d'électricité et pour l'installation de candélabres avec le Toit Forézien - Approbation

Montreynaud - Rue Théo Delsart - Déclassement et cession de parcelles de terrain au profit de M. et Mme Gasmi - Approbation

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame THOLLET Magali

Montreynaud - Rue de Molina - Annulation de la délibération n°484 du 26 novembre 2018 - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de la société Inovy - Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur DALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-OUEST (N°6-7 et 13).

Délégation de fonctions et de signature : Madame LACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers Centre (N°1 et 2)

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Colline de Montmartre - Déclassement de parcelles - Echange foncier entre la société Néoabita et la Ville de Saint-Etienne pour rectifier des limites de propriété - Approbation

Délégation de fonctions et de signature : Madame LABICH Siham 2ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-EST (N°8 et 9).

Montaud - 9 rue Pierre Madignier - Déclassement d'une parcelle - Echange avec la société Créa'dome pour redresser des limites de propriété dans le cadre d'un projet immobilier - Approbation

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur CHAMPION François. Arrêté en date du 07 avril 2023

Rue Alexandre Pourcel - Régularisation foncière concernant une parcelle foncière - Acte d'acquisition par prescription trentenaire - Rétrocession pour partie à différents riverains - Approbation

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame TEPPAZ Claire. Arrêté en date du 07 avril 2023

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame Catherine CONVERS.

Centre-Ville - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession au profit de M Sylvain Robeque - Approbation

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier. Arrêté en date du 07 avril 2023

21 rue Beaubrun - Vente à l'indivision Moussa - Approbation

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur Baye Fara N'DOYE. Arrêté en date du 03 mars 2023

Convention de mise à disposition partielle de service - Direction Développement Durable et Energies - Approbation

Délégation de fonctions et de signature : Madame SEMACHE Nadia 10ème Adjointe en charge des quartiers SUD-OUEST (N°4-5 et 12).

Délégation de fonctions et de signature : Madame JODAR Christiane 12ème Adjoint. Arrêté en date du 03 mars 2023

Délégation de signature aux Responsables de mairies de proximités de la Direction Relation Citoyenne : Madame AISSANI Nathalie - Madame CANU Sylvie - Madame MOREL Floriane - Monsieur SAGNY Julien

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d'hiver - février 2023. Arrêté en date du 07 février 2023.

Rapport développement durable - Année 2022

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT - Direction générale. Arrêté en date du 07 avril 2023

Convention de participation équipements publics de la ZAC Chateaucreux entre l'EPASE, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne.

Accueil de la Coupe du Monde de Rugby France 2023 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation

Accueil de l'Exposition Cancers - Convention de partenariat avec l’EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Étienne (ESADSE) - Approbation

Mise à jour rémunération vacataires de la direction Petite enfance, Education, Jeunesse - Approbation

Mise à jour des taux de vacation de la direction des Affaires culturelles - Approbation

Transformation d'un régime indemnitaire de fonction (RIF) du dimanche au samedi pour les unités opérationnelles de la voie publique - Approbation

Renouvellement de convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Direction des Affaires culturelles - Mise à disposition d'un agent à temps complet auprès de l'association "Mémorial de la Résistance et de la Déportation" - Approbation

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire (CCP) - Arrêté en date du 19 octobre 2023.

Arrêté modificatif de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B - Arrêté en date du 19 octobre 2023.

Arrêté modificatif de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A - Arrêté en date du 19 octobre 2023.

Evolution des dispositions relatives au forfait mobilité durable - Approbation

Mise à jour du règlement de formation - Approbation

Mise à disposition de deux agents du service protocole Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole à 30% - Approbation

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire

Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Convention d’attribution de subvention à l’entreprise à but d’emploi Soli’vert - Approbation

Adulte relais - Conventions entre l'Etat et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap entre la Ville de Saint-Etienne et SAT Hors les Murs - Approbation

Débat sur la protection sociale complémentaire

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Accueil de l’Exposition Cancers – Avenant à la convention de partenariat et convention de mandat de vente de billets avec l’EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Étienne (ESADSE) - Approbation

Mise à disposition de personnel municipal auprès du Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal auprès de l'association "Académie de boxe" - Approbation

Astreinte des responsables de piscines - Approbation

Prévoyance - Avenant au contrat collectif - Approbation

Protection sociale complémentaire – Mandat donné par la Ville de Saint-Etienne à la Métropole Saint-Etienne Métropole pour la passation d'un appel d'offre commun en vue d'un conventionnement en prévoyance - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2023 - Approbation

Procès-verbal des Conseils Municipaux du 30 mai 2023 et du 26 juin 2023 - Approbation

Election des délégués supplémentaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Election des délégués supplémentaires et suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 - Approbation

Avenant portant renouvellement de la convention du 20 décembre 2018 relative à la mise en place du projet éducatif de territoire et d'un Plan mercredi pour la collectivité de Saint Etienne - Approbation

Décision sur le maintien de Monsieur Lionel BOUCHER, en qualité de 21ème adjoint au Maire, suite au retrait de ses délégations

Délégation de fonctions à Monsieur Jean JAMET Conseiller municipal délégué.

Arrêté de délégation en l'absence de Mme JODAR, jusqu'au 25 octobre 2023 inclus. Arrêté en date du 23 octobre 2023

Délégation Officier d’État civil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer le mariage du 23 décembre 2023. Arrêté en date du 13 novembre 2023.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 08 juin 2024 - Arrêté en date du 13 novembre 2023.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 25 novembre 2023 - Arrêté en date du 13 novembre 2023.

Délégation de fonctions : JAMET Jean Conseiller municipal délégué - Arrêté de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Délégation d’Officier d’État civil à M. Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal Délégué pour célébrer le mariage du 28 septembre 2023 - Arrêté en date du 20 septembre 2023.

Délégation Officier d'État civil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal délégué - Mariage du samedi 16 septembre 2023 de M. MCOLO BOINAIDI Ahamadi et Mme IBRAHIM Zarina, Mélodie, Prisca. Arrêté en date du 15 septembre 2023.

Délégation Officier d'État civil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal délégué - Mariage du samedi 16 septembre 2023 de M. BOEUF Jérémy, Claude, Noël et Mme BARBIER Déborah, Stéphanie, Flora. Arrêté en date du 15 septembre 2023.

Délégation Officier d'État civil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal délégué - Mariage du samedi 16 septembre 2023 de M.YAICH Fahim et Mme AFJJAOU Hanane. Arrêté en date du 15 septembre 2023.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 23 septembre 2023 - Arrêté en date du 20 septembre 2023.

Délégation Officier d’État civil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 6 juillet 2023 - Arrêté en date du 30 juin 2023.

Délégation Officier d'État civil : M. NITCHEU Thierry, Conseiller municipal délégué, pour célébrer le mariage du samedi 1er juillet 2023 de M. SANGARE Vassiriki et Mme DIOMANDE Massogbe. Arrêté en date du 29 juin 2023.

Délégation Officier d’État civil à M. Lionel JOUFFRE, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer le mariage du 16 septembre 2023 de M. Serge BLANC et M. Vincent CARROT. Arrêté en date du 6 mars 2023.

Délégation Officier d’État civil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal Délégué, pour célébrer le mariage du 15 avril 2023 de M. Pascal RIDOUX et Mme Zakia DJEKOUANE. Arrêté en date du 6 mars 2023.

Vœu proposé par le groupe de la Majorité Municipale. Pour que l’Etat tienne ses engagements

Vœu proposé par le groupe de la Majorité Municipale. Pour un meilleur service postal au sein de nos quartiers

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le cadre des équipements de protection des policiers municipaux - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le cadre de l'extension du système de vidéoprotection à l'occasion de la coupe du monde de Rugby 2023 et des JOP 2024 - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le cadre de l'extension du système de vidéoprotection - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023

Accompagner l'engagement d'une association de sécurité civile dans le cadre du plan communal de sauvegarde. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023.

Arrêté portant Règlement intérieur des salles des fêtes municipales

Délégation de fonctions à Madame Colette DUCROS Conseillère municipale déléguée.

Réglementation de l'accès à la passerelle surplombant la piste Claudius Pitiot à Méons

Délégation de fonctions à Madame Annick LIOTIER Conseillère municipale déléguée.

Délégation d'Officier d'Etat civil à Mme Marie-Eve GOUTELLE, Conseillère Municipale Déléguée – Mariage du 23 novembre 2023.

Composition de la Commission Communale de Sécurité - Arrêté en date du 20 octobre 2023.

Affaire Ville de Saint — Etienne – Dégradation d'un banc par tentative d'incendie situé au parc François Mitterrand par un jeune mineur le 12 mars 2022

Arrêté du Maire — Arrêté de police municipale - Arrêté d'exclusion des médiathèques de Mme Dao MY PHUONG pour une durée de deux ans. Arrêté en date du 02 octobre 2023

Délégation Officier d’État civil : Mme Laëtitia VALENTIN, Conseillère Municipale - Mariage du 23 septembre 2023 - Arrêté en date du 20 septembre 2023.

Délégation Officier d’État civil : Mme Laëtitia VALENTIN, Conseillère Municipale - Mariage du 5 août 2023 - Arrêté en date du 19 juillet 2023.

Délégation Officier d’État civil à Mme Diarra KANE, Conseillère Municipale Déléguée, pour célébrer le mariage du 14 septembre 2023. Arrêté en date du 17 juillet 2023.

Interdiction de déplacement des mineurs (moins de 18 ans) du mardi 4 juillet 2023 (20 heures) au mercredi 5 juillet 2023 (6 heures du matin) inclus.

Interdiction de déplacement des mineurs (moins de 18 ans) du lundi 3 juillet 2023 (20 heures) au mardi 4 juillet 2023 (6 heures du matin) inclus.

Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire - Arrêté en date du 22 juin 2023.

Délégation Officier d’État civil : Madame DUMESTRE Isabelle, Conseillère Municipale - Mariage du 27 mai 2023.

Arrêté du Maire portant code de la Tranquillité Publique

Délégation d’Officier d’État civil à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale Déléguée pour célébrer le mariage du 1er avril 2023 de M. Lionel AGNES et de Mme Sophie MICHALON - Arrêté en date du 10 mars 2023.

Délégation d’Officier d’État civil à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale Déléguée pour célébrer le mariage du 1er juin 2023 de M. Corentin PACE et de Mme Margaux JULLIARD - Arrêté en date du 6 mars 2023.

Extension tranche d'âge Saintépass aux bénéficiaires de la boge.fr - Modification de la délibération 2022.00157 en date du 23 mai 2022 - Approbation

Reconduction du dispositif des Colos apprenantes pour l'été 2023 - Approbation

Dispositif Saintépass année 2023-2024 - Conventions de partenariat - Approbation

Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) 2 de l’Ondaine - Zones d’intérêt stratégique (ZIS) - Approbation

Convention d'objectifs et de financement 2023-2027 entre la Ville de Saint-Étienne et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF) - Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - Approbation

Accueil collectif sans hébergement de mineurs de la Perrotière - Eté 2023 - Approbation

Convention relative à la mise en place d’un partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l’association Règles Elémentaires - Approbation

Désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif

Rapport Social Unique 2021

Vœu du Conseil municipal relatif au Soutien aux maisons et centres de santé face à la crise énergétique

Contrat Local de Santé - Approbation

Désignation des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du Comité Social Territorial.

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social territorial. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Contrat collectif pour la couverture du risque santé - Avenant numéro n°2 au contrat avec la Mutuelle Nationale Territoriale - Approbation

Rapport social unique 2022

Crèche La Source — Délibération autorisant Monsieur le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Social Territorial en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion de la crèche L

Accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 - Conventions de partenariat - Approbation

Crèches et jardin d'enfants municipaux - Modification du Règlement intérieur des structures municipales - Approbation

Désignation d’un représentant titulaire de la Ville de Saint-Etienne afin de siéger au sein du Comité départemental des services aux familles - Modification de la délibération n°2022.00211 du 27 juin 2022

Conseil consultatif de la Jeunesse - Appel à candidatures - Approbation

Accueil périscolaire du matin pour l'école maternelle de la Richelandière - Modification de la délibération n°2022.00367 du 26 septembre 2022 - Approbation

Appel à projets Accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 - Approbation

Crèches et jardins d'enfants municipaux - Convention d'habilitation informatique structures concernant le site monenfant.fr avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Relais Petite Enfance Les Portes du Forez - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2022-2023 - Changement de structure gestionnaire - Modification de la délibération n°2022.00367 du 26 septembre 2022 - Convention de partenariat - Approbation

Convention avec la Ligue de l’enseignement, l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique pour des interventions dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Crèches et jardins d’enfants municipaux - Modification de l'Annexe 1 à la Convention d'habilitation informatique "structures" concernant le site monenfant.fr avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Adhésion à l'Association des Communes Forestières de la Loire - cotisation annuelle 2024.

Vœu du Conseil municipal relatif au soutien au monde associatif : pour une juste prise en compte de leur besoin par l'Etat

Urgence Moyen — Orient - Soutien à la Croix Rouge pour ses actions humanitaires neutres, en secours aux victimes civiles israéliennes et palestiniennes

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Protection civile de la Loire dans le cadre de la course marche de l'égalité du 5 mars 2023. Décision de M. Le Maire en date du 03 mars 2023

Carte scolaire - révision de la sectorisation scolaire pour les écoles Chaléassière et Paule et Joseph Thiollier - Approbation

Action Petits déjeuners à l'école - Avenant n°1 à la convention avec la Direction Académique de la Loire - Approbation

Marché global de performance pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard à Saint-Étienne - Désignation des personnalités appelées à siéger au jury - Arrêté en date du 20 octobre 2023.

Action Petits déjeuners à l'école - Conventionnement avec la Direction Académique de la Loire - Approbation

Appel à projet « Pour une Education Populaire Numérique 2023 - 2025 » - Conventions d'objectifs Espaces de Pratiques Numériques - Approbation

Convention de don de matériel informatique dans le cadre de l'expérimentation Sobri-Etic - Approbation

Vœu du Conseil municipal relatif au maintien d'évènements culturels et sportifs locaux durant la période des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Appel à manifestation d’intérêt – Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 – Programme de Billetterie pour les matchs de football organisés au stade Geoffroy-Guichard - Approbation

Interdiction de circulation des mineurs (moins de 18 ans) du samedi 1er juillet 2023 (19 heures )au dimanche 2 juillet 2023 inclus ( 6 heures).

Convention de coopération avec la Ville de Kapan (Arménie) - Approbation