1 juillet 2023

PrimaireTerrenoire Janon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Arlequin - Convention -

Primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Alfred Sisley - Convention -

Elémentaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante - Convention -

Primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Totaal Rez.le 10 janvier 2024 -

Exposition "D'Olympie à Saint — Étienne : Sports en Jeu"

La Comète – mise à disposition de lappartement de la rue Henri Gonnard à l'association BoomStructur du 22 au 27 janvier 2024

La Comète – mise à disposition de lappartement Tardy 2 à l'association BoomStructur du 3 au 6 janvier 2024

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod - spectacle de lhumoriste Ahmed Sylla

4bis rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations. Mise à disposition de locaux à L'association «GROUPE ARCHEOLOGIQUE FOREZ-JAREZ» - Convention

Mise à disposition de deux courts de padel à l'association AGTS « Association de Gestion des Tennis Stéphanois »

Ecole maternelle Paillon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

59 boulevard Valbenoite. Mise à disposition de locaux à la SARL INSTANT GRAVE - Avenant n°2 au bail commercial portant modification de surfaces

La Comète, lUsine – Convention de mise à disposition pour la Compagnie Dyptik.(11,12,13,14 décembre 2023)

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod pour lhumoriste Laura Felpin

Elémentaire Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Association des soirées estivales de Brou -

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux -

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Mee No YOON - Convention

40 rue Ferdinand Gambon. Mise à disposition de locaux à l'Association UNION SPORTIVE METARE SAINT-ETIENNE SUD-EST (U.S.M.S.E.S.E) - Convention

Opéra de Saint — Étienne – Acquisition de textiles de scène pour le décor de la production « Le Tribut de Zamora »

Musée dArt et dIndustrie – Conventions de prêts d’œuvres avec diverses associations pour lexposition « DOlympie à Saint-Étienne : Sports en Jeu », davril à novembre 2024

8 rue Maurice Prandière. Mise à disposition de locaux à l'association FAÇON FAÇON - Convention

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Anne TRANCHAND - Convention

Convention mise à disposition Palais des Spectacles

Rue Denis PAPIN — Mur descalade du gymnase Saint-Louis mis à disposition de la Ville de Saint-Étienne par l'Association Éducative La Salle Saint-Louis Sainte-Barbe - Convention

18, rue Bossuet — Maison des associations de Solaure. Mise à disposition de locaux à l'association ALOLISE. Convention

D'élivrance de concessions de c'imetières - n'ovembre 2023

Primaire Rochetaillée — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Sou des école de Rochetaillée - Convention

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves. Convention

41 rue de la Talaudière — Complexe sportif du Parc de Méons / 7-9 allée des Frères Gauthier - Complexe sportif du Parc des Sports de lEtivallière. Mise à disposition de locaux à l'association TENNIS CLUB DE SAINT-ETIENNE (TCSE)

Le Planétarium – Convention de mise à disposition pour l'Association Mine didées

Opéra : avenant contrat location "La Veuve Joyeuse"

1 rue de lInformatique — Polytech. Avenant n° 2 portant modification de bureaux et de surfaces au bail commercial conclu avec la SAS SERENCITY

5, rue de la Productique — Satellite n° 2. Avenant n° 3 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec la SAS SETIS AMENAGEMENT

7 place du Forum — Immeuble le CAPITOLE. Mise à disposition de locaux à l'association « COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD » - Convention

7 place du Forum — Immeuble le CAPITOLE. Mise à disposition de locaux à l'association « COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD » - Convention

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS FILCCAR - Bail commercial

Action culturelle — Association lAssaut de la Menuiserie - Mise à disposition d'une résidence dartistes - Tardy 2 - période du 4 au 22 décembre 2023

Protocole daccord transactionnel avec M. FLEURY - Acceptation dindemnité

4 place du Château à Rochetaillée. Mise à disposition de locaux à Monsieur Michel MALLET - Convention

Annule et remplace la décision du Maire n° 2023.0120. 2 place Joseph Kosma - Locaux mis à disposition de la Maison des Projets Saint-Saëns (copropriété Kosma)- Convention

Primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante - Convention

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

1 allée des Frères Gauthier. Mise à disposition de locaux à l'association ETOILE DE MONTAUD - Convention

8 rue du Pavillon Chinois. Mise à disposition de locaux à l'association Étoile de Montaud - Convention

10 rue Lamartine. Mise à disposition de locaux à l'association LETOILE DE MONTAUD - Convention

Action culturelle — Association Projet Bloom - Mise à disposition d'une résidence dartistes Tardy 1 - période du 27/11 au 4/12/2023

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'École de la Comédie pour deux périodes de résidence novembre/décembre 2023

Action culturelle — Collectif Fléau Social - Mise à disposition d'une résidence dartistes - Tardy 2 - du 24/11 au 4/12/2023

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour la mise à disposition d'une exposition Les découvreuses anonymes

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Centre dInformation sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) pour la mise à disposition d'une exposition Tous les métiers sont mixtes

Convention de mise à disposition du stade Salif Keita auprès du Football Club Roche Saint-Genest dans le cadre du 7ème tour de la Coupe de France de football édition 2023/2024

7, place Joseph Kosma. Mise à disposition de locaux à l'association LE PIMMS MÉDIATION MÉTROPOLE STÉPHANOISE - Convention

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à Monsieur Loïc BONCHE - Convention

Primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Beaulieu - Convention

Primaire Rochetaillee — Mise A Disposition des Locaux Scolaires Aupres de la Fjep Metare pour lAnnee Scolaire 2023-2024 - Convention

Elémentaire Francs Maçons — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

26 rue René COTY. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE AMIS ET PARENTS DE LENFANCE INADAPTEE (ADAPEI) - Avenant 1 portant résiliation

Magasin n°13 rue Gérentet sous Arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Karen SAHAKYAN - Bail commercial

La Comète - Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? pour le spectacle de lhumoriste David Castello-Lopes - Approbation

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°7 portant sur linstallation d'un distributeur daliments frais et dappoint pour une période dessai

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour lEspace Boris Vian

20 rue Descours. Mise à disposition de locaux à l'association GAGA JAZZ - Convention. Décision de M. le Maire en date du

20 rue Descours. Mise à disposition de locaux à l'association ALS - Convention

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des Associations. Mise à disposition de locaux à l'association le CRI DU CHARBON - Convention

24 rue Beaunier. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION MAISON DE QUARTIER DU SOLEIL - Convention

D'élivrance de concessions funéraires — Octobre 2023

D'élivrance de concessions c'imetière — S'eptembre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Eve.y.Danse

Opéra — Compagnie Le Souffleur de verre" pour un prêt d'un lot de tricornes pour les représentations "Nerverland"

7 rue Camille Collard. Contrat de location d'un logement meublé à usage dhabitation avec Monsieur STEPHANE RAMBAUD - Pris à bail

Mise à disposition de 15 emplacements situés dans une zone d'exploitation en périphérie du stade Geoffroy Guichard pour linstallation de food truck à loccasion de rencontres sportives

Ecoles primaires Terrenoire Bourg et Terrenoire Perrotière - Mise à disposition des locaux scolaires - Convention

Action culturelle — Blanche Lafarge - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle

Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention -

Elémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

14, rue Marguerite Gonon — Stade Auguste Dury. Mise à disposition de locaux à l'association «COTE CHAUDE SPORTIF» - Convention

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°6 portant sur le retrait temporaire des boissons et des aliments dans les distributeurs du site de l'O

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°5 portant sur le retrait d'un distributeur sur le site de la Piscine Villeboeuf

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°4 portant sur linstallation d'un distributeur de boissons froides et un distributeur de friandises su

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°3 portant sur la suppression d'un distributeur sur le site de lHôtel de Ville et sur linstallation d

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Groupe vocal LArc-en-Ciel

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la SAS Endorphine Prod

Festival Positive Éducation — Convention de mise à disposition des Halles Barrouin entre la Ville de Saint-Étienne et l'association Positive Éducation - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 novembre 2023

Primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Primaire Montreynaud Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Montreynaud Molina — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lamicale laïque Terrasse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Primaire Villeboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention - Décision en date du 26 octobre 2023

Primaire La Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Monthieu Montplaisir - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Primaire Monthieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Primaire Paule et Joseph Thiollier — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la maison de quartier du Cret de Roch - Convention -Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Maternelle Tarentaize — Mise à disposition des locaux auprès du Centre social Le Babet - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Maternelle Vivaraize — Mise à disposition des locaux auprès du Centre social de la Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social de la Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Tarentaize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Le Babet - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux solaires auprès du Centre social de la Rivière - Convention -Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Grand Clos — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Comité d'animation du Parc Montaud - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Primaire Terrenoire Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Jacquard — Mise à disposition des locaux de l'école auprès de lamicale laïque Chapelon - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

43 rue Louis Soulié. Mise à disposition de locaux à l'association "LA PART DU COLIBRI" - Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DINFORMATION ET DAIDE AUX PERSONNES STOMISÉES LOIRE / HAUTE-LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 novembre 2023

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Nordine BENHAMMOUDA - Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 30 octobre 2023

19 rue Amundsen — Lieu dit « La Vignasse ». Mise à disposition d'un terrain à Monsieur ANTOINE FARRE. Avenant n°1 portant résiliation. Décision de M. le Maire en date du 30 octobre 2023

19 rue Amundsen — lieu dit « La Vignasse ». Mise à disposition d'un terrain à Monsieur Antoine FARRE - Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 30 octobre 2023

4 rue Ronsard. Mise à disposition de locaux au CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ASSOCIATIONS FAMILIALES LAIQUES DE LA LOIRE (CDAFAL 42) - Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Action culturelle — Association lAssaut de la Menuiserie - Mise à disposition d'une résidence dartistes du 13 au 27 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 octobre 2023

Action culturelle — Association LDC - Mise à disposition d'une résidence dartistes du 11 au 18 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 octobre 2023

Elémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

PRIMAIRE BEAULIEU — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à l'association MELTING FORCE PRO DANCERS - Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2023

15 rue Henri Gonnard. Mise à disposition de locaux à l'association MELTING FORCE PRO DANCERS - Avenant n°7 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2023

Magasin n°12 — 14 Arcades de lHôtel de Ville – rue Wilson. Mise à disposition de locaux à la SARL BRIN DE CUIVRE - Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Avenant n°1 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL EXPERTISE WEB. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Avenant n°2 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL EASI SOFT. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL OPTIC RH - Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS WYSE LIGHT - Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL ACCESS CONTROL SECURITE - Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

1 rue de linformatique — immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à lASSOCIATION LOIRE ACTIONS INCUBATEUR DEVENEMENTS - Bail civil. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2023

Festival Positive Education — Convention de transfert de gestion entre Epora et la Ville de Saint-Etienne pour les Halles Barrouin - Décision de Monsieur le Maire en date du 16 octobre 2023

45 boulevard Jules Janin. Mise à disposition de locaux à l'association SPORTS DE GLACE STEPHANOIS - Convention. Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2023

11 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE LENFANT A LADULTE (ADSEA), SAUVEGARDE 42 - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

10 place Jacques Prévert. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE LENFANT A LADULTE (ADSEA) - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

Stade Roger Rocher — allée Jules Bigot. Mise à disposition d'un ensemble sportif à l'association «OLYMPIQUE DE SAINT-ETIENNE» - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie De lÂme à la Vague (octobre 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

Action culturelle — Association Boomstructur - Mise à disposition d'une résidence dartistes Tardy 2 du 2 au 7 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

Action culturelle – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à lartiste Florian Poulin pour lexposition "BÊLIK IncarnationS" – Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

33 rue Charles Floquet. Mise à disposition de locaux à l'association LES VOISINES - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

3, rue Méhul. Mise à disposition de locaux à l'association NUMIDYA - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association LA TRUITE DES GRANDS BOIS - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

Rue de la Talaudière — Complexe sportif du stade de Méons. Mise à disposition de locaux à l'association BMX. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

Action culturelle — Association AELS St Louis Ste Barbe - convention de mise à disposition de la salle des cimaises pour lexposition "A la croisée des mondes" - Décision de Monsieur le Maire en date du 10 octobre 2023

Action culturelle — Compagnie Minuit Pauline Bayard - Mise à disposition d'une résidence dartistes du 29 au 30 septembre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 10 octobre 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de location de production "La Veuve Joyeuse" - Ville/Opéra de Marseille - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

32 rue de Terrenoire — Gymnase Georges Puillet. Mise à disposition de locaux à l'association "JEUNESSE SPORTIVE DE MONTCHOVET". Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 octobre 2023

D'élivrance de concessions c'imetières — Août 2023 - Décision de M. le Maire en d'ate du 03 octobre 2023

Primaire Centre Deux — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace social Valbenoîte Centre Deux - Convention - Décision en date du 04 octobre 2023

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des ateliers AMASCO - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

Pimaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de léquipe enseignante dans le cadre du forum des sports Génération 2024 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de locaux - Comité Départemental de la Loire de Kick-Boxing Muay Thai et Disciplines Associées - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 octobre 2023

37ème Fête du livre — Accompagnement stratégie développement Média et Presse - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 octobre 2023

28 rue Eugène Beaune. Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2023

La Comète — Le Panassa - CKel Prod - Mise à disposition pour la production de spectacles humoristiques dAymeric Lompret les 6 et 7 octobre 2023 - Décision de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

Rue des Trois Meules. Mise à disposition d'un local à lASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE SAINT-ÉTIENNE CENTRE DEUX - Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2023

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie De lÂme à la Vague (18 au 21/09/23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Gaga Jazz (09-23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

Opéra de Saint — Etienne - Association Ester - contrat de mise à disposition temporaire de la salle "Centre de musique française" - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

Ecole Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Fabrique Musicale - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

La Comète — Salle de lUsine – Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard (22 au 28 septembre 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

Elémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lACRIRA - Convention - Décision de M. le Maire en date du 13 septembre 2023

Château de la Perrotière — Mise à disposition auprès de l'association Les Enfants de Terrenoire dans le cadre du Festival de Terrenoire - Convention - Décision de M. le Maire en date du 13 septembre 2023

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence dartistes à Lucas Zambon - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 septembre 2023

11, rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association LECLECTIQUE MAISON DARTISTES - Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2023

11, rue René Cassin. Mise à disposition de locaux au GROUPEMENT FNATH, ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

Action culturelle – Jean Galéa – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 septembre 2023

5 rue du Treyve — Ex-Logement Bains douches. Mise à disposition de locaux à l'Association "SAINT-ETIENNE BOXING OLYMPIQUE". Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

Ex — école de voile municipale - Lieu-dit chez Piache - Base nautique de Saint-Victor-sur-Loire. Mise à disposition de locaux au CLUB NAUTIQUE DE SAINT-ÉTIENNE SAINT-VICTOR - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à lUNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

20 rue Tarentaize — Mairie de proximité de Tarentaize. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA RIVIERE ET DE VALBENOITE CENTRE-DEUX - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

7 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE DE SAINT-ETIENNE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 septembre 2023

Déstockage des commerçants — 14 au 16 septembre 2023 - Exonération des droits de place - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 septembre 2023

81 rue de la Tour — Le Deltal. Mise à disposition de locaux à la SAS HEMA. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 12 septembre 2023

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des associations. Mise à disposition de locaux à L'association A.P.A.J.H. LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Cécile VANDERHAEGEN - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

23 rue des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition d'un appartement à Monsieur Christian BROUQUISSE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

8 et 10 rue Calixte Plotton. Mise à disposition de locaux à l'association LETABLI. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

C'opropriété "Le Pilat", 8 place du Pilat - Bail c'onsenti par L'OIRE HABITAT. Décision de M. le Maire en d'ate du 08 s'eptembre 2023

10, place Chapelon. Mise a disposition de locaux à la SAS RUE DES VICTOIRES. Avenant 1 portant substitution de propriétaire. Décision de M. le Maire en date du 06 septembre 2023

Ecole primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Convention de mise à disposition de parcelles forestières pour la création et la gestion d'un parcours VTT FREERIDE en forêt communale de Saint-Etienne sur le massif du Grand Bois - Décision de M. le Maire en date du 1er septembre 2023

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Magasin n°1 — 3 sous arcades de lHôtel de Ville de Saint-Étienne - Péristyle Hôtel de Ville. Bail dérogatoire conclu avec la SAS SUPER SUPERFLU. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023

6, rue Francis Garnier. Mise à disposition de locaux au GROUPEMENT STEPHANOIS POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023

Action culturelle — convention de mise à disposition pour l'Association KINO 3000 - résidence dartistes située au 2 rue des Ferrandiniers. Décision de Monsieur le Maire en date du 16 août 2023

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Avenant n°3 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 21 août 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale par les Éditions Alkor - Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

Action culturelle – Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour occupation temporaire à lagence de production et de réalisation audiovisuelle AUUNA - Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

1, rue de lInformatique — Bâtiment le "Polytech". Avenant n°2 portant résiliation du bail commercial avec la SAS SUNBREN. Décision de M. le Maire en date du 09/08/2023

5 rue de la Productique — bâtiment le Satellite n°2. Avenant n°2 portant prolongation du bail dérogatoire avec la SAS SETIS AMENAGEMENT. Décision de M. le Maire en date du 09/08/2023

Musée dArt et dIndustrie de la Ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2023 au titre du FRAM-FRAR pour plusieurs acquisitions et restaurations, en modification et remplacement de la décision n°2023.00396 du 5 juin 2023 - décision de M

La Cotonne — Allée du Levant- Offre de concours à Saint-Etienne Métropole pour installer un surpresseur. Décision de M. Le Maire en date du 26 juillet 2023

Mise à disposition d'espaces au sein du Village Rugby dans le cadre de l'accueil de la Coupe du Monde de Rugby. Décision de M. Le Maire en date du 27 juillet 2023

11 rue du Colonel Marey. Mise à disposition de locaux à l'association CHRYSALIDE. Convention de mise à disposition. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à ANA GESTION. Avenant n°2 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association CULTURELLE PORTUGAISE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juillet 2023

9 rue du Théâtre. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION MÉMORIAL DE LA RÉSISTANCE ET DE LA DÉPORTATION DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à LAS DE TREFLE STEPHANOIS. Avenant n°2 portant prorogation et exonération de charges. Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023

4 rue des Teinturiers — Gymnase la Veüe. Mise à disposition de locaux à l'association TRAMPOJUMP 42. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de prêt daccessoires à "Soirées lyriques de Sanxay" - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux scolairesdans le cadre du dispositif "Ecole ouverte" - Convention - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Groupe scolaire Saint Saens — Mise à disposition des locaux scolaires - Convention - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

ELEMENTAIRE FRANCS MACONS — MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES AUPRES DUNE ENSEIGNANTE - CONVENTION - DECISION DE M. LE MAIRE EN DATE DU 17 juillet 2023

Primaire Paule et Joseph Thiolier — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la maison de quartier Crêt de Roch - Convention - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Conservatoire — Tarifs saison 2023-2024

La Comète – Le Panassa — juin 2023 - Convention de mise à disposition pour la MJC les Tilleuls - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Milène SANCHEZ - Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Fête du Livre — Convention doccupation du domaine public - titre onéreux - 37ème Fête du Livre - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Fête du Livre — convention doccupation du domaine public - titre gracieux - 37ème Fête du Livre - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Danses sur Cour - Juillet 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Étienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 juillet 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Étienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Avenant n°1 à la Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 juillet 2023

La Comète — LUsine – Convention de mise à disposition pour les Films de limparfait – Festival des 7 Collines - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Elémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention - Décision du Maire en date du 04 juillet 2023

Elémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre Social Le Colibri - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Monthieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Montplaisir - Convention - Décision de M.Le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — SOS Violences Conjugales 42 - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — Centre social de la Vivaraize - Multi accueil Les Lutins de la Vivaraize - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — Centre social Rivière Valbenoite - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériels de puériculture — ACARS Association Communautaire dAction et de Recherches Sociales - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Prêt de matériel de puériculture — Crèche Les Ptits Matrus - Fédération Léo Lagrange - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Convention de partenariat avec le Lycée Saint Michel : intervention bénévole en Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

PRIMAIRE JULES FERRY — Mise à disposition des locaux scolaire pour l'organisation de la kermesse de l'école - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Monthieu — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Monplaisir - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 dans le cadre de l'accueil de loisirs - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social le Colibri dans le cadre de l'accueil de loisirs - Convention - Désicion de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Primaire Montat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Monthieu Monplesir dans le cadre de l'accueil de loisirs - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Elementaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association de parents délèves de la Vivaraize - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Elementaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la FJEP Métare - Convention - Désicion de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

Elementaire Ovides — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délève - Convention - désicion de M. Maire en date du 04 juillet 2023

Terrenoire — 18 rue Louis Destre - Convention de relogement entre Mme Wissaad, lADAC et la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023

7 et 9 rue Monseigneur Roméro – Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE LENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (ADPEP 42) – Convention. Décision de M. le Maire en date du 30 juin 2023

3/7 rue Franz Schubert – Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE LENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (ADPEP 42) – Convention. Décision de M. le Maire en date du 03 juillet 2023

19 allée François Adrien Boieldieu — Atelier n°4. Mise à disposition de locaux à la SARL ESPRIT BOULANGE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 29 juin 2023

Montreynaud — Site Janequin - Convention de mise à disposition avec faculté de sous-location entre Habitat et Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 22 juin 2023

81 rue de la Tour immeuble "Le Deltal". Mise à disposition de locaux à SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE POUR LE MUSÉE DART MODERNE ET CONTEMPORAIN - Convention. Décision de M. le Maire en date du 29 juin 2023

1 rue de lInformatique — bâtiment Polytech. Mise à disposition de locaux à la société VERISURE. Avenant n°1 portant modification de places de stationnement. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2023

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'une parcelle communale à Monsieur Mickaël GEORGES. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023

2 Esplanade Bénevent — Mise à disposition de locaux à l'association DE LA FERME AU QUARTIER - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023

26 rue Burd'eau — stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ÉTIENNE BASKET. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2023

26 rue Burd'eau — stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE MASCULIN HANDBALL (SAMHB). Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023

7 Place du Forum. Mise à disposition d'un local à usage de garage à l'association COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 juin 2023

La Comète – salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard pour le spectacle intitulé « Rouge, les 4 saisons » - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Studio Joëlle Mérieux - décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour lEDMC (École de Danse Manon Contrino). - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à l'Association Le Grenier du Shanak - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Association TEM-Press mise à disposition d'une résidence dartistes (Tardy du 30 juin au 5 juillet) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École de Musique de Solaure - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à lECOLE SUPERIEURE DART ET DE DESIGN DE SAINT-ETIENNE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Action Culturelle — Association La Laverie - Les Fugaces - Mise à disposition d'une résidence dartistes rue Henri Gonnard - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle – Photo club de Saint — Étienne - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour lexposition « Expo photos PCSE 2023 » - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Montchovet, sous couvert de lOCCE - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle – Didier Richard Hagbé – Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle – Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Nouba Danse - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lEnsemble Télémann - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour Saint-Michel Éducation - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l’École élémentaire Fauriel, sous couvert de lOffice Central de la Coopération à l’École (OCCE) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour l'École de Danse Alexia Dury - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle – Le Grenier du Shanak - Mise à disposition d'une résidence dartistes rue Henri Gonnard – Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École du Sacré Cœur - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour P&M Production du 22 au 26 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Salle de lUsine – Convention de mise à disposition pour la Compagnie La Neige est un Mystère (Association Halley Hop) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence à lartiste Laurie DALL'AVA rue des Ferrandiniers du 9 au 14 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Action culturelle — Association "Bouture" - convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour lexposition "Invisible incendie" - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Aniki Vóvó - décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

C'onservatoire — Mise à disposition du Temple pour l'organisation d'un c'oncert pédagogique par le C'onservatoire - Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 19 j'uillet 2023

Musée dArt et dIndustrie — accord de conservation et diffusion de photographies avec lentreprise Thuasne - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Place Jean Dasté. Mise à disposition de locaux à la Comédie de Saint-Etienne. Avenant 1 portant régularisation de loyers et de révision. Décision de M. le Maire en date du 05 juillet 2023

1 rue de lInformatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB. Avenant n°2 portant modification de la surface louée, prise en compte des désordres, régularisation des loyers déjà perçus et rajout d'une place de s

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour l'École élémentaire Les Ovides.- Décision de Monsieur le Maire en date du 06 juillet 2023

6 rue de la Résistance — Mise à disposition de locaux à l'association LELECTIQUE MAISON DARTISTES. Avenant 1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour P&M Production. (21 au 27 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — LUsine - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Action culturelle — Association La Laverie - Mise à disposition d'une résidence dartistes du 2 au 12 juin pour l'accueil de cinq artistes de la Compagnie Titanos - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour le Foyer socio éducatif du Collège Gambetta - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École de lOralité - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour le Studio Patricia Martin - décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Elémentaire La Veue — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

Primaire Petit Coin — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

Maternelle Montreynaud Molina — Mise à disposition des locaux scolaire auprès dImmo de France - Convention - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

18 rue Benoît Frachon. Mise à disposition de locaux à l'association PARC DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 juin 2023

Convention de l'ocation tripartite entre Alliade Habitat, la Ville de Saint-Étienne et le CCAS – Bail de la résidence de Chavanelle - Décision de M. le Maire en d'ate du 08 j'uin 2023

Magasin n°21 rue Gérentet sous arcades de lHôtel de Ville. Avenant n°3 portant substitution de locataire avec la société LES ECRINS DHELIODORE. Décision de M. le Maire en date du 06 juin 2023

D'élivrance de Concession de C'imetière — Mai 2023 - Décision de M. le Maire en d'ate du 09 j'uin 2023

Primaire Terrenoire Janon — Mise à disposition des locaux scolaire auprès de léquipe éducative - Convention - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Groupe scolaire Saint Saens — Annule et remplace la décision 2023.00156 - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

26, rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux au Foyer des Sourds de la Loire - Convention. Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

25, rue de la Richelandière. Mise à disposition de locaux à l'association LE REFUGE FORMATION - Convention. Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

Elémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 06 juin 2023

Magasin n°24 rue Wilson sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à Monsieur Pascal ROLLET. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

5 allée Jean Racine — Place Louis Fontvieille - 6 rue Gauthier Dumont. Locaux et terrain mis à disposition de la PREVENTION ROUTIERE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Action culturelle — Mise à disposition d'une résidence dartistes (Tardy 2) pour Laurie Dall'ava du 16 au 19 juin 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

Primaire Terrenoire Janon — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie I Wanna Be - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'École de lOralité - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? pour le spectacle de lhumoriste Karim Duval le 13 mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lInstitution Saint-Paul - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

Elémentaire Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Maternelle Richelandière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

6, Boulevard Alfred de Musset / rue Victor Duchamp. Mise à disposition de locaux à l'association HANDBALL SAINT-ETIENNE METROPOLE 42 - Convention. Décision de M. Le Maire en date du 31 mai 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises à Monsieur Gérard Verdier du 8 au 18 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

37ème édition de la Fête du Livre 2023 — contrat avec la société Nostalgie Spiegeltenten pour la location du Magir Mirror "La Gayola" dans le cadre du Festival des Mots en Scène - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 juin 2023

Elémentaire Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

3 rue Richard Wagner – Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE LENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (ADPEP 42) – Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association « Patrimoine Vivant Montbrisonnais » - décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lEnsemble Orchestral Contemporain pour la présentation d'un concert avec lOrchestre National dAuvergne - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 juin 2023

Primaire Terrenoire Perrotière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Primaire Jomayère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Decision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Mise à disposition d'une exposition itinérante par la ligue contre le cancer, pour un événement organisé dans le cadre doctobre Rose 2023. Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Action Culturelle — Théâtre - Collectif X - mise à disposition d'une résidence dartistes Tardy 1 (15 mai au 26 juin 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 mai 2023

Action culturelle — Théâtre - Collectif X - Mise à disposition d'une résidence dartistes Tardy 2 (22 au 26 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 mai 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à lagence de productions et de réalisation audiovisuelle AUUNA - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition du Palais des Spectacles pour une occupation temporaire à la l'association Les Papiers-Peintres - décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Action culturelle — Convention de mise à disposition de la Demeure Chamoncel pour une occupation temporaire à lagence de productions et de réalisation audiovisuelle AUUNA - décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association La Fabrique Musicale - Décision de Monsieur le Maire en date du17 mai 2023

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Compagnie La Halte - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Nina MOUVANT - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Sylvain COTTE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Théo MOURY - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association PRESENCE DE LA GRECE - Convention. Décision de M. le Maire en date du

Salle de lUsine — La Comète – Convention de mise à disposition pour le Club Théâtre de l'Association des Élèves de l'École Nationale dIngénieurs de Saint-Étienne - Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

81 rue de la Tour — Mise à disposition de locaux à Saint-Etienne Métropole. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

8 place du Forum — Locaux mis à disposition de l'association ACHBAROU DES STEPHANOIS POUR LE DEVELOPPEMENT - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Etienne– Locaux mis à disposition à SAINT-ETIENNE METROPOLE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

60 rue des Aciéries « Technopole Bureaux » - Bail civil à intervenir avec l'association DIGITAL LEAGUE. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

1 rue de lInformatique — bâtiment Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS TELYP VRD. Avenant n°1 portant modification de places de stationnement. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2023

Opéra — Convention de subvention Département Loire

Opéra de Saint — Etienne - Saison 2023-2024 - Convention de partenariat aides à la diffusion hors région avec l’Office Artistique de la Région Nouvelle-Aquitaine et la compagnie Hecho en Casa – Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2023-2024 - Convention de mécénat avec les Transports publics de l'agglomération stéphanoise - Approbation

Action culturelle - Résidence dartistes - Convention de partenariat avec l'Association des Amis du Musée dArt Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole (MAMC+) - Approbation

Médiathèques – Convention financière à intervenir avec le Département de la Loire dans le cadre du Contrat Territoire Lecture - Approbation

Convention de mise à disposition de locaux du CNL - 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne. Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Action culturelle — Attribution de subventions

Institut Français - Convention dapplication septembre 2023 - Approbation

Archives et Médiathèques — Convention d'objectifs pour une résidence de photographe. Approbation

La Comète — Le Panassa et le Bar dEntracte - Convention de mise à disposition pour l'association Izdihar - le 20 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Musée dArt et dIndustrie et Couriot Musée de la Mine - Acquisition dobjets - Approbation

Musée Art et Industrie - convention de partenariat avec le Musée des Tresses et Lacets à la Terrasse sur Dorlay pour faciliter les prêts entre les deux maisons - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? pour le spectacle de lhumoriste Arnaud Ducret - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Salle musiques actuelles "Le Fil" — Mode de gestion

Le Fil - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023/2026 - Scène de musiques actuelles - Approbation

C'onservatoire - Convention d'accueil d'un bénévole au C'onservatoire - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat - Ensemble Telemann - Approbation

Action culturelle — Association Ballet 21 - Mise à disposition d'une résidence dartistes Tardy 2 - (16 avril - 10 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

C'onservatoire - Renouvellement du L'abel "C'onservatoire à Rayonnement Régional" - Approbation

Action culturelle — Association La Laverie - mise à disposition d'une résidence dartistes - Tardy 1 - période du 3 au 17 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

C'onservatoire - Convention de partenariat avec le Pax (association D'eltamax) - Approbation

6, place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à l'association des ANCIENS MAIRES DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023

37e Fête du Livre – Convention de partenariat avec divers partenaires publics et privés de la Fête du Livre - Approbation

37ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention de la SOFIA - Approbation

Action culturelle — Association Assaut de la Menuiserie - mise à disposition d'une résidence dartistes au 15 rue Henri Gonnard (28 avril au 15 mai 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Fête du Livre de Saint — Etienne - Approbation des conventions de partenariats établies avec les restaurants partenaires de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023

Opéra — Contrat de location de production Don Quichotte - Ville/Opéra de Marseille - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation des conventions de partenariat établies avec les hôtels partenaires de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023 - Approbation

La Comète — Projets déducation artistique et culturelle 2023/2024 – Conventions de partenariats à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et les partenaires des projets – Approbation

La Comète - Courts Circuits - rencontres théâtrales de Saint-Etienne et de la Loire - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Théâtre Le Verso - Approbation

La Comète - Convention de mise à disposition de lUsine au bénéfice de l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne - approbation

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la EIRL Alexandrine BART-ADRYLE-DSI. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

Rochetaillée - Lieudit Salvaris - Cession de parcelles boisées au Département de la Loire dans le cadre de lEspace Naturel Sensible - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - La Côte Duffaut et les Côtes Chaudes - Echange de terrain agricole et boisée avec les GFA dANCER - Approbation

Avis sur l'extension des périmètres des sites Natura 2000 des Gorges de la Loire

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires pour une manifestation culturelle en collaboration avec lamicale laïque de Côte Chaude - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole maternelle Côte Chaude — Mise à disposition des locaux scolaires pour la fête de l'école - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole primaire Montchovet — Mise à disposition de locaux scolaires auprès Centre de loisirs et de vacances - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole élémentaire Rosa Parks — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Regards et mouvements SUPERSTRAT - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Port municipal de Saint-Victor-sur-Loire - Location d'un appontement à la SARL CHERY - Modification temporaire de la redevance annuelle - Approbation

Médiathèque Municipale – Bourse aux disques 2023 – Vente de documents et compact disques désaffectés et déclassés – Décision de M. Le Maire en date du 03 mai 2023

Montreynaud - 12 allée François Adrien Boieldieu - Cession d'un local à usage professionnel au profit de la société France Pain - Approbation

Ecole maternelle Vivaraize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Vivaraize - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Ecole primaire Saint Victor Bréat — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Francas - Convention - Décision en date du 04 mai 2023

Ecole élémentaire Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Primaire Maria Callas — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des PEP 42 - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

ELEMENTAIRE LA VEUE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du Centre social Valbenoite - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Convention de sous location tripartite entre l'association SOS femmes victimes de violences conjugales, la Ville de Saint-Étienne et le CCAS - Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

Révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et dInformation des Demandeurs (PPGDLSID) - Approbation

74 rue Berthelot - Demande de remise gracieuse de loyers - Consorts E.M, K et Monsieur W. S - Approbation

Montreynaud et Grand Clos - Cession et acquisition de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation

Magasin n°17 rue Gérentet sous arcades de lHôtel de Ville. Avenant n°3 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL ESCAPADES VOYAGES. Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

C'ôte Chaude - 12 Place de la République - Vente l'ots de c'opropriété à M. HASSAN BARKAI Allatchi - Approbation

Magasin n°15 rue Gérentet sous arcades de lHôtel de Ville. Avenant n°2 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SARL ESCAPADES VOYAGES. Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

15 rue de la Valse — Gymnase Duchamp Coignet. Mise à disposition de locaux à l'association "LAVANT GARDE DE SAINT-ETIENNE". Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 26 avril 2023

Action Culturelle — Collectif La Mine - Mise à disposition d'une résidence dartistes - Tardy 2 - (11-14 avril 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires au Département de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? pour la présentation de spectacles humoristiques - décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

La Comète — salle de lUsine – Convention de mise à disposition pour le Bureau des Élèves de lInstitut dÉtudes Politiques de Lyon en collaboration avec Sciences TemPo. - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard. - avril 2023 - décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l’École élémentaire Gaspard Monge, sous couvert de lOffice Central de la Coopération à l’École (OCCE) - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design- Ecole Supérieure dArt et de Design - Désignation de représentants

Château de la Perrotière — Mise à disposition auprès du centre social Arlequin - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

6 boulevard Salvador Allende. Mise à disposition de locaux à l'association «Centre Social LE COLIBRI» - Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à ANA GESTION. Avenant n°1 au bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

27 rue de la Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LA BRICOLEUSE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Action culturelle — Compagnie Aniki Vovo - Mise à disposition d'une résidence dartistes rue Henri Gonnard du 11 au 14 avril - Décision de Monsieur le Maire en date du 24 avril 2023

Lieu — dit Puits Voisin Saint-Victor-sur-Loire. Mise à disposition d'une aire de stockage extérieure à la SAS ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE-ALPES - Convention. Décision de M. le Maire en date du 12 avril 2023

7 place du Forum — Locaux mis à disposition du CLUB ASSOCIATIF BEL HORIZON - Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 avril 2023

Elementaire Saint — Saens - Mise à disposition des locaux scolaires - Convention - Décision de M. Le maire en date du 07 avril 2023

Maternelle Rivière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 07 avril 2023

Primaire Beaulieu — Mise à disposition des locaux scolaires - Convention - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

Action culturelle — Compagnie Aniki Vovo - mise à disposition d'un appartement Tardy 1 (29 mars au 1er avril) - Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2023

La Comète – salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour les Productions Freddy Hanouna - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? - spectacle Pablo Mira le 5 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Action culturelle — Arts Plastiques - Artiste Margot Pietri - Mise à disposition d'une résidence dartistes du 17 au 25 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Action culturelle — Arts Plastiques - Artiste Margot Pietri - Mise à disposition de la résidence dartistes Tardy 1 pour la période du 28 avril au 2 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Opéra — Rémunération artistes saison 2023-2024

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Sollicitation du Fonds de concours Plan de relance métropolitain auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour lHarmonie de Côte-Chaude - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Opéra - Contrat de coproduction Zamora - La Fondazione Palazzetto Bru Zane Centre de musique romantique française - Approbation

Opéra - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz - Rhino Jazz(s) - Approbation

Archives Municipales - Convention attributive de subvention Archives de France - Approbation

28 rue Jean Colly. Mise à disposition de locaux à l'association MARABOUT DE FICELLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2023

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons darchives privées de lentreprise Désarméniens - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de partenariat avec la Maison Neyret à loccasion des 200 ans de lentreprise - Approbation

Primaire Solaure — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Solaure Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 30 mars 2023

Musée dArt et dIndustrie - Deux conventions de dépôt : renouvellement de la convention avec la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne et convention avec le Musée des Tissus et des Arts Décoratifs - Approbation

Ecole primaire Chaleassière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 30 mars 2023

Institut Français - Rayonnement à linternational - Convention dapplication Juin 2023 - Approbation

Ecole primaire Thiollier — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 30 mars 2023

Elementaire Jacquard — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association La Laverie - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 30 mars 2023

Fête du Livre 2023 - Convention de partenariat avec lEspace Boris Vian - Approbation

Ecole élémentaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 30 mars 2023

Maternelle Tarentaize — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre social Le Babet - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 04 avril 2023

Magasin n°5 sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à la société CENDRILLON MAITRE CHAUSSEUR. Avenant n°3 portant substitution de locataire. Décision de M. le Maire en date du 04 avril 2023

17 rue Wilson. Mise à disposition de locaux à l'association COTE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 avril 2023

Médiathèque Municipale – Programme Transat 2022 – Convention de partenariat à intervenir avec les Ateliers Médicis pour la résidence dartiste – Avenant à la décision de M . Le Maire en date du 04 avril 2023

La Comète – Le Panassa — convention de mise à disposition pour le BDE Sciences (Bureau des Étudiants) - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 avril 2023

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de locaux – Canticum Novum / Ensemble Orchestral Contemporain - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 avril 2023

Saint-Victor-sur-Loire - 48 chemin des Tourettes - Cession d'une emprise de terrain à M. et Mme VAGINAY - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Le Berland - Cession d'une parcelle dans la perspective de construire un centre médical - Approbation

Elémentaire Chavanelle — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 24 mars 2023

Valfuret — 8 rue Paul Vivie - Bail emphytéotique - Autorisation donnée à AESIO MUTUELLE pour sous-location

Saint-François - Boulevard Normandie Niemen - Cession d'une parcelle à la SCI CELEGA - Approbation

Monchovet La Marandinière - Cession d'une bande de terrain au profit de M. DAVULCU dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Activité Loti - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Simon MORTIER - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Johann RIVAT. Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Montreynaud - Allée des Tennis - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit dHabitat et Métropole dans la perspective de réaliser 6 maisons en PSLA - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Agathe REVAILLOT- Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Crêt de Roc - ZAC Desjoyaux - Vente de terrain à Habitat et Métropole dans la perspective de la construction d'un programme dhabitat en accession à la propriété - Approbation

Crêt de Roc - ZAC Desjoyaux - Vente de terrain aux Communs dAbord dans la perspective de la construction d'un programme dhabitat participatif - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Julia DEBORD - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Centre Ville - Rue Saint Marie - Annulation de la délibération n° 190606 du 1er juillet 2019 - Déclassement et cession du presbytère et du cloître Sainte-Marie - Projet de création d'un hôtel - Aménagement du rez-de-chaussée - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Victor CADORET - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-École des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Loïc BONCHE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Ecole élémentaire Terrasse — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves de la Terrasse Tous réunis - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

Ecole primaire Jomayère — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves de l'école Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

28 rue Wilson. Mise à disposition d'un local à la SAS SAINTHE. Avenant n°1 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 27 mars 2023

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Application des tarifs majorés aux dispositifs publicitaires et pré-enseignes (non numériques) - Approbation

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de locaux – ISTP - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

La Comète – salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la LISA (Ligue dImprovisation Stéphanoise Amateur) - décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

Cession de matériels, véhicules, bien réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Ecole primaire Saint Victor Bourg — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

Magasin n°10 Péristyle arcades de lHôtel-de-Ville. Mise à disposition de locaux à la SARL FILO. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 27 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Le KFT - Mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour CKel Prod ? le 11 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Association Numidya le 3 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lOffice Musical de Saint-Étienne - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'Association REV'A - le 17 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 mars 2023

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association Main dans la main au Guizay - Convention - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2023

Ecole élémentaire Montaud — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2023

D'élivrance de concession de c'imetières. Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 17 mars 2023

7 rue Baptiste Marcet — Mise à dispositions de locaux à l'association la FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CENTRES DE LOISIRS EDUCATIFS POUR LENFANCE ET LADOLESCENCE - Avenant n°1 portant prolongation - Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2023

5 bis rue Lamartine — Gymnase rue Lamartine. Convention de mise à disposition d'un gymnase à l'association GROUPE TEZENAS DU MONTCEL - Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 mars 2023

Conseil C'onsultatif des Arts et de la C'ulture (CCAC) - Règlement intérieur - Approbation

Fête de la Musique 2023 - Convention de partenariat "Les Sons de la Mine" - Approbation

La Comète - Projet dEducation artistique et culturel en partenariat avec l'Ecole de lOralité et la Fabrique Musicale pour le projet "Météore band" - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour lAGASEF - Association de Gestion de lAction Sociale des Ensembles Familiaux - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mars 2023

Opéra - Avenant n°1 au Contrat de coproduction La Bohème avec le Théâtre des Champs-Elysées - Approbation

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour lEDMC - École de Danse Manon Contrino.- 26 février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mars 2023

Opéra - Convention de co-réalisation avec les films de lImparfait - Festival des 7 collines - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction "Léon lAfricain" - Association Canticum Novum - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction La Esmeralda avec le Centre International de Créations Théatrales - représentations au Théâtre des Bouffes du Nord - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Avenant à la convention de dépôt darchives du groupe Casino - Approbation

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons darchives de Bertrand Barbe - Approbation

D'élivrance de concessions de c'imetière - Décision de M. le Maire en d'ate du 17 mars 2023

Médiathèques - Avenant à la convention d'objectif de la résidence décrivain 2023 - Approbation

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE LOIRE HAUTE LOIRE. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 2023

Médiathèques — 2 conventions d'objectifs à intervenir dans le cadre du dispositif Cités éducatives, entre la Ville de Saint-Étienne et le collège Gambetta d'une part, et entre la Ville de Saint-Étienne et lauteur Gyslain Ngeuno, accueilli en résiden

La Comète — lUsine - Convention de mise à disposition pour la compagnie I Wanna Be - Décision de Monsieur le Maire en date du 16 mars 2023

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition dobjets - Approbation

Institut Français - Rayonnement à linternational - Convention dapplication - mai 2023 - Approbation

5 rue Barrouin — Mise à disposition de locaux à lentreprise URSO. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 2023

3 bis rue Barroin. Mise à disposition de locaux à lentreprise URSO. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 2023

Charte de la 37ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2023 - Approbation

La Comète – Le Panassa — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Parc - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 mars 2023

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des Associations des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition d'un local à l'association COLLECTIF LA MINE-Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

29 rue Gerentet — Bail dérogatoire conclu avec lentreprise LES PETITS ZHEROS - Avenant n°1 portant prorogation - Décision de M. le Maire en date du 06 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association CINQUANTE QUATRE - Convention. Décision du Maire en date du 08 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Jean-Sébastien CHENEVAT - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Périmètre détude de la Rivière - Approbation

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des associations des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition de locaux partagés à l'association LA MARCHE BLEUE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Saint Victor-sur-Loire - Hameau de Biorange - cession de parcelles aux propriétaires du lotissement de Biorange - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Eugénie REZNIK - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Ecoles maternelle et élémentaire Saint Saëns - Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 07 mars 2023

Montmartre - Déclassement et cession d'un tènement au profit de l'association culturelle turque - Approbation

Convention de veille et de stratégie foncière sur le territoire de la commune de Saint-Etienne avec EPORA et Saint-Etienne Métropole - Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association LES PAPIERS PEINTRES - Convention. Décision de M. Le Maire en date du 02 mars 2023

Manufacture Plaine Achille - rue Annino - Acte de régularisation à intervenir avec lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations Malraux. Mise à disposition de locaux à la CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT (CNL) FEDERATION DE LA LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations Malraux. Mise à disposition de locaux à l'association UNION NATIONALE DES COMBATTANTS et à la FEDERATION DES ASSOCIATIONS REGIONALES ET DANCIENS COMBATTANTS DE LA LOIRE - Convention. Déc

13 rue Edouard Martel — Bail commercial conclu avec la société Etablissements LACHAND - Avenant n°2 portant modification des surfaces - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Organisation du temps de travail - Création d’un cycle spécifique pour l’Opéra - Approbation

Dépôt de permis de construire pour la création d'une salle polyvalente sur le site de l'école élémentaire Fauriel, 18 Cours Fauriel - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Action culturelle — Arts Plastiques - Association Assaut de la menuiserie - mise à disposition d'une résidence dartistes du 24 février au 13 mars 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 mars 2023

Ecole primaire Solaure — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre social Solaure La Jomayère - Convention - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL EASI SOFT. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

Action culturelle — Association Regards et Mouvements Superstrat - Mise à disposition d'une résidence dartistes pour la période du 19 au 26 février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 mars 2023

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition de locaux auprès des ateliers Amasco - Convention - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

Ecole primaire Beaulieu — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de locaux - CKEL PROD Sarl - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 mars 2023

3 rue de la Productique — Satellite 1. Mise à disposition de locaux à la SARL CROWN AGENCY. Avenant n°2 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale pour la représentation "lEnlèvement au Sérail"- Alkor - Editions Kassel - Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2023

Action culturelle — Compagnie VIRAGO - Mise à disposition d'une résidence dartistes du 5 au 14 février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mars 2023

2 place Joseph Kosma — Locaux mis à disposition de la Maison des Projets Saint-Saëns - Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

La Comète — salle de lUsine - convention de mise à disposition pour la Comédie de Saint-Etienne pour le spectacle "La Nuit Labyrinthe"- Décision de Monsieur le Maire en date du 02 mars 2023

Quartier de la Rivière — 74 rue Berthelot - Convention de relogement entre M. Walid SAKKER, lADAC et la ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

Quartier de la Rivière — 74 rue Berthelot - Convention de relogement entre M. et Mme KETTARI, lADAC et la ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

Ecole REP+ de Montreynaud (Molina, St Saens, Vivaldi et Callas) - Mise à disposition des locaux scolaires dans le cadre de laction de

C'onservatoire - Convention de partenariat avec l'Ecole de musique de S'olaure - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition dobjets - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) - Approbation

Ecole primaire Bergson — Mise à disposition des locaux scolaire pour lamicale laïque Terrasse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Résidence dartistes - Isolde Kovalitchouk - couturière métier dart - Approbation

Ecole maternelle Vivaraize — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du centre scocial de la Vivaraize - Convention - Décision de M, le Maire en date du 22 février 2023

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt dobjets du Château Musée de Nemours au Musée dArt et dIndustrie - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt et contrat de droits dauteurs concernant un fond de négatifs et carnets manuscrits des sites miniers du bassin de la Loire constitué par M. Christian Gérard - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat tripartite entre le Musée dArt et dIndustrie, le Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam) et M. Scherrer, pour la prise en charge de la restauration du modè

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de lamicale laique Chapelon - Convention - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de lEspace Chavanelle - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ville dArt et dHistoire - Convention de financement et de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration du groupe sculpté "Les nymphes à la fontaine" - Approbation

Ville dArt et dHistoire - Demande de protection au titre des Monuments historiques pour plusieurs édifices auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Approbation

Ecole primaire Centre Deux — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre Valbenoite - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ville dArt et dHistoire - Demande de protection au titre des Monuments historiques de trois orgues auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Approbation

Action culturelle et événementielle / arts plastiques - Convention organisant le don de l’œuvre Splash Buildings de Dennis Oppenheim au profit de Saint-Étienne Métropole pour le compte du Musée dArt Moderne et Contemporain - Approbation

Ecole élémentaire Ovides — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre social Monthieu Montplaisir - convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Mise à disposition des locaux scolaires - convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Parc du château de la Perrotière — Demande de mise à disposition pour la première compagnie des archers - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ecole primaire Jomayere — Demande de mise à disposition de locaux scolaire pour l'association de parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la société Les Derniers Couchés - février 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mars 2023

Quartier de la Rivière — 74 rue Berthelot - Convention de relogement entre M. Berger, lADAC et la ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

2 rue de Méons. Mise à disposition de locaux à la SAS HIVORY. Avenant n°4 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

42 rue du Faubourg — Rochetaillée - Locaux mis à la disposition de la Ville de Saint Etienne - Contrat de location. Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

Action culturelle – Electro M — Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour lexposition Festival Variations Numériques .- Décision de Monsieur le Maire en date du 02 mars 2023

15, rue de la Télématique — Bail civil à intervenir avec lINSTITUT FORMATION ET PROMOTION DES ADULTES (IFPA). Décision de M. le Maire en date du 20 février 2023

Saint-Victor-sur-Loire - Hameau de Biorange - Cession de petites parcelles à la société Label42invest dans la perspective de réaliser un lotissement de 10 maisons dhabitation - Approbation

Quartier du Soleil - 15 rue du Soleil - Désaffectation, déclassement et vente d'un local municipal - Approbation

Montaud - 91 rue Saint Simon - Déclassement de parcelles - Echange avec la société PGI Foncière pour redresser des limites de propriété dans le cadre d'un projet immobilier - Approbation

Quartier Montplaisir - Vente d'un bien immobilier au 10 rue des Ovides - Approbation

Manufacture Plaine Achille - 40 Boulevard Jules Janin - Cession d'une emprise foncière sur laquelle est édifiée un transformateur à lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

Manufacture Plaine Achille - 6 rue des Aciéries - déclassement et cession d'un terrain dans la perspective de la réalisation d’un projet immobilier - Approbation

Quartier Saint-Roch - 30 rue Crozet Fourneyron - Cession d'un bien immobilier au profit de lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

Arrêté portant Règlement intérieur de la Salle des Fêtes Geltendorf à Sain-Victor-sur-Loire

41, rue de la Talaudière — Parc de Méons - Emplacement publicitaire - Convention de mise à disposition du domaine public communal à intervenir avec la société HORIZON. Décision de M. le Maire en date du 08 février 2023

D'élivrance de concessions de c'imetière - Décision de M. le Maire en d'ate du 06 février 2023

Accès du personnel de la société ENEDIS au restaurant municipal de la Terrasse - Convention - Approbation

La Comète — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard - janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Action culturelle — Artiste Louise Porte - Mise à disposition d'une résidence dartistes La Serre du 19 au 27 janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Action culturelle — Artiste Louise Porte - Mise à disposition d'une résidence dartistes - Tardy (27 février au 7 mars 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

Construction de 2 aires de Tennis Padel à Montreynaud - Permis de Construire - Approbation

1 rue de lInformatique. Mise à disposition de locaux à la CARSAT Rhône-Alpes ex C.R.A.M Caisse Régionale dAssurance Maladie. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la SAS SETIS AGENCEMENT. Avenant n°1 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Règlement concernant louverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022 – Arrêté modificatif n°1

16 allée Henry Purcell. Mise à disposition de locaux à la SAS SMC AGENCEMENT. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Opéra - Contrat de coproduction Les 4 saisons - Centre Chorégraphique National Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Institut Français - Rayonnement à linternational - Convention dapplication - Janvier 2023 - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de don d’archives et petits objets de l’Union des Audax Français - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt de 6 peintures à lhuile sur toile au Musée dArt Moderne et Contemporain de Saint-Etienne - Approbation

5 rue de la Productique — Satellite 2. Mise à disposition de locaux à la SAS BYTOP IMMOBILIER. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Médiathèque Municipale - Résidence décriture année 2023 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et lauteur accueilli en résidence - Approbation

Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec l'association Regards et Mouvements-Superstrat - Approbation

D'élivrance de concession de c'imetières - Décision de M. le Maire en d'ate du 31 j'anvier 2023

Action culturelle - Nos Talents sur Scène 2023 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin - Approbation

Planétarium - Convention de développement avec Universcience / Planétarium de la Villette - film sur la Grotte Chauvet - Approbation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour le Collège Gambetta - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

Affaires Culturelles - Acquisition et prolongement de licence de films de planétarium, demande exceptionnelle d'un planétarium en Ukraine - Approbation

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour Yes High Tech - 01-23 - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

La Comète – Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Terra Forma - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

La Comète – le Panassa — Convention de mise à disposition pour lEnsemble Orchestral Contemporain - 01-23 - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

Accompagnement d'un projet dagriculture urbaine durable - Convention avec l'association française dagriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation

Magasin 24 rue Wilson sous Arcades de lHôtel de Ville. Bail dérogatoire avec Monsieur Christophe MATHIEU - Décision du Maire en date du 24 janvier 2023

Arcades de lHôtel de Ville — Magasin 28, rue Wilson. Bail dérogatoire avec l'Association la Compagnie des Chats. Décision du Maire en date du 24 janvier 2023

Arrêté portant Règlement intérieur de la Salle Jacques Brel à Terrenoire

Action culturelle — Collectif Fléau Social - Mise à disposition d'une résidence dartistes - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 janvier 2023

Pôle muséal — Couriot Musée de la Mine - demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023

Pôle Muséal — Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2023 pour le Musée dArt et dIndustrie - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023

Rapport de la Ville de Saint — Etienne sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes pour l'année 2021 - Présentation

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour l'association Vaincre le Cancer 42 - (01-23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023

4 rue Paul Langevin. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES PARENTS DÉLÈVES DES ÉCOLES DE JANON - Convention

La Comète — Le Panassa et le Bar dentracte – Convention de mise à disposition pour lEnsemble Orchestral Contemporain

Magasin n° 31 place Jean Jaurès — arcades de lHôtel-de-Ville. Avenant n°5 portant résiliation amiable du bail commercial avec la SAS CHARPILLE ANTIQUITES

8 place du Château à Rochetaillée. Mise à disposition de locaux au Foyer des Jeunes et dÉducation Populaire de la Métare (FJEP) - Convention

17 rue Grouchy. Mise à disposition de locaux au Comité Départemental de Tir de la Loire - Avenant n°3 portant prolongation

Maternelle Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention

3 bis rue Barrouin. Avenant n°1 portant résiliation amiable à la convention doccupation précaire conclu avec lentreprise URSO

8 place Joseph Kosma. Mise à disposition de locaux à la SARL SAINTE PHARMA - Bail commercial

Action culturelle — Association La Laverie - Convention pour le collectif La Méandre - Mise à disposition d'un appartement Tardy 1 du 10 au 20 novembre 2023

20 rue Descours. Mise à disposition de locaux à Madame Marie TEYSSOT - Convention

4 boulevard Robert Maurice. Mise à disposition de locaux au CLUB ESPÉRANTO DE SAINT-ÉTIENNE - Convention

Opéra de Saint — Etienne - Compagnie La Halte - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires pour plusieurs représentations du 1er janvier au 31 décembre 2024

Mise à disposition de locaux par la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Lycée Honoré dUrfé au profit de la Ville de Saint-Etienne - Convention

4 boulevard Robert Maurice. Mise à disposition de locaux au COMITÉ SOS RACISME LOIRE - Convention

Magasin n°13 rue Gérentet sous les arcades de lHôtel de Ville. Avenant n°3 portant résiliation amiable du bail commercial avec La CORDONNERIE SERGE

Action culturelle — Association La Laverie - Mise à disposition d'une résidence dartistes pour l'accueil du collectif "La Méandre" du 27/10 au 6/11 2023

Elémentaire Tardy — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lamicale laïque Tardy - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Elémentaire Métare Réjaillère — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de la FJEP Métare - Convention - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2023

Action culturelle — Collectif Fléau Social - mise à disposition d'une résidence dartistes du 20 au 24 octobre 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 octobre 2023

10 place Jacques Prévert. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE LENFANT A LADULTE (ADSEA) et à la SARL GARAGE 404 - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 octobre 2023

Action culturelle — Association Projet Bloom - Mise à disposition résidence Tardy 1 du 2 au 13/10/23 - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 octobre 2023

Rue Grenette — Les Ursules. Mise à disposition de locaux à la Fédération du Secours Populaire Français du département de la Loire - Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

La Comète — Le Panassa - Société KFT - convention de mise à disposition pour le spectacle de lhumoriste Sellig - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 octobre 2023

Ecole élémentaire Fauriel — Mise à disposition des locaux de l'école auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décidion de M. le Maire en date du 04 octobre 2023

ECOLE PRIMAIRE JOMAYERE — MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES AUPRES DES PARENTS DELEVES - CONVENTION - DECISION DE M. LE MAIRE EN DATE DU 04 octobre 2023

Action culturelle — Compagnie Les pleureuses de Feu - mise à disposition d'une résidence dartistes du 20 au 30 septembre - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 octobre 2023

Montreynaud — Site Janequin - Quartiers fertiles - Contrat de prêt à usage d'une emprise de terrain au profit du collectif Vivre ensemble à Montreynaud - Décision de M. Le Maire en date du 28 septembre 2023

Opéra — Contrat de mise à disposition de locaux du Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris à la Ville de Saint-Étienne pour son opéra - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

La Comète –Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvements / Superstrat du 11 au 14 septembre 2023 - décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

La Comète — Salle de lUsine – Convention de mise à disposition pour la compagnie Minuit / Pauline Bayard (septembre 23) - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Madame Chloé SERRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

8 et 10 rue Calixte Plotton. Mise à disposition de locaux à l'association LETABLI - Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

28 rue Eugène Beaune à Saint — Étienne– Convention de mise à disposition conclue avec Saint-Etienne Métropole. Décision de Monsieur le Maire en date du 11 septembre 2023

1 rue de lInformatique — POLYTECH. Mise à disposition de locaux à TECH ONLY. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 29 août 2023

23 rue Ambroise Paré — Groupe scolaire Maternelle de Solaure-Locaux mis à disposition du CENTRE SOCIAL DE SOLAURE-Convention-Décision de M. Le Maire en date du 21 août 2023

7 rue du Président Mazarik — Locaux mis à disposition de l'association CENTRE SOCIAL DE SOLAURE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 21 août 2023

Action culturelle – École Supérieure dArt et Design de Saint-Étienne (ESADSE) - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour 3 expositions de ses étudiants inscrits en option Art – Décision de Monsieur le Maire en date du 16 août

Action culturelle — Association « LAssaut de la Menuiserie» - Convention de mise à disposition de la résidence dartistes Tardy 1 située au 2 rue des Ferrandiniers pour l'accueil de lartiste Michal SMANDEK - Décision de Monsieur le Maire en date d

15, rue Claudius Buard. Mise à disposition de locaux à l'Association «ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS». Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

16 allée Chantegrillet — Ancien terrain de camping. Mise à disposition d'une aire de stationnement à la société CAMPING-CAR PARK. Convention doccupation temporaire. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la la SAS WYSE LIGHT. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

13 rue Victor Grignard. Mise à disposition d'un bâtiment industriel à usage de hall dexpédition à la SAS FEILO SYLVANIA LIGHTING FRANCE. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires à Loire Forez Agglomération - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Action culturelle — Association Projet Bloom - mise à disposition d'une résidence dartistes - du 22 au 29 août 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 juillet 2023

Elémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du SESSAD Régine Clément - Convention - Décision de eM. le Maire en date du 17 juillet 2023

Primaire Metare Cottencière — Mise à disposition des locaux scolaires auprès du centre de loisirs et vacances - Convention - Décision de M. Le Maire en date du 12 juillet 2023

Elementaire Montaud — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association de parents délèves - Convention - Décision de M. Maire en date du 04 juillet 2023

Ecole maternelle Alma — Mise à disposition des locaux scolaires pour la fête de l'école - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 juillet 2023

La Comète — lUsine - Convention de mise à disposition pour le Théâtre de lIncendie - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Convention de mise à disposition de parcelles forestières pour lusage et la gestion d'un parcours de VTT freeride en Forêt communale de Saint-Etienne - Décision de Monsieur le Maire en date du 21 juin 2023

Action culturelle — Compagnie "Le Bruit des couverts" - convention pour la mise à disposition d'une résidence dartistes (30 juin au 7 juillet 2023) - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

La Comète — lUsine - Convention de mise à disposition pour la compagnie Aniki Vóvó - 29/30/31 mars et 1 avril 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 juillet 2023

Parcs Couriot et Sanguedolce — Convention doccupation du domaine public pour les Before de Couriot - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

52 boulevard Jules Janin — Locaux mis à disposition de l'association MAISON DE QUARTIER DU SOLEIL - Convention. Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Action culturelle — Compagnie I wanna Be - Mise à disposition d'une résidence dartistes Tardy 2 du 12 au 19 mai 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 juillet 2023

Opéra de Saint — Etienne - Mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale pour le spectacle du 31 décembre 2023 - décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale pour la représentation du concert "Les Maîtres du Ballet" - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Primaire villboeuf — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M.le Maire en date du 08 juin 2023

Accueil des élèves du collège Jean Dasté à la cantine de l'école primaire Montchovet - Approbation

Don de matériels de puériculture aux Restos du cœur de la Loire - 4 rue Jean Snella 42000 Saint-Etienne - Approbation

Action culturelle - Nos talents sur scène 2024 : convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin de musiques actuelles - Approbation

Action culturelle – Politique « culture et santé » : convention cadre et conventions de partenariats – Approbation

Action culturelle – conventions pluriannuelles et pluripartites d’objectifs de soutien au rayonnement de la danse à intervenir avec la Compagnie Parc et la Compagnie Dyptik – Approbation

Opéra – Saison 2023 — 2024 – Convention de partenariat avec la Société Nationale de Radiodiffusion Radio France – Approbation

Opéra - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes - Saison artistique 2023/2024 - Approbation

Opéra - Convention de coréalisation avec la Comédie de Saint-Etienne "Reine Pokou" - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction pour "Il Trovatore" avec la Ville de Marseille/Opéra - Approbation

Musée dArt et dIndustrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de dépôt à titre gracieux d'un mini fusil Marze par Madame Elisabeth Marze - Approbation

Musée dArt et dIndustrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Musée National du Sport (MNS), le Musée dArt et dIndustrie et les Archives Municipales et Métropolitaines - Approbation

Primaire Montchovet — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Fête du Livre - Attribution de prix littéraires - Approbation

Médiathèques - Convention de partenariat et d'objectifs sur laccompagnement au projet de lecture publique du Département de la Loire - Convention cadre. - Approbation

Mise en place des conventions de gestion en flux avec les bailleurs sociaux - Approbation

Quartier du Soleil - îlot Martin d Aurec - Convention opérationnelle entre Saint-Etienne Métropole, EPORA et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Crêt de Roc - Immeubles 43 rue Hippolyte Royet et 52 rue de lEternité - Résiliation du bail emphytéotique avec la SOLIHA Loire Puy de Dôme - Mise en œuvre d'un bail à réhabilitation avec la SOLIHA BLI Loire - Approbation

Quartier Sud — Est - Rue Alfred Sisley - Projet de construction d'un centre de consultation maxillo-facial - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain - Modification de lemprise vendue - Annulation des délibérations 2022.00043 du 24 janvie

C'ouriot-Tarentaize-Beaubrun - 46 rue Beaubrun - Vente d'une parcelle de terrain aux c'onsorts Bechar - Approbation

Montplaisir - 41 rue de Terrenoire - Annulation de la délibération n° 2021- 00319 du 28 juin 2021 - Cession d'une parcelle à Habitat et Métropole pour la réalisation d'un immeuble de logements - Approbation

Hauts de Terrenoire - Déclassement et cession d'un délaissé au profit du Toit Forezien dans la perspective de construction d'un immeuble neuf - Approbation

Quartier Sud-Est - Boulevard Karl Marx - Déclassement et cession d'une emprise foncière dans la perspective de la construction d'une résidence étudiante - Approbation

Valfuret - Rue Paul de Vivie - Cession d'un terrain au bénéfice de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Chateaucreux - 8 rue de S'orbiers - Déclassement et cession d'une emprise foncière au profit d'Alliade dans la perspective de vente de logements s'ociaux - Approbation

La Chapelle dAurec - rue de lAncien Couvent - cession de terrains à M. et Mme Duvert et Mme Solily - Approbation

Beaubrun Tarentaize - Rue de La Barre - Cession d'un volume immobilier au profit dHabitat et Métropole dans la perspective daménager 7 logements - Approbation

6, allée Vital Descos. Mise à disposition de locaux à l'association PARC DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition Salle des Fêtes à lHôtel du Département à lOpéra - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

5 rue Auguste Guitton, 1 rue Pierre de Coubertin - Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE - Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2023

35 allée Chantegrillet. Mise à disposition de lancien terrain de camping municipal à Saint-Etienne Métropole - Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2023

Maternelle Champagne — Mise à disposition des locaux scolaires pour l'organisation de la kermesse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Énergies - Convention - Approbation

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de costumes et accessoires à l'association Musical Show - Décision de Monsieur le Maire en date du 25 mai 2023

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour les représentations "tribut de Zamora" – Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mai 2023

Convention de partenariat avec lIME de lAdapei de Saint-Etienne - Pret de la salle Snoezelen de la crèche municipale "La Comédie" - Décision de M. le Maire en date du 22 mai 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la SAS Endorphine Prod - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mai 2023

ECOLE LEMENTAIRE CHAVANELLE — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de lEspace Boris Vian - Convention - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Ecole maternelle Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès des Ateliers Amasco - Convention - Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2023

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale - concert "un américain à New-York" - Editions Alphonse Leduc - Décision de Monsieur le Maire en date du 03 mai 2023

30, rue Jean Allemane. Mise à disposition d'un terrain à usage industriel à la société Forézienne de Récupération. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2023

Action culturelle — Loufti Faradji - Convention de mise à disposition de la salle des Cimaises pour une exposition personnelle - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2023

Action culturelle — Compagnie Aniki Vovo - Mise à disposition d'un appartement Tardy 2 - Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2023

17B rue de la Télématique. Mise à disposition de locaux à la SASU LIFE IMMOBILIER Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

5 rue Barrouin. Mise à disposition de locaux à la société Hydromécanique et Frottement (HEF). Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 28 mars 2023

Magasins n°2 — 4-6-8 Arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LESTAMPILLE. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 27 mars 2023

47 rue Gauthier Dumont — Mise à disposition de locaux à lASSOCIATION PROTECTION CIVILE DE LA LOIRE - Convention. Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2023

La Comète — LUsine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Et Maintenant - Décision de Monsieur le Maire en date du 15 mars 2023

15 rue Henri Gonnard — Ex-Ecole des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Josèfa NTJAM - Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 mars 2023

Ecole élémentaire Soleil — Mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association des parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 07 mars 2023

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL AWELIS. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

4 rue André Malraux — Maison du Combattant et des Associations Malraux. Mise à disposition d'un local à l'association VOIR ENSEMBLE-GROUPE LOIRE- Convention. Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

55 boulevard Valbenoite — Bail dérogatoire conclu avec la société TEKAP - Avenant n°2 portant prorogation - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Permis de démolir pour lancien bâtiment situé au 9-11 rue Benoit Malon à Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

MATERNELLE FAURIEL — Demande de mise à disposition des locaux scolaires auprès de l'association de parents délèves - Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Ecole primaire Maria Callas — Mise à disposition de locaux scolaires auprès des PEP 42- Convention - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

C'onservatoire — Mise à disposition du Temple pour l'organisation de c'oncerts pédagogiques - Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 13 février 2023

Action culturelle — Artiste Louise Porte - Mise à disposition d'une résidence dartistes - Tardy - du 21 au 27 janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 février 2023

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Avenant n°2 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

La Comète – Le Panassa et le Bar dEntracte - Convention de mise à disposition pour le Secours Catholique de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire pour linstallation d un commerce ambulant alimentaire et une installation dans le hall – La Case Portion - Décision de Monsieur le Maire en date du 01 février 2023

La Comète — Le Panassa - Convention de mise à disposition pour la Fédération des Sociétés Musicales de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 janvier 2023

Maintenance du logiciel de géolocalisation des véhicules - Avenant de transfert au contrat conclu avec SYSOCO -

Maintenance des logiciels ELISE6, DocFactory et Add In Outlook, abonnement à Elise Open311, abonnement à ILLICO et prestations - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec NEOLEDGE - Décision de M. le Maire en date du

Contrôles périodiques 2024 – 2027 pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation

Travaux d'aménagement de la salle des fêtes Paganini, 5 Rue Paganini – Marché à intervenir avec ROZIERES pour le lot 4 métallerie – Approbation

Mission d’ordonnancement pilotage et coordination pour l’extension du groupe scolaire Paule et Joseph Thiollier - Appel doffres ouvert - Approbation

Avenant n°1 au marché subséquent n°1 n°2022-380 de laccord-cadre n°2022-310 relatif à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Lot n°1 : Electricité – C2 C3 conclu avec ELECTRICITE DE FRANCE - Avenant

Passation d’un marché d’assurances « flotte véhicules » pour les besoins de la ville avec PNAS / BALCIA

Avenant n° 2 au marché n° 2023 — 116 Réfection de chaufferie 2023 n° 2 - lot n° 5 chaufferie locaux Eurofins conclu avec lentreprise BENETIERE - Approbation -

Refonte et réalisation des sites internet municipaux

Exercice du droit de préemption — 13 rue César Bertholon

Travaux de menuiseries et désamiantage dans les écoles Tarentaize et Vivaraize - Approbation

Accord cadre à bons de commande pour lédition des bulletins de paie conclu avec la société COGEPRINT

Accords — cadres de petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les propriétés communales - Lot 1 Petits travaux de maçonnerie à intervenir avec la société COIRO FOREZ – Lot 2 Petits Travaux de serrurerie à inte

Maintenance portail web de services en ligne aux citoyens - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec YPOK. Décision de M. le Maire en date du

Avenant n°1 au contrat n°2022 — 007 relatif à l'acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle pour les agents municipaux de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal dAction Sociale et Saint-Étienne Métropole – Lot

Avenants n°2 aux contrats n°2020 — 006 et 2020-007 relatif aux tenues vestimentaires, équipements et chaussures pour la police municipale et services annexes de la Ville de Saint-Étienne – Lot n°3 : Gilets pare-balle et accessoires pour les agents de l

Réfection de la chaufferie des locaux Rue Eugène Beaune - Marché à intervenir avec BENETIERE

Accord cadre multi — attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de panneaux de chantier conclu avec Horspiste, Pacoret Version originale et Sericolor

Accord cadre multi — attributaire à marchés subséquents à bons de commande pour lachat dobjets promotionnels conclu avec les entreprises AC Sports, Affiches toi, Concept et Impression Conseil SA, 26 Evolution et Solutions Objets Communication

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, limpression, la pose, et la dépose de supports signalétique pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole conclu avec PACORET VERSION ORIGINALE (lots 2, 3 et 6) et CIDI SERVICES (lots 4

Avenants de transferts aux marchés n°2022-435, 2022-440 et 2022-462 conclus avec la société UNAGI SAINT-ETIENNE et transférés à la société 4PLUMES

Avenant n°2 au contrat n°2020 — 018 relatif à l'acquisition de fourniture de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le CCAS et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèch

Fournitures de tenues vestimentaires, équipements et chaussures pour la police municipale et services annexes de la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec RIVOLIER pour les lots 1 et 2, ABILIS pour le lot 3

Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accord-cadre à intervenir avec LOC'ASSIETTE

Fourniture de matériel didactique, déveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec NOMMO, WESCO, PICHON, ALPHA BUREAU (PGDIS), PIERRON ACSO & CELDA, MARTIN ISABELLE (CE A

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 076 Réfection de chaufferie 2023 - lot n° 3 chaufferie crèche, marché et associations Grenette conclu avec lentreprise NEEL FRAISSE – Approbation

Marché d'acquisition et maintenance de copieurs, de multifonctions et prestations associées pour la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint-Étienne Métropole - Marché à intervenir avec KOESIO

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de lancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°3 : Maçonnerie - Marché conclu avec ELLIPSE

Marché subséquent n°9 à laccord cadre 2021-254 lot 1 - Travaux de démolition aux 9 et 11, rue Benoît MALON à Saint-Étienne conclu avec le groupement TPJ / MALIA TP / BR TECH, Marché subséquent n°9 à laccord cadre 2021-255 Lot 2, Travaux de démoliti

Avenant n°1 au marché 2022 — 458 relatif à la réalisation d'œuvre dart, sculptures Vergers avec lartiste THOMAS GOUX dans l'espace public Friche EDEN, rue Blanqui située en centre-ville de Saint-Étienne_ Marché conclu avec lartiste THOMAS GOUX

Avenant n°1 au marché 2022 — 457 relatif à la réalisation d'œuvre dart, sculptures Rézilientia avec lartiste GHYSLAIN BERTHOLON dans l'espace public Friche EDEN, rue Blanqui située en centre-ville de Saint-Étienne_ Marché conclu avec lartiste GHYSLA

Travaux de remplacement des kiosques commerciaux en centre ville de Saint Etienne - Marché à intervenir avec la société SEMKIOSK

Ancienne école des Beaux — Arts - Diagnostic patrimonial

Approbation du marché conclu avec Garage 404 pour la réalisation de l’action « Boost Emploi »

Mission de bureau détudes techniques pour structures béton armé, bois et métallique pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation -

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 096 Désamiantage au groupe scolaire La Terrasse pour relocaliser l’amicale laïque La Terrasse conclu avec lentreprise TPM - Approbation -

Marché relatif à l'organisation de séjours conclu avec les PEP 42 dans le cadre des "Colos apprenantes" pour l'année 2023

Fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accords-cadres à intervenir avec OKEENEA pour les lots 1 et 2 -

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d’Action Social et Saint-Étienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Accord-cadre

Marché conclu avec la société SAS EQUIP'EVENEMENT dans le cadre de la fourniture et livraison de moquette pour les évènements organisés par la Ville de Saint-Etienne

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 116 Réfection de chaufferie 2023 n° 2 - lot n° 5 chaufferie locaux Eurofins conclu avec lentreprise BENETIERE

Avenant n° 1 au marché n° 2021 — 298 travaux d’entretien et d’aménagement de voirie de moyenne ampleur – Territoire Furan 1 conclu avec EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - GUINTOLI

Assistance à la maitrise douvrage pour le renouvellement de la délégation de service public de la crèche La Source à Saint-Étienne - Marché public à intervenir avec ARBEA CONSEIL

Exposition Cancers – Marché public sans publicité ni mise en concurrence à intervenir avec l’Etablissement du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie

Droit de préemption urbain — 21 rue Louis Braille

Permis d'aménager — Espaces publics Tarentaize

Mission daudits techniques et énergétiques pour les bâtiments de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Renouvellement du pool de photographes de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord cadre à bons de commande conclu avec les photographes Fabrice ROURE, Pierre GRASSET, Louis PERRIN et PHOT UP DESIGN (Hubert GENOUILHAC) - Décision

Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Marché subséquent n°5 à laccord cadre n°2020-050 (VSE) et 202COMM57 (SEM) conclu avec les entreprises HORSPISTE et PACORET VERSION ORIGINAL

Attribution du marché de c'onception et création d'une maquette L'EGO à l'entreprise BRICK EVENT - Décision de M. le Maire en d'ate du 20 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 114 Réfection de chaufferie 2023 n° 2 - lot n° 1 chaufferie dépôt de la Comédie conclu avec lentreprise BENETIERE - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Maintenance du logiciel SOLUQIQ — MYCARTO et prestations associées pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché à intervenir avec AB+ Software

Maintenance du logiciel KOLOK et prestations associées pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché à intervenir avec ARAWAK - Décision du Maire en date du 10 octobre 2023

Maintenance du logiciel ATS et prestations associées - Marché à intervenir avec SARL ATS - Décision du Maire en date du 10 octobre 2023

Maintenance du logiciel Micromusée, OpacWeb et prestations associées - Marché à intervenir avec SARL MOBYDOC - Décision du Maire en date du 10 octobre 2023

PE – Rénovation et consolidation des chalets du marché de Noël ville de Saint-Étienne – marché à intervenir avec BRUNON MENUISERIE - Décision de M. le Maire en date du 09 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 237 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 2 étanchéité école Montchovet conclu avec lentreprise SOPREMA - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la restauration et l'aménagement scénographique du Musée de la Mine/ Puits Couriot, Boulevard Franchet dEsperey - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 02 oc

Acquisition d'un copieur haut volume couleur, maintenance et services associés pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE - Décision de M. le Maire en date du 29

Mission de contrôle technique de la construction pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2023

Opéra de Saint — Etienne - Marché de fourniture de rampes leds LLDE conclu avec CRYSTAL EQUIPEMENT - Décision de M. le Maire en date du 27 septembre 2023

Marché de maintenance du logiciel SIRIUS et prestations associées - Marché à intervenir avec FORUM SIRIUS - Décision du Maire en date du 29 septembre 2023

Saint — Victor-sur-Loire. Mise à disposition de parcelles communales à divers exploitants agricoles. Contrats de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 085 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l'extension du groupe scolaire de la Terrasse et Amicale Laïque de la Terrasse, 15 rue Léon Lamaizière conclu avec le groupement dentreprises Lets go architecte / GBA & C

Prestation dévaluation de la Cité éducative de Montreynaud - Marché conclu avec le groupement HUMANISME ET DEVELOPPEMENT / BERTHET CONSULTANT - Décision de M. le Maire en date du 02 octobre 2023

Aménagement rue Follereau et parc ancienne école

Muséographie de lexposition « DOlympie à Saint-Étienne : Sports en jeu » au Musée dart et dindustrie en 2024 - Attribution du lot 1 mobilier à PACORET VERSION ORIGINALE, lot 2 multimédia à AVANT-GOÛT STUDIO et lot 3 impressions graphiques à PACOR

Avenant n°1 au marché « Fourniture de matériel et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux » n° 2020-462 lot n° 2 vitrerie : verre isolant, armé, clair, feuilleté conclu avec VITRERIE STEPHANOISE - Décision de M. le Maire en date du 12 s

PE — Fourniture de lampes déclairage public, de câbles et dappareillage tous types pour la Ville de Saint-Étienne - Accords-cadres à intervenir avec FOURNITEC pour les lots 1 et 2, SONEPAR pour le lot 3 - Décision de M. le Maire en date du 12 septe

Fête du Livre — Marché auteur conditionnel de la subvention de la SOFIA - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 septembre 2023

Désamiantage et remplacement des laques et ossatures des façades de lamicale Beaulieu, 11 Impasse Georges Clémenceau - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 septembre 2023

Marché conclu avec la société INSTALUM pour les travaux de création d'un éclairage de type LED sur le terrain de football en herbe et le city-stade en synthétique du stade de Janon à Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 12 septembre 2023

Fourniture et livraison de gaz propane en bouteilles - Accord-cadre à intervenir avec GAZ MATERIEL DAUVERGNE - Décision de M. le Maire en date du12 septembre 2023

Accord cadre de retranscription des conseils métropolitains et municipaux et des instances paritaires de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole conclu avec DOCAPOINT - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

Restructuration des jardins ouvriers de Bel Air - Renouvellement (fourniture et pose) des cabanons de l’association Saint – Simon, Rue Joanny Panel - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

Accord — cadre mono attributaire dimpressions de cartes dabonnement sécurisées, de vignettes autocollantes et autres produits destinés au service Stationnement – Marché à intervenir avec lImprimerie I.D.O. - Décision de M. le Maire en date du 11 sep

Accord cadre à bons de commande pour limpression de la bâche de lHôtel de Ville conclu avec PRO ENSEIGNES - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

Accord — cadre à bons de commande - Impression numérique de photos pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole à intervenir avec VERSION ORIGINALE – Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2023

Visuel de lexposition temporaire « Sport et olympisme » (titre provisoire) au Musée dArt et dIndustrie et à Couriot, Musée de la Mine - Marché à procédure adaptée à intervenir avec lentreprise PHASME CREATION GRAPHIQUE - Décision de M. le Maire e

Avenant n°1 au marché subséquent 5 n° 2020-229 Maitrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics secteur rue Follereau et ancienne école de la Cotonne conclu avec le groupement d’entreprises Jardiniers des Villes / Alpages / Géolis. Décision de

Marché à procédure adaptée daudit et conseil en assurances à intervenir avec le cabinet ACE Consultants - Décision de M. Le Maire en date du 28 août 2023

Mission de contrôle technique pour l'extension de l'école Paule et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Pass loisirs seniors 2023 – 2024 — Marchés à procédure adaptée ouverte pour lachat de places du spectacle. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023

Pass loisirs seniors 2023 – 2024 — Marchés négociés sans mise en concurrence pour l'organisation de thés dansant et la mise en place de séances de danse. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023

Avenants n°1 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°1 au contrat n°2022-445 lot n°5 : Musées et salles dexposition - Avenant n°1 au contrat n°2022-449 lo

D'élivrance de concessions c'imetières — j'uillet 2023- Décision de M. le Maire en d'ate du 16 août 2023

Travaux d'aménagement de la salle des fêtes Paganini, 5 rue Paganini - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023

Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 132 Assistance technique pour les travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy,179 Rue Bergson conclu avec le groupement GBA ENERGIES, mandataire , GBA&co Economistes et OPC - Ingénierie Construction BET Structur

Marché d'organisation et d'animation de larbre de Noël 2023 pour les enfants des agents de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole conclu avec CENTRE FRANCE EVENEMENTS - Décision de M. le Maire en date du 04 août 2023

Acquisition de places de matches de football pour le grand public - Saison 2023-2024 - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence avec la SASP ASSE LOIRE

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises CECOIA, GOUNON & FILS et CHOMIENNE - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 131 étude de programmation pour la création d'un équipement socio culturel dans le cadre du projet Cité du Design 2025 conclu avec le groupement dentreprises du groupement FILIGRANE PROGRAMMATION / DETEA / GESCEM / H3C

Fourniture et maintenance d'une Solution de gestion du stationnement sur voirie - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

PE — Fourniture de poisson frais pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec METRO SAINT-ETIENNE - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 241 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 6 faux plafonds école Cottencière conclu avec lentreprise PFP CHATAIN - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Travaux de fourniture et pose de protections métalliques anti vandalisme sur les faces Est et Nord de la médiathèque de Tarentaize, 22 rue Jo Gouttebarge - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 075 Réfection des installations de chauffage, production ECS et traitement dair de la piscine Raymond Sommet, 3 Boulevard Jules Janin conclu avec REY SA - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 202

Avenant n° 3 au marché n° 2022 — 365 « construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud » conclu avec le groupement dentreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2023

PE — Avenant n°1 au contrat n°2022-041 relatif à la fourniture de matériel didactique, déveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la Ville de Saint-Étienne - Avenant de transfert à DIDACTO - Décision de M. le Maire en date du

Accord cadre à bons de commande pour le routage du magazine interne TAM TAM conclu avec la société ALPHA ROUTAGE - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

PE — Acquisition et maintenance associée de matériel de nettoyage professionnel pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec la société SP MAT pour le lot 1 et avec la société SOLU PANNES pour le lot 2 -

Accord cadre à bons de commande pour limpression du magazine interne TAM TAM conclu avec la société REBOUL - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Accord cadre à bons de commande pour la mise en page et la correction de support de documents conclu avec les agences NIAKS NIAKS, DIESEL PRODUCTION, TORIGAMI et MAISON BALTHAZAR - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Création d'une installation de chauffage et traitement dair à la Bobine - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Marché de réalisation du stand de la Foire 2023 pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole conclu avec la société LES STANDISTES - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Attribution d'un accord cadre de relations presse pour le Musée dArt et dIndustrie et le Musée de la Mine à lagence C la Vie - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2023

Attribution d'un marché s'ans mise en c'oncurrence à Transdev pour le transport du public l'ors du festival des roches c'eltiques - Décision de M. le Maire en d'ate du 17 j'uillet 2023

PE — Avenant n°1 au marché 2022-118 intervenu avec lentreprise EUROVIA Drôme Ardèche Loire Auvergne - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau et de ses abords - lot 1 VRD - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Avenant n°3 au marché de démolition aux 5 et 7, rue Paganini conclu avec le groupement DEMCY France Sud / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON et Fils / BOUTIN FACADES - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 084 vérifications, maintenance et travaux dinstallations des systèmes de désenfumage naturel et mécanique 2022 – 2025 conclu avec AED - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

(PE) Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 365 « construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud » conclu avec le groupement dentreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 376 travaux de création d'une installation de production dECS solaire, vestiaires du stade Etivallière 'Féminines de l 'ASSE', Allée des Frères Gauthier conclu avec lentreprise NEEL FRAISSE - Décision de M. le Ma

Achat de places de croisières des gorges de la Loire en Forez sur le bateau "Le Grangent" - Marché à intervenir avec SARL CHERY - Décision du Maire en date du 10 juillet 2023

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises AUBONNET, NEEL FRAISSE, MARTIGNIAT, DERIBREUX, ROZIERES et ID VERDE - Décision de M. le Maire e

Fourniture et pose dabris de jardin simples et doubles – Marchés à intervenir avec la Menuiserie GRATALOUP - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Dépôt de permis de démolir pour le tènement immobilier du 12 au 20 rue Docteur Louis DESTRE à SAINT-ETIENNE - Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023

Dépôt de permis de démolir pour le bâtiment au 74 rue BERTHELOT à SAINT-ETIENNE - Décision de M. Le Maire en date du 07 juillet 2023

Dépôt de permis de construire pour linstallation d'un bungalow abritant des vestiaires au stade Eric Thellyère, 32 route départementale à Saint-Victor - Décision de M. le Maire en date du 06 juillet 2023

Fournitures de pièces détachées, de consommables techniques et de prestations pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec la société LTCM pour l

Marché de prestations de services détudes et de conseils en matière dapplication de la Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles pour lOpéra de la Ville de Saint-Étienne conclu avec AARPI BARON, AIDENBAUM et ASSOCI

(PE) Travaux de réfection de chaufferies 2023 n° 2 – lot n° 1 dépôt de la Comédie, lot n° 4 Boule de la Croix de lOrme, lot n° 5 locaux Eurofins, lot n° 7 groupe scolaire Gaspard Monge et lot n° 8 climatisation technopôle bureaux - Approbation - Déc

PE – Vérifications périodiques des équipements sportifs et des aires de jeux – Marchés à intervenir avec SOLEUS pour les lots 1-Équipements sportifs dans les écoles élémentaires publiques et 2-Équipements sportifs dans les Gymnases et avec CERES CONT

(PE) Mission déconomiste tous corps d'état pour la Ville de saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Appel doffres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 30 juin 2023

Maintenance progiciel ELISATH — Décision du Maire en date du 30 juin 2023

Travaux de réaménagement de la muséographie des salles permanentes du Musée dArt et dIndustrie - attribution du lot 1 à la menuiserie BRUNON, du lot 2 à BOUVIER SIGNATURE, du lot 3 à COBAS et du lot 4 à NOVELTY FRANCE - Décision de M. le Maire en d

Aménagement place Waldeck-Rousseau

PE — Avenant au marché 2022-118 - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau et de la rue Philippon - Décision de M. le Maire en 15 juin 2023

Evolution et maintenance de la solution logicielle KOLOK de gestion des contacts pour le Musée dArt et dIndustrie et Musée de la Mine- Marché à intervenir avec ARAWAK - Décision du Maire en date du 30 juin 2023

PE — Avenant n°1 au marché n° 2022-120 - Aménagement de la place Waldeck-Rousseau - lot 3 Fontainerie conclu avec SAS TERIDEAL - SEGEX ENERGIES - Décision de M. le Maire en date du 14 juin 2023

Avenant n°1 au marché n°2023 — 049 avec PROJETLYS pour les abonnements licences POWELL, licences LETSIGNIT et licences COREVIEW - Décision du Maire en date du 08 juin 2023

(PE) Fiabilisation et amélioration du fonctionnement de linstallation daspiration et de filtration des poussières de latelier de menuiserie à l’Opéra, 16 Allée Shakespeare - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2023

Dépôt de permis de démolir pour l’ancien bowling au 31 Boulevard Jules JANIN à SAINT-ETIENNE - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2023

PE — Accord cadre de mission dassistance technique pour la mise en œuvre des plans rez-de-chaussée vacants et façades de la Ville de Saint-Etienne conclu avec Les Ateliers - Décision de M. le Maire en date du 13 juin 2023

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 39 place du Peuple 42000 Saint Etienne appartenant aux Consorts TISSIER - Délégation du Droit de Préemption Urbain à lEPASE. Décision de Monsieur le Maire en date du 02 juin 2023

Travaux de réaménagement de la muséographie des salles permanentes du Musée dArt et dIndustrie - attribution du lot 5 menuiserie et du lot 6 dépose à la menuiserie BRUNON - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

PE Maîtrise d'œuvre pour l'extension du groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier, 4 Rue Jean Rechatin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2023-058 relatif à la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Saint-Étienne (VSE), Saint-Étienne Métropole (SEM) et le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Lot n°2 : Boi

PE — Avenant n°1 au marché n°2023-057 relatif à la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Saint-Étienne (VSE), Saint-Étienne Métropole (SEM) et le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Lot n°1 : Boi

Maintenance de la solution BE.WEAPON pour la gestion informatisée des armes, éléments darmes et équipements de la police municipale, matériels et prestations associées - Marché à intervenir avec STID - Décision du Maire en date du 31 mai 2023

(PE) Avenant n° 2 au marché Étude de programmation pour la construction d'un pôle Enfance Jeunesse du quartier de Montreynaud, Boulevard Saint-Saëns conclu avec lentreprise FLORES SASU - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 24 mai 2023

PE — Prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec la société MAGSCENE pour les lots 1, 2 et 3, et la société AWH po

PE Avenant n°1 au marché 'fourniture de matériel et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux' n° 2021-118 lot n° 3 peinture, revêtements muraux et sols conclu avec PPGD LA SEIGNEURERIE - Décision de M. le Maire en date du 12 mai 2023

PE — Maintenance du copieur IPC IPC 700 n°QKM03439 - Marché à intervenir avec CANON - Décision de M. le Maire en date du 12 mai 2023

PE — Avenant 1 marché 222-429 pour des travaux de démolition rue JABOULAY à Saint-Etienne conclu avec TPJ - Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

D'élivrance de concession de c'imetières – Avril 2023 – Décision de M. le Maire en d'ate du 15 mai 2023

Restauration scolaire — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public de restauration scolaire - Approbation

PE — Prestations de gardiennage des installations, des manifestations événementielles et des grands événements de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société GARDIS pour le lot

PE — Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Marché subséquent n°8 à laccord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023

(PE) Avenant n°1 au marché n°2022 — 319 conclu avec lATELIER D pour l'aménagement du Boulevard Salvador Allende et des rues adjacentes à Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 05 mai 2023

Attribution d'un marché de co — c'ommissariat pour une exposition photo au Musée d'Art et d'Industrie prévue en 2026 passé s'ans publicité ni mise en c'oncurrence en raison de son montant - Décision de M. le Maire en d'ate du 04 mai 2023

Fête du Livre 2023 _ Marché subséquent n°3 à intervenir avec lImprimerie REBOUL à laccord-cadre 2021-150 et avec la société PACORET VERSION ORIGINALE à laccord-cadre 2021-151 pour l'année 2023. Décision du Maire en date du 04 mai 2023

(PE) Travaux de réhabilitation et extension du centre d'animation pour tous sur le Parc de Montaud - Avenants aux marchés conclus avec les entreprises GENEVRIER et SUPER - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

(PE) Marché conclu avec lentreprise HERVE THERMIQUE pour la fournitures et services de réseaux hydrauliques, dautomatisation de traitement d'eau et de pompes pour les piscines municipales de la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en da

Abonnements licences POWELL, licences LETSIGNIT et licences COREVIEW - Marché à intervenir avec PROJETLYS - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

Maintenance et support des sites web (socle technique wordpress) et prestations associées - Marché à intervenir avec LES IMAGEURS - Décision du Maire en date du 28 avril 2023

Acquisition de licences de base de données ORACLE auprès de lUGAP - Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023

Rénovation secteur Loubet Tarentaize - Convention de groupement de commande pour assistance à maitrise douvrage (OPCIC ) - Approbation

Ajustements mineurs PLU — Rénovation urbaine

Projet de réaménagement de la place Carnot - Enveloppe prévisionnelle de l'opération - Convention de mandat de réalisation avec Cap Métropole - Approbation

Autorisation de signer un protocole transactionnel avec lentreprise EUROVIA, titulaire du marché 2022-118 concernant l'aménagement de la place Waldeck Rousseau et la rue Philippon - Approbation

(PE)_Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la rénovation et remise en état du revêtement de sol sportif dans le gymnase les Champs à Saint-Etienne conclu avec lentreprise ART-DAN - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2023

Grand Clos - rue du Puit de la Garenne - acquisition d'une parcelle de terrain à la société Forézienne de Promotion - Approbation

Montreynaud - 47 rue Molina - Acquisition d'un ténement foncier auprès du Toit Forézien - Approbation

Accord — cadre mono-attributaire pour les diagnostics amiante et plomb avant travaux et avant démolition ainsi que les diagnostics règlementaires immobiliers pour les Villes de Saint-Etienne, Saint Chamond et Saint-Étienne Métropole - Autorisation de s

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole (n°4) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Protocole daccord transactionnel avec la société VEDIAUD

Evolution des dispositions relatives à la prise en charge partielle des abonnements correspondants aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail - Approbation

Prévoyance - Prolongation du contrat collectif - Approbation

Adhésion au groupement d’intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers (GIP RESAH) pour la mise à disposition de l’accord-cadre « Fourniture et intégration de solutions de sécurité et services managés » - Approbation

(PE) Travaux de réfection de chaufferies 2023 – lot n° 1 Opéra, lot n° 2 médiathèque de Tarentaize, lot n° 3 crèche, marché, association Grenette, lot n° 4 école maternelle Paillon et lot n° 5 école maternelle Rivière- Approbation - Décision de M. le

D'élivrance de concession de c'imetière — Mars 2023. Décision de M. le Maire en d'ate du 03 mai 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 045 Accord cadre : Mission de contrôle technique – lot n° 2 secteurs 2 et 3 conclu avec APAVE SUDEUROPE - Approbation - Décision de M. le Maire en date du07 avril 2023

(PE) Mission dordonnancement pilotage coordination pour la réalisation d'un équipement socio culturel, quartiers Sud Est - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

(PE) Avenant n° 1 aux marchés n° 2022 — 371 maintenance et travaux d'entretien sur les ascenseurs, monte charges et escalators et n° 2022-372 maintenance et travaux d'entretien sur les portails, portes, barrières automatiques - Approbation - Décision

PE — Marché de démolition 2021-457 conclu auprès dARNAUD DEMOLITION, Avenant n°2 - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

PE Veille juridique — Attribution d'un marché à la société DOCTRINE - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

(PE) Travaux de remplacement des menuiseries extérieures aluminium de l'école Chavanelle, 20 Rue Marcellin Allard - Marché à intervenir avec lentreprise VMV - Décision de M. le Maire en date du 07 avril 2023

Exercice droit de préemption — 32 rue Beaubrun

PE — Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d’Action Sociale - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société SOUCHON BOISSONS SE

Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Marché conclu avec lentreprise HERVE THERMIQUE pour la maintenance des stations de désinfection au chlore gazeux, gestion de lastreinte et conduite des installations de traitement d'eau des piscines municipales de la Ville de Saint-Etienne - Décisi

Étude renouvellement urbain — La Perrotière

Projet Partenarial d'Aménagement Gier, Ondaine, Saint-Etienne Sud - Avenant n°2 - Approbation

Vœu déposé par le groupe Saint — Etienne Demain - Situation du groupe Casino et inquiétudes sur l’emploi sur le territoire - A l’attention de Monsieur Bruno Le Maire, Ministre de l’Economie et des Finances

(PE) Marché conclu avec NATURALIS pour la fourniture et livraison dengrais organique pour sols sportifs gazonnés pour 14 terrains de la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 24 mars 2023

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2022 - SPL Cap Métropole et avenant n°2 au contrat de concession - Approbation

Organisation du centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Marché à intervenir avec les Francas - Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2023

(PE) Accord — cadre n° 2021-400 pour les missions détude de programmation sur le patrimoine de la direction Éducation - Marché subséquent n° 4 à intervenir avec GREEN BUILDING pour létude de programmation pour l'extension de l'école élémentaire Jacqu

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole (n°3) - Convention de groupement de commandes - Approbation

(PE) Intervention de vérification, surveillance et dévégétalisation des éléments et matériaux sur lensemble du site du Puits Couriot - Marché à intervenir avec lentreprise COMTE pour le lot n° 1 maçonnerie métallerie - Décision de M. le Maire en da

Maintenance et hébergement logiciels et plateforme SMART PATROL (Procès-Verbaux électroniques, Forfait Post Stationnement), logiciels, matériels et prestations associées - Marché à intervenir avec BLUESYSTEMS - Décision de M. Le Maire en date du 20 m

Maintenance des installations de radiotéléphonie, acquisitions et prestations associées - Marché à intervenir avec GEDYT - Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

(PE) Marché conclu avec lAtelier CHANEAC Architecture pour la mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une voie daccès dans le stade Auguste Dury à Saint-Etienne, dans le cadre des JOP 2024

Musée dArt et dIndustrie et Couriot Musée de la Mine – Marché sans mise en concurrence à intervenir avec M. Guy Scherrer pour la restauration d'un métier à tisser – Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

(PE) Restauration des demi dômes des absidioles de lEglise Sainte Marie, 1 Rue Élise Gervais - Marchés à intervenir avec lentreprise BEAUFILS pour le lot n° 1 couverture échafaudage maçonneries et lentreprise ATELIER THOMAS VITRAUX pour le lot n°

PE — Fourniture de lanternes déclairage public - Marché subséquent n°1 à venir avec lentreprise ECLATEC SA - Approbation. Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

PE — Marché de fourniture d'une buvette, de petites restaurations et organisation de manifestations culturelles pour les "Before de Couriot 2023/2024" conclu avec les Cinq Cempotes - Décision de M. le Maire en date du 15 mars 2023

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 146 Mise en place d'une chaudière bois granulés et réfection de la panoplie hydraulique au château de la Perrotière, 44 Rue des Bruyères conclu avec lentreprise EVIDENCE - Approbation - Décision de M. le Maire en

Exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux par la société SOFODA VITDIS. Avenant n°2 portant sur la baisse du pourcentage de la redevance. Décision de M. le Maire en date du 14 mars 202

Quartier de Terrenoire — 18 rue Louis Destre - Convention de relogement entre Monsieur Loïc MURE, lADAC et la Ville de Saint-Étienne. Décision de M. le Maire en date du 09 mars 2023

Terrenoire - 10 rue Louis Destre - Acquisition d'un tènement foncier dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier - Approbation

S'olaure - 15 rue C'ourteline - Acquisition d'un garage boxé dans la perspective de l'aménagement de l'entrée du parc de S'olaure - Approbation

Ravalement de façade - Approbation

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole (n°2) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Convention de groupement de c'ommandes pour les travaux d'espaces publics de Tarentaize - Approbation

Accord — cadre mixte de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'opérations d'infrastructure sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer la convention de groupement de comm

Mise en place d'un nouvel outil de ticketing pour les incidents informatiques - Convention avec la Centrale dAchat de lInformatique Hospitalière (C.A.I.H.) - Approbation

Convention de groupement de c'ommande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le d'omaine de la prévoyance - Approbation

Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour le l'ancement d'un accord c'adre de formation sécurité - Approbation

C'onception et réalisation de la rénovation de l‘installation artistique de « la place du C'aillou » dans le quartier de C'arnot J'acquard - Marché à intervenir avec ESCALE D'ESIGN - Décision de M. le Maire en d'ate du 09 mars 2023

Exercice du droit de préemption — lots de copropriété 83 rue Louis Soulié appartenant à Monsieur Jean Rocher - Décision de M. le Maire en date du 06 mars 2023

Marché de maîtrise d'œuvre pour la reprise détanchéité partielle du parking Antonin Moine dans la cour d'école Chavanelle et sur le passage Louis Granger conclu avec lentreprise DI RUZZA - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

PE Accord cadre à bons de commande — Prestations pour trajets domicile/ travail ou trajets professionnels pour agents en situation de handicap à intervenir auprès dAllô Taxi - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

PE — Accord cadre à bons de commande - Retransmission des conseils municipaux à intervenir avec lentreprise Webcastor - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2023

(PE) Avenant n° 3 au marché 2021 — 159 conclu avec lentreprise ALGECO SAS concernant les travaux pour la mise en place de bâtiments modulaires d'accueil temporaire à la crèche Calindoudou Le Colibri, Boulevard Salvador Allende - Approbation - Décision

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 365 construction de 2 aires de tennis padel, quartier Montreynaud conclu avec le groupement dentreprises SMC2 /ASNE / Chazelle / Archigones - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 23 février 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2021-108 - Maîtrise d'œuvre des espaces publics - Aménagement du secteur de Tarentaize - Quartier ANRU Tarentaize Beaubrun conclu avec lentreprise Villes et Paysages - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2023

Marché conclu avec le groupement SAS COP APPUY CREATEURS-APPUY CULTURE/OXYGENE pour la scénographie de lexposition temporaire "monde miniature" (titre provisoire) à Couriot musée de la mine à Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 22 fév

Renouvellement de la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Demande d'approbation de la saisie de la Commission Consultative des Services publics Locaux et du Comité Social Territorial

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 238 Travaux de bâtiment 2022 - lot n° 3 étanchéité école Vivaraize conclu avec lentreprise ASTEN - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

(PE) Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2023-2026, lot n° 3 Médiathèque de Tarentaize et Musée dArt et dIndustrie à intervenir avec EIFFAGE ENERGIE SYSTEME CLEVIA CENTRE EST - Décision de M. le Maire en date

PE — Marché de restauration de statues ornant le parvis de la place de lHôtel de Ville à intervenir auprès de la société SOCRA - Avenant n°2 - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

Construction d'un équipement s'ocio-c'ulturel des Quartiers S'ud-Est s'itué au 28 boulevard de la Palle à Saint Etienne - Permis de c'onstruire - Approbation

Projet urbain partenarial - Théo Delsart - Signature d'une convention tripartite We Prom - Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Etienne - Approbation

Commune de Lapte (43) - Lieu-dit Le Charbonnier - Acquisition d'une parcelle boisée auprès des Consorts VERDIER - Approbation

Terrenoire - Acquisition de parcelles boisées lieu-dit Au Regard et lieu-dit Gillière - Approbation

Plan Local d’Urbanisme - Création d’un périmètre d’étude dans le centre de Terrenoire - Approbation

PE — Avenant n°1 au marché n°2022-261 relatif à la fourniture, la livraison, le montage et linstallation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaire et crèches – Lot n°1 : Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier

PE — Prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société ATALIAN pour le lot 9 et la société USINET pour les lots 10 et 11 - Déc

PE — Avenant de transfert n°1 pour le marché 2020-342 relatif à la location de toilettes chimiques autonomes lors d’événements organisés par la Ville de Saint-Étienne – Marché conclu avec la société AXE ENVIRONNEMENT absorbée par lentreprise WCLOC S

Exercice du droit de Préemption — Tènement immobilier 7 rue Denfert Rochereau42000 SAINT ETIENNE appartenant à M. CHARVOLIN Pierre et Mme SOLAREK Martine - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE

(PE) Avenant n°1 marché 2022 — 132 Assistance technique pour les travaux de grosse maintenance de la piscine Grouchy,179 Rue Bergson avec lentreprise GBA ENERGIES - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 14 février 2023

Centre Ville - Parking Antonin Moine - Régularisation foncière - Création d'une servitude sur le domaine public daccès à un autre parking propriété de la société dAlliade - Approbation

Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'études géotechniques - Approbation

Prestations de maintenance, réhabilitations et études pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Étienne Métropole et l

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal dAction Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Création d'un groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord c'adre de prestations de retranscription des séances des assemblées délibérantes et des instances représentatives du personnel - Approbation

Montreynaud — Réaménagement du secteur Saint-Saëns-Kosma-Bach - Déconsignation suite à lobtention du jugement dexpropriation concernant M. Thierry Berger - Arrêté en date du 17 juillet 2023

Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial se réunissant le 31 juillet 2023 - Mme Laurence RICCIARDI. Arrêté en date du 17 juillet 2023

Arrêté de consignation suite à une préemption exercée par la ville de Saint-Etienne au 83 rue Louis Soulié - Arrêté en date du 22 juin 2023

PE — Avenant n°2 au marché 2022-048 conclu avec le groupement DEMCY France Sud / EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE / GOUNON ET FILS / BOUTIN ML FACADES – Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

PE — Avenants aux marchés de Travaux d'aménagement de deux stades de football en gazon synthétique avec éclairage à Montreynaud conclus avec PARCS ET SPORTS (lot 1) et EPSIG (lot 2). Décision de M. le Maire en date du

Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial se réunissant le 06 avril 2023 - RICCIARDI Laurence

Réaménagement du secteur Saint-Saëns - Kosma - Bach - Convention de co-maîtrise douvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Habitat et Métropole - Approbation

Montreynaud - Rue Théo Delsart - Déclassement et cession de parcelles de terrain au profit de M. et Mme Gasmi - Approbation

Acquisition/Location et maintenance de terminaux de paiement électronique (TPE) et prestations associées - Marché sans publicité ni mise en concurrence sans mini et maxi de 40 000 € HT à intervenir avec le prestataire JDC - Décision de M. le Maire en

Maintenance des installations de téléphonie fixe et prestations associées - Marché à procédure adaptée à intervenir avec JL SYSTEMS - Décision de M. le Maire en date du 20 janvier 2023

Evolution du système de téléphonie fixe, prestations, fournitures et services associés - Marché à intervenir avec NXO FRANCE - Décision de M. le Maire en date du 20 janvier 2023

La Cotonne - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en direction de quatre grandes copropriétés fragiles et dégradées - Convention-cadre partenariale - Approbation

Quartier de Bergson - Copropriété Berthiez - cession de lots à usage économique au profit de lentreprise HEF - Approbation

Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental AMITER - Convention entre l'Etat, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Marché relatif à la réalisation des supports de communication du service Ville dArt et dHistoire de la Ville de Saint-Etienne-Marché à intervenir avec Agence KRAFTAMBULES

Colline de Montmartre - Déclassement de parcelles - Echange foncier entre la société Néoabita et la Ville de Saint-Etienne pour rectifier des limites de propriété - Approbation

Marché relatif à la réalisation des supports de communication des deux musées municipaux (Couriot et Musée de la Mine et Musée dArt et dIndustrie)

Montaud - 9 rue Pierre Madignier - Déclassement d'une parcelle - Echange avec la société Créadome pour redresser des limites de propriété dans le cadre d'un projet immobilier - Approbation

PE — Accord cadre à bons de commande - Marché de création de messages téléphoniques pour 2023 à 2025 conclu avec la société Studio Mag - Décision de M. le Maire en date du 20 janvier 2023

Crêt de Roc - Impasse du Crêt de Roc - Déclassement et cession d'un délaissé au profit de M. Sylvain Martin et de Mme Mathilde Gestin - Approbation

Rue Alexandre Pourcel - Régularisation foncière concernant une parcelle foncière - Acte d'acquisition par prescription trentenaire - Rétrocession pour partie à différents riverains - Approbation

PE — Acquisition de produits pétroliers en vrac, d’AdBlue et prestations associées pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.- Accord cadre à marchés subséquents à intervenir avec les sociétés DYNEFF, ETABLISSEMENT F. VINCENT ET FILS,

Quartier de Michon - 14 rue Emile Deschanel - Désaffectation, déclassement d'un délaissé - Echange foncier avec la SCI LEMA - Approbation

Centre-Ville - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession au profit de M Sylvain Robeque - Approbation

PE — Avenant n°2 au marché n°2022-101 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les crèches, la Ville de Saint-Étienne et le Centre Communal dAction Sociale - Lot n°3 : Produits surgelés avec DS RHONE ALPES - Avenant de ré

Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et maxi de 151 000 € HT, à intervenir avec le prestataire INETUM SOFTWARE FRANCE pour la maintenance du progiciel GIMA WEB

Mission détudes géotechniques pour la réalisation d'un équipement socio culturel, quartiers Sud Est - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2023

PE — Assistance technique pour le plan de reconquête des rez-de-chaussée vacants - Accord cadre à bons de commande à intervenir avec Les Ateliers - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2023

PE Impression numériques de photographies - Accord cadre à bons de commande à intervenir auprès de PRO ENSEIGNES - Décision de M. le Maire en date du 17 janvier 2023

PE — Accord cadre pour le conseil et laccompagnement de projets de coopération à intervenir avec le groupement LENORMAND / CHABRE - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2022-311 relatif à la fourniture et acheminement d’électricité et services associés – Lot n°2 : Electricité – C4 C5 conclu avec EKWATEUR SA - Avenant de transfert à EKWATEUR PRO - Décision de M. le Maire en date du 10 jan

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2024-2027 - Appel doffres ouvert - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Avenant n° 2 au marché n° 2021-298 travaux d’entretien et d’aménagement de voirie de moyenne ampleur – Territoire Furan 1 conclu avec EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - GUINTOLI - Approbation

Réalisation de supports de communication pour les musées dart et dindustrie et de la mine - Accord cadre à bons de commande attribué à lagence VIRGUL

Accord — cadre d’installations d’arrosage – Marché à intervenir avec la société CHOMAT Arrosage

Acquisition de matériel de sonorisation, de projecteurs asservis, leds et vidéoprojecteurs pour l'opéra de Saint-Etienne - Marché conclu avec MagScène pour le lot 1 et Le Chaos pour le lot 2 -

Avenant n°1 au contrat n°2023 — 242 relatif à l'acquisition de fourniture de bureau pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale et de fournitures scolaires pour les établisse

Maintenance solution GEODP pour la gestion des occupations du domaine public, matériels spécifiques et prestations associées - Marché à intervenir avec SOGELINK -

Maintenance logiciel Vdoc et prestations associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec VISIATIV SOFTWARE

Travaux d'aménagement de la rue Follereau et du Parc de lancienne école de la Cotonne à Saint-Etienne - Lot n°6 : Aménagements paysagers - Marché conclu avec LAQUET -

Avenant n° 2 au marché n° 2022 — 234 Maîtrise d’œuvre pour la construction de léquipement socio-culturel des quartiers Sud-Est conclu avec le groupement dentreprises VIGIER (mandataire), Atelier 131, BIMING, BATISERF, DOMO FLUIDES, GAMBA, A&T et B IN

Travaux déclairage public — Lot 1 Petits travaux de maintenance à intervenir avec le groupement DOUSSON– Lot 2 Travaux de Peinture à intervenir avec la société ASSADA– Lot 3 Travaux Neufs à intervenir avec le groupement DOUSSON et Lot 4 Fourniture d

Maintenance du PROGICIEL ELISATH, matériels et prestations associées pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché conclu avec ELISATH -

Acquisition et maintenance de défibrillateurs pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec la société A CŒUR VAILLANT -

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 052 Intervention de vérification, surveillance et dévégétalisation des éléments et matériaux sur lensemble du site du Puits Couriot conclu avec lentreprise SAS COMTE

Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Étienne - Marché subséquent n°9 à laccord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS

Décors et scénographies pour le marché de Noël 2023 - Marché à procédure adaptée conclu avec Affaires à suivre

Avenant n° 1 au marché n° 2023-044 Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires - lot 1 stade Eric Thellyere conclu avec lentreprise Cougnaud - Approbation

Dépôt de permis de construire pour la création de 198 m² de bureaux dans les locaux de lex Stéphanoise des Eaux, 5 Rue Eugène Beaune à Saint-Etienne Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2023

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri site Allende, 6 Boulevard Salvador Allende – Avenant n° 2 au marché conclu avec lentreprise ARCHIMBAUD CONSTRUCTION - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023 — 094 Intervention de dévégétalisation des éléments et matériaux sur lensemble du site du Puits Couriot – lot n° 2 entretien des espaces verts conclu avec lentreprise ID VERDE - Approbation - Décision de M. le Maire en

Travaux de bâtiments 2023 – Lot n° 5 Etanchéité du groupe scolaire Saint Saëns - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2023

Mission dassistance technique pour la rénovation et l'extension de l'école élémentaire Vivaraize, 93 et 95 Rue Jean Baptiste David - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 octobre 2023

Avenant n°3 au marché 2021 — 162 conclu avec Arts Live Entertainment relatif à la programmation, l'organisation et la production de la saison théâtrale 2023/2024 de lOpéra de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 02 octobre 2023

Marché de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour lencadrement des enfants lors des activités sportives des écoles municipales des sports. Décision de M. le Maire en date du 12 septembre 2023

Accord — cadre à bons de commande - Impression, adhésivage, désadhésivage et stockage de supports de signalétiques Plugs et plus pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole à intervenir avec VERSION ORIGINALE – Décision de M. le Maire en

Achat de places de croisières des Gorges de la Loire en Forez sur le bateau "Le Grangent" - Avenant n°1 à intervenir avec SARL CHERY - Décision du Maire en date du 31 août 2023

Pass loisirs seniors 2023 — 2024- Marchés négociés sans mise en concurrence pour lachat de places du spectacle. Décision de M. le Maire en date du 24 août 2023

Organisation de cycles de voile à destination des élèves des écoles primaires stéphanoises. Marché conclu avec le Club Nautique de Saint-Étienne Décision du Maire en date du 16 août 2023

Avenants n°1 relatifs aux prestations de nettoyage des locaux et équipements de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Avenant n°1 au contrat n°2022-444 lot n°4 : Équipements de la direction des affaires culturelles (DAC) - Avenant

D'élivrance de Concession C'imetière – j'uin 2023 - Décision de M. le Maire en d'ate du 16 août 2023

PE — Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Marché subséquent n°1 à intervenir avec la société ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) - Déci

Etude des réseaux secs secteur Loubet Boivin à Saint-Etienne - Contrat conclu avec TELYP - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Mission de contrôle technique pour la restauration et l'aménagement scénographique du Musée de la Mine/ Puits Couriot, Boulevard Franchet dEsperey - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

Remplacement du système de sécurité incendie de lOpéra, Allée Shakespeare - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 17 juillet 2023

(PE) Avenant n° 1 au marché n° 2022 — 450 travaux de réfection de la chaufferie de l'église Sainte Marie conclu avec lentreprise NEEL FRAISSE - Décision de M. le Maire en date du 30 juin 2023

Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec les sociétés DIRECT ENERGIE, ENGIE, EDF

Travaux de désamiantage au groupe scolaire La Terrasse pour relocaliser lamicale laïque La Terrasse - Marché à intervenir avec TPM - Décision de M. le Maire en date du 15 juin 2023

Dispositif dAccompagnement Social pour le Relogement des Ménages - Protocole à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les partenaires institutionnels - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

Délégation de service public - Etablissement d'Accueil du J'eune Enfant - EAJE La S'ource - Décision de principe - Approbation

Scène de musiques actuelles le Fil - Contrat de délégation de service public pour son exploitation - Décision de principe - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Couriot Musée de la Mine - Acquisition dobjets - Approbation

Valbenoite — Protocole transactionnel à intervenir avec la boucherie Penot 87 rue Antoine Durafour

(PE) Intervention de dévégétalisation des éléments et matériaux sur lensemble du site du Puits Couriot- Marché à intervenir avec lentreprise ID VERDE pour le lot n° 2 espaces verts - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Projet d'aménagement de Tarentaize 2 - Avenant à la convention de maitrise douvrage avec Métropole et Habitat - Approbation

Quartier du Soleil - Aménagement de lilôt Beaunier - Convention d’avance financière entre la Ville de Saint-Etienne et l’aménageur Cap Métropole - Approbation

Hyper — centre - Ilôt Loubet - Acquisition de volumes immobiliers auprès de lEPASE pour la réalisation du futur pôle patrimonial et locaux de la direction police et sécurité civile municipale

Montreynaud - Rue Jacques Offenbach et Boulevard Antonio Vivaldi - Acquisition et cession de terrains auprès de Loire Habitat - Approbation

PE — Feux dartifice 2023 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec les entreprises Lux Factory (lot 1), ARSOTEC (lot 2) et Grand Final (lot3) - Décision de M. le Maire en date du 31 mai 2023

Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Étienne Centre Deux (ASL) - Convention financière à intervenir avec lASL pour l'entretien de la dalle piétonne - Approbation

Quartier du Soleil - Convention opérationnelle à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, EPORA et la Ville de Saint-Etienne pour le site de lentreprise Bony sise 53 Boulevard Fauriat - Approbation

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande avec Saint Etienne Métropole pour des prestations d'interprétariat en l'angue des s'ignes française - Approbation

Fourrière automobile de Saint Etienne - Délégation de service public - Choix du délégataire et du contrat - Approbation

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2022 par le Conseil Municipal

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Etienne Métropole (n°5) - Convention de groupement de commandes - Approbation

Achats dans le domaine de l’informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation

Marché — Réalisation de photos et dateliers de pratiques artistiques à Couriot - Musée de la Mine - Décision de M. le Maire en date du 24 mai 2023

PE — Système de contrôle daccès des zones piétonnes – Marchés à intervenir avec AXIMUM GES RRA pour le lot 1 Prestations de maintenance et modification du système de contrôle d’accès des zones piétonnes y compris Fourniture du matériel compatible av

PE — Marché subséquent n°7 à laccord cadre 2020-467 - Réalisation détudes géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne dans le vallon du Vernet conclu avec lentreprise CELIGEO - Décision de M. le Maire en date du 05 mai 2023

PE — Transports denfants et dadultes en autocar et minibus avec chauffeur pour la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à bons de commandes à intervenir avec la société AUTOCARS CHAZOT pour les lots 1 et 2 - Décision de M. le Maire en date du 07 av

(PE) Achat de bâtiments modulaires neufs pour l'aménagement de vestiaires à intervenir avec lentreprise Cougnaud pour le lot 1 (stade Eric Thellyere) - Décision de M. le Maire en date du 29 mars 2023

Administration, exploitation et maintenance des portails captif et statistiques du WIFI, acquisition de bornes WIFI, accessoires et prestations associées - Avenant de transfert au contrat conclu avec NOMOSPHERE - Décision de M. le Maire en date du 30

Maintenance des logiciels ERMES, ALOES et SYRACUSE et prestations associées - Avenant de transfert au contrat conclu avec ARCHIMED - Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

PE — Avenant n°1 au marché 2020-242 "Mise en place de solution RFID, maintenance portiques et prestations associées" conclu avec la société Bibliotheca France SAS - Décision de M. le Maire en date du 07 mars 2023

Avenant n°1 au marché n°2022 — 258 relatif à la conception de la scénographie d'une salle immersive à Couriot au Musée de la Mine de Saint-Etienne

Avenant n°1 au marché 2022 — 354 relatif à la scénographie de lexposition temporaire "sport et olympisme 2024" (titre provisoire), au Musée dArt et dIndustrie de Saint-Etienne, de Janvier à Septembre 2024 Marché conclu avec lentreprise INCLUSIT DE

Exercice du droit de préemption — Bâti sur terrain propre situé 10 rue du Mont - Délégation du droit de préemption urbain au profit de lEPORA. Décision de Monsieur le Maire en date du 14 février 2023

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier au 6 rue José Frappa 42000 Saint Etienne appartenant à la SARL STARIMMO représentée par M. Erkan KORKMAZ - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE

Maintenance des logiciels GEODP Placier et GEODP Voirie - Avenant de transfert au contrat conclu avec ILTR - Décision de M. le Maire en date du 24 février 2023

Mise en place de parcours connectés, location/maintenance, prestations et fournitures associées - Marché sans publicité et sans mise en concurrence, sans mini et maxi de 200 000 € HT à intervenir avec le groupement conjoint AVANT GOUT STUDIOS/G.EASY

Liquidation judiciaire — SAS FB SERVICES - Restaurant Le Cercle - Formalisation des offres - Décision de M. le Maire en date du 25 janvier 2023

PE — Avenant n°1 au marché n°2021-062 relatif à la mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et daliments dappoint et location-entretien de fontaines à eau pour le compte de la Ville de Saint-

PE — Prestations de service dhygiène pour les services municipaux - Accord-cadre à intervenir avec M.A.J - ELIS LOIRE - Décision de M. le Maire en date du 10 janvier 2023

Compte de gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2022

Tarifs municipaux 2024

Tarifs 2024 — Direction Immobilier, Construction Aménagement et Foncier - Création de tarifs doccupation du patrimoine municipal bâti et non bâti afin d’héberger les antennes de téléphonie mobiles ou de télérelèves

Affaires Culturelles — Régie davances et de recettes "Musée de la Mine" - Modification de lavance à consentir au régisseur ainsi que laugmentation du montant de lencaisse

Direction Affaires Culturelles — Régie de recettes "Locations de salles culturelles et prêt matériels son et lumière " : Suppression d'un produit de lencaisse

Tarifs 2023 — Éducation – Remboursements aux familles dont les enfants ont été inscrits au CLSH à la Perrotière (été 2023)

Contrat de prêt 1 M€ — Rénovation Opéra

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur

Direction Education, Petite Enfance, Jeunesse - Régie davances et de recettes "REGIE CENTRALE PETITE ENFANCE" - Augmentation du plafond de lencaisse en numéraire

Demande de fonds de c'oncours auprès de Saint Etienne Métropole pour les travaux de d'ésimperméabilisation et de végétalisation de la c'our de l’école élémentaire Gaspard Monge

Demande de subvention dans le c'adre du Contrat N'égocié 2023/2027 entre Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire

Tarifs 2023 — Direction Affaires Culturelles - Musée dArt et dIndustrie - Création d'un tarif exceptionnel les 25 et 26 novembre 2023 à loccasion de la réouverture du 1er étage

Demande de subvention dans le c'adre du Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) 2023 - Décision de M. le Maire en d'ate du 10 octobre 2023

Régie davances et de recettes "Proximité et Multisports" : Transformation de la régie davances et de recettes en régie de recettes. Mise à jour des produits pouvant être encaissés par la régie et notamment la suppression de lactivité Voile - Déci

Médiathèque Municipale — Bourse aux documents 2023 - Vente de documents désaffectés et déclassés - Décision de M. Le Maire en date du 03 octobre 2023

Cités éducatives — Subvention 2023 - Décision de M. le Maire en date du 13 septembre 2023

Régie de recettes "Location de salles de la Vie Associative" : modification de ladresse de la régie - Décision de M. le Maire en date du 08 septembre 2023

Tarifs 2023 — 2024 - Affaires culturelles - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Tarifs Municipaux Saison 2023 — 2024 - Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

RELATION CITOYENNE : Régie de recettes "Mairie de proximité de Saint-Victor-sur-Loire : Ajout de nouveaux produits encaissés par la régie. Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Tarifs 2023 — Direction Relation Citoyenne - Maire de Saint-Victor - Création de tarifs pour lexploitation de la Salle Geltendorf à Saint-Victor-sur-Loire. Décision de M. le Maire en date du 31 août 2023

Tarifs 2023 — Direction Commerce et Artisanat - Création de tarifs pour le Village Rugby dans le cadre de la Coupe du Monde de rugby pour la période du 8 septembre 2023 au 1er octobre 2023 - Décision de M. le Maire en date du 16 août 2023

Travaux de bâtiments 2023 - Approbation

Tarifs 2023 — Affaires Culturelles - Médiathèque Municipale de Tarentaize - Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents désaffectés et déclassés lors de la Bouse aux documents et aux CD 2023 - Décision de M. le Maire en date du 02 a

Affaires Culturelles — Institution d'une régie de recettes temporaire "Bourse aux documents et aux CD" le 30 septembre 2023 - Décision de M. le Maire en date du 02 août 2023

Affaires Culturelles — Régie davances et de recettes "Musée de la Mine" - Augmentation de lavance et de lencaisse à consentir au régisseur - Décision de M. le Maire en date du 02 août 2023

Affaires culturelles — Régie de recettes "Locations de salles culturelles et prêt matériels son et lumière" : instauration d'un nouveau mode dencaissement des recettes. Décision de M. le Maire en date du 27 juillet 2023

Tarifs 2023 — Affaires Culturelles - Planétarium - Suppression et création de tarifs à la boutique du Planétarium - Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023

Tarifs 2023 — Direction Commerce et artisanat - Droits de place - Création de tarifs droits de place pour linstallation de camions ambulants / foodtrucks aux abords du Stade Geoffroy-Guichard - Décision de M. Le Maire en date du 12 juillet 2023

Tarifs 2023 — Direction des Affaires Culturelles - Création et modification de tarifs à la boutique du Musée dArt et dIndustrie et du Musée de la Mine. Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023

REGIE DAVANCES ET DE RECETTES "PROXIMITE ET MULTISPORTS". Ajout temporaire du Parc Expo en domiciliation. Décision de M. le Maire en date du 12 juillet 2023

Contrat de prêt 2 M€ — Éclairage public et investissements

Programme Villes amies des aînés de lOrganisation Mondiale de la Santé -Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés -Règlement de la cotisation annuelle. Décision de M. le Maire en date du 21 juin 2023

Ville dart et dhistoire / Maison du patrimoine et des lettres – Billetterie en ligne – Conditions générales de vente – Décision de Monsieur le Maire en date du 03 juillet 2023

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes : extension du système de vidéo protection sur l'espace public

Tarifs 2023–Police et Sécurité civile municipales : gratuité du stationnement en zone verte du lundi 31 juillet 2023 au samedi 26 août 2023 inclus. Décision de M. Le Maire en date du 07 juin 2023

Affaires Culturelles — Médiathèque Municipale – Création d'un tarif pour la vente exceptionnelle de documents et compacts disques désaffectés et déclassés (CD et partitions) lors de la Bourse aux disques du 21 juin 2023 - Décision de M. Le Maire en d

Médiathèque Municipale – Construction d'une médiathèque au sein du projet de tiers-lieu des quartiers sud-est – Demande de subvention en DGD auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles – Décision de M. Le Maire, en date du 15 mai 2023

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de la petite enfance, de l’éducation et de la jeunesse - Approbation

Tarifs 2023 – Direction des Affaires Culturelles – Création et modification de tarifs à la boutique du Musée dArt et dIndustrie et du Musée de la Mine. Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

Direction des Affaires Culturelles — Sous régie de Recettes – Médiathèque Municipale de la Cotonne - Intégration de la carte bancaire comme mode de recouvrement des recettes – Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Centre Social de Solaure - Projet de réhabilitation et d'extension - Demandes de subventions - Approbation

Tarifs 2023 — Direction des Affaires Culturelles - Planétarium – Création et modification de tarifs à la boutique du Planétarium - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Jardins partagés de la Ville de Saint-Etienne - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - Namysl - Approbation

C'ulture — Opéra de Saint-Étienne – Tarifs pour la s'aison artistique 2023/2024 - Décision de M. le Maire en d'ate du 09 mai 2023

Garantie d'emprunt Habitat Métropole — Logements 48 rue Beaubrun

Garantie d’emprunt — Alliade Habitat - Réhabilitation de 99 logements (2 type T1, 7 type T2, 44 type T3, 31 type T4 et 15 type T5) situés 100 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne

Garantie d’emprunt – Union d’Économie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 11 rue des deux Amis à Saint-Étienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 11 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banqu

REGIE DE RECETTES — Direction des Affaires Culturelles – Médiathèque Municipale Service Bibliobus - Suppression d’une sous-régie au 2 mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2023

Attribution de subventions à l'Association des Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au séisme survenu au Maroc - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Démocratie Locale - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations danciens combattants - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2023 - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution d'une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Renouvellement de la convention de réservation de places d'accueil dans les structures mutli-accueil gérées par la Ville - Participation financière des Ministères Economiques et Financiers (MEF) - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Demande de subvention auprès du département de la Loire au titre de l'acquisition de l'installation de c'améras aux abords des collèges - Décision de M. le Maire en d'ate du 31 mars 2023

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution d'une subvention à lagence d'urbanisme EPURES - Approbation

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - société Just Cookies - Approbation

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - Jeito - Approbation

Versement de subventions plan façades - Approbation

Convention de remboursement de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne pour les dépenses engagées sur la régie « Voyages détude à létranger » - Approbation

Décision Modificative n°1 Budget Principal 2023

Affectation Résultat exercice 2022

Compte Administratif 2022 — Budget Principal

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Tarifs 2023 — Petite Enfance Éducation Jeunesse – Petite enfance : Barème Prestation de Service Unique – prolongation des taux de participations familiales en établissement d'accueil du jeune enfant pour l'année 2023. Décision du Maire en date du 1

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

Gestion de la dette — Cession du prêt MON542475EUR, souscrit initialement à la Banque Postale, à la caisse Française de Financement Local

S'outien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Versement de subvention rénovation rez-de-chaussée vacant au 32 rue Paul Bert - Approbation

Garantie d’emprunt — Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de dix logements (4 type studio, 3 type T2 et 3 type T3) situés 23 rue Beaubrun à Saint-Etienne - Un Prêt de 496 939 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, B

Garantie d’emprunt — Habitat et Métropole - Acquisition et amélioration de six logements (5 type T2 et 1 type T5) situés 67 rue Antoine Durafour à Saint-Etienne - Un Prêt de 373 492 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque d

Garantie d’emprunt — Union d’Economie Social NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 16 rue du Treyve à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 14 610 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des

Direction Evenementiel : Spectacles Grand Public

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2023 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution d'une subvention à l'association Groupe Recherche Emploi Probationnaires

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2023 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Modification des tarifs du stationnement sur voirie - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Eglise Sainte Marie de la Visitation — Réalisation de travaux Demi Dômes - Demande de subvention auprès de la DRAC

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

D'EMANDE DE SUBVENTION D'ANS LE C'ADRE DE L'APPEL A PROJET DE LA D'OTATION DE S'OUTIEN A L’INVESTISSEMENT L'OCAL EXERCICE 2023 - Décision de M. le Maire en d'ate du 28 février 2023

Attribution de subventions à des associations organisatrices d’un événement contribuant à l’animation de la Ville - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Subvention - Approbation

Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à lOffice Central pour la Coopération à l’Ecole (OCCE) - Approbation

Crèches et jardin denfants municipaux - Convention d'objectifs et de financement 2023-2027 avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Action Culturelle - Arts Plastiques - Convention dancrage et de support de l’œuvre Vergers de Thomas Goux au sein de la Friche Eden, avec le Cabinet Humbert, syndic de la copropriété - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Renouvellement convention Groupement de Défense Sanitaire - Ville de Saint Étienne - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2023 - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Plan façades — subventions aux propriétaires: Copropriété 10 rue de lAlma et local commercial au 23 rue Louis BRAILLE

Garantie demprunt — Habitat et Métropole - Réhabilitation de 101 logements (15 type T1, 31 type T2, 37 type T3, 14 type T4 et 4 type T5) situés 5 rue René Cassin à Saint-Etienne

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale Néma Lové - Acquisition et amélioration d'un logement situé 60 rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 56 976 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,

Tarifs 2023 — Petite Enfance Education Jeunesse - Education : Création de tarifs pour l'organisation de lactivité du périscolaire des écoles Chaléassière et Bergson suite à la cessation d'activité de lAmicale laïque de la Chaléassière - Décision du

Gestion de la dette — Délégation au Maire

Budget Primitif 2023 — Vote taux imposition directe

Budget Primitif 2023 - Dotations des provisions et reprises - Approbation

Budget Primitif 2023 — Budget principal

Attribution de subventions à l'Association des Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au séisme survenu dans le sud-est de la Turquie et la Syrie - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2022-2023 - Approbation

La Comète — Demande de subvention auprès du Département de la Loire pour les projets déducation artistique et culturelle 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 février 2023

Convention de participation financière - Pépinière d’entreprises de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Approbation

Ajustement de la couverture du régime indemnitaire et du montant de la participation employeur pour le risque prévoyance - Approbation

Avenant au contrat collectif pour la couverture du risque santé - Approbation

Avance de trésorerie au Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative - Approbation

Rachat des actions NOVIM de la Ville de Saint-Etienne par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation

Autorisation de versement d’acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2023 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s’y rapportant (2) - Approbation

Pôle muséal — Couriot Musée de la Mine - demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2023 pour les études de restauration de Couriot Musée de la Mine - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 janvier 2023

Budget 2023 - Débat dOrientation Budgétaire - Approbation

Tarifs 2024 — Achats et Logistique - Restaurant Municipal de la Terrasse

Gestion de la dette – Contrat de prêt de 3 000 000 € avec Arkéa Banque Entreprises et Institutionnel pour le financement des investissements du budget principal 2023

Tarifs 2023 — Affaires Culturelles - Création de tarifs exceptionnels à la boutique du Musée dArt et dIndustrie à loccasion de la braderie du 1er au 3 décembre 2023

Autorisations de vente des Certificats dEconomie dEnergie - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 02 août 2023

Gestion de la trésorerie — Contrat de ligne de trésorerie interactive à conclure auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche. Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 5.000.000,00 € à conclure auprès de la Banque Postale pour le financement des investissements 2023 du budget principal. Décision de M. Le Maire en date du 04 juillet 2023

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 5.000.000,00 € à conclure avec la Société Générale pour le financement des investissements 2023 du budget principal - Décision de M. Le Maire en date du 22 juin 2023

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Tranche 4 de la programmation Contrat de Ville 2023 - Versement de subventions - Approbation

Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions aux associations et aux structures de la petite enfance, de l’éducation et de la jeunesse - Approbation

Chargés de c'oopération - Convention d'objectifs et de financement à intervenir avec la C'aisse d'Allocations Familiales - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Achat de mobilier de seconde vie à lancien siège Casino - Décision de M. le Maire en date du 05 juin 2023

37ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Conventions attributives de subventions de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du CNL - Approbation

Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à l’AFPA. Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Règlement d'aide municipale à la réfection de devantures commerciales - Modification - Approbation

Versement de subvention plan façades - Approbation

Musée Art et Industrie — Demandes de subventions 2023 au titre du FRAM-FRAR pour diverses acquisitions et restaurations pour le musée dArt et dIndustrie - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 juin 2023

Versement de subvention rénovation des rez-de-chaussée vacants - Mirage et Sajou- Approbation

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2024 - Approbation

Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023 du Budget Principal - Approbation

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et reprise de provisions - Approbation

Garantie d’emprunt – Alliade Habitat -Réaménagement de 5 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er mai 2023 de 4 152 207,54 € - Modification partielle des délibérations initiales - Approbation

REGIE DE RECETTES — Direction des Affaires Culturelles – Médiathèque Municipale Service Bibliobus-Médiabus - Création d’une sous-régie au 2 mai 2023 - Décision de M. le Maire en date du 09 mai 2023

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur – Décision de M. le Maire en date du 20 mars 2023

Archives Municipales — Demande de subvention 2023 - DRAC - Décision de Monsieur le Maire en date du 02 février 2023

Procès — verbaux des Conseils Municipaux du 30 mai et 26 juin 2023

Requête n° 2310793 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 13 décembre 2023 par Mme DAO My- Phuong disant se nommer Mme Amalia KURTESI - Autorisation dester

Requête déposée le 10 novembre 2023 par la SCI MISE devant le Tribunal Administratif de Lyon-Autorisation dester -Décision de M. le Maire en date du

Le 10 Novembre 2023 par M. et Mme COLLIN - Autorisation dester

Requête en annulation déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 novembre 2023 par M. et Mme ALACOQUE et autres - Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – FOURNEYRON – VALOUR / OSACK. Agression de M. FOURNEYRON Stéphane et M. VALOUR William par M. OSACK Paul le 15 novembre 2023. Autorisation dester en justice

Requête déposée le 25 Septembre 2023 devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Gilles PANNE - Autorisation dester

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS – JACQUET / SADAOUI. Agression de M. DUMAS Jeremy, M. JACQUET Adrien par M. SADAOUI Dylan le 2 octobre 2023. Autorisation dester en justice

Affaire Ville de Saint — Etienne – LORSERY – MOSNIER - REVOL / PINARD – Agression de M. LORSERY Rémi, M. MOSNIER Anthony et Mme REVOL Karine par M. PINARD Stéphane le 22 juillet 2023. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date d

Affaire Ville de Saint — Etienne – COEUR – LORSERY - MOSNIER / DJEMAI - Agression de M. COEUR Frédéric, M. LORSERY Rémi et M. MOSNIER Anthony par M. DJEMAI Hamza le 7 juillet 2023. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 2

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS – JACQUET / LAHED

Affaire Ville de Saint — Etienne – MICHON - MRARDA / AHAMADA - Agression de M. MICHON Cédric et M. MRARDA Issam par M. AHAMADA Karim le 29 avril 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS / MARTORANA - Agression de M. DUMAS Jérémy par Mme MARTORANA Emilie le 2 mai 2023. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 06 juin 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – GIBERT, MISTRETTA / MILOUDI - Agression de M. GIBERT Julien, M. MISTRETTA Maxime par M. MILOUDI Mehdi le 20 novembre 2022. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA, JACQUET, MALKI, MISTRETTA, SAINTOT / PARRET Tyrone et autres - Agression de M. GAMBA Guillaume, M. JACQUET Adrien, M. MALKI Jawaid, M. MISTRETTA Maxime et M. SAINTOT Quentin par M. PARRET Tyrone et autres le 2

Récapitulatif des décisions du 03/07/2023 au 25/09/2023

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du Week-end de la vie associative - Approbation

Cité Educative "Montreynaud" de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'aide au fonctionnement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Plan cancer - Mise en place d'espaces sans tabac - Convention avec la Ligue contre le cancer- Approbation

Conseils de Quartier - Désignation des élus les c'omposant - Modification des délibérations du 16 n'ovembre 2020, du 26 avril 2021 et du 30/01/2023 - Approbation

Désignation des représentants de la Ville pour siéger au sein de lInstance de Concertation Départementale de Saint-Étienne

Récapitulatif des décisions du 30/05/2023 au 26/06/2023

Détermination du nombre d'adjoints au Maire - Suppression d'un poste d'adjoint

Conventions d'objectifs quadripartites avec les C'entres s'ociaux : C'aisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne et les C'entres S'ociaux - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne VALOUR - BERARDI / GHELLAM - Agression de M. VALOUR William et M. BERARDI Pierre Fabien par M. GHELLAM Kais, le 5 juillet 2022

Affaire Ville de Saint — Etienne - LECOUFFE - PION -RIMONT / ABEDI

Commission Communale pour lAccessibilité - Présentation du rapport 2022

Convention partenariat Coupe Monde Rugby 2023

Encadrement et coordination de la pause Méridienne - Approbation

Convention pour la création d'une piste forestière en aval du barrage du Pas de Riot entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Décision de Monsieur le Maire en date du 06 avril 2023

Enquête publique concernant la demande de la société TECCHIM (Sorbiers) - Demande davis

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Protection fonctionnelle des élus - Approbation

Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Récapitulatif des décisions du 27/03/2023 au 30/05/2023

Requête déposée le 21 février 2023 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Madame Marie MLADENOVIC- Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2023

Convention c'adre relative à l'organisation et au s'uccès des J'eux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Approbation

Plan cancer - Approbation

Requête en référé suspension n° 2301029 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 10 février 2023 par la société CELLNEX FRANCE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne - GIBERT-MISTRETTA - SAINTOT / SIMON

Requête en annulation n° 2300693 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 27 janvier 2023 par la Société CELLNEX FRANCE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 02 mars 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – CHARON – DUMAS – MISTRETTA / Jeune mineur

Extension du service commun Direction Gestion des bâtiments - Approbation

Extension du service commun Direction Achats et Logistique - Approbation

Cap Métropole - Evolution des statuts de la SPL - Approbation

Récapitulatif des décisions du 30/01/2023 au 27/03/2023

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis - C'apture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Conseil c'onsultatif de la J'eunesse - Appel à c'andidatures - Approbation

Composition et Fonctionnement de la Commission Communale dAccessibilité dans les établissements recevant du public (CCA ERP)

Requête en annulation n° 22LY03512 déposée devant la Cour administrative dappel de Lyon le 30 novembre 2022 par la SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE

Requête en annulation n° 2207075 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 septembre 2022 par Monsieur FAURE

Requête en référé suspension n° 2300437 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 janvier 2023 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA - SAINTOT / OULD MOUSSA

Affaire Ville de Saint — Etienne – GIBERT / EL MITAI

Affaire Ville de Saint — Etienne - REVOL - PRESLES / BOUAFIA

Convention de groupement de c'ommande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour l'organisation de l'arbre de N'oël des deux collectivités - Approbation

Requête en annulation n° 2209551 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 21 décembre 2022 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Requête en annulation n° 2209508 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 20 décembre 2022 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Requête en annulation n° 2209507 — 1 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 20 décembre 2022 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2023

Requête en annulation n° 2209262 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 7 décembre 2022 par Madame BOUZANIH

Mise en place de la démarche de recherche de mécénat - Approbation

Requête en référé suspension n°2300431 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 janvier 2023 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Requête en annulation n° 2209262 — 82209293-8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 13 décembre 2022 par Monsieur VACHER

Interdiction de déplacement des mineurs (moins de 18 ans) du dimanche 2 juillet 2023 (19 heures )au lundi 3 juillet 2023 inclus ( 6 heures)

Requête en référé suspension n° 2300433 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 19 janvier 2023 par les Sociétés ON TOWER FRANCE et FREE MOBILE -Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Déclaration dappel devant la Cour dAppel de Lyon par Mme et M. GROUSSON contre le jugement en date du 9 novembre 2022 - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 03 février 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – CHANAL – COEUR – FERNAUD - BOUGEARD / AMINI – Agression de M. CHANAL Hervé, M. COEUR Frédéric, M. FERNAUD Johnny et

Arrêté de déport de Marc CHAUSSAUBENE, Maire Adjoint de la commune de SAINT-ETIENNE - Arrêté en date du 15 juin 2023

Vœu du Conseil municipal — A lattention de Madame Elisabeth Borne, Première Ministre : Crise énergétique : pour une réponse de l'Etat à la hauteur des enjeux

Arrêté de déport de Gaël PERDRIAU, Maire de la commune de SAINT-ETIENNE - Arrêté en date du 15 juin 2023

Récapitulatif des décisions du 28/11/2022 au 30/01/2023

Dispositif Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité - Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Désignation des représentants de la collectivité au sein des Commissions Administratives Paritaires

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la Commission Consultative Paritaire

Modernisation de léclairage public - Demande de Fonds de concours auprès de Saint-Étienne Métropole dans le cadre du Plan de Relance Métropolitain - Approbation

Quartier Du Technopole - 55 rue des Aciéries - Renonciation à une clause d'un acte relative au maintien d'une activité restauration - Approbation

Plan façades 2023-2026 - Approbation

Conseils de Quartier - Désignation des élus les c'omposant - Modification des délibérations du 16 n'ovembre 2020 et du 26 avril 2021 - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne – DUMAS, GIBERT / LE BELLEC - Agression de M. DUMAS Jeremy et M. GIBERT Julien par M. LE BELLEC Laurent le

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA – FOURNEYRON - COLLARD / CHINOUNE - Agression de M. Guillaume GAMBA, M. Stéphane FOURNEYRON et M. Julien COLLARD par M. Abdeslam CHINOUNE le 22 novembre 2022. Autorisation dester en justice - Décision de M. l

Affaire Ville de Saint — Etienne – GAMBA – OUDIN – CHEMINAL / BENDJELLOUL - Agression de M. Guillaume GAMBA, M. Christophe OUDIN et Mme Violaine CHEMINAL par M. rachid BENDJELLOUL le 1515 octobre 2022. Autorisation dester en justice - Décision de M

Affaire Ville de Saint — Etienne – REVOL – LECOUFFE – LORSERY - MOSNIER / JEBARI – Agression de Mme REVOL Karine, M. LECOUFFE Nicolas, M. LORSERY Rémi et M. MOSNIER Anthony par M. JEBARI Bilel le 1er juin 2023. Autorisation dester en justice - Décisio

Occupation illicite d'un tènement situé 31 boulevard Jules Janin à St Etienne - Déclaration dappel contre l'ordonnance de référé en date du 25 avril 2023 - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 07 juillet 2023

Vœu pour que l’Etat assume ses réformes envers le milieu associatif

Récapitulatif des décisions du 25/09/2023 au 27/11/2023

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2023-2024 - Approbation

Vie associative - Convention doffre de service avec Hello Asso - Approbation

Convention Territoriale Globale à intervenir avec la C'aisse d'Allocations Familiales - Approbation

Convention de c'oopération avec la Ville de Kapan (Arménie) - Approbation

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l’année 2024 - Approbation

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne auprès de divers organismes extérieurs

Détermination du nombre d’adjoints au Maire - Suppression d’un poste d’adjoint

Requête en annulation n° 2202204 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 22 mars 2022 par Madame MEDINA

Affaire Ville de Saint — Etienne – Dégradation d'un candélabre par véhicule conduit par M. BOUCHERGUI Adam à Avenue de la Libération le 19 juillet 2022- Convocation le 20 janvier 2023 devant le Tribunal Correctionnel de Saint Etienne

Marchés maintenance espaces verts - 4 secteurs

Liquidation judiciaire — SAS FB SERVICES - Restaurant Le Cercle – Signature d'un protocole daccord transactionnel - Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2023

Vœu proposé par le groupe communiste relatif à la fermeture du bureau de la Métare

Carte scolaire — Révision sectorisation Chaléassière

Vœu du Conseil municipal — Soutien aux propositions du réseau des Missions locales face à « France Travail »

Candidature CITERGIE — Territoire Engagé

Arrêté de délégation de signature à Madame Séverine TARDY - Direction générale

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de Noël 2023

Arrêté de délégation en labsence de M. DURAND, du 18 au 22 décembre 2023

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame N'adia S'EMACHE 10ème Adjointe en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°4-5 et 12)

Arrêté de délégation de Monsieur le Maire pendant son absence du 20 novembre au 23 novembre 2023 inclus

Arrêté de délégation des élus pendant les congés de la Toussaint 2023 - Arrêté en date du 20 octobre 2023

Appel à projet pour les jardins partagés 2023 - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - Le Bois du Guet - Parcelle soumise à lapplication du régime forestier et gestion par lOffice National des Forêts (ONF) - Approbation

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur J'OURJON Raphaël. Arrêté en d'ate du 12 octobre 2023

Délégation de s'ignature aux agents de la d'irection Relation C'itoyenne: Monsieur Thierry ROUSSEAU - Matière électorale. Arrêté de M. le Maire en d'ate du 12 octobre 2023

Arrêté de délégation en labsence de Mme JODAR, du 2 au 17 octobre 2023 inclus. Arrêté en date du 29 septembre 2023

Délégation Officier d'État c'ivil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal d'élégué - Mariage du s'amedi 16 s'eptembre 2023 de M. CHIB Abdennour et Mme BEAULAYGUE L'éa, J'ulie, Aurore. Arrêté en d'ate du 15 s'eptembre 2023

Arrêté de délégation en labsence de M. BERGER, le 05 octobre 2023. Arrêté en date du 20 septembre 2023

Arrêté de délégation en labsence de M. BERGER durant les vacances dété. Arrêté en date du 29 août 2023

Arrêté de délégation en labsence de M. LIOGIER durant les vacances dété. Arrêté en date du 19 juillet 2023

Arrêté de délégation en labsence de Mme AUBOURDY durant les vacances dété. Arrêté en date du 19 juillet 2023

Arrêté de délégation en labsence de Mme LACOUR durant les vacances dété. Arrêté en date du 19 juillet 2023

Arrêté de délégation en labsence de Mme RIOU durant les vacances dété. Arrêté en date du 17 juillet 2023

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances dété 2023 - Arrêté en date du 05 juillet 2023

Ville de Saint — Etienne c/Sud est Minage, ERBA, Studio Milou Architecture, Batiserf Ingénierie, Maes Sud, Silt, Bureau Veritas et leurs assureurs, SMABTP, L’auxiliaire , MAF, QBE European Services Limited, AR-CO - Autorisation dester - Décision de M

Ville de Saint — Etienne c/ la société Super, Studio Milou Architecture, Maes Sud, Silt, Bureau Veritas, et leurs assureurs, SMABTP, MAF, QBE

Retrait de délégation de fonction et de signature à Monsieur Lionel BOUCHER, 19ème adjoint

Arrêté Accord cadre fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés. Arrêté en date du 14 juin 2023

Délégation d’Officier d’État c'ivil à M. Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal D'élégué pour c'élébrer le mariage du 8 j'uin 2023 de M. RAHARIJAONARIVELO Hagay et de Mme RAZAFINDRABE Tanya - Arrêté en d'ate du 05 j'uin 2023

Cité Éducative du quartier Tarentaize-Beaubrun - Projet pause Méridienne - Approbation

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne agents du pool volant : Mme BENSEKKOUMA S'amia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation C'itoyenne agents du pool volant : Mme RICHONNIER Virginie

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame PETIOT Marianne

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame CHIBANE Djazia

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances). Arrêté en d'ate du 28 avril 2023

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Pâques - avril 2023. Arrêté en date du 11 avril 2023

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'OLOMBAT L'aëtitia

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Monsieur HIVERT Hervé

Arrêté de délégation de signature à Madame Émilie SABATTIER - Direction générale

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Fabienne THIVILLIER-RIVOIRARD

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame Stéphanie S'EP

Montreynaud - rue Théo Delsart - Création d'une servitude de passage et d'entretien du réseau d'électricité et pour linstallation de candélabres avec le Toit Forézien - Approbation

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame THOLLET Magali

Montreynaud - Rue de Molina - Annulation de la délibération n°484 du 26 novembre 2018 - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de la société Inovy - Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'ALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°6-7 et 13)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers C'entre (N°1 et 2)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°3-10 et 11) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ABICH S'iham 2ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-EST (N°8 et 9)

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur CHAMPION François. Arrêté en d'ate du 07 avril 2023

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame TEPPAZ Claire. Arrêté en d'ate du 07 avril 2023

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame C'atherine C'ONVERS

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BARBE Olivier. Arrêté en d'ate du 07 avril 2023

21 rue Beaubrun - Vente à lindivision Moussa - Approbation

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur Baye Fara NDOYE. Arrêté en d'ate du 03 mars 2023

Convention de mise à disposition partielle de service - Direction Développement Durable et Energies - Approbation

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame S'EMACHE N'adia 10ème Adjointe en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°4-5 et 12)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame J'ODAR Christiane 12ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 03 mars 2023

Délégation de s'ignature aux Responsables de mairies de proximités de la D'irection Relation C'itoyenne : Madame AISSANI N'athalie - Madame C'ANU Sylvie - Madame MOREL Floriane - Monsieur S'AGNY J'ulien

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances dhiver - février 2023. Arrêté en date du 07 février 2023

Rapport développement durable 2022

Arrêté de délégation de signature à Monsieur Bertrand SERT - Direction générale. Arrêté en date du 07 avril 2023

Convention de participation équipements publics de la ZAC Chateaucreux entre lEPASE, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne

Prestations système d'information — Marché CEGELEC MOBILITY

Accueil de lExposition Cancers - Convention de partenariat avec l’EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Étienne (ESADSE) - Approbation

Mise à jour rémunération vacataires de la direction Petite enfance, Education, Jeunesse - Approbation

Mise à jour des taux de vacation de la direction des Affaires culturelles - Approbation

Transformation d'un régime indemnitaire de fonction (RIF) du dimanche au samedi pour les unités opérationnelles de la voie publique - Approbation

Renouvellement de convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Direction des Affaires culturelles - Mise à disposition d'un agent à temps complet auprès de l'association "Mémorial de la Résistance et de la Déportation" - Approbation

Arrêté de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire (CCP) - Arrêté en date du 19 octobre 2023

Arrêté modificatif de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B - Arrêté en date du 19 octobre 2023

Arrêté modificatif de désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A - Arrêté en date du 19 octobre 2023

Evolution des dispositions relatives au forfait mobilité durable - Approbation

Mise à jour du règlement de formation - Approbation

Mise à disposition de deux agents du service protocole Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole à 30% - Approbation

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire

Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Convention d’attribution de subvention à l’entreprise à but d’emploi Soli’vert - Approbation

Adulte relais - Conventions entre l'Etat et la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap entre la Ville de Saint-Etienne et SAT Hors les Murs - Approbation

D'ébat sur la protection sociale complémentaire

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Désignation des représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Accueil de l’Exposition Cancers – Avenant à la convention de partenariat et convention de mandat de vente de billets avec l’EPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Étienne (ESADSE) - Approbation

Mise à disposition de personnel municipal auprès du Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal auprès de l'association "Académie de boxe" - Approbation

Astreinte des responsables de piscines - Approbation

Prévoyance - Avenant au contrat collectif - Approbation

Protection sociale complémentaire – Mandat donné par la Ville de Saint-Etienne à la Métropole Saint-Etienne Métropole pour la passation d'un appel doffre commun en vue d'un conventionnement en prévoyance - Approbation

"Colos apprenantes" — Ligue Enseignement Loire 2023

Cités éducatives — Subvention "Adulte Relais"

Accessibilité et handicap — Subventions associations

Subventions centres sociaux et éducation populaire

Extension tranche dâge Saintépass aux bénéficiaires de la boge.fr - Modification de la délibération 2022.00157 en date du 23 mai 2022 - Approbation

Restauration scolaire — Contrat délégation de service public

Convention ARS — Conseil Local Santé Mentale 2023-2027

Reconduction dispositif Colos apprenantes été 2023

Dispositif Saintépass année 2023-2024 - Conventions de partenariat - Approbation

AMO clôture DSP restauration scolaire

Pass Loisirs Seniors 2023 — 2024 - Règlement

Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) 2 de l’Ondaine - Zones d’intérêt stratégique (ZIS) - Approbation

Convention d'objectifs et de financement 2023-2027 entre la Ville de Saint-Étienne et la C'aisse d'Allocations Familiales de la Loire (C'AF) - Prestation de service Accueil de L'oisirs S'ans Hébergement (ALSH) Extrascolaire - Approbation

Accueil collectif sans hébergement de mineurs de la Perrotière - Eté 2023 - Approbation

Convention relative à la mise en place d’un partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l’association Règles Elémentaires - Approbation

Dispositif Ville Vie Vacances — Subventions

Désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial - Arrêté modificatif

Rapport Social Unique 2021

Vœu du Conseil municipal relatif au Soutien aux maisons et centres de santé face à la crise énergétique

Contrat Local de Santé - Approbation

Désignation des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du Comité Social Territorial

Désignation des représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social territorial. Arrêté en date du 27 janvier 2023

Contrat collectif pour la couverture du risque santé - Avenant numéro n°2 au contrat avec la Mutuelle Nationale Territoriale - Approbation

Rapport social unique 2022

Vœu proposé par le groupe de la Majorité Municipale. Pour que l’Etat tienne ses engagements

Vœu proposé par le groupe de la Majorité Municipale. Pour un meilleur service postal au sein de nos quartiers

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le c'adre des équipements de protection des policiers municipaux - Décision de M. le Maire en d'ate du 05 mai 2023

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le c'adre de l'extension du système de vidéoprotection à l'occasion de la c'oupe du monde de Rugby 2023 et des J'OP 2024 - Décision de M. le Maire en d'ate du 05 mai 2023

Demande de subvention auprès de la préfecture de la Loire au titre du FIPDR dans le c'adre de l'extension du système de vidéoprotection - Décision de M. le Maire en d'ate du 05 mai 2023

Accompagner lengagement d'une association de sécurité civile dans le cadre du plan communal de sauvegarde. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2023

Arrêté portant Règlement intérieur des salles des fêtes municipales

Délégation de fonctions à Madame C'olette D'UCROS Conseillère municipale d'éléguée

Réglementation de laccès à la passerelle surplombant la piste Claudius Pitiot à Méons

Délégation de fonctions à Madame Annick L'IOTIER Conseillère municipale d'éléguée

Délégation d'Officier d'Etat c'ivil à Mme Marie-Eve GOUTELLE, Conseillère Municipale D'éléguée – Mariage du 23 n'ovembre 2023

Composition de la Commission Communale de Sécurité - Arrêté en date du 20 octobre 2023

Affaire Ville de Saint — Etienne – Dégradation d'un banc par tentative dincendie situé au parc François Mitterrand par un jeune mineur le 12 mars 2022

Arrêté du Maire — Arrêté de police municipale - Arrêté dexclusion des médiathèques de Mme Dao MY PHUONG pour une durée de deux ans. Arrêté en date du 02 octobre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Mme L'aëtitia VALENTIN, Conseillère Municipale - Mariage du 23 s'eptembre 2023 - Arrêté en d'ate du 20 s'eptembre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Mme L'aëtitia VALENTIN, Conseillère Municipale - Mariage du 5 août 2023 - Arrêté en d'ate du 19 j'uillet 2023

Délégation Officier d’État c'ivil à Mme D'iarra KANE, Conseillère Municipale D'éléguée, pour c'élébrer le mariage du 14 s'eptembre 2023. Arrêté en d'ate du 17 j'uillet 2023

Interdiction de déplacement des mineurs (moins de 18 ans) du mardi 4 juillet 2023 (20 heures) au mercredi 5 juillet 2023 (6 heures du matin) inclus

Interdiction de déplacement des mineurs (moins de 18 ans) du lundi 3 juillet 2023 (20 heures) au mardi 4 juillet 2023 (6 heures du matin) inclus

Interdiction de faire des feux et barbecues à Saint-Victor-Sur-Loire - Arrêté en date du 22 juin 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Madame D'UMESTRE Isabelle, Conseillère Municipale - Mariage du 27 mai 2023

Arrêté du Maire portant code de la Tranquillité Publique

Délégation d’Officier d’État c'ivil à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale D'éléguée pour c'élébrer le mariage du 1er avril 2023 de M. L'ionel AGNES et de Mme S'ophie MICHALON - Arrêté en d'ate du 10 mars 2023

Délégation d’Officier d’État c'ivil à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale D'éléguée pour c'élébrer le mariage du 1er j'uin 2023 de M. C'orentin PACE et de Mme Margaux J'ULLIARD - Arrêté en d'ate du 6 mars 2023

Procès — verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2023

Election des délégués supplémentaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs

Election des délégués supplémentaires et suppléants en vue de lélection des sénateurs

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2023 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 - Approbation

Avenant portant renouvellement de la convention du 20 décembre 2018 relative à la mise en place du projet éducatif de territoire et d'un Plan mercredi pour la collectivité de Saint Etienne - Approbation

Décision sur le maintien de Monsieur Lionel BOUCHER, en qualité de 21ème adjoint au Maire, suite au retrait de ses délégations

Délégation de fonctions à Monsieur J'ean J'AMET Conseiller municipal d'élégué

Arrêté de délégation en labsence de Mme JODAR, jusqu'au 25 octobre 2023 inclus. Arrêté en date du 23 octobre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer le mariage du 23 décembre 2023. Arrêté en d'ate du 13 n'ovembre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 08 j'uin 2024 - Arrêté en d'ate du 13 n'ovembre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 25 n'ovembre 2023 - Arrêté en d'ate du 13 n'ovembre 2023

Délégation de fonctions : J'AMET J'ean Conseiller municipal d'élégué - Arrêté de M. le Maire en d'ate du 10 octobre 2023

Délégation d’Officier d’État c'ivil à M. Jacques PHROMMALA, Conseiller Municipal D'élégué pour c'élébrer le mariage du 28 s'eptembre 2023 - Arrêté en d'ate du 20 s'eptembre 2023

Délégation Officier d'État c'ivil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal d'élégué - Mariage du s'amedi 16 s'eptembre 2023 de M. MCOLO BOINAIDI Ahamadi et Mme IBRAHIM Zarina, Mélodie, Prisca. Arrêté en d'ate du 15 s'eptembre 2023

Délégation Officier d'État c'ivil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal d'élégué - Mariage du s'amedi 16 s'eptembre 2023 de M. BOEUF J'érémy, Claude, N'oël et Mme BARBIER D'éborah, Stéphanie, Flora. Arrêté en d'ate du 15 s'eptembre 2023

Délégation Officier d'État c'ivil : M. PENTECOTE Tom, Conseiller municipal d'élégué - Mariage du s'amedi 16 s'eptembre 2023 de M.YAICH Fahim et Mme AFJJAOU Hanane. Arrêté en d'ate du 15 s'eptembre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 23 s'eptembre 2023 - Arrêté en d'ate du 20 s'eptembre 2023

Délégation Officier d’État c'ivil : Monsieur Ali RASFI, Conseiller Municipal - Mariage du 6 j'uillet 2023 - Arrêté en d'ate du 30 j'uin 2023

Délégation Officier d'État c'ivil : M. N'ITCHEU Thierry, Conseiller municipal d'élégué, pour c'élébrer le mariage du s'amedi 1er j'uillet 2023 de M. S'ANGARE Vassiriki et Mme D'IOMANDE Massogbe. Arrêté en d'ate du 29 j'uin 2023

Délégation Officier d’État c'ivil à M. L'ionel J'OUFFRE, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer le mariage du 16 s'eptembre 2023 de M. S'erge BLANC et M. Vincent C'ARROT. Arrêté en d'ate du 6 mars 2023

Délégation Officier d’État c'ivil à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal D'élégué, pour c'élébrer le mariage du 15 avril 2023 de M. Pascal RIDOUX et Mme Zakia DJEKOUANE. Arrêté en d'ate du 6 mars 2023

Crèche La Source — Délibération autorisant Monsieur le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Social Territorial en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion de la crèche L

Accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 - Conventions de partenariat - Approbation

Crèches et jardin denfants municipaux - Modification du Règlement intérieur des structures municipales - Approbation

Désignation d’un représentant titulaire de la Ville de Saint-Etienne afin de siéger au sein du Comité départemental des services aux familles - Modification de la délibération n°2022.00211 du 27 juin 2022

Accueil périscolaire du matin pour l'école maternelle de la Richelandière - Modification de la délibération n°2022.00367 du 26 septembre 2022 - Approbation

Appel à projets Accueil de loisirs périscolaire 2023-2024 - Approbation

Crèches et jardins denfants municipaux - Convention dhabilitation informatique structures concernant le site monenfant.fr avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Relais Petite Enfance Les Portes du Forez - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2022-2023 - Changement de structure gestionnaire - Modification de la délibération n°2022.00367 du 26 septembre 2022 - Convention de partenariat - Approbation

Convention avec la L'igue de l’enseignement, l’Éducation N'ationale et des volontaires en service c'ivique pour des interventions dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Crèches et jardins d’enfants municipaux - Modification de lAnnexe 1 à la Convention dhabilitation informatique "structures" concernant le site monenfant.fr avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Terrain de football gazon synthétique classé T6 - Stade Roger Rocher

Encadrement enfants activités sportives écoles

Avenant construction 2 aires tennis padel Montreynaud

Aménagement rue Follereau — Voirie et assainissement

Vie sportive — Attribution de subventions

Création 2 courts padel Montreynaud — Subvention région

Vœu du Conseil municipal relatif au maintien dévènements culturels et sportifs locaux durant la période des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Appel à manifestation d’intérêt – Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 – Programme de Billetterie pour les matchs de football organisés au stade Geoffroy-Guichard - Approbation

Adhésion à l'Association des Communes Forestières de la Loire - cotisation annuelle 2024

Vœu du Conseil municipal relatif au soutien au monde associatif : pour une juste prise en compte de leur besoin par l'Etat

Urgence Moyen — Orient - Soutien à la Croix Rouge pour ses actions humanitaires neutres, en secours aux victimes civiles israéliennes et palestiniennes

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'association Protection civile de la Loire dans le cadre de la course marche de l'égalité du 5 mars 2023. Décision de M. Le Maire en date du 03 mars 2023

Action Petits déjeuners à l'école - Avenant n°1 à la convention avec la Direction Académique de la Loire - Approbation

Marché global de performance pour l'extension de l'école élémentaire Jacquard à Saint-Étienne - Désignation des personnalités appelées à siéger au jury - Arrêté en date du 20 octobre 2023

Action Petits déjeuners à l'école - Conventionnement avec la Direction Académique de la Loire - Approbation

Appel à projet « Pour une Education Populaire Numérique 2023 - 2025 » - Conventions d'objectifs Espaces de Pratiques Numériques - Approbation

Convention de don de matériel informatique dans le c'adre de l'expérimentation S'obri-Etic - Approbation

Interdiction de circulation des mineurs (moins de 18 ans) du samedi 1er juillet 2023 (19 heures )au dimanche 2 juillet 2023 inclus ( 6 heures)