Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2022

Action culturelle — L'Assaut de la Menuiserie - Mise à disposition d'une résidence d'artistes du 5 au 23 décembre 2022 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

La Comète – L'Usine — Convention de mise à disposition pour l'association Start Prod - décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

Action culturelle — Compagnie Minuit Pauline Bayard - Mise à disposition d'une résidence d'artistes décembre 2022/janvier 2023 - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

Opéra de Saint — Étienne – Contrat de mise a disposition temporaire de matériel d’œuvre musicale pour la représentation "Raymond et Juliette" – Éditions Alphonse Leduc - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 janvier 2023.

Certification de la gestion durable de la forêt communale de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 02 janvier 2023

Ecole maternelle Terrasse — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Terrasse - Convention - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Ecole élémentaire Chavanelle — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'Espace Boris Vian - Convention - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Ecole élémentaire Jacquard — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'amicale laïque Chapelon - Convention - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Ecole primaire Guizay — Mise à disposition de locaux scolaires auprès de l'association de parents d'élèves- Convention - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Ecole maternelle Richelandière — Mise à disposition de locaux scolaires auprès du Centre social Monthieu Montplaisir- Convention - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Ecole Rosa Parks — Demande de mise à disposition de locaux scolaires auprès du centre social le Colibri- Convention - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Opera de Saint — Etienne – Contrat de mise a disposition temporaire de locaux – Lycée Honore Urfé - Décision de Monsieur le Maire en date du 15 décembre 2022.

Mise à disposition du parc de la Perrotière à l'Association Première Compagnie des archers de la Loire. Convention du Domaine Public Communal - Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2022

Délivrance de concession de cimetière. Décision de Monsieur le Maire en date du 20 décembre 2022

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - conventions de partenariat ARTS - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et les médiathèques de Saint-Étienne - conventions de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l'association « Lire à Saint-Etienne » - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition d'objets - Approbation

Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application - Novembre 2022 - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat quadripartite avec la Confédération musicale France, la Confédération musicale Loire et le Brass Band Loire Forez - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet - Département de musicologie - Approbation

Planétarium - Convention "Carnet Culture" de l'Université Jean Monnet - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction Lost in Faust avec la Compagnie Halte - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction La Bohème avec le Théâtre des Champs-Elysées - Approbation

Action culturelle - Soutien au rayonnement 2022 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec La Comédie - Centre Dramatique National - Approbation

36ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Convention attributive de subvention de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation

36ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2022 - Approbation

Quartier du Marais - secteur Technopole - cession de lots à vocation économique au profit de la SARL JLP Automatismes - Approbation

Montaud - 9 rue Bel Air - Cession d'une emprise de terrain à la SCI SASH - Approbation

Boulevard Jules Janin - Flore et Bowling - Désaffectation et déclassement de ces deux sites - Approbation

Convention de mise à disposition des locaux pour les services communs entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

La Comète - Projets d'éducation artistique et culturelle - Conventions de partenariats à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les partenaires des projets - Approbation

La Comète - Courts-Circuits, rencontres théâtrales de Saint-Etienne et de la Loire - Convention de partenariat à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, La Comédie de Saint-Etienne et le Théâtre Le Verso - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes - Saison artistique 2022/2023 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz - Rhino Jazz(s) - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention cadre 2022-2023-2024 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention Carnet-Culture de l'Université Jean Monnet - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention financière relative à l'attribution de subvention de la DRAC pour des travaux de réaménagement des salles d'exposition permanentes - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'un vélo en bois de l'association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Convention de partenariat Patrimoine Scientifique et Technique Contemporain (PATSTEC) avec Clermont Auvergne Métropole - Approbation

Conservatoire - Avenant n°1 à la convention de partenariat pour les classes préparatoires avec Les Ateliers des Arts - Conservatoire à rayonnement départemental de l'Agglomération du Puy en Velay - Approbation

Cinémathèque Municipale - Convention de don et de cession de droits d'exploitation de films à intervenir avec M. André PICON - Approbation

Médiathèques Municipales - Convention de partenariat à intervenir avec l'association Un pas vers l'autisme - Approbation

Médiathèque Municipale — mise en place d'ateliers informatiques par l'atelier Numérique destinés à des personnes en situation de handicap - convention de partenariat à intervenir avec l'association Vivre la Vie et la Mutualité de la Loire - Approbati

Planétarium - Convention de partenariat avec la compagnie Les Montures du Temps - Approbation

Pléiades, Festival des Arts Numériques de Saint-Etienne - Convention de partenariat entre Positive Education et Pléiades - Approbation

Soutien à la création - Pléiades, Festival des Arts Numériques de Saint-Etienne - Convention de coproduction Live Dream des artistes Justine Emard et Jean-Emmanuel Rosnet - Approbation

Institut Français - Rayonnement à l'international - Convention d'application à intervenir - Septembre 2022 - Approbation

36e Fête du Livre de Saint-Étienne 2022 - Convention attributive de subvention de la SOFIA - Approbation

Commune de Unieux - Lieu-dit la Noirie - Cession de parcelles de terrain au profit de Monsieur et Madame Christian DECHANDON - Approbation

Saint-Victor-sur-Loire - La Cherronnière - Cession d'une parcelle à Mme Mounier - Approbation

Saint Victor-sur-Loire - Echange avec M. Guy Martin dans le cadre d'une régularisation foncière - Approbation

Quartier du Soleil — Rue des Docteurs Muller - Résiliation anticipée d'un bail pour un panneau d'affichage déroulant avec la société Clear Channel et cession d'un tènement immobilier en vue de réaliser un immeuble de logements à la société Celtiques

Quartier du Crêt de Roc - 12 rue Neyron - Cession d'un immeuble à réhabiliter à l'Etablissement public d'Aménagement de Saint-Etienne - Approbation

Quartier Villeboeuf - la Dame Blanche - Cession de 2 appartements situés 23 rue Louis Blanc - Approbation

Centre 2 - 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession de 5 lots de copropriété correspondant à 5 places de parking à l'association Tremplin 42 - Approbation

Centre 2 - 9 et 11 rue des Docteurs Charcot - Copropriété du Mont Pilat - Cession de 311 places de parking - Approbation

La Chauvetière - 13, rue Edouard Martel - Cession d'un bâtiment industriel à la société Lachand - Approbation

Quartier Montmartre - Tènement 11 rue de Malacussy - Cession au profit de la société INITIATIVE ART CONSEIL - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Châteaucreux Nord - Vente d'une bande de terrain issue du domaine public communal à l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne (EPA) - Approbation.

Boulevard des Mineurs - site Econor - Convention opérationnelle avec EPORA, Habitat et Métropole et Saint-Etienne Métropole pour la démolition des bâtiments et la requalification foncière - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Modification de la délibération n°2021.00485 du 22 novembre 2021 - Mise à jour de la liste des photographes - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie et Couriot musée de la Mine - Convention de partenariat entre l'association Ensemble Citoyens et la ville de Saint-Etienne - Projet vidéo pour les publics spécifiques - Approbation

Convention de partenariat pour l'organisation d'un Ciné-Concert et du Festival Music On Jaurès 2022 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2022-2023 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de l'Ane - Saison artistique 2022-2023- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne -Saison 2022-2023 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec le Parc naturel régional du Pilat - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de partenariat entre le secours catholique et la Ville de Saint-Etienne pour son musée d'Art et d'Industrie, en lien avec la direction santé publique, seniors, solidarité - Projet de démocratisation culturelle

Médiathèque Municipale — L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Nouvelle convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne pour le

Conservatoire - Convention de partenariat avec l'association Ensemble TELEMANN - Approbation

Conservatoire - Convention avec l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et de design pour l'organisation de concerts dans le cadre de la Biennale - Approbation

Planétarium - Convention de partenariat entre la ville, l'association Spacebus France et l'Association Stéphanoise d'Astronomie ASA M42 - Approbation

Action culturelle - Festival Les Fous Rires du Chateau - Convention d'objectifs 2022-2024 avec l'association A.V.S - Approbation

Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2022 - Conventions de soutien au rayonnement - Approbation

Action Culturelle - Soutien à l'émergence 2022 - Convention de soutien à l'émergence - Approbation

Fête du livre 2022 - Convention de partenariat avec l'Espace Boris Vian - Approbation

Saint-Etienne - rue Alfred Colombet - Cession d'une emprise de terrain au profit de M. et Mme OUCHENE - Approbation

Quartier Monchovet Marandinière - Cession de terrains au profit de CAP METROPOLE dans la cadre de la réalisation de la Zone d'Activité Loti - Approbation

Terrenoire - 16 rue Louis Destre - Résiliation du bail commercial du salon de coiffure - Approbation

Voeu du groupe communiste : soutien à la culture et à la Comédie de Saint-Étienne

Crêt de Roc - Rue Caron - Echange foncier avec Madame Gouttefange dans la perspective d'aménagement d'un cheminement piéton - Approbation

Colline des Pères - 49 rue vaillant Couturier - Déclassement d'un délaissé - Cession au profit de M. Abdelaziz Kedrane - Approbation

Quartier de Monthieu - Rue de la Montat - Déclassement d'une bande de terrain et cession au profit de la société Perrin ameublement - Approbation

Pont de l'Ane - rue Jean Huss - Déclassement d'une parcelle et cession au profit de la société SCI Léane (Siléane) - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec les Films de l'Imparfait - Festival des 7 collines - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1 - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2021-2022- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Modalités de participation de la Maitrise du Département de la Loire au chœur de la représentation de Carmina Burana - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association AIRE - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'EPCC Cite du design - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat panorama de presse numérique interne et Contrat copies internes professionnelles d'œuvres protégées avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie - Approbation

Archives municipales - Conditions d’organisation de l’exposition consacrée à la Guerre d’Algérie - Avenant à une convention - Approbation

Cinémathèque municipale - Contrat de cession d'extraits pour l'organisation du Kino Retro par les associations KINO 3000 et Les 87 Revanchards - Approbation

Cinémathèque municipale - Projet A.R.T.S. (Arts, Recherche, Territoires, Savoirs) - Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne - Approbation

Conservatoire - Accueil d'un bénévole - Convention à intervenir avec le bénévole - Approbation

Conservatoire- Règlement intérieur et aménagement des conditions de paiement des frais de scolarités et d'inscription- Abrogation de la délibération n°2020.00143 du 15 juillet 2020 - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Adhésion à la Fédération des Ecomusées et des Musées de Société (FEMS) - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Approbation

Soutien à l'Emergence - Fête de la Musique 2022 - Convention de coproduction Les Sons de la Mine - Approbation

Rayonnement à l'international - Convention d'application de la convention Institut Français Ville de Saint Etienne - Approbation

Institut Français - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Institut Français - Convention cadre 2022-2024 - Approbation

Don de matériels audiovisuels de la société Thalès Angénieux à la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Charte de la 36ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2022 - Approbation

Centre 2 — copropriété du 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession du lot 32 au syndicat des copropriétaires - Copropriété 35 et 37 rue des docteurs Charcot - Complément à la délibération n°311 du 2 juillet 2018 - Cession du lot 32 au syndicat de

Secteur Technopole - 46 rue de la Télématique - Cession de lots de copropriété - Approbation

Centre Deux - 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession d'une place de parking souterrain au profit de Madame Isabelle Plantier - Approbation

Couriot - 37 rue Calixte Plotton - Création de servitudes au profit de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 aux conventions d'accueil en résidence avec l'Association Ensemble Orchestral Contemporain et l'Association Canticum Novum - Approbation

Opéra - Convention d'accueil d'un bénévole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de Partenariat avec le DEAT 42 et l'association clin d'oeil - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Dons d’archives privées - Approbation

Archives municipales - Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec le Mémorial de la Résistance et la Déportation de la Loire - Approbation

Médiathèque — Dispositif cités éducatives (dont collège Gambetta) - Résidence de création poétique année 2022 - Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le collège Gambetta, le dispositif cités éducatives et l'auteur accu

Conservatoire - Convention de partenariat avec le Théâtre Le Verso - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'association socioculturelle Louis Comte - Approbation

Planétarium - Convention de résidence avec la compagnie des Montures du Temps - Approbation

Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre le Musée d'Art et d'Industrie et le lycée Benoît Fourneyron - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'un voile de tombeau au musée des Tissus de Lyon - Approbation

Règlement concernant l'ouverture et la fermeture du Parc de la Perrotière au public en date du 15 décembre 2022

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Avenant n° 2 à la convention City Card avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et chambre des métiers et de l’artisanat Auvergne Rhône-Alpes - Adhésion à la route des métiers d'Art - Approbation

Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Conditions générales de vente - Boutique en ligne - Approbation

Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine et Planétarium - Conditions générales de vente - Billetterie en ligne - Approbation

Dispositif PASS Région — Musée d'Art et d'Industrie - Couriot musée de la mine - Planétarium - Opéra - Modalités d'utilisation de la carte de la Région Auvergne Rhône-Alpes – Approbation

Quartier du Soleil - Ilot Beaunier - Cession de biens à Cap Métropole sous forme d'apport en nature - Retrait de la délibération n°2021.00130 du 22 mars 2021 - Approbation

Direction des Affaires culturelles - Mise à jour des vacations - Approbation

La Chauvetière - 13 rue Edouard Martel - Cession d'un bâtiment industriel afin de permettre l'implantation de la société FMA Concept - Approbation

Solaure - Place Louis Courier - Cession d'un terrain à la société Inovy - Problématique géotechnique - Retrait de la délibération n°2021.00126 du 22 Mars 2021 - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Cesana - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Blel - Approbation

Quartiers Sud-Est - rue Alfred Sisley - Cession d'un terrain en vue de créer un centre de consultation maxillo-facial - Approbation

Quartier de la Métare - Ancienne école Baptiste Marcet - Projet de cession en vue de réaliser une opération de logements étudiants - Abrogation de la délibération n°572 du 3 Décembre 2012 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Modalités de participation de la Maîtrise du Département de la Loire au chœur de la représentation de Alexandre Nevski - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction SCENES DOMINICALES avec la Compagnie Feinte - Avenant n°1 - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes - Saison artistique 2021/2022 - Approbation

Conservatoire - Convention de don de DVD à la Ville de Saint-Etienne par Monsieur Eric CHANTREL - Approbation

Conservatoire - Convention de don d'une partition à la Ville de Saint-Etienne par Monsieur David MICHEL - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole (le Mixeur) - Avenant - Approbation

Musée - Convention de partenariat Micro-Folie avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Contrats de cession avec les auteurs de l'édition du catalogue de l'exposition temporaire révolution industrielle 1820/1850 à Saint-Etienne - Approbation

Planétarium - Avenants aux conventions de partenariat avec le Petit Bulletin, l'Agenda stéphanois et Crocoule - Association Les Parents Poules - Approbation

Lecture publique - Pilotage par la Ville de Saint-Etienne d'un Contrat Territoire-Lecture pour le territoire de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Affaires Culturelles - Soutien à l'Emergence - Nos Talents sur Scène 2022 - Convention de partenariat et règlement intérieur du tremplin - Approbation

Festival Curieux Voyageurs - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Rêv'à - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Règlement général d'utilisation des images iconographiques ainsi que la licence de réutilisation d'images - Approbation

Tarifs municipaux 2023 — Décision du Maire en date du 26 décembre 2022

Tarifs 2023 — Immobilier, Achats et Services - Restaurant Municipal de la Terrasse - Décision du Maire en date du19 décembre 2022

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision du Maire en date du 13 décembre 2022.

Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2022 - Versement de subventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation

Attribution de subventions de projet en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation

Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 - Actions nouvelles - Avenant 2022 - Approbation

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

36ème édition de la Fête du Livre de Saint-Étienne - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution d’une subvention dans le cadre du développement durable - Approbation

Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Garantie d'emprunt — Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de quinze logements (9 type T3 et 6 type T4) situés place Louis Courrier à Saint-Etienne - Un Prêt de 1 901 958 € au total auprès de la Caisse des Dé

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et reprise de provisions - Approbation

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2023 - Approbation

Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subventions - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution d'une subvention à l'association départementale des Infirmes Moteurs Cérébraux et Polyhandicapés de la Loire - Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2022 - Versement de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

Attribution d’une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID’Jeunes - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Vie sportive attribution de subventions - Approbation

Attribution d'une subvention à l'association Planning Familial Saint-Etienne organisatrice de congrès - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Jardins Partagés de la ville de Saint-Etienne - Attribution de subventions - Approbation

Halles Barrouin - Convention de réserve foncière avec l'Établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme EPURES - Approbation

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2022 - Approbation

Instauration de la Taxe sur les Friches Commerciales (TFC) - Approbation

Garantie d'emprunt — SAINT MICHEL EDUCATION - Construction d'un bâtiment administratif et scolaire situé 4 rue Jules Vallès à Saint-Etienne - Prêt Long Terme de 1 000 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville à hauteur de 282 100 € - A

Garantie d'emprunt — Le Toit Forézien - Rénovation thermique de 102 logements situés 16 à 24 rue Charles Gounod et 2 à 8 allée Edouard Lalo à Saint-Etienne - Un Prêt à réhabilitation (PAM), constitué de trois lignes de prêts, d'un montant total de 2

Garantie d'emprunt — Alliade Habitat - Réhabilitation de quatorze logements situés 2 rue Montmartre à Saint-Etienne - Un Prêt à la réhabilitation PAM Eco Prêt de 182 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - Gara

Garantie d'emprunt — Alliade Habitat - Réhabilitation de dix logements situés 65 rue Pierre Sémard à Saint-Etienne - Un Prêt à la réhabilitation PAM Eco Prêt de 170 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - Garan

Garantie d'emprunt — Habitat et Métropole - Réhabilitation de 34 logements situés 15 rue du Bois d'Avaize à Saint-Etienne - Un Prêt à réhabilitation (PAM) de 302 600 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - Garantie

Mécanisme cadre de financement des services communs entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Imputation sur l'attribution de compensation de fonctionnement communale - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à des associations à caractère social et culturel - Approbation

Subvention exceptionnelle de 50 000,00 € au CCAS de Saint-Etienne pour venir en aide aux réfugiés - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2022- Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation

Attribution d'une subvention à l'association Les enfants du Noma oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation

Attribution de subventions aux Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions de projet en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Ligue de Protection des Oiseaux - Attribution d'une subvention dans le cadre du développement durable - Convention d'objectifs - Approbation

Garantie d'emprunt — AIMCP LOIRE - Programme d'éco habitat inclusif et participatif comprenant onze logements adaptés à des personnes en situation de handicap moteur situés la Villa Rivière 47 rue Berthelot à Saint-Etienne - Prêt Long Terme de 450 0

Extension du service commun de la direction des Finances, ressources et programmation - Avenant n°2 - Approbation

Création d'un service commun de la direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux associations - Approbation

Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2022 du budget principal - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Budget principal - Approbation

Compte Administratif 2021 du budget principal - Approbation

Compte de Gestion du Trésorier Municipal - Exercice 2021 - Budget principal

Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Garantie d'emprunt — Habitat et Métropole - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de huit logements (4 type T2 et 4 type T3) situés 13b rue Emile Reymond à Saint-Etienne - Un Prêt Locatif Social (PLS) de 672 728 € au total auprès d

Garantie d'emprunt — Habitat et Métropole - Construction de quatre logements de type T4 situés 12 rue Florent Evrard à Saint-Etienne - Un Prêt Locatif Social (PLS) de 717 894 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Terr

Garantie d'emprunt — Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 19 rue du Guizay à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 34 744 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque de

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2022 - Approbation

Etude urbaine quartier de Solaure - Convention de financement avec Habitat et Métropole - Approbation

Subvention à une association agissant dans le domaine du développement durable - Apieu Mille feuilles - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2022 - Versement de subventions - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville Santé 2022 - Versement de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Relation Citoyenne - Attribution de subventions - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

Garantie d'emprunt — SOLIHA BLI LOIRE - Programme expérimental d'habitat inclusif DALIAA (Dispositif d'Accompagnement du Logement Inclusif pour Adultes présentant des troubles Autistiques) comprenant six logements adaptés et un logement transitoire s

Garantie d'emprunt — SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation des résidences A. Thierry comprenant 44 logements, situées 18 rue Montaud, 30 boulevard Augustin Thierry et 1 rue Lamartine à Saint-Etienne - Prêt à la réhabilitation PAM ECO PRET

Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à l'OCCE - Approbation

Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations - Approbation

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Conditions de traitement des écarts négatifs sur les dépôts d'espèces des régies à la Banque Postale - Approbation

Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation

Rapport de la dette au 31 décembre 2021 - Approbation

Budget Primitif 2022 - Vote des taux d'imposition directe 2022 - Approbation

Budget Primitif 2022 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation

Budget Primitif 2022 - Budget principal - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du soutien de la Ville de Saint-Etienne à l'Ukraine - Approbation

Convention de financement de l'étude de faisabilité pour le site Econor entre la Ville de Saint-Etienne et Habitat et Metropole - Approbation

Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'organisation de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Approbation

Avance de trésorerie au Groupement Stéphanois pour la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative - Approbation

Garantie d'emprunt — Association CAEFPA (Carrefour d'Amitié et d'Entraide en Faveur des Personnes Agées) - Renégociation d'un prêt PLS (Prêt Locatif Social) auprès du Crédit Coopératif pour un capital restant dû de 2 040 624 € augmenté des indemnités

Autorisation de versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2022 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2) - Approbation

Budget 2022 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude préalable à l'évolution de sites internet - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MICROPOLE - Décision de M. le Maire en date du 30 décembre 2022

(PE) Avenant n° 2 au marché 2021 — 159 conclu avec l'entreprise ALGECO SAS concernant les travaux pour la mise en place de bâtiments modulaires d'accueil temporaire à la crèche Calindoudou Le Colibri, Boulevard Salvador Allende - Approbation - Décision

PE — Accord cadre Achat d'espaces publicitaires pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole pour l'année 2023 avec les supports de presse Le Petit Bulletin (UNAGI), l'Agenda stéphanois et les supports radios Radio Scoop, Activ Radio (Ac

PE — Marché subséquent 2021-459 - Travaux de démolition au 24C, rue VACHER à Saint-Etienne - Avenant n°1 - Décision de M. le Maire en date du 30 décembre 2022

PE — Aménagement des espaces publics de l'allée Lalo et de la rue Bizet (quartier Montreynaud) - Marché à procédure adaptée, lot 2 Espaces verts et mobiliers à intervenir avec Terideal - Avenant n°1 - Décision de M. le Maire en date du 30 décembre 20

Marchés d’assurances pour les besoins de la ville de Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 28 décembre 2022.

PE — Acquisition de linge de maison et spécifique à la petite enfance et d'articles de puériculture - Accord-cadre à intervenir avec POYET MOTTE PUERICULTURE pour le lot 1 et AGL RENARD DISTRIBUTION pour le lot 2 - Décision de M. le Maire en date du

PE — Accord cadre multi-attributaire de captation et montage de vidéos de communication pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole à intervenir auprès d'AUUNA, UNAGI et Garage Production - Décision de M. le Maire en date du 20 décembre

PE — Accord cadre à bons de commande pour la diffusion des magazines municipal et métropolitain - Attribution du lot 1 Diffusion du magazine municipal en boîte aux lettres à intervenir auprès de La Poste - Attribution du lot 2 Diffusion des magazines

PE — Accord cadre pour l'impression des documents de lancement des saisons 2021/2022 - 2022/2023 - 2023/2024, lot 1 : Impression de la brochure et du dépliant de la saison - Avenant n°2 au marché 2021-156 attribué à l'entreprise GRAPHIUS pour l'intro

Marché sans publicité ni mise en concurrence relatif à la réalisation d'œuvres d'art, sculptures Vergers dans l'espace public Friche EDEN, rue Blanqui situé en centre-ville de Saint-Étienne. Marché à intervenir avec l'artiste Ghyslain BERTHOLON. Déci

Marché sans publicité ni mise en concurrence relatif à la réalisation d'œuvres d'art, sculptures Vergers dans l'espace public Friche EDEN, rue Blanqui situé en centre-ville de Saint-Étienne. Marché à intervenir avec l'artiste THOMAS GOUX. Décision d

PE — Accord cadre à bons de commande pour la réalisation du magazine municipal attribué à la SAS TRENTA - Décision de M. le Maire en date du 20 décembre 2022

PE — Acquisition de livres, documents scolaires et non scolaires pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à bons de commandes intervenir avec la société LIBRAIRIE DES CROQUELINOTTES pour les lots 1 et 8, la société SAS

PE Avenant n°1 au marché 'fourniture de matériel et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux' n° 2021-120 lot n° 9 fixations, clouterie, visserie conclu avec CIM SUCHAIL SAS - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre 2022

PE — Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Accord cadre n°2019-362 et 2019COMM283 - Marché subséquent n°4 à intervenir avec l'entreprise OBG publicitaire - Décision de M. le Maire en date du 06 décem

Réhabilitation et extension d'une partie du groupe scolaire de la Terrasse pour relocaliser l'Amicale Laïque de la Terrasse situé au 15, rue Léon Lamaizière à Saint Etienne - Permis de Construire - Approbation

Rénovation et agrandissement de l'école élémentaire Vivaraize située au 93, rue Jean-Baptiste David - Dépôt de Permis de Construire - Approbation

Avenant n° 1 au contrat de concession de service public entre la Ville de Saint-Etienne et la LIMACE pour l'exploitation de la salle de musique actuelle Le Fil - Approbation

Agence nationale du renouvellement urbain (ANRU) - Avenant n°3 à la convention du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Approbation

Abattement de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les organismes HLM situés en Zones Urbaines Sensibles - Approbation

Montreynaud - Rue Paganini - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de l'ACMMSE - Approbation

Montplaisir - 40 rue Gauthier Dumont - Désaffectation et déclassement d'un délaissé - Cession au profit de Mme Nassima TIGRINE - Approbation

Quartier Jacquard — Retrait de la délibération n°2021.00394 du 27 septembre 2021 - Désaffectation, déclassement et cession d’un tènement foncier à l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Étienne (EPASE) pour permettre la réalisation d’une opér

Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Décision de principe - Approbation

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2021 par le Conseil Municipal

Commune de Tarentaise - Lieu-dit Biacon - Acquisition d'une parcelle boisée auprès de Monsieur Joseph RICHARD - Approbation

Saint-Victor-sur Loire - Acquisition de locaux jouxtant le théâtre de verdure - Approbation

Saint Roch - rue Cizeron - Acquisition et échanges de garages dans le cadre du projet de démolition de la salle Jeanne d'Arc - Approbation

Quartier Carnot - Cité du Design - Groupe scolaire Paul et Joseph Thiollier - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPASE - Approbation

Quartier Bergson - Clôture d'une convention avec EPORA - Acquisition d'une ancienne station de lavage 75 rue Bergson - Approbation

Avenant n°1 à la convention de co — maîtrise d'ouvrage concernant la réhabilitation de l’îlot Loubet pour accueillir le pôle patrimonial (Archives Municipales et Métropolitaines, Cinémathèque et Unité Scientifique des Musées) et la Direction de la Poli

Renouvellement Urbain ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - acquisition d'un local commercial auprès de la SCI Les Aminosides en vue de relocaliser la Maison des projets - Approbation

Partenariat DIGNEO - Foncière Logement Ville de Saint-Etienne - Site de la Pareille - Approbation

Projet Collectif du Master de l'Institut Français d'Urbanisme - Convention d'études - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot Musée de la Mine - Transfert de propriété des collections de l'Etat en dépôt dans les musées de Saint-Etienne avant le 7 octobre 1910 - Modification de la délibération n° 2022.00224 - Approbation

Fourrière automobile - Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public - Approbation

Acquisition de fournitures et services pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Vœu du Conseil municipal pour le maintien intégral du soutien de la région Auvergne Rhône-Alpes à l’école de la Comédie

Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Liliane THOMAS - Approbation

Programme d'Intérêt Général (PIG) Saint-Etienne Métropole portant sur l'amélioration de l'habitat privé ancien - Avenant n°1 à la Convention-cadre partenariale Territoire Ville de Saint-Etienne - Approbation

Espace Fauriel 21 rue Ponchardier - 1- création d'une Association Foncière Urbaine Libre pour gérer les volumes communs 2 - Cession de la chaufferie à l'AFUL - Approbation

Accord-cadre de prestations de géomètre-expert pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Modification de la délibération n°2022.00167 du 23 mai 2022 - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Transfert de propriété des collections de l'Etat en dépôt dans les musées de Saint-Etienne avant le 7 octobre 1910 - Approbation

Quartier Sud-Est - Projet de création d'un centre de consultation maxillo-facial - Cession complémentaire pour répondre aux besoins de stationnement - Complément à la délibération 2022.00043 du 24 janvier 2022 - Approbation

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la passation d'un marché d'AMO pour les projets Cité 2025 - réaménagement de la place Carnot - Approbation

Maintenance du matériel électroménager professionnel, semi-professionnel et grand public pour les services de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Acquisition d'appareils électroménagers professionnels, semi-professionnels, grand public, hifi, multimédia, vidéo, mobilier en inox pour cuisine collective, électroménagers issus du réemploi et service après-vente pour la Ville de Saint-Etienne, Sai

Montmartre - Désaffectation et déclassement d'un terrain - Cession au profit de la société Néoabita en vue de réaliser un projet de construction de 4 maisons d'habitation - Approbation

Centre Ville - Acquisition des locaux de l'Office du commerce, rue Wilson, auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Loire Haute Loire - Approbation

Projet Partenarial d'Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Saint-Etienne - Programme d'action pour l'année 2022 - Approbation

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites - Avenant n°1 à la convention cadre - Approbation

Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place Waldeck-Rousseau - Approbation

Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de la place Raspail - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d’œuvre et les missions annexes - Approbation

Tarentaise - Forêt Communale - Acquisition de parcelles boisées - Approbation

Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Prestation d'accompagnement au relogement - Prise en charge des frais liés au relogement - Approbation

Désignation du représentant du Maire afin de siéger au sein de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial se réunissant le 15 décembre 2022 - RICCIARDI Laurence. Arrêté en date du 14 décembre 2022

Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne - Tarifs pour les années 2022 à 2027 - Avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation

Mise à disposition et exploitation de distributeurs d’articles de natation dans les piscines de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Couriot - Acquisition d'une maison d'habitation auprès des consorts Damien au 1 rue Poncetton en vue de sa démolition - Approbation

Quartier Tarentaize - Clôture de la convention avec EPORA - Rachat de l'espace public situé à l'angle des rues Tarentaize et Michel Rondet - Approbation

Contrat de Délégation de Service Public pour aménager et gérer un nouvel Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants sur le pôle enfance Jules Ferry - Avenant n°2 - Approbation

Aménagement du boulevard Salvador Allende et des rues adjacentes sur la commune de Saint-Etienne - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Réalisation de levés topographiques nécessaires à la mise en œuvre de projets d’aménagement d’infrastructures - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et Saint-Chamond - Approbation

Fournitures et services d'hygiène pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Prestations de Maintenance et de Réhabilitations pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation

Acquisition de véhicules et équipements pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Création d'un service commun de la Direction Construction, Aménagement et Foncier entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Prix et qualité du service de l'eau potable et du service assainissement collectif et non-collectif 2020 - Rapports - Information du Conseil municipal

Affaire Ville de Saint — Etienne – LECOUFFE - RIMONT / MAHAH - Agression de M. LECOUFFE Nicolas et M. RIMONT Philippe par

Récapitulatif des décisions du 26/09/2022 au 28/11/2022

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres sociaux et avenants aux conventions : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne, et les Centres Sociaux - Approbation

Projet expérimental pause Méridienne - Approbation

Dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Avenant n°1 à la convention partenariale - Approbation

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2023 - Approbation

Modalités de refacturation des services communs - avenants aux conventions - Approbation

Organisation du temps de travail - Création de cycles spécifiques - Approbation

SPL Cap Métropole - modification des statuts - Approbation

Désignation des représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs

Récapitulatif des décisions du 27/06/2022 au 26/09/2022

Vie associative - Conventions de partenariat dans le cadre du Week-end de la vie associative - Approbation

Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation du rapport 2021

Dispositif Saintepass.fr - 2022-2023 - Approbation

Contrat d'objectifs avec la SASP AS Saint-Etienne pour la saison 2022-2023 - Approbation

Convention d'objectifs 2022-2024 pour le développement et l'attractivité commerciale du territoire stéphanois avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCILM) - Approbation

Plan pour la reconquête - Instauration d'une aide pour la rénovation des rez-de-chaussée vacants - Approbation

Evolution de la convention socle commun de compétences auprès du Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) - Approbation

Restaurant inter-administratif - Evolution de la participation employeur - Avenant n°1 - Approbation

Autorisations spéciales d'absence - Approbation

Création d’un service commun de la Direction des Projets Urbains entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne-Métropole - Approbation

Société NOVIM — Rapport d'activité 2021

Société CAP METROPOLE — Rapport d'activité 2021

Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction de la pêche au vif

Vœu proposé par le Conseil municipal relatif à la commercialisation des cigarettes électroniques jetables

Récapitulatif des décisions du 23/05/2022 au 27/06/2022

Acte d'engagement dans la démarche de Convention Territoriale Globale (Ctg) - Approbation

Alcome - Responsabilité Elargie des Producteurs - Contrat - Approbation

Convention ANRU - Ajustements mineurs n°2 - Modifications de calendrier de 6 opérations - Approbation

Extension du service commun de la Direction Générale - Avenant n°5 - Approbation

Création de service commun Design management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne- Approbation

Récapitulatif des décisions du 21/03/2022 au 23/05/2022

Création du Conseil Consultatif de l'Inclusion (CCI) - Approbation

Mise en œuvre du dispositif petits déjeuners - Approbation

Conventions d'objectifs ELITE - Approbation

Quartier de Monthieu — Demande d'avis de l'Etat sur un projet d'expropriation d'un bâtiment commercial touché par un fontis minier

Règlement intérieur du conseil municipal - Modification partielle de la délibération n°2020.00262 - Approbation

Voeu du Conseil municipal pour une revalorisation du statut des Dumistes

Récapitulatif des décisions du 24/01/2022 au 21/03/2022

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Extension du service commun - Gestion des bâtiments entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Avenant - Approbation

Création d'un service commun Achats et Logistique entre Saint-Etienne Métropole et Ville de Saint-Etienne - Approbation

Voeu proposé par le groupe Le Temps de l’Ecologie relatif à la pratique féminine du cyclisme

Vœu présenté par le Conseil municipal : L'injonction de rentabilité n'épargne pas le monde judiciaire

Récapitulatif des décisions du 22/11/2021 au 24/01/2022

Création d'un service commun Mission Observatoire Territoriale Géomatique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Création d'un service commun direction de l'Evénementiel entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes

Montaud - 9 rue Bel-air - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession d'une parcelle au profit de Monsieur Rémi PUPIER - Approbation

Autorisation Droits des sols - adhésion à la plateforme d'instruction de Saint Etienne Métropole (niveau 1) et mise à disposition de l'outil informatique de dématérialisation des demandes d'urbanisme - Approbation

Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) - Avis

Renouvellement convention entre la Ville de Saint-Etienne et le Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation

Quartier du Soleil - îlot Beaunier - Convention opérationnelle avec l’Établissement Public foncier Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Avenant n°1 - Extension du périmètre d'intervention - Approbation

Vœu proposé par le groupe Le temps de l’écologie, relatif à la déclaration d’état d'urgence climatique

Développement des Energies Thermiques - Aide aux études et investissement - Convention à intervenir entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2021 - SPL Cap Métropole - Approbation

Nouveau Projet de Renouvellement Urbain de Montreynaud - Réaménagement du secteur Saint-Saëns-Kosma-Bach - Acquisition de lots de copropriété auprès de la SCI MAKOS - Approbation

Appel à projets pour la création de Jardins partagés dans les quartiers - Approbation

Adhésion à l'association HACNUM (Réseau national des arts hybrides et cultures numériques) - Approbation

Cités Éducatives Tarentaize-Beaubrun et Montreynaud de la Ville de Saint-Étienne - Avenant à la convention cadre triennale de la Cité Educative - Approbation

Vœu proposé par le groupe Saint — Etienne Demain et le groupe communiste - A l’attention du Premier ministre, Jean Castex, Envolée des tarifs de l’énergie : pour un vaste plan de soutien aux particuliers, aux entreprises et aux collectivités locales

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur KARULAK Robert, 13ème Adjoint en date du 15 décembre 2022

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Noël 2022. Arrêté en date du 19 décembre 2022

Délégation Officier d'État civil : Mme MANIN Dominique, Conseillère Municipale Déléguée - Mariage du jeudi 08 décembre 2022. Arrêté en date du 07 décembre 2022.

Cité Educative du quartier Tarentaize-Beaubrun - Projet pause Méridienne - Approbation

Rapport Développement Durable - Année 2021

Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Recrutement des agents recenseurs - Approbation

Modalités de récupération ou de paiement des heures supplémentaires - Approbation

Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation

Ajustement de l'organisation de la Direction des Systèmes d'Information et du Numérique (DSIN) mutualisée et transfert à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de personnel municipal auprès du Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent chargé d'accueil Espace projet Cité 2025, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Convention de mise à disposition de 3 agents municipaux auprès de la Mutualité française Loire-Haute Loire SSAM - Approbation

Maison de l'emploi - Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole pour 2022-2023 et 2024 - Approbation

Accueil de la 109è édition du Tour de France 2022 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Avenant n° 2 à la convention de création de service commun de la Direction des Ressources Humaines - Approbation

Projet Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville au Comité Local pour l'Emploi

Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne métropole - Direction Habitat et Cohésion Sociale - Approbation

Direction des ressources humaines - Convention de mise à disposition à temps non complet (80 %) d'un animateur du Patrimoine du Pays d'Art et d'Histoire, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Création d'un service commun de la Direction Relations Internationales entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention Fonds Publics et Territoires et Convention d'objectifs et de financement - CAF - Rénovation et agrandissement du Centre social Solaure La Jomayère - Approbation

Renouvellement de la convention tripartite de participation financière de la crèche inter-entreprises Chateaubriand Les Petits Calins, 7 rue Ferdinand - Saint-Etienne Métropole - Société Casino Guichard Perrachon - Approbation

Cité Educative «Montreynaud» de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'aide au fonctionnement de la CAF de la Loire - Approbation

Convention avec la Ligue de l’enseignement et l’Éducation Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Convention Fonds Publics et Territoires - CAF - Réhabilitation du Centre Social Colibri Allende - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire - Année 2022-2023 - Approbation

Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Vœu proposé par le Conseil municipal à l’attention de Pap Ndiaye, Ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse. Pour la pérennisation des Vacances apprenantes

Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Désignation d’un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville afin de siéger au sein du Comité départemental des services aux familles

Vœu du Conseil municipal pour une digne et réelle scolarisation des enfants porteurs de handicap

Convention d'objectifs et de financement Relais petite enfance Les Portes du Forez - Avenant n° 1 - Approbation

Vœu du Conseil municipal relatif à la participation de l’Etat à la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants

Vœu du Conseil municipal à l’attention de Mme Catherine SEGUIN, Préfète de la Loire, Scolarisation des enfants déficients visuels

Direction Petite Enfance Education Jeunesse - Augmentation de la quotité de temps de travail du médecin pédiatre - Approbation

Création d'un poste de catégorie C sur le grade d'agents spécialisés des écoles maternelles au sein de la Direction Education - Approbation

Réhabilitation et extension du centre social de Solaure situé au 25, rue Ambroise Paré - Délégation de pouvoir de dépôt du Permis de Construire à Habitat & Métropole - Approbation

Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé à la coordination du Conseil Local en Santé Mentale 2022 - Approbation

Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé dans le cadre du dispositif Sainté-psycho 2022 - Approbation

Création d’un service commun Développement économique Emploi Insertion entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Reconduction du dispositif des Colos apprenantes pour l'été 2022 - Approbation

Dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2022-2023, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation

Sainté Pass - Extension de la tranche d'âge des bénéficiaires - Modification à la délibération n°2021.00380 en date du 27 septembre 2021 - Approbation

Accueil collectif sans hébergement de mineurs de la Perrotière été 2022 - Approbation

Médiathèque Municipale — Dons de rayonnages à la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Loire (DSDEN), à l'association Emmaüs et au Service d'Insertion et de Probation de la Loire pour le Centre Pénitentiaire La Talaudiè

Création des services communs Direction de l'Habitat et de la Cohésion Sociale - Approbation

Composition du comité social territorial - Elections des représentants du personnel du 8 décembre 2022 - Approbation

Désignation des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial Arrêté en date du 09 janvier 2023

Composition et présidence du Comité Social Territorial - Arrêté en date du 09 janvier 2023

Dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation

Rapport social unique 2020 - Approbation

Election d'un Adjoint au Maire suite démission - Approbation et élection

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022 - Approbation

Rattachement du service commun de la Direction de la Communication et du Marketing Territorial à Saint-Etienne Métropole - Approbation

Procès-verbal des Conseils Municipaux des 23 mai et 27 juin 2022 - Approbation

Election d'un Adjoint au Maire suite démission - Approbation et élection

Election du Premier adjoint au Maire suite démission - Approbation et élection

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2022 - Approbation

Voeu du Conseil municipal concernant un appel aux candidats à l'élection présidentielle pour une réforme du Grand âge

Délégation de fonctions : JOUFFRE Lionel Conseiller municipal délégué - Arrêté du 15 décembre 2022

Délégation de fonctions: NITCHEU Thierry- Arrêté en date du 15 décembre 2022

Modalités de paiement des agents participant aux élections - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2022 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2021 - Approbation

Vœu proposé par le groupe Saint — Etienne Demain - A l'attention de Madame Catherine COLONNA, Ministre de l'Europe et des Affaires étrangères : Saint-Etienne réaffirme son soutien au peuple arménien

Centre Deux — Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL - Approbation.

Convention de partenariat avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires - Permanence de Psychologues - Approbation

Renforcer les liens avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave) - Convention de partenariat technique et financier avec l'ONG Saint-Gabriel - Approbation

Création du Conseil Consultatif des Associations du Bénévolat et de l'Engagement Citoyen (CCABEC) - Règlement intérieur - Approbation

Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL - Approbation

Adhésion à l'association NQT - Nos Quartiers ont des Talents - Convention - Approbation

Convention relative à la mise en place d'un partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Règles Elémentaires - Approbation

Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Postes de psychologues - Approbation

RIA BUISSON - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne au sein de l'association AURI et désignation du Président - Modification de la délibération 2020.00110 du 15 juillet 2020 - Approbation

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne - Département de la Loire - Association Léo Lagrange Centre Est - Approbation

Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Vœu proposé par la Majorité municipale : Motion relative aux conséquences de la crise économique et financière sur le budget de la Ville de Saint-Etienne

Règlement d'aide municipale à la réfection de devantures commerciales - Convention pour la mise en œuvre des aides économiques avec la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation

Dispositif du Travail d’Intérêt Général (TIG) - Approbation

Réhabilitation de l’îlot Loubet pour accueillir les Archives Municipales et Métropolitaines - Convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement de l'opération avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Commissions municipales - Désignation des membres - Modification des délibérations n°2020.00262 du 16 novembre 2020 et 2021.00161 du 26 avril 2021 - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2022 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution d'une subvention à l'association Groupe Recherche Emploi Probationnaires

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2022 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Délégation de fonctions : RICCIARDI Laurence Conseillère municipale déléguée - Arrêté en date du 15 décembre 2022

Délégation de fonctions : RIOU Anne — Sophie Conseillère municipale déléguée - Arrêté en date du 15 décembre 2022

Demande de classement en station de tourisme de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

36e Fête du Livre de Saint-Étienne 2022 - Conventions de partenariat avec les hôtels - Approbation

36e Fête du Livre de Saint-Etienne 2022 - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation

36e Fête du Livre de Saint-Etienne 2022 - Conventions de partenariat public et privé - Approbation

Création du service commun Tourisme - tourisme d'affaires entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Fête du Livre - Convention de partenariat avec l'Université Jean-Monnet 36ème Fête du Livre 2022 - Approbation

Appel à projet « Pour une Education Populaire Numérique 2023 - 2025 » - Approbation

Refonte du site intranet de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le Centre d'Achat de l'Informatique Hospitalière (C.A.I.H.) - Approbation

Convention Loire Connect - Médiation et éducation numérique avec le Conseil Départemental de la Loire (CD42) - Approbation

Action Petits déjeuners à l'école - Conventionnement avec la Direction Académique de la Loire - Approbation

Création d'un Conseil Consultatif de l’Éducation Populaire (CCEP) - Règlement intérieur - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2021-2022 - Approbation

Dispositif Noctambus - Renouvellement de la convention avec Saint-Etienne Métropole dans le cadre de ses missions d'organisatrice des services de transports publics urbains - Approbation

Rénovation du stade actuel Saint-Saëns et la construction d'un nouveau pôle enfance jeunesse - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation

Rayonnement International - Renouvellement de la convention de coopération décentralisée avec la Ville de Monastir - Approbation

Vœu du groupe communiste et Saint — Etienne Demain - Respect du droit international indispensable partout pour l’humanité entière

Convention de coopération - Entretien des espaces publics métropolitains et espaces publics pour la circulation propre du tramway sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Approbation