1 juillet 2021

Mise à disposition orgue Temple Conservatoire

Saint-Victor-sur-Loire - Echange foncier entre la Ville de Saint-Etienne et M. Guy Martin dans le cadre du contrat territorial Ondaine Lizeron Furan - Approbation

Montmartre - Rue Edouard Martel - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain au profit de lentreprise Sagra - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Masse - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l’Opéra - Cession d’un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Hervé Folleas- Approbation

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Djamaï BENBAKIR pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance 2021 et prolongation de lautorisation doccupation du d

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public accordée à Madame Julie JOANOU-ROYER pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance 2021 et prolongation de lautorisation doccupation du

Subvention Office Central Coopération Ecole

Place Jean — François Gonon. Places de stationnement mises à disposition par Habitat et Métropole pour la Ville de St Etienne. Contrats de location. Décision de M. le Maire en date du 08 juillet 2021

Résidence écriture Médiathèque Eduardo Berti

Convention SACEM Médiathèques paiement droits auteur

Mise en réseau bibliothèques Rhône Alpes

Contrat photographe Musées

Acquisition Musée Art Industrie

Conventions partenariat Creux Enfer

Musée dArt et dIndustrie et le Puits Couriot parc-musée de la mine - Convention de partenariat entre l'Ecole Nationale Supérieure dArchitecture et la Ville de Saint-Etienne - Projet dexposition pour la Biennale Internationale du Design 2022 - App

Musée dArt et dIndustrie et Puits Couriot Musée de la Mine - Adhésion au dispositif PARTIR ICI - Auvergne Rhone-Alpes Tourisme - Approbation

Partenariat EOC La Comète Rondo Méduse

Avenant n° 7 à la convention doccupation du domaine public du 2 mai 1994 accordée par M. Patrick-Olivier Bouchet, Président de l'association Poney 2000. Prolongation de lautorisation et exonération d'une partie de la redevance doccupation du domai

Classe Orchestre Conservatoire collège Jules Vallès

Cessions Opéra Cinémathèque française

Opéra - Avenant n° 1 au contrat de partenariat Opéra de Saint-Etienne - Radio classique - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction Soirée Stavinski avec Malandain - Ballet Biarritz - Approbation

Action culturelle — Mise à disposition de la salle des Cimaises à l'association Poing de vues du 21 juin au 5 juillet 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 08 juillet 2021

Opéra - Contrat de coproduction Une histoire de Manon avec la compagnie Op-la les créations lyriques - Approbation

Opéra — Contrat de coproduction Lancelot avec l'association Bru Zane France – Approbation

Opéra - Contrat de coproduction Macbeth avec lOpéra de Nice Côte dAzur et SPL Théâtre communautaire dAntibes - Approbation

Institut Français - Rayonnement à linternational - Convention entre lInstitut Français et la Ville de Saint-Etienne - Deuxième session 2021 - Modification de la délibération n°2021.00409 en date du 27 septembre 2021 - Approbation

Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Festival Positive Education - Approbation

Convention de partenariat avec lEPCC Cité du design Ecole Supérieure d’art et design de Saint-Etienne portant sur la valorisation des diplômés de loption art - Approbation

Convention c'adre à intervenir entre l'Université J'ean Monnet et la Ville de Saint-Etienne autour de l'accueil à Saint-Etienne de l'événement S'ound Music C'omputing - SMC 2022 - Approbation

Ville dArt et dHistoire - Convention attributive de subvention de la Direction régionale des affaires culturelles pour la réalisation de la Maison du patrimoine et des lettres - Approbation

35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention du Centre National du Livre - Approbation

35ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2021 - Approbation

Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation

Mise à disposition de biens matériels et mobiliers dans le cadre de lexploitation par l'école nationale supérieure des mines de Saint-Étienne du site Explora - Convention - Décision de M. le Maire en date du 23 juin 2021

C'onservatoire — Mise à disposition de l'orgue du Temple pour les c'ours d'orgue du C'onservatoire – Décision de M. le Maire en d'ate du 23 j'uin 2021

Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Institut Français - 2ème session appel à projets 2021 et convention dapplication à intervenir - Approbation

33 rue Charles Floquet. Mise à disposition de locaux à l'association GROUPEMENT PROFESSIONNEL DES JARDINS DU PERSONNEL DES HOUILLERES EXPLOITATION COURIOT. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 juin 2021

60 rue des Aciéries - Cession d'un local professionnel au profit de la société EFFITEL - Approbation

La Niarée — La Fouillouse. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à Monsieur Hervé CIZERON. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 15 juin 2021

Jacquard - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement foncier à lEtablissement Public d'Aménagement pour permettre la réalisation d'une opération dhabitat sur lilot Gachet - Approbation

La Métare - rue Jean Zay - Déclassement d'un terrain - 1 - Cession au profit de M. Guillaume pour la construction d'un garage automobile - 2 - Cession au profit du SDIS pour lagrandissement d'un parking - Approbation

Zac Chateaucreux Nord et Pont de lAne Monthieu - Vente de terrains issus du domaine public communal à l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Approbation

Terrenoire - Esplanade Vantajol - Cession de terrain - Approbation

Convention de gestion de mise à disposition par Habitat et Métropole au profit de la Ville de Saint-Etienne d'un terrain pour la remise en service d'une aire de j'eux rue J'anequin - Approbation

Opera de Saint — Etienne – Contrat de mise a disposition temporaire de materiel doeuvre musicale – Gérard Billaudot Editeur S.A. décision de Monsieur le Maire en date du 8 juin 2021

Médiathèque — Location exposition les petites personnes de Christian Voltz à limagier vagabond - décision de Monsieur le Maire en date du 07 juin 2021

Médiathèque — Achat du Spectacle « Petites querelles » au théâtre de la Tarlatane - décision de Monsieur le Maire en date du 07 juin 2021

Médiathèque Municipale - Dons des documents de la réserve Prêt aux Enseignants à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire (DSDEN) - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons d’archives privées - Approbation

Archives municipales, Médiathèque municipale, Cinémathèque municipale - Exposition consacrée aux Rencontres internationales cinématographiques de Saint-Etienne (1977-1983) - Convention de partenariat avec l'École supérieur dart et design de Saint-E

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Pas De Deux - Big band du Conservatoire Massenet - Saison artistique 2021-2022 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Conventions d'accueil en résidence avec l'Association Ensemble Orchestral Contemporain et l'Association Canticum Novum - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2021 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisitions - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat entre le C'onservatoire et le PAX, géré par l'association D'eltamax - Approbation

C'onservatoire - Partenariat entre le C'onservatoire Massenet de Saint Etienne et l'association N'ouvel Orchestre d'Anches et de C'uivres - Convention - Approbation

C'onservatoire - Convention de Partenariat entre le C'onservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Ensemble Musica - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat entre le C'onservatoire et l'association Ensemble J'ardin d'Eden Loire Forez - Approbation

Action culturelle — Le Panassa - La Comète - Convention de mise à disposition pour l'Association BWd12 les 20 et 21 mai 2021 - décision de Monsieur le Maire en date du 07 juin 2021

La Comète - Convention de partenariat avec le Petit Bulletin pour lédition du Journal de la Comète - Approbation

La Comète - Accueil de deux compagnies en résidence - Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les deux compagnies accueillies en résidence - Approbation

La Comète - Projet déducation artistique et culturelle à la Crèche Comédie - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la compagnie De lâme à la vague - Approbation

S'outien aux actions d’Education Artistique et C'ulturelle - Convention d'objectifs avec l’Ecole de l'Oralité - Approbation

Soutien acteurs culturels territoire

Action culturelle — Avenant au contrat de location de locaux rue des Ferrandiniers avec l'association Superstrat daté du 23 avril 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 juin 2021

Participation à la foire économique de Saint-Etienne 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Evénements - Approbation

2 ème édition du Festival des arts numériques Pléiades du 9 au 14 novembre 2021 - Conventions à intervenir avec les partenaires - Approbation

Adhésion à l'Association Clermont Ferrand Massif central 2028 - Approbation

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Stéphane ARDORE pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance 2021 et prolongation de lautorisation doccupation du d

35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation

35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat avec les hôtels - Approbation

35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat public et privé - Approbation

35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Convention attributive de subventions de la SOFIA - Approbation

Structuration politique Culture Santé

17 rue Grouchy — Centre de Tir. Mise à disposition de locaux au COMITE DEPARTEMENTAL DE TIR DE LA LOIRE. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 28 mai 2021

4 boulevard Robert Maurice — Maison des Associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à lASSOCIATION SPORTIVE DE CHEERLEADING ET DANSE POMPONS : X-TREM CHEER DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 28 mai 2021

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION SOLIDAIRE CHOMEURS LOIRE (LASCL). Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2021

Saint-Genest-Lerpt - Route de la Taillée - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Patrice Combe - Approbation

S'olaure - C'omplément d'information à la délibération 2021.00127 - Acquisition de 18 garages à l'entrée du parc de S'olaure dans la perspective de l'aménagement de son entrée - Approbation

Action culturelle — Convention de mise à disposition pour la compagnie lAme à la vague de la résidence dartistes rue de la barre pour la période du 26 au 30 avril 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 27 mai 2021

C'onservatoire - Déclassement du d'omaine public du clavecin J'oly en vue d'une vente - Approbation

Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux. Convention de mise à disposition avec la SAS SOFODA VITDIS. Décision de M. le Maire en date du 17 mai 2021

13 rue Charles Floquet — Maison des Associations. Mise à disposition de locaux à la SOCIETE SAINT VINCENT DE PAUL - CONFERENCE SAINT ANDRE. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 mai 2021

1 allée des Frères Gauthier — Complexe gymnique stéphanois. Mise à disposition de locaux à l'association ETOILE DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 mai 2021

PE — Impression des documents de lancement de la saison 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024 de lOpéra - Marché à procédure adaptée à intervenir avec Graphius (lot 1), Sud Offset (lot 2) et Arts graphiques (lot 3) - Décision de M. Le Maire en date du 1

11 rue de l'Université — Maison des associations de la Cottencière. Mise à disposition de locaux à l'association RENC'ART. Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 mai 2021

13 rue Robinson. Mise à disposition de locaux à l'association AMICALE DE LA BOULE DES TEMPS NOUVEAUX. Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2021

16 cours Fauriel — école élémentaire Fauriel. Mise à disposition d'une partie de la cour d'école à la SCA VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2021

Puits Courit Parc musée de la mine — demande de subvention année 2021 au titre des travaux et études sur monument historique - Décision de Monsieur le Maire en date du 20 mai 2021

Parking Hôtel de Ville — Suppression de deux places de stationnement. Avenant n°3 au contrat intervenu avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 07 mai 2021

Opéra de Saint — Etienne - Achat de places et de prestations de formation pour la région Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 6 mai 2021

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de lOpéra - Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Adrien Louvancourt - Approbation

Parc de lEurope - 30 rue Ferdinand Gambon - Déclassement et cession d'un tènement immobilier au profit de lAtelier dArchitecture Rivat en vue de réaliser une opération de logements passifs - Approbation

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de M. le Maire en d'ate du 6 mai 2021

Parc de lEurope - 30 rue Ferdinand Gambon - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier au profit de la société ORPEA pour construire un EHPAD - Approbation

1 rue de lInformatique. Mise à disposition de locaux à la SARL LIFE PROMOTION. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

Université Jean-Monnet - Site Tréfilerie - Convention de transfert de gestion domaniale en vue du réaménagement du campus - Approbation

17 B rue de la Télématique — Bâtiment F. Mise à disposition de locaux à la SASU DRAFT'IM. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS WYSE LIGHT. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

13 rue Victor Grignard. Mise à disposition d'un bâtiment industriel à usage de hall dexpédition à la SAS FEILO SYLVANIA LIGHTING FRANCE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

Ajustements mineurs de la convention partenariale pour la mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS TECHNIQUES DE SONDAGE ET TESTS -TEST. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

41 rue Scheurer — Kestner. Mise à disposition de locaux à la SAS SAGIM. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS SAFAMEDICA FRANCE HEALTH CARE. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

3 bis rue Barrouin. Mise à disposition de locaux à lentreprise URSO. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

5 rue Barrouin. Mise à disposition de locaux à lentreprise URSO. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

16 allée Henry Purcell. Mise à disposition de locaux à la SAS SMC AGENCEMENT. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 03 mai 2021

Opera de Saint — Etienne – Contrat de mise a disposition temporaire de materiel doeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig - partitions pour la voix humaine de F Poulenc - décision de Monsieur le Maire en date du 14 juin 2021

La Comète — Salle de lUsine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour l'Association les Moyens du Bord du 21 au 30 avril 2021 - décision de Monsieur le Maire en date du 04 mai 2021

Musées — convention de prêt avec le musée Déchelette de Roanne - Avenant n°1 - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 mai 2021

4 boulevard Robert Maurice — Maison des Associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à LA SOCIETE DES ARTS DU FOREZ. Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 mai 2021

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2021-2022 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec le Festival International de Jazz - Rhino Jazz - Approbation

15 rue Henri Gonnard — ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à LUNIVERSITE JEAN MONNET SAINT-ETIENNE (E.P.S.C.P.). Convention. Décision de M. le Maire en date du 6 mai 2021

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2021-2022- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de lAne - Saison artistique 2021-2022 - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don darchives privées - Approbation

Médiathèque Municipale — Désherbage des collections - Destination des ouvrages réformés : bourses aux documents - cession à titre gratuit à des associations et structures. Approbation

Médiathèque Municipale - Organisation des journées Pierre Michon 2021 - Convention de partenariat à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'association Les amis de Pierre Michon - Approbation

Musée dArt et dIndustrie et Puits Couriot Parc musée de la mine - Acquisitions - Approbation

Musée dArt et dIndustrie et Puits Couriot parc musée de la Mine - Convention de partenariat avec L'association Les Francas - Approbation

4 rue Léon Nautin. Mise à disposition de locaux à M. Daniel TORRILHON (Salaison Torrilhon). Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 30 avril 2021

Ville d’art et d’histoire - Encaissement des visites guidées pour le compte de la régie de la mission Pays d’art et d’histoire de Saint-Etienne Métropole - Convention de mandat - Approbation

4 rue Léon Nautin. Mise à disposition de locaux au COMPTOIR DU PECHER. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 30 avril 2021

Action culturelle - Soutien aux festivals 2021 - Approbation

Action culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2021 - Approbation

Médiathèque Municipale — Programme de Ré-informatisation du parc informatique des médiathèques municipales – Déploiement et maintenance du logiciel SYRACUSE et prestations associées. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affair

Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2021 - Annulation d'une subvention - Approbation

33 rue Charles Floquet. Mise à disposition de locaux à l'association LES VOISINES - SERVICES DE PROXIMITE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2021

Action culturelle - Soutien au rayonnement hors région 2021 - Approbation

Action Culturelle - Rayonnement 2021 - Avenants de prolongation et Conventions Pluriannuelles dObjectifs - Approbation

Action culturelle - Soutien à lémergence 2021- Subvention à l'association Complètement gaga - Approbation

Action culturelle — Le Panassa - La Comète, 7 avenue Émile Loubet, 42100 Saint-Etienne - Convention de mise à disposition pour l'Association BWd12 (1,2 et 3 avril 2021) - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 avril 2021

Action culturelle - Soutien à lémergence 2021 - Avenants de prolongation et Conventions Pluriannuelles dObjectifs - Approbation

Action culturelle — Mise à disposition de la résidence de la Barre à la Cie Superstrat - Décision de M. le Maire en date du 27 avril 2021

Action Culturelle - Fête de la Musique 2021 - Convention de coproduction avec la Limace - Approbation

Mise à disposition de la résidence dartistes rue des Ferrandiniers pour l'Association Superstrat – Regards et Mouvement - Décision de M. le Maire en date du 23 avril 2021

Action culturelle et événementielle - Avenant à la convention d'objectifs avec l'association KABANACO - Compagnie du Grand Delta - Approbation

Action culturelle — Association La Laverie - Mise à disposition d'une résidence dartistes au 2 rue des Ferrandiniers du 5 au 30 avril 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 avril 2021

Action culturelle et événementielle - Convention avec l'association Bibliothèque des malades de lHôpital Nord - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Contre de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - MC2 - Grenoble - période du 13 décembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 avril 2021

Action culturelle - Tremplin Nos Talents sur Scène - Annulation de la délibération n° 2021.00036 du 25 janvier 2021 - Approbation

Rue Denis Papin. Mur descalade du gymnase Saint Louis mis à disposition de la Ville de Saint-Etienne par LASSOCIATION EDUCATIVE LA SALLE SAINT LOUIS SAINTE BARGE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 avril 2021

Action Culturelle - Convention de partenariat - Les Z'Estivales 2021 - Approbation

Action culturelle et événementielle - Convention d'objectifs avec l'association BZA -Beaux lieux des Z'Arts - Approbation

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de M. le Maire en d'ate du 22 avril 2021

Action culturelle et événementielle - Résidence dartistes - Convention de partenariat avec l'Association des amis du Musée dArt Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole (MAMC+) - Approbation

Action culturelle - Conventions de partenariat avec la société Pass Culture - Approbation

Action culturelle — Convention pluriannuelle relative au projet parc Explora Couriot - Approbation et signature de lavenant n°3

Rayonnement à linternational - Convention Institut Français - Ville de Saint Etienne - Première session 2021 - Approbation

Charte de la 35ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Approbation

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association BIBLIOTHEQUE FRANCIS PASCHE (BFP). Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 6 mai 2021

PE — Scénographie de lexposition temporaire "révolution industrielle 1820-1850" dans les deux musées - Marché à procédure adaptée à intervenir avec le groupement Atelier 1:1 - Marion Cochat - Décision de M. Le Maire en date du 23 avril 2021

35 boulevard Jules Janin — Palais des Spectacles. Mise à disposition de locaux à l'association LA LAVERIE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 16 avril 2021

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour l'Association Tumulte - Décision de M. le Maire en date du 15 avril 2021

Quartier Montplaisir — 44 rue de Terrenoire - convention de relogement entre M. Yves Salichon, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 12 avril 2021

Convention de mise à disposition de la résidence 6 rue de la Barre à l'association Superstrat - Décision de Monsieur le Maire en date du 09 avril 2021

6 rue de la Résistance — bâtiment administratif. Mise à disposition de locaux à l'association CAROTTE PRODUCTION. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 09 avril 2021

(PE) Etude de diagnostic patrimonial sur le site du Puits Couriot – Musée de la Mine, 3, Boulevard Franchet dEsperey - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 avril 2021

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à LA BANQUE ALIMENTAIRE DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 avril 2021

Avenant N° 1 à la convention doccupation du domaine public du 26 octobre 2018 accordée à Monsieur Bertrand CHERY pour un droit damarrage au ponton "L" situé au port de Saint-Victor-sur-Loire -Exonération totale de la redevance doccupation du domai

Local billetterie et local de stockage — Rue de la Plage à Saint-Victor-sur-Loire - Avenant N° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Bertrand CHERY - Décision de Monsieur le Maire en date du 12 avril 2021

Pass Loisirs Seniors 2021-202 - Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale – Alkor Edition - Décision de M. le Maire en date du1er avril 2021

Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux. Avenant n°7 portant prolongation à la convention de mise à disposition avec la SAS SOFODA VITDIS. Décision de M. le Maire en

10 place Chapelon. Mise à disposition de locaux par la SARL AM GESTION. Bail civil. Décision de M. le Maire en date du 1er avril 2021

14 rue Bonnassieux. Mise à disposition d'un emplacement pour dispositifs publicitaires à la SAS HORIZON. Convention. Décision de M. le Maire en date du 1er avril 2021

Le Panassa sise La Comète, 7 avenue Émile Loubet, 42100 Saint-Etienne - Convention de mise à disposition pour l'Association Canticum Novum - Décision de M. le Maire en date du 1er avril 2021

15 rue Henri Gonnard — ex école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Cécile VAN DER HAEGEN. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 mars 2021

Médiathèques — Avenant à la convention de mise à disposition de la résidence de la Serre à David Rougerie - Décision de M. le Maire en date du

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association APIEU MILLE FEUILLES. Avenant n°1 de prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2021

Rue Grenette — Les Ursules. Mise à disposition de locaux à la FEDERATION DU SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2021

Dépôt de permis de construire pour la création d'une cantine à l'école maternelle Montaud ,Rue de Montaud - Décision de M. le Maire en date du 1er avril 2021

Saint-Victor-Sur-Loire - Cession d'un petit terrain dans le secteur de Condamine au profit de Monsieur Cino et de Mme Michel pour rectifier une limite de propriété - Approbation

Quartier Montreynaud - Copropriété du Forum - Vente de lots à M. Farid Hocini - Approbation

Quartier Bergson - Annulation de la délibération 348 du 16 novembre 2020 - Résorption de la friche de la rue Bergson - clôture de la convention de la friche Bergson avec EPORA - rachat auprès dEPORA de lilot nord - Approbation

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la FEDERATION DU SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2021

Quartier Jacquard - Déclassement et vente à lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne du centre musical Massenet rue Benoit Malon - Approbation

7 avenue du Président Emile Loubet — La Comète. Mise à disposition de locaux à LECOLE DE LORALITE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 - Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Madame Josefa NTJAM. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

Quartier Saint François - Boulevard du 38eme Régiment dInfanterie - Acquisition de lancienne station Total - Approbation

10 place Chapelon. Mise à disposition de locaux au CENTRE SOCIO-CULTUREL ESPACE BORIS VIAN. Convention. Décision de M. le Maire en date du 23 mars 2021

4 rue André Malraux — Maison des associations. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATON SPORTIVE MAGIQUE BASKET. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 mars 2021

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de prêt de matériel photo – Ecole supérieure dart et design Saint-Etienne (ESADSE). Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

Musée dArt et dIndustrie - Convention de dépôt dobjets du Musée dArt et dIndustrie au Musée Déchelette de Roanne - Approbation

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE RHONE ALPES. Avenant n°3 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

Musée d’Art et d’Industrie et le Puits Couriot musée de la Mine - Convention de partenariat avec la Rotonde - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Résidence dartistes - Convention de partenariat avec la compagnie JAIS - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de partenariat avec Can You Escape - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de projet avec l'Université Jean Monnet pour les élèves en 2ème année de licence Economie-Gestion de lIAE - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de partenariat avec Chantal Thomass - Approbation

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvement / Superstrat - Décision de Mr Le Maire en date du 18 mars 2021

Musée dArt et dIndustrie et le Puits Couriot musée de la Mine - Convention de partenariat avec la Ligue de lEnseignement - Approbation

Opéra - Contrat de coproduction Hérodiade avec la Ville de Marseille - Avenant n°2 - Approbation

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire d'un local – Association « Théâtre de lIncendie » - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 mars 2021

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction SCENES DOMINICALES avec la compagnie Feinte - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de co-réalisation avec les Films de lImparfait - Festival des 7 Collines - Approbation

Ville de Saint Etienne — Dispositif cités éducatives (dont collège Gambetta) - Résidence de création poétique année 2021- Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne, le collège Gambetta, le dispositif cités éducatives et l

C'onservatoire - D'on de vinyles et CD à la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Arts Plastiques - Don d'une oeuvre de lartiste Taxoo Lee à la Ville de Saint-Etienne - Approbation

5 rue Barrouin — Centre d'activité BERTHIEZ. Mise à disposition de locaux et parkings à la SAS MORASSUTI. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 15 mars 2021

Ville dart et dhistoire - Convention de mandat entre la Ville de Saint-Étienne et lOffice de tourisme de Saint-Étienne Métropole (pour le Site le Corbusier) - Approbation

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association UN PAS VERS LAUTISME. Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2021

Médiathèque — Location exposition les petites personnes de Christian Voltz à limagier vagabond - Décision de Mr le Maire en date du 17 mars 2021

Mise à disposition de la résidence dartistes située au située au 2, rue des Ferrandinier pour l'association lAssaut de la Menuiserie - Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2021

Action Culturelle - Soutien au rayonnement 2021 - Approbation

4 esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES PORTUGAIS DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux au Comité dAnimation pour tous sur le Parc de Montaud. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 mars 2021

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV). Avenant n°3 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 15 mars 2021

15 rue Léon Lamaizière. Mise à disposition de locaux à la BOULE MASSENET. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 15 mars 2021

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Madame Domitille PASCAL. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2021

Espace de la Serre, 15, rue Henri Gonnard - Convention de mise à disposition pour l'Association Ligérienne de Musiques Actuelles / LIMACE. - Décision de Mr le Maire en date du 18 mars 2021

Médiathèques — Mise à disposition pour lauteur et poète David ROUGERIE, la résidence dartistes La Serre - Décision de Mr le Maire en date du 18 mars 2021

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à LECOLE DE LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Bémol - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 mars 2021

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition du studio Landowsky – Ensemble Orchestral Contemporain - Décision de Monsieur le Maire en date du 09 mars 2021

Opéra de Saint — Etienne - Convention d'utilisation d'un édifice culturel pour une manifestation culturelle – Paroisse Saint-Benoît, Eglise Saint-Louis, Décision de Mr le Maire en date du 09 mars 2021

19 allée François Adrien Boieldieu — Atelier n°4. Mise à disposition de locaux à la SARL ESPRIT BOULANGE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 4 mars 2021

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à ANA GESTION. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 4 mars 2021

Réaménagement des cimetières - Prise en charge des transferts de tombes - Approbation

7 allée Shakespeare. Mise à disposition de locaux à l'association CLUB ATHLETIQUE DE SAINT-ETIENNE VOLLEY BALL. Convention. Décision de M. le Maire en date du 05 mars 2021

Planétarium de Saint — Étienne – Gratuité du passage en licence illimitée pour le Planétarium Benesse Star Dome de Tokyo au Japon - Décision de Mr le Maire en date du 4 mars 2021

Legs de M. Larbaigt — Acceptation

81 rue de la Tour — Immeuble le Deltal. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION OPERATEUR DE COMPETENCES DES ENTREPRISES DE PROXIMITE. Avenant n°1 portant transfert de bail. Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2021

Magasins n°1 — 3 - sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LES PAPIERS PEINTRES. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 10 mars 2021

Magasin n°24 sous arcades de lHôtel de Ville - rue Wilson. Mise à disposition de locaux à lEIRL EMILIE FONTAINE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 10 mars 2021

Magasin n°25 rue Gérentet — sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à la SAS ATELIER DE LUTHERIE ELISE DA SILVA. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 10 mars 2021

Avenant n° 4 à la convention doccupation du domaine public du 10 mai 2007 accordée à Monsieur Jean-Paul VIGNAL. Prolongation de lautorisation doccupation du domaine public - Décision de Monsieur le Maire en date du 10 mars 2021

Avenant n° 3 à la convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal du 20 juin 2019 accordée à Madame Myriam MESNIER-BOBRZYK - Modification des horaires douverture - Décision de Monsieur le Maire en date du 10 mars 2021

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de locaux – Association « Les papiers peintres ». Décision de M. le Maire en date du 4 mars 2021

Voeu du Groupe communiste et de Saint Etienne Demain - Voeu de soutien au monde de la culture

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Compagnie Le Souffleur de verre - décision de Mr le Maire en date du 4 mars 2021

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Maintes et une fois. Décision de Monsieur le Maire en date du 4 mars 2021

Planétarium — renouvellement adhésions 2021 à des associations promouvant lastronomie et la culture scientifique technique et industrielle - décision de Monsieur le Maire en date du 4 mars 2021

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire dinstrument de musique – Orchestre symphonique Ose ! - Décision de Monsieur le Maire en date du 4 mars 2021

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Compagnie La Halte - Décision de Monsieur le Maire en date du 4 mars 2021

17 B rue de la Télématique. Mise à disposition de locaux au CEGECO - AGC. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 09 mars 2021

Saint-Victor-Sur-Loire - Cession d'un terrain non bâti au 158 allée de Condamine - Approbation

Terrenoire - Cession d'un terrain sis rue de la Chataignière - Approbation

15 rue Henri Gonnard — ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Boryan Delyan DELCHEV. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 24 février 2021

Le Technopole - Rue de la Presse - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession d'une parcelle au profit de la société SEAC - Approbation

15 rue Henri Gonnard — ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Grégory GRANADOS. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 24 février 2021

Avenant n° 12 à la convention doccupation du domaine public en date du 7 juin 1999 accordée à la Société EnvyCrousty pour lexploitation d'un kiosque de restauration rapide Place Jean Jaurès (côté Sud Ouest) - Prolongation de lautorisation - Déci

Pôle muséal — Puits Couriot parc-musée de la mine - demande de subventions au titre de lappel à projet « patrimoine et numérique » - 2021 de la Région Auvergne Rhône Alpes (Région ARA) – Décision de M. le Maire en date du 24 février 2021

Rue des Brunandières - Cession d'une maison à réhabiliter - Approbation

Quartier du Soleil - Ilot Beaunier - Nouvelle Convention opérationnelle avec lEPORA - Vente du 14 rue Beaunier à lEPORA - Approbation

Action culturelle — convention mise à disposition salle des Cimaises pour l'Association des Amis du MAMC+ - Décision de Monsieur le Maire en date du 24 février 2021

Quartier du Soleil - Ilot Beaunier- Vente d'un garage à Cap Métropole - Approbation

Exploitation d'un snack de restauration — Extrémité sud du bâtiment de loisirs - Base Nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal accordée à Madame Elodie DECHANDON agissant pour l

La Chauvetière - Rue louis Joseph Gras - Cession d'une parcelle en talus à M. Yohann Fournier - Approbation

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux au CLUB DE PECHE SPORTIVE FOREZ VELAY. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 24 février 2021

S'olaure - Place Paul-L'ouis C'ourier - D'ésaffectation et déclassement d'un tènement - Cession au profit de la société Inovy. Projet de construction d'un immeuble de logements - Approbation

23 rue des Hauts de Terrenoire — Maison des associations des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition de locaux à l'association LA MARCHE BLEUE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 février 2021

Action cuturelle — Contrat de mise à disposition du Fil - Fête de la Musique 2.020 - décision de Monsieur le Maire en date du 4 mars 2021

7 place Joseph Kosma. Mise à disposition de locaux au PIMMS-MS (POINT INFORMATION MEDIATION MULTI-SERVICES METROPOLE STEPHANOISE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 16 février 2021

Salle de lUsine sise rue de la Barre – Avenant à la convention de mise à disposition pour l'Association Clin d’œil - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 février 2021

Autorisation de coupe de bois irrégulière sur les parcelles forestières 6A et 6B en rive du barrage de Lavalette et mise sur le marché sur pied du bois récolté - Approbation

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de M. le Maire en d'ate du 17 février 2021

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de M. le Maire en d'ate du 17 février 2021

Appel à Initiatives Privées - Centrales solaires photovoltaïques sur toitures ou parkings de bâtiments communaux - Promesses et conventions doccupation du domaine public -Approbation

15 rue de la Valse — Gymnase Duchamp Coignet. Mise à disposition de locaux à l'association LAVANT GARDE DE SAINT-ETIENNE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2021

Convention de mise à disposition de la résidence dartistes située 15 rue Henri Gonnard à Manuel Grand du 18 décembre 2020 au 29 janvier 2021 - Décision de M. le Maire en date du 22 février 2021

Convention de gestion - Pépinière d'entreprises de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant N°1 au contrat de coproduction PERSEPHONE avec la compagnie Girouette - Approbation

Convention de mise à disposition de locaux - résidence dartistes située au 6, rue de la Barre pour l'association Ballet 21 - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 février 2021

Cinémathèque municipale — Convention de partenariat avec lEnsemble Orchestral Contemporain et lAmicale laïque de Beaubrun relative à la mise en musique par les enfants de lAmicale, accompagnés d'un musicien, d'un court-métrage : le quartier Beaubr

Convention de mise à disposition de la résidence de Tardy à l'association La Laverie - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 février 2021

Convention de mise à disposition de la résidence la Serre à l'association La Laverie - Décision de Monsieur le Maire en date du 24 février 2021

Médiathèque - Cinémathèque municipale - Convention de partenariat avec l'association REV'A, organisatrice du festival Curieux Voyageurs - Approbation

Pôle muséal - Musée dArt et dIndustrie - Acquisitions et modification de la délibération n° 2020-00224 du 21 septembre 2020 - Approbation

Convention de mise à disposition de la résidence Tardy à l'association ARN - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 février 2021

Pôle muséal - Adoption du Projet Scientifique et Culturel du pôle muséal - Approbation

Convention de mise à disposition de la résidence 6 rue de la Barre à l'association La Laverie - Décision de Monsieur le Maire en date du 23 février 2021

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour l'Association Clin d'Œil - Décision de Monsieur le Maire en date du 16 février 2021

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Les Kipounis - Décision de Monsieur le Maire en date du 16 février 2021

Salle de lUsine — Convention de mise à disposition pour l'Association AGRIMACES - Décision de M. le Maire en date du 16 février 2021

1 rue de lInformatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS SERENICITY. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 08 février 2021

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS CELIGEO. Avenant n°2 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 08 février 2021

Exploitation d'un kiosque à fleurs Place Jean Jaurès - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal accordée à Monsieur Didier MEUNIER. Décision de Monsieur le Maire en date du 11 février 2021

Exploitation d'un snack de restauration — Extrémité nord du bâtiment de loisirs - Base Nautique de Saint-Victor-sur Loire - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal accordée à Monsieur Maurizio DIANA gérant de la S

Création d'un service c'ommun - Gestion des bâtiments entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association LITECOX. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de salles communes partagées à l'association LA TRUITE DES GRANDS BOIS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à l'association CANTICUM NOVUM. Avenant n°3 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

96 boulevard Alexandre de Fraissinette. Mise à disposition de locaux à lASSOCIATION SOCIO-CULTURELLE DE LA METARE. Avenant n°1 portant exonération de charges. Décision de M. le Maire en date du 4 mars 2021

26 rue Burd'eau — Stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE BASKET. Convention. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

PE — Muséographie de lexposition temporaire "les rubans de lintime" au musée dArt et dIndustrie du 4 mai au 14 novembre 2021 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec BONAVERI (lot 3) - Décision du Maire en date du 09 février 2021

Rue Ronsard, place des Ursules. Mise à disposition de locaux à la Société Anonyme Coopérative Artisanale DES RADIO-TAXIS. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 02 février 2021

14 allée Henry Purcell. Mise à disposition de locaux à la SAS FRANCE ALARME. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 02 février 2021

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 - Ancienne école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Manuel GRAND. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

27 rue de la Ville. Mise à disposition de locaux à l'association "La Bricoleuse". Convention. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

1 rue de lInformatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL TECH ONLY. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

Exploitation d'un local de restauration rapide Parc de lEurope - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal accordée à Monsieur COSTE Fredy. Décision de Monsieur le Maire en date du 28 janvier 2021

10 E rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS ERGO NETT FORMATION LOIRE FOREZ. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 02 février 2021

Bellevue le Mont - Convention dEtude et de Veille Foncière avec Saint-Etienne Métropole et lEPORA - Approbation

Exploitation d'une partie du domaine communal dans le Parc Jean Marc. Convention doccupation temporaire du domaine public accordée à Monsieur BOUCHET Patrick-Olivier. Décision de Monsieur le Maire en date du 28 janvier 2021

C'ouriot — Rue de l'Apprentissage - Cloture de la convention opérationnelle entre la Ville de Saint-Étienne et EPORA- 1 -Annulation de la délibération 407 du 16 s'eptembre 2019 - 2 -Annulation du règlement de c'opropriété et attribution des parcelle

Quartier du Soleil - îlot Martin dAurec - vente de deux tènements immobiliers à lEPORA - Convention opérationnelle - Approbation

Saint Victor sur Loire. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à M. Etienne BASTIDE et M. Sylvain BAUD. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 1er février 2021

Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Approbation

Saint Victor sur Loire. Mise à disposition de plusieurs parcelles de terrain à M. Sylvain BAUD. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 1er février 2021

Lieu — dit le Bréat. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à M. Etienne BASTIDE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 1er février 2021

Foret communale - Demande de distraction du régime forestier de parcelles situées sur les communes de Saint-Etienne et de Tarentaise - Approbation

100 rue Nicéphore Niepce. Mise à disposition d'un terrain à Madame Agathe MAIRE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

Opéra de Saint — Etienne – Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig- Décision de Monsieur le Maire en date du 29 janvier 2021

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux au COMITE DE QUARTIER DE CHAVASSIEUX AU GRAND CLOS POUR MIEUX VIVRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 janvier 2021

Quartier la Rivière — 31 rue des Forges - convention de relogement entre Madame Marie-Josée RAFFARIN, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 25 janvier 2021

Déploiement du réseau de communication électronique à très haut débit - Convention avec la Société Orange- Approbation

PE — Montage, démontage, gestion et animation d'un manège "grande roue" pour les fêtes de fin dannées 2019 et 2020 - Avenant n°1 au marché 2019-170 conclu avec M. VILLETTE - Décision du Maire en date du 25 janvier 2021

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation

18 avenue Augustin Dupré. Mise à disposition de locaux à la MISSION LOCALE POUR LINSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE DES JEUNES DE SAINT-ETIENNE ET DE SA COURONNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 janvier 2021

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction La Voix humaine - Point dorgue avec le Théâtre des Champs Elysées - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Étienne Métropole - Saison artistique 2020/2021 - Approbation

Avenant n° 2 à la convention doccupation temporaire du domaine public accordée à Monsieur Tom PRYBILSKI organisateur des " Before de Couriot - Exonération totale de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le Maire en

C'onservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, l'Ensemble Orchestral C'ontemporain et l'association Orchestre à l'Ecole pour la mise en œuvre du projet Un artiste, Un orchestre - Approbation

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Yannick MONTAGNON pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Mons

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Joseph ROCHELEMAGNE pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Mo

Pole muséal - Contrat de recherche avec M. Moinet pour la réalisation de recherches sur le mobilier et les objets - Approbation

Médiathèque Municipale — Résidence décrivain année 2021 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et lauteure accueillie en résidence décriture. Approbation

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Alain HYVERNAT pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieu

Résidence dartistes - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association des amis du musée dart moderne et contemporain de Saint-Etienne métropole (MAMC+) - Approbation

Magasin n°7 et 9 sous arcades Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à lEPCC CITE DU DESIGN - LECOLE SUPERIEURE DART ET DESIGN DE SAINT-ETIENNE. Avenant n°3 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 21 janvier 2021

Action culturelle - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et le Centre dart le Creux de lenfer portant sur un projet de résidence artistique - Approbation

Action culturelle - Convention d'objectifs avec l'association KABANACO, Compagnie du Grand Delta - Approbation

7 avenue du Président Emile Loubet — "La Comète" - "Le Solar". Mise à disposition de locaux à l'association GAGA JAZZ. Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 janvier 2021

Action culturelle - Soutien à lémergence, convention de partenariat Nos Talents sur Scène 2021 - Approbation

Planétarium - Exposition sur la Planète Mars- Partenariat avec le CCSTI La Rotonde - Convention - Approbation

Action Culturelle — Mise à disposition résidence dartistes au 2, rue des Ferrandiniers pour l'association Ballets 21 - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 janvier 2021

Adhésion de la Ville de Saint Etienne à l’Association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle, réseau professionnel - Approbation

Action Culturelle — Salle de lUsine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour l'Association Regards et Mouvement / Superstrat - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 janvier 2021

Fête du Livre 2020 — Avenants aux conventions de partenariat avec VIVAL et MATMUT. Approbation

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association LOIRE FM UNE RADIO POUR LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 janvier 2021

Action Culturelle — Mise à disposition résidence dartistes au 6, rue de la Barre pour l'association Ballets 21 - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 janvier 2021

2 rue de Méons. Mise à disposition de parcelles de terrain à la SAS HIVORY. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 19 janvier 2021

Allée Edouard Escalle. Mise à disposition d'un tènement industriel à la SA UGITECH. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 19 janvier 2021

13/15 rue de la Télématique. Mise à disposition de locaux à l'association ILLIADE FORMATION. Bail civil. Décision de M. le Maire en date du 19 janvier 2021

Convention d'échange de prestations de viabilité hivernale entre les villes de Saint-Etienne et de Planfoy - Approbation

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

PE — Muséographie de lexposition temporaire "les rubans de lintime" au musée dArt et dIndustrie du 4 mai au 14 novembre 2021 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec M.COBAS (lot 1), WOODILIS (lot 2) et PIXELS MILL (lot 4) - Décision du Mai

18 allée Henry Purcell. Mise à disposition de locaux à la SAS FRANCE ALARME. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 11 janvier 2020

1 rue de lInformatique. Mise à disposition de locaux à la SAS SYSOCO. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 11 janvier 2020

Convention de prêt d'un tableau du musée Déchelette de Roanne au musée dArt et dindustrie de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 11 janvier 2021

Prêt d'un portrait du musée dArt Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole au musée dArt et dIndustrie – Décision de M. le Maire en date du 11 janvier 2021

Action culturelle — Salle de lUsine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Bémol. Décision de Monsieur le Maire en date du 11 janvier 2021

Action culturelle — Salle de lUsine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour la Compagnie R/Ô - décision de Monsieur le Maire en date du 11 janvier 2021

Convention de mise à disposition de la résidence dartistes située au 2 rue Ferrandiniers à la compagnie Ballet 21 du 13 au 19 décembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 11 janvier 2021

10 rue Calixte Ploton — Explora Lab. Mise à disposition de locaux à l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne. Convention doccupation. Décision de M. le Maire en date du 11 janvier 2020

Subventions centres sociaux et éducation populaire

Subventions associations caractère social culturel

Subventions associations anciens combattants

Subventions animaux dans ville

Garantie demprunt — SA dHLM Cité Nouvelle - SA dHLM Alliade Habitat - Fusion par absorption de la SA dHLM Cité Nouvelle par la SA dHLM Alliade Habitat - Maintien des garanties demprunts de la SA dHLM Cité Nouvelle au profit de la SA dHLM Alli

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 14 bis rue Henri Déchaud à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 23 239 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, B

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation

Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif ID J'eunes - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association - Signature du protocole daccord 2021-2026 - Revalorisation au titre des années scolaires 2020 et 2021 - Approbation

Equipement Socio-culturel des Quartiers Sud-Est - Détermination de lenveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation

Projet d'équipement socio-culturel Sud-Est - Appui de la Caisse des Dépots et Consignations - Convention de cofinancement détudes AMO ingénierie sur montage opérationnel - Approbation

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Port de Saint-Victor-Sur-Loire - Régularisation foncière entre la Ville de Saint-Etienne et la Société EDF - Complément à la délibération n°2021.00055 du 25 janvier 2021 - Approbation

Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation

Société N'OVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) - Rapport sur l'activité en 2020

Société Publique Locale C'ap métropole — Rapport sur l'activité en 2020

Révision libre des Attributions de Compensation des communes en fonctionnement et investissement - Approbation

Projet de réhabilitation du Palais des Spectacles - Assujettissement à TVA des loyers - Approbation

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2022 - Approbation

Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2021 - Approbation

Budget principal de l'exercice 2021 - Décision modificative n° 3 - Approbation

Budget principal de l'exercice 2021 - Etalement des charges exceptionnelles liées à la crise sanitaire Covid-19 - Approbation

Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2021 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Subvention exceptionnelle **50 000€** réfugiés afghans

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire - Avenant à la Convention dattribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet dinnovation - Approbation

Garantie emprunt **2 488 888€** Toit Forézien logements

Garantie demprunt — Le Toit Forézien - Acquisition en Vente en Etat Futur dAchèvement (VEFA) de trois logements situés rue Théo Delsart à Saint-Etienne - Un prêt constitué de deux lignes d'un montant total de 460 409 € auprès de la Caisse des Dépôt

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 14 854 € auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations,

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 9 rue Bourgneuf à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 16 609 € auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations, Banque des

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 38 boulevard Valbenoîte à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 28 537 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Ba

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation

Relation Citoyenne — Régie de recettes "Concessions funéraires" : mise à jour des produits encaissés par la régie - Décision du Maire en date du 07 juin 2021

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2021 - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Tarifs 2021 — Police et Sécurité civile municipales : gratuité du stationnement en zone verte du dimanche 1er août 2021 au mardi 31 août 2021 inclus - Décision du Maire en date du 21 mai 2021

DSP Tourisme daffaires — Avenant n°2 portant sur lapplication d'une exonération de la redevance 2020 doccupation du domaine public et une minoration de la redevance 2021 en raison de la situation sanitaire liée à la pandémie de la Covid 19 - Appro

Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le Comptable de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme ALVAREZ N'athalie régisseuse de recettes de la régie Mairie de Proximité de Saint-Victor sur Loire et de Mme FAURE Fabienne, régisseuse de recettes de la régie Médiathèque Municipale

Assurance - Sinistre de grêle ayant impacté de nombreux bâtiments de la Ville le 15 juin 2019 - Acceptation dindemnité - Approbation

Demande de subvention auprès de SYLV'ACCTES Rhône-Alpes pour des travaux réalisés en forêt communale de Saint-Etienne - Abrogation de la décision n° 2021.00268 - Décision de M. le Maire en d'ate du 10 mai 2021

PE — Muséographie de lexposition temporaire « les rubans de lintime » - lot 2 impression numérique - Avenant n° 1 au marché n°2021-045 conclu avec lentreprise Woodilis – Décision du Maire en date du 6 mai 2021

Attribution d'une subvention à lagence d'urbanisme EPURES - Convention cadre et charte partenariale - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance. Programmation financière 2021 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution d'une subvention à l'association Groupe Recherche Emploi Probationnaires

Jardins Familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subventions

S'outien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2021

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - Opéra de Saint-Etienne -Tarifs pour la saison artistique 2021/2022 - Décision du Maire en date du 28 avril 2021

Avenant n°1 au marché 2019 — 500, Prestations dassurance pour les besoins de la Ville de Saint-Etienne - "Dommages aux biens", Décision du Maire en date du 23 avril 2021

Avenant n°1 à la convention de partenariat technique et financier - Ville de Saint-Etienne et Organisation Non Gouvernementale Saint-Gabriel - Approbation

Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation

Convention portant attribution de subvention auprès du Département de la Loire - Rénovation de la salle Omnisports - Approbation

Demande de subvention auprès de SYLV'ACCTES Rhône-Alpes pour des travaux réalisés en forêt communale de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en d'ate du 20 avril 2021

Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne - Tarifs 2021 - Avenant n°6 au contrat d’affermage - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire - Annulation partielle d'une subvention - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes - Approbation

Ville dart et dhistoire — Demande de subventions auprès de la DRAC - Décision de M. le Maire en date du 09 avril 2021

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

Achats et Logistique — Régie de recettes "Ventes aux enchères électroniques" : création de la régie au 1er avril 2021 - Décision du Maire en date du 12 avril 2021

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations danciens combattants - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - Pôle Muséal : ajout de conditions tarifaires aux boutiques des Musées - Décision du Maire en date du 7 avril 2021

Extension du service commun Politiques Contractuelles et Financements Extérieurs Ville de Saint-Etienne - Saint-Etienne Métropole - Saint-Chamond - Approbation

Avenant - Convention création service commun Finances entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Actions entreprises ou proposées au regard du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2012 à 2017

Garantie demprunt — SA dHLM Louis Antoine Beaunier - Association Société Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Acquisition de la Maison des Elèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne auprès de la

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 14 bis rue Henri Déchaud à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé dIntégration (PLAI) de 23 239 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) -

Budget Primitif 2021 - Décision Modificative n° 2 du budget principal - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Budget principal - Approbation

Tarifs 2021 — Commerce et Artisanat - Prolongation de la gratuité pour les terrasses jusqu'au 30 juin 2021 inclus - Décision du Maire en date du 06 avril 2021

Compte Administratif 2020 du budget principal - Approbation

DAC — Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Festival des Arts Numériques de St-Etienne : Pléiades 2 - Décision de M. le Maire en date du 26 mars 2021

Compte de Gestion du budget principal du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2020

Vœu du Conseil municipal — Réforme Grand âge et autonomie : pour une mise en oeuvre effective de la réforme avant la fin du quinquennat et dotée de financements adaptés

Affaires Culturelles — Régie davances et de recettes du Planétarium : modification et suppression de divers éléments de la régie - Décision du Maire en date du 24 mars 2021

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - La Comète : nouvelle tarification pour la mise à disposition de la salle Le Panassa lors de manifestations - Décision du Maire en date du18 mars 2021

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - Modification d'un tarif à la boutique du Musée de la Mine - Décision du Maire en date du 18 mars 2021

Sports, Jeunesse et Vie Associative — Régie "Location de salles de la Vie Associative" : modification de ladresse de la régie, mise à jour des modes de recouvrement, augmentation de lencaisse maximum - Décision du Maire en date du 17 mars 2021

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - Ajout d'un tarif relatif à la vente d'un nouvel article à la boutique du Musée dArt et dIndustrie - Décision du Maire en date du 17 mars 2021

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - Modification de tarifs à la billetterie et à la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 17 mars 2021

Action Culturelle - Soutien aux festivals 2021 - Approbation

S'outien aux pratiques en amateurs et aux écoles de musique - 2021 - Approbation

Action Culturelle - Soutien à lémergence 2021 - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2021 - Approbation

Action Culturelle — Soutien aux actions d’Éducation Artistique et Culturelle - Approbation 2021

Action Culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2021 - Approbation

Classes découvertes - Reversement de subventions du Département de la Loire - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Faciliter l’accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l’école. Subventions - Approbation

Vie Sportive - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire - Attribution

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté . Attribution de subventions - Approbation

D'EMANDE DE SUBVENTION D'ANS LE C'ADRE DE L'APPEL A PROJET DE LA D'OTATION DE S'OUTIEN A L’INVESTISSEMENT L'OCAL « CLASSIQUE » EXERCICE 2021. Décision de M. le Maire en d'ate du 09 mars 2021

Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance. Programmation financière 2021 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation

Rayonnement International - Versement d'une subvention à l'association Présence de la Grèce - Approbation

Accessibilité et handicap - Attribution de subvention à diverses associations - Approbation

Demande de subvention REACT'EU

Tarifs 2021 — Police et Sécurité Civile Municipales - Gratuité 2021 des droits de stationnement des autos-taxis - Décision du Maire en date du 05 mars 2021

Voeu relatif à la réforme lassurance chômage

Décision Modificative n°1 - Reprises de provision - Approbation

Décision Modificative n° 1 de l’exercice 2021 du budget principal

Autorisation de signer un protocole transactionnel avec DEPFA BANK / FMS et autorisation de mise en séquestre de la provision

D'EMANDE DE SUBVENTION D'ANS LE C'ADRE DE L'APPEL A PROJET DE LA D'OTATION DE S'OUTIEN A L’INVESTISSEMENT L'OCAL EXERCICE 2021 POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE - Décision de M. le Maire en d'ate du 25 février 2021

Attribution de subventions à diverses associations d’insertion professionnelle - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire. Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté. Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges. Attribution de subventions. Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations . Attribution d'une subvention à S'OS racisme - Approbation

Tarifs 2021 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la vente darticles à la boutique du Musée dArt et dIndustrie - Décision du Maire en date du 29 janvier 2021

Ville dart et dhistoire/centre dinterprétation de larchitecture et du patrimoine - Demande de subventions auprès de la DRAC - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 janvier 2021

Création d'un service c'ommun - Finances Ressources Programmation entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention de création du service c'ommun D'irection Générale entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Avenant n°4 - Approbation

Garantie demprunt — Union dEconomie sociale NEMA LOVE - Réhabilitation d'un immeuble de 9 logements situés 22 rue Paul Bert à Saint-Etienne - Prêt Habitat Privé (PHP) de 310 263 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Garantie de la Vi

Garantie demprunt - SA dHLM Bâtir et Loger - Vente d'un logement situé 1-3 place de lAbbaye à Saint-Etienne - Main levée partielle de lhypothèque - Approbation

Garantie demprunt - Office Public de lHabitat (OPH) Habitat et Métropole - Fusion des OPH Firminy, Gier-Pilat Habitat, Métropole Habitat Saint-Etienne et Ondaine Habitat au sein de lOPH Habitat et Métropole - Approbation

Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation

Rapport de la dette au 31 décembre 2020

Budget Primitif 2021 - Vote des taux dimposition directe 2021 - Approbation

Budget Primitif 2021 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation

Budget Primitif 2021 - Budget principal - Approbation

Désignation du remplaçant d'un représentant titulaire du collège des Maires auprès du Comité des Finances Locales (CFL)

Vœu du Conseil municipal — La Ville de Saint-Etienne demande le maintien d’un service postal de qualité au service des habitants et de tous les acteurs socio-économiques

Vœu du Conseil municipal relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Saint-Etienne

Tarifs 2021 — Sports - Gratuités dans les piscines et à la patinoire à compter du 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 04 février 2021

Développement des Energies Thermiques- Aide aux études et investissement - Convention avec Saint-Etienne Métropole- Approbation

Convention attributive de subvention Région Auvergne-Rhone-Alpes pour l'organisation de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne. Approbation

Convention intercommunale pour le financement du Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) - Approbation

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation

PE — Avenant n° 3 au marché n° 2019-093 "Réalisation de l'espace ressources du parc éco sciences - Lot 1 : Maçonnerie - façade" avec lentreprise Chazelle - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2021

Achats et Logistique — Régie davances "Unité Transport" : suppression de dépenses pouvant être engagées et suppression de modes de paiement - Décision du Maire en date du 13 janvier 2021

Garantie demprunt — Association Crèche Multi-Accueil Les Petits Calins - Renégociation d'un prêt auprès de la Lyonnaise de Banque pour un capital restant dû de 230 361,88 € au 15/09/2020 - Réitération de la garantie de la Ville de Saint-Etienne à ha

Garantie demprunt - SA dHLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 76 logements à Bel Air 2 situés 2 rue Montaigne - Un pret composé d'une ligne d'un montant total de 836 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Approbation

Garantie demprunt - SA dHLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 49 logements situés 21, 23 et 25 rue Charles de Freycinet - Deux lignes de prêt d'un montant total de 1 014 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC) - Approbation

Garantie demprunt — SA dHLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 90 logements situés 47 et 49 rue Noël Blacet à Saint-Etienne - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 2 843 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC - Caisse d

Garantie demprunt — SA dHLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 96 logements dans le quartier de la Rivière situés 6, 8, 12 et 14 rue Bonnassieux à Saint-Etienne - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 2 451 000 € auprès de la Banque de

Garantie demprunt — SA dHLM CITE NOUVELLE - Réhabilitation de 40 logements à Bel Air 1, situés 2 à 10 allée du Magnolia - Un pret constitué de 2 lignes d'un montant total de 400 000 € auprès de la Banque des Territoires (groupe CDC - Caisse des Dép

Garantie demprunt - SA dHLM Résidence Louis-Antoine Beaunier - Reports déchéances de cinq lignes de prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque - Approbation

Garantie demprunt - SA dHLM Résidence Louis-Antoine Beaunier - Réaménagement de quatre lignes de prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er septembre 2020 de 2 429 739,68 € - Approbation

Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage dhabitation - Approbation

Autorisation de versement dacomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2020 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € sy rapportant (2). Approbation

Budget principal de l'exercice 2020 : traitement budgétaire et comptable des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation

Budget 2021 - Débat dOrientation Budgétaire - Approbation

Tarifs 2021 — Commerce et Artisanat - Prolongation de la gratuité pour les terrasses jusqu'au 31 mars 2021 inclus - Décision du Maire en date du 11 janvier 2021

Rapport Développement Durable - Année 2020

Nouveau plan façades 2021-2026

Hauts de Terrenoire - Acquisition de parcelles auprès dEPORA dans le cadre du renouvellement urbain du quartier - Approbation

Schéma accueil habitat gens voyage 2021-2026

Avenant à la Délégation de Service Public Restauration scolaire - Société SORESET - Approbation

Fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Fourniture d’énergie pour la Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Ilot Beaunier (Quartier du Soleil) — Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante au 31/12/2020 - SPL Cap Métropole

Marché de prestation dinterprétariat en langue des signes française - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères AGORASTORE - Approbation

Projet partenarial d'aménagement 2021-2032 - Convention multipartite avec notamment lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

47 rue de Molina - Acquisition d'une emprise de terrain auprès du Toit Forézien - Approbation

Terrenoire - 18 rue louis Destre - Acquisition d’un immeuble destiné à être démoli - Approbation

Quartier Bergson - Modification de la délibération 2021.00214 - Cession de la friche Bergson par EPORA - Garantie de passif et suppression de servitudes - Approbation

La Rivière - Acquisition d'un immeuble 74 rue Berthelot dans le cadre de l'aménagement du secteur Bonnassieux - Approbation

Bellevue - 29 rue Gabriel Péri - projet de cession au profit de Monsieur Kubiki et de Monsieur Vivien Pilotto d'un tènement leur permettant de créer de nouveau logements disposant d'espaces extérieurs - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat entre le C'onservatoire et le Brass Band Loire et Forez - Approbation

35e Fête du livre de Saint-Etienne 2021 - Boutique Fête du Livre - Conventions de dépôt vente avec lOffice du Tourisme 2021 - Approbation

Adhésion à l'association Elus, Santé Publique et Territoires - Approbation

(PE) Avenant n° 1 au marché détude de programmation : réhabilitation du Palais des Spectacles, École supérieure dart dramatique de Saint-Étienne, projet cinéma conclu avec le groupement Cabestan - Archiprogramme / SAS Sinetudes / Caroline Gallix /

Avenant à la convention de participation financière à l'aménagement dExplora avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Fourniture de sel et déclenchement de lastreinte de déneigement sur la ZI Molina-la-Chazotte - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Location de structures événementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etie

Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Approbation

Dépôt de permis de construire à titre précaire pour linstallation d'un bungalow abritant des vestiaires H/F, d'un container pour carburant, de changement dusage du RDC à lamicale laïque Dormand, allée Shakespeare - Décision de M. le Maire en date

PE — Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et prestations annexes pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord-cadre à intervenir avec MOONGROUP - Décision de M. le Maire en date du 17 mai 2021

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 7 plâtrerie peinture faux plafonds conclu avec lentreprise FOREZ DECORS, avenant n° 2 au lot n° 5 métallerie serrurerie conclu avec lentreprise BO METAL et avenant n° 3 au lot n° 6 menuiseries bois conclu avec lentrepri

Avenants aux marchés de travaux N° 2020 — 108 (Lot 1 : terrassement VRD) et N° 2020-109 (lot 2 : Plantations et mobilier) pour les travaux d'aménagement des abords du centre nautique Yves Nayme - décision de M. le Maire en date du 18 mai 2021

Avenants aux marchés de travaux N° 2019 — 101 (lot 10 : sol mince) pour la réalisation de l'espace ressources du parc éco sciences et N° 2019-082 (Lot 4 : signalétique), N° 2020-101 (lot 5B : serrurerie) pour l'aménagement du parc éco sciences - Décis

Exercice du Droit de Préemption — Tènement immobilier 22 rue de la Mulatière 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à Monsieur Jean BERLIER - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE.. Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2021

Exercice du droit de Préemption — Tènement immobilier 5 rue Crozet Fourneyron 42000 SAINT ETIENNE appartenant aux Consorts TAGHBALOUT - Délégation du droit de préemption urbain à lEPASE.. Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2021

53 Rue de la Tour - Constitution d'une servitude pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation

Exercice du Droit de Préférence — parcelle boisée - Le Bois du Guet à SAINT VICTOR SUR LOIRE appartenant à Monsieur Jean CUSSET. Décision de M. le Maire en date du 10 mai 2021

La Rivière - Chemin Guillaume Apollinaire - Cession d'un terrain au profit de M. Tahar Gouissemi afin daménager un stationnement privé - Approbation

PE — Avenant n°1 au marché n°2021-130 conclu avec ARNAUD DEMOLITION pour des travaux de démolition au 97 rue de lEternité - Décision du maire en date du 21 mai 2021

Crêt de Roc - 81 rue Hippolyte Royet - Vente d'un terrain appartenant à la Ville à Mme Emilie Fratta et M. Christophe Boiron - Approbation

Monthieu - 142 rue des Alliés - Cession demplacements de stationnement à la copropriété de lOrégon - Approbation

Montplaisir - 41 rue de Terrenoire - Cession d'une parcelle en vue de construire un petit immeuble de logements - Approbation

Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Montreynaud - Réaménagement du secteur Saint-Saëns-Kosma-Bach - Dossier d’enquêtes conjointes préalable à la DUP et parcellaire - Approbation

Avenant n°3 à la convention de Délégation de Service Public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet - Approbation

(PE) Accord — cadre n° 2017-285 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 électricité courant fort courant faible - Marché subséquent n° 10 à intervenir avec la société DOUSSON pour les travaux de rénovation du poste HT de

(PE) Avenant n° 4 au marché n° 2012 — 120 Construction d'un Centre Dramatique National, la Comédie de Saint-Etienne, dans un ancien site industriel conclu avec le groupement de maîtrise d'œuvre Sarl MAES SUD, Architecture et Technique, Batiserf Ingénie

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 2 étanchéité conclu avec lentreprise CORONA concernant les travaux de réfection de létanchéité et renforcement de la charpente bois de la salle omnisports et des vestiaires, 35 Boulevard Jules Janin - Approbation - Décis

PE — Avenant n° 1 au marché n° 2020-103 Accord cadre travaux de rénovation dans les bâtiments communaux 2020-2023 - Lot n° 2 menuiserie bois intérieure et avenant n° 2 au marché n° 2020-026 Création de la Maison du Patrimoine et des Lettres (Demeure

PE — Déploiement et maintenance de la solution de billetterie VIVATICKET - Avenant n° 1 aux marchés en groupement de commande conclus avec VIVATICKET - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2021

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 25 à intervenir avec la société SUPER pour les travaux de réfection

PE Avenant n° 1 au marché n° 2020 — 345 conclu avec lentreprise CFF pour le marché subséquent n° 5 travaux de lisolation thermique par lextérieur du groupe scolaire Guizay, 10 Rue du Docteur Laennec - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

PE Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux - Lots n° 3 peinture, revêtements muraux et sols, n° 4 matériaux de construction et carrelage, n° 9 fixations, clouterie, visserie et n° 13 chauffage électrique - Ap

Avenants aux marchés de travaux N° 2019 — 097 (lot 6 : métallerie), N° 2019-093 (Lot 1 : maçonnerie - façade), N° 2019-206 (Lot menuiserie intérieure bois), N°2019-095 (lot 3 : ossature bois intérieure) pour la réalisation de l'espace ressources du par

(PE) Avenant n° 1 au marché réfection de la couverture des halles Mazerat, Cours Victor Hugo conclu avec lentreprise MARTIGNIAT - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 23 avril 2021

PE) Accord — cadre n° 2020-221 pour les travaux de réhabilitation de cours, voies et parkings 2020-2023 - Marché subséquent n° 1 à intervenir avec la société EIFFAGE ROUTE CENTRE EST pour le bordereau des prix unitaires pour les marchés subséquents à b

Délégation de service public de la crèche La S'ource - Avenant n°2 au contrat d'affermage - Approbation

PE — Acquisition et installation de jeux denfants - Marché à intervenir avec KOMPAN / AU CARRE VERT / FROMENT - Décision du Maire en date du 23 avril 2021

PE — Fourniture de végétaux - Marchés à intervenir avec BARRAULT (lot1), CHOLAT PEPINIERES (lot 2), NPK (lots 3 et 4), VERVER (lots 6 et 7), ECHO VERT (lot 8) et ABIES DECOR (lot 9) - Décision du Maire en date du 23 avril 2021

PE — Avenant n°1 au marché n°2020-489 marché subséquent n°53 à laccord cadre n°2016-196 conclu avec MALIA TP pour les travaux de désamiantage 37-39 rue Calixte Plotton - Décision du maire en date du 23 avril 2021

PE — Marché de travaux "démolition au 97, rue de léternité" à intervenir avec lentreprise Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 15 avril 2021

(PE) Avenant n° 2 au lot n° 1 renforcement de la charpente bois conclu avec lentreprise FREYSSINET concernant les travaux de réfection de létanchéité et renforcement de la charpente bois de la salle omnisports et des vestiaires, 35 Boulevard Jules

Collecte et élimination des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) pour le CCAS et les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d

Convention dhabilitation et de partenariat entre la C'aisse d'Allocations Familiales de la Loire et la Ville de Saint-Etienne pour la réalisation de d'iagnostics vérifiant les critères de d'écence du logement - Approbation

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 230 conclu avec lentreprise GIRAUDIER BOIS CREATION pour le marché subséquent n° 14 travaux de menuiseries aluminium et de métallerie du groupe scolaire Jules Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel Décision de M. le Maire

Avenants n° 1 à laccord cadre mono attributaire n° 2018-172 "Mission de maitrise d'œuvre urbaine et paysagère pour le quartier de Montreynaud" et marché subséquent n° 5 (n° 2020-448) "Maitrise d'œuvre pour l'aménagement des espaces publics du secteu

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 2-4-6 rue Albert Poylo 42000 SAINT ETIENNE appartenant à la SCI DEESSE - Délégation du droit de préemption à EPORA. Décision de M. le Maire en date du 1er avril 2021

Convention de groupement de c'ommandes - Organisation de l'arbre de N'oël pour les enfants du personnel de la Ville de Saint-Étienne, de Saint-Étienne Métropole et des autres communes de la Métropole de Saint-Étienne - Approbation

(PE) Entretien et la maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de courants faibles - Lot n° 1 Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie et lot n° 2 Entretien et maintenance des installations dites ‘courants faib

PE Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2021 – 2024 - Lots n° 32 à 33 plomberie sanitaire et lot n° 113 étanchéité - Marchés à procédure adaptée - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 06 avril 20

(PE) Relevés de bâtiments et établissement des plans dintervention et dévacuation pour les bâtiments communaux - Lot n° 1 relevés de bâtiments et lot n° 2 Établissement des plans dintervention et dévacuation - Approbation - Décision de M. le Mai

Avenant à la convention de service commun Direction des Grands Travaux d’Infrastructures - Approbation

PE — Cession du copieur IPC 700 n°QKM03439 et sa maintenance - Marché à intervenir avec CANON - Décision du Maire en date du 07 avril 2021

(PE) Travaux de serrurerie et clôtures — Accord-cadre à intervenir avec lentreprise CELLE - Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2021

(PE) Aménagement du terrain de football à 11 en gazon synthétique dénommé « stade Chambonnet 1 » au parc des sports de lEtivallière.|Marché à procédure adaptée à intervenir avec lentreprise VERT ET SPORT. Décision de M. le Maire en date du 30 mars

PE — Marché de travaux "Aménagement des espaces publics du boulevard Duval "cœur de quartier" - rue Dieudonné Costes et création d'un escalier urbain (quartier de la Cotonne) " à intervenir avec les entreprises Guintoli/ Siorat (lot 1 : VRD), MGC Con

Dépôt de permis de construire pour la transformation d'espace, de travaux sur structure porteuse et remplacement des menuiseries extérieures à l'école maternelle Paillon, Impasse Basson - Décision de M. le Maire en date du 25 mars 2021

Crêt de Roc - Restructuration de la copropriété 48 rue Royet - Acquisition auprès de Mme Terai et échange avec le syndicat des copropriétaires - Approbation

Acquisition de carburant GNV pour les véhicules de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Mise à disposition d’une plate — forme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Étienne Métropole -

Exercice du droit de préemption — Immeuble situé 45/47 rue Vaillant Couturier 42 000 SAINT-ETIENNE appartenant à la SCI PYTHIE - Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole - Décision de M. le Maire en d

(PE) Accord — cadre n° 2017-287 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 3 menuiseries extérieures métalliques et métallerie - Marché subséquent n° 18 à intervenir avec lentreprise BRUNON MENUISERIE pour les travaux de réf

Convention de participation équipements publics de la ZAC Monthieu Pont de lAne entre lEPASE, la société STO24 n°039 et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2021

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 1 renforcement de la charpente bois conclu avec lentreprise FREYSSINET concernant les travaux de réfection de létanchéité et renforcement de la charpente bois de la salle omnisports et des vestiaires, 35 Boulevard Jules

(PE) Etude de programmation pour la construction d'un équipement socio culturel dans les quartiers Sud Est- Approbation - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2021

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 6 menuiserie extérieure et intérieure bois conclu avec lentreprise MENUISERIE CLEMENT, avenant n° 2 au lot n° 1 maçonnerie conclu avec lentreprise CHAZELLE et avenant n° 2 au lot n° 9 électricité conclu avec lentreprise

PE — Avenants n° 1 à laccord cadre n° 2020-092 "Maitrise d'œuvre urbaine pour des opérations de quartier pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole" avec les groupements dentreprises Atelier Villes et Payasages - Atelier des Vergers

Assignation en référé préventif de la Ville de Saint-Etienne par la SCCV TESE, et par la SARL EGIDIA, devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne en vue de l'opération de construction d'un ensemble immobilier sis 6 rue Cugnot à Saint-Etienne - Aut

PE — Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, darticles de brosserie et droguerie, et de sacs poubelle de voirie pour les services municipaux et le Centre Communal dAction Sociale - Accord-cadre à intervenir avec la société PLG

Bellevue le Mont — Prise en considération de l'opération d'aménagement - Avis

Valbenoîte - Périmètre de prise en considération de l'opération d'aménagement - Approbation

Rochetaillée - Forêt Communale - Acquisition de parcelles boisées auprès de lindivision Jourjon - Approbation

(PE) Travaux de réhabilitation et extension du centre d’animation pour tous sur le Parc de Montaud - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 26 avril 2021

Avenants n° 1 aux marchés n° 2018 — 325 prestations hivernales de déneigement et de salage de voiries lot n° 1 véhicules de gros gabarit, n° 2020-014 aménagement des espaces publics de lAllée Lalo et de la Rue Bizet lot 1 VRD, n° 2020-221 accord cadre

Saint-Victor-sur-Loire - La Cherronnière - Constitution de servitude au profit de la société ENEDIS pour les besoins de la distribution en énergie - Approbation

(PE) Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de trois zones de l'église Sainte Marie de la Visitation (couverture des dômes, vitrail de lAssomption et couverture de la Chapelle Sainte Croix) - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 26 févr

Terrenoire - 16 rue louis Destre - Acquisition d'un immeuble dans une copropriété destiné à être démoli - Approbation

C'ouriot - Aménagement de la rue de l'Apprentissage - Acquisition foncière au 17 rue de l'Apprentissage au n'iveau du C'entre de Formation des Apprentis - Approbation

Saint Roch - Ilot Jeanne dArc - Acquisition de garages 4 rue Cizeron dans la perspective d'une opération de renouvellement urbain - Approbation

PE — Avenant n° 2 au marché n° 2019-462 "Mission de maitrise d'œuvre d'espace public pour le réaménagement des abords des Halles Mazérat" avec le groupement dentreprise Mutabilis (mandataire) / Girus - Décision de M. le Maire en date du 25 février 2

PE — Déploiement et maintenance de la solution de billetterie VIVATICKET - Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec VIVATICKET - Marché en groupement de commandes - Décision de M. le Maire en date du 25 février 2021

S'olaure - Rue C'ourteline - Acquisition de garages à l'entrée du parc de S'olaure en vue de l'eur démolition - Approbation

11 bis rue Jean-Baptiste Clément - Reprise de la procédure de bien en état dabandon manifeste - Approbation

Commune de la Talaudière - rue George Sand - Constitution de servitude de canalisation au profit de la propriété des consorts Defour - Approbation

ZAC Manufacture Plaine Achille - Rue Docteur Rémy Annino - Centre des Savoirs et de lInnovation 2 - Constitution d'une servitude de surplomb au bénéfice de l'Etat - Approbation

ZAC Châteaucreux - Tour Elithis Saint-Etienne - Déclassement du volume en surplomb du domaine public communal et vente dudit volume à lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne - Approbation

Conventions locales d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers prioritaires Politique de la Ville (QPV) pour les bailleurs s'ociaux c'oncernés - Avenants - Approbation

PE Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux - Lots n° 5 PVC pour sanitaires, n° 6 chauffage (accessoires réseaux hors pompes et brûleurs), n° 7 sanitaire, plomberie, n° 8 appareillage électrique et éclairage,

Mission de coordination de Sécurité et de la Protection de la Santé (SPS) de niveaux II et III - Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Saint Chamond et Saint-Etienne métropole - Approbation

Mission de maîtrise d’œuvre urbaine et paysagère - Quartier de Montreynaud - Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 - Approbation

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 27 rue Michel RONDET 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à M. et Mme ABDELLAOUI. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire e

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 5 place des Ursules 42000 SAINT-ETIENNE appartenant au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LIMMEUBLE.. Délégation du droit de préemption urbain à lEPA. Décision de M. Le Maire en date du 12 févri

Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de lASL - Approbation

Fourniture de lubrifiants pour l'entretien des véhicules de la Ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation

Exercice du droit de préemption — Tènement immobilier 5 place des Ursules 42000 SAINT ETIENNE appartenant à la SCI FRANCOIS LADEVEZE.. Délégation du droit de préemption urbain à lEPA. Décision de M. Le Maire en date du 12 février 2021

(PE) Avenant n° 2 au lot n° 8 chauffage, plomberie, sanitaires conclu avec lentreprise BENETIERE concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 3 charpente bois et toiture zinc conclu avec lentreprise BEAUFILS COUVERTURE CHARPENTEconcernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Mai

Contrat de Délégation de Service Public de lEtablissement d'Accueil de Jeunes Enfants EAJE Jules Ferry - Avenant n°1 - Approbation

Avenant n°2 au marché n°2019 — 131 relatif à la réhabilitation et reconversion de lIGH Loubet - transfert de services municipaux - Etude dergonomie - Décision de M. Le Maire en date du 11 février 2021

Avenant n° 1 au lot n° 2 étanchéité conclu avec lentreprise SOPREMA pour les travaux de renforcement de la charpente métallique et réfection de létanchéité du gymnase Georges Puillet, 30 Rue de Terrenoire - Approbation - Décision de M. le Maire en

PE — Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec BEEZIM pour la maintenance de la solution de messagerie ZIMBRA et l'acquisition de licences - Marché en groupement de commandes - Décision de M. le Maire en date du 16 m

PE — Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec CORCENTRIC pour la maintenance du progiciel DETERMINE - Décision de M. le Maire en date du 08 février 2021

PE — Location maintenance des équipements techniques et informatiques pour la projection des films au planétarium de Saint-Etienne- Accord cadre à intervenir avec la société RSA COSMOS - Décision du Maire en date du 09 février 2021

Avenant n° 2 au marché subséquent n° 2 (n° 2019-146) : Maitrise d'œuvre des espaces publics "Aménagement du boulevard Duval Cœur de quartier" - Décision de M. le Maire en date du 11 février 2021

Acquisition de titres de transport train pour les déplacements professionnels des agents municipaux, des élus et des invités de la Ville de Saint-Etienne, par le biais du Portail entreprises SNCF et du compte logé American Express - Marché Négocié sa

Résiliation du marché n°2019 — 372 : Acquisition de carburant GNC pour les véhicules municipaux conclu avec GN VERT - Décision de M. Le Maire en date du 04 février 2021

Avenant n° 1 au lot n° 9 électricité conclu avec lentreprise INEO RHONE ALPES AUVERGNE concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 04 février 20

Vœu du Conseil municipal sur la disparition progressive du gaz dans tous les logements neufs individuels et collectifs (RE2020)

Foret communale - Rochetaillée - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Madame Liliane THOMAS - Approbation

Réalisation de travaux durgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur pour le secteur Furan - Convention de groupement de commandes avec St-Etienne Métropole - Approbation

Réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur - Convention de groupement de commandes avec St-Etienne Métropole - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Fourniture et livraison de consommables, accessoires et petits matériels informatiques pour les services de la Ville de Saint-Etienne, de Saint-Etienne Métropole et du CCAS - Convention de groupement de commandes - Approbation

Exercice du droit de préemption. Garage — lot 1 - sis 4 rue Cizeron 42000 Saint-Etienne appartenant à Elise Blanchardon. Décision de M. le Maire en date du 19 janvier 2021

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 8 chauffage, plomberie, sanitaires conclu avec lentreprise BENETIERE concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 18

Renouvellement de la convention avec lAgence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfaits Post-stationnement (FPS). - Approbation

Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 238 conclu avec lentreprise NEEL FRAISSE pour le marché subséquent n° 17 travaux de chauffage et ventilation du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel - Décision de M. le Maire en date du

Croix de lOrme — immeuble du 4 rue de la Béraudière à la Ricamarie - Convention de relogement entre Madame Catherine OPRIS, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Étienne. Décision de Monsieur le Maire en date du 12 janvier 2021

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 2 rue de Dunkerque 42 000 Saint Etienne appartenant à la SARL FMR. Délégation du droit de préemption urbain à Saint-Etienne Métropole. Décision de monsieur le maire en date du 05 janvier 2021

(PE) Accord — cadre n° 2017-287 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 3 menuiseries extérieures métalliques et métallerie - Marché subséquent n° 17 à intervenir avec lentreprise GIRAUDIER BOIS CREATION pour les travaux d

PE — Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec NOMOSPHERE pour ladministration, lexploitation, la maintenance des portails captif et statistique du wifi et acquisition de bornes wifi, accessoires et prestations asso

PE — Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec LUMIPLAN VILLE SAS pour la location/maintenance et hébergement de lapplication mobile de services à lusager MobiliSE - Marché en groupement de commandes - Décision de

PE Avenant n° 1 au marché n° 2020 — 058 conclu avec lentreprise LANA pour le marché subséquent n° 2 travaux de charpente couverture du centre d'animation de Rochetaillée - Décision de M. le Maire en date du 12 janvier 2021

Récapitulatif des décisions du 27/09/2021 au 22/11/2021

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2022 - Approbation

Requête en appel n° 21LY00254 déposée le 22 janvier 2021 devant la Cour Administrative dAppel de Lyon par M. Patrick TATOUX - Autorisation dester - décision de M. le Maire en date du 23 juin 2021

Désignation d’un représentant de la Ville afin de siéger au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle

Vœu du Conseil municipal sur la Liberté de la presse en Afghanistan

Récapitulatif des décisions du 28/06/2021 au 27/09/2021

C'oncours Commerce D'esign 2021 - Modification de la délibération n°2021.00046 du 25 j'anvier 2021 - Approbation

Contrat d'objectifs avec la société ASSE pour la saison 2021-2022 - Approbation

Dispositif Sainté Pass - Saison 2021-2022 - Conventions - Approbation

Mise en œuvre d’un télétravail normalisé hors période de crise à la Ville de Saint-Etienne - Approbation

PE — Programmation, organisation et production de la saison théâtrale de lOpéra - Marché à procédure adaptée à intervenir avec ART LIVE ENTERTAINMENT - Décision du Maire en date du 25 mai 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - GAMBA, OUDIN / MERABTI - Agression de MM. Guillaume GAMBA et Christophe OUDIN par M. Saadi MERABTI le 9 février 2020 - Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 20 mai 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - COEUR / BENMAMAR- Agression de M. Frédéric COEUR par M. Mayas BENMAMAR le 1er novembre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 20 mai 2021

Requête déposée le 14 avril 2021 devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Ali BELOUNNAS - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 19 juillet 2021

PE — Fourniture doutillage à main horticole pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec GUILLEBERT - Décision de M. le Maire en date du 17 mai 2021

Création d'un service c'ommun Affaires j'uridiques et c'ommande publique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Création d'un service c'ommun Assemblées entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 26 avril et du 28 juin 2021 - Approbation

Vœu du Conseil municipal relatif à la prise en compte financière des territoires urbains dans la compensation des pertes financières liées à la crise sanitaire

Récapitulatif des décisions du 26/04/2021 au 28/06/2021

PE — Maintenance des classeurs rotatifs de la Ville de Saint-Étienne - Accord-cadre à intervenir avec ELECTROCLASS - Décision de M. le Maire en date du 07 mai 2021

Colline de Villeboeuf - Hauts de l'opéra - Protocoles daccord entre la Ville de saint-Etienne et M. et Mme Valour, M. et Mme Hamouda, M. et Mme Lanouar et M. et Mme Cambi - Approbation

PE — FETE DU LIVRE 2021,2022, 2023 et 2024 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec lImprimerie Reboul (pour le lot 1) et Pacoret Version Originale (pour le lot 2) - Décision de M. Le Maire en date du 07 mai 2021

Convention de C'oopération D'écentralisée avec la Commune Urbaine de Toamasina (d'ite Tamatave) à Madagascar - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - SOULA / SATILMIS- Agression de M. Marc SOULA par M. SATILMIS le 11 décembre 2019. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 20 avril 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - GIBERT, PORTE / ALILI - Agression de MM. Julien GIBERT et Julien PORTE par M. Adel ALILI le 31 mars 2021 Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 20 avril 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - CHANAL, CHEYNE, GUEDON / mineur - Agression de MM. Hervé CHANAL, , Christophe CHEYNE et Alexandre GUEDON par un mineur le 20 juin 2020 Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 20 avril 202

Convention de gestion et d'utilisation des s'ites c'adrant la pratique de l'escalade sur la Réserve N'aturelle Régionale des Gorges de la Loire - Approbation

Reconduction du dispositif des Colos apprenantes pour lété 2021 - Approbation

Encadrement et coordination de la pause Méridienne - Approbation

Fusion entre le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne et lInstitut de Cancérologie Lucien Neuwirth à compter du 1er janvier 2022 - Avis

Règlement intérieur de la Commission Communale pour lAccessibilité - Approbation

Présentation du rapport 2020 de la Commission Communale pour lAccessibilité - Approbation

PE — Fourniture de vaccins - Marchés à procédure adaptée en 4 lots - Décision du maire en date du 7 avril 2021

PE — Avenant n° 1 au marché subséquent n° 40 (n° 2020-045) "Démolition au 78, rue Berthelot" avec lentreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 7 avril 2021

Création d'une D'irection commune des Affaires c'ulturelles entre la Ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole, création d'un service c'ommun des archives entre la ville de Saint-Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation

Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 22 et 31 mars 2021 - Approbation

Vœu du groupe communiste relatif au peuple Sahraoui

Récapitulatif des décisions du 31/03/2021 au 26/04/2021

Requête n° 2101611 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 4 mars 2021 par M. Jean-Pierre RASPILAIRE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 22 mars 2021

Requête n° 2100462 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 22 janvier 2021 par M. Foued GUILOUCHI - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 22 mars 2021

Requête en appel déposée devant la Cour Administrative dappel de Lyon par la Ville de Saint-Etienne contre le jugement du Tribunal administratif de Lyon du 7 décembre 2020 - N. GRENET - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 22 m

Requête n° 2100793 — 7 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Rachid OULAHAL - Autorisation dester- Décision de M. le Maire en date du 22 mars 2021

Convention type de partenariat et de mise à disposition des c'omposteurs dans le c'adre d'un projet c'ollectif de c'ompostage à Saint-Etienne - Convention tripartite - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - LOI / OLONA- Agression de Mme Stéphanie LOI par M. Jonathan OLONA le 8 novembre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 05 mars 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - TAÏB DUMAS FLANDIN IMBERDIS / AHAMADA- Agression de Mme Marine TAÏB, et MM. Jeremy, Anthony FLANDIN et Rémi IIMBERDIS par M. karim AHAMADA le 5 février 2021. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire

Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2021 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Mise à disposition d'un alternant CAMPUS 2023 - Coupe du monde de Rugby France - Approbation

Projet Capacity Sainté - Avenant n°1 au contrat de collaboration de recherche dans le cadre de la CIFRE - Avenant n° 1 à la convention CIFRE avec lANRT - Approbation

Accord cadre à bons de commande "Création et maintenance d'une web application pour la gestion de la précarité étudiante sur Saint Etienne" à intervenir avec lentreprise les Imageurs - Décision de M. le Maire en date du 05 mars 2021

Conseils de Quartier - Détermination de l'eurs périmètres et du règlement intérieur - Désignation des élus les c'omposant - Modification de la délibération n°289 du 16 n'ovembre 2020 - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne. Accident de trajet de Mme Aline MAY le 31 juillet 2018. Autorisation dester en justice. Décision de M. le Maire en date du 4 mars 2021

PE — Avenant n° 1 au marché subséquent n° 47 (n° 2020-079) "démolition de lancienne billetterie de la gare de Carnot" avec lentreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 17 mars 2021

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation de représentants de la Ville. - Modification de la délibération n°112 du 15 juillet 2020 - Approbation

PE — Renouvellement du pool de photographes externes pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole (reportages thématiques divers et photos instagram) - Accords cadre à intervenir avec les photographes Fabrice Roure, Pierre grasset, Photu

PE — Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint-Etienne - Marché subséquent n°1 à laccord cadre n° 2021-052 à intervenir avec la société ANTALIS FRANCE - Décision du Maire en date du 05 mars 2021

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification de la délibération n°110 du 15 juillet 2020 - Approbation

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein de France Urbaine

PE — Fourniture de machines dAtelier type FABLAB pour le site Explora (Parc Couriot) - Marché à procédure adaptée à intervenir avec Technologie Services (pour le lot 1) et Gamma Tec (pour le lot 2) - Décision de M. Le Maire en date du 2 mars 2021

Vœu sur la généralisation de lexpérimentation du remboursement de séance chez le psychologue

Récapitulatif des décisions du 25/01/2021 au 22/03/2021

PE — Fourniture de vaccins - Marché à procédure adaptée en huit lots - Décision du maire en date du 23 février 2021

Secteur du Pont Blanc - Avenant à la Convention détudes et de veille foncière à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et lEPORA - Approbation

5 rue Barrouin - Cité Berthiez - Transaction avec la société Morassuti - Approbation

Assignation devant le Tribunal Judiciaire de M. VICARI à lencontre de la Ville de Saint-Etienne - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 11 février 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - IMBERDIS, SOULA / Mineur - Agression de MM. Rémi IMBERDIS et Marc SOULA, par un Mineur le 14 mars 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 11 février 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - PORTE / BOUAZZA- Agression de M. Julien PORTE par M. Zine Eddine BOUAZZA le 5 décembre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 11 février 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - CLUZEL / MAKHLOUFI- Agression de Mme Laetitia CLUZEL par M. Willy MAKHLOUFI le 5 juin 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 11 février 2021

Désignation du représentant du Maire au sein de la fondation CHANTELISE. Arrêté en date du 23 avril 2021

Autorisation dester dans les instances n° 18LY03442 et 18LY03443 introduites devant la Cour Administrative dAppel de Lyon par la Société ENEDIS - Décision de M. le Maire en date du 29 janvier 2021

Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Technique Paritaire. Arrêté en date du 15 avril 2021

Désignation des représentants de la collectivité au sein des Commissions Administratives Paritaires. Arrêté en date du 15 avril 2021

PE — Marche daccompagnement méthodologique et logistique à la réorganisation des médiathèques - Marché à procédure adaptée à intervenir avec KPMG - Décision du Maire en date du 09 février 2021

Pacte de gouvernance de Saint — Etienne Métropole - AVIS

Vœu du Conseil municipal — La Ville de Saint-Etienne exige le maintien d’un service bancaire public de qualité

Assignation de la Ville de Saint — Etienne par la Société CDC GROUP devant le juge de lexécution du Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 02 février 2021

Affaire Ville de Saint — Etienne - ARCHER / GOMEZ- Agression de Mme Isabelle ARCHER par Mme Jeanne GOMEZ le 21 juin 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 02 février 2021

Voeu du Conseil municipal relatif au projet Hercule concernant EDF

Vœu du Conseil municipal s’opposant à la réforme des conseils de prud’hommes

Affaire Ville de Saint — Etienne - BERARDI, CHANAL, GAMBA, FERNAUD / SEL- Agression de MM. Pierre Fabien BERARDI, Hervé CHANAL, Guillaume GAMBA, Johnny FERNAUD par M. Emré SEL. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 02 fév

Vœu du Conseil municipal — Précarité des étudiants

Vœu du Conseil municipal relatif à l’agrément d’Anticor

PE — Achat de papier vierge pour le service reprographie de la Ville de Saint Etienne - Marché à intervenir avec INAPA et ANTALIS - Décision du maire en date du 01 février 2021

Vœu du Conseil municipal — Les violences faites aux femmes ne doivent pas obéir à une logique de marché - Préservons le numéro d’urgence 3919

Récapitulatif des décisions du 16/11/2020 au 25/01/2021

Avenant n° 1 à la convention doccupation temporaire du domaine public concernant les Before de Couriot - Changement de gérance - Décision de Monsieur le Maire en date du 28 janvier 2021

Action en revendication d'une œuvre dart - autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 22 janvier 2021

C'oncours Commerce D'esign 2021 - Approbation

Requête n°2009000 — 7 déposée le 11 décembre 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Sylvain MANTIONE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 22 janvier 2021

Requête n° 2009519 — 1 déposée le 31 décembre 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Jacques ARSAC et Mme Merboha ARSAC - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 22 janvier 2021

Création du visuel de lexposition temporaire « Le Ruban et lintime » - Marché à procédure adaptée à intervenir avec PHASME CREATION GRAPHIQUE- Décision du Maire en date du 25 janvier 2021

Recours devant le Conseil des Prudhommes - M. AMINI - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 15 janvier 2021

Marchés dachat de places de cinéma auprès des cinémas Megarama Alhambra, Megarama Le camion rouge et le Méliès dans le cadre des vœux du Maire 2021 - Décision de M. le Maire en date du

Service civique - Demande de renouvellement dagrément - Approbation

PE — Assistance architecturale - Accord cadre à procédure adaptée à intervenir avec larchitecte Les Ateliers (Christelle Chavana) - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2021

PE — Mise à disposition de panoramas de presse dématérialisés et d'un accès à une base darchives presse - Marché à procédure adaptée à intervenir avec ADAY - Décision du Maire en date du 12 janvier 2021

S'oins psychiatriques s'ans c'onsentement de Monsieur Aissa DRIKECHE

Modalités de tenue d'un Conseil municipal à distance - Abrogation de la délibération 2020.00073 du 29 avril 2020 - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - ARCHER, AULAGNIER, CHEYNE ET COEUR / Mineur - Agression de Mme Isabelle ARCHER et MM. Aurélien AULAGNIER, Christophe CHEYNE et Frédéric COEUR, par un Mineur le 4 janvier 2020. Autorisation dester en justice - Décisi

Réunions information implantation antennes-relais

Subventions France Nature Environnement

Convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique au niveau de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Création d'un nouveau Conseil C'onsultatif du Commerce de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Création d'un nouveau Comité C'onsultatif des Foires et Marchés de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 26 à intervenir avec la société BENETIERE pour les travaux de réfec

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 23 à intervenir avec la société NEEL FRAISSE pour les travaux de dé

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 24 à intervenir avec la société HERVE THERMIQUE pour les travaux de

Convention d'objectifs l'iant la Ville à l'Association Beaux L'ieux des Z'Arts - Approbation

Vœu du groupe le temps de l'écologie pour la paix en Ukraine

Vœu du groupe le temps de l'écologie relatif au soutien de la cause démocrate en Birmanie

PE — Marché subséquent n° 1 "Maîtrise d’œuvre des espaces publics - Aménagement du secteur Tarentaize - Quartier ANRU Tarentaize-Beaubrun" à laccord cadre n°2020-092 à intervenir avec lentreprise Villes et paysages - Décision de M. le Maire en date

Cité Éducative du quartier Tarentaize-Beaubrun - Projet pause Méridienne - Approbation

Assignation de la Ville de Saint — Etienne devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 56, rue Beaulier à Saint-Etienne

Voeu pour loi climat

Voeu eau pour vie pas profit

Voeu proposé par le groupe Le temps de l’écologie : Germain Collombet, Danielle Teil, Jean Duverger, Julie Tokhi, Olivier Longeon Pour la réouverture de la section « BOEN –THIERS » afin de rétablir la continuité interurbaine ferroviaire « LYON – SAIN

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 21 à intervenir avec la société SUPER pour les travaux de réfection

PE Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et daliments dappoint et location entretien de fontaines à eau pour le compte de la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et le Centre Co

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 20 à intervenir avec la société BENETIERE pour les travaux de réfec

(PE) Accord — cadre n° 2018-068 pour les travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) des bâtiments communaux 2018-2022 - Marché subséquent n° 22 à intervenir avec la société JUBAN MAISSE pour les travaux de ré

Arrêté de délégation durant labsence de Laura CINIERI du 6 au 27 août 2021 en date du 21 juillet 2021

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur ALMEIDA Paulo. Arrêté en d'ate du 17 mai 2021

Arrêté de délégation durant labsence de M. Berger du 13 au 24 mai 2021. Arrêté en date du 07 mai 2021

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur ALMEIDA Paulo

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DUCLOS Christophe et Madame LE COZ Sophie. DPSCM. Arrêté en date du 23 avril 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances). Arrêté en d'ate du 23 avril 2021

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de Pâques 2021. Date de larrêté le 02 avril 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'URAND Frédéric 9ème Adjoint - Arrêté du 01 avril 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BERGER J'ean-Pierre 3ème Adjoint - Arrêté du 01 avril 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ABICH S'iham 2ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-EST (N°20-21-22) - Arrêté du 01 avril 2021

Prix et qualité du service de l'eau potable et du service assainissement collectif et non-collectif 2019 - Rapports - Information du Conseil municipal

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°15-16-17-18-19) et ROCHETAILLEE - Arrêté du 01 avril 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame PEYCELON N'icole 6ème Adjoint - Arrêté du 01 avril 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame J'ODAR Christiane 12ème Adjoint - Arrêté du 01 avril 2021

Délégation de s'ignature aux Responsables de service au s'ein de la D'irection Ressources Humaines - S'ébastien CHATANAY. Arrêté en d'ate du 19 février 2021

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de février 2021. Arrêté en date du 04 février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BOUCHER L'ionel 21ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Arrêté de délégation durant labsence de Mme MICHAUD-FARIGOULE du 01 au 05/03/2021. Arrêté en date du 09 février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame J'USSELME D'elphine 20ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur L'IOGIER Claude 19ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHAMBE D'enis 17ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame MASSON Brigitte 16ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'ALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°1-2-3-4). Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers C'entre ville (N°6-7-8). Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BUFFARD Marie-Christine 12ème Adjoint. Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur KEFI-J'EROME S'amy 13ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°5-9-10-11-12-13-14). Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame S'EMACHE N'adia 10ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'URAND Frédéric 9ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame MICHAUD-FARIGOULE Christiane 8ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame PEYCELON N'icole 6ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Mise à disposition partielle de service, direction Développement Durable et Energies - Convention - Approbation

Délégation de fonctions et de s'ignature: Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur C'ORRIERAS Paul 7ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora 4ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BERGER J'ean-Pierre 3ème Adjoint- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°15-16-17-18-19) et ROCHETAILLEE- Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ABICH S'iham 2ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-EST (N°20-21-22)Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame AUBOURDY N'icole 18ème Adjoint Arrêté en d'ate du 1er février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur ARTIGUES Gilles Premier Adjoint. D'ate de l'arrêté le 01 février 2021

Délégation de fonction et de s'ignature à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal D'élégué

Délégation de fonction et de s'ignature à M. Olivier L'ONGEON, Conseiller Municipal - Officier d'état c'ivil

Création poste chef projet Pépinière Quartiers Fertiles

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Convention avec la L'igue de l’enseignement et l’Education N'ationale et des volontaires en service c'ivique dans les écoles publiques stéphanoises maternelles et élémentaires - Approbation

Direction Relation citoyenne - Revalorisation du montant de lindemnité liée à lastreinte mariage - Approbation

Retour à la durée annuelle du travail de 1607h, en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 - Approbation

Convention de mise à disposition d'un C'onservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2022-2024 - Approbation

Convention de mise à disposition de Mme B.CUDA LAFFAY, agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de M. Guy SANNER, agent de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Voeu proposé par le groupe Le Temps de l’Ecologie, le groupe Saint-Etienne Demain et le groupe communiste, concernant l'accueil et la prise en charge des exilé·es dAfghanistan

Voeu du groupe communiste sur l’accueil inconditionnel des Afghans sur le sol français

Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation

Demande dadhésion à la Charte départementale des places d'insertion professionnelle dans la Loire - Approbation

Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Autorisation de la démarche et candidature au fonds dexpérimentation - Approbation

Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation

Création de postes - Direction Santé Publique, Seniors, Solidarité - Approbation

Avenant n°1 à la convention de service commun de la direction des Ressources humaines - Approbation

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l’état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle pour les agents municipaux de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal dAction Sociale et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Vi

Convention Cadre de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et Pôle emploi sur le champ du développement économique insertion et emploi sur la Ville de Saint-Etienne 2021-2023 - Approbation

Mise à disposition d’une partie des services de la Direction Cadre de vie de la Ville de Saint-Etienne au profit de la Métropole de Saint-Etienne dans le cadre de lexploitation du stade Geoffroy-Guichard - Approbation

Cite Educative Tarentaize-Beaubrun de la Ville de Saint-Etienne - Recrutement d'un Educateur de Jeunes Enfants - Contrat de travail de projet - Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Subvention - Approbation

Recrutement d'un chargé de mission Coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Contrat de travail de projet - Approbation

Renouvellement de la convention tripartite avec le Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et Saint-Etienne Métropole pour la période 2021- 2023 - Approbation

Direction des Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de La Talaudière - Approbation

Direction des ressources humaines - Renouvellement de la convention socle commun de compétences auprès du CDG 42 - Approbation

Création service commun Direction des Ressources humaines Ville de Saint-Etienne - Saint-Etienne Métropole - Approbation

Mise en place du forfait mobilités durables - Approbation

Adhésion à l'Association du Gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes-cotisation annuelle 2021. Décision de M. le Maire en date du 2 mars 2021

Convention de mise à disposition de M. Virgile TARDY, agent de Saint-Étienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Mise à jour des vacations aux Affaires culturelles - Approbation

Attribution de la prime Grand âge aux personnels aides soignants des établissements pour personnes âgées gérés par le CCAS de la Ville de Saint-Etienne (EHPAD et résidences autonomie) - Approbation

Période de Préparation au Reclassement (P.P.R) - Autorisation de mise en œuvre - Convention et avenant - Maintien Régime Indemnitaire - Approbation

Plan de formation 2021-2023 - Approbation

Établissement des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et à la promotion et valorisation des parcours professionnels. Date de larrêté le 25 janvier 2021

Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes - année 2019

Renouvellement et actualisation de la Convention réglementant le déport des images du Centre de Supervision Urbain (CSU) de la Ville de Saint-Étienne vers les salles de commandement de la Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) et du

Avenant au marché n°2019 — 409- Formation relatives à la sécurité du personnel de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole, Décision du Maire en date du 07 juin 2021

Adhésion à lInstitut du Risque Majeur (IRMA) - Renouvellement - Décision de M. le Maire en date du 20 avril 2021

Dépénalisation du stationnement payant — Ville de Saint-Etienne - Rapport annuel 2020

PE — Avenant n°1 aux marchés n°2020-006 et 2020-007 relatif à lachat de tenues vestimentaires, équipements et chaussures pour la police municipale et services annexes de la Ville de Saint Etienne conclu avec SENTNEL - Avenant de transfert de marché à

Commissions municipales - Désignation des membres - Modification de la délibération n°262 du 16 novembre 2020 - Approbation

Convention d'adhésion au service Hygiène et sécurité au travail du C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Arrêté en date du 15 avril 2021

Délégation de fonctions : ZADRA C'atherine Conseillère municipale d'éléguée - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : RICCIARDI L'aurence Conseillère municipale d'éléguée - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : PEREZ Marie — Jo Conseillère municipale d'éléguée - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : MANIN D'ominique Conseillère municipale d'éléguée - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : GOUTELLE Marie-Eve Conseillère municipale d'éléguée - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation d'Officier d'Etat c'ivil à Mme Véronique FALZONE, Conseillère Municipale D'éléguée. D'ate de l'arrêté du 02 avril 2021

Vœu du Conseil municipal concernant la loi de sécurité globale et ses incidences sur les libertés individuelles et l'égalité républicaine en matière de droit à la sécurité

Arrêté portant mesures sanitaires visant à freiner la propagation du virus du COVID 19 sur le territoire communal

Délégation d'Officier d'Etat c'ivil à Mme C'atherine GROUSSON , Conseillère Municipale D'éléguée. Arrêté en d'ate du 10 mars 2021

Délégation de fonction et de s'ignature à Mme Cyrine MAKHLOUF, Conseillère Municipale D'éléguée. Arrêté en d'ate du 04 février 2021

Délégation de fonctions : KANE D'iarra Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : REGEFFE Brigitte Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : FALZONE Véronique Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : GROUSSON C'atherine Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : RIOU Anne — S'ophie Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : MANIN D'ominique Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : GOUTELLE Marie-Eve Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : ZADRA C'atherine Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : MAKHLOUF Cyrine Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : PEREZ Marie — Jo Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions et de s'ignature : C'INIERI L'aura Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : RICCIARDI L'aurence Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : ZOFFO Maryse Conseillère municipale d'éléguée. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021 - Approbation

PE — Création et déclinaison de lidentité visuelle de lOpéra de Saint-Etienne - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MATT DESIGN ET COMMUNICATION - Décision du Maire en date du 16 mars 2021

Election d'une nouvelle adjointe au Maire suite démission - Approbation et élection

Délégation Officier d'Etat c'ivil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué pour le mariage du 05/06/21. Arrêté en d'ate du 23 avril 2021

Délégation Officier d'Etat c'ivil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué pour le mariage du 29/05/21. Arrêté en d'ate du 23 avril 2021

Délégation de fonctions : BAKLI Abdelouahb Conseiller municipal d'élégué - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : J'OUFFRE L'ionel Conseiller municipal d'élégué - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : KARULAK Robert Conseiller municipal d'élégué - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : KOTCHIAN J'ean-Pierre Conseiller municipal d'élégué - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : N'ITCHEU Thierry Conseiller municipal d'élégué - Arrêté du 02 avril 2021

Délégation de fonctions : PENTECOTE Tom Conseiller municipal d'élégué - Arrêté du 02 avril 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2021 - Approbation

Présidence du Comité Technique Paritaire – Modification de larrêté du 24 septembre 2020 portant désignation des membres du comité technique. Arrêté en date du 29 mars 2021

Délégation Officier d'Etat c'ivil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué. D'ate de l'arrêté le 23 mars 2020

Arrêté modificatif n°2 de larrêté 2021.00056 portant délégation Officier dEtat civil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal délégué. Date de larrêté le 16 mars 2021

Arrêté modificatif de larrêté 2021.00056 portant délégation Officier dEtat civil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal délégué. Arrêté en date du 05 mars 2021

Délégation Officier d'Etat c'ivil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 05 mars 2021

Délégation Officier d'Etat c'ivil : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 19 février 2021

Délégation de fonctions : HALLARY Georges Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : DE ALMEIDA Gabriel Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : PHROMMALA Jacques Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : C'ORNUT J'ean — N'oël Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : N'ITCHEU Thierry Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : PENTECOTE Tom Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : GUARINOS Jacques Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : KARULAK Robert Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : BAKLI Abdelouahb Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation de fonctions : KOTCHIAN J'ean-Pierre Conseiller municipal d'élégué. Arrêté en d'ate du 2 février 2021

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - Modification de la délibération 2020.00092 du 15 j'uillet 2020 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020 - Approbation

Avenant convention occupation Stade Guichard - Rochelemagne

Avenant convention occupation Stade Guichard - Montagnon

Avenant convention occupation Stade Guichard - Karatas

Avenant convention occupation Stade Guichard - Joly

Avenant convention occupation Stade Guichard - Hocini

Avenant convention occupation Stade Guichard - Gay-Pellier

Avenant convention occupation Stade Guichard - Diana

Avenant convention occupation Stade Guichard - Carpinteiro

Avenant convention occupation Stade Guichard - Cotte

Avenant convention occupation Stade Guichard - Hyvernat

Avenant convention occupation Stade Guichard - Soldat

Subventions vie sportive

Extension du service commun de la Direction Sports, Loisirs et Vie sociale entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Subventions vie sportive

PE — Avenant n°1 au marché 2017-409, Transport de personnes ne se déplaçant pas en fauteuil roulant, décision de M. Le Maire en date du 23 avril 2021

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation

Création d'un service c'ommun Sports, L'oisirs, Vie sociale entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

PE — Marché à procédure adaptée Réfection de létanchéité du gymnase des Ovides, 10 Rue des Ovides à intervenir avec les entreprises Freyssinet pour le lot 1 (renforcement charpente métallique) et Soprema pour le lot 2 (Etanchéité) - Décision de M. l

Vœu du Conseil municipal : Reconnaître la place centrale de la pratique sportive dans nos vies

Accueil et organisation d'un tournoi international de tennis féminin à la salle omnisports du parc François Mitterrand. Décision de M. le Maire en date du 10 mars 2021

(PE) Fourniture et livraison d’engrais organique pour sols sportifs gazonnés. Marché à procédure adaptée à intervenir avec NATURALIS, 4 boulevard de Beauregard 21604 Longvic. Décision de M. le Maire en date du 09 février 2021

Ecoles municipales des sports — marchés de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour les saisons sportives 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023. Décision de Monsieur le Maire en date du 1er février 2021

Incendie des vestiaires du Stade Eric Thellyère (Biorange) – Acceptation de lindemnisation - Décision de M. le Maire en date du 15 janvier 2021

Convention d'objectifs avec le Comité Territorial Montagne Escalade - S'aisons sportives 2021-2024 - Approbation

(PE) Étude de programmation pour la rénovation de la piscine Raymond Sommet, 35 Boulevard Jules Janin - Décision de M. le Maire en date du 13 janvier 2021

Soutien aux bailleurs sociaux

Soutien revendications sages-femmes

Conventions objectifs quadripartites Centres sociaux

Convention objectifs Ligue Enseignement

Subventions lutte contre discriminations

Subventions accessibilité handicap

Recrutement d'un Chargé de mission Coordination du Conseil Local en Santé Mentale - Convention de coopération et de gestion 2021-2022 - Approbation

Convention de service commun de la direction Accessibilité-handicap, ville inclusive et Lutte contre les discriminations - Approbation

PE — Lutte contre la chenille processionnaire: prévention, traitement et régulation des corvidés - Marché à procédure adaptée - Décision du maire en date du 21 juin 2021

Charte prévention expulsions locatives

Protection sociale complémentaire - Modalités de la participation de l’employeur - Approbation

Protection sociale complémentaire - Choix d’un prestataire pour le contrat collectif en complémentaire santé - Approbation

Avenant n°1 au marché n°2020 — 459, Prestations pour les trajets domicile-travail ou trajets professionnels pour les agents en situation de handicap, décision de M. le Maire en date du 26 avril 2021

PE — Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Décision du Maire en date du 06 avril 2021

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - été 2021 - Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites avec les C'entres s'ociaux, la C'aisse d'Allocations Familiales, le Conseil Départemental et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Réseau francophone des villes amies des aînés - Convention de partenariat pour l'organisation à Saint-Étienne du Colloque annuel et de lAssemblée générale de l'association - Approbation

Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne auprès de la Commission Départementale de lEmploi et de lInsertion (CODEI)

Voeu mise à l'abri jeunes recours

Programme Villes amies des aînés de lOrganisation Mondiale de la Santé - Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés - Règlement de la cotisation annuelle. Décision de M. le Maire en date 17 février 2021

Désignation d'un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne auprès de la Commission Départementale de lEmploi et de lInsertion (CODEI). Arrêté en date du 06 mai 2021

Protection sociale complémentaire - Convention de mise à disposition de statistiques relatives à la population retraitée - Approbation

Protection sociale complémentaire - Cahiers des charges en santé et en prévoyance - Approbation

Protection sociale complémentaire - Mandat donné par la Métropole Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Etienne pour la passation d'un appel doffre commun en vue d'un conventionnement en santé - Approbation

Arrêté fixant composition du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de la commune de Saint-Étienne. Arrêté en date du 15 avril 2021

Mise à disposition locaux Association Portugais Loire

Soutien avocats défense secret professionnel

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association Comité français pour Yad Vashem - Approbation

Convention d'objectifs et de partenariat avec l'association Ecole des XV - Approbation

Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, le C.C.A.S., le Département de la Loire et la C.A.F - Approbation

Vœu du Conseil municipal sur le Soutien de la demande de SOS Médecins dêtre intégré à lavenant n°9

Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Convention de partenariat Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Convention de partenariat et dintérmédiation avec l'association Unis-cité pour la mise à disposition de services civiques - Approbation

Convention de partenariat avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires - Permanence de Psychologues - Approbation

Vœu relatif au soutien des 10 propositions de SOS Autisme France

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) - Approbation

Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Postes de psychologues - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations - Approbation

Renouvellement titre Ville amie enfants Unicef

Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 - Actions nouvelles - Avenant 2021 - Approbation

Crèches et jardins denfants municipaux - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation

Animation et encadrement du conseil municipal des enfants - Marché à procédure adaptée à intervenir avec lEspace Boris Vian - Décision en date du 26 avril 2021

Accueil de loisirs périscolaire année 2021-2022 - Approbation

Vœu du Conseil municipal — Vaccination des personnels qui travaillent dans les écoles, collèges, lycées et crèches

Fusion administrative des écoles maternelle et élémentaire Terrenoire bourg - Approbation

Crèches et jardins denfants municipaux - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Renouvellement - Approbation

Arrêté de fonctionnement des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans de la Ville de Saint-Etienne. Arrêté en date du 29 janvier 2021

Accompagnement denfants porteurs de handicap sur le temps méridien par un éducateur de l'association EURECAH - Convention - Approbation

Organisation de la semaine scolaire - Approbation

Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges - Modification de la délibération n°111 du 15 juillet 2020 - Approbation

Désignation de représentants au sein de l'Université Jean Monnet

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2020/2021 - Approbation

Rue Poylo - Copropriété Parc Duché - Cession de places de stationnement au profit de la SCI Chloé - Approbation

(PE) Fourniture de vélos tout terrain pour l'école de cyclisme de la ville de Saint-Etienne - Marchés à procédure adaptée à intervenir pour les lots 1,2,3 et 4 avec DECATHLON PRO 4, boulevard de Mons 59650 VILLENEUVE D’ASCQ - Décision de M. le Maire

Contrats de projet - Médiation Numérique - Approbation