1 juillet 2020

4 rue Paul Langevin. Mise à disposition de locaux à l'Association des Parents dElèves des Ecoles de Janon. Convention. Décision de M. le Maire en date du 07 janvier 2021

8 place du Château — Rochetaillée. Mise à disposition de locaux au FOYER DES JEUNES ET DEDUCATION POPULAIRE DE LA METARE (FJEP). Convention. Décision de M. le Maire en date du 07 janvier 2021

7 montée du Quart — Rochetaillée - ex presbytère. Mise à disposition de locaux au FOYER DES JEUNES ET DEDUCATION POPULAIRE DE LA METARE. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 07 janvier 2021

6A place du Château — Rochetaillée. Mise à disposition d'un logement à Monsieur et Madame ARBITE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 décembre 2020

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL EQOFLUIDS FRANCE. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 24 décembre 2020

1 rue de lInformatique. Mise à disposition de locaux à lEURL PF INDUSTRIES. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 24 décembre 2020

Cession de matériels et véhicules réformés et en l'état à l'entreprise GATT François - Décision de M. le Maire en d'ate du 22 décembre 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS FILCCAR. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS SAFAMEDICA FRANCE HEALTH CARE. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020

74 rue des Aciéries — 3 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à LECOLE NATIONALE DINGENIEURS DE SAINT-ETIENNE (ENISE). Convention doccupation. Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020

Convention d'occupation du d'omaine public accordée à la S.A.R.L. MG pour la mise à disposition de huit c'ellules c'ommerciales dans le c'omplexe des Ursules - Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 30 décembre 2020

Pass Loisirs Séniors 900 places spectacle LE PLUS GRAND CABARET

Musée Art et Industrie prêt objets musée Dauphinois Grenoble

15 rue Henri Gonnard — ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Mme Cécile VAN DER HAEGEN. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 D2CEMBRE 2020

Acquisition projecteurs asservis LEDs Opéra Saint-Étienne

Contrat location décors costumes Les Pêcheurs de perles

Installation, présentation et démontage de lexposition « du noir à lor » au musée de la mine du 15 juin au 30 août 2021 - Marché à intervenir avec M. CANIATO - Décision de M. le Maire en date du 17 décembre 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Madame Julie JOANOU-ROYER pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsi

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Madame Ngéla WAMBA pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux au Club Esperanto de Saint-Etienne. Convention. Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2020

59 boulevard Valbenoîte. Mise à disposition de locaux à la SARL TEKAP. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 10 décembre 2020

D'élivrance de concessions de c'imetières - Décision de M. le Maire en d'ate du 9 décembre 2020

Maison de la Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire - Lieu-dit Condamine Saint Victor sur Loire. Mise à disposition de locaux à l'association France Nature Environnement Loire (FNE LOIRE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 29

Magasin n°12 — 14 sous arcades Hôtel de Ville rue Wilson. Mise à disposition d'un local à BRIN DE CUIVRE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 11 décembre 2020

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV). Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 décembre 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Jérôme GAY-PELLIER pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Mon

Avenant n° 3 à la convention doccupation du domaine public accordée à M. Jean-Paul VIGNAL - Exonération partielle de la redevance 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 décembre 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Frédéric JOLY pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur

Croix de lOrme — immeuble du 4 rue de la Béraudière sur la Ricamarie - convention de relogement entre M. Steve Rebaud, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Étienne. Décision de M. le Maire en date du 08 décembre 2020

Annulation mise à disposition de la résidence Tardy - Accueil dartistes cubains mobilisés autour d'une création, «Un fils de Constantine » - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 décembre 2020

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Le Béotien. Décision de Monsieur le Maire en date du 10 décembre 2020

Action Culturelle — Salle de lUsine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour l’Association La Laverie. Décision de Monsieur le Maire en date du 10 décembre 2020

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association POSITIVE EDUCATION. Convention. Décision de M. le Maire en date du 9 décembre 2020

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de M. le Maire en d'ate du 27 n'ovembre 2020

Parking Hôtel de Ville — Location d'une place de stationnement supplémentaire. Avenant n°2 au contrat intervenu avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020

Lieu — dit "Puits Voisin" - St Victor sur Loire. Mise à disposition d'une aire de stockage extérieure à la SAS ROGER MARTIN RHONE-ALPES. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020

27 place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux au PIMMS-MS LA COTONNE-MONTFERRE (POINT INFORMATION MEDIATION MULTI SERVICES-METROPOLE STEPHANOISE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020

45 boulevard Jules Janin. Mise à disposition de locaux à l'association SPORTS DE GLACE STEPHANOIS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020

Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux. Avenant n°6 portant prolongation à la convention de mise à disposition avec la SAS SOFODA VITDIS. Décision de M. le Maire en

1 et 3 allée des Frères Gauthier — Complexe gymnique stéphanois. Mise à disposition de locaux au Pôle France Gymnastique de Saint-Etienne. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020

Médiathèque – Résidence décriture 2021 – demande de subvention pour l'accueil de lauteure Irina TÉODORESCU - Décision de M. Le Maire en date du 18 novembre 2020

Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2021 pour les travaux de rénovation du musée d'Art et d'Industrie - Décision de M. le Maire en d'ate du 18 n'ovembre 2020

Action culturelle — Demande de subvention pour la manifestation "De lécrit à lécran et vice versa" - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 novembre 2020,

Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2021 pour le Puits C'ouriot / Parc Musée de la mine - Décision de M. le Maire en d'ate du 18 n'ovembre 2020

28 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association LYRICA PAYRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 novembre 2020

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Association "Théâtre de lIncendie" jusqu'au 31 août 2021. Décision de M. le Maire en date du 17 novembre 2020

Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2021 pour le musée d'Art et d'Industrie - Décision de M. le Maire en d'ate du 18 n'ovembre 2020

Archives Municipales — demande de subvention auprès de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 novembre 2020

C'onservatoire Massenet – Demande de subventions auprès de l'Etat et du Conseil Départemental

Cinémathèque Municipale — Demande de subvention au titre du programme national de numérisation et valorisation des contenus culturels 2020 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire

Quartier Montplaisir — 44 rue de Terrenoire - convention de relogement entre M. Dominique MURE, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 04 novembre 2020

59 boulevard Valbenoite. Mise à disposition de locaux à la SARLCREEE-LESSENTIEL BY COTE CREA. Avenant n°2 portant redistribution des surfaces et changement de dénomination. Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à lEURL PF INDUSTRIES. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 05 novembre 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL EQOFLUIDS FRANCE. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 05 novembre 2020

Convention de mise à disposition de locaux - Association Regards et Mouvements pour la rue de la Barre - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 novembre 2020

Musée Art et Industrie — avenant à la convention de prêt d'un tigre du Bengale par la Ville de Grenoble - Décision de M. le Maire en date du 17 novembre 2020

Dépôt de permis de démolir pour la boule du Bessard 33 rue de Molina - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2020

Action culturelle — Salle de lUsine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour l'Association Canticum Novum. Décision de M. le Maire en date du 29 octobre 2020

Action culturelle — Salle de lUsine rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour la Compagnie La Neige est un Mystère. Décision de M. le Maire en date de 29 octobre 2020

1 allée des Frères Gauthier. Mise à disposition de locaux à l'association INDEPENDANTE STEPHANOISE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 octobre 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 20 décembre 2018 accordée à Monsieur Fredy COSTE pour lexploitation d'un manège denfants Place de lHôtel de Ville - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Maurizio DIANA pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Bertrand SOLDAT pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Zuftu KARATAS pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 -

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Stéphane ARDORE pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public en date du 20 juin 2019 accordée à Mme Myriam Mesnier-Bobrzyk, gérante de la Société O Sucr'et Salé - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2019 - Décision de

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 22 août 2019 accordée à Monsieur Fredy COSTE pour lexploitation d'un petit train sur rails au Parc de lEurope - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public du 20 mai 2019 accordée à Monsieur Laurent BUISSON pour lexploitation d'un kiosque Place du Peuple - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public du 3 mars 2015 accordée à Monsieur Maurizio DIANA lexploitation d'un snack à Saint-Victor-sur-Loire - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de

Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public du 2 mars 2015 accordée à Madame Nadine DECHANDON pour lexploitation d'un snack à Saint-Victor-sur-Loire - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décisi

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Djamaï BENBAKIR pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public en date du 13 septembre 2020 accordée à M. Sébastien COTTE pour un emplacement aux abords du stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public -

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Mohand HOCINI pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur David CARPINTIERO pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Mons

Convention de mise à disposition de locaux - Association Le travail de la nuit pour la rue de la Barre - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Convention de mise à disposition de locaux - Association la Laverie pour la Rue de la Barre - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Convention de mise à disposition de locaux pour l'association La Laverie, résidence dartistes située au 2 rue des Ferrandiniers - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Convention de mise à disposition de locaux pour l'association La Laverie au 6 rue de la Barre - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Opéra — Contrat de mise a disposition temporaire de materiel doeuvre musicale – Editions Leduc - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Opéra — convention d'utilisation d'un édifice cultuel pour une manifestation culturelle - Cathédrale Saint-Charles - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Salle Jeanne d’Arc sise 16, rue Jean — Claude Tissot - Convention de mise à disposition pour le Festival International de Jazz - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Salle de lUsine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Maintes et une fois - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Action Culturelle — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie R/O - du 1er au 6 octobre 2020 pour le spectacle "Théâtre" - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Convention de mise à disposition de locaux - accueil dartistes cubains mobilisés autour de la création « Un fils de Constantine ». Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020

Convention de mise à disposition de locaux rue H.Gonnard - partenariat avec les amis du MAMC - M.Grand - Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2020

Impasse Grua Rouchouse. Mise à disposition d'une parcelle communale à LASSOCIATION DU BOIS DAVAIZE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

Impasse Grua Rouchouse lieu — dit "Chez Cantin". Mise à disposition d'une parcelle de terrain à Monsieur Mohamed BENHASSINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE RHONE ALPES. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020

35 B boulevard Jules Janin. Mise à disposition de l'espace restauration piscine Raymond Sommet. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS TELYP VRD. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'une parcelle à Monsieur Mickaël GEORGES. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

Impasse Grua Rouchouse lieu — dit "La Roche". Mise à disposition d'une parcelle de terrain à Monsieur Mohamed BENHASSINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

27 rue de la Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LA BRICOLEUSE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

Rue Paillard — réservoirs de la Dame Blanche. Mise à disposition d'un terrain à M. Vincent PICHOT. Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 novembre 2020

Avenant n° 11 à la convention doccupation du domaine public du7 juin 1999 accordée à la S.A.R.L. EnvyCrousty. Prolongation de lautorisation et exonération d'une partie de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le M

Avenant n° 3 à la convention doccupation du domaine public du 7 mai 2009 accordée à Monsieur Jean-Claude Coraud - Prolongation de lautorisation et exonération partielle de la redevance doccupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le M

Avenant n° 7 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Didier MEUNIER - Prolongation de lautorisation et exonération partielle de la redevance 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du

Avenant n° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à M. Aurélien DELORME, pour un droit damarrage au ponton "K" au Port de Saint-Victor-sur-Loire - Exonération partielle de la redevance 2020 - Décision de M. le Maire en date du 14

4 rue Léon Nautin. Mise à disposition de locaux au COMPTOIR DU PECHER. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Editions Mario Bois - partitions de Bizet "Les pêcheurs de perle" n°2 et récit et duo - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 octobre 2020

3 allée Richard Wagner. Mise à disposition de locaux à la SASU COLAS RHONE-ALPES AUVERGNE. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020

Amicale laïque de Bizillon — Convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la Vile de Saint-Etienne, La Ligue de lEnseignement de la Loire et lAmicale laïque de Bizillon. Décision de M. le Maire en date du 12 octobre 2020

28 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association TERRAIN DENTENTE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020

28 rue Polignais. Mise à disposition de locaux au CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ASSOCIATIONS FAMILIALES LAIQUES DE LA LOIRE (CDAFAL 42). Convention. Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020

2 rue des Ferrandiniers. Mise à disposition d'un appartement à l'association DYPTIK. Convention. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020

17 bis rue Benoît Malon. Mise à disposition de salles communes partagées à l'association ENSEMBLE ORCHESTRAL TELEMANN. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020

Quartier la Rivière — 31 rue des Forges - convention de relogement entre M. Christian LASSAGNE, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS ROGER MARTIN RHONE ALPES. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020

1 rue de lInformatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à lantenne ligérienne du MEDEF (Mouvement Des Entreprises de France). Bail civil. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020

4 rue Léon Nautin. Mise à disposition de locaux à Monsieur Daniel TORRILHON. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 12 octobre 2020

Opéra — Contrat de don de matériel – Grand Théâtre de Genève - décision de Monsieur le Maire en date du 7 octobre 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS TECHNIQUES DE SONDAGE ET TESTS - TEST. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 06 octobre 2020

17 bis rue Benoît Malon. Mise à disposition de salles communes partagées à l'association LA CHORALE DES AMIS REUNIS. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 2 octobre 2020

8 rue Barra. Mise à disposition de locaux à LINSTITUT REGIONAL POUR LES METIERS DART ET DE LA CREATION CONTEMPORAINE CENTRE DE RESSOURCES ET DE FORMATION (IRMACC). Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 2 octobr

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 - Ancienne école des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Manuel GRAND. Convention. Décision de M. le Maire en date du 2 octobre 2020

3 rue Méhul. Mise à disposition de salles communes partagées à LASSOCIATION DES RADIESTHESITES. Avenant n°2 de prorogation. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020

38 rue de la Ville. Locaux mis à disposition à la Ville de Saint-Etienne par Monsieur Gilles PICHON. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020

3 rue Méhul. Mise à disposition de salles communes partagées à LASSOCIATION VACANCES LOISIRS (AVL). Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020

26 rue Burd'eau — stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE MASCULIN HANDBALL (SAMHB). Convention. Décision de M. le Maire en date du 2 octobre 2020

Parking Hôtel de Ville — Location de 8 places de stationnement supplémentaire. Avenant n°1 au contrat intervenu avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020

Convention de mise à disposition — VEHICULE C'ENTRE DE D'ISTRIBUTION URBAIN. Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 29 s'eptembre 2020

17 rue Etienne Dolet. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2020

Quartier Tarentaize Beaubrun — 16 rue SOLEYSEL - convention de relogement entre M. Sami BOZBIYIK, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de . le Maire en date du 24 septembre 2020

Convention de mise à disposition de la Salle des Cimaises à lAssaut de la menuiserie - Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2020

Action culturelle — Compagnie Parole en Acte - convention de mise à disposition de locaux rue de la Barre période du 28 juin au 5 juillet et du 9 au 16 août 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020

PE — Marché de numérisation des fonds patrimoniaux et des collections des musées de la Ville de Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020

Kiosque à fleurs — Place Jean Jaurès - Avenant n° 6 à la convention doccupation du domaine public en date du 8 novembre 2010 accordée à M. Didier Meunier. Décision de M. le Maire en date du 23 septembre 2020

Rue Momey — Mise à disposition d'un terrain à M. SAGNOL Christian. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2020

47/49 rue Gauthier Dumont — Centre d'activités de Montplaisir. Mise à disposition de locaux à la SARL FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE (FCH). Avenant n°2 au bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 23 septembre 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Editions Tonos Music Publishing - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020

Convention de mise à disposition de locaux - résidence dartistes située au 2 rue des Ferrandiniers pour l'association Litecox - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020

Parc Jean — Marc - Avenant n° 6 à la convention doccupation du domaine public du 02 mai 1994 accordée à Monsieur Bouchet Patrick-Olivier - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2020

Espace Restauration — Base de Saint-Victor-sur-Loire - Avenant N°1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Madame Nadine DECHANDON - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2020

Espace de restauration — Base Nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Avenant N° 1 à la convention doccupation du domaine public accordée à Monsieur Maurizio DIANA gérant de la SARL Palermo - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2020

Action culturelle — Convention de mise à disposition à l'association Kino 3000 d'une résidence dartistes du 5 au 13 septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du septembre 2020

7 place du Forum — Immeuble le Capitole. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2020

Convention de mise à disposition de lamphithéâtre de l'université Jean Monnet pour la journée de pré-rentrée des agents Petite enfance du 31 août 2020 - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2020

PE — Edition du catalogue de lexposition temporaire Ruban et intime (titre provisoire) au Musée dArt et dIndustrie - Marché à procédure adaptée à intervenir avec Editions courtes et longues - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Convention de mise à disposition de locaux CNL - 35e Fête du Livre. Décision de Monsieur le Maire en date du 8 septembre 2020

Convention d'occupation du d'omaine public - Titre onéreux - Fête du Livre. Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 8 s'eptembre 2020

Convention d'occupation du d'omaine public - Titre gracieux - Fête du Livre. Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 8 s'eptembre 2020

Complexes sportifs Parcs de Méons et Etivallière. Mise à disposition de courts de tennis et locaux à l'association TENNIS CLUB DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 4 septembre 2020

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'un terrain à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 4 septembre 2020

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 4 septembre 2020

Avenant à la convention de prêt d'un tigre du Bengale par la Ville de Grenoble - Décision de Monsieur le Maire en date du 8 septembre 2020

Convention de prêt à titre gratuit de lexposition itinérante "De ville en village, Casino en cartes postales » du musée dart et dindustrie à divers établissements et abrogation de la convention avec la Cité des Aînés de la décision G9202912 du 31

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association PRESENCE DE LA GRECE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 aout 2020

19 allée François Adrien Boieldieu. Mise à disposition de locaux à la SARL ATMOSPHERE AGENCEMENT. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL AURUS. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la S.A.S. ADES TECHNOLOGIES. Avenant n°2 portant exonération de loyer. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la S.A.S. ADES TECHNOLOGIES. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

3 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à l'association LA SAS TECHNIQUE DE SONDAGE ET TESTS - TEST. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

59 boulevard Valbenoîte. Mise à disposition de locaux à la SAS 4'INE. Avenant n°2 portant redistribution des surfaces. Décision de M. le Maire en date du 2 septembre 2020

19 B rue de la Télématique. Mise à disposition de locaux à la SAS NXO FRANCE. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

1 rue de lInformatique — Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL PERFORMANCE INNOVATION CROISSANCE CONSULTANTS (PIC CONSULTANTS). Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 24 out 2020

5 allée Jean Racine — Place Louis Fontvieille - 6 rue Gauthier Dumont. Mise à disposition de locaux et terrain à LA PREVENTION ROUTIERE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 21 aout 2020

17 rue Etienne Dolet. Mise à disposition de locaux à l'association BALLETS CONTEMPORAINS DE SAINT-ETIENNE. Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

23 place Jacques Prévert. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD 42. Convention. Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Action culturelle — Compagnie Le Béotien - mise à disposition d'une résidence dartistes rue de la Barre - du 23 au 29 août 2020 et du 1er au 15 novembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 out 2020

Opéra — contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Association des soirées estivales de Brou - décision de Monsieur le Maire en date du 14 aout 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - LARGHETTO MUSIC - pour la représentation "Concerto de Berlin" -Décision de Monsieur le Maire en date du 14 aout 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel - Corsini Events srl - période du 24 juillet au 1er septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 aout 2020

Action culturelle — Convention de mise à disposition d'une résidence dartistes à l'association La Laverie du 4 au 11 juillet 2020 dans le cadre du spectacle MadamKanibal - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 aout 2020

Musée Art et Industrie — Prêt de produits médicaux – Convention à intervenir avec lentreprise THUASNE - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Opéra de Saint — Etienne - Achat de places et de prestations de formation par la Région Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 aout 2020

Action culturelle — Compagnie Le Béotien - Convention de mise à disposition d'une résidence dartistes rue Henri Gonnard pour les périodes du 23 août au 2 septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020

Action culturelle — Convention de mise à disposition de locaux rue des Ferrandiniers à l'association LAssaut de la Menuiserie du 21 août au 21 septembre 2020 - décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition de matériel d'œuvre musicale - partitions de F POULENC pour une représentation le 17 octobre 2020 Editions Durand Salabert - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale : partitions P. DESCAMP pour une représentation le 17 octobre 2020 - Editions Durand Salabert - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020

7 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE DE SAINT-ETIENNE (ASCASE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

Magasin n°24 rue Wilson sous arcades de lHôtel de Ville. Avenant n°4 portant report de résiliation amiable avec lEURL PEGASE. Décision de M. le Maire en date du 06 août 2020

35 boulevard Jules Janin — Palais des Spectacles. Mise à disposition de locaux au Centre Culturel Cinématographique les "3C". Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

Médiathèque — Hôtel de Ville. Mise à disposition du domaine public communal pour implantation d'un photocopieur et d'une cabine photos. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 août 2020

25 rue de la Richelandière. Mise à disposition de locaux à l'association nationale LE REFUGE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 août 2020

Kiosque Place Jean Jaurès — Avenant n° 10 à la convention doccupation du domaine public du 7 juin 1999 accordée à la Société EnvyCrousty - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 août 2020

7 montée du Quart — Rochetaillée - Ex-presbytère. Mise à disposition de locaux au Foyer des Jeunes et dEducation Populaire de la Métare. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 août 2020

85 rue le Corbusier. Mise à disposition d'un local à l'association "LE CONSEIL CITOYEN STEPHANOIS DES QUARTIERS SUD-EST". Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

10 place Jacques Prévert — Copropriété Kosma. Mise à disposition de locaux à l'association SAUVEGARDE 42. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

7 rue Courteline — Parc de Solaure. Mise à disposition de locaux à LA LIGUE DE LENSEIGNEMENT DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig "invitation au voyage"- décision de Monsieur le Maire en date du 4 août 2020

Contrat de mise à disposition temporaire de matériel doeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig, « Chanson triste » - décision de Monsieur le Maire en date du 4 août 2020

Contrat de mise à disposition temporaire de materiel doeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig, "la Veuve joyeuse" - décision de Monsieur le Maire en date du 4 août 2020

Villeboeuf - Les Hauts de lOpéra : cession par la Ville de Saint-Etienne à l'Association Syndicale libre du lotissement des espaces communs - Approbation

Stade Roger Rocher — Allée Jules Bigot. Mise à disposition de locaux à l'association OLYMPIQUE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

7 rue Courteline. Mise à disposition de locaux au CENTRE SOCIAL DE SOLAURE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020

PE — Marché de campagne photographique documentaire des collections du musée dArt et dIndustrie et du musée de la mine - Décision du Maire en date du

Contrat coproduction HANSEL UND GRETEL Variétés Lyriques

Convention mécénat Banque Populaire saison 2020/2021

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de demander une subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour léquipement de loutil scénique - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don darchives privées - Approbation

Archives municipales - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et YN Productions - Approbation

C'onservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association AGRIMACES (pour le c'afé-l'ecture REMUE-MENINGES) et le CDAT (C'entre Départemental d'Aide par le Travail) - Approbation

Musée de la Mine - Convention de dépôt-vente entre l'association des Amis du musée de la mine et le Puits Couriot - Parc musée de la mine - Approbation

Musée Art et Industrie - Avenant à la convention dédition avec l'association des Amis du Franc - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de dépôt du musée dArt et dIndustrie à lInstitut Supérieur des Techniques de la Performance (ISTP) Ingénieurs - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de partenariat entre lEnsemble Orchestral Contemporain (EOC), lensemble scolaire La Salle et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Pôle muséal - Musée dArt et dIndustrie - Acquisitions - Approbation

Musées - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne pour le pôle muséal (Parc Puits Couriot - musée de la mine et musée dArt et dIndustrie), le Planétarium et Saint-Etienne Tourisme Congrès - Approbation

Action Culturelle - Soutien à l’Emergence pour louverture du Solar - Approbation

Institut Français - Deuxième session Appel à projets 2020 - Prolongation de la convention cadre - Approbation

Ville dArt et dHistoire (VAH) - Demande de classement au titre des Monuments historiques du monument aux morts de la Première Guerre mondiale, place Fourneyron - Approbation

Affaires Culturelles — Projet de réhabilitation du Palais des spectacles. Extension des locaux de l'Ecole de La Comédie et du Fil - Demande de subventions. Approbation

35e Fête du Livre de Saint — Étienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2020. Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-écoles des Beaux-Arts. Mise à disposition de locaux à l'association CANTICUM NOVUM. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 28 août 2020

13 rue Robinson. Mise à disposition de locaux à l'association AMICALE DE LA BOULE DES TEMPS NOUVEAUX. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Maxime SANCHEZ. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association ECLAIREUSES, ECLAIREURS DE FRANCE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

23 rue des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition d'un logement à M. Christian BROUQUISSE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

Action culturelle — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Le Béotien - période de juin à novembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Editions Mario Bois - pour une représentation le 26 novembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Stade Roger Rocher — allée Jules Bigot. Mise à disposition de locaux à l'association Olympique de Saint-Etienne. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 juin 2020

7 rue du Président Masaryk. Mise à disposition de locaux à "lAmicale des Pieds Noirs de la Loire et de leurs Amis". Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020

26 place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux à l'association Centre Social LE COLIBRI. Avenant n°1 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020

Logement de fonctions - Détermination des sujétions attendues de la part des agents logés par nécessité absolue de service - Approbation

2 Esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l'association DES SCLEROSES EN PLAQUES LOIRE SUD (A.SEP.LS). Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 28 aout 2020

Rue Grenette — Les Ursules. Mise à disposition de locaux à LOEUVRE PHILANTHROPIQUE DHOSPITALITE ET DE LASILE DE NUIT. Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

33 rue Charles Floquet — Maison des Associations. Mise à disposition de locaux à LA SOCIETE SAINT-VINCENT DE PAUL - CONFERENCE SAINT-ANDRE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

2 place du Château — Rochetaillée. Locaux mis à la disposition de "LEchauguette Galerie dArt". Contrat de location. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

4 rue des Teinturiers — Gymnase la Veue. Mise à disposition de locaux à l'association TRAMPOJUMP 42. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2020

Voeu concernant le plan de relance du Gouvernement : quel soutien local pour la Culture ?

Médiathèque Municipale — demande de subvention au titre du programme 2020 "Bibliothèques Numériques de Référence" auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 juin 2020

7 place du Forum — Immeuble le Capitole. Mise à disposition de locaux à l'association "COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD". Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Quartier Saint Roch - Rue Jean Claude Tissot - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession d'un terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Danse en vue de construire un immeuble d’habitation - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de lOpéra - cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Medi Hamouda et de Madame Sarah Braham - Approbation

Commune de Saint-Etienne - 19 rue Alfred Sisley - Constitution d'une servitude pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation

2 Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE HANDISPORT. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Quartier Crêt de Roc - 24 rue Hyppolite Royet - Copropriété entre les consorts Furnon et la Ville de Saint-Etienne - Régularisation foncière - Approbation

6 et 9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association CERCLE AQUARIOPHILE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Quartier du Soleil : 37 rue Louis Soulié - Ilot Martin d' Aurec - déduction de lindemnité de droit au bail de Madame Béatrice VALSON du montant de sa dette de loyers - Approbation

Quartier du Soleil : 18 boulevard du 8 mai 1945 - résiliation du bail commercial de la SARL GAAA AUTOS - 31 rue du Soleil : vente d'un lot de copropriété à M. Erik Galstyan - Approbation

D'élivrance de concessions de c'imetières - Décision de M. le Maire en d'ate du 11 j'uin 2020

2 Esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l'association " LES AMIS DOUTRE MER". Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

3/7 rue Franz Schubert — Groupe scolaire Molina. Mise à disposition de locaux à l'association SPORT DANS LA VILLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

Action culturelle — Salle de lUsine - convention de mise à disposition pour l'association Dessine-moi une rose le 9/02/20 pour un spectacle de magie. Décision de M. le Maire en date du 4 juin 2020

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction PERSEPHONE avec la compagnie Girouette - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Pas de deux - Big Band du Conservatoire Massenet - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec FB SERVICES (LE CERCLE) - Saison artistique 2020-2021- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2020-2021 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de lAne - Saison artistique 2020-2021- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de diffusion avec TL7 - Saison artistique 2020-2021 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Renouvellement des membres de la Réunion des Opéras de France - Saison artistique 2020-2021- Approbation

30 rue Jean Allemane. Mise à disposition d'un terrain à usage industriel à la SA SOFOREC. Convention doccupation précaire et provisoire. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020

1 rue de lInformatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL OPTIC RH. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020

Musée dArt et dIndustrie - Convention dédition avec l'Association des Amis du Franc - Approbation

21 rue Claudius Racodon — Terrain la Purinière. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à METEO FRANCE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020

Musée Art et Industrie - Convention de partenariat avec le lycée Adrien Testud - Approbation

Musée Art et Industrie - convention de partenariat entre le Musée dArt et dIndustrie et le département de lIsère pour le musée Dauphinois de Grenoble - Approbation

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la S.A.S. ADES TECHNOLOGIES. Avenant n°1 portant exonération de loyer et résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020

Musée dArt et Industrie - Convention de partenariat en 2 langues avec l'Université de Valence en Espagne - Annule et remplace la délibération n°150 du 8 avril 2019 - Approbation

Musée Art et Industrie - Acquisition pour les collections des musées - Modification de la délibération n° 487 du 9 décembre 2019 - Approbation

Médiathèque Municipale - Ateliers Médicis - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l’Établissement Public de Coopération Culturel - Approbation

Archives Municipales - Résidence dauteurs de bandes dessinées année 2020 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et les auteurs accueillis en résidence - Approbation

Planétarium - Adhésion à diverses associations promouvant lastronomie et la culture scientifique technique et industrielle - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant 2020 - Attribution d'une subvention à l'association Gaga Jazz - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant 2020 - Annulation partielle de la délibération n°440 du 9 décembre 2019 - Approbation

La Comète — Le Solar - demande de subvention d'équipement pour louverture d'un espace de diffusion et de création dédié au Jazz auprès du Centre National des variétés du Jazz et de la Chanson. Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2020

Action Culturelle - Soutien au Rayonnement Aide à la diffusion hors région - Attribution d'une subvention à l'association Vox project - Approbation

Action culturelle - 25ème anniversaire de lAssaut de la menuiserie - Convention de partenariat - Approbation

La comète — Le Solar - Demande de subvention d'équipement pour louverture d'un espace de diffusion et de création dédié au jazz auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 25 mai 2020

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION DES ANCIENS MAIRES DE LA LOIRE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020

Conventions restaurants partenaires — 35ème Fête du Livre. Approbation

Conventions hôtels partenaires — 35e Fête du Livre. Approbation

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association CAROTTE PRODUCTION. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2020

Conventions de partenariat — 35e Fête du Livre. Approbation

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à LAS DE TREFLE STEPHANOIS. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

Charte de la 35ème Fête du Livre de Saint-Étienne 2020. Approbation

36 rue de lEternité. Mise à disposition de locaux à la MAISON DU CRET DE ROCH. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la Fédération du Secours Populaire Français du Département de la Loire. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

18 rue Benoît Frachon — Parc de Montaud. Mise à disposition de locaux à l'association COMITE DANIMATION POUR TOUS SUR LE PARC DE MONTAUD. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

Action culturelle — Salle de lUsine - Compagnie Parole en Acte - convention de mise à disposition du 29 juin au 4 juillet 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 15 mai 2020

Mont Salson — Saint Agate/Le Devey. Mise à disposition de parcelles communales à Monsieur Eric PRDUHOMME. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Amenagement et gestion de lEtablissement d'Accueil du Jeune Enfant du pole enfance jeunesse Jules Ferry - Attribution du contrat de Delegation de Service Public - Approbation

Contrat de mise à disposition temporaire de films – Télévision Loire 7 - Décision de M. le Maire en date du 7 mai 2020

3 allée Richard Wagner — copropriété le Forum. Mise à disposition d'un local à la SASU COLAS RHONE-ALPES AUVERGNE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 7 mai 2020

2 espace Christian Bail. Mise à disposition de la salle des fêtes Jacques Brel au CLUB DU 3EME AGE TERRANEEN. Convention. Décision de M. le Maire en date du

4 esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l'association "LUNION SPORTIVE ET CULTURELLE REUNIONNAISE STEPHANOISE". Convention. Décision de M. le Maire en date du

13 rue Grouchy — Stade Grouchy. Mise à disposition de locaux à lAgence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM). Convention. Décision de M. le Maire en date du 23/04/2020

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à M. Jean-Pierre BATAILLER. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2020

5 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à LASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ETIENNE BILLARD (ASMSE BILLARD). Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2020

28 boulevard Fauriat. Mise à disposition d'un terrain communal à LASSOCIATION SPORTIVE DE LA BOULE POPULAIRE INDEPENDANTE DU SOLEIL. Convention. Décision de M. le Maire du 17 avril 2020

19 allée François Adrien Boieldieu. Mise à disposition de locaux à LA SARL LES COMPTOIRS HALAL. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2020

2 Espace Christian Bail — Mise à disposition de la salle des fêtes Jacques Brel à lOrganisme de Gestion de lEnseignement Catholique (O.G.E.C.) SAINTE-BLANDINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020

17 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la SARL RECTIF+ CENTERLESS. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL BP DESIGN. Avenant n°2 portant résiliation amiable. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020

Avenants n° 2 aux conventions initiales de services communs Direction Communication et Marketing Territorial mutualisée et Direction des Systèmes dInformation et du Numérique mutualisée entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - A

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS CELIGEO. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2020

17 bis rue Benoit Malon. Mise à disposition de locaux à l'association CHORALE BOUTS DU MONDE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du date du 06 avril 2020

5 allée Jean Racine. Mise à disposition de locaux au CENTRE DE RECHERCHE ET DINFORMATION SUR LA LITTERATURE DE JEUNESSE dit "CRILJ Loire". Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2020

Port municipal de Saint — Victor-sur-Loire - Mise à disposition du ponton damarrage "K" - Convention doccupation du domaine public à intervenir avec M. Aurélien DELORME, Président de la Société Nautisme Delorme - Décision de M. le Maire en date du 16

Kiosque Place Jean Jaurès — Avenant n° 9 à la convention doccupation du domaine public du 7 juin 1999 accordée à la Société EnvyCrousty - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2020

Kiosque à fleurs — Place Jean Jaurès - Avenant n° 5 à la convention doccupation du domaine public en date du 8 novembre 2010 accordée à M. Didier MEUNIER - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2020

Parc Jean — Marc à Villars - Avenant n° 5 à la convention doccupation du domaine public en date du 2 mai 1994 accordée à M. Patrick Olivier BOUCHET, Président de l'association Poney 2000 - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2020

Médiathèque Municipale - Convention de partenariat avec l'association Terrain dEntente - Approbation

Médiathèque et cinémathèque municipales - Conventions avec la société des auteurs - compositeurs de musique (SACEM) pour le paiement des droits dauteur - Approbation

10 rue Lamartine — Gymnase. Mise à disposition de locaux à LETOILE DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Musée Art et Industrie - Contrat dauteur avec lINHA pour une contribution aux bases de données Aghora - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de dépôt d'une oeuvre appartenant à M. Claude VIALLAT - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de dépôt avec Clermont Auvergne Métropole, Musée dart Roger-Quilliot (MARQ) - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de dépôt d'une urne appartenant au musée dArt et dIndustrie de la ville de Saint-Etienne à la ville de Feurs, musée archéologique - Approbation

Puits Couriot Parc-Musée de la mine - Convention de dépôt avec l'association des Amis du musée de la mine - Approbation

Puits Couriot - Parc du Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Photo Club de Saint-Etienne - Approbation

Puits Couriot parc-Musée de la mine - Convention avec l'Université Jean Monnet - Centre Interdisciplinaire détudes et de recherches sur lexpression contemporaine (CIEREC) - approbation

MAI — Convention de prêt d'une œuvre de Victor Brauner avec le Musée dArt Moderne. Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

Pôle muséal — Edition du catalogue de lexposition temporaire ruban et intime au musée dart et dindustrie - Contrat de cession avec les auteurs - Exposition temporaire grammaire de forme au musée de la mine - Contrat de cession avec les photographe

Musées - Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne - Approbation

Opéra — Location de partitions de Rachmaninoff - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale le 26 mars 2021 - Editions Durand Salabert Eschig - Décisions de Monsieur le Maire en date du 12 mars 2020

Opéra de la ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2020 avec le Département de la Loire - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Convention de dépôt d'un instrument de musique - Saint-Etienne Evenements - Du 1er mars au 28 février 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mars 2020

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2020-2021 - Rémunération des artistes et techniciens du spectacle - Approbation

C'onservatoire de Saint-Etienne - Convention de d'on de partitions à la Ville de Saint-Etienne - approbation

C'onservatoire de Saint-Etienne - Charte des musiciens intervenants de la Ville - Approbation

C'onservatoire de Saint-Etienne - Règlement intérieur - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Université pour Tous - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne - Conventions de partenariat avec des partenaires média - Approbation

Action culturelle - Résidence dartistes - Convention de partenariat avec l'Association des amis du musée dart moderne et contemporain de Saint-Etienne métropole (MAMC+) - Approbation

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - convention de mise à disposition pour l'association lAlpée le 5 avril 2020 - Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - Convention de mise à disposition pour le Groupe Vocal Arc en Ciel les 2 et 3 avril 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 12 mars 2020

Action culturelle - Soutien au rayonnement 2020 - Convention pluriannuelle d'objectifs - Compagnie Parc - approbation

Médiathèque Municipale — Journées Pierre Michon - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 mars 2020

Action culturelle - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Evénements pour la participation à la foire économique de Saint-Etienne - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Institut Français - Convention dapplication 2020 - approbation

96 boulevard Alexandre de Fraissinette — Mise à disposition de locaux à l'Association Socio-Culturelle de la Métare. Convention. Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Monsieur Grégory GRANADOS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Monsieur Boryan Delyan DELCHEV. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Madame Domitille PASCAL. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 - Ex-école des Beaux Arts - Mise à disposition d'un local à M. Franck CHALENDARD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Madame Alexiane RENE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 mai 2020

Fêtes de fin dannée 2020 - Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation

2 espace Christian Bail — Mise à disposition de la salle des fêtes Jacques Brel à l'association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE TERRENOIRE CENTRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 06 mars 2020

5 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à la SARL FRANCEXPORT SERVICES. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du

4 boulevard Robert Maurice — Maison des Associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association DÉCOLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Action culturelle — Salle de lUsine - convention de mise à disposition pour l'association Pesvebi le 12 février 2020 - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Léon Lamaizière — Mise à disposition de locaux à l'Association «ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS». Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Musée dArt et dIndustrie — convention de mise à disposition avec l'association Beaux lieux des Z'Arts du 21 février au 21 mars 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 mars 2020

Action culturelle — Salle de lUsine - Convention de mise à disposition pour le Lycée Honoré dUrfé les 8 et 9 avril 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 mars 2020

Action Culturelle — Salle Jeanne dArc - Convention de mise à disposition pour le studio de danse Patricia Martin pour les 19 mai, 10 juin et 14 juin 2020 - Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Action culturelle — Jazz à Vienne - Convention de mise à disposition de la salle de lUsine le 30 mars 2020 - Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design-Ecole Supérieure dArt et de Design - Désignation de représentants de la Ville. Approbation

Action culturelle — Salle de lUsine - convention de mise à disposition pour l'Association La Laverie du 24 au 26 février 2020

1 et 8 rue Pierre de Coubertin. Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

27 rue de la Ville – Avenant n°1 avec l’Établissement Public Foncier de lOuest Rhône-Alpes (E.PO.R.A.). Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

Parking Hôtel de Ville — Location de places de stationnement. Contrat à intervenir avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

5 rue Auguste Guitton — 1 rue Pierre de Coubertin. Mise à disposition de locaux à Saint-Etienne Métropole. Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

PE — Scénographie de lexposition temporaire ruban et intime (titre provisoire) au musée dart et dindustrie – Marché à procédure adaptée à intervenir avec le groupement Muséophone/ Inclusit Design / Matteucci Costanza - Décision du Maire en date de

Opéra — Convention de mise à disposition du Grand Théâtre Massenet - Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes le 19 mai 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 février 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition de production : décors et costumes pour "Otello" - Opéra Royal de Wallonie les 11,13 et 15 juin 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 février 2020

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Partitions de Nino Rota - Editions Durand Salabert Eschig - le 25 septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du

15 rue Léon Lamaizière. Mise à disposition de locaux à lUnion Nationale des Combattants. Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020

7 rue Baptiste Marcet — Mise à disposition de locaux à la Fédération Départementale des Centres de Loisirs Educatifs pour lEnfance et lAdolescence (FRANCAS). Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020

Action culturelle : Salle Jeanne dArc — convention de mise à disposition pour l'association Mus'Urfé les 10 et 14 avril 2020

4 rue de Wuppertal – Convention doccupation précaire avec la Société SURCOMI CONSULTANT - Avenant n° 1. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020

10 place Jacques Prévert . Mise à disposition de locaux à l'association SAUVEGARDE 42. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020

36 rue de lEternité. Mise à disposition de locaux à LA MAISON DU CRET DE ROCH. Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - convention de mise à disposition pour l'association KPM lAraignée

Action culturelle — salle de lUsine - Avenant à la convention de mise à disposition pour l'Ecole de la Comédie du 16 au 27 septembre 2019 suite à un dégât des eaux

Archives Municipales — demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en production du système darchivage électronique

Amicales laïques – Convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, La Ligue de lEnseignement de la Loire et les Amicales laïques. Correctif. Décision modificative de M. le Maire en date du 13 février 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2 - Maison des pôles et de linnovation. Mise à disposition de locaux à la SAS DEFI 3D. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020

1 rue de lInformatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS EXPERTISE WEB. Avenant n°1 portant transfert de bail. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020

3 rue de la Productique – Satellite n°1. Mise à disposition de locaux à La SAS TECHNIQUES DE SONDAGE ET TESTS - TEST. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020

MAI — Don de boîtes de conserve ayant illustré lexposition temporaire "vendre de tout, être partout - Casino" à l'association La Maison Solidaire

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - convention de mise à disposition pour l'association ARCIS le 28 mai 2020

17 rue Benoît Malon. Mise à disposition de locaux à l'association « LA FABRIQUE MUSICALE ». Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020

9 rue Grenette, rue du Théatre. Mise à disposition de locaux à l'association « LA FABRIQUE MUSICALE ». Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association CANTABILE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - partitions de Nino Rota - Editions Alphonse Leduc - représentation du 25 septembre 2020|Décision de M. l Maire en date du

Magasin n° 1 et 3 sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à L'association «LES PAPIERS PEINTRES». Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

5 allée Jean Racine – Maison des Associations de Monthieu. Mise à disposition de locaux à l'association « COMITE DES ACTIVITES NOUVELLES (C.A.N) ». Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 février 2020

7 place du Forum – Immeuble le Capitole. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition de d'un terrain communal à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020

Amicales laïques – Convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, La Ligue de lEnseignement de la Loire et les Amicales laïques. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

Action culturelle — Compagnie Dyptik - Convention de mise à disposition de locaux du 17 au 27 février 2020

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - convention de mise à disposition pour l'association Beaulieu Spectacle vivant du 29/02 au 3/03/2020

Rue Ronsard – place des Ursules. Mise à disposition d'un local à La Société Anonyme Coopérative Artisanale DES RADIO-TAXIS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020

ZI Molina La Chazotte — 472 rue George Sand à la Talaudière. Mise à disposition d'un bâtiment à usage industriel et d'un terrain viabilisé. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à l'association ESTER. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

11 rue Necker – tènement Marché de Gros. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à la SARL ATRIUM. Convention doccupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS SAFAMEDICA FRANCE HEALTH CARE. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020

17 rue Président Wilson. Mise à disposition de locaux à l'association SAINTE SHOPPING. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020

Magasin n° 7 et 9 sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à LEPCC CITE DU DESIGN – LECOLE SUPERIEURE DART ET DE DESIGN DE SAINT-ETIENNE (ESADSE). Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 février

27/29 rue Gerentet. Mise à disposition de locaux à LEPCC CITE DU DESIGN – LECOLE SUPERIEURE DART ET DE DESIGN DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020

Magasin n° 2 – 4 – 6 – 8 sous arcades de lHôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LESTAMPILLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020

26 rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux à « LIGUE DE LENSEIGNEMENT DE LA LOIRE MOUVEMENT DEDUCATION POPULAIRE FEDERATION DES ORGANISATIONS LAIQUES (LIGUE DE LENSEIGNEMENT)». Convention. Décision de M. le Maire en date du 06 février

26 rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux à « LIGUE DE LENSEIGNEMENT DE LA LOIRE MOUVEMENT DEDUCATION POPULAIRE FEDERATION DES ORGANISATIONS LAIQUES (LIGUE DE LENSEIGNEMENT)». Convention. Décision de M. le Maire en date du 06 février

PE — Muséographie de lexposition temporaire "Armes pour cibles 1820/2020, entre répulsion et fascination" au Musée dArt et dIndustrie - Marchés à intervenir avec BRUNON MENUISERIE (lot 1), Julien JASSAUD (lot 2) et PACORET VO (lot 3) - Décision de

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - Convention de mise à disposition pour l'association le KFT (18 avril et 15 mai 2020)

Action culturelle — Salle Jeanne dArc - Convention de mise à disposition pour Ckel Prod le 9 février 2020

2 rue de Méons. Mise à disposition de locaux à La SAS HIVORY. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du

Opéra — contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Centre de Musique Baroque de Versailles

Action Cutlurelle — Salle Jeanne dArc - convention de mise à disposition pour l'association Collège Jean DASTE - 16 juin 2020

4 place du Château — Rochetaillée. Mise à disposition d'un appartement à M. Michel MALLET. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Puits Couriot Parc Musée de la Mine – Convention de partenariat avec l'association Ensemble Orchestral Contemporain et lensemble scolaire La Salle et le Musée de la Mine - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de partenariat avec le lycée des métiers darmurerie Benoît Fourneyron - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention de dépôt avec la Fédération Française de CycloTourisme (FFCT) - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association Rev'A dans le cadre du festival Curieux Voyageurs - Approbation

Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels, soutien à la médiation et partage de savoirs et soutien aux artistes amateurs 2020 - Approbation

PE — Location et gestion d'une patinoire provisoire en glace naturelle pour les fêtes de fin dannée 2020 - Avenant n°1 au marché n°2020-352 conclu avec la société Evènement Sud - Décision du Maire en date du 11 décembre 2020

Création 3 installations production ECS solaire

PE — Accord cadre de levés topographiques - marché subséquent n°3 à laccord cadre n° 2018-218 à intervenir avec ACTIV RESEAUX BTLM - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020

Études d'aménagement des abords de la Place Waldeck Rousseau et Halles Mazerat - Demande de subvention. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020

PE — Location et gestion d'une patinoire provisoire en glace naturelle pour les fêtes de fin dannée 2020 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec la SARL Evènement Sud - Décision du Maire en date du 25 septembre2020

PE — Fourniture d'équipement de sonorisation pour le Solar, scène de Jazz du pôle culturel La Comète - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MAG SCENE - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020

Îlot Beaunier (Quartier du Soleil) — Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante - SPL Cap Métropole et Avenant n°1 au Traité de concession d'aménagement avec Cap Métropole. Approbation

Nouveaux partenaires du Point Information Logement des Jeunes P.I.L.J - Conventions- Approbation

Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Emilie - Direction générale. Date de larrêté le 18 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric - Direction Générale. Date de larrêté le 18 décembre 2020

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur RENAUD C'édric. Abrogation. D'ate de l'arrêté le 18 décembre 2020

Délégation de fonction et de s'ignature à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale D'éléguée. D'ate de l'arrêté le 18 décembre 2020

Arrêté modificatif de larrêté 2020.00265 portant délégation de signature pendant les vacances fin dannée 2020. Date de larrêté le 18 décembre 2020

Délégation de s'ignature à Monsieur D'uclos d'urant les vacances de fin d'année 2020 de M. C. Renaud. D'ate de l'arrêté le 18 décembre 2020

Délégation de fonctions et de s'ignature : C'INIERI L'aura Conseillère municipale d'éléguée. D'ate de l'arrêté le 15 décembre 2020

Délégation de fonctions et de s'ignature: Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint. D'ate de l'arrêté le 15 décembre 2020

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de fin dannée 2020. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BARBE Olivier. D'ate de l'arrêté le 10 décembre 2020

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur VALLA S'ébastien. D'ate de l'arrêté le 10 décembre 2020

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame LYONNET Anne. D'ate de l'arrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Madame GRIMAULT Sarah - Direction Générale. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Voeu concernant un soutien fort à la rénovation énergétique des logements par la création d’une prime pour le climat

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur CHAMPION François. D'ate de l'arrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Madame TARDY Séverine - Direction Générale. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur MOREL Jacques. Abrogation. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DORMOIS Rémi - Direction Générale. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric - Direction Générale. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Arrêté de délégation de signature à Madame LANDRA Véronique - Direction générale. Date de larrêté le 10 décembre 2020

Délégation de s'ignature pour l'apposition du paraphe sur les Registres des Délibérations et des Décisions municipales - Anne L'ABORIE. D'ate de l'arrêté le 07 décembre 2020

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Madame Sylvie C'OLOMBET. D'ate de l'arrêté le 07 décembre 2020

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Madame C'écile D'ELEAGE. D'ate de l'arrêté 07 décembre 2020

Arrêté de délégation durant labsence de Mme PEYCELON du 20/10/2020 au 27/10/2020. Date d larrêté le 21 octobre 2020

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de la toussaint 2020. Date de larrêté 15 octobre 2020

Délégation de s'ignature aux agents de la d'irection Relation C'itoyenne: Monsieur Arnaud GIRAUDET - Matière électorale. D'ate de l'arrêté 12 octobre 2020

Délégation de fonction et de s'ignature à M. Thierry N'ITCHEU, Conseiller Municipal D'élégué. D'ate de l'arrêté 15 octobre 2020

Délégation de fonction et de s'ignature à M. Pierrick C'OURBON, Conseiller Municipal D'élégué. D'ate de l'arrêté 05 octobre 2020

Abrogation de larrêté 2020.00238 durant lAbsence de M. BERGER du 30/09/20 au 07/10/20. Date de larrêté 05 octobre 2020

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur L'IOGIER Claude 19ème Adjoint

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame FAURE C'arole

Délégation de s'ignature aux Responsables d'unité au s'ein de la D'irection Ressources Humaines.D'OMINIQUE L'ARDON

Délégation de fonction et de s'ignature à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal D'élégué

Désignation de représentants au sein dEPURES

Désignation du représentant du Maire au sein de lEPPC CITE DU DESIGN - ESADSE : CHASSAUBENE Marc

Délégation de fonctions et de s'ignature - Présidence de la Commission d'Appel d'Offres (C'AO) et de la Commission de Délégation de Service Public : Madame BERROUKECHE N'ORA

Délégation de fonctions : KANE D'iarra Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : DE ALMEIDA Gabriel Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : HALLARY Georges Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : PHROMMALA Jacques Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : REGEFFE Brigitte Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : FALZONE Véronique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : GROUSSON C'atherine Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : RIOU Anne — S'ophie Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : C'ORNUT J'ean — N'oël Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : MANIN D'ominique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : GOUTELLE Marie-Eve Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : N'ITCHEU Thierry Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : ZADRA C'atherine Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : MAKHLOUF Cyrine Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : PEREZ Marie — Jo Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : PENTECOTE Tom Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : C'INIERI L'aura Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : GUARINOS Jacques Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : RICCIARDI L'aurence Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : KARULAK Robert Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : BAKLI Abdelouahb Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : KOTCHIAN J'ean-Pierre Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : ZOFFO Maryse Conseillère municipale d'éléguée

Cité Educative Tarentaize-Beaubrun de la Ville de Sant-Etienne - Convention cadre triennale - Approbation

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur GAUTTIERI Pierre

Arrêté désignation EPASE

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BARBE Olivier

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances dété 2020

Délégation de s'ignature à Madame Hernandez et Monsieur D'uclos d'urant les vacances de M. C. Renaud - été 2020

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances)

Délégation de fonctions et de s'ignature à Madame D'IFALLAH Rebh-Lynda

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BOUCHER L'ionel 21ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame J'USSELME D'elphine 20ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur L'IOGIER Claude 19ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame AUBOURDY N'icole 18ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHAMBE D'enis 17ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'ALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°1-2-3-4)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame MASSON Brigitte 16ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers C'entre ville (N°6-7-8)

PE — Accord cadre de levés topographiques - marché subséquent n°2 à laccord cadre n° 2018-218 à intervenir avec ACTIV RESEAUX BTLM - Décision de M. le Maire en date du 23/04/2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur BOIS Kevin

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur KEFI-J'EROME S'amy 13ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°5-9-10-11-12-13-14)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BUFFARD Marie-Christine 12ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°15-16-17-18-19) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame S'EMACHE N'adia 10ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'URAND Frédéric 9ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame MICHAUD-FARIGOULE Christiane 8ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur C'ORRIERAS Paul 7ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame PEYCELON N'icole 6ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora 4ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BERGER J'ean-Pierre 3ème Adjoint

Arrêté de délégation de signature à Madame TARDY Séverine

Arrêté de délégation de signature à Madame GRIMAULT Sarah

Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Emilie

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien

Arrêté de délégation de signature à Monsieur MOREL Jacques

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DORMOIS Rémi

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric

Arrêté de délégation de signature à Madame ROUSSEL Véronique

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ABICH S'iham 2ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-EST (N°20-21-22)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur ARTIGUES Gilles Premier Adjoint

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BARBE Olivier

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur CHAMPION François

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur BONNET D'avid

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur J'OURJON Raphaël,

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur GAUTTIERI Pierre

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame GAILLARD Claire

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame L'ANNOY C'aroline

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame LYONNET Anne

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame MORENT S'andrine

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame PETIOT Marianne

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur POURTIER Philippe

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur ROMEZIN Fabien

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame S'AUMET Marion

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur TABARD S'erge

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur VALLA S'ébastien

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : THIOLLIER D'idier

PE — Marché subséquent n° 5 "Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour Saint-Etienne métropole" à intervenir avec lentreprise Horspiste - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Madame THIVILLIER RIVOIRARD

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur RENAUD C'édric

PE — Enlèvement et traitement des déchets industriels tous types de latelier mécanique, horticole et autres services sur différents sites de la Ville de Saint Etienne - Marché à intervenir avec le groupement SEVIA / SARPI - Décision de M. le Maire e

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame CHAPELLE S'andra

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection c'itoyenne : Mise à j'our du portail REU

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection c'itoyenne : Accès au portail REU

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame S'EMACHE N'adia 10ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame MICHAUD-FARIGOULE Christiane 8ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint

Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) - Désignation de représentants de la Ville

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame MASSON Brigitte 16ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame PEYCELON N'icole 6ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur L'IOGIER Claude 19ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers C'entre ville (N°6-7-8)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame L'ABICH S'iham 2ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-EST (N°20-21-22)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur KEFI-J'EROME S'amy 13ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-OUEST (N°5-9-10-11-12-13-14)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame J'USSELME D'elphine 20ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'URAND Frédéric 9ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur D'ALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers N'ORD-OUEST (N°1-2-3-4)

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur C'ORRIERAS Paul 7ème Adjoint

Désignation des représentants de la ville auprès du Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat. Approbation

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers S'UD-EST (N°15-16-17-18-19) et ROCHETAILLEE

Demande de subvention au titre de programme de développement rural de Rhône-Alpes 2014-2020 - D'esserte forestière - Mesure 04.31 - Décision de M. le Maire en d'ate du28 février 2020

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur CHAMBE D'enis 17ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BUFFARD Marie-Christine 12ème Adjoint

Demande de subvention auprès du Département de la Loire pour des travaux de rénovation de voiries forestières en forêt communale de Saint-Etienne pour l'année 2020 - Décision de M. le Maire en d'ate du 28 février 2020

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BOUCHER L'ionel 21ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame BERROUKECHE N'ora 4ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur BERGER J'ean-Pierre 3ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Madame AUBOURDY N'icole 18ème Adjoint

Délégation de fonctions et de s'ignature : Monsieur ARTIGUES Gilles Premier Adjoint

Délégation de s'ignature à Mesdames et Messieurs les D'irecteurs : Monsieur RENAUD C'édric

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame PRADON Brigitte

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame HAMOUDI Malika

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame J'AYOL Evelyne

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame GRAIL Christelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame GACHET Isabelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame FOURNET Chrystel

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame FAYET Mireille

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame N'AILI Farida

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'OURTEIX Magali

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame CHAPPELLE S'andra

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BONNEFOY Fanny

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BACHER C'atherine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame POLLET Chrystèle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Monsieur RAMOS Sylvain

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Monsieur CROZET Sylvain

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'AREDDU Martine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BENMAKHLOUF Karima

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BELLACLAS Emilie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame SCHERER Myriam

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame ALVAREZ N'athalie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame TARDY Mylène

Délégation de s'ignature aux Responsables d'unité au s'ein de la D'irection Ressources Humaines : Madame GENEVIEVE AMOUGOU

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame VERZILLI Karine

Délégation de s'ignature aux Responsables d'unité au s'ein de la D'irection Ressources Humaines : Madame PEYRARD ELIANE

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame TUCCERI Valérie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame THOLLET Magali

Délégation de s'ignature aux Responsables d'unité au s'ein de la D'irection Ressources Humaines : Madame S'ARAH BARBE

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame STACHOWSKI Murielle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne :Madame S'AADA Karima

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Monsieur D'ANIEL SZEMENDERA

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame MERIAT C'éline

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame MATRICON Myriam

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame MARTIN Myriam

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Monsieur KAMEL CHIKH

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame MAKHLOUFI Rachel

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame HAMANI S'ophie

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Madame C'ECILE D'ELEAGE

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame GUILLAUMON Virginie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame ESCRIHUELA Valérie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame ENSAAD D'alida

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Madame ALEXANDRA D'EWATINE

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame D'IFALLAH Rebh-L'inda

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame D'EVIDAL D'anielle

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Madame BEATRICE HYACINTHE

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'OMITRE Anne

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame CHARRE Rosa

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : L'AURENCE RICHARD

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'ANCADE Marie

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : RAPHAEL RUIZ

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BURIANE Marie-Chantal

Délégation de s'ignature aux Responsables Ressources Humaines : Madame VALENTINE SCHALLER

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BREAS Amandine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BRAYET D'anielle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BERTHON Sylvie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BENDJEDDOU Rania

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Monsieur BEDDAL Malik

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BAYSSAT Karine

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BAKHTIAR Yamina

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame YAHIAOUI Malika

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame S'URIEUX Aline

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame ZOUAK Valérie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame S'ANIAL Angèle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame S'ANCHEZ Isabelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame ROUX Isabelle

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame RODHAIN Gilberte

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame RIVAL Paméla

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame REYNAUD S'olange

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BOYER Claire

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame PERBET Annie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame GHEZOUI S'alima

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame RAMONE-PEYCELON Pascale,

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame FAURE C'arole

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame EL MABROUR S'iham

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame C'ARLONE N'athalie

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection Relation c'itoyenne : Madame BELAIDI D'alila

PE — Etude pour le relogement adapté de ménages concernés par l'opération de traitement de lhabitat ancien dégradé - quartier ANRU Tarentaize-Beaubrun-Couriot - Marché à procédure adaptée à intervenir avec l' entreprise Trajectoire Réflex - Décision

Délégation de s'ignature aux Instructeurs du droit des s'ols

Délégation de s'ignature aux Instructeurs du droit des s'ols : Monique L'IABOEUF

Délégation de s'ignature aux Instructeurs du droit des s'ols : J'OEL CHANEAC

Délégation de s'ignature aux Instructeurs du droit des s'ols : S'ANDRINE C'ALVEL

Délégation de s'ignature aux Instructeurs du droit des s'ols : S'ANDRINE BERNAUD

Délégation de s'ignature aux Instructeurs du droit des s'ols : MARC BARDIN

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection C'ulture : Madame J'OCELYNE OULLION

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection C'ulture : Madame VERONIQUE MICHELIN

Délégation de s'ignature aux agents de la D'irection C'ulture : Madame VANESSA BREYSSE

Arrêté de délégation de signature pour ladmission durgence à laide sociale : Fabienne THIVILLIER RIVOIRARD

Arrêté de délégation de signature à Monsieur BOIS Kevin

Arrêté de délégation de signature à Madame TARDY Séverine

Arrêté de délégation de signature à Madame GRIMAULT Sarah

Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Emilie

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien

Arrêté de délégation de signature à Monsieur MOREL Jacques

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DORMOIS Rémi

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric

Arrêté de délégation de signature à Madame ROUSSEL Véronique

Installation et utilisation de la sirène du réseau Systeme dAlerte et dInformation des Populations (SAIP) située sur la Maison de lArmée, 31 Rue Voltaire - Convention - Approbation

Mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Avenant n°2 à la convention partenariale - Approbation

Secteur Technopole - Mise en place d'un périmètre détude autour du plateau des Halles - Approbation

Appel à Initiatives Privées - Solarisation du patrimoine immobilier - Approbation

Cité Educative Tarentaize — Beaubrun - Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Educative pour les actions portées par lÉducation Nationale – Approbation

Marché logiciel LOGITUD SOLUTIONS

Marché maintenance logiciel CHIMED VAL SOLUTIONS

Marchés négociés prestataires informatiques (13 entreprises)

Marché assurance protection fonctionnelle Groupama

Suppression régie prêt matériel son et lumières

Affaires Culturelles — Régie de recettes "LOCATIONS DE SALLES CULTURELLES ET PRET MATERIEL SON ET LUMIERE" : Modification de la régie à compter du 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020

Tarifs municipaux 2021

Animation, Jeunesse et Vie Associative — Suppression de la régie de recettes "Prêt d'équipements numériques" à compter du 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020

Achats et Logistique — Régie de recettes "Ventes aux enchères électroniques" : suppression de la régie au 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020

Autorisation vente certificats économie d'énergie

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Gratuité des abonnements annuels dans les médiathèques jusqu'au 31 décembre 2020 et prolongement des dates de validité des abonnements en cours jusqu'au 31 décembre 2020 - Décision du Maire en date du 1er décembre

La Comète — Demande de subvention pour l'organisation dateliers et stages pour l'accueil de compagnies en résidence et pour la mise en place d'une création participative - approbation. Décision de M. le Maire en date du 04 décembre 2020

Assistance à maîtrise douvrage pour la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) des agents de la Ville de Saint-Étienne - Avenant n°1 au marché n°2020-

Avenant n° 1 au marché subséquent de démolition n° 50 (marché n° 2020-095) : démolition au 19, rue de lorphelinat avec Arnaud démolition - Décision de M. le Maire en date du 11 décembre 2020

Affaires Culturelles — Régie de recettes "MEDIATHEQUE MUNICIPALE ANNEXE DE TREFILERIE" - Instauration de la carte bancaire comme mode dencaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date d

Affaires Culturelles — Régie de recettes "MEDIATHEQUE DE TERRENOIRE" - Instauration d'un nouveau mode dencaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020

Affaires Culturelles — Modification de la régie de recettes "MEDIATHEQUE DE CARNOT" - Instauration d'un nouveau mode dencaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 202

Voirie Infrastructures — Suppression d'un produit pouvant être encaissé par la régie et ajout d'un nouveau mode de recouvrement - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020

Affaires Culturelles — Régie de recettes "MEDIATHEQUE DE BEAULIEU" - Instauration d'un nouveau mode dencaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020

Evènementiel — Régie de recettes permanente "SPECTACLES GRAND PUBLIC" - Instauration d'un nouveau mode dencaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020

Affaires Culturelles — Régie de recettes "LOCATIONS DE SALLES CULTURELLES" - Instauration d'un nouveau mode dencaissement des recettes - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020

PE — Programmation, organisation et production de la saison théâtrale de lOpéra - Avenant n°3 relatif à la résiliation amiable du marché n°2017-392 - Décision de M. Le Maire en date du 12 novembre 2020

Cité Educative — Demande de subvention 2020 - Décision de M. le Maire en date du 4 novembre 2020

Prêt **8 000 000 €** Crédit Agricole investissements 2020

Prêt **8 250 000 €** Banque Postale investissements 2020

Prêt **950 000 €** Banque Postale amélioration éclairage public

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarif pour la vente d'un article à la boutique du Musée dArt et dIndustrie et du Musée de la Mine - Décision du Maire en date du 29octobre 2020

Affaires Culturelles — Création d'une régie davances "Remboursement de spectacles" à lOpéra - Décision du Maire en date du 22 octobre 2020

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision du Maire en date du 22 octobre 2020

Tarifs 2020 — Education - Modification des tarifs pour l'accueil collectif de mineurs à La Perrotière - Décision du Maire en date du 22 octobre 2020

Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le c'adre du plan de relance par l'investissement 2020. Décision de M. le Maire en d'ate du 19 octobre 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 13 octobre 2020

Avenant n° 4 au marché n° 2016 — 339 Mission de contrôle technique pour la requalification du site Comédie de Saint-Etienne conclu avec la société QUALICONSULT - Décision de M. le Maire en date du 9 octobre 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création et suppression de tarifs pour la billetterie et la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du

Tarifs 2020 / 2021 — Social, Santé Publique et Lutte contre les Discriminations - Fixation des modalités de remboursement relatives aux Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020 / 2021 - Décision du Maire en date du

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020

Social, Santé Publique et Lutte contre les Discriminations - Régie Pass Loisirs Seniors : Modification des dates de vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020

PE — Audit et conseil en assurance - Protection fonctionnelle- Marché à procédure adaptée à intervenir avec ACE CONSULTANTS - Décision du Maire en date du 24 septembre 2020

Avenant n°1 au Marché n°2020 — 061- Impression de documents pour le lancement de la saison 2020/2021 de lOpéra - Décision du Maire en date du 29 septembre 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du Musée de la Mine - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020

Tarifs 2020 / 2021 — Affaires Culturelles - Opéra de Saint-Etienne : ajout de tarifs pour la saison artistique 2020 / 2021 - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020

VAH — Demande de subvention annuelle à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de sa labellisation - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 22 septembre 2020

Tarifs municipaux 2020 — Immobilier, Achats et Services - Fixation d'un nouveau tarif pour le Restaurant Municipal - Décision du Maire en date du 22 septembre 2020

Demande de subventions auprès de Monsieur le Président du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes et de Monsieur le Président du Conseil Départemental de la Loire au titre du volet urbain du CPER 2015-2020 - Décision de M. le Maire en d'ate du 22 s'eptem

Demande de subventions auprès de Madame la Préfète de la Loire au titre du fonds complémentaire de la D'otation de s'outien à l’investissement local 2020.Décision de M. le Maire en d'ate du 18 s'eptembre 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Ajout et modification des tarifs applicables à la billetterie du Pôle Muséal - Décision du Maire en date du 16 septembre 2020

Tarifs 2020 — Commerce et Artisanat - Gratuité pour les marchés forains ainsi que les terrasses et étals jusqu'au 31 décembre 2020 inclus - Avoirs accordés en 2021 aux commerçants - Décision du Maire en date du 16 septembre 2020

Tarifs 2020 — Sports, Jeunesse et Vie Associative - Prolongation des tarifs relatifs à la location de la Salle Aretha Franklin pour la période du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Planétarium : fixation de nouveaux tarifs pour la billetterie, la boutique et la vente de films sur la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour le Conservatoire à Rayonnement Régional pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour le Pôle Muséal comprenant le Musée dArt et dIndustrie et le Musée de la Mine - Saison 2020/2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la Cinémathèque - Saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour Ville dArt et dHistoire - Saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Social, Santé Publique, Lutte contre les Discriminations - Régie Pass Loisirs Seniors : vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour les Médiathèques - Saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020/2021 — Social, Santé Publique et Lutte contre les Discriminations - Fixation des tarifs relatifs à la vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020/2021 et remboursement des activités annulées sur la saison 2019-2020 - Décision du Ma

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour les Archives Municipales - Saison 2020 - 2021 - Décision du Maire en date du 28 aout 2020

Gestion de la dette — Cession des prêts MON529866EUR, MON529867EUR et MON529868EUR, souscrits initialement à la Banque Postale, auprès de la Caisse Française de Financement Local - Décision du Maire en date du 28 aout 2020

Tarifs 2020 — Sports - Modification des tarifs du Sports de Proximité - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Police et Sécurité civile municipales : gratuité du stationnement en zone verte du samedi 1er août 2020 au lundi 31 août 2020 inclus - Décision du Maire en date du 19 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Gratuité des abonnements annuels dans les médiathèques du 18 mai 2020 au 1er septembre 2020 et prolongement des dates de validité des abonnements en cours jusqu'au 1er septembre 2020 - Décision du Maire en date du

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Remboursement de cours de danse non dispensés au Conservatoire à Rayonnement Régional - Décision du Maire en date du 19 aout 2020

Demande de subventions auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes - Décision de M. le Maire en d'ate du 14 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la vente de divers articles à la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 14 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Prolongation de la validité du Pass 4 Musées - Décision du Maire en date du 14 aout 2020

Régie davances "Bibliothèque municipale centrale - avances" - Suppression de la régie davances - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Tarifs 2020 — Sports - Modification des tarifs relatifs à la Patinoire à compter du 1er septembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 20 aout 2020

Tarifs 2020 — Sports - Modification des tarifs relatifs à lentrée dans les piscines municipales à compter du 1er septembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 20 aout 2020

Tarifs 2020 — Sports – Tarifs SPECIAL COVID-19 Modification de la date de validité des abonnements annuels ainsi que des abonnements 10 entrées en cours dans les piscines municipales acquis avant le 17 mars 2020 -Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2020 — Sports – Tarifs SPECIAL COVID-19 Ajustement du tarif des activités cyclisme suite aux séances non effectuées à compter du 17 mars 2020 -Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Motion soutien taxe mouvements financiers UE Larrouturou

Demande de subvention pour la d'esserte forestière du Crêt du C'ey auprès du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER - Décision de M. le maire en d'ate du 11 aout 2020

Martin dAurec: Demandes de subventions auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du volet urbain du contrat de Plan Etat Région (2015-2020) Décision de M. le Maire en date du 09 août 2020

Demande de subventions auprès de Monsieur le Préfet de la Loire au titre du fonds complémentaire de la D'otation de s'outien à l’investissement local 2020. Décision de M. le Maire en d'ate du 11 Aout 2020

Aide humanitaire Fonds Arménien France

Subvention CPER réhabilitation IGH Loubet

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Plan lumière phase 2 : arches de Carnot et façades de lHotel de Ville - Approbation

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Etudes et travaux d'aménagement des abords de la Place Waldeck Rousseau et des halles Mazerat - Approbation

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Espaces publics Cotonne-Montférré : Phase 1 et Réhabilitation d’un bâtiment en vue de l’installation de la crèche Jules Ferry - Approbatio

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2020 - Approbation

S'outien aux artistes professionnels - S'outien à la médiation et au partage des s'avoirs - S'outien aux festivals - S'outien aux pratiques artistiques des amateurs - Annulation de subvention - Approbation

Convention attributive de subvention du C'entre N'ational du Livre et rémunération des auteurs et médiateurs de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions- Ecole des Mines - Avenant à la convention financière - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subvention à l'Association Sportive Scolaire Bergson Élémentaire. Approbation

Faciliter l’accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l’école. Subventions - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques et annulation de subventions. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation

Vie Sportive — Attribution de subventions. Approbation

Demande de subvention au titre de la CTCM pour la Rénovation de la piscine Raymond S'ommet - Approbation

Affaires Culturelles|Création d'une régie temporaire jusqu'au 31 août 2020 - Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation

Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès et annulation de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention dans le domaine de la santé à l'association RefLait - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté . Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges. Attribution de subventions. Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2020 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance - Attribution de subventions aux structures associatives et modification de la d'écisio

Rayonnement International - Versement d'une subvention à l'association Amitiés France Madagascar- Approbation

Attribution d'une subvention au Comité des 4 quartiers de Beaulieu, Montchovet, La Marandinière, La Palle pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation

Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations danciens combattants - Approbation

Musée dArt et dIndustrie de la ville de Saint-Etienne - demande de subvention année 2020 au titre du FRAR pour la restauration de registres textiles - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions - Approbation

Puits Couriot / Parc Musée de la mine — demande de subvention au titre du FRAR pour la restauration de la sculpture du sapeur pour l'année 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Musée dArt et dIndustrie de la ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2020 au titre du FRAM pour l'acquisition d'un fusil appartenant à Annie BRUNEL - décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Puits Couriot / Parc musée de la mine de la ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2020 au titre du FRAM pour l'acquisition des œuvres de Rajak Ohanian - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Fixation des emplois susceptibles de réaliser des heures supplémentaires au sein de la Ville de Saint-Etienne et des modalités de compensation de ces heures - Approbation

Attribution de subvention à Studio 7 — Décision de Monsieur le Maire en date du 15 juin 2020

Garantie demprunt Cité Nouvelle - Réhabilitation du bâtiment Clairvivre situé 14 rue de Roubaix à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 320 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation

Garantie demprunt Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur dAchèvement) de 2 pavillons 44 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 275 874 € auprès de la Banque des Territoires (

Garantie demprunt — Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation énergétique de 50 logements situés Résidence Claude Monet 31, 33, 35, 37 et 39 passage Claude Monet à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 800 000 € auprès de la Banque de

Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2021 - Approbation

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021 - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2020- Approbation

Budget principal de l'exercice 2020 : Décision modificative n° 2 - Approbation

Reprise de provisions - Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation

Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Préconisations présentées dans le Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation

Tarifs 2020 — Sports - Tarifs SPECIAL COVID-19 pour lentrée dans les piscines municipales à compter du 15 juin 2020 - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2020

Attribution de subventions. Décision de Monsieur Le Maire en date du 10 juin 2020

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale Néma Lové - Acquisition d'un grand logement 18 rue Gutenberg à Saint-Etienne avec une transformation-amélioration en deux logements - Prêt de 26 464 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des

Commerce et Artisanat — Régie de recettes "Droits de place" : ajout d'un mode de recouvrement des produits pouvant être encaissés par la régie - Décision de M. le Maire en date du 11 juin 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Modification et création de tarifs à la boutique du Musée de la Mine - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la vente darticles à la boutique du Musée dArt et dIndustrie - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Affaires Culturelles — Régie de recettes de lOpéra - Création d'une régie davance temporaire jusqu'au 31 août 2020 - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale Néma Lové - Acquisition-Amélioration d'un logement situé 81 rue Désiré Claude à Saint-Etienne - Prêt de 6 536 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale Néma Lové - Acquisition-Amélioration d'un logement situé 2 rue de lEnseigne Roux à Saint-Etienne - Prêt de 19 095 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garanti

Garantie demprunt — Union dEconomie Sociale Néma Lové - Acquisition-amélioration d'un logement situé 24 avenue de Rochetaillée à Saint-Etienne - Prêt de 10 700 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

Tarifs 2020 — Education et Petite Enfance - Modifications des tarifs des cantines scolaires du jeudi 14 mai 2020 au vendredi 3 juillet 2020 inclus - Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

Tarifs 2020 — Reprise des tarifs pour les droits de stationnement et de voirie à compter du 11 mai 2020 - Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

Subvention à l'association Passerelle Evolution. Décision de Monsieur Le Maire en date du 4 JUIN 2020

Tarifs 2020 — Sports, Jeunesse et Vie Associative - Prolongation des tarifs relatifs à la mise à disposition de la salle Aretha Franklin du 1er juin 2020 au 1er septembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 4 juin 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarif pour la vente de film au Planétarium - Décision de M. le Maire en date du 2 juin 2020

Conventions de cession de droit de représentation Mots en scène - titre gracieux - 35e Fête du Livre. Approbation

Garantie demprunt — Société Foncière dHabitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d'un logement situé 1 rue des Touristes à Saint-Etienne - Prêt de 22 403 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garanti

Convention attributive de subvention de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit (S'OFIA) - 35e Fête du Livre. Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2020 - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur dintervention, des Fêtes de quartier en 2020- Approbation

Attribution de subvention pour l'animation du quartier de la ville - Approbation

Achats et Logistique — Régie davances "Unité transport" : changement dadresse de la régie - Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures déducation populaire. Approbation

Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l'école. Subventions. Approbation

Demande de subvention pour la d'esserte forestière des S'agnols, auprès du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER - Abrogation de la décision n° 2020.00103. Décision de M. le Maire en d'ate du 15 mai 2020

Rehabilitation et agrandissement crèche Ptits Loups - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dallocations familiales de la Loire - Approbation

Remboursement à la Ville de Saint — Etienne des dépenses urgentes réalisées dans le cadre du Covid-19 pour le compte des communes membres de Saint-Etienne Métropole - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Sports Jeunesse et Vie Associative — Remboursement des activités annulées et souscrites à l'Ecole municipale des sports dont les mercredis sportifs annulés pendant la crise sanitaire liée au Covid-19 - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Don de 25 000 € par le Groupe NATRA à la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 7 mai 2020

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation

Remboursement à la Ville de Saint — Etienne des dépenses urgentes réalisées dans le cadre du Covid-19 pour le compte de Saint-Etienne Métropole et du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2020

Vie Sportive — Attribution de subventions. Approbation

Attribution de subventions dans le domaine des relations internationales - Approbation

Remboursement des abonnements annuels souscrits dans les piscines municipales - Décision de M. le Maire en date du

Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise Pompiers Humanitaires Français (PHF) - Approbation

Association Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes- Société NATRA SAINT-ETIENNE, Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs et de partenariat- Approbation

Demande de subvention auprès de SYLV’ACCTES Rhône-Alpes pour des travaux réalisés en forêt communale de Saint-Etienne – Décision de M. Le Maire en d'ate du

Association Banque alimentaire de la Loire - Convention d'objectifs et de partenariat - Désignation d'un représentant de la Ville - Approbation

Association RIMBAUD - Convention d'objectifs et de partenariat - Approbation

Demande de subventions auprès de Monsieur le Préfet de la Loire au titre de la D'otation de s'outien à l’investissement local 2020 - Décision de M. le Maire en d'ate du 28 avril 2020

Accessibilité et handicap. Attribution d'une subvention à l'association Prisme 21 Loire - Approbation

Demande de subvention FIPDR au titre de l'acquisition de 80 gilets pare-balles. Décision de M. le Maire en d'ate du

Demande de subvention FIPDR au titre de l'installation de 6 nouvelles c'améras de vidéoprotection sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne. Décision de M. le Maire en d'ate du

D'urée de l'épisode l'ié à l'épidémie de c'ovid-19 - Gratuité du tarif "dépôt temporaire" des c'aveaux - Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 17 avril 2020

Garantie demprunt — Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur dAchèvement) de 4 maisons individuelles situées place Paul Appel - Rue Royet à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 478 799 € contractés au

Garantie demprunt — Société Française dHabitation Economique (SFHE) - Réaménagement de deux prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er janvier 2020 de 1 925 193,49 € avec maintien des hypoth

Garanties demprunts — Société Foncière dHabitat et Humanisme - Emprunt de 22 403 € pour un logement 1 rue des Touristes à Saint-Etienne - Annulation de la décision du Maire n° 2020.00212 du 29 mai 2020 et nouvelle délibération pour la garantie - A

Commission Communale des Impôts Directs — Proposition de commissaires

Convention de partenariat devant intervenir entre le Trésorier Municipal et la Ville de Saint-Etienne, portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux. Approbation

Exonération de tarifs — Décision de M. le Maire en date du 18 mars 2020

Avenant n° 3 au marché n° 2016 — 339 Mission de contrôle technique pour la requalification du site Comédie de Saint-Etienne conclu avec la société QUALICONSULT - Décision de M. le Maire en date du

Affaires Culturelles — Opéra de Saint-Etienne - Tarifs de location de salles : formules entreprises - Décision du Maire en date du 12 mars 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Modification et création de tarifs pour la boutique du Musée dArt et dIndustrie - Décision de M. le Maire en date du 11 mars 2020

S'outien aux Festivals - Positive Education Festival - Subvention - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Club de la Presse et de la communication - Subvention - Approbation

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2012 à 2017

Budget de l'exercice 2020 - Décision modificative n°1 du budget principal - Approbation

Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation

Demande de subvention auprès de la C'aisse d'Allocations Familiales de la Loire pour c'ompenser une moindre réalisation dheures de garde de la crèche Ptits L'oups en l'ien avec le dispositif AVIP - Décision de M. le Maire en d'ate du 04 mars 2020

Rapport de la dette au 31 décembre 2019

Demande de subvention à la C'aisse d'Allocations Familiales pour le projet de réhabilitation et d'agrandissement de la crèche Ptits L'oups - Décision de M. le Maire en d'ate du 04 mars 2020

Affectation du résultat de l'exercice 2019 - Budget principal - Approbation

Affaires Culturelles — Opéra de Saint-Etienne : tarifs pour la saison artistique 2020-2021- Décision du Maire en date du 05 mars 2020

Compte Administratif 2019 - Budget Principal - Approbation

Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2019 - Approbation

Prise en charge du fonctionnement des groupes délus du Conseil Municipal - Approbation

Remboursement des frais de missions des élus. Modalités. Approbation

1 rue de lInformatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL LIFE PROMOTION. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020

Remboursement des frais exposés lors du Congrès des Maires 2019 dans le cadre d'un mandat spécial - Décision de M. le Maire en date du

Affaires Culturelles — Régie de recettes "Locations de salles culturelles" : Modification du montant de lencaisse et du délai de conservation des chèques de caution de lUsine - Décision de M. le Maire en date du

Sports, Jeunesse et Vie Associative — Régie "Location de salles de la Vie Associative" :ajout d'une location de salle - Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2020 — Sports, Jeunesse et Vie Associative - Création de tarifs pour la location de la salle Aretha Franklin, du 1er février 2020 au 1er juin 2020 - Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2020 — Social Santé publique et Lutte contre les Discriminations - Tarifs pour la vente de places du spectacle du Cirque Phénix le 8 février 2020

Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès - Approbation

Attributions de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Convention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations pour l'animation des quartiers de la ville. Approbation

Rayonnement international - Versement de subventions aux associations - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation

Budget Primitif 2020

Budget Primitif 2020 - Vote des taux dimposition directe 2020 - Approbation

Attribution de subventions en faveur des associations danciens combattants - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges". Attribution de subventions. Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations . Attribution de subventions - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté. Attribution de subventions. Approbation

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions. Approbation

Budget Primitif 2020 vote taux imposition directe

Cession véhicules et matériels suite vente aux enchères

Bail commercial 1 rue Informatique SAS MARKETIME HUB

Avenant isolation flocage groupe scolaire Ferry

Avenant revêtement sols groupe scolaire Ferry

Avenant carrelage groupe scolaire Ferry

Avenant plâtrerie peinture groupe scolaire Ferry

Avenant maçonnerie démolition groupe scolaire Ferry

Avenant menuiserie intérieure groupe scolaire Ferry

Avenant étanchéité groupe scolaire Guizay

Droit préemption 2/4 rue Félix PYAT SPL Cap Métropole

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 16 rue Descours 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à M. Christian THIBAUD. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire en dat

(PE) Réfection de la couverture des halles Mazerat, Cours Victor Hugo – Marché à procédure adaptée à intervenir avec MARTIGNIAT - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020

PE Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2021 – 2024 - Lots n° 31 à 33 plomberie sanitaire, 41 à 43 carrelage, 91 à 93 revêtements de sols, 111 à 113 étanchéité, 131 à 133 courants faibles - Marchés à procédu

Avenant n° 3 au marché "Mission dOPC pour l'aménagement du parc éco sciences" n° 2017-360" avec Avantage Ingénierie - Décision de M. le Maire en date du 21 décembre 2020

PE Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2021 – 2024 - Lots n° 21 à 26 plâtrerie peinture - Marchés à procédure adaptée - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020

PE Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux - Lots n° 1 bois et dérivés, n° 2 vitrerie : verre isolant, armé, clair, feuilleté, n° 4 matériaux de construction et carrelage, n° 11 produits métallurgiques, n° 13

Dépôt permis salle polyvalente école Montaud Vittone

PE — Avenant n°1 au marché n°2019-131 relatif à la réhabilitation et reconversion de lIGH Loubet -Transfert de services municipaux - Étude dergonomie conclu avec ET ERGONOMIE - Décision du Maire en date du 18 décembre 2020

PE — Avenant n° 1 aux marchés de maintenance des espaces verts : lot 1 (marché n°2019-450) et lot 4 (marché n°2019-453) avec TERIDEAL TARVEL. Décision de Monsieur le Maire en date du 18 décembre 2020

PE — Collecte et envoi de correspondance, de marchandises et produits annexes liés à lactivité du courrier et remise de correspondances et colis - Marché à intervenir avec la société La Poste - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 décembre 20

PE – Accord cadre travaux de démolition n°2016-196 -Désamiantage au 37 & 39 rue Calixte Plotton - Marché subséquent n° 53 à intervenir avec lentreprise Malia TP démolition - Décision de M. le Maire en date du 18 décembre 2020

Avenants à l' accord cadre multi — attributaires "Renouvellement du pool de photographes extermes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole" avec les photographes Charly Jurine (2019-032), Philippe Rony (2019-033), Hubert Genouilhac (Ph

Dépôt permis démolir salle Jeanne d'Arc

PE — Maintenance du système de vidéo protection IP, fournitures et prestations associées - Marché en groupement de commandes pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché à intervenir avec INEO INFRACOM - Décision de M. le Maire

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 30 rue des Docteurs Henri et Bernard Muller 42000 Saint-Etienne appartenant lindivision DALMAS. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020

PE — Quartier Montreynaud - Maitrise doeuvre des espaces publics - aménagement du secteur de Molina - Marché subséquent n° 5 à laccord cadre n° 2018-172 à intervenir avec le groupement dentreprises PASSAGER DES VILLES / BERIM - Décision de M. le M

PE — Marché subséquent n° 52 (accord cadre n° 2016-196) : démolition au 14 et 16 rue JC Tissot (salle Jeanne dArc) avec lentreprise Arnaud démolition - Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020

PE — Avenant n° 1 au marché n° 2019-079 "Aménagement du parc éco sciences- Lot 1 : terrassement voirie" avec lentreprise Colas R.A.A- Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020

Avenant n° 1 au lot n° 5 métallerie serrurerie conclu avec lentreprise BO METAL concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020

PE — Acquisition darmes et de munitions et maintenance des armes de la Police Municipale - Accord-cadre à intervenir avec la société KLB ARMES pour les lots n°1 et n°4, GK PROFESSIONAL pour le lot n°2 et RIVOLIER pour le lot n°3 - Décision de Monsie

PE — Location de véhicules sans chauffeurs et sans carburant - accord-cadre à intervenir avec la société MINGAT pour le lot n°1, COMPTOIR DE LOCATION pour le lot n°2, EKIPLOC pour le lot n°3 et SAML pour le lot n°4 - Décision de M. le Maire en date d

PE — Marchés de travaux "Aménagement de la place Raspail - lot 7 : Renouvellement du réseau unitaire sur les rues Raspail Nord et Vaillant Couturier" avec lentreprise SADE CGTH - Décision du Maire en date du 19novembre 2020

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis Rue Edouard Martel 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à la SCI des Chênes- Décision de Monsieur le Maire en date du 18 novembre 2020

PE — Marchés de travaux "Aménagement du jardin de la Verrière" avec les entreprises Coiro pour le lot 1 : Travaux de VRD et avec Au Carré Vert pour le lot 2 : Travaux d'espaces verts - Décision du Maire en date du 18 novembre 2020

PE — Avenant n° 1 "Réalisation d'une terrasse en bois sur une structure métallique attenant au bâtiment de la Verrière" avec lentreprise Somobi - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 1 maçonnerie conclu avec lentreprise CHAZELLE concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 novembre 2020

PE — Avenants aux marchés conclus avec les entreprises TPM, ELLIPSE, SUPER ,BLANCHET, BEAL, PEPIER CHARREL, SATIBAT, ACCETTA, AUBONNET, BEALEM, TRIMELEC et AMG FECHOZ pour la construction d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles, la

(PE) Accord — cadre n° 2018-296 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 peinture façades et isolation par lextérieur - Marché subséquent n° 5 à intervenir avec la société CFF pour les travaux de lisolation thermique par

(PE) Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2021-2024, lot n° 1 Hôtel de Ville, Lot n° 2 Piscine Raymond Sommet et lot n° 3 Serres de Villars - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de M. le Maire en d'ate du 06 n'ovembre 2020

Avenant n° 6 au marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification su site de la Comédie - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles conclu avec le groupement SARL Dominique Vigier / SARL Atelier 131 Architecture / SAS GBA &

(PE) Intervention sur domaine public — Accord-cadre à intervenir avec lentreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT - Décision de M. le Maire en date du 04 novembre 2020

Exercice du droit de préemption. Lot de copropriété sis 32 rue Beaubrun 42000 SAINT ETIENNE appartenant à Madame Nathalie MARTIAL. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire en d

PE — Avenant n° 2 au marché n° 2019-400 "Aménagement de la place Raspail et de ses abords - Lot 3 - Maçonnerie" avec lentreprise Eiffage construction - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020

PE — Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Marché subséquent n°2 à laccord cadre n°2020-236 à intervenir avec la société EDF -

PE — Avenant n° 1 au marché n° 2019-399 Aménagement de la place Raspail et de ses abords - Lot 1 : VRD avec lentreprise Colas RAA - Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020

PE — Acquisition de véhicules et équipements: Lot 1 - nacelle élévatrice sur véhicule léger pour le service éclairage public de la ville de Saint-Etienne - Accord cadre à bons de commandes à intervenir avec la société KLUBB FRANCE SAS - Décision de M

PE — Marché à procédure adaptée sans minimum et maximum de 221 000 € HT sur la durée totale pour la maintenance et lévolution du système de téléphonie sur IP, prestations et fournitures associées - Marché à intervenir avec NXO FRANCE - Décision de M

PE — Accord cadre "Mission de design des espaces publics pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole" à intervenir avec les groupements dentreprises : D. Noirbent (mandataire) /Atelier Supernova / atelier popcorn-Escale Création / Ren

D'élivrance de concessions de c'imetières. Décision de Monsieur le Maire en d'ate du 06 octobre 2020

PE — Avenant n°1 au marché de travaux n° 2019-435 "Aménagement de la place Raspail et de ses abords - lot 4 : métallerie" avec lentreprise Rozières - Décision de M. le Maire en date du 9 octobre 2020

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 16 Rue BEAUBRUN 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à Madame Bernadette CHABANNE. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire

(PE) Travaux de maintenance sur les installations thermiques des bâtiments communaux 2020 - 2023 - Lots n° 145 secteur 5 et n° 146 secteur 6 - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2020

Avenants aux marchés de prestations intellectuelles "Mission dOPC pour l'aménagement du parc éco sciences" n° 2017-360 et "Maîtrise d'œuvre pour la réalisation du parc éco sciences" n° 20017-233 - Décision de M. le Maire en date du 24/09/2020

Accord — cadre n° 2018-206 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 étanchéité toiture terrasse - Marché subséquent n° 13 à intervenir avec la société CORONA pour les travaux de réfection de létanchéité du groupe scolaire

Lotissement « Les Hauts de l'opéra » — Travaux de curage de restes de fondations maçonnées : marché sans publicité ni mise en concurrence à intervenir entre la société Trema et le mandataire de la Ville de Saint-Étienne : Cap Métropole - Décision en

Avenant n°1 au marché de fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds, utilitaires, légers, spécifiques toutes marques du parc municipal lot n°13 fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de ma

Avenant n° 1 au marché 'Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux - lot n° 10 quincaillerie, serrureries diverses' conclu avec lentreprise LBA THIVEL- Décision de M. le Maire en date du 21 aout 2020

Réfection de létanchéité et renforcement de la charpente bois de la salle omnisports et des vestiaires 35 Boulevard Jules Janin - Décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020

PE — Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un système darchivage électronique - Marché à procédure adaptée à intervenir avec LIBRICIEL - Décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020

Avenant n° 1 au marché de travaux n° 3019-219 "création d'une fontaine place de la République -Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Avenants aux marchés de travaux n° 2019 — 095 - n° 2019-093 - n° 2019-103 - n°2019-098 - n° 2019-102 - n° 2019-081 pour la réalisation de l'espace ressources et de l'aménagement du parc éco sciences - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

(PE) Travaux dinstallation darrosage — Accord-cadre à intervenir avec lentreprise CHOMAT - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

PE — Démolition au 5, rue Raoul Follereau - marché subséquent n° 38 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec Arnaud démolition - Décision de M. le Maire en date du 06 Août 2020

(PE) Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation dabris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'école, serres) - Lot 1 "Petits travaux de ma

PE — Démolition au 16 et 18 rue Jean Zay à St-Etienne - marché subséquent n° 43 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise TPM - Décision de M. le Maire en date du 06 août 2020

Avenant à la convention de Délégation de Service Public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet. Approbation

Avenant n°1 au marché subséquent n°1 de maîtrise d'œuvre d’espace public pour le réaménagement des abords des Halles Mazerat intervenu avec le Groupement MUTABILIS / GIRUS - Décision de M. le Maire en date du 6 août 2020

Réalisation d'une étude urbaine sur le quartier de Solaure - Convention de financement entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat - Approbation

Manège denfants Place Jean Jaurès — Avenant n° 2 à la convention doccupation du domaine public du 07 mai 2009 accordée à Monsieur CORAUD Jean-Claude - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 août 2020

Dossier ANRU Avenant n°1 Convention partenariale avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation

Ilot Soleysel Beaubrun - 50 rue Beaubrun : vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour et modification de l'état descriptif de division de la copropriété - Approbation

Dossier ANRU - Opération de Traitement de lHabitat Ancien Tarentaize Beaubrun Couriot - parcelles situées 10 rue du Théâtre et 6-8 rue Saint-Marc - Approbation

Saint Roch - Acquisition d'un immeuble 85 et 87 rue Antoine Durafour- Rectification d'une erreur matérielle - Annulation de la délibération du 15 juillet 2020 et prise d'une nouvelle délibération d'acquisition - Approbation

Renforcement de la charpente métallique et réfection de létanchéité du gymnase Georges Puillet, 30 Rue de Terrenoire - Décision de M. le Maire en date du 03 août 2020

Zac Manufacture Plaine Achille - Rue Docteur Rémy Annino - Restructuration foncière - Echange de terrains entre lEtablissement Public d'Aménagement et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Résorption de la friche de la rue Bergson - clôture de la convention de la friche Bergson avec EPORA - rachat auprès dEPORA de lilot nord - Séquestre lié au risque de dépollution dans le cadre de la cession de lilôt sud par EPORA au promoteur New

Terrenoire - Rue Anatole France - Déclassement d'une parcelle et cession au profit de Monsieur Jaouad El Hadak et de Madame Chama Adhifi - Approbation

Villeboeuf - 3 Rue Horace Vernet - Déclassement et Cession d'un délaissé au profit de Madame Carole Nicolas - Approbation

Avenant n° 1 au marché n° 217 — 365 Analyse ou échange de la pratique professionnelle pour les agents de la ville de Saint-Étienne - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2020

Montreynaud - Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente d'un garage à M. Karim TEKFA - Approbation

ROCHE LA MOLIERE - La Côte Chez Nous - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur et Madame Johan PASSERON - Approbation

Dématérialisation du traitement des déclarations dintention daliéner - Ouverture du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) - Approbation des conditions générales d'utilisation

Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Entretien et maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint Etienne et le Centre Communal dAction Sociale de Saint Etienne - Approbation

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 10 fouilles archéologiques concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 03/08/2020

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 20 Rue DU VERNAY 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à SCI ZEGUELLI. Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA. Décision de M. Le Maire en date du 30 juillet 2020

(PE) Travaux damélioration de la desserte forestière des Sagnols - Marché à intervenir avec lentreprise BORNE TP - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Acquisition et installation de 2 systèmes à ultra sons contre les cyanobactéries sur une partie de la retenue de Grangent - Marché à intervenir avec la société TASO - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2020

Avenants n° 1 aux marchés Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2018-2021 lot n° 61 menuiserie bois secteur 1, lot n° 82 serrurerie secteurs 5 et 6 et laccord cadre travaux de rénovation dans les bâtiments communaux 2017-2021 lot n° 3

Explora - Cession à titre gratuit de matériels informatiques - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne - Approbation

Convention pluriannuelle relative au projet parc Explora Couriot - Avenant n°2 - Approbation

Schéma D'irecteur d'Animation de la Vie sociale - Avenant n°2 - Approbation

Vacances apprenantes - Avenant à la convention Colos apprenantes pour les vacances de la Toussaint conclu avec l'Etat - Approbation

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - avenant n°5 au contrat d’affermage - Approbation

Avenant n°1 de transfert du marché de mobilier scolaire pour les écoles, les salles de restauration scolaires et crèches lot n°1 de la société SIMIRE vers la société MOBIDECOR - Décision du Maire en date du 26 juin 2020

PE — Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Accord cadre à bons de commandes à intervenir avec les société EDF, TOTAL DIRECT ENER

PE — Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour Saint-Étienne Métropole – Marché subséquent n°1 à laccord cadre n° 2020-050 à intervenir avec les entreprises Horspiste et Pacoret Version originale - Décision de M. le Maire en date du 1

PE — Maintenance progiciel FOEDERIS - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec FOEDERIS - Marché en groupement de commande avec Saint Etienne Métropole - Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

PE — Marchés négociés sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires TTS et TECHNOCARTE - Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

PE — Remplacement et mise à jour des chaînes de paiement bancaire équipant les horodateurs STELIOPAL et STRADAPAL - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec FLOWBIRD - Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisines pour le Centre Communal dAction Sociale et la Ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commandes - Approbation

Fourniture de matériels médicaux à destination des Résidences pour Personnes Âgées gérées par le CCAS ainsi que pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne – Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et le Ce

Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, darticles de brosserie et droguerie et de sacs poubelles de voirie pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Convention de groupem

Achats dans le domaine de linformatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation

Projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Convention de cofinancement de missions dingénierie avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant n°1 - Approbation

Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de réalisation d'un cheminement modes doux entre la station Bardot et la rue Beaunier dans le c'adre de la troisième l'igne de tramway - Approbation

Saint-Victor-Sur-Loire - Déclassement et cession d'un petit terrain à Faverange - Approbation

Crêt de Roc - Rue Pascal Tavernier - Acquisition d'un tènement industriel en vue de préparer une opération de renouvellement urbain -Approbation

Quartier Montchovet - Boulevard de la Palle - Cession d'un terrain à bâtir pour la réalisation d'un centre dimagerie nucléaire - Approbation

C'ouriot - Rue C'alixte Plotton - Cession des anciennes écuries des mines en vue de réaliser un projet dhabitat l'éco-hameau de C'ouriot- Approbation

Convention c'onstitutive d’un groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint Chamond pour la réalisation de travaux de démolition - Avenant n° 2 - Approbation

Convention de partenariat EPURES - URSSAF - Ville de Saint-Étienne pour la réalisation détudes sur le thème de l'économie à léchelle des quartiers Stéphanois - Approbation

Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation

Avenants aux accords cadres n° 2016 — 196 et 2016-197 "Travaux de démolition pour la Ville de Saint-Étienne" avec pour le lot 1 "démolitions" les entreprises Arnaud démolition, Pugnière Malia TP, TPM 42, Avenir déconstruction 33, et SDRTP et pour le lo

Avenant n° 5 au marché de maîtrise doeuvre pour la requalification du site de la Comédie - création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles conclu avec le groupement SARL Dominique Vigier / SARL Atelier 131 Architecture / SAS GBA

Avenant n° 1 au marché de rénovation de létanchéité de la toiture du hall B - Parc expo, 31 Boulevard Jules Janin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2020

PE — Marché dassurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment « La Comète » - Avenant n° 3 au marché 2018-154 - prolongation de la durée de la "Tous Risques Chantier" - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 202

PE — COVID 19 - Mise en place plateforme de distribution de masques - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec WEBQAM - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les collèges utilisateurs - Approbation

(PE) Étude de programmation : réhabilitation du Palais des Spectacles, École supérieure dart dramatique de Saint-Étienne, projet cinéma - Décision de M. le Maire en date du

Convention de groupement de c'ommandes avec Saint-Etienne Métropole pour les prestations de transports pour les trajets d'omicile - travail ou les trajets professionnels pour les agents en s'ituation de handicap - Approbation

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 14 Rue De la Pareille - appartenant à Madame YAGCI ÉPOUSE BÜGÜR. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 5 Rue Victor Duchamp 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à la SARL Royal de Chine - Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020

Avenant n° 5 à la convention de partenariat signée le 9 décembre 2010 entre la Ville de Saint-Etienne et lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle

Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Françoise DORMONT - Approbation

Avenants aux marchés conclus avec les entreprises ELLIPSE, SUPER ,GAUTHIER ,BLANCHET, BEAL, PRO ENSEIGNES, PEPIER CHARREL, BEALEM, TRIMELEC, AMG FECHOZ et TECH AUDIO pour la construction d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles, la

PLANFOY- Forêt communale - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur et Madame Jacques LEGALERY - Approbation

Saint Roch - Acquisition d'un immeuble situé 85 et 87 rue Antoine Durafour dans la perspective de sa démolition - Approbation

Quartier Saint Roch - Protocole transactionnel avec la boucherie Penot dans le cadre d'une démolition réalisée par la Ville de Saint-Etienne au 89 rue Antoine Durafour - Approbation

Quartier de la Rivière - 74 rue Berthelot - Acquisition d'une emprise de voie privée en vue de préparer un aménagement anti-bruit le long de la RN88 - Approbation

Quartier du Soleil - îlot Martin d Aurec - Convention opérationnelle avec lEPORA - Avenant n°1 - Modification du bilan financier prévisionnel - Approbation

Avenants aux marchés conclus avec les entreprises Revetech Façades, Brunon, Bonnet Marconnet, Archimbaud Construction, Chomienne et Bealem pour les travaux de construction d'un bâtiment sportif dans lenceinte du stade Auguste Dury - Décision de M. l

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de lOpéra - Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Youssef Lanouar - Approbation

Lotissement communal les Hauts de lOpéra - Avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise douvrage avec la SPL Cap Métropole - Approbation

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint Chamond pour la réalisation de travaux de démolition - Avenant n° 1 - Approbation

Location-entretien de machines à affranchir avec fourniture des consommables pour la ville de Saint-Etienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint-Etienne Métropole - Convention constitutive de groupement de commandes - Approbation

Collecte et envoi de correspondances, de marchandises et produits annexes liés à lactivité du courrier et remise de correspondances et colis - Convention constitutive de Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d

(PE) Travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Lots n° 7 faux plafonds, plâtrerie peinture et n° 14 matériel audiovisuel - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 400 "aménagement de la place Raspail - Lot 3 maçonnerie" avec lentreprise Eiffage construction - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

PE — Travaux d'aménagement d'espaces verts à intervenir avec lentreprise TERIDEAL-TARVEL - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

PE — Réalisation d'une terrasse en bois sur structure métallique attenante au bâtiment de la Verrière - Marché à intervenir avec lentreprise Somobi - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

PE — Prestations et fournitures liées au système dinformation de télégestion de la Ville de Saint Etienne - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec CEGELEC MOBILITY - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 202

(PE) Accord cadre pour les travaux de réhabilitation de cours, voies et parkings 2020-2023 - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

PE — Lot 5 parc éco sciences - Fourniture, pose de mobiliers manufacturés et serrurerie pour l'aménagement du parc éco siences - Marchés à intervenir avec les entreprises Divers Cité (lot 5A) et Rozières (lot 5B) - Décision de M. le Maire en date du

Achats mutualisés dans le domaine de la communication- convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole - Approbation

(PE) Accord cadre pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux 2020-2023 - lot n° 1 maçonnerie, lot n° 2 menuiserie bois intérieure, lot n° 3 faux plafonds, lot n° 4 revêtement de sols, lot n° 5 carrelage et lot n° 6 plâtrerie peinture

Arbre de Noël 2020 pour les enfants du personnel - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents - Approbation

Accord — cadre n° 2018-296 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 peinture façades et isolation par lextérieur - Marché subséquent n° 3 à intervenir avec la société DERIBREUX pour les travaux de réfection des façades Mo

Marché 2018 — 177 "travaux neufs de câblage pour linformatique et la téléphonie" - Avenant de transfert de la société BONNAIRE à la société EIC JULEO - Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2020

(PE) Accord — cadre n° 2017-287 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 3 menuiseries extérieures métalliques et métallerie - Marché subséquent n° 16 à intervenir avec lentreprise GIRAUDIER BOIS CREATION pour les travaux d

Accord — cadre n° 2018-206 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 étanchéité toiture terrasse - Marché subséquent n° 12 à intervenir avec la société ASTEN pour les travaux de réfection de létanchéité et de lisolation d

PE — Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour des opérations de quartier pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole à intervenir avec les 3 groupements dentreprises Villes et paysages (mandataire) / Atelier des vergers / AGS déve

PE — Marché de travaux d'aménagement des abords du centre nautique Yves Nayme à intervenir avec les entreprises Trema TP (lot 1 : terrassement et VRD) et Carré vert (lot 2 : Espaces verts et mobilier) - Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 27 Rue ANTOINE DURAFOUR 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à Société GENTLE IMMO . Délégation du droit de préemption urbain à l’EPA. Décision de M. Le Maire en date du 28 février 2020

Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne auprès de lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE). Approbation

Accord — cadre n° 2018-206 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 étanchéité toiture terrasse - Marché subséquent n° 11 à intervenir avec la société CORONA ETANCHEITE pour les travaux de réfection de létanchéité et de l

Avenants n° 1 aux marchés conclus avec les entreprises Eiffage Construction Loire, Sérodon, M2B Roanne, Brunon, Bonnet Marconnet, Archimbaud Construction, Chomienne, Bealem et Morel TP pour les travaux de construction d'un bâtiment sportif dans len

Travaux déclairage public — Lot n°1 "Petits travaux de maintenance" à intervenir avec lentreprise SOBECA - Lot n°2 "Travaux de peinture" à intervenir avec lentreprise ASSADA - Lot n°3 "Travaux neufs" à intervenir avec lentreprise SOBECA - Lot n°4

PE — Insertion par la mise à disposition de personnel pour le nettoyage et l'entretien ponctuel de l'espace public et de prestations logistiques pour les services de la Ville de Saint Etienne - Marchés à intervenir avec TREMPLIN 42 sur les lots 1 et

(PE) Accord — cadre n° 2018-204 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 déconstruction désamiantage - Marché subséquent n° 10 à intervenir avec le groupement CHAZELLE et AMIANTE RECYCLING SAS pour les travaux de déconst

Convention d'assistance technique avec ENEDIS l'ors des interventions des employés municipaux sur les postes à haute tension (propriétés de la ville). Décision de M. le Maire en d'ate du 25 février 2020

PE — Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord cadre à bons de commande à intervenir avec SFR - Décision de M. le Maire en date du

PE — Maintenance logiciel Vdoc et prestations associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec Visiativ Software - Décision de M. le Maire en date du

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle

Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 050 "aménagement de la voie verte - Lot 1B Voirie et réseaux divers" avec lentreprise Eiffage route centre est - Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020

Avenant n° 1 au marché subséquent n° 3 (2019-146) à laccord cadre n° 2017-255 "Maîtrise d'œuvre des espace publics - aménagement du boulevard Duval" avec le groupement dentreprises Jardinier des villes / Alpages / Géolis - Décision de M. le Maire e

(PE) Impression de cartes dabonnement pour le stationnement payant et vignettes autocollantes – Lot n°1 « Impression de cartes dabonnement pour le stationnement payant » à intervenir avec limprimerie IDO – Lot n°2 « Impression de vignettes autoco

Marché subséquent de travaux de remplacement de la toiture végétalisée du centre d'animation de Rochetaillée - Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020

PE — Maintenance portail web de services en ligne aux citoyens - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec YPOK

Ecole municipale des sports — marché de prestations de services avec l'association KORFBAL CLUB LES PYRAMIDES en date du 20févrierv 2020

PE — Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville, le CCAS et Saint Etienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Marchés à intervenir avec FIDUCIAL (lot1), FILMOLUX

Prestations hivernales de déneigement et de salage de voiries de la Ville de Saint Etienne– Lot n°2 Véhicules de petit gabarit - Avenant n°1 au marché n°2018-326 conclu avec JEAN YVES PORTE - Avenant de transfert - Décision de M. le Maire en date du

PE Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole - Accord cadre multi attributaire à intervenir avec les entreprises Pacoret Version Originale et Horspiste - Décision de M. le Maire en

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle

Crêt de Roc – ZAC Pointe Appel Nativité – Rétrocession des espaces publics par NOVIM (ex SEDL) à la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Quartier Monchovet Marandinière – Cession de terrains au profit de CAP METROPOLE pour la réalisation de la Zone d'Activité Loti - Approbation

Quartier de Monthieu – 140 rue de la Montat – Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain auprès de Cité Nouvelle - Classement dans le domaine public - Approbation

C'ôte-Chaude – 1 Rue N'oël Blacet – Acquisition d’une emprise de terrain auprès de Mme E. Farjon et M. E. C'ieslak et autorisation de d'époser un permis de d'émolir - Approbation

Croix de lOrme — 1- Demande dautorisation de déposer un permis de démolir sur un immeuble dhabitation situé sur la commune de la Ricamarie et un permis de démolir sur des garages contigus situés à la Croix de lOrme à Saint-Étienne - 2- rue de la

Forêt communale – Tarentaise - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant aux Consorts Chavanne-Simon - Approbation

Garantie demprunt — Association Maison des Incurables, Oeuvre du Calvaire - Réhabilitation du Centre de long séjour Sainte Elisabeth en la création d'un bâtiment neuf, contigu au bâtiment existant, pour permettre notamment la transformation des cham

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri - Allende, 6 Boulevard Allende – Permis de Construire – Approbation

Fourniture peintures industrielles atelier mécanique carrosserie

Affaire Ville de Saint — Etienne - MAGNE / DJABER- Agression de Mme Florence MAGNE par Mme Melyna DJABER le 1er décembre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 27 décembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - LAURENT / BOUMEDDANE - Agression de M. Thomas LAURENT par M. Hakim BOUMEDDANE le 24 juin 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - VACHER, SOLER / TOLSOVLTANOV - Agression de MM. Romain VACHER et Dimitri SOLER par M. Islam TOLSOVLTANOV le 28 octobre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre 2020

Diagnostic structurel AMO restructuration Ursules

Affaire Ville de Saint — Etienne - TAÏB, FLANDIN, SOULA / LAKA - Agression de Mme Marine TAÏB, et MM. Anthony FLANDIN et Marc SOULA par Mme Inès LAKA le 14 octobre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre

Requête déposée le 2 octobre 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Madame Houria BINE – Autorisation dester – décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020

Requête n° 20LY02618 déposée le 8 septembre 2020 devant la Cour Administrative dAppel de Lyon par M. Hervé FRANC - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020

PE — Marché subséquent n° 51 (accord cadre n° 2016-196) : Démolition au 14, Allée Léo Lagrange avec lentreprise Malia TP - Décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020

PE — Achat dobjets promotionnels pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord cadre n°2019-362 et 2019COMM283 - Marché subséquent n° 2 à intervenir avec lentreprise ALVS - Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020

PE — Accord cadre "Achat d'espaces publicitaires pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole" pour l'année 2021 avec les supports de presse : Le Petit bulletin (UNAGI), lAgenda Stéphanois, lEssor et les supports radio : Radio Scoop,

PE — Fourniture de mobilier pour le site EXPLORA LAB (Parc Couriot) - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MUR DESIGN BY AMBIANCE - Décision de M. Le Maire en date du 12 novembre 2020

(PE) Vérification et maintenance des onduleurs et sources centrales de la ville de Saint Etienne - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020

PE — Fournitures de prestations et dobjets funéraires - Marché à procédure adaptée à intervenir avec les pompes funèbres D.Lièvre (pour les lots 1 et 2) et OGF (pour le lot n°3) - Décision de M. Le Maire en date du 10 novembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - COLOMBE, REVOL, DELANNAY / CHOUCHOU - Agression de Mmes Marie COLOMB, Karine REVOL et M. Yannick DELANNAY par Younès CHOUCHOU le 7 octobre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 4 n

Affaire Ville de Saint — Etienne - GUEDON / EL KAIM - Agression de M. Alexandre GUEDON par M. Guillaume EL KAIM le 9 octobre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 4 novembre 2020

Assignation devant le Tribunal Judiciaire de M. et Mme BERTHET à lencontre de la ville de Saint-Etienne - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 20 novembre 2020

PE — Entretien des vêtements et du linge - Lot n°1 Entretien des vêtements de travail, divers vêtements et du linge collectés dans les services ou déposés dans les locaux du prestataire et Lot n°2 Entretien de divers vêtements collectés à lOpéra, de

Affaire Ville de Saint — Etienne -VACHER, BOURRAT, PORTE / VERRIER - Agression de MM. Romain VACHER, Didier BOURRAT et Julien PORTE par M. Axel VERRIER le 5 mars 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 21 octobre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne -CHANAL, DORMENIL, FERNAUD / LATRECHE - Agression de MM. Hervé CHANAL, Jérôme DORMENIL et Johny FERNAUD par M. Ali LATRECHE le 28 mai 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du 21 octob

Affaire Ville de Saint — Etienne - COLOMB, AULAGNIER, COEUR, DELANNAY et REQUENA / PLOTON - Agression de Mme Marie COLOMB et MM. Aurélien AULAGNIER, Frédéric COEUR, Yanick DELANNAY et Arnaud REQUENA par M. Michaël PLOTON. Autorisation dester en justic

Affaire Ville de Saint — Etienne - AULAGNIER, REQUENA et GUEDON / ELUMBA - Agression de MM. Aurélien AULAGNIER, Arnaud REQUENA et Alexandre GUEDON par M. Francisco ELUMBA le 28 août 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en

Requête en appel n° 20LY02560 déposée le 3 septembre 2020 devant la Cour Administrative Dappel de Lyon par Mme Akila DAHMANI - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020

Requête en appel n° 20LY02564 déposée le 3 septembre 2020 devant la Cour Administrative dAppel de Lyon par Mme Akila DAHAMANI - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020

PE — Avenants n° 1 aux marchés subséquents de démolition n° 41 (n° 2020-076) et n° 46 (2020-078) avec Malia TP et n°45 avec Arnaud démolitions (n° 2020-044) - Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020

PE — Marché de prestations de contrôles techniques des VLEP - Poussières de bois, plomb, silice, fumées de soudure et formaldéhydes - Marché à procédure adaptée à intervenir avec la société ITGA - Décision du Maire en date du 19 octobre 2020

Requête N° 2004916 — 8 déposée par M. Rachid BERROUKECHE devant le Tribunal Administratif de Lyon le 20 juillet 2020 - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 21 octobre 2020

Requête n° 2006252 — 8 déposée le 3 septembre 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Mme Nouria BERROUKECHE - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 21 octobre 2020

Requête déposée le 24 août 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Angélo MELI – Autorisation dester – décision de M. le Maire en date du 05 octobre 2020

Requête déposée le 27 août 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Madame Yahia LALAOUI – Autorisation dester – décision de M. le Maire en date du 05 octobre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - COEUR, CHEYNE, PION / HENICHE - Agression de MM. Frédéric COEUR, Christophe CHEYNE et Jean François PION par M. Frederick HEWICHE le 7 décembre 2019. Audience du Tribunal Judiciaire le 1er octobre 2020. Autorisation

Requête en appel déposée par la Commune de Roanne devant la Cour Administrative dAppel de Lyon contre le jugement n° 1800582 rendu par le Tribunal Administratif de Lyon le 3 octobre 2019 - Autorisation dester- Décision de M. le Maire en date du 28

PE — Finalisation de la conception et fabrication de mobiliers pour l'espace ressources Explora Lab (Site Couriot) - Marché à procédure adaptée à intervenir avec le Groupement Inclusit Design/Menuiserie Beal - Décision du Maire en date du 25 septembr

PE — Marché Muséographie de la double exposition temporaire "Vestiges industriels" et "Grammaire de forme" - Décision du Maire en date du 18 septembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - ARCHER, CHANAL, COEUR et FERNAND / OUABI - Agression de Mme Isabelle ARCHER et MM. Hervé CHANAL, Frédéric COEUR et Johnny FERNAUD par M. Mohamed OUABI le 18 mai 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 2 avril 2021. A

Affaire Ville de Saint — Etienne - GENEVRIER, DUPUY / MEGNAOUA - Agression de MM. GENEVRIER Patrice et DUPUY Christophe, par M. MEGNAOUA Rihan le 25 octobre 2018. Audience du Tribunal Judiciaire le 23 septembre 2020 Autorisation dester en justice -

Affaire Ville de Saint — Etienne - COLOMB, AULAGNIER, GUEDON / BASSOU - Agression de Mme Amélie Marie COLOMB et MM. Aurélien AULAGNIER et Alexandre GUEDON par M. Younès BASSOU le 24 juin 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 13 octobre 2020. Autori

Affaire Ville de Saint — Etienne - BERARDI, BLANCI, GAMBA/ COMBE - Agression de MM. Pierre Fabien BERARDI, jean Louis BLANC et Guillaume GAMBA par Gérald COMBE le 25 juillet 2020. Audience du Tribunal Correctionnel le 7 septembre 2020. Autorisation d'e

Affaire Ville de Saint — Etienne - THIBAUT, FANTI, OGIER / BOUTERFAS - Agression de Mme Amélie THIBAUT et MM. David FANTI et Laurent OGIER par Mme Najwa BOUTERFAS le 7 mai 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 25 novembre 2020. Autorisation dester

Occupation illicite d'un tènement situé 14, rue Bossuet - Place Paul Louis Courrier à Saint-Etienne - Engagement d'une procédure dexpulsion - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 8 septembre 2020

Avenant n° 1 au marché réfection de létanchéité et de lisolation des tennis couverts de Montreynaud conclu avec lentreprise CORONA - Décision de M. Le Maire en date du 11 septembre 2020

PE — Marché de Location entretien d'une imprimante dadresse et d'une machine de mise sous plis - Décision du Maire en date du 9 septembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - DELAINE / DINGER - Agression de M. Charly DELAINE par M. Dave DINGER le 26 mai 2020. Audience de la Maison de la Justice et du Droit le 8 septembre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en

Affaire Ville de Saint — Etienne - CHEYNE / NAWIROU - Agression de M. Christophe CHEYNE par M. Oilidi NAWIROU le 28 février 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 23 septembre 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date d

Affaire Ville de Saint — Etienne - ARCHER, CHANAL, COEUR et FERNAND / OUABI - Agression de Mme Isabelle ARCHER et MM. Hervé CHANAL, Frédéric COEUR et Johnny FERNAUD par M. Mohamed OUABI le 18 mai 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 28 août 2020. A

Requête déposée le 20 février 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la SAS VISEO – Autorisation dester – décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020

PE — Marché de conception et publication dannonces de recrutement - Décision du Maire en date du 19 aout 2020

Fourniture de viandes fermières pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Etienne - Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de 20 000 € HT - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 aout 2020

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société CKEL PROD pour lachat de places du spectacle dénommé "Serge LAMA «Adieu chère province»". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société CKEL PROD pour lachat de places du spectacle dénommé "Le plus grand cabaret". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

PE — Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Etienne - Marché subséquent n°8 à laccord-cadre n°2017-007 à intervenir avec la société ANTALIS - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Vœu concernant le forfait fixe prévu par le PLFSS pour avoir accès aux urgences des hôpitaux sans hospitalisation

Voeu pour la reconnaissance de la souveraineté du Haut-Karabakh et la protection de son peuple

Récapitulatif des décisions du 21/09/2020 au 16/11/2020

Renouvellement convention VSE/SDIS pour la période 2020/2023 - Décision de M. le Maire en date du 31/07/2020

Remplacement des voûtes translucides au boulodrome Marius Javelle, 9 Allée des Frères Gauthier - Décision de M. le Maire en date du

(PE) Réfection de létanchéité des toitures de la médiathèque Tarentaize, Rue Jo Gouttebarge - Décision de M. le Maire en date du 03/08/2020

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société LE TRIANON pour l'organisation de trois (3) "Thés dansants". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société COMEDIE TRIOMPHE pour l'organisation de "6 séances de spectacles". Décision de M. le Maire en date du 03 aout 2020

Dispositif Sainté Pass - Reconduction 2020-2021 - Conventions de partenariat - Approbation

Comité Loire de la Ligue contre le cancer - Convention de mise à disposition de lexposition itinérante C3PO - Approbation

M. Afrim FERATI c/ Ville de Saint — Etienne - Recours au fonds déposé devant le Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du

M. Afrim FERATI c/ Ville de Saint — Etienne - Recours en Référé déposé devant le Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

Conseils de Quartier - Détermination de l'eurs périmètres et du règlement intérieur - Désignation des élus les c'omposant - Approbation

Don **10 000 masques chirurgicaux** Chine COVID-19

Conseil c'onsultatif des résidents étrangers - Désignation du Président. D'ate de l'arrêté le 18 décembre 2020

Société Publique Locale C'ap métropole : rapport sur l'activité en 2019

NOVIM (ex Société dEquipement du Département de la Loire) : Rapport sur lactivité en 2019

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification de la délibération n°110 du 15 juillet 2020 - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - DELAINE, GUERRY ET DELANNAY/ YILDIRIM- Agression de MM. Charly DELAINE, Thibaut GUERRY et Yanick DELANNAY par M. Semih Mustapha YILDIRIM le 8 février 2020. Audience à la Maison de la Justice et du Droit le 2 juin 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - FLANDIN, GAMBA et LAURENT / TAIK- Agression de MM. Anthony FLANDIN, Guillaume GAMBA et Thomas LAURENT par M. Smail TAIK le 23 janvier 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 29 juin 2020. Autorisation dester en just

Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 15 juillet 2020 et 21 septembre 2020 - Approbation

Requête n° 2002491 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par Mme Fatma MAHFOUDI- Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 11 juin 2020

Voeu relatif au déploiement de la 5G : Pour un report des enchères en 2020

Récapitulatif des décisions du 15/07/2020 au 21/09/2020

KARULAK Robert Conseiller municipal délégué

Fixation de la liste des membres de la commission communale pour l'accessibilité. Date de larrêté le 22 octobre 2020

Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Technique Paritaire. Date de larrêté 24 septembre 2020

Désignation des membres aux Commissions Administratives Paritaires. Date de larrête 24 septembre 2020

Référé expertise à lencontre de la SARL Didier Jacques architecte DPLG et de la Société SARIM - Autorisation dester – décision de M. le Maire en date du 4 juin 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - GENEVRIER, DUPUY / MEGNAOUA - Agression de MM. GENEVRIER Patrice et DUPUY Christophe, par M. MEGNAOUA Rihan le 25 octobre 2018. Audience du Tribunal Judiciaire le 8 avril 2020. Autorisation dester en justice - Déci

Affaire Ville de Saint — Etienne - PORTE, BOURRAT / GASCON, PELLERIN - Agression de MM. PORTE Julien et BOURRAT Didier par MM. GASCON Luc et PELLERIN Stéphane le 24 janvier 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 10 juin 2020. Autorisation dester en

PE — Mise en place d’une cellule externe d’écoute et de traitement des réclamations liées à la discrimination et au harcèlement sexuel et sexiste - Décision du Maire en date du 28 avril 2020

PE — Contrôles et vérifications périodiques réglementaires des équipements de travail et moyens de protection individuelle - Décision du Maire en date du 28 avril 2020

Présentation du rapport 2019 de la Commission Communale pour lAccessibilité -

Affaire Ville de Saint — Etienne - BERGER, BRANCATO / BOUAZIZ - Agression de Mme BERGER Nathalie et M.BRANCATO Eric, par M. BOUAZIZ Yanis le 25 octobre 2019. Audience du Tribunal Judiciaire le 6 avril 2020. Autorisation dester en justice - Décision d

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

PE — Régulation des corvidés – Marché à procédure adaptée à intervenir avec la société SPAD – Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

Requête en Référé Mesure Utile déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Patrick REVELLI - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 11 mars 2020

Avenants n° 1 aux marchés "Remise en état de la croix de Mission" n° 2019-353 : lot 1 mise en place d'un échafaudage et création d'une zone de confinement avec lentreprise Loire échafaudage et n° 2019-354 : déplombage partiel et mise en peinture ave

Recours déposé devant le Tribunal Administratif de Lyon le 27 juillet 2019 par Mme Akila DAHMANI contre le refus du bénéfice de la protection fonctionnelle - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 10 mars 2020

PE — Démolition au 19, rue de lorphelinat - Marché subséquent n° 50 à laccord cadre n° 2016-196 à intervenir avec Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 09 mars 2020

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation de représentants de la Ville

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs. Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de la Société NOVIM (ex SEDL). Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de la SPL Cap Métropole. Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - TAIB, LAURENT, RANCIEN et FLANDIN / DELPLANQUE- Agression de Mme Marine TAIB et MM. Thomas LAURENT, Bruno RANCIEN et Antony FLANDIN par M. David DELPLANQUE le 19 septembre 2019. Audience du Tribunal Judiciaire le 12 m

Désignation des représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal dEnergie de la Loire (SIEL). Approbation

Commission consultative des services publics locaux - Composition et désignation

PE Démolition de lancienne billetterie de la gare de Carnot - marché subséquent n° 47 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition au 10, rue du docteur Laennec à Saint-Étienne- marché subséquent n° 46 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise Pugnière Malia TP démolitions- Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition au 3, rue de lapprentissage à Saint-Étienne- marché subséquent n° 44 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise Pugnière Malia TP démolitions- Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition au 14, blvd Maréchal Franchet dEsperey à Saint-Étienne- marché subséquent n° 41 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise Pugnière Malia TP démolitions- Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition de la maison du barrage du pas du Riot - marché subséquent n° 49 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

Indemnités des élus du Conseil Municipal - Majorations -Approbation

Indemnités des élus du Conseil Municipal - Approbation

PE — Marché subséquent n° 1 : achat dobjets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole (accord cadre n° 2019-362 et 2019COMM283) à intervenir avec lentreprise ALVS - Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - GRANJON / AGREDANO - Agression de M . Serge GRANJON par M . Philippe AGREDANO le 4 septembre 2019. Ordonnance Pénale Délictuelle le 28 février 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en date du

Vœu présenté par le groupe Communiste — Participation à la cellule de coordination

Voeu du groupe Nouvelle Gauche à l’attention du Premier Ministre Edouard PHILIPPE - Pour un plan de relance massif pour changer de modèle et soutenir les premiers de tranchée plutôt que les premiers de cordée

Voeu à l’attention du Premier Ministre Edouard PHILIPPE - Application de tracing : les libertés individuelles doivent toujours prévaloir

Requête déposée le 06 février 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la société STAFF SERVICES - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du 27 février 2020

Vœu sur la généralisation des tests sérologiques

Vœu relatif à la généralisation du port des masques et leur utilisation sur l’espace public

Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 9 décembre 2019 et 20 janvier 2020 - Approbation

Requête déposée le 02 février 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la SCI VBGRD – Autorisation dester – décision de M. le Maire en date du

Requête déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 30 octobre 2019 par Mme Nuch GRENET - Autorisation dester - Décision de M. le Maire en date du

Modalités de tenue d'un Conseil municipal à distance pendant la période durgence sanitaire - Approbation

Requête n° 200233 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 11 janvier 2020 par Mme Hafida BERKACHE - Autorisation dester- Décision de M. le Maire en date du

Marché subséquent n° 4 à laccord — cadre n° 2017-255 "mission de maitrise d'œuvre urbaine et paysagère pour le quartier Cotonne Montferré : actualisation du plan guide n°1 à intervenir avec le groupement dentreprises Jardinier des villes / Géolis /

Opéra — Achat de prestations de services au Département de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du

PE — Marché "Etude de composition urbaine et des vacations darchitecte conseil pour les quartiers Crêt de Roc Soleil à intervenir avec le groupement dentreprises Atelier Villes et paysages / Atelier des Vergers / AGS développement - Décision de M

Démolition au 2, impasse de la Paix à Saint-Étienne - marché subséquent n° 42 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2020

PE — Démolition au 78, rue Berthelot à Saint-Étienne - marché subséquent n° 40 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

Requête n° 1909039 — 5 déposée le 28 novembre 2019 devant le Tribunal Administratif de Lyon par M . Giuseppe BOTTARO - Autorisation dester - Décision de M . le Maire en date du

Désamiantage au 12, rue Neyron à Saint — Étienne- marché subséquent n° 48 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise TPM - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

PE — Démolition place Paul Louis Courier- marché subséquent n° 39 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

PE — Démolition au 11, impasse Marcel Berne à Saint-Étienne - marché subséquent n° 45 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec lentreprise Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

Péril — Bâtiments industriels rue Pierre Copel à Saint-Etienne - Engagement d'un référé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne - Autorisation dester - Décision de M . le Maire en date du

Dénomination de voie et espace public - Modification partielle de la délibération 76 du 13 février 2017 - Approbation

Vœu pour que l’Etat mette tout en œuvre afin de lutter contre les violences conjugales

Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2020 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Entretien des bennes à ordures ménagères - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 3 - Approbation

Entretien et maintenance des véhicules légers et datelier hors Bennes à Ordures Ménagères - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'études géotechniques – Avenant n°1 - Approbation

Adulte relais – Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

C'ôte-Chaude – 4 Rue N'oël Blacet – Autorisation de d'époser un permis de d'émolir - Approbation

Opération Programmée dAmélioration de lHabitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites - Convention - Approbation

Labellisation de la Boucle Verte en chemin de Promenade et Randonnée (PR). Convention de suivi et d'entretien avec la Fédération Française de Randonnée ( FFR) - Approbation

C'onservatoire - Convention de d'on de vinyles et de CD à la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Partenariat avec la Fondation 30 Millions dAmis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne – Approbation

Agression CHEMINAL, GAMBA, FERNAUD / COURTIAL 3 juillet 2020

37 rue Pointe Cadet. Mise à disposition de locaux à l'Etat (Ministère de lIntérieur) - Service de Police Nationale. Bail. Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020

PE — Marché dassurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment "La Comète" - Avenant n°5 au marché n°2018-154 - Augmentation de la masse de travaux - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020

PE — Marché dassurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment "La Comète" - Avenant n°4 au marché 2018-154 - prolongation de la durée de la "Tous Risques Chantier" - Décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2021 - Approbation

Marché dassurance "Tous risques expositions" - Avenant n°1 au marché n°2017-406 - Extension de la garantie - Décision du Maire en date du 26 juin 2020

Rapport annuel 2019 de la Ville de Saint-Etienne - Dépénalisation du stationnement payant

Arrêté sur la Composition de la Commission Communale de Sécurité. Date de larrêté le 15 décembre 2020

Règlement intérieur du conseil municipal - Création de commissions municipales - Désignation des membres - Approbation

Arrêté portant réglementation temporaire des conditions daccès des visiteurs aux EHPAD municipaux en raison de la crise sanitaire liée au COVID 19

Arrêté temporaire relatif à lapplication du plan vigipirate niveau URGENCE ATTENTAT – Réglementation provisoire de laccès à lHôtel de Ville. Arrêté en date du 18 novembre 2020

Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Date de larrêté 24 septembre 2020

Installation de la sirène du réseau Systemes dAlerte et dInformation des Populations (SAIP) installée sur le Centre dIntervention et de Secours (CIS du SDIS 42) de la Métare, 22 Boulevard Karl MARX - Convention - Approbation

Arrêté modificatif de larrêté portant code de la tranquillité publique en date du 11 mai 2020

Délégation de fonctions : KANE D'iarra Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : REGEFFE Brigitte Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : FALZONE Véronique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : GROUSSON C'atherine Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : RIOU Anne — S'ophie Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : MANIN D'ominique Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : GOUTELLE Marie-Eve Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : MAKHLOUF Cyrine Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : ZADRA C'atherine Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : PEREZ Marie — Jo Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : C'INIERI L'aura Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : ZOFFO Maryse Conseillère municipale d'éléguée

Délégation de fonctions : RICCIARDI L'aurence Conseillère municipale d'éléguée

Marché dassurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment « La Comète » - Avenant n° 2 au marché 2018-154 - prolongation de la durée de la "Tous Risques Chantier" - Décision de M. le Maire en date du

Arrêté sur la Composition de la Commission Communale de Sécurité

Réhabilitation de l’îlot Loubet permettant d'accueillir le pôle patrimonial (Archives, Cinémathèque, Mémorial de la résistance et de la déportation de la Loire et Unité Scientifique des Musées) et la Direction de la Police Sécurité Civile Municipales

Avenant relogement ménages Tarentaize — Beaubrun-Couriot

PE — Prestations pour les trajets domicile/travail ou les trajets professionnels pour les agents en situation de handicap - Marché à procédure adaptée à intervenir avec RADIO TAXIS (lot 1) et SYNERGIHP (lot 2 ) - Décision du Maire en date du 22 décem

PE — Location-entretien de machines à affranchir avec fourniture des consommables pour le groupement de commande ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et CCAS - Accord-cadre à intervenir avec la société PITNEY BOWSES - Décision de Monsieur

Avenant n° 3 au marché n° 2017 — 068 mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la requalification du site Comédie de Saint Etienne conclu avec la société AFP3S - Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2020

PE — Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux - Décision du maire en date du 19 aout 2020

Voeu pour le soutien au groupe Action Logement et au modèle français du logement social

Aide digitalisation commerce indépendant crise sanitaire

Désignation d'un délégué des élus au sein du Comité Nationale dAction Sociale CNAS - Approbation

Programme Villes amies des aînés de lOrganisation Mondiale de la Santé - Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés - Règlement de la cotisation annuelle. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2020 - Convention de mise à disposition avec Les Francas - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2020-2021, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées- Approbation

Université Jean — Monnet - Commission vie étudiante et de campus, Commission de la formation et de la vie universitaire et Conseil de lUnité de formation et de recherche des Sciences Humaines et Sociales- Désignation de représentants de la Ville

Développement et animation de la Vie Sociale à Montreynaud - Groupement d'intérêt Public - Désignation des représentants de la Ville - Approbation

Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale. Approbation

Détermination du nombre de membres appelés à s'iéger au Conseil d'Administration du C'entre Communal d'Action Sociale. Approbation

Vœu concernant le soutien aux publics socialement fragiles

Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d’aliments dappoint et location entretien de fontaines à eau pour le compte de la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal dAction Sociale et Sa

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Conventions - Approbation

Mise à disposition, à titre gratuit, du Grand Théâtre Massenet pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, les 18 et 19 mai 2020, à loccasion de la remise du Prix Littéraire des lycées et apprentis. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation

Développement animation Vie Sociale Montreynaud GIP

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière- Eté 2020 - Règlement de fonctionnement - Approbation

Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap. Approbation

Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation

Programmation du Contrat de Ville 2020 - Volet santé - Approbation

Arrêté de délégation durant labsence de M. Corrieras du 26/10/2020 au 30/10/2020. Date de larrêté 24 septembre 2020

Arrêté de délégation durant labsence de M. Berger du 30/09/2020 au 07/10/2020. Date de larrêté 24 septembre 2020

Procès-verbal du Conseil Municipal du 03 juillet 2020 - Approbation

Délégation de fonctions : HALLARY Georges Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : DE ALMEIDA Gabriel Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : PHROMMALA Jacques Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : C'ORNUT J'ean — N'oël Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions :KOTCHIAN J'ean — Pierre Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : N'ITCHEU Thierry Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : PENTECOTE Tom Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : KARULAK Robert Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : GUARINOS Jacques Conseiller municipal d'élégué

Délégation de fonctions : BAKLI Abdelouahb Conseiller municipal d'élégué

Commission dappel doffres et Commission de délégation de service public - Election des membres titulaires et suppléants - Approbation

Commission dappel doffres et Commission de délégation de service public - Conditions du dépôt des listes - Approbation

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - Approbation

Procès — verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2020 – Approbation

Election des adjoints au Maire

Détermination du nombre des Adjoints au Maire - Approbation

Élection du Maire

Installation du Conseil Municipal

Etat durgence sanitaire - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation

Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud – Avenant n°1 au contrat d’affermage - Approbation

Voeu relatif à la poursuite de l’activité du groupe Kidiliz, à la défense de l’emploi et pour une véritable politique de relocalisation et de soutien à nos entreprises

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap (Cécilia DJOUAHRA) - Approbation

Mise à disposition de cinq agents municipaux auprès du Groupement Stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Adulte-relais - Convention entre l’Etat et la Ville de Saint-Etienne - Médiateur quartier Cotonne (Pierrick MARCON) - Approbation

Adulte relais - Convention entre l’Etat et la Ville de Saint-Etienne - Médiateur quartier Tarentaize Beaubrun (Daouia MAHAH) - Approbation

Stagiaires des écoles intervenants dans les services de la Ville et au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Gratification - Partenariats - Approbation

Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas darrêt maladie - Approbation

Protection sociale complémentaire - Évolution de la couverture prévoyance des agents - Approbation

Fixation des ratios et des conditions davancement de grade pour l'année 2020 - Approbation

Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation

Convention de mise à disposition à temps non complet de 2 agents de la Ville de Saint-Étienne Mmes C. VOOGDEN et N. BERROU, auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Mise à disposition de deux agents de Saint-Etienne Métropole M. P. ESSERTEL et Mme C. SEKOWSKI auprès de la Ville de Saint-Etienne - Conventions - Approbation

Mise à disposition à temps complet d'un agent municipal M. R. EL HADAK auprès de l'association Académie de Boxe - Convention - Approbation

Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal M. Ph. COUCHOUD auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Mise à disposition à temps complet de Mme R. EYMARON auprès de l'association Mémorial de la Résistance et de la Déportation - Convention - Approbation

Prime exceptionnelle personnels résidences personnes âgées COVID-19

Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état durgence sanitaire déclaré pour faire face à lépidémie de COVID-19 hors personnel travaillant dans les établissements pour personnes âgées - Approbation

PE — Assistance à maîtrise douvrage pour la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) - Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2020

Créations d'emplois de collaborateurs de cabinet - Approbation

Formation des élus municipaux - Modalités de prise en charge - Approbation

Valbenoite - Rénovation du monument du Square du 102ème Régiment dInfanterie - Convention avec l'Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Approbation

Appui au développement des usages du numérique sur le territoire. Convention d'objectifs avec l'association ZOOMACOM, Pôle ressources Technologies de l’Information et de la Communication. Approbation

PE Avenant n° 1 au marché n° 2020 — 094 conclu avec lentreprise GIRAUDIER BOIS CREATION pour le marché subséquent n° 16 travaux de menuiseries métalliques de la maternelle Perrotière, 3 Rue Louis Destre - Décision de M. le Maire en date du 18 décemb

PE) Réhabilitation et extension du site Allende pour le pôle enfance du centre social le Colibri, Boulevard Salvador Allende - Avenant n° 1 au marché de de maîtrise d'œuvre avec le groupement Yan Olivares Architecture/ GBA Eco / GBA Energies / Icoba

Convention avec la L'igue de l’enseignement, l’Education N'ationale et des volontaires en service c'ivique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - BOURRAT / Mineurs - Agression de M. BOURRAT Didier par des auteurs présumés mineurs le 22 mai 2017. Audience du Tribunal pour Enfants le 23 juin 2020. Autorisation dester en justice - Décision de M. le Maire en da

Convention de partenariat avec le ROTARY CLUB Saint Etienne Horizon dans le cadre de la création d'espaces déveil sensoriel Snoëzelen dans deux Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant municipaux - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2020-2021 - Approbation

Candidature au renouvellement du titre Ville Amie des Enfants pour la période 2020-2026 - Approbation

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le c'adre du PUR pour le projet de transfert et d'agrandissement de la crèche Ptits L'oups - Décision de M. le Maire en d'ate du 13 mars 2020

Accompagnement denfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant dElèves en Situation de Handicap (AESH) - Convention - Approbation

Vœu concernant la tenue d’une Conférence nationale sur la culture, la jeunesse et la vie associative

Collecte des déchets alimentaires provenant de restaurants scolaires (selfs), de crèches municipales et du restaurant municipal de la ville de Saint-Étienne et des résidences de personnes âgées gérées par le CCAS de la Ville de Saint-Étienne - Conven

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation

Favoriser léveil, lapprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation

Convention de partenariat entre le Centre Socio-Culturel Espace Boris Vian et lEtablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Jean Macé - Approbation

Vœu mesures soutien petits commerces Saint-Étienne Demain

Vœu soutien candidature JO 2024 Saint — Étienne Métropole

Vœu concernant le soutien aux entreprises par une contribution exceptionnelle des assureurs

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec l'association Office Stépanois des Personnes Agées (OSPA) pour les ateliers de "Socio-esthétique". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et la Direction Académique des Services Départementaux de lEducation Nationale de la Loire relative à la mise en place du dispositif 2S2C

Convention d'Objectif l'iant la Ville à l'Association Saint-Etienne Métropole Katowice dans le c'adre du partenariat Saint-Étienne - Katowice - Approbation

Association des communes forestières — Désignation de représentants

Vœu relatif au soutien aux entreprises stéphanoises

Vœu concernant le soutien aux commerces stéphanois

Labellisation Cit' ergie - Dépôt de candidature - Convention de partenariat avec lADEME et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Parc Explora - Convention pluriannuelle d'objectifs d'exploitation - Approbation

Réfection bassins extérieurs piscine Raymond Sommet

Écoles municipales sports marchés prestations 2020-2023

PE Fourniture et livraison de chlore liquéfié pour les piscines de la ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 17 septembre 2020

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 385 conclu avec lentreprise CHAZELLE / AMIANTE RECYCLING SAS pour le marché subséquent n° 9 travaux de désamiantage des vestiaires du gymnase du Puits de la Loire, 19 Rue Antoine Roche - Décision de M. le Maire en d

Ecoles municipales des sports — marché de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour les saisons sportives 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023.Décision de M. le Maire en date du 18 aout 2020

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation

PE — Réfection des bassins extérieurs de la piscine Raymond Sommet Marché à procédure adaptée à intervenir avec lentreprise EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE .|Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2020

Accueil et organisation d'un tournoi international de tennis féminin à la salle omnisports du parc François Mitterrand- décision de M. le Maire en date du 17 février 2020

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation

Vie Sportive — Attribution de subventions. Approbation

Désignation d'un représentant de la ville auprès de l'Université Jean Monnet - Conseil de lInstitut Universitaire de Technologie (IUT) de Saint-Etienne

Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges. Approbation

Vœu concernant le déconfinement en milieu scolaire

Convention de partenariat avec le Rotary club dans le cadre de laccompagnement à la scolarité - Aide à lapprentissage de la lecture et de lécriture - Année scolaire 2019-2020 - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2019-2020 - Approbation

PE Location de toilettes chimiques autonomes, lors dévénements organisés par la ville de Saint-Etienne

Consultation dans le cadre de lexécution graphique de la Fête du Livre - Décision du Maire en date du 26 juin 2020

Organisation de la troisième édition du Village des recruteurs. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la société AGLAE Events organisatrice de l’événement. Approbation

Contentieux Le Couronnement dépines, Désignation d'un cabinet davocats - Autorisation dester en justice. Décision de Monsieur le Maire en date du 20 novembre 2020

Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne - Mise en oeuvre d'une mission dassistance à maîtrise douvrage sur le marché de lhabitat - Convention de coopération avec Saint-Etienne Métropole - Approbation