Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2020

Cession de véhicules et matériels consécutives à la vente aux enchères organisée via le site en ligne de vente aux enchères WEBENCHERES - Décision de M. le Maire en date du 29 décembre 2020.

1 rue de l'Informatique. Mise à disposition de locaux à la SAS MARKETIME HUB. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 29 décembre 2020

4 rue Paul Langevin. Mise à disposition de locaux à l'Association des Parents d'Elèves des Ecoles de Janon. Convention. Décision de M. le Maire en date du 07 janvier 2021

8 place du Château — Rochetaillée. Mise à disposition de locaux au FOYER DES JEUNES ET D'EDUCATION POPULAIRE DE LA METARE (FJEP). Convention. Décision de M. le Maire en date du 07 janvier 2021

7 montée du Quart — Rochetaillée - ex presbytère. Mise à disposition de locaux au FOYER DES JEUNES ET D'EDUCATION POPULAIRE DE LA METARE. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 07 janvier 2021

6A place du Château — Rochetaillée. Mise à disposition d'un logement à Monsieur et Madame ARBITE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 décembre 2020

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL EQOFLUIDS FRANCE. Avenant n°3 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 24 décembre 2020

1 rue de l'Informatique. Mise à disposition de locaux à l'EURL PF INDUSTRIES. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 24 décembre 2020

Cession de matériels et véhicules réformés et en l'état à l'entreprise GATT François - Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS FILCCAR. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS SAFAMEDICA FRANCE HEALTH CARE. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

74 rue des Aciéries — 3 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE (ENISE). Convention d'occupation. Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

Convention d'occupation du domaine public accordée à la S.A.R.L. MG pour la mise à disposition de huit cellules commerciales dans le complexe des Ursules - Décision de Monsieur le Maire en date du 30 décembre 2020

Musée d'Art et Industrie de Saint — Etienne - prêt d'objets au musée Dauphinois de Grenoble - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 février 2021.

15 rue Henri Gonnard — ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Mme Cécile VAN DER HAEGEN. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 D2CEMBRE 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de location de production : décors, costumes et accessoires pour les pêcheurs de perles- Théâtre national de l'Opéra Comique et Opéra Royal de Wallonie. Décision de Monsieur le Maire en date du 16 décembre 2020.

Installation, présentation et démontage de l'exposition « du noir à l'or » au musée de la mine du 15 juin au 30 août 2021 - Marché à intervenir avec M. CANIATO - Décision de M. le Maire en date du 17 décembre 2020.

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Madame Julie JOANOU-ROYER pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Monsi

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Madame Ngéla WAMBA pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux au Club Esperanto de Saint-Etienne. Convention. Décision de M. le Maire en date du 14 décembre 2020.

55 — 59 boulevard Valbenoîte. Mise à disposition de locaux à la SARL TEKAP. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 10 décembre 2020.

Délivrance de concessions de cimetières — Décision de M. le Maire en date du 9 décembre 2020.

Maison de la Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire - Lieu-dit Condamine Saint Victor sur Loire. Mise à disposition de locaux à l'association France Nature Environnement Loire (FNE LOIRE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 29

Magasin n°12 — 14 sous arcades Hôtel de Ville rue Wilson. Mise à disposition d'un local à BRIN DE CUIVRE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 11 décembre 2020.

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV). Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 décembre 2020.

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Monsieur Jérôme GAY-PELLIER pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Mon

Avenant n° 3 à la convention d'occupation du domaine public accordée à M. Jean-Paul VIGNAL - Exonération partielle de la redevance 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 décembre 2020.

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Monsieur Frédéric JOLY pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur

Croix de l'Orme — immeuble du 4 rue de la Béraudière sur la Ricamarie - convention de relogement entre M. Steve Rebaud, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Étienne. Décision de M. le Maire en date du 08 décembre 2020.

Annulation mise à disposition de la résidence Tardy - Accueil d'artistes cubains mobilisés autour d'une création, «Un fils de Constantine » - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 décembre 2020

Salle de l'Usine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Le Béotien. Décision de Monsieur le Maire en date du 10 décembre 2020.

Action Culturelle — Salle de l'Usine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour l’Association La Laverie. Décision de Monsieur le Maire en date du 10 décembre 2020.

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association POSITIVE EDUCATION. Convention. Décision de M. le Maire en date du 9 décembre 2020.

Délivrance de concessions de cimetières. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020.

Parking Hôtel de Ville — Location d'une place de stationnement supplémentaire. Avenant n°2 au contrat intervenu avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020.

Lieu — dit "Puits Voisin" - St Victor sur Loire. Mise à disposition d'une aire de stockage extérieure à la SAS ROGER MARTIN RHONE-ALPES. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020.

27 place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux au PIMMS-MS LA COTONNE-MONTFERRE (POINT INFORMATION MEDIATION MULTI SERVICES-METROPOLE STEPHANOISE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020.

45 boulevard Jules Janin. Mise à disposition de locaux à l'association SPORTS DE GLACE STEPHANOIS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020.

Installation et exploitation de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments communaux. Avenant n°6 portant prolongation à la convention de mise à disposition avec la SAS SOFODA VITDIS. Décision de M. le Maire en

1 et 3 allée des Frères Gauthier — Complexe gymnique stéphanois. Mise à disposition de locaux au Pôle France Gymnastique de Saint-Etienne. Convention. Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020.

Médiathèque – Résidence d'écriture 2021 – demande de subvention pour l'accueil de l'auteure Irina TÉODORESCU - Décision de M. Le Maire en date du 18 novembre 2020.

Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2021 pour les travaux de rénovation du musée d'Art et d'Industrie - Décision de M. le Maire en date du 18 novembre 2020.

Action culturelle — Demande de subvention pour la manifestation "De l'écrit à l'écran et vice versa" - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 novembre 2020,

Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2021 pour le Puits Couriot / Parc Musée de la mine - Décision de M. le Maire en date du 18 novembre 2020

28 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association LYRICA PAYRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 novembre 2020.

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires - Association "Théâtre de l'Incendie" jusqu'au 31 août 2021. Décision de M. le Maire en date du 17 novembre 2020.

Demande de subventions auprès de la DRAC pour l'année 2021 pour le musée d'Art et d'Industrie - Décision de M. le Maire en date du 18 novembre 2020.

Archives Municipales — demande de subvention auprès de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 novembre 2020.

Conservatoire Massenet – Demande de subventions auprès de l'Etat et du Conseil Départemental

Cinémathèque Municipale — Demande de subvention au titre du programme national de numérisation et valorisation des contenus culturels 2020 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire

Quartier Montplaisir — 44 rue de Terrenoire - convention de relogement entre M. Dominique MURE, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 04 novembre 2020.

55 — 59 boulevard Valbenoite. Mise à disposition de locaux à la SARLCREEE-L'ESSENTIEL BY COTE CREA. Avenant n°2 portant redistribution des surfaces et changement de dénomination. Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à l'EURL PF INDUSTRIES. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 05 novembre 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL EQOFLUIDS FRANCE. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 05 novembre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux - Association Regards et Mouvements pour la rue de la Barre - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 novembre 2020.

Musée Art et Industrie — avenant à la convention de prêt d'un tigre du Bengale par la Ville de Grenoble - Décision de M. le Maire en date du 17 novembre 2020.

Dépôt de permis de démolir pour la boule du Bessard 33 rue de Molina - Décision de M. le Maire en date du 26 octobre 2020.

Action culturelle — Salle de l'Usine sise rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour l'Association Canticum Novum. Décision de M. le Maire en date du 29 octobre 2020.

Action culturelle — Salle de l'Usine rue de la Barre - Convention de mise à disposition pour la Compagnie La Neige est un Mystère. Décision de M. le Maire en date de 29 octobre 2020.

1 allée des Frères Gauthier. Mise à disposition de locaux à l'association INDEPENDANTE STEPHANOISE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 22 octobre 2020.

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 20 décembre 2018 accordée à Monsieur Fredy COSTE pour l'exploitation d'un manège d'enfants Place de l'Hôtel de Ville - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Maurizio DIANA pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Bertrand SOLDAT pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Zuftu KARATAS pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 -

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Stéphane ARDORE pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020

Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public en date du 20 juin 2019 accordée à Mme Myriam Mesnier-Bobrzyk, gérante de la Société O Sucr'et Salé - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2019 - Décision de

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 22 août 2019 accordée à Monsieur Fredy COSTE pour l'exploitation d'un petit train sur rails au Parc de l'Europe - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020

Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 20 mai 2019 accordée à Monsieur Laurent BUISSON pour l'exploitation d'un kiosque Place du Peuple - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de

Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 3 mars 2015 accordée à Monsieur Maurizio DIANA l'exploitation d'un snack à Saint-Victor-sur-Loire - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de

Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 2 mars 2015 accordée à Madame Nadine DECHANDON pour l'exploitation d'un snack à Saint-Victor-sur-Loire - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décisi

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 13 septembre 2019 accordée à Monsieur Djamaï BENBAKIR pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public en date du 13 septembre 2020 accordée à M. Sébastien COTTE pour un emplacement aux abords du stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public -

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Monsieur Mohand HOCINI pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Monsieur David CARPINTIERO pour un emplacement aux abords du Stade Geoffroy Guichard - Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Mons

Convention de mise à disposition de locaux - Association Le travail de la nuit pour la rue de la Barre - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux - Association la Laverie pour la Rue de la Barre - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux pour l'association La Laverie, résidence d'artistes située au 2 rue des Ferrandiniers - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux pour l'association La Laverie au 6 rue de la Barre - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Opéra — Contrat de mise a disposition temporaire de materiel d'oeuvre musicale – Editions Leduc - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Opéra — convention d'utilisation d'un édifice cultuel pour une manifestation culturelle - Cathédrale Saint-Charles - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Salle Jeanne d’Arc sise 16, rue Jean — Claude Tissot - Convention de mise à disposition pour le Festival International de Jazz - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Salle de l'Usine sise rue de la Barre — Convention de mise à disposition pour la Compagnie Maintes et une fois - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Action Culturelle — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie R/O - du 1er au 6 octobre 2020 pour le spectacle "Théâtre" - décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux - accueil d'artistes cubains mobilisés autour de la création « Un fils de Constantine ». Décision de Monsieur le Maire en date du 19 octobre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux rue H.Gonnard - partenariat avec les amis du MAMC - M.Grand - Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2020.

Impasse Grua Rouchouse. Mise à disposition d'une parcelle communale à L'ASSOCIATION DU BOIS D'AVAIZE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

Impasse Grua Rouchouse lieu — dit "Chez Cantin". Mise à disposition d'une parcelle de terrain à Monsieur Mohamed BENHASSINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

6 rue de la Résistance. Mise à disposition de locaux à l'association UNIS CITE RHONE ALPES. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020.

35 B boulevard Jules Janin. Mise à disposition de l'espace restauration piscine Raymond Sommet. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS TELYP VRD. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020.

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'une parcelle à Monsieur Mickaël GEORGES. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

Impasse Grua Rouchouse lieu — dit "La Roche". Mise à disposition d'une parcelle de terrain à Monsieur Mohamed BENHASSINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

27 rue de la Ville. Mise à disposition de locaux à l'association LA BRICOLEUSE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 13 octobre 2020

Rue Paillard — réservoirs de la Dame Blanche. Mise à disposition d'un terrain à M. Vincent PICHOT. Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 novembre 2020.

Avenant n° 11 à la convention d'occupation du domaine public du7 juin 1999 accordée à la S.A.R.L. Envy'Crousty. Prolongation de l'autorisation et exonération d'une partie de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le M

Avenant n° 3 à la convention d'occupation du domaine public du 7 mai 2009 accordée à Monsieur Jean-Claude Coraud - Prolongation de l'autorisation et exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public 2020 - Décision de Monsieur le M

Avenant n° 7 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Monsieur Didier MEUNIER - Prolongation de l'autorisation et exonération partielle de la redevance 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du

Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à M. Aurélien DELORME, pour un droit d'amarrage au ponton "K" au Port de Saint-Victor-sur-Loire - Exonération partielle de la redevance 2020 - Décision de M. le Maire en date du 14

4 rue Léon Nautin. Mise à disposition de locaux au COMPTOIR DU PECHER. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020.

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Editions Mario Bois - partitions de Bizet "Les pêcheurs de perle" n°2 et récit et duo - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 octobre 2020.

3 allée Richard Wagner. Mise à disposition de locaux à la SASU COLAS RHONE-ALPES AUVERGNE. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020.

Amicale laïque de Bizillon — Convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la Vile de Saint-Etienne, La Ligue de l'Enseignement de la Loire et l'Amicale laïque de Bizillon. Décision de M. le Maire en date du 12 octobre 2020.

28 rue Polignais. Mise à disposition de locaux à l'association TERRAIN D'ENTENTE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020.

28 rue Polignais. Mise à disposition de locaux au CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ASSOCIATIONS FAMILIALES LAIQUES DE LA LOIRE (CDAFAL 42). Convention. Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020.

2 rue des Ferrandiniers. Mise à disposition d'un appartement à l'association DYPTIK. Convention. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020.

17 bis rue Benoît Malon. Mise à disposition de salles communes partagées à l'association ENSEMBLE ORCHESTRAL TELEMANN. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020.

Quartier la Rivière — 31 rue des Forges - convention de relogement entre M. Christian LASSAGNE, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS ROGER MARTIN RHONE ALPES. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020.

1 rue de l'Informatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à l'antenne ligérienne du MEDEF (Mouvement Des Entreprises de France). Bail civil. Décision de M. le Maire en date du 08 octobre 2020.

4 rue Léon Nautin. Mise à disposition de locaux à Monsieur Daniel TORRILHON. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 12 octobre 2020.

Opéra — Contrat de don de matériel – Grand Théâtre de Genève - décision de Monsieur le Maire en date du 7 octobre 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS TECHNIQUES DE SONDAGE ET TESTS - TEST. Avenant n°2 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 06 octobre 2020.

17 bis rue Benoît Malon. Mise à disposition de salles communes partagées à l'association LA CHORALE DES AMIS REUNIS. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 2 octobre 2020.

8 rue Barra. Mise à disposition de locaux à L'INSTITUT REGIONAL POUR LES METIERS D'ART ET DE LA CREATION CONTEMPORAINE CENTRE DE RESSOURCES ET DE FORMATION (IRMACC). Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 2 octobr

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 - Ancienne école des Beaux Arts. Mise à disposition d'un local à Monsieur Manuel GRAND. Convention. Décision de M. le Maire en date du 2 octobre 2020.

3 rue Méhul. Mise à disposition de salles communes partagées à L'ASSOCIATION DES RADIESTHESITES. Avenant n°2 de prorogation. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020.

38 rue de la Ville. Locaux mis à disposition à la Ville de Saint-Etienne par Monsieur Gilles PICHON. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020.

3 rue Méhul. Mise à disposition de salles communes partagées à L'ASSOCIATION VACANCES LOISIRS (AVL). Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020.

26 rue Burdeau — stadium Pierre Maisonnial. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE MASCULIN HANDBALL (SAMHB). Convention. Décision de M. le Maire en date du 2 octobre 2020.

Parking Hôtel de Ville — Location de 8 places de stationnement supplémentaire. Avenant n°1 au contrat intervenu avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 01 octobre 2020.

Convention de mise à disposition — VEHICULE CENTRE DE DISTRIBUTION URBAIN. Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020.

17 rue Etienne Dolet. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2020.

Quartier Tarentaize Beaubrun — 16 rue SOLEYSEL - convention de relogement entre M. Sami BOZBIYIK, l'Association ADAC et la Ville de Saint-Etienne. Décision de . le Maire en date du 24 septembre 2020.

Convention de mise à disposition de la Salle des Cimaises à l'Assaut de la menuiserie - Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2020.

PE — Fourniture d'équipement de sonorisation pour le Solar, scène de Jazz du pôle culturel La Comète - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MAG SCENE - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020.

Action culturelle — Compagnie Parole en Acte - convention de mise à disposition de locaux rue de la Barre période du 28 juin au 5 juillet et du 9 au 16 août 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020.

PE — Marché de numérisation des fonds patrimoniaux et des collections des musées de la Ville de Saint-Etienne - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020.

Kiosque à fleurs — Place Jean Jaurès - Avenant n° 6 à la convention d'occupation du domaine public en date du 8 novembre 2010 accordée à M. Didier Meunier. Décision de M. le Maire en date du 23 septembre 2020.

Rue Momey — Mise à disposition d'un terrain à M. SAGNOL Christian. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 29 septembre 2020.

47/49 rue Gauthier Dumont — Centre d'activités de Montplaisir. Mise à disposition de locaux à la SARL FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE (FCH). Avenant n°2 au bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 23 septembre 2020.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Editions Tonos Music Publishing - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020.

Convention de mise à disposition de locaux - résidence d'artistes située au 2 rue des Ferrandiniers pour l'association Litecox - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020.

Parc Jean — Marc - Avenant n° 6 à la convention d'occupation du domaine public du 02 mai 1994 accordée à Monsieur Bouchet Patrick-Olivier - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2020.

Espace Restauration — Base de Saint-Victor-sur-Loire - Avenant N°1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Madame Nadine DECHANDON - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2020.

Espace de restauration — Base Nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Avenant N° 1 à la convention d'occupation du domaine public accordée à Monsieur Maurizio DIANA gérant de la SARL Palermo - Décision de Monsieur le Maire en date du 22 septembre 2020.

Action culturelle — Convention de mise à disposition à l'association Kino 3000 d'une résidence d'artistes du 5 au 13 septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du septembre 2020.

7 place du Forum — Immeuble le Capitole. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2020.

Convention de mise à disposition de l'amphithéâtre de l'université Jean Monnet pour la journée de pré-rentrée des agents Petite enfance du 31 août 2020 - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2020

PE — Edition du catalogue de l'exposition temporaire Ruban et intime (titre provisoire) au Musée d'Art et d'Industrie - Marché à procédure adaptée à intervenir avec Editions courtes et longues - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Convention de mise à disposition de locaux CNL - 35e Fête du Livre. Décision de Monsieur le Maire en date du 8 septembre 2020.

Convention d'occupation du domaine public - Titre onéreux - Fête du Livre. Décision de Monsieur le Maire en date du 8 septembre 2020.

Convention d'occupation du domaine public - Titre gracieux - Fête du Livre. Décision de Monsieur le Maire en date du 8 septembre 2020.

Complexes sportifs Parcs de Méons et Etivallière. Mise à disposition de courts de tennis et locaux à l'association TENNIS CLUB DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 4 septembre 2020.

Boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition d'un terrain à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 4 septembre 2020.

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 4 septembre 2020.

Avenant à la convention de prêt d'un tigre du Bengale par la Ville de Grenoble - Décision de Monsieur le Maire en date du 8 septembre 2020.

convention de prêt à titre gratuit de l'exposition itinérante "De ville en village, Casino en cartes postales » du musée d'art et d'industrie à divers établissements et abrogation de la convention avec la Cité des Aînés de la décision G9202912 du 31

4 boulevard Robert Maurice — Maison des associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association PRESENCE DE LA GRECE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 aout 2020.

19 allée François Adrien Boieldieu. Mise à disposition de locaux à la SARL ATMOSPHERE AGENCEMENT. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SARL AURUS. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020.

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la S.A.S. ADES TECHNOLOGIES. Avenant n°2 portant exonération de loyer. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la S.A.S. ADES TECHNOLOGIES. Convention d'occupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

3 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à l'association LA SAS TECHNIQUE DE SONDAGE ET TESTS - TEST. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

55 — 59 boulevard Valbenoîte. Mise à disposition de locaux à la SAS 4'INE. Avenant n°2 portant redistribution des surfaces. Décision de M. le Maire en date du 2 septembre 2020.

19 B rue de la Télématique. Mise à disposition de locaux à la SAS NXO FRANCE. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 24 aout 2020

1 rue de l'Informatique — Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL PERFORMANCE INNOVATION CROISSANCE CONSULTANTS (PIC CONSULTANTS). Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 24 out 2020.

5 allée Jean Racine — Place Louis Fontvieille - 6 rue Gauthier Dumont. Mise à disposition de locaux et terrain à LA PREVENTION ROUTIERE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 21 aout 2020.

17 rue Etienne Dolet. Mise à disposition de locaux à l'association BALLETS CONTEMPORAINS DE SAINT-ETIENNE. Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

23 place Jacques Prévert. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD 42. Convention. Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Action culturelle — Compagnie Le Béotien - mise à disposition d'une résidence d'artistes rue de la Barre - du 23 au 29 août 2020 et du 1er au 15 novembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 out 2020.

Opéra — contrat de mise à disposition temporaire de costumes et accessoires – Association des soirées estivales de Brou - décision de Monsieur le Maire en date du 14 aout 2020.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - LARGHETTO MUSIC - pour la représentation "Concerto de Berlin" -Décision de Monsieur le Maire en date du 14 aout 2020.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel - Corsini Events srl - période du 24 juillet au 1er septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 14 aout 2020

Action culturelle — Convention de mise à disposition d'une résidence d'artistes à l'association La Laverie du 4 au 11 juillet 2020 dans le cadre du spectacle Madam'Kanibal - Décision de Monsieur le Maire en date du 19 aout 2020.

Musée Art et Industrie — Prêt de produits médicaux – Convention à intervenir avec l'entreprise THUASNE - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Opéra de Saint — Etienne - Achat de places et de prestations de formation par la Région Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 aout 2020.

Action culturelle — Compagnie Le Béotien - Convention de mise à disposition d'une résidence d'artistes rue Henri Gonnard pour les périodes du 23 août au 2 septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020.

Action culturelle — Convention de mise à disposition de locaux rue des Ferrandiniers à l'association L'Assaut de la Menuiserie du 21 août au 21 septembre 2020 - décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020.

Opéra de Saint — Etienne - contrat de mise à disposition de matériel d'œuvre musicale - partitions de F POULENC pour une représentation le 17 octobre 2020 Editions Durand Salabert - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale : partitions P. DESCAMP pour une représentation le 17 octobre 2020 - Editions Durand Salabert - Décision de Monsieur le Maire en date du 07 aout 2020.

7 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DE SOLIDARITE CULTURELLE AFRICAINE DE SAINT-ETIENNE (ASCASE). Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

Magasin n°24 rue Wilson sous arcades de l'Hôtel de Ville. Avenant n°4 portant report de résiliation amiable avec l'EURL PEGASE. Décision de M. le Maire en date du 06 août 2020

35 boulevard Jules Janin — Palais des Spectacles. Mise à disposition de locaux au Centre Culturel Cinématographique les "3C". Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

Médiathèque — Hôtel de Ville. Mise à disposition du domaine public communal pour implantation d'un photocopieur et d'une cabine photos. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 août 2020

23 — 25 rue de la Richelandière. Mise à disposition de locaux à l'association nationale LE REFUGE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 août 2020

Kiosque Place Jean Jaurès — Avenant n° 10 à la convention d'occupation du domaine public du 7 juin 1999 accordée à la Société Envy'Crousty - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 août 2020

7 montée du Quart — Rochetaillée - Ex-presbytère. Mise à disposition de locaux au Foyer des Jeunes et d'Education Populaire de la Métare. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 août 2020

85 rue le Corbusier. Mise à disposition d'un local à l'association "LE CONSEIL CITOYEN STEPHANOIS DES QUARTIERS SUD-EST". Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

10 place Jacques Prévert — Copropriété Kosma. Mise à disposition de locaux à l'association SAUVEGARDE 42. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

7 rue Courteline — Parc de Solaure. Mise à disposition de locaux à LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig "invitation au voyage"- décision de Monsieur le Maire en date du 4 août 2020.

Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'oeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig, « Chanson triste » - décision de Monsieur le Maire en date du 4 août 2020.

Contrat de mise à disposition temporaire de materiel d'oeuvre musicale – Editions Durand Salabert Eschig, "la Veuve joyeuse" - décision de Monsieur le Maire en date du 4 août 2020.

Villeboeuf - Les Hauts de l'Opéra : cession par la Ville de Saint-Etienne à l'Association Syndicale libre du lotissement des espaces communs - Approbation

Stade Roger Rocher — Allée Jules Bigot. Mise à disposition de locaux à l'association OLYMPIQUE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

7 rue Courteline. Mise à disposition de locaux au CENTRE SOCIAL DE SOLAURE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

PE — Marché de campagne photographique documentaire des collections du musée d'Art et d'Industrie et du musée de la mine - Décision du Maire en date du

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction HANSEL UND GRETEL avec la Compagnie Les Variétés Lyriques - Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes - Saison artistique 2020/2021 - Approbation et autorisation de signature

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de demander une subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l'équipement de l'outil scénique - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation

Archives municipales - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et YN Productions - Approbation

Conservatoire - Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association AGRIMACES (pour le café-lecture REMUE-MENINGES) et le CDAT (Centre Départemental d'Aide par le Travail) - Approbation

Musée de la Mine - Convention de dépôt-vente entre l'association des Amis du musée de la mine et le Puits Couriot - Parc musée de la mine - Approbation

Musée Art et Industrie - Avenant à la convention d'édition avec l'association des Amis du Franc - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt du musée d'Art et d'Industrie à l'Institut Supérieur des Techniques de la Performance (ISTP) Ingénieurs - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre l'Ensemble Orchestral Contemporain (EOC), l'ensemble scolaire La Salle et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Pôle muséal - Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation

Musées - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne pour le pôle muséal (Parc Puits Couriot - musée de la mine et musée d'Art et d'Industrie), le Planétarium et Saint-Etienne Tourisme Congrès - Approbation

Action Culturelle - Soutien à l’Emergence pour l'ouverture du Solar - Approbation

Institut Français - Deuxième session Appel à projets 2020 - Prolongation de la convention cadre - Approbation

Ville d'Art et d'Histoire (VAH) - Demande de classement au titre des Monuments historiques du monument aux morts de la Première Guerre mondiale, place Fourneyron - Approbation

Affaires Culturelles — Projet de réhabilitation du Palais des spectacles. Extension des locaux de l'Ecole de La Comédie et du Fil - Demande de subventions. Approbation.

35e Fête du Livre de Saint — Étienne - Désignation des lauréats et attribution des Prix littéraires 2020. Approbation

15 rue Henri Gonnard — Ex-écoles des Beaux-Arts. Mise à disposition de locaux à l'association CANTICUM NOVUM. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 28 août 2020

13 rue Robinson. Mise à disposition de locaux à l'association AMICALE DE LA BOULE DES TEMPS NOUVEAUX. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition de locaux à Monsieur Maxime SANCHEZ. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association ECLAIREUSES, ECLAIREURS DE FRANCE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

23 rue des Hauts de Terrenoire. Mise à disposition d'un logement à M. Christian BROUQUISSE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

Action culturelle — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour la Compagnie Le Béotien - période de juin à novembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Editions Mario Bois - pour une représentation le 26 novembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020.

Stade Roger Rocher — allée Jules Bigot. Mise à disposition de locaux à l'association Olympique de Saint-Etienne. Convention. Décision de M. le Maire en date du 19 juin 2020.

7 rue du Président Masaryk. Mise à disposition de locaux à "l'Amicale des Pieds Noirs de la Loire et de leurs Amis". Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020.

26 place Bobby Sands. Mise à disposition de locaux à l'association Centre Social LE COLIBRI. Avenant n°1 portant modification de surfaces. Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020.

Logement de fonctions - Détermination des sujétions attendues de la part des agents logés par nécessité absolue de service - Approbation

2 Esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l'association DES SCLEROSES EN PLAQUES LOIRE SUD (A.SEP.LS). Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020.

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 28 aout 2020

Rue Grenette — Les Ursules. Mise à disposition de locaux à L'OEUVRE PHILANTHROPIQUE D'HOSPITALITE ET DE L'ASILE DE NUIT. Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020.

33 rue Charles Floquet — Maison des Associations. Mise à disposition de locaux à LA SOCIETE SAINT-VINCENT DE PAUL - CONFERENCE SAINT-ANDRE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020.

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association KABANACO. Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020.

2 place du Château — Rochetaillée. Locaux mis à la disposition de "L'Echauguette Galerie d'Art". Contrat de location. Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020.

4 rue des Teinturiers — Gymnase la Veue. Mise à disposition de locaux à l'association TRAMPO'JUMP 42. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2020

Voeu concernant le plan de relance du Gouvernement : quel soutien local pour la Culture ?

Médiathèque Municipale — demande de subvention au titre du programme 2020 "Bibliothèques Numériques de Référence" auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 juin 2020.

7 place du Forum — Immeuble le Capitole. Mise à disposition de locaux à l'association "COLLECTIF VIVRE ENSEMBLE A MONTREYNAUD". Convention. Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.

Quartier Saint Roch - Rue Jean Claude Tissot - Désaffectation et déclassement d'un tènement - Cession d'un terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Danse en vue de construire un immeuble d’habitation - Approbation

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l'Opéra - cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Medi Hamouda et de Madame Sarah Braham - Approbation

Commune de Saint-Etienne - 19 rue Alfred Sisley - Constitution d'une servitude pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation

2 Esplanade Bénevent. Mise à disposition de locaux à l'association SAINT-ETIENNE HANDISPORT. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Quartier Crêt de Roc - 24 rue Hyppolite Royet - Copropriété entre les consorts Furnon et la Ville de Saint-Etienne - Régularisation foncière - Approbation

6 et 9 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à l'association CERCLE AQUARIOPHILE DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Quartier du Soleil : 37 rue Louis Soulié - Ilot Martin d' Aurec - déduction de l'indemnité de droit au bail de Madame Béatrice VALSON du montant de sa dette de loyers - Approbation

Quartier du Soleil : 18 boulevard du 8 mai 1945 - résiliation du bail commercial de la SARL GAAA AUTOS - 31 rue du Soleil : vente d'un lot de copropriété à M. Erik Galstyan - Approbation

Délivrance de concessions de cimetières — Décision de M. le Maire en date du 11 juin 2020.

2 Esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l'association " LES AMIS D'OUTRE MER". Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

3/7 rue Franz Schubert — Groupe scolaire Molina. Mise à disposition de locaux à l'association SPORT DANS LA VILLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

Action culturelle — Salle de l'Usine - convention de mise à disposition pour l'association Dessine-moi une rose le 9/02/20 pour un spectacle de magie. Décision de M. le Maire en date du 4 juin 2020.

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction PERSEPHONE avec la compagnie Girouette - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Pas de deux - Big Band du Conservatoire Massenet - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec FB SERVICES (LE CERCLE) - Saison artistique 2020-2021- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SAS Saint-Etienne Investissements Novotel Saint-Etienne - Saison artistique 2020-2021 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la société Le Pont de l'Ane - Saison artistique 2020-2021- Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de diffusion avec TL7 - Saison artistique 2020-2021 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Renouvellement des membres de la Réunion des Opéras de France - Saison artistique 2020-2021- Approbation

30 rue Jean Allemane. Mise à disposition d'un terrain à usage industriel à la SA SOFOREC. Convention d'occupation précaire et provisoire. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020.

1 rue de l'Informatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL OPTI'C RH. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020.

Musée d'Art et d'Industrie - Convention d'édition avec l'Association des Amis du Franc - Approbation

21 rue Claudius Racodon — Terrain la Purinière. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à METEO FRANCE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020.

Musée Art et Industrie - Convention de partenariat avec le lycée Adrien Testud - Approbation

Musée Art et Industrie - convention de partenariat entre le Musée d'Art et d'Industrie et le département de l'Isère pour le musée Dauphinois de Grenoble - Approbation

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la S.A.S. ADES TECHNOLOGIES. Avenant n°1 portant exonération de loyer et résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020.

Musée d'Art et Industrie - Convention de partenariat en 2 langues avec l'Université de Valence en Espagne - Annule et remplace la délibération n°150 du 8 avril 2019 - Approbation

Musée Art et Industrie - Acquisition pour les collections des musées - Modification de la délibération n° 487 du 9 décembre 2019 - Approbation

Médiathèque Municipale — Ateliers Médicis - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et l’Établissement Public de Coopération Culturel - Approbation.

Archives Municipales — Résidence d'auteurs de bandes dessinées année 2020 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et les auteurs accueillis en résidence - Approbation.

Planétarium - Adhésion à diverses associations promouvant l'astronomie et la culture scientifique technique et industrielle - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant 2020 - Attribution d'une subvention à l'association Gaga Jazz - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant 2020 - Annulation partielle de la délibération n°440 du 9 décembre 2019 - Approbation

La Comète — Le Solar - demande de subvention d'équipement pour l'ouverture d'un espace de diffusion et de création dédié au Jazz auprès du Centre National des variétés du Jazz et de la Chanson. Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2020.

Action Culturelle - Soutien au Rayonnement Aide à la diffusion hors région - Attribution d'une subvention à l'association Vox project - Approbation

Action culturelle - 25ème anniversaire de l'Assaut de la menuiserie - Convention de partenariat - Approbation

La comète — Le Solar - Demande de subvention d'équipement pour l'ouverture d'un espace de diffusion et de création dédié au jazz auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Décision de Monsieur le Maire en date du 25 mai 2020.

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION DES ANCIENS MAIRES DE LA LOIRE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 26 mai 2020.

Conventions restaurants partenaires — 35ème Fête du Livre. Approbation

Conventions hôtels partenaires — 35e Fête du Livre. Approbation

17 rue Etienne Dolet — Ateliers Jeanne Laurent. Mise à disposition de locaux à l'association CAROTTE PRODUCTION. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2020.

Conventions de partenariat — 35e Fête du Livre. Approbation

6 place Jacques Duclos. Mise à disposition de locaux à L'AS DE TREFLE STEPHANOIS. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

Charte de la 35ème Fête du Livre de Saint-Étienne 2020. Approbation

36 rue de l'Eternité. Mise à disposition de locaux à la MAISON DU CRET DE ROCH. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

13 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la Fédération du Secours Populaire Français du Département de la Loire. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

18 rue Benoît Frachon — Parc de Montaud. Mise à disposition de locaux à l'association COMITE D'ANIMATION POUR TOUS SUR LE PARC DE MONTAUD. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

Action culturelle — Salle de l'Usine - Compagnie Parole en Acte - convention de mise à disposition du 29 juin au 4 juillet 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 15 mai 2020

Mont Salson — Saint Agate/Le Devey. Mise à disposition de parcelles communales à Monsieur Eric PRDU'HOMME. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Amenagement et gestion de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant du pole enfance jeunesse Jules Ferry - Attribution du contrat de Delegation de Service Public - Approbation

Contrat de mise à disposition temporaire de films – Télévision Loire 7 - Décision de M. le Maire en date du 7 mai 2020.

3 allée Richard Wagner — copropriété le Forum. Mise à disposition d'un local à la SASU COLAS RHONE-ALPES AUVERGNE. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 7 mai 2020.

2 espace Christian Bail. Mise à disposition de la salle des fêtes Jacques Brel au CLUB DU 3EME AGE TERRANEEN. Convention. Décision de M. le Maire en date du

4 esplanade Bénévent. Mise à disposition de locaux à l'association "L'UNION SPORTIVE ET CULTURELLE REUNIONNAISE STEPHANOISE". Convention. Décision de M. le Maire en date du

13 rue Grouchy — Stade Grouchy. Mise à disposition de locaux à l'Agence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM). Convention. Décision de M. le Maire en date du 23/04/2020

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à M. Jean-Pierre BATAILLER. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2020.

5 rue Tournefort. Mise à disposition de locaux à L'ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ETIENNE BILLARD (ASMSE BILLARD). Convention. Décision de M. le Maire en date du 17 avril 2020.

28 boulevard Fauriat. Mise à disposition d'un terrain communal à L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA BOULE POPULAIRE INDEPENDANTE DU SOLEIL. Convention. Décision de M. le Maire du 17 avril 2020.

19 allée François Adrien Boieldieu. Mise à disposition de locaux à LA SARL LES COMPTOIRS HALAL. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2020.

2 Espace Christian Bail — Mise à disposition de la salle des fêtes Jacques Brel à l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (O.G.E.C.) SAINTE-BLANDINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020.

17 rue Edouard Martel. Mise à disposition de locaux à la SARL RECTIF+ CENTERLESS. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SARL BP DESIGN. Avenant n°2 portant résiliation amiable. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020.

Avenants n° 2 aux conventions initiales de services communs Direction Communication et Marketing Territorial mutualisée et Direction des Systèmes d'Information et du Numérique mutualisée entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - A

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à la SAS CELIGEO. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2020.

17 bis rue Benoit Malon. Mise à disposition de locaux à l'association CHORALE BOUTS DU MONDE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du date du 06 avril 2020.

5 allée Jean Racine. Mise à disposition de locaux au CENTRE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION SUR LA LITTERATURE DE JEUNESSE dit "CRILJ Loire". Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 06 avril 2020.

Port municipal de Saint — Victor-sur-Loire - Mise à disposition du ponton d'amarrage "K" - Convention d'occupation du domaine public à intervenir avec M. Aurélien DELORME, Président de la Société Nautisme Delorme - Décision de M. le Maire en date du 16

Kiosque Place Jean Jaurès — Avenant n° 9 à la convention d'occupation du domaine public du 7 juin 1999 accordée à la Société Envy'Crousty - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2020.

Kiosque à fleurs — Place Jean Jaurès - Avenant n° 5 à la convention d'occupation du domaine public en date du 8 novembre 2010 accordée à M. Didier MEUNIER - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2020.

Parc Jean — Marc à Villars - Avenant n° 5 à la convention d'occupation du domaine public en date du 2 mai 1994 accordée à M. Patrick Olivier BOUCHET, Président de l'association Poney 2000 - Décision de M. le Maire en date du 16 mars 2020.

Médiathèque Municipale - Convention de partenariat avec l'association Terrain d'Entente - Approbation

Médiathèque et cinémathèque municipales - Conventions avec la société des auteurs - compositeurs de musique (SACEM) pour le paiement des droits d'auteur - Approbation

10 rue Lamartine — Gymnase. Mise à disposition de locaux à L'ETOILE DE MONTAUD. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Musée Art et Industrie - Contrat d'auteur avec l'INHA pour une contribution aux bases de données Aghora - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'une oeuvre appartenant à M. Claude VIALLAT - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt avec Clermont Auvergne Métropole, Musée d'art Roger-Quilliot (MARQ) - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'une urne appartenant au musée d'Art et d'Industrie de la ville de Saint-Etienne à la ville de Feurs, musée archéologique - Approbation

Puits Couriot Parc-Musée de la mine - Convention de dépôt avec l'association des Amis du musée de la mine - Approbation

Puits Couriot - Parc du Musée de la Mine - Convention de partenariat avec l'association Photo Club de Saint-Etienne - Approbation

Puits Couriot parc-Musée de la mine - Convention avec l'Université Jean Monnet - Centre Interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'expression contemporaine (CIEREC) - approbation

MAI — Convention de prêt d'une œuvre de Victor Brauner avec le Musée d'Art Moderne. Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020.

Pôle muséal — Edition du catalogue de l'exposition temporaire ruban et intime au musée d'art et d'industrie - Contrat de cession avec les auteurs - Exposition temporaire grammaire de forme au musée de la mine - Contrat de cession avec les photographe

Musées - Convention de partenariat avec l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne - Approbation

Opéra — Location de partitions de Rachmaninoff - Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale le 26 mars 2021 - Editions Durand Salabert Eschig - Décisions de Monsieur le Maire en date du 12 mars 2020.

Opéra de la ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2020 avec le Département de la Loire - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Convention de dépôt d'un instrument de musique - Saint-Etienne Evenements - Du 1er mars au 28 février 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 11 mars 2020

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Saison 2020-2021 - Rémunération des artistes et techniciens du spectacle - Approbation

Conservatoire de Saint-Etienne - Convention de don de partitions à la Ville de Saint-Etienne - approbation

Conservatoire de Saint-Etienne - Charte des musiciens intervenants de la Ville - Approbation

Conservatoire de Saint-Etienne - Règlement intérieur - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Université pour Tous - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne - Conventions de partenariat avec des partenaires média - Approbation

Action culturelle - Résidence d'artistes - Convention de partenariat avec l'Association des amis du musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne métropole (MAMC+) - Approbation

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - convention de mise à disposition pour l'association l'Alpée le 5 avril 2020 - Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020.

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - Convention de mise à disposition pour le Groupe Vocal Arc en Ciel les 2 et 3 avril 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 12 mars 2020.

Action culturelle - Soutien au rayonnement 2020 - Convention pluriannuelle d'objectifs - Compagnie Parc - approbation

Médiathèque Municipale — Journées Pierre Michon - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Décision de Monsieur le Maire en date du 13 mars 2020.

Action culturelle - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Evénements pour la participation à la foire économique de Saint-Etienne - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Institut Français - Convention d'application 2020 - approbation

96 boulevard Alexandre de Fraissinette — Mise à disposition de locaux à l'Association Socio-Culturelle de la Métare. Convention. Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Monsieur Grégory GRANADOS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Monsieur Boryan Delyan DELCHEV. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Madame Domitille PASCAL. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Atelier n°6 - Ex-école des Beaux Arts - Mise à disposition d'un local à M. Franck CHALENDARD. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Henri Gonnard — Ex-école des Beaux Arts. Mise à disposition d'une partie d'un local partagé (atelier collectif n°5) à Madame Alexiane RENE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 27 mai 2020.

Fêtes de fin d'année 2020 — Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.

2 espace Christian Bail — Mise à disposition de la salle des fêtes Jacques Brel à l'association GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE TERRENOIRE CENTRE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 06 mars 2020

5 rue de la Productique — Mise à disposition de locaux à la SARL FRANCEXPORT SERVICES. Avenant n°1 portant résiliation amiable. Décision de M. le Maire en date du

4 boulevard Robert Maurice — Maison des Associations de Tardy. Mise à disposition de locaux à l'association D'ÉCOLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Action culturelle — Salle de l'Usine - convention de mise à disposition pour l'association Pesvebi le 12 février 2020 - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

15 rue Léon Lamaizière — Mise à disposition de locaux à l'Association «ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS». Convention. Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Musée d'Art et d'Industrie — convention de mise à disposition avec l'association Beaux lieux des Z'Arts du 21 février au 21 mars 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 05 mars 2020

Action culturelle — Salle de l'Usine - Convention de mise à disposition pour le Lycée Honoré d'Urfé les 8 et 9 avril 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 04 mars 2020

Action Culturelle — Salle Jeanne d'Arc - Convention de mise à disposition pour le studio de danse Patricia Martin pour les 19 mai, 10 juin et 14 juin 2020 - Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Action culturelle — Jazz à Vienne - Convention de mise à disposition de la salle de l'Usine le 30 mars 2020 - Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design-Ecole Supérieure d'Art et de Design - Désignation de représentants de la Ville. Approbation

Action culturelle — Salle de l'Usine - convention de mise à disposition pour l'Association La Laverie du 24 au 26 février 2020

1 et 8 rue Pierre de Coubertin. Mise à disposition de locaux à SAINT-ETIENNE METROPOLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

27 rue de la Ville – Avenant n°1 avec l’Établissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (E.PO.R.A.). Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

Parking Hôtel de Ville — Location de places de stationnement. Contrat à intervenir avec la société QPARK. Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

5 rue Auguste Guitton — 1 rue Pierre de Coubertin. Mise à disposition de locaux à Saint-Etienne Métropole. Convention. Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

PE — Scénographie de l'exposition temporaire ruban et intime (titre provisoire) au musée d'art et d'industrie – Marché à procédure adaptée à intervenir avec le groupement Muséophone/ Inclusit Design / Matteucci Costanza - Décision du Maire en date de

Opéra — Convention de mise à disposition du Grand Théâtre Massenet - Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes le 19 mai 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 février 2020.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de mise à disposition de production : décors et costumes pour "Otello" - Opéra Royal de Wallonie les 11,13 et 15 juin 2021 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 février 2020

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Partitions de Nino Rota - Editions Durand Salabert Eschig - le 25 septembre 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du

15 rue Léon Lamaizière. Mise à disposition de locaux à l'Union Nationale des Combattants. Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020.

7 rue Baptiste Marcet — Mise à disposition de locaux à la Fédération Départementale des Centres de Loisirs Educatifs pour l'Enfance et l'Adolescence (FRANCAS). Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020.

Action culturelle : Salle Jeanne d'Arc — convention de mise à disposition pour l'association Mus'Urfé les 10 et 14 avril 2020

4 rue de Wuppertal – Convention d'occupation précaire avec la Société SURCOMI CONSULTANT - Avenant n° 1. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020.

10 place Jacques Prévert . Mise à disposition de locaux à l'association SAUVEGARDE 42. Convention. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020.

36 rue de l'Eternité. Mise à disposition de locaux à LA MAISON DU CRET DE ROCH. Convention. Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020.

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - convention de mise à disposition pour l'association KPM l'Araignée

Action culturelle — salle de l'Usine - Avenant à la convention de mise à disposition pour l'Ecole de la Comédie du 16 au 27 septembre 2019 suite à un dégât des eaux

Archives Municipales — demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en production du système d'archivage électronique.

Amicales laïques – Convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, La Ligue de l'Enseignement de la Loire et les Amicales laïques. Correctif. Décision modificative de M. le Maire en date du 13 février 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2 - Maison des pôles et de l'innovation. Mise à disposition de locaux à la SAS DEFI 3D. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020.

1 rue de l'Informatique — Immeuble Polytech. Mise à disposition de locaux à la SAS EXPERTISE WEB. Avenant n°1 portant transfert de bail. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020.

3 rue de la Productique – Satellite n°1. Mise à disposition de locaux à La SAS TECHNIQUES DE SONDAGE ET TESTS - TEST. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020.

MAI — Don de boîtes de conserve ayant illustré l'exposition temporaire "vendre de tout, être partout - Casino" à l'association La Maison Solidaire

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - convention de mise à disposition pour l'association ARCIS le 28 mai 2020

17 rue Benoît Malon. Mise à disposition de locaux à l'association « LA FABRIQUE MUSICALE ». Avenant n°1. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020.

9 rue Grenette, rue du Théatre. Mise à disposition de locaux à l'association « LA FABRIQUE MUSICALE ». Avenant n°3. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020.

11 rue René Cassin. Mise à disposition de locaux à l'association CANTABILE. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 18 février 2020.

Opéra — Contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - partitions de Nino Rota - Editions Alphonse Leduc - représentation du 25 septembre 2020|Décision de M. l Maire en date du

Magasin n° 1 et 3 sous arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à L'association «LES PAPIERS PEINTRES». Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

5 allée Jean Racine – Maison des Associations de Monthieu. Mise à disposition de locaux à l'association « COMITE DES ACTIVITES NOUVELLES (C.A.N) ». Convention. Décision de M. le Maire en date du 10 février 2020.

7 place du Forum – Immeuble le Capitole. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020.

boulevard Georges Pompidou. Mise à disposition de d'un terrain communal à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Contrat de prêt à usage. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020.

Amicales laïques – Convention de mise à disposition de locaux à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, La Ligue de l'Enseignement de la Loire et les Amicales laïques. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

Action culturelle — Compagnie Dyptik - Convention de mise à disposition de locaux du 17 au 27 février 2020

5 rue Paganini. Mise à disposition de locaux à l'association MONTREYNAUD NATATION ET EDUCATION CANINE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - convention de mise à disposition pour l'association Beaulieu Spectacle vivant du 29/02 au 3/03/2020

rue Ronsard – place des Ursules. Mise à disposition d'un local à La Société Anonyme Coopérative Artisanale DES RADIO-TAXIS. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020.

ZI Molina La Chazotte — 472 rue George Sand à la Talaudière. Mise à disposition d'un bâtiment à usage industriel et d'un terrain viabilisé. Bail commercial. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

5 rue de la Productique — Satellite n°2. Mise à disposition de locaux à l'association ESTER. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

11 rue Necker – tènement Marché de Gros. Mise à disposition d'une parcelle de terrain à la SARL ATRIUM. Convention d'occupation précaire. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

5 rue de la Productique. Mise à disposition de locaux à la SAS SAFAMEDICA FRANCE HEALTH CARE. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du 13 février 2020.

17 rue Président Wilson. Mise à disposition de locaux à l'association SAINTE SHOPPING. Avenant n°1 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020.

Magasin n° 7 et 9 sous arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à L'EPCC CITE DU DESIGN – L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE SAINT-ETIENNE (ESADSE). Avenant n°2 portant prorogation. Décision de M. le Maire en date du 11 février

27/29 rue Gerentet. Mise à disposition de locaux à L'EPCC CITE DU DESIGN – L'ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE SAINT-ETIENNE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020.

Magasin n° 2 – 4 – 6 – 8 sous arcades de l'Hôtel de Ville. Mise à disposition de locaux à l'association L'ESTAMPILLE. Convention. Décision de M. le Maire en date du 11 février 2020.

26 rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux à « LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE FEDERATION DES ORGANISATIONS LAIQUES (LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT)». Convention. Décision de M. le Maire en date du 06 février

26 rue des Passementiers. Mise à disposition de locaux à « LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE MOUVEMENT D'EDUCATION POPULAIRE FEDERATION DES ORGANISATIONS LAIQUES (LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT)». Convention. Décision de M. le Maire en date du 06 février

PE — Muséographie de l'exposition temporaire "Armes pour cibles 1820/2020, entre répulsion et fascination" au Musée d'Art et d'Industrie - Marchés à intervenir avec BRUNON MENUISERIE (lot 1), Julien JASSAUD (lot 2) et PACORET VO (lot 3) - Décision de

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - Convention de mise à disposition pour l'association le KFT (18 avril et 15 mai 2020)

Action culturelle — Salle Jeanne d'Arc - Convention de mise à disposition pour Ckel Prod le 9 février 2020

2 rue de Méons. Mise à disposition de locaux à La SAS HIVORY. Avenant n°1 portant prolongation. Décision de M. le Maire en date du

Opéra — contrat de mise à disposition temporaire de matériel d'œuvre musicale - Centre de Musique Baroque de Versailles

Action Cutlurelle — Salle Jeanne d'Arc - convention de mise à disposition pour l'association Collège Jean DASTE - 16 juin 2020

4 place du Château — Rochetaillée. Mise à disposition d'un appartement à M. Michel MALLET. Convention. Décision de M. le Maire en date du

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de partenariat avec le lycée des métiers d'armurerie Benoît Fourneyron - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de dépôt avec la Fédération Française de CycloTourisme (FFCT) - Approbation.

Conservatoire — Convention de don de vinyles et de CD à la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Planétarium de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec l'association Rev'A dans le cadre du festival Curieux Voyageurs - Approbation.

Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels, soutien à la médiation et partage de savoirs et soutien aux artistes amateurs 2020 - Approbation.

PE — Avenant n° 1 au marché n° 2020-053 "Etudes pour le relogement adapté de ménages concernés par l'opération de traitement de l’habitat ancien dégradé – Quartier ANRU Tarentaize-Beaubrun-Couriot" avec l'entreprise trajectoire Réflex - Décision de M

Avenant n° 3 au marché "Mission d'OPC pour l'aménagement du parc éco sciences" n° 2017-360" avec Avantage Ingénierie - Décision de M. le Maire en date du 21 décembre 2020.

PE — Location et gestion d'une patinoire provisoire en glace naturelle pour les fêtes de fin d'année 2020 - Avenant n°1 au marché n°2020-352 conclu avec la société Evènement Sud - Décision du Maire en date du 11 décembre 2020.

PE — Fourniture de mobilier pour le site EXPLORA LAB (Parc Couriot) - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MUR DESIGN BY AMBIANCE - Décision de M. Le Maire en date du 12 novembre 2020.

PE — Accord cadre de levés topographiques - marché subséquent n°3 à l'accord cadre n° 2018-218 à intervenir avec ACTIV RESEAUX BTLM - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020.

Études d'aménagement des abords de la Place Waldeck Rousseau et Halles Mazerat - Demande de subvention. Décision de M. le Maire en date du 14 octobre 2020.

PE — Location et gestion d'une patinoire provisoire en glace naturelle pour les fêtes de fin d'année 2020 - Marché à procédure adaptée à intervenir avec la SARL Evènement Sud - Décision du Maire en date du 25 septembre2020.

Avenants aux marchés de prestations intellectuelles "Mission d'OPC pour l'aménagement du parc éco sciences" n° 2017-360 et "Maîtrise d'œuvre pour la réalisation du parc éco sciences" n° 20017-233 - Décision de M. le Maire en date du 24/09/2020

Îlot Beaunier (Quartier du Soleil) — Compte Rendu Annuel à la Collectivité Concédante - SPL Cap Métropole et Avenant n°1 au Traité de concession d'aménagement avec Cap Métropole. Approbation

Nouveaux partenaires du Point Information Logement des Jeunes P.I.L.J - Conventions- Approbation

Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Emilie - Direction générale. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric - Direction Générale. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur RENAUD Cédric. Abrogation. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Jo PEREZ, Conseillère Municipale Déléguée. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Arrêté modificatif de l'arrêté 2020.00265 portant délégation de signature pendant les vacances fin d'année 2020. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Délégation de signature à Monsieur Duclos durant les vacances de fin d'année 2020 de M. C. Renaud. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Délégation de fonctions et de signature : CINIERI Laura Conseillère municipale déléguée. Date de l'arrêté le 15 décembre 2020.

Délégation de fonctions et de signature: Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint. Date de l'arrêté le 15 décembre 2020.

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de fin d'année 2020. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur VALLA Sébastien. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame LYONNET Anne. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Madame GRIMAULT Sarah - Direction Générale. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Voeu concernant un soutien fort à la rénovation énergétique des logements par la création d’une prime pour le climat

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur CHAMPION François. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Madame TARDY Séverine - Direction Générale. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien - Direction Générale. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur MOREL Jacques. Abrogation. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DORMOIS Rémi - Direction Générale. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric - Direction Générale. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Arrêté de délégation de signature à Madame LANDRA Véronique - Direction générale. Date de l'arrêté le 10 décembre 2020.

Délégation de signature pour l'apposition du paraphe sur les Registres des Délibérations et des Décisions municipales - Anne LABORIE. Date de l'arrêté le 07 décembre 2020.

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Madame Sylvie COLOMBET. Date de l'arrêté le 07 décembre 2020.

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Madame Cécile DELEAGE. Date de l'arrêté 07 décembre 2020.

Arrêté de délégation durant l'absence de Mme PEYCELON du 20/10/2020 au 27/10/2020. Date d l'arrêté le 21 octobre 2020.

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances de la toussaint 2020. Date de l'arrêté 15 octobre 2020.

Délégation de signature aux agents de la direction Relation Citoyenne: Monsieur Arnaud GIRAUDET - Matière électorale. Date de l'arrêté 12 octobre 2020.

Délégation de fonction et de signature à M. Thierry NITCHEU, Conseiller Municipal Délégué. Date de l'arrêté 15 octobre 2020.

Délégation de fonction et de signature à M. Pierrick COURBON, Conseiller Municipal Délégué. Date de l'arrêté 05 octobre 2020.

Abrogation de l'arrêté 2020.00238 durant l'Absence de M. BERGER du 30/09/20 au 07/10/20. Date de l'arrêté 05 octobre 2020.

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur LIOGIER Claude 19ème Adjoint

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame FAURE Carole

Délégation de signature aux Responsables d'unité au sein de la Direction Ressources Humaines.DOMINIQUE LARDON

Délégation de fonction et de signature à M. Alain SCHNEIDER, Conseiller Municipal Délégué

Désignation de représentants au sein d'EPURES

Désignation du représentant du Maire au sein de l'EPPC CITE DU DESIGN - ESADSE : CHASSAUBENE Marc

Délégation de fonctions et de signature — Présidence de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public : Madame BERROUKECHE NORA

Délégation de fonctions : KANE Diarra Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : DE ALMEIDA Gabriel Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : HALLARY Georges Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : PHROMMALA Jacques Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : REGEFFE Brigitte Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : FALZONE Véronique Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : GROUSSON Catherine Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : RIOU Anne — Sophie Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : CORNUT Jean — Noël Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : MANIN Dominique Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : GOUTELLE Marie-Eve Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : NITCHEU Thierry Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : ZADRA Catherine Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : MAKHLOUF Cyrine Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : PEREZ Marie — Jo Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : PENTECOTE Tom Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : CINIERI Laura Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : GUARINOS Jacques Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : RICCIARDI Laurence Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : KARULAK Robert Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : BAKLI Abdelouahb Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : KOTCHIAN Jean — Pierre Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : ZOFFO Maryse Conseillère municipale déléguée

Cité Educative Tarentaize-Beaubrun  de la Ville de Sant-Etienne - Convention cadre triennale - Approbation

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur GAUTTIERI Pierre

Arrêté désignation EPASE

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier

Arrêté de délégation des élus pendant les vacances d'été 2020

Délégation de signature à Madame Hernandez et Monsieur Duclos durant les vacances de M. C. Renaud - été 2020

Délégation de fonctions et de signature : Madame BERROUKECHE Nora adjointe aux finances (article L2122-22 du CGCT finances)

Délégation de fonctions et de signature à Madame DIFALLAH Rebh-Lynda

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur BOUCHER Lionel 21ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame JUSSELME Delphine 20ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur LIOGIER Claude 19ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame AUBOURDY Nicole 18ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CHAMBE Denis 17ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur DALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-OUEST (N°1-2-3-4)

Délégation de fonctions et de signature : Madame MASSON Brigitte 16ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame LACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers Centre ville (N°6-7-8)

PE — Accord cadre de levés topographiques - marché subséquent n°2 à l'accord cadre n° 2018-218 à intervenir avec ACTIV RESEAUX BTLM - Décision de M. le Maire en date du 23/04/2020

Arrêté de délégation de signature à Monsieur BOIS Kevin

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur KEFI-JEROME Samy 13ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-OUEST (N°5-9-10-11-12-13-14)

Délégation de fonctions et de signature : Madame BUFFARD Marie-Christine 12ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°15-16-17-18-19) et ROCHETAILLEE

Délégation de fonctions et de signature : Madame SEMACHE Nadia 10ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur DURAND Frédéric 9ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame MICHAUD-FARIGOULE Christiane 8ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CORRIERAS Paul 7ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame PEYCELON Nicole 6ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame BERROUKECHE Nora 4ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur BERGER Jean-Pierre 3ème Adjoint

Arrêté de délégation de signature à Madame TARDY Séverine

Arrêté de délégation de signature à Madame GRIMAULT Sarah

Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Emilie

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien

Arrêté de délégation de signature à Monsieur MOREL Jacques

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DORMOIS Rémi

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric

Arrêté de délégation de signature à Madame ROUSSEL Véronique

Délégation de fonctions et de signature : Madame LABICH Siham 2ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-EST (N°20-21-22)

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur ARTIGUES Gilles Premier Adjoint

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BARBE Olivier

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur CHAMPION François

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur BONNET David

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur JOURJON Raphaël,

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur GAUTTIERI Pierre

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame GAILLARD Claire

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame LANNOY Caroline

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame LYONNET Anne

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame MORENT Sandrine

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame PETIOT Marianne

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur POURTIER Philippe

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur ROMEZIN Fabien

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame SAUMET Marion

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur TABARD Serge

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur VALLA Sébastien

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : THIOLLIER Didier

PE — Marché subséquent n° 5 "Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour Saint-Etienne métropole" à intervenir avec l'entreprise Horspiste - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Madame THIVILLIER RIVOIRARD

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur RENAUD Cédric

PE — Enlèvement et traitement des déchets industriels tous types de l'atelier mécanique, horticole et autres services sur différents sites de la Ville de Saint Etienne - Marché à intervenir avec le groupement SEVIA / SARPI - Décision de M. le Maire e

PE — Lot 5 parc éco sciences - Fourniture, pose de mobiliers manufacturés et serrurerie pour l'aménagement du parc éco siences - Marchés à intervenir avec les entreprises Divers Cité (lot 5A) et Rozières (lot 5B) - Décision de M. le Maire en date du

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CHAPELLE Sandra

Délégation de signature aux agents de la Direction citoyenne : Mise à jour du portail REU

Délégation de signature aux agents de la Direction citoyenne : Accès au portail REU

Délégation de fonctions et de signature : Madame SEMACHE Nadia 10ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame MICHAUD-FARIGOULE Christiane 8ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur MICHAUD Patrick 5ème Adjoint

Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA) - Désignation de représentants de la Ville

Délégation de fonctions et de signature : Madame MASSON Brigitte 16ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame PEYCELON Nicole 6ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur LIOGIER Claude 19ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame LACOUR Pascale 14ème Adjoint, en charge des quartiers Centre ville (N°6-7-8)

Délégation de fonctions et de signature : Madame LABICH Siham 2ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-EST (N°20-21-22)

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur KEFI-JEROME Samy 13ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-OUEST (N°5-9-10-11-12-13-14)

Délégation de fonctions et de signature : Madame JUSSELME Delphine 20ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur DURAND Frédéric 9ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur DALLARA Charles 15ème Adjoint, en charge des quartiers NORD-OUEST (N°1-2-3-4)

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CORRIERAS Paul 7ème Adjoint

Désignation des représentants de la ville auprès du Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat. Approbation

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CHASSAUBENE Marc 11ème Adjoint, en charge des quartiers SUD-EST (N°15-16-17-18-19) et ROCHETAILLEE

Demande de subvention au titre de programme de développement rural de Rhône-Alpes 2014-2020 - Desserte forestière - Mesure 04.31 - Décision de M. le Maire en date du28 février 2020

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur CHAMBE Denis 17ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame BUFFARD Marie-Christine 12ème Adjoint

Demande de subvention auprès du Département de la Loire pour des travaux de rénovation de voiries forestières en forêt communale de Saint-Etienne pour l'année 2020 - Décision de M. le Maire en date du 28 février 2020

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur BOUCHER Lionel 21ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame BERROUKECHE Nora 4ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur BERGER Jean-Pierre 3ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Madame AUBOURDY Nicole 18ème Adjoint

Délégation de fonctions et de signature : Monsieur ARTIGUES Gilles Premier Adjoint

Délégation de signature à Mesdames et Messieurs les Directeurs : Monsieur RENAUD Cédric

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame PRADON Brigitte

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame HAMOUDI Malika

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame JAYOL Evelyne

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame GRAIL Christelle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame GACHET Isabelle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame FOURNET Chrystel

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame FAYET Mireille

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame NAILI Farida

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame COURTEIX Magali

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CHAPPELLE Sandra

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BONNEFOY Fanny

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BACHER Catherine

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame POLLET Chrystèle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Monsieur RAMOS Sylvain

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Monsieur CROZET Sylvain

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CAREDDU Martine

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BENMAKHLOUF Karima

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BELLACLAS Emilie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame SCHERER Myriam

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame ALVAREZ Nathalie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne Mairie de Rochetaillée et agents du pool volant : Madame TARDY Mylène

Délégation de signature aux Responsables d'unité au sein de la Direction Ressources Humaines : Madame GENEVIEVE AMOUGOU

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame VERZILLI Karine

Délégation de signature aux Responsables d'unité au sein de la Direction Ressources Humaines : Madame PEYRARD ELIANE

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame TUCCERI Valérie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame THOLLET Magali

Délégation de signature aux Responsables d'unité au sein de la Direction Ressources Humaines : Madame SARAH BARBE

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame STACHOWSKI Murielle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne :Madame SAADA Karima

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Monsieur DANIEL SZEMENDERA

Marché subséquent n° 4 à l'accord — cadre n° 2017-255 "mission de maitrise d'œuvre urbaine et paysagère pour le quartier Cotonne Montferré : actualisation du plan guide n°1 à intervenir avec le groupement d'entreprises Jardinier des villes / Géolis /

Avenant n° 1 au marché subséquent n° 3 (2019-146) à l'accord cadre n° 2017-255 "Maîtrise d'œuvre des espace publics - aménagement du boulevard Duval" avec le groupement d'entreprises Jardinier des villes / Alpages / Géolis - Décision de M. le Maire e

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame MERIAT Céline

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame MATRICON Myriam

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame MARTIN Myriam

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Monsieur KAMEL CHIKH.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame MAKHLOUFI Rachel

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame HAMANI Sophie

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Madame CECILE DELEAGE

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame GUILLAUMON Virginie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame ESCRIHUELA Valérie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame ENSAAD Dalida

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Madame ALEXANDRA DEWATINE.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame DIFALLAH Rebh-Linda

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame DEVIDAL Danielle

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Madame BEATRICE HYACINTHE.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame COMITRE Anne

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CHARRE Rosa

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : LAURENCE RICHARD.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CANCADE Marie

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : RAPHAEL RUIZ.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BURIANE Marie-Chantal

Délégation de signature aux Responsables Ressources Humaines : Madame VALENTINE SCHALLER.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BREAS Amandine

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BRAYET Danielle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BERTHON Sylvie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BENDJEDDOU Rania

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Monsieur BEDDAL Malik

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BAYSSAT Karine.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BAKHTIAR Yamina.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame YAHIAOUI Malika .

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame SURIEUX Aline.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame ZOUAK Valérie.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame SANIAL Angèle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame SANCHEZ Isabelle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame ROUX Isabelle

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame RODHAIN Gilberte

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame RIVAL Paméla

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame REYNAUD Solange

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BOYER Claire.

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame PERBET Annie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame GHEZOUI Salima

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame RAMONE-PEYCELON Pascale,

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame FAURE Carole

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame EL MABROUR Siham

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame CARLONE Nathalie

Délégation de signature aux agents de la Direction Relation citoyenne : Madame BELAIDI Dalila

PE — Etude pour le relogement adapté de ménages concernés par l'opération de traitement de l'habitat ancien dégradé - quartier ANRU Tarentaize-Beaubrun-Couriot - Marché à procédure adaptée à intervenir avec l' entreprise Trajectoire Réflex - Décision

Délégation de signature aux Instructeurs du droit des sols

Délégation de signature aux Instructeurs du droit des sols : Monique LIABOEUF

Délégation de signature aux Instructeurs du droit des sols : JOEL CHANEAC

Délégation de signature aux Instructeurs du droit des sols : SANDRINE CALVEL

Délégation de signature aux Instructeurs du droit des sols : SANDRINE BERNAUD

Délégation de signature aux Instructeurs du droit des sols : MARC BARDIN

Délégation de signature aux agents de la Direction Culture : Madame JOCELYNE OULLION

Délégation de signature aux agents de la Direction Culture : Madame VERONIQUE MICHELIN

Délégation de signature aux agents de la Direction Culture : Madame VANESSA BREYSSE

Arrêté de délégation de signature pour l'admission d'urgence à l'aide sociale : Fabienne THIVILLIER RIVOIRARD

Arrêté de délégation de signature à Monsieur BOIS Kevin

Arrêté de délégation de signature à Madame TARDY Séverine

Arrêté de délégation de signature à Madame GRIMAULT Sarah

Arrêté de délégation de signature à Madame SABATTIER Emilie

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PLACE Julien

Arrêté de délégation de signature à Monsieur MOREL Jacques

Arrêté de délégation de signature à Monsieur DORMOIS Rémi

Arrêté de délégation de signature à Monsieur PAREDES Frédéric

Arrêté de délégation de signature à Madame ROUSSEL Véronique

Installation et utilisation de la sirène du réseau Systeme d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) située sur la Maison de l'Armée, 31 Rue Voltaire - Convention - Approbation.

Mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Avenant n°2 à la convention partenariale - Approbation.

Quartier de Monthieu – 140 rue de la Montat – Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain auprès de Cité Nouvelle - Classement dans le domaine public - Approbation.

Forêt communale – Tarentaise — Acquisition d'une parcelle boisée appartenant aux Consorts Chavanne-Simon - Approbation.

Secteur Technopole — Mise en place d'un périmètre d'étude autour du plateau des Halles - Approbation.

Puits Couriot Parc Musée de la Mine – Convention de partenariat avec l'association Ensemble Orchestral Contemporain et l'ensemble scolaire La Salle et le Musée de la Mine - Approbation.

Parc Explora — Convention pluriannuelle d'objectifs d'exploitation - Approbation.

Cité Educative Tarentaize — Beaubrun - Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Educative pour les actions portées par l'Éducation Nationale – Approbation.

PE — Marché d'assurance protection fonctionnelle pour les besoins de la ville - marché à procédure adaptée à intervenir avec le groupement Groupama Rhône Alpes Auvergne et la SARL Sève Garnier et Associés - Décision du Maire en date du 31 décembre 20

Animation et Vie Associative — Régie de recettes "PRET DE MATERIEL SON ET LUMIERES" : suppression à compter du 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 28 décembre 2020

Affaires Culturelles — Régie de recettes "LOCATIONS DE SALLES CULTURELLES ET PRET MATERIEL SON ET LUMIERE" : Modification de la régie à compter du 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020.

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020.

Tarifs municipaux 2021 — Décision du Maire en date du 22 décembre 2020.

Animation, Jeunesse et Vie Associative — Suppression de la régie de recettes "Prêt d'équipements numériques" à compter du 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020.

Achats et Logistique — Régie de recettes "Ventes aux enchères électroniques" : suppression de la régie au 1er janvier 2021 - Décision du Maire en date du 22 décembre 2020.

Pass Loisirs Séniors 2020/2021 — Achat de 900 places du spectacle LE PLUS GRAND CABARET avec la société C'KEL PROD - Avenant n°1 au marché n°2020-302. Décision de M. le Maire en date du 21 décembre 2020.

Autorisation de vente des certificats d'économie d'énergie - Approbation. Décision de M. le Maire en date du 08 décembre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Gratuité des abonnements annuels dans les médiathèques jusqu'au 31 décembre 2020 et prolongement des dates de validité des abonnements en cours jusqu'au 31 décembre 2020 - Décision du Maire en date du 1er décembre

La Comète — Demande de subvention pour l'organisation d'ateliers et stages pour l'accueil de compagnies en résidence et pour la mise en place d'une création participative - approbation. Décision de M. le Maire en date du 04 décembre 2020

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents de la Ville de Saint-Étienne - Avenant n°1 au marché n°2020-

Avenant n° 1 au marché subséquent de démolition n° 50 (marché n° 2020-095) : démolition au 19, rue de l'orphelinat avec Arnaud démolition - Décision de M. le Maire en date du 11 décembre 2020.

Affaires Culturelles — Régie de recettes "MEDIATHEQUE MUNICIPALE ANNEXE DE TREFILERIE" - Instauration de la carte bancaire comme mode d'encaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date d

Affaires Culturelles — Régie de recettes "MEDIATHEQUE DE TERRENOIRE" - Instauration d'un nouveau mode d'encaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020.

Affaires Culturelles — Modification de la régie de recettes "MEDIATHEQUE DE CARNOT" - Instauration d'un nouveau mode d'encaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 202

Voirie Infrastructures — Suppression d'un produit pouvant être encaissé par la régie et ajout d'un nouveau mode de recouvrement - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020.

Affaires Culturelles — Régie de recettes "MEDIATHEQUE DE BEAULIEU" - Instauration d'un nouveau mode d'encaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020.

Evènementiel — Régie de recettes permanente "SPECTACLES GRAND PUBLIC" - Instauration d'un nouveau mode d'encaissement des recettes et ouverture d'un compte de Dépôt de Fonds au Trésor (DFT) - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020.

Affaires Culturelles — Régie de recettes "LOCATIONS DE SALLES CULTURELLES" - Instauration d'un nouveau mode d'encaissement des recettes - Décision du Maire en date du 24 novembre 2020.

PE — Programmation, organisation et production de la saison théâtrale de l'Opéra - Avenant n°3 relatif à la résiliation amiable du marché n°2017-392 - Décision de M. Le Maire en date du 12 novembre 2020.

Cité Educative — Demande de subvention 2020 - Décision de M. le Maire en date du 4 novembre 2020

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 8 000 000 € avec le groupe Crédit Agricole pour le financement des investissements du budget principal 2020 - Décision du Maire en date du 28 octobre 2020.

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 8 250 000 € avec la Banque Postale pour le financement des investissements du budget principal 2020 - Décision du Maire en date du 28 octobre 2020.

Gestion de la dette — Contrat de prêt de 950 000 € avec La Banque Postale pour le financement des investissements "amélioration énergétique de l'éclairage public" du budget principal 2020 - Décision du Maire en date du 28 octobre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarif pour la vente d'un article à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie et du Musée de la Mine - Décision du Maire en date du 29octobre 2020.

Affaires Culturelles — Création d'une régie d'avances "Remboursement de spectacles" à l'Opéra - Décision du Maire en date du 22 octobre 2020.

Remboursement des frais de missions de manifestations de grande ampleur - Décision du Maire en date du 22 octobre 2020.

Tarifs 2020 — Education - Modification des tarifs pour l'accueil collectif de mineurs à La Perrotière - Décision du Maire en date du 22 octobre 2020.

Demande de subvention auprès du Département de la Loire dans le cadre du plan de relance par l'investissement 2020. Décision de M. le Maire en date du 19 octobre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 13 octobre 2020

Avenant n° 4 au marché n° 2016 — 339 Mission de contrôle technique pour la requalification du site Comédie de Saint-Etienne conclu avec la société QUALICONSULT - Décision de M. le Maire en date du 9 octobre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création et suppression de tarifs pour la billetterie et la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du

Tarifs 2020 / 2021 — Social, Santé Publique et Lutte contre les Discriminations - Fixation des modalités de remboursement relatives aux Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020 / 2021 - Décision du Maire en date du

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020.

Social, Santé Publique et Lutte contre les Discriminations - Régie Pass Loisirs Seniors : Modification des dates de vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020.

PE — Audit et conseil en assurance - Protection fonctionnelle- Marché à procédure adaptée à intervenir avec ACE CONSULTANTS - Décision du Maire en date du 24 septembre 2020

Avenant n°1 au Marché n°2020 — 061- Impression de documents pour le lancement de la saison 2020/2021 de l'Opéra - Décision du Maire en date du 29 septembre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs à la boutique du Musée de la Mine - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020.

Tarifs 2020 / 2021 — Affaires Culturelles - Opéra de Saint-Etienne : ajout de tarifs pour la saison artistique 2020 / 2021 - Décision du Maire en date du 25 septembre 2020.

VAH — Demande de subvention annuelle à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre de sa labellisation - Décision de Monsieur le Maire en date du 29 septembre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 22 septembre 2020.

Tarifs municipaux 2020 — Immobilier, Achats et Services - Fixation d'un nouveau tarif pour le Restaurant Municipal - Décision du Maire en date du 22 septembre 2020.

Demande de subventions auprès de Monsieur le Président du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes et de Monsieur le Président du Conseil Départemental de la Loire au titre du volet urbain du CPER 2015-2020 - Décision de M. le Maire en date du 22 septem

Demande de subventions auprès de Madame la Préfète de la Loire au titre du fonds complémentaire de la Dotation de soutien à l’investissement local 2020.Décision de M. le Maire en date du 18 septembre 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Ajout et modification des tarifs applicables à la billetterie du Pôle Muséal - Décision du Maire en date du 16 septembre 2020.

Tarifs 2020 — Commerce et Artisanat - Gratuité pour les marchés forains ainsi que les terrasses et étals jusqu'au 31 décembre 2020 inclus - Avoirs accordés en 2021 aux commerçants - Décision du Maire en date du 16 septembre 2020.

Tarifs 2020 — Sports, Jeunesse et Vie Associative - Prolongation des tarifs relatifs à la location de la Salle Aretha Franklin pour la période du 1er septembre 2020 au 31 décembre 2020 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Planétarium : fixation de nouveaux tarifs pour la billetterie, la boutique et la vente de films sur la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour le Conservatoire à Rayonnement Régional pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour le Pôle Muséal comprenant le Musée d'Art et d'Industrie et le Musée de la Mine - Saison 2020/2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la Cinémathèque - Saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour Ville d'Art et d'Histoire - Saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Social, Santé Publique, Lutte contre les Discriminations - Régie Pass Loisirs Seniors : vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour les Médiathèques - Saison 2020-2021 - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020/2021 — Social, Santé Publique et Lutte contre les Discriminations - Fixation des tarifs relatifs à la vente des Pass Loisirs Seniors pour la saison 2020/2021 et remboursement des activités annulées sur la saison 2019-2020 - Décision du Ma

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Fixation de nouveaux tarifs pour les Archives Municipales - Saison 2020 - 2021 - Décision du Maire en date du 28 aout 2020

Gestion de la dette — Cession des prêts MON529866EUR, MON529867EUR et MON529868EUR, souscrits initialement à la Banque Postale, auprès de la Caisse Française de Financement Local - Décision du Maire en date du 28 aout 2020

Tarifs 2020 — Sports - Modification des tarifs du Sports de Proximité - Décision du Maire en date du 27 aout 2020

Tarifs 2020 — Police et Sécurité civile municipales : gratuité du stationnement en zone verte du samedi 1er août 2020 au lundi 31 août 2020 inclus - Décision du Maire en date du 19 aout 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Gratuité des abonnements annuels dans les médiathèques du 18 mai 2020 au 1er septembre 2020 et prolongement des dates de validité des abonnements en cours jusqu'au 1er septembre 2020 - Décision du Maire en date du

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Remboursement de cours de danse non dispensés au Conservatoire à Rayonnement Régional - Décision du Maire en date du 19 aout 2020.

Demande de subventions auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la vente de divers articles à la boutique du Planétarium - Décision du Maire en date du 14 aout 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Prolongation de la validité du Pass 4 Musées - Décision du Maire en date du 14 aout 2020.

Régie d'avances "Bibliothèque municipale centrale - avances" - Suppression de la régie d'avances - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Tarifs 2020 — Sports - Modification des tarifs relatifs à la Patinoire à compter du 1er septembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 20 aout 2020.

Tarifs 2020 — Sports - Modification des tarifs relatifs à l'entrée dans les piscines municipales à compter du 1er septembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 20 aout 2020.

Tarifs 2020 — Sports – Tarifs SPECIAL COVID-19 Modification de la date de validité des abonnements annuels ainsi que des abonnements 10 entrées en cours dans les piscines municipales acquis avant le 17 mars 2020 -Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2020 — Sports – Tarifs SPECIAL COVID-19 Ajustement du tarif des activités cyclisme suite aux séances non effectuées à compter du 17 mars 2020 -Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Motion : Soutien à la proposition de Pierre Larrouturou de création d’une taxe sur les mouvements financiers au sein de l’Union Européenne

Demande de subvention pour la desserte forestière du Crêt du Cey auprès du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER - Décision de M. le maire en date du 11 aout 2020.

Martin d'Aurec: Demandes de subventions auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du volet urbain du contrat de Plan Etat Région (2015-2020) Décision de M. le Maire en date du 09 août 2020

Demande de subventions auprès de Monsieur le Préfet de la Loire au titre du fonds complémentaire de la Dotation de soutien à l’investissement local 2020. Décision de M. le Maire en date du 11 Aout 2020.

Aide humanitaire d'urgence - Subvention au Fonds Arménien de France - Approbation

Aide exceptionnelle de la Ville de Saint-Etienne à la digitalisation du commerce indépendant dans le cadre de la crise sanitaire - Lancement d'un partenariat de e-commerce - Approbation

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le projet IGH Loubet - Approbation

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Plan lumière phase 2 : arches de Carnot et façades de l'Hotel de Ville - Approbation

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Etudes et travaux d'aménagement des abords de la Place Waldeck Rousseau et des halles Mazerat - Approbation

Contrat Plan Etat Region (CPER), demande de subvention auprès de la Region Auvergne Rhône-Alpes pour le dossier Espaces publics Cotonne-Montférré : Phase 1 et Réhabilitation d’un bâtiment en vue de l’installation de la crèche Jules Ferry - Approbatio

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation

Soutien et attribution de subventions pour l’animation des quartiers de la Ville pour 2020 - Approbation.

Soutien aux artistes professionnels - Soutien à la médiation et au partage des savoirs - Soutien aux festivals - Soutien aux pratiques artistiques des amateurs - Annulation de subvention - Approbation

Convention attributive de subvention du Centre National du Livre et rémunération des auteurs et médiateurs de la 35e Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions- Ecole des Mines - Avenant à la convention financière - Approbation

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subvention à l'Association Sportive Scolaire Bergson Élémentaire. Approbation

Faciliter l’accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l’école. Subventions - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques et annulation de subventions. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.

Vie Sportive — Attribution de subventions. Approbation

Demande de subvention au titre de la CTCM pour la Rénovation de la piscine Raymond Sommet - Approbation

Affaires Culturelles|Création d'une régie temporaire jusqu'au 31 août 2020 - Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.

Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès et annulation de subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention dans le domaine de la santé à l'association Ref'Lait - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté . Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges. Attribution de subventions. Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2020 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux structures associatives et modification de la décisio

Rayonnement International - Versement d'une subvention à l'association Amitiés France Madagascar- Approbation

Attribution d'une subvention au Comité des 4 quartiers de Beaulieu, Montchovet, La Marandinière, La Palle pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation

Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie de la ville de Saint-Etienne - demande de subvention année 2020 au titre du FRAR pour la restauration de registres textiles - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Tranche 3 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions - Approbation

Puits Couriot / Parc Musée de la mine — demande de subvention au titre du FRAR pour la restauration de la sculpture du sapeur pour l'année 2020 - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Musée d'Art et d'Industrie de la ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2020 au titre du FRAM pour l'acquisition d'un fusil appartenant à Annie BRUNEL - décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Puits Couriot / Parc musée de la mine de la ville de Saint-Etienne - demande de subventions année 2020 au titre du FRAM pour l'acquisition des œuvres de Rajak Ohanian - Décision de Monsieur le Maire en date du 26 juin 2020

Fixation des emplois susceptibles de réaliser des heures supplémentaires au sein de la Ville de Saint-Etienne et des modalités de compensation de ces heures - Approbation

Attribution de subvention à Studio 7 — Décision de Monsieur le Maire en date du 15 juin 2020

Garantie d'emprunt Cité Nouvelle - Réhabilitation du bâtiment Clairvivre situé 14 rue de Roubaix à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 320 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Approbation

Garantie d'emprunt Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 2 pavillons 44 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 275 874 € auprès de la Banque des Territoires (

Garantie d'emprunt — Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation énergétique de 50 logements situés Résidence Claude Monet 31, 33, 35, 37 et 39 passage Claude Monet à Saint-Etienne - Un prêt d'un montant total de 800 000 € auprès de la Banque de

Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2021 - Approbation

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021 - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2020- Approbation.

Budget principal de l'exercice 2020 : Décision modificative n° 2 - Approbation

Reprise de provisions — Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.

Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Préconisations présentées dans le Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Approbation

Tarifs 2020 — Sports - Tarifs SPECIAL COVID-19 pour l'entrée dans les piscines municipales à compter du 15 juin 2020 - Décision de M. le Maire en date du 12 juin 2020

Attribution de subventions. Décision de Monsieur Le Maire en date du 10 juin 2020.

Garantie d'emprunt — Union d'Economie Sociale Néma Lové - Acquisition d'un grand logement 18 rue Gutenberg à Saint-Etienne avec une transformation-amélioration en deux logements - Prêt de 26 464 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des

Commerce et Artisanat — Régie de recettes "Droits de place" : ajout d'un mode de recouvrement des produits pouvant être encaissés par la régie - Décision de M. le Maire en date du 11 juin 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Modification et création de tarifs à la boutique du Musée de la Mine - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarifs pour la vente d'articles à la boutique du Musée d'Art et d'Industrie - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Affaires Culturelles — Régie de recettes de l'Opéra - Création d'une régie d'avance temporaire jusqu'au 31 août 2020 - Décision de M. le Maire en date du 08 juin 2020

Garantie d'emprunt — Union d'Economie Sociale Néma Lové - Acquisition-Amélioration d'un logement situé 81 rue Désiré Claude à Saint-Etienne - Prêt de 6 536 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de

Garantie d'emprunt — Union d'Economie Sociale Néma Lové - Acquisition-Amélioration d'un logement situé 2 rue de l'Enseigne Roux à Saint-Etienne - Prêt de 19 095 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garanti

Garantie d'emprunt — Union d'Economie Sociale Néma Lové - Acquisition-amélioration d'un logement situé 24 avenue de Rochetaillée à Saint-Etienne - Prêt de 10 700 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garant

Tarifs 2020 — Education et Petite Enfance - Modifications des tarifs des cantines scolaires du jeudi 14 mai 2020 au vendredi 3 juillet 2020 inclus - Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

Tarifs 2020 — Reprise des tarifs pour les droits de stationnement et de voirie à compter du 11 mai 2020 - Décision de M. le Maire en date du 09 juin 2020

Subvention à l'association Passerelle Evolution. Décision de Monsieur Le Maire en date du 4 JUIN 2020.

Tarifs 2020 — Sports, Jeunesse et Vie Associative - Prolongation des tarifs relatifs à la mise à disposition de la salle Aretha Franklin du 1er juin 2020 au 1er septembre 2020 - Décision de M. le Maire en date du 4 juin 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Création de tarif pour la vente de film au Planétarium - Décision de M. le Maire en date du 2 juin 2020.

Conventions de cession de droit de représentation Mots en scène - titre gracieux - 35e Fête du Livre. Approbation

Garantie d'emprunt — Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d'un logement situé 1 rue des Touristes à Saint-Etienne - Prêt de 22 403 € auprès de la Banque des Territoires groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Garanti

Convention attributive de subvention de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit (SOFIA) - 35e Fête du Livre. Approbation

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2020 - Approbation

Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d'intervention, des Fêtes de quartier en 2020- Approbation.

Attribution de subvention pour l'animation du quartier de la ville - Approbation

Achats et Logistique — Régie d'avances "Unité transport" : changement d'adresse de la régie - Décision de M. le Maire en date du 18 mai 2020

Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire. Approbation.

Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l'école. Subventions. Approbation.

Demande de subvention pour la desserte forestière des Sagnols, auprès du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER - Abrogation de la décision n° 2020.00103. Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Rehabilitation et agrandissement crèche P'tits Loups - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de la Loire - Approbation

Remboursement à la Ville de Saint — Etienne des dépenses urgentes réalisées dans le cadre du Covid-19 pour le compte des communes membres de Saint-Etienne Métropole - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Sports Jeunesse et Vie Associative — Remboursement des activités annulées et souscrites à l'Ecole municipale des sports dont les mercredis sportifs annulés pendant la crise sanitaire liée au Covid-19 - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Don de 25 000 € par le Groupe NATRA à la Ville de Saint-Etienne - Décision de M. le Maire en date du 7 mai 2020.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.

Remboursement à la Ville de Saint — Etienne des dépenses urgentes réalisées dans le cadre du Covid-19 pour le compte de Saint-Etienne Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Décision de M. le Maire en date du 11 mai 2020

Vie Sportive — Attribution de subventions. Approbation.

Attribution de subventions dans le domaine des relations internationales - Approbation.

Remboursement des abonnements annuels souscrits dans les piscines municipales - Décision de M. le Maire en date du

Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise Pompiers Humanitaires Français (PHF) - Approbation

Association Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes- Société NATRA SAINT-ETIENNE, Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs et de partenariat- Approbation

Demande de subvention auprès de SYLV’ACCTES Rhône-Alpes pour des travaux réalisés en forêt communale de Saint-Etienne – Décision de M. Le Maire en date du

Association Banque alimentaire de la Loire - Convention d'objectifs et de partenariat - Désignation d'un représentant de la Ville - Approbation

Association RIMBAUD - Convention d'objectifs et de partenariat - Approbation

Demande de subventions auprès de Monsieur le Préfet de la Loire au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local 2020 - Décision de M. le Maire en date du 28 avril 2020.

Accessibilité et handicap. Attribution d'une subvention à l'association Prisme 21 Loire - Approbation

Demande de subvention FIPDR au titre de l'acquisition de 80 gilets pare-balles. Décision de M. le Maire en date du

Demande de subvention FIPDR au titre de l'installation de 6 nouvelles caméras de vidéoprotection sur le territoire de la Ville de Saint-Étienne. Décision de M. le Maire en date du

Durée de l'épisode lié à l'épidémie de covid-19 - Gratuité du tarif "dépôt temporaire" des caveaux - Décision de Monsieur le Maire en date du 17 avril 2020.

Garantie d'emprunt — Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement) de 4 maisons individuelles situées place Paul Appel - Rue Royet à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 478 799 € contractés au

Garantie d'emprunt — Société Française d'Habitation Economique (SFHE) - Réaménagement de deux prêts Banque des Territoires (groupe CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er janvier 2020 de 1 925 193,49 € avec maintien des hypoth

Garanties d'emprunts — Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Emprunt de 22 403 € pour un logement 1 rue des Touristes à Saint-Etienne - Annulation de la décision du Maire n° 2020.00212 du 29 mai 2020 et nouvelle délibération pour la garantie - A

Commission Communale des Impôts Directs — Proposition de commissaires.

Convention de partenariat devant intervenir entre le Trésorier Municipal et la Ville de Saint-Etienne, portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux. Approbation

Exonération de tarifs — Décision de M. le Maire en date du 18 mars 2020

Avenant n° 3 au marché n° 2016 — 339 Mission de contrôle technique pour la requalification du site Comédie de Saint-Etienne conclu avec la société QUALICONSULT - Décision de M. le Maire en date du

Affaires Culturelles — Opéra de Saint-Etienne - Tarifs de location de salles : formules entreprises - Décision du Maire en date du 12 mars 2020.

Tarifs 2020 — Affaires Culturelles - Modification et création de tarifs pour la boutique du Musée d'Art et d'Industrie - Décision de M. le Maire en date du 11 mars 2020.

Soutien aux Festivals - Positive Education Festival - Subvention - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Club de la Presse et de la communication - Subvention - Approbation.

Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2012 à 2017.

Budget de l'exercice 2020 - Décision modificative n°1 du budget principal - Approbation

Gestion financière — Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation.

Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire pour compenser une moindre réalisation d'heures de garde de la crèche P'tits Loups en lien avec le dispositif AVIP - Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Rapport de la dette au 31 décembre 2019

Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour le projet de réhabilitation et d'agrandissement de la crèche P'tits Loups - Décision de M. le Maire en date du 04 mars 2020

Affectation du résultat de l'exercice 2019 - Budget principal - Approbation.

Affaires Culturelles — Opéra de Saint-Etienne : tarifs pour la saison artistique 2020-2021- Décision du Maire en date du 05 mars 2020

Compte Administratif 2019 — Budget Principal - Approbation.

Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2019 - Approbation.

Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Approbation

Remboursement des frais de missions des élus. Modalités. Approbation.

1 rue de l'Informatique — Immeuble le Polytech. Mise à disposition de locaux à la SARL LIFE PROMOTION. Bail dérogatoire. Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020.

Remboursement des frais exposés lors du Congrès des Maires 2019 dans le cadre d'un mandat spécial - Décision de M. le Maire en date du

Affaires Culturelles — Régie de recettes "Locations de salles culturelles" : Modification du montant de l'encaisse et du délai de conservation des chèques de caution de l'Usine - Décision de M. le Maire en date du

Sports, Jeunesse et Vie Associative — Régie "Location de salles de la Vie Associative" :ajout d'une location de salle - Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2020 — Sports, Jeunesse et Vie Associative - Création de tarifs pour la location de la salle Aretha Franklin, du 1er février 2020 au 1er juin 2020 - Décision de M. le Maire en date du

Tarifs 2020 — Social Santé publique et Lutte contre les Discriminations - Tarifs pour la vente de places du spectacle du Cirque Phénix le 8 février 2020.

Attribution de subventions à des associations organisatrices de congrès - Approbation.

Attributions de subventions à des associations organisatrices d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Convention - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations pour l'animation des quartiers de la ville. Approbation.

Rayonnement international — Versement de subventions aux associations - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.

Budget Primitif 2020 — Dotations aux provisions et reprises - Approbation.

Budget Primitif 2020 — Vote des taux d'imposition directe 2020 - Approbation.

Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges". Attribution de subventions. Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations . Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Approbation.

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation.

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2020 - Volet Politique de la Ville. Versement de subventions. Approbation.

Budget Primitif 2020 : budget principal — Approbation.

PE — Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec LOGITUD SOLUTIONS - Décision de M. le Maire en date du 30 décembre 2020

PE — Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec VAL SOLUTIONS pour la maintenance du logiciel CHIMED - Marché en groupement de commandes - Décision de M. le Maire en date du 30 décembre 2020

PE — Marchés négociés sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires ESRI, ELECTROCLASS, TRESSOLMI, SYSOCO, ESII, SCMS EUROPE, GESCIME, BWI, ARS DATA, CEGAPE, ARCHIMED, JES et OPIXIDO - Décision de M. le Maire en date

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 275 conclu avec l'entreprise NUAGE pour le marché subséquent n° 3 travaux d'isolation flocage du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel - Décision de M. le Maire en date du 28 décembre 2020

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 288 conclu avec l'entreprise GIROUDON pour le marché subséquent n° 7 travaux de revêtements de sols souples du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel - Décision de M. le Maire en date du 28 décembre 2020

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 256 conclu avec l'entreprise DI CESARE pour le marché subséquent n° 7 travaux de carrelage faïence du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel - Décision de M. le Maire en date du 28 décembre 2020

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 248 conclu avec l'entreprise URSO pour le marché subséquent n° 11 travaux de plâtrerie peinture du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel Décision de M. le Maire en date du

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 252 conclu avec l'entreprise BRTECH CONSTRUCTION pour le marché subséquent n° 6 travaux de maçonnerie démolition du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel Décision de M. le Maire en date du 28 décembre 2020

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 276 conclu avec l'entreprise GACHET pour le marché subséquent n° 6 travaux de menuiserie intérieure du groupe scolaire Ferry, 3 Rue Alexandre Pourcel Décision de M. le Maire en date du 28 décembre 2020

PE Avenant n° 1 au marché n° 2020 — 366 conclu avec l'entreprise CORONA ETANCHEITE pour le marché subséquent n° 13 travaux de réfection de l'étanchéité du groupe scolaire Guizay, 10 Rue du Docteur Laennec - Décision de M. le Maire en date du 28 décembr

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 2/4 rue Félix PYAT 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à M. Farid BENALI. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire en date

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 16 rue Descours 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à M. Christian THIBAUD. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire en dat

(PE) Réfection de la couverture des halles Mazerat, Cours Victor Hugo – Marché à procédure adaptée à intervenir avec MARTIGNIAT - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

PE Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2021 – 2024 - Lots n° 31 à 33 plomberie sanitaire, 41 à 43 carrelage, 91 à 93 revêtements de sols, 111 à 113 étanchéité, 131 à 133 courants faibles - Marchés à procédu

PE Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2021 – 2024 - Lots n° 21 à 26 plâtrerie peinture - Marchés à procédure adaptée - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

PE Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux - Lots n° 1 bois et dérivés, n° 2 vitrerie : verre isolant, armé, clair, feuilleté, n° 4 matériaux de construction et carrelage, n° 11 produits métallurgiques, n° 13

PE — Acquisition de projecteurs asservis à leds pour l'Opéra de Saint-Etienne - Marché à procédure adaptée à intervenir avec MAG SCENE - Décision du Maire en date du 18 décembre 2020

Dépôt de permis de construire pour la création d'une salle polyvalente à l'école Montaud Vittone, Rue de Montaud - Décision de M. le Maire en date du 22 décembre 2020.

PE — Avenant n°1 au marché n°2019-131 relatif à la réhabilitation et reconversion de l'IGH Loubet -Transfert de services municipaux - Étude d'ergonomie conclu avec ET ERGONOMIE - Décision du Maire en date du 18 décembre 2020.

PE — Avenant n° 1 aux marchés de maintenance des espaces verts : lot 1 (marché n°2019-450) et lot 4 (marché n°2019-453) avec TERIDEAL TARVEL. Décision de Monsieur le Maire en date du 18 décembre 2020.

PE — Collecte et envoi de correspondance, de marchandises et produits annexes liés à l'activité du courrier et remise de correspondances et colis - Marché à intervenir avec la société La Poste - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 décembre 20

PE – Accord cadre travaux de démolition n°2016-196 -Désamiantage au 37 & 39 rue Calixte Plotton - Marché subséquent n° 53 à intervenir avec l'entreprise Malia TP démolition - Décision de M. le Maire en date du 18 décembre 2020

Avenants à l' accord cadre multi — attributaires "Renouvellement du pool de photographes extermes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole" avec les photographes Charly Jurine (2019-032), Philippe Rony (2019-033), Hubert Genouilhac (Ph

PE — Maintenance du système de vidéo protection IP, fournitures et prestations associées - Marché en groupement de commandes pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Marché à intervenir avec INEO INFRACOM - Décision de M. le Maire

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 30 rue des Docteurs Henri et Bernard Muller 42000 Saint-Etienne appartenant l'indivision DALMAS. Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020.

PE — Quartier Montreynaud - Maitrise d'oeuvre des espaces publics - aménagement du secteur de Molina - Marché subséquent n° 5 à l'accord cadre n° 2018-172 à intervenir avec le groupement d'entreprises PASSAGER DES VILLES / BERIM - Décision de M. le M

PE — Marché subséquent n° 52 (accord cadre n° 2016-196) : démolition au 14 et 16 rue JC Tissot (salle Jeanne d'Arc) avec l'entreprise Arnaud démolition - Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020.

PE — Avenant n° 1 au marché n° 2019-079 "Aménagement du parc éco sciences- Lot 1 : terrassement voirie" avec l'entreprise Colas R.A.A- Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020.

Avenant n° 1 au lot n° 5 métallerie serrurerie conclu avec l'entreprise BO METAL concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 24 novembre 2020.

PE — Acquisition d'armes et de munitions et maintenance des armes de la Police Municipale - Accord-cadre à intervenir avec la société KLB ARMES pour les lots n°1 et n°4, GK PROFESSIONAL pour le lot n°2 et RIVOLIER pour le lot n°3 - Décision de Monsie

PE — Location de véhicules sans chauffeurs et sans carburant - accord-cadre à intervenir avec la société MINGAT pour le lot n°1, COMPTOIR DE LOCATION pour le lot n°2, EKIPLOC pour le lot n°3 et SAML pour le lot n°4 - Décision de M. le Maire en date d

PE — Marchés de travaux "Aménagement de la place Raspail - lot 7 : Renouvellement du réseau unitaire sur les rues Raspail Nord et Vaillant Couturier" avec l'entreprise SADE CGTH - Décision du Maire en date du 19novembre 2020.

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis Rue Edouard Martel 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à la SCI des Chênes- Décision de Monsieur le Maire en date du 18 novembre 2020.

PE — Marchés de travaux "Aménagement du jardin de la Verrière" avec les entreprises Coiro pour le lot 1 : Travaux de VRD et avec Au Carré Vert pour le lot 2 : Travaux d'espaces verts - Décision du Maire en date du 18 novembre 2020.

PE — Avenant n° 1 "Réalisation d'une terrasse en bois sur une structure métallique attenant au bâtiment de la Verrière" avec l'entreprise Somobi - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 1 maçonnerie conclu avec l'entreprise CHAZELLE concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 novembre 2020.

PE — Avenants aux marchés conclus avec les entreprises TPM, ELLIPSE, SUPER ,BLANCHET, BEAL, PEPIER CHARREL, SATIBAT, ACCETTA, AUBONNET, BEALEM, TRIMELEC et AMG FECHOZ pour la construction d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles, la

(PE) Accord — cadre n° 2018-296 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 peinture façades et isolation par l'extérieur - Marché subséquent n° 5 à intervenir avec la société CFF pour les travaux de l'isolation thermique par

(PE) Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d’air 2021-2024, lot n° 1 Hôtel de Ville, Lot n° 2 Piscine Raymond Sommet et lot n° 3 Serres de Villars - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020.

Délivrance de concessions de cimetières. Décision de M. le Maire en date du 06 novembre 2020.

Avenant n° 6 au marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification su site de la Comédie - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles conclu avec le groupement SARL Dominique Vigier / SARL Atelier 131 Architecture / SAS GBA &

(PE) Intervention sur domaine public — Accord-cadre à intervenir avec l'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL TERRASSEMENT - Décision de M. le Maire en date du 04 novembre 2020.

Exercice du droit de préemption. Lot de copropriété sis 32 rue Beaubrun 42000 SAINT ETIENNE appartenant à Madame Nathalie MARTIAL. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire en d

PE — Avenant n° 2 au marché n° 2019-400 "Aménagement de la place Raspail et de ses abords - Lot 3 - Maçonnerie" avec l'entreprise Eiffage construction - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020.

PE — Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Marché subséquent n°2 à l'accord cadre n°2020-236 à intervenir avec la société EDF -

PE — Avenant n° 1 au marché n° 2019-399 Aménagement de la place Raspail et de ses abords - Lot 1 : VRD avec l'entreprise Colas RAA - Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020.

PE — Acquisition de véhicules et équipements: Lot 1 - nacelle élévatrice sur véhicule léger pour le service éclairage public de la ville de Saint-Etienne - Accord cadre à bons de commandes à intervenir avec la société KLUBB FRANCE SAS - Décision de M

PE — Marché à procédure adaptée sans minimum et maximum de 221 000 € HT sur la durée totale pour la maintenance et l'évolution du système de téléphonie sur IP, prestations et fournitures associées - Marché à intervenir avec NXO FRANCE - Décision de M

PE — Accord cadre "Mission de design des espaces publics pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole" à intervenir avec les groupements d'entreprises : D. Noirbent (mandataire) /Atelier Supernova / atelier popcorn-Escale Création / Ren

Délivrance de concessions de cimetières. Décision de Monsieur le Maire en date du 06 octobre 2020.

PE — Avenant n°1 au marché de travaux n° 2019-435 "Aménagement de la place Raspail et de ses abords - lot 4 : métallerie" avec l'entreprise Rozières - Décision de M. le Maire en date du 9 octobre 2020.

Exercice du droit de préemption. Lots de copropriété sis 16 Rue BEAUBRUN 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à Madame Bernadette CHABANNE. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole. Décision de M. le Maire

(PE) Travaux de maintenance sur les installations thermiques des bâtiments communaux 2020 - 2023 - Lots n° 145 secteur 5 et n° 146 secteur 6 - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2020.

Accord — cadre n° 2018-206 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 étanchéité toiture terrasse - Marché subséquent n° 13 à intervenir avec la société CORONA pour les travaux de réfection de l'étanchéité du groupe scolaire

Lotissement « Les Hauts de l'opéra » — Travaux de curage de restes de fondations maçonnées : marché sans publicité ni mise en concurrence à intervenir entre la société Trema et le mandataire de la Ville de Saint-Étienne : Cap Métropole - Décision en

Avenant n°1 au marché de fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules poids lourds, utilitaires, légers, spécifiques toutes marques du parc municipal lot n°13 fourniture de pièces détachées pour véhicules de voirie de ma

Avenant n° 1 au marché 'Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux - lot n° 10 quincaillerie, serrureries diverses' conclu avec l'entreprise LBA THIVEL- Décision de M. le Maire en date du 21 aout 2020.

Réfection de l'étanchéité et renforcement de la charpente bois de la salle omnisports et des vestiaires 35 Boulevard Jules Janin - Décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020.

PE — Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un système d'archivage électronique - Marché à procédure adaptée à intervenir avec LIBRICIEL - Décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020.

Avenant n° 1 au marché de travaux n° 3019-219 "création d'une fontaine place de la République -Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

Avenants aux marchés de travaux n° 2019 — 095 - n° 2019-093 - n° 2019-103 - n°2019-098 - n° 2019-102 - n° 2019-081 pour la réalisation de l'espace ressources et de l'aménagement du parc éco sciences - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020

(PE) Travaux d'installation d'arrosage — Accord-cadre à intervenir avec l'entreprise CHOMAT - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

PE — Démolition au 5, rue Raoul Follereau - marché subséquent n° 38 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec Arnaud démolition - Décision de M. le Maire en date du 06 Août 2020

(PE) Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'école, serres) - Lot 1 "Petits travaux de ma

PE — Démolition au 16 et 18 rue Jean Zay à St-Etienne - marché subséquent n° 43 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise TPM - Décision de M. le Maire en date du 06 août 2020

Avenant à la convention de Délégation de Service Public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet. Approbation

Avenant n°1 au marché subséquent n°1 de maîtrise d'œuvre d’espace public pour le réaménagement des abords des Halles Mazerat intervenu avec le Groupement MUTABILIS / GIRUS - Décision de M. le Maire en date du 6 août 2020.

Réalisation d'une étude urbaine sur le quartier de Solaure - Convention de financement entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat - Approbation

Manège d'enfants Place Jean Jaurès — Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du 07 mai 2009 accordée à Monsieur CORAUD Jean-Claude - Décision de Monsieur le Maire en date du 06 août 2020

Dossier ANRU Avenant n°1 Convention partenariale avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation

Ilot Soleysel Beaubrun - 50 rue Beaubrun : vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour et modification de l'état descriptif de division de la copropriété - Approbation

Dossier ANRU - Opération de Traitement de l'Habitat Ancien Tarentaize Beaubrun Couriot - parcelles situées 10 rue du Théâtre et 6-8 rue Saint-Marc - Approbation

Saint Roch - Acquisition d'un immeuble 85 et 87 rue Antoine Durafour- Rectification d'une erreur matérielle - Annulation de la délibération du 15 juillet 2020 et prise d'une nouvelle délibération d'acquisition - Approbation

Renforcement de la charpente métallique et réfection de l'étanchéité du gymnase Georges Puillet, 30 Rue de Terrenoire - Décision de M. le Maire en date du 03 août 2020

Zac Manufacture Plaine Achille - Rue Docteur Rémy Annino - Restructuration foncière - Echange de terrains entre l'Etablissement Public d'Aménagement et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Résorption de la friche de la rue Bergson - clôture de la convention de la friche Bergson avec EPORA - rachat auprès d'EPORA de l'ilot nord - Séquestre lié au risque de dépollution dans le cadre de la cession de l'ilôt sud par EPORA au promoteur New

Terrenoire - Rue Anatole France - Déclassement d'une parcelle et cession au profit de Monsieur Jaouad El Hadak et de Madame Chama Adhifi - Approbation

Villeboeuf - 3 Rue Horace Vernet - Déclassement et Cession d'un délaissé au profit de Madame Carole Nicolas - Approbation

Avenant n° 1 au marché n° 217 — 365 Analyse ou échange de la pratique professionnelle pour les agents de la ville de Saint-Étienne - Décision de M. le Maire en date du 11 septembre 2020.

Montreynaud - Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente d'un garage à M. Karim TEKFA - Approbation

ROCHE LA MOLIERE - La Côte Chez Nous - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur et Madame Johan PASSERON - Approbation

Dématérialisation du traitement des déclarations d'intention d'aliéner - Ouverture du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) - Approbation des conditions générales d'utilisation

Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Entretien et maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint Etienne - Approbation

(PE) Avenant n° 1 au lot n° 10 fouilles archéologiques concernant les travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 03/08/2020

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 20 Rue DU VERNAY 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à SCI ZEGUELLI. Délégation du droit de préemption urbain à l’EPORA. Décision de M. Le Maire en date du 30 juillet 2020

(PE) Travaux d'amélioration de la desserte forestière des Sagnols - Marché à intervenir avec l'entreprise BORNE TP - Approbation - Décision de M. le Maire en date du

Acquisition et installation de 2 systèmes à ultra sons contre les cyanobactéries sur une partie de la retenue de Grangent - Marché à intervenir avec la société TASO - Décision de M. le Maire en date du 21 juillet 2020.

Avenants n° 1 aux marchés Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2018-2021 lot n° 61 menuiserie bois secteur 1, lot n° 82 serrurerie secteurs 5 et 6 et l'accord cadre travaux de rénovation dans les bâtiments communaux 2017-2021 lot n° 3

Explora - Cession à titre gratuit de matériels informatiques - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne - Approbation

Convention pluriannuelle relative au projet parc Explora Couriot - Avenant n°2 - Approbation

Schéma Directeur d'Animation de la Vie sociale - Avenant n°2 - Approbation

Vacances apprenantes - Avenant à la convention Colos apprenantes pour les vacances de la Toussaint conclu avec l'Etat - Approbation

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - avenant n°5 au contrat d’affermage - Approbation

Avenant n°1 de transfert du marché de mobilier scolaire pour les écoles, les salles de restauration scolaires et crèches lot n°1 de la société SIMIRE vers la société MOBIDECOR - Décision du Maire en date du 26 juin 2020

PE — Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour la ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Accord cadre à bons de commandes à intervenir avec les société EDF, TOTAL DIRECT ENER

PE — Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour Saint-Étienne Métropole – Marché subséquent n°1 à l'accord cadre n° 2020-050 à intervenir avec les entreprises Horspiste et Pacoret Version originale - Décision de M. le Maire en date du 1

PE — Maintenance progiciel FOEDERIS - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec FOEDERIS - Marché en groupement de commande avec Saint Etienne Métropole - Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020.

PE — Marchés négociés sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires TTS et TECHNOCARTE - Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020.

PE — Remplacement et mise à jour des chaînes de paiement bancaire équipant les horodateurs STELIOPAL et STRADAPAL - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec FLOWBIRD - Décision de M. le Maire en date du 17 juin 2020

Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisines pour le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commandes - Approbation

Fourniture de matériels médicaux à destination des Résidences pour Personnes Âgées gérées par le CCAS ainsi que pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne – Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et le Ce

Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et droguerie et de sacs poubelles de voirie pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupem

Achats dans le domaine de l'informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation

Projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Convention de cofinancement de missions d'ingénierie avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant n°1 - Approbation

Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de réalisation d'un cheminement modes doux entre la station Bardot et la rue Beaunier dans le cadre de la troisième ligne de tramway - Approbation

Saint-Victor-Sur-Loire - Déclassement et cession d'un petit terrain à Faverange - Approbation

Crêt de Roc - Rue Pascal Tavernier - Acquisition d'un tènement industriel en vue de préparer une opération de renouvellement urbain -Approbation

Quartier Montchovet - Boulevard de la Palle - Cession d'un terrain à bâtir pour la réalisation d'un centre d'imagerie nucléaire - Approbation

Couriot - Rue Calixte Plotton - Cession des anciennes écuries des mines en vue de réaliser un projet d'habitat l'éco-hameau de Couriot- Approbation

Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint Chamond pour la réalisation de travaux de démolition - Avenant n° 2 - Approbation.

Convention de partenariat EPURES - URSSAF - Ville de Saint-Étienne pour la réalisation d'études sur le thème de l'économie à l'échelle des quartiers Stéphanois - Approbation

Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation

Avenants aux accords cadres n° 2016 — 196 et 2016-197 "Travaux de démolition pour la Ville de Saint-Étienne" avec pour le lot 1 "démolitions" les entreprises Arnaud démolition, Pugnière Malia TP, TPM 42, Avenir déconstruction 33, et SDRTP et pour le lo

Avenant n° 5 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification du site de la Comédie - création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles conclu avec le groupement SARL Dominique Vigier / SARL Atelier 131 Architecture / SAS GBA

Avenant n° 1 au marché de rénovation de l'étanchéité de la toiture du hall B - Parc expo, 31 Boulevard Jules Janin - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 25 mai 2020.

PE — Marché d'assurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment « La Comète » - Avenant n° 3 au marché 2018-154 - prolongation de la durée de la "Tous Risques Chantier" - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 202

PE — COVID 19 - Mise en place plateforme de distribution de masques - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec WEBQAM - Décision de M. le Maire en date du 15 mai 2020

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les collèges utilisateurs - Approbation

(PE) Étude de programmation : réhabilitation du Palais des Spectacles, École supérieure d'art dramatique de Saint-Étienne, projet cinéma - Décision de M. le Maire en date du

Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole pour les prestations de transports pour les trajets domicile - travail ou les trajets professionnels pour les agents en situation de handicap - Approbation

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 14 Rue De la Pareille - appartenant à Madame YAGCI ÉPOUSE BÜGÜR. Délégation du droit de préemption urbain à la Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole.

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 5 Rue Victor Duchamp 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à la SARL Royal de Chine - Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020.

Avenant n° 5 à la convention de partenariat signée le 9 décembre 2010 entre la Ville de Saint-Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle..

Forêt communale - Rochetaillée - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Françoise DORMONT - Approbation

Avenants aux marchés conclus avec les entreprises ELLIPSE, SUPER ,GAUTHIER ,BLANCHET, BEAL, PRO ENSEIGNES, PEPIER CHARREL, BEALEM, TRIMELEC, AMG FECHOZ et TECH AUDIO pour la construction d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles, la

PLANFOY- Forêt communale - Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur et Madame Jacques LEGALERY - Approbation

Saint Roch - Acquisition d'un immeuble situé 85 et 87 rue Antoine Durafour dans la perspective de sa démolition - Approbation

Quartier Saint Roch - Protocole transactionnel avec la boucherie Penot dans le cadre d'une démolition réalisée par la Ville de Saint-Etienne au 89 rue Antoine Durafour - Approbation

Quartier de la Rivière - 74 rue Berthelot - Acquisition d'une emprise de voie privée en vue de préparer un aménagement anti-bruit le long de la RN88 - Approbation

Quartier du Soleil - îlot Martin d Aurec - Convention opérationnelle avec l'EPORA - Avenant n°1 - Modification du bilan financier prévisionnel - Approbation

Avenants aux marchés conclus avec les entreprises Revetech Façades, Brunon, Bonnet Marconnet, Archimbaud Construction, Chomienne et Bealem pour les travaux de construction d'un bâtiment sportif dans l'enceinte du stade Auguste Dury - Décision de M. l

Villeboeuf - Lotissement les Hauts de l'Opéra - Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Youssef Lanouar - Approbation

Lotissement communal les Hauts de l'Opéra - Avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Cap Métropole - Approbation

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne métropole et la Ville de Saint Chamond pour la réalisation de travaux de démolition - Avenant n° 1 - Approbation

Location-entretien de machines à affranchir avec fourniture des consommables pour la ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole - Convention constitutive de groupement de commandes - Approbation

Collecte et envoi de correspondances, de marchandises et produits annexes liés à l'activité du courrier et remise de correspondances et colis - Convention constitutive de Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d

(PE) Travaux pour la création de la Maison du Patrimoine et des Lettres, 5 Place Boivin - Lots n° 7 faux plafonds, plâtrerie peinture et n° 14 matériel audiovisuel - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020.

Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 400 "aménagement de la place Raspail - Lot 3 maçonnerie" avec l'entreprise Eiffage construction - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

PE — Travaux d'aménagement d'espaces verts à intervenir avec l'entreprise TERIDEAL-TARVEL - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

PE — Réalisation d'une terrasse en bois sur structure métallique attenante au bâtiment de la Verrière - Marché à intervenir avec l'entreprise Somobi - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

PE — Prestations et fournitures liées au système d'information de télégestion de la Ville de Saint Etienne - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec CEGELEC MOBILITY - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 202

(PE) Accord cadre pour les travaux de réhabilitation de cours, voies et parkings 2020-2023 - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

Achats mutualisés dans le domaine de la communication- convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole - Approbation

(PE) Accord cadre pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux 2020-2023 - lot n° 1 maçonnerie, lot n° 2 menuiserie bois intérieure, lot n° 3 faux plafonds, lot n° 4 revêtement de sols, lot n° 5 carrelage et lot n° 6 plâtrerie peinture

Arbre de Noël 2020 pour les enfants du personnel - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents - Approbation

Accord — cadre n° 2018-296 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 peinture façades et isolation par l'extérieur - Marché subséquent n° 3 à intervenir avec la société DERIBREUX pour les travaux de réfection des façades Mo

Marché 2018 — 177 "travaux neufs de câblage pour l'informatique et la téléphonie" - Avenant de transfert de la société BONNAIRE à la société EIC JULEO - Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2020

(PE) Accord — cadre n° 2017-287 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 3 menuiseries extérieures métalliques et métallerie - Marché subséquent n° 16 à intervenir avec l'entreprise GIRAUDIER BOIS CREATION pour les travaux d

Accord — cadre n° 2018-206 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 étanchéité toiture terrasse - Marché subséquent n° 12 à intervenir avec la société ASTEN pour les travaux de réfection de l'étanchéité et de l'isolation d

PE — Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour des opérations de quartier pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne métropole à intervenir avec les 3 groupements d'entreprises Villes et paysages (mandataire) / Atelier des vergers / AGS déve

PE — Marché de travaux d'aménagement des abords du centre nautique Yves Nayme à intervenir avec les entreprises Trema TP (lot 1 : terrassement et VRD) et Carré vert (lot 2 : Espaces verts et mobilier) - Décision de M. le Maire en date du 12 mars 2020

Exercice du droit de préemption. Tènement immobilier sis 27 Rue ANTOINE DURAFOUR 42000 SAINT-ETIENNE appartenant à Société GENTLE IMMO . Délégation du droit de préemption urbain à l’EPA. Décision de M. Le Maire en date du 28 février 2020

Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE). Approbation

Accord — cadre n° 2018-206 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 2 étanchéité toiture terrasse - Marché subséquent n° 11 à intervenir avec la société CORONA ETANCHEITE pour les travaux de réfection de l'étanchéité et de l

Avenants n° 1 aux marchés conclus avec les entreprises Eiffage Construction Loire, Sérodon, M2B Roanne, Brunon, Bonnet Marconnet, Archimbaud Construction, Chomienne, Bealem et Morel TP pour les travaux de construction d'un bâtiment sportif dans l'en

Travaux d'éclairage public — Lot n°1 "Petits travaux de maintenance" à intervenir avec l'entreprise SOBECA - Lot n°2 "Travaux de peinture" à intervenir avec l'entreprise ASSADA - Lot n°3 "Travaux neufs" à intervenir avec l'entreprise SOBECA - Lot n°4

PE — Insertion par la mise à disposition de personnel pour le nettoyage et l'entretien ponctuel de l'espace public et de prestations logistiques pour les services de la Ville de Saint Etienne - Marchés à intervenir avec TREMPLIN 42 sur les lots 1 et

(PE) Accord — cadre n° 2018-204 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 déconstruction désamiantage - Marché subséquent n° 10 à intervenir avec le groupement CHAZELLE et AMIANTE RECYCLING SAS pour les travaux de déconst

Convention d'assistance technique avec ENEDIS lors des interventions des employés municipaux sur les postes à haute tension (propriétés de la ville). Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

PE — Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires pour la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Accord cadre à bons de commande à intervenir avec SFR - Décision de M. le Maire en date du

PE — Maintenance logiciel Vdoc et prestations associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec Visiativ Software - Décision de M. le Maire en date du

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 050 "aménagement de la voie verte - Lot 1B Voirie et réseaux divers" avec l'entreprise Eiffage route centre est - Décision de M. le Maire en date du 20 février 2020

(PE) Impression de cartes d'abonnement pour le stationnement payant et vignettes autocollantes – Lot n°1 « Impression de cartes d'abonnement pour le stationnement payant » à intervenir avec l'imprimerie IDO – Lot n°2 « Impression de vignettes autoco

Marché subséquent de travaux de remplacement de la toiture végétalisée du centre d'animation de Rochetaillée - Décision de M. le Maire en date du 17 février 2020.

PE — Maintenance portail web de services en ligne aux citoyens - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence à intervenir avec YPOK

Ecole municipale des sports — marché de prestations de services avec l'association KORFBAL CLUB LES PYRAMIDES en date du 20févrierv 2020.

PE — Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Ville, le CCAS et Saint Etienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Marchés à intervenir avec FIDUCIAL (lot1), FILMOLUX

Prestations hivernales de déneigement et de salage de voiries de la Ville de Saint Etienne– Lot n°2 Véhicules de petit gabarit - Avenant n°1 au marché n°2018-326 conclu avec JEAN YVES PORTE - Avenant de transfert - Décision de M. le Maire en date du

PE Réalisation de panneaux de communication "chantier" pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole - Accord cadre multi attributaire à intervenir avec les entreprises Pacoret Version Originale et Horspiste - Décision de M. le Maire en

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Crêt de Roc – ZAC Pointe Appel Nativité – Rétrocession des espaces publics par NOVIM (ex SEDL) à la Ville de Saint-Étienne - Approbation.

Quartier Monchovet Marandinière – Cession de terrains au profit de CAP METROPOLE pour la réalisation de la Zone d'Activité Loti - Approbation.

Côte — Chaude – 1 Rue Noël Blacet – Acquisition d’une emprise de terrain auprès de Mme E. Farjon et M. E. Cieslak et autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.

Croix de l'Orme — 1- Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir sur un immeuble d'habitation situé sur la commune de la Ricamarie et un permis de démolir sur des garages contigus situés à la Croix de l'Orme à Saint-Étienne - 2- rue de la

Appel à Initiatives Privées — Solarisation du patrimoine immobilier - Approbation.

Garantie d'emprunt — Association Maison des Incurables, Oeuvre du Calvaire - Réhabilitation du Centre de long séjour Sainte Elisabeth en la création d'un bâtiment neuf, contigu au bâtiment existant, pour permettre notamment la transformation des cham

Réhabilitation et extension du centre de loisirs Le Colibri - Allende, 6 Boulevard Allende – Permis de Construire – Approbation.

Fourniture de peintures industrielles et autres produits, d'outillage et d'équipements pour l'atelier mécanique carrosserie - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 90 000 € - Décision du Maire en date du 31décembre 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - CHEMINAL, GAMBA, FERNAUD / COURTIAL- Agression de Mme Violaine CHEMINAL, et MM. Guillaume GAMBA, Johnny FERNAUD par Florian COURTIAL le 3 juillet 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date

Affaire Ville de Saint — Etienne - MAGNE / DJABER- Agression de Mme Florence MAGNE par Mme Melyna DJABER le 1er décembre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 27 décembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - LAURENT / BOUMEDDANE - Agression de M. Thomas LAURENT par M. Hakim BOUMEDDANE le 24 juin 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - VACHER, SOLER / TOLSOVLTANOV - Agression de MM. Romain VACHER et Dimitri SOLER par M. Islam TOLSOVLTANOV le 28 octobre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre 2020.

PE — Marché de services "Diagnostic structurel et AMO pour la restructuration de l'ouvrage des Ursules à St-Etienne" à intervenir avec l''entreprise Strains - Décision de M. le Maire en date du 17 décembre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - TAÏB, FLANDIN, SOULA / LAKA - Agression de Mme Marine TAÏB, et MM. Anthony FLANDIN et Marc SOULA par Mme Inès LAKA le 14 octobre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 15 décembre

Dépôt de permis de démolir pour la salle Jeanne D'arc et locaux attenant situés au 14-16 rue Jean Claude Tissot - Décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020

Requête déposée le 2 octobre 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Madame Houria BINE – Autorisation d'ester – décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020.

Requête n° 20LY02618 déposée le 8 septembre 2020 devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon par M. Hervé FRANC - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020.

PE — Marché subséquent n° 51 (accord cadre n° 2016-196) : Démolition au 14, Allée Léo Lagrange avec l'entreprise Malia TP - Décision de M. le Maire en date du 01 décembre 2020.

PE — Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Accord cadre n°2019-362 et 2019COMM283 - Marché subséquent n° 2 à intervenir avec l'entreprise ALVS - Décision de M. le Maire en date du 27 novembre 2020.

PE — Accord cadre "Achat d'espaces publicitaires pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole" pour l'année 2021 avec les supports de presse : Le Petit bulletin (UNAGI), l'Agenda Stéphanois, l'Essor et les supports radio : Radio Scoop,

(PE) Création de 3 installations de production d'ECS solaire - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020.

(PE) Vérification et maintenance des onduleurs et sources centrales de la ville de Saint Etienne - Approbation - Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020.

PE — Fournitures de prestations et d'objets funéraires - Marché à procédure adaptée à intervenir avec les pompes funèbres D.Lièvre (pour les lots 1 et 2) et OGF (pour le lot n°3) - Décision de M. Le Maire en date du 10 novembre 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - COLOMBE, REVOL, DELANNAY / CHOUCHOU - Agression de Mmes Marie COLOMB, Karine REVOL et M. Yannick DELANNAY par Younès CHOUCHOU le 7 octobre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 4 n

Affaire Ville de Saint — Etienne - GUEDON / EL KAIM - Agression de M. Alexandre GUEDON par M. Guillaume EL KAIM le 9 octobre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 4 novembre 2020.

Assignation devant le Tribunal Judiciaire de M. et Mme BERTHET à l'encontre de la ville de Saint-Etienne - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 20 novembre 2020.

PE — Entretien des vêtements et du linge - Lot n°1 Entretien des vêtements de travail, divers vêtements et du linge collectés dans les services ou déposés dans les locaux du prestataire et Lot n°2 Entretien de divers vêtements collectés à l'Opéra, de

Affaire Ville de Saint — Etienne -VACHER, BOURRAT, PORTE / VERRIER - Agression de MM. Romain VACHER, Didier BOURRAT et Julien PORTE par M. Axel VERRIER le 5 mars 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 21 octobre 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne -CHANAL, DORMENIL, FERNAUD / LATRECHE - Agression de MM. Hervé CHANAL, Jérôme DORMENIL et Johny FERNAUD par M. Ali LATRECHE le 28 mai 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du 21 octob

Affaire Ville de Saint — Etienne - COLOMB, AULAGNIER, COEUR, DELANNAY et REQUENA / PLOTON - Agression de Mme Marie COLOMB et MM. Aurélien AULAGNIER, Frédéric COEUR, Yanick DELANNAY et Arnaud REQUENA par M. Michaël PLOTON. Autorisation d'ester en justic

Affaire Ville de Saint — Etienne - AULAGNIER, REQUENA et GUEDON / ELUMBA - Agression de MM. Aurélien AULAGNIER, Arnaud REQUENA et Alexandre GUEDON par M. Francisco ELUMBA le 28 août 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en

Requête en appel n° 20LY02560 déposée le 3 septembre 2020 devant la Cour Administrative D'appel de Lyon par Mme Akila DAHMANI - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020.

Requête en appel n° 20LY02564 déposée le 3 septembre 2020 devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon par Mme Akila DAHAMANI - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 16 octobre 2020.

PE — Avenants n° 1 aux marchés subséquents de démolition n° 41 (n° 2020-076) et n° 46 (2020-078) avec Malia TP et n°45 avec Arnaud démolitions (n° 2020-044) - Décision de M. le Maire en date du 15 octobre 2020.

PE — Marché de prestations de contrôles techniques des VLEP - Poussières de bois, plomb, silice, fumées de soudure et formaldéhydes - Marché à procédure adaptée à intervenir avec la société ITGA - Décision du Maire en date du 19 octobre 2020.

Requête N° 2004916 — 8 déposée par M. Rachid BERROUKECHE devant le Tribunal Administratif de Lyon le 20 juillet 2020 - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 21 octobre 2020.

Requête n° 2006252 — 8 déposée le 3 septembre 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Mme Nouria BERROUKECHE - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 21 octobre 2020.

Requête déposée le 24 août 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Monsieur Angélo MELI – Autorisation d'ester – décision de M. le Maire en date du 05 octobre 2020.

Requête déposée le 27 août 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par Madame Yahia LALAOUI – Autorisation d'ester – décision de M. le Maire en date du 05 octobre 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - COEUR, CHEYNE, PION / HENICHE - Agression de MM. Frédéric COEUR, Christophe CHEYNE et Jean François PION par M. Frederick HEWICHE le 7 décembre 2019. Audience du Tribunal Judiciaire le 1er octobre 2020. Autorisation

Requête en appel déposée par la Commune de Roanne devant la Cour Administrative d'Appel de Lyon contre le jugement n° 1800582 rendu par le Tribunal Administratif de Lyon le 3 octobre 2019 - Autorisation d'ester- Décision de M. le Maire en date du 28

PE — Finalisation de la conception et fabrication de mobiliers pour l'espace ressources Explora Lab (Site Couriot) - Marché à procédure adaptée à intervenir avec le Groupement Inclusit Design/Menuiserie Beal - Décision du Maire en date du 25 septembr

PE — Marché Muséographie de la double exposition temporaire "Vestiges industriels" et "Grammaire de forme" - Décision du Maire en date du 18 septembre 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - ARCHER, CHANAL, COEUR et FERNAND / OUABI - Agression de Mme Isabelle ARCHER et MM. Hervé CHANAL, Frédéric COEUR et Johnny FERNAUD par M. Mohamed OUABI le 18 mai 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 2 avril 2021. A

Affaire Ville de Saint — Etienne - GENEVRIER, DUPUY / MEGNAOUA - Agression de MM. GENEVRIER Patrice et DUPUY Christophe, par M. MEGNAOUA Rihan le 25 octobre 2018. Audience du Tribunal Judiciaire le 23 septembre 2020 Autorisation d'ester en justice -

Affaire Ville de Saint — Etienne - COLOMB, AULAGNIER, GUEDON / BASSOU - Agression de Mme Amélie Marie COLOMB et MM. Aurélien AULAGNIER et Alexandre GUEDON par M. Younès BASSOU le 24 juin 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 13 octobre 2020. Autori

Affaire Ville de Saint — Etienne - BERARDI, BLANCI, GAMBA/ COMBE - Agression de MM. Pierre Fabien BERARDI, jean Louis BLANC et Guillaume GAMBA par Gérald COMBE le 25 juillet 2020. Audience du Tribunal Correctionnel le 7 septembre 2020. Autorisation d'e

Affaire Ville de Saint — Etienne - THIBAUT, FANTI, OGIER / BOUTERFAS - Agression de Mme Amélie THIBAUT et MM. David FANTI et Laurent OGIER par Mme Najwa BOUTERFAS le 7 mai 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 25 novembre 2020. Autorisation d'ester

Occupation illicite d'un tènement situé 14, rue Bossuet - Place Paul Louis Courrier à Saint-Etienne - Engagement d'une procédure d'expulsion - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 8 septembre 2020.

Avenant n° 1 au marché réfection de l'étanchéité et de l'isolation des tennis couverts de Montreynaud conclu avec l'entreprise CORONA - Décision de M. Le Maire en date du 11 septembre 2020.

PE — Marché de Location entretien d'une imprimante d'adresse et d'une machine de mise sous plis - Décision du Maire en date du 9 septembre 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - DELAINE / DINGER - Agression de M. Charly DELAINE par M. Dave DINGER le 26 mai 2020. Audience de la Maison de la Justice et du Droit le 8 septembre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en

Affaire Ville de Saint — Etienne - CHEYNE / NAWIROU - Agression de M. Christophe CHEYNE par M. Oilidi NAWIROU le 28 février 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 23 septembre 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date d

Affaire Ville de Saint — Etienne - ARCHER, CHANAL, COEUR et FERNAND / OUABI - Agression de Mme Isabelle ARCHER et MM. Hervé CHANAL, Frédéric COEUR et Johnny FERNAUD par M. Mohamed OUABI le 18 mai 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 28 août 2020. A

Requête déposée le 20 février 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la SAS VISEO – Autorisation d'ester – décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020.

PE — Marché de conception et publication d'annonces de recrutement - Décision du Maire en date du 19 aout 2020.

Fourniture de viandes fermières pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Etienne - Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de 20 000 € HT - Décision de Monsieur le Maire en date du 18 aout 2020.

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société C'KEL PROD pour l'achat de places du spectacle dénommé "Serge LAMA «Adieu chère province»". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société C'KEL PROD pour l'achat de places du spectacle dénommé "Le plus grand cabaret". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

PE — Achat de papiers vierges pour le service reprographie de la Ville de Saint-Etienne - Marché subséquent n°8 à l'accord-cadre n°2017-007 à intervenir avec la société ANTALIS - Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Voeu proposé par le Groupe Saint — Etienne Demain : Des mesures simples et concrètes pour soutenir les petits commerces

Vœu concernant le forfait fixe prévu par le PLFSS pour avoir accès aux urgences des hôpitaux sans hospitalisation

Voeu pour la reconnaissance de la souveraineté du Haut-Karabakh et la protection de son peuple

Récapitulatif des décisions du 21/09/2020 au 16/11/2020

Renouvellement convention VSE/SDIS pour la période 2020/2023 - Décision de M. le Maire en date du 31/07/2020

Remplacement des voûtes translucides au boulodrome Marius Javelle, 9 Allée des Frères Gauthier - Décision de M. le Maire en date du

(PE) Réfection de l'étanchéité des toitures de la médiathèque Tarentaize, Rue Jo Gouttebarge - Décision de M. le Maire en date du 03/08/2020

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société LE TRIANON pour l'organisation de trois (3) "Thés dansants". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société COMEDIE TRIOMPHE pour l'organisation de "6 séances de spectacles". Décision de M. le Maire en date du 03 aout 2020.

Dispositif Sainté Pass - Reconduction 2020-2021 - Conventions de partenariat - Approbation

Comité Loire de la Ligue contre le cancer - Convention de mise à disposition de l'exposition itinérante C3PO - Approbation

M. Afrim FERATI c/ Ville de Saint — Etienne - Recours au fonds déposé devant le Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du

M. Afrim FERATI c/ Ville de Saint — Etienne - Recours en Référé déposé devant le Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 26 juin 2020

Conseils de Quartier - Détermination de leurs périmètres et du règlement intérieur - Désignation des élus les composant - Approbation

Don de 10 000 masques chirurgicaux par la Ville de Xuzhou (Chine) à la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de COVID-19 – Décision de M. le Maire en date du 18 juin 2020.

Conseil consultatif des résidents étrangers - Désignation du Président. Date de l'arrêté le 18 décembre 2020.

Société Publique Locale Cap métropole : rapport sur l'activité en 2019

NOVIM (ex Société d'Equipement du Département de la Loire) : Rapport sur l'activité en 2019

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification de la délibération n°110 du 15 juillet 2020 - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - DELAINE, GUERRY ET DELANNAY/ YILDIRIM- Agression de MM. Charly DELAINE, Thibaut GUERRY et Yanick DELANNAY par M. Semih Mustapha YILDIRIM le 8 février 2020. Audience à la Maison de la Justice et du Droit le 2 juin 2020

Affaire Ville de Saint — Etienne - FLANDIN, GAMBA et LAURENT / TAIK- Agression de MM. Anthony FLANDIN, Guillaume GAMBA et Thomas LAURENT par M. Smail TAIK le 23 janvier 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 29 juin 2020. Autorisation d'ester en just

Procès — verbaux des Conseils Municipaux des 15 juillet 2020 et 21 septembre 2020 - Approbation.

Requête n° 2002491 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par Mme Fatma MAHFOUDI- Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 11 juin 2020.

Voeu relatif au déploiement de la 5G : Pour un report des enchères en 2020

Récapitulatif des décisions du 15/07/2020 au 21/09/2020

KARULAK Robert Conseiller municipal délégué

Fixation de la liste des membres de la commission communale pour l'accessibilité. Date de l'arrêté le 22 octobre 2020.

Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Technique Paritaire. Date de l'arrêté 24 septembre 2020.

Désignation des membres aux Commissions Administratives Paritaires. Date de l'arrête 24 septembre 2020.

Référé expertise à l'encontre de la SARL Didier Jacques architecte DPLG et de la Société SARIM - Autorisation d'ester – décision de M. le Maire en date du 4 juin 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - GENEVRIER, DUPUY / MEGNAOUA - Agression de MM. GENEVRIER Patrice et DUPUY Christophe, par M. MEGNAOUA Rihan le 25 octobre 2018. Audience du Tribunal Judiciaire le 8 avril 2020. Autorisation d'ester en justice - Déci

Affaire Ville de Saint — Etienne - PORTE, BOURRAT / GASCON, PELLERIN - Agression de MM. PORTE Julien et BOURRAT Didier par MM. GASCON Luc et PELLERIN Stéphane le 24 janvier 2020. Audience du Tribunal Judiciaire le 10 juin 2020. Autorisation d'ester en

PE — Mise en place d’une cellule externe d’écoute et de traitement des réclamations liées à la discrimination et au harcèlement sexuel et sexiste - Décision du Maire en date du 28 avril 2020

PE — Contrôles et vérifications périodiques réglementaires des équipements de travail et moyens de protection individuelle - Décision du Maire en date du 28 avril 2020

Présentation du rapport 2019 de la Commission Communale pour l'Accessibilité -

Affaire Ville de Saint — Etienne - BERGER, BRANCATO / BOUAZIZ - Agression de Mme BERGER Nathalie et M.BRANCATO Eric, par M. BOUAZIZ Yanis le 25 octobre 2019. Audience du Tribunal Judiciaire le 6 avril 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision d

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

PE — Régulation des corvidés – Marché à procédure adaptée à intervenir avec la société SPAD – Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020

Requête en Référé Mesure Utile déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon par M. Patrick REVELLI - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 11 mars 2020.

Avenants n° 1 aux marchés "Remise en état de la croix de Mission" n° 2019-353 : lot 1 mise en place d'un échafaudage et création d'une zone de confinement avec l'entreprise Loire échafaudage et n° 2019-354 : déplombage partiel et mise en peinture ave

Recours déposé devant le Tribunal Administratif de Lyon le 27 juillet 2019 par Mme Akila DAHMANI contre le refus du bénéfice de la protection fonctionnelle - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 10 mars 2020.

PE — Démolition au 19, rue de l'orphelinat - Marché subséquent n° 50 à l'accord cadre n° 2016-196 à intervenir avec Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 09 mars 2020

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation de représentants de la Ville.

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs. Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de la Société NOVIM (ex SEDL). Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de la SPL Cap Métropole. Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - TAIB, LAURENT, RANCIEN et FLANDIN / DELPLANQUE- Agression de Mme Marine TAIB et MM. Thomas LAURENT, Bruno RANCIEN et Antony FLANDIN par M. David DELPLANQUE le 19 septembre 2019. Audience du Tribunal Judiciaire le 12 m

Désignation des représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal d'Energie de la Loire (SIEL). Approbation

Commission consultative des services publics locaux - Composition et désignation

PE Démolition de l'ancienne billetterie de la gare de Carnot - marché subséquent n° 47 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition au 10, rue du docteur Laennec à Saint-Étienne- marché subséquent n° 46 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise Pugnière Malia TP démolitions- Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition au 3, rue de l'apprentissage à Saint-Étienne- marché subséquent n° 44 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise Pugnière Malia TP démolitions- Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition au 14, blvd Maréchal Franchet d'Esperey à Saint-Étienne- marché subséquent n° 41 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise Pugnière Malia TP démolitions- Décision de M. le Maire en date du 26 février 2020

PE — Démolition de la maison du barrage du pas du Riot - marché subséquent n° 49 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020

Indemnités des élus du Conseil Municipal - Majorations -Approbation.

Indemnités des élus du Conseil Municipal - Approbation.

PE — Marché subséquent n° 1 : achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole (accord cadre n° 2019-362 et 2019COMM283) à intervenir avec l'entreprise ALVS - Décision de M. le Maire en date du 25 février 2020.

Affaire Ville de Saint — Etienne - GRANJON / AGREDANO - Agression de M . Serge GRANJON par M . Philippe AGREDANO le 4 septembre 2019. Ordonnance Pénale Délictuelle le 28 février 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en date du

Vœu présenté par le groupe Communiste — Participation à la cellule de coordination

Voeu du groupe Nouvelle Gauche à l’attention du Premier Ministre Edouard PHILIPPE - Pour un plan de relance massif pour changer de modèle et soutenir les premiers de tranchée plutôt que les premiers de cordée

Voeu à l’attention du Premier Ministre Edouard PHILIPPE - Application de tracing : les libertés individuelles doivent toujours prévaloir

Requête déposée le 06 février 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la société STAFF SERVICES - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du 27 février 2020

Vœu sur la généralisation des tests sérologiques

Vœu relatif à la généralisation du port des masques et leur utilisation sur l’espace public

Procès — verbaux des Conseils Municipaux des 9 décembre 2019 et 20 janvier 2020 - Approbation.

Requête déposée le 02 février 2020 devant le Tribunal Administratif de Lyon par la SCI VBGRD – Autorisation d'ester – décision de M. le Maire en date du

Requête déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 30 octobre 2019 par Mme Nuch GRENET - Autorisation d'ester - Décision de M. le Maire en date du

Modalités de tenue d'un Conseil municipal à distance pendant la période d'urgence sanitaire - Approbation.

Requête n° 200233 — 8 déposée devant le Tribunal Administratif de Lyon le 11 janvier 2020 par Mme Hafida BERKACHE - Autorisation d'ester- Décision de M. le Maire en date du

Opéra — Achat de prestations de services au Département de la Loire - Décision de Monsieur le Maire en date du

PE — Marché "Etude de composition urbaine et des vacations d'architecte conseil pour les quartiers Crêt de Roc Soleil à intervenir avec le groupement d'entreprises Atelier Villes et paysages / Atelier des Vergers / AGS développement - Décision de M.

Démolition au 2, impasse de la Paix à Saint-Étienne - marché subséquent n° 42 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 06 février 2020

PE — Démolition au 78, rue Berthelot à Saint-Étienne - marché subséquent n° 40 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

Requête n° 1909039 — 5 déposée le 28 novembre 2019 devant le Tribunal Administratif de Lyon par M . Giuseppe BOTTARO - Autorisation d'ester - Décision de M . le Maire en date du

Désamiantage au 12, rue Neyron à Saint — Étienne- marché subséquent n° 48 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise TPM - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

PE — Démolition place Paul Louis Courier- marché subséquent n° 39 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec SDRTP - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

PE — Démolition au 11, impasse Marcel Berne à Saint-Étienne - marché subséquent n° 45 (accord cadre n° 2016-196) à intervenir avec l'entreprise Arnaud démolitions - Décision de M. le Maire en date du 31 janvier 2020

Péril — Bâtiments industriels rue Pierre Copel à Saint-Etienne - Engagement d'un référé devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne - Autorisation d'ester - Décision de M . le Maire en date du

Dénomination de voie et espace public — Modification partielle de la délibération 76 du 13 février 2017 - Approbation.

Vœu pour que l’Etat mette tout en œuvre afin de lutter contre les violences conjugales

Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2020 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation.

Entretien des bennes à ordures ménagères - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 3 - Approbation.

Entretien et maintenance des véhicules légers et d'atelier hors Bennes à Ordures Ménagères - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation d'études géotechniques – Avenant n°1 - Approbation.

Adulte relais – Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Côte — Chaude – 4 Rue Noël Blacet – Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites - Convention - Approbation

Labellisation de la Boucle Verte en chemin de Promenade et Randonnée (PR). Convention de suivi et d'entretien avec la Fédération Française de Randonnée ( FFR) - Approbation.

Partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne – Approbation.

37 rue Pointe Cadet. Mise à disposition de locaux à l'Etat (Ministère de l'Intérieur) - Service de Police Nationale. Bail. Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020.

PE — Marché d'assurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment "La Comète" - Avenant n°5 au marché n°2018-154 - Augmentation de la masse de travaux - Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020.

PE — Marché d'assurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment "La Comète" - Avenant n°4 au marché 2018-154 - prolongation de la durée de la "Tous Risques Chantier" - Décision de M. le Maire en date du 19 aout 2020.

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2021 - Approbation

Marché d'assurance "Tous risques expositions" - Avenant n°1 au marché n°2017-406 - Extension de la garantie - Décision du Maire en date du 26 juin 2020.

Rapport annuel 2019 de la Ville de Saint-Etienne - Dépénalisation du stationnement payant.

Arrêté sur la Composition de la Commission Communale de Sécurité. Date de l'arrêté le 15 décembre 2020.

Règlement intérieur du conseil municipal - Création de commissions municipales - Désignation des membres - Approbation

Arrêté portant réglementation temporaire des conditions d'accès des visiteurs aux EHPAD municipaux en raison de la crise sanitaire liée au COVID 19

Arrêté temporaire relatif à l'application du plan vigipirate niveau URGENCE ATTENTAT – Réglementation provisoire de l'accès à l'Hôtel de Ville. Arrêté en date du 18 novembre 2020.

Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Date de l'arrêté 24 septembre 2020.

Installation de la sirène du réseau Systemes d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) installée sur le Centre d'Intervention et de Secours (CIS du SDIS 42) de la Métare, 22 Boulevard Karl MARX - Convention - Approbation.

Arrêté modificatif de l'arrêté portant code de la tranquillité publique en date du 11 mai 2020

Délégation de fonctions : KANE Diarra Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : REGEFFE Brigitte Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : FALZONE Véronique Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : RIVEY Fanny Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : GROUSSON Catherine Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : RIOU Anne — Sophie Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : MANIN Dominique Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : GOUTELLE Marie-Eve Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : MAKHLOUF Cyrine Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : ZADRA Catherine Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : PEREZ Marie — Jo Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : CINIERI Laura Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : ZOFFO Maryse Conseillère municipale déléguée

Délégation de fonctions : RICCIARDI Laurence Conseillère municipale déléguée

Marché d'assurances construction "Tous Risques Chantier" pour la réhabilitation du bâtiment « La Comète » - Avenant n° 2 au marché 2018-154 - prolongation de la durée de la "Tous Risques Chantier" - Décision de M. le Maire en date du

Arrêté sur la Composition de la Commission Communale de Sécurité

Réhabilitation de l’îlot Loubet permettant d'accueillir le pôle patrimonial (Archives, Cinémathèque, Mémorial de la résistance et de la déportation de la Loire et Unité Scientifique des Musées) et la Direction de la Police Sécurité Civile Municipales

Voeu relatif à la poursuite de l’activité du groupe Kidiliz, à la défense de l’emploi et pour une véritable politique de relocalisation et de soutien à nos entreprises

Voeu relatif au soutien de la candidature de Saint-Étienne Métropole pour l’accueil des Jeux Olympiques 2024

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap (Cécilia DJOUAHRA) - Approbation

Mise à disposition de cinq agents municipaux auprès du Groupement Stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative - Approbation

Adulte-relais - Convention entre l’Etat et la Ville de Saint-Etienne - Médiateur quartier Cotonne (Pierrick MARCON) - Approbation

Adulte relais - Convention entre l’Etat et la Ville de Saint-Etienne - Médiateur quartier Tarentaize Beaubrun (Daouia MAHAH) - Approbation

Stagiaires des écoles intervenants dans les services de la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Gratification - Partenariats - Approbation

Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie - Approbation

Protection sociale complémentaire - Évolution de la couverture prévoyance des agents - Approbation

Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2020 - Approbation

Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation

Convention de mise à disposition à temps non complet de 2 agents de la Ville de Saint-Étienne Mmes C. VOOGDEN et N. BERROU, auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Mise à disposition de deux agents de Saint-Etienne Métropole M. P. ESSERTEL et Mme C. SEKOWSKI auprès de la Ville de Saint-Etienne - Conventions - Approbation

Mise à disposition à temps complet d'un agent municipal M. R. EL HADAK auprès de l'association Académie de Boxe - Convention - Approbation

Convention de mise à disposition à temps complet d'un agent municipal M. Ph. COUCHOUD auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Mise à disposition à temps complet de Mme R. EYMARON auprès de l'association Mémorial de la Résistance et de la Déportation - Convention - Approbation

Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID 19 pour les personnels affectés dans les résidences pour personnes âgées (RPA) - Approbation

Versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de COVID-19 hors personnel travaillant dans les établissements pour personnes âgées - Approbation

PE — Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2020

Créations d'emplois de collaborateurs de cabinet - Approbation

Formation des élus municipaux - Modalités de prise en charge - Approbation

Valbenoite — Rénovation du monument du Square du 102ème Régiment d'Infanterie - Convention avec l'Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Approbation.

Appui au développement des usages du numérique sur le territoire. Convention d'objectifs avec l'association ZOOMACOM, Pôle ressources Technologies de l’Information et de la Communication. Approbation.

Arrêté de délégation durant l'absence de M. Corrieras du 26/10/2020 au 30/10/2020. Date de l'arrêté 24 septembre 2020.

Arrêté de délégation durant l'absence de M. Berger du 30/09/2020 au 07/10/2020. Date de l'arrêté 24 septembre 2020

Procès-verbal du Conseil Municipal du 03 juillet 2020 - Approbation

Délégation de fonctions : HALLARY Georges Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : DE ALMEIDA Gabriel Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : PHROMMALA Jacques Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : CORNUT Jean — Noël Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions :KOTCHIAN Jean — Pierre Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : NITCHEU Thierry Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : SCHNEIDER Alain Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : PENTECOTE Tom Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : KARULAK Robert Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : GUARINOS Jacques Conseiller municipal délégué

Délégation de fonctions : BAKLI Abdelouahb Conseiller municipal délégué

Commission d'appel d'offres et Commission de délégation de service public - Election des membres titulaires et suppléants - Approbation

Commission d'appel d'offres et Commission de délégation de service public - Conditions du dépôt des listes - Approbation

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2020 – Approbation.

Election des adjoints au Maire

Détermination du nombre des Adjoints au Maire - Approbation

Election du Maire

Installation du Conseil Municipal

Etat d'urgence sanitaire — Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation.

Délégation de service public des tennis de Méons et Montreynaud – Avenant n°1 au contrat d’affermage - Approbation.

PE — Prestations pour les trajets domicile/travail ou les trajets professionnels pour les agents en situation de handicap - Marché à procédure adaptée à intervenir avec RADIO TAXIS (lot 1) et SYNERGIHP (lot 2 ) - Décision du Maire en date du 22 décem

PE — Location-entretien de machines à affranchir avec fourniture des consommables pour le groupement de commande ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole et CCAS - Accord-cadre à intervenir avec la société PITNEY BOWSES - Décision de Monsieur

Avenant n° 3 au marché n° 2017 — 068 mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la requalification du site Comédie de Saint Etienne conclu avec la société AFP3S - Décision de M. le Maire en date du 25 septembre 2020.

PE — Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux - Décision du maire en date du 19 aout 2020.

Voeu pour le soutien au groupe Action Logement et au modèle français du logement social

Désignation d'un délégué des élus au sein du Comité Nationale d'Action Sociale CNAS - Approbation

Programme Villes amies des aînés de l'Organisation Mondiale de la Santé - Adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés - Règlement de la cotisation annuelle. Décision de M. le Maire en date du 6 avril 2020.

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2020 - Convention de mise à disposition avec Les Francas - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2020-2021, accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées- Approbation

Université Jean — Monnet - Commission vie étudiante et de campus, Commission de la formation et de la vie universitaire et Conseil de l'Unité de formation et de recherche des Sciences Humaines et Sociales- Désignation de représentants de la Ville

Développement et animation de la Vie Sociale à Montreynaud - Groupement d'intérêt Public - Désignation des représentants de la Ville - Approbation.

Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale. Approbation

Détermination du nombre de membres appelés à siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale. Approbation

Vœu concernant le soutien aux publics socialement fragiles

Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d’aliments d'appoint et location entretien de fontaines à eau pour le compte de la Ville de Saint-Étienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Sa

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Conventions - Approbation

Mise à disposition, à titre gratuit, du Grand Théâtre Massenet pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, les 18 et 19 mai 2020, à l'occasion de la remise du Prix Littéraire des lycées et apprentis. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.

Développement et animation de la Vie Sociale à Montreynaud - Convention constitutive du Groupement d’intérêt Public et Désignation des représentants de la Ville - Approbation.

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière- Eté 2020 - Règlement de fonctionnement - Approbation

Accessibilité et handicap. Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap. Approbation.

Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.

Programmation du Contrat de Ville 2020 — Volet santé - Approbation.

PE Avenant n° 1 au marché n° 2020 — 094 conclu avec l'entreprise GIRAUDIER BOIS CREATION pour le marché subséquent n° 16 travaux de menuiseries métalliques de la maternelle Perrotière, 3 Rue Louis Destre - Décision de M. le Maire en date du 18 décemb

PE) Réhabilitation et extension du site Allende pour le pôle enfance du centre social le Colibri, Boulevard Salvador Allende - Avenant n° 1 au marché de de maîtrise d'œuvre avec le groupement Yan Olivares Architecture/ GBA Eco / GBA Energies / Icoba

Convention avec la Ligue de l’enseignement, l’Education Nationale et des volontaires en service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Affaire Ville de Saint — Etienne - BOURRAT / Mineurs - Agression de M. BOURRAT Didier par des auteurs présumés mineurs le 22 mai 2017. Audience du Tribunal pour Enfants le 23 juin 2020. Autorisation d'ester en justice - Décision de M. le Maire en da

Convention de partenariat avec le ROTARY CLUB Saint Etienne Horizon dans le cadre de la création d'espaces d'éveil sensoriel Snoëzelen dans deux Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant municipaux - Approbation.

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2020-2021 - Approbation

Candidature au renouvellement du titre Ville Amie des Enfants pour la période 2020-2026 - Approbation

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du PUR pour le projet de transfert et d'agrandissement de la crèche Ptits Loups - Décision de M. le Maire en date du 13 mars 2020.

Accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) - Convention - Approbation.

Vœu concernant la tenue d’une Conférence nationale sur la culture, la jeunesse et la vie associative

Collecte des déchets alimentaires provenant de restaurants scolaires (selfs), de crèches municipales et du restaurant municipal de la ville de Saint-Étienne et des résidences de personnes âgées gérées par le CCAS de la Ville de Saint-Étienne - Conven

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID Jeunes. Approbation.

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.

Convention de partenariat entre le Centre Socio-Culturel Espace Boris Vian et l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant municipal Jean Macé - Approbation.

(PE) Réfection des bassins extérieurs de la piscine Raymond Sommet - Marché à procédure adaptée à intervenir avec l'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE. Décision de M. le Maire en date du 10 novembre 2020.

Ecoles municipales des sports — marchés de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour les saisons sportives 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023.Décision de M. le Maire en date du 20 octobre 2020.

PE Fourniture et livraison de chlore liquéfié pour les piscines de la ville de Saint-Etienne. Décision de M. le Maire en date du 17 septembre 2020.

PE Avenant n° 1 au marché n° 2019 — 385 conclu avec l'entreprise CHAZELLE / AMIANTE RECYCLING SAS pour le marché subséquent n° 9 travaux de désamiantage des vestiaires du gymnase du Puits de la Loire, 19 Rue Antoine Roche - Décision de M. le Maire en d

Ecoles municipales des sports — marché de prestations de services à intervenir avec les associations sportives pour les saisons sportives 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023.Décision de M. le Maire en date du 18 aout 2020.

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation

PE — Réfection des bassins extérieurs de la piscine Raymond Sommet Marché à procédure adaptée à intervenir avec l'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE .|Décision de M. le Maire en date du 03 mars 2020

Accueil et organisation d'un tournoi international de tennis féminin à la salle omnisports du parc François Mitterrand- décision de M. le Maire en date du 17 février 2020.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation.

Vie Sportive — Attribution de subventions. Approbation.

Vœu concernant le soutien aux entreprises par une contribution exceptionnelle des assureurs

Pass loisirs seniors 2020/2021 — Marché négocié sans mise en concurrence avec l'association Office Stépanois des Personnes Agées (OSPA) pour les ateliers de "Socio-esthétique". Décision de M. le Maire en date du 14 aout 2020.

Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et la Direction Académique des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Loire relative à la mise en place du dispositif 2S2C.

Convention d'Objectif liant la Ville à l'Association Saint-Etienne Métropole Katowice dans le cadre du partenariat Saint-Étienne - Katowice - Approbation

Association des communes forestières — Désignation de représentants

Vœu relatif au soutien aux entreprises stéphanoises

Vœu concernant le soutien aux commerces stéphanois

Labellisation Cit' ergie — Dépôt de candidature - Convention de partenariat avec l'ADEME et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Désignation d'un représentant de la ville auprès de l'Université Jean Monnet - Conseil de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Saint-Etienne

Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges. Approbation

Vœu concernant le déconfinement en milieu scolaire

Convention de partenariat avec le Rotary club dans le cadre de l'accompagnement à la scolarité - Aide à l'apprentissage de la lecture et de l'écriture - Année scolaire 2019-2020 - Approbation.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2019-2020 - Approbation.

PE Location de toilettes chimiques autonomes, lors d'événements organisés par la ville de Saint-Etienne.

Consultation dans le cadre de l'exécution graphique de la Fête du Livre - Décision du Maire en date du 26 juin 2020.

Organisation de la troisième édition du Village des recruteurs. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la société AGLAE Events organisatrice de l’événement. Approbation.

Contentieux Le Couronnement d'épines, Désignation d'un cabinet d'avocats - Autorisation d'ester en justice. Décision de Monsieur le Maire en date du 20 novembre 2020.

Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne - Mise en oeuvre d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le marché de l'habitat - Convention de coopération avec Saint-Etienne Métropole - Approbation