1 juillet 2019
529
délibérations
dont 479 adoptées
130
Social & Santé
106
Culture & Patrimoine
97
Urbanisme & Travaux
Conseil municipal de Saint-Étienne - 1er juillet 2019
Le conseil municipal a examiné 529 délibérations dans une séance marquée par une quasi-unanimité sur les dossiers techniques et des débats animés sur les grands enjeux sociaux et sanitaires.
Finances et Budgets
Approbation du budget primitif 2019 et des trois décisions modificatives. Gestion de la dette avec des garanties d'emprunts massives : 4,2 M€ pour Cité Nouvelle, 32,8 M€ pour les prêts CDC de Métropole Habitat. Comptabilité 2018 approuvée.
Urbanisme et Renouvellement urbain
Dossiers ANRU majeurs : Tarentaize-Beaubrun-Couriot, Cotonne-Montferré, Soleil. Acquisitions et cessions foncières dans 15+ quartiers. Transfert du Stade Geoffroy Guichard à la Métropole. Permis de démolir pour modernisation de zones délabrées.
Social et Solidarité
Subventions aux associations sociales, soutien aux personnes âgées, handicap et accessibilité. Convention de relogement social, dispositif adulte-relais, aide aux familles en difficulté.
Culture
Partenariats pour l'Opéra, musée d'Art et d'Industrie, Puits Couriot, Planétarium. Convention avec l'Institut Français. Fête du Livre (34e édition). Soutien aux artistes et festivals.
Sport
Aide aux clubs Elite, développement du sport pour tous. Sécurisation du stade Dury, extension du golf, convention de partenariat avec l'académie d'orchestre.
Ressources humaines
Fixation des ratios d'avancement de grade, formations de sécurité du personnel, syndicats. Mise en place du télétravail pour agents en situation de handicap.
Environnement
Classement en zone à risque feux de forêts. Acquisition de parcelles boisées. Convention voie verte et boucle verte.
Sécurité et Prévention
Différentes questions orales sur capteurs sonores, sécurité de proximité. Programmation du Contrat Local de Sécurité.
Administration
Approbation de procès-verbaux antérieurs. Vœux de groupes politiques sur les Gilets jaunes, psychiatrie, décentralisation, école, SNCF.
Délibérations (529)
Groupement réussite éducative — Convention avance trésorerie
✅ unanimitéPlan mercredi — Projet éducatif territoire
✅ unanimitéDSP enfance jeunesse — Pôle Jules Ferry
✅ unanimitéAvenant 3 Alliade Habitat — La Terrasse
✅ unanimitéSubventions associations insertion professionnelle
✅ unanimitéSubventions anciens combattants
✅ unanimitéSubvention IESF Zoomacom innovation
✅ unanimitéIDJeunes — Subventions jeunesse
✅ unanimitéActivités artistiques culturelles jeunesse - OCCE
✅ unanimitéEnfants jeunes — Subventions associations
✅ unanimitéPetits déjeuners écoles — Convention Education
✅ unanimitéMain à Pâte La Rotonde — Convention 2019-22
✅ unanimitéLigue enseignement école service civique
✅ unanimitéPlan mercredi — Charte qualité annexes
✅ unanimitéPartenariat Département ACARS — Renouvellement
✅ unanimitéMise à jour monenfant.fr — Convention CAF
✅ unanimitéContrat enfance jeunesse 2019-22
✅ unanimitéActions personnes âgées bien vivre ensemble
✅ unanimitéRéhabilitation centre animation Montaud
✅ unanimitéSubventions centres sociaux amicales laïques
✅ unanimitéSubventions associations sociales culturelles
✅ unanimitéContrat de Ville 2019 - Tranche 3
✅ unanimitéSubvention association enfants difficultés
✅ unanimitéSubventions associations événements animation
✅ unanimitéRayonnement international — Fonds Arménien
✅ unanimitéSubventions anciens combattants
✅ unanimitéRéussite éducative — Avenant personnel
✅ unanimitéAdulte relais — Conventions État Ville
✅ unanimitéTerritoires Zéro Chômeur — Charte TZCLD
✅ unanimitéSubventions associations Budget Primitif 2019
✅ unanimitéAccueil loisirs périscolaire 2019/20 - Changement
✅ unanimitéSoutien subventions animation quartiers 2019
✅ unanimitéConvention subvention Département Jules Ferry
✅ unanimitéCharte crèches insertion professionnelle AVIP
✅ unanimitéCandidature Cités Éducatives Tarentaize
✅ unanimitéIDJeunes — Subventions jeunesse
✅ unanimitéSainté accueille ses étudiants — Partenariat
✅ unanimitéSainté Pass 2019/20 — Reconduction
✅ unanimitéCarnet Culture Université Jean Monnet
✅ unanimitéSubventions centres sociaux amicales laïques
✅ unanimitéSubventions centres loisirs avenants
✅ unanimitéSubventions associations sociales culturelles
✅ unanimitéSubventions associations enfants difficulté
✅ unanimitéSoutien associations public grande difficulté
✅ unanimitéPrévention santé
✅ unanimitéActions personnes âgées bien vivre ensemble
✅ unanimitéSubventions anciens combattants
✅ unanimitéRayonnement international - Madagascar
✅ unanimitéSubventions associations événements animation
✅ unanimitéSubventions associations congrès
✅ unanimitéSubvention Club Presse Communication
✅ unanimitéCrèches CAF — Prestation Service Unique
✅ unanimitéCrèches — Règlement fonctionnement
✅ unanimitéConvention CAF ALSH extrascolaire 2019-22
✅ unanimitéLoisirs Perrotière été 2019 - FRANCAS
✅ unanimitéRéservation places multi — accueil Finances
✅ unanimitéSubventions initiatives prévention santé jeunesse
✅ unanimitéSubventions centres sociaux amicales laïques
✅ unanimitéSubventions associations sociales culturelles
✅ unanimitéSubventions animation quartiers
✅ unanimitéSubventions associations congrès
✅ unanimitéCoopération ONG Saint — Gabriel Saint-Étienne Tamatave
✅ unanimitéRayonnement international — Subventions
✅ unanimitéMémorandum entente Kenitra Maroc
✅ unanimitéAvenant 4 résidence La Terrasse
✅ unanimitéPass Loisirs Seniors 2019/20
✅ unanimitéLigue contre cancer — Ma Ville se ligue
✅ unanimitéPrévention santé
✅ unanimitéSoutien associations lutte discriminations
✅ unanimitéSoutien associations public grande difficulté
✅ unanimitéProtocole accompagnement social relogement
✅ unanimitéContrat Ville 2019 - Tranche 2
✅ unanimitéHandicap accessibilité — Subventions
✅ unanimitéMutualisation mission accessibilité handicap
✅ unanimitéCollège Jean Dasté — Cantine école Montchovet
✅ unanimitéEnfants jeunes — Subventions associations
✅ unanimitéAccompagnement enfants handicapés cantine AESH
✅ unanimitéParler Bambin ANSA - Avenant 1
✅ unanimitéAccueil loisirs périscolaire 2019/20
✅ unanimitéDSP enfance jeunesse Jules Ferry - Principe
✅ unanimitéPoint Information Logement Jeunes PILJ
✅ unanimitéIDJeunes — Subventions jeunesse
✅ unanimitéSubventions associations jeunesse
✅ unanimitéSubventions centres sociaux amicales laïques
✅ unanimitéSubventions associations sociales culturelles
✅ unanimitéDon du sang EFS UDDSB Loire
✅ unanimitéPrévention santé
✅ unanimitéActions personnes âgées bien vivre ensemble
✅ unanimitéSubventions associations enfants difficulté
✅ unanimitéStructures fêtes quartier 2019
✅ unanimitéSubvention association congrès
✅ unanimitéSubventions associations événements animation
✅ unanimitéContrat Ville 2019 - Tranche 1
✅ unanimitéSubventions anciens combattants
✅ unanimitéSubventions associations insertion professionnelle
✅ unanimitéSoutien animation quartiers 2019
✅ unanimitéCarte scolaire — Regroupement écoles
✅ unanimitéCrèche inter — entreprises Châteaucreux
✅ unanimitéAcoustique restaurants scolaires - Transition
✅ unanimitéLoisirs Perrotière été 2019 - Règlement
✅ unanimitéSéjours colonies vacances enfants
✅ unanimitéClasses découvertes — Département Loire
✅ unanimitéActivités artistiques culturelles jeunesse OCCE
✅ unanimitéEnfants jeunes — Subventions associations
✅ unanimitéPromeneurs Net CAF
✅ unanimitéIESF promotion métier ingénieur
✅ unanimitéUniversité Jean Monnet conditions vie étudiants
✅ unanimitéParticipation écoles privées sous contrat 2018/19
✅ unanimitéIDJeunes — Subventions jeunesse
✅ unanimitéSubventions associations jeunesse
✅ unanimitéFitdays MGEN 29/05/2019
✅ unanimitéLudothèque Francas
✅ unanimitéSubventions centres sociaux amicales
✅ unanimitéConventions CAF Conseil Déptal centres sociaux
✅ unanimitéSchéma animation vie sociale - Avenant 1
✅ unanimitéLigue enseignement convention
✅ unanimitéSubventions associations sociales culturelles
✅ unanimitéGérontopôle AURA - Avenant 2
✅ unanimitéSidaction prévention
✅ unanimitéPlage sans Tabac — Ligue cancer
✅ unanimitéPrévention santé
✅ unanimitéBon pas bon poids — Département
✅ unanimitéContrat Ville 2019 - Santé
✅ unanimitéAssociations public grande difficulté
✅ unanimitéActions personnes âgées bien vivre
✅ unanimitéHandicap accessibilité — Subventions
✅ unanimitéSubventions associations congrès
✅ unanimitéSubventions associations animation quartiers
✅ unanimitéRayonnement international — Subventions
✅ unanimitéCoopération Monastir Tunisie — Renouvellement
✅ unanimitéInstitut Français — Appel à projets 2019
✅ unanimitéArchives municipales — Conventions dons archives
✅ unanimitéMédiathèque — Résidence auteure Emmanuelle Pireyre
✅ unanimitéConservatoire Massenet — Partenariat D'ELTAMAX
✅ unanimitéPuits Couriot — Avenant City Card Office Tourisme
✅ unanimitéOpéra — Cendrillon modalités rémunération élèves
✅ unanimitéOpéra — Partenariat France Télévision saison 2018/19
✅ unanimitéMédiathèque — Résidence auteure 2020
✅ unanimitéArchives — Partenariat guerre d'Algérie
✅ unanimitéArchives — Convention don archives
✅ unanimitéOpéra — Mécénat FB SERVICES 2019/20
✅ unanimitéOpéra — Mécénat TUSE 2019/20
✅ unanimitéOpéra — Partenariat DEAT 42 Propos
✅ unanimitéRayonnement international — Subventions associations
✅ unanimitéOpéra — Co-réalisation Comédie Helen K
✅ unanimitéOpéra — Don costumes Centre National Costume
✅ unanimitéMusée Art et Industrie — Acquisitions
✅ unanimitéMusée Mine Puits Couriot — Acquisitions dons
✅ unanimitéPlanétarium — Convention SACEM droits auteur
✅ unanimitéConservatoire — Partenariat D'eltamax
✅ unanimitéConservatoire — Partenariat Métropole Mixeur
✅ unanimitéConservatoire — Festival Baroque Forez
✅ unanimitéConservatoire — Open Tour partenariat multisite
✅ unanimitéAction culturelle — Médiation partage savoirs
✅ unanimitéNos talents sur scène — Partenariat multisite
✅ unanimitéInstitut Français — Off Coxa Plana Gran Lux
✅ unanimitéAction culturelle — Ville en poésie
✅ unanimitéCréation établissement culturel La Comète
✅ unanimité34e Fête Livre 2019 — Lauréats prix littéraires
✅ unanimitéFête Livre — Subvention Centre National Livre
✅ unanimitéPASS Région musées opéra — Modalités utilisation
✅ unanimitéAdhésion Coalition UNESCO villes inclusives durables
✅ unanimitéSainté Shopping — Partenariat animation numérique
✅ unanimitéAction culturelle — Rayonnement 2019 CPO
✅ unanimitéAction culturelle — Émergence 2019
✅ unanimitéAction culturelle — Artistes spectacle vivant 2019
✅ unanimitéArchives — Don Roland Léger
✅ unanimitéArchives — Portail national archives
✅ unanimitéMédiathèques — Publication auteur résidence
✅ unanimitéPuits Couriot — Résidence collectif EINA
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Avenant CHU
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Partenariat Verney-Caron
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Don Quichotte Tours
✅ unanimitéOpéra — Mécénat Banque Populaire AURA
✅ unanimitéOpéra — Mécénat EDF 2019/20
✅ unanimitéConservatoire — Partenariat JSSP Serpents
✅ unanimitéConservatoire — Partenariat Fil
✅ unanimitéPlanétarium — Partenariat Office Tourisme
✅ unanimitéInstitut Français — Appel projets 2ème session
✅ unanimitéCharte coopération culturelle
✅ unanimitéFêtes fin année 2019 — Radio Scoop
✅ unanimitéFête Livre — Partenariat restaurants
✅ unanimitéFête Livre — Partenaires privés institutions
✅ unanimitéFête Livre — Subvention Région AURA
✅ unanimitéIngénierie Livre — Verney-Carron 2019-22
✅ unanimitéExonération Théâtre Copeau Partage RHÔNE-ALPES
✅ unanimitéArchives — Partenariat Le Progrès
✅ unanimitéOpéra — Convention cadre Département 2019-21
✅ unanimitéOpéra — Docteur Miracle Bru Zane
✅ unanimitéOpéra — Macbeth Hôtel Compagnie Halte
✅ unanimitéOpéra — Résidence Lézards qui bougent
✅ unanimitéOpéra — Co-réalisation Jazz Rhino-Jazz
✅ unanimitéConservatoire — Classe orchestre Jules Vallès
✅ unanimitéConservatoire — Habillage sonore MAMCS droit auteur
✅ unanimitéConservatoire — Reconnaissance enseignement prof classes prépa
✅ unanimitéFête Livre — Hôtels littéraires
✅ unanimitéFête Livre — Charte 34e édition
✅ unanimitéMusée Art Moderne — Accord ROBELIN
✅ unanimitéZ'Estivales — Office Tourisme Imprimerie Rive
✅ unanimitéVillage Sciences 2019 — Partenariat multisite
✅ unanimitéPlanétarium — Reprise régie intégration personnel
✅ unanimitéMédiathèques — Service civique éducation médias
✅ unanimitéArchives — Convention don archives
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Label exposition intérêt national
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Acquisitions
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Marie-Antoinette Malandain
✅ unanimitéOpéra 2019/20 — Rémunération intermittents
✅ unanimitéOpéra — Partenariat Novotel 2019/20
✅ unanimitéOpéra — Partenariat Département
✅ unanimitéOpéra — Festival 7 collines Imparfait
✅ unanimitéFête Musique 2019 — Partenariat
✅ unanimitéDiffusion artistique hors région 2019
✅ unanimitéArtistes spectacle vivant festivals 2019
✅ unanimitéÉcoles musique pratiques amateurs
✅ unanimitéConventions CPO Travelling Vers Lumas
✅ unanimitéConservatoire — Partenariat MAMC
✅ unanimitéExonération tarifs Art et Vibes Festival
✅ unanimitéArchives — Avenant partenariat Casino
✅ unanimitéVille Art Histoire — Plateforme Open System
✅ unanimitéOpéra — Cendrillon Bru Zane France
✅ unanimitéLa Serre — ESADSE Moly Sabata
✅ unanimitéArchives — Conventions dons archives
✅ unanimitéConservatoire — Don violon Claude Duhen
✅ unanimitéMusée Art Industrie — SILKNOW recherche
✅ unanimitéOpéra — Mécénat TUSE 2019/20
✅ unanimitéArt Histoire — Extension Pays Art Histoire
✅ unanimitéComète — Subvention Département
✅ unanimitéLe Fil — CPO 2019/22
✅ unanimitéNos Talents sur Scène — Partenariat
✅ unanimitéMédiation partage savoirs 2019
✅ unanimitéRayonnement 2019
✅ unanimitéFestivals 2019
✅ unanimitéArtistes spectacle vivant 2019
✅ unanimitéÉmergence 2019
✅ unanimitéClubs lecture — Rotary Club Saint-Étienne
✅ unanimitéIntermittents Direction Affaires Culturelles
✅ unanimitéSecteur Aciéries — Déclassement et échange foncier SAM outillages
✅ unanimitéTerrenoire — Cession délaissé MONTEIL
✅ unanimitéRue Mathieu Drôme — Relocalisation ASM étanchéité
✅ unanimitéMontmartre — Servitude canalisation TRONEL
✅ unanimitéCôte Chaude — Autorisation permis démolir
✅ unanimitéSolaure Place Louis Courier — Permis démolir
✅ unanimitéManufacture Plaine Achille — Galerie art contemporain
✅ unanimitéParc Giron — Déclassement parking anticipé
✅ unanimitéMétare — Hôtel Mercure et résidence intergénérationnelle
✅ unanimitéCotonne Montferré — Mission maîtrise œuvre urbaine
✅ unanimitéRéhabilitation Ambroise Paré/Masaryk Solaure
✅ unanimitéANRU Tarentaize — Beaubrun - Volet habitat
✅ unanimitéANRU Tarentaize — Beaubrun - OPAH Renouvellement Urbain
✅ unanimitéANRU — Convention partenariale rénovation urbaine
✅ unanimitéCession matériels — Ventes WEBENCHERES
✅ unanimitéÉtude programmation 6 rue Barre - Groupement
✅ unanimitéANRU Tarentaize — 54 Aristide Briand garages démolition
✅ unanimitéANRU Tarentaize — Cession SPL Cap Métropole
✅ unanimitéPermis démolir 17 rue Benoît Malon 10 Laennec
✅ unanimitéBonnassieux — Acquisition ouvrage anti-bruit RN88
✅ unanimitéMontmartre — Acquisition atelier Despreaux cimetière
✅ unanimitéJacquard Préfecture — Viaduc Carnot SNCF
✅ unanimitéChavanelle — Annulation cession Envol Immobilier
✅ unanimitéCentre Ville — Cession garages rue Balzac
✅ unanimitéGrand Clos — Cession terrain Loire Habitat
✅ unanimitéRochetaillée — Cession bande terrain Mondon Raynal
✅ unanimitéRivière — Acquisition tènement industriel EPORA
✅ unanimitéMarais — Désaffectation déclassement vente SCI Mille
✅ unanimitéBergson — Déclassement emprise Crédit Agricole
✅ unanimitéRue Théo Delsart — Projet urbain partenarial
✅ unanimitéHalles Mazerat — Aménagement abords
✅ unanimitéANRU Tarentaize — Habitat ancien financement
✅ unanimitéMontmartre Poncetton — Abrogation servitude
✅ unanimitéVilleboeuf Hauts Opéra — Cession terrain
✅ unanimitéTardy — Cession parcelle DUVERNEY
✅ unanimitéBonnassieux — Acquisition EPORA anti-bruit
✅ unanimitéBonnassieux — Acquisition Cité Nouvelle anti-bruit
✅ unanimitéApprentissage — Clôture convention EPORA rétrocession
✅ unanimitéConvention étude foncière EPORA destinée rachat
✅ unanimitéZenith — Régularisation foncière Métropole
✅ unanimitéCession matériels WEBENCHERES
✅ unanimitéCréation service commun Foncier DCAF
✅ unanimitéAvenant EPASE partenariat 2010
✅ unanimitéGroupement démolition Saint-Chamond
✅ unanimitéVilleboeuf — Désaffectation échange parcelles
✅ unanimitéAssistance études environnementales pollution
✅ unanimitéÉtudes géotechniques groupement
✅ unanimitéAccord cadre maîtrise œuvre urbaine quartiers
✅ unanimitéIlot Beaunier — Concession aménagement Cap
✅ unanimitéSoleil 18 Bd 8 Mai 1945 — Acquisition immobilier
✅ unanimitéCrêt de Roc Beaubrun — Rétrocession SEDL
✅ unanimitéRétrocession espaces publics EPASE
✅ unanimitéANRU convention partenariale - Avenant 1
✅ unanimitéTechnopole — Cession Atrium bureaux
✅ unanimitéLa Terrasse — Cession Lex Alliance bureaux
✅ unanimitéCession bande terrain Orange rectification
✅ unanimitéRue Sainte Marie — Presbytère institut culinaire
✅ unanimitéHalles Mazerat — Bail emphytéotique BILTOKI
✅ unanimitéMarais 11 rue Necker — Marché gros GREEN MARKET
✅ unanimitéMarché gros Cros — Protocole résiliation
✅ unanimitéHôtel de Ville — Poste garde permis construire
✅ unanimitéChaufferie Notre Dame Valbenoite - Conformité
✅ unanimitéDiagnostics immobiliers groupement commande
✅ unanimitéManufacture Plaine Achille — Permis démolir
✅ unanimitéCouriot 6 rue Puits Chatelus — Permis démolir
✅ unanimitéCouriot — Acquisition garages permis démolir
✅ unanimitéCotonne école — Permis démolir
✅ unanimitéSaint — Victor Biorange - Lotissement 8 maisons
✅ unanimitéMétare — Cession local jardinier Pour l'Enfant
✅ unanimitéBellevue — Acquisition terrain Peugeot
✅ unanimité6 rue Ovides — Vente mise aux enchères
✅ unanimitéSolaure Route Guizay — Permis démolir
✅ unanimitéSoleil convention EPORA Ilot Beaunier
✅ unanimitéANRU Tarentaize 25 rue Ville — Acquisition
✅ unanimitéProjets opérationnels urbains Cap Métropole
✅ unanimitéMarais — Cession tènement 15 rue Victor Grignard
✅ unanimitéMontreynaud — Groupement travaux rénovation
✅ unanimitéRéhabilitation 22 rue Paul Petit — Département
✅ unanimitéCentre Ville 10 rue Louis Braille — Maison projet
✅ unanimitéCentre Ville Maison projet 10 rue Louis Braille
✅ unanimitéANRU convention Département rénovation urbaine
✅ unanimitéRénovation urbaine — Convention cofinancement CDC
✅ unanimitéAvenant 1 groupement centre — ville EPASE
✅ unanimitéCotonne Montferré — Groupement travaux
✅ unanimitéANRU Tarentaize place Raspail - Travaux
✅ unanimitéCo — maîtrise Métropole Habitat Tarentaize 2
✅ unanimitéMolina rue Coubertin — Centre Technique
✅ unanimitéANRU Tarentaize 16 rue Félix Pyat — Acquisition
✅ unanimitéJomayère 34 rue Desaugier - Bureaux
✅ unanimitéLoti — Extension pôle moto LOCAMAG
✅ unanimitéLa Terrasse Saint — Exupéry - Cession Inovy
✅ unanimitéJacquard 6 rue Duchamp — Direction cadre vie
✅ unanimitéSoleil Saint — Roch - Incorporation biens vacants
✅ unanimitéSoleil 1 bis Monteil — Acquisition Métropole
✅ unanimité45 avenue Libération — Ventes enchères
✅ unanimitéAgence urbanisme Epures — Subvention 2019
✅ unanimitéHalles Mazerat — Bail emphytéotique BILTOKI
✅ unanimitéRèglement intérieur conseil municipal — Modification désignation
Procès-verbaux conseils 14/01 et 11/02 2019 - Approbation
✅ unanimitéCompte — rendu décisions maire - Marchés et spectacles
Dénomination voies et espaces publics
✅ unanimitéVoeu lutte précarité étudiants
Voeu crise hôpital public
Compte — rendu décisions maire - Marchés spectacles
Jeux concours 2019 — Validation principe
✅ unanimitéCentre Deux — Participation frais entretien dalle
✅ unanimitéAvenant 1 groupement design — Conseil conception
✅ unanimitéJeu concours chalets Noël — Validation règlement
✅ unanimitéAvenant CCI Lyon Métropole Saint-Étienne
✅ unanimitéOuvertures dominicales commerces 2020
✅ unanimitéRapport Chambre Régionale Comptes Métropole 2012-17
Révision Compensation — Cessation SIPAB parcs
✅ unanimitéDissolution SIPAB liquidation
✅ unanimitéSPL Cap Métropole — Rapport activité 2018
SEDL — Rapport activité 2018
Rapport égalité femmes-hommes
✅ unanimitéReprésentant commission vie étudiante Jean Monnet
Voeu aide alimentaire européenne
Voeu dispositif Pinel pour Saint-Étienne
Voeu CETA — Nouvelle Gauche
Voeu maires arrêtés anti-pesticides
Voeu PDG SNCF Guillaume PEPY
Compte — rendu décisions maire - Marchés spectacles
Groupement commandes design conseil conception
✅ unanimitéRapport égalité femmes-hommes
✅ unanimitéVoeu débat national Gilets Jaunes
Voeu Gilets Jaunes RN
Voeu réforme justice citoyens
Compte — rendu décisions maire - Marchés spectacles
NOVIM augmentation capital modification statuts
✅ unanimitéProcès — verbaux 3/06 et 1/07 2019
✅ unanimitéVoeu situation urgences CHU
Voeu antennes — relais déclaration préalable
Compte — rendu décisions maire - Marchés spectacles
Dénomination voies espaces publics
✅ unanimitéProtocole accord transactionnel
✅ unanimitéRèglement intérieur conseil — Modification
Voeu psychiatrie CHU
Voeu services publics proximité
Voeu fonction publique transformer
Partenariat État CCI CMA Sainté Shopping
✅ unanimitéCompte — rendu décisions maire - Marchés spectacles
Plan commerçants manifestations décembre 2018
✅ unanimitéCommission Communale Accessibilité — Rapport 2018
Restaurant Inter — Administratif BUISSON AURI
✅ unanimitéVoeu lutte pandémies populations vulnérables
Voeu occupation Bourse travail
Voeu salariés Offset-Titoulet
Compte — rendu décisions maire - Marchés spectacles
Village recruteurs — AGLAE Events
✅ unanimitéConcours Commerce Design 2019
✅ unanimitéDénomination voies espaces publics
✅ unanimitéGroupement captation montage vidéos - Avenant
✅ unanimité101ème Congrès Maires France - Résolution
✅ unanimitéExonération droits voirie — Tramway ligne 3 et NOUVETRA
✅ unanimitéAttribution subventions aide aux projets
✅ unanimitéAttribution subventions sport pour tous
✅ unanimitéVoirie — Fonds concours Métropole modification 23/04/2018
✅ unanimitéSubvention OCIVELO
✅ unanimitéStade Geoffroy Guichard — Transfert Métropole
✅ unanimitéBungalows vestiaires Saint Victor — Permis construire
✅ unanimitéGolf Saint — Étienne DSP - Tarifs 2020
✅ unanimitéExtension gymnase Puits Thibaud - Avenant 1
✅ unanimitéÉquipements sportifs établissements scolaires
✅ unanimitéAttribution subventions sport - Convention
✅ unanimitéDéfibrillateurs CNP Assurances — Partenariat
✅ unanimitéVoeu développement sport pour tous
Stade Geoffroy Guichard — Transfert propriété Métropole
✅ unanimitéAide projets athlètes conventions avenants
✅ unanimitéAide projets animation développement sport
✅ unanimitéSection sportive Marc Seguin APPN
✅ unanimitéPartenariat Espoir Cycliste Saint-Étienne
✅ unanimitéSécurisation stade Auguste Dury AURA
✅ unanimitéStand tir Andrézieux Bouthéon — Financement
✅ unanimitéSubvention SASP ASSE LOIRE 2019/20
✅ unanimitéZone stationnement payant 30 min gare Châteaucreux
✅ unanimitéAttribution subventions projets animation
✅ unanimitéGolf Saint — Étienne DSP - Extension 9 trous
✅ unanimitéChampionnats France Elite athlétisme
✅ unanimitéVoeu grande réforme du sport
Base nautique Saint Victor — Surveillance SDIS
✅ unanimitéPartenariat sport Inspection Académique
✅ unanimitéAttribution subventions sport projets animation
✅ unanimitéChampionnats France Elite athlétisme 2019
✅ unanimitéTour de France 2019 — 106e édition
✅ unanimitéSport Ville Montreynaud Cotonne
✅ unanimitéAttribution subventions projets animation
✅ unanimitéSport pour tous
✅ unanimitéSubventions clubs Elite
✅ unanimitéBornes recharge véhicules électriques
✅ unanimitéSite touristique base nautique Saint-Victor
✅ unanimitéExonération droits de voirie entreprises BR TECH et WEBPLEX
✅ unanimitéGarantie emprunt EHPAD Saint Vincent de Paul - 1,5 M€
✅ unanimitéRévision Compensation attributive DECI — Evolution Métropole
✅ unanimitéSubventions associations — DM n°1 2019
✅ unanimitéBudget Primitif 2019 — Décision modificative n°1
✅ unanimitéGestion financière et dette — Délégation au Maire
✅ unanimitéRapport de la dette au 31/12/2018
Garantie emprunt Métropole Habitat — 32,8 M€ CDC
✅ unanimitéBudget 2019 — Débat orientation budgétaire
✅ unanimitéSubvention association congrès
✅ unanimitéGarantie emprunt OPH Ondaine
✅ unanimitéGarantie emprunt Cité Nouvelle Alliade
✅ unanimitéAcomptes subventions avant Budget 2020
✅ unanimitéGarantie emprunt Cité Nouvelle Néolia 4,2 M€
✅ unanimitéDépenses investissement avant budget 2020
✅ unanimitéBudget 2019 — DM 3 et complément DM 2
✅ unanimitéReprises provisions — Cotes irrécouvrables
✅ unanimitéGarantie emprunt Métropole Habitat Les Trois Glorieuses
✅ unanimitéBudget 2020 — Débat orientation budgétaire
✅ unanimitéBudget 2019 — Dotations provisions reprises
✅ unanimitéBudget 2019 — Vote taux imposition directe
✅ unanimitéBudget Primitif 2019 — Budget principal
✅ unanimitéGarantie emprunt Cité Nouvelle réhabilitation
✅ unanimitéGarantie emprunt Louis — Antoine Beaunier 3e tranche
✅ unanimitéSainté Shopping — Subvention partenariat
✅ unanimitéGarantie emprunt SFHE rallongement
✅ unanimitéGarantie emprunt Bâtir Loger foyer ADAPEI
✅ unanimitéGarantie emprunt Loire Habitat Cité Aînés
✅ unanimitéGarantie emprunt Métropole Habitat PHBB
✅ unanimitéPaiement en ligne recettes PayFiP
✅ unanimitéBudget 2019 - DM 2
✅ unanimitéAffectation résultat 2018 budgets
✅ unanimitéCompte administratif 2018
✅ unanimitéCompte gestion trésorier 2018
✅ unanimitéGarantie emprunt SOLIHA BLI LOIRE
✅ unanimitéGarantie emprunt Toit Forézien - Annulation
✅ unanimitéFormations sécurité personnel — Convention de groupement
✅ unanimitéArbre de Noël 2019 — Convention groupement de commandes
✅ unanimitéRatios et conditions d'avancement de grade 2019
✅ unanimitéParticipation aux organisations syndicales
✅ unanimitéReprésentant conseil de discipline agents contractuels
Études postes travail handicap — Groupement commande
✅ unanimitéMise à disposition agent Métropole — Maison emploi
✅ unanimitéMise à disposition travailleur handicapé Trisomie 21
✅ unanimitéTélétravail agents RQTH
✅ unanimitéMaison emploi — Renouvellement convention
✅ unanimitéMise à disposition handicapé Trisomie 21
✅ unanimitéRenouvellement mise à disposition Trisomie 21
✅ unanimitéDisponibilité SDIS sapeur pompier volontaire
✅ unanimitéAdhésion groupement formations sécurité
✅ unanimitéGroupement complémentaire santé agents
✅ unanimitéDisponibilité pompier volontaire
✅ unanimitéMise à disposition agents Mutualité Française
✅ unanimitéLogements fonction — Paiement charges fluides
✅ unanimitéMise à disposition Jérôme VICTOR 30% Métropole
✅ unanimitéMise à disposition Guy SANNER Métropole
✅ unanimitéCréation poste agent spécialisé écoles maternelles
✅ unanimitéMise à disposition Pauline CHASSIN DDCS
✅ unanimitéMise à disposition travailleurs handicapés
✅ unanimitéSaint — Victor-sur-Loire - Modification réserve naturelle
✅ unanimitéAnimaux ville — Subventions associations
✅ unanimitéEau potable et assainissement 2018 - Rapport
Énergies thermiques — Convention Métropole
✅ unanimitéSituation développement durable - Rapport
Rapport développement durable
PIA ANRU Ville durable ENEDIS
✅ unanimitéCapture stérilisation chats — 30 Millions Amis
✅ unanimitéSaint — Victor-sur-Loire modification réserve
✅ unanimitéFournitures bureau et scolaires groupement
✅ unanimitéFrance Nature Environnement — Partenariat
✅ unanimitéVoie verte boucle verte — Fonds concours
✅ unanimitéForêt communale Planfoy — Acquisition parcelles
✅ unanimitéRochetaillée — Cession délaissé SCI Barito
✅ unanimitéDéfense forestière incendie — Zone risque
✅ unanimitéServitude mise disposition ENEDIS
✅ unanimitéQuestion orale dissolution Brigade Environnement
Syndicat mixte Parc Naturel Régional Pilat
Charte Ecoquartier labellisation Soleil Tarentaize
✅ unanimitéJardins familiaux — Subventions
✅ unanimitéIncendie NTB 16/06/2017 - Indemnité
✅ unanimitéVille Vie Vacances CLSPD 2019
✅ unanimitéAssurance incendie bâtiment Royet Éternité
✅ unanimitéCaserne Métare SDIS — Convention participation
✅ unanimitéQuestion orale sécurité capteurs sonores
Conseil Local Sécurité Délinquance 2019
✅ unanimitéModification statuts — Restitution compétence Lycées/Collèges
✅ unanimitéVoeu maintien Université Jean Monnet
Voeu projet loi école de confiance
Question orale éducation loi Blanquer
Voeu école de confiance
Election conseiller métropolitain remplacement
Procès-verbal 16/09/2019 - Approbation
✅ unanimitéProcès-verbal 26/11/2018 - Approbation
✅ unanimitéElection conseiller métropolitain
Procès-verbal 8/04/2019 - Approbation
✅ unanimitéPlateforme éco — événements - Partenariat Métropole
✅ unanimitéTourisme affaires — Parc expositions
✅ unanimitéDSP tourisme affaires — Parc expositions
✅ unanimitéRapport 2018 dépénalisation stationnement payant
Révision Compensation — Forfait Post Stationnement
✅ unanimitéConvention SIG données géographiques
✅ unanimitéVoeu accueil familles étrangères
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