Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2018

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2018. Approbation.

Budget Primitif 2018 — Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.

Gestion financière — Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire.

Rapport de la Dette au 31 décembre 2017.

Convention de co — financement d'un poste d'animateur territorial entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse des Dépôts et des Consignations - Approbation.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sors moi de là". Approbation.

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Convention de mise à disposition de personnel municipal - Approbation.

Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l’organisation de la 32ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2018. Approbation.

Attribution de subvention à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Versement de subventions aux associations - Approbation.

Subventions en faveur des associations des anciens combattants - Approbation.

Attribution de subventions à diverses structures - Avenants à convention financière - Approbation.

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Maison du projet - Approbation.

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2018 - Approbation.

Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes - Office du Commerce - Approbation.

La Comète — Requalification de l'ex Comédie Loubet - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation.

Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2018 - Attribution de subventions à diverses associations - Annulation de deux subventions - Approbation.

Attribution d'une subvention à une association organisatrice d'un événement contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne – Avenant n°1 : constitution de la société dédiée et avenant n°2 : tarifs 2019 - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques - Approbation.

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions - Convention - Approbation.

Subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.

Rayonnement International — Versement de subvention à des associations - Approbation.

Budget Primitif 2018 — Dotations aux provisions et reprises. Approbation.

Restaurant Inter-Administratif (RIA) de Buisson - Convention de financement - Approbation

Budget Primitif 2018 — Vote des taux d'imposition directe 2018 - Approbation.

Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2019 (1) et approbation des conventions financières pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). Approbation.

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019 - Approbation.

Exonération des tarifs de location d'une salle du Musée de la Mine pour l'association "Rencontres Musicales de la Loire" et application d'un tarif réduit en vigueur pour l'entrée au Musée de la Mine. - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2018. Approbation.

Budget de l'exercice 2018 — Décision Modificative n° 3 du budget principal - Approbation.

Budget Primitif 2018 — Budget principal et budget annexe Activités Funéraires. Approbation.

Budget 2018 — Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.

Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire – Convention d'attribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Convention de financement avec le Fonds de Création Lyrique (FCL) et convention de financement-guichet complémentaire avec la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) Opéra - Approbation.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « L'atelier du Coin »

33ème Fête du Livre de Saint — Etienne - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône Alpes pour l'organisation de la 33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation.

Attribution d'une subvention à la Maison d'Information pour la Formation et l'Emploi (MIFE Loire Sud) - Approbation

Attribution de subventions à une association organisatrice d'événements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres de loisirs - Avenants à conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laiques - Avenants - Approbation.

Attribution de subventions à une association pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Avenant - Approbation.

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation.

Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la Ville - Approbation.

Exonération de la Taxe Locale d'Equipement à la SCI Ravon - Approbation.

Versement de subventions aux associations concourant au rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations. Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Versement de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Convention financière et avenants à conventions financières. Approbation.

Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation.

Modification de la délibération 420 du 27 novembre 2017 - Demande d'acompte sur subvention annuelle pour le Festival Paroles et Musiques - Approbation

Convention de contractualisation avec l'Etat au regard de l'évolution des dépenses réelles de fonctionnement sur la période 2018 - 2020 - Approbation.

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2019 - Approbation.

Action culturelle — complément de subventions politiques : soutien aux festivals - arts visuels 2018 - Approbation.

Conservatoire Massenet — Subvention de la Société des éditeurs et auteurs de musique au profit du Conservatoire Massenet - Convention de financement - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements contribuant à l'animation de la Ville et convention de partenariat. Approbation.

Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation.

Action culturelle — subventions politiques : soutien à la danse professionnelle. Approbation.

Attribution de subventions à divers Centres Sociaux et Amicales Laïques. Avenants à convention financière. Approbation.

Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges- » - versement de subventions - Approbation

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions – Conventions - Approbation.

Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales - TIPI régie - Approbation.

Association de commerçants Sainté Shopping - Attribution de subvention - Conventions - Approbation.

Attribution de subventions aux Unions commerciales de quartier pour la dynamisation des territoires - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2018. Approbation.

Budget de l'exercice 2018 — Décision Modificative n° 2 du budget principal et Décision Modificative n° 1 du budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 2017 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Compte Administratif 2017 — Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2017 - Approbation.

Annulation d'une subvention attribuée dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « L'Académie Gourmande » - Approbation.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO. Approbation.

Téléthon 2017 — Versement d'une subvention à l'Association Française contre les Myopathies

Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Paul sous contrat d’association, complément pour l’année scolaire 2017/2018 - Avenant à la convention de financement - Approbation.

Classes découvertes – Reversement de subventions du Département de la Loire - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Attribution de subventions à divers Centres Sociaux et Amicales Laïques. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions – Conventions - Approbation.

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour " bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges " - Attribution de subventions - Convention - Approbation.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Financement de l'opération "Renouvellement de composants du Plan Programmé de Travaux (PPT) logements familiaux 2017 sur 2 068 logements situés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 2 000 000 € auprès de la Caisse d

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Quartiers Sud — Est – Centre commercial Sembat : résiliation d'un bail commercial avec Monsieur Chaïd Legnaoui (Urban Pizz) - Approbation.

Quartier du Marais – Cité Artisanale, rue Barrouin – Cession d'un local au profit de la SCI NARCE DMC - Approbation.

Quartier du Crêt de Roc – 23 rue Caron – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à Monsieur Ugo SAGNARD et Madame Emilie CHALAYER. Approbation.

Quartier de Chavassieux– Rue Javelle – Désaffectation et déclassement d'un délaissé - Cession au profit de la société Néolia pour contribuer à la construction de six maisons de Ville - Approbation.

Immeuble 89 rue Antoine Durafour – Convention de partenariat foncier entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPASE - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un tènement situé 89 rue Antoine Durafour - Approbation.

Voeu du Groupe Communiste — Problématique du logement indigne

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Saint — Genest-Lerpt – Régularisation foncière - Échange de terrain avec Monsieur André RAVEL - Approbation.

Quartier de la Terrasse – 14 rue Montyon – Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain à la SCI Meynet - Approbation.

Terrenoire – Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé au profit de Monsieur et Madame CHARROIN - Approbation.

Quartier de la Rivière – 78 rue Berthelot - Acquisition d'un immeuble en friche en vue de préparer un aménagement le long de la RN88 - Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir.

Hyper Centre — Convention multi-sites d'études et de veille foncière avec l'Établissement Public foncier Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Demande à EPORA d'acquérir deux biens situés 23 et 25 rue de la Ville et engagement de rachat - Rappel des biens déjà

Prolongement de la troisième ligne de tramway - Réalisation et financement des travaux d'éclairage public et d'espaces verts - Convention - Approbation.

Développement du commerce en centre — ville, soutien à la mise en place d'une foncière créée par l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE).

Garantie d'emprunt — SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation des résidences "Arpège", située 5 rue des Teinturiers, et "les Héliades" située 21 rue Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM (prêt à la réhabilitation) de 200 000 € auprès d

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Rallongement de 56 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2018 de 15 906 870,45 € - Modification partielle des délibérations initiales - Approbat

Garantie — Le Toit Forézien - Réhabilitation de 103 logements situés 3 à 13 boulevard Raoul Duval à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la Réhabilitation) de 380 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.

Révision de droit commun de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté Urbaine à Métropole - Transfert des compétences création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés

Télétransmission des Marchés Publics et des Contrats de concession soumis au contrôle de légalité – Avenant n°2 à la convention du 3 octobre 2012 intervenue avec la Préfecture de la Loire – Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Ventes de biens immobiliers dans la cadre de mises aux enchères électroniques - Approbation.

Villeboeuf — Les Hauts de l'Opéra - Rectification foncière en vue de réaliser un projet de lotissement de 10 maisons individuelles - Désaffectation, déclassement d'un terrain - Approbation.

Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Richard Valour - Approbation.

Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Bruno Combe et de Madame Hélène Philippon - Approbation.

Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Emmanuel Michel et de Madame Fabienne Forestier - Approbation.

Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Steve Prud'homme et de Madame Johanne Monier - Approbation.

Quartier de la Métare – rue de Wuppertal – Hôtel Mercure – Résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la société des hôtels Novotel et Mercure - Approbation.

Solaure – Ensemble immobilier Paré Masaryk – Convention opérationnelle entre Métropole Habitat Saint-Etienne, l'EPORA, la commune de Saint-Étienne et Saint-Étienne-Métropole en vue de restructurer l'ensemble immobilier Paré Masaryk - Approbation.

Solaure – Groupe Paré Masaryk – Renonciation partielle au droit de rétrocession de la ville de Saint-Étienne d'un tènement immobilier appartenant à Métropole Habitat préalablement à un projet de restructuration - Approbation.

Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Dépôt d'autorisation de travaux sur immeuble classé - Approbation.

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Marché n° 2014-151 : lot n° 24 - Machinerie et Serrurerie Scéniques et marché n° 2014-323 : lot n° 26 Equipements d'éclairage scénique - Suppression des pénalités pour absence en réunion

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions pour les collections - Approbation.

Quartier du Marais – 27 rue des Aciéries – cession d'un terrain au profit de la société WEBQAM - Approbation

Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) - Avenant 3 à la convention signée avec l'EPASE le 9 décembre 2010. Approbation.

Garantie — Association Coallia - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er juin 2018 de 8 320 760,91 € - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 4 160 380,46 € - Mo

Garantie — Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Prêt complémentaire PAM (Prêt à la réhabilitation) de 460 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignat

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Quartier de la Vivaraize – Rue Jean — Baptiste David – Cession d'une bande de terrain - Désaffectation et déclassement - Approbation.

Quartier de la Jomayère– 34 rue Desaugier – Désaffectation , déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la construction d'une maison individuelle - Approbation

Convention pour la réhabilitation de l' Immeuble de Grande Hauteur (IGH) Loubet - Approbation.

Crêt de Roc – ZAC Desjoyaux – Rétrocession des espaces publics par la SEDL à la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Avenue de Rochetaillée et rue des Teinturiers – Régularisation foncière - Échange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Étienne - Approbation.

Centre 2 – Copropriété du Mont — Pilat et copropriété EN3S Darty rue des Docteurs Charcot : Extinction d'une servitude – Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Étienne et la copropriété EN3S Darty.

Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme Epures au titre de l'exercice 2018 - Convention de partenariat - Approbation.

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.

Nouvelle dénomination des écoles Gounod et Paganini suite à la réhabilitation des locaux de Gounod - Approbation.

Nouvelle dénomination des écoles Cotonne et Montferré suite à la réhabilitation des locaux de Montferré - Approbation.

Création d'une mission foncier commune entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation partielle de 48 logements au sein des Résidences "Hirondelle - Le Chasseur" situées 30 et 32 rue Liogier à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la réhabilitation) de 422 717 € auprès de la Cais

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Quartier du Soleil – Cession de deux garages 21 rue Louis Soulié à Monsieur Armel JOUVET- Approbation.

Saint — Victor-Sur-Loire – Désaffectation, déclassement et cession d'un petit terrain à Chenieux - Approbation.

Quartier Manufacture Plaine Achille – Impasse Marcel Berne - Résiliation d'un bail commercial avec la société MAP en vue de contribuer au renouvellement urbain du quartier - Protocole d'accord - Approbation.

Montreynaud – Ancienne école Fleming – Déclassement et cession d'un tènement immobilier au profit de Loire Habitat. Approbation.

Quartier de la rivière – Rue des Forges - Acquisition d'une friche en vue de préparer le renouvellement urbain du quartier - Approbation.

Travaux d'aménagement de la Voie Verte Est - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPASE - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions - Approbation.

Convention créant le service commun de la direction des Grands travaux et infrastructures - Approbation avenant n°2.

Exonération des droits de voirie pour l'entreprise BRUNEL - Approbation.

Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique - Approbation.

Garantie d'emprunt — SA d'HLM Cité Nouvelle - Néolia - Cession du patrimoine ligérien de Néolia à Cité Nouvelle - Maintien des garanties d'emprunts Néolia au profit de Cité Nouvelle pour les prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consigna

Garantie d'emprunt — UES Néma Lové - Rénovation de 6 logements très sociaux situés 91 rue de la Montat à Saint-Etienne - Prêt PHP (Prêt Habitat Privé) de 116 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prise d'hypothèque conventionnelle d

Garantie d'emprunt — UES Néma Lové - Acquisition et amélioration d'un logement situé 48 boulevard Jules Janin à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 64 400 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prise d'hypothèque conventionn

Réduction du capital de la SEDL (Société d'Equipement et de Développement de la Loire), fusion-absorption SEDL - SEMPAT (Société d'Economie Mixte PAtrimoniale Loire) et cession des parts de la nouvelle entité fusionnée - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.

Quartier du soleil – Rue des Adieux – Constitution de servitude de passage de canalisation au profit de la propriété de M. Maxim FERLAY - Approbation.

Malacussy – 31 rue des Haveurs – Désaffectation et déclassement d'un tènement – Cession au profit de la société Alarme et Surveillance - Approbation.

Secteur Manufacture Plaine Achille – Rue des aciéries – Désaffectation, déclassement et cession de terrains au profit de l'EPASE - Approbation.

Saint — Victor-Sur-Loire – Lotissement « Les bruyères » - Annulation et remplacement de la délibération n°479 du 28 novembre 2016 - Désaffectation, déclassement et cession d'un terrain à bâtir - Approbation.

Saint Victor — sur-Loire Biorange - Vente d'un terrain pour réaliser un projet de lotissement de 13 maisons individuelles - Modification de la délibération n°359 du 18 septembre 2017 - Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain de 74m² - Approb

Versement de Fonds de concours par la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole pour la réfection de voiries - Approbation.

Construction d'un Centre Dramatique National Comédie de Saint Etienne - Protocoles transactionnels entre la Ville de Saint-Etienne et CHAZELLE SA, SAS NEBIHU, EIFFAGE ENERGIE THERMIE CENTRE EST et SAS DUGELET - Approbation.

Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Ventes via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Conditions Générales de Vente - Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs et auprès d'un syndicat intercommunal – Modification.

Saisine du Conseil Municipal conformément à l'article L2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales - Vote de l'urgence - Approbation.

11Bis rue Jean Baptiste Clément – Engagement d'une procédure de déclaration d'un bien en état d'abandon manifeste - Approbation.

Convention relative à la logistique urbaine - Convention à conclure avec La Poste et Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Renouvellement convention Ville d'art et d'histoire - Modification de la délibération n° 337 du 18 septembre 2017 - Approbation.

Partenariat avec l'Institut français — Appel à projets 2018 - Première session - Convention d'application - Approbation.

Rapport sur l'activité en 2016 de la Société Publique Locale CAP METROPOLE.

Dispositif Sainté Pass 2017 — 2018 – Partenariats additionnels – Conventions - Approbation.

Rapport sur l'activité en 2016 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) .

Projet de mise en lumière de la cathédrale Saint-Charles-Borromée - Convention à intervenir avec le Diocèse - Approbation.

11Bis rue Jean Baptiste Clément – Poursuite d'une procédure de déclaration d'un bien en état d'abandon manifeste - Approbation.

Remboursement des frais engagés par la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de la prise en charge des Ivresses Publiques et Manifestes (IPM). Approbation.

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2019 - Approbation.

Création d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat - Droit de préemption commercial - Approbation.

Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société PSA-Retail - Saison artistique 2018 - 2019 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Convention avec le Rectorat et la Compagnie Boukousou - Approbation.

Plan Mercredi - Projet éducatif de territoire - Approbation

Dispositif Sainté Pass 2018 — 2019 – Reconduction de partenariats – Conventions - Approbation.

Tranche 2 de la programmation du Contrat de Ville 2018 - Volet Politique de la Ville - Approbation.

Disponibilité opérationnelle des Sapeurs Pompiers Volontaires pendant leur temps de travail - Conventions - Approbation.

La Cotonne Boxe — Mise à disposition à temps non complet de M. Khalid ABDELAZIZ - Approbation.

Mise à disposition d'un agent à temps non complet auprès de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.

Règles de compensation des heures supplémentaires effectuées par les agents de catégorie B, toutes filières confondues - Approbation

Fixation du taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe - Approbation.

Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Rapport sur l'activité en 2017.

Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole - Rapport sur l'activité en 2017.

Reprise de provisions — Admission en non-valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.

Aide financière suite au cyclone Ava à Madagascar Janvier 2018 - Vote de l'urgence - Approbation.

Troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de Saint-Etienne Métropole - Avis de la commune de Saint-Etienne.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention de mécénat avec la Société Electricité de France (EDF) – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention de mécénat avec la Société Casino Guichard Perrachon – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.

Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation.

Renouvellement de l'adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Avenant n°2 - Approbation

Procès — verbaux des Conseils Municipaux des 4 juin et 2 juillet 2018 – Approbation.

Voeu du Conseil Municipal — Rejet de la contractualisation avec l'Etat

Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Poursuite des interventions décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences - Approbation.

Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2018-2019 – Conventions - Approbation.

Recrutement d'un chercheur en convention CIFRE - Projet Capacity Sainté - Approbation.

Mise à disposition à temps non complet de Mme Myrielle PAVLIC auprès de la Mutuelle de France Unie - section de la Loire - Approbation.

Convention de mise à disposition de M. Roland GENTILINI, chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Direction de la Programmation Urbaine – Convention de mise à disposition de cinq agents auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Adriana Lecouvreur avec l'Opéra de Monte-Carlo, la Ville de Marseille et la Ville de Saint-Etienne - Annule et remplace la délibération 221 du 26 juin 2017 - Approbation

Quartier du Soleil – Ilot Martin d'Aurec - Convention opérationnelle avec l'EPORA- Demande à l'EPORA d'acquérir le bien appartenant à la SARL AMD - Engagement de rachat du tènement par la Ville de Saint-Etienne- Approbation

Quartier Bergson – Friche du 104 au 120 rue Bergson - Convention opérationnelle avec l'EPORA – Avenant n°1 – Modification de la participation financière de l'EPORA - Approbation.

Rue Saint — Simon - Projet Urbain Partenarial avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Centre dramatique national Comédie de Saint-Etienne - Convention cadre pluripartite 2018 - 2020 - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Convention de mandat avec la Comédie - spectacle Vertikal - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention d'objectifs 2018 avec le Département de la Loire - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de coproduction HERODIADE avec la Ville de Marseille - Avenant n°1 - Approbation.

Ville d'art et d'histoire — Partenariat entre Saint-Etienne Ville d'art et d'histoire et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2018 - Volet Politique de la Ville - Approbation.

Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2018 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Fixation des ratios et des conditions d’avancement de grade pour l'année 2018 - Approbation.

Présentation du rapport 2017 de la Commission Communale pour l'Accessibilité.

Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité intercommunal.

Convention d'objectifs avec la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Approbation.

Clubs Coup de pouce - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

Projet urbain du centre — ville de Saint-Etienne - Convention de groupement de commande entre la Ville, Saint-Etienne Métropole et l'EPASE pour un accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine. Approbation.

Lotissement communal « les Hauts de l'Opéra » – Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'étude et de réalisation avec la SPL Cap Métropole. Approbation.

Convention de gestion des périmètres de protection immédiate du Furan - Approbation.

Base nautique de Saint Victor sur Loire — Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation.

Dispositif Sainté Pass 2017 — 2018 – Partenariats additionnels – Conventions - Approbation.

Convention partenariale pour l'organisation du dispositif "D'un bon pas pour un bon poids" entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Création d'un Conseil consultatif des résidents étrangers. Approbation.

Fédération CGT des Services publics — Mise à disposition de Dominique TERRAT - Approbation.

Service civique — Renouvellement d'agrément - Contrats d'engagement - Approbation.

Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2018 - Approbation.

Actualisation du surclassement démographique de la Commune de Saint-Etienne au titre des quartiers prioritaires politiques de la ville - Approbation.

Mise à disposition de Mme Joëlle DRIVON, agent chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint Etienne et de Saint Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole - Approbation.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 99 logements locatifs, répartis en 4 bâtiments, situés 25 à 31 rue Georges Clémenceau à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 4 282 500 € auprès de la Caisse des Dépôt

Parc Joseph Sanguedolce — Convention avec SNCF Réseau relative au financement de la clôture de délimitation avec la voie ferrée. Approbation.

Opération d'aménagement de la place Waldeck Rousseau - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun : Aménagement de la place Raspail - Convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d’œuvre et les missions annexes. Approbation.

Acquisition de parcelles de terrain auprès du Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de la Loire - Cession d'une des parcelles acquises à LOIRE HABITAT - Approbation.

Rue de la Presse – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cessions au profit de Monsieur Béal en vue de construire un immeuble de bureaux et au profit de la copropriété du 24 rue de La Robotique - Approbation.

Montreynaud – Rue de Molina – Désaffectation et déclassement d'un tènement – Cession au profit de la société Inovy - Projet de construction d'un immeuble de bureaux - Approbation.

Quartier du Soleil — Convention opérationnelle avec l'EPORA pour l'îlot Beaunier- Demande à l'EPORA d'acquérir un tènement situé 26 boulevard Fauriat et engagement de rachat du tènement par la Ville - Approbation.

Signature de la charte Ecoquartier en vue de la labellisation de la ZAC Jacquard et de la ZAC Pont de l'Ane Monthieu - Approbation.

Parc Eco — Sciences – Avenant n°1 à la Convention avec le Programme Investissement d'Avenir - Convention de participation financière avec le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle La Rotonde pour l'élaboration du programme d'activité

Jeu concours organisé par la Ville de Saint-Etienne pour élire le plus beau chalet de Noël - Validation du principe d'organisation et du règlement - Approbation

Réseau de chauffage de La Cotonne — Adhésion de la ville de Saint-Etienne à l'Union pour l'Exploitation de la Chaufferie Collective de La Cotonne - Approbation.

Adhésion au Comité français YAD VASHEM et au réseau villes et villages des Justes parmi les nations - Approbation.

Révision libre de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté Urbaine à Métropole - Transfert des compétences Infrastructures et réseaux de télécommunication, Gestion des Milieux Aq

Avis de la commune de Saint — Étienne sur la mise en place d'un droit de préemption sur les espaces naturels sensibles à Salvaris par le Département de la Loire - Approbation.

Quartiers Sud — Est Marandinière – Rue Féguide - Désaffectation et déclassement de parcelles - Echange foncier rectificatif suite à la construction du centre commercial de la Marandinière - Approbation.

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun - Ilot Rondet-Tarentaize - Protocole transactionnel avec la copropriété sise 16 rue Pierre et Marie Curie suite aux désordres sur le réseau d'eaux usées liés aux travaux de la Ville - Approbation.

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2017-2018 - Evolu

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun - Vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour - Approbation.

Forêt communale – ROCHETAILLEE — Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET - Approbation.

Conservatoire — Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - l'association Musiques Amplifiées aux Maquisats d'Annecy - la ville de Beaumont - la régie de

ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du colonel Marey – Ancienne école du Treyve : vente du tènement à l'EPORA – Modification de la délibération n°73 du 13 février 2017 – Prise en compte de la pollution - Approbation

Attribution de subvention à l'association Fédération Rhône Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) Loire - Approbation.

Mise à disposition de personnel du service - Direction Développement Durable et Energies - Convention – Approbation.

Exonération des tarifs de locations de salles pour l'Association Nouveau Théâtre Beaulieu pour la saison 2018 - 2019 - Approbation.

Convention d'échange avec Cité Nouvelle1- Quartier Monthieu – Cession d'une parcelle de terrain appartenant au Domaine Public de la Ville de Saint-Etienne située rue Burdeau au profit de Cité Nouvelle.2- Quartier Beaubrun Tarentaize – Acquisition d'u

Voeu du Conseil Municipal — Sauvons le Service Public Postal - Fermeture de 2 nouveaux bureaux de Poste sur le Territoire Stéphanois.

Les Villettes – Cession d'une parcelle de terrain lieu dit Cublaize au profit de Monsieur et Madame Roger SAMUEL - Désaffectation et déclassement - Approbation.

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot – îlot Gonnard – Abbé de l'Épée- 20 rue Henri Gonnard - Extinction de servitude - Approbation.

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain aux époux EPINAT - Approbation.

14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron – Déclassement par anticipation d'un parking destiné à être vendu - Approbation.

Saint Roch – 78 Boulevard Valbenoite– Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession de la parcelle au profit de la Société SOGIM -Approbation

Jardins familiaux de la Ville de Saint — Etienne. Attribution de subventions - Approbation.

Signature d’une convention avec Saint — Etienne Métropole pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques à Rochetaillée et Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.

Convention-cadre avec Action Logement Groupe pour construire un environnement favorable à l'emploi et au développement des entreprises - Approbation

Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne.

Parc Musée de la Mine — Convention de partenariat avec le BTP CFA Loire - Approbation.

Recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences - Approbation.

47 rue Gutenberg – Déclassement d'une parcelle et cession au profit de la copropriété de l'immeuble du 47 rue Gutenberg - Approbation.

Centre Ville – Jardin du Musée d'art et d'industrie – Constitution de servitude de vue au profit de l'immeuble du 4 et 6 rue Delaroa - Approbation.

Action culturelle — Organisation du village des sciences 2018 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat - Approbation.

Signature de la Charte pour le développement des Marchés de France - Approbation.

Convention de partenariat avec la Fédération Rhône-Alpes de protection de la Nature - section Loire (FRAPNA) - Approbation.

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun : Aménagement de l'îlot Soleysel-Beaubrun - Convention d'assistance pour la phase projet et la phase exécution avec SNCF Réseau - Approbation.

Quartier du Soleil – îlot Beaunier — Convention opérationnelle avec l'EPORA – Avenant n°1 – Extension du périmètre de l'îlot à aménager - Approbation.

Haute — Loire - Commune de Saint-Jeures – Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et le Département de la Haute-Loire - Barrage de Lavalette - Approbation.

Cession foncière au profit du Département de la Loire à Rochetaillée – parcelle boisée, située dans un espace naturel sensible, au lieu dit « Salvaris » et à Saint Victor-sur-Loire – régularisation foncière - Cession d'une parcelle située sous une vo

14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron - Cession au profit de SORE investissement - Approbation.

Signature d'une convention de partenariat entre l'AFPA et la Ville de Saint Etienne pour la rénovation du monument du Square du 102 ème Régiment d'Infanterie. Approbation.

Convention cadre de partenariat sur le champ du développement économique, de l'insertion et de l'emploi pour la Ville de Saint-Etienne avec Saint-Étienne Métropole et Pôle Emploi - Approbation.

Avenant n°1 au Contrat local de santé de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Convention d'habilitation et de partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement entre la ville de Saint-Etienne ( Service santé publique ) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation.

Convention de partenariat Santé Prévention Social entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Médiathèques Municipales – Bourses aux livres et aux disques 2017 – Reversement des recettes provenant de ventes de documents désaffectés et déclassés à des associations œuvrant dans le domaine du handicap - Approbation.

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le Centre Social. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation.

Médiathèque Municipale — Portage de livres à domicile - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation.

Convention relative à l'utilisation par la Ville de Saint-Etienne des données sociales fournies par la Caisse d'Allocations Familiales. Approbation.

Attribution de subventions à l'Université Jean Monnet - Composante TELECOM SAINT-ETIENNE - Start'In Challenge 2018 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants. Approbation.

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.

Mise à disposition d'un travailleur en situation de handicap - Convention avec l'Association "Trisomie 21 Loire" - Approbation.

Médiathèque Municipale — L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation.

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.

Programmation annuelle 2018 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions aux associations. Approbation.

Œuvres sociales de la ville de Saint — Etienne - Mise en place d'une convention de type de partenariat. Approbation.

Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation.

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale suite à la démission d'un représentant.

Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°6 pour la prolongation du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation

Résidence autonomie Les Camélias : Convention de sous-location entre le Centre Communal d'Action Sociale ( CCAS ) de Saint-Etienne, la Ville de Saint-Etienne et l'association des infirmes moteurs cérébraux et polyhandicapés de la Loire ( AIMCP Loire

Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Avenant n° 2 - Approbation -

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à conventions financières. Approbation.

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Approbation.

Handicap et accessibilité — Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT Hors les murs - renouvellement de la convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Convention avec LES FRANCAS - Eté 2018 - Approbation.

Attribution de subvention à une association à caractère social et culturel de Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à conventions financières. Approbation.

Convention d'objectifs quadripartite avec un Centre social : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne et le Centre Social Le Colibri – Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants à conventions financières. Approbation.

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D) - Attribution de subventions - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Programmation financière 2018 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance – Attribution de subventions aux structures associatives et organismes - Approbation.

Favoriser et développer la prévention – Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Convention – Approbation.

Programmation « Contrat de Ville » 2018 - Volet Santé - Approbation.

Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique 2018/2020 - Approbation

Garantie d'emprunt — SODIHA - Réalisation d'un programme mixte d'hébergement situé 69 rue Jean Parot à Saint-Etienne, répondant à des situations spécifiques comme l'accueil des publics relevant d'hébergement d'urgence ou la mise à l'abri de personnes

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation.

Médiathèques Municipales — Bourse aux disques 2018 - Reversement des recettes provenant de la vente de documents désaffectés et déclassés à une association oeuvrant dans le domaine social - Approbation.

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2018 - Règlement intérieur - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à convention financière. Approbation.

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.

Handicap et accessibilité — Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.

Mise à disposition de travailleurs handicapés - Approbation.

Heures de vacation de diététiciens gérés par le CCAS - Approbation.

Conservatoire Massenet — Convention de partenariat avec l'Association pour la Rencontre des Choristes et Instrumentistes du Second degré - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie – convention de partenariat avec l'entreprise Melon GmbH. Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie – Convention de partenariat avec L’Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Saint-Etienne - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie – Convention de partenariat avec la Ville de Saint-Héand dans le cadre de l'exposition "Zoom ! Angénieux, changez d'optiques" - Approbation.

Délégation de service public de la Scène de Musiques Actuelles - LE FIL – Choix du délégataire et du contrat 2019 - 2024 - Approbation.

Conservatoire — Partenariat pour l'organisation des Classes à Horaires Aménagés Théâtre (CHAT) entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne, le Collège du Puits de la Loire et le Département de la Loire - Convention - Approbation.

Action culturelle — Soutien aux pratiques amateurs - Approbation.

Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2018 - Approbation.

Action culturelle — Soutien aux festivals 2018 - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Convention de co-organisation avec le Festival International de Jazz – Rhino Jazz – Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de mécénat avec ARTE France - Annulation de la délibération n°293 du 2 juillet 2018 - Approbation.

Direction des Affaires Culturelles — Partenariat avec l'Institut Français - Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat et convention d'application 2018 - Approbation.

Conservatoire — Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association La Nouvelle Ancre - Approbation.

Conservatoire — Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Nouvel Orchestre d'Anches et de Cuivres - Approbation.

Conservatoire — Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et le Collège Jules Vallès - Approbation.

Pass Loisirs Seniors 2018 — 2019 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'ASSE Promotion - Approbation.

Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2019-2021 - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Partenariat presse avec ARTE France - Approbation.

Conservatoire — Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Festyvocal - convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.

Conservatoire Massenet — Convention de partenariat avec l'Association Ensemble Musica - Approbation.

Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ecole Intercommunale de Musiques et de Danses des Marches du Velay/Rochebaron - Approbation

Conservatoire Massenet — Réglement de fonctionnement - Approbation.

Voeu de Monsieur le Maire — Proposition de vœu relatif à l’interdiction de l’exploitation des animaux sauvages dans les cirques et à l’accueil d’arts circassiens respectueux de la condition animale

Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec la Cité du Design - Ecole Supérieure d'Art et Design Saint-Etienne - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Adhésion à l'Association internationale pour l'étude des textiles des routes de la soie (IASSRT) - Approbation.

Action culturelle — Fête de la Musique - Conventions de partenariat - Approbation.

Action culturelle — Diffusion artistique hors région 2018 - Approbation.

Action culturelle — Soutien aux écoles de musique et aux pratiques des amateurs 2018 - Approbation.

Scène de musiques actuelles le Fil. Contrat de délégation de service public pour son exploitation. Décision de principe.

Pass Loisirs Seniors 2018 — 2019 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées- Approbation.

Musée du Vieux Saint – Étienne — Transfert des collections et reprise de personnel - Approbation.

Action Culturelle — Soutien au rayonnement 2018 - Approbation.

Action culturelle — Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2018 - Approbation.

Action culturelle — Soutien aux festivals 2018 - Approbation.

Action culturelle — Soutien à l'émergence 2018 - Approbation.

Action Culturelle — Soutien aux artistes professionnels 2018 - Approbation.

Salon "HeroFestival" — Convention de partenariat avec l'Association des Cultures Réelles et Imaginaires (HeroFestival) - Approbation.

Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et du développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.

Direction des affaires culturelles — Mise à disposition à temps complet de Sylvain THOULY auprès de la Ville de Vienne - Approbation.

PIA — ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun-Couriot quartier énergique - Convention CAF Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Convention avec la Ligue de l’Enseignement, l’Éducation Nationale et des volontaires en Service Civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires - Approbation

Renouvellement de l'agrément du Relais d'Information et d'Accueil Parent Enfant (RIAPE) des Portes du Forez - Approbation.

Obtention du label «crèche à Vocation d'Insertion Professionnelle» ou crèche «AVIP» à la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Favoriser l'éveil, l'apprentissage, et la réussite des enfants – Versement de subventions – Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation.

Fermeture d'un préau, création de locaux pour la maternelle et la chaufferie du groupe scolaire Guizay situé au 10 rue du Docteur Laennec - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.

Mise à disposition de composteurs à but pédagogique - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne pour l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) Grenette. Approbation.

Convention de partenariat entre l'association du Centre Social «Le Babet» et la ville de Saint-Etienne pour l’Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants municipal (EAJE) La Comédie. Approbation.

Délégation de service public de la crèche La Source - Avenant n°1 au contrat d'affermage – Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation.

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif Local. Avenant à convention financière. Approbation.

Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation.

Projet d'Animation de la Vie Sociale sur Montreynaud. Offre de Loisirs Enfance Jeunesse. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.

Crèche La Source – Contrat de délégation de service public – Attribution - Approbation.

Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes - Subventions aux associations : Centre Social de Beaulieu, Montreynaud Education, et Association des Membres de l'Ordre des Palmes Academiques - Approbation.

Convention pour l'accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH)- Approbation.

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2018-2019 - grille tarifaire - Correction d'un document annexe de la délibération n° 132 du 23 avril 2018. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.

Arbre de Noël 2018 pour les enfants du personnel – Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation.

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air relative à l'aide au départ en séjours et colonies de vacances des enfants stéphanois - Approbation.

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2018-2019 - Conventions - Approbation.

Carte scolaire — Regroupement administratif d'écoles maternelles et élémentaires en direction unique - Approbation.

Conventions avec les SESSAD pour l'accompagnement d'enfants porteurs de handicap durant la pause méridienne - Approbation.

Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) municipaux. Convention cadre de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions au club élite- Handball Saint Etienne Métropole 42 - Approbation.

Renouvellement de la convention de délégation de compétence avec Saint Etienne Métropole pour les transports scolaires - Approbation.

Parc des sports de Méons — Terrain de bi-cross - Convention de travaux entre la Ville de Saint-Etienne et Réseau de Transport d’Electricité (R.T.E) - Approbation.

Convention de partenariat entre l'Espoir Cycliste Saint-Étienne Loire (ECSEL) et la Ville de Saint-Etienne pour les activités sportives municipales - Approbation.

Vie Sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenant - Approbation.

Financement d'un service de transport de nuit à destination notamment des étudiants - Convention - Approbation.

Voeu concernant la baisse Ministérielle du budget Sport

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les Collèges utilisateurs - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Etude de faisabilité de cloacothermie sur le site de la piscine de Grouchy - Convention de groupement de commande entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Attribution de subventions aux clubs sportifs - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2018 -2019 - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation

Construction d'un bâtiment sportif dans l'enceinte du stade Auguste Dury situé au 25 rue Octave Feuillet - Permis de construire - Approbation.

Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux d’amélioration architecturale du gymnase du PuitsThibaud dans le cadre de l’opération de prolongement de la troisième ligne de tramway - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets - Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Subvention - Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Avenant - Approbation.

Direction des Sports — Mise à disposition de Virginie FAURE auprès de l'Office du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation.

Fixation du nombre d'adjoints au Maire à 22 - Approbation et élection.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2018. - Approbation.

Election d'un nouvel adjoint au Maire — Vote de l'urgence - Approbation et élection.

Tourisme d'affaires — Délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat - Autorisation à signer le contrat.

Délégation de service public du bowling de Saint-Etienne - avenant n°2 au contrat d’affermage - Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2018 – Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2017 - Approbation.

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2016 et 2017 par le Conseil Municipal.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2018 - Approbation.

Partenariat entre la Ville de Saint Etienne et la société AGLAE Communication organisatrice du village des recruteurs - Approbation.

Tourisme d'Affaires : Autorisation de M. le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.

Convention avec le Club de la presse et de la communication Saint-Etienne -Loire - Approbation.

Election d'un nouvel adjoint au Maire suite démission - Approbation et élection.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 26 février 2018 - Approbation.

Tourisme d'Affaires : Autorisation de Monsieur le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2017 - Approbation

Déprécarisation - Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2018 - Approbation

Accés du personnel de la société ENEDIS au restaurant municipal de la Terrasse - Convention - Approbation.

Evènement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne – Convention de partenariat avec la Caisse régionale du Crédit Agricole Mutuel Loire - Haute Loire - Approbation.

Création de poste au sein de la Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Approbation

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du personnel municipal - Approbation.

Direction Ressources Humaines – Avenant n° 1 à la convention de tutorat entre la Ville et le CHU de Saint-Etienne - Approbation.

Direction des ressources humaines — Convention de mise à disposition à temps non complet (20 %) de M. Gilles FOURNIER auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de la Talaudière (marché aux bestiaux) - Approbation.

Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Virgile TARDY, agent de de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne à la Maison de l'Emploi - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Saison 2018-2019 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle- Approbation.

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation.

Composition du comité technique et maintien du paritarisme - Elections des représentants du personnel du 06 décembre 2018 - Approbation.

Plan de formation 2018-2020

Ecole des métiers commune à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole – Rémunération des formateurs internes - Approbation

Médiathèques Municipales – Bourse aux disques et partitions 2018 – Reversement des recettes provenant de la vente de documents désaffectés et déclassés à l'association « Allons tous au vert » - Approbation.

Médiathèque Municipale — Partenariat littéraire entre la région Auvergne Rhônes-Alpes et la Suisse romande - Nouvelle convention triennale à intervenir avec l'association Lettres Frontière. Approbation.

Médiathèque Municipale — Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres d'Auvergne Rhône-Alpes - Nouvelle version du portail internet commun Lectura - Convention de partenariat 2019-2021 à intervenir avec Auvergne Rhône – Alpes Livr

Construction d'un abri à terreau dans l'enceinte des serres municipales situées à Villars - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.

Archives municipales — Convention de partenariat entre la librairie Forum et la ville de Saint-Etienne (Archives municipales et Fête du Livre) - Approbation.

Archives municipales — Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec le Groupe Casino - Avenant n°1 - Approbation.

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons d'archives privées - Approbation.

Médiathèque Municipale – Résidence d'écrivain année 2018 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteur accueilli en résidence d'écriture - Approbation.

Médiathèque Municipale - Dépôt d'une bible protestante datant du XVIIIe siècle - Convention de dépôt - Approbation

Composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et maintien du paritarisme - Approbation.

Réglement d'aide municipale à la réfection de devantures commerciales - Convention pour la mise en oeuvre des aides économiques avec la Région Auvergne Rhône-Alpes - Approbation.

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.

33ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2018 - Approbation

33ème Fête du Livre — Conventions de partenariats établies avec les restaurants littéraires partenaires - Approbation.

33ème Fête du Livre de Saint — Etienne 2018 - Conventions de partenariat établies avec des partenaires privés et institutions - Approbation.

Convention de partenariat avec l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) pour l'événement "100% freestyle" - Approbation.

Fêtes de fin d'année 2018 — Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation.

Convention de partenariat 32e Fête du Livre 2017 - Verney-Carron - Approbation

Ville d'Art et d'Histoire — partenariat entre Saint-Etienne Ville d'Art et d'Histoire et l'Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.

Fête du Livre 2018 — Conventions de partenariat avec les hôtels - Approbation.

Fête du Livre 2018 — Charte de la 33ème Fête du Livre - Approbation.

Convention de partenariat — Projet Urbain Région Saint-Etienne – 2018-2020 - Approbation.

Révision de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne - Transfert de la compétence Abris voyageurs - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées. Approbation.

Aide financière à l'association stéphanoise Pompiers Humanitaires Français (PHF) suite au violent séisme suivi d’un tsunami qui a frappé l’Indonésie le 28 septembre 2018 - Vote de l'urgence - Approbation.

Convention intercommunale d'attribution 2018-2023 - Approbation.

Opéra Ville de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education de l'académie de Lyon - Approbation.

Centre Deux — Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Approbation.

Fitdays MGEN du 7 juin 2018 — Convention de partenariat - Approbation.

La Serre – Convention de partenariat avec la Cité du Design - Ecole supérieure d'art et de design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la Fondation Albert Gleizes - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Convention avec le collège Anne Frank – Convention avec le Lycée Claude Lebois - Approbation.

Orchestre à l'école — Convention avec l'Education Nationale - Approbation.

Organisation de la semaine scolaire - Approbation

Conventions relatives à la participation des communes aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de Saint-Etienne - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2017/2018 - Approbation

Mise à disposition de Mme Anne LYONNET, directeur des relations internationales, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Convention de mise à disposition de Mme Anne LYONNET, Directrice des Relations internationales, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Voeu : dénonciation exposition organisée à la galerie « Les Limbes », rue Henri Barbusse - groupe "Saint-Etienne Bleu Marine - Front National"

Rapport annuel 2018 de la Ville de Saint-Étienne - Dépénalisation du stationnement payant.

Renouvellement des conventions d'objectifs - EPN, Espace de Pratiques Numériques. Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Contrats avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie - Copies internes professionnelles d'œuvres protégées - Panorama de presse numérique – Approbation.