1 juillet 2018
495
délibérations
dont 478 adoptées
121
Social & Santé
92
Culture & Patrimoine
78
Urbanisme & Travaux
Un conseil municipal exceptionnellement volumineux avec 495 délibérations approuvées dans un climat de consensus remarquable, sans véritable débat visible. Saint-Étienne engage massivement sa transformation urbaine et culturelle pour 2018.
Finances et Investissements Majeurs
Adoption du Budget Primitif 2018 avec trois décisions modificatives. Garanties de prêts massives : 15,9 M€ pour Cité Nouvelle, 4,2 M€ pour réhabilitation énergétique, 380 k€ pour Le Toit Forézien. Gestion de la dette et provisions.
Urbanisme en Mutation
Restructuration majeure des quartiers : Tarentaize-Beaubrun, Crêt de Roc, Soleil. Partenariats avec EPORA pour acquisitions et renouvellement urbain. Écoquartiers labellisés (Jacquard, Pont de l'Âne).
Culture Rayonnante
Soutien étendu : Opéra, Musée d'Art et d'Industrie, Conservatoire Massenet, Médiathèque. 33ème Fête du Livre avec conventions régionales. Partenariats internationaux (Institut Français, Cité du Design).
Politique Sociale Inclusive
Subventions massives aux associations : insertion professionnelle, personnes âgées, handicap et accessibilité, santé-prévention, lutte contre les discriminations. Dispositifs Sainté Pass et contrats de ville.
Équipements Sportifs et Clubs
Investissements (stade Auguste Dury, bowling, golf). Soutien aux clubs élites, subventions animation et développement du sport pour tous.
Développement Durable
Écoquartiers labellisés, cloacothermie, Parc Eco-Sciences, gestion forestière, bornes électriques à Rochetaillée et Saint-Victor-sur-Loire.
Transport et Mobilité
Prolongement de la 3ème ligne de tramway, transports scolaires, voie verte est, services de nuit pour étudiants, conventions avec SNCF Réseau.
Délibérations (495)
Convention cofinancement animateur territorial
✅ majoritéSubvention association Sors moi de là
✅ majoritéConvention partenariat emploi insertion Métropole
✅ majoritéProgramme accès emploi titulaire 2018
✅ majoritéAvenant Contrat local de santé
✅ majoritéConvention diagnostics décence logement CAF Loire
✅ majoritéConvention Santé Prévention Social Métropole
✅ majoritéSubventions personnes âgées Bien vivre ensemble
✅ majoritéConvention Groupement Réussite Éducative
✅ majoritéPartenariats additionnels Sainté Pass 2017-2018
✅ majoritéConventions quadripartites Centres Sociaux CAF
✅ majoritéRenouvellement conventions EPN Espaces Numériques
✅ majoritéSubventions associations sociales et culturelles
✅ majoritéSubventions associations Budget Primitif 2018
✅ majoritéSubventions organisations congrès
✅ majoritéVersement subventions associations
✅ majoritéSubventions anciens combattants
✅ majoritéVoeu logement indigne Groupe Communiste
Subventions structures avenants conventions
✅ majoritéSubventions insertion professionnelle
✅ majoritéSubventions animation quartiers 2018
✅ majoritéConvention données sociales CAF
✅ majoritéPlan Mercredi Projet éducatif territoire
✅ majoritéConvention Ligue Enseignement Service Civique
✅ majoritéAgrément RIAPE Portes du Forez
✅ majoritéLabel crèche Vocation Insertion Professionnelle
✅ majoritéSubventions enfants apprentissage réussite
✅ majoritéÉvénement accueil étudiants Crédit Agricole
✅ majoritéSainté Pass 2018 — 2019 partenariats
✅ majoritéSubventions Telecom Saint — Étienne Start'In
✅ majoritéSubventions projets jeunesse stéphanoise
✅ majoritéSubventions IDJeunes projets jeunesse
✅ majoritéSubventions associations sociales culturelles
✅ majoritéSubventions Centres Sociaux amicales laïques
✅ majoritéPersonnes âgées bien vivre ensemble cité
✅ majoritéPrévention santé subventions
✅ majoritéAssociations grande difficulté subventions
✅ majoritéContrat Ville 2018 Politique Ville
✅ majoritéSubventions anciens combattants
✅ majoritéAMI Ville Durable Solidaire convention
✅ majoritéSubvention MIFE Loire Sud
✅ majoritéPartenariat Centre Social Babet EAJE Comédie
✅ majoritéCrèche Source délégation avenant
✅ majoritéIDJeunes jeunesse subventions
✅ majoritéCentres loisirs subventions avenants
✅ majoritéAssociations sociales culturelles avenants
✅ majoritéCentres sociaux amicales laïques avenants
✅ majoritéEspaces Publics Numériques fonctionnement avenant
✅ majoritéPersonnes âgées bien vivre ensemble subventions
✅ majoritéPass Loisirs Seniors culture loisirs avenant
✅ majoritéPrévention santé subventions conventions
✅ majoritéAssociations grande difficulté subventions
✅ majoritéSubventions animation quartiers ville
✅ majoritéConvention accompagnement contrat apprentissage
✅ majoritéReprésentants CCAS suite démission
✅ majoritéAssociations lutte discriminations subventions
✅ majoritéPersonnes âgées bien vivre versement subventions
✅ majoritéRésidence Rivière Métropole Habitat avenant
✅ majoritéAvenants Projet Éducatif Local subventions
✅ majoritéCrèches modification règlement EAJE
✅ majoritéDénomination écoles Gounod réhabilitation
✅ majoritéDénomination écoles Cotonne Montferré
✅ majoritéRésidence Camélias CCAS AIMCP Loire
✅ majoritéSubventions jeunesse stéphanoise
✅ majoritéSainté Pass 2018 — 2019 reconduction conventions
✅ majoritéMontreynaud animation vie sociale loisirs
✅ majoritéProtocole relogement ménages avenant
✅ majoritéCentres sociaux conventions avenants
✅ majoritéAssociations sociales culturelles avenants
✅ majoritéSubventions animation quartiers ville
✅ majoritéFêtes quartiers subventions associations
✅ majoritéAssociations enfants difficulté subventions
✅ majoritéHandicap accessibilité subventions associations
✅ majoritéCrèche Source délégation service public
✅ majoritéLoisirs Perrotière Francas Eté 2018
✅ majoritéSubventions Beaulieu Montreynaud Éducation
✅ majoritéConvention accompagnement handicap cantine AESH
✅ majoritéAccueil élèves collège Dasté cantine Montchovet
✅ majoritéAccueil loisirs périscolaire 2018 — 2019 tarifs
✅ majoritéAssociations enfants difficulté subventions
✅ majoritéSubvention association Saint — Victor-sur-Loire
✅ majoritéSubventions animation quartiers ville
✅ majoritéFêtes quartiers subventions avenants
✅ majoritéIDJeunes projets jeunesse subventions
✅ majoritéInitiatives jeunesse subventions
✅ majoritéConvention Centre Social Colibri quadripartite
✅ majoritéCentres Sociaux amicales avenants
✅ majoritéAssociations sociales culturelles avenants
✅ majoritéPass Loisirs Seniors 2018-2019
✅ majoritéPersonnes âgées bien vivre versement subventions
✅ majoritéAssociations grande difficulté subventions
✅ majoritéCLSPD associations grande difficulté
✅ majoritéOrganisation semaine scolaire
✅ majoritéPrévention santé subventions convention
✅ majoritéContrat Ville 2018 Politique Ville
✅ majoritéContrat Ville 2018 Politique Ville tranche 1
✅ majoritéParticipation écoles privées contrat 2017-2018
✅ majoritéClubs Coup de pouce
✅ majoritéIDJeunes jeunesse stéphanoise
✅ majoritéAnnulation subvention IDJeunes
✅ majoritéSubventions insertion professionnelle
✅ majoritéCentre loisirs Perrotière règlement intérieur
✅ majoritéConvention séjours colonies vacances CDJPA
✅ majoritéAccueil loisirs périscolaire 2018-2019
✅ majoritéÉcole privée Saint — Paul complément avenant
✅ majoritéCarte scolaire regroupement administratif
✅ majoritéClasses découvertes reversement Département
✅ majoritéConventions SESSAD handicap pause méridienne
✅ majoritéEAJE partenariat CHU Saint-Étienne
✅ majoritéOCCE activités artistiques culturelles subvention
✅ majoritéAssociations enfants difficulté subventions
✅ majoritéUniversité Jean Monnet conditions vie étudiants
✅ majoritéSainté Pass 2017 — 2018 partenariats
✅ majoritéIDJeunes jeunesse stéphanoise
✅ majoritéCentres sociaux amicales avenants
✅ majoritéAssociations sociales culturelles avenants
✅ majoritéBon pas poids Département Loire convention
✅ majoritéPrévention santé subventions conventions
✅ majoritéAssociations grande difficulté subventions
✅ majoritéPersonnes âgées bien vivre subventions
✅ majoritéHandicap accessibilité associations subventions
✅ majoritéConvention 33ème Fête du Livre Région Auvergne
✅ majoritéRenouvellement convention Ville d'art et d'histoire
✅ majoritéPartenariat Institut Français appel projets 2018
✅ majoritéConvention Serre Cité du Design et universités
✅ majoritéConvention Conservatoire Massenet choristes
✅ majoritéPartenariat Musée Art Industrie Melon GmbH
✅ majoritéPartenariat Musée Art Industrie ENSAL
✅ majoritéConvention Musée exposition Zoom Angénieux
✅ majoritéBourses livres disques 2017 Médiathèques
✅ majoritéMise en lumière cathédrale Saint — Charles-Borromée
✅ majoritéDélégation Scène Musiques Actuelles LE FIL
✅ majorité33ème Fête du Livre lauréats prix 2018
✅ majoritéComète Comédie Loubet convention Région
✅ majoritéSoutien artistes spectacle vivant 2018
✅ majoritéConservatoire Classes Horaires Aménagés Théâtre
✅ majoritéMédiathèque portage livres domicile CCAS
✅ majoritéBourse disques partitions Médiathèque 2018
✅ majoritéOpéra mécénat PSA — Retail 2018-2019
✅ majoritéOpéra Rectorat Compagnie Boukousou
✅ majoritéOpéra collèges Anne Frank Claude Lebois
✅ majoritéExonération tarif Musée Mine Rencontres Musicales
✅ majoritéComédie Saint — Étienne machinerie équipements
✅ majoritéAction culturelle pratiques amateurs
✅ majoritéSoutien artistes professionnels spectacle 2018
✅ majoritéSoutien festivals 2018
✅ majoritéAtelier numérique Médiathèque handicap
✅ majoritéPartenariat littéraire Suisse romande Lettres Frontière
✅ majoritéRéseau bibliothèques portail Lectura convention
✅ majoritéOpéra Copies droit Panorama presse numérique
✅ majoritéOpéra Fonds Création Lyrique SACD
✅ majoritéOpéra ESPE académie Lyon convention
✅ majoritéOpéra co — organisation Festival Jazz Rhino Jazz
✅ majoritéOpéra mécénat EDF 2018-2019
✅ majoritéOpéra mécénat Banque Populaire AURA 2018-2019
✅ majoritéOpéra mécénat Casino Guichard Perrachon
✅ majoritéMusée mécénat ARTE France annulation
✅ majoritéMusée Art Industrie acquisitions collections
✅ majoritéSubvention exceptionnelle Atelier du Coin
✅ majoritéDAC Institut Français avenant convention
✅ majoritéFête Livre partenariats restaurants littéraires
✅ majoritéFête Livre 33e partenaires privés institutions
✅ majoritéFête Livre Région Auvergne — Rhône-Alpes
✅ majoritéConservatoire Syndicat Mixte Lyon Maquisats
✅ majoritéConservatoire Nouvelle Ancre convention
✅ majoritéConservatoire Nouvel Orchestre Anches Cuivres
✅ majoritéConservatoire Collège Jules Vallès convention
✅ majoritéOrchestre école Education Nationale
✅ majoritéExonération tarifs Nouveau Théâtre Beaulieu
✅ majoritéMusée Mine partenariat BTP CFA Loire
✅ majoritéMusée Art Industrie partenariat presse ARTE
✅ majoritéArchives Convention Forum Fête Livre
✅ majoritéConservatoire Festyvocal convention
✅ majoritéConservatoire Ensemble Musica convention
✅ majoritéConservatoire Marches Velay Rochebaron
✅ majoritéConservatoire Massenet règlement fonctionnement
✅ majoritéFestival Paroles Musiques acompte subvention
✅ majoritéFête Livre Verney — Carron partenariat
✅ majoritéOpéra coproduction Adriana Lecouvreur Monte-Carlo
✅ majoritéComédie Saint — Étienne convention cadre 2018-2020
✅ majoritéOpéra spectacle Vertikal mandat
✅ majoritéOpéra saison 2018 — 2019 rémunération artistes
✅ majoritéOpéra convention Département Loire 2018
✅ majoritéConservatoire Cité Design convention
✅ majoritéOpéra coproduction Herodiade Marseille avenant
✅ majoritéVille Art Histoire Office tourisme partenariat
✅ majoritéVille Art Histoire ENSAL partenariat
✅ majoritéAction culturelle village sciences Puits Couriot
✅ majoritéMusée Art Industrie adhésion IASSRT
✅ majoritéMusée Art Industrie acquisitions
✅ majoritéArchives patrimoine Casino avenant
✅ majoritéArchives sauvegarde patrimoine dons
✅ majoritéFête Livre partenariats hôtels
✅ majoritéFête Livre charte 33e
✅ majoritéMédiathèque résidence écrivain 2018
✅ majoritéFête Musique conventions partenariat
✅ majoritéDiffusion artistique hors région 2018
✅ majoritéSoutien festivals arts visuels 2018
✅ majoritéConservatoire SEAM subvention
✅ majoritéÉcoles musique pratiques amateurs 2018
✅ majoritéDépôt bible protestante XVIIIe Médiathèque
✅ majoritéScène Musiques Actuelles Fil décision principe
✅ majoritéSoutien danse professionnelle
✅ majoritéComédie Saint — Étienne protocoles transactionnels
✅ majoritéMusée Vieux Saint — Étienne collections personnel
✅ majoritéArchives sauvegarde patrimoine don
✅ majoritéBourse disques 2018 association sociale
✅ majoritéSoutien rayonnement 2018
✅ majoritéSoutien médiation savoirs 2018
✅ majoritéSoutien festivals 2018
✅ majoritéSoutien émergence 2018
✅ majoritéSoutien artistes professionnels 2018
✅ majoritéHeroFestival convention partenariat
✅ majoritéCompte — rendu décisions Maire, marchés, cessions
✅ majoritéRésiliation bail commercial Sembat Urban Pizz
✅ majoritéCession local Cité Artisanale rue Barrouin
✅ majoritéAménagement place Waldeck Rousseau
✅ majoritéAménagement place Raspail Tarentaize-Beaubrun
✅ majoritéVente terrain Crêt de Roc rue Caron
✅ majoritéCession délaissé Chavassieux pour maisons de ville
✅ majoritéDéclaration bien abandonné 11bis rue J.B. Clément
✅ majoritéPartenariat EPASE 89 rue Antoine Durafour
✅ majoritéPoursuite abandon manifeste 11bis rue Clément
✅ majoritéRégularisation Saint — Genest-Lerpt Ravel
✅ majoritéAcquisition parcelles SIED Loire-Habitat
✅ majoritéCession terrain Terrasse 14 rue Montyon
✅ majoritéCession délaissé Terrenoire Charroin
✅ majoritéAcquisition friche Rivière RN88
✅ majoritéCessions rue Presse immeubles bureaux
✅ majoritéCession Montreynaud Inovy immeubles bureaux
✅ majoritéConvention îlot Beaunier Soleil EPARA
✅ majoritéConvention hyper centre EPORA études foncière
✅ majoritéConvention Projet Urbain Région 2018-2020
✅ majoritéÉchange foncier Marandinière Centre commercial
✅ majoritéRectification foncière Villeboeuf lotissement
✅ majoritéCession lot Villeboeuf Richard Valour
✅ majoritéCession lot Villeboeuf Bruno Combe
✅ majoritéCession lot Villeboeuf Emmanuel Michel
✅ majoritéCession lot Villeboeuf Steve Prudhomme
✅ majoritéRésiliation bail Hôtel Mercure Métare
✅ majoritéProtocole Tarentaize — Beaubrun réseaux usées
✅ majoritéConvention OTHA habitat ancien Crêt Roc
✅ majoritéConvention Paré Masaryk Solaure restructuration
✅ majoritéRenonciation Paré Masaryk rétrocession
✅ majoritéVente tantièmes Couriot Tarentaize Beaubrun
✅ majoritéProgramme Local Habitat Métropole
✅ majoritéTravaux Maison François 1er autorisations
✅ majoritéGroupe scolaire Guizay permis construire
✅ majoritéZAC Châteaucreux Nord ancienne école Treyve
✅ majoritéCession terrain Marais WEBQAM
✅ majoritéConvention d'échange terrains Cité Nouvelle
✅ majoritéCession terrain Vivaraize rue Jean — Baptiste David
✅ majoritéCession terrain Jomayère maison individuelle
✅ majoritéCession Villettes Cublaize Roger Samuel
✅ majoritéExtinction servitude Tarentaize Beaubrun Gonnard
✅ majoritéCession terrain Couriot Tarentaize Epinat
✅ majoritéConvention réhabilitation IGH Loubet
✅ majoritéRétrocession espaces publics Crêt Roc SEDL
✅ majoritéÉchange terrains Rochetaillée Métropole Habitat
✅ majoritéDéclassement parking Parc Giron rue Richelandière
✅ majoritéOpération Restauration Immobilière interventions
✅ majoritéExtinction servitude Centre 2 Darty
✅ majoritéCession Saint-Roch SOGIM
✅ majoritéSubvention agence urbanisme Epures 2018
✅ majoritéConstruction abri terreau serres Villars
✅ majoritéCession matériels biens réformés Webenchères
✅ majoritéConvention Action Logement emploi entreprises
✅ majoritéCession parcelle rue Gutenberg immeuble
✅ majoritéCession garages Soleil rue Soulié
✅ majoritéCession terrain Saint — Victor-sur-Loire Chenieux
✅ majoritéServitude vue centre ville Musée Art Industrie
✅ majoritéRésiliation bail Manufacture Plaine Achille MAP
✅ majoritéCession terrain Montreynaud Fleming Loire Habitat
✅ majoritéConvention îlot Martin d'Aurec Soleil EPARA
✅ majoritéAcquisition friche rue Forges Rivière
✅ majoritéConvention friche rue Bergson EPARA avenant
✅ majoritéProjet urbain partenarial rue Saint-Simon
✅ majoritéDénomination voies espaces publics
✅ majoritéConvention groupement centre — ville EPASE
✅ majoritéANRU Tarentaize — Beaubrun SNCF convention
✅ majoritéConvention Soleil Beaunier EPARA avenant
✅ majoritéServitude passage canalisation Soleil Ferlay
✅ majoritéÉchange terrain Haute — Loire Saint-Jeures
✅ majoritéCession Parc Giron SORE investissement
✅ majoritéCession Malacussy Alarme Surveillance
✅ majoritéCessions Manufacture Plaine Achille EPASE
✅ majoritéLotissement Bruyères Saint — Victor annulation
✅ majoritéBiorange Saint — Victor-sur-Loire maisons
✅ majoritéLotissement Hauts Opéra avenant SPL Cap
✅ majoritéConvention AFPA Square 102e Régiment
✅ majoritéCession matériels biens Webenchères CGV
✅ majoritéAcquisition de plateaux repas
✅ majoritéFinancement logements familiaux PPT - 2 M€
✅ majoritéRéhabilitation énergétique 99 logements - 4,2 M€
✅ majoritéSubventions associations 2018
✅ majoritéBudget Primitif 2018 — Décision modificative 1
✅ majoritéGestion de la dette — délégation Maire
✅ majoritéRapport de la Dette 31 décembre 2017
✅ majoritéRemboursement Ivresses Publiques Manifestes
✅ majoritéSubvention Maison du projet Région
✅ majoritéSubvention Office du Commerce Région
✅ majoritéSubvention événement animation ville
✅ majoritéSubventions organisations congrès
✅ majoritéGarantie HLM Arpège Héliades - 200 k€
✅ majoritéRévision Allocation Compensation Abris voyageurs
✅ majoritéRayonnement international subventions
✅ majoritéBudget Primitif 2018 provisions
✅ majoritéRestaurant Inter — Administratif Buisson
✅ majoritéGarantie Cité Nouvelle rallongement prêts 15,9M€
✅ majoritéGarantie Toit Forézien 103 logements - 380 k€
✅ majoritéBudget Primitif taux imposition directe 2018
✅ majoritéRévision libre Allocation Compensation Métropole
✅ majoritéRévision droit commun Allocation Compensation
✅ majoritéAcomptes subventions avant Budget 2019
✅ majoritéDépenses d'investissement avant Budget 2019
✅ majoritéReprise provisions admissions non-valeur
✅ majoritéSubventions associations Décision Modificative 3
✅ majoritéBudget 2018 Décision Modificative 3
✅ majoritéBudget Primitif 2018 principal Activités Funéraires
✅ majoritéVentes immobilières enchères électroniques
✅ majoritéDébat Orientation Budgétaire 2018
✅ majoritéConvention attribution 2018-2023
✅ majoritéSubventions événements animation ville
✅ majoritéAchat denrées alimentaires groupement CCAS
✅ majoritéTraitement fiscal participations EPASE avenant
✅ majoritéGarantie Coallia réaménagement prêt 4,16M€
✅ majoritéGarantie Métropole Habitat réhabilitation - 460k€
✅ majoritéExonération Taxe Équipement SCI Ravon
✅ majoritéSubventions rayonnement international ville
✅ majoritéGarantie HLM Hirondelle Chasseur - 422 k€
✅ majoritéConvention contractualisation État dépenses
✅ majoritéTarifs TLPE 2019
✅ majoritéSubventions organisations congrès
✅ majoritéSubventions événements animation partenariat
✅ majoritéConvention TIPI régie paiement recettes
✅ majoritéExonération droits voirie Brunel
✅ majoritéExonération foncière terrains agriculture bio
✅ majoritéGarantie Cité Nouvelle Néolia cession
✅ majoritéGarantie SODIHA hébergement mixte 69 rue Parot
✅ majoritéGarantie Néma Lové rénovation 6 logements
✅ majoritéGarantie Néma Lové acquisition logement Janin
✅ majoritéRéduction capital SEDL fusion SEMPAT
✅ majoritéSainté Shopping subvention conventions
✅ majoritéSubventions Décision Modificative 2
✅ majoritéBudget 2018 Décision Modificative 2 Activités Funéraires
✅ majoritéAffectation résultat 2017 Activités Funéraires
✅ majoritéCompte Administratif 2017
✅ majoritéCompte gestion Trésorier 2017
✅ majoritéSubvention exceptionnelle Académie Gourmande
✅ majoritéTéléthon subvention Myopathies
✅ majoritéSubventions organisations congrès
✅ majoritéFixation nombre adjoints au Maire à 22
✅ majoritéMise à disposition Mme Anne Lyonnet Métropole
✅ majoritéÉlection nouvel adjoint au Maire
✅ majoritéConvention accès restaurant Terrasse ENEDIS
✅ majoritéMise à disposition Khalid Abdelaziz Boxe
✅ majoritéMise à disposition handicap Trisomie 21
✅ majoritéMise à disposition agent Métropole
✅ majoritéCompensation heures supplémentaires catégorie B
✅ majoritéTaux promotion échelon spécial attaché
✅ majoritéMise à disposition Développement Durable Énergies
✅ majoritéMise à disposition Conservateur Bibliothèques 2019
✅ majoritéŒuvres sociales ville convention partenariat
✅ majoritéAdhésion socle compétences CDG Loire avenant
✅ majoritéCréation poste Systèmes Information Numérique
✅ majoritéGroupement Réussite Éducative mise à disposition
✅ majoritéRecrutements Parcours Emploi Compétences
✅ majoritéRecrutement chercheur CIFRE Capacity Sainté
✅ majoritéConvention tutorat CHU Saint — Étienne avenant
✅ majoritéMise à disposition handicapé SAT Trisomie 21
✅ majoritéMise à disposition Mutuelle France Unie Loire
✅ majoritéMise à disposition Gilles Fournier Métropole
✅ majoritéMise à disposition Gilles Stalport Talaudière
✅ majoritéMise à disposition Roland Gentilini Métropole
✅ majoritéMise à disposition Virgile Tardy Maison Emploi
✅ majoritéMise à disposition Anne Lyonnet Métropole
✅ majoritéMise à disposition cinq agents Métropole
✅ majoritéMission foncier commune Métropole
✅ majoritéRatios conditions avancement grade 2018
✅ majoritéService commun Grands travaux avenant
✅ majoritéCHSCT paritarisme composition
✅ majoritéComité technique paritarisme élections
✅ majoritéCentre Médico — Scolaire participation communes
✅ majoritéFonds Insertion Personnes Handicapées 2018-2020
✅ majoritéÉlection adjoint Maire suite démission
✅ majoritéPlan formation 2018-2020
Écoles métiers rémunération formateurs
✅ majoritéMise à disposition Dominique Terrat CGT
✅ majoritéMise à disposition Sylvain Thouly Vienne
✅ majoritéMise à disposition Virginie Faure OMSS
✅ majoritéMise à disposition travailleurs handicapés
✅ majoritéHeures vacation diététiciens CCAS
✅ majoritéService civique renouvellement agrément
✅ majoritéRatios avancement grade 2018
✅ majoritéMise à disposition Joëlle Drivon Métropole
✅ majoritéReprésentants auprès organismes externes
✅ majoritéVoeu dénonciation exposition galerie Les Limbes
Saisine Conseil Municipal article L2122-18
✅ majoritéRapport activité 2016 SPL CAP Métropole
Rapport activité 2016 SEDL
Compte — rendu Maire marchés spectacles
✅ majoritéOuvertures dominicales commerces 2019
✅ majoritéCréation périmètre sauvegarde commerce artisanat
✅ majoritéAdhésion Yad Vashem Justes Nations
✅ majoritéRapport activité 2017 SEDL
Rapport activité 2017 SPL Cap Métropole
Télétransmission Marchés Publics Préfecture
✅ majoritéAide Pompiers Humanitaires séisme Indonésie
✅ majoritéCompte — rendu Maire marchés spectacles
✅ majoritéAide cyclone Ava Madagascar janvier
✅ majoritéCompte — rendu Maire marchés spectacles
✅ majoritéCentre Deux ASL dalle piétonne participation
✅ majoritéProcès — verbaux Conseils 4 juin 2 juillet 2018
✅ majoritéVoeu sauvons service postal fermetures
Voeu rejet contractualisation État
Compte — rendu Maire marchés spectacles
✅ majoritéVoeu Maire interdiction exploitation cirques
Compte — rendu Maire marchés spectacles
✅ majoritéRapport égalité femmes hommes
Jeux concours ville 2018 règlement
✅ majoritéRapport Commission Accessibilité 2017
Débat Règlement Local Publicité intercommunal
Unions commerciales dynamisation quartiers
✅ majoritéAide réfection devantures commerciales
✅ majoritéCharte développement Marchés France
✅ majoritéConvention CCI Lyon Métropole
✅ majoritéConvention Chambre Métiers Artisanat
✅ majoritéCompte — rendu Maire marchés spectacles
✅ majoritéFitdays MGEN convention partenariat
✅ majoritéConseil consultatif résidents étrangers
✅ majoritéSurclassement démographique quartiers prioritaires
✅ majoritéConvention logistique urbaine La Poste Métropole
✅ majoritéSubvention club Handball Saint — Étienne Métropole
✅ majoritéTramway ligne 3 — travaux éclairage espaces verts
✅ majoritéTransports scolaires délégation Métropole
✅ majoritéConvention bi — cross Parc Méons RTE
✅ majoritéPartenariat ECSEL activités sportives
✅ majoritéSubventions animation projets sportifs
✅ majoritéDélégation golf tarifs 2019
✅ majoritéDélégation bowling avenant tarifs
✅ majoritéService transport nuit étudiants
✅ majoritéVoeu baisse budget ministériel Sport
Équipements sportifs établissements second degré
✅ majoritéSubventions aide projets animation ville
✅ majoritéSubventions jeunes athlètes convention
✅ majoritéConvention bornes recharge véhicules électriques
✅ majoritéClubs sportifs SASP ASSE LOIRE 2018-2019
✅ majoritéSubventions aide projets animation ville
✅ majoritéConvention section sportive scolaire Marc Seguin
✅ majoritéBâtiment sportif stade Auguste Dury permis
✅ majoritéConvention gymnase Puits Thibaud tramway
✅ majoritéVoie Verte Est groupement commandes EPASE
✅ majoritéSubventions aide projets animation
✅ majoritéFonds concours Métropole voiries
✅ majoritéSubventions aide projets animation avenants
✅ majoritéSubventions sport pour tous avenant
✅ majoritéPIA Tarentaize — Beaubrun e-declic - Convention CAF
✅ majoritéParc Joseph Sanguedolce — Convention SNCF clôture
✅ majoritéCharte Écoquartier ZAC Jacquard Pont l'Âne
✅ majoritéParc Eco — Sciences PIA Rotonde activités
✅ majoritéSubventions associations animaux en ville
✅ majoritéJeu concours plus beau chalet Noël
✅ majoritéRéseau chauffage Cotonne Union Exploitation
✅ majoritéAvis préemption espaces naturels sensibles
✅ majoritéAcquisition parcelles boisées Rochetaillée
✅ majoritéComposteurs EAJE Grenette Métropole
✅ majoritéSubvention FRAPNA Loire
✅ majoritéJardins familiaux subventions
✅ majoritéÉtude faisabilité cloacothermie piscine Grouchy
✅ majoritéRapport Développement Durable ville
Convention FRAPNA Loire
✅ majoritéCession Rochetaillée Salvaris Saint-Victor
✅ majoritéConvention périmètres Furan
✅ majoritéSurveillance baignade SDIS Convention
✅ majoritéSubvention OCIVELO fonctionnement
✅ majoritéProcès — verbal Conseil Municipal 15 janvier 2018
✅ majoritéTourisme d'affaires délégation équipements
✅ majoritéProcès — verbal Conseil Municipal 1er octobre 2018
✅ majoritéProcès — verbal Conseil Municipal 27 novembre 2017
✅ majoritéDélégations services publics rapports 2016-2017
Procès — verbal Conseil Municipal 23 avril 2018
✅ majoritéPartenariat AGLAE Communication recruteurs
✅ majoritéTourisme affaires délégation équipements
✅ majoritéConvention Club presse communication
✅ majoritéProcès — verbal Conseil Municipal 26 février 2018
✅ majoritéTourisme affaires délégation équipements
✅ majoritéProcès — verbal Conseil Municipal 18 septembre 2017
✅ majoritéDisponibilité Sapeurs Pompiers Volontaires
✅ majoritéProgrammation Ville Vie Vacances Sécurité 2018
✅ majoritéCLSPD programmation 2018 prévention délinquance
✅ majoritéPartenariat UIMM événement 100% freestyle
✅ majoritéFêtes fin année Activ Radio convention
✅ majoritéSoutien foncière centre — ville EPASE
✅ majoritéRapport annuel dépénalisation stationnement
Arbre Noël enfants personnel groupement
✅ majorité📬 Suivre Saint-Étienne
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