1 juillet 2017

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation d'un logement situé 10 place du Peuple à Saint-Etienne - Prêt PAM de 48 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Passage en Communauté Urbaine- Convention de reversement de 90 % de la Taxe d'Aménagement devant intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et son agglomération- Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées :1 - sur Rochetaillée à Madame Véronique MATHEVET 2 - sur Tarentaise à Monsieur Jean Régis GAUCHER - Approbation

Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’ilot Gachet – Annulation de la délibération du 3 Octobre 2016 – autorisation de signer un acte de réfection de la vente signée le 24 Novembre 2016 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tène

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de l'Association des Projets de Bienfaisance Islamiques en France. Approbation

Quartiers Sud-Est – Centre commercial Marcel Sembat : résiliation d'un bail commercial avec la Société SNC Olympic - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – 6 place du Forum - Acquisition d'un local commercial auprès de Madame et Monsieur SOUABNI - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente de deux garages à M. Hammoud BELOUANNAS - Approbation

Musée dArt et dIndustrie de la Ville de Saint-Etienne - Acquisitions- Modification de la délibération n°518 du 28 novembre 2016- Approbation

Requalification du site "Ancienne Comédie" - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles. Autorisation de déposer un permis de démolir et permis de construire pour la création d'un volume en attique-

Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Résidence autonomie les Camélias : Annulation de la délibération n° 263 du conseil municipal du 26 juin 2017 - Promesse de bail avec l'association INSERHEA

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle

Convention partenariale et financière entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne pour les travaux de relocalisation des jardins ouvriers et la réalisation d'un bassin de rétention - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique partielle de deux logements situés 131 rue des Alliés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 55 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Prestation daccompagnement au relogement : 1 - Réalisation d'un marché unique entre lEtablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) et la Ville de Saint-Étienne dans le cadre d'une convention de groupement de commandes - 2 - Actualisa

Travaux d'aménagement de la place Villeboeuf et de ses voiries adjacentes - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Voirie: Poursuite de l'opération Passerelle du Puits Couriot décidée par la Commune avant le transfert de compétences à Saint-Étienne Métropole et organisation de la maîtrise douvrage. - Approbation

Quartier du Soleil : Avenant au bail emphytéotique du 6 février 2015 avec l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Approbation

Autorisation de déposer un permis de démolir sur un tènement propriété de la Ville de Saint-Étienne situé 47 rue Ferdinand et 5 rue Ferdinand Prolongée - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur dAchèvement) d'un pavillon situé 42 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ann

Secteur Pierre Loti – 34 rue de Terrenoire – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Saint-Etienne Métropole. Approbation

Quartier du Soleil – 9 bis Boulevard Fauriat – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la relocalisation de lentreprise CBS - Approbation

Secteur Malacussy – ancien site XL Print – cession d'un tènement industriel - Approbation

Attribution d'une subvention à lagence d'urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2017 - Convention de partenariat -Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisitions

Mise à disposition de parcelles par EDF - Aménagements touristiques du port de Saint Victor sur Loire - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle

Garantie — Association Chantespoir - Reconstruction sur la commune de Saint-Etienne, 12 boulevard Joseph Bethenod, de lInstitut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) "Rocheclaine" actuellement à la Valla en Gier - Deux prêts de 2 987 100 €

Garantie demprunt — SA dHLM Bâtir et Loger - Réaménagement de 5 prêts antérieurement garantis Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital de 1 027 408,21 € au 1er juillet 2017 - Modification partielle des délibératio

Garantie demprunt — Métropole Habitat - Réhabilitation lourde de 38 logements, situés 7C rue Colette à Saint-Etienne - Prêt PAM de 543 209 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Modification de la délibération n° 105 du 7 mars 2016 "Cession d'un tènement immobilier" - Garantie d'emprunt - SCI Les Vespérales - Acquisition d'un terrain et construction de 24 logements de type béguinage au l'ieu-d'it "Biorange" à Saint-Victor-s

Garantie demprunt — SA dHLM Alliade Habitat - Réhabilitation de la Résidence "Paul Appel" de 62 logements située 102 à 104 rue Paul Appel, 56 à 58 rue de lEternité et 4 impasse Desjoyaux à Saint-Etienne - Prêt PAM de 1 560 569 € auprès de la Caiss

Garantie demprunt — Cité Nouvelle - Réhabilitation de 37 logements situés 9 rue des Alliés à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 777 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie demprunt — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 32 rue Bourgneuf à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 13 737 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie demprunt — SODIHA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 116 bd Valbenoîte à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 43 463 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie demprunt — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 A rue de la Colline à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 54 404 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Saint Victor sur Loire - Plan d'aménagement de la forêt de Condamines - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle

C'oncours Commerce D'esign Saint — Etienne – Convention financière entre la Ville de Saint-Etienne et l’EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) – Approbation

Grande Marandinière – Avenant n°1 à la convention spécifique de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne concernant les conditions d'exercice de la maîtrise douvrage dans le cadre du transfert de voirie - Approbation

Parc de lEurope – 30 rue Ferdinand Gambon. Exercice d'une clause de retour. Acquisition gratuite dimmeubles auprès de l’État après désaffectation d'un usage denseignement supérieur public. Demande dautorisation de déposer un permis de démoli

Quartier du Marais – Immeuble 6 rue Tournefort – Transaction avec un occupant - Approbation

Quartier du Marais – cession d'un tènement immobilier sis 10 rue Gustave Delory. - Approbation

Secteur du Golf — Rue Saint Simon – Prise en compte de problèmes géotechniques – Annulation de la délibération n° 138 du 3 Avril 2017 – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et de Madame Colomb en vu

Crêt de Roc. 97 rue de lEternité. Abrogation de la délibération du 2 Mai 2016 - Désaffectation et déclassement des bâtiments de lancien IMPRO des Acacias ainsi que d'une partie d'espace public dépendance de la rue Saint Barthélémy . Cession du sit

Quartier Montaud - rue du Pavillon Chinois – cession de terrain au profit de l'association « Notre Dame du Foyer » - Approbation

Quartier Bergson – Cession d'un bien immobilier au 7 bis rue Jean-François Révollier - Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne : 23 rue Caron et 26 rue Basly - Approbation

Friche Bergson – 118 rue Bergson. Acquisition d'une maison auprès de lindivision Meli dans le cadre du projet de résorption d'une friche urbaine. Autorisation de déposer un permis de démolir

Résorption de la friche de la rue Bergson – Autorisation donnée à EPORA pour la vente d'un terrain auprès de la Société New Im pour réaliser un immeuble de logements - Approbation

Quartiers Sud — Est Marandinière – Rue Marcel Féguide : Désaffectation et déclassement d'une parcelle en vue de la vente d'un tènement destiné à la construction d' une nouvelle polarité commerciale - Approbation2 - Rue Noel Blacet : Désaffecta

Saint Victor-sur-Loire Biorange : Vente d'un terrain pour réaliser un lotissement de 13 maisons individuelles en accession à la propriété - Approbation

TARENTAISE – Cession de parcelles de terrain au lieu dit « Le Bouchet » au profit de Monsieur et Madame OPRANDI. - Approbation

Forêt communale – Planfoy - Rochetaillée - Acquisition de parcelles boisées appartenant a Monsieur et Madame Jean DUPARC - Approbation

Forêt communale –ROCHETAILLEE- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Etienne VACHER - Approbation

Renouvellement de la convention de partenariat foncier entre lEtablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne. Intervention en quartiers anciens - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Copropriété du Forum – Acquisition de lots à lindivision existante entre Madame Fadila ZAIDI et lAgence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisques ( AGRASC ) - Approbation

Quartiers Sud-Est - Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un garage auprès de Monsieur et Madame René De Menech - Approbation

Quartiers Sud-Est -Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial auprès de Madame Gabrielle Herault et d'un garage auprès des consorts Herault.- Approbation

Aménagement des abords de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Approbation de la convention de co-maîtrise douvrage pour la phase travaux de l'opération entre lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne

Musée dArt et dIndustrie - Acquisitions - Approbation

ANRU - Plan de Sauvegarde copropriété du Forum – Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du plan de sauvegarde (PDS) - Approbation

Installation de 2 caméras de vidéoprotection dans le cadre des aménagements de la ZAC Pont de lÂne Monthieu (PAM) - Convention - Approbation

Forêt communale - Demande de distraction du régime forestier de la parcelle A1931 située sur la commune de Tarentaise - Approbation

Offre de concours de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne pour la participation à des travaux sur lEglise Saint Louis - Approbation

Garantie — Loire Habitat - Acquisition en Vente en l'Etat Futur dAchèvement (VEFA) de l'opération "Cité des aînés" située rues du Guizay et Testenoire Lafayette à Saint-Etienne - Prêts pour un montant total de 20 629 000 € auprès de la Caisse des Dé

Garantie — Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 110 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbatio

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle

Résidence autonomie Les Camélias — bail de location suite à la reprise du bâtiment par l'association INSEREHA

Forêt communale –Tarentaise — Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Marie ROUCHON

Quartier La Rivière : Etude de composition urbaine suite à la démolition partielle de lensemble immobilier - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Cité Nouvelle - Approbation

Rue des Brunandières – Cession d'une maison à réhabiliter au profit de Monsieur Assan Smati en vue de créer une résidence dartistes et des logements - Approbation

Quartier Manufacture Plaine Achille – Rue Docteur Annino – désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle issue du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne – Régularisation foncière préalable à la mi

Quartier Valfuret – 29 à 37 rue Lissagaray : 1 - Acquisition de plusieurs immeubles auprès de Monsieur Joseph Landon2 - Autorisation de déposer un permis de démolir pour les bâtiments situés 29 et 37 rue Lissagaray

Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : Acquisition de garages auprès des consorts Paitre, des consorts Agripnidis et des consorts Bez - Approbation

Quartiers Sud — Est - Centre commercial Marcel Sembat : 1 - acquisition d'un garage auprès de Madame Christine Varenne 2 - acquisition d'un local commercial et de deux garages auprès de Monsieur Benoît Magand3 - autorisation de déposer un permis de d

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession au syndicat des copropriétaires -Approbation

Bergson - Travaux d'aménagement - Offre de concours - Convention avec le Crédit Agricole - Approbation

Protocole daccord avec SNCF Immobilier et Saint-Etienne-Métropole sur le secteur Bellevue-Le Mont

Quartier de la Cotonne : - Opération Programmée dAmélioration de lHabitat en direction de 4 copropriétés fragiles et dégradées - Coopération contractuelle entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Conventions et protocole daccord - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisitions - dons

Convention de partenariat du projet lauréat de lAppel à Manifestation dIntérêts (AMI) du Lab Caisse des Dépôts et Consignations «Co-construction d'espaces innovants dans les écoles, collèges et lycées de demain»- Approbation

Regroupement des effectifs des groupes scolaires Paganini et Gounod - Permis de construire du groupe scolaire Gounod - Approbation

Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle- Approbation

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Réaménagement de 39 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 16 386 636,28 €. Modification partielle des délibérations initiales

Garantie — Office Public de lHabitat (OPH) de lOndaine - Installation d'un ascenseur dans un immeuble de 34 logements situé 15 rue du Bois dAvaize à Saint-Etienne -Prêt PAM de 132 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — ERILIA - Réaménagement de 2 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2016 de 9.398 M€ - Modification partielle des délibérations initiales

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle

Avenant n° 1 à la convention cadre de location des Résidences pour Personnes Agées propriétés de Métropole Habitat- Approbation

Versement de Fonds de concours par la commune de Saint Etienne pour la refection de voiries a la Communaute Urbaine de Saint Etienne Metropole - Approbation

C'ours Fauriel – cession d'un volume immobilier au profit de la SCI « ESC Fauriel » - Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne :10b rue Calixte Plotton et 17 rue Benoît Malon - Approbation

Quartiers Sud-Est – périmètre d'aménagement de la rue Pierre Loti – 41 rue de Terrenoire- acquisition d'un bâtiment compris dans le périmètre déclaré dutilité publique - Approbation

Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial et d'un garage auprès de Monsieur Franck Depaix - Approbation

Rue André Ruel – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur et Madame Rotger Chazalon et de Monsieur et Madame Albaladejo-Petre en vue de construire deux maisons - Approbation

Secteur du Golf - rue Saint Simon – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et Madame Colomb en vue de construire un restaurant - Approbation

Quartier de Montreynaud – Allée Giacomo Puccini – Echange foncier avec la Société « Le Toit Forézien ». - Approbation

Secteur Technopole – Cession d'un local au profit de la Société EMMATHILDELISE - Approbation

Opera de Saint-Etienne- Saison 2016-2017 - Modification partielle de la délibération n°414 du 03-10-2016 - remunération des artistes et intermittents du spectacle- Approbation

Opera de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Herodiade avec la ville de Marseille - Approbation

Protocole transactionnel - Approbation

Aide financière suite au cyclone Enawo à Madagascar Mars 2017- Approbation

Founiture de lubrifiants et bio lubrifiants pour l'entretien des véhicules de la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne– Protocole transactionnel suite au contrat de vente de la production RIGOLETTO - Approbation

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation

Création d'une piste forestiere sur le secteur "Les regards" sur la commune de Tarentaise - Approbation

Convention avec Saint-Etienne Métropole pour la fourniture de s'el et le d'éclenchement de l'astreinte de d'éneigement sur la ZI Molina-la-Chazotte - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2018. Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2017 - Volet Politique de la Ville - Approbation

Rapport sur lactivité en 2015 de la Société Publique Locale Cap Métropole

Institut Français - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et lInstitut Français - Convention cadre 2018-2020 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le Rectorat et la Compagnie Propos - Approbation

Rapport sur l’activité en 2015 de la Société d’Equipement du Département de la Loire (SEDL)

C'onservatoire Massenet - D'on d'un piano droit par un particulier - Convention de d'on - Approbation

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Convention. Approbation

Candidature de la commune de Saint — Etienne au statut et à la dénomination de "commune touristique". Approbation

Convention entre le Syndicat intercommunal dEnergie de la Loire (SIEL) et la Ville de Saint-Etienne pour la restauration collective de ses agents - Avenant n°1- Approbation

Fixation des ratios et des conditions davancement de grade pour l'année 2017 - Approbation

Recrutement dagents recenseurs - Direction Relation citoyenne - Approbation

Modalités de facturation des services communs entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Avenants aux conventions de création des services communs - Approbation

Intégration de 8 nouvelles communes à Saint-Etienne Métropole - Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)

Reprise de provisions - Admission en non valeur des cotes irrécouvrables - Approbation

Aide financière suite à louragan Irma aux Antilles Septembre 2017- Approbation

Convention pour la mise à disposition du droit de pêche et la gestion halieutique du lac de Lavalette - Approbation

Convention d'échange de prestations de viabilité hivernale entre les villes de Saint-Etienne et de Planfoy - Approbation

Quartiers Sud-Est - Autorisation de déposer un permis de démolir sur le Centre commercial 33 Boulevard de la Palle et sur le bâtiment situé 41 rue de Terrenoire - Approbation

Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec lEPORA - 11 rue Martin dAurec : demande à lEPORA dacquérir le bien appartenant à M. Gérald FAUGUÉ et engagement de rachat du tènement par la Ville - Approbation

Plan lumière – principes dintervention et mise en place d'une servitude concernant lHôtel des Ingénieurs - Approbation

Projet de Renouvellement urbain du quartier de Montreynaud – Mission de maîtrise d’œuvre urbaine – Convention de groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole – Approbation

C'onservatoire - C'onservatoire Massenet de Saint-Etienne - S'ébastien Gaxie - Convention - Approbation

Secteur du Pont Blanc : Convention détudes et de veille foncière à intervenir entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et lEPORA - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant au Traite particulier préférentiel de representation avec la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) du 25 avril 2017 - Approbation

Opéra - convention de mécénat avec la banque populaire Loire et Lyonnais - Saison artistique 2017/2018 - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - annule et remplace la délibération du 13 février 2017 - protocole transactionnel - contrat de vente de la production Rigoletto - approbation

Les Hauts de Terrenoire - Convention opérationnelle à intervenir entre Le Toit Forézien, la Ville de Saint-Étienne et lEPORA - Approbation

Convention d'objectifs à intervenir entre Saint Etienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et EPORA - Approbation

Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2017-2018 – Conventions - Approbation

Achats mutualisés - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation

Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le c'adre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation

Mise à disposition dagents de la Communaute Urbaine de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne. Conventions - Approbation

Mise à disposition de Mme Akila DAHMANI auprès de la Mission Locale de Saint-Etienne et de la couronne stéphanoise - Convention - Approbation

Mise a disposition de M. Yannick PENIN auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Mise à disposition de Mme Chloé SORBE auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Mise à disposition de Mme France ECKHARD auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

C'oopération scientifique et pédagogique - Convention C'entre pilote La main à la pâte 2016-2019 - Approbation

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification - Approbation

Présentation du rapport 2016 de la Commission Communale pour lAccessibilité -

Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Mise en place d'un Comité Consultatif des foires et marchés de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Conseil C'onsultatif du commerce de la Ville de Saint-Étienne – Modification du règlement intérieur- Approbation

C'oncours CommerceDesign Saint — Etienne – L'ancement de la huitième édition – Approbation

Quartier du Soleil - 3 rue des Docteurs Muller – Fresque Chamizo – Convention autorisant lancrage et le support d'une œuvre artistique à intervenir avec les consorts Gaudry - Approbation

Quartiers Sud-Est – Centre commercial de la Palle – Snack Le temps d'un délice - indemnités de libération des lieux - Approbation

Bergson – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et lEPORA sur le tènement du 75 rue Bergson - Approbation

C'ouriot – Porte ouest – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le secteur de la rue de l'Apprentissage - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2017- Volet Politique de la Ville - Approbation

Don d'une très rare édition de la Sacra Mazarinaera en deux volumes dite bible de Gutenberg - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Adriana Lecouvreur avec l'opéra de Monte-Carlo - Approbation

Opera de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le lycee Honore dUrfé - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Saison 2017-2018 - Remunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2017 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation

C'onservatoire - Partenariat avec Ubi C'antus et la Maitrise de la Loire - Approbation

Simplification des démarches adminsitratives - Convention dAccès à lEspace Sécurisé - Mon compte Partenaire - CAF- Approbation

Modalités de transmission et de gestion des objets trouvés par la STAS - Approbation

Mise à disposition d'une plate-forme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2017 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Thermographie aerienne – Saint-Etienne Métropole - Convention de mise a disposition des donnees aux communes- Approbation

Renouvellement adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)

Indemnités des élus du Conseil Municipal

Voeux : respect du choix des résidents des Hortensias - Groupe "Saint-Etienne en Mieux"

Voeux de refus de fermeture de la résidence "Les Hortensias" - Groupe "Saint-Etienne en Mieux"

Hommages publics - Approbation

Opération urbaine de Saint — Etienne (FISAC) – Prolongation de la 3e tranche de loperation – Approbation

Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec lEPORA - îlot Martin dAurec : Autorisation donnée à lEPORA de déposer une demande de permis de démolir sur les biens appartenant à la Ville - Approbation

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation

Centre de loisirs sans hebergement de La Perrotiere - Periode estivale 2017 - Approbation

Bons vacances municipaux – Saison 2017 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation

Institut Français - Convention Ville de Saint-Etienne - Première session - Approbation

Subventions - APIEU Mille Feuilles - Association des riverains de la RN88 (ARDISO 88) - Approbation

Budget Primitif 2017 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation

Budget Primitif 2017 - Vote des taux dimposition directe 2017 - Approbation

Gestion financière — Gestion de la dette - Delegation du Conseil municipal à Monsieur le Maire

Rapport de la Dette au 31 décembre 2016 - Approbation

Comedie de Saint-Etienne - Attribution d'une subvention d'investissement - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées au Budget Primitif 2017 - Approbation

Attribution d'une subvention à la nouvelle Association " Bibliothèque de Côte Chaude". Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation

Attribution d'une subvention dans le c'adre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Approbation

Conventions de création de services c'ommuns entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - D'irection des Systèmes d'Information et du N'umérique - Mission Politiques c'ontractuelles et financements extérieurs - Approbation

Animaux dans la ville – Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Versement d'une subvention à la SCIC Simplycité. - Approbation

S'outenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Attribution de subventions - Approbation

Action culturelle - Subventions - artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - approbation

Ville dArt et dHistoire - Convention avec le Conseil Départemental concernant la restauration de lorgue de l'église de Terrenoire - Attribution d'une subvention de la part du Conseil départemental - Approbation

Convention d'objectifs et de financement "RIAPE Les Portes du Forez" - Avenants n°1 et n°2 - Approbation

Budget Primitif 2017 — Dotations aux provisions et reprises

Autorisation du versement dacomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2018 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € sy rapportant (2). Approbation

Budget Primitif 2017 — Approbation du budget principal et du budget annexe Activités Funéraires et vote des taux dimposition directe

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants. Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées dans le cadre de la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2017. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation

Modalités de contribution à lassurance chômage des agents non-titulaires - Approbation

Garantie demprunts — Association "Les Petits Câlins" - Renégociation auprès de la Lyonnaise de Banque par l'Association "Les Petits Câlins" du capital restant dû de 300 460,63 € du prêt garanti à 50 % par la Ville en 2007 - Réitération de la garanti

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018

Exonération des tarifs de location du Palais des Spectacles dans le cadre de l'organisation de la Biennale Amazighe stéphanoise et des musiques du monde - Approbation

Budget de l'exercice 2017 - I - Décision modificative n° 3 du budget principal - II - Complément à la décision modificative n° 1 du budget annexe des Activités funéraires - Approbation

Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions - Approbation

S'outien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2017 - Approbation

Attribution de subventions - Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Approbation

Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et lachat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques. Convention et avenant - Approbation

S'outenir les Actions en faveur des Personnes Âgées pour « Bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Attribution de subventions - Approbation

S'outenir les associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Approbation

Action culturelle - attribution de subventions - artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - Approbation

Action cuturelle - Subventions - Pratiques artistiques amateurs - Approbation

Attribution d'une subvention à l'association Encanto Del Flamenco, organisatrice dévènements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Avenants aux conventions financières - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l' appel aux projets en matière dEducation Populaire - Avenants - Approbation

Attribution de subventions à divers centres de loisirs. Avenants à conventions financières. Approbation

Attribution de subventions aux associations AFEV, UNIS-CITE, UJM (UVA), UDSPL 42 et MFR agissant en faveur des initiatives développées par les jeunes.- Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (aide aux jeunes athletes) - Conventions et avenants - Approbation

Subventions à des associations - Approbation

Attribution de subventions aux associations LPO et FRAPNA Loire pour l’année 2017 - Approbation

Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Subvention aux associations - Approbation

Association "Leo Lagrange Creche La Source" - Autorisation du versement dacompte sur subvention avant le vote du Budget Primitif 2017 - Approbation

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (TLPE) pour l'année 2018 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation

Budget 2017 - Débat dOrientation Budgétaire - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Convention financière et avenants. Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2017. Approbation

Subventions à des associations - Approbation

Subvention aux associations- Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Prêt Bonifié (PHBB) de 480 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Exonération des tarifs de location des studios de répétition à lOpéra de Saint-Etienne pour les musiciens et les choristes de lOpéra - Approbation

Exonération des tarifs de location du Centre de musique française à lOpéra pour lartiste Laurent Fréchuret - Approbation

Budget de l'exercice 2017 - Décision Modificative n° 2 du budget principal et Décision Modificative n° 1 du budget annexe des Activités Funéraires - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation

Compte Administratif 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation

Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2016 - Approbation

S'outenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Attribution de subventions - Convention - Approbation

S'outenir les associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

S'outien et attribution de subvention à la FASCAPS (Fédération des Associations Stéphanoises de C'ommerçants, Artisans et Prestataires de Services). Approbation

S'outien et attribution de subventions aux associations de c'ommerçants et artisans pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne – tarifs 2017 - avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation

Attribution de subvention - Convention d'objectifs avec la Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes ( FASEE) - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation

Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2017. Approbation

Classes decouvertes - Reversement de subventions du Conseil Departemental de la Loire - Approbation

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation

C'onservatoire Massenet - Subvention de la Société des Editeurs et auteurs de Musique - Convention - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé du Centre Départemental dAide par le Travail de la Loire (CDAT) - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en Service dAide au Travail "Hors les murs" - Convention avec l'association "Trisomie 21 Loire" - Approbation

Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Convention de groupement de commandes - Approbation

Garantie — Fondation pour le Logement Social (FLS) - Réhabilitation d'un bâtiment situé 18 rue Elisée Reclus à Saint-Etienne en 12 logements pour répondre aux besoins de personnes en situation de handicap - Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse d'E

Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil dAdministration du Centre Social le Colibri

Crêt de Roc – 10 rue de Gallois – Vente d'un terrain et échange foncier avec lADAPEI – Projet de construction d'un foyer dhébergement et de logements - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle 2éme tranche - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers de lOndaine

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Résidence de personnes âgées La Croix de lOrme - Convention de location tripartite entre Loire Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne -Approbation

Participation à la 23ème pyramide de chaussures - Soutien financier à Handicap International - Approbation

Médiathèque Municipale — Mise en place dateliers informatique par latelier numérique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec l'association Vivre la Vie et la Mutualité de la Loire - Approbati

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants - Approbation

Programmation annuelle 2017 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance -Attribution de subventions aux associations - ADSEA 42 -AGASEF et ANEF LOIRE - Approbation

Fournitures d'énergies - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, la Communauté Urbaine de Saint Etienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Approbation

Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Avenant à la convention avec le Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - Approbation

Formateurs occasionnels - Approbation

Co — financement d’un poste de coordinateur du Conseil Local en Santé Mentale de la Communauté Urbaine dénommée Saint-Etienne Métropole – Subvention au Centre Hospitalier et Universitaire de Saint-Etienne. Approbation

S'outenir les associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Conseil Local de Prévention de la D'élinquance - Subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Tranche 1 de la programmation "Contrat de Ville" 2017- Volet Santé - Approbation

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Conventions avec la Caisse dAllocations Familiales - Approbation

Subvention - Association AMOPA en faveur des initiatives d'éveloppées sur le territoire stéphanois portant sur l'insertion professionnelle et la l'utte c'ontre l'illettrisme des j'eunes - Approbation

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à convention financière. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Conventions financière et avenants à conventions financières. Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites avec les C'entres S'ociaux : C'aisse d'Allocations Famililales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le C'entre Social - Approbation

Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Approbation

Fourniture en gaz naturel rendu site et services associés - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal dAction Sociale - Approbation

Achats dans le domaine de linformatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal dAction Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé du SAT "Hors les murs" de l'association Trisomie 21- Approbation

Protection sociale complémentaire - Cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire - Approbation

Garantie ESH — Entreprise Sociale de lHabitat - Cité Nouvelle - Réaménagement de 38 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 8.409 M€ - Modification partielle des délibérations initiale

Convention de groupement de c'ommande entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS en vue du l'ancement d'un marché à procédure adaptée pour la c'ollecte et le retraitement de déchets d'activités de s'oins à risque infectieux (D'ASRI) - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation

Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Six Fours les Plages : Village de vacances de la Sousto - Cession à Madame Charlotte PERRIN de parts sociales donnant droit dusage et dhabitation d'un pavillon - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Convention à intervenir avec la Mission Locale Jeune - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants aux conventions financières. Approbation

Quartier de Valbenoite - 134 Boulevard Valbenoite : Annulation de la délibération n° 394 du 12 Septembre 2016 - Cession de lancien local de la Boule de la Poudrière au profit de Madame Virginie Cabane afin de créer une micro-crèche - Approbation

Convention association "L'ire et faire l'ire dans la Loire" : intervention bénévole en établissement d'accueil pour j'eunes enfants - Approbation

Crèches et jardins denfants municipaux – Convention d'objectifs et de financement 2018/2020 avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire – Approbation

Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Actions nouvelles - Avenant 2017 - Approbation

Convention à intervenir entre la C'aisse de Mutualite Sociale Agricole AIN - RHONE et la Ville de Saint-Etienne relative à la Prestation de Service Unique pour l'accueil du j'eune enfant - Approbation

Conventions avec la L'igue de l’enseignement, Unis-C'ites et l’Education N'ationale pour l'intervention de volontaires en Service c'ivique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires -Approbation

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - convention de partenariat avec lUnion Nationale des Jeunesses Musicales JM France - Saison 2017-2018- Approbation

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté. - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Convention pour lintervention dartistes de street art à l'école maternelle des Frères Chappe. Approbation

Conventions avec la L'igue de l’enseignement, Unis-C'ites et l’Education N'ationale pour l'intervention de volontaires en Service c'ivique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires

Ateliers périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017. Approbation

Crèche La Source – Contrat de Délégation de Service Public – Décision de principe

Convention avec l'Amicale l'aïque Chapelon pour l'ouverture d' un Relais d'Information et d'Accueil Petite enfance (RIAPE) - Approbation

Accompagnement denfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant délèves en situation de handicap (AESH) - Convention - Approbation

Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Subventions- Approbation

Temps périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018 - Convention de partenariat - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur denfants en difficulté. Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Signature du Schéma Directeur de lAnimation de la Vie Sociale de la Loire 2017 - 2018 établi par la CAF de la Loire, l'Etat et la Ville de Saint-Etienne. Approbation

Création de 2 postes de catégorie C sur le grade dagents spécialisés des écoles maternelles au sein de la Direction Éducation

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Renouvellement de la convention dattribution du label Information Jeunesse à la Ville de Saint-Etienne. Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Convention avec l'Espace Boris Vian pour le Relais d'Accueil et d'Information Petite Enfance "La Marelle" - Approbation

Creches et jardins denfants municipaux — Avenant 1 a la Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Reglement de fonctionnement des etablissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbati

Convention de partenariat entre La Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal dAction Sociale (CCAS), le Département de la Loire et la Caisse dAllocations Familiales de la Loire ( CAF ) - Approbation

Regroupement administratif decoles maternelles et elementaires en direction unique - Approbation

44 rue Jean Huss – Prise en compte de la problématique de la pollution – Annulation de la délibération du 12 Septembre 2016 – Déclassement d'un tènement et cession au profit du groupe LAMOTTE afin de construire un nouveau site pour la Société IT

ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du Colonel Marey – ancienne école du Treyve :1 - déclassement de lancienne école,2 - vente du tènement à lEPORA3 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir

Délégation de service public de l'ISDI (Installation de Stockage de Déchets Inertes) du Vallon du Vernet - Avenant n°1 - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : acquisition d'un immeuble situé à langle du Boulevard urbain et 3 rue de lApprentissage - Autorisation de déposer un permis de démolir

Technopole – Copropriété du 5 rue de la télématique – cession d'un lot de bureaux au profit de la Société ATRIUM - Approbation

C'onservatoire Massenet - Convention de partenariat avec le syndicat mixte de gestion du c'onservatoire à rayonnement régional de Lyon, l'Association Château Rouge et l'Association de la maison pour tous de Chadrac - Approbation

Convention de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations Biodiversité, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne : Mise en œuvre du programme NATURE 2050 sur les parcs du Bois d’Avaize et du bassin de Janon - Approbation

Installation et entretien des sirènes du réseau Systemes dAlerte et dInformation des Populations (SAIP) - Convention - Approbation

Exonération des tarifs de locations de salles pour l' Association Nouveau Théâtre Beaulieu du 15 novembre 2017 au 30 juin 2018 - Quotas de gratuité -Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - rue de la Barre - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un local propriété de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire : Entretien courant - Convention - Approbation

Rues Sémard et Descours – Constitution de servitudes pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2015-2016 et avenant n°12 - App

Appel à Manifestation dIntérêt – Territoire dexcellence pleine nature à Saint-Victor-sur-Loire

Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne

Garantie — SA dHLM Louis-Antoine Beaunier - Travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne (2ème tranche) située 20 boulevard Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 500 000

Exonération des tarifs de location de la salle de lUsine sur le site Emile Loubet suite au sinistre du Nouveau Théâtre de Beaulieu - Approbation

Projet collectif mené dans le cadre du parcours « Altervilles » du Master villes et environnements urbains – Convention avec l'Université Jean Monnet - Approbation

Quartier Beaulieu - Impasse Georges Clémenceau : Désaffectation d'un bâtiment et déclassement de deux parcelles préalablement à un projet de cession - Approbation

Quartier du Soleil — 10 rue Beaunier : demande à EPORA dacquérir une propriété et de procéder à un échange avec Cité Nouvelle. Engagement aupres dEPORA de rachat du tènement. Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne -15 rue Rateau et 87 rue Francis Baulier - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : – îlot Henri Gonnard - Abbé de lEpée 1 - 16-18 rue Henri Gonnard - 7 impasse Crozet : échange entre la Ville de Saint-Etienne et le Syndicat des copropriétaires,2 - 12-14 rue Henri Gonnard : acquisition de

ANRU : Tarentaize-Beaubrun-Couriot : Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation

Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de lîlot Soleysel-Beaubrun - Convention de groupement de commande avec la SEDL pour un marché de maîtrise doeuvre et les travaux - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Adhésion au Syndicat des Forces Musicales pour signature traité particulier préférentiel de représentation - Approbation

Quartier de la Cotonne – rues Larionov, Dieudonné Costes et Raoul Follereau - Echange de terrains avec la copropriété Cotonne II- Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : Ilot Henri Gonnard - Abbé de lEpée - 16-18 rue Henri Gonnard : acquisition de lots de copropriété auprès de M. AZAG- 2 impasse Crozet : acquisition de terrain auprès de Mme et M. FAZIO - Approbation

C'onservatoire Massenet - Adhésion à l'association Grand Bureau - Approbation

Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2017 - Approbation

Action culturelle - Soutien à lémergence 2017 - Approbation

S'outien financier de la Ville de Saint-Etienne au Festival des Arts Burlesques (FAB), du 25 février au 4 mars 2017- Approbation

C'onservatoire Massenet - Conventions de partenariat avec la C'omédie de Saint-Etienne, Elektrochok et le Théâtre du Verso -Approbation

Organisation du village des sciences 2017 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Convention à intervenir avec la Rotonde et La Ville de Saint-Chamond - Approbation

Ville dArt et dHistoire - Convention avec le Ministère de la culture et de la communication - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole en vue dactions de préfiguration du Pays dArt et dHistoire - Approbation

Action Culturelle - Restauration de loeuvre Planète Foot de Didier Chamizo - Convention de partenariat - Approbation

Action culturelle — Gestion de la Scène de Musiques Actuelles - Le Fil - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique

Musée dart et dindustrie - convention de partenariat avec Thales Angénieux SAS pour lédition d'un ouvrage - Approbation

Mise à jour des taux horaires des vacations dans les établissements culturels municipaux - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2017-2018 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation

Réserve des trois musées - Avenant n°1 à la convention cadre de 2005 - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Partenariats entre lOpéra et les acteurs culturels du territoire - Approbation

Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation

Action culturelle - Aides aux pratiques amateurs 2017 - Approbation

Action culturelle - Diffusion artistique hors région 2017 - approbation

Musée dart et dindustrie - Licence d'utilisation dextrait de film pendant lexposition zoom, changer doptique - Approbation

Actions d'animations musicales "Music on Jaurès". Convention de partenariat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Loire - Haute-Loire et l'association Encanto del Flamenco. Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Convention avec l'Ecole Supérieure dArt et de Design de Saint-Etienne - Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2017 - Approbation

C'onservatoire Massenet - Avenants aux conventions de partenariat avec l'association Elektrochok et l'association Travelling Théâtre Le Verso - Approbation

Action culturelle - Soutien au rayonnement 2017 - Approbation

Action culturelle - Soutien aux festivals 2017 - Approbation

Action culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation

Mise à disposition d'un agent auprès de lOffice du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention au titre du développement du sport pour tous au club "Olympique de Saint Etienne" - Approbation

Quartier de Côte Chaude – stade Auguste Dury – acquisition d'une parcelle de terrain auprès du Diocèse. - Approbation

Partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association District de la Loire de Football– Poste dagent de développement pour structuration administrative et sportive de clubs sportifs situés en quartier Politique de la ville. - Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Etienne Métropole – Saison artistique 2017/2018 – Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Subventions – Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Atelier CANOPE 42 – Association des Parents dElèves de lEnseignement libre (APEL Loire Sud) – Association Départementale

Création d'un service de transport de n'uit à d'estination n'otamment des étudiants. Convention avec Saint-Etienne Métropole. Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention - Accompagnement du projet sportif de lUnion Sportive Métare Saint Etienne Sud Est - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" pour le District de la Loire - approbation - procédure durgence

Faciliter laccès des élèves à des activités de loisirs, artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Versement de subventions - Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Collège du Puits de la Loire – Versement de subvention – Approbation

Attribution de subvention au club sportif - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2017-2018 - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Demande de subvention dans le c'adre du Plan d'Accompagnement de Projet « 2 L'OIRES » à Réseau de Transport d'Electricité - Autorisation

Opération "Coupons Sport" - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à lAgence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) - Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Subventions – Approbation

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire - Activités Physiques de Pleine Nature - du collège Marc Seguin à Saint-Etienne pour l'année scolaire 2017- 2018 - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions au club élite- Saint Etienne Masculin Handball - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (animation de la ville) - Avenants Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention et avenant - Approbation

Faciliter lacces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Reussite scolaire - Subventions - Approbation

Faciliter lacces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Office Central de Cooperation a l'ecole - Subventions - Approbation

Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2015 par le Conseil Municipal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2016 - Approbation

Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes - Convention avec lUGAP - Approbation

Commission dappel doffres et Commission douverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants

Délégation de service public pour la gestion du C'entre de c'ongrès, du Parc des expositions, des espaces réceptifs de Metrotech et de la C'ité du d'esign. Déclaration d'infructuosité. Convention et avenant d'estinés à assurer la c'ontinuité d'exploitation

Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne – Approbation du choix du d'élégataire et du contrat – Autorisation à s'igner

Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2016 - Approbation

Fourrière automobile de Saint Etienne — Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation de la convention

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du C'ode général des C'ollectivités territoriales - Adaptation de la délibération N°289 du 4 j'uillet 2016 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2017 - Approbation

Election d'un conseiller communautaire de la Ville de Saint-Etienne pour sièger au conseil de la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire

Programme dIntérêt Général (PIG) Saint-Etienne Métropole portant sur lamélioration de lhabitat privé ancien - Convention-cadre partenariale Territoire « Ville de Saint-Etienne » - Approbation

Délégation de service public du bowling de Saint-Etienne – avenant n°1 au contrat d’affermage - Approbation

Pôle gérontologique et Autonomie de Saint-Etienne – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre les membres fondateurs et dispositions financières liées au recrutement du coordonnateur du pôle - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2017 - Approbation

Délégation de Service Public des tennis de Méons, Montreynaud – Approbation du choix du d'élégataire et du contrat – Autorisation à s'igner

Mutualisation de la Direction Communication et du Marketing Territorial - Approbation

Procès-verbaux du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 et du 13 février 2017 - Approbation

Golf municipal de Saint-Etienne - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation

Fourrière automobile - Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation

C'onservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole - Approbation

Ville dArt et dHistoire - Don de lorgue de Saint-Victor sur Loire à la Ville de Saint-Etienne. Convention de don entre la ville et l'association des Amis de lorgue de Saint-Victor Sur Loire - Approbation

Convention de partenariat avec l'association des centres sociaux La Riviere-Valbenoite-Centre 2 - Approbation

Convention d'objectif l'iant la Ville à l'Association Saint-Étienne Métropole Katowice dans le c'adre du j'umelage Saint-Étienne / Katowice - Approbation

Centre Deux - Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Modification de la participation financière de la Ville aux frais de fonctionnement de lASL- Approbation

C'onservatoire Massenet de Saint-Etienne - Association Les Kipounis - Convention - Approbation

C'onservatoire Massenet - Association J'eune Opéra de France - Convention de partenariat - Approbation

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Association - Académie de Boxe - Approbation

Mise à disposition de Mme Roselyne EYMARON auprès de l'association Mémorial de la Résistance et de la Déportation - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SNC NPM Mercure Saint-Etienne - Saison artistique 2017-2018 - Approbation

C'onservatoire Massenet - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et Gagajazz - Approbation

C'onservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Ecole de la C'omédie de Saint-Etienne - Approbation

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don darchives privées - Approbation

Produit des amendes de police — Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

Voeu du Groupe de la Majorité Municipale ''Provoquons lAvenir'' - Protégeons les contrats aidés

Archives municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – Conventions de dons d’archives privées - Approbation

Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir avec la societe LPCR GROUPE - Approbation

Utilisation du réseau radioélectrique sécurisé de la Police nationale dans le cadre de linteropérabilité des réseaux. Convention - Approbation

Mediatheque municipale - Plan regional de conservation - convention avec lARALD- Approbation

Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Societé "La maison bleue réseau" - Approbation

Archives Municipales - Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec le Groupe Casino - Approbation

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don darchives privées - Approbation

Accès du Personnel municipal au restaurant collectif du site Grüner - convention de partenariat - Approbation

Opéra de la Ville de SAINT-ETIENNE – Modification partielle de la délibération du 26 juin 2017 – Rémunération des techniciens intermittents du spectacle saison 2017/2018- Approbation

Accueil des élèves du collège Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Evènement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne – Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation

Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie - Approbation

Déprécarisation - Programme daccès à lemploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation

Convention de partenariat avec l' Etablissement Public Local dEnseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Montravel - Approbation

Déprécarisation - Programme daccès à lemploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation

Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole- saisine du Conseil Municipal - Approbation

Clubs Coup de Pouce, année scolaire 2016-2017 - Convention cadre et de partenariat avec le Rotary Club - Approbation

La Serre - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure dArt et de Design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata- Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2016 - 2017 - Approbation

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