Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2017

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation d'un logement situé 10 place du Peuple à Saint-Etienne - Prêt PAM de 48 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Passage en Communauté Urbaine — Convention de reversement de 90 % de la Taxe d'Aménagement devant intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et son agglomération- Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’ilot Gachet – Annulation de la délibération du 3 Octobre 2016 – autorisation de signer un acte de réfection de la vente signée le 24 Novembre 2016 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tène

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de l'Association des Projets de Bienfaisance Islamiques en France. Approbation.

Quartiers Sud-Est – Centre commercial Marcel Sembat : résiliation d'un bail commercial avec la Société SNC Olympic - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – 6 place du Forum - Acquisition d'un local commercial auprès de Madame et Monsieur SOUABNI - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente de deux garages à M. Hammoud BELOUANNAS - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - Acquisitions- Modification de la délibération n°518 du 28 novembre 2016- Approbation.

Requalification du site "Ancienne Comédie" - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles. Autorisation de déposer un permis de démolir et permis de construire pour la création d'un volume en attique-

Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Résidence autonomie les Camélias : Annulation de la délibération n° 263 du conseil municipal du 26 juin 2017 - Promesse de bail avec l'association INSERHEA.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique partielle de deux logements situés 131 rue des Alliés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 55 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Prestation d'accompagnement au relogement : 1 - Réalisation d'un marché unique entre l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) et la Ville de Saint-Étienne dans le cadre d'une convention de groupement de commandes - 2 - Actualisa

Travaux d'aménagement de la place Villeboeuf et de ses voiries adjacentes - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Voirie: Poursuite de l'opération Passerelle du Puits Couriot décidée par la Commune avant le transfert de compétences à Saint-Étienne Métropole et organisation de la maîtrise d'ouvrage. - Approbation

Quartier du Soleil : Avenant au bail emphytéotique du 6 février 2015 avec l'Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Approbation

Autorisation de déposer un permis de démolir sur un tènement propriété de la Ville de Saint-Étienne situé 47 rue Ferdinand et 5 rue Ferdinand Prolongée - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) d'un pavillon situé 42 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ann

Quartier du Soleil – 9 bis Boulevard Fauriat – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la relocalisation de l'entreprise CBS - Approbation

Secteur Malacussy – ancien site XL Print – cession d'un tènement industriel - Approbation

Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2017 - Convention de partenariat -Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Garantie — Association Chantespoir - Reconstruction sur la commune de Saint-Etienne, 12 boulevard Joseph Bethenod, de l'Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) "Rocheclaine" actuellement à la Valla en Gier - Deux prêts de 2 987 100 €

Garantie d'emprunt — SA d'HLM Bâtir et Loger - Réaménagement de 5 prêts antérieurement garantis Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital de 1 027 408,21 € au 1er juillet 2017 - Modification partielle des délibératio

Garantie d'emprunt — Métropole Habitat - Réhabilitation lourde de 38 logements, situés 7C rue Colette à Saint-Etienne - Prêt PAM de 543 209 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Modification de la délibération n° 105 du 7 mars 2016 "Cession d'un tènement immobilier" - Garantie d'emprunt - SCI Les Vespérales - Acquisition d'un terrain et construction de 24 logements de type béguinage au lieu-dit "Biorange" à Saint-Victor-s

Garantie d'emprunt — SA d'HLM Alliade Habitat - Réhabilitation de la Résidence "Paul Appel" de 62 logements située 102 à 104 rue Paul Appel, 56 à 58 rue de l'Eternité et 4 impasse Desjoyaux à Saint-Etienne - Prêt PAM de 1 560 569 € auprès de la Caiss

Garantie d'emprunt — Cité Nouvelle - Réhabilitation de 37 logements situés 9 rue des Alliés à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 777 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie d'emprunt — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 32 rue Bourgneuf à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 13 737 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie d'emprunt — SODIHA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 116 bd Valbenoîte à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 43 463 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie d'emprunt — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 A rue de la Colline à Saint-Etienne - Prêt PLAI de 54 404 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Saint Victor sur Loire - Plan d'aménagement de la forêt de Condamines - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Concours Commerce Design Saint — Etienne – Convention financière entre la Ville de Saint-Etienne et l’EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) – Approbation.

Grande Marandinière – Avenant n°1 à la convention spécifique de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne concernant les conditions d'exercice de la maîtrise d'ouvrage dans le cadre du transfert de voirie - Approbation

Quartier du Marais – Immeuble 6 rue Tournefort – Transaction avec un occupant - Approbation.

Quartier du Marais – cession d'un tènement immobilier sis 10 rue Gustave Delory. - Approbation

Secteur du Golf — Rue Saint Simon – Prise en compte de problèmes géotechniques – Annulation de la délibération n° 138 du 3 Avril 2017 – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et de Madame Colomb en vu

Crêt de Roc. 97 rue de l'Eternité. Abrogation de la délibération du 2 Mai 2016 - Désaffectation et déclassement des bâtiments de l'ancien IMPRO des Acacias ainsi que d'une partie d'espace public dépendance de la rue Saint Barthélémy . Cession du sit

Quartier Montaud — rue du Pavillon Chinois – cession de terrain au profit de l'association « Notre Dame du Foyer » - Approbation.

Quartier Bergson – Cession d'un bien immobilier au 7 bis rue Jean-François Révollier - Approbation.

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne : 23 rue Caron et 26 rue Basly - Approbation.

Friche Bergson – 118 rue Bergson. Acquisition d'une maison auprès de l'indivision Meli dans le cadre du projet de résorption d'une friche urbaine. Autorisation de déposer un permis de démolir.

Résorption de la friche de la rue Bergson – Autorisation donnée à EPORA pour la vente d'un terrain auprès de la Société New Im pour réaliser un immeuble de logements - Approbation.

Saint Victor — sur-Loire Biorange : Vente d'un terrain pour réaliser un lotissement de 13 maisons individuelles en accession à la propriété - Approbation.

Renouvellement de la convention de partenariat foncier entre l'Etablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne. Intervention en quartiers anciens - Approbation.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Copropriété du Forum – Acquisition de lots à l'indivision existante entre Madame Fadila ZAIDI et l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisques ( AGRASC ) - Approbation.

Quartiers Sud — Est - Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un garage auprès de Monsieur et Madame René De Menech - Approbation.

Quartiers Sud — Est -Marandinière - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial auprès de Madame Gabrielle Herault et d'un garage auprès des consorts Herault.- Approbation.

Aménagement des abords de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Approbation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la phase travaux de l'opération entre l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation

ANRU — Plan de Sauvegarde copropriété du Forum – Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du plan de sauvegarde (PDS) - Approbation.

Installation de 2 caméras de vidéoprotection dans le cadre des aménagements de la ZAC Pont de l'Âne Monthieu (PAM) - Convention - Approbation.

Offre de concours de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne pour la participation à des travaux sur l'Eglise Saint Louis - Approbation.

Garantie — Loire Habitat - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de l'opération "Cité des aînés" située rues du Guizay et Testenoire Lafayette à Saint-Etienne - Prêts pour un montant total de 20 629 000 € auprès de la Caisse des Dé

Garantie — Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 110 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbatio

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Résidence autonomie Les Camélias — bail de location suite à la reprise du bâtiment par l'association INSEREHA

Quartier La Rivière : Etude de composition urbaine suite à la démolition partielle de l'ensemble immobilier - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Cité Nouvelle - Approbation

Rue des Brunandières – Cession d'une maison à réhabiliter au profit de Monsieur Assan Smati en vue de créer une résidence d'artistes et des logements - Approbation.

Quartier du Marais – Désaffectation et déclassement puis vente d'un terrain à la Société Axens en vue de la réalisation d'un parking

Quartier Valfuret – 29 à 37 rue Lissagaray : 1 - Acquisition de plusieurs immeubles auprès de Monsieur Joseph Landon2 - Autorisation de déposer un permis de démolir pour les bâtiments situés 29 et 37 rue Lissagaray

Quartiers Sud — Est - Centre commercial Marcel Sembat : Acquisition de garages auprès des consorts Paitre, des consorts Agripnidis et des consorts Bez - Approbation.

Quartiers Sud — Est - Centre commercial Marcel Sembat : 1 - acquisition d'un garage auprès de Madame Christine Varenne 2 - acquisition d'un local commercial et de deux garages auprès de Monsieur Benoît Magand3 - autorisation de déposer un permis de d

Création de la 3ème ligne de tramway de Saint-Étienne – Cession de terrains à Saint-Étienne Métropole-

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession au syndicat des copropriétaires -Approbation

Bergson — Travaux d'aménagement - Offre de concours - Convention avec le Crédit Agricole - Approbation.

Protocole d'accord avec SNCF Immobilier et Saint-Etienne-Métropole sur le secteur Bellevue-Le Mont

Quartier de la Cotonne : - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en direction de 4 copropriétés fragiles et dégradées - Coopération contractuelle entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Conventions et protocole d'accord - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions - dons

Convention de partenariat du projet lauréat de l'Appel à Manifestation d'Intérêts (AMI) du Lab Caisse des Dépôts et Consignations «Co-construction d'espaces innovants dans les écoles, collèges et lycées de demain»- Approbation.

Regroupement des effectifs des groupes scolaires Paganini et Gounod - Permis de construire du groupe scolaire Gounod - Approbation

Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle- Approbation

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Réaménagement de 39 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 16 386 636,28 €. Modification partielle des délibérations initiales.

Garantie — Office Public de l'Habitat (OPH) de l'Ondaine - Installation d'un ascenseur dans un immeuble de 34 logements situé 15 rue du Bois d'Avaize à Saint-Etienne -Prêt PAM de 132 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — ERILIA - Réaménagement de 2 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2016 de 9.398 M€ - Modification partielle des délibérations initiales.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Avenant n° 1 à la convention cadre de location des Résidences pour Personnes Agées propriétés de Métropole Habitat- Approbation.

Versement de Fonds de concours par la commune de Saint Etienne pour la refection de voiries a la Communaute Urbaine de Saint Etienne Metropole - Approbation

Cours Fauriel – cession d'un volume immobilier au profit de la SCI « ESC Fauriel » - Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne :10b rue Calixte Plotton et 17 rue Benoît Malon - Approbation

Quartiers Sud-Est – périmètre d'aménagement de la rue Pierre Loti – 41 rue de Terrenoire- acquisition d'un bâtiment compris dans le périmètre déclaré d'utilité publique - Approbation

Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial et d'un garage auprès de Monsieur Franck Depaix - Approbation

Rue André Ruel – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur et Madame Rotger Chazalon et de Monsieur et Madame Albaladejo-Petre en vue de construire deux maisons - Approbation

Secteur du Golf - rue Saint Simon – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et Madame Colomb en vue de construire un restaurant - Approbation

Quartier de Montreynaud – Allée Giacomo Puccini – Echange foncier avec la Société « Le Toit Forézien ». - Approbation

Secteur Technopole – Cession d'un local au profit de la Société EMMATHILDELISE - Approbation

Opera de Saint-Etienne- Saison 2016-2017 - Modification partielle de la délibération n°414 du 03-10-2016 - remunération des artistes et intermittents du spectacle- Approbation

Opera de Saint — Etienne - Contrat de coproduction Herodiade avec la ville de Marseille - Approbation.

Protocole transactionnel — Approbation.

Aide financière suite au cyclone Enawo à Madagascar Mars 2017- Approbation.

Founiture de lubrifiants et bio lubrifiants pour l'entretien des véhicules de la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne– Protocole transactionnel suite au contrat de vente de la production RIGOLETTO - Approbation.

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.

Création d'une piste forestiere sur le secteur "Les regards" sur la commune de Tarentaise - Approbation.

Convention avec Saint-Etienne Métropole pour la fourniture de sel et le déclenchement de l'astreinte de déneigement sur la ZI Molina-la-Chazotte - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Ouvertures dominicales des commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2018. Approbation

Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2017 - Volet Politique de la Ville - Approbation

Rapport sur l'activité en 2015 de la Société Publique Locale Cap Métropole.

Institut Français - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Institut Français - Convention cadre 2018-2020 - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention avec le Rectorat et la Compagnie Propos - Approbation

Rapport sur l’activité en 2015 de la Société d’Equipement du Département de la Loire (SEDL)

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Convention. Approbation.

Candidature de la commune de Saint — Etienne au statut et à la dénomination de "commune touristique". Approbation.

Convention entre le Syndicat intercommunal d'Energie de la Loire (SIEL) et la Ville de Saint-Etienne pour la restauration collective de ses agents - Avenant n°1- Approbation

Fixation des ratios et des conditions d'avancement de grade pour l'année 2017 - Approbation

Recrutement d'agents recenseurs - Direction Relation citoyenne - Approbation

Modalités de facturation des services communs entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Avenants aux conventions de création des services communs - Approbation

Intégration de 8 nouvelles communes à Saint-Etienne Métropole - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Reprise de provisions — Admission en non valeur des cotes irrécouvrables - Approbation.

Aide financière suite à l'ouragan Irma aux Antilles Septembre 2017- Approbation

Convention pour la mise à disposition du droit de pêche et la gestion halieutique du lac de Lavalette - Approbation.

Convention d'échange de prestations de viabilité hivernale entre les villes de Saint-Etienne et de Planfoy - Approbation.

Quartiers Sud-Est - Autorisation de déposer un permis de démolir sur le Centre commercial 33 Boulevard de la Palle et sur le bâtiment situé 41 rue de Terrenoire - Approbation

Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec l'EPORA - 11 rue Martin d'Aurec : demande à l'EPORA d'acquérir le bien appartenant à M. Gérald FAUGUÉ et engagement de rachat du tènement par la Ville - Approbation

Plan lumière – principes d'intervention et mise en place d'une servitude concernant l'Hôtel des Ingénieurs - Approbation.

Projet de Renouvellement urbain du quartier de Montreynaud – Mission de maîtrise d’œuvre urbaine – Convention de groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole – Approbation

Secteur du Pont Blanc : Convention d'études et de veille foncière à intervenir entre Saint-Étienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant au Traite particulier préférentiel de representation avec la société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) du 25 avril 2017 - Approbation

Opéra — convention de mécénat avec la banque populaire Loire et Lyonnais - Saison artistique 2017/2018 - Approbation.

Opéra de Saint-Etienne - annule et remplace la délibération du 13 février 2017 - protocole transactionnel - contrat de vente de la production Rigoletto - approbation

Les Hauts de Terrenoire - Convention opérationnelle à intervenir entre Le Toit Forézien, la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation

Convention d'objectifs à intervenir entre Saint Etienne Métropole, la Ville de Saint-Étienne et EPORA - Approbation

Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2017-2018 – Conventions - Approbation.

Achats mutualisés - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Approbation

Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation.

Mise à disposition d'agents de la Communaute Urbaine de Saint-Etienne Métropole auprès de la Ville de Saint-Etienne. Conventions - Approbation.

Mise à disposition de Mme Akila DAHMANI auprès de la Mission Locale de Saint-Etienne et de la couronne stéphanoise - Convention - Approbation.

Mise a disposition de M. Yannick PENIN auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.

Mise à disposition de Mme Chloé SORBE auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.

Mise à disposition de Mme France ECKHARD auprès de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification - Approbation.

Présentation du rapport 2016 de la Commission Communale pour l'Accessibilité -

Base nautique de Saint Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Mise en place d'un Comité Consultatif des foires et marchés de la Ville de Saint-Étienne - Approbation.

Conseil Consultatif du commerce de la Ville de Saint-Étienne – Modification du règlement intérieur- Approbation.

Concours CommerceDesign Saint — Etienne – Lancement de la huitième édition – Approbation.

Quartier du Soleil - 3 rue des Docteurs Muller – Fresque Chamizo – Convention autorisant l'ancrage et le support d'une œuvre artistique à intervenir avec les consorts Gaudry - Approbation

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle – Snack Le temps d'un délice - indemnités de libération des lieux - Approbation.

Bergson – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le tènement du 75 rue Bergson - Approbation

Couriot – Porte ouest – Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur le secteur de la rue de l'Apprentissage - Approbation

Tranche 1 de la programmation Contrat de Ville 2017- Volet Politique de la Ville - Approbation.

Don d'une très rare édition de la Sacra Mazarinaera en deux volumes dite bible de Gutenberg - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de coproduction Adriana Lecouvreur avec l'opéra de Monte-Carlo - Approbation.

Opera de la Ville de Saint — Etienne - Convention avec le lycee Honore d'Urfé - Approbation.

Opéra de Saint-Etienne - Saison 2017-2018 - Remunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2017 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Simplification des démarches adminsitratives - Convention d'Accès à l'Espace Sécurisé - Mon compte Partenaire - CAF- Approbation.

Modalités de transmission et de gestion des objets trouvés par la STAS - Approbation.

Mise à disposition d'une plate-forme électronique de vente aux enchères de biens mobiliers pour la ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2017 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Thermographie aerienne – Saint — Etienne Métropole - Convention de mise a disposition des donnees aux communes- Approbation.

Renouvellement adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42)

Indemnités des élus du Conseil Municipal

Voeux : respect du choix des résidents des Hortensias - Groupe "Saint-Etienne en Mieux".

Voeux de refus de fermeture de la résidence "Les Hortensias" - Groupe "Saint-Etienne en Mieux".

Hommages publics — Approbation.

Opération urbaine de Saint — Etienne (FISAC) – Prolongation de la 3e tranche de l'operation – Approbation.

Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec l'EPORA - îlot Martin d'Aurec : Autorisation donnée à l'EPORA de déposer une demande de permis de démolir sur les biens appartenant à la Ville - Approbation

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.

Centre de loisirs sans hebergement de La Perrotiere - Periode estivale 2017 - Approbation.

Bons vacances municipaux – Saison 2017 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation

Institut Français - Convention Ville de Saint-Etienne - Première session - Approbation

Subventions - APIEU Mille Feuilles - Association des riverains de la RN88 (ARDISO 88) - Approbation

Budget Primitif 2017 — Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.

Budget Primitif 2017 — Vote des taux d'imposition directe 2017 - Approbation.

Gestion financière — Gestion de la dette - Delegation du Conseil municipal à Monsieur le Maire.

Rapport de la Dette au 31 décembre 2016 — Approbation.

Comedie de Saint — Etienne - Attribution d'une subvention d'investissement - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2017 - Approbation.

Attribution d'une subvention à la nouvelle Association " Bibliothèque de Côte Chaude". Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Approbation.

Conventions de création de services communs entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Mission Politiques contractuelles et financements extérieurs - Approbation.

Animaux dans la ville – Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Versement d'une subvention à la SCIC Simplycité. - Approbation

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.

Action culturelle - Subventions - artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - approbation

Ville d'Art et d'Histoire - Convention avec le Conseil Départemental concernant la restauration de l'orgue de l'église de Terrenoire - Attribution d'une subvention de la part du Conseil départemental - Approbation

Convention d'objectifs et de financement "RIAPE Les Portes du Forez" - Avenants n°1 et n°2 - Approbation.

Budget Primitif 2017 — Dotations aux provisions et reprises.

Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2018 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). Approbation.

Budget Primitif 2017 — Approbation du budget principal et du budget annexe Activités Funéraires et vote des taux d'imposition directe.

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants. Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées dans le cadre de la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2017. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Modalités de contribution à l'assurance chômage des agents non-titulaires - Approbation

Gestion automatisée des forfaits post-stationnement : Convention avec l' Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions et Création des grilles tarifaires applicables au 1er janvier 2018 - Approbation

Garantie d'emprunts — Association "Les Petits Câlins" - Renégociation auprès de la Lyonnaise de Banque par l'Association "Les Petits Câlins" du capital restant dû de 300 460,63 € du prêt garanti à 50 % par la Ville en 2007 - Réitération de la garanti

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018.

Exonération des tarifs de location du Palais des Spectacles dans le cadre de l'organisation de la Biennale Amazighe stéphanoise et des musiques du monde - Approbation

Budget de l'exercice 2017 — I - Décision modificative n° 3 du budget principal - II - Complément à la décision modificative n° 1 du budget annexe des Activités funéraires - Approbation.

Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2017 - Approbation.

Attribution de subventions — Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Approbation.

Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques. Convention et avenant - Approbation.

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Âgées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation.

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation.

Action culturelle — attribution de subventions - artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels - Approbation.

Action cuturelle — Subventions - Pratiques artistiques amateurs - Approbation.

Attribution d'une subvention à l'association Encanto Del Flamenco, organisatrice d'évènements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Avenants aux conventions financières - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l' appel aux projets en matière d'Education Populaire - Avenants - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres de loisirs. Avenants à conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions aux associations AFEV, UNIS-CITE, UJM (UVA), UDSPL 42 et MFR agissant en faveur des initiatives développées par les jeunes.- Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athletes) - Conventions et avenants - Approbation.

Subventions à des associations — Approbation.

Attribution de subventions aux associations LPO et FRAPNA Loire pour l’année 2017 - Approbation.

Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Subvention aux associations - Approbation.

Association "Leo Lagrange Creche La Source" - Autorisation du versement d'acompte sur subvention avant le vote du Budget Primitif 2017 - Approbation.

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (TLPE) pour l'année 2018 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.

Budget 2017 — Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Convention financière et avenants. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2017. Approbation.

Subventions à des associations — Approbation.

Subvention aux associations — Rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Prêt Bonifié (PHBB) de 480 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Exonération des tarifs de location des studios de répétition à l'Opéra de Saint-Etienne pour les musiciens et les choristes de l'Opéra - Approbation

Exonération des tarifs de location du Centre de musique française à l'Opéra pour l'artiste Laurent Fréchuret - Approbation.

Budget de l'exercice 2017 — Décision Modificative n° 2 du budget principal et Décision Modificative n° 1 du budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Compte Administratif 2016 — Budget principal et budget annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Compte de gestion du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2016 - Approbation.

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Convention - Approbation

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

Soutien et attribution de subvention à la FASCAPS (Fédération des Associations Stéphanoises de Commerçants, Artisans et Prestataires de Services). Approbation

Soutien et attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne – tarifs 2017 - avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation.

Attribution de subvention — Convention d'objectifs avec la Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes ( FASEE) - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2017. Approbation.

Classes decouvertes - Reversement de subventions du Conseil Departemental de la Loire - Approbation

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation

Conservatoire Massenet - Subvention de la Société des Editeurs et auteurs de Musique - Convention - Approbation

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées :1 - sur Rochetaillée à Madame Véronique MATHEVET 2 - sur Tarentaise à Monsieur Jean Régis GAUCHER - Approbation

44 rue Jean Huss – Prise en compte de la problématique de la pollution – Annulation de la délibération du 12 Septembre 2016 – Déclassement d'un tènement et cession au profit du groupe LAMOTTE afin de construire un nouveau site pour la Société IT

ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du Colonel Marey – ancienne école du Treyve :1 - déclassement de l'ancienne école,2 - vente du tènement à l'EPORA3 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir.

Convention partenariale et financière entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne pour les travaux de relocalisation des jardins ouvriers et la réalisation d'un bassin de rétention - Approbation

Délégation de service public de l'ISDI (Installation de Stockage de Déchets Inertes) du Vallon du Vernet - Avenant n°1 - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : acquisition d'un immeuble situé à l'angle du Boulevard urbain et 3 rue de l'Apprentissage - Autorisation de déposer un permis de démolir

Secteur Pierre Loti – 34 rue de Terrenoire – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Saint-Etienne Métropole. Approbation

Technopole – Copropriété du 5 rue de la télématique – cession d'un lot de bureaux au profit de la Société ATRIUM - Approbation

Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec le syndicat mixte de gestion du conservatoire à rayonnement régional de Lyon, l'Association Château Rouge et l'Association de la maison pour tous de Chadrac - Approbation

Délégation de service public pour la gestion du Centre de congrès, du Parc des expositions, des espaces réceptifs de Metrotech et de la Cité du design. Déclaration d'infructuosité. Convention et avenant destinés à assurer la continuité d'exploitation

Convention de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations Biodiversité, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne : Mise en œuvre du programme NATURE 2050 sur les parcs du Bois d’Avaize et du bassin de Janon - Approbation

Mise à disposition de parcelles par EDF — Aménagements touristiques du port de Saint Victor sur Loire - Approbation.

Installation et entretien des sirènes du réseau Systemes d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP) - Convention - Approbation.

Exonération des tarifs de locations de salles pour l' Association Nouveau Théâtre Beaulieu du 15 novembre 2017 au 30 juin 2018 - Quotas de gratuité -Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - rue de la Barre - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un local propriété de la Ville de Saint-Étienne - Approbation

Jardins familiaux de la Ville de Saint — Etienne. Attribution de subventions - Approbation.

Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire : Entretien courant - Convention - Approbation

Parc de l'Europe – 30 rue Ferdinand Gambon. Exercice d'une clause de retour. Acquisition gratuite d'immeubles auprès de l’État après désaffectation d'un usage d'enseignement supérieur public. Demande d'autorisation de déposer un permis de démoli

Rues Sémard et Descours – Constitution de servitudes pour les besoins de la distribution d'énergie au profit de la société ENEDIS - Approbation.

1 — Quartiers Sud-Est Marandinière – Rue Marcel Féguide : Désaffectation et déclassement d'une parcelle en vue de la vente d'un tènement destiné à la construction d' une nouvelle polarité commerciale - Approbation2 - Rue Noel Blacet : Désaffecta

TARENTAISE – Cession de parcelles de terrain au lieu dit « Le Bouchet » au profit de Monsieur et Madame OPRANDI. - Approbation

Forêt communale – Planfoy - Rochetaillée - Acquisition de parcelles boisées appartenant a Monsieur et Madame Jean DUPARC - Approbation

Forêt communale –ROCHETAILLEE — Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Etienne VACHER - Approbation.

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2015-2016 et avenant n°12 - App

Organisation du village des sciences 2017 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Convention à intervenir avec la Rotonde et La Ville de Saint-Chamond - Approbation.

Appel à Manifestation d'Intérêt – Territoire d'excellence pleine nature à Saint-Victor-sur-Loire

Rapport sur le Développement Durable de la Ville de Saint-Etienne.

Forêt communale — Demande de distraction du régime forestier de la parcelle A1931 située sur la commune de Tarentaise - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Louis-Antoine Beaunier - Travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne (2ème tranche) située 20 boulevard Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 500 000

Exonération des tarifs de location de la salle de l'Usine sur le site Emile Loubet suite au sinistre du Nouveau Théâtre de Beaulieu - Approbation.

Projet collectif mené dans le cadre du parcours « Altervilles » du Master villes et environnements urbains – Convention avec l'Université Jean Monnet - Approbation.

Forêt communale –Tarentaise — Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Madame Marie ROUCHON

Quartier Manufacture Plaine Achille – Rue Docteur Annino – désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle issue du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne – Régularisation foncière préalable à la mi

Quartier Beaulieu - Impasse Georges Clémenceau : Désaffectation d'un bâtiment et déclassement de deux parcelles préalablement à un projet de cession - Approbation

Quartier du Soleil — 10 rue Beaunier : demande à EPORA d'acquérir une propriété et de procéder à un échange avec Cité Nouvelle. Engagement aupres d'EPORA de rachat du tènement. Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne -15 rue Rateau et 87 rue Francis Baulier - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : – îlot Henri Gonnard - Abbé de l'Epée 1 - 16-18 rue Henri Gonnard - 7 impasse Crozet : échange entre la Ville de Saint-Etienne et le Syndicat des copropriétaires,2 - 12-14 rue Henri Gonnard : acquisition de

ANRU : Tarentaize-Beaubrun-Couriot : Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun - Aménagement de l'îlot Soleysel-Beaubrun - Convention de groupement de commande avec la SEDL pour un marché de maîtrise d'oeuvre et les travaux - Approbation.

Opéra de Saint-Etienne - Adhésion au Syndicat des Forces Musicales pour signature traité particulier préférentiel de représentation - Approbation

Quartier de la Cotonne – rues Larionov, Dieudonné Costes et Raoul Follereau - Echange de terrains avec la copropriété Cotonne II- Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : Ilot Henri Gonnard - Abbé de l'Epée - 16-18 rue Henri Gonnard : acquisition de lots de copropriété auprès de M. AZAG- 2 impasse Crozet : acquisition de terrain auprès de Mme et M. FAZIO - Approbation

Conservatoire Massenet - Adhésion à l'association Grand Bureau - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé du Centre Départemental d'Aide par le Travail de la Loire (CDAT) - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en Service d'Aide au Travail "Hors les murs" - Convention avec l'association "Trisomie 21 Loire" - Approbation.

Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes - Approbation

Garantie — Fondation pour le Logement Social (FLS) - Réhabilitation d'un bâtiment situé 18 rue Elisée Reclus à Saint-Etienne en 12 logements pour répondre aux besoins de personnes en situation de handicap - Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse d'E

Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil d'Administration du Centre Social le Colibri.

Crêt de Roc – 10 rue de Gallois – Vente d'un terrain et échange foncier avec l'ADAPEI – Projet de construction d'un foyer d'hébergement et de logements - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle 2éme tranche - Approbation .

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers de l'Ondaine.

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation.

Résidence de personnes âgées La Croix de l'Orme - Convention de location tripartite entre Loire Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne -Approbation.

Participation à la 23ème pyramide de chaussures - Soutien financier à Handicap International - Approbation

Médiathèque Municipale — Mise en place d'ateliers informatique par l'atelier numérique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec l'association Vivre la Vie et la Mutualité de la Loire - Approbati

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants - Approbation.

Programmation annuelle 2017 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance -Attribution de subventions aux associations - ADSEA 42 -AGASEF et ANEF LOIRE - Approbation.

Fournitures d'énergies - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, la Communauté Urbaine de Saint Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation

Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Avenant à la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - Approbation

Formateurs occasionnels - Approbation

Co — financement d’un poste de coordinateur du Conseil Local en Santé Mentale de la Communauté Urbaine dénommée Saint-Etienne Métropole – Subvention au Centre Hospitalier et Universitaire de Saint-Etienne. Approbation

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Conseil Local de Prévention de la Délinquance - Subventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Tranche 1 de la programmation "Contrat de Ville" 2017- Volet Santé - Approbation.

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.

Subvention - Association AMOPA en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois portant sur l'insertion professionnelle et la lutte contre l'illettrisme des jeunes - Approbation

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à convention financière. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Conventions financière et avenants à conventions financières. Approbation.

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Famililales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Etienne et le Centre Social - Approbation.

Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation

Fourniture en gaz naturel rendu site et services associés - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation

Achats dans le domaine de l'informatique et des télécommunications - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint Etienne Métropole - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé du SAT "Hors les murs" de l'association Trisomie 21- Approbation

Protection sociale complémentaire — Cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire - Approbation.

Garantie ESH — Entreprise Sociale de l'Habitat - Cité Nouvelle - Réaménagement de 38 prêts Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er janvier 2017 de 8.409 M€ - Modification partielle des délibérations initiale

Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS en vue du lancement d'un marché à procédure adaptée pour la collecte et le retraitement de déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation

Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Six Fours les Plages : Village de vacances de la Sousto - Cession à Madame Charlotte PERRIN de parts sociales donnant droit d'usage et d'habitation d'un pavillon - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Convention à intervenir avec la Mission Locale Jeune - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants aux conventions financières. Approbation.

Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2017 - Approbation

Action culturelle - Soutien à l'émergence 2017 - Approbation

Soutien financier de la Ville de Saint — Etienne au Festival des Arts Burlesques (FAB), du 25 février au 4 mars 2017- Approbation.

Conservatoire Massenet - Conventions de partenariat avec la Comédie de Saint-Etienne, Elektrochok et le Théâtre du Verso -Approbation

Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole - Approbation

Conservatoire Massenet - Don d'un piano droit par un particulier - Convention de don - Approbation

Ville d'Art et d'Histoire — Convention avec le Ministère de la culture et de la communication - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole en vue d'actions de préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire - Approbation.

Action Culturelle — Restauration de l'oeuvre Planète Foot de Didier Chamizo - Convention de partenariat - Approbation.

Action culturelle — Gestion de la Scène de Musiques Actuelles - Le Fil - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique.

Conservatoire - Conservatoire Massenet de Saint-Etienne - Sébastien Gaxie - Convention - Approbation

Conservatoire Massenet de Saint — Etienne - Association Les Kipouni's - Convention - Approbation.

Conservatoire Massenet — Association Jeune Opéra de France - Convention de partenariat - Approbation.

Musée d'art et d'industrie - convention de partenariat avec Thales Angénieux SAS pour l'édition d'un ouvrage - Approbation

Mise à jour des taux horaires des vacations dans les établissements culturels municipaux - Approbation.

Pass Loisirs Seniors 2017 — 2018 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Approbation.

Réserve des trois musées — Avenant n°1 à la convention cadre de 2005 - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Partenariats entre l'Opéra et les acteurs culturels du territoire - Approbation.

Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation

Action culturelle - Aides aux pratiques amateurs 2017 - Approbation

Action culturelle - Diffusion artistique hors région 2017 - approbation

Musée d'art et d'industrie — Licence d'utilisation d'extrait de film pendant l'exposition zoom, changer d'optique - Approbation.

Actions d'animations musicales "Music on Jaurès". Convention de partenariat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Loire - Haute-Loire et l'association Encanto del Flamenco. Approbation.

Conservatoire — Partenariat avec Ubi Cantus et la Maitrise de la Loire - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie - Convention avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2017 - Approbation

Conservatoire Massenet — Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et Gagajazz - Approbation.

Conservatoire Massenet — Convention de partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne - Approbation.

Conservatoire Massenet - Avenants aux conventions de partenariat avec l'association Elektrochok et l'association Travelling Théâtre Le Verso - Approbation

Action culturelle - Soutien au rayonnement 2017 - Approbation

Action culturelle - Soutien aux festivals 2017 - Approbation

Action culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation

Quartier de Valbenoite - 134 Boulevard Valbenoite : Annulation de la délibération n° 394 du 12 Septembre 2016 - Cession de l'ancien local de la Boule de la Poudrière au profit de Madame Virginie Cabane afin de créer une micro-crèche - Approbation

Convention association "Lire et faire lire dans la Loire" : intervention bénévole en établissement d'accueil pour jeunes enfants - Approbation

Crèches et jardins d'enfants municipaux – Convention d'objectifs et de financement 2018/2020 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire – Approbation.

Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Actions nouvelles - Avenant 2017 - Approbation

Convention à intervenir entre la Caisse de Mutualite Sociale Agricole AIN - RHONE et la Ville de Saint-Etienne relative à la Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant - Approbation

Conventions avec la Ligue de l’enseignement, Unis-Cites et l’Education Nationale pour l'intervention de volontaires en Service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires -Approbation

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - convention de partenariat avec l'Union Nationale des Jeunesses Musicales JM France - Saison 2017-2018- Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Convention pour l'intervention d'artistes de street art à l'école maternelle des Frères Chappe. Approbation

Conventions avec la Ligue de l’enseignement, Unis-Cites et l’Education Nationale pour l'intervention de volontaires en Service civique dans les écoles publiques maternelles et élémentaires.

Ateliers périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017. Approbation

Crèche La Source – Contrat de Délégation de Service Public – Décision de principe.

Convention avec l'Amicale laïque Chapelon pour l'ouverture d' un Relais d'Information et d'Accueil Petite enfance (RIAPE) - Approbation.

Accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH) - Convention - Approbation

Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Subventions- Approbation

Temps périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018 - Convention de partenariat - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Signature du Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale de la Loire 2017 - 2018 établi par la CAF de la Loire, l'Etat et la Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Création de 2 postes de catégorie C sur le grade d'agents spécialisés des écoles maternelles au sein de la Direction Éducation.

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Renouvellement de la convention d'attribution du label Information Jeunesse à la Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Convention avec l'Espace Boris Vian pour le Relais d'Accueil et d'Information Petite Enfance "La Marelle" - Approbation

Creches et jardins d'enfants municipaux — Avenant 1 a la Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Reglement de fonctionnement des etablissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbati

Convention de partenariat entre La Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), le Département de la Loire et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire ( CAF ) - Approbation

Regroupement administratif d'ecoles maternelles et elementaires en direction unique - Approbation.

Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office du Mouvement Sportif Stéphanois - Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention au titre du développement du sport pour tous au club "Olympique de Saint Etienne" - Approbation

Quartier de Côte Chaude – stade Auguste Dury – acquisition d'une parcelle de terrain auprès du Diocèse. - Approbation

Partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association District de la Loire de Football– Poste d'agent de développement pour structuration administrative et sportive de clubs sportifs situés en quartier Politique de la ville. - Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne – Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Etienne Métropole – Saison artistique 2017/2018 – Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Subventions – Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Atelier CANOPE 42 – Association des Parents d'Elèves de l'Enseignement libre (APEL Loire Sud) – Association Départementale

Création d'un service de transport de nuit à destination notamment des étudiants. Convention avec Saint-Etienne Métropole. Approbation.

Vie sportive - Attribution de subvention - Accompagnement du projet sportif de l'Union Sportive Métare Saint Etienne Sud Est - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" pour le District de la Loire - approbation - procédure d'urgence

Faciliter l'accès des élèves à des activités de loisirs, artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Versement de subventions - Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Collège du Puits de la Loire – Versement de subvention – Approbation.

Attribution de subvention au club sportif - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2017-2018 - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation.

Demande de subvention dans le cadre du Plan d'Accompagnement de Projet « 2 LOIRES » à Réseau de Transport d'Electricité - Autorisation.

Opération "Coupons Sport" - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l'Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Subventions – Approbation.

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire - Activités Physiques de Pleine Nature - du collège Marc Seguin à Saint-Etienne pour l'année scolaire 2017- 2018 - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions au club élite- Saint Etienne Masculin Handball - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention et avenant - Approbation

Faciliter l'acces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Reussite scolaire - Subventions - Approbation

Faciliter l'acces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Office Central de Cooperation a l'ecole - Subventions - Approbation

Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2015 par le Conseil Municipal.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2016 - Approbation

Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes - Convention avec l'UGAP - Approbation

Commission d'appel d'offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants.

Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation à signer

Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2016 - Approbation

Fourrière automobile de Saint Etienne — Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation de la convention.

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code général des Collectivités territoriales - Adaptation de la délibération N°289 du 4 juillet 2016 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2017 - Approbation

Election d'un conseiller communautaire de la Ville de Saint-Etienne pour sièger au conseil de la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole en remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire.

Programme d'Intérêt Général (PIG) Saint-Etienne Métropole portant sur l'amélioration de l'habitat privé ancien - Convention-cadre partenariale Territoire « Ville de Saint-Etienne » - Approbation

Délégation de service public du bowling de Saint-Etienne – avenant n°1 au contrat d’affermage - Approbation

Pôle gérontologique et Autonomie de Saint-Etienne – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre les membres fondateurs et dispositions financières liées au recrutement du coordonnateur du pôle - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2017 - Approbation

Délégation de Service Public des tennis de Méons, Montreynaud – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation à signer.

Mutualisation de la Direction Communication et du Marketing Territorial - Approbation.

Procès-verbaux du Conseil Municipal du 16 janvier 2017 et du 13 février 2017 - Approbation

Golf municipal de Saint-Etienne - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation

Fourrière automobile — Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public - Approbation.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2016 - Approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.

Produit des amendes de police — Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

Voeu du Groupe de la Majorité Municipale ''Provoquons l'Avenir'' - Protégeons les contrats aidés

Archives municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – Conventions de dons d’archives privées - Approbation.

Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir avec la societe LPCR GROUPE - Approbation.

Utilisation du réseau radioélectrique sécurisé de la Police nationale dans le cadre de l'interopérabilité des réseaux. Convention - Approbation

Mediatheque municipale — Plan regional de conservation - convention avec l'ARALD- Approbation.

Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Societé "La maison bleue réseau" - Approbation

Archives Municipales — Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec le Groupe Casino - Approbation.

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation

Accès du Personnel municipal au restaurant collectif du site Grüner - convention de partenariat - Approbation

Opéra de la Ville de SAINT-ETIENNE – Modification partielle de la délibération du 26 juin 2017 – Rémunération des techniciens intermittents du spectacle saison 2017/2018- Approbation

Accueil des élèves du collège Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Evènement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne – Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation

Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie - Approbation

Déprécarisation — Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation.

Convention de partenariat avec l' Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Montravel - Approbation.

Déprécarisation - Programme d'accès à l'emploi titulaire au titre de l'année 2017 - Approbation

Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole- saisine du Conseil Municipal - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation.

Ville d'Art et d'Histoire - Don de l'orgue de Saint-Victor sur Loire à la Ville de Saint-Etienne. Convention de don entre la ville et l'association des Amis de l'orgue de Saint-Victor Sur Loire - Approbation

Convention de partenariat avec l'association des centres sociaux La Riviere-Valbenoite-Centre 2 - Approbation .

Centre Deux — Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Modification de la participation financière de la Ville aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Association - Académie de Boxe - Approbation

Mise à disposition de Mme Roselyne EYMARON auprès de l'association Mémorial de la Résistance et de la Déportation - Approbation.

Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec la SNC NPM Mercure Saint-Etienne - Saison artistique 2017-2018 - Approbation

Clubs Coup de Pouce, année scolaire 2016-2017 - Convention cadre et de partenariat avec le Rotary Club - Approbation.

La Serre — Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata- Approbation.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2016 - 2017 - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire COTONNE - Avenant n° 1 à la convention du 11 mai 2006 - Approbation.

Adhesion a SCIC Compost'Ond pour la collecte des dechets alimentaires de restaurants scolaires. - Approbation

Fête du Livre - 32ème édition - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2017 - Approbation

Fête du Livre — conventions de partenariat avec les hôtels et les restaurants littéraires partenaires de la 32ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2017 - Approbation.

Fête du Livre — Conventions de partenariat 32ème Fête du Livre 2017 - Approbation.

Fêtes de fin d'année 2017 — Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation.

Fête du Livre — Charte de la 32ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2017 - Approbation.

Foire internationale 2017 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Convention d'objectif liant la Ville à l'Association Saint-Étienne Métropole Katowice dans le cadre du jumelage Saint-Étienne / Katowice - Approbation

Coopération scientifique et pédagogique - Convention Centre pilote La main à la pâte 2016-2019 - Approbation

Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Approbation

Fourniture d'accès internet, liaisons intersites et services associés pour les services de la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint

Transferts numériques de documents : Sécurisation des échanges partenariaux - Convention - Approbation

Plan — Le numérique a l'école - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Metropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Convention de partenariat relative à la vidéoprotection dans les parkings en gestion communautaire sur le territoire de Saint-Étienne