1 juillet 2016
545
délibérations
120
Social & Santé
98
Urbanisme & Travaux
69
Culture & Patrimoine
Conseil municipal de Saint-Étienne - 1er juillet 2016
Un conseil extrêmement chargé avec 545 délibérations approuvées, marquant la transition vers le statut de Communauté Urbaine et concentré sur la rénovation urbaine et les investissements sociaux.
Administration
Passage de Saint-Étienne Métropole en Communauté Urbaine, transfert de compétences (voirie, aménagement), conventions de partenariat et mise à disposition d'agents municipaux auprès de la métropole.
Finances
Budget 2016 approuvé avec décisions modificatives. Multiples garanties de prêts pour les bailleurs sociaux (HLM Toit Forézien, Métropole Habitat, NEOLIA) pour plusieurs millions d'euros destinés à la construction et rénovation de logements. Gestion de la dette approuvée.
Urbanisme
Grands projets de requalification urbaine : site de la Comédie (pôle de formation culturelle), Tarentaize-Beaubrun, Montreynaud. Cessions et acquisitions de terrains pour lotissements d'accession à la propriété. 19 + 6 logements rue des Alliés, 13 maisons passives Beaulieu.
Social & Handicap
Attribution de subventions aux associations d'insertion, familles, personnes âgées, enfance. Soutien à la Banque Alimentaire. Politique d'accessibilité confirmée, programme Villes amies des aînés.
Culture
Investissements majeurs dans l'Opéra (productions Lohengrin, Noé, coproductions), Médiathèque, Musée d'Art et d'Industrie, Conservatoire Massenet, 31e Fête du Livre. Rénovation du Centre dramatique/Comédie.
Sport
Convention ASSE 2016-2017, acquisition de places de matchs pour le public, soutien au développement du sport pour tous, délégations de tennis.
Environnement
Bilan carbone de la ville et métropole, gestion des forêts communales, rénovation urbaine durable, étude du barrage du Pas-du-Riot.
Transport
Contrats de transports scolaires, accès aux trajets domicile-travail pour agents en situation de handicap, voirie.
Délibérations (545)
Subventions associations handicap
Programme Villes amies des aînés OMS
Avenant portail CAF partenaires
Participation écoles privées sous contrat
Convention ludothèque Francas
Subventions associations sociales et culturelles
Subvention exceptionnelle Banque Alimentaire Loire
Subventions jeunesse dispositif IDJeunes
Groupement Programme Réussite Éducative
Subventions prévention santé
Subventions Espaces Publics Numériques
Subventions personnes âgées bien vivre ensemble
Protocole accompagnement social relogement
Contribution plan Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes
Convention résidence personnes âgées La Rivière
Service social Mutualité Française Loire Haute-Loire
Délégation service public crèche La Source
Contrat Enfance Jeunesse avenant 2016
Subventions parents élèves
OCCE versement subvention activités artistiques
Ville Amie Enfants renouvellement 2014-2020
Don alimentaire restauration scolaire
Subventions associations avenants conventions
Subventions enfants en difficulté
Subventions Centres Sociaux avenants
Subventions FASEE CGPME Université Jean Monnet
Sainté Pass partenariats additionnels
IDJeunes projets jeunesse stéphanoise
Récompense étudiants distinction bac+5
Subventions insertion professionnelle Compagnons
Subvention Association Carton Plein
Politique action sociale CNAS COOP Loire
Convention résidences personnes âgées
Handicap accessibilité subventions associations
ARS bon pas bon poids
Subventions enfants associations
Coup de pouce Clé 2015-2016
Subventions Centres Sociaux avenants
Subventions associations sociales culturelles
Crèche La Source avenant 3 affermage
Sainté Pass 2016-2017
Subventions comités quartier
Petite enfance SMA jardins enfants règlement
Coordinateur Conseil Territorial Santé Mentale
Subvention Familles de France Fédération Loire
Subventions lutte contre discriminations
Accompagnement scolarité PEP 42
Ateliers périscolaires en régie 2016-2017
Règlements ateliers périscolaires
Subventions Centres Sociaux
Subventions associations sociales culturelles
Projets jeunesse IDJeunes
Amis Salle Jeanne d'Arc convention 2016-2017
Accueil étudiants convention partenariat
Subventions accueils collectifs mineurs 2016
Prévention Instance Régionale Éducation Santé
Pass Loisirs Seniors 2016-2017
Subventions associations grande difficulté
Subvention MIFE formation emploi
IDJeunes bourse appel projets Max
Convention AESH cantines enfants handicap
Accueil collège Jean Dasté cantine
Convention Parler Bambin ANSA
Projets jeunesse IDJeunes
Crèches CAF aide investissement
CMSA Ardèche Drôme Loire accueil jeune enfant
Convention CAF financement règlement
Crèche La Source avenant 4
Subvention Unis-Cité
Subventions centres sociaux avenants
Subventions accueils collectifs mineurs 2015
Subventions associations avenants
Sainté Pass partenariats
Permis travailler Mission Locale avenant
Mutualité Française Loire Services soins
Subventions prévention santé
Associations grande difficulté
Jardinet pédagogique ADAPEI
Pergola jardin enfants Parc Europe
Bons vacances municipaux 2016
Accueil périscolaire subventions
Accueil loisirs périscolaire 2016-2017
Ateliers périscolaires partenariat
Restauration scolaire délégation
Subventions associations sociales culturelles
Subventions associations Saint-Victor
Subventions enfants
Conventions quadripartites Centres Sociaux
Subventions centres sociaux avenants
Université Jean Monnet vie étudiants
AFEV subvention
Sainté Pass partenariats
Projets jeunesse IDJeunes annulation
FASE subventions
Travailleur handicapé Trisomie 21
Lycée Benoît Charvet UFA Horticole
Prévention santé conventions
Accompagnement social relogement
Montreynaud Education CAF Loire
FCPE subventions activités
Collège Puits Loire subvention
OCCE subvention
Perrotière été 2016 Francas
Classes découvertes Conseil Départemental
Carte scolaire fusion écoles
Subventions associations avenants
Subventions Centres Sociaux
Fêtes quartiers subventions
Personnes âgées bien vivre ensemble
Associations grande difficulté
Petite enfance SMA jardins enfants
Réussite scolaire REP Vallès Montreynaud
Activités artistiques culturelles
OCCE activités artistiques
Associations sociales culturelles avenants
Centres Sociaux avenants
Sainté Pass partenariats
Projets jeunesse IDJeunes
Anniversaires mariage allocation
Associations insertion MLJ FACE
Subvention FEDER école Molina
Travaux maçonnerie voirie jardins publics
Requalification Comédie pôle culturel
Cession terrain Bernay SCI Bâtiment
Cession parcelles Bernay Fontfrède
Acquisition local pharmacie centre Marcel Sembat
Servitude Montreynaud rue Gounod
Vente terrain 22 maisons individuelles accession
Vente terrain 13 maisons passives Beaulieu
EPORA acquisition rez — de-chaussée Tarentaize
Vente local Boule Poudrière Valbenoite
Cession terrain Terrenoire SARL Giron-Bourdon
Opération urbaine Saint — Étienne FISAC tranche 3
Convention AFPA rénovation square 102e Régiment
Servitude Couriot — Tarentaize Crêt Faye
Permis démolir Terrenoire Forges
Cession terrain Colline Pères Loire Habitat
Cession lot bureaux Technopôle ANEOL
Pont Âne restructuration foncière EPASE
Cession parking Centre 2 Eric Baratou
Échange terrain Tarentaize ilot Saint-Just
Résiliation bail Couriot parc éco-sciences
Acquisition parcelle Couriot Eurostème
Passerelle piétonne Châteaucreux SNCF
Cession terrain Saint — Victor-sur-Loire
Acquisition lots Terrenoire rue Destre
Permis aménager Colline Villeboeuf
Permis démolir 4 maisons passives Beaulieu
Conventions EPORA îlots Beaunier Martin
Échange Métropole Habitat rue Florent Evrard
Cession terrain crématorium Montmartre
Contrat de Ville tranche 3 2016
ANRU e — declic Tarentaize-Beaubrun Suez
Étude socio — urbaine Montreynaud Tarentaize
PLU transfert compétence métropole
ANRU préfiguration renouvellement urbain
Maison projets Tarentaize Beaubrun Couriot
ANRU modification convention Foncière Logement
Convention clauses sociales rénovation urbaine
OPAH RU Jacquard Chappe prorogation
Plan façades évolution dispositif
Centre Deux ASL entretien dalle piétonne
ANRU Montreynaud acquisition local commercial
Jomayère permis démolir local associatif
Jacquard restructuration îlot Gachet
ANRU avenant 11 convention Rénovation
Opération urbaine FISAC convention collective
Valbenoite vente local Boule Poudrière
Valbenoite régularisation foncière SARIM
Tarentaize Beaubrun acquisitions lots
Centre commercial Palle acquisition local
Rue Jean Huss déclassement LAMOTTE ITGA
Chauvetière cessions parcelles
Centre Ville Hôtel Colcombet logements
Côte Chaude 15 maisons individuelles accession
ANRU OPAH RU Crêt Roc copropriété
ANRU OPAH RU bailleurs Tarentaize
ANRU OPAH RU bailleurs Crêt Roc
Subvention EPURES agence urbanisme
Rattachement OPH Métropole Habitat
Palle acquisition local commercial
Montreynaud vente garages
Contrat de ville tranche 2 programmation
Cession matériels véhicules réformés
ZAC Pont Ane Monthieu modification dossier
Terrenoire vente parcelle MMEB Sekkai
Chemin Chaux échange SURCOMI
Chavanelle cession Envol Immobilier
Châteaucreux Nord EPORA
Chenereilles cession parcelles
Rue Laharpe cession terrain
Permis démolir trois tènements
AVAP Centre — Nord Couriot-Manufacture
ZAC Pierre Loti transferts métropole
Transferts marchés Communauté Urbaine
Service commun Grands Travaux Infrastructures
Permis dépôt décors Comédie Talaudière
Avenants poste police centre-ville
Terrenoire immeuble sans maître
Crêt Roc ancien IMPRO Acacias
ANRU Montreynaud sauvegarde Forum
ANRU Tarentaize acquisitions garages
Servitudes site ancien installé classé
POPAC accompagnement social
Contrat de Ville volet santé
Contrat de Ville politique ville
Régularisations foncières démolitions
Chateaucreux square Temps Passé
Avenue Rochetaillée ERILIA mainlevée
Tarentaize — Beaubrun Ville Durable Solidaire
Avenants Nouvelle Comédie travaux
Lotissement Dame Blanche SPL Cap
Saint — Victor-sur-Loire BIORANGE seniors
Terrenoire CAEFPA
Permis démolir Richard Wagner Poncetton
Bergson résorption friches requalification
Charité reconversion étude
Poursuite opérations avant transfert
Subvention FRAB Médiathèque Municipale
Portail Lectura réseau bibliothèques Rhône-Alpes
Convention La Serre résidence artistique
Opéra adhésion Forces Musicales
Exposition ruban mode Musée Art Industrie
Programme recherche Musée Art Industrie 2016
Subvention Conservatoire Massenet
Demande subventions Conservatoire 2016
Conventions pluriannuelles ensembles musicaux
Soutien émergence pratiques artistiques amateurs
Schéma accompagnement musiques actuelles
Opéra coproduction Castor et Pollux
Opéra coproduction Lohengrin Marseille
Opéra coproduction Noé Malandain Ballet
Opéra mécénat Banque Populaire Loire Lyonnais
Opéra convention Conseil Départemental Loire
Fête du Livre désignation lauréats prix 2016
Fête du Livre conventions partenariat
Résidence écrivain Valérie Rouzeau 2017
Ville Art Histoire association patrimoine
Musée Art Industrie acquisitions
Conservatoire partenariat Orchestre à l'école
Conservatoire partenariat Solaure Mimard
DAC partenariat CHU vidéoprotection
Archives Municipales convention Boîte Noire
Opéra saison 2016 — 2017 rémunération artistes
Opéra partenariat Université Shakespeare
Musée convention Cité Design Biennale 2017
Fête du Livre dotation prix 2016
Fête du Livre 2016 partenariats
Puits Couriot projet médiation Talaudière
Médiathèque ateliers informatique handicap
Fête du Livre hôtels restaurants littéraires
Halle Freyssinet vente Assan Smati
CDN Comédie avenant coordination
Village sciences Puits Couriot 2016
Fête du Livre subvention 31e édition
Festival Rhino — Jazz contrat co-réalisation
Émergence 2016 conventions objectifs
Lettres Frontières subvention
Diffusion artistique hors région
Institut Français partenariat artistique
Archives Municipales dépôt Casino
Conservatoire partenariat IME Chantalouette
Médiathèque Bibliothèque Numérique Référence
Cinémathèque subvention Département Loire
Opéra vente Rigoletto Fundacion Oviedo
Opéra partenariat Jeunesses Musicales
Opéra partenariat Casino JOA Montrond
Conservatoire coopérations pédagogiques
Médiathèque salle multimédia aide
Cinémathèque Info Cinéma INA
Archives Mémorial Résistance Déportation
Politique soutien festivals
Musée application smartphone Roxwhale
Musée acquisitions collections
Écoles musique conventions 2016-2018
Théâtre Libre Collectif X
Opéra édition Université Jean Monnet
Passerelle Puits Couriot SNCF
Archives restauration numérisation patrimoine
Institut Français partenariat
Pratiques amateurs 2016
Festivals 2016
Médiation savoirs 2016
Artistes spectacle vivant 2016
Rayonnement 2016
Émergence 2016
Maintenance ENERGIE PATRIMOINE
Mise à disposition agent Cité du Design
Fourniture laits alimentation infantile
Location machines à affranchir
Maintenance progiciel AGATE
Système vidéoprotection IP avenant
Convention service CAFPRO CAF
PV Conseil Municipal 7 décembre 2015
Compte — rendu décisions Maire et marchés
Compte — rendu décisions Maire marchés spectacles
Règlement intérieur conseils quartier
Ouvertures dominicales commerces 2017
Marché GIMA GFI Progiciels exonération
Intervention domaine public approbation
PV Conseil Municipal 4 juillet 2016
Voeu sans migrants
Compte — rendu décisions Maire marchés
Centre Congrès SECCSE avenant 7
Règlement intérieur Conseil Municipal
PV Conseil Municipal 6 juin 2016
Compte — rendu décisions Maire marchés spectacles
Dénominations voies espaces publics
PV Conseil Municipal 2 mai 2016
Compte — rendu Maire marchés spectacles
Z'Estivales Saint — Victor-sur-Loire
Mécénat Saint — Étienne Tamatave
Produits entretien hygiène
Fourniture matériels médicaux résidences
Maintenance bâtiments 2017-2020
Jeux concours 2016 validation principe
PV Conseil Municipal 4 avril 2016
Compte — rendu Maire marchés
Rapport Commission Accessibilité
Pièces détachées matériels horticoles
Infrastructure fibre optique Département
Carburants cartes accréditives
Produits entretien sacs poubelles
Dématérialisation marchés publics
PV Conseil Municipal 7 mars 2016
Voeu service postal quartiers
Voeu TAFTA
Compte — rendu Maire marchés spectacles
Installation silo sel VIA Confort
Captation montage vidéo groupement
Impression affiches 40x60
Avenants BRUNON menuiserie
Messagerie commune métropole
PV Conseil Municipal 1er février 2016
Compte — rendu Maire marchés
Dénomination voies espaces publics
PV Conseil Municipal 16 novembre 2015
Collecte envoi correspondances
Fourniture viande fraîche
Compte — rendu Maire marchés spectacles
Matériels matériaux bâtiment
Maintenance ELISE ARCHIMED
Télégestion CEGELEC MOBILITY
Avis autorisation ouvertures dominicales
Charte bonnes pratiques commande
PV Conseil Municipal 11 janvier 2016
Dénomination voies publiques
Compte — rendu Maire marchés spectacles
Conseil consultatif commerce
PV Conseil Municipal 12 octobre 2015
Exonération TLPE mobilier urbain publicitaire
Marché mobilier urbain publicitaire
Subventions associations organisatrices de congrès
Rayonnement international subventions associations
Garantie prêts HLM Toit Forézien 2,3M€
Avenants marchés assurance
Acomptes subventions avant Budget Primitif 2017
Subventions associations organisatrices congrès
Subventions Décision Modificative n°3 2016
Convention Sainté Centre — Ville subvention
Subventions associations commerçants artisans
Autorisation dépenses investissement 2017
Exonération tarifs Palais Spectacles métropole
Garantie HLM Rhône — Alpes Les Héliades 68k€
Garantie HLM Rhône — Alpes Condamines 69k€
Garantie HLM NEOLIA rue Puits Garenne 1,1M€
Traitement fiscal EPASE avenant
Transferts dette CLECT Communauté Urbaine
Minoration Allocation Compensation 2016
Conventions spécifiques Communauté Urbaine
FCTVA eau 2015 métropole
Admission en non valeur cotes irrécouvrables
Budget 2016 Décision Modificative n°3
Indemnités élus Conseil Municipal
Subventions aides projets animation
Rayonnement international subventions
Télétransmission actes budgétaires avenant
CCI Grande Semaine Commerce subvention
Subventions congrès
Rapport CLETC transferts charges
Subventions Budget Primitif 2016
Garantie SODIHA 22 rue Balzac 21k€
Garantie OGEC écoles 200k€
Subventions Décision Modificative n°2
Subventions congrès
Garantie HLM Cité Nouvelle 438k€
Budget 2016 Décision Modificative n°2
Affectation résultat 2015
Compte Administratif 2015
Gestion Trésorier 2015
Garantie HLM NEOLIA Berland 5 prêts
Conventions abattement taxe foncière
Garantie HLM NEOLIA rue 2 amis 636k€
Budget 2016 débat orientation
Subventions animation ville
Subventions congrès
Garantie HLM NEOLIA 20 rue Benoît Malon 1,7M€
Garantie Métropole Habitat 14 rue Balzac 1,2M€
Subvention DSIPL investissement public
Garantie Métropole Habitat Mario Meunier 1,9M€
Garantie Métropole Habitat Crozet Boussingault 528k€
Subventions commerçants artisans 2016
Budget Primitif 2016 provisions
Budget Primitif 2016 vote
Subventions Décision Modificative n°1
Garantie SODIHA rue Sablière 875k€
Garantie SCIC Toit Forézien 926k€
Budget 2016 Décision Modificative n°1
Gestion financière dette nouvelle délégation
Rapport dette 31 décembre 2015
Protocole COLAS RAA
Indemnités élus Conseil Municipal
Représentants SIGALE lycée Simone Weil
Représentants organismes extérieurs
Commissions municipales composition
Désignation conseils quartier 6 et 19
Communauté Urbaine conseillers communautaires
Convention Monastir entrepreneuriat formation
Convention apprentissage aménagé
Tutorat Docteur Fortin
Recrutement agents recenseurs
Mise à disposition agent Égalité métropole
Convention maîtrise d'œuvre travaux
Mise à disposition Directeur Relations Internationales
Mise à disposition Directeur Pilotage territorial
Convention services communs métropole
Modification statutaires métropole extensions
Émission adjoint fixation nombre 21
Représentants CCAS suite démission
Ratios avancement grade 2016
Modalités don jour repos
Convergence systèmes information
Dénonciation convention CASC
CASC avenant 3
Mise à disposition conservateur bibliothèques
Mise à disposition Bourg-Argental
Création 2 postes agents maternelles
Accès personnel métropole restaurant Terrasse
Délégation Conseil Municipal Maire
Mise à disposition France Eckhard métropole
Mise à disposition infirmière CHU
Création postes Social Santé Lutte discriminations
Transfert personnels Grands Travaux
Transferts personnels Communauté Urbaine
Pôle Technologies Médicales
CASC subvention avenant 2
Mise à disposition DDCS
Mise à disposition MFU Mutuelle France Unie
Mise à disposition travailleur CDAT
Mise à disposition club boxe
Taux vacation port Saint — Victor-sur-Loire
Convention mise à disposition services
Guide bonnes pratiques téléphonie mobile
Convention capture stérilisation chats errants
Acquisition parcelle forêt Saint Genest Malifaux
Aménagement ponton bateau croisière Saint-Victor
Subventions associations animaux ville
Défrichement barrage Pas-du-Riot
Coupe bois barrage Lavalette
Acquisition parcelle forêt Tarentaise Lys
Contrat Haut Lignon SICALA 2016
Convention animaux errants SDIS42
Étude Bilan Carbone ville et métropole
Eau potable rapport prix qualité 2015
Plan résorption points noirs collecte
Jardins familiaux subventions
Forêt Rochetaillée acquisition parcelle
Servitude Lapte ERDF
Plan prévention risques miniers
Usages numériques ZOOMACOM Pôle TIC
Panneaux communication chantier
Situation développement durable rapport
Chauffage climatisation accords cadres
Subventions ARDISO Maison Écologie
Subventions LPO FRAPNA Loire 2016
Réseaux chaleur convention
Dissolution SIDEFU eaux Furan
Entretien espaces verts accord cadre
Étude barrage Pas-du-Riot
Adhésion réseau APIDAE
Forêt Rochetaillée acquisition Fauvet
Passerelle Puits Couriot subvention région
Échange forêt Rochetaillée Thivend
Distributeurs boissons fontaines eau
Subventions ALEC42 APIEU
Espaces verts lot 2 avenant moins-value
Élagage espaces verts
Parc Pilat convention promenade
Service civique transition énergie CIVIGAZ
Forêt Rochetaillée Régine Gagnaire
Forêt Rochetaillée SAFER Rhône Alpes
Transport personnes handicapées Radio Taxis
Subvention ASSE convention 2016-2017
Délégation service public golf municipal
Acquisition titres transport agents municipaux
Fonds concours réfection voiries métropole
Groupement commande petit entretien voiries
Déneigement mécanique Rochetaillée
Section sportive scolaire APPN Marc Seguin
Aide jeunes athlètes subventions
Tennis Méons Montreynaud délégation
Trajets domicile — travail agents handicap
Convention ZAC Pont Ane Monthieu
Entretien voirie métropole
Salle omnisports parc Mitterrand
Vie sportive développement sport pour tous
Subvention SASP ASSE Loire
Acquisition places matchs ASSE 2016-2017
Communication ASSE Lagardère 2016-2017
Exonération Rotonde OMSS
Modifications règlement voirie
Tennis délégation avenant 5
Citoyen d'honneur ASSE 1975-1976
Nettoiement mécanisé ZAC Molina
Voirie poursuite opérations avant transfert
Aide projets animation avenants
Carrefour Croix Orme requalification
Développement sport convention avenants
Médiation — prévention-sécurité en quartiers prioritaires
Maintenance systèmes sécurité incendie
Agenda Accessibilité Programmée dépôt
Partenariat vidéoprotection Euro 2016
Caméras vidéoprotection collèges
Ville Vie Vacances CLSPD subventions
Maintenance vidéoprotection IP
CLSPD Contrat Ville programmation 2016
Euro 2016 subvention FIPD sécurité
Convention Euro 2016 organisation
CLSPD programmation financière actions
Poteaux bouches incendie
Gardiennage piscines
Vidéoprotection jardin Gachet
Foire internationale 2016 stand commun
Convention Tamatave partenariat international
CGPME Loire relations internationales
Schéma Département coopération extension
Consommables informatiques groupement commande
Câblage informatique téléphonie
Internet liaisons intersites
Maintenance sites internet intranet SMILE
Tourisme affaires délégation service public
Tourisme affaires délégation service public
Dissolution SIGALE lycée Simone Weil
Fêtes fin année convention Radio Scoop
Crèche Ribambelle étanchéité sol
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