Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2016

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain publicitaire sur le territoire de la Commune de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Convention d'objectifs et de partenariat avec la ludothèque des Francas. Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Adhésion au Syndicat Forces Musicales - Approbation.

Guide des bonnes pratiques relatif à la gestion et au déploiement de la téléphonie mobile. Approbation.

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Cité du Design - Approbation.

Indemnités des élus du Conseil Municipal - Approbation.

Désignation d'élus dans les conseils de quartier n° 6 et 19 suite à la démission d'un conseiller municipal.

Convention 30 millions d'amis – Capture et stérilisation de chats errants sur le territoire ville de Saint-Etienne - Approbation

Contribution de la ville de Saint — Etienne au plan de développement régional du Gérontopôle Auvergne Rhône-Alpes. Approbation.

Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction LOHENGRIN avec la Ville de Marseille - Approbation

Opera de la Ville de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Noé avec Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Loire et Lyonnais - Saison artistique 2016-2017 - Approbation.

Opéra de la Ville de Saint — Etienne - Convention d'objectifs 2016 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation.

Quartier de Valbenoite — 134 Boulevard Valbenoite : vente de l'ancien local de la Boule de la Poudrière à La SCI AUBERGE C+ représentée par son gérant Monsieur Pierre CARTA, afin d'agrandir son restaurant.

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.

Déneigement mécanique sur la commune de Rochetaillée - Convention à intervenir avec le GAEC DU PLOMB - Approbation.

Opération urbaine Saint — Étienne (FISAC) troisième tranche - Règlements d'aide à l'investissement - Règlement d'aide au conseil - périmètre et cohérence territoriale de l'opération urbaine de Saint-Étienne dans le cadre du fonds d'intervention pour le

Terrenoire Les Forges bassin de Janon — Autorisation de déposer un permis de démolir sur un ancien local associatif - Approbation.

Colline de Villeboeuf - Lotissement communal – Autorisation à déposer un permis d'aménager - Approbation

Contrat de Ville — Approbation de la tranche 3 de la programmation 2016 - Approbation.

Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville – ANRU - Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l’agglomération stéphanoise.- Approbation

Plan façades : évolution du dispositif - Approbation

Règlement intérieur des conseils de quartier - Approbation.

Barrage de Lavalette — Contrat Territorial du Haut Lignon – Convention de participation financiere avec le SICALA pour 2016 - Approbation.

Prise en charge des animaux errants en cas d’impossibilité pour les services de la Ville de Saint-Étienne - Convention avec le SDIS42 - Approbation.

Ouvertures dominicales des Commerces sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne 2017 - Approbation.

Réalisation d'une étude ayant pour objet la mise à jour du Bilan Carbone de la ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Concours financier de la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation

Mise en place du tutorat du Docteur FORTIN - Approbation.

Recrutement d'agents recenseurs vacataires - Approbation

Mise à disposition de l'agent chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Mise à disposition auprès de Saint-Etienne Métropole du Directeur de la Direction du Pilotage et Management territorial - Approbation

Convention de création de services communs entre la Ville et Saint-Étienne Métropole - Avenant n°2 - Approbation.

Modification statuaires – Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole- Approbation.

Intervention sur domaine public - Approbation

Passage en Communauté Urbaine — Conventions spécifiques devant intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et son agglomération - Approbation.

Reprise de provisions - Admission en non valeur des cotes irrécouvrables. - Approbation

Indemnités des Elus du Conseil Municipal - Approbation

Demission d'un Adjoint — Fixation du nombre d'adjoints a 21- Approbation.

Voeu du Groupe ''Saint — Etienne Bleu Marine Front National'' - Ma commune sans migrants.

Quartier Jomayère - 34 rue Désaugier - Autorisation de déposer un permis de démolir sur un ancien local associatif - Approbation

Dossier ANRU - Avenant n°11 à la convention partenariale du 11 Avril 2005 pour la mise en oeuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation

Delegation de Service Public de la creche La Source - Avenant n°3 au contrat d'affermage - Approbation.

Dispositif Sainté Pass. Programme 2016 — 2017 - Conventions - Approbation.

Dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP).

Télétransmission des Actes Budgétaires soumis au contrôle de légalité – Avenant n°1 à la convention du 3 octobre 2012 intervenue avec la Préfecture de la Loire – Approbation.

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modifications- Approbation.

Opération urbaine Saint — Étienne (FISAC) troisième tranche - Convention collective et avenant n° 1 à la délibération du 4 juillet 2011 – Approbation.

Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) Metropole Habitat Saint-Etienne à la Communauté Urbaine de Saint Etienne Metropole - Approbation.

Dénominations de voies et espaces publics - Approbation.

Fixation ratios avancement grade pour l'année 2016 - Approbation.

Fixation modalités don de jour de repos — Approbation.

ID'Jeunes — Evolution du dispositif vers une bourse ID'Jeunes et un appel à projets Max ID'Jeunes - Règlement - Approbation.

Site Couriot — Rue de l'Apprentissage : vente de la Halle Freyssinet à Monsieur Assan Smati afin de créer un atelier de création artistique - Approbation.

Tranche 2 de la programmation 2016 du contrat de ville - Approbation.

Delegation de Service Public de la creche "La Source" - Avenant n°4 au contrat d'affermage - Approbation.

Dispositif Sainté Pass — Partenariats additionnels - Conventions - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de vente avec la Fundacion Opera de Oviedo - Production complète de Rigoletto

Mise à Disposition d'un agent municipal auprès de la ville de Bourg-Argental - Approbation.

Jeux concours organisés par la Ville de St-Etienne au cours de l'année 2016 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Entretien d'espaces verts - Accord Cadre à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Mise à disposition de Mme France ECKHARD auprès de la Communauté Urbaine « Saint-Étienne Métropole »- Convention - Approbation

Projet de Zone d'Activités Artisanale et de Services Pierre Loti – Scissions et Transferts de marchés à la Communauté Urbaine Saint Etienne Métropole. Approbation.

Passage en Communauté Urbaine — Scission et transfert de marchés à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole

Mise à disposition d' une infirmière de classe supérieure du Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Presentation du rapport 2015 de la Commission Communale pour l'Accessibilite

Bons vacances municipaux – Saison 2016 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux. Approbation.

Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels - Approbation.

Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole de la Ville de Saint-Etienne - Lot 2 : Fourniture de pièces détachées de marque JOHN DEERE, HONDA, MATHIEU YNO et PELLENC

Convention cadre entre la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole pour l'organisation de l'EURO 2016 - Approbation.

Infrastructure fibre optique - Mise a disposition en faveur du Departement de la Loire pour la periode 2005/2025 - Avenant n° 4 a la convention intervenue le 19 aout 2005 - Approbation

Renouvellement de l'adhésion à la solution de dématérialisation des marchés publics mise à disposition gratuitement par le département de la Loire - Approbation

Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne au Conseil d'Administration du Pôle des Technologies Médicales.

Voeu du groupe politique ''Saint — Etienne l'Avenir Ensemble'' - Pour le maintien du service public postal dans les quartiers de notre ville.

Voeu du groupe politique ''Saint — Etienne Bleu Marine - Front National'' - Traité Transatlantique de Libre Echange dit ''TAFTA''

Prestations de nettoiement mécanise sur la Zone d'Activites Communautaire de Molina La Chazotte - Réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de comm

Captation et montage vidéo pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Impression d'affiches publicitaires format 40 x 60 cm - Convention de groupement de commandes - Approbation

Avenants de transfert aux marchés conclus avec l'entreprise BRUNON MENUISERIE - Approbation.

Tranche 1 de la programmation "Contrat de Ville" 2016 - Volet Politique de la ville - Approbation.

Denomination de voies et espaces publics.

Requalification du carrefour de la Croix de l'Orme - Convention constitutive de groupement de commandes entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Etienne - Approbation.

Dispositif Sainté Pass - Partenariats addidtionnels - Conventions - Approbation

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Mutuelle de France Unie (MFU) - Approbation

Mise à disposition d'un agent municipal auprès d'un club de boxe - Approbation

Taux de vacation – agent intervenant sur le site du port de Saint-Victor-sur-Loire - Approbation

Collecte et envoi de correspondances, de marchandises et produits annexes liés à l'activité du courrier et remise de correspondances et colis - Convention de Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Soci

Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour les ateliers municipaux de la Ville de Saint Etienne - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec ARCHIMED pour la maintenance du progiciel ELISE - Approbation.

Demande d'avis du Conseil Municipal relatif aux autorisations d'ouverture dominicale des commerces pour l'année 2016

Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Etienne et COLAS RAA - Approbation.

Dénomination de voies publiques — Approbation.

Elagage des Espaces Verts - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Mise en place du Conseil consultatif du commerce de la Ville de Saint-Étienne

Lotissement communal Dame Blanche – Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Cap Métropole - Approbation.

Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements sis 7 allée Richard Wagner et rue Poncetton- Approbation.

Quartier Bergson — Projet de résorption d'un secteur de friches et de requalification urbaine aux numéros 104 à 120 de la rue Bergson : Approbation du dossier d'enquêtes conjointes : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquêt

Prise en considération de la mise à l'étude du projet de reconversion du site de la Charité - Approbation.

Poursuite des opérations décidées par la Commune avant le transfert de compétences.

Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole du 6 avril 2011 - Avenant n° 6 - Approbation.

Réhabilitation de l'école élémentaire et de la cantine Molina - Demande de subvention FEDER - Approbation

Acquisition et maintenance d'un système de vidéo protection IP - Avenant n° 3 au marché n° 2012-095 conclu avec INEO DIGITAL - Avenant de prolongation - Approbation

Garantie — SA d'HLM le Toit Forézien - Construction de 19 logements + acquisition et amélioration de 6 logements situés au 92/94 rue des Alliés à Saint Etienne. Huit prêts d'un montant total de 2 305 813 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignati

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier Le Bernay – 114 rue Nicephore Niepce – cession de terrain à la SCI du Bâtiment

Quartier de Montreynaud – rue Charles Gounod – Transfert d'une servitude au bénéfice de la copropriété de l'Esplanade.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal,- des marchés,- des contrats de cession de spectacle.

Rue Auguste Poncetton et rue Séverine : vente d'un terrain afin de créer un lotissement pour 22 maisons individuelles en accession à la propriété.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions- Approbation.

Versement de Fonds de concours par la commune de Saint Etienne pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint Etienne Métropole - Approbation

Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole pour le lancement d'une consultation pour des travaux de petit entretien et d'urgence sur les voiries de Saint-Etienne - Désigna

Quartier Colline des Pères - 15 rue du Mont d'Or – Cession de terrain à Loire Habitat . - Approbation

Centre 2 — garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession d'une place de parking au profit de Monsieur Eric Baratou - Approbation.

Saint-Victor-Sur-Loire – lotissement Les bruyères - cession d'un terrain à bâtir - Approbation

Quartier de Terrenoire – 12 à 16 rue Louis Destre. Acquisition de plusieurs lots, dans une copropriété dégradée auprès des Consorts Rouchouse, de Monsieur Djamel Ghoudi, des consorts Simoes et de Monsieur José Lemos Monteiro- Approbation

Quartiers du Soleil et de Montmartre : Echange foncier entre Métropole Habitat et la Ville de Saint-Etienne en vue de lancer une opération de construction de 5 maisons rue Florent Evrard et de poursuivre une opération de renouvellement urbain sur l'

Montmartre - Projet de crématorium – Cession à titre gracieux de l'emprise du futur crématorium à Saint-Étienne Métropole - Approbation

Poursuite des procédures de Plan Local d'Urbanisme - PLU- dans le cadre du transfert de la compétence à Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Projet de Rénovation Urbaine ANRU – Modification de la convention de Rénovation Urbaine du 11 avril 2005 - Avenant de gestion des terrains Foncière Logement. - Approbation

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement Urbain (OPAH RU) Jacquard et Chappe Ferdinand : - avenants relatifs à la prorogation de la convention - prolongation des aides financières du Plan Façades pour les immeubles co

Marché 2014-436 : Acquisition, maintenance de la version WEB du progiciel GIMA et prestations associées avec le prestataire GFI Progiciels - Exonération partielle des pénalités de retard - Approbation

Saint — Etienne Metropole - Ville de Saint-Etienne - Convention partenariale de maitrise d'oeuvre pour travaux d'investissement - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de rénovation de la Résidence Les Héliades, 21 rue Albert Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM de 68 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation à la Résidence Les Condamines à Saint-Victor-sur-Loire - Prêt PAM de 69 333 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM NEOLIA - Réhabilitation de 58 logements situés 10, 12, 14, 16, 25 et 27 rue Puits de la Garenne à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 129 831 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – 3 allée Richard Wagner - Acquisition d'un ancien local commercial aménagé en appartement auprès de M. Manuel AFONSO. Approbation.

Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’îlot Gachet – Cession d'un tènement issu du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne en vue de construire deux immeubles d'habitation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier de Valbenoite — 134 Boulevard Valbenoite : vente de l'ancien local de la Boule de la Poudrière à M. Julien Berger et Mme Stéphanie Cros afin d'agrandir leur logement

Quartier Valbenoite – Régularisation foncière . Acquisition d'un lot de copropriété 55 Boulevard Valbenoite dans le cadre de la liquidation de la SARL SARIM - Approbation.

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès des consorts Grangeon - Approbation.

Centre Ville – 3 rue Lieutenant Morin – Désaffectation et déclassement de l'Hôtel Colcombet, puis cession au profit de la Société Gestion Foncière - M. Gilles Aulagnier pour y créer des logements.

Quartier Côte Chaude — Rue Noël Blacet : Désaffectation et déclassement des anciennes pépinières de la Ville de Saint-Étienne. Vente du site pour réaliser un projet de 15 maisons individuelles en accession à la propriété.

Dossier ANRU – complément de versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc - Approbation

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc - Approbation.

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2016 - Convention de partenariat - Approbation.

Travaux neufs de câblage pour l'informatique et la téléphonie - Convention de groupement de commandes à intervenir entre la Ville de Saint Etienne et le C.C.A.S - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Convention tripartite entre la Direction Interdépartementale des Routes - Centre Est, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne dans le cadre du réaménagement de la ZAC Pont de l'Ane Monthieu - Approbation

Cooperation contractuelle pour la gestion de travaux d'entretien de voirie par la Ville de Saint-Etienne pour le compte de Saint-Etienne Metropole - Approbation.

Département de la Haute Loire – Commune de Lapte – constitution de servitude sur une propriété communale au profit de ERDF- Approbation.

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de Monsieur et Madame Fromage

Quartier Montreynaud – Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente de 3 garages appartenant à la Ville

Avenant n° 1 à la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la construction d'un Centre Dramatique National Comédie de Saint Etienne conclu avec INGEROP Conseil et Ingénierie - Approbation

Convention de partenariat de la vidéoprotection portant fonctionnement et rétrocession des matériels installés pour l'Euro 2016 - Approbation.

Cession de matériels et véhicules réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2017 - 2020 - Lots plâtrerie peinture, plomberie sanitaire, carrelage, étanchéité, courants faibles, revêtement de sols - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance du système de vidéo protection IP, acquisition de matériels et logiciels et prestations associées - Mode de dévolution

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Zone d'Aménagement Concerté Pont de l'Ane Monthieu – Modification du dossier de réalisation de la ZAC Pont de l'Ane Monthieu et du programme des Equipements publics

Autorisation de déposer des permis de démolir sur trois tènements en pleine propriété ou en copropriété par la Ville de Saint-Étienne 14, Chemin du Crêt de la Faye, 23 rue de l'Apprentissage et 2 rue Franche Amitié - Approbation.

Création d'un service commun Direction des Grands Travaux d'Infrastructures entre la Ville de Saint Etienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Modifications du reglement de voirie — Approbation.

Marche négocie — Realisation de l'etude projet pour les travaux de rehabilitation du barrage du Pas-du-Riot et de ses ouvrages annexes - Approbation.

Permis de construire pour l'extension du dépôt des décors de la Comédie situé à la Talaudière - Approbation

Passage en Communauté Urbaine de Saint-Étienne Métropole - Transfert de personnels au sein du service commun « Direction des Grands Travaux d'Infrastructures » - Approbation

Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes - Convention de Groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Désignation du représentant de la Vi

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Création d'un pôle d'activité et de soins adaptés (PASA) ainsi que la réhabilitation d'une partie de la Résidence pour Personnes Agées (RPA) Lamartine située 25 rue Lamartine à Saint-Etienne. Prêt PAM de 438 000 €

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Garantie — SA d'HLM NEOLIA - Construction de quatorze logements locatifs et cinq maisons de ville en vue d'une opération de location accession situés Domaine du Berland à Saint-Victor sur Loire - 5 prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio

Quartier de Terrenoire – Incorporation dans le patrimoine communal d'un immeuble sans maître sis 11 rue de Patroa et autorisation de déposer un permis de démolir- Approbation.

Crêt de Roc : 97 rue de l'Éternité. Désaffectation et déclassement des bâtiments de l'ancien IMPRO des Acacias ainsi que d'une partie d'espace public dépendance de la rue Saint Barthélémy . Cession du site à l'Envol Immobilier en lien avec l'Atelier

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : cession de trois garages au syndicat des copropriétaires

Voirie : Poursuite des opérations décidées par la Commune avant le transfert de compétences à Saint-Étienne Métropole et organisation de la maîtrise d'ouvrage - Approbation.

Garantie — SA D'HLM NEOLIA - Acquisition et amélioration de 11 logements situés 2 rue des 2 amis à Saint-Etienne - Quatre prêts de 635 894 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM NEOLIA - Construction de 20 logements situés 20 rue Benoît Malon à Saint-Etienne - Quatre prêts de 1 690 113 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions pour les collections - Approbation.

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Construction de 14 logements situés 14 rue Honoré de Balzac à Saint-Etienne - Deux prêts de 1 190 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 46 logements situés 1 à 5 rue Mario Meunier à Saint-Etienne. Deux prêts de 1 886 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Garantie — Métropole Habitat Saint Etienne -Acquisition en futur état d'achèvement de trois maisons individuelles situées 42 rue Crozet Boussingault à Saint Etienne. Prêt PSLA de 528 000 € auprès de la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel.

Tènement immobilier 21 avenue de Rochetaillée appartenant à la société ERILIA – Acquisition par Saint-Etienne Métropole - Mainlevée partielle de l'hypothèque de 1er rang au profit de la ville de Saint-Etienne

Avenants n° 1 aux marchés de travaux de la Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne conclus avec les entreprises CHAZELLE, BLANCHET, BRUNON, NEBIHU, DOUSSON, DUGELET et AMG FECHOZ - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Garantie — SODIHA - Acquisition, amélioration de 11 logements situés 86 rue de la Sablière à Saint-Etienne. Quatre prêts de 874 825 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Approbation

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 54 rue de la Sablière à Saint-Etienne - Six prêts de 926 089 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Charte de bonnes pratiques pour la Commande Publique en matière de travaux. Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Saint — Victor-sur-Loire, lieu-dit - BIORANGE - Cession d’un tènement immobilier au profit du Carrefour d’Amitié et d’Entraide en Faveur des Personnes Agées (CAEFPA) en vue de réaliser un ensemble de logements à destination des seniors.

Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE) pour le futur titulaire du marché public de mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain publicitaire sur le territoire de la commune de Saint-Etienne

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement d'une subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de la Loire - Approbation

Attribution de subventions à des associations organisatrices de Congrès. Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Programme de recherche et d'étude de fonds en 2016 - Demande de subventions - Approbation.

Conservatoire - Subvention de la Société des Editeurs de Musique au Conservatoire Massenet - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation

Conservatoire — demande de subventions pour l'année 2016 auprès des institutions partenaires - Approbation.

Rayonnement International — Versement de subventions aux associations- Approbation.

Maintenance du progiciel AGATE et modules associés - Avenant n° 1 au marché n° 2014-473 conclu avec SAS LOGITUD SOLUTIONS - Approbation

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel municipal - Approbation

Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques- Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Subventions – Approbation.

Association Parents d'Elèves — Subventions – Approbation.

Action culturelle — Soutien à l'émergence - Pratiques artistiques en amateurs - Pratiques émergentes d'aide aux festivals- subventions - Approbation.

Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2017 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2). - Approbation.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2016. Approbation.

Attribution d'une subvention aux associations FASEE et CGPME ainsi qu'à l'Université Jean Monnet en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois par des jeunes ou en direction des jeunes. Approbation.

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations- Approbation.

Convention partenariale d'objectifs et convention financière entre la Ville de Saint-Étienne et l'association Sainté Centre-Ville – Attribution d'une subvention – Approbation.

Attributions de subventions à diverses associations de commerçants et d'artisans pour 2016 - Approbation.

Attribution d'une subvention à l'Association Carton Plein - Approbation

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017.

Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE - Avenant 2 à la convention signée avec l'EPASE le 9 décembre 2010. Approbation

Transferts de dette à la Communauté Urbaine (CU) suite à l'approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté d'Agglomération à Communauté Urbaine.

Budget de l'exercice 2016 — Décision modificative n° 3 du budget principal - Approbation.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Centre des Congrès. Contrat d'affermage intervenu avec la Société SECCSE en date du 21 décembre 2005. Avenant n° 7. Grille tarifaire pour 2018 et 2019. Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Avenants - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions - Approbation

Rayonnement international — Versement de subvention aux associations. Approbation.

Attribution de subventions à des comités de quartier - Approbation

Convention de Partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne – Attribution d'une subvention pour l'opération « Grande Semaine du Commerce » – Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations. Attribution de subventions - Approbation

Gestion associative de l'Accompagnement à la scolarité- Attribution de subvention à PEP 42- Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2016.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - versement de subventions- Approbation.

Attribution d'une subvention à la MIFE (Maison d'Information pour la Formation et l'Emploi) - Approbation.

Convention d'objectif et de financement entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Règlement Intérieur - Avenant - Approbation.

Attribution d'une subvention à l'association Unis-Cité en faveur des actions développées sur le territoire stéphanois. Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Fête du Livre — demande de subvention pour l'organisation de la 31ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires

Action culturelle — Attribution de subventions - Association Lettres Frontières - Approbation.

Attribution de subventions aux associations LPO et FRAPNA Loire pour l’année 2016 - Approbation

Permis de travailler — Avenant n°2 à la convention avec la Mission Locale pour les Jeunes portant sur le financement du permis de conduire. Approbation.

Soutenir des Associations qui interviennent auprès du Public en Grande Difficulté - Versement de subventions

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2016. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Attribution d'une subvention à l'A.F.E.V. (Association de la Fondation des Etudiants pour la Ville) - Approbation.

Fédération des Associations de Saint — Etienne Etudiantes. Attribution de subventions. Approbation.

Budget de l'exercice 2016 — Décision Modificative n° 2 du Budget Principal et du Budget Annexe des Activités Funéraires - Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 2015 - Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Compte Administratif 2015 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte de gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2015 - Approbation.

Budget 2016 — Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.

Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements contribuant à l'animation de la Ville. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Attribution de subventions à des Centres Sociaux - Avenants - Approbation.

Action Culturelle — Attribution de subventions - Théâtre Libre et Collectif X - Approbation.

Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l’appel à projet pour la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIPL) - Approbation

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Approbation

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants et artisans pour l'année 2016 - Approbation.

Budget Primitif 2016 — Dotations aux provisions et reprises.

Réussite scolaire : aide au montage d'actions – REP Vallès – REP Montreynaud Marc Seguin - Versement de subventions – Approbation.

Budget Primitif 2016 — Approbation du budget principal et du budget annexe Activités Funéraires et vote des taux d'imposition directe.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux . Avenants. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016. Approbation.

Budget de l'exercice 2016 : décision modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe des Activités funéraires, et allongement de la durée des amortissements des comptes 204, 21531 et 21532 - Approbation.

Gestion financière — Gestion de la dette - Nouvelle délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.

Rapport de la Dette au 31 décembre 2015 - Approbation

Maintenance des Espaces Verts : Lot 2 : secteur Est (marché n°15-263) - Avenant N°1 - Moins value sur le montant annuel des prestations d'entretien du lot 2 - Approbation

Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône-Alpes - Auvergne - Nouvelle version du portail internet commun Lectura - Convention de partenariat 2016-2018 à intervenir avec l'ARALD - Approbation.

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs : Collège Honoré d'Urfé, Association de Gestion du Plan d'eau du barrage de Lavalette et Mission Locale des Jeunes.

Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics et cimetières - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Forêt communale – Saint Genest Malifaux — Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Monsieur Germain Chalayer

Quartier Le Bernay – rue Fontfrède – Cession de deux parcelles communales au profit de Mme Verot et M. Borne.

Quartiers Sud — Est - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition du local de la pharmacie dans la perspective du transfert de l'officine vers le nouveau Centre commercial de la Marandinière

Action culturelle — Conventions pluriannuelles d'objectifs à intervenir avec l'ensemble Canticum Novum, la Compagnie Nomade in France, la Compagnie Dyptik, la Compagnie Parc, l'Ensemble Orchestral Contemporain, La Compagnie des Lumas, le Théâtre de l

Quartier Beaulieu — Impasse Georges Clémenceau : vente d'un terrain au profit de Monsieur Julien Rivat afin de créer un ensemble de 13 maisons individuelles passives

Quartier Tarentaize — Beaubrun - Couriot - 27 rue de la Ville : autorisation donnée à EPORA d'acquérir un rez de chaussée commercial

Mise en place d'un dispositif récompensant les étudiants qui ont reçu de la part de leur établissement une distinction lors de l'obtention d'un diplôme de niveau bac + 5. Approbation.

Concours du Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire à la ville de Saint-Etienne pour l'aménagement du ponton du bateau croisière à St Victor sur Loire - Approbation.

Terrenoire – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur David GIRON-BOURDON gérant de la SARL GIRON-BOURDON - Approbation.

Demande d'autorisation de défrichement de parcelles forestieres sur le site du barrage du Pas-du-Riot - Approbation

Autorisation de coupe de bois irrégulière sur la parcelle forestière 3A en rive du Barrage de Lavalette et mise sur le marché du bois en bloc et sur pied récolté - Approbation

Signature d'une convention de partenariat entre l'AFPA et la Ville de Saint-Etienne pour la rénovation du monument du square 102ème Régiment d'Infanterie- Approbation

Quartier Couriot — Tarentaize - Beaubrun – Chemin du Crêt de la Faye : Constitution d'une servitude de passage au profit de la propriété de M. Guarneri.

Technopole – Copropriété du 5 rue de la Télématique – Cession d'un lot de bureaux à la Société ANEOL - Approbation

Pont de l’Ane – Rue Marc Charras et rue des Rochettes – Restructuration foncière – Désaffectation et déclassement de parcelles - Échange de terrains avec l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne .

Forêt communale –Tarentaise- Acquisition d'une parcelle boisée appartenant au Groupement Forestier du Lys- Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot — Ilot Saint-Just : Echange de parties indivises de terrain avec Mme et M. Joubert et Vente d'une parcelle de terrain à Mme Mestre et M. Lestard - Approbation.

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot - 10 rue Calixte Plotton : résiliation d'un bail commercial avec la société GB Bois 42 en vue de permettre l'implantation du parc éco-sciences sur le site du parc-musée de Couriot. - Approbation

Site Couriot — rue Calixte Plotton - Acquisition d'une parcelle auprès de la société Eurostème- Approbation.

Secteur Centre – Quartier Châteaucreux – passerelle piétonne reliant la rue Neyron et l'impasse Ferdinand : acquisition de l'emprise de l'ouvrage à SNCF Réseau

Quartier Beaulieu - Impasse Georges Clémenceau : autorisation de déposer un permis de démolir. Vente d'un terrain au profit de Monsieur Julien Rivat afin de créer un ensemble de 4 maisons individuelles passives.- Approbation

Quartier du Soleil – îlots Beaunier et Martin d'Aurec : 1 - Conventions opérationnelles à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA sur les îlots Beaunier et Martin d'Aurec2 - Demande à l'EPORA d'engager la procédure de Déclaration d'Uti

Avenant 1 à la convention cadre de la phase de maturation entre l'ANRU, la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - PIA -ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun - Protocole d'accord de partenariat avec Suez - Approbation.

Projet de Renouvellement Urbain ANRU – Création de la Maison des projets de Tarentaize Beaubrun Couriot – Indemnisation de Métropole Habitat pour rupture de bail commercial en application de la convention à intervenir entre Métropole Habitat, M. Sami

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention de partenariat technique et financier entre la Ville de Saint-Étienne, la Commune Urbaine de Tamatave, l'Association Internationale des Maires Francophones, l'ONG Saint-Gabriel et le Centre de Formati

Exonération des tarifs de location du Palais des Spectacles, parc François Mitterand, boulevard Jules Janin demandée par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Convention de reversement du FCTVA à Saint-Etienne Métropole au titre des dépenses de 2015 du budget annexe Eau- Approbation.

Eau potable — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2015 - Information du Conseil Municipal.

Quartier Tarentaize Beaubrun – 16 — 18 rue Henri Gonnard et 7 impasse Crozet : acquisition de lots de copropriété auprès de M. PERRARD, de M. DECERLE, Mme LOUP et de la SCI PANASA. Approbation.

44 rue Jean Huss – Déclassement et Cession d'un tènement au groupe LAMOTTE CONSTRUCTEUR afin de construire un nouveau site pour la société ITGA - Approbation.

Puits Couriot — Parc Musée de la Mine - demande de subvention - DRAC Rhône-Alpes et Région Auvergne Rhône-Alpes pour le projet de médiation "Ville-Réseau-Utopies" à la Maison d'arrêt de la Talaudière

La Chauvetière– Rue du Vercors et Impasse des Roses – Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Cession de parcelles au profit de Madame Marie-Mélanie ESCOFFIER et Monsieur Said BEN BOUHADDANE et au profit de Monsieur et Madame Michel COMBE- Ap

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun - Approbation.

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne. Attribution de subventions- Approbation.

Forêt communale – Rochetaillée — Acquisition d'une parcelle boisée appartenant aux Consorts RAVEL - Approbation.

Organisation du village des sciences 2016 au Puits Couriot Parc Musée de la Mine - Partenariat - Approbation.

Réalisation de panneaux de communication chantier pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Situation de la Ville de Saint — Etienne au regard du Développement Durable - Rapport.

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2017 à 2020 - Accords cadres à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions "développement durable" aux associations ARDISO et MAISON DE L'ECOLOGIE - Approbation.

Convention de prestations entre la commune de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de la compétence réseaux de chaleur - Approbation.

Dissolution du SIDEFU (Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan) - Approbation

Terrenoire — 46 rue Louis Destre : vente d'une parcelle de terrain au profit de l'entreprise de menuiserie MMEB et de Monsieur et Madame Sekkai- Approbation.

Chemin des Chaux – Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Échange de terrains avec la société SURCOMI en vue de procéder au réalignement du Chemin des Chaux

Quartier Chavanelle – Rue Marcellin Allard – Cession d'une parcelle située à l'arrière de l'immeuble du cinéma le Camion Rouge au profit de la Société l'Envol Immobilier

ZAC Châteaucreux Nord – 8 rue du Puits Thibaud : vente de lots de copropriété à l'EPORA - Approbation.

Commune de Chenereilles lieu dit « Le Cluzel » – Cession de parcelles de terrain au profit de la Commune de Chenereilles - Approbation.

41 rue de Laharpe – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Raphaël VALETTE et Madame Christelle FAURIEL- Approbation.

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne au réseau APIDAE - Approbation

Terrain du Petit Cabaret — Installation d'un silo à sel sur le site de la chaufferie de Châteaucreux - Convention à intervenir avec la SAS VIA CONFORT- Approbation.

Forêt communale – Rochetaillée — Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET

Passerelle piétons du Parc — Musée du Puits Couriot – Sollicitation de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun – 4-6 rue de la Pareille - Acquisition de deux garages auprès de Monsieur Mantegna - Autorisation de déposer un permis de démolir

Signature des conventions locales et /ou avenants d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour les bailleurs sociaux concernés.

Demande d'instauration de servitudes d'utilité publique sur le site d'une ancienne installation classée pour la protection de l'environnement située au 50 rue Désiré Claude à Saint-Etienne – Construction de logements.

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de partenariat avec Roxwhale - Projet de conception et de développement à titre gracieux d'une application à destination des visiteurs du musée pour de nouveaux usages autour du smartphone. Approbation

Convention sur les modalités de participation à l'équipement du jardin Jean Gachet pour un système de vidéoprotection - EPASE et Ville de Saint-Etienne- Approbation.

Passerelle du Puits Couriot — Parc - Musée de la Mine - Convention d'assistance pour la phase projet et la phase exécution avec SNCF Réseau - Approbation.

Forêt communale – ROCHETAILLEE — Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et Madame Marie Rose THIVEND - Approbation.

Régularisations foncières suite à deux démolitions réalisées par la Ville au sein d'immeubles en copropriété1 - Secteur Tarentaize Beaubrun – Copropriété sise 1-3 rue Descours - 12-14 rue Vaillant Couturier : vente d'un lot de copropriété au syndic

Quartier Chateaucreux. 2 et 4 rue de la Richelandière. Désaffectation et déclassement du square du Temps Passé. Cession des bâtiments du 2 et 4 rue de la Richelandière afin d'y aménager des locaux à usage de bureaux.

ANRU : Tarentaize — Beaubrun : Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de maturation du projet

Subventions versées à l'Agence de l'énergie ALEC42 et Apieu Mille feuilles - Approbation

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et le Parc Régional du Pilat - Boucle de promenade - Approbation.

Programme National Service Civique « transition énergétique, climat et biodiversité » - Opération CIVIGAZ - Convention à intervenir avec la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE) et GRDF - Approbation.

Forêt communale – Rochetaillée — Acquisition de parcelles boisées appartenant à Madame Régine GAGNAIRE - Approbation.

Forêt communale – Rochetaillée — Acquisition d'une parcelle de terrain en nature de landes auprès de la SAFER Rhône Alpes.

Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville - Marché de « médiation-prévention-sécurité » – Mode de dévolution et demande de subventions.

Handicap et accessibilite - Attribution de subventions a diverses associations stephanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Engagement de la Ville de Saint — Etienne à s'inscrire dans le programme Villes amies des aînés de l'Organisation Mondiale de la Santé et adhésion à l'Association Réseau Francophone des Villes amies des aînés

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.

Location-entretien de machines à affranchir avec fournitures de consommables pour la ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole- Convention de groupement de commandes - Approbation

Favoriser et développer la prévention dans le domaine de la santé - Subventions- Approbation.

Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Avenant n° 1 - Approbation -

Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°5 pour la prolongation d'un an du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation

Convention de Service Social d'Intérêt Général avec la Mutualité Française Loire Haute-Loire, le Centre Communal d'Action Sociale et la ville de Saint-Etienne - Versement d'une subvention d'investissement à la Mutualité Française Loire Haute Loire- A

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Convention à intervenir avec M. Nicolas Coutant et les Compagnons du Devoir et du Tour de France. Approbation.

Convention de partenariat local pour la mise en œuvre de clauses sociales dans les programmes de rénovation urbaine et désignation du représentant de la Ville au sein du comité de pilotage - Approbation

Convention de partenariat technique et financier entre la Ville de Saint-Étienne, la Ville de Monastir et l'Association Amitié Monastir International dans le cadre du projet Entrepreneuriat, formation, insertion : synergies stéphano-monastiriennes

Politique d'action sociale – Adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS) – Convention de partenariat avec la coopérative de consommation COOP Loire Rhône Ain - Création d'une régie d'avances et de recettes - Approbation

Approbation de la convention de location relative aux résidences pour personnes âgées entre Métropole Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne.

Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Convention attributive de subvention entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Auvergne Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour l'action "D'un bon pas pour un bon poids" - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants. Approbation.

Entretien et maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie et des systèmes courants faibles - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Étienne - Désignatio

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale suite à la démission d'un conseiller municipal.

Co — financement d’un poste de coordinateur du Conseil Territorial en Santé mentale de Saint-Etienne Métropole – Attribution d’une subvention au Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Saint-Etienne. Approbation

Médiathèque Municipale — Espace Culture Multimédia - mise en place d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Partenariat à intervenir avec l'association Vivre la Vie - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants. Approbation.

Prestation pour trajets domicile — travail ou trajets professionnels pour des agents territoriaux en situation de handicap - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif ayant organisé des accueils collectifs de mineurs en 2016 - Approbation.

Acquisition de consommables informatiques, de support d'enregistrement et d'accessoires de connectique micro et réseau pour les services de la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de Groupement de commandes entre

Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention à l'Association Instance Régionale d'Education pour la Santé et la Promotion de la Santé en région Rhône-Alpes - Convention - Approbation

Plan de prévention des risques miniers — Sites d'intérêt stratégique.

Convention "Parler Bambin" entre la Ville de Saint-Etienne et l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives- Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif ayant organisé des accueils collectifs de mineurs en 2015. Avenants à conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Dénonciation de la convention avec le Comité d'Activité Sociale et Cutlurelle (CASC) - Approbation.

Avenant n°3 à la convention du Comité d'Activité Sociale et Culturelle (CASC)

Programmation annuelle 2016 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance -Attribution de subventions aux associations -Avenants aux conventions financières avec ADSEA 42 -AGASEF et ACARS - Ap

Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et de droguerie et de prestations d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Lot 8 "Produits anti-g

Fourniture de matériels médicaux pour les résidences de personnes âgées gérées par le Centre Communal d'Action Sociale et les services municipaux de la ville de Saint-Etienne - Convention de Groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action

Garantie SODIHA — Acquisition et amélioration d'un logement situé 22 rue Honoré de Balzac à Saint-Etienne - Prêt PLAI (Prêt locatif aidé d'insertion) de 21 155 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance- Programmation 2016 du Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise – Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subvention à La Mutualité Française Loire Services de soins et d'accompagnement mutualistes - Convention - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Création de postes — Direction Social, Santé publique et Lutte contre les discriminations. Approbation.

Euro 2016 — Demande de subvention complémentaire au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) d'équipements nécessaires à la sécurité de l'évenement.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Conventions financières et avenants. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Saint-Victor - Approbation.

Mise à disposition d'un travailleur handicapé à la Ville de Saint-Etienne - Renouvellement - Convention avec Trisomie 21 - Approbation.

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Programmation financière 2016 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance – Attribution de subventions aux structures associatives et organismes.

Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et droguerie et de sacs poubelles de voirie pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de Groupeme

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation

Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du relogement. - Approbation -

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière, été 2016 - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Convention financière et avenants - Approbation.

Fêtes de quartiers — Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants à convention financière - Approbation.

Comité d'Activité Sociale et Culturelle (CASC) - Versement de la subvention - Avenant n°2 - Approbation

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Approbation.

Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages dans le cadre du Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétaires ( POPAC ) - Approbation.

Tranche 1 de la programmation "Contrat de Ville" 2016 - Volet Santé - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.

Mise à disposition d'un travailleur handicapé du Centre Départemental d'Aide par le Travail (CDAT) - Approbation

Fourniture de viande fraîche de boeuf, de veau, de porc, d'agneau et de volaille pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de Groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Act

Mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques et semi-automatiques de boissons et d'aliments d'appoint et location entretien de fontaines à eau pour le compte de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Co

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Convention à intervenir avec la Mission Locale Jeunes (MLJ) et la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE) - Approbation.

Avenant a la convention d'objectifs et de financement "Acces et usage du Portail Caf partenaires" - Modification de la liste des structures concernees - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Fourniture de laits et d'alimentation infantile spécifiques et de changes complets pédiatriques jetables à destination de la petite enfance - Convention de groupement de commandes - Approbation

Renouvellement de la convention de service CAFPRO et de la convention portant sur l'échange de fichiers avec la CAF - Approbation.

Crèche la Source — Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion de la crèche la Source - App

Contrat Enfance Jeunesse 2015 — 2018 - Actions nouvelles - Avenant 2016. Approbation.

Renouvellement du titre Ville Amie des Enfants - 2014-2020 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur des enfants. Approbation.

Accueil Petite Enfance — Modification du règlement de fonctionnement des Structures Multi - Accueil (S.M.A.) et des Jardins d'enfants

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Familles de France Fédération de la Loire- Approbation.

Règlements intérieurs des Ateliers Périscolaires et de l'Accompagnement à la Scolarité - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Convention pour l'accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH) - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Creches Grenette, Jean Mace, Tom Pouce, Saint-Saens, et jardin d'enfants Le Parc de l'Europe - Demande d'aide à l'investissement à la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation

Convention a intervenir entre la Caisse de Mutualite Sociale Agricole Ardeche Drome Loire et la ville de Saint-Etienne relative a la Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec l'Union Nationale des Jeunesses Musicales de France et l'Association Régionale des Jeunesses Musicales de France Rhône-Alpes - Saison artistique 2016-2017- Approbation.

Création 2 postes agents spécialisés écoles maternelles - Approbation.

Garantie — OGEC Sainte-Marie - Rénovation de l'école maternelle située rue Elise Gervais et élémentaire située rue du Jeu de l'Arc à Saint-Etienne - Prêt de 200 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Garantie de la Ville de Saint-E

Convention ADAPEI : partenariat autour de la création d'un jardinet pédagogique avec l'établissement d'accueil pour jeunes enfants de Saint-Saëns - Approbation.

Permis de construire pour l'installation d'une pergola dans la cour du Jardin d'Enfant du Parc de l'Europe, 11 rue Coventry - Approbation

Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne - Versement de subventions - Approbation.

Accueil de loisirs périscolaire pour l'année scolaire 2016-2017 - Conventions de partenariat - Approbation.

Ateliers périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 - Conventions de partenariat - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur des enfants. Approbation.

Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Étienne et Métropole Habitat Saint-Étienne pour l'opération de réfection d'étanchéité et du revêtement de sol extérieur de l'une des deux cours de la crèche Ribambelle situé au dernier nive

Accueil Petite Enfance - Modification du reglement de fonctionnement des Structures Multi-Accueil (S.M.A.) et des Jardins d'enfants - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Quartier de Terrenoire – Rue Jean — Baptiste Ogier – cession de terrain au profit du Foyer Départemental de l'Enfance et de la Famille de la Loire.

Musée d'Art et d'Industrie — Exposition "Le ruban, c'est la mode" - Convention de partenariat avec la société Satab - Approbation.

Requalification du site de la Comédie, création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles – Approbation de la procédure de passation du marché de maîtrise d'œuvre et d'ordonnancement pilotage et coordination (OPC) - Approbation de la

Action culturelle — soutien à l'émergence - schéma d'accompagnement des groupes de musiques actuelles (SCAMA) - Approbation.

Opera de la Ville de Saint — Etienne- Avenant - Contrat de coproduction Castor et Pollux avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation.

Ville d'Art et d'Histoire — Association Histoire et Patrimoine de Saint-Etienne - Convention d'objectifs - Approbation.

Conservatoire — Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'association Orchestre à l'école - Approbation.

Conservatoire — Convention de partenariat entre le Conservatoire, l'école de musique de Solaure et le lycée Etienne Mimard - Approbation.

Direction des Affaires Culturelles — convention de partenariat à intervenir entre le Centre Hospitalier Universitaire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie – convention avec la Cité du Design - Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2017

Pass Loisirs Seniors 2016 — 2017 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées

Organisation d'une scène humoristique à Saint-Victor-sur-Loire dans le cadre du programme d'animations "Les Z'Estivales". Convention avec l'Imprimerie et l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole. Approbation.

Action culturelle — contrat de co-réalisation à intervenir avec le Festival Rhino-Jazz- Approbation.

Action culturelle — Soutien à l'émergence 2016 - conventions d'objectifs - Approbation.

Action Culturelle — Diffusion artistique hors région- Approbation.

Conservatoire Massenet — Conventions de partenariat avec l'Institut Médico-éducatif Chantalouette et la Compagnie de théâtre La Réserve - Approbation.

Mise à disposition d'un conservateur général des bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Projets des Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine Centre - Nord et Couriot-Manufacture - Approbation.

Conservatoire -Coopérations pédagogiques - Conventions à intervenir avec les partenaires : Association pour l'Art Lyrique à Saint-Etienne, Ubi Cantus et Le Brass Band Loire Forez - Approbation

Action culturelle — Politique de soutien aux Festivals

Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et au développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.

Action culturelle — Convention d'objectifs 2016- 2018 - Ecoles de musique - Approbation.

Action culturelle — Soutien aux pratiques amateurs 2016 - Approbation.

Action culturelle — Soutien aux festivals 2016- Approbation.

Action culturelle — Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2016- Approbation.

Action culturelle — Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques visuels 2016- Approbation.

Action culturelle — Soutien au rayonnement 2016- Approbation.

Action culturelle — Soutien à l'émergence 2016 - Approbation.

Maintenance logiciel ENERGIE PATRIMOINE - Avenant n° 1 au marche n° 2014-218 conclu avec ID-BAT - Avenant de transfert - Approbation

Transport des personnes en situation de handicap ne se déplaçant pas en fauteuil roulant - Avenant n° 1 à intervenir avec Radio Taxis - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école –- versement de subvention – Approbation.

Attribution de subvention au club sportif - Convention d'objectifs Ville de Saint-Etienne- ASSE 2016 - 2017 - Approbation

Acquisition de titres de transport réservés aux agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des Marchés Publics avec la société S.A Transports Publics de l'Agglo

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire « Activités Physiques de Pleine Nature » du collège Marc Seguin à Saint-Etienne- Approbation.

Travaux de réfection du dallage et des menuiseries de la salle omnisports du parc "François Mitterrand" - Mode de dévolution - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Approbation

Attribution de subvention au club sportif - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE- Approbation.

Acquisition de places de matchs de football pour le grand public - saison sportive 2016-2017- Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE- Approbation.

Prestation de communication pour le compte de la Ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - saison sportive 2016 - 2017. Passation d’un marché négocié sans mise en concurrence avec la société LAGARDERE

Exonération des tarifs de location de l'espace Rotonde du Palais des Spectacles, parc François Mitterrand, boulevard Jules Janin à l'association Office du Mouvement Sportif de Saint-Etienne (OMSS)- Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Annulation d'une subvention suite à l'annulation du tournoi Challenge Omnisports des Mines de SAINT-ETIENNE Approbation.

Prestations de gardiennage (sécurité humaine) des piscines de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Montreynaud Education – Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF Loire) – Association des Membres de l'Ordre des Pa

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Fédération des Conseils de Parents d'Elèves des écoles publiques de la Loire (FCPE) – Versement de subventions – Approbat

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Collège du Puits de la Loire – Versement de subvention – Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Versement de subvention - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention et avenant - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Versement de subventions à diverses associations – Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Versement de subventions – Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 07 décembre 2015 - Approbation.

Modification de la composition du Conseil de Communauté et désignation des conseillers communautaires représentant la ville de Saint-Etienne suite à l'extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole - Election.

Tourisme d'Affaires : Autorisation de M. le Maire à lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois. Approbation.

Golf municipal de Saint — Etienne. Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion du golf municip

Protocole Programme de Rénovation Urbaine 2 – Etude socio-urbaine sur Montreynaud – Tarentaize – Convention portant offre de concours - Approbation.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2016 - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés

Tourisme d'affaires. Délibération autorisant M. le Maire à saisir la Commission Consultative des Services Publics Locaux et le Comité Technique en vue de lancer une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs sté

Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 juin 2016 - Approbation

Tennis de Méons, Montreynaud – Contrat de Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 mai 2016 - Approbation

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2016 - Approbation

Délégation de service public de restauration scolaire - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat - Autorisation à signer.

Délégation de service public des tennis de Méons, Montreynaud et l'Etivallière – Avenant n°5 relatif à la prolongation du contrat et à une régularisation financière - Approbation.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2016 - Approbation

Procès-verbal du Conseil Municipal du 1er février 2016 - Approbation

Procès — verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2015. Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 11 janvier 2016 - Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2015. Approbation.

Médiathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) - Approbation

Avenant n°1 au marché d'Assurance « Flotte Automobile et Risques Annexes » n°521 du 30 Décembre 2014 passé avec la compagnie SMACL - Avenant n°1 au marché d'Assurance « Tous risques instruments de musique » n° 522 du 31 décembre 2014 passé avec le ca

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition - Designation.

Médiathèque Municipale — Résidence d'écrivain avec Valérie ROUZEAU accueillie en résidence du 5 janvier au 10 mars 2017 - Approbation.

Archives Municipales - signature d'une convention de partenariat entre les archives municipales et le collectif La Boîte Noire - Approbation

Ateliers periscolaires en regie municipale pour l'annee scolaire 2016-2017 - Approbation.

Archives Municipales — Groupe Casino - Signature d'une convention de dépôt d'archives privées, de films et d'objets aux archives municipales, à la cinémathèque et au musée d'art et d'industrie

Médiathèque Municipale — Projet Bibliothèque Numérique de Référence (BNR) - Candidature de la Ville de Saint-Etienne/Médiathèque Municipale au label BNR - Demande d'une aide au titre du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisatio

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Département de la Loire - Approbation

Médiathèque Municipale - Projet salle multimédia - demande d'une aide au titre de la seconde fraction du fonds de concours de la Dotation Générale de décentralisation de l'Etat - Approbation

Cinémathèque - Création d'un espace Info Cinéma - Convention de partenariat à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne - Cinémathèque Municipale et l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) - Approbation

Archives Municipales - Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs, convention triennale avec le Mémorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire - Approbation

Acquisition, fourniture et pose de poteaux et bouches d'incendie et de pièces détachées - Mode de dévolution - Approbation

Avenants n° 1 aux marchés de travaux d'aménagement pour la création d'un Poste de Police avancé en centre ville, 8 Rue Gérentet conclus avec les entreprises ELLIPSE, FOREZ DECORS, GENEVRIER, TRIKAL et ROZIERES - Approbation

Archives Municipales — restauration, numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - sollicitation de subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2015 - 2016 - Approbation

La Serre — Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata - Approbation.

Désignation des représentants de la Ville auprès du Syndicat Intercommunal de gestion et d'équipement des installations annexes du lycée d'Etat Simone Weil (SIGALE).

Don alimentaire dans le cadre de la restauration scolaire - Convention - Approbation.

Dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion et d'Equipement des Installations annexes du Lycée d'Etat Simone Weil (SIGALE) - Approbation.

Coup de pouce Clé, année scolaire 2015 — 2016 - Conventions cadres - Approbation.

Opéra de Saint-Etienne - Partenariat avec l'Université Jean Monnet pour "Les Comédies de Shakespeare à l'Opéra" - Convention d'édition - Approbation

Installation de cameras de vidéoprotection aux abords de 3 collèges : Claude Fauriel, Jules Vallès et Gambetta. Approbation.

Convention de partenariat — Lycée Benoît Charvet et UFA Horticole - Approbation.

Carte scolaire — fusion administrative des écoles Guizay, Paganini, Gounod, Montferré et Cotonne - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Convention d'édition avec l'Université Jean Monnet - Approbation.

Centre Deux — Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Modification de la participation financière de la Ville aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.

Passage en Communauté Urbaine — Minoration de l'Attribution de Compensation 2016 de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Association Les Amis de la Salle Jeanne d'Arc - Convention d'objectifs 2016 - 2017 - Approbation.

Plan de résorption des points noirs de collecte : Convention de soutien financier aux communes et Acte d'engagement avec Saint Etienne Métropole

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec le Casino JOA de Montrond les Bains - Saison artistique 2016-2017

Attribution de la distinction de citoyen d'honneur à l'équipe de l'ASSE saison 1975-1976 - Approbation.

Convention de partenariat entre la Ville de Saint Etienne et la Communauté Urbaine Saint Etienne Métropole pour la mise en place d'une messagerie commune - Approbation.

Anniversaires de mariage – Conditions d'attribution de l'allocation - Approbation

Opéra - Saison 2016-2017 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne - Convention de partenariat.- Approbation.

Convention de partenariat entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole pour la convergence des systèmes d'information - Approbation

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts de charges dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté d'Agglomération à Communauté Urbaine (CLETC).

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet - Approbation

Convention d'acces du personnel de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole au restaurant administratif de la Terrasse - Avenant n°1- Approbation

Transferts de personnels dans le cadre de la transformation de la Communauté d'Agglomération « Saint-Étienne Métropole » en Communauté Urbaine - Approbation

Marché négocié à intervenir avec CEGELEC MOBILITY pour les prestations et fournitures liées au système d'information de télégestion de la Ville de Saint Etienne - Approbation

Foire internationale 2016 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Mise à disposition auprès de Saint-Etienne Métropole du Directeur des Relations Internationales - Approbation

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Étienne et la CGPME de la Loire dans le champ des relations internationales - Approbation.

Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Approbation

Rayonnement International – Projet Entreprendre et Transformer les nuisances en ressources – Saint-Etienne - Tamatave : contrat de mécénat Fondation Terre d'Initiatives Solidaires - Ville de Saint-Étienne - convention d'attribution d'une aide de

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur l’extension du périmètre de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Institut Français — Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Approbation.

31ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2016 - Approbation

Fête du Livre — Conventions de partenariat avec Verney-Caron et Eurovia pour la 31ème Fête du Livre - Approbation.

Fêtes de fin d'année — Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.

Fête du Livre — Dotation des prix littéraires remis dans le cadre de la 31ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2016. Approbation

Fête du Livre 2016 - Conventions de partenariats - Approbation

Fête du Livre — Conventions de partenariats établies avec les hôtels et restaurants littéraires partenaires de la 31ème Fête du Livre de Saint-Etienne du 14 au 16 octobre 2016 - Approbation.

Appui au développement des usages du numérique sur le territoire : convention d'objectifs pluripartite avec l'Etat, le Département, Saint-Etienne Métropole et l'association ZOOMACOM - Pôle ressources TIC - Approbation.

Fourniture accès internet, liaisons intersites et services associés pour les services de la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint E

Marché négocié sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec SMILE pour la maintenance et le développement des sites internet et intranet de la Ville de Saint Etienne - Approbation.