1 juillet 2015

Réaménagement d'une fraction (9 431 270,47 €) d'un emprunt structuré SFIL MPH278439EUR001 (indexé sur leuro dollar et leuro franc suisse) auprès de la Caisse Française de Financement Local en un contrat classique au 1er avril 2015 - Modification de

Dossier ANRU Montreynaud - Aménagement du secteur du Forum - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 3 - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Convention d'études et de veille foncière multisites entre l'EPORA et la Ville de Saint-Etienne – îlot Martin d'Aurec : d'emande de la Ville à EPORA d'acquérir une propriété, s'ituée 8 rue Tiblier Verne - 5-9 rue Martin d'Aurec, auprès de la SCI C'OJE

Plan façades : Ravalement de façades obligatoire place Boivin, place Dorian, place du Peuple, rue de la Ville. Approbation

Approbation de la 7ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Convention c'oncernant l'aménagement d'un tourne a gauche sur la RD 3.2 avec une voie communale a Saint-Victor sur Loire. Approbation

Règlement de voirie - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les Collections - Approbation

Quartier Côte Chaude — Cession d'une parcelle de terrain appartenant au domaine public de la ville de Saint-Etienne située 17 rue de Jussieu à Saint-Etienne au profit de Monsieur et Madame MATHEVON

Quartier de la Cotonne : angle de la rue Poty et de lallée des Amarels - Cession de terrain au profit de la pharmacie Khial. Approbation

Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Acquisition de carburant "GNC" pour les véhicules municipaux de la ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en conurrence en application de larticle 35-II-8 du code des marchés publics avec à la société GNVERT - Approbation

Garantie — Alliade Habitat - Réaménagement de 11 prêts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2015 de 8.121 M€

Compte — rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Opérations d’urbanisme – Travaux de démolition – Mode de dévolution

Immeuble 6 rue Tournefort – Autorisation de déposer une demande de permis de démolir

Quartier Bergson : 1 — 116 à 120 rue Bergson : autorisation donnée à EPORA dacquérir une propriété de la Diffusion Technique Française (DTF) en vue de réaliser sa démolition2 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir sur ces biens

Quartier Saint François – 8 et 10 rue de la Valse – Résiliation du bail à construction consenti à la Société dénommée Centre Culturel Cinématographique les 3C (Le France)

Quartiers Sud — Est Marandinière – Rue Marcel Féguide : vente d'une parcelle de terrain en vue de construire une nouvelle polarité commerciale

Commune de la Fouillouse – lieu — dit « Le Porchon » - Cession d'une parcelle appartenant à la Ville de Saint-Etienne au profit de la SCI LING

Convention de financement de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne - 2015-2020 - Convention territoriale de c'oopération métropolitaine de Saint-Étienne Métropole

Convention financière pour la prise en charge par le Département de la Loire des travaux liès au deplacement de léclairage public

Secteur de la Petite Marandinière — Régularisations foncières suite aux opérations de rénovation urbaine - Echange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Etienne. Approbation

Dossier ANRU Montreynaud — Aménagement du secteur du Forum - Copropriété Garages du Forum - 1 Acquisition de 6 lots à usage de garage - 2 réalisation d'un échange avec Madame VIALLA

Dossier ANRU Montreynaud - Projet Forum - Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - Ventes de garages appartenant à la ville - Approbation

Fonds de soutien pour le réaménagement des emprunts structurés

Garantie — SODIHA - Création de 8 logements ainsi que la réhabilitation et la mise aux normes de la cuisine et du réfectoire situés à lAsile de Nuit 1-3 rue Léon Portier à Saint-Etienne - Deux prêts complémentaires de 123 213 € au total auprès de la

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 96 logements situés 14 à 34 impasse Eugène Claudius Petit à Saint-Etienne - Deux prêts de 2 820 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur dAchèvement) de 28 logements situés rue Jean-Claude Verpilleux à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 600 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - A

Centre Ville — Cession d'un tènement place Jean Moulin à Fontvieille Grosjean Investissements en vue de construire un immeuble de 18 logements

Traitement fiscal des participations versées à lEPASE - Avenant 1 à la convention signée avec lEPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) le 9 décembre 2010. Approbation

Place Jean Moulin — Résiliation d'un bail commercial avec la SARL Fleurs Design

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : 1 - Acquisition d'un garage auprès de Madame et Monsieur MORENO 2 - Acquisition d'un local et d'un garage auprès de l'Association de Gestion de lEnsemble Forum (AGEF)

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum :1 - Echange avec soulte entre Monsieur Patrice ROUX et la Ville de Saint-Etienne2 - Acquisition d'une bande de terrain auprès du Syndicat des copropriétaires de la Copropriété du Forum

Secteur de Rochetaillée – Montée du Quart – Cession d'une parcelle au profit des époux Rémilleux

Musée d’Art et d’Industrie – Acquisition pour les collections – Approbation

Offre de concours du Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire "SMAGL" à la ville de Saint-Etienne pour la construction du bâtiment multiservices à Saint -Victor sur Loire. Approbation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 106 logements situés 24 rue Léon Blum à Saint-Etienne - Deux prêts de 2 413 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Permis de construire pour la création d'un point de stockage de sel par linstallation d'un silo. Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Lallo-Lully – Mode de dévolution des travaux - Offre de concours - Demande de subvention - Approbation

Quartier Bergson – 5 rue Barrouin – Résiliation du bail emphytéotique consenti à la Société LINAMAR FAMER RIVOIRE

Convention de cession de droits d'auteur – Appel à projets « Banc d'essai » organisé dans le c'adre de la Biennale internationale du d'esign 2015 - Approbation

Parc - Musée du Puits Couriot - Dépôt dautorisation de travaux sur immeuble classé - Approbation

Acquisition par cartes accréditives de carburant pris à la pompe et prestations annexes de déplacement pour laVille de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Avenant N°1 au marché N° 2012-449 - Transfert d'activité - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux - Lots Thermiques - Mode de dévolution - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Convention de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Saint Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) pour l'aménagement d'un dépôt c'adre de vie dans le parc François Mitterrand - Approbation

Forêt communale – TARENTAISE — PLANFOY – Acquisition de parcelles boisées appartenant aux Consorts PEYRON et aux Consorts DURIEUX

Quartier Saint-François – Angle de la rue Chastel et Bd Normandie Niemen – Cession de terrain à la Société NVS propreté - Approbation

Quartier du Pont de lAne — rue Jean Huss -1 - Résiliation d'un bail emphytéotique avec l' Association Départementale pour la Formation Linguistique et Pré-professionnelle (ADFLP)

Programme de Rénovation Urbaine — Quartiers Sud-Est - Secteur Marcel Féguide – Acquisition de deux parcelles de terrain auprès de Métropole Habitat Saint-Etienne

Renouvellement de la convention de partenariat foncier entre lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne (EPASE) et la Ville de Saint-Etienne. Intervention en quartiers anciens. Approbation

Travaux déclairage public - Lot 1 Petits travaux de maintenance - Lot 2 Travaux de peinture - Lot 3 Travaux neufs – Lot 4 Fourniture de candélabres – Mode de dévolution - Approbation

Acquisition et maintenance d'un système de vidéo protection IP - Avenant n° 2 au marche n° 2012-095 conclu avec INEO DIGITAL CENTRE EST - Avenant de transfert - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Approbation de la 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Convention de cession de droits d'auteur – Appel à projets « Banc d'essai » organisé dans le c'adre de la Biennale Internationale du D'esign 2015 - Approbation

Saint — Victor-Sur-Loire – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Fleury GUICHARD

Quartier Côte Chaude — rue Maisons Rouges - Cession de terrain aux époux TRAMONTANA

1 Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et lEPORA sur le secteur Bergson 2 104 à 112 rue Bergson : autorisation donnée à EPORA dacquérir une propriété de Cité Nouvelle en vue de réaliser sa démolition 3 Autor

Convention de financement entre Saint — Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne. Versement de subvention

Bois dAvaize – Acquisition d'une parcelle située dans lemprise du parc- Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum1 : Acquisition de deux lots auprès de Madame et Monsieur AIT JEDDOU2 : Acquisition de la parcelle CX 158 auprès du syndicat des copropriétaires

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum - Copropriété Garages du Forum : acquisition de 10 lots à usage de garage auprès de Mme et M. ANDAS

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum - Copropriété Garages du Forum : acquisition de 11 lots à usage de garage auprès de Mme et M. ZBIDA

Cession de véhicules et matériels réformés et en l'état - Vente via le s'ite en l'igne de vente aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Autorisation de coupe de bois irreguliere - choix des arbres murs a exploiter - sur la parcelle forestiere 11A en rive gauche du barrage de Lavalette et mise sur le marche sur pied du bois recolte. Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Attribution d'une subvention à lAgence d'Urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2015 - Convention de partenariat - Approbation

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Permis de Construire modificatif - Approbation

Cession de véhicules et matériels réformés et en l'état - Vente via le s'ite de vente en l'igne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Exonération des droits de voirie demandée par lEntreprise Bâtir et Loger - Approbation

Garantie - SODIHA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 27 rue Pierre Sémard à Saint-Etienne - Prêt PHP (Prêt Habitat Privé) de 86 696 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.- Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 25 logements situés 2 à 30 rue Franz Liszt, 19 à 25 rue Clément Janequin, 20 à 26 et 30-32 rue Camille St-Saëns à Saint-Etienne - Deux prêts de 800 000 € au total auprès de la Ca

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 8 logements situés 3 rue Couffinhal à Saint-Etienne - Deux prêts de 198 042 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 438 du

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Adoption de la durée d'activité du titulaire d'un emplacement sur les marchés de la Ville de Saint-Etienne en cas de cession de son fonds de commerce. Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum- Copropriété Garages du Forum : acquisition de 7 lots à usage de garage- Copropriété le PALATIN : acquisition d'un terrain à la copropriété

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – 2 Place du Forum - Acquisition d'un ancien local commercial transformé en appartements auprès de Madame et Monsieur AITER

Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme ( PLU ) et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

23 Boulevard Normandie — Niemen : vente d'une parcelle de terrain en vue de construire une maison dhabitation

Forêt communale – TARENTAISE — PLANFOY – ROCHETAILLEE - Acquisition de parcelles boisées appartenant aux Consorts BRUN-NEVORET et aux Consorts FARA – Echange de parcelles boisées entre la Ville de Saint-Etienne et Mme Sylvie JACQUEMOT

Quartier Saint — François – rue Robinson – Cession d'une parcelle de terrain au profit des consorts Roullet, Moreton et Barrot. Approbation

Quartier Cotonne Montferré Beraudière – 27 rue Alfred Colombet : vente d'un terrain appartenant à la Ville à M. ABDELLI

Quartier le Soleil – Boulevard urbain — 5 rue des Docteurs Muller – Résiliation d'un bail commercial avec M. HANSALI, EURL Garage du Boulevard

Saint-Etienne Metropole - Ville de Saint-Etienne - Convention partenariale de maîtrise doeuvre pour petits travaux d'investissement - Approbation

Maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de la maison Francois 1er - Avenant n° 3 de transfert au marché n° 2005-336 notifié le 12 décembre 2005 pour cessation d'activité d'un des membres du groupement - Approbation

Acquisition de vehicules et equipements - Mode de devolution - Approbation

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Années 2015 à 2019 - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — SA dHLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation de la Résidence "Les Héliades" de 86 logements située 21 rue Albert Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la Réhabilitation) de 777 232 € auprès de la Caisse des Dépôts et Con

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier du Soleil – Boulevard Urbain — Acquisition d’un appartement, sis 59 Boulevard Jules Janin appartenant à Madame CLERC. Autorisation de déposer un permis de démolir sur les immeubles sis 59 Boulevard Jules Janin et 5 rue des Docteurs Muller

Quartier de la Rivière – 11 rue de Dunkerque – Acquisition de parcelles de terrain auprès des sociétés « GAL » et « COMAX FRANCE »

Aménagement de la rue Malescourt – Acquisition foncière auprès de la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres

Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne – ZAC Jacquard Gachet – Modification du dossier de réalisation et du Programme des Équipements Publics

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 2 lots à usage de garage

Quartier du Crêt de Roc — 15 rue Desjoyaux : 1- Acquisition d'un immeuble auprès de Monsieur ATBA BENATBA - 2 - Autorisation de déposer un permis de démolir

Dossier ANRU Sud Est — Aménagement du secteur Pierre Loti - 1- Approbation du dossier denquêtes conjointes : enquête préalable à la déclaration dutilité publique et enquête parcellaire. 2 - Autorisation de déposer un permis de démolir pour tout ou

Programme de voirie 2015 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud - Aménagement du secteur du Forum - Lancement des marchés de travaux, procédure dappel doffres ouvert - Approbation

C'onservatoire Massenet - Ecole S'upérieure d'Art et D'esign de Saint-Etienne (Etablissement public de c'oopération c'ulturelle (EPCC) - C'ité du D'esign)- Partenariat- Approbation

Secteur Apprentissage – Convention détude et de veille foncière à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et lEPORA

Indemnités des Elus du Conseil Municipal

Projet européen" Water — M" - Recrutement d'un Chercheur en convention CIFRE

Vérification — Maintenance et installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché

Marchés négociés sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires PYTHEAS, VISIATIV SOFWARE, TECHNOCARTE, ATS, SICEM, KEYRUS, AS-TECH Solutions, CHEMDATA, GFI PROGICIELS, OS CONCEPT, AXIMUM, HDI, ALCION, DOING et MICROPO

Dénomination de voies et espaces publics

Désignation de représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Voeu à linitiative du groupe politique ''Saint-Etienne Bleu-Marine, Front National''

Quartier de la Richelandière – 50 boulevard Normandie Niemen – Constitution de servitude de passage avec les époux Fauvet- Approbation

Mise à disposition à temps plein d'un agent auprès de la Mission Locale de Saint-Etienne et de la couronne stéphanoise

Contrat de Ville - Tranche 4 de la programmation 2015 - Approbation

Contrat de Ville de l'agglomération de Saint-Etienne Metropole – Convention dapplication territoriale de la Commune de Saint-Etienne. Approbation

Prise en consideration d’operations d’amenagement - Sursis a statuer

Convention pour le partage de donnees d'exploitation entre la Ville de Saint-Etienne et EDF sur le barrage de Lavalette- Approbation

Marché de prestations de signalisation routière horizontale - Avenant n° 2 au marché conclu avec l’entreprise AXIMUM - Approbation

Participation de la ville à laugmentation du capital de la SCIC en charge du Centre de Distribution Urbaine

Projet Educatif Local (PEL) 2015-2020 - Approbation

Conventions d'objectifs triennales avec diverses structures associatives de quartier. Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Convention de mécénat - Saison artistique 2015-2016

Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le c'adre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation

Gratification des stagiaires des Ecoles - Seuil de déclenchement pour les stagiaires des Maisons Familiales Rurales - Approbation

Mise à disposition de Nouzha KHERRA auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Location de véhicules légers sans chauffeur et sans carburant, avec nacelle et chargeurs téléscopiques sur roues - Mode de dévolution- Approbation

Marches negocies sans mise en concurrence a intervenir avec les prestataires ARTIFICA, GESCIME, LOGITUD, FOEDERIS, JES, CEGAPE, ARS DATA, OPIXIDO, ARCHIMED, TTS, 1SPATIAL, BULL, GEOMEDIA SAS et TRESSOLMI

Convention triennale avec le Club de la presse et de la c'ommunication Saint-Etienne/Loire - Approbation

Projet de passage en Communauté Urbaine - convention de gestion transitoire - Approbation

Secteur Henri Gonnard — Abbé de lEpée - Approbation du dossier denquête conjointe préalable à la Déclaration dUtilité Publique et parcellaire

Droit de préemption urbain – mise à jour des périmètres de droit de préemption simple et renforcé

Tranche 3 de la programmation 2015 du Contrat de Ville - Approbation

Avenant n°1 à la convention annuelle entre la ville de Saint-Etienne et Epures 2015 - Approbation

Delegation du service public de lexploitation de linstallation de stockage de dechets inertes du Vallon du Vernet – Choix du délégataire et approbation de la convention

Reprise de provisions — Admission en non valeur des cotes irrécouvrables

Recrutement dagents recenseurs vacataires pour une durée de 2 mois à compter de Janvier 2016 - Approbation

Mise à disposition d'un agent, Monsieur Arnaud Liogier auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Modificatif à la convention de création de services communs signée entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté dagglomération de Saint-Eienne Métropole - Approbation

Création d'une chambre funéraire - Approbation

Création et mise en place à Saint-Etienne du dispositif ''Stéphanois Vigilants'' - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne

Fourniture de végétaux. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture de consommables horticoles. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Entretien des sites métropolitains - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services du 15 avril 2011 entre la ville de Saint-Etienne et la communauté d’agglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation

Remplacement de lélu référent des conseils de quartier 9 " Badouillère, Colline des pères, Tardy" et 10 " Cotonne, Montferré, Béraudière, Montmartre, Le Devey, Malacussy"- Designation

Voeu concernant labattoir provisoire pour lAïd El Kebir au 25 rue de lApprentissage

Création du Conseil Consultatif Seniors : modalités de fonctionnement et réglement intérieur. Approbation

Dossier ANRU – Avenant n°10 à la convention partenariale du 11 Avril 2005 pour la mise en oeuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation

Accord — cadre multi-attributaire pour une mission de conseil et conception dinterventions en matière de design - Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Étienne Métropole – Désignation des membres de la commis

Plan daction cynegetique sur la foret du Grand Bois pour la saison 2015-2016 - Approbation

Entretien de la vegetation dans le cadre du plan pluriannuel de gestion de la vegetation des berges du Gier et ses affluents- Convention avec Saint -Etienne Métropole - Approbation

Projet Educatif de Territoire - Convention - Approbation

Dispositif Sainté Pass. Reconduction 2015 - 2016. Conventions. Approbation

C'onception et exploitation de la fan zone Euro 2016 - Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole – Avenant n°1- Modification de la délibération n°339 du 6 j'uillet 2015- Approbation

Indemnités des élus du Conseil municipal- Approbation

Fixation des ratios davancement de grade

Création 3 postes catégorie C sur grade ATSEM à la direction Education

Avenants n°1 aux marchés 2012-110 et 2013-026 conclus avec la Société NEXTIRAONE - Avenants de transfert - Approbation

Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne dans des organismes extérieurs

Mise en place d'un dispositif récompensant les bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien". Approbation

C'onservatoire Massenet - Partenariat avec l'Institut Français de chant choral. Convention - Approbation

C'onservatoire Massenet — Renouvellement du l'abel "C'onservatoire à Rayonnement Régional"

C'onception et exploitation de la fan zone Euro 2016 - Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

C'oncours Commerce D'esign Saint — Etienne – L'ancement de la s'eptième édition. Approbation

Adhésion a la plate-forme - Autorisation Droit du Sol - de Saint-Etienne Métropole - Mise à disposition de 6 agents de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Accord-cadre pour la fourniture de lanternes déclairage public – Mode de dévolution - Approbation

Convention Ville de Saint-Etienne – S'ICALA relative a la 3eme annee du Contrat Territorial du Haut-L'ignon -Approbation

Marché dimpression du magazine municipal - Mode de dévolution - Approbation

Jeux concours organisés par la Ville de St-Etienne - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Mise a disposition du chargé de mission "Egalité et lutte contre les discriminations" auprès de Saint-Etienne Métropole- Approbation

Mise a disposition du directeur de la mission Projets stratégiques auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Demande d'octroi d'une période s'upplémentaire et de prorogation du d'élai de dépôt et d'exécution pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)- Approbation

Syndicat Intercommunal des Parcs d'activités dAndrézieux-Bouthéon (SIPAB) – Modification du périmètre dintervention du SIPAB- Approbation

Convention d'étude et de veille foncière multi-s'ites à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation

Quartier de Chavassieux — 138 rue Saint Simon : vente d'un ancien corps de ferme à réhabiliter afin de créer trois maisons dhabitation

Dossier ANRU Montreynaud – Secteur du Forum – Remblaiement après démolition des dalles – convention avec Saint Etienne Métropole pour prélèvement de matériaux sur le site de lancien Leroy Merlin à Villars- Approbation

Achat, maintenance et nettoyage de sanitaires publics automatiques - Approbation

Installation d’une micro-centrale hydroélectrique au brise charge de la Roche Corbières - Avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement d’entreprises CEGELEC / ELLIPSE - Approbation

Création d'un s'entier en boucle sur le massif du Frioul- Convention - Approbation

Plan damenagement de la foret communale autour du barrage de Lavalette (2015 - 2034) - Approbation

Protocole transactionnel entre la ville et M Marcel Defour

C'omédie de Saint-Etienne - Avenant n° 2 à la convention financière- Approbation

Achat dobjets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Mise à disposition deux agents municipaux auprès de la ville de la Talaudière

Location de véhicules sans chauffeur et sans carburant -- Autorisation à signer les marchés - Approbation

Aide financière suite au séisme au Népal du 25 avril 2015 - Approbation

Bons vacances municipaux – Saison 2015 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation

Base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Renouvellement du pool de photographes externes pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle et fournitures associées - Mode de dévolution - Approbation

Demande d'un moratoire sur les n'égociations pour le Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement

Presentation du rapport 2014 de la Commission Communale pour l'Accessibilite

Voeu pour le Centenaire du Génocide Arménien

Raccordement des effluents de Saint — Etienne - Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Constitution d'une servitude de canalisation d'assainissement et d'une servitude de passage à intervenir avec les consorts ARSAC – Annulation de la délibératio

Marche de prestations de signalisation routiere horizontale (y compris dispositifs de retenue) - Avenant n° 1 au marche conclu avec l’entreprise AXIMUM - Approbation

Convention de mise à disposition de Services entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole du 6 avril 2011 - Avenant n° 5 - Approbation

Achat de périodiques pour lensemble des services municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Gestion forestière du parc Pinelon — Convention entre la Ville de Saint-Etienne et lOffice Nationale des Forêts. Approbation

Achat d'électricité et services associés - Convention avec lUnion des Groupements dAchat Public - Approbation

Mise à disposition dagents municipaux auprès de la ville de la Talaudière. Approbation

Convention de création d'une D'irection Générale commune entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne en application de l'article L 5211-4-2 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales. Approbation

Assistance au maître douvrage aux évolutions structurelles de l'agglomération stéphanoise – Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentan

Secteur Le Mont Bellevue — Conventiond'étude et de veille foncière à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et lEPORA

Designation au Conseil dAdministration de Métropole Habitat Saint-Etienne suite à une démission d'un représentant de la ville - Approbation

Cessation d'activité du Garage AD au 58 rue de la Montat - Institution de servitudes dUtilité Publique par lInspection des Installations Classées. Approbation

S'outenir des Associations qui interviennent auprès du Public en Grande D'ifficulté - Versement de subventions - Conventions - Approbation

S'outenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Attribution de subventions – Convention financière - Approbation

C'onservatoire Massenet de Saint-Etienne - Subvention de la Société des Editeurs de Musique- Approbation

Attribution de subventions 2015 aux associations APIEU Mille Feuilles et Association de Défense des Riverains de la RN 88 (ARDISO 88) - Approbation

Convention d'objectifs pour la mutation du s'ite L'oubet entre la Fédération des c'aisses d'assurance maladie (CPAM-C'AF-URSSAF), la Ville de Saint-Étienne, l'EPASE et l'EPORA. Approbation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO

S'outenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions à diverses associations. Avenant aux conventions financières. Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants à convention financière. Approbation

Autorisation du versement dacomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2016 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € sy rapportant (2)

Action culturelle - Attribution de subvention à lHarmonie - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions- Approbation

Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne – tarifs 2016 - avenant n°6 au contrat d’affermage - Approbation

Rayonnement International - Versement de subvention aux associations - Approbation

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Michèle L'ACOUR, régisseur de recettes de la régie "Restaurant Municipal"

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne - Attribution de subventions à différentes associations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants et artisans pour 2015

Protocole daccord transactionnel avec la société SPIE SUD EST concernant les pénalités de retard au marché n°2012-099- Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Association Parents dElèves de Ste Blandine - Versement de subvention – Approbation

Centre de congrès. Contrat daffermage intervenu avec la Société SECCSE en date du 21 décembre 2005 - Avenant n° 6 - Prorogation d'un an - Grille tarifaire pour 2016 et 2017 - Approbation

Accueil d'un concert de lOrchestre Symphonique Confluence financé dans le cadre du Mécénat de la MACIF. Convention de partenariat avec cette Société dAssurance Mutuelle. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations. Avenants aux conventions financières. Approbation

Attribution de subventions à des Associations organisatrices de Congrès. Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2015. Convention d'objectifs avec l’association Théâtre Libre. Approbation

Budget 2015 — Débat d'orientation budgétaire

Opéra de Saint-Etienne - Conseil Départemental de la Loire - Convention d'objectifs 2015 - Demande de subventions 2016 - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets d'animation de la Ville, et de laide à différents investissements - Avenants - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions - Approbation

Etude des systemes dinformation "finances" de Saint Etienne Metropole et de la Ville de Saint Etienne dans loptique d'une convergence - Convention avec Saint Etienne Metropole - Approbation

Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution d'une subvention à l'Association Sainté Centre-Ville - Convention partenariale – Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Versement de subventions - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la l'utte c'ontre les d'iscriminations. Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et lachat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Approbation

Attribution de subventions aux Centres Sociaux au titre des Espaces Publics Numériques et de divers projets - Avenants aux conventions financières - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations. Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2016 - Demande de subventions - Approbation

Saint — Etienne Ville dArt et dHistoire - Demande de subventions auprès de la DRAC

Action culturelle - Subventions - Approbation

Fond Héritage EURO 2016 - Sollicitation de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole- Approbation

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne – Attribution de subventions à différentes associations - Approbation

Attribution de subventions aux centres sociaux au titre du dispositif Ville Vie Vacances et de divers projets. Avenants. Approbation

Attribution de subvention à des associations organisatrices de congrès - Approbation

Attribution de subventions – Versement du solde de la subvention à SASP-ASSE - Approbation

Rayonnement International — versement de subvention aux associations

Attribution d'une subvention à l'Association Carton Plein - Approbation

Application de la Loi de Finances sur le coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité - (TCCFE)

Demande d’une subvention dans le c'adre de la Convention de Fonction d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole pour le Parc de Pinelon - Autorisation

Subvention à l'association - La Ferme de Job - Journée du Chat - Approbation

Demande de subventions FEDER pour l’étude Trame Verte et Bleue - Approbation

Contrat de Ville 2015 — 2020 de lAgglomération Stéphanoise - Approbation de la tranche 2 de la programmation 2015 - Attribution de subventions

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - versement de subventions

Attribution de subventions à des comités de quartier - Approbation

S'outenir les actions en faveur des personnes âgées pour " Bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges " - Versement de subvention - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté. Versement de subventions . Approbation

Attribution de subvention à des associations organisatrices de congrès. Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2015. Approbation

Puits Couriot — parc-musée de la Mine - Demande de subvention auprès de la DRAC pour une exposition temporaire. Approbation

Budget Primitif 2015 — Dotations aux provisions et reprises

Affectation du résultat de l'exercice 2014 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte Administratif 2014 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées au Budget Primitif 2015

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2014 - Approbation

S'ou des écoles l'aïques de Rochetaillée – Union d'iocésaine des Parents d'Éleves de l'Enseignement l'ibre – Association Parents d'Elèves de Ste Blandine - Association Parents d'Elèves de Ste-Marie - versement de subvention – Approbation

Budget Primitif 2015 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux dimposition directe

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel. Convention financière et avenant. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices dévénements contribuant à l'animation de la ville. Approbation

Action Culturelle - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Crescendo Forte- Approbation

Demande de subvention aupres du Conseil General - Remplacement d'abris de j'ardins pour l'association "Les Platanes". Approbation

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants et artisans pour 2015

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Convention de mise à disposition de personnel municipal - Attribution de subvention - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - versement de subvention de projet à l'ASSOCIATION D'ES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC - approbation

Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Général

Réussite scolaire : aide au montage dactions – L'école dans la Loire dhier à aujourdhui versement de subventions – Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2015. Approbation

Convention d'objectifs avec l'association FASEE. Attribution de subvention. Approbation

AGASEF : proposition dintervention sur le quartier de Montreynaud en gestion supplétive des activités de lAGEF placée en liquidation judiciaire. Octroi d'une subvention de soutien en démarrage de la mission. Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Demande de subvention auprès de Direction Régionale de la Direction des Affaires Culturelles - Dispositifs partenariaux

C'onservatoire - Demande de subventions pour l'année 2015 auprès des institutions partenaires - Approbation

Fête du Livre - demande de subventions pour l'organisation de la 30ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires- Approbation

Action Culturelle - Subventions - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2015 - Approbation

Action Culturelle - Subventions - Soutien au rayonnement 2015- Approbation

Action Culturelle - Subventions - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2015- Approbation

Action culturelle - Subventions - Soutien aux Festivals 2015 - Approbation

Action Culturelle - Subventions - Soutien à lémergence 2015- Approbation

Budget de l'exercice 2015 : Décision Modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires

Gestion financière — Gestion de la dette - Nouvelle délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

Rapport de la dette au 31 décembre 2014

S'outenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Préfiguration du Pôle Gérontologique et de l'Autonomie - Appro

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – 23 rue de lApprentissage : autorisation donné à EPORA : 1/ dacquérir des lots de copropriété auprès de la SCI LC Immobilier,2/ de résilier un bail commercial de Monsieur Bouzide CHALABI

Mobiliser nos réseaux internationaux — Avenant n° 2 à la Convention dObjectif liant la Ville à lONG malgache Saint-Gabriel dans le cadre de la coopération décentralisée engagée avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave-Madagascar)

Etude pré — opérationnelle dOPAH RU multisites Tarentaize-Beaubrun - Crêt de Roc-Soleil : Convention de coopération contractuelle entre la Ville et Saint-Etienne Métropole

ANRU - Projet Collectif Master de L'école Urbaine (PCEU) – Signature d'une convention de partenariat - Approbation

Dossier ANRU — Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

ANRU Tarentaize — Beaubrun : Aménagement de lîlot et du carrefour Rondet-Tarentaize - Convention de groupement de commande entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise doeuvre

Offre de concours de lOffice du tourisme de Saint-Etienne Métropole à la ville de Saint-Etienne pour l'aménagement du ponton du bateau croisière à Saint-Victor sur Loire.Approbation

Quartier Tarentaize — Beaubrun - Autorisation de déposer un permis de démolir à langle des rues Tarentaize et Michel Rondet sur un ensemble dimmeubles fortement dégradés

Quartier Tarentaize — Beaubrun - Angle des rues Tarentaize et Michel Rondet -1/ Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et lEPORA2/ Autorisation donnée à EPORA dacquérir auprès de Cité Nouvelle des immeubles situés 36,

Eau potable — Rapport annuel sur le prix et la qualite du service public 2014

Budget de l'exercice 2015 : Décision modificative n° 3 du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires - Décision modificative n° 2 des budgets annexes de l'Eau et des Chauffages Urbains. Approbation

Exécution de travaux de réfection de la canalisation d'assainissement des eaux usées - Hameau de Condamines- Demande davis

Projet dacte déchange entre la S.A. Cité Nouvelle et la Ville de Saint-Etienne :Centre Ville - îlot Gervais-Moulin - 2 et 4 rue Elise Gervais : acquisition de deux immeubles, Couriot Tarentaize-Beaubrun - 12 et 14 rue Tarentaize : acquisition dune

Musée dArt et dIndustrie - Programme dexpositions – convention de partenariat avec lAtelier - Musée du Chapeau - Approbation

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne- Etude pour une alternative au réseau d'eau potable pour l'entretien des pelouses du golf de la Ville de Saint-Etienne. Approbation

D'écharge de déchets inertes du Vallon du Vernet - Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint Etienne et ceux de Saint Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Garantie — SA dHLM Louis-Antoine Beaunier - Travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne située 20 bd Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 100 000 € auprès de la Caisse

Dossier ANRU – Complément de versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine

Lancement d'une étude préalable à l’identification de périmètres de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels et périurbains (PAEN)

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun : prolongement de la prise en charge par la Ville des frais de copropriété dans le cadre de l'acquisition de lots de copropriété à Madame Marguerite VALETTE

Colline des Pères — Ancienne annexe des Beaux arts, 40 bis rue Henri Gonnard – Acquisition et cessions complémentaires à la délibération du 3 février 2014 – Création de servitudes

Projet dinstitution de servitude dutilité publique - Ancien site exploité par la société Recyclage Déchets Service (RDS) - 17, rue Jean Huss 42000 Saint-Etienne- Demande davis -

Situation de la Ville de Saint — Etienne au regard du développement durable - Rapport

Attribution de la subvention 2015 à l’association Maison de l'écologie - Approbation

Réussite scolaire : aide au montage dactions – Réseau Réussite Scolaire Montchovet – Versement de subventions – Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux - Versement de subventions aux associations - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention d'objectifs liant la Ville à lONG Malgache Saint-Gabriel dans le cadre de la coopération décentralisée engagée avec la Commune Urbaine de Toamasina. Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention de coopération décentralisée avec la Commune Urbaine de Toamasina (dite Tamatave) à Madagascar. Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention de coopération décentralisée avec la Ville de Monastir en Tunisie. Approbation

Conventions entre la ville de Saint Etienne, Métropole Habitat et STELVIA pour l'occupation d'omaniale d'un terrain et d'une partie de la s'ous station du bâtiment s'itués Impasse Eugène Claudius afin de permettre le passage du réseau de chaleur et l'i

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement dair 2016 à 2019 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Garantie — SEDL - Acquisitions foncières et travaux d'aménagement de l'opération ANRU de traitement de lhabitat ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Couriot.Prêt de 2 500 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville à

Signature d'un protocole transactionnel avec le Groupe Casino concernant l'occupation commerciale des Halles Mazerat - Approbation

Signature d'un avenant à la convention avec la Mission Locale pour les Jeunes portant sur le financement du permis de conduire. Approbation

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun :1/ 46 rue Beaubrun : acquisition d'un immeuble auprès de Mme et M. BECHAR2/ autorisation de déposer un permis de démolir pour lensemble de lîlot

Secteur Centre – Quartier Jacquard Préfecture - Viaduc ferroviaire de Carnot : acquisition à SNCF Réseau de 21 volumes situés sous les voûtes du viaduc

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2013-2014. Approbati

Signature du Contrat de ville 2015 — 2020 de lAgglomération stéphanoise et approbation de la tranche 1 de la programmation 2015

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Revalorisation au titre de l’année scolaire 2014/2015 – Signature du protocole daccord. Approbation

Puits Couriot — parc musée de la Mine, Musée dArt et dIndustrie et Ville dArt et dHistoire - signature de la convention de partenariat "Saint-Etienne City Card" entre lOffice de Tourisme de Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne

Délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux. - Avenant n° 3 - Approbation

Budget de l'exercice 2015 - Décision Modificative n°2 du Budget Principal et du Budget Annexe des Activités Funéraires. Décision modificative n°1 des budgets annexes de l'Eau et des Chauffages Urbains.- Approbation

Haute — Loire, commune dYssingeaux - Constitution d'une servitude de passage de fibre optique sur une propriété communale au profit de la Société EDF

Quartier Tarentaize — Beaubrun-Couriot - 1, 3 Rue de la Franche Amitié – Convention partenariale entre Loire Habitat et la Ville de Saint-Etienne pour l'aménagement d'une bande de terrain en trottoir et versée dans le domaine public de la Ville de Sai

Quartier Tarentaise — Beaubrun-Couriot -1, 3 Rue de la Franche Amitié - Rétrocession gratuite par Loire Habitat au profit de la Ville de Saint-Etienne d'une bande de terrain qui sera aménagée en trottoir et versée dans le domaine public de la Ville de

Scellement de fissures par pontage sur les chaussées du réseau routier communal et c'ommunautaire sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne-Métropole - Approba

Dossier ANRU — Complément de versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize - Beaubrun - Séverine

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot – îlot Gonnard / Abbé de lEpée – 5 Montée de lAbbé de lEpée : acquisition d'un tènement aux époux AYACHE

Diagnostics immobiliers et environnementaux des bâtiments communaux - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions 2015 aux associations agissant pour l'environnement - la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) et la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA)

Permis de construire pour la réalisation d'un dépôt Cadre de Vie 70 Rue Rouget de Lisle - Approbation

Signature d'une convention de participation de la Ville au titre de léquilibre financier de l'opération de rénovation de lîlot Bérard et versement de la subvention de 130 000 euros au profit de Cité Nouvelles - Approbation

Dossier ANRU - Versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation

Fourniture et pose de panneaux de signalisation verticale et directionnelle - Avenant n° 2 au marché conclu avec le groupement dentreprises SIGNAUX GIROD et SARL VIRIEUX BERNAUD - Approbation

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n° 15 - Approbation

Quartier Beaulieu — impasse Georges Clémenceau - Vente d'un appartement à monsieur Cammarata

Développement de la prévention, de l'information et de la promotion de la s'anté : attribution d'une subvention à l'Association RIMBAUD pour l'accueil des toxicomanes et des marginaux en d'ifficulté. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation

Quartier Bellevue – Rue Testenoire Lafayette : vente d'une parcelle de terrain en vue de construire un nouvel Etablissement dHébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et des logements adaptés

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°4 pour la prolongation d'un an du bail de l'ocation de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation

Acquisition et installations de 17 nouvelles caméras. Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Approbation

Remplacement de 3 caméras de plus de 7 ans. Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Approbation

Acquisition de 110 gilets pare-balles pour les policiers municipaux - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance (FIPD) - Approbation

Attribution de subventions à lANEF Loire. Favoriser et développer la prévention. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Avenant n° 2 à la convention du 2 février 2015 à intervenir avec la Mission Locale Jeunes. Approbation

Handicap et accessibilite. Attribution d'une subvention a l'association Trisomie 21 France. Approbation

S'outenir les associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution d'une subvention à l'Association ASI MONTREYNAUD ACCUEIL SOLIDARITE INSERTION MONTREYNAUD. Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Achat de denrées alimentaires pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Convention de Groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Désignation du représentant de la Vil

Travaux de maintenance et de modification des équipements terrains et du poste central de régulation du trafic - Avenant n°1 au marché n°2011-324 pour changement de dénomination sociale du titulaire - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Attribution d'une subvention à l'association HABITAT J'EUNES " LE PAX " RÉSIDENCE SOCIALE- Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Approbation

Convention pluriannuelle d'objectifs relative au métier de Conseillers en Environnement Intérieur ou Conseillers Habitat - Santé " entre lAgence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne- Approbation

Avenant 2015 n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre lAgence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne pour laction "Dun bon pas pour un bon poids " - Approbation

Convention d'objectifs avec l'AGASEF pour le maintien d'une offre d'activités s'ocio-éducatives à Montreynaud et la création d'une nouvelle structure sociale de proximité en remplacement de l'AGEF - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à convention financière. Approbation

Médiathèque Municipale - Vente de disques compacts désaffectés et déclassés lors du Festival Paroles et Musiques 2015 - Reversement des recettes à une association oeuvrant dans le domaine du handicap - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé - convention avec "Trisomie 21 Loire"

Programmation annuelle 2015 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance -Attribution de subventions aux associations -Avenant n°1 à la convention financière ADSEA 42 -Avenant n°1 à la conventio

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif ayant organisé des accueils collectifs de mineurs en 2014. Avenants à conventions financières. Approbation

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions à diverses associations. Approbation

Avenue de Rochetaillée — Cession au Centre Technique dAppui et de Formation des Centres dExamens de Santé (CETAF) de lots de copropriétés à usage de bureaux et stationnements pour permettre le développement d'une plateforme découte et de conseil

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation 2015 du Contrat de Ville de lAgglomération Stéphanoise - Actions présentées par le Pôle Développement.Urbain

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour des agents territoriaux en situation de handicap - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Aide forfaitaire pour apprentis reconnus travailleurs handicapés - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance – Programmation financière 2015 des actions c'onduites dans le c'adre de la prévention de la d'élinquance – Attribution de subventions aux structures associatives et organismes

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil dadministration du Centre Communal dAction Social suite à la démission d'un conseiller municipal

Dossier Programme Opérationnel de Prévention et dAccompagnement en Copropriété (POPAC) – Protocoles d'engagement réciproque et accord cadre pour laccompagnement social des copropriétaires occupants fragilisés- Approbation

Handicap et accessibilite - Attribution de subventions à diverses associations stephanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Favoriser et développer la prévention dans le domaine de la santé. Versement d'une subvention. Approbation

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à convention financière. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants à convention financière. Approbation

Aménagement ou adaptation de postes de travail aux agents en situation de handicap. Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Approbation

Convention pour l'occupation domaniale ayant pour objet linstallation et lhébergement dantennes nécessaires à la télérelève des compteurs gaz communicants GAZPAR

Semaine européenne de la vaccination 2015 - Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire-Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD- ARS ) - Approbation

Handicap et accessibilite - Attribution de subventions a diverses associations stephanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle – Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subvention à La Mutualité Française Loire Services de soins et daccompagnement mutualistes - Conventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière, été 2015

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Convention financière et avenants. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites avec les C'entres S'ociaux : C'aisse d'Allocations Familiales, Ville de Saint-Etienne, C'entre Social et Conseil Général. Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Ecole Supérieure dArt et Design de Saint-Etienne (Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) - Cité du Design)- Partenariat- le "Club Furiana Cars"- Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec la Compagnie Dernière Minute- Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de coproduction avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation de lavenant

Musée dArt et dIndustrie — Exposition temporaire autour de lindustrie de guerre à Saint-Etienne - Convention de partenariat avec lOffice National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

Mise à disposition à titre onéreux de deux agents municipaux auprès de l'Ecole de musique de Solaure - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Programme dexpositions – Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Approbation

Carte MRA - Musée dArt et dIndustrie - Parc Couriot-Musée de la Mine - Planétarium - Opéra - Modalités d'utilisation de la carte Rhône-Alpes (2015-2019) - Approbation

Parc-Musée du Puits Couriot – Marché de maitrise d'œuvre – Avenant n°3 - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec Le Fracas - Centre Dramatique National de Montluçon Région Auvergne - Approbation

Opéra — Théâtre - convention de partenariat avec la société Electricité de France - Saisons artistiques 2014-2015/2015-2016/2016-2017

Action culturelle — Soutien à lémergence 2015 - Conventions

Action culturelle - Mise à disposition à titre gratuit doeuvres dart dans différents espaces de lHôtel de Ville - Convention à intervenir avec Monsieur Buil - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de partenariat - Saison artistique 2014-2015

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention de mécénat et de partenariat avec le groupe Casino- Cycle de concerts Croqchoeurs - Saison artistique 2014-2015

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association Gagajazz pour l'organisation de concerts de Jazz au Café Jules de lOpéra Théâtre au cours de la saison 2014/2015 - Approbation

Opéra Théâtre — Convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Saison artistique 2014-2015

Organisation d'un concert à Saint — Victor-sur-Loire dans le cadre du programme d'animation "LES Z'ESTIVALES". Convention avec lImprimerie et lOffice de Tourisme de Saint-Etienne Métropole. Approbation

Actions d'animations musicales "Music on Jaures". Convention de partenariat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Loire- Haute Loire. Approbation

S'outien à l'association AGAP pour la promotion des arts plastiques, l'organisation d'ateliers et d'un marché de l'art - Approbation

Action culturelle - Soutien à lémergence 2015 - Conventions avec les compagnies artistiques- Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Programme culturel déditions - Convention - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Programme de résidence - Convention - Approbation

Action culturelle - Convention entre le Collège Puits de la Loire, le Conseil Général de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire - Approbation

C'onservatoire — Trois conventions triennales de partenariat entre le C'onservatoire Massenet et la C'omédie de Saint-Etienne, le Chok Théâtre et le Théâtre du Verso

Pass Loisirs Seniors 2015 — 2016 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées

Parc Eco-Sciences - Convention Programme Investissement dAvenir – Convention de participation financière avec le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle La Rotonde - Approbation

Opéra-Théâtre de la Ville de Saint-Etienne- Opéra de Dijon- Contrat de coproduction- Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Modification des conditions générales de la "vente en ligne" darticles de la boutique- Approbation

C'onservatoire Massenet - Partenariat avec le Musée d'Art Moderne et C'ontemporain de Saint-Etienne Métropole - Convention à intervenir - Approbation

Action culturelle - Aides aux pratiques amateurs- Approbation

Arrêt de Projet des Aires de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine Centre Nord et Couriot /Manufacture

Dossier Parc-Musée du Puits Couriot - Marché de maîtrise doeuvre-avenant n°2- Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec Air France - Saison artistique 2014-2015

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – versement de subventions – Approbation

Accueil d'une étape de la course cycliste PARIS-NICE – Groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole et la Communauté de communes des Monts du Pilat - Passation d'un marché à procédure adaptée avec la société AMAURY SPORT ORGANISATION

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions aux clubs élites - Subvention au Handball Saint-Etienne Andrézieux - Avenant - Approbation

Vie sportive – Attribution de subventions aux clubs élites – Subvention à lEspoir Cycliste Saint-Etienne Loire – Avenant – Approbation

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire « Activités Physiques de Pleine Nature » du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention de fonctionnement et dans le cadre de l'animation de la ville - Approbation

Installation de 11 caméras autour du stade Geoffroy Guichard et un retour vidéo au poste de commandement du stade. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance (FIPD). - Approbation

Euro 2016 - Sécurité Publique aux abords du stade Geoffroy Guichard - Utilisation de caméras - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Acquisition de matériel électroportatif pour l'entretien des espaces publics et sportifs de plein air et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de titres de transport train pour les déplacements professionnels des agents municipaux, des élus et des invités de la Ville de Saint-Etienne, par le biais du Portail entreprises SNCF et du compte logé Américan Express - Marché Négocié sa

Partenariat entre la Ville de Saint — Etienne et l'Association Sport dans la Ville –Actions sur les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne – Convention d'objectifs à intervenir avec cette association

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions – Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Montreynaud Education - versement de subventions – Approbation

Attribution de subvention au club sportif - Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/ASSE 2015 - 2016 - Approbation

Mise en place d'une astreinte technique au Service Piscines-Patinoire - Approbation

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne- Etude sur les c'onsommations en eau potable de la piscine Raymond S'ommet. Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de laide fonctionnelle aux structures sportives -Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Autorisation dintervention dans le Poste de Commandement et de Sécurité du Stade Geoffroy Guichard à loccasion de lEURO 2016 - Convention avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école -Versement de subventions - Approbation

Attribution de subventions aux associations déducation populaire dans le cadre du "développement du sport pour tous". Convention financière et avenants. Approbation

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention cadre Ville-Lycées- Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – versement de subventions – Approbation

Acquisition de places de matches de football pour le grand public - saison sportive 2015-2016 - Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE - Approbation

Acquisition de places de matches hospitalités pour trois saisons sportives de football : 2015– 2016, 2016-2017, 2017-2018- Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE

Prestation de communication pour le compte de la Ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - saison sportive 2015 - 2016. Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE - Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de laide fonctionnelle aux structures sportives - Conventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Lire et faire lire dans la Loire - Ecole Notre Dame dEpérance - versement de s

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur des enfants hospitalisés. Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise, dans le cadre du dispositif IDJeunes. Conventions. Approbation

Contrat Enfance Jeunesse - convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Atelier périscolaire- Avenant à la convention avec PEP 42 - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Convention à intervenir - Approbation

Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Accès et usage du Portail Caf partenaires" - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Acquisition et installation de jeux denfants. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Convention Association" Lire et faire lire" dans la Loire : intervention bénévole en établissement d'accueil pour jeunes enfants. Approbation

Convention pour laccompagnement denfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant délèves en situation de handicap (AESH) - Approbation

Atelier périscolaire – Convention avec le CAN - Approbation

Appel à projet de latelier périscolaire, année 2015-2016 - Conventions avec les associations - Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Conventions à intervenir - Approbation

Garantie — OGEC Sainte-Marie - Rénovation de l'école maternelle située rue Elise Gervais et de l'école primaire située rue du Jeu de lArc à Saint-Etienne - Prêt de 200 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à haute

Organisation des activités périscolaires - recrutement dagents vacataires. Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Conventions à intervenir - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux, le Centre Communal dAction Sociale et Saint-Etienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Convention de Groupement de commandes ent

Reservation de places d'accueil dans les structures multi-accueil, gerees par la ville. Participation financiere pour les enfants dagents des ministeres economiques et financiers. Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Approbation

Garantie — Association "Pour lEnfant et sa Famille" - Réhabilitation, agrandissement et mise aux normes de sécurité et daccessibilité de la "Maison denfants les Marmousets", situé 2 rue Ferdinand Gambon . Deux prêts de 2 500 000 € au total auprès

Fusion administrative des écoles maternelles et élémentaires de Terrenoire Perrotière et Chaléassière. Approbation

Convention avec la Federation des Particuliers Employeurs pour apporter une aide j'uridique à la responsable du "Relais Information Accueil Petite Enfance "Les Portes du Forez". Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif IDJeunes. Conventions. Approbation

Designation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au sein du Comité de pilotage de l'Association Auberge de Jeunesse Andre Wogensky - Centre International de Sejour

Entretien et pose de jeux denfants. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Crèches "Sirainette" et "Les Galapiats" - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire - Approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons et dépôt darchives privées. Approbation

Convention d'adhésion au service « hygiène et sécurité au travail » du C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire. Approbation

Permis de construire pour la Création d'un Poste de Police avancé en centre ville, 8 Rue Gérentet - Approbation

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Médiathèque Municipale — dotation en matériel adapté aux personnes en situation de déficience visuelle - convention à intervenir avec lUnion Nationale des Aveugles et déficients visuels

Cinémathèque municipale - Convention de collaboration avec la Ligue de lEnseignement - Mise à disposition darchives et cession de droits d'exploitation - Approbation

Cinémathèque municipale - Convention de partenariat avec le Département de la Loire pour linitiation délèves à lExploitation dimages darchives et création musicale associée aux images - Approbation

Prestations de gardiennage (sécurité humaine) des installations municipales, de la base nautique de Saint Victor en saison estivale et des manifestations évènementielles de la Ville de Saint-Etienne - mode de dévolution - Approbation

Archives municipales – Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique – Sollicitation de subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Convention de reservation de places dans les structures multi-accueil municipales a intervenir avec la societe "1001 Creches". Approbation

Médiathèque Municipale - Acquisition de documents relatifs au compositeur Jules Massenet - Demande de subvention auprès du FRAB- Approbation

Médiathèque Municipale - Développement Numérique Régional - Avenant à la convention de partenariat et d'objectifs intervenue avec la Région Rhône Alpes pour la mise en place du Pass Numérique - Approbation

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Exonération des droits de voirie : Direction Générale de la Police Nationale et Entreprise BATIR ET LOGER -

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition - Designation

Demande de dérogation au regard des risques miniers- ZAC Pont de l'Ane – Monthieu

Contrôle périodique des bâtiments communaux en matière dinstallations électriques, ascenseurs et monte-charges, paratonnerres, systèmes de sécurité incendie, installations thermiques, gaz et légionellose - Années 2016 à 2019 - Marchés à bons de com

Création de postes au sein de la Direction Police Sécurité Civile Municipales

Achat de tenues vestimentaires, accessoires et chaussures pour les agents de la police municipale, du centre de supervision urbain, du stationnement, de la brigade environnement de proximité, les médiateurs et les gardes municipaux - Mode de dévoluti

Archives municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures de conventions de dons et dépôt darchives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Formations relatives à la sécurité et à la conduite de véhicules - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Prestations de gardiennage des installations municipales et des manifestations évènementielles de la Ville de Saint-Etienne- Liquidation judiciaire prononcée à lencontre de la société SECUGARD - Avenants n°1 au lot n°1" gardiennage récurrent des i

Archives Municipales et Ville dArt et dHistoire - Valorisation du patrimoine archivistique et urbain - Sollicitation de subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes et de la Région Rhône-Alpes

Travaux d'aménagement pour la création d'un Poste de Police avancé en centre ville, 8 Rue Gérentet - Approbation

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars - Marché n° 2013-114 avec lentreprise GALIFRET – Exonération partielle des pénalités de retard - Approbation

Quartier Hyper Centre – 8 rue Gérentet – Acquisition d'un local auprès des consorts WATON et LAVIALLE en vue de créer un poste de police municipale avancé

C'onservatoire Massenet de Saint-Etienne - Partenariat avec l'Association Trait d'Union Franco Russe - Approbation

Achat d'espaces publicitaires — Accord cadre négocié sans mise en concurrence avec le petit bulletin, lAgenda Stéphanois, Radio Scoop et Activ Radio - Attribution

Mise à disposition gratuite d'un chalet de Noël à diverses associations humanitaires. Approbation

Résidence décrivain - Attribution d'une bourse de création pour lauteur Emmanuelle PAGANO en résidence décriture entre octobre 2015 et juin 2016 - Convention - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec la SNC NMP Mercure Saint-Etienne - Saison artistique 2015-2016

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec la Société Casino Guichard Perrachon - Saison artistique 2014 2015-

Opéra de Saint-Etienne - Convention de partenariat - saison artistique 2014 2015 - Approbation

Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec AMROSE (Association pour le Mécénat et le Rayonnement de lOpéra de Saint-Etienne) -Approbation

Restaurant inter — administratif Buisson-Jacquard -Association AURI - Designation

Voeu de soutien à laction de lAMF pour alerter solennellement le gouvernement sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

La Serre — Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure dArt et de Design de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata. Approbation

C'onservatoire- Convention de partenariat entre le C'onservatoire Massenet et l'association Gagajazz - Approbation

Renouvellement dadhesion de la ville au dispositif de Saint-Etienne Metropole en soutien a la creation de creches inter-entreprises. Convention. Approbation

Attribution du n'om de "Charlie Hebdo" à un espace public

Accompagnement Educatif Municipal — Atelier lecture offerte. Convention avec l'association Lire et faire lire dans la Loire. Approbation

C'onservatoire -Convention de partenariat entre le C'onservatoire Massenet et le C'onservatoire d'Orléans - Approbation

Déprécarisation — Mise en oeuvre de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique - Programme daccès à lemploi titulaire au t

Maison de lemploi – Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté dAgglomération de Saint-Etienne Métropole pour 2016, 2017 et 2018– Approbation

Transformation de postes en vue de la déprécarisation de 6 agents dans le cadre de la Nouvelle Politique Ressources Humaines - Approbation

Accueil du Téléthon 2015 en qualité de Ville Ambassadrice. Convention avec la Société FRANCE TELEVISIONS et lASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES. Approbation

Transformation de la Communauté dAgglomération Saint-Etienne Métropole en Communauté Urbaine

Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne. Conventions de partenariat. Approbation

Remise gracieuse suite à un trop perçu de rémunération. Approbation

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école de Montchovet- Convention- Approbation

Extension des compétences de la Communauté dAgglomération de Saint-Etienne Métropole en vue de sa transformation en Communauté Urbaine - Modification des statuts

Convention c'adre de partenariat pour l'emploi avec Saint-Étienne Métropole et Pôle Emploi- Approbation

Organisation de la collectivité et conséquences Ressources Humaines

Gérontopôle Auvergne – Rhône — Alpes de Saint-Etienne (ex pôle gérontologique et de lautonomie de Saint-Etienne) - Statuts de l'association de préfiguration du pôle gérontologique et de lautonomie de Saint-Etienne (révision) - Partenariat avec le Gr

Opéra - Saison 2015-2016 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

CGT- Convention mise à disposition de personnel - Approbation

Participation aux Organisations Syndicales représentatives du personnel municipal. Approbation

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2013 par le Conseil Municipal

Commission dappel doffres et Commission douverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants.Commission des services publics locaux - modification -

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2014- Approbation

Avenant n° 1 à la délégation de service public de distribution de chaleur dans le quartier de Montreynaud

Procès — verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2015. Approbation

Procès — verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2015. Approbation

Restauration scolaire — Contrat de délégation de Service Public - Décision de principe

Procès — verbaux du Conseil Municipal du 11 mai 2015 et du 8 juin 2015. Approbation

Procès — verbaux du Conseil Municipal du 2 mars 2015 et du 13 avril 2015. Approbation

Procès — verbal du Conseil Municipal du 2 février 2015. Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2014. Approbation

Election d'un nouvel Adjoint au Maire

Procès — verbaux du Conseil Municipal du 22 avril 2014 et du 12 janvier 2015. Approbation

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 1er décembre et du 11 décembre 2014 - Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2014

Quartier Manufacture Plaine Achille– 46 rue Barrouin - Extension de la société GREENCUP. Cession de lots de copropriété à usage d’atelier et stationnements- Approbation

Quartier Fauriel — Déclassement de deux parcelles et cession au profit de Monsieur Julien Rivat (cabinet darchitecture) en vue de permettre le stationnement de véhicules électriques et l'implantation de bornes de chargement de ces mêmes véhicules

3ème ligne de tramway : prise en considération de l’opération d’aménagement par Saint-Etienne Métropole - Demande davis

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Vivaldi- Debussy – Marché de maitrise d'œuvre – avenant n°2- Approbation

Quartier Manufacture Plaine Achille– 46 rue Barrouin - Cession à la société GREENCUP de lots de copropriétés à usage d’atelier, bureaux, et stationnements. Approbation

Gestion et exploitation des parkings des Ursules et du Clapier - Approbation

Delegation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de Justice et Hotel de Ville - Avenant n° 5 - Approbation

Delegation de service public pour le stationnement dans certains parcs en ouvrage conclu avec la Société EFFIA - Avenant n° 2 - Approbation

Quartier de la Terrasse - 8 rue des Trois Glorieuses - Cession au syndicat des copropriétaires de lots de stationnement - Approbation

Mise en place du prelevement automatique pour le reglement des abonnements sur le parking des Ursules

C'oup de Pouce Clé, année scolaire 2014-2015- Conventions c'adres- Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2014-2015 – Versement d'un acompte

Stagiaires des écoles – Gratification — Partenariats

Cinémathèque - Convention de partenariat avec le lycée Jacob Holtzer - Approbation

Convention avec Unis-c'ités et les écoles élémentaires S'oleysel et Tarentaize pour l'intervention de volontaires en service c'ivique sur le temps méridien - Approbation

S'outien aux initiatives de l'Université J'ean Monnet en faveur de l'amélioration des c'onditions de vie des étudiants et du développement de l'offre c'ulturelle en l'eur faveur. Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat entre le C'onservatoire Massenet et l'Université J'ean Monnet - Approbation

C'onservatoire - Convention de partenariat entre le C'onservatoire Massenet et le lycée Etienne Mimard de Saint-Etienne - Approbation

Foire internationale 2015 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Demande davis

Rayonnement International – avenant n°1 à la Convention d'objectif du 23 octobre 2013 liant la Ville de Saint-Etienne à l'association Solicoop 42 - Approbation

Mise a disposition de la directrice des Relations Internationales auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Institut Français - Partenariat relatif au soutien déchanges artistiques à linternational- Approbation

30ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2015

Fêtes de fin dannée - Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation

Fête du Livre 2015 - Convention de partenariat avec la STAS - Approbation

30ème édition de la Fête du Livre - Conventions de partenariat - Approbation

Renouvellement des conventions d'objectifs - EPN, Espaces de Pratiques Numériques. Approbation

Location et maintenance avec services associés d'un système dimpression numérique couleur haut volume pour latelier de reprographie de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Reprise de Sépultures dans le terrain commun du Cimetière de Côte Chaude et suivi des restes mortels exhumés - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation