Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2015

Secteur Apprentissage – Convention d'étude et de veille foncière à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA

Indemnités des Elus du Conseil Municipal

Projet européen" Water — M" - Recrutement d'un Chercheur en convention CIFRE

Vérification — Maintenance et installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché

Marchés négociés sans mini maxi et sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires PYTHEAS, VISIATIV SOFWARE, TECHNOCARTE, ATS, SICEM, KEYRUS, AS-TECH Solutions, CHEMDATA, GFI PROGICIELS, OS CONCEPT, AXIMUM, HDI, ALCION, DOING et MICROPO

Dénomination de voies et espaces publics .

Désignation de représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs.

Voeu à l'initiative du groupe politique ''Saint-Etienne Bleu-Marine, Front National''

Quartier de la Richelandière – 50 boulevard Normandie Niemen – Constitution de servitude de passage avec les époux Fauvet- Approbation.

Mise à disposition à temps plein d'un agent auprès de la Mission Locale de Saint-Etienne et de la couronne stéphanoise.

Contrat de Ville — Tranche 4 de la programmation 2015 - Approbation.

Contrat de Ville de l'agglomération de Saint-Etienne Metropole – Convention d'application territoriale de la Commune de Saint-Etienne. Approbation

Prise en consideration d’operations d’amenagement - Sursis a statuer.

Convention pour le partage de donnees d'exploitation entre la Ville de Saint-Etienne et EDF sur le barrage de Lavalette- Approbation.

Marché de prestations de signalisation routière horizontale - Avenant n° 2 au marché conclu avec l’entreprise AXIMUM - Approbation

Participation de la ville à l'augmentation du capital de la SCIC en charge du Centre de Distribution Urbaine

Projet Educatif Local (PEL) 2015 — 2020 - Approbation.

Conventions d'objectifs triennales avec diverses structures associatives de quartier. Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Convention de mécénat - Saison artistique 2015-2016

Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation

Gratification des stagiaires des Ecoles - Seuil de déclenchement pour les stagiaires des Maisons Familiales Rurales - Approbation

Mise à disposition de Nouzha KHERRA auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Location de véhicules légers sans chauffeur et sans carburant, avec nacelle et chargeurs téléscopiques sur roues - Mode de dévolution- Approbation

Marches negocies sans mise en concurrence a intervenir avec les prestataires ARTIFICA, GESCIME, LOGITUD, FOEDERIS, JES, CEGAPE, ARS DATA, OPIXIDO, ARCHIMED, TTS, 1SPATIAL, BULL, GEOMEDIA SAS et TRESSOLMI

Projet de passage en Communauté Urbaine — convention de gestion transitoire - Approbation.

Droit de préemption urbain – mise à jour des périmètres de droit de préemption simple et renforcé.

Tranche 3 de la programmation 2015 du Contrat de Ville - Approbation.

Avenant n°1 à la convention annuelle entre la ville de Saint-Etienne et Epures 2015 - Approbation.

Delegation du service public de l'exploitation de l'installation de stockage de dechets inertes du Vallon du Vernet – Choix du délégataire et approbation de la convention

Reprise de provisions — Admission en non valeur des cotes irrécouvrables.

Recrutement d'agents recenseurs vacataires pour une durée de 2 mois à compter de Janvier 2016 - Approbation

Mise à disposition d'un agent, Monsieur Arnaud Liogier auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Modificatif à la convention de création de services communs signée entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté d'agglomération de Saint-Eienne Métropole - Approbation

Création d'une chambre funéraire - Approbation

Création et mise en place à Saint — Etienne du dispositif ''Stéphanois Vigilants'' - Approbation.

Dénomination de voies et espaces publics.

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne.

Fourniture de végétaux. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture de consommables horticoles. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Entretien des sites métropolitains — Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services du 15 avril 2011 entre la ville de Saint-Etienne et la communauté d’agglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Remplacement de l'élu référent des conseils de quartier 9 " Badouillère, Colline des pères, Tardy" et 10 " Cotonne, Montferré, Béraudière, Montmartre, Le Devey, Malacussy"- Designation.

Voeu concernant l'abattoir provisoire pour l'Aïd El Kebir au 25 rue de l'Apprentissage.

Création du Conseil Consultatif Seniors : modalités de fonctionnement et réglement intérieur. Approbation

Dossier ANRU – Avenant n°10 à la convention partenariale du 11 Avril 2005 pour la mise en oeuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation

Accord — cadre multi-attributaire pour une mission de conseil et conception d'interventions en matière de design - Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Étienne Métropole – Désignation des membres de la commis

Plan d'action cynegetique sur la foret du Grand Bois pour la saison 2015-2016 - Approbation.

Entretien de la vegetation dans le cadre du plan pluriannuel de gestion de la vegetation des berges du Gier et ses affluents- Convention avec Saint -Etienne Métropole - Approbation.

Projet Educatif de Territoire — Convention - Approbation.

Dispositif Sainté Pass. Reconduction 2015 - 2016. Conventions. Approbation.

Conception et exploitation de la fan zone Euro 2016 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole – Avenant n°1- Modification de la délibération n°339 du 6 juillet 2015- Approbation

Indemnités des élus du Conseil municipal- Approbation.

Fixation des ratios d'avancement de grade

Création 3 postes catégorie C sur grade ATSEM à la direction Education

Avenants n°1 aux marchés 2012-110 et 2013-026 conclus avec la Société NEXTIRAONE - Avenants de transfert - Approbation

Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne dans des organismes extérieurs.

Mise en place d'un dispositif récompensant les bacheliers qui ont obtenu une mention "très bien". Approbation.

Conception et exploitation de la fan zone Euro 2016 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Concours Commerce Design Saint — Etienne – Lancement de la septième édition. Approbation.

Adhésion a la plate — forme - Autorisation Droit du Sol - de Saint-Etienne Métropole - Mise à disposition de 6 agents de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Accord-cadre pour la fourniture de lanternes d'éclairage public – Mode de dévolution - Approbation

Convention Ville de Saint — Etienne – SICALA relative a la 3eme annee du Contrat Territorial du Haut-Lignon -Approbation.

Marché d'impression du magazine municipal - Mode de dévolution - Approbation

Jeux concours organisés par la Ville de St-Etienne - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation

Mise a disposition du chargé de mission "Egalité et lutte contre les discriminations" auprès de Saint-Etienne Métropole- Approbation.

Mise a disposition du directeur de la mission Projets stratégiques auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Demande d'octroi d'une période supplémentaire et de prorogation du délai de dépôt et d'exécution pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)- Approbation.

Convention d'étude et de veille foncière multi-sites à intervenir entre la Ville de Saint-Étienne et l'EPORA - Approbation.

Quartier de Chavassieux — 138 rue Saint Simon : vente d'un ancien corps de ferme à réhabiliter afin de créer trois maisons d'habitation.

Dossier ANRU Montreynaud – Secteur du Forum – Remblaiement après démolition des dalles – convention avec Saint Etienne Métropole pour prélèvement de matériaux sur le site de l'ancien Leroy Merlin à Villars- Approbation.

Achat, maintenance et nettoyage de sanitaires publics automatiques - Approbation

Installation d’une micro-centrale hydroélectrique au brise charge de la Roche Corbières - Avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement d’entreprises CEGELEC / ELLIPSE - Approbation

Création d'un sentier en boucle sur le massif du Frioul- Convention - Approbation

Plan d'amenagement de la foret communale autour du barrage de Lavalette (2015 - 2034) - Approbation

Protocole transactionnel entre la ville et M Marcel Defour

Comédie de Saint — Etienne - Avenant n° 2 à la convention financière- Approbation.

Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Accord-cadre à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Mise à disposition deux agents municipaux auprès de la ville de la Talaudière

Location de véhicules sans chauffeur et sans carburant -- Autorisation à signer les marchés - Approbation

Aide financière suite au séisme au Népal du 25 avril 2015 - Approbation.

Bons vacances municipaux – Saison 2015 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation

Base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Renouvellement du pool de photographes externes pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle et fournitures associées - Mode de dévolution - Approbation

Demande d'un moratoire sur les négociations pour le Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement.

Presentation du rapport 2014 de la Commission Communale pour l'Accessibilite.

Voeu pour le Centenaire du Génocide Arménien

Raccordement des effluents de Saint — Etienne - Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Constitution d'une servitude de canalisation d'assainissement et d'une servitude de passage à intervenir avec les consorts ARSAC – Annulation de la délibératio

Marche de prestations de signalisation routiere horizontale (y compris dispositifs de retenue) - Avenant n° 1 au marche conclu avec l’entreprise AXIMUM - Approbation

Convention de mise à disposition de Services entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole du 6 avril 2011 - Avenant n° 5 - Approbation.

Achat de périodiques pour l'ensemble des services municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Achat d'électricité et services associés - Convention avec l'Union des Groupements d'Achat Public - Approbation

Mise à disposition d'agents municipaux auprès de la ville de la Talaudière. Approbation.

Convention de création d'une Direction Générale commune entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne en application de l'article L 5211-4-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. Approbation.

Assistance au maître d'ouvrage aux évolutions structurelles de l'agglomération stéphanoise – Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentan

Secteur Le Mont Bellevue — Conventiond'étude et de veille foncière à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'EPORA

Designation au Conseil d'Administration de Métropole Habitat Saint-Etienne suite à une démission d'un représentant de la ville - Approbation

Cessation d'activité du Garage AD au 58 rue de la Montat - Institution de servitudes d'Utilité Publique par l'Inspection des Installations Classées. Approbation.

Réaménagement d'une fraction (9 431 270,47 €) d'un emprunt structuré SFIL MPH278439EUR001 (indexé sur l'euro dollar et l'euro franc suisse) auprès de la Caisse Française de Financement Local en un contrat classique au 1er avril 2015 - Modification de

Dossier ANRU Montreynaud — Aménagement du secteur du Forum - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 3 - Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier Manufacture Plaine Achille– 46 rue Barrouin - Extension de la société GREENCUP. Cession de lots de copropriété à usage d’atelier et stationnements- Approbation.

Convention d'études et de veille foncière multisites entre l'EPORA et la Ville de Saint-Etienne – îlot Martin d'Aurec : demande de la Ville à EPORA d'acquérir une propriété, située 8 rue Tiblier Verne - 5-9 rue Martin d'Aurec, auprès de la SCI COJE

Plan façades : Ravalement de façades obligatoire place Boivin, place Dorian, place du Peuple, rue de la Ville. Approbation.

Approbation de la 7ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Convention concernant l'aménagement d'un tourne a gauche sur la RD 3.2 avec une voie communale a Saint-Victor sur Loire. Approbation.

Règlement de voirie - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisition pour les Collections - Approbation.

Quartier de la Cotonne : angle de la rue Poty et de l'allée des Amarels - Cession de terrain au profit de la pharmacie Khial. Approbation.

Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Acquisition de carburant "GNC" pour les véhicules municipaux de la ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en conurrence en application de l'article 35-II-8 du code des marchés publics avec à la société GNVERT - Approbation

Garantie — Alliade Habitat - Réaménagement de 11 prêts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er juillet 2015 de 8.121 M€.

Compte — rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Opérations d’urbanisme – Travaux de démolition – Mode de dévolution

Immeuble 6 rue Tournefort – Autorisation de déposer une demande de permis de démolir

Quartier Bergson : 1 — 116 à 120 rue Bergson : autorisation donnée à EPORA d'acquérir une propriété de la Diffusion Technique Française (DTF) en vue de réaliser sa démolition2 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir sur ces biens.

Quartier Saint François – 8 et 10 rue de la Valse – Résiliation du bail à construction consenti à la Société dénommée Centre Culturel Cinématographique les 3C (Le France).

Convention de financement de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne - 2015-2020 - Convention territoriale de coopération métropolitaine de Saint-Étienne Métropole.

Convention financière pour la prise en charge par le Département de la Loire des travaux liès au deplacement de l'éclairage public

Secteur de la Petite Marandinière — Régularisations foncières suite aux opérations de rénovation urbaine - Echange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Etienne. Approbation.

Dossier ANRU Montreynaud — Aménagement du secteur du Forum - Copropriété Garages du Forum - 1 Acquisition de 6 lots à usage de garage - 2 réalisation d'un échange avec Madame VIALLA.

Dossier ANRU Montreynaud - Projet Forum - Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - Ventes de garages appartenant à la ville - Approbation

Fonds de soutien pour le réaménagement des emprunts structurés.

Garantie — SODIHA - Création de 8 logements ainsi que la réhabilitation et la mise aux normes de la cuisine et du réfectoire situés à l'Asile de Nuit 1-3 rue Léon Portier à Saint-Etienne - Deux prêts complémentaires de 123 213 € au total auprès de la

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 96 logements situés 14 à 34 impasse Eugène Claudius Petit à Saint-Etienne - Deux prêts de 2 820 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement) de 28 logements situés rue Jean-Claude Verpilleux à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 600 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - A

Centre Ville — Cession d'un tènement place Jean Moulin à Fontvieille Grosjean Investissements en vue de construire un immeuble de 18 logements

Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE - Avenant 1 à la convention signée avec l'EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) le 9 décembre 2010. Approbation.

Place Jean Moulin — Résiliation d'un bail commercial avec la SARL Fleurs Design.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

3ème ligne de tramway : prise en considération de l’opération d’aménagement par Saint-Etienne Métropole - Demande d'avis.

Dossier ANRU Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum : 1 - Acquisition d'un garage auprès de Madame et Monsieur MORENO 2 - Acquisition d'un local et d'un garage auprès de l'Association de Gestion de l'Ensemble Forum (AGEF)

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum :1 - Echange avec soulte entre Monsieur Patrice ROUX et la Ville de Saint-Etienne2 - Acquisition d'une bande de terrain auprès du Syndicat des copropriétaires de la Copropriété du Forum

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Vivaldi- Debussy – Marché de maitrise d'œuvre – avenant n°2- Approbation

Musée d’Art et d’Industrie – Acquisition pour les collections – Approbation

Offre de concours du Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire "SMAGL" à la ville de Saint-Etienne pour la construction du bâtiment multiservices à Saint -Victor sur Loire. Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 106 logements situés 24 rue Léon Blum à Saint-Etienne - Deux prêts de 2 413 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Désignation de représentants de la Ville de Saint-Etienne.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Permis de construire pour la création d'un point de stockage de sel par l'installation d'un silo. Approbation.

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Lallo-Lully – Mode de dévolution des travaux - Offre de concours - Demande de subvention - Approbation

Quartier Bergson – 5 rue Barrouin – Résiliation du bail emphytéotique consenti à la Société LINAMAR FAMER RIVOIRE

Convention de cession de droits d'auteur – Appel à projets « Banc d'essai » organisé dans le cadre de la Biennale internationale du design 2015 - Approbation.

Acquisition par cartes accréditives de carburant pris à la pompe et prestations annexes de déplacement pour laVille de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Avenant N°1 au marché N° 2012-449 - Transfert d'activité - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux - Lots Thermiques - Mode de dévolution - Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier Saint — François – Angle de la rue Chastel et Bd Normandie Niemen – Cession de terrain à la Société NVS propreté - Approbation.

Quartier du Pont de l'Ane — rue Jean Huss -1 - Résiliation d'un bail emphytéotique avec l' Association Départementale pour la Formation Linguistique et Pré-professionnelle (ADFLP)

Renouvellement de la convention de partenariat foncier entre l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne (EPASE) et la Ville de Saint-Etienne. Intervention en quartiers anciens. Approbation.

Travaux d'éclairage public - Lot 1 Petits travaux de maintenance - Lot 2 Travaux de peinture - Lot 3 Travaux neufs – Lot 4 Fourniture de candélabres – Mode de dévolution - Approbation

Acquisition et maintenance d'un système de vidéo protection IP - Avenant n° 2 au marche n° 2012-095 conclu avec INEO DIGITAL CENTRE EST - Avenant de transfert - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Approbation de la 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Convention de cession de droits d'auteur – Appel à projets « Banc d'essai » organisé dans le cadre de la Biennale Internationale du Design 2015 - Approbation.

Quartier Côte Chaude — rue Maisons Rouges - Cession de terrain aux époux TRAMONTANA

1 Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA sur le secteur Bergson 2 104 à 112 rue Bergson : autorisation donnée à EPORA d'acquérir une propriété de Cité Nouvelle en vue de réaliser sa démolition 3 Autor

Convention de financement entre Saint — Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne. Versement de subvention.

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum - Copropriété Garages du Forum : acquisition de 10 lots à usage de garage auprès de Mme et M. ANDAS

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum - Copropriété Garages du Forum : acquisition de 11 lots à usage de garage auprès de Mme et M. ZBIDA

Cession de véhicules et matériels réformés et en l'état - Vente via le site en ligne de vente aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2015 - Convention de partenariat - Approbation.

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Permis de Construire modificatif - Approbation

Cession de véhicules et matériels réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Exonération des droits de voirie demandée par l'Entreprise Bâtir et Loger - Approbation .

Garantie — SODIHA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 27 rue Pierre Sémard à Saint-Etienne - Prêt PHP (Prêt Habitat Privé) de 86 696 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.- Approbation.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 25 logements situés 2 à 30 rue Franz Liszt, 19 à 25 rue Clément Janequin, 20 à 26 et 30-32 rue Camille St-Saëns à Saint-Etienne - Deux prêts de 800 000 € au total auprès de la Ca

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 8 logements situés 3 rue Couffinhal à Saint-Etienne - Deux prêts de 198 042 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 438 du

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Adoption de la durée d'activité du titulaire d'un emplacement sur les marchés de la Ville de Saint-Etienne en cas de cession de son fonds de commerce. Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum- Copropriété Garages du Forum : acquisition de 7 lots à usage de garage- Copropriété le PALATIN : acquisition d'un terrain à la copropriété

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – 2 Place du Forum - Acquisition d'un ancien local commercial transformé en appartements auprès de Madame et Monsieur AITER

Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme ( PLU ) et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

Quartier Cotonne Montferré Beraudière – 27 rue Alfred Colombet : vente d'un terrain appartenant à la Ville à M. ABDELLI

Quartier le Soleil – Boulevard urbain — 5 rue des Docteurs Muller – Résiliation d'un bail commercial avec M. HANSALI, EURL Garage du Boulevard

Quartier de la Terrasse - 8 rue des Trois Glorieuses - Cession au syndicat des copropriétaires de lots de stationnement - Approbation

Saint-Etienne Metropole - Ville de Saint-Etienne - Convention partenariale de maîtrise d'oeuvre pour petits travaux d'investissement - Approbation

Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la maison Francois 1er - Avenant n° 3 de transfert au marché n° 2005-336 notifié le 12 décembre 2005 pour cessation d'activité d'un des membres du groupement - Approbation

Reprise de Sépultures dans le terrain commun du Cimetière de Côte Chaude et suivi des restes mortels exhumés - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de vehicules et equipements - Mode de devolution - Approbation

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Années 2015 à 2019 - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation de la Résidence "Les Héliades" de 86 logements située 21 rue Albert Poÿlo à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la Réhabilitation) de 777 232 € auprès de la Caisse des Dépôts et Con

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier du Soleil – Boulevard Urbain — Acquisition d’un appartement, sis 59 Boulevard Jules Janin appartenant à Madame CLERC. Autorisation de déposer un permis de démolir sur les immeubles sis 59 Boulevard Jules Janin et 5 rue des Docteurs Muller

Aménagement de la rue Malescourt – Acquisition foncière auprès de la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres.

Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne – ZAC Jacquard Gachet – Modification du dossier de réalisation et du Programme des Équipements Publics

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 2 lots à usage de garage

Quartier du Crêt de Roc — 15 rue Desjoyaux : 1- Acquisition d'un immeuble auprès de Monsieur ATBA BENATBA - 2 - Autorisation de déposer un permis de démolir

Programme de voirie 2015 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud — Aménagement du secteur du Forum - Lancement des marchés de travaux, procédure d'appel d'offres ouvert - Approbation.

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – 23 rue de l'Apprentissage : autorisation donné à EPORA : 1/ d'acquérir des lots de copropriété auprès de la SCI LC Immobilier,2/ de résilier un bail commercial de Monsieur Bouzide CHALABI

Mobiliser nos réseaux internationaux — Avenant n° 2 à la Convention d'Objectif liant la Ville à l'ONG malgache Saint-Gabriel dans le cadre de la coopération décentralisée engagée avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave-Madagascar).

Etude pré — opérationnelle d'OPAH RU multisites Tarentaize-Beaubrun - Crêt de Roc-Soleil : Convention de coopération contractuelle entre la Ville et Saint-Etienne Métropole.

ANRU — Projet Collectif Master de L'école Urbaine (PCEU) – Signature d'une convention de partenariat - Approbation.

Dossier ANRU — Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

ANRU Tarentaize — Beaubrun : Aménagement de l'îlot et du carrefour Rondet-Tarentaize - Convention de groupement de commande entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d'oeuvre

Quartier Fauriel — Déclassement de deux parcelles et cession au profit de Monsieur Julien Rivat (cabinet d'architecture) en vue de permettre le stationnement de véhicules électriques et l'implantation de bornes de chargement de ces mêmes véhicules

Quartier Côte Chaude — Cession d'une parcelle de terrain appartenant au domaine public de la ville de Saint-Etienne située 17 rue de Jussieu à Saint-Etienne au profit de Monsieur et Madame MATHEVON

Offre de concours de l'Office du tourisme de Saint-Etienne Métropole à la ville de Saint-Etienne pour l'aménagement du ponton du bateau croisière à Saint-Victor sur Loire.Approbation.

Quartier Tarentaize — Beaubrun - Autorisation de déposer un permis de démolir à l'angle des rues Tarentaize et Michel Rondet sur un ensemble d'immeubles fortement dégradés

Quartier Tarentaize — Beaubrun - Angle des rues Tarentaize et Michel Rondet -1/ Convention opérationnelle à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA2/ Autorisation donnée à EPORA d'acquérir auprès de Cité Nouvelle des immeubles situés 36,

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne - Attribution de subventions à différentes associations - Approbation

Quartiers Sud — Est Marandinière – Rue Marcel Féguide : vente d'une parcelle de terrain en vue de construire une nouvelle polarité commerciale

Secteur Henri Gonnard — Abbé de l'Epée - Approbation du dossier d'enquête conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire

Commune de la Fouillouse – lieu — dit « Le Porchon » - Cession d'une parcelle appartenant à la Ville de Saint-Etienne au profit de la SCI LING.

Eau potable — Rapport annuel sur le prix et la qualite du service public 2014

Budget de l'exercice 2015 : Décision modificative n° 3 du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires - Décision modificative n° 2 des budgets annexes de l'Eau et des Chauffages Urbains. Approbation

Exécution de travaux de réfection de la canalisation d'assainissement des eaux usées - Hameau de Condamines- Demande d'avis.

Projet d'acte d'échange entre la S.A. Cité Nouvelle et la Ville de Saint-Etienne :Centre Ville - îlot Gervais-Moulin - 2 et 4 rue Elise Gervais : acquisition de deux immeubles, Couriot Tarentaize-Beaubrun - 12 et 14 rue Tarentaize : acquisition d'une

Secteur de Rochetaillée – Montée du Quart – Cession d'une parcelle au profit des époux Rémilleux

Musée d'Art et d'Industrie - Programme d'expositions – convention de partenariat avec l'Atelier - Musée du Chapeau - Approbation

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne- Etude pour une alternative au réseau d'eau potable pour l'entretien des pelouses du golf de la Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Carte M'RA — Musée d'Art et d'Industrie - Parc Couriot-Musée de la Mine - Planétarium - Opéra - Modalités d'utilisation de la carte Rhône-Alpes (2015-2019) - Approbation.

Décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet - Contrat de délégation de service public - Décision de principe.

Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint Etienne et ceux de Saint Etienne Métropole - Groupement de commandes avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Garantie — SA d'HLM Louis-Antoine Beaunier - Travaux de rénovation de la Maison des élèves de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne située 20 bd Alexandre de Fraissinette à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 100 000 € auprès de la Caisse

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne – Attribution de subventions à différentes associations - Approbation

Dossier ANRU – Complément de versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine

Lancement d'une étude préalable à l’identification de périmètres de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels et périurbains (PAEN)

Parc — Musée du Puits Couriot – Marché de maitrise d'œuvre – Avenant n°3 - Approbation.

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun : prolongement de la prise en charge par la Ville des frais de copropriété dans le cadre de l'acquisition de lots de copropriété à Madame Marguerite VALETTE.

Colline des Pères — Ancienne annexe des Beaux arts, 40 bis rue Henri Gonnard – Acquisition et cessions complémentaires à la délibération du 3 février 2014 – Création de servitudes

Projet d'institution de servitude d'utilité publique - Ancien site exploité par la société Recyclage Déchets Service (RDS) - 17, rue Jean Huss 42000 Saint-Etienne- Demande d'avis -

Situation de la Ville de Saint — Etienne au regard du développement durable - Rapport.

Parc — Musée du Puits Couriot - Dépôt d'autorisation de travaux sur immeuble classé - Approbation.

Réussite scolaire : aide au montage d'actions – Réseau Réussite Scolaire Montchovet – Versement de subventions – Approbation.

Demande d’une subvention dans le cadre de la Convention de Fonction d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole pour le Parc de Pinelon - Autorisation.

Convention de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Saint Etienne et l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) pour l'aménagement d'un dépôt cadre de vie dans le parc François Mitterrand - Approbation.

Forêt communale – TARENTAISE — PLANFOY – Acquisition de parcelles boisées appartenant aux Consorts PEYRON et aux Consorts DURIEUX

Programme de Rénovation Urbaine — Quartiers Sud-Est - Secteur Marcel Féguide – Acquisition de deux parcelles de terrain auprès de Métropole Habitat Saint-Etienne

Mobiliser nos réseaux internationaux — Versement de subventions aux associations - Approbation.

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention d'objectifs liant la Ville à l'ONG Malgache Saint-Gabriel dans le cadre de la coopération décentralisée engagée avec la Commune Urbaine de Toamasina. Approbation.

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention de coopération décentralisée avec la Commune Urbaine de Toamasina (dite Tamatave) à Madagascar. Approbation.

Mobiliser nos réseaux internationaux — Convention de coopération décentralisée avec la Ville de Monastir en Tunisie. Approbation.

Conventions entre la ville de Saint Etienne, Métropole Habitat et STELVIA pour l'occupation domaniale d'un terrain et d'une partie de la sous station du bâtiment situés Impasse Eugène Claudius afin de permettre le passage du réseau de chaleur et l'i

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2016 à 2019 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Garantie — SEDL - Acquisitions foncières et travaux d'aménagement de l'opération ANRU de traitement de l'habitat ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Couriot.Prêt de 2 500 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville à

Signature d'un protocole transactionnel avec le Groupe Casino concernant l'occupation commerciale des Halles Mazerat - Approbation

Syndicat Intercommunal des Parcs d'activités d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) – Modification du périmètre d'intervention du SIPAB- Approbation.

Signature d'un avenant à la convention avec la Mission Locale pour les Jeunes portant sur le financement du permis de conduire. Approbation.

Saint — Victor-Sur-Loire – Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Fleury GUICHARD .

Bois d'Avaize – Acquisition d'une parcelle située dans l'emprise du parc- Approbation

Parc Eco — Sciences - Convention Programme Investissement d'Avenir – Convention de participation financière avec le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle La Rotonde - Approbation.

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun :1/ 46 rue Beaubrun : acquisition d'un immeuble auprès de Mme et M. BECHAR2/ autorisation de déposer un permis de démolir pour l'ensemble de l'îlot

Quartier Manufacture Plaine Achille– 46 rue Barrouin - Cession à la société GREENCUP de lots de copropriétés à usage d’atelier, bureaux, et stationnements. Approbation

Secteur Centre – Quartier Jacquard Préfecture - Viaduc ferroviaire de Carnot : acquisition à SNCF Réseau de 21 volumes situés sous les voûtes du viaduc

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2013-2014. Approbati

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum1 : Acquisition de deux lots auprès de Madame et Monsieur AIT JEDDOU2 : Acquisition de la parcelle CX 158 auprès du syndicat des copropriétaires

Signature du Contrat de ville 2015 — 2020 de l'Agglomération stéphanoise et approbation de la tranche 1 de la programmation 2015

Delegation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de Justice et Hotel de Ville - Avenant n° 5 - Approbation

Delegation de service public pour le stationnement dans certains parcs en ouvrage conclu avec la Société EFFIA - Avenant n° 2 - Approbation

Autorisation de coupe de bois irreguliere - choix des arbres murs a exploiter - sur la parcelle forestiere 11A en rive gauche du barrage de Lavalette et mise sur le marche sur pied du bois recolte. Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Revalorisation au titre de l’année scolaire 2014/2015 – Signature du protocole d'accord. Approbation.

Puits Couriot — parc-musée de la Mine - Demande de subvention auprès de la DRAC pour une exposition temporaire. Approbation.

Puits Couriot — parc musée de la Mine, Musée d'Art et d'Industrie et Ville d'Art et d'Histoire - signature de la convention de partenariat "Saint-Etienne City Card" entre l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne.

Délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux. - Avenant n° 3 - Approbation.

Budget de l'exercice 2015 — Décision Modificative n°2 du Budget Principal et du Budget Annexe des Activités Funéraires. Décision modificative n°1 des budgets annexes de l'Eau et des Chauffages Urbains.- Approbation.

Haute — Loire, commune d'Yssingeaux - Constitution d'une servitude de passage de fibre optique sur une propriété communale au profit de la Société EDF.

Quartier Tarentaize — Beaubrun-Couriot - 1, 3 Rue de la Franche Amitié – Convention partenariale entre Loire Habitat et la Ville de Saint-Etienne pour l'aménagement d'une bande de terrain en trottoir et versée dans le domaine public de la Ville de Sai

Quartier Tarentaise — Beaubrun-Couriot -1, 3 Rue de la Franche Amitié - Rétrocession gratuite par Loire Habitat au profit de la Ville de Saint-Etienne d'une bande de terrain qui sera aménagée en trottoir et versée dans le domaine public de la Ville de

Scellement de fissures par pontage sur les chaussées du réseau routier communal et communautaire sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne-Métropole - Approba

Demande de subvention aupres du Conseil General - Remplacement d'abris de jardins pour l'association "Les Platanes". Approbation.

Dossier ANRU — Complément de versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize - Beaubrun - Séverine

Dossier Parc-Musée du Puits Couriot - Marché de maîtrise d'oeuvre-avenant n°2- Approbation

23 Boulevard Normandie — Niemen : vente d'une parcelle de terrain en vue de construire une maison d'habitation

Forêt communale – TARENTAISE — PLANFOY – ROCHETAILLEE - Acquisition de parcelles boisées appartenant aux Consorts BRUN-NEVORET et aux Consorts FARA – Echange de parcelles boisées entre la Ville de Saint-Etienne et Mme Sylvie JACQUEMOT

Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot – îlot Gonnard / Abbé de l'Epée – 5 Montée de l'Abbé de l'Epée : acquisition d'un tènement aux époux AYACHE

Quartier Saint — François – rue Robinson – Cession d'une parcelle de terrain au profit des consorts Roullet, Moreton et Barrot. Approbation.

Diagnostics immobiliers et environnementaux des bâtiments communaux - Mode de dévolution - Approbation

Gestion forestière du parc Pinelon — Convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'Office Nationale des Forêts. Approbation.

Attribution de subventions 2015 aux associations agissant pour l'environnement - la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) et la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA)

Permis de construire pour la réalisation d'un dépôt Cadre de Vie 70 Rue Rouget de Lisle - Approbation

Quartier de la Rivière – 11 rue de Dunkerque – Acquisition de parcelles de terrain auprès des sociétés « GAL » et « COMAX FRANCE »

Signature d'une convention de participation de la Ville au titre de l'équilibre financier de l'opération de rénovation de l'îlot Bérard et versement de la subvention de 130 000 euros au profit de Cité Nouvelles - Approbation

Dossier ANRU - Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation

Dossier ANRU Sud Est — Aménagement du secteur Pierre Loti - 1- Approbation du dossier d'enquêtes conjointes : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire. 2 - Autorisation de déposer un permis de démolir pour tout ou

Fourniture et pose de panneaux de signalisation verticale et directionnelle - Avenant n° 2 au marché conclu avec le groupement d'entreprises SIGNAUX GIROD et SARL VIRIEUX BERNAUD - Approbation.

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n° 15 - Approbation.

Quartier Beaulieu — impasse Georges Clémenceau - Vente d'un appartement à monsieur Cammarata

Soutenir des Associations qui interviennent auprès du Public en Grande Difficulté - Versement de subventions - Conventions - Approbation

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions – Convention financière - Approbation

Conservatoire Massenet de Saint — Etienne - Subvention de la Société des Editeurs de Musique- Approbation.

Attribution de subventions 2015 aux associations APIEU Mille Feuilles et Association de Défense des Riverains de la RN 88 (ARDISO 88) - Approbation

Convention d'objectifs pour la mutation du site Loubet entre la Fédération des caisses d'assurance maladie (CPAM-CAF-URSSAF), la Ville de Saint-Étienne, l'EPASE et l'EPORA. Approbation.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions à diverses associations. Avenant aux conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants à convention financière. Approbation.

Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2016 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2).

Action culturelle — Attribution de subvention à l'Harmonie - Approbation.

Action culturelle — Attribution de subventions- Approbation.

Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne – tarifs 2016 - avenant n°6 au contrat d’affermage - Approbation

Rayonnement International — Versement de subvention aux associations - Approbation.

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Michèle LACOUR, régisseur de recettes de la régie "Restaurant Municipal".

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016.

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants et artisans pour 2015

Protocole d'accord transactionnel avec la société SPIE SUD EST concernant les pénalités de retard au marché n°2012-099- Approbation.

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Association Parents d'Elèves de Ste Blandine - Versement de subvention – Approbation

Centre de congrès. Contrat d'affermage intervenu avec la Société SECCSE en date du 21 décembre 2005 - Avenant n° 6 - Prorogation d'un an - Grille tarifaire pour 2016 et 2017 - Approbation.

Accueil d'un concert de l'Orchestre Symphonique Confluence financé dans le cadre du Mécénat de la MACIF. Convention de partenariat avec cette Société d'Assurance Mutuelle. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Attribution de subventions à des Associations organisatrices de Congrès. Approbation.

Attribution de subventions à divers centres sociaux. Avenants aux conventions financières. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2015. Convention d'objectifs avec l’association Théâtre Libre. Approbation.

Budget 2015 — Débat d'orientation budgétaire.

Opéra de Saint-Etienne - Conseil Départemental de la Loire - Convention d'objectifs 2015 - Demande de subventions 2016 - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville, et de l'aide à différents investissements - Avenants - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions - Approbation

Etude des systemes d'information "finances" de Saint Etienne Metropole et de la Ville de Saint Etienne dans l'optique d'une convergence - Convention avec Saint Etienne Metropole - Approbation

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Attribution d'une subvention à l'Association Sainté Centre-Ville - Convention partenariale – Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations. Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à des associations pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Approbation.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux au titre des Espaces Publics Numériques et de divers projets - Avenants aux conventions financières - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations. Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2016 - Demande de subventions - Approbation

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subventions auprès de la DRAC

Action culturelle — Subventions - Approbation.

Fond Héritage EURO 2016 — Sollicitation de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole- Approbation.

Attribution de subventions aux centres sociaux au titre du dispositif Ville Vie Vacances et de divers projets. Avenants. Approbation.

Attribution de subvention à des associations organisatrices de congrès - Approbation.

Attribution de subventions – Versement du solde de la subvention à SASP-ASSE - Approbation

Rayonnement International — versement de subvention aux associations

Attribution de la subvention 2015 à l’association Maison de l'écologie - Approbation.

Attribution d'une subvention à l'Association Carton Plein - Approbation.

Application de la Loi de Finances sur le coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité - (TCCFE).

Subvention à l'association — La Ferme de Job - Journée du Chat - Approbation.

Demande de subventions FEDER pour l’étude Trame Verte et Bleue - Approbation.

Contrat de Ville 2015 — 2020 de l'Agglomération Stéphanoise - Approbation de la tranche 2 de la programmation 2015 - Attribution de subventions

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - versement de subventions

Attribution de subventions à des comités de quartier - Approbation

Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour " Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges " - Versement de subvention - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Versement de subventions . Approbation

Attribution de subvention à des associations organisatrices de congrès. Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2015. Approbation.

Budget Primitif 2015 — Dotations aux provisions et reprises.

Affectation du résultat de l'exercice 2014 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2014 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2015.

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2014 - Approbation.

Sou des écoles laïques de Rochetaillée – Union diocésaine des Parents d'Éleves de l'Enseignement libre – Association Parents d'Elèves de Ste Blandine - Association Parents d'Elèves de Ste-Marie - versement de subvention – Approbation.

Budget Primitif 2015 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux d'imposition directe.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel. Convention financière et avenant. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements contribuant à l'animation de la ville. Approbation.

Action Culturelle — Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Crescendo Forte- Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants et artisans pour 2015.

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Convention de mise à disposition de personnel municipal - Attribution de subvention - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - versement de subvention de projet à l'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC - approbation

Classes découvertes – Reversement de subventions du Conseil Général

Réussite scolaire : aide au montage d'actions – L'école dans la Loire d'hier à aujourd'hui versement de subventions – Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2015. Approbation.

Convention d'objectifs avec l'association FASEE. Attribution de subvention. Approbation.

AGASEF : proposition d'intervention sur le quartier de Montreynaud en gestion supplétive des activités de l'AGEF placée en liquidation judiciaire. Octroi d'une subvention de soutien en démarrage de la mission. Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Demande de subvention auprès de Direction Régionale de la Direction des Affaires Culturelles - Dispositifs partenariaux

Conservatoire — Demande de subventions pour l'année 2015 auprès des institutions partenaires - Approbation.

Fête du Livre - demande de subventions pour l'organisation de la 30ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires- Approbation

Action Culturelle — Subventions - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2015 - Approbation.

Action Culturelle — Subventions - Soutien au rayonnement 2015- Approbation.

Action Culturelle — Subventions - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2015- Approbation.

Action culturelle — Subventions - Soutien aux Festivals 2015 - Approbation.

Action Culturelle — Subventions - Soutien à l'émergence 2015- Approbation.

Budget de l'exercice 2015 : Décision Modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe des Activités Funéraires.

Gestion financière — Gestion de la dette - Nouvelle délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.

Rapport de la dette au 31 décembre 2014

Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Préfiguration du Pôle Gérontologique et de l'Autonomie - Appro

Développement de la prévention, de l'information et de la promotion de la santé : attribution d'une subvention à l'Association RIMBAUD pour l'accueil des toxicomanes et des marginaux en difficulté. Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.

Quartier Bellevue – Rue Testenoire Lafayette : vente d'une parcelle de terrain en vue de construire un nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) et des logements adaptés.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°4 pour la prolongation d'un an du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation

Acquisition et installations de 17 nouvelles caméras. Demande de subvention Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Approbation.

Remplacement de 3 caméras de plus de 7 ans. Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Approbation.

Acquisition de 110 gilets pare — balles pour les policiers municipaux - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance (FIPD) - Approbation.

Attribution de subventions à l'ANEF Loire. Favoriser et développer la prévention. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Avenant n° 2 à la convention du 2 février 2015 à intervenir avec la Mission Locale Jeunes. Approbation.

Handicap et accessibilite. Attribution d'une subvention a l'association Trisomie 21 France. Approbation.

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution d'une subvention à l'Association ASI MONTREYNAUD ACCUEIL SOLIDARITE INSERTION MONTREYNAUD. Approbation

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle. Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Approbation

Achat de denrées alimentaires pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de Groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Désignation du représentant de la Vil

Travaux de maintenance et de modification des équipements terrains et du poste central de régulation du trafic - Avenant n°1 au marché n°2011-324 pour changement de dénomination sociale du titulaire - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution d'une subvention à l'association HABITAT JEUNES " LE PAX " RÉSIDENCE SOCIALE- Approbation.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - Approbation .

Convention pluriannuelle d'objectifs relative au métier de Conseillers en Environnement Intérieur ou Conseillers Habitat - Santé " entre l'Agence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne- Approbation

Avenant 2015 n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Agence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne pour l'action "D'un bon pas pour un bon poids " - Approbation

Convention d'objectifs avec l'AGASEF pour le maintien d'une offre d'activités socio-éducatives à Montreynaud et la création d'une nouvelle structure sociale de proximité en remplacement de l'AGEF - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à convention financière. Approbation.

Médiathèque Municipale - Vente de disques compacts désaffectés et déclassés lors du Festival Paroles et Musiques 2015 - Reversement des recettes à une association oeuvrant dans le domaine du handicap - Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé - convention avec "Trisomie 21 Loire"

Programmation annuelle 2015 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la délinquance -Attribution de subventions aux associations -Avenant n°1 à la convention financière ADSEA 42 -Avenant n°1 à la conventio

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif ayant organisé des accueils collectifs de mineurs en 2014. Avenants à conventions financières. Approbation.

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions à diverses associations. Approbation.

Avenue de Rochetaillée — Cession au Centre Technique d'Appui et de Formation des Centres d'Examens de Santé (CETAF) de lots de copropriétés à usage de bureaux et stationnements pour permettre le développement d'une plateforme d'écoute et de conseil

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation 2015 du Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise - Actions présentées par le Pôle Développement.Urbain

Favoriser et développer la prévention — Attribution de subventions dans le domaine de la santé

Prestations pour trajets domicile/travail ou trajets professionnels pour des agents territoriaux en situation de handicap - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Aide forfaitaire pour apprentis reconnus travailleurs handicapés - Approbation.

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Programmation financière 2015 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance – Attribution de subventions aux structures associatives et organismes.

Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Social suite à la démission d'un conseiller municipal.

Dossier Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété (POPAC) – Protocoles d'engagement réciproque et accord cadre pour l'accompagnement social des copropriétaires occupants fragilisés- Approbation.

Handicap et accessibilite — Attribution de subventions à diverses associations stephanoises dans le domaine du handicap - Approbation.

Favoriser et développer la prévention dans le domaine de la santé. Versement d'une subvention. Approbation

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants à convention financière. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants à convention financière. Approbation.

Aménagement ou adaptation de postes de travail aux agents en situation de handicap. Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Approbation.

Convention pour l'occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'antennes nécessaires à la télérelève des compteurs gaz communicants GAZPAR

Semaine européenne de la vaccination 2015 - Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire-Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD- ARS ) - Approbation

Handicap et accessibilite - Attribution de subventions a diverses associations stephanoises dans le domaine du handicap - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle – Approbation.

Favoriser et développer la prévention - Attribution de subvention à La Mutualité Française Loire Services de soins et d'accompagnement mutualistes - Conventions - Approbation

Favoriser et développer la prévention — Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation .

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière, été 2015

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Convention financière et avenants. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Familiales, Ville de Saint-Etienne, Centre Social et Conseil Général. Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Ecole Supérieure d'Art et Design de Saint-Etienne (Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) - Cité du Design)- Partenariat- le "Club Furiana Cars"- Approbation.

Conservatoire Massenet — Ecole Supérieure d'Art et Design de Saint-Etienne (Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) - Cité du Design)- Partenariat- Approbation.

Conservatoire Massenet de Saint — Etienne - Partenariat avec l'Association Trait d'Union Franco Russe - Approbation .

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec la Compagnie Dernière Minute- Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Contrat de coproduction avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation de l'avenant

Musée d'Art et d'Industrie — Exposition temporaire autour de l'industrie de guerre à Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et du développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.

Mise à disposition à titre onéreux de deux agents municipaux auprès de l'Ecole de musique de Solaure - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie - Programme d'expositions – Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec Malandain Ballet Biarritz - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec Le Fracas - Centre Dramatique National de Montluçon Région Auvergne - Approbation

Opéra — Théâtre - convention de partenariat avec la société Electricité de France - Saisons artistiques 2014-2015/2015-2016/2016-2017

Action culturelle — Soutien à l'émergence 2015 - Conventions

Action culturelle - Mise à disposition à titre gratuit d'oeuvres d'art dans différents espaces de l'Hôtel de Ville - Convention à intervenir avec Monsieur Buil - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de partenariat - Saison artistique 2014-2015

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention de mécénat et de partenariat avec le groupe Casino- Cycle de concerts Croq'choeurs - Saison artistique 2014-2015

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association Gagajazz pour l'organisation de concerts de Jazz au Café Jules de l'Opéra Théâtre au cours de la saison 2014/2015 - Approbation

Opéra Théâtre — Convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Saison artistique 2014-2015

Organisation d'un concert à Saint — Victor-sur-Loire dans le cadre du programme d'animation "LES Z'ESTIVALES". Convention avec l'Imprimerie et l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole. Approbation.

Actions d'animations musicales "Music on Jaures". Convention de partenariat avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Loire- Haute Loire. Approbation.

Soutien à l'association AGAP pour la promotion des arts plastiques, l'organisation d'ateliers et d'un marché de l'art - Approbation.

Action culturelle — Soutien à l'émergence 2015 - Conventions avec les compagnies artistiques- Approbation.

Conservatoire Massenet — Partenariat avec l'Institut Français de chant choral. Convention - Approbation.

Conservatoire Massenet — Renouvellement du label "Conservatoire à Rayonnement Régional"

Musée d'Art et d'Industrie - Programme culturel d'éditions - Convention - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Programme de résidence - Convention - Approbation.

Action culturelle - Convention entre le Collège Puits de la Loire, le Conseil Général de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire - Approbation

Conservatoire — Trois conventions triennales de partenariat entre le Conservatoire Massenet et la Comédie de Saint-Etienne, le Chok Théâtre et le Théâtre du Verso

Pass Loisirs Seniors 2015 — 2016 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées

Conservatoire- Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'association Gagajazz - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'Université Jean Monnet - Approbation

Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et le lycée Etienne Mimard de Saint-Etienne - Approbation

Opéra — Théâtre de la Ville de Saint-Etienne- Opéra de Dijon- Contrat de coproduction- Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Modification des conditions générales de la "vente en ligne" d'articles de la boutique- Approbation.

Conservatoire Massenet — Partenariat avec le Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne Métropole - Convention à intervenir - Approbation.

Action culturelle — Aides aux pratiques amateurs- Approbation.

Arrêt de Projet des Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine Centre Nord et Couriot /Manufacture

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec Air France - Saison artistique 2014-2015

Conservatoire -Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et le Conservatoire d'Orléans - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – versement de subventions – Approbation.

Accueil d'une étape de la course cycliste PARIS-NICE – Groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole et la Communauté de communes des Monts du Pilat - Passation d'un marché à procédure adaptée avec la société AMAURY SPORT ORGANISATION

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions aux clubs élites - Subvention au Handball Saint-Etienne Andrézieux - Avenant - Approbation

Vie sportive – Attribution de subventions aux clubs élites – Subvention à l'Espoir Cycliste Saint-Etienne Loire – Avenant – Approbation

Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire « Activités Physiques de Pleine Nature » du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subvention de fonctionnement et dans le cadre de l'animation de la ville - Approbation

Installation de 11 caméras autour du stade Geoffroy Guichard et un retour vidéo au poste de commandement du stade. Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention et de la Délinquance (FIPD). - Approbation.

Euro 2016 — Sécurité Publique aux abords du stade Geoffroy Guichard - Utilisation de caméras - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Acquisition de matériel électroportatif pour l'entretien des espaces publics et sportifs de plein air et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de titres de transport train pour les déplacements professionnels des agents municipaux, des élus et des invités de la Ville de Saint-Etienne, par le biais du Portail entreprises SNCF et du compte logé Américan Express - Marché Négocié sa

Partenariat entre la Ville de Saint — Etienne et l'Association Sport dans la Ville –Actions sur les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne – Convention d'objectifs à intervenir avec cette association.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions – Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Montreynaud Education - versement de subventions – Approbation.

Attribution de subvention au club sportif - Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/ASSE 2015 - 2016 - Approbation

Mise en place d'une astreinte technique au Service Piscines-Patinoire - Approbation.

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne- Etude sur les consommations en eau potable de la piscine Raymond Sommet. Approbation.

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de l'aide fonctionnelle aux structures sportives -Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Autorisation d'intervention dans le Poste de Commandement et de Sécurité du Stade Geoffroy Guichard à l'occasion de l'EURO 2016 - Convention avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école -Versement de subventions - Approbation.

Attribution de subventions aux associations d'éducation populaire dans le cadre du "développement du sport pour tous". Convention financière et avenants. Approbation.

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention cadre Ville-Lycées- Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – versement de subventions – Approbation.

Acquisition de places de matches de football pour le grand public - saison sportive 2015-2016 - Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE - Approbation.

Acquisition de places de matches hospitalités pour trois saisons sportives de football : 2015– 2016, 2016-2017, 2017-2018- Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE

Prestation de communication pour le compte de la Ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - saison sportive 2015 - 2016. Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de l'aide fonctionnelle aux structures sportives - Conventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Lire et faire lire dans la Loire - Ecole Notre Dame d'Epérance - versement de s

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur des enfants hospitalisés. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise, dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Conventions. Approbation.

Contrat Enfance Jeunesse — convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation.

Atelier périscolaire- Avenant à la convention avec PEP 42 - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Convention à intervenir - Approbation

Avenant à la convention d'objectifs et de financement "Accès et usage du Portail Caf partenaires" - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Attribution d'une subvention à un projet en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Acquisition et installation de jeux d'enfants. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Convention Association" Lire et faire lire" dans la Loire : intervention bénévole en établissement d'accueil pour jeunes enfants. Approbation.

Convention pour l'accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH) - Approbation.

Atelier périscolaire – Convention avec le CAN - Approbation.

Appel à projet de l'atelier périscolaire, année 2015-2016 - Conventions avec les associations - Approbation.

Accueil de loisirs périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Conventions à intervenir - Approbation.

Garantie — OGEC Sainte-Marie - Rénovation de l'école maternelle située rue Elise Gervais et de l'école primaire située rue du Jeu de l'Arc à Saint-Etienne - Prêt de 200 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à haute

Organisation des activités périscolaires - recrutement d'agents vacataires. Approbation

Accueil de loisirs périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne – Conventions à intervenir - Approbation.

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux, le Centre Communal d'Action Sociale et Saint-Etienne Métropole et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Convention de Groupement de commandes ent

Reservation de places d'accueil dans les structures multi-accueil, gerees par la ville. Participation financiere pour les enfants d'agents des ministeres economiques et financiers. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.

Garantie — Association "Pour l'Enfant et sa Famille" - Réhabilitation, agrandissement et mise aux normes de sécurité et d'accessibilité de la "Maison d'enfants les Marmousets", situé 2 rue Ferdinand Gambon . Deux prêts de 2 500 000 € au total auprès

Fusion administrative des écoles maternelles et élémentaires de Terrenoire Perrotière et Chaléassière. Approbation.

Convention avec la Federation des Particuliers Employeurs pour apporter une aide juridique à la responsable du "Relais Information Accueil Petite Enfance "Les Portes du Forez". Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la Jeunesse Stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Conventions. Approbation.

Designation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au sein du Comité de pilotage de l'Association Auberge de Jeunesse Andre Wogensky - Centre International de Sejour.

Entretien et pose de jeux d'enfants. Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Crèches "Sirainette" et "Les Galapiats" - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons et dépôt d'archives privées. Approbation.

Convention d'adhésion au service « hygiène et sécurité au travail » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire. Approbation.

Permis de construire pour la Création d'un Poste de Police avancé en centre ville, 8 Rue Gérentet - Approbation

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Médiathèque Municipale — dotation en matériel adapté aux personnes en situation de déficience visuelle - convention à intervenir avec l'Union Nationale des Aveugles et déficients visuels.

Cinémathèque municipale - Convention de collaboration avec la Ligue de l'Enseignement - Mise à disposition d'archives et cession de droits d'exploitation - Approbation

Cinémathèque municipale - Convention de partenariat avec le Département de la Loire pour l'initiation d'élèves à l'Exploitation d'images d'archives et création musicale associée aux images - Approbation

Prestations de gardiennage (sécurité humaine) des installations municipales, de la base nautique de Saint Victor en saison estivale et des manifestations évènementielles de la Ville de Saint-Etienne - mode de dévolution - Approbation

Archives municipales – Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique – Sollicitation de subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes.

Convention de reservation de places dans les structures multi-accueil municipales a intervenir avec la societe "1001 Creches". Approbation.

Médiathèque Municipale — Acquisition de documents relatifs au compositeur Jules Massenet - Demande de subvention auprès du FRAB- Approbation.

Médiathèque Municipale — Développement Numérique Régional - Avenant à la convention de partenariat et d'objectifs intervenue avec la Région Rhône Alpes pour la mise en place du Pass Numérique - Approbation.

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire - Approbation

Exonération des droits de voirie : Direction Générale de la Police Nationale et Entreprise BATIR ET LOGER -

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition - Designation.

Demande de dérogation au regard des risques miniers- ZAC Pont de l'Ane – Monthieu.

Contrôle périodique des bâtiments communaux en matière d'installations électriques, ascenseurs et monte-charges, paratonnerres, systèmes de sécurité incendie, installations thermiques, gaz et légionellose - Années 2016 à 2019 - Marchés à bons de com

Création de postes au sein de la Direction Police Sécurité Civile Municipales

Achat de tenues vestimentaires, accessoires et chaussures pour les agents de la police municipale, du centre de supervision urbain, du stationnement, de la brigade environnement de proximité, les médiateurs et les gardes municipaux - Mode de dévoluti

Archives municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures de conventions de dons et dépôt d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Formations relatives à la sécurité et à la conduite de véhicules - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Prestations de gardiennage des installations municipales et des manifestations évènementielles de la Ville de Saint-Etienne- Liquidation judiciaire prononcée à l'encontre de la société SECUGARD - Avenants n°1 au lot n°1" gardiennage récurrent des i

Archives Municipales et Ville d'Art et d'Histoire - Valorisation du patrimoine archivistique et urbain - Sollicitation de subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes et de la Région Rhône-Alpes

Travaux d'aménagement pour la création d'un Poste de Police avancé en centre ville, 8 Rue Gérentet - Approbation

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars - Marché n° 2013-114 avec l'entreprise GALIFRET – Exonération partielle des pénalités de retard - Approbation

Quartier Hyper Centre – 8 rue Gérentet – Acquisition d'un local auprès des consorts WATON et LAVIALLE en vue de créer un poste de police municipale avancé

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels 2013 par le Conseil Municipal.

Commission d'appel d'offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants.Commission des services publics locaux - modification -

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2014- Approbation.

Avenant n° 1 à la délégation de service public de distribution de chaleur dans le quartier de Montreynaud

Convention triennale avec le Club de la presse et de la communication Saint-Etienne/Loire - Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2015. Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2015. Approbation.

Restauration scolaire — Contrat de délégation de Service Public - Décision de principe

Procès — verbaux du Conseil Municipal du 11 mai 2015 et du 8 juin 2015. Approbation.

Procès — verbaux du Conseil Municipal du 2 mars 2015 et du 13 avril 2015. Approbation.

Procès — verbal du Conseil Municipal du 2 février 2015. Approbation.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2014. Approbation.

Election d'un nouvel Adjoint au Maire

Procès — verbaux du Conseil Municipal du 22 avril 2014 et du 12 janvier 2015. Approbation.

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 1er décembre et du 11 décembre 2014 - Approbation.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2014..

Déprécarisation — Mise en oeuvre de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique - Programme d'accès à l'emploi titulaire au t

Maison de l'emploi – Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole pour 2016, 2017 et 2018– Approbation.

Transformation de postes en vue de la déprécarisation de 6 agents dans le cadre de la Nouvelle Politique Ressources Humaines - Approbation.

Accueil du Téléthon 2015 en qualité de Ville Ambassadrice. Convention avec la Société FRANCE TELEVISIONS et l'ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES. Approbation.

Transformation de la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole en Communauté Urbaine.

Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne. Conventions de partenariat. Approbation.

Remise gracieuse suite à un trop perçu de rémunération. Approbation.

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école de Montchovet- Convention- Approbation.

Extension des compétences de la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole en vue de sa transformation en Communauté Urbaine - Modification des statuts.

Convention cadre de partenariat pour l'emploi avec Saint-Étienne Métropole et Pôle Emploi- Approbation.

Organisation de la collectivité et conséquences Ressources Humaines.

Opéra - Saison 2015-2016 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

CGT — Convention mise à disposition de personnel - Approbation.

Participation aux Organisations Syndicales représentatives du personnel municipal. Approbation

Achat d'espaces publicitaires — Accord cadre négocié sans mise en concurrence avec le petit bulletin, l'Agenda Stéphanois, Radio Scoop et Activ Radio - Attribution

Mise à disposition gratuite d'un chalet de Noël à diverses associations humanitaires. Approbation.

Résidence d'écrivain - Attribution d'une bourse de création pour l'auteur Emmanuelle PAGANO en résidence d'écriture entre octobre 2015 et juin 2016 - Convention - Approbation

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec la SNC NMP Mercure Saint-Etienne - Saison artistique 2015-2016

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec la Société Casino Guichard Perrachon - Saison artistique 2014 2015-

Opéra de Saint — Etienne - Convention de partenariat - saison artistique 2014 2015 - Approbation.

Opéra de Saint — Etienne - Convention de mécénat avec AMROSE (Association pour le Mécénat et le Rayonnement de l'Opéra de Saint-Etienne) -Approbation.

Restaurant inter — administratif Buisson-Jacquard -Association AURI - Designation.

Voeu de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement le gouvernement sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat.

La Serre — Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata. Approbation.

Gérontopôle Auvergne – Rhône — Alpes de Saint-Etienne (ex pôle gérontologique et de l'autonomie de Saint-Etienne) - Statuts de l'association de préfiguration du pôle gérontologique et de l'autonomie de Saint-Etienne (révision) - Partenariat avec le Gr

Renouvellement d'adhesion de la ville au dispositif de Saint-Etienne Metropole en soutien a la creation de creches inter-entreprises. Convention. Approbation

Attribution du nom de "Charlie Hebdo" à un espace public.

Accompagnement Educatif Municipal — Atelier lecture offerte. Convention avec l'association Lire et faire lire dans la Loire. Approbation

Coup de Pouce Clé, année scolaire 2014-2015- Conventions cadres- Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2014-2015 – Versement d'un acompte.

Stagiaires des écoles – Gratification — Partenariats

Cinémathèque — Convention de partenariat avec le lycée Jacob Holtzer - Approbation.

Convention avec Unis — cités et les écoles élémentaires Soleysel et Tarentaize pour l'intervention de volontaires en service civique sur le temps méridien - Approbation.

Foire internationale 2015 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Demande d'avis.

Rayonnement International – avenant n°1 à la Convention d'objectif du 23 octobre 2013 liant la Ville de Saint-Etienne à l'association Solicoop 42 - Approbation.

Mise a disposition de la directrice des Relations Internationales auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Institut Français — Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international- Approbation.

30ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2015

Fêtes de fin d'année — Convention de partenariat avec Radio Scoop - Approbation.

Fête du Livre 2015 — Convention de partenariat avec la STAS - Approbation.

30ème édition de la Fête du Livre — Conventions de partenariat - Approbation.

Renouvellement des conventions d'objectifs - EPN, Espaces de Pratiques Numériques. Approbation.

Location et maintenance avec services associés d'un système d'impression numérique couleur haut volume pour l'atelier de reprographie de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Gestion et exploitation des parkings des Ursules et du Clapier - Approbation

Mise en place du prelevement automatique pour le reglement des abonnements sur le parking des Ursules.