1 juillet 2014
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
500
délibérations
dont 324 adoptées
104
Social & Santé
78
Urbanisme & Travaux
75
Culture & Patrimoine
Le conseil municipal de Saint-Étienne du 1er juillet 2014 s'est prononcé sur 500 délibérations dans un climat d'unanimité sans débats significatifs. La séance a porté principalement sur la gestion financière et urbaine de la ville.
Finances
Gestion active de la dette municipale avec réaménagement de plusieurs emprunts structurés auprès de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) pour un total dépassant les 50 millions d'€. Approbation de décisions modificatives du budget 2014 et des budgets annexes. Nombreuses garanties pour logements sociaux (prêts CDC pour Métropole Habitat, Alliade, SODIHA, Cité Nouvelle).
Urbanisme
Intensité des acquisitions foncières dans le dossier ANRU Montreynaud (acquisitions de garages et lots de copropriété au Forum). Rénovation du Puits Couriot (parc-musée), réhabilitation du monastère de la Visitation, aménagement de la ZAC Manufacture Plaine-Achille, déclassements et cessions de terrains communaux.
Social
Attribution massive de subventions aux associations d'insertion, action sociale, personnes âgées, enfance-jeunesse, santé. Conventions pluriannuelles pour centres sociaux et dispositifs de cohésion sociale (Contrats Urbains de Cohésion Sociale).
Culture
Partenariats importants avec l'Opéra-Théâtre, musées (Musée d'Art et d'Industrie, Puits Couriot), archives, médiathèque. Soutien à la 29e édition de la Fête du Livre et diversification des spectacles vivants (théâtre, danse, jazz).
Sport
Soutien aux clubs élites (ASSE, Handball Saint-Étienne), subventions aux projets sportifs et structures associatives. Rénovation de terrains de football en gazon synthétique.
Environnement
Gestion des forêts communales (Tarentaise, Rochetaillée), contrat de rivière Furan, micro-centrale hydroélectrique, déchets inertes.
Délibérations (500)
Représentants CCAS — Conseil d'Administration
Nombre membres CCAS — Conseil d'Administration
✅ unanimitéSubvention exceptionnelle Rue du Développement Durable
Quartier Soleil — EHPAD Stéphane Hessel - Dépollution site
Épanouissement environnement non discriminant - Subventions
✅ unanimitéSoutien associations personnes âgées — Subventions
✅ unanimitéContrat Urbain Cohésion Sociale — Attribution subventions
✅ unanimitéSubvention Rue du Développement Durable
✅ unanimitéSubventions associations insertion professionnelle
✅ unanimitéQuartiers Prioritaires — Marche exploratoire des femmes
Soutien associations public en difficulté - Subventions
✅ unanimitéAdhésion Observatoire Action Sociale Décentralisée
✅ unanimitéConvention D'un bon pas pour un bon poids
✅ unanimitéActions personnes âgées — Subventions avenant
✅ unanimitéPromotion vaccinations convention CPAM Loire
✅ unanimitéAccès élèves activités artistiques OCCE — Subventions
✅ unanimitéRepas végétariens restauration scolaire - Avenant
✅ unanimitéStructures multi — accueil - Conventions
Subventions projets jeunesse IdJeunes
✅ unanimitéSubventions associations événements
✅ unanimitéRéussite scolaire RRS Montchovet — Subventions
✅ unanimitéAccès élèves activités OCCE Prés Fleuris
Participation frais écoles privées 2013-2014
Atelier éducatif 2013 — 2014 - Conventions
✅ unanimitéSubventions conditions d'octroi DM n°3 2014
✅ unanimitéContrat Enfance Jeunesse — Nouveau partenaire
✅ unanimitéSubvention ALEP animation loisirs enfants psych
✅ unanimitéConseiller Environnement Intérieur — Avenant ARS
✅ unanimitéCoup de pouce clé 2013 — 2014 - Conventions
✅ unanimitéActions personnes âgées — Subventions
✅ unanimitéPôle Gérontologique Autonomie — Convention partenariat
✅ unanimitéContrat Urbain Cohésion Sociale 2014 tranche 4
✅ unanimitéSubvention association Stéphanoises
✅ unanimitéSoutien associations public en difficulté - Subventions
✅ unanimitéAccompagnement enfants handicapés cantine - Convention
✅ unanimitéService civique Unis — cités écoles élémentaires
✅ unanimitéAccès élèves activités OCCE écoles privées
Contrat Enfance Jeunesse — Actions nouvelles
Subventions centres sociaux stéphanois - Avenants
✅ unanimitéSubventions associations caractère social éducatif
✅ unanimitéAmélioration conditions vie étudiante FASEE
✅ unanimitéSubventions associations caractère social culturel
✅ unanimitéAvenant Convention ARS bon pas bon poids
✅ unanimitéSubvention association lutte discriminations
✅ unanimitéSoutien associations public en difficulté
✅ unanimitéContrat Urbain Cohésion Sociale 2014 tranche 3
✅ unanimitéSubvention fonctionnement PIMMS Saint-Étienne
✅ unanimitéConvention KFC Courte Paille Pôle Emploi
✅ unanimitéConvention partenariat emploi Métropole Pôle Emploi
✅ unanimitéApplication facturation restauration scolaire - Avenant
Accueil collégiens Jean Dasté cantine Montchovet
✅ unanimitéAccès élèves activités OCCE — Subventions
✅ unanimitéAccompagnement éducatif municipal — Conventions
Projet éducatif de territoire
✅ unanimitéCrèche inter — entreprises Châteaucreux - Avenant
RAM Portes du Forez — Convention CAF Loire
✅ unanimitéSemaines accueil étudiants Sainté Pass
✅ unanimitéTransport personnes handicapées — Bénéficiaires
Subventions conditions d'octroi DM n°2 2014
✅ unanimitéInformation rythmes scolaires
Subvention insertion Boutique du Linge
✅ unanimitéLocaux CARMI centre santé Filiéris
Semaine vaccination 2014 - Subvention
✅ unanimitéPrévention santé association Rimbaud
✅ unanimitéPass Loisirs Seniors 2014-2015
Actions personnes âgées — Subventions avenant
✅ unanimitéSoutien associations public difficulté — Subventions
✅ unanimitéContrat Local Sécurité Prévention — Subventions
✅ unanimitéSubventions animation ville - Avenant
✅ unanimitéAccès élèves activités OCCE — Subventions
GIP Dispositif Réussite Éducative - Subvention
Parents délèves Montférré Perrotière - Annulation
Crèche Sirainette — Aide investissement CAF
✅ unanimitéCentres Sociaux — Subventions dispositifs
✅ unanimitéFêtes quartiers — Subventions associations
✅ unanimitéAccueils collectifs mineurs — Subventions
✅ unanimitéConventions quadripartites Centres Sociaux
✅ unanimitéSubventions engagement citoyen jeunes AFEV
Subventions jeunesse IdJeunes
✅ unanimitéVille Vie Vacances 2014 — Subventions
Subventions jeunesse IdJeunes
✅ unanimitéSubvention Comité Action Sociale personnel - Avenant
✅ unanimitéConvention Carton plein - Subvention
✅ unanimitéConvention Université Jean Monnet Master Altervilles
✅ unanimitéSubventions associations domaine santé
✅ unanimitéPrévention santé associations domaine santé
✅ unanimitéContrat Urbain Cohésion Sociale - Avenants
✅ unanimitéAide parents élèves enseignement public 1er degré
✅ unanimitéCentre loisirs Perrotière — Convention Francas
✅ unanimitéAide investissement CAF logiciel ILE
✅ unanimitéSubventions jeunesse IdJeunes
✅ unanimitéSolutions impression — Groupement Ville-CCAS
Gaz naturel — Groupement Ville Métropole CCAS
Subventions conditions d'octroi DM n°1 2014
✅ unanimitéSoutien associations public difficulté - Subvention
✅ unanimitéBons vacances municipaux 2014
✅ unanimitéClasses découvertes — Reversement Conseil Général
✅ unanimitéAccès élèves activités OCCE — Subventions
✅ unanimitéParticipation frais écoles privées 2013-2014
✅ unanimitéAffranchissement écoles publiques - Timbres
✅ unanimitéAide parents élèves Montférré
✅ unanimitéSubventions associations ACARS - Avenant
✅ unanimitéSainté Pass 16 — 25 ans - Partenariats
✅ unanimitéRapport 2013 Accessibilité Personnes Handicapées
✅ unanimitéAgrandissement salle des mariages Saint-Victor
✅ unanimitéExtension du cimetière de Terrenoire
✅ unanimitéReconstruction serres municipales rue Louis Soulier
✅ unanimitéSubvention agence urbanisme EPURES 2014
✅ unanimitéCité Honoré d'Urfé — Zone de stationnement 60 places
✅ unanimitéANRU Montreynaud — Réaménagement boulevard Vivaldi
Centre funéraire Montmartre — Choix maître d'œuvre
Autorisation permis de démolir trois tènements
✅ unanimitéCession marché bestiaux à La Talaudière
✅ unanimitéColline des Pères — Cession annexe Beaux-arts
Quartier Bellevue — Déclassement et cession terrain
Centre 2 — Cession place de parking Mme Roussat
✅ unanimitéTerrenoire — Cession logements fonction instituteurs
✅ unanimitéANRU Montreynaud — Acquisition 53 garages du Forum
Côte Chaude — Acquisition parcelle gratuite
✅ unanimitéConvention conditions application règlement voirie D'ALKIA
✅ unanimitéMarché maîtrise d'œuvre barrage du Pas du Riot
ANRU Crêt de Roc — Habitat Jeunes Design Clairvivre
Manufacture — Régularisations foncières servitudes
Métare — Vente anciens logements fonction
✅ unanimitéPlan façades — Prolongation délai d'exécution
✅ unanimitéAcquisition maintenance matériel nettoyage
✅ unanimitéColline Pères — Convention servitude Institution Jeunes Sourds
Îlot Saint — Just - Rachat EPORA
Couriot Tarentaize — Acquisition lots copropriété
Tarentaize — Acquisition lots copropriété ADAMO
Permis construire groupe scolaire Jules Ferry
Résiliation maîtrise d'œuvre centre funéraire
✅ unanimitéAménagement secteur Debussy Vivaldi Montreynaud
Désaffectation école Jules Janin — Permis démolir
EPA Saint — Étienne ZAC Jacquard - Équipements
Exonération droits voirie Métropole PRO-LOGIS
✅ unanimitéANRU Habitat Ancien — Prorogation DUP
Caserne Chavanelle — Avenant convention SDIS
✅ unanimitéManufacture Plaine Achille — Cession copropriétés
Cotonne — Constitution servitude Mme Ploton
✅ unanimitéChauvetière — Cession terrain extension CME
Monastère Visitation — Permis et marchés travaux
✅ unanimitéCouriot — Acquisition trois lots garages
ANRU Montreynaud — Acquisition 2 lots garages
ANRU Montreynaud — Acquisition 2 lots Forum
✅ unanimitéANRU Montreynaud — Acquisition 33 garages Forum
✅ unanimitéANRU Montreynaud — Enquête parcellaire Forum
✅ unanimitéRétrocession canalisations gaz électricité
Rétrocession canalisations gaz GrDF
✅ unanimitéAcquisition véhicules équipements — Autorisation
✅ unanimitéANRU Renouvellement Urbain — Convention CDC
✅ unanimitéANRU OPAH — RU Couriot Tarentaize - Subventions
ANRU OPAH — RU Crêt de Roc - Subventions
✅ unanimitéANRU Montreynaud — Réaménagement Forum
Pont de l'Âne — Acquisition parcelles gratuites
✅ unanimitéQuartier Soleil — Acquisition appartement BERTHELON
✅ unanimitéQuartier Soleil — Acquisition appartement DRAME
✅ unanimitéMontmartre — Centre funéraire acquisitions
✅ unanimitéZAC Manufacture — Acquisition école Thiollier
✅ unanimitéManufacture — Acquisition crèche Petits Manuchards
Charte Ecoquartier ZAC Desjoyaux
✅ unanimitéCommission AVAP — Composition
✅ unanimitéCouriot — Prise en charge frais copropriété
✅ unanimitéChauvetière Cotonne — Chaufferie bois
✅ unanimitéAutorisation permis démolir plusieurs tènements
ANRU Convention Renouvellement Urbain
Boulevard urbain — Acquisition parcelle
✅ unanimitéZAC Desjoyaux — Acquisition terrain Quiétude
✅ unanimitéTerrenoire — Acquisition gratuite parcelle
✅ unanimitéTerrenoire — Acquisition parcelle gratuite
✅ unanimitéPermis construire restaurant Le Passing
✅ unanimitéPermis construire conciergerie MJC Tilleuls
✅ unanimitéDiagnostics immobiliers — Avenant CSD
✅ unanimitéANRU OPAH — RU Couriot Tarentaize - Subventions
✅ unanimitéANRU OPAH — RU Tarentaize - Subvention copropriété
✅ unanimitéImpasse Furettes — Acquisition foncière
ANRU Montreynaud — Acquisition lot Forum
✅ unanimitéANRU Montreynaud — Acquisition 2 lots Forum
ANRU Montreynaud — Acquisition 45 garages
Technopôle — Cession parcelle SEAC
✅ unanimitéSaint — Victor Biorange - Désaffectation parcelle
Terrenoire — Régularisation Telles Bois d'Avaize
✅ unanimitéEPCC Cité du Design — Désignation de représentants
Parc — Musée du Puits Couriot - Restauration et muséographie
Convention Culture et Santé CHU
Parc — Musée du Puits Couriot - Avenants marchés
Subventions Biennale Design 2015
✅ unanimitéCinéma Le Méliès — Diffusion cinéma art et essai
Cinéma Le France — Diffusion cinéma art et essai
Demeure Chamoncel — Menuiseries extérieures avenant
✅ unanimitéMédiathèque — Portail Lectura ARALD
Musée Art et Industrie — Acquisitions collections
✅ unanimitéCDN Comédie Saint — Étienne - Convention pluriannuelle
Conservatoire — Convention Groupe Vocal Universitaire
✅ unanimitéPartenariat Radio France Bleu Saint — Étienne Loire
✅ unanimitéOpéra — Concerts jazz Gagajazz
✅ unanimitéFête du Livre 29e édition — Lauréats et prix
✅ unanimitéNettoyage musées salles exposition
✅ unanimitéSubventions divers acteurs culturels
✅ unanimitéVille Art Histoire — Demande subventions DRAC
Archives Municipales — Conventions dons archives
Musée Art Industrie — Programme conservation 2015
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Muséomix convention
Musée Art Industrie — Acquisitions collections
✅ unanimitéDispositif Culture(s) de Ville — Subventions
✅ unanimitéRenouvellement partenariat Institut Français
✅ unanimitéOpéra — Théâtre - Saison 2014-2015 convention
✅ unanimitéAmis Salle Jeanne d'Arc — Convention 2014-2015
✅ unanimitéMise à disposition agent Mémorial Résistance
Opéra — Rémunération artistes intermittents 2014-2015
✅ unanimitéRésiliation maîtrise d'œuvre monastère Visitation
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Convention ESADSE Design
Musée Art Industrie — Coproduction Julien Faure
✅ unanimitéAction Culturelle — Subventions 2014 convention
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Programme conservation 2014
✅ unanimitéParc — Musée Puits Couriot - Avenants marchés
Conservatoire — Partenariats écoles et théâtres
Opéra — Coproduction Grand Théâtre Champs-Élysées
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Chantier Théâtre Lavaud
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Compagnie Parc
✅ unanimitéArchives Municipales — Conventions dons archives
Puits Couriot — Avenant convention MaTriCe
Fête du Livre 29e édition — Partenariats
Fête du Livre — Résidence écrivain 2014
Opéra — Convention partenariat mécénat 2013-2014
Opéra — Avenant convention 2013-2014
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Théâtre Bouffes du Nord
✅ unanimitéParc — Musée Puits Couriot lot 4 fontainerie
✅ unanimitéDemeure Chamoncel — Avenants marchés
Nouvelle Comédie Saint — Étienne - Travaux
✅ unanimitéFestival BWD12 — Animation kiosque Massenet
Écoles musique — Pratiques amateurs
✅ unanimitéCrescendo forte — Spectacle vivant artistes
✅ unanimitéCinémathèque Municipale — Subvention demande
Fête du Livre 29e édition - Subvention
✅ unanimitéInstitut Français — Échanges artistiques
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Champs-Élysées
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Résonance 2014
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Régie collections
✅ unanimitéArchives Municipales — Convention don archives
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Acquisitions collections
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Dépôts d'œuvres
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Partenariats conventions
✅ unanimitéSerre — Partenariat ESADSE résidence Moly Sabata
✅ unanimitéParc — Musée Mine - Plan restauration collections
✅ unanimitéAction Culturelle — Pratiques amateurs
✅ unanimitéOpéra — Mécénat partenariat 2014-2015
Opéra — Coproduction Ballets Contemporains
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Cordonnerie Nouveau Théâtre Montreuil
✅ unanimitéOpéra — Coproduction Vladimir Steyaert
✅ unanimitéMédiathèque — Développement numérique RRA
✅ unanimitéMédiathèque — Partenariat littéraire Suisse Romande
✅ unanimitéMusée Art Industrie Puits Couriot - Francas
✅ unanimitéConservatoire — Subventions 2014 demande
Institut Français — Échanges artistiques 2014
✅ unanimitéArchives Municipales — Dons archives privées
✅ unanimitéMusée Art Industrie — Acquisitions collections
✅ unanimitéCommissions d'appels d'offres et d'ouverture des plis
✅ unanimitéRemboursement des frais de mission des élus
✅ unanimitéDésignation représentants auprès syndicats mixtes
SEDL et SPL Cap Métropole — Désignation de représentants
Désignation représentants organismes extérieurs
EPA Saint — Étienne - Désignation de représentants
Service Funéraire Public — Désignation de représentants
Compte — rendu décisions du Maire et marchés
Installation du Conseil Municipal
Compte — rendu décisions du Maire et marchés
Convention domaine public Ville-ERDF-GRDF
✅ unanimitéProtocole Chantiers Propres
✅ unanimitéCompte — rendu décisions du Maire et marchés
Protocole transactionnel XL PRINT & MAILING
Sel déneigement — Avenant QUADRIMEX
Pièces détachées véhicules poids lourds
✅ unanimitéEntretien bennes ordures ménagères - Avenant
✅ unanimitéMarchés négociés LOGITUD RESSOURCES SAP
Maintenance ALOES OPSYS - Avenant
✅ unanimitéAbonnement base documentaires Litec Lexis Nexis
Modification périmètres Conseils quartier 7 et 21
✅ unanimitéCompte — rendu décisions du Maire et marchés
Sanitaires automatiques - Avenants
Marché impression magazine municipal
✅ unanimitéFourniture pièces détachées matériels horticoles
✅ unanimitéGIMA version WEB — Marché GFI Progiciels
Élu référent Conseils quartier 4, 17, 21
Compte — rendu décisions du Maire et marchés
Protocole Numéricâble — Fin conventions plan Câble
Protocole transactionnel Ville SDIS
✅ unanimitéCompte — rendu décisions du Maire et marchés
Dispositif Sainté Pass.fr 2014-2015
✅ unanimitéAccords — cadre impression affiches publicitaires
✅ unanimitéLampes éclairage public - Fourniture
✅ unanimitéRénovation bâtiments électricité - Avenants
Règlement intérieur Conseil — Commissions
✅ unanimitéCommission services publics locaux
✅ unanimitéCLECT 2013 — Intégration communes
✅ unanimitéProtocole transactionnel Capel Allianz
Règlement Intérieur Conseils quartier
✅ unanimitéProcès — verbaux séances mai juin 2014
Compte — rendu décisions du Maire et marchés
Signalisation lumineuse tricolore - Groupement
✅ unanimitéProduits entretien hygiène - Convention
Gasoil fioul — Groupement commandes
Appareils électroménagers — Mode dévolution
Nettoyage locaux équipements - Avenant
✅ unanimitéConditions Vente WEBENCHERES - Approbation
✅ unanimitéRestaurant municipal SIEL - Convention
✅ unanimitéMaintenance bâtiments communaux 2015-2018
✅ unanimitéMaintenance ascenseurs escalators
✅ unanimitéMaintenance portails portes barrières
✅ unanimitéMarché diffusion magazine municipal
✅ unanimitéÉlus référents comités pilotage Conseils quartier
✅ unanimitéCompte — rendu décisions du Maire et marchés
Centre congrès — Contrat affermage SECCSE
✅ unanimitéPneumatiques véhicules — Mode dévolution
✅ unanimitéMarchés négociés prestataires IT
Maintenance LOGITUD - Avenant
✅ unanimitéGIP Dispositif Réussite — Représentants Ville
Marché ERDF assistance technique
✅ unanimitéCompte — rendu décisions du Maire et marchés
Protocole transactionnel JPL Loire Télé
✅ unanimitéLocation véhicules KILOUTOU - Avenant
✅ unanimitéTéléphonie mobile — Marchés bons commande
✅ unanimitéSPL CAP METROPOLE — Modification statuts
✅ unanimitéReprésentants organismes extérieurs
Commission Impôts Directs — Commissaires
Rénovation thermique bâtiments - Marché
Orthophotographie — Groupement Métropole
✅ unanimitéProcès — verbaux séances septembre novembre 2013
Gestion active de la dette
Réaménagement swap Deutsche Bank - 14,7M€
✅ unanimitéMise à disposition agents mission économie
✅ unanimitéService Funéraire Public — Augmentation capital
✅ unanimitéGestion Parking des Ursules — Mode de dévolution
✅ unanimitéReprises de provisions charges financières
✅ unanimitéDécision modificative n°4 budget 2014
✅ unanimitéGarantie Cité Nouvelle — 14 logements 1,5M€
Réaménagement emprunt structuré MPH278441 - 19,4M€
Réaménagement emprunt structuré MPH278439 - 9,4M€
Réaménagement emprunt structuré MPH278439 - 9,4M€
Réaménagement emprunt structuré MPH278440 - 19,4M€
Protocole transactionnel CAFFIL-SFIL-DCL
Garantie Métropole Habitat — 8 logements 198k€
Garantie Métropole Habitat — Annulation délibération
Provisions, dotations et reprises
✅ unanimitéVersement acomptes subventions avant budget 2015
✅ unanimitéDépenses investissement avant budget 2015
✅ unanimitéDécision modificative n°3 budget 2014
✅ unanimitéGarantie Métropole Habitat — 13 logements 1,4M€
Garantie SODIHA — Logement 44k€
Cotes irrécouvrables — Admission non valeur
✅ unanimitéSubventions associations congrès
✅ unanimitéAbrogation délibération n°98 — Nouvelle délégation Maire
✅ unanimitéGarantie Alliade Habitat — 8 logements 539k€
Acquisition parts sociales Caisse d'Épargne
✅ unanimitéANRU Subvention surcharge foncière 21 logements
Fourrière automobile — Tarifs avenant
✅ unanimitéAccord tarifaire SNCF - Convention
✅ unanimitéGarantie Métropole Habitat — 28 logements 2,6M€
Garantie Alliade Habitat — 192 logements 2,1M€
Impôt spectacles compétitions sportives
✅ unanimitéCoefficient taxe électricité
Décision modificative n°2 budget 2014
✅ unanimitéSubventions associations commerçants artisans
✅ unanimitéAssurances CDN Comédie — Mode dévolution
✅ unanimitéGarantie SCIC Toit Forézien - 59k€
Garantie SCIC Toit Forézien — 2 logements 227k€
Garantie Villa Janon Armée Salut
Garantie Bâtir et Loger — 20 logements 1,6M€
Garantie Alliade Habitat — 9 logements 252k€
Garantie Métropole Habitat — 48 logements 475k€
Garantie SODIHA — 2 logements 159k€
Subventions associations enrichissement vie locale
✅ unanimitéRapport dette 31 décembre 2013
Marchés assurances — Mode dévolution
✅ unanimitéGarantie COALLIA EHPAD Stéphane Hessel - 8,5M€
Cotes irrécouvrables — Admission non valeur
✅ unanimitéReprise provisions risques charges
Décision Modificative résultats 2013
✅ unanimitéAffectation résultat 2013
✅ unanimitéCompte Administratif 2013
✅ unanimitéCompte gestion trésorier 2013
✅ unanimitéAnciens combattants — Subvention 2014
Région Rhône — Alpes - Convention subvention
✅ unanimitéProgramme de voirie 2014
✅ unanimitéSubvention fonctionnement association OCIVELO
Équipements sportifs municipaux établissements scolaires
✅ unanimitéGolf Saint — Étienne - Tarifs 2015 avenant
✅ unanimitéVie sportive — Subventions aide aux projets
Vie sportive — Subvention aide fonctionnelle avenant
✅ unanimitéTransport enfants adultes autocar minibus
✅ unanimitéAcquisition titres transport train — Portail SNCF
Acquisition citadines avec reprise
✅ unanimitéVie sportive — Subventions aide aux projets
✅ unanimitéSubventions clubs professionnels ASSE
✅ unanimitéSubventions aide jeunes athlètes - Avenants
✅ unanimitéMise à disposition agent Académie Boxe
✅ unanimitéMarché horodateurs — Évolution technologique
✅ unanimitéDéneigement mécanique Rochetaillée
✅ unanimitéVie sportive — Subventions aide projets - Conventions
✅ unanimitéTennis Méons Montreynaud l'Etivallière - Tarifs
✅ unanimitéAménagement espaces publics VRD - Marchés
✅ unanimitéTravaux voirie rue Paix Burdeau Bornier
✅ unanimitéVie sportive — Subventions aide projets
✅ unanimitéVie sportive — Subventions fonctionnement
✅ unanimitéTour de France 2014 — Groupement commande
✅ unanimitéHandball Saint — Étienne Andrézieux - Subvention
✅ unanimitéTunnel Léon Blum — Avenant marché
✅ unanimitéVie sportive — Subventions fonctionnement
Communication stade Geoffroy Guichard
Acquisition places matches ASSE
Vie sportive — Subventions aide projets
✅ unanimitéVie sportive — Subventions fonctionnement
✅ unanimitéMise à disposition agent OMSS
✅ unanimitéRénovation terrains football gazon synthétique
✅ unanimitéBase nautique Saint — Victor - Baignade SDIS
✅ unanimitéVie sportive — Subventions aide projets
Développement sport pour tous — Conventions
✅ unanimitéDéneigement salage voiries
✅ unanimitéSel déneigement pouzzolane déverglaçant
✅ unanimitéRestauration du personnel des Archives Municipales
✅ unanimitéÉlection des adjoints au Maire
Détermination nombre adjoints au Maire
✅ unanimitéÉlection du maire
Direction Affaires Culturelles - Vacations
✅ unanimitéFixation ratios avancement de grade
✅ unanimitéStagiaires écoles — Partenariats conventions
✅ unanimitéConventionnement FIPHFP fonction publique
Indemnités des élus Conseil Municipal
Représentant Commission formation Université J.Monnet
Elections instances représentatives personnel
Adulte relais — Convention État-Ville
✅ unanimitéConvention partenariat emploi CCI CMA EPASE
✅ unanimitéMise à disposition Pascal Dancert Musée Art Moderne
Mise à disposition agents École musique Solaure
Indemnité conseil receveur municipal
Convention prestations CDG 42 fonction publique
Création postes Police Sécurité Civile
Création emploi Directeur général adjoint
Mise à disposition Pascal Dancert Musée Art Moderne
✅ unanimitéConcours examens CDG 42 — Conventionnement
✅ unanimitéStagiaires enseignement secondaire — Gratification
Insertion maintien emploi travailleurs handicapés
Formation Maîtrise Ouvrage - Groupement
✅ unanimitéAnalyse pratique professionnelle - Marchés
✅ unanimitéIndemnités élus Conseil Municipal
Mise à disposition puéricultrice CH Firminy
✅ unanimitéFormation élus municipaux - Modalités
✅ unanimitéGroupes élus Conseil Municipal — Fonctionnement
✅ unanimitéIndemnités élus Conseil Municipal
Vente eau en gros — Convention-cadre SYPEM
✅ unanimitéForêt communale Saint — Étienne-Condamine - Régime forestier
✅ unanimitéAvenant plan aménagement Grand Bois 2010-2029
✅ unanimitéContrat de rivière Furan et affluents
✅ unanimitéTravaux espaces verts voiries communautaires
✅ unanimitéRéseaux internationaux — Subventions associations
✅ unanimitéAnimaux ville — Subventions associations
✅ unanimitéDécharge inertes Vallon Vernet — Avenant EIFFAGE
✅ unanimitéRéseaux internationaux — Subventions associations
✅ unanimitéModélisation hydraulique galerie Furan
✅ unanimitéRapport annuel eau potable 2013
Schéma directeur réseaux chaleur - AMO
✅ unanimitéJardins familiaux — Subventions associations
✅ unanimitéMaintenance Espaces Verts — Mode dévolution
✅ unanimitéCaveaux et cases columbarium - Marché
Trame verte et bleue - Étude
✅ unanimitéTravaux forêt communale - Subvention
✅ unanimitéMicro — centrale hydroélectrique Roche Corbière
✅ unanimitéInstallation classée (ICPE) polyéthylène IRA
Chauffage climatisation - Lots
✅ unanimitéRéseaux internationaux — Subventions
✅ unanimitéNouveaux périmètres Conseils quartier
✅ unanimitéForêt communale — Acquisition parcelle boisée
✅ unanimitéForêt Tarentaise — Acquisition parcelles boisées
✅ unanimitéRelocalisation Maison Nature - Avenants
✅ unanimitéICPE application peinture AxleTech
Distribution chaleur froid Châteaucreux - Avenant
✅ unanimitéSubventions 2014 FRAPNA LPO APIEU Maison écologie
✅ unanimitéRéseaux internationaux — Subventions
✅ unanimitéChapelle d'Aurec — Convention servitude réseaux
✅ unanimitéÉlection de l'adjoint spécial de Saint — Victor-sur-Loire
Délégation au Maire — Article L.2122-22 CGCT
✅ unanimitéProcès — verbal séances décembre 2013 et février 2014
Procès — verbal séance 7 juillet 2014
Services communications mobiles UGAP
✅ unanimitéProcès — verbal séance 4 avril 2014
Commissions municipales permanentes — Composition
✅ unanimitéConvention Action Municipale Emploi Développement
✅ unanimitéCommissions municipales — Composition
✅ unanimitéPlan Communal Sauvegarde — Subvention association
✅ unanimitéContrat Local Sécurité Délinquance — Subventions
Maintenance matériel incendie
✅ unanimitéJumelage Saint — Étienne Katowice - Convention
✅ unanimitéCoopération Bobo — Dioulasso - Convention
✅ unanimitéFoire internationale 2014 — Stand commun
✅ unanimitéDocuments manuels scolaires - Marché
✅ unanimitéSoutien colloque Université Jean Monnet
Représentants instances gestion lycées collèges
Motion soutien AMF — Dotations État
Fibre optique — Marché attribution
✅ unanimitéEspaces Publics Numériques — Avenants conventions
✅ unanimité📬 Suivre Saint-Étienne
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