Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2014

Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne - Désignation de représentants de la Ville

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle.

Réaménagement d’un encours structuré de 14 785 351.10 € (valeur 31/12/2013) de swap Deutsche Bank hors charte « Gissler » référencé Ville 170 en un swap classique, arrêt de la procédure contentieuse à l’encontre de la Banque pour le swap structuré ré

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle.

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2014 - convention de partenariat- Approbation

ANRU Montreynaud – Réaménagement du boulevard Vivaldi et de la rue Couperin - Groupement de commande avec Saint Etienne Métropole – Demande de subvention

Construction d'un centre funéraire sur le site de Montmartre, rue Alfred Colombet – Choix du maître d'œuvre – Attribution.

Quartier du Soleil — rue François Albert – EPHAD Stéphane Hessel :– Convention financière à intervenir avec COALLIA, maître d'ouvrage de l'EHPAD pour la dépollution du site.- Acquisition d'un immeuble aux époux FAUGIER 29 rue Louis Soulié

Cession du marché aux bestiaux à la commune de La Talaudière- Approbation.

Quartier Bellevue – Annulation des délibérations du 25 /06/2007 et 01/07/2013, déclassement et cession d'un terrain sis 27 rue Buffon à la société Immotech

Centre 2 - garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot – Annulation partielle de la délibération du 17/01/2011 - Cession d'une place de parking au profit de Madame ROUSSAT Marie - Approbation

Terrenoire – La Perrotière – Cession des anciens logements de fonction des instituteurs au profit de la SCI COMOD - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 53 lots de garages

Programme de voirie 2014 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Convention à intervenir avec la Société DALKIA pour modification des conditions d'application du règlement de voirie - Approbation

Marché de maîtrise d’œuvre – Travaux de réhabilitation du barrage du Pas du Riot et ses ouvrages annexes - Marché de prestations intellectuelle attribué au groupement solidaire STUCKY INGENIEURS CONSEILS / PAUL VOLLIN INGENIERIE – Avenant n°1 au marc

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 14 logements situés 16 bd Jules Janin à Saint-Etienne - Six prêts de 1 516 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier de la Métare - Anciens logements de fonction du 7 rue Baptiste Marcet - Vente au profit de la SCI " 2B Concept " - Approbation

Plan façades : ravalement de façades obligatoire place Boivin, place Dorian, place du Peuple - Prolongation du délai d'exécution des travaux - Approbation

Avenant au plan d'aménagement de la forêt communale du Grand Bois de Saint-Etienne (2010 - 2029) – Approbation

Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Etienne. Travaux sur les espaces verts des voiries communautaires - Convention de maitrise d'oeuvre - Approbation

Avenant n° 1 au marché de travaux Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Phase 2 - lot n° 5 menuiseries extérieures bois, marché n° 2014-133 notifié le 18 mars 2014 - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie – Acquisition pour les collections – Approbation

Acquisition et maintenance associée de matériel de nettoyage professionnel pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de petites citadines avec reprise - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique de 8 logements situés 3 rue Couffinhal à Saint-Etienne - Deux prêts de 198 042 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Permis de construire pour la réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry-Autorisation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 13 logements situés 28 rue des Armuriers à Saint-Etienne - Quatre prêts de 1 420 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Acquisition, maintenance de la version WEB du progiciel “GIMA” et prestations associées - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec GFI Progiciels

Garantie — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 10 rue de la Vigne à Saint-Etienne - Deux prêts de 44 825 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Résiliation de la maîtrise d'oeuvre "Construction d'un centre funéraire sur le site de Montmartre, rue Alfred Colombet". Marché n° 2014-134 - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – ZAC Jacquard-Gachet – Modification du Programme des Equipements Publics

Résiliation de la maîtrise d'oeuvre 'Restauration et réaménagement de l'ancien monastère de la Visitation' marché n° 2013-376 - Approbation

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 8 logements situés 3 rue de l'Epreuve à Saint-Etienne - Quatre prêts de 539 067 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Exonération des droits de voirie pour Saint-Etienne Métropole et l'Entreprise PRO-LOGIS.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l'Habitat Ancien – Prorogation du quatrième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux

Dossier ANRU – Participation de la Ville de Saint-Etienne au financement de la surcharge foncière concernant des dossiers de création de logements sociaux – Approbation d'une subvention à la SA Cité Nouvelle pour la construction de 21 logements 18-20

Réhabilitation du monastère de la visitation - Permis de construire et lancement des marchés de travaux - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de deux lots à usage de garage

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 2, place du Forum auprès de Madame et Monsieur DUCHAND - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 33 lots à usage de garage - Approbation

Travaux d’aménagement d’espaces publics – V.R.D. - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Concessions de distribution publique de gaz et électricité – Rue Francis Baulier : rétrocession à la Ville de Saint-Etienne de canalisations abandonnées par GrDF et cession des canalisations rétrocédées à la Ville de Saint-Etienne à ErDF - Approbatio

Concession de distribution publique de gaz – Convention de rétrocession à la Ville de Saint-Etienne de canalisations abandonnées par GrDF - Approbation

Acquisition de véhicules et équipements - Autorisation à signer les marchés - Approbation

Garantie — Métropole Habitat - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement) de 28 logements situés rue Jean-Claude Verpilleux à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 600 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 192 logements situés 8 à 22 boulevard Salvador Allende et 2 à 17 square Lanza del Vasto à Saint-Etienne - Prêt PAM de 2 093 749 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie complémentaire

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud — Réaménagement du quartier du Forum – Autorisation du Maire à déposer les autorisations d'urbanisme nécessaires au projet

Quartier Soleil – Boulevard urbain - Acquisition d’un appartement, sis 59 boulevard Jules Janin appartenant à Monsieur et Madame BERTHELON - Approbation

Quartier Soleil – Boulevard urbain - Acquisition d’un appartement, sis 59 boulevard Jules Janin appartenant à Monsieur DRAME - Approbation

Montmartre - Projet de centre funéraire – Acquisition de biens auprès de Monsieur et Madame VEY et cession d'un bâtiment situé 22 Montée du Crêt de Roc et 37 rue de l'Eternité pour permettre leur réinstallation - Approbation

ZAC Manufacture Plaine Achille – Acquisition de l'école primaire « Paule et Joseph THIOLLIER » auprès de l'EPA de Saint-Etienne - Avenant - Approbation

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation

Réfection du tunnel Léon Blum - Avenant au marché de travaux, lot n° 1 intervenu avec l'entreprise AUVERGNE BETON SPECIAUX - Approbation

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Approbation du coût estimatif des travaux et autorisation à signer les marchés de travaux

Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul livrés en vrac pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Mode de dévolution - Appr

Acquisition d'appareils électroménagers professionnels, semi-professionnels grand public, hi-fi, multimédia, vidéo, mobilier en inox pour cuisine collective et service après vente pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dé

Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2015 - 2018 - Lots maçonnerie, faux-plafonds, couverture-zinguerie, électricité, nettoyage de canalisations, VRD, vitrerie - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance et petits travaux d'entretien sur les ascenseurs, monte-charges et escalators de la ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance et petits travaux d'entretien des portails, portes, barrières automatiques et motorisées de la ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation

Souscription de marchés d'assurances pour la construction du Centre Dramatique National - Comédie de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — SCIC du Toit Forézien - Acquisition et amélioration d'un logement de type T3 situé 13 rue de la Vivaraize à St-Etienne - Prêt PLUS de 59 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Acquisition, amélioration de 2 logements situés 7 rue de la Sablière à St-Etienne - 4 prêts de 227 797 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Cession de la résidence "Villa Janon" située 12 rue Paul Langevin à St-Etienne de Métropole Habitat au profit de la fondation Armée du Salut et transfert de la garantie existante pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et C

Garantie — SA d'HLM Bâtir et Loger - Acquisition et amélioration de 20 logements situés angle rues Marcellin Allard et Etienne Mimard à Saint-Etienne - Quatre prêts de 1 647 988 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 26 rue de la Résistance à Saint-Etienne - Deux prêts complémentaires de 252 031 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 48 logements situés 18-20-22 rue de Monteil à Saint-Etienne - Prêt "ECO PRET" de 475 500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SODIHA - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 2 logements situés 88 rue Docteur Louis Destre à Saint-Etienne - Deux prêts de 159 080 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle.

La Chauvetière, la Cotonne - Rue Louis Joseph Gras - Projet de construction d'une chaufferie bois - Cession foncière à l'association syndicale libre (A.S.L) de la ZAC de la Cotonne - Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur plusieurs tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne

Dossier ANRU — Convention Renouvellement Urbain du 30 juillet 2004 - Demande à EPORA de faire proroger la déclaration d’utilité publique concernant la ZAC Pointe Appel Nativité

ZAC Desjoyaux – Acquisition de terrain à la Copropriété Quiétude - Approbation

Acquisition de documents et manuels scolaires pour les services municipaux - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Marché négocié à intervenir avec ERDF pour une assistance technique lors des interventions des employés municipaux, pendant les périodes d'astreinte, sur les postes à haute tension (propriétés de la ville) - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle.

Prestations hivernales de déneigement, de salage de voiries et de remplissage de bacs de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Permis de construire pour l'extension du restaurant 'Le Passing'. Approbation.

Permis de construire pour la rénovation de la conciergerie de la MJC des Tilleuls. Approbation.

Accord — cadre n° 2010-181 pour les travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Marché subséquent n° 30 : réfection des installations de chauffage et de traitement d'air du bâtiment XL Print - Avenant n° 1 au march

Mise à jour de la photographie aérienne – Acquisition d'une orthophotographie - Groupement de commande avec Saint Etienne Métropole et lancement d'un marché de prestations intellectuelles. Approbation.

Aménagement de l'impasse des Furettes en voie piétonne – Acquisition foncière auprès de l'indivision Gouttard et SCI la Stéphanoise

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d'un lot au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès des Consorts PETIT - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès M. DAOUD Abderrezack

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 45 lots de garages

Quartier de Terrenoire - 4 rue des Genets - Régularisation foncière - Déclassement d'un terrain puis cession au profit de Monsieur et Madame Telles et de la SCI du Bois d'Avaize - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisition de collections - Approbation.

Gestion financière — Gestion active de la dette.

Mise à disposition d'agents de la mission économie et commerce de la Ville de Saint-Etienne à la direction du développement économique de Saint Etienne Métropole - Convention - Approbation

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées – Versement de subventions - Conventions - Approbation.

Décision modificative n° 4 de l'exercice 2014 du budget principal.

Protocole transactionnel entre la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL), la Société de Financement Local (SFIL), Dexia Crédit Local (DCL) et la Ville de Saint-Etienne pour l'arrêt de la procédure contentieuse à l'encontre de la banque pour l

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Conventions - Approbation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association OCIVELO

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions – Avenant - Approbation

Promotion des vaccinations à destination de tout public stéphanois - Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices d'événements sur le territoire - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour leur participation à la 9 ème édition de la Biennale Internationale du Design 2015 - Approbation

Réussite scolaire — Aide au montage d'actions - RRS Montchovet - L'école dans la Loire d'hier à aujourd'hui - Versement de subventions - Approbation.

Délégation de service public du golf de Saint Etienne – Tarifs 2015 - Avenant n°5 au contrat d’affermage - Approbation

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires LOGITUD, RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES et SAP

Maintenance du logiciel ALOES - Avenant n° 1 au marché n° 2013-154 conclu avec OPSYS - Avenant de transfert - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Annulation de la délibération n° 571 du 2 décembre 2013 octroyant la garantie pour un prêt de 1 350 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Autorisation du versement d'acomptes sur subventions avant le vote du Budget Primitif 2015 (1) et approbation des conventions et avenants pour les subventions supérieures à 23 000 € s'y rapportant (2).

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2015.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2014. Approbation.

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations. Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution d'une subvention à l'association "Stéphanoises" - Approbation

Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation

Attribution de subventions à divers centres sociaux stéphanois - Avenants - Approbation.

Attribution de subventions à divers acteurs culturels - Approbation

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subventions auprès de la DRAC

Musée d'Art et d'Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2015 - Demande de subventions - Approbation

Dispositif Culture(s) de Ville - Attribution de subventions - Avenants - Approbation

Attribution de subventions aux clubs professionnels - Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/ASSE 2014 - 2015 - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Avenants - Conventions - Approbation

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution de subvention de fonctionnement à l'Association FASEE - Approbation

Soutenir une association qui intervient auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subvention - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès d'un public en difficulté - Versement de subvention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation

Versement d'une subvention de fonctionnement au PIMMS de Saint-Etienne - Approbation

Action Culturelle - Attribution de subventions pour l'année 2014 - Convention - Approbation

Délégation de service public des tennis de Méons, Montreynaud et l'Etivallière – Grille tarifaire 2014 -2015 - Avenant n°4 au contrat d’affermage - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2014 - Demande de subventions - Approbation

Convention d'objectifs partenariale et multipartite entre la Ville, la C.C.I, la C.M.A, l'EPASE et l'association Sainté Centre-Ville – Attribution d'une subvention à l'association Sainté Centre-Ville – Approbation

R.A.M. Les Portes du Forez - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Fête du Livre — Demande de subvention pour l'organisation d'une résidence d'écrivain à Saint-Etienne en 2014 - Attribution d'une bourse de création pour l'auteur Fabienne Swiatly accueillie en résidence d'écriture entre octobre et décembre 2014/conve

Accord tarifaire lié aux achats de prestations ferroviaires SNCF effectués par la Ville de Saint-Etienne - Convention- Approbation

Fixation du coefficient applicable à la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2014 - Approbation.

Budget de l'exercice 2014 — Décision modificative n° 2 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains et Activités Funéraires.

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants et artisans pour 2014 - Convention - Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions – Avenant - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Conventions - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenant - Approbation

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - GIP - (DRE) - Attribution d'une subvention.

Association des Parents d'élèves de Montferré - Association Parents d'élèves la Perrotière - Annulation et versement de subvention.

Attribution de subventions aux Centres Sociaux au titre du dispositif Ville Vie Vacances, des Espaces Publics Numériques, des Accueils Collectifs de Mineurs et de divers projets. Avenants. Approbation.

Crescendo forte : spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres - Attribution de subventions - Approbation

Fête du Livre - Demande de subvention pour l'organisation de la 29ème édition de la Fête du Livre de Saint-Etienne auprès des institutions partenaires - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat - Subvention d'une action résonance 2014 - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à la promotion de l'engagement citoyen des jeunes - AFEV- convention triennale d'objectifs

Programmation annuelle 2014 du dispositif Ville Vie Vacances – Attribution de subventions aux associations – Avenant n°1 à la convention financière ADSEA 42

Convention d'objectifs avec l'association Carton plein - Attribution de subvention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations contribuant à l'enrichissement de la vie locale - Approbation

Rapport de la dette au 31 décembre 2013.

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré - Subventions.

Centre de congrès - Contrat d'affermage intervenu avec la société SECCSE en date du 21 décembre 2005 - Avenant n° 5 - Grille tarifaire pour 2014 et 2015 - Approbation

Renouvellement et souscription de marchés d'assurances - Mode de dévolution - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2014 - Avenant - Approbation

Exercice 2014 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2013 du Budget Principal et des Budgets Annexes. Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2013 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte de gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2013 - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subvention - Approbation

Classes découvertes — Reversement de subventions du Conseil général

Dépenses d'affranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré – Association des parents d'élèves de Montférré - Versement de subventions – Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations – Avenant n°2 à la convention financière ACARS - Approbation

Conservatoire — Demande de subventions pour l'année 2014 auprès des institutions partenaires

Attribution de subventions 2014 aux associations FRAPNA Loire, LPO, APIEU MIlle Feuilles, Maison de l'écologie, La Rivière La Digonnière Solaure des riverains de la RN88 (ARDISO 88) - Approbation

Location de véhicules sans chauffeur et sans carburant - Marché à bons de commandes conclu avec la société KILOUTOU - Avenant N° 2 au marché N° 2011-223 faisant suite à la suppression de l'indice de révision de prix 001567167- Approbation

Associations d'anciens combattants — Attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2014

Remboursement des frais de mission des élus - Modalités - Approbation.

Désignation des représentants de la ville, par vote à bulletins secrets, auprès de divers syndicats mixtes et syndicats intercommunaux

SEDL et SPL "Cap Métropole" — Désignation de représentants de la Ville

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Agrandissement de la salle des mariages de la mairie de Saint Victor – Déplacement provisoire du lieu de célébration des mariages

Service Funéraire Public de Saint — Etienne et des Communes Associées. Designation des représentants.

Détermination du nombre des adjoints au Maire

Extension du cimetière de Terrenoire

Installation du Conseil Municipal

Autorisation de déposer des permis de démolir sur trois tènements sis 14 rue Vaillant Couturier, 50 rue de Patroa et 13 rue Desjoyaux - Approbation

Service Funéraire Public de Saint-Étienne et des Communes Associées – Augmentation de capital - Approbation

Convention relative aux conditions d'intervention sur le domaine public : Ville de Saint-Etienne/ERDF-GRDF - Approbation

Protocole Chantiers Propres - Convention - Approbation

Reprises de provisions pour charges financières - Approbation.

Protocole d'accord transactionnel entre la Ville et la société XL PRINT & MAILING

Dossier ANRU — Quartier Cret de roc – Opération Habitat Jeunes et design Clairvivre – Participation de la Ville de Saint-Etienne

Forêt communale Saint — Étienne-Condamine –Application du régime forestier. Approbation

Convention partenariale pour l'organisation du dispositif " D'un bon pas pour un bon poids " entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Cinéma Le Méliès — politique en faveur de la diffusion du cinéma art et essai sur Saint-Etienne

Cinéma Le France — Politique en faveur de la diffusion du cinéma art et essai sur Saint-Etienne

Fixation des ratios d’avancement de grade- Approbation.

Convention d'entretien des bennes à ordures ménagères - Avenant n° 2 - Approbation

Abonnement à la base de ressources documentaires "Pack secteur public avec option territoriale Litec" - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société Lexis Nexis

Modification des périmètres des Conseils de quartier N° 7 et 21 - Approbation

Provisions, dotations et reprises. Approbation

Renouvellement urbain — îlot Saint-Just - rachat auprès de l'EPORA des 1, 5, 9 et 11 rue Saint-Just

Achat, maintenance et nettoyage de sanitaires publics automatiques - Avenants n° 1 au lot n°1 "Fourniture, mise en place et maintenance technique des sanitaires automatiques" conclu avec l'entreprise FRANCIOLI/PROTECSAN et au lot n°2 Contrat de nett

Ville de Saint-Etienne/Institut Français - Renouvellement du partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Institut Français - Convention cadre 2015/2017 - Approbation

Indemnités des Elus du Conseil Municipal.

Marché d'impression du magazine municipal - Approbation

Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des matériels horticoles et agricoles toutes marques de l'atelier horticole de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur - Approbation.

Désignation d'un élu référent dans les conseils de quartier 4, 17 et 21 suite à la démission d'un conseiller municipal.

Modélisation hydraulique de la galerie du Furan - Constitution d'un groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Mode de dévolution - Approbation de la convention.

Déneigement mécanique sur la commune de Rochetaillée - Convention à intervenir avec le GAEC DE LA PIERRE BARRET - Approbation.

Adulte relais – Convention entre l'Etat et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Protocole avec la Société NC Numéricâble constatant l'échéance de deux conventions conclues dans le cadre du plan Câble.

Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Etienne et le SDIS - Approbation

Maintenance des Espaces Verts - Mode de dévolution - Approbation

Quartier de la Cotonne – 5 rue Jeanne d'Arc – constitution de servitude entre Mme Ploton et la Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Projet éducatif de territoire — Approbation.

Dispositif Sainté Pass.fr - Reconduction 2014-2015 et évolution du service - Convention - Approbation

Accords cadre "Impression d'affiches publicitaires" - Mode de dévolution - Approbation

Indemnité de conseil du receveur municipal

Fourniture de lampes d'éclairage public, de câbles et d'appareillages tous types pour la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Commission consultative des services publics locaux - Désignation - Approbation

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 29 novembre 2013 - Intégration des communes d'Andrézieux-Bouthéon et de la Fouillouse - Approbation

Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Saint-Etienne, Madame CAPEL et la compagnie ALLIANZ

Règlement Intérieur des Conseils de quartier - Approbation

Procès — verbaux des séances des Conseils Municipaux des 12 mai et 2 juin 2014

Lancement de l’étude trame verte et bleue. Approbation.

Marché négocié - Installation d’une micro-centrale hydroélectrique au brise charge de la Roche Corbière - Approbation

Maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Convention de groupement de commandes - Mode de dévolution – Approbation

Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Avenant n°3 au marché 2009-195 conclu avec l’entreprise Comte – Avenant n°1 au marché 2013-530 conclu avec l'entreprise Comte - Avenant n°2 au marché complémentaire de maîtrise d'œuvre n°2011-490 conclu

Organisation de concours ou examens professionnels – Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation.

Prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne - Lancement de la consultation par voie d'appel d'offres ouvert - Avenant N° 1 au marché 2010-407 conclu avec la société USINET- Mode de dévolution - Approbat

Conditions Générales de vente - Site en ligne de vente aux enchères WEBENCHERES - Approbation

Marché de diffusion du magazine municipal - Approbation.

Désignation des élus référents et composition des comités de pilotage des conseil de quartier.

Stagiaires de l'enseignement secondaire — gratification

Demande d'aide à l'investissement à la Caisse d'Allocations Familiales pour l'achat du logiciel ILE - Approbation

Base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Marché négocié de maintenance n° 2011-405 conclu avec SAS LOGITUD SOLUTIONS - Avenant n° 1 - Approbation

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Désignation de représentants de la Ville

Indemnités des Elus du Conseil Municipal.

Cotes irrécouvrables - Admission en non valeur - Approbation

Bons vacances municipaux — Saison 2014 - Conditions d'octroi - Approbation.

Protocole d'accord transactionnel avec la société JPL Productions et la SA Loire Télé - Approbation

Dispositif Sainté Pass 16-25 ans - Partenariat additionnels - Conventions - Approbation

Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires – Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Approbation

Modification des statuts de la SPL CAP METROPOLE. Approbation.

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Commission Communale des Impôts Directs — Proposition de commissaires.

Indemnités des Elus du Conseil Municipal

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Rue du Développement Durable"

Aménagement du Parc — Musée du Puits Couriot – Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises ELLIPSE BEAL BLANCHET BOURDIN DOUSSON ORIOL SEAUVE

Colline des Pères — Cession de l'ancienne annexe des Beaux arts, rue Henri Gonnard en vue de réaliser un immeuble de logements.

Quartier de Côte Chaude – Impasse du Champrond – Acquisition d'une parcelle de terrain à titre gratuit auprès de la SCI « 23 38 » - Approbation

Vente d’eau en gros – Convention-cadre pour la définition des conditions d’une future fourniture d’eau en gros au SYPEM (Syndicat de Production d’Eau du Montbrisonnais) - Approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – Attribution de subventions - Approbation

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association «Rue du Développement Durable» – Approbation

Site de la Manufacture — Régularisations foncières : 1/ Institution de servitudes sur des parcelles constitutives de l'espace public 2/ Acquisitions de parcelles à classer dans le domaine public auprés de la Communauté d'Agglomération de Saint-Etien

Aménagement du Parc — Musée du Puits Couriot Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie - Avenants n° 2, n° 3 ou n° 4 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises ELLIPSE, BRUNON, BLANCHET, FONTBONNE

Contrat de rivière Furan et affluents : cadre général - Signature - Approbation

Structures multi — accueil "Jolis Mômes", "Les Pillous", "Les Petits Câlins", "Les Frimousses stéphanoises", "Les Jardins du Grand Clos", "Amande Douce", "Les P'tits Matrus", "Le Jardin d'Eveil", le Relais d'Assitant(e)s Maternel(le)s de Beaulieu et la

Centre Dramatique national — Comédie de Saint-Etienne - Convention pluriannuelle de partenariat entre le Conseil Général de la Loire et la Ville de Saint-Etienne relative à la construction d'un nouveau théâtre pour le CDN - Comédie de Saint-Etienne e

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Convention d'Objectif liant la Ville à l'Association Saint-Étienne Métropole Katowice dans le cadre du jumelage Saint-Étienne / Katowice - Approbation

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour les véhicules poids lourds, utilitaires, légers spécifiques toutes marques du parc municipal de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Budget de l'exercice 2014 — Décision modificative n° 3 du budget principal et des Budgets annexes des Chauffages Urbains et des Activités Funéraires - Décision modificative n° 2 du Budget annexe de l'Eau. Approbation.

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun — ilôt Soleysel Beaubrun-50 rue Beaubrun : acquisition de lots de copropriété à Mme et M. SERODON

Quartier Tarentaize Beaubrun – 18 rue Henri Gonnard et 7 impasse Crozet : acquisition de lots de copropriété auprès de l'indivision ADAMO

Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet conclue avec la Société Vallon du Vernet (EIFFAGE) - Prolongation de délai- Approbation.

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Marché négocié - Evolution technologique des moyens de paiement du parc d'horodateurs existant - Approbation

Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du secteur Debussy /Vivaldi à Montreynaud conclu avec le groupement Passager des villes/ Transitec/ Ginger Environnement et Infrastructure - Avenant n°1 de transfert de la société Ginger à la société GRO

Eau potable — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2013

Consultation pour le recrutement d'un AMO pour l'élaboration d'un schéma directeur sur les réseaux de chaleur du territoire de la ville de Saint Etienne. Demande de subvention. Approbation.

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne – Attribution de subventions à différentes associations - Convention - Approbation

Marché de Fourniture et pose de caveaux et de cases columbarium - Attribution

Aménagement du Parc — Musée du Puits Couriot Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie - Avenants n° 2 ou n° 3 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises ELLIPSE, BEAL, BLANCHET, FONTBONNE, BOURDI

Quartier Manufacture Plaine Achille– 46 rue Barrouin - Cession à la société DERIBREUX de lots de copropriétés à usage d’atelier, bureaux, et stationnements

Quartier de la Chauvetière — Cession d'un terrain situé 32 rue Édouard Martel pour permettre l'extension de l'entreprise CME environnement

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun : acquisition de trois lots de copropriété à usage de garages.

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum – Approbation du dossier d'enquête parcellaire

Saint-Etienne Métropole -Ville de Saint-Etienne - Travaux de voirie concomitants rue de la Paix, rue Burdeau et rue Bornier - Convention de maîtrise d'oeuvre partielle - Approbation

Opéra Théâtre - Contrat de coproduction avec la compagnie Parc - Approbation

Puits Couriot, Parc — musée de la Mine - avenant à la convention de partenariat avec le Collectif le MaTriCe, l'Institut médico-éducatif (IME) La Maison de Sésame et le Festival Rhino Jazz pour le projet intitulé "De eau et de Houille"

Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile. Nouveaux tarifs. Avenant n°3. Approbation

Avenant n° 1 à l'accord — cadre travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 électricité courant fort / courant faible ET avenant n° 3 au marché aménagement du Parc Musée du Puits Couriot - Lot n° 8 courants faibles conclu avec l'entre

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Marché travaux d'aménagement du parc-musée du puits Couriot lot 4 fontainerie - Avenant n°1 - Approbation

Quartier du pont de l'Âne – Rue Eugène Weiss – Acquisition de parcelles de terrain à titre gratuit auprès de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Dossier de demande d'autorisation pour exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement ( ICPE ) - Unité de fabrication et de recyclage de containers en polyéthylène haute densité par la société IRA S.A.S 9 rue Bénévent 420

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air - lot n° 1 Maison de l'Emploi et lot n° 2 entretien des équipements divers de climatisation - Mode de dévolution - Approbation

Travaux pour le réseau de fibre optique de la Ville de Saint Etienne - Attribution du marché - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – versement de subvention aux associations - approbation

Nouveaux périmètres des Conseils de quartier - Approbation

Signature de la charte Ecoquartier en vue de la labellisation de la ZAC Desjoyaux - Approbation

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – Ilot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun : prise en charge par la Ville des frais de copropriété dans le cadre de l'acquisition de lots de copropriété à Madame Marguerite VALETTE TIXIER - Approbation

Boulevard urbain Régularisation foncière – Acquisition d'une parcelle auprès de la copropriété du 1 rue de Tardy - Approbation

Secteur de Terrenoire – Acquisition gratuite d'une parcelle au 73 rue Louis Destre auprès de la SCI GUIMA - Approbation

Quartier de Terrenoire – Lieu-dit Gagnère, 50 rue de Patroa– Acquisition d'une parcelle de terrain à titre gratuit auprès de Monsieur MENARD » - Approbation

Forêt communale – Tarentaise et Rochetaillée – Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Mme MALLET - Demande de distraction du régime forestier d'une parcelle suite à un échange avec les consorts Bongrand - Approbation

Forêt communale – Tarentaise – Acquisition de parcelles boisées appartenant aux consorts Bonavaron/Sayve/Rome/Januel - Approbation

Parc-Musée de la Mine de Saint-Etienne - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Aide à la Restauration pour le plan de restauration des collections dans la perspective de l'ouverture des espaces d'exposition permanente - Approbation

Fourniture de pneumatiques et accessoires avec prestations associées pour le parc de véhicules de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Travaux pour la relocalisation de la Maison de la Nature - Avenant n° 1 aux marchés de travaux 2013-496, 2013-499, 2013-501, 2013-502, 2013-504 et 2013-505 - Approbation

Projet de développement d'activité d'application de peinture - Demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement ( ICPE ) - AxleTech International 4, rue Servanton 42000 Saint-Étienne

Délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux. - Avenant n° 2 - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Contrat de coproduction avec la Compagnie La Cordonnerie et Le Nouveau Théâtre de Montreuil - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie et Puits Couriot/Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat avec Les Francas de la Loire "Les Portes du temps - L'objet et la matière"- Approbation..

Avenant n° 1 au marché de diagnostics immobiliers et environnementaux des bâtiments communaux de Saint Etienne - Lot n° 3 diagnostics de pollution des sites et sols pollués conclu avec l'entreprise CSD INGENIEURS pour changement de dénomination - App

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun - Approbation

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Région Rhône-Alpes- convention attributive de subvention à la ville de Saint-Etienne- Approbation

Commune de la Chapelle d'Aurec – Convention de servitude pour l'installation de divers réseaux sur la propriété de la ville de Saint-Etienne - Approbation

Technopôle –Cession d'une parcelle au profit de la SAS SEAC rue de la Robotique à Saint-Étienne - Approbation

Saint — Victor – Lieudit Biorange : désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville préalablement à la réalisation d'un échange de terrains entre la Ville de Saint-Etienne et la SCI Bioranges

Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.

Détermination du nombre de membres appelés à siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Convention de partenariat " Culture et Santé " à intervenir entre le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne ( CHU ) et la ville de Saint-Etienne - Attribution d'une subvention exceptionnelle au CHU et à diverses associations stéphanoise

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014 - Attribution de subventions et demande de subvention - Conventions et avenants - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle – Approbation

Quartiers Prioritaires — Marche exploratoire des femmes - Mise en place de la démarche dans les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne à Saint-Etienne - Sollicitation du fonds Interministèriel de Prévention de la Délinquance ( FIPD )

Adhésion à l'Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée - Approbation

Conseiller en Environnement Intérieur : élargissement du territoire d'intervention - Avenant n°2 2014-ES-06 à la Convention pluriannuelle d'objectifs n°2012-ES-06 entre l'Agence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014 tranche 4 - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants et conventions financières - Approbation

Demande de conventionnement auprès du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Approbation.

Avenant n°1 à la convention attributive de subvention entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) et la Ville de Saint-Etienne pour l'action "D'un bon pas pour un bon poids" - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014 tranche 3 - Attribution de subventions - Avenant - Approbation

Acquisition de parts sociales de la Caisse d'Epargne par la Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la structure d'insertion « la boutique du linge » - Approbation

Locaux mis à disposition de la ville de Saint-Etienne par la Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Centre Ouest (CARMI ) dans son centre de santé Filiéris 7 avenue Augustin Dupré à Saint-Etienne - Avenant n°3

Semaine européenne de la vaccination 2014 - Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire/Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD/ARS ) - Approbation

Développement de la prévention, de l'information et de la promotion de la santé : attribution de subventions à l'association Rimbaud pour l'accueil des toxicomanes et des marginaux en difficulté - Approbation.

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014 tranche 2 - Attribution de subventions et demande de subvention - Conventions et avenants - Approbation

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif organisant des accueils collectifs de mineurs ou intervenant en relais d'autres dispositifs ou projets. Convention financière et avenants. Approbation.

Conventions d'objectifs quadripartites avec les Centres Sociaux : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Général, Centre social et Ville de Saint-Etienne - Approbation

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Attribution de subventions à diverses associations

Acquisition de produits d'entretien courants ou spécifiques, d'articles de brosserie et de droguerie et de prestations de service d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention

Mobiliser nos réseaux internationaux – Coopération avec Bobo-Dioulasso : Approbation de la Convention liant la Ville de Saint-Étienne et l'Agence de l'Eau Loire Bretagne relative à l'attribution d'une aide de solidarité internationale

Subvention attribuée au Comité d'Action Sociale du personnel municipal - Avenant - Approbation

Démarche d'Insertion et de maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Ville de Saint Etienne - Demande d'avenant à la convention triennale signée avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Développement de la prévention, de l'information et de la promotion de la santé : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2014 - Avenants aux conventions financières approuvées à la délibération du 3 février 2014 - Approbations

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2014 - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation

Acquisition et maintenance de solutions d'impression pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Mode dévolutio

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne, Saint Etienne Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et la Cité du Design pour l'achat de gaz naturel et ses services associés - Mode de dévolution - Autorisation à signer

Garantie — Association COALLIA - Construction de l'EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) "Stéphane Hessel" situé 10-14 rue François Albert à Saint-Etienne - Prêt PLUS de 8 564 741 € auprès de la Caisse des Dépôts et Con

Présentation du rapport 2013 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Etablissement Public de Coopération Culturelle Cité du Design-Ecole Supérieure d'Art et de Design et Métropole Habitat - Désignation de représentants de la Ville.

Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et le Groupe Vocal Universitaire - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Partenariat Radio France Bleu Saint-Etienne Loire - Convention - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association Gagajazz pour l'organisation de concerts de jazz au Café Jules de l'Opéra Théâtre au cours de la saison 14/15 - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Mise à jour des vacations - Approbation

Prestations de nettoyage des musées et salles d'exposition de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Muséomix - convention - partenariat

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat - Saison artistique 2014-2015 - Approbation

Direction des affaires culturelles — Mise à disposition à temps plein d'un agent municipal auprès de l'association « Mémorial de la Résistance et de la Déportation »

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Saison 2014-2015 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — convention avec l'ESADSE/Biennale du Design 2015

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de coproduction Julien Faure - Approbation

Conservatoire — Partenariats entre le Conservatoire Massenet et le lycée Etienne Mimard de Saint-Etienne - le Conservatoire à Rayonnement Départemental d'Orléans, la Comédie de Saint-Etienne, le Théâtre Libre, le Chok Théâtre et le Théâtre du Verso

Opéra Théatre de Saint — Etienne - Contrat de coproduction avec le Grand Théâtre des Champs Elysées - Approbation.

Opéra Théâtre - contrat de coproduction avec le Chantier Théâtre - Compagnie Florence Lavaud - approbation

Mise à disposition de M Pascal DANCERT auprès du Musée D'Art Moderne.

Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association « École de musique de Solaure »

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Conventions de partenariat et de mécénat avec la société JC Decaux et la société Casino - Saison artistique 2013-2014

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Avenant à la convention d'objectifs 2013-2014 avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec le Théâtre des Bouffes du Nord - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2014 — 2015 – Accès à la culture pour les personnes âgées

Action culturelle — Aide au festival BWD12 et animation du kiosque Massenet pendant l'été 2014

Action culturelle - Ecoles de musique - Aides aux pratiques amateurs - Conventions - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec le Théâtre des Champs-Elysées - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Régie des collections - Conventions - Approbation

Mise à disposition de M Pascal DANCERT auprès du Musée D'Art Moderne de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Modification de la composition de la commission en charge des suivi des Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (A.V.A.P.)

Musée d'Art et d'Industrie - Conventions de dépôt d'oeuvres - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Partenariats - Approbation des conventions.

Action culturelle - Aides aux pratiques amateurs - Approbation

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les prestataires ARAWAK, ATS, AGYSOFT, ARTSOFT, AFI, IdBAT, MOBYDOC, GIAUME INDUSTRIE ET RECHERCHE, SILOXANE, PANTERGA, ELISATH, 01DB Metravib, ORACLE, BULL, ORKIS

Opéra Théâtre — Convention de mécénat et de partenariat - Saison artistique 2014-2015

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec Les Ballets Contemporains de Saint-Etienne - Approbation.

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Contrat de coproduction avec la Compagnie Vladimir Steyaert - Approbation.

Cité Honoré d'Urfé – Convention de participation financière pour la zone de stationnement 60 places et l'accès au gymnase du lycée. Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions – Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Ogec les Prés Fleuris - Ecole Notre Dame d'Espérance - Montreynaud Education - Ve

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la ville de Saint-Etienne et les collèges utilisateurs - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville)

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre du fonctionnement (aide fonctionnelle aux structures sportives) - Avenant - Approbation

Fourniture et transport de sel de déneigement, de pouzzolane et de déverglaçant - Lots N° 1, 2 et 4 attribués à la société QUADRIMEX - Avenant n° 1 aux marchés à bons de commandes n° 2014-396, 397 et 399 notifiés le 22 octobre 2014 -Transfert de marc

Transport d'enfants et d'adultes en autocar, autobus ou minibus avec chauffeur - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de titres de transport train pour les déplacements professionnels des agents municipaux, des élus et des invités de la Ville de Saint-Etienne, par le biais du Portail entreprises SNCF et du compte logé Américan Express - Marché Négocié sa

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école - Ogec Sevigné – Ogec Beaulieu Cure d'Ars – Collège du Puits de la Loire – Versemen

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Conventions - Avenants - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école (OCCE) - Versement de subventions - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Conventions - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions de Fonctionnement dans le cadre du Développement du sport pour tous et de l'Aide fonctionnelle aux structures sportives - Avenant n°2 - Approbation

Aides au transport des personnes en situation de handicap sans fauteuil roulant – Définition des bénéficiaires - Lancement de la consultation

Instauration de l'impôt sur les spectacles pour l'ensemble des compétitions sportives organisées sur le territoire de la commune - Approbation

Accueil d'une étape du Tour de France 2014 - Groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Passation d'un marché négocié avec la société AMAURY SPORT ORGANISATION - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions aux clubs élites - Subvention au Handball Saint-Etienne Andrézieux - Avenant - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artisitiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement (aide fonctionnelle aux structures sportives)

Prestation de communication pour le compte de la Ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - saison sportive 2014 - 2015. Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE gestionnaire des droits

Acquisition de places de matches de football - Saison sportive 2014– 2015 - Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement (aide fonctionnelle aux structures sportives) - Convention - Approbation

Direction des sports - Mise à disposition à temps plein d'un agent auprès de l'Office du Mouvement Sportif stéphanois - Approbation

Rénovation de terrains de football à 11 en gazon synthétique pendant l'été 2014 - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville)

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Conventions - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions - Approbation.

Fourniture et transport de sel de déneigement, de pouzzolane et de déverglaçant - Mode de dévolution - Approbation

Restauration du personnel des Archives Municipales – Convention tripartite à intervenir avec SCEMM et R2C - Approbation

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars - Avenants n° 2 aux marchés de travaux - Approbation

Réaménagement d'un emprunt structuré à risque, référencé MPH278441EUR001 (indexé sur dollar yen), auprès de la Caisse Française de Financement Local de 19 395 874,26 € (valeur au 30/12/2014), en un contrat classique, financements nouveaux, refinancem

Réaménagement d'une fraction (9 356 270,46 €) d'un emprunt structuré à risque, référencé MPH278439EUR001 (indexé sur l'écart entre l'euro dollar et l'euro franc suisse), auprès de la Caisse Française de Financement Local de 19 395 874,26 € (valeur au

Réaménagement d'une fraction (9 431 270,47 €) d'un emprunt structuré à risque, référencé MPH278439EUR001 (indexé sur l'écart entre l'euro dollar et l'euro franc suisse), auprès de la Caisse Française de Financement Local (capital restant dû total de

Réaménagement d'un emprunt structuré à risque, référencé MPH278440EUR001 (indexé sur l'écart entre le CMS anglais 10 ans et le libor japonais 6 mois), auprès de la Caisse Française de Financement Local de 19 395 874,26 € (valeur au 30/12/2014), en un

Médiathèque municipale – Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône Alpes – Portail Internet commun Lectura - Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2013-2014 intervenue avec l’ARALD

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Convention d'objectifs — "Action Municipale pour l'Emploi et le Développement Economique" . Approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures de conventions de dons et dépôt d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Caserne Chavanelle – Avenant n °1 à la convention de transfert de biens immobiliers et mobiliers au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire - Approbation

Archives Municipales — sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures de conventions de dons et dépôt d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Sécurité – Accompagner l'engagement d'une association de sécurité civile dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde - Attribution de subvention - Convention - Approbation

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Créations de commissions municipales - Désignation des membres.

Création de postes au sein de la Direction Police Sécurité Civile Municipales

Cinémathèque Municipale - demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne. Approbation.

Maintenance et fourniture de matériel incendie - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Reprise sur provisions pour risques et charges financières au budget principal

Médiathèque Municipale - Développement numérique régional - Convention de partenariat et d'objectifs à intervenir avec la RRA pour la mise en place du Pass numérique - Approbation

Médiathèque Municipale - partenariat littéraire entre la région Rhône-Alpes et la Suisse Romande - Nouvelle convention triennale à intervenir avec l'Association Lettres Frontière- Attribution d'une subvention complémentaire - Approbation

Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne - Approbation

Introduction de repas végétariens et production des repas sur la base des réservations familles – Avenant n°5 au contrat de délégation de service public de restauration scolaire - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Intégration d'un nouveau partenaire - Avenant 2013/2 - Approbation

Accompagner les malades et/ou leur famille : attribution de subventions à l'association Animations et Loisirs pour les Enfants en Psychiatrie ALEP - Approbation

Accompagnement d'enfants handicapés sur le temps de cantine par un Accompagnant d'élèves en situation de handicap (AESH) - Convention - Approbation

Contrat Enfance Jeunesse 2011/2014 — Actions nouvelles - Avenant 2014

Soutien financier au projet mixte de la crèche inter-entreprises de Châteaucreux de la Communauté d'agglomération Saint-Etienne Métropole - Régularisation au titre de l'année 2013 - Avenant n°3

Secteur Manufacture – Plaine — Achille – Acquisition des locaux de la crèche les « Petits Manuchards »

Crèche Sirainette - Demande d'aide à l'investissement à la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Accompagner les malades et/ou leur famille : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Direction Petite Enfance - Mise à disposition d'une puéricultrice du Centre Hospitalier de Firminy auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Commission d’appel d’offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public – Election des membres titulaires et suppléants

Election de l'adjoint spécial de Saint — Victor-sur-Loire

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation

Procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 2 et 16 décembre 2013 et 3 février 2014

Élection des adjoints au Maire

Élection du maire

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2014.

Pôle gérontologique et Autonomie de Saint-Étienne – Convention de partenariat entre les membres fondateurs et dispositions financières liées au recrutement du coordonnateur du pôle - Approbation

Gestion financière — Abrogation de la délibération n° 98 du 22 avril 2014 - Nouvelle délégation du conseil municipal à Monsieur le Maire.

Mise en oeuvre d'une nouvelle application de gestion de la facturation et hausse des majorations de repas - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de restauration scolaire.

Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes – Convention avec l'UGAP - Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2014

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 16 septembre et 4 novembre 2013

Désignation d'un représentant de la Ville à la Commission de la formation et de la vie universitaire de l'Université Jean Monnet

Elections pour les instances représentatives du personnel

Convention avec les sociétés KFC et Courte Paille et l'établissement public Pôle Emploi – Approbation

Convention cadre de partenariat pour l'emploi avec Saint-Etienne Métropole et Pôle Emploi - Approbation.

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet. Convention. Approbation.

Semaines d'accueil des étudiants à Saint-Etienne, notamment dans le cadre de Sainté accueille ses étudiants - Concours photos - Convention - Approbation

Adhésion à la convention de prestations du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG 42) dans le cadre du nouvel article 23 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction p

Information du Conseil Municipal sur les rythmes scolaires

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général adjoint des services d'une commune de 150 000 – 400 000 habitants.

Accés du personnel du Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de la Loire (SIEL) au restaurant municipal de la Terrasse - Convention - Approbation

Formation à la Maîtrise d'Ouvrage — Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole .Approbation.

Formation des élus municipaux - Modalités de prise en charge - Approbation

Stagiaires des écoles - Partenariats avec le Lycée Benoit Charvet, La Salaisienne, Lycée Albert Camus et le Lycée Saint Edmond - Conventions - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2013-2014 - Versement d'un acompte.

Expérimentation de l'atelier éducatif, année scolaire 2013-2014 - Conventions - Approbation.

Coup de pouce clé — Année scolaire 2013-2014 - Conventions cadres - Approbation.

Convention avec Unis-cités et les écoles élémentaires Soleysel, Tarentaize et Chappe pour l'intervention de volontaires en service civique sur le temps méridien - Approbation

Désaffectation et déclassement de l'ancienne école Jules Janin, 10 rue de Gallois - Autorisation de déposer un permis de démolir

Accompagnement éducatif municipal — Conventions avec les associations pour sa mise en place dans les écoles en expérimentation.

Conventions entre la Ville de Saint — Etienne, Saint-Etienne Métropole et l'Université Jean Monnet - Projets collectifs menés dans le cadre du Master « Altervilles » proposé par l'Université Jean Monnet et Sciences-Po Lyon.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2013-2014 - Versement du solde.

Soutien à l'organisation d'un colloque de l'université Jean Monnet

Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges

Colline des Pères, rue Franklin. Convention de servitude avec l'association Institution des Jeunes Sourds

Association Les Amis de la Salle Jeanne d'Arc - Convention d'objectifs 2014 - 2015 - Approbation.

Mise à disposition à temps plein d'un agent auprès de l' Association « Académie de Boxe ». Approbation.

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

Dossier ANRU – Convention de partenariat pour l'achèvement du P.R.U Stéphanois (2014-2015) avec la Caisse des Dépôts et Consignations et la Région Rhône-Alpes – Adaptation des participations de la CDC et de la Région - Approbation

La Serre - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'art et de design de Saint-Etienne et la résidence artistique à la Fondation Moly Sabata - Approbation

Analyse ou échange de la pratique professionnelle – attribution des marchés - Approbation.

Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Convention d'application 2014 - Approbation

Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Convention d'application 2014 - Approbation

Foire internationale 2014 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Fête du Livre - 29ème édition de la Fête du Livre - Désignation des lauréats et attribution des prix littéraires 2014 - Approbation

29ème édition de la Fête du Livre — conventions - approbation partenariats

Gestion et exploitation du Parking des Ursules - Mode de dévolution – Approbation

Espaces Publics Numériques. Avenants aux conventions d'objectifs en date du 31/12/2010 et du 01/03/2013. Approbation.