Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2013

Technopole — Cession d'un tènement industriel à la société PRECISION STEPHANOISE INDUSTRIE par l'intermédiaire de la SCI APPIE

Autorisation de déposer des permis de démolir sur plusieurs tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. Abbès HOGLI.

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de la SCI « l'immobilière de la Palle » (Monsieur DOGANSOY)

Travaux de rénovation des Arcades de l'Hôtel de Ville - Lancement des travaux - Approbation

Marché d'acquisition et maintenance d'un système de Vidéoprotection IP (INEO) - Avenant n° 1 au marché intervenu avec la société INEO - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Construction d'un parking en superstructure sur le site du Clapier - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 5 lots de garages

Quartier Saint Roch - Acquisition d’un appartement, sis 87 rue Francis Baulier appartenant à Monsieur FAURE - Approbation

Quartier du Technopole – 11 Allée Victor Basch - Cession à la société ESLEA Investissement d'un bâtiment industriel - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Centre Nautique Yves Nayme – Avenants définitifs aux marchés de travaux - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Approbation de la convention de partenariat entre l’EPA et la Ville de Saint-Etienne pour la mise en œuvre du projet immobilier des Ursules via une procédure de dialogue compétitif

Convention de partenariat entre l’EPA et la Ville de Saint-Etienne sur le volet foncier de l’opération d’aménagement des Ursules - Approbation

Quartier de Montplaisir – 40 rue de Terrenoire – Constitution d'une servitude de vue et d'accès au profit de la propriété des époux VEZAIN - Approbation

Quartier de Terrenoire — 4 rue des Rochettes - Déclassement d'un terrain puis cession au profit de la SCI « MDS immo »

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de la SCI Alliance

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum – Marché pour mission OPC - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum – Démolition des dalles – Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum – Dossier d'enquête préalable à la DUP – Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 39 lots de garages

Convention à intervenir avec la Société STELVIA pour une modification des conditions d'application du règlement de voirie - Approbation

Voirie – Avenant n° 4 à la convention de mise à disposition de services voirie du 6 avril 2011 entre la Commune de Saint-Étienne et la Communauté d'Agglomération de Saint-Étienne Métropole - Approbation

Cession de véhicules et matériels réformés et en l'état - Vente via le site en ligne de vente aux enchères WEBENCHERES- Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de rénovation des Arcades de l'Hôtel de Ville - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 2013-291 lot n° 3 Caissons et moulures bois - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 18 logements et 7 pavillons situés boulevard Antonio Vivaldi à Saint-Etienne - Prêt PRUCD de 2 355 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 6 logements situés 56 rue Pierre Sémard à Saint-Etienne - Deux prêts de 330 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 17 logements situés ZAC Pointe Appel Nativité, rue Paul Appel à Saint-Etienne - Prêt PLUS de 1 350 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 20 logements situés 34 rue André Ruel à St-Etienne - Deux prêts de 2 100 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réalisation d'un Centre de Loisirs et de Services sur la base nautique de Saint Victor sur Loire – Attribution des marchés de travaux - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Construction de la nouvelle Comédie de Saint Etienne - Lancement des consultations pour la phase travaux - Approbation

Bilan de clôture de la SEDL – Construction pépinière d'entreprises et ateliers - Montreynaud - Approbation

Travaux d'amélioration de la Voirie - Programme 2013 - LOT 2 - Avenant n°1– Augmentation du montant du marché – Travaux supplémentaires- Approbation

Avenant n°2 au marché n°2010-079 – Marché de maîtrise d’œuvre - Etudes et travaux pour la réhabilitation du barrage du Pas du Riot et ses ouvrages annexes attribué à la société SAFEGE – Arrêt des études concernant l’évacuateur de crues - Approbation

Quartier du Soleil 18 rue François Albert – Protocole d'accord entre la Ville de Saint-Étienne et Monsieur JOUMARD - Quartier du Marais – 23 rue des Aciéries - Cession à Monsieur JOUMARD «L'Atelier Publicité » de lots de copropriétés –

Centre d'activités Gutenberg Entreprises - Cession de trois lots de copropriété sis 47/49 rue Gutenberg aux SARL GEZ'IMMO et CAPITAL INVESTISSEMENT PN - Approbation

Quartier Jacquard - Cession d'un terrain 20 rue Benoît Malon à la S.A. HLM Néolia en vue de construire un immeuble de 20 logements - Approbation

Quartier de la Béraudière : angle des rues Luther King et Evrard - Cession d'un terrain au profit de la SCI « la Jani » - Approbation

Saint — Victor-sur-Loire – Lieu-dit Le Gachet : acquisition de terrain à Mademoiselle Marie BRUNON – Annule et remplace la délibération du 12 septembre 2011

Quartier de Terrenoire – Acquisition d’un appartement, sis 16 rue Louis Destre, à l'euro symbolique auprès de Monsieur Roger DELOLME.

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Avenants n°1 aux marchés de travaux de EUROVIA/ TPCF et PALLANDRE – Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Marché de maîtrise d'œuvre – Avenant n°2 - Approbation.

Dossier ANRU – Versement de subvention (5%) aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de 32 lots de garages - Approbation

Permis de construire pour l'implantation d'un atelier horticole dans la cité artisanale Barrouin

Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme sur le site de « Bel Air » à Saint-Victor sur Loire

Fusion — absorption de la SA d'HLM HMF Rhône Alpes par la Société IRA (Immobilière Rhône Alpes).

Dossier Coeur de Ville – Aménagement des places Dorian Hôtel de ville et rues adjacentes – Marché subséquent Mécaloire pour la fourniture et pose des mâts d'éclairage de verre et de métal place de l'Hôtel de Ville

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 4 logements situés 54 rue Pierre Sémard à Saint-Etienne - Prêt PLUS de 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges - Compétence voirie communautaire.

Dossier Coeur de Ville – Aménagement des places Dorian Hôtel de ville et rues adjacentes – Marchés complémentaires de travaux aux lots 1 :Préparatoires, lot 3 : VRD, lot 5 : Espaces Verts et lot 6 : Eclairage Public

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier Coeur de Ville – Aménagement des places Dorian et Hôtel de ville – Avenant n°1 au marché de travaux n°2012-203 conclu avec la société Tarvel (lot 5 - Plantations)

Rue Florent Evrard – Cession d'un terrain au profit de l'Association Cultuelle Turque de Saint-Etienne en vue de la construction d'un centre culturel franco turc – Modification de la délibération du 17/09/2012

Centre Ville – ilot Gervais — Moulin -10 rue Elise Gervais : acquisition d'un immeuble à Madame Bernadette CORNILLON

Acquisition et classement des voies privées dans le domaine public communal – principe de recours à des procédures de classement d'office – autorisation donnée à M. le Maire pour lancer l'enquête publique 2013

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition de deux locaux commerciaux, 33 Boulevard de la Palle, auprès de la SAS Société immobilière de la rue Général Foy et des consorts Chaperon

Forêt communale – Secteur Planfoy lieux — dits « La Chaux » et « Gouteilla » – Acquisition d'anciens chemins ruraux appartenant à la commune de Planfoy

Malacussy – Rue Agricol Perdiguier — Cession à la société CHEMICA d'un bâtiment industriel

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Copropriété Garages du Forum - Acquisition de quarante six lots appartenant à Mme AIDLI – M. et MME BELAID – M. BENAYAD – M. BOUIKNI – M. et Mme BOUZANIH – M. et MME CHENNAIFIA – M.MME CRESP

Tènement immobilier 21 avenue de Rochetaillée appartenant à la société ERILIA – Acquisition par Saint-Etienne Métropole - Mainlevée partielle de l'hypothèque de 1er rang au profit de la ville de Saint-Etienne

ANRU Montreynaud – Acquisition d'un ancien local commercial transformé en appartement, 2 Place du Forum, auprès de la SCI D'AURIA IMMO - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès Mme GERMAIN Marie-Noëlle.

Accord-cadre n° 2010-181 pour les travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Marché subséquent n° 30 : réfection des installations de chauffage et de traitement d'air du bâtiment XL Print - Approbation

Quartiers Montreynaud et Sud — Est– Acquisition de locaux commerciaux, Place du Forum et 33 Boulevard de la Palle, auprès de M. et Mme TSANIRAS.

Etudes et travaux pour la réhabilitation du barrage du Pas du Riot et ses ouvrages annexes Marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre n°2012- 57 conclu avec le groupement STUCKY / Paul VOLLIN INGENIERIE - Approbation

Travaux sur le Barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes – Consultation n° 5 mise en place du turbinage du débit réservé - Avenant n°1 au marché n°2012-099 passé avec le groupement solidaire SPIE SUD EST/HYDREO ENGINEERING - Approbation

Marché de travaux pour la réfection du Tunnel Léon BLUM - Approbation

Travaux d’aménagement d’espaces verts et travaux d’installation d’arrosage - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Secteur de Saint Victor sur Loire – Route de Faverange – Acquisition de terrains auprès de M BAYLE - Approbation

Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Phase préparatoire de l'opération - Lancement de la consultation - Approbation

Pont de l'Ane – Déclassement et cession d'un délaissé au profit de Monsieur Bissardon

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Déclaration d'intérêt général du projet suite à la clôture de l'enquête publique

Laboratoire 2 rue Chanoine Ploton Engagement de cession de la Ville de Saint-Étienne valable jusqu'au 31 Décembre 2015

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - approbation

Médiathèque — acquisition de disques compacts et vidéos - projet de dévolution

Cinémathèque - Modification des contrats-type : dépôt de films, diffusion de films amateurs, cession d'extraits de film et cession de droits - Approbation

Quartier Crêt de Roc — 17 rue Michel Servet : vente de deux lots de copropriété à Monsieur Bernard BOUTTE

Comédie de Saint — Etienne : annulation de titres relatifs aux droits de stationnement rue de la Franche Amitié durant la période de travaux

Quartier du Crêt de Roc — 35 rue Royet : vente de deux lots de copropriété à Mme Geneviève AVRARD

Mission d'économiste tous corps d'état 2014 - 2017 et mission de contrôle technique de la construction 2014 - 2017 - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2014 - 2017 - Lots menuiserie bois et PVC, serrurerie, nettoyage de canalisations, traitement des charpentes et électricité électrotechnique - Mode de dévolution - Approb

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 2, place du Forum auprès de la SCI BAUDELAIRE représentée par M. et Mme ZEGHOUDI.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de Mme Aïcha ENSAAD.

Dossier ANRU – Conventions tripartites portant subventionnement par des primes accession ANRU aux opérations d'accession à la propriété - Approbation

Convention partenariale entre Crédit Foncier de France et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Autorisation de déposer des permis de démolir sur plusieurs tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne

Quartier de la Métare – Centre commercial du 94 Boulevard Alexandre de Fraissinette – Cession des murs du salon de coiffure « Eric » au profit des époux LASHERMES.

Quartier Bellevue — Cession à la société IMMOTECH d'un terrain en vue de la réalisation d'un programme immobilier de 3 logements sis 27 rue Buffon et annulation de la délibération n°316 du 25 juin 2007

Secteur Henri Gonnard / Abbé de l'Epée – 1 - 3 Montée de l'Abbé de l'Epée : acquisition d'un tènement à l'indivision AINSER

Quartier Crêt de Roc – Tour du cimetière : acquisition de terrain au Centre Hospitalier Universitaire

Quartier du Crêt de Roc — 13 rue Desjoyaux : acquisition d'un immeuble à l'indivision MELI

Aménagement de la rue des Aciéries – Régularisation foncière au 44 rue des Aciéries par voie d'échange

Quartier Tarentaize – Reprise du restaurant « La Mangoune » – Avenant au bail emphytéotique portant sur l'ancienne gare du Clapier - Approbation

Voirie - Avenant n°2 d'extension à la convention de mise à disposition de services du 6 avril 2011 entre la commune de SAINT ETIENNE et la Communauté d'agglomération de SAINT ETIENNE METROPOLE - Approbation

Convention de partenariat pour l'aménagement du carrefour Boulevard Jules Janin/rue Roger Salengro - Approbation

Accord-cadre n° 2013-209 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 9 Menuiseries extérieures alu - Marché subséquent n° 1 : réfection des menuiseries alu du groupe scolaire Bergson - Approbation

Accord-cadre n° 2013-207 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 7 Etanchéité - Marché subséquent n° 2 : réfection de l'étanchéité du groupe scolaire Bergson - Approbation

Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle pour les agents municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution -Approbation

Garantie — SA d'HLM Bâtir et Loger - Construction de 9 logements situés angle rue Lavoisier et rue Francis Pressensé à St-Etienne - Quatre prêts de 918 284 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 7 logements ANRU sur un total de 22 logements situés 26 à 32 rue Pierre Bérard à Saint-Etienne - Quatre prêts de 613 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Approbation de la 5ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. et Mme DAOUD GHERIB Amar et M. et Mme BENIA Amar.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. Nordine TAIRI.

Quartiers Sud — Est – Centre commercial de la Palle – Résiliation du bail commercial de Madame KESER, boulangerie, 33 Boulevard de la Palle

Quartier de Terrenoire – Échange de terrains avec les époux SORLON – Avenant à la délibération du 6 Février 2006

Gestion des zones piétonnes par bornes escamotables. Ajout de système de contrôle d’accès et maintenance du système existant (Travaux et fournitures). Marché à bons de commande - Mode de dévolution – Approbation

Réhabilitation de l'école élémentaire et de la cantine Molina - Programme de travaux et enveloppe prévisionnelle de l'opération - Mode de dévolution pour la maîtrise d'oeuvre - Approbation

Reconstruction sur site du bâtiment annexe de la maison de quartier du Crêt de Roc (Mille Club) - Lot 10 : lasure façades – Marché n° 2012-294 attribué à SEFRA - Résiliation

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation de 25 logements situés 45-47-49 rue Scheurer Kestner à Saint-Etienne - Prêt PAM de 187 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SODIHA (SOciété pour la DIversité de l'HAbitat) - Création de 8 logements ainsi que la réhabilitation et la mise aux normes de la cuisine et du réfectoire situés à l'Asile de nuit 1-3 rue Léon Portier à Saint-Etienne - Trois prêts d'un mon

Garantie — SA d'HLM Bâtir et Loger - Construction de 26 logements en VEFA situés angle rue Jules Ferry et Montée des Archers à Saint-Etienne - Six prêts de 3 047 886 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Construction d'un centre de loisirs et de services sur la base nautique de Saint Victor sur Loire - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'U

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2013 - Convention de partenariat - Approbation

Projet d'aménagement de la plateforme d'entrée vers le massif forestier du Frioul – Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l'action 12-13 de la CFAC et de Saint-Etienne Métropole au titre du Fonds de Concours Plan Vert et Bleu -

Aménagement du secteur Bobby Sands à la Cotonne - Dévolution marchés de travaux - Approbation

Dossier ANRU – Lieu- dit La Chaumassière - Bail emphytéotique intervenu avec Métropole Habitat - Avenant n°1 portant diminution de l'assiette foncière et allongement de la durée - Approbation

Acquisition de petites berlines électriques 4/5 places et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de maintenance et de petite réhabilitation dans les bâtiments communaux 2013 - 2016 - Lots plâtrerie peinture, plomberie sanitaire, carrelage, étanchéité, courants faibles, revêtement de sols, faux plafonds, couverture zinguerie, VRD - Mode d

Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la maison Francois 1er - Avenant de transfert n° 1 au marché n° 2011-490 notifié le 28 décembre 2011 pour cessation d'activité d'un des membres du groupement - Approbation

Garantie - Société d'Economie Mixte du Département de la Loire (SEDL) - Avenant n° 2 de réaménagement d'un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 18 logements situés 44 rue Amouroux à Saint-Etienne - Trois prêts de 1 690 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 92 logements situés "Tour Borie", 1 boulevard Louis Lumière à Saint-Etienne - Prêt Réhabilitation de 380 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — ARALIS - Acquisition et amélioration de la résidence "Guinard", située 41 rue Lassaigne à Saint-Etienne, en 54 logements. Trois prêts de 1 852 301 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Comité Interprofessionnels

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Société Talweig Production - Convention de cession de droits de diffusion et d'exploitation d'images - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès des époux BRUTILLOT

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de Mme Dalila SADI

Montmartre — Projet de centre funéraire – Acquisition de biens auprès des Consorts GOMET et résiliation d'un bail commercial auprès de l'entreprise Marbrerie GOMET

Quartier du Crêt de Roc — 17 rue Michel Servet : vente de deux lots de copropriété à la SARL PERRIER

Quartier Jacquard – Angle boulevard Alfred de Musset/rue Victor Duchamp - Aménagement d'un parking public – Echange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Étienne

Secteur de Saint — Victor-Sur-Loire – Lieudit Bécizieux – Echange de terrains entre la société BCI et la Ville de Saint-Etienne

Saint — Victor-sur-Loire – Lieudit Biorange - Echange de terrains à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la S.C.I Bioranges

Saint — Victor-Sur-loire – Cession de l'ancien presbytère – Décision de recours à une vente aux enchères publiques

Quartier de Montplaisir – Cession d'anciens logements de fonction des instituteurs à Mme BEAL et Mme OBADIA

Dossier Coeur de Ville – Aménagement des places Dorian et Hôtel de ville – Marchés de travaux préparatoires lot 1 et de travaux VRD lot 3 – Avenants n°1

Programme de voirie 2013 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Travaux d'amélioration complémentaires de la voirie – Programme 2013 - Approbation

Harmonisation des transferts de voirie - Avenant n°1 d'extension à la convention cadre de transfert du 6 avril 2011 et avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de services du 6 avril 2011 - Approbation

Convention de transfert de voiries départementales entre le Conseil Général de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropôle - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Permis de démolir et de construire - Phase préparatoire de l'opération - Lancement d'un appel d'offres - Approbation

Prestations hivernales de déneigement, de salage de voirie et de remplissage des bacs de la Ville de Saint-Etienne - Marché à bons de commande conclu avec TRANSBENNES - Avenant n° 1 au marché n° 2010-317 pour modification du bordereau de prix - App

Dossier ANRU – Versement de subvention (5%) aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Forêt communale – projet de route forestière « de la Fortance » - secteur du Grand Bois à Rochetaillée – Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à M. Paul BONGRAND

Quartier du Soleil — Acquisition d'un bâtiment en friche 14 rue Beaunier

Quartier du Soleil — Acquisition d'un bâtiment 4 rue Eugène Aimé Rebaud pour créer des locaux à destination de la direction cadre de vie

Contrat de concession de distribution d’eau potable – Avenant n°14 - Approbation

Attribution de subventions « développement durable »

Secteur de Terrenoire – Propriété du 50 rue de Patroa – Ouverture d'une procédure de déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste

Mobiliser nos réseaux internationaux – Attribution de subvention aux associations - Approbation

Quartiers Sud-Est Marandinière – Bd Karl Marx : vente d'une parcelle de terrain en vue de réaliser un centre de consultation orthopédique - Approbation

Travaux de réhabilitation du théâtre Copeau à l'Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 2013-325 - lot n° 2 revêtement de sols souples- Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Avenant au contrat de coproduction avec l'Ensemble Justiniana, l'Opéra National de Paris, l'Opéra National de Lorraine et Les Deux Scènes pour le spectacle "Siegfried et l'anneau maudit" - Approbation

Parc-musée de la Mine du Puits Couriot - Demande de subvention auprès de la DRAC pour le projet culture en prison "la mine, le corps et la machine" - Approbation

Puits Couriot — Parc-musée de la Mine - Acquisitions pour les collections du Musée

Mobiliser nos réseaux internationaux – Convention de partenariat liant la Ville et la Ville de Monastir à l'Association Amitié Monastir Internationale dans le cadre de la coopération décentralisée Saint-Étienne / Monastir - Approbation

Association des Jardins VOLPETTE - Organisation d'une manifestation - Versement d'une subvention - Avenant n°1 à la convention financière des Jardins Volpette - Approbation

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Aménagement du Parc — Musée du Puits Couriot – Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour les réceptions partielles

Quartier de la Terrasse – 8 rue de Trois Glorieuses - Cession à la SCI MBK de lots de copropriétés à usage d’ateliers, bureaux, et stationnements

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation de la Convention de partenariat liant la Ville à la Ville de Monastir, l'Institut Supérieur des Métiers de la Mode de Monastir et l'Institut National du Patrimoine ayant tutelle sur le musée des Habi

Abonnement au réseau Extranet des grandes villes de France - Marché négocié sans mise en concurrence avec Conjuguer - Attribution

Délégation de service public pour le stationnement dans certains parcs en ouvrage conclu avec la société Effia - Avenant n°1 - Approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – Attribution de subventions - Approbation

Centre nautique des quartiers Sud — Est - Avenants n° 1 aux marchés de travaux conclus avec EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE, BAUDIN CHATEAUNEUF, ROZIERES, EIFFAGE THERMIE CENTRE EST, CHOMIENNE et A T EUROPE - Approbation.

Puits Couriot, Parc-musée de la Mine - convention de partenariat avec le Collectif le MaTriCe, l'Institut médico-éducatif, La maison de Sésame et le Festival Rhino Jazz pour le projet intitulé "D'eau et de Houille" - approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Entreprise Beaufils SAS et Ellipse - Convention de mécénat pour soutenir l'exposition "Paquebot France, design embarqué" - Approbation

Marché de petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics- Relance du lot n°2 : Petits travaux de serrurerie suite à une non reconduction de marché - Marchés à bons de commande - Mode de dévol

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Rue du Développement Durable" - Approbation

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2012. Approbation de

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Couriot – Tarentaize – Beaubrun.

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Couriot – Tarentaize – Beaubrun. Délibération complémentaire à la délibé

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun et du Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Participation au Contrat d'Amélioration du Haut-Lignon pour préserver la qualité de la ressource en eau potable - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) - Approbation

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – 16 rue des Brunandières : vente d'un terrain appartenant à la Ville aux époux EPINAT

Forêt communale – Secteur Rochetaillée – Acquisition de parcelles boisées appartenant aux consorts Barbier/Bissy et Barbier /Pico - Approbation

Forêt communale – Tarentaise – Acquisition de parcelles boisées appartenant aux consorts Bonavaron/Sayve/Rome/Januel - Approbation

Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation des véhicules légers et des petits utilitaires du parc municipal de la ville de Saint-Etienne - Lot N°2 et lot N° 3 - Avenants N°2 aux marchés en découlant N° 2011-362 et 2012-030 - Transfert

Mobiliser nos réseaux internationaux – Coopération avec Bobo-Dioulasso : contrat de mécénat Fondation Terre d'Initiatives Solidaires / Ville de Saint-Étienne - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne - Approbation

Travaux de rénovation des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) des bâtiments communaux - Accord-cadre sans minimum, ni maximum - Mode de dévolution - Approbation

Travaux pour la relocalisation de la Maison de la Nature - Attribution des marchés - Approbation

Budget de l'exercice 2013 — Décision modificative n° 3 du budget principal et n° 2 des budgets annexes Chauffages Urbains, Eau et Activités funéraires. Approbation.

Situation de la Ville de Saint — Etienne au regard du développement durable - Rapport.

Rue Florent Evrard — Cession d'un terrain au profit de l'Association Culturelle Turque de Saint Etienne en vue d'aménager un parc de stationnement à proximité du centre culturel franco turc.

Parc — Musée du Puits Couriot – sollicitation de subventions partie Muséographique

Quartiers Grand Clos et Côte Chaude — Michon : acquisition de parcelles de terrain à la SA d'HLM Bâtir et Loger et à la Société Forezienne de Promotion

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun : acquisition de lots de copropriété à Madame Marguerite VALETTE

Quartier de la Terrasse – 8 rue de Trois Glorieuses - Cession à la société IDEAL SOL de lots de copropriétés à usage d’ateliers et de bureaux – modification de la délibération du 1er juillet 2013

Secteur Crêt de Roc / Carnot. Acquisition d'un local 70 rue Rouget de l'Isle pour créer des locaux à destination de la Direction Cadre de Vie

Quartier de la Rivière. Acquisition d'un bâtiment 9 rue Pierre Copel pour créer des locaux à destination de la Direction Cadre de Vie

Travaux pour la réalisation d'un dépôt cadre de vie, 46 Rue Barrouin - Mode de dévolution - Approbation

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun, et le quartier du Crêt de Roc

Avenant n°1 à l'Accord de Programmation Eau Potable (2012-2015) avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Approbation

Demande d'aide auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour des investissements relatifs à la protection de la ressource en eau du Lignon dans le cadre de l'Accord de Programmation.

Vente d'eau en gros avec les communes de l'Etrat, La Ricamarie, Roche-la-Molière,Saint-Genest-Lerpt, Saint-Héand, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, la Talaudière, Unieux et Villars - Avenant n°1 aux conventions de vente d'eau en

EAU — Rapport annuel 2012 - Information du Conseil Municipal

Avenant N°1 au marché 2012 — 121 « Parc du Valfuret réalisation de passerelles piétonnes lot 1» attribué à la société T.P.C.F - Avenant n°1 au marché 2011-482 "Intervention sur domaine public, Lot n°1 " attribué au Groupement d'Entreprises FOREZIENNE

Forêt communale – Secteur Tarentaise /Saint Genest Malifaux – Acquisition de parcelles boisées appartenant à M. Jean Claude Georjon et Mme Annick GEORJON née SOUVIGNET

Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le C.C.A.S. - Collecte et élimination des déchets de soins - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Cession à titre gratuit des anciens sièges du théâtre Copeau- Désaffectation et déclassement - Approbation

Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile. Nouveaux tarifs. Avenant n°2. Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation de la Convention d'Objectif et de Partenariat liant la Ville à l'association Solicoop 42 dans le cadre de ses activités de promotion de la coopération décentralisée et de la politique de développemen

Mobiliser nos réseaux internationaux – versement de subvention aux associations - approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Convention de Coopération Décentralisée avec la Commune de Bobo-Dioulasso (Burkina Faso) - Approbation

Fondation "Design for all" — réseau d'excellence des villes pour tous - Renouvellement Adhésion de la Ville de Saint-Étienne

Projet d'aménagement d'une station de compostage - Demande de subvention au titre du Fonds de concours "Déchets : réduction, tri et valorisation de SEM"- Approbation

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subventions à différentes associations

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne, Association La Basse Jomayère, Travaux d'aménagement collectif et remplacement de 2 abris de jardins simples. Demande de subventions auprès du Conseil Général - Approbation

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne, Association Les Platanes, réalisation d'une première tranche de 15 abris de jardins. Demande de subventions auprès du Conseil Général - Approbation

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne, Quartier La Malacussy, travaux d'aménagement collectif - Demande de subvention auprès du Conseil Général.

Syndicat Intercommunal des Parcs d'activités d'Andrézieux-Bouthéon (SIPAB) – Modifications des statuts - Approbation

Plan de sauvegarde la copropriété du Forum – Dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire

Quartier de la Terrasse – 8 rue de Trois Glorieuses - Cession à la société IDEAL SOL de lots de copropriétés à usage d’ateliers et de bureaux

Phase administrative de la procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d’eau potables du Furan et des sources alimentant les écarts de Rochetaillée – Avenant n°2 pour prolongation au marché 2009-029 notifié le 26/01/2009 pass

Convention de mise à disposition de la conduite forcée du Lignon pour la sécurisation de l'alimentation en eau potable de la commune d'Aurec sur Loire depuis les installations du SYMPAE - Approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – versement de subventions - Approbation.

Centre dramatique national — Comédie de Saint-Etienne - Convention d'application du contrat de projet Etat/Région 2007/2013 relative à la construction d'un nouveau théâtre pour le CDN - Comédie de Saint-Etienne et son école nationale supérieure d'art

Puits Couriot, Parc-musée de la Mine et Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec les FRANCAS "Les Portes du temps - l'objet et la matière" - Approbation

Ville d'art et d'histoire – Demande de subvention pour la restauration du tableau "La délivrance de Saint-Pierre"

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Rénovation du système de chauffage et de climatisation à la RPA "Lamartine" située 25 rue Lamartine à Saint-Etienne - Prêt Réhabilitation de 570 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification

Dossier ANRU – versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Couriot – Tarentaize - Beaubrun

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Quartier Couriot — Tarentaize-Beaubrun - 16 rue des Brunandières : Cession gratuite du terrain d'assiette de la caserne de sapeurs-pompiers au SDIS

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Dupré Rondet - 13 rue Tarentaize : acquisition de lots de copropriété à Monsieur Miktat CANER

Modification statutaire du SIDEFU (Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan) - Approbation

Centre Nautique Yves NAYME – Avenants n°1 ou 2 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises EIFFAGE CONSTRUCTION LOIRE , BAUDIN CHATEAUNEUF, SNMA, ROZIERES, BRUNON MENUISERIE, HERVE THERMIQUE, EIFFAGE THERMIE CENTRE EST, SNIDARO, MCP, ACS PROD

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Avenant au contrat de coproduction avec l'Ensemble Justiniana, l'Opéra National de Paris, l'Opéra National de Lorraine et Les Deux Scènes pour le spectacle "Siegfried et l'anneau maudit" - Approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – Versement de subventions - Approbation

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun — Ilot Saint-Just : acquisition par la Ville de Saint-Etienne à la SEDL de divers lots de la copropriété sise 3 rue de Saint-Just

Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation des véhicules légers et des petits utilitaires du parc municipal de la ville de Saint-Etienne - Lot N°2 et lot N° 3 - Avenants N°1 aux marchés en découlant N° 2011-362 et 2012-030 - Transfert

Parc — Musée de la Mine du Puits Couriot - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication (DRAC Rhône-Alpes), pour une exposition temporaire "La mine en musique - Poèmes et chansons du monde ouvrier stéphanois 1840-1914

Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – Site du Clapier : acquisition à R.F.F

Forêt communale – Secteur Rochetaillée – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Mme GAGNAIRE Régine née RAVEL

Malacussy — Régularisation foncière - Cession d'une parcelle de 15m² située 13 rue Agricol Perdiguier au profit de Monsieur BUFFERNE

Adhésion à la Charte Natura 2000 du Parc Naturel Régional du Pilat et demande de contrat Natura 2000 pour la forêt communale - Approbation.

Boulodrome Marius Javelle — Acquisition et mise en place d'un tableau d'affichage des scores - Approbation et demande de subvention au Ministère de l'Intérieur.

Construction d'un Centre Funéraire dans le quartier Montmartre à Saint-Etienne - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération - Lancement du concours restreint de maîtrise d'œuvre Niveau Esquisse - Lancement et signature des

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Indemnité de conseil du nouveau Receveur Municipal

Travaux de réhabilitation du théâtre Copeau à l'opéra théâtre de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Puits Couriot/Parc Musée de la Mine — Don de l'association du musée de la mine pour les collections du Musée

Puits Couriot/Parc Musée de la Mine — Acquisitions pour les collections du Musée

Dossier de demande d'extension d'un centre de gestion des déchets : Société SERMACO Impasse René VARENNE ZI Bayon 42150 La Ricamarie - Demande d'autorisation Installation Classée pour l'Environnement ICPE

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – Attribution de subventions - Approbation

Soutenir une association qui intervient auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subvention - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Conventions - Approbation

Attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à la Mission Locale Jeunes - Convention - Approbation

Etude de marché sur plusieurs secteurs de la Ville – Demande de subvention au titre du Fonds de concours Habitat de Saint-Etienne Métropole

Etude d'évaluation du dispositif de suivi et d'accompagnement dans la lutte contre l'habitat Indigne - Demande de subvention au titre du Fonds de concours Habitat de Saint-Etienne Métropole

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations

Attribution d'une subvention à l'association La Rivière La Digonnière Solaure des riverains de la RN88 (ARDISO 88).

Marché Flotte automobile — Contrat Assurances du Crédit Mutuel - Avenant n° 2 - Extension de garantie mission autres collaborateurs.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville)

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées – Versement de subventions - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subvention - Approbation

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - Tarifs 2014 - Avenant n° 4 au contrat d'affermage - Approbation.

Relations internationales - Attribution de subvention aux associations - approbation

Convention pour avance de trésorerie au Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2014.

Budget Primitif 2014 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux d'imposition directe.

Gestion financière — Gestion active de la dette.

Rapport de la dette au 31 décembre 2012

Installation d'une micro-centrale hydroélectrique au brise charge du lieu-dit "La Roche Corbières" (Gouffre d'Enfer) - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes - Approbation

Attribution d'une subvention par la CARSAT pour l'organisation de la Marche Bleue du 20 octobre 2013 - Convention - Approbation

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées – versement de subventions - approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subvention - Avenant - Approbation

Culture(s) de Ville -Attribution de subventions - Avenant - Approbation

Action culturelle — attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès de jeunes - Avenant- Approbation

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution de subvention de fonctionnement à l'Association FASEE - Approbation

Favoriser l'animation de la Ville - Attribution de subventions - Avenant - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subvention - Approbation

Attribution de subvention. Délibération modificative. Approbation

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - Tarifs 2013 - Avenant n° 3 - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions - Approbation

Attribution de subventions aux clubs professionnels - Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/ASSE 2013 - 2014 - Approbation

Convention partenariale et d'objectifs multipartite entre la Ville, la CCI, la CMA, l'EPASE et l'association Sainté Centre-Ville – Attribution d'une subvention à l'association Sainté Centre-Ville – Approbation

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants pour 2013 - Convention - Approbation

Attribution de subvention à l'association Carton plein - Convention d'objectifs - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2013 - Conventions et avenants - Approbation.

Budget 2014 : Débat d'orientation budgétaire.

Vœu "Ecole de l'entrepreneuriat" à l’attention de Madame Fleur PELLERIN, Ministre déléguée chargée des PME, de l’Innovation et de l’Economie numérique

Présentation du projet partenarial " Sainté Diabète " - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association DEDICAS, porteur du projet - Approbation de la convention partenariale

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré - Association les Diablotins - Versement de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide au projet (Animation de la Ville) - Avenants - Approbation.

Aide aux centres de Loisirs – Attribution de subvention - Approbation

Accord tarifaire lié aux achats de prestations ferroviaires SNCF "grandes lignes" effectuées par la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Impôts indirects locaux — Fixation du coefficient applicable à la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Avenant - Approbation

Soutenir une association qui intervient auprès du public oeuvrant pour la lutte contre les discriminations - Attribution de subvention - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subvention - Avenant - Approbation

Montreynaud - Convention Programme Investissement d'Avenir - Subvention et convention avec le CCSTI la Rotonde - Convention partenariale Centre pilote La main à la pâte - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Culture(s) de Ville. Attribution de subventions. Approbation.

Culture(s) de Ville - Attribution de subventions - Approbation

Versement de subvention aux associations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Réussite scolaire : aide au montage d'actions - RAR Montreynaud - Collège Claude Fauriel - L'école dans la Loire d'hier à aujourd'hui - Versement de subventions - Approbation

Avance remboursable de trésorerie au Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative.

Attribution d'une subvention à l'association MONTCHOVET 3+

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées – Attribution de subventions - approbation.

Attribution d'une subvention à l'Office Stéphanois des Personnes Âgées pour l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Avenant - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation

Soutenir une association qui intervient auprès du public en grande précarité - Attribution d'une subvention - Avenant - Approbation

EPN : Education Populaire Numérique — Mise en place d'un accompagnement des Espaces Publics Numériques de Saint-Etienne / Subvention PUI FEDER

Attribution de subventions à des organisateurs de festivals : Association Rev'a pour le Festival Curieux Voyageur et les Rupisciciens en Fête pour le festival estival de Rochetaillée. Approbation.

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Restauration de l'Orgue de Terrenoire - Demande de subventions auprès de la DRAC, du Conseil Général et des partenaires.

Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Saint-Victor-sur-Loire. Convention financière. Approbation.

Programmation annuelle 2013 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations - Convention et avenant - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2013 - Conventions et avenants - Approbation

Exercice 2013 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes. Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 2012 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2012 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte de gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2012. Approbation.

Ville d'Art et d'Histoire — demande de subventions (DRAC) au titre de l'année 2013

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - versement de subventions – Avenant - Approbation.

Foire économique 2013 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation

Action culturelle - Soutien aux initiatives culturelles de proximité, aux lieux d'accueil et structures d'accompagnement - Secteurs du patrimoine et du Livre et de la lecture 2013 - Attribution de subventions - Approbation

Garantie — Modification de la dénomination de DEXIA Crédit Local en Caisse Française de Financement Local (C2FIL) pour divers prêts garantis par la ville de Saint--Etienne

Action Culturelle - Aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles 2013 - Attribution de subventions - Conventions - Approbation

Garantie — Immobilière CHPL - Annulation des garanties de la ville de Saint-Etienne pour les prêts contractés auprès du pool bancaire, du fait d'une substitution de cautions.

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré - Sou des écoles laïques de Rochetaillée - Conseil Local Terrenoire Bourg - APEL Ste Blandine - Ecole Janon - Ecole Terrenoire Perrotière - Versement de subventions - Approbation.

Dépenses d'affranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres

Action Culturelle - Aides aux festivals 2013 - Attribution de subventions - Convention - Approbation

Conservatoire Massenet — Demande de subventions pour l'année 2013 auprès des institutions partenaires

Résidence auteur — Demande de subvention pour l'organisation de la résidence de Bertrand Leclair auprès du Conseil Régional Rhône-Alpes.

Fête du Livre de Saint — Etienne - Demande de subvention pour l'organisation de la 28ème édition de la manifestation auprès des institutions partenaires

Action Culturelle - Aide aux structures d'accompagnement des artistes et des professionnels de la culture 2013 - Attribution de subventions - Approbation

Action Culturelle - Aide aux radios - Attribution de subvention 2013 - Approbation

Action culturelle - Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres 2013 - Attribution de subventions -Conventions - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Convention - Approbation

Attribution d'une subvention et Convention triennale Unis-cité Rhône-Alpes - Convention - Approbation

Attribution de subventions aux associations LPO et FRAPNA Loire pour l’année 2013 - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2013 - Conventions - Approbation

Budget de l'exercice 2013 : Décision modificative n° 1 du budget principal.

Musée d'Art et d'Industrie — Programme de conservation, restauration et diffusion 2013 - Demande de subventions

La Serre - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Rhône-Alpes - Approbation

Attribution d'une subvention à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.

Association française du personnel paramédical d'électroradiologie - Organisation d'un congrès - Versement d'un subvention - Approbation

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées – Versement de subventions - Convention - Approbation

Charte d'engagement de lutte contre les discriminations et pour l'égalité à Saint-Etienne - Approbation

Concours Commerce Design Saint-Etienne - Lancement de la sixième édition - Approbation

Dossier Coeur de Ville – Fourniture et pose d'éléments fabriqués métalliques sur l'espace public– Avenants n°1 de transfert à l'accord cadre et à deux marchés subséquents conclus avec Mécaloire

Fourniture et mise en œuvre de produits de marquage routier et de dispositifs de retenue - Marché de fournitures courantes et services attribué au groupement solidaire SIGNUM-VIRIEUX SAS/AXIMUM - Avenant n° 1 au marché n° 2009-348 Fourniture et p

Illuminations de fin d’année, installations électriques et branchement provisoires - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Indemnités des Elus du Conseil Municipal

Avenant n° 1 au marché de contrôle périodique des bâtiments communaux - lot n° 1 conclu avec l'entreprise DEKRA CONSEIL HSE SAS pour changement de dénomination - Approbation

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les sociétés VIAL SOLUTIONS, GFI PROGICIEL, OPERIS, ADELIOR FRANCE, SCMS, ESII, MICROPOLE, OPSYS, ESRI FRANCE, BWI, ARAWAK, ALCION

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation de l'avenant de fin de convention

Cités Unies France – Adhésion – Règlement de la cotisation annuelle

Marché de fourniture de corbeilles design - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Plan façade : Modification du règlement et du périmètre Dorian - Approbation

Quartier de la Métare – rues Gauguin, Gambon et Morisot – Régularisation foncière avec Métropole Habitat Saint-Etienne - Approbation

Adulte Relais – Convention-cadre entre l'Etat et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Stagiaires — Gratification

Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les services administratifs de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Aide humanitaire urgente aux Philippines

Dénomination de voies et espaces publics

Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du Dispositif de Réussite Educative de Saint-Etienne - Mise en conformité de la convention constitutive du GIP avec la loi Warsmann - Approbation

Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Relance des lots 3 Plafonds et 5 Menuiseries par voie de MAPA –Avenant n°2 au marché 2009-195 conclu avec l’entreprise Comte – Avenant n°1 au marché complémentaire de maîtrise d’oeuvre n°2011-490 conclu

Dispositif Sainté Pass 16 — 25 ans - partenariat additionnels - conventions

Convention de mise en oeuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique à intervenir entre la Ville de Saint Etienne et les restaurants franchisés de QUICK FRANCE - Approbation

Dossier d'autorisation pour la vidange du barrage du Pas-de-Riot – Enquête Publique – Approbation

Infrastructure fibre optique - Mise à disposition en faveur du Département de la Loire pour la période 2005-2025 - Convention intervenue le 19 août 2005 - Précisions - Avenant n°3 - Approbation

Société Publique Locale Funéraire « Service Funéraire Public de Saint-Étienne et des Communes Associées » - Pacte d'actionnaires - Approbation

Création et adhésion à la Société Publique Locale Funéraire « Service Funéraire Public de Saint-Étienne et des Communes Associées » - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur (1) et demandes de remises gracieuses (2) - Approbation.

Voeu concernant le projet de fermeture du Centre de tri de Montreynaud

Quartier Bellevue – Centre Hospitalier Universitaire – Modification d'une servitude de passage bénéficiant à la ville de Saint-Etienne

Classement de voies privées dans le domaine public communal – Approbation des plans d'alignement des voies et décision de classement d'office des emprises correspondantes

Etude du carrefour de la Croix de l'Orme et de la partie haute de la rue Gabriel Péri – Convention partenariale et financière entre les villes de Saint-Etienne et de la Ricamarie et Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Régularisation d'une convention de passage entre la Ville de Saint-Étienne et la S.C.I Activité Courrier de Proximité sur la Commune de l’Etrat

Avis sur le projet de SCOT Sud — Loire arrêté le 06 juin 2013

Convention avec le Conseil général de la Haute-Loire pour la mise en place des dispositifs nécessaires à la protection des captages du Lignon - Approbation

Marchés d’ingénierie et assistance technique - Infrastructures - Mode de dévolution - Approbation

Transfert de la voie de désenclavement parallèle à la RN 88 :- Convention avec l'Etat préalable au classement dans le domaine public communal– Convention cadre de transfert de ladite voie entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole– Av

Marché de prestations de signalisation routière horizontale (y compris dispositifs de retenue) – Convention de groupement de commandes - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la commission d'appel d'offres du groupement - Mode de

Marché de fourniture pour la signalisation lumineuse - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Indemnité de tutorat - Approbation

Entretien des installations de chauffage et traitement d'air de type PFI - 2014 à 2017 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Approbation

Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société : AFI - Approbation

Partenariat avec SAFI (Salons Français et Internationaux) dans le cadre du concours CommerceDesignSaint-Etienne 2013.

Centre ville – Maîtrise d'Oeuvre urbaine partagée – Groupement de Commande associant la Ville, SEM et l'EPA - Lancement de la procédure et autorisation de signer les marchés.

Dispositif Sainté Pass 16-25 ans - Reconduction 2013-2014 et évolution du service - Conventions - Approbation

Dossier de demande d'autorisation pour exploiter une ICPE - Unité d'impression offset à séchage thermique et façonnage Loire Offset Titoulet – 82, rue de la Talaudière – 42000 Saint Etienne - Demande d'avis

Marché de surveillance et d’exploitation du Barrage de Lavalette à intervenir avec la Société B.R.L. Exploitation, 1105 Avenue Pierre Mendès-France, BP 94001, 30001 NIMES CEDEX 5 - Approbation

Centre dramatique national - Comédie de Saint-Etienne - Convention cadre pluripartite 2013-2014 - Approbation

Fourniture de service de téléphonie fixe - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Déplacement des marchés du Cours Fauriel - Approbation

Base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation

Dispositif ID Jeunes - Modification du règlement - Approbation

Fixation des ratios d'avancement de grade.

Fourniture de service de téléphonie fixe - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Bons vacances municipaux — Saison 2013 - Conditions d'octroi - Approbation.

Ensemble Orchestral Contemporain - Convention triennale - Approbation

Projet Logistique Urbaine de Saint — Etienne Métropole – Participation de la ville de Saint-Etienne

Etudes topographiques – Mode de dévolution – Approbation

Fourniture de lubrifiants et de bio lubrifiants pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approvation

Accords cadre "Flashage et impression d'affiches publicitaires" - Mode de dévolution - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics.

Augmentation de capital de la SPL Cap Métropole

Crescendo Forte : spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres.

Quartier de la Dame Blanche– Démolition de la « tour bleue » – Participation de la Ville de Saint-Etienne – Convention financière

Centre — ville – Opération des Ursules – Intention de programme et lancement de la concertation préalable

Convention quadripartite pour l'installation d'une antenne France Bleu à Saint-Etienne - Approbation

Dispositif Sainté pass - évolution du service et avenants aux conventions - Approbation

Mise en place d'une astreinte pour le service d'usage mutualisé des véhicules

Convention de mise à disposition de service de Saint-Étienne Métropole à la Ville de Saint-Étienne en matière d'égalité et de lutte contre les discriminations

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 17 septembre, 5 et 12 novembre 2012

Marché d’insertion par le biais de prestations d’entretien et de nettoyage – Lot n°1 entretien de locaux secteurs Saint-Saëns / Forum de Montreynaud et Lot n° 2 : chantier d'insertion d'entretien d'espaces publics secteur Saint-Saëns / Forum de Montr

Marché d’insertion par le biais de prestations d’entretien et de nettoyage – Lot 3 : Chantier d’insertion entretien d'espaces publics secteur Colline des pères conclu avec ACIT 42 : avenant n°3 – Lot n°7 : Chantier d'insertion d'entretien du Crêt

Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du parc de Montreynaud n° 2012 – 154 - Avenant N°1 pour changement de raison sociale du mandataire du groupement

Convention de partenariat entre la Ville de St-Etienne et la Cité du design à l'occasion de la Biennale Internationale 2013 - Approbation

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Attribution de subventions à diverses associations – Avenant n°1 à la convention financière ADSEA 42

Présentation du rapport 2012 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées.

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT « Hors les murs » - Renouvellement de la convention avec l'association « Trisomie 21 Loire » - Approbation

Conseiller en Environnement Intérieur : élargissement du territoire d'intervention - Avenant n°1 2013-ES-21 à la Convention pluriannuelle d'objectifs n°2012-ES-06 entre l'Agence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention de partenariat entre le Conseil Général de la Loire et la ville de Saint-Etienne relative à l'organisation d'une permanence sur le thème de la santé et du logement à la Maison Départementale de l'Habitat et du Logement - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants. Approbation.

Projet Urbain et Social de la Cotonne Montferré - Participation de la Ville de Saint-Etienne à la réfection de la rue Cassin par la copropriété des garages Cotonne - Convention - Approbation

Information : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes concernant la gestion du Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Etienne au cours des exercices 2007 à 2011

Marché d'insertion par le biais de prestations de nettoyage urbain – Mode de dévolution - Approbation

Attribution de deux subventions à des associations d'insertion : Staf 42 et Loire Service Environnement - approbation

Contrat Local de Santé de la ville de Saint-Etienne - Approbation

Convention de partenariat " Culture et Santé " à intervenir entre le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne ( CHU ) et la ville de Saint-Etienne. - Approbation - Attribution d'une subvention exceptionnelle au CHU pour le projet " Desig

Convention attributive de subvention entre l'Agence Régionale de Santé (ARS) de Rhône-Alpes et la Ville de Saint-Etienne pour l'action "D'un bon pas pour un bon poids" - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Approbation

Conventions d'objectifs quadripartites : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Général, Centre social et Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Convention et avenants. Approbation.

Direction Actions sociales - Personnes Agées et CCAS - Mise à disposition d'une cadre de santé infirmière du Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Direction Actions sociales — Personnes Agées et CCAS - Mise à disposition d'un médecin - Avenant à la convention - Approbation.

Mise à disposition de personnel auprès de la ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'action "Santé Prévention Social"

Projet Urbain et Social de la Cotonne Montferré - Participation de la Ville de Saint-Etienne à la réhabilitation de locaux en vue de l'installation d'un cabinet de kinésithérapie Place Bobby Sands - Adaptation et mise en accessibilité du local - Appr

ANRU — Cohésion sociale - Mission de -médiation-prévention - sécurité - Attribution du marché - Demande de subvention

Marchés n°2012 — 137, 2012-149, 2012-214, 2012-174 conclus avec la société SOLS CONFLUENCE - Avenants n°1 pour changement de raison sociale – Approbation.

Développement de la prévention, de l'information et de la promotion de la santé : attribution de subvention - Approbation

Convention de partenariat à intervenir entre la Maison de Santé de Montreynaud et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Prise en charge des frais médicaux dans le cadre des mesures provisoires arrêtées par le Maire en vertu de l'article L 3213-2 du code de la Santé Publique, en cas de danger imminent pour la sûreté des personnes - Convention de partenariat avec l'asso

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants et conventions financières - Aides aux centres de loisirs - Approbation

Attribution d'une subvention à l'assocation des Amis du Musée d'Art et d'Industrie à l'occasion de la célébration du 100ème anniversaire du Tour de France - Approbation

Direction Actions sociales - Personnes Agées et CCAS - Mise à disposition d'une infirmière de classe supérieure du Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Maison de santé pluridisciplinaire de Montreynaud : demande de subvention auprès du Conseil Régional Rhône-Alpes - Approbation

Marché d'insertion par le biais de prestation de nettoyage ponctuel des locaux des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction d'un EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) situé 3 rue Ambroise Paré sur l'ancien site de l'Hôpital de Bellevue à Saint-Etienne - Deux prêts pour 10 553 000 € au total au

Convention de partenariat entre La Ville de Saint-Etienne, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), le Département de la Loire et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2013 - Attribution de subventions et demande de subvention - Avenants - Approbation

Fêtes de quartiers - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Aides aux associations d'éducation populaire de proximité à divers titres - Avenants - Approbation

Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions au GREP (GRoupe pour l'Emploi des Probationnaires)

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel- Avenants - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière. Approbation.

Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2013 - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Convention financière et avenants - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2013 - Approbations d'avenants aux conventions financières approuvées à la délibération du 4 mars 2013

Direction développement social et solidarité - Mise à disposition à temps plein d'un agent municipal auprès de la Direction départementale de la Cohésion Sociale - Convention - Approbation

Prévention de la pénibilité au travail des agents de la Ville de Saint Etienne – Démarche de prévention auprès du Fonds national de prévention - Convention - Approbation

Semaine européenne de la vaccination 2013 - Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire/Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD/ARS ) - Approbation

Développement de la prévention, de l'information et de la promotion de la santé : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Approbation

Direction Actions sociales - Personnes Agées et CCAS - Mise à disposition d'un médecin - Convention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2013 - Attribution de subventions et demande de subvention

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec le Centre Lyrique Clermont-Auvergne pour le spectacle "Don Pasquale" - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - Musée d'art Roger-Quilliot (MARQ) de Clermont-Ferrand - Convention de dépôt d'oeuvres - Approbation

Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet et la Maîtrise de la Loire - Convention - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'association Gagajazz pour l'organisation de concerts de jazz au Café Jules de l'Opéra Théâtre au cours de la saison 2013/14 - approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec la Compagnie Opéra Théâtre de Lyon - Approbation

Opéra Théâtre - Convention d'objectifs 2013-2014 avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec la compagnie Cas Public - Approbation

Opéra Théâtre - Contrat de coproduction avec le Théâtre de la Croix Rousse - approbation

Direction des Affaires Culturelles - Convention Institut Français et Ville de Saint-Etienne - Avenant n°2 - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Conditions Générales de vente de la "vente en ligne" d'articles de la boutique - Approbation

Chartes Conseil Général/Ville/Ecoles de musique/schéma communal d'éducation artistique - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Convention de partenariat Air France - Saison artistique 2013-2014 - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec Collectif 7 pour le spectacle "Après grand, c'est comment ?" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec Odysée Ensemble et Cie pour le spectacle "Unissons" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Convention de coproduction avec AOI Collectif Théâtral pour le spectacle "Super héros" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec l'association Art et Musique d'Ambronay pour le spectacle "Orféo" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec le Centre Français de Promotion Lyrique pour le spectacle "Les Caprices de Marianne" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec les Nuits de Fourvière pour le spectacle "Carmen" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de mandat de vente de billets avec France Billets SAS afin de promouvoir sa programmation et de développer les ventes de billets – Approbation.

Opéra Théâtre – Saison 2013-2014 – Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Action culturelle - Conventions d'objectifs avec les théâtres Le Chok et le Verso pour les années 2013-2015 - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Etude de fonds et informatisation sur la base de données des collections des médailles et insignes cyclistes - Approbation

Direction des affaires culturelles — Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association « École de musique de Solaure »

Pass Loisirs Seniors 2013-2014 – Accès à la culture pour les personnes âgées - Conventions - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Convention d'objectifs 2013 avec l'association Histoire et Patrimoine de Saint-Etienne - Approbation

Scène de Musiques Actuelles (SMAC) - Convention cadre pluriannuelle - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - contrat de coproduction avec le Théâtre National de l'Opéra Comique pour le spectacle "Ciboulette" - approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec l'Opéra de Rouen Haute Normandie, l'Opéra Royal de Wallonie et l'AS.LI.CO pour le spectacle "L'Enlèvement au Sérail" - Approbation

Action Culturelle — Spectacle vivant : diffusion hors du territoire

Musée d'Art et d'Industrie - Association French Lines - Convention de partenariat dans le cadre de l'exposition temporaire 2013 sur le paquebot France - Approbation

Action Culturelle - Ecoles de musique - Aides aux pratiques amateurs - Conventions - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Société Compagnie Lyonnaise de Cinéma "CLC" - Convention de coproduction d'un film de 52 minutes "Le cabinet de curiosités" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec la Compagnie Bande d'Art et d'Urgence pour le spectacle "Monstres" - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Mise à disposition de M. Michel ROTTERDAM, Directeur de la D.A.C., auprès de la Communauté d'agglomération « Saint-Étienne Métropole » - Convention - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Convention de développement culturel - Approbation

Action Culturelle — Aide aux enseignements et pratiques amateurs

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat - Saison artistique 2012-2013 - Approbation

Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet et le Fil - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation

Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet et les Rencontres Musicales en Loire - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation

Action culturelle - Arts plastiques et visuels : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres 2013 - Approbation

Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet et le lycée Etienne Mimard de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre les partenaires - Approbation

Conservatoire Massenet — Partenariat entre le Conservatoire Massenet, le Musée d'Art Moderne, le Grame - Centre national de création musicale, le lycée professionnel Joseph Haubtmann de Saint-Etienne, l'Institut Medico-Educatif (IME) La Croisée de la

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" et subvention exceptionnelle de fonctionnement - Approbation

Permis de construire pour l'extension des vestiaires du stade de Biorange (création d'une salle de réunion et d'un bureau)

Vœu contre la violence dans les stades

Faciliter l'accès des élèves à des activités artitisques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - OGEC du Soleil - Versement de subventions - Approbation.

Vie sportive — Attribution de subventions de fonctionnement aux clubs élites - CASE BASKET - Approbation - Contrat d'objectifs saison 2012/2013.

Vie sportive - Attribution de subvention club élite - Subvention au CASE Loire Sud Rugby - Avenant - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – Ogec Beaulieu Cure d'Ars – Versement de subventions – Avenant - Approbation

Acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de plein air et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition et mode de réglement de titres de transport train pour les déplacements professionnels des agents municipaux, des élus et des invités de la Ville de Saint-Etienne, par le biais du Portail entreprises SNCF - Marché Négocié sans mise en con

Prestations de gardiennage des piscines municipales de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Convention de groupement de commandes en vue de réaliser les études et les travaux d’aménagement des abords du stade entre Saint Etienne Métropole, la Ville de Saint Etienne et l’ Etablissement Public d’Aménagement de Saint Etienne – Avenant n° 1 - A

Stade Geoffroy Guichard – Projet d'acquisition d'une parcelle auprès de SOFILO (EDF) pour les aménagements des abords du stade

Transports scolaires - Délégation de compétence avec Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Versement des subventions - Avenant - Approbation.

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la ville de Saint-Etienne et les collèges utilisateurs - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" et subvention de fonctionnement - Avenants - Approbation

Acquisition de châssis 3.5T double et simple cabine , benne transporteur ou bras hydraulique et acquisition de châssis 4X4, 5 à 10 tonnes avec équipement hivernal, bras de dépose et aspire feuilles - Mode de dévolution - Approbation

Services d'agence de voyages pour la réservation, l'émission et le pré-paiement de prestations de transport par avion, de prestations hotelières et de prestations annexes pour les agents et les élus de la ville de Saint-Etienne et leurs invités- Mode

Location de structures événementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) - Mode de dévolution - Approbation

Agence Nationale pour les Chèques-Vacances - Extension de la convention concernant les régies du domaine sportif - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions aux clubs élites - Subvention au CASE RUGBY - Approbation - Avenant.

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Acquisition de places de matches de football - saison sportive 2013/2014 - Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE.

Prestation de communication pour le compte de la Ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - saison sportive 2013/2014 - Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE, gestionnaire des droits c

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Versement des subventions - Ogec du Soleil - APEL Ste Marie - Avenant - Approbati

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole (OCCE) - OGEC les Près Fleuris - Ecole Notre Dame d'Espérance - Montreynaud Educati

Faciliter l'accès des élèves à des activités artisitiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions - Avenant - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Partenariats Tous en Forme 2013 avec AG2R La Mondiale – Crédit Agricole – Décathlon – Sport Avenue – Les Folies Sucrées – Conventions - Règlement - Approbation

Tarification sociale - Convention à passer avec la société de Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise et le PIMMS de Saint-Étienne - Approbation

Permis de démolir et de construire pour l'aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - OGEC Notre Dame du Rond Point Valbenoîte - Versement de subventions - Avenant - A

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Approbation

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous"

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Versement de subventions - Avenant - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous"- Avenant - Conventions - Approbation

Vie sportive - Attribution de subvention dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenant - Approbation

Terrain de football F2 à Méons — Rénovation d'un terrain de football à 11 en gazon synthétique - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Stade des Frères Grail à La Chauvetière — Aménagement d'un terrain de football à 11 en gazon synthétique et rénovation d'une piste d'athlétisme - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement (aide fonctionnelle aux structures sportives) - Convention - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenant - Approbation

Fourniture de laits infantiles et de changes complets pédiatriques jetables à destination de la petite enfance - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et les jardins d'enfants et crèches asssociatives ou familiales de

Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Actions nouvelles - Avenant 2013 - Approbation

Travaux de réhabilitation de bâtiments de l'école élémentaire Monthieu pour l'accueil de l'école maternelle et de la cantine - Avenant n° 1 aux marchés de travaux 2013-337 à 2013-342 et 2013-344- Approbation

Accompagner les malades et/ou leur famille : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association CHUKIDS 42 - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaires et crèches - Mode de dévolution - Approbation

Travaux dans les écoles - Chantier éducatif pour l'école maternelle Rivière - Convention avec l'ANEF - Approbation

Mise à jour du site " www.mon-enfant.fr" - Convention d'habilitation informatique entre la CAF de la Loire et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Chantier éducatif pour l'école maternelle Rivière – Attribution de subvention à l'ANEF – Avenant n°1 à la convention financière ANEF

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation du Foyer des jeunes travailleurs "Clairvivre" et aménagement d'une auberge de jeunesse situés 14 rue de Roubaix à Saint-Etienne. Quatre prêts de 2 842 500 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et

Accueil et animation périscolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Saint-Etienne - Avenant n°1 au marché public 2010-284 conclu avec le centre de loisirs et de vacances de La Palle (lot 2 : école Métare-Cottencière)

Soutien financier au projet mixte de la crèche inter-entreprises de Châteaucreux de la Communauté d'agglomération Saint-Etienne Métropole - Régularisation au titre de l'année 2012 - Avenant n°2

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Campagne "Urgence Enfants Syriens" — Attribution de subvention exceptionnelle

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Accompagner les malades et/ou leur famille : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Approbation

Crèches et jardin d'enfants municipaux - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation

Contrat de travail des assistant(e)s maternel(le)s – Modification – Avenant n°2 –Application du nouveau règlement des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Saint-Etienne.

Accompagner les malades et/ou leur famille : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé - Approbation

Association ELENA - Réseaux de santé mère-enfant - Organisation d'un congrès national le 27 septembre 2013 - Versement d'une subvention - Approbation

Délégation de service public de la crèche La Source - Avenant n°2 au contrat d'affermage - Autorisation à signer

Accueil périscolaire pour les écoles de Saint-Etienne - Attribution d'un lot n°26 pour l'école de St Victor Bourg - Marché

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Désignation d'un représentant de la ville au Comité de Pilotage de l'Association "Auberge de Jeunesse André Wogenscky - A.J.A.W "

Avenant à la convention d'objectifs et de financement relative à la "prestation de garde crèche SNCF" - Approbation

Association Naturellement Parents : Organisation d'une conférence"J'ai tout essayé ! accompagner les émotions de l'enfant "- Versement d'une subvention - Approbation

Accompagner les malades et/ou leur famille : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Travaux de réhabilitation de bâtiments de l'école élémentaire Monthieu pour l'accueil de l'école maternelle et de la cantine - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de réfection et de rénovation des cours d'écoles et de crèches - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Petite Enfance - Modification du règlement des structures multi-accueil (S. M. A.) et des Jardins d'enfants - Approbation

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars - Modification de l'allotissement des marchés de travaux - Attribution des marchés - Approbation

Formations relatives à la sécurité du personnel municipal – Attribution des marchés - Approbation.

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation de subventions auprès de la DRAC

Provisions pour risques et charges au budget principal. Approbation.

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars - Avenants aux marchés de travaux et réceptions partielles - Approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Signature de conventions de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne.

Formations relatives à la sécurité du personnel municipal – lot 15 SSIAP– Attribution du marché - Approbation

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures de conventions de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Archives Municipales - Sauvegarde et valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Signature de conventions de dépôt d'archives et de partenariat - Approbation

Saint — Victor – Cession des bâtiments et des terrains du Centre d'Incendie et de Secours du Berland au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours

Provisions pour risques et charges au budget principal - Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2013.

Avenant n° 1 au marché de contrôle périodique des bâtiments communaux en matière d'installations électriques, ascenseurs et monte-charges, paratonnerres, systèmes de sécurité incendie, installations thermiques et légionellose - Lot n° 2 contrôle de l

Médiathèque Municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes de la Région Rhône-Alpes - Portail Internet commun Lectura - Convention partenariat ARALD 2013/2014 - Approbation

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne - Approbation

Provisions pour risques et charges au budget principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2013.

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Médiathèque municipale - Printemps de l'Archéologie 2013 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Avenant n° 1 au marché de reconstruction des serres municipales - Lot n° 10 équipement des serres (compris chauffage, électricité, irrigation) conclu avec l'entreprise DIMAC SAS pour changement de dénomination - Approbation

Médiathèque Municipale – Vente d'ouvrages désaffectés et déclassés lors des "20 ans de Tarentaize" (samedi 6 avril 2013) - Approbation

Médiathèque Municipale – Vente de disques compacts désaffectés et déclassés lors du Festival Paroles et Musiques 2013

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Line FARRE, régisseur d'avances et de recettes de la régie "Bibliothèque Municipale Centrale".

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 décembre 2012

Délégation de services publics — Examens des rapports annuels 2012 par le Conseil Municipal

Mise en place d'une astreinte pour trois agents de la Direction Communication afin d'assurer le dispositif de viabilité hivernale

Lancement d'une procédure de délégation du Service Public funéraire - Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1 juillet 2013

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 6 mai et 3 juin 2013

Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire pour la consultation de la base allocataire (CAFPRO) et convention portant sur l'échange de fichiers entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF

Procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 4 mars et 8 avril 2013

Délégation de service public du chauffage urbain de Montreynaud - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat - Autorisation à signer le contrat.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 février 2013

Fin de la convention portant sur le transfert de gestion à la Ville de Saint-Etienne de certaines sections de routes départementales - Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2012

Avenant n°1 à la Convention entre l’association FRAPNA et la Ville de Saint-Etienne 2013 - aide supplémentaire et exceptionnelle - Approbation

Analyse ou échange de la pratique professionnelle – Attribution des marchés - Approbation.

Demande du maintien du dispositif "Duflot" de soutien à l'investissement locatif

Convention de partenariat EPASE - Ville de Saint-Étienne - Interventions en quartiers anciens - Approbation

Planétarium - Marché de gestion du planétarium de Saint-Etienne conclu avec l'association Médiastro - Avenant n°1 - Approbation

Résidence auteur — attribution d'une bourse de création pour l'écrivain Bertrand Leclair - Convention

Renouvellement de la convention d'objectifs triennale avec l'association FJEP Métare - Approbation.

Restauration du péristyle et de la salle Sacco et Vanzetti de la Bourse du Travail - Attribution des marchés - Approbation

Convention de partenariat relative aux actions visant la promotion du don de sang avec l'Etablissement Français du Sang, l'Union Départementale pour le Don de Sang Bénévole de la Loire et la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Recensement — Recrutement d’agents recenseurs vacataires - Direction Accueil Citoyenneté Territoires

Emplois d'avenir – Convention-cadre entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Accueil des élèves du collège de Jean Dasté à la cantine de l'école Montchovet.

Semaines d'accueil des étudiants à Saint-Etienne, notamment dans le cadre de Sainté accueille ses étudiants - Concours photos - Convention - Approbation

Cotes irrécouvrables - Admission en non valeur (1) et demande de remises gracieuses suite à trop perçu de rémunération (2) - Approbation

Adhésion à la Mission Régionale d'Information sur l'Exclusion - Approbation

Mise en oeuvre de la loi n° 2012 — 347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique - Programme pluriannuel d'accès dans l'emploi titulaire – Conve

Accés du personnel de la société " INSTITUT LOUISE BLANQUET" au restaurant municipal de la Terrasse - Convention à intervenir - Approbation

Convention avec Unis-Cité et les écoles élémentaires Soleysel - Tarentaize - Jacquard pour l'intervention de volontaires en service civique sur le temps méridien - Approbation

Coup de pouce clé — Année scolaire 2012-2013 - Conventions cadres - Avenants - Approbation.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2012/2013.

Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Convention d'application 2013 - Avenant n°1 - Approbation

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