Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2012

13 rue Bernard Palissy — acquisition d'un immeuble à la SCI BERPAL

Pôle de la viande – La Talaudière – Mise aux normes des abattoirs - Cession d'un tènement foncier au profit de la Société Stéphanoise d'Abattage

Cession de l'immeuble 159 rue Antoine Durafour et 27 Boulevard Alexandre Pourcel

Opération de Rénovation de l'Eclairage Public - Dévolution des travaux - Approbation

Etudes et travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Consultation n°4 : Aménagement paysager de la voie de couronnement - Avenant n°1 - Approbation

Etudes et Travaux de réhabilitation du Barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Consultation n°3 : Contrôle Commande - Avenant n°1 - Approbation

Maîtrise d'oeuvre pour la construction du centre nautique - Avenant n° 2 au marché 2010-162 intervenu avec le groupement BVL ARCHITECTURE (mandataire)/MADIGNIER et MAUCOURT/CD2I/BRAGEOT/LAMOUREUX/Paule GREEN - Approbation

Acquisition et maintenance d'un système de vidéo-protection "IP" - Marché public à intervenir avec la société INEO COM / INEO INFRACOM

Exonération des droits de voirie. Approbation.

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 7 logements situés 6 rue Cizeron à Saint-Etienne - Prêt Réhabilitation de 109 661 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 79 rue Royet à Saint-Etienne - Deux prêts de 58 637 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SODIHA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 7 rue de la Sablière à Saint-Etienne - Deux prêts de 108 367 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SODIHA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 52 boulevard Daguerre à Saint-Etienne - Deux prêts de 52 794 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SODIHA - Acquisition et amélioration de deux logments situés 8 rue Passerat à Saint-Etienne - Deux prêts de 82 749 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Participation de la Ville de Saint-Etienne au financement de la surcharge immobilière concernant des dossiers de création de logements sociaux – Approbation d'une subvention à Métropole Habitat Saint-Etienne pour l'acquisition-améliora

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Travaux de valorisation du patrimoine scolaire 2012 - Avenant n° 1 aux lots 105, 107 et 110 - Approbation

Réaménagement de la base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir.

Dossier ANRU — Quartier Crêt de roc – Travaux de réhabilitation du bâtiment Clairvivre– Participation de la Ville de Saint-Etienne

Dossier ANRU - Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Marché de Maîtrise d'Oeuvre – Avenant n°1 - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 2 place du Forum auprès de Mme Nadine SEUX.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. et Mme Medhi AIT MESSAOUD

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. et Mme Lamri KHODRI.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. et Mme Claude NEDEY.

Projet coeur de Ville – Convention de financement avec l'Établissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne - Approbation

Quartier de la Colline des Pères – Garages de la résidence des pères - Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par Loire Habitat au profit de la ville de Saint-Etienne

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Acquisition de 25 logements situés 16-18 rue Charles Perrault à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 100 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Taxe locale d'équipement – Demande d'une remise gracieuse pour la HERLAUD CONCEPT IMMOBILIER, M. LAGOUTTE et M. MONATTE

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Accords-cadres sans minimum, ni maximum pour 10 lots - Mode de dévolution - Approbation

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Approbation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la phase travaux de l'opération entre l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc.

Plan façade : Extension de la zone de ravalement obligatoire à la rue de la ville

Quartier du Soleil – Cession d'un délaissé au profit de Monsieur HERNANDEZ

Quartier de la Métare — Ancienne école Baptiste Marcet – Projet de cession en vue de réaliser une opération de logements en accession à la propriété

Quartier Saint-Roch – Acquisition de l'immeuble du 26 Boulevard Valbenoite – Relogement des occupants - Conventions - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de Mme DOPPLER BERGAMINI Laurence.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. Thierry ROUX

Travaux d'amélioration de la voirie - Programme 2013 - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d'un lot au sein de la copropriété sis 2, place du Forum auprès de M. et Mme Lucien MALORIOL.

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. CHAUSSAT Pascal

Secteur Tardy – Projet d'aménagement de la place Ferdinand Buisson – Mode de dévolution des travaux

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum – Convention de relogement - Approbation

Dossier ANRU – versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Aménagement de la voie verte urbaine de l'Ouest Stéphanois- Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l'action 12-13 de la CFAC et de Saint Etienne Métropole au titre du Fonds de Concours Plan Vert et Bleu

Construction d'un parking en superstructure sur le site du Clapier - Mode de dévolution – Désignation des membres du jury – demande de subvention

Projet Cœur de ville – Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des places Dorian et Hôtel de Ville et de leurs rues adjacentes – Avenant n°2 - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d'un lot au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. Dominique BENNEGENT.

Cession d’un terrain 42 rue du Bois d'Avaize à Monsieur et Madame CAMPOS LEAL - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sise 7, Allée Richard Wagner auprès de M. et Mme Michel BAYON.

Convention concernant le réaménagement de l'angle des Rues Montgolfier – Rouget de Lisle et boulevard Jules Janin

Acquisition d'un tènement immobilier rue Louis Joseph Gras auprès de la société Thuasne. Projet de construction d'une chaufferie bois et réalisation de la voie verte.

Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Acquisition auprès de l'Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne du tènement SSCM rue Scheurer Kestner

Montmartre — Projet de centre funéraire – Acquisition de biens auprès de Monsieur et Madame PUDELKO

Secteur François Albert. Acquisition de lots de copropriété 2 rue François Albert et 59 boulevard Jules Janin auprès de la SCI Boulevard Jules Janin.

Secteur François Albert. Acquisition de lots de copropriété 2 rue François Albert et 59 boulevard Jules Janin auprès de Monsieur Guillaume RIZAND

Secteur Dame Blanche – Acquisition foncière auprès de la société Alliade Habitat – Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l'action 11 de la CFAC et de Saint-Etienne Métropole au titre du fonds de concours Habitat – acquisition f

Colline des Pères – Projet d'acquisition d'un immeuble 10 rue Henri Gonnard dans un secteur très dégradé

Accord — cadre n° 2008-089 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 3 - Menuiserie extérieure aluminium - Marché subséquent n° 10 : menuiseries extérieures du groupe scolaire La Terrasse - Avenant n° 1 au marché de travaux

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Amélioration de 24 logements situés Hôtel des Arts, 11 rue Gambetta, à Saint-Etienne - Prêt de 302 760 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation des délibérations n° 192 du 4 mai 2009 et

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et transformation d'un local commercial en un logement situé 17 rue Badouillère à Saint-Etienne - Deux prêts de 140 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 50 rue Aristide Briand à Saint-Etienne. Deux prêts d'un montant total de 106 597 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne : réhabilitation de 24 logements situés 61 à 65 boulevard Fauriat à Saint-Etienne - Prêt "Eco prêt" de 166 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Site industriel 33 rue de Malacussy - Cession d'un tènement industriel à la société XL GROUP par l'intermédiaire de la société ATA IMMO - Approbation

Accords-cadre n° 2010-141 et n° 2010-142 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 - Charpente, couverture, zinguerie - Marché subséquent n° 5 : réfection de la toiture du groupe scolaire du Soleil - Approbation

Construction de la nouvelle Comédie de Saint-Etienne - subventions

Rue Florent Evrard — Cession d'un terrain au profit de l'Association Culturelle Turque de Saint Etienne en vue de la construction d'une salle de prière et d'un centre culturel franco turc

Marché de travaux de modification et de maintenance des équipements de la signalisation lumineuse - Avenant n°1– Modification du lieu d’exécution et du délai d’intervention d’urgence - Approbation

Travaux d’élagage des espaces verts de la ville de Saint-Etienne - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.Lot 1 : Elagage architecturéLot 2 : Entretien du patrimoine arboré : taille - arrachage

Préau du Bois d'Avaize — Construction - Demande de permis de construire

Convention financière entre la Ville de Saint Etienne et ERDF – Travaux de confortement local Dorian

Annule et remplace la délibération du 12 mars 2012 – Pôle de la viande – La Talaudière – Mise aux normes des abattoirs – Désaffectation et déclassement d'une partie du parking du marché aux bestiaux - Cession d'un tènement foncier au profit de la Soc

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d'un lot au sein de la copropriété sis 2, place du Forum auprès de M. et Mme Gérard BOUILLET

Travaux de serrurerie – Clôtures — Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de Mme ARIDHI BENNAOUM Kaoula.

Plan de sauvegarde de la copropriété du Forum – convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Annule et remplace la délibération n°270 du 4 juin 2012

Cession d’un garage 21 rue Louis Soulié à Monsieur SAHLI.

Base nautique de Saint — Victor sur Loire - Aménagement du site - Mode de dévolution des marchés de travaux – Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 27 logements situés 37-39 rue Ferdinand à Saint-Etienne - Prêt complémentaire PLUS de 125 354 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Acquisition de carburant GNV pour les véhicules municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des Marchés Publics attribué à la société GNVERT GDF SUEZ

Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation

Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Permis de démolir et de construire - Approbation

Construction d'une mairie de proximité Quartier de la Métare, 94 Boulevard Alexandre de Fraissinette - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Travaux neufs de câblage pour l’informatique et la téléphonie. Convention de groupement de commandes à intervenir entre la ville de Saint Etienne et le C.C.A.S. de Saint Etienne - Désignations de représentants à la commission d'appel d'offres du gro

Garantie — SODIHA - Création d'un logement adapté aux personnes à mobilité réduite situé 66 rue de Tardy à Saint-Etienne. Prêt PLAI de 79 315 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Construction de 12 logements situés 3 rue Alfred Colombet à Saint-Etienne - Deux prêts de 980 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — HMF Rhône-Alpes - Travaux de réhabilitation de la Résidence "L'Hirondelle - Le Chasseur" située 30/32 rue Liogier à Saint-Etienne. Prêt PAM de 100 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Demande d'exonération des droits de voirie liés à l'occupation du domaine public.

Garantie — SODIHA - Réhabilitation d'un logement situé 42 rue Vaillant Couturier à Saint-Etienne - Prêt PHARE de 13 505 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition en VEFA (vente en état futur d'achèvement) de 42 logements situés 12 rue Lamartine à Saint-Etienne - Quatre prêts de 5 133 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Réhabilitation de l'école de Solaure — Demande de subvention au titre du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) dans le cadre du programme urbain intégré de Saint-Etienne Métropole et du programme "compétitivité régionale et emploi" 2007-20

Travaux de valorisation du patrimoine scolaire 2012 - Attribution des marchés - Approbation

Reconstruction du site du bâtiment annexe de la Maison de Quartier du Crêt de Roc. Subvention FEDER.

Musée d'Art et d'Industrie - acquisition pour les collections - approbation

Préau du Bois d'Avaize — Construction - Demande de permis de construire -

Dispositif d'accompagnement des commerçants pendant les travaux de Coeur de Ville -

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum – Conventions de relogement - Approbation

Dossier ANRU — Montreynaud - Projet d'aménagement du Secteur Debussy – Projet Urbain Partenarial (P.U.P) avec l'O.P.H. Métropole Habitat Saint Etienne

Dossier ANRU — Montreynaud - Projet d'aménagement du Secteur Debussy – Projet Urbain Partenarial (P.U.P) avec l'O.P.H. Loire Habitat

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2012 - convention de partenariat.

Définition d'un cadre de prise en charge des frais liés au relogement

Dossier ANRU – Montreynaud – Projet d'aménagement de la place Kosma – Régularisation foncière avec Métropole Habitat - Cession foncière au profit de Métropole Habitat

Opération de Rénovation de l'Eclairage Public. Dévolution des travaux. - Approbation

Cession de véhicules et matériel réformés et en l'état - Vente "test" via le site en ligne de vente aux enchères "AGORASTORE" - Approbation

Acquisition de véhicules et équipements - Mode dévolution - Approbation

Acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et prestations annexes de déplacement pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etien

Réhabilitation et mise aux normes de l'Ecole élémentaire Solaure - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 41 logements situés 10-14 rue Tarentaize à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 070 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OGEC Sainte Marie - Aménagement et rénovation des locaux de l'école primaire situés 9 rue du Jeu de l'Arc à Saint-Etienne - Prêt de 210 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à haute

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Aménagement des rues Ouest (Rue de la Résistance, Rue Sainte Catherine, Rue Georges Teissier, Rue Michel Rondet, Rue de la paix) – Avenant n°1

Dossier ANRU Montreynaud – Réaménagement du boulevard Vivaldi et de la rue Couperin - Groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Désignation des représentants de la Ville au sein de la Commission d'Appel d'Offres du groupement

Dossier ANRU — Montreynaud - Projet d'aménagement du Secteur Debussy – Cession de tènements fonciers au profit de métropole Habitat et de Loire Habitat. Autorisation de déposer un permis de construire

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l'Habitat Ancien – Prorogation du troisième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux

Plan de sauvegarde de la copropriété du Forum – convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole

Approbation de la 4ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Travaux de voirie : Petit entretien et travaux d'urgence - Approbation

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 21 logements situés 18-20 rue Roger Salengro à Saint-Etienne - Six prêts d'un montant total de 2 118 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 10 logements situés 8 rue Le Châtelier à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 311 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 11 rue Désiré Claude à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 194 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 12 logements situés 21-23 rue de la Jomayère à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 534 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 22 ter rue Rouget de L'Isle à Saint-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 583 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 25 logements situés rue Alfred Sisley à Saint-Etienne - Trois prêts de 2 100 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Travaux d'accessibilité à l'amicale laïque Tardy - Demande de subvention au Ministère de l'Intérieur

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Reconstruction sur site du bâtiment annexe de la maison de quartier du Crêt de Roc - Marchés à procédure adaptée - Modification de l'allotissement - Approbation

Accord-cadre n° 2008-089 pour les travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 3 - Menuiserie extérieure aluminium - Marché subséquent n° 10 : menuiseries extérieures du groupe scolaire La Terrasse - Approbation

Réutilisation de la friche industrielle Rockwell et création d'un espace ludique urbain – Liquidation de la concession conclue avec la SEDL en 1995 – opération 01691 ELU

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum – Convention de relogement - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum – Indemnités de relogement des ménages

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc - Approbation

Caserne Chavanelle– Projet de cession. Autorisation à déposer un permis de construire et un dossier de passage en commission départementale d'aménagement commercial.

Projet Cœur de Ville – Aménagement des places Dorian Hôtel de ville et des rues adjacentes – Marché de fourniture et pose d'éléments fabriqués – Attribution

Quartier Cotonne Montferré Beraudière – rue Alfred Colombet : vente d'un terrain appartenant à la Ville aux époux SIMON

Quartier Cotonne Montferré Beraudière – rue Alfred Colombet : vente d'un terrain appartenant à la Ville aux époux BOUAKEL

Quartier Fauriel – Cession d'un volume immobilier à la SCI « 53 Fauriel » (cabinet d'architecture RIVAT) en vue d'installer un système de chauffage par géothermie.

Quartier de la Rivière – Acquisition de locaux associatifs 6 rue Courteline

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Marché de travaux sous forme de MAPA – Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Réaménagement du boulevard Vivaldi et de la rue Couperin - Groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole et lancement d'une consultation de maitrise d'œuvre – Approbation.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de la SCI « ANKEA » représentée par son Gérant M. Alain PEYRARD - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès Mme SUDANO Chantal - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 2, place du Forum auprès la SCI TITIANE représentée par sa gérante Mme Violette CROS - Approbation

Quartier de la Rivière – Acquisition d'un bien immobilier situé 55 allée Claude Grivolla - Approbation

Quartier du Soleil– Projet d'acquisition d'un terrain 25 rue Louis Soulié - Acquisition

Secteur de Saint-Victor-Sur-Loire - Cession d'un tènement immobilier sis 16 rue du Prieuré (ancien presbytère) - Approbation

3 rue Alfred Colombet / 2 rue sous lieutenant Joseph Vergnette : échange de terrains entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat - Convention - Approbation

Conventions relatives aux aménagements du square Dumay et de la place de la République avec Saint-Etienne Métropole – Approbation.

Travaux d'amélioration de la voirie complémentaires – Programme 2012 - Approbation

Construction d’un centre dramatique national Comédie de Saint Etienne dans un ancien site industriel – Choix du maître d'œuvre - Approbation

Cession de véhicules et matériel réformés et en l'état - Vente " test" via le site en ligne de vente aux enchères " AGORASTORE" - Approbation

Construction d'un local à cendres froides pour la chaufferie bois de Montreynaud (UF 123), située au 15, rue Paganini à Saint-Étienne. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Travaux dans les écoles - Chantier éducatif pour l'école élémentaire Soleysel - Convention avec l'ACIT 42 - Approbation

Reconstruction sur site du bâtiment annexe de la maison de quartier du Crêt de Roc - Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. et Mme LEUNG-TACK Yang.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de deux lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. Bernard DANIS.

Autorisation de déposer des permis de démolir sur divers tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne

ZAC de Grouchy — Aménagement de la rue de Grouchy (2ème phase) – Avenant n°1 à convention constitutive d'un groupement de commande avec la société Lotir Rhône-Alpes – Approbation.

Projet de route forestière de La Fortance – Sollicitations de subventions - Approbation

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de M. Christian BAYARD, régisseur d'avances et de recettes de la régie "MUSEE DE LA MINE".

Festival "Manufacture de Talents" 2ème édition, en partenariat avec l'Espace Boris Vian et le CREF - Demandes de subventions - Approbation

Action culturelle - Attribution de subventions à divers acteurs culturels - Approbation

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Subvention - Avenant à la convention - Approbation

Convention entre la Ville de Saint — Étienne et Saint-Étienne Métropole relative à la Direction des Relations Internationales : dispositions financières concernant les dépenses de fonctionnement et l'utilisation de la régie « voyages d'étude à l'étrang

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2013

— Budget Primitif 2013 - Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux (a).- Décision Modificative n° 5 du budget principal - Exercice 2012 (b).

Animaux dans la ville - Attribution de subventions à diverses associations- Approbation

Attribution de subventions aux associations AGASEF et MONTCHOVET 3+ - Approbation

Attribution de subventions aux associations – Avenant n°2 à la convention financière - Approbation

Amitié France Madagascar – Versement d'une subvention pour la création d'une bibliothèque au sein de l'école Primo de Tamatave - Approbation

Club Franco-Allemand de Saint-Etienne - Versement de subvention dans le cadre de l'anniversaire du Traité de l'Elysée - Approbation

Impôts indirects locaux — Précisions sur la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.

Culture(s) de Ville - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour leur participation à la 8ème édition de la Biennale Internationale du Design 2013 - Approbation

Culture - Attributions de subventions à divers acteurs culturels - Approbation

Amicale pour le don de sang bénévole de Saint Etienne - Organisation d'un congrès - Versement d'une subvention - Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - versement de subventions – approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation

Aide aux parents de l'enseignement public du 1er degré - Les P'tits Gars du Bréat - Les Parents d'élèves du Bourg de St-Victor - Versement de subventions.

Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - versement de subventions – approbation

Soutenir une association qui intervient auprès d'un public en grande précarité-Version de subvention de fonctionnement-Avenant n°1 - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation

Soutenir une association qui intervient auprès du public en grande précarité. Version de subvention d'investissement -Approbation

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution de subvention à l' association FASEE (Fédération des associations de Saint-Etienne étudiantes)

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions - Approbation

Fonds de concours pour le financement de la dépollution et la remise en état du site des anciennes papèteries du Valfuret - Convention - Approbation

Convention partenariale et d'objectifs multipartite entre la Ville, la CCIT, la CMA, l'EPASE et l'association Sainté Centre Ville - Attribution d'une subvention à l'association Sainté Centre Ville - Approbation

Budget 2013 — Débat d'orientation budgétaire.

EPN : Education Populaire Numérique — Mise en place d'un accompagnement des Espaces Publics Numériques de Saint-Etienne / Subvention PUI FEDER

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations - Programmation annuelle 2012 - Approbation

Base nautique de Saint — Victor sur Loire - Rénovation du site - Sollicitation de subventions.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Conventions - Approbation

Favoriser l'animation de la Ville - Versement de subventions - Approbation

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées – Attribution de subventions - Convention - Approbation.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation

Attribution de subventions aux associations - Avenant n° 1 à la convention fiancière - Approbation

Aide aux centres de loisirs — Attribution de subventions aux associations.

Accord tarifaire lié aux achats de prestations ferroviaires SNCF "grandes lignes" effectuées par la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré - Sou des écoles laïques de Rochetaillée - Versement de subventions - Approbation.

Impôts indirects locaux : fixation du coefficient applicable à la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Attribution d'une subvention à l'amicale des sapeurs pompiers de l'agglomération stéphanoise pour l'organisation de la course cycliste l'Aspasienne

Retrait de la délibération relative au co-financement de l'étude sur la création d'un groupement d'intérêt public économique (GIE) et moyens entre la future SPL et la SEDL.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - versement de subventions - approbation

Action culturelle - Aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - Attribution de subventions - Approbation

Attribution de subvention dans le cadre de l'animation de la Ville - Approbation

Attribution d'une subvention à l'association EAGE (Equipe Associée au Groupement d'Employeurs).

Demande de subvention au titre du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour le fonctionnement de la pépinière de Montreynaud, dans le cadre du Programme Urbain Intégré de Saint Etienne Métropole et du programme «compétitivité régionale e

Dossier ANRU – Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations concernant le cofinancement de l'ingénierie du Projet de Rénovation Urbaine de Saint-Etienne 2010 - 2013

Action culturelle - Aide aux structures d'accompagnement des artistes et des professionnels de la culture - Attribution de subventions - Approbation

Action culturelle - Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres - Attribution de subventions - Approbation

Réalisation d'un jeu concours dans le cadre du stand commun de la Ville de St-Etienne et de St-Etienne Métropole pour la foire économique 2012 - Approbation du projet et du règlement

Animaux dans la ville — Attribution de subventions à diverses associations.

Programmation annuelle 2012 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations .

Action culturelle — Arts plastiques et visuels : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres - Attribution de subventions

Location et maintenance de matériel de reprographie et d'impression multifonction - Marché N° 2008-274 conclu avec la société CANON - Avenant N° 1 - Approbation

Versement de subvention aux associations et annulation d'attribution d'une subvention

Gestion financière — Gestion active de la dette.

Demande de subvention suite à Appel à projet "Accompagner les initiatives éco-citoyennes auprès d'un public adulte en situation de précarité" de la région Rhône-Alpes - Approbation

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré - Sou des écoles laïques de Rochetaillée - Versement de subventions - Approbation.

Attribution de subventions aux associations d'éducation populaire - Subvention Culture de Ville - Subvention aux écoles de musique - Avenant - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - demandes de subventions 2012 aux institutions partenaires - approbation

Action culturelle - Aide aux enseignements et pratiques amateur - Attribution de subventions aux écoles de musique - Convention - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2012 - Demande de subventions - Approbation

Taxe locale d'équipement – Demande d'une remise gracieuse pour M. AY

Lancement d'une étude de diagnostic agricole sur le territoire de Saint-Victor- sur Loire - Convention de groupement de commande avec la commune de Unieux - Demande de subvention - Approbation

Etude en vue de la mise en valeur d'un reliquaire patrimonial - Demande de subventions auprès de la DRAC - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans les quartiers - Approbation

Renouvellement et souscription de marchés d'assurances - Mode de dévolution - Approbation.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2012.

Exercice 2012 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2011 du budget principal et des budgets annexes

Affectation de résultat de l'exercice 2011 - Budget principal et Budgets annexes - Approbation

Compte Administratif 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte de gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2011 - Approbation

Accompagner l'engagement citoyen des jeunes - Subvention exceptionnelle à l'AFEV pour l'organisation des 20 ans de l'association

Réussite scolaire — aide au montage d'actions - RRS Montchovet - RRS Grand centre - RAR Montreynaud - Versement de subventions - Approbation.

Festival « Manufacture de Talents » en partenariat avec l'Espace Boris Vian et le C.R.E.F. - Demande de subvention à la D.R.A.C. Rhône-Alpes – Approbation.

Festival Festi Mômes 2012. Demandes de financements extérieurs

Attribution d'une subvention à l'association REV'A pour l'organisation de son festival du Film Curieux Voyageurs à l'Espace Fauriel les 30, 31 mars et 1er avril 2012.

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - restauration de l'orgue de Terrenoire - Demande de subventions auprès de la DRAC, du Conseil général de la Loire et approbation de l'opération de restauration

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subventions auprès de la DRAC

Fête du livre de Saint — Etienne demande de subventions pour l'organisation de la 27ème édition de la Fête du Livre auprès des institutions partenaires

Attribution d'une subvention à l'Association des scléroses en plaques Loire Sud (ASEPLS) pour l'organisation de la journée mondiale le 25 mai 2012.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Allô baby sitting - Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Atttribution de subventions – Approbation

Foire économique 2012 — Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Attribution d'une subvention au Club de la Presse et de la Communication Saint-Etienne Loire pour l'organisation du congrès national de l'union des clubs de la presse de France et Francophone 2012 - Approbation

Rapport de la dette au 31 décembre 2011.

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants pour 2012

Attribution d'une subvention à la FNACA pour l'organisation de leur Congrès départemental au Centre des Congrès le 22 mars 2012

Dossier ANRU — Réalisation d'un bilan prospectif sur les interventions dans les quartiers anciens de Saint-Etienne – Sollicitation des financements partenariaux

Conservatoire — Demande de subventions pour l'année 2012 auprès des institutions partenaires

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2012.

Attribution d'une subvention à l'Office Stéphanois des Personnes Âgées pour l'achat d'équipements informatiques dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Avenant - Approbation

Dépenses d'affranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres

Festival "Manufacture de Talents" en partenariat avec l'Espace Boris Vian et le CREF - Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes - Approbation

Attribution de subvention d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques. Approbation.

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel - Convention et avenants - Rectifications et Approbation.

Action culturelle - Aide aux radios - Attribution de subvention - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux initiatives culturelles de proximité, aux lieux d'accueil et structures d'accompagnement - Secteur livre et lecture - Attribution de subventions - Approbation

Action Culturelle - Soutien aux initiatives culturelles de proximité et aux lieux d'accueil et de diffusion : attribution de subventions - Secteur patrimoine - Approbation

La Serre - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Rhône-Alpes - Approbation

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution de subvention à l' association Clé d'Voûte - Convention - Approbation

Dispositif Sainté Pass 16-25 - Demande de subvention à la Région Rhône -Alpes au titre de la CFAC (convention de fonctions d’agglomération et de centralités) - Approbation

Etudes et Travaux de réhabilitation du Barrage de Lavalette et ses ouvrages - Consultation n°1 Désenvasement et Mécanique (réhabilitation des batardeaux ) - Lot n°2 : Mécanique - Avenant n°1 - Approbation

Avis de la Ville de Saint — Etienne sur le projet de Schéma régional climat-air-énergie

Mobiliser nos réseaux internationaux – Convention d'Objectif liant la Ville à l'ONG malgache Saint Gabriel dans le cadre de la coopération décentralisée engagée avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave- Madagascar) - Approbation

Désignations de représentants de la Ville au sein du conseil de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole et auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU) - Modifications

Evaluation des charges relatives à la part eaux pluviales du transfert assainissement à Saint-Etienne Métropole - Minoration de l'Attribution de Compensation - Approbation.

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du parc de Montreynaud– Marché de maitrise d'œuvre – Approbation.

Dossier ANRU — 21 rue des Brunandières : acquisition d'une parcelle de terrain à Alliade Habitat

Dossier ANRU — Montreynaud - Projet d'aménagement du Secteur Debussy - Acquisition d’un tènement foncier allée Claude Debussy auprès de Loire Habitat - Désaffectation et déclassement d'une parcelle communale

Convention cadre relative à la gestion de l'eau, à intervenir avec la Fédération des jardins familiaux de la Loire et l'association des jardins Volpette - Approbation

Délégation du service public de stationnement dans certains parcs en ouvrage à Saint-Etienne - Choix du délégataire et approbation de la convention.

Lancement d'une procédure de délégation de Service Public pour la gestion du stationnement dans certains parcs en ouvrages- Approbation

Projet d'aménagement de l'îlot Dupré — Rondet - Approbation du dossier d'enquête conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire -

Protocole transactionnel portant résiliation de la convention de délégation du service public de stationnement sur voirie et dans certains parcs en ouvrage avec la SAPS - Approbation

Révision des ZPPAUP approuvées CENTRE NORD, CRÊT DE ROC ET TARENTAIZE – BEAUBRUN – Séverine et des ZPPAUP COURIOT GIAT et CENTRE SUD en cours d'étude en vue de la création d'Aires de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (A.V.A.P.)

Mobiliser nos réseaux internationaux – Avenant n°1 à la Convention d'Objectif liant la Ville à l'ONG malgache Saint Gabriel dans le cadre de la coopération décentralisée engagée avec la Commune Urbaine de Toamasina (Tamatave- Madagascar).

Versement d'une subvention à l'Association Nationale Cheminots Anciens Combattants (ANCAC) pour l'acquisition d'un nouveau drapeau - Approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – versement de subventions - Approbation

Parc — Musée du Puits Couriot – Sollicitation de subventions restauration Monument Historique - phase 2

Opéra-Théâtre de Saint-Etienne - contrat de coproduction avec la Compagnie ECO/Emilio CALCAGNO pour le spectacle "Peau d'Ane" - approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – versement de subventions - approbation.

Projet de jardin solidaire et collectif Montreynaud- Demande de subvention au titre du Fonds de concours Plan Vert et Bleu de SEM

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2011- Approbation de

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc et Couriot,Tarentaize, Beaubrun.

Aménagement du Parc Nature de Valfuret – Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre de l'action 12-13 de la CFAC et de Saint Etienne Métropole au titre du Fonds de Concours Plan Vert et Bleu

Quartier de Châteaucreux – Démolition du tènement au 8/10 rue Denfert Rochereau et prolongement de l'avenue Dalgabio – Echange de terrains sans soulte entre l'EPA de Saint-Etienne et la ville de Saint-Etienne.

Saint — Victor – hameau de la Cherronnière : échange de terrains à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et Monsieur Jean DEVUN

Quartier de la Dame Blanche – 12 rue Paillard – Cession de terrains au profit de M. Thermeau, les époux Seloron, les époux Balluet et les époux Szafnicki

Parc François Mitterrand - Participation à l'équipement d'un système de vidéoprotection - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'EPA Saint-Etienne - Approbation

Quartier Beaulieu – Cession des anciens logements de fonction situés 8 rue Henri Dunant au profit des époux THOMAS et de Mme RAVAT

Mobiliser nos réseaux internationaux — Versement de subvention aux associations -

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Rénovation du système de chauffage et de climatisation à la RPA "Lamartine" située 2 rue Lamartine à Saint-Etienne - Prêt PHARE de 570 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2012 et signature d'un avenant.

Parc de Montreynaud Jardins familiaux et bois - Acquisition d'un tènement rue Théo Delsart auprès des consorts CHAPELON

Budget de l'exercice 2012 — Décision modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains, Eau, et n° 2 du budget annexe Pompes Funèbres. Approbation.

Situation de la ville de Saint Etienne au regard du développement durable - rapport

Convention de délégation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de Justice et Hôtel de ville – Avenant n°4

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Institut d'Art Contemporain de Villeurbanne et l'artiste Johan Parent pour l'organisation de l'exposition "Les Galeries Nomades" à la Serre des Beaux-Arts du 26 octobre au 1er décembre 20

Approbation de la révision de la Charte Objectifs 2025 du Parc Naturel Régional du Pilat. Approbation

Ville d'Art et d'Histoire — Demande de subvention pour restauration du tableau "la délivrance de Saint-Pierre" de Favergeon inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques - Eglise Sainte-Marie

Réalisation du dépôt Cadre de Vie sur le site du Parc de l'Europe - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme

Réalisation du dépôt Cadre de Vie sur le site 8 Allée Shakespeare - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme

Réalisation du dépôt Cadre de Vie sur le site 46 Rue Barrouin - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme

Projet d'aménagement de l'îlot Dupré — Rondet - Approbation du dossier d'enquête conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire

Quartier Couriot — Tarentaize-Beaubrun – Acquisition d'une parcelle de terrain à la copropriété sise 6 rue Calixte Plotton

Quartier Couriot — Tarentaize-Beaubrun – Lieudit les Brunandières : acquisition d'une parcelle de terrain à la Société LMP

Accord de programmation eau potable (2012-2015) avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Approbation.

Mission d’assistance technique pour la délégation et la gestion du service public de distribution d’eau potable et d’assainissement – Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant – Attribution de subventions - Approbation.

Mission d’assistance administrative, financière et juridique pour la gestion des services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement – Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n°13 - Approbation

Réalisation d'une loterie dans le cadre des demi journées d'accueil des nouveaux arrivants à St-Etienne - Approbation du projet et du règlement

Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Nouveaux tarifs - Avenant n°1 - Approbation

Acquisition de mobilier administratif pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne- Lot N°2 " Acquisition de plans de travail et de mobiliers de rangement" et N° 3 "acquisition de vestiaires" attribués à la société SAINT-ETIENNE BUREAU

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation de la Convention d'Objectif liant la Ville à l'Association Saint-Étienne Métropole Katowice dans le cadre du jumelage Saint-Étienne / Katowice

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation de la Convention de Partenariat avec le CHU de Saint-Étienne dans le cadre de la Coopération Décentralisée Saint-Étienne / Monastir (Tunisie)

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Quartier Couriot – Tarentaize — Beaubrun : Immeuble sis 9 rue des Brunandières : Approbation d'une convention de relogement

Parking Hôtel de Ville – Avenant n°3 — Convention de délégation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de Justice et Hôtel de Ville

Aménagement du Parc — Musée du Puits Couriot – Projet de restauration, mise en lumière des bâtiments du Puits Couriot et muséographie – Mode de dévolution des travaux

Forêt communale – Echange de parcelles boisées avec les Consorts BONGRAND à Rochetaillée - Approbation

Quartier Montplaisir – Rue de Terrenoire : vente d'une parcelle de terrain en vue de réaliser un pôle commercial « le village motocycle » - Approbation

Quartier du Crêt de Roc — 22-24 rue Roger Salengro : vente d'une parcelle de terrain en vue de réaliser un immeuble d'habitation

Quartier de Côte Chaude – 11 rue Louis Jouvet – Cession d'une parcelle de terrain à Madame AISSOU - Approbation

Les Riailles commune de Lapte (Haute-Loire) – Cession d’une parcelle de terrain à M. et Mme Jean-Paul DELABRE - Approbation

Eau — Rapport annuel 2011 - Information du Conseil Municipal

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2013 à 2016 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de réaménagement des bureaux du site Guitton - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Acquisition de plateaux repas pour les services municipaux de la Ville de Saint Etienne et ceux de la Communauté d’agglomération de Saint Etienne Métropole - Groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération de Saint Etienne Métropole - Appr

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subventions à différentes associations.

Réalisation du dépôt Cadre de Vie sur le site du Brûlé - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme

Secteur du Parc Musée de la Mine – 46 rue Calixte Plotton : acquisition d'une parcelle de terrain à Madame Marie-Anne DETHIER et Monsieur Jean-Claude MARCEL

Quartiers Sud — Est – Déclassement de la parcelle de terrain de l'ancienne école de Montplaisir.

Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme sur le site du parc musée du Puits Couriot

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Tarentaize, Beaubrun, Sévérine

Procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable du Furan - Ouverture d'une enquête publique - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Protocole transactionnel avec la société CRYSTAL - Autorisation de signature

Parc Musée de la Mine — Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication (DRAC Rhône-Alpes) ainsi qu'auprès du Conseil général de la Loire pour l'exposition temporaire " Mémoires en chantier. Images et imaginaires des mi

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire : Dossier de Classement

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du parc de Montreynaud– Marché de maitrise d'œuvre – Approbation

Dossier ANRU — Opération pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) du quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine – Approbation de la cession par l'Epora à l'OPAC Loire Habitat du tènement situé au 1-3 impasse Franche Amitié.

Participation au Contrat d'Amélioration du Haut-Lignon pour préserver la qualité de la ressource en eau potable - Convention avec la Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) - Approbation

Vente d'eau brute en gros à la Commune de Tarentaise – Convention – Approbation

Quartier ANRU - îlot Franche-Amitié- Rétrocession d'une parcelle de terrain aux époux Jouve et paiement d'une indemnité pour compenser la perte de superficie non prévue de la cour - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Déclassement d’une parcelle de terrain - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subventions aux associations - Approbation

Quartier Beaulieu – Cession des anciens logements de fonction situés 1 impasse Georges Clémenceau au profit de Mme Larue et Mme Chauve - Approbation

Parc Valfuret - Réalisation de passerelles piétonnes - Attribution du marché - Approbation

Aménagement du Parc Couriot – Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre pour la restauration des bâtiments classés Monuments Historiques ainsi que leur mise en lumière patrimoniale conclu avec l'équipe ARCHIPAT (mandataire) - Approbation

Aménagement du Parc Couriot – Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du Parc Couriot conclu avec l'équipe Gautier+Conquet (mandataire) - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation de la Convention de Coopération Décentralisée avec la ville de Monastir en Tunisie

Parc-musée de la mine du Puits Couriot - Acquisitions pour les collections - Approbation

Résiliation du marché 'Travaux de réaménagement des bureaux du site Guitton' - lot n° 4 Porte automatique - Approbation

Fondation "Design for all" — Réseau d'excellence des villes pour tous - Adhésion de la Ville de Saint-Étienne

Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la préservation de l'environnement et le développement durable - Conventions - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Acheminement d'un container à Douala - Cameroun - Approbation

Budget de l'exercice 2012 : Décision modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains, Eau, Pompes Funèbres et modification des tables des natures de biens relatives aux durées d'amortissement.

Puits Couriot/ Parc — Musée de la Mine - Autorisation d'utilisation de l'image du Puits Couriot sur des bouteilles sérigraphiées

Forêt communale – Commune de Rochetaillée lieu-dit Crêt du Cey– Acquisition de parcelles boisées appartenant à M. et Mme DELORME Marcel.

Forêt communale – Commune de Tarentaise – Acquisition d'une parcelle boisée appartenant aux consorts BLACHON.

Conception et publication d'annonces de recrutement - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Conditions Générales d'Utilisation des e-services - Approbation

Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société STAR APIC - Approbation

Prestation de maintenance et équipement de vidéo surveillance – Marché 2008-114 – Avenant n°2 - Approbation

Désignation d'un représentant de la Ville de Saint-Etienne au Conseil d'Administration de l'EPASE

Dossier de régularisation administrative : demande d'enregistrement Icpe - Ascométal – Usine du Marais 9, rue Bénevent BP 50723 – 42950 Saint Etienne cedex 1 - Demande d'avis

Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la SAS BCI aménageur lotisseur et la Ville de Saint- Etienne

Consultation sur le projet de SAGE Loire en Rhône Alpes - Approbation

Validation du Plan de Gestion du Massif du Frioul - Approbation

Quartier Sud-Est – Rue Alfred Sisley - Régularisation foncière avec Métropole Habitat Saint-Etienne - Approbation

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification

Voeu à l’attention de Monsieur Jean — Marc AYRAULT, Premier ministre

Prestations de télésurveillance des bâtiments municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Projet de Renouvellement Urbain des Quartiers Sud-Est - Participation de la Ville de Saint-Etienne à l'installation d'un cabinet médical rue Matisse - Adaptation et mise en accessibilité du local

Caserne Chavanelle– Désaffectation et déclassement du bâtiment.

Projet de renouvellement urbain des Quartiers Sud-Est – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine Loti-Marandinière - Accord-cadre et convention de groupement de commande - Approbation

Annulation anticipée d'un encours total de 14 070 190,31 € en deux contrats, structurés "snowball" hors charte Gissler, de contreswaps Royal Bank of Scotland (RBS) référence Ville 159 et 160, en procédure contentieuse.

Saison 2012-2013. Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne /ASSE - Approbation

Renouvellement urbain – Convention intervenue entre la Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA - îlot Saint-Just - avenant n°3

Site industriel Berthiez - Annulation de l'état descriptif de division - Approbation

Marché de maintenance (B-Pack) - Avenant n° 1 au marché intervenu avec la B-Pack -Approbation

Dissolution du Groupement d'Intérêt Public "Coeur de France" et reprise de l'activité par l'Institut Louise Blanquet (Groupe Eurofins)

Désignation d'un représentant de la ville - Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) - Modification

Tests de la technologie 4G à la Ville de Saint-Etienne

Convention de mise à disposition de composteurs par Saint-Étienne Métropole - Approbation

Convention avec ERDF-GRDF - Approbation

Prestations de nettoiement sur la zone d'activité communautaire de Molina La Chazotte - Réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à in

Prestations de déneigement sur la zone d'activité communautaire de Molina La Chazotte. Réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à int

Entretien d'espaces verts de la ville de Saint-Etienne- Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Fonds de concours SEM

Dossier ANRU Montreynaud– Mission d’architecte Urbaniste conseil pour la mise en œuvre du projet de rénovation urbaine – Marché de prestations intellectuelles avec Interland – Avenant n°2 - approbation

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation du projet d’avenant n°8.

Maison des projets - Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage EPASE/VSE - Approbation

Dossier de régularisation administrative : demande d'enregistrement Icpe - Société Blanchisserie Inter Hospitalière Loire Sud – BIHL Sud 16, rue du docteur Fernand Merlin Saint Etienne - Demande d'avis

Convention de projet urbain partenarial (PUP) entre la SAS BCI aménageur lotisseur et la Ville de Saint Etienne - Avenant

Département de la Haute — Loire – Site de Lavalette – Mise à disposition du site au profit du syndicat mixte de Lavalette.

Dispositif Sainté Pass 16-25 ans - Reconduction 2012-2013 - Conventions - Approbation

Plan propreté : remisage des bacs - Convention de mise à disposition avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Fixation des ratios d’avancement à l'échelon spécial - Approbation

Mutuelles (MPCL – MGLS – INTERIALE – MNT) – Participation financière de la ville de Saint-Étienne 2ème semestre 2012 - Approbation

Avis de la ville de Saint — Etienne sur le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)

Dénomination de voies et espaces publics.

Téletransmission des actes soumis au contrôle de légalité - conventions à intervenir avec la Préfecture de la Loire et le Conseil Général de la Loire - Approbation

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 2 et 30 avril 2012

Vœu concernant le maintien plein et entier de l’agence postale de Solaure

Convention de servitude avec la société Thuasne pour la réalisation de la voie verte sur le secteur de la Chauvetière - Approbation

Fonds de concours SEM

Convention de mise en oeuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique à intervenir entre la Ville de Saint Etienne et les restaurants franchisés de Mc Donald's - Approbation

Création d’une Zone de Développement Éolien (ZDE) - Avis de la Ville de Saint-Etienne

Direction de l'Évaluation, de la Performance et de la Prospective (DEPP) - Mise à disposition de Mme Aissia KERKOUB – Directrice de la DEPP - auprès de la Communauté d'agglomération Saint-Étienne Métropole - Convention - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Convention d'objectifs quadripartite : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Général, Structures et Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Entretien des berges du Furan - Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté de Communes des Monts du Pilat - Approbation

Forêt communale – Convention relative à l’utilisation et à l’entretien de la route forestière de la Fortance - Approbation

Fourniture de potelets et de barrières urbaines – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques diffusés sur support papier ou électronique pour l'ensemble des services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Fixation des ratios d’avancement de grade - Approbation

Remboursement des chèques taxis non utilisés au 30 juin 2012

Base nautique de Saint — Victor - Surveillance de la baignade par le SDIS - Convention.

Centre de loisirs de la Perrotière — Saison 2012 - Organisation à intervenir avec les Francas - Approbation.

Bons vacances municipaux - Saison 2012 - Conditions d'octroi - Approbation

Direction Liaison usagers services – Recrutement d'un doctorant - Convention - Approbation

Secteur Henri Gonnard / Abbé de l'Epée — Présentation d'un dossier Résorption de l'Habitat Insalubre auprès de la commission nationale de Lutte contre l'Habitat Indigne

Prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation - Délibération modificative

Battues administratives pour la régulation des corvidés

Cités Unies France – Adhésion – Règlement de la cotisation annuelle

Adels — Adhésion - Règlement de la cotisation annuelle

Conseils de quartier n°14 et 16 — Modifications de la composition

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition

Convention d'entretien des berges du Furan - Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Quartier Chappe Ferdinand - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Convention - Approbation

Conseil de surveillance des établissements public de santé - Groupement de coopération sanitaire institut de cancérologie Lucien Neuwirth - Désignation d'un représentant de la Ville

Présentation du rapport 2011 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Dossier ANRU - Montreynaud - Plan de Sauvegarde de la Copropriété du Forum – Protocole d'accord pour l'accompagnement social des ménages - Approbation

Quartier Sud — Est – Secteur de la Marandinière – Futur centre social - Acquisition d'un local dans le cadre d'une VEFA auprès de Métropole Habitat Saint-Etienne

Modalités de participation à la protection sociale complémentaire des agents

Attribution d’une subvention à l’association FRAPNA Loire pour l’organisation de la Journée Santé environnement «Homo-plasticus» au centre des Congrès le 27 octobre 2012

Convention pluriannuelle d'objectifs relative à l'appel à projet " Développement du métier de Conseillers en Environnement Intérieur / Conseillers Habitat - Santé " entre l'Agence Régionale de Santé ( ARS ) et la ville de Saint-Etienne- Approbatio

Maison de santé pluridisciplinaire de Montreynaud sise Immeuble B2 O , 33 boulevard Antonio Vivaldi - Point étape projet - Acquisition de locaux sur le quartier de Montreynaud - Approbation

Action culturelle et santé — Attribution de subvention au groupe d'entraide mutuel "Les Moyens du Bord" pour un projet d'exposition participative à la Serre de l'ancienne école des Beaux-Arts avec l'artiste Fabien Pinaroly

Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, le CCAS et EDF sur la précarité énergétique

Démarche de prévention des risques liés aux risques psychosociaux - Demande de subvention au Fonds National de Prévention -

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. - Avenants et conventions financières.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants - Approbation.

Convention cadre de partenariat à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et Pôle Emploi pour le développement économique, l'insertion et l'emploi - Approbation

Convention pour la prévention des dommages aux ouvrages avec ERDF et GRDF - Approbation

EHPAD rue François Albert — Création d'un service social d'intérêt général et approbation de la convention de partenariat afférente

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2012 - Approbation d'avenant complémentaire à la convention financière approuvée à la délibération du 30 avril 2012

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT « Hors les murs » - renouvellement de la convention avec l'association « Trisomie 21 Loire ».

Acquisition de consommables informatiques, de supports d'enregistrement et d'accessoires de connectique micro et réseau pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Sa

Favoriser et développer la prévention et la promotion : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Approbation

Assurer un soutien aux associations de malades : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé - Approbation

Orientations du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour 2013-2014

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Programmation annuelle 2012 du dispositif Ville Vie Vacances. Aides aux centres de loisirs. Approbation.

Marchés d'insertion par le biais de prestations d'entretien et de nettoyage - Lot 7 : Secteur Crêt de Roc attribution à la Maison de Quartier du Crêt de Roc - Lot 5 : secteur S-François/Monthieu avenant n°2 au marché attribué à SAINTE SERVICES.

Rue François Albert – Bail emphytéotique administratif entre la Ville de Saint Etienne et l'association COALLIA. Projet de réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD)

Fêtes de quartiers - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants - Approbation

ANRU — Cohésion sociale - Démarche de prévention-médiation-sécurisation. Consolidation de la médiation professionnelle sur le quartier de la Cotonne à Saint-Etienne – Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen de développement Régional dan

Conseil et assistance pour l'accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments et espaces publics de l'agglomération stéphanoise – Convention de groupement de commande - Approbation

Convention de partenariat relative aux actions visant la réduction des inégalités sociales de santé et le développement d'actions de prévention entre le Centre d'Examen de Santé CPAM Loire et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2012 - Attribution de subventions et demande de subventions

Direction Action sociale - Personnes Agées et CCAS - Mise à disposition d' une infirmière en soins généraux du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Marché d'insertion par le biais de prestations d'entretien et de nettoyage - Lot N°7 : chantier d'insertion entretien espace public, secteur Crêt de Roc conclu avec Habitat Jeune Clairvivre - Résiliation

Rue François Albert – Autorisation de déposer un permis de construire donné à l'association COALLIA (ex AFTAM) pour la réalisation d'un Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD)

Convention de partenariat pour l’accessibilité des quais voyageurs aux personnes handicapées - Approbation

Semaine européenne de la vaccination 2012 - Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire/Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD/ARS ) - Approbation

Favoriser et développer la prévention et la promotion : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Approbation

Assurer un soutien aux associations de malades : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé - Approbation

Adhésion au réseau « Villes Santé OMS » - Approbation

Atelier Santé Ville : formation et sensibilisation des acteurs de territoires des Ateliers Santé Ville ( ASV Saint-Etienne, ASV Vallées Gier et Ondaine ) - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et la Communauté d'Agglomération S

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec l'Opéra de Monte-Carlo pour le spectacle "La Traviata" - Approbation

Opéra Théâtre - Convention de partenariat avec l'association Gagajazz pour l'organisation de concerts de jazz au Café Jules de l'Opéra Théâtre au cours de la saison 12/13 - Approbation

Direction des affaires culturelles - Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association « École de musique de Solaure » - Convention - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Action Management Conseil et Communication "AMC2 SA" - Convention de coproduction d'un film "le fusil et l'histoire" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat entre l'Opéra Théâtre de Saint-Etienne et la ville de Saint-Galmier - Approbation

Délégation de service public de la Scène de musiques actuelles Le Fil - Approbation choix du délégataire - Approbation du contrat

Pass Loisirs Seniors 2012 — 2013 – Accès à la culture pour les personnes âgéesAvenant n°1 à la convention de partenariat conclue entre la Ville de St Etienne et le Cinéma « Le Royal ».

Conservatoire Massenet — convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagées pour les éléves musiciens de l'école élémentaire Fauriel

Opéra-Théâtre de Saint-Etienne - convention de mandat de vente de billets avec France Billet SAS afin de promouvoir la saison 12/13 et de développer les ventes de billets - approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - convention de partenariat avec la Fondation RAZE pour favoriser l'accès au spectacle des personnes déficientes visuelles lors de la saison 12/13 - Approbation

Opéra-Théâtre de Saint-Etienne - contrat de coproduction avec la Compagnie Travelling Théâtre/Le Verso pour le spectacle "Poucet, pour les grands" - approbation

Groupement de commandes avec Saint — Etienne Metropole, l'EPCC Cité du Design-ESADSE et Saint-Etienne Tourisme pour la réalisation d'une formation mutualisée à destination des médiateurs culturels.

Opéra — Théâtre - conventions de mécénat et de partenariat - saison artistique 2012-2013

Opéra Théâtre - convention de partenariat avec le Conseil général de la Loire pour le concert anniversaire de la Maîtrise saison 12/13 - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention de partenariat Air France - Saison artistique 2012-2013

Opéra Théâtre - Saison 2012-2013 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Action culturelle — Aide aux festivals - Festival Paroles et Musiques

Culture(s) de Ville — Approbation d'une aide financière de la ville à la compagnie théâtrale The Party, pour un projet d'action culturelle

Festival Tête de Mule — Approbation convention pluriannuelle de soutien au festival cinématographique "Tête de Mule"

Conservatoire — Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne, le Musée d'Art Moderne de Saint-Etienne, le Grame - Centre National de Création Musicale, le lycée professionnel Joseph Haubtmann de Saint-Etienne et l'Institut Medico-Educ

Direction des affaires culturelles - Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association « École de musique de Solaure » - Approbation

Pass Loisirs Seniors 2012 — 2013 – Accès à la culture pour les personnes âgées

Musée d’Art et d’Industrie – Prestation de récolement et de conservation préventive – Approbation

Action Culturelle — Aides aux festivals

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'ASSE "Entracte et mi-temps" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction avec la compagnie ANDO pour le spectacle "Christoffa" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "ORPHEE ET EURYDICE" - Approbation

Direction des Affaires Culturelles — Culture(s) de Ville

Scène de musiques actuelles Le Fil — Contrat de délégation de service public pour son exploitation - Décision de principe

Action culturelle — Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres : crescendo forte.

Action culturelle — aide aux enseignements et pratiques amateurs - section arts plastiques et visuels - théâtre - musique

Action culturelle — aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles sections arts visuels (cinémas) et culture scientifique et technique

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "NOZZE DI FIGARO" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Convention de collaboration entre la Comédie et l'Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Approbation

Direction des affaires culturelles - Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association «École de musique de Solaure» - Avenant changement du nombre d'heures d'enseignement pour deux agents - Approbation

Direction des Affaires Culturelles - Formalisation du programme culture(s) de ville - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et sportif. Avenants. Approbation.

Convention à intervenir entre Saint — Etienne Métropole, le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne, la Société de Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise et la ville de Saint-Etienne relative à la prise en charge des frais de trans

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement - Convention - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - OGEC Sévigné - OGEC Montaud - APEL St-Ennemond - LICRA - Versement de subventions

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et sportif. Avenants. Approbation.

Partenariat entre la ville de Saint — Etienne et l'association Sports dans la ville - Actions sur les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne - Convention d'objectifs à intervenir avec cette association.

Quartier Cotonne — Montferré – Création d'un équipement « Sport dans la Ville » sur le Square Lanza del Vasto - Financement de l'investissement

Convention de groupement de commandes en vue de réaliser les études et les travaux d’aménagement des abords du stade entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole - Versement de subventions - Avenant.

Sports de proximité/multisports — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville - Conventions - Avenants- Approbation

Prestation de communication pour le compte de la ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - Saison sportive 2012-2013 - Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Versement de subventions - Approbation.

Acquisition de titres de transport réservés aux agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Marché Négocié sans mise en concurrence en application de l'article 35-II- 8 du Code des Marchés Publics avec la société S.A Transports Publics de l'Aggl

Vie sportive — Attribution de subvention dans le cadre du fonctionnement - Approbation.

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole (OCCE) - Versement de subventions - Avenant - Approbation.

Acquisition de places de matches de football saison sportive 2012– 2013 - Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE.

Quartier Cotonne — Montferré – Création d'un équipement « Sport dans la Ville » sur le Square Lanza del Vasto

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'Ecole (OCCE) - Versement de subventions - Avenant - Approbation.

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous"- Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville - Avenants- Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement - Convention - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville - Avenants - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions aux clubs élites - Subvention à l'Etoile de Montaud (section tennis de table) - Approbation

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office centrale de coopération à l'école - Apel Saint-Paul - Ogec Sévigné - Versment de subventions - Approbation.

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et sportif. Approbation.

Parc des sports de l’Etivallière terrain de football Tadeck Laurents – Aménagement d'un terrain de football à onze en gazon synthétique – Mode de dévolution des marchés de travaux – Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Vie sportive - Attribution de subvention - Club professionnel - Avenant - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" et du fonctionnement - Convention - Approbation

Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville - Approbation

Convention d' organisation de la maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation d'un city stade avec l'EPASE – Approbation.

Ecole maternelle Clemenceau, 3, impasse Georges Clemenceau - Protocole transactionnel organisant le règlement des consommations de gaz à l'Université Jean Monnet - Approbation

Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Actions nouvelles - Avenant 2012 - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Accueil périscolaire pour les écoles de St-Etienne - Avenant au lot n°1du Marché public 2010/265 pour les écoles Monthieu/Montat - Attribution d'un lot n°25 pour les écoles Montchovet. Rectificatif à la délibération du 2 juillet 2012

Ouverture de la crèche "La Maison Bleue" de Saint-Etienne en avril 2013 - Participation financière de la ville - Convention - Approbation

Avenants avec les structures multi — accueil "Calindoudou", "La Rivière", "Lutinlune", "Jardin d'enfants de la Vivaraize". Avenant avec le Lieu d'Accueil Parents-Enfants "LAPE Boris Vian". Avenants avec les Relais d'Assistant(e)s Maternel(le)s "RAM du

Mise en place d'actions de développement de l'offre de loisirs culturels pour enfants et adolescents. Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale.

Accompagner les malades et/ou leur famille - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les moyens du bord - Approbation

Convention d'objectifs et de financement relative à la "prestation de garde crèche SNCF"

Crèche "Calindoudou" — Extension de 5 places et convention d'aide à l'investissement "Plan crèche pluriannuel d'investissement"

Crèche Les Petits Manuchards — Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Délégation de service public de la crèche La Source - Avenant n°1 au contrat d'affermage - Autorisation à signer

Animation et Vie Associative — Mise en place d'actions de développement de l'offre de loisirs culturels pour enfants et adolescents. Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Territoire. Avenant n° 1

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Accompagner les malades et/ou leur famille - Attribution de subvention à l'association stéphanoise et de la plaine pour les patients de psychiatrie- AS3P - Approbation

Délégation de service public de la crèche La Source - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat - Autorisation à signer

Réservation de places d'accueil dans la structure multi-accueil "Crèche de l'Hôpital de Bellevue", en avril 2012. Participation financière de la ville

Accueil périscolaire pour les écoles de St-Etienne - Avenant au lot n°1du Marché public 2010/284 pour les écoles Monthieu/Montat - Attribution d'un lot n°25 pour les écoles Montchovet.

Soutien financier au projet mixte de la crèche inter-entreprises de Châteaucreux de la Communauté d'agglomération Saint-Etienne Métropole - Régularisation au titre de l'année 2011

Jardin d'Enfants du Parc de l'Europe et Crèche Les Galapiats - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Modification du système de réservation des repas et majorations appliquées aux familles - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de restauration scolaire - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Convention de partenariat pour l'aménagement du plateau traversant situé au niveau de la crèche " La Source" rue de la Richelandière à Saint-Etienne - Approbation

Fourniture et installation de mobilier pour les écoles, les salles de restauration scolaire et les crèches de la Ville de Saint-Etienne - Lot 1 " Fourniture et installation de mobilier pour les écoles et les salles de restauration scolaire" attribué

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Provisions pour risques et charges au budget principal.

Prestations de gardiennage des installations municipales et des manifestations événementielles de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Archives municipales — sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures d'une convention de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Archives municipales — valorisation du patrimoine archivistique - sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Reprise sur provisions pour risques et charges au budget principal.

Fourrière animale municipale - Convention visant à l'intervention du Service Départemental d'incendie et de secours (SDIS) en cas de carence - Approbation

Inscription de la ville de Saint — Etienne au dispositif des nouvelles zones prioritaires de sécurité

Renforcement des effectifs de police et gendarmerie

Médiathèque Municipale - Le Printemps des Poètes 2012, Exposition Cheyne, un éditeur de poésie indépendant - demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Approbation

Médiathèque municipale - acquisition du livret opéra "Le Mage" et de cartes postales anciennes - demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les bibliothèques (FRAB) - Approbation

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars - Permis de démolir et de construire - Lancement des travaux - Approbation

Marchés d'assistance au maître d'ouvrage pour les opérations d'aménagement : Lot n°1 : assistance technique au maître d'ouvrage dans le domaine du développement durable, lot 3 : assistance technique au maître d'ouvrage en matière de sécurité -Autoris

Archives municipales — sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - signatures de conventions de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne

Médiathèque municipale — acquisition d'une collection du catalogue Manufrance et d'une reliure d'art contemporain - demande de subvention (FRAB)

Médiathèque Municipale — Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône-Alpes - portail internet commun Lectura - avenant à la convention de partenariat triennale avec l'ARALD

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition auprès du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) de télécommandes d'accès au plateau piéton - Approbation

Prestation de fourniture et pose (renouvellement ou réparation) de poteaux et bouches d'incendie - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Acquisition de poteaux et bouches d'incendie ainsi que des pièces détachées - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Provisions pour risques et charges au budget principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2012.

Médiathèque Municipale – Vente de disques compacts désaffectés et déclassés lors du Festival Paroles et Musiques 2012 - Approbation

Archives municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Signatures de conventions de don d'archives privées

Direction Police et sécurité civile municipales - Mise à disposition du Lieutenant Colonel François DRIOL auprès de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Signature d'une convention de don d'archives privées aux archives municipales de Saint-Etienne.

Archives Municipales — Réutilisation des documents produits ou conservés par les établissements culturels

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2011

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2012

Délégation de service publics — Examen des rapports annuels 2011 par le Conseil Municipal

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 juin 2012

Restauration scolaire : élèves collège Jean Dasté / cantine Montchovet - Adoption d'une convention et de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public

Chauffage urbain de Montreynaud — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 mars 2012

Conception d'une campagne de communication sur l'attractivité du territoire - Réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de St-Etienne et St-Etienne Métropole - Modification de la délibération n°206 du 30 avril 2012 et de la convention d

Conception d'une campagne de communication sur l'attractivité du territoire - réalisation d'un groupement de commandes entre la Ville de St-Etienne et St-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Sa

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2012

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2011

Délégation de service public du golf de Saint Etienne – Avenant n° 2 au contrat d’affermage - Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2011

Réalisation d'un dépôt cadre vie sur le site du Brûlé - Attribution des marchés - Approbation

Quartier de la Colline des Pères — Garages de la Résidence des Pères - Indemnisation de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne suite à la résiliation de la convention.

Adhésion à l'association AMORCE et désignation des représentants

Achat d'espaces publicitaires — Accord cadre négocié sans mise en concurrence avec Publiprint, l'Agenda Stéphanois, Radio Scoop et Activ Radio - Attribution

Impression du magazine municipal — Marché conclu avec l'entreprise Maury Imprimeur - Attribution

Eglise de Saint Victor sur Loire — Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2012 - Approbation.

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mutualité française de la Loire.

Association Les Amis de la Salle Jeanne d'Arc - Convention d'objectifs 2012 - 2013 - Approbation

Adhésion à l'association Union du pôle Funéraire Public (UPFP) - Approbation

Attributions de marchés de prestations juridiques dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics - lots n°1 à 5 - Approbation

Soutien financier à notre ville jumelle de Ferrara (Italie) suite au séisme de mai 2012

Approbation de la création d'une association de préfiguration d'un espace gérontologique sur Saint-Etienne constitué du CHU, de la Mutualité de la Loire, du Régime Minier et de la Ville de Saint-Etienne.

Emplois d'avenir

Accés du personnel de la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole au restaurant administratif de la ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir - Approbation

Assainissement — Rapport annuel 2011 - Information du Conseil Municipal.

Recrutement d’agents recenseurs vacataires pour la direction Accueil Citoyenneté Territoires

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur (1) et demande de remise gracieuse suite à trop perçu de rémunération (2). Approbation.

Modification du régime indemnitaire des Infirmières à la Direction ASPA - Approbation

Mise à disposition de personnel au profit d'une organisation syndicale – Convention - Approbation

Désignation des représentants de la ville auprès du collège Gambetta - Modification

Coup de pouce clé, année scolaire 2012 — 2013 - Conventions cadres - Approbation.

Convention avec Unis-cité et les écoles élémentaires de Soleysel et de Tarentaize pour l'intervention de volontaires en service civique sur le temps méridien - Approbation

Centre Médico — Scolaire de Saint-Etienne - Participation des communes aux frais de fonctionnement - Convention avec la commune de Colombier.

Quartier de la Métare — École Baptiste Marcet– Déclassement du bâtiment.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2011/2012.

Saint — Etienne Schéma départemental de coopération intercommunale : avis sur l'extension du périmètre de la communauté d'agglomération de Saint-Étienne Métropole aux communes d'Andrézieux-Bouthéon et de La Fouillouse

Institut Français - partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - convention d'application 2012 - avenant n°1 - approbation

Institut Français - Partenariat relatif au soutien d'échanges artistiques à l'international - Convention cadre pluriannuelle 2012-2014 et convention d'application 2012 - Approbation

27ème édition de la Fête du Livre — désignation des lauréats et attribution des prix littéraires

Partenariats Fête du Livre 2012 : Casino, la Tribune Le Progrès, Le Point, Club de la Presse, Les chocolats Weiss, Numéricâble, Ecole Supérieure d'Architecture de Saint Etienne, Alinéa, l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole, Canson - conven

Fourniture de serveurs informatiques, logiciels et prestations associées. Convention de groupement de commandes à intervenir entre la ville de Saint Etienne et le C.C.A.S. de Saint Etienne - Désignations de représentants à la commission d'appel d'o

Fourniture accès internet primaire et connexion de sites distants pour les services de la Ville de Saint Etienne et le C.C.A.S.. Convention de groupement de commandes entre la ville de Saint Etienne et le C.C.A.S. de Saint Etienne - Lancement de la

Aides à la mobilité — Remboursement des bons GIHP non utilisés au 31 décembre 2012 et attribution d'un troisième pass annuel aux anciens combattants