Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2011

Projet Coeur de Ville – Aménagement des rues Ouest (rue de la Résistance, rue Sainte Catherine, rue Georges Teissier, rue Michel Rondet, rue de la Paix) – Lancement du marché de travaux selon une procédure appel d'offres ouvert

Aménagement de la rue de S. Dali et rue Ampère - Avenant au marché de travaux, lot n°2 intervenu avec l'entreprise EIFFAGE TP - Approbation

Aménagement de la place Jean-François Gonon – Avenant au marché de travaux, lot n°1 intervenu avec l'entreprise ASTEN - Approbation

Aménagement des espaces extérieurs de la Cité Varlin et de l'Allée Eugène Varlin – Approbation de la Convention constitutive d'un groupement de commande avec NEOLIA – Désignation de représentants pour la Ville à la Commission d'Appel d'Offres du Gro

Aménagement des espaces extérieurs de la Cité Varlin et de l'Allée Eugène Varlin – Approbation de la Convention partenariale de Maîtrise d'Oeuvre avec NEOLIA

Aménagement du boulevard urbain – Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur CHATAGNON.

Secteur Saint François – Cession d'anciens logements de fonction situés 104 rue de la Montat au profit des époux OKISSI, de Madame MARTIN, et des consorts EL KHOU.

Quartier du Marais – Cession d'un local situé 2 rue Tournefort à la SCI Gamponnière

Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne sur le site "Manufacture – Plaine Achille"

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Montreynaud – Démolition de la Tour Plein Ciel, de la Dalle du Forum et de la galerie de l'Esplanade – Marché de travaux – Avenant n°1

Dossier ANRU — Avenant à la convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation d’une modification concernant la SA HLM Cité Nouvelle.

Saint-Etienne Métropole - Extension des voiries d'intérêt communautaire - Approbation

Déplacement du marché de la Place Jacquard durant les travaux de réaménagement.

Réhabilitation et mise aux normes de l'Ecole élémentaire Solaure - Phase 1- Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Participation de la Ville de Saint-Etienne au financement de la surcharge immobilière concernant des dossiers de création de logements sociaux – Approbation d'une subvention à la SA Cité Nouvelle pour l'acquisition-amélioration de 3 lo

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Projet Cœur de Ville – Aménagement des places Dorian Hôtel de ville et des rues adjacentes (rue du Grand Moulin,rue Louis Braille,rue Camille Colard, rue Blanqui, rue Gérentet) – Lancement des marchés de travaux - Approbation

Quartier Villeboeuf — rue Joseph Soulary - Acquisition d'une bande de terrain auprès de M. et Mme ROELENS

Travaux de démolitions d'immeubles - Mode de dévolution - Approbation

Quartier de la Jomayère – Échange de terrains avec les époux MASSON

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de trois lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de la SCI C.R.C.C. - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. Fatah BENGHERBI.

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. IBN TATTOU Abdelhaq et Mme SKENDI Yamna.

Attribution d'une subvention à l'association « la Carpe Stéphanoise » pour l'aménagement d'un ponton handipêche sur le Bassin de Janon - Approbation

Travaux d'amélioration de la voirie – Programme 2012 - Approbation

Réaménagement des marchés hebdomadaires Place Jacquard - Approbation

Etudes et travaux sur le barrage du Pas de Riot et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d’oeuvre - Approbation

Etudes et travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes. Voie de couronnement - RD 47 - Convention Ville de Saint-Etienne/ Conseil Général 43, pour la surveillance, l'entretien et la maintenance des feux - Approbation

Projet de rénovation/construction en vue de la relocalisation de la mairie de proximité de la Métare - Demande de subvention au titre du Fonds de concours Energie de Saint Etienne Métropole

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Modification de la dénomination de la Banque Commerciale pour le Marché de l'Entreprise (B.C.M.E.) en Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels.

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 17 logements situés angle 1 rue Honoré de Balzac et 11 rue Charles de Gaulle à Saint-Etienne - Six prêts de 1 034 464 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 4 logements situés 1 rue Gallois à Saint-Etienne - Quatre prêts de 251 919 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 51 logements situés "Les Balcons de Mathilde" la Dame Blanche à Saint-Etienne. Six prêts d'un montant total de 4 295 613 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Modification de la délibération n

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 80 logements situés "Résidence La Terrasse", 21 rue Léon Lamaizière à Saint-Etienne - Prêt PHARE de 251 760 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 13 rue Delaroa à Saint-Etienne. Quatre prêts d'un montant total de 720 001 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu : - des décisions prises par M.Le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée.- des contrats de cession de spectacle.

Quartier Cotonne – Démolition de la Résidence Granotier (81 logements)– Participation de la Ville de Saint-Etienne

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Pont de l'Âne Monthieu – Avis de la Ville de Saint-Etienne sur le Programme d'Equipements Publics proposé par l'EPASE

Quartier SUD EST — Cession du terrain mis à disposition du CHPL dans le cadre d'un bail emphytéotique

Quartier SUD EST — Résiliation du bail emphytéotique sur l'emprise foncière du CHPL restant appartenir à la Ville de Saint-Étienne

Site Roannelle Buisson – Lancement des marchés de travaux – Procédure d'appel d'offres ouvert

Conventions concernant les aménagements du square Dumay et de la place de la République avec Saint-Etienne Métropole – Approbation.

Cession d’un garage 21 rue Louis Soulié à Monsieur MIHOUB - Approbation

Cession de lots de copropriété dans l'immeuble 7 rue Wilson - Approbation

78, rue Berthelot– Cession d’un tènement immobilier à la Société FONCIERE CHAPAL

Etudes et travaux de réhabilitation du Barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes. Mise en place du turbinage du débit réservé.Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes - Approbation

Programme de Voirie 2012 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - approbation

Dépose et réaménagement des pontons de la base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Marché public à intervenir avec la SARL DEGAIE

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Taxe d'aménagement : définition du taux et du régime d'exonération

Acquisition de véhicules et équipements - Approbation

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition en VEFA de 23 logements situés 19-21 rue Parmentier à Saint-Etienne - Quatre prêts de 2 341 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 92 logements situés "Tour Borie" 1 bd Louis Lumière à Saint-Etienne - Prêt Eco-prêt LS réhabilitation de 1 288 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges sur le transfert à Saint-Etienne Métropole de l'assainissement et du second transfert voirie.

Principe de Création d’une SPL (Société Publique Locale) d’Aménagement et de Construction

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Demande de subventions - Approbation

Restauration de la Maison François 1er — Marché complémentaire de maîtrise d’œuvre - Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre – Avenants aux marchés de travaux : avenant n°2 au lot 1, avenant n°2 au lot 4, avenant n° 1 au lot 2- Phase 3 de travaux c

Prestations hivernales de déneigement, de salage de voirie et de remplissage des bacs de la Ville de Saint-Etienne - Marché à bons de commande conclu avec T.P.C.F - Avenant N° 1 au marché N° 2010-340 pour intégration de nouvelles prestations au borde

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 51 logements situés "Les balcons de Mathilde" la Dame Blanche à St-Etienne - Six prêts d'un montant total de 4 295 613 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Tènement industriel à Molina la Chazotte - Levée d'option à terme du crédit-bail immobilier conclu avec la SA GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Garages souterrains du bâtiments B Nord – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir.

Quartier Bizillon – Asile de Nuit – Bail emphytéotique à intervenir avec la SODIHA

Constitution de deux servitudes pour l'accès du public à l'Hôtel de Villeneuve par l'immeuble 11 rue Gambetta, appartenant à Métropole habitat Saint Etienne - Convention - Approbation

Quartier du Marais – Cession d'un local situé 2 rue Tournefort à la SCI Mouillepieds - Approbation

Secteur Manufacture Plaine Achille – Rue des aciéries – Cession de terrains au profit de l'EPA de Saint-Etienne - Approbation

Quartiers Sud Est - Local commercial 33 boulevard de La Palle – Acquisition auprès de la SCI de Villeboeuf - Approbation

Quartier Saint Roch – Réaménagement du boulevard urbain - Acquisition d’un immeuble, sis 22 boulevard Valbenoite, appartenant à Monsieur et Madame EL LAGHAZZAOUI - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Convention entre Métropole Habitat et la Ville de Saint-Etienne définissant les modalités de participation à la réalisation de travaux communs dans l'immeuble sis 22 bis, rue Rouget de l'Isle

Cession du marché attribué à AXIANS, à la société JL SYSTEMS - Avenant numéro 2 au marché 2008-374 - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Travaux de mise aux normes de l'installation de cogénération sur le site de la chaufferie de Montchovet à St-Etienne - Prêt de 2 420 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Acquisition et amélioration d'un logement situé 19 place Ste-Barbe / Sablière 2 à St-Etienne - Deux prêts PLAI de 95 369 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — NEOLIA - Réhabilitation de 105 logements situés "Cité Chavassieux" à St-Etienne - Prêt Réhabilitation de 1 056 356 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 26 rue de la Résistance à St-Etienne - Six prêts de 598 556 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition d'un logement situé 34b rue Gauthier Dumont à St-Etienne - Prêt PEX de 105 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 10 logements situés 4 rue Soleysel à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 722 742 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 31 logements situés 17 rue Parmentier à St-Etienne - Modification de la délibération n° 106 du 2 mars 2009.

Travaux de construction d'un centre nautique secteur Pierre Loti - Quartier Sud Est - Modification de l'allotissement, relance de 10 lots en appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés

Dispositif d'accompagnement des commerçants pendant les travaux de Coeur de Ville - Instauration d'une commission de règlement amiable

Dossier ANRU — Quartiers Sud Est - Local commercial 33 boulevard de La Palle – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Mounier.

Secteur Dame Blanche — Acquisition auprès de la société Alliade Habitat

Quartier du Crêt de Roc : immeubles sis 16 montée du Crêt de Roc – Réalisation d'un avenant au bail emphytéotique du 10 décembre 2008 avec le CALL-PACT

Quartier du Crêt de Roc : copropriété sise 40-42 rue Royet / 14-16 montée du Crêt de Roc – Acquisition d'un lot à Madame Sibertin-Blanc – Acquisition d'un lot au syndicat des copropriétaires et scission de la copropriété

Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint Etienne sur le secteur "rue de la Montat - rue des Alliés".

Aménagement de l'allée Claude Grivolla – Approbation de la Convention concernant la participation financière à cet aménagement par l'État – DIR Centre-Est - Lancement de marchés de travaux par voie d'Appels d'Offres – Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Zone d'Aménagement Concerté Pont de l'Ane – Monthieu – Cession d'une partie de la rue Ferrer à l'EPA de Saint-Etienne

Centre 2 — Garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot – Cession au profit de M. Gilles MEJEAN

Saint – Victor : acquisition d'emplacements réservés à Mademoiselle Marie BRUNON pour la création de chemins

Quartier Saint Roch – Réaménagement du boulevard urbain - Acquisition d’un immeuble, sis 26 boulevard Valbenoite, appartenant à Monsieur LANDON

Aménagement du boulevard urbain – Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur et Madame RADI

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud — Plan de sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. et Mme Philippe PROPAGE

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. Marcel DUPLAY.

Dossier ANRU - Montreynaud - Convention pour la mise en oeuvre du Plan de Sauvegarde de la Copropriété du Forum - Approbation

Travaux d’entretien de voirie sur chaussées et trottoirs – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Travaux d'éclairage public — Lot 1 Petits travaux de maintenance - Lot 2 Travaux neufs - Lot 3 Travaux de peinture sur candélabres.Dévolution des travaux - Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Site industriel ZA de Malacussy - Cession du tènement industriel à la Menuiserie BRUNON par l'intermédiaire de la SAS MBEC - Approbation

Travaux dans les écoles — Chantier éducatif pour l'école élémentaire Molina - Convention avec l'ACCES 42.

ZAC Manufacture Plaine Achille — Construction d'un groupe scolaire - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville et l'Etablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne.

Centre 2 — Garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot – Cession au profit de différents acquéreurs

Quartier de Côte Chaude – 9 rue Louis Jouvet - Cessions de biens aux Epoux BOUMKIS et Melle BERIOUNI

Garantie — NEOLIA - Construction de 28 logements situés rue du Gris de Lin à St-Etienne- Six prêts de 3 207 676 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réaménagement de 94 prêts Caisse des Dépôts et Consignations, toujours auprès de la même banque.

Barrage de Lavalette - Contrat Territorial du Haut Lignon - Convention de participation financière avec le S.I.C.A.L.A (Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents) - Approbation

Travaux d'amélioration de la voirie – Programme 2011 - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Avenant et marché complémentaire pour la réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes. Approbation

Etudes et travaux sur le barrage du Pas-du-Riot – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant et relance - Approbation

Site Berthiez – Bail emphytéotique intervenu avec la SARL FAMER RIVOIRE - Avenant n°1 portant cession du fonds de commerce à la SAS LINAMAR FAMER RIVOIRE - Approbation

Convention d'occupation précaire au 6, rue des Ovides au nom de M. et Mme BUISSON, suite à l'acquisition de leur bien 16 rue François Albert.

Quartier de Tarentaize — Cession d'un appartement 34 rue Michel Rondet au profit des époux HALAIMIA

Aménagement du boulevard urbain – Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur TETE.

Pôle de la viande – La Talaudière — Cession de parking et délaissés au profit de la SCI AM (Despinasse)

Marché d'assistance architecturale à l'instruction des autorisations d'urbanisme – Lot n°1 - Résiliation

Dossier ANRU – Montreynaud – Projet d'aménagement de la place Kosma – Démolition de 18 logements par Métropole Habitat Saint Etienne – Cession d'un terrain de 9 mètres carrés à la copropriété Kosma

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Lancement des marchés de travaux par voie d'appel d'offres ouvert – Demandes de subvention

Déplacement du marché de la Place Jacquard durant les travaux de réaménagement.

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 8 logements situés 68 rue du 11 novembre à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 768 955 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Dossier ANRU Montreynaud – Projet d'aménagement du secteur Lulli - Lallo – Démolition de 18 logements sociaux de la SA HLM Cité Nouvelle – Accord préalable de la ville

Dossier ANRU — Secteur Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du forum - Acquisition d’un fonds de commerce et de ses murs auprès de Monsieur LATRECHE.

Dossier ANRU — Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Marché de Maîtrise d'Oeuvre – Approbation

Dossier ANRU — Aménagement des abords du foyer CLAIRVIVRE – Avenant aux marchés de travaux lot n°1 et 2 intervenus avec les entreprises TPCF / SCREG

Dossier ANRU – Crêt de Roc – réhabilitation du foyer Clairvivre – Approbation du principe de participation financière de la Ville de Saint Etienne

Restauration de la Maison François 1er — Travaux complémentaires à la phase 2 constituant une phase dite 3 - Commande des études correspondantes (Projet Architectural et Technique) à l'Architecte en Chef des Monuments Historiques - Consultation des e

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Maintenance des Espaces Verts — Mode de dévolution - Approbation.Lot 1 : Travaux maintenance des Espaces Verts secteur NORDLot 2 : Travaux maintenance des Espaces Verts secteur ESTLot 3 : Travaux maintenance des Espaces Verts secteur SUDLot 4 : Trava

Dossier ANRU — Secteur Séverine - Projet de voirie pour accès pompiers et voie verte - mode de dévolution

Projet Coeur de Ville – Aménagement des rues Ouest (Rue de la Résistance, Rue Sainte Catherine, Rue Georges Teissier, Rue Michel Rondet, Rue de la Paix) – Attribution marché de travaux

Aménagement des espaces extérieurs de la Cité Varlin et de l'Allée Eugène Varlin – Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande avec NEOLIA –

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation

Travaux de maintenance et de modification des équipements terrains et du poste central de régulation du trafic – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévoluti

Gestion du stationnement payant sur voirie - Renouvellement de l'adhésion au système PIAF – Règlement – Avenant n°1 à la Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Approbation

Convention de partenariat avec GrDF : participation à l'acquisition de défibrillateurs dans certains bâtiments communaux publics. Approbation.

Réhabilitation et mise aux normes de l'Ecole élémentaire Solaure - Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Maintenance et petits travaux d'entretien des portails, portes, barrières automatiques et motorisées de la Ville de Saint-Etienne et des résidences de personnes âgées - Marché à bons de commande N° 2011-126 conclu avec la société THYSSENKRUPP ASCENCE

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux - Lots Thermiques - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne : Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 12 logements situés angle rue Montesquieu et Vivaraize à St-Etienne - Deux prêts de 1 220 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio

Garantie — NEOLIA - Démolition et reconstruction de 20 logements situés 33 rue Desjoyaux à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 2 187 336 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie NEOLIA — Construction de 10 logements situés 3 rue Henri Barbusse à St-Etienne - Quatre prêts de 1 265 691 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 10 rue Gérentet à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 322 658 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

ZAC de Grouchy — Aménagement de la rue de Grouchy (2ème phase) – Approbation de la Convention constitutive d'un groupement de commande avec la société Lotir Rhône-Alpes - Lancement de marchés de travaux par voie de procédure adaptée – Approbation.

Prise de participation de la SEDL dans une société commerciale (société civile immobilière)Création d'une Société Civile Immobilière de construction/vente en partenariat avec la société « XXL CCC » et LOTIR RHONE ALPES, pour la conduite d'une opérati

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l'Habitat Ancien – Prorogation du deuxième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux

Dossier ANRU – Aménagement du Square Gounod – Lancement des marchés de travaux, procédure d'appel d'offres ouvert

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Opération ilot Point Cadet — Cession d'un terrain en cœur d'ilot situé 24 place Chavanelle au profit de la copropriété Pointe Cadet

Secteur Centre Ville – Conclusion d'un bail emphytéotique concernant le 22 rue Rouget de l'Isle au profit de Métropole Habitat Saint-Etienne.

Cession des anciens terrains de tennis, avenue Léon Jouhaux, en vue de réaliser un lotissement de maisons d'habitation

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Relocalisation de l'amicale laïque Chapelon – Autorisation de déposer la demande de permis de construire

Secteur Saint — Victor – Constitution de servitude pour le passage d'une canalisation sur les terrains appartenant à MM. MARTIN Christophe et Guy à Saint-Victor-sur-Loire, lieudit « Aurelle »

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2011 - convention de partenariat.

Centre d'activités de Montplaisir - Cession de deux places doubles de stationnement à l'association ENVIE LOIRE - Approbation

Bâtiment industriel rue Agricol Perdiguier - Bail commercial intervenu avec la société IMPRIMERIE VASTI DUMAS - Avenant n°5 portant reprise par la SAS XL IMPRIMERIE - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir - Cession d'un local professionnel à la SARL CORNILLON EUREXO par l'intermédiaire de la SCI EUREXIMO - Approbation

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 15 logements situés 17 rue Henri Barbusse à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 136 458 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Cession des droits de représentation de l'Orchestre Symphonique de Saint-Etienne de l'Auditorium Orchestre National de Lyon - Approbation

Accord-cadre travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 charpente, couverture, zinguerie - Avenant n° 1 au marché conclu avec l'entreprise BADINAND pour changement de dénomination - Approbation

Vérification — Maintenance et installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché de travaux.

Aménagement de la liaison piétonne impasse du Progrès- Quartier du Soleil - Approbation du mode de dévolution

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

ZAC de Grouchy — Aménagement de la rue de Grouchy (2ème phase) - Approbation de la Convention partenariale de Maîtrise d'Oeuvre avec Lotir Rhône-Alpes – Approbation.

Dossier ANRU – Principe de versement d'un acompte de 60% de la subvention dans le cadre du préfinancement de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc et Cour

Quartiers Sud Est — Local commercial 33 boulevard de La Palle – Acquisition auprès de Madame FAURIE.

Quartier Saint Roch — Cession d'un atelier situé 45 rue de la Mulatière pour permettre l'installation de l'Atelier des Charrons (muséographie-scénographie)

Cession d'un bâtiment industriel 14 rue Jean Neyret

Approbation de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Approbation du principe de participation financière à la construction de logements sociaux- rue Pierre Bérard

Travaux d'amélioration de la voirie complémentaires– Programme 2011- Approbation

Etudes et Travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Aménagement paysager de la voie de couronnement et mise en place du turbinage du débit réservé - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Marché Négocié - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1 - Approbation

Construction d'un Centre Nautique secteur Pierre Loti - Quartiers sud-est - Lancement des marchés de travaux - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés de travaux - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Cession d'un véhicule réformé et en l'état - Approbation

Construction d'une Mairie de proximité Quartier de la Métare - 94 Bd Alexandre de Fraissinette - Lancement des marchés de travaux - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés de travaux - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 41 logements situés 10-14 rue Tarentaize à St-Etienne. Quatre prêts d'un montant total de 2 446 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit Foncier de France.

Garantie — Loire Habitat - Réaménagement de deux prêts Caisse des Dépôts et Consignations toujours auprès de la même banque.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Projet Cœur de ville – Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des places Dorian et Hôtel de Ville et de leurs rues adjacentes – Avenant n°1

Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Versement de subventions - Approbation

Soutenir des associations qui interviennent auprès du publics en grande difficulté - Versement de subventions - Approbation

Réussite scolaire : aide au montage d'action - Versement de subvention - Approbation

Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association SOLICOOP 42 - Approbation

Dépenses d'affranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions aux structures culturelles – Aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - La Rotonde

Attribution de subvention dans le cadre de l'animation de la Ville - Avenant - Approbation

Transfert des plaques commémoratives des anciens combattants du 38ème régiment d'Infanterie morts pour la France - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Régimentaire

Musée d'Art et d'Industrie — Programme de conservation, restauration et diffusion 2011 - Exposition Manufrance - Demande de subventions

Mission relations internationales - Versement de subvention aux associations - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2012.

Budget primitif 2012 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux.

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - versement de subventions – approbation

Soutenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à la promotion de l'engagement citoyen des jeunes

Musée d'Art et d'Industrie — Plan de récolement décennal des collections du MAI 2011 - 2016 et demande de subvention correspondante à l'Etat/ Ministère de la Culture et de la Communication

Etude en vue de la mise en valeur d'un reliquaire patrimonial - Demande de subventions auprès de la DRAC - Approbation

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subventions auprès de la DRAC

Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la ville - Avenant - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux jeunes athlètes - Conventions - Approbation

Location de véhicules - Marché à bons de commandes conclu avec la société MEDIACO BERTOMEU - Avenant N° 1 au marché N° 2011-223 notifié le 6 juillet 2011 pour transfert partiel d'activité - Approbation

Mise en place d'une étude complète sur la création d’un groupement d’intérêt économique (GIE) de moyens entre la future SPL et la SEDL

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2011.

Budget 2012 — Débat d'orientation budgétaire.

Réussite scolaire : aide au montage d'actions - Attribution de subventions - Approbation.

Accord tarifaire lié aux achats de prestations ferroviaire SNCF "grandes lignes" effectuées par la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Attribution de subventions — Aide exceptionnelle à Radio Dio et aide à l'association Sauf Imprévu dans le cadre de la politique d'aide aux lieux d'accueil et de diffusion

Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la ville - Avenants - Approbation

Attribution d'une subvention à l' association ADSEA 42

Modification du mode de calcul de redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution gaz

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Versement d'une subvention de fonctionnement au PIMMS de Saint-Etienne

Impôts indirects locaux — Taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à l'Association "Acteurs publics contre les emprunts toxiques".

Aide humanitaire du Conseil Municipal de Saint-Etienne dans la Corne de l'Afrique – Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association Action contre la Faim

Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté – Versement de subventions – Approbation

Grand Projet « Saint — Etienne, Design dans la cité » - Reconduction de l'action : « je participe à la rénovation de mon école »- Demande de subvention à la Région - Rénovation d'une salle de restauration et d'une cour de récréation avec interventi

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel. Rectifications et Approbation.

Promouvoir notre économie et enrichir la vie collective par des manifestations qu'accueille notre Ville – Attribution de subventions

Politique aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - Accord de la Ville de Saint-Etienne pour attribution de la subvention du Conseil Général de la Loire en faveur de la SCIC "les 3 C" pour l'actio

Résidence auteur — demande de subventions pour l'organisation de la résidence de Stéphane Bouquet auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC/Ministère de la Culture et de la Communication et du Conseil Régional Rhône-Alpes

Gestion financière — Gestion active de la dette - Exercice 2011

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide au projet - Conventions - Approbation

Soutien aux initiatives en matière d'amélioration des conditions de vie étudiante - Attribution de subvention à l'Université Jean Monnet

Rapport de la dette au 31 décembre 2010

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Régie de Quartier de Montreynaud

Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise de Gestion de Centre Ville dénommée SAINTE CENTRE VILLE pour l'année 2011 - Approbation

Attribution d'une subvention au Club de la Presse et de la Communication de Saint-Etienne - Loire

Versement de subventions aux associations

Réussite scolaire : aide au montage d'actions à l' Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Loire - Versement de subventions - Approbation.

Aide aux parents d'élèves de l'enseignement public du 1er degré - Sou des écoles laïques de Rochetaillée - Versement de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations - Approbation.

Programmation annuelle 2011 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations .

Soutien aux initiatives culturelles de proximité - Attribution de subvention

Attribution de subvention aux associations culturelles – Spectacle vivant : danse / aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres (Litecox)

Action culturelle — Aide aux enseignements et pratiques amateur - attribution de subventions

Lancement de la 3ème tranche de "l'Opération Urbaine" Ville de Saint-Etienne pour assurer le cofinancement par le Fonds d'Intervention en faveur des Services, de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) d'un plan d'action pluriannuel.

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants pour 2011

Dossier ANRU – Montreynaud – Réalisation d'une pépinière d'entreprises – Avenant n°1 au marché n°2008-13 et à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage conclue avec la SEDL

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel. Approbation.

Conservatoire — Demande de subventions pour l'année 2011 auprès des institutions partenaires

Attribution de subventions aux associations culturelles – arts plastiques et visuels : aides aux artistes plasticiens professionnels ou en voie de professionnalisation dans la création ou la diffusion de leurs œuvres

Action Culturelle — Aide aux radios - Attribution de subvention

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Vie des associations — Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Nathalie ALVAREZ, régisseur de recettes de la régie "Mairie Annexe de St-Victor-sur-Loire".

Soutenir des associations qui interviennent auprès de publics en grandes difficultés - Versements de subventions - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2011.

Exercice 2011 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2010 du budget principal et des budgets annexes.

Affectation du résultat de l'exercice 2010 - Budget principal et Budgets annexes - Approbation.

Compte Administratif 2010 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2010. Approbation.

Taxe locale d'équipement – Demande de remises gracieuses pour - SCI COTE SUD - SCI STAP et Monsieur AICHOUCHE

Soutenir des associations qui interviennent auprès du publics en grande difficulté – versement de subventions – Approbation

Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - versement de subventions – Approbation

Versement de subvention — Aide aux parents d'élèves de l'enseignement du 1er degré - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel - Approbation

Maison François 1er – Restauration des façades et de la charpente couverture – Avenants n° 1 – Sollicitations de subventions

Vie des associations — Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution de subvention à l' association Clé d'Voûte

Foire économique 2011 — Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Attribution de subventions aux associations culturelles - Aides aux festivals

Attribution de subventions aux associations culturelles : arts plastiques et visuels : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres.

Soutenir des associations qui interviennent auprès des publics en grande difficulté – Versement de subventions – Approbation

Soutenir des associations en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions aux associations culturelles - spectacle vivant : danse/aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres.

Vie des Associations — Attribution de subventions dans le cadre de l'Animation de la Ville

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes"

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations. Approbation.

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Demandes de subventions 2011 aux institutions partenaires - Approbation

Fête du livre de Saint — Étienne – Demande de subventions pour l’organisation de la XXVIème Fête du Livre auprès du Conseil Régional Rhône Alpes, du Centre National du Livre ainsi qu'auprès du Crédit mutuel enseignant Loire Haute-Loire

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2011.

Site Roannelle Buisson – Marché de maîtrise d'oeuvre n°2004-104 avec le groupement NOVAE – Agence des paysages JC Dubois et E2CA – Avenant n°4

Conduite du Lignon – Aurec — sur-Loire sise la Tour d'Oriol lieu-dit les Barlaires – Constitution d'une servitude de passage au profit de la Communauté de Communes Loire Semène.

Mise a disposition de services entre la ville de Saint-Etienne et la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole pour l'entretien de sites métropolitains - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole.

Battues administratives pour la destruction des corvidés

Marché de fournitures. Fournitures de prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle. Marchés à bons de commande. Mode de dévolution. Approbation.

Classes découvertes - Conventions - Approbation

Quartier du Crêt de Roc : vente de l'EPORA à la Ville de Saint-Etienne

Avenant n° 2 à la convention de location avec Alliade Habitat pour la résidence de personnes âgées "La Terrasse" - Approbation

Avenant n°2 pour la prorogation du Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (PRE).

Tennis de Méons, Montreynaud et l'Etivallière - Avenant n° 3 au contrat de DSP

Marché de diffusion du magazine municipal - Approbation

Modalités de participation au régime de prévoyance auprès des agents

Modification de l'élu référent et autre élu de la majorité du Conseil de quartier n°13

Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs - Modifications

Réalisation d'un bilan des gaz à effet de serre : groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur (1) et régularisation d'écritures passées en DM n°3 du 21 novembre 2011 (2)

Voeu relatif aux antennes relais

Convention de mise en oeuvre de l'expérimentation de la modernisation de la collecte du recensement de 2012 - Approbation

Entretien des berges du Furan - Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Tènement industriel 11 rue du Vercors - Institutions de servitudes d'usage ultérieures - Approbation

Réalisation d'un bilan prospectif sur les interventions dans les quartiers anciens de Saint-Etienne – Approbation d"une convention de groupement de commande avec l'EPASE

Dossier ANRU – Centralité de Montreynaud – Marché de maîtrise d'oeuvre – Transfert de la société BREA à la société SAFEGE – Avenant n°3

Convention de répartition de la maîtrise d'ouvrage pour l'opération Dupré Tarentaize – Loubet et l'opération Buisson Roannelle

Quartier de Côte Chaude – Constitution d'une servitude de vue au profit de M. TAROUDJIT et Melle CHABANE - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Renouvellement de l'adhésion à la Pan European Forest Certification (PEFC).

Demande de remise gracieuse sur le recouvrement des cotisations salariales relatives à la retraite additionnelle de la fonction publique.

Indemnité des Elus du Conseil Municipal

Recrutement d’agents recenseurs vacataires à la Direction LUS.

Prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les sociétés JES ,CEGAPE, ILTR, LOGITUD Solutions ,TEAMNET, FOEDERIS,BUYING PACK, CEGELEC, ARCHIMED, GESLAND, SMILE, OPIXIDO et ARS DATA. Approbation

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 6 juin et 4 juillet 2011

Location de véhicules sans chauffeur et sans carburant -Approbation

Communauté d'Agglomération de Saint Etienne Métropole - Rapport d'activités 2010

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Intervention des 3 Harmonies de la Ville de Saint-Etienne : fixation des montants des indemnités forfaitaires

Saison 2011-2012. Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / ASSE - Approbation

Participation financière à la réalisation de l’ouvrage ayant pour titre provisoire : Ville mobile - Approbation

Service civique

Convention de mise à disposition de services de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Etienne en matière d'égalité et de lutte contre les discriminations - Approbation

Mutuelles des fonctionnaires territoriaux (MPCL – MGLS – INTERIALE – MNT) – Participation financière de la ville de Saint-Etienne 2ème semestre 2011.

Modification de la Charte des Conseils de quartier

Modification de l'élu référent du Conseil de quartier n°7

Cités Unies France — Adhésion - Règlement de la cotisation annuelle

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Régie Planétarium – Moyens et modalités de paiement - Conventions à intervenir avec les partenaires dont la Région Rhône Alpes pour l'utilisation de la carte « M'ra »

Saison 2011 — 2012 - Contrat d'objectifs ville de Saint-Etienne/SASP ASSE LOIRE

Dispositif Sainté Pass 16-25 ans - Reconduction 2011-2012 - Conventions - Approbation

Fonds de concours Saint Etienne Métropole

Dossier ANRU - Avenant n°7 à la convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation

Secteur Dame Blanche — Participation de la Ville de Saint-Etienne à la démolition de la "Tour Bleue"

Demande d'une remise gracieuse pour la SAS MICRORECTIF et M. ROBERT et Mlle MARTY

Prescription de la révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Victor sur Loire au lieu-dit "Bel Air" et approbation des modalités de concertation

Projet coeur de Ville – Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Quartier du Bardot – Rue Vacher — Partage d'indivision entre la ville et M. Alphonse Gonnet.

Quartier Jacquard — Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation de la convention.

VéliVert - Avenant n°1 à la convention - Nouvelles stations - Approbation

Dossier ANRU – Convention entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne en application de la convention partenariale signée avec l'ANRU

Voeu : les droits des affiliés du régime minier

Relation avec le monde associatif. Mise en place d'une charte de la vie associative. Approbation.

Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne - Accord-cadre à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Candidature à l'appel à projet « Initiatives Citoyennes » de la Région Rhône-Alpes pour l'organisation d'une manifestation dédiée aux projets portés par les Conseils de quartier

Modification des élus siégeant dans les commissions permanentes des Conseils de quartier 2 et 11

Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires - Lancement d'un appel d’offres ouvert.

Retour des marchés sur la Place Sadi Carnot - Approbation

Fourniture de consommables horticoles — Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Achat et maintenance de sanitaires publics automatiques – Marché à intervenir - Approbation

Projet Pont de l'Âne Monthieu – Accord de la Ville de Saint Etienne sur les équipements publics la concernant

Marché d'assistance architecturale auprès du conseil qualité architecturale- Lot n°1– Dévolution par voie d'appel d'offres – Approbation

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation de l'avenant n°6 dit « Féguide - Forum ».

Dossier ANRU – Quartiers Sud — Est – Rénovation des bâtiments du square Renoir sous maîtrise d'ouvrage Métropole Habitat Saint Etienne - Participation de la Ville de Saint-Etienne

Dossier PLH – Avis du Conseil Municipal concernant le projet de Programme Local de l’Habitat 2011-2016

Convention d'objectifs quadripartite : Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Général, Structures et Ville de Saint-Etienne. Approbation.

Pôle gérontologique et d'autonomie sur le site de Bellevue

Impression du magazine municipal - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Projet Coeur de Ville – Marché de maîtrise d'oeuvre –

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Service municipal des études surveillées - Réorganisation septembre 2011 et indemnité de coordination.

Centre de loisirs de la Perrotière — Saison 2011 - Organisation - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation.

Bons vacances municipaux — saison 2011 - Barèmes - Conditions d'octroi - Approbation.

Résiliation du lot 1 du marché "Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne - objets promotionnels textile" - Approbation

Fonction Publique Terrotoriale — Fixation des ratios d’avancement de grade.

Fonction Publique Territoriale — Indemnité de départ volontaire.

Création d'une astreinte professionnelle de week end pour les auxiliaires de soins en cantou.

VOEU relatif au séisme et tsunami au Japon

Concours Commerce Design Saint-Etienne - Lancement de la cinquième édition - Approbation

Entretien des berges du Furan — Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole.

Centre de Congrès. Contrat d'affermage intervenu avec la société SECCSE en date du 21 décembre 2005. Avenant n° 4. Mode de dévolution. Approbation.

Indemnité de conseil du Receveur Municipal

Convention pour la mise en œuvre d’une plateforme de covoiturage avec Saint-Étienne Métropole

Parc Couriot – Marché de maîtrise d'oeuvre- Sollicitations de subventions

Secteur Châteaucreux — Cession d'un local situé 33bis rue Ferdinand au profit des époux URSO

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot-Tarentaize-Beaubrun

Convention à intervenir avec la Société Stéphanoise des Eaux pour la télérelève des compteurs d'eau municipaux - Approbation

Aménagement des espaces publics quartier ANRU Tarentaize Beaubrun Séverine et des rues Augustin Dupré, Emile Loubet et Tarentaize – Mode de dévolution des travaux - Approbation du dossier et demandes de subvention

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine.

Site des Gorges de la Loire – Réserve Naturelle Régionale – Classement de parcelles communales dans le périmètre de la réserve - Demande de transfert de la propriété de biens de section au profit de la ville de Saint-Etienne en vue de leur classement

Aménagement du Parc-Musée du Puits Couriot – Attribution du marché d'Ordonnancement, Pilotage et coordination- Approbation

Secteur Couriot Projet d'aménagement d'un parc – Mode de dévolution des travaux

Parc — musée du Puits Couriot – Adoption du projet scientifique et culturel et demande de subvention

Centre dramatique national — Comédie de Saint-Etienne - Convention d'application du contrat de projet Etat/Région 2007/2013 relative à la construction d'un nouveau théâtre pour le CDN- Comédie de Saint-Etienne et son école nationale supérieure d'art

Mutualisation des services de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint Etienne - Convention entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint Etienne en matère de développement durable - Approbation

Convention relative au contrat Natura 2000 pour la restauration de milieux naturels au Bois d'Avaize entre la Ville de Saint Etienne et le Parc Naturel Régional du Pilat.

Dossier ANRU. Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation de l’avenant n° 8

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2010.

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot-Tarentaize-Beaubrun

Quartier SUD EST — Cession d'une parcelle en nature de parking située à proximité du CHPL

Secteur la métare – Portail rouge – Convention de servitude pour le passage de canalisations d'eau au profit des époux FAURE - Approbation

Quartier de Chateaucreux - cession d'un immeuble 12 rue Neyron à Néolia - Approbation

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU).

Parc — musée du Puits Couriot – Demande subvention pour travaux d'urgence sur le treuil de secours

Accés du personnel de la Société Stéphanoise des eaux (SSE) au restaurant administratif de la ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Approbation de la Convention de Coopération Décentralisée avec la commune urbaine de Toamasina (dite Tamatave) à Madagascar

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation du financement soirée des Trophées de l'International avec la CFAC

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur d'Achèvement) de 8 logements situés angle rue du Plateau des Glières et boulevard Dalgabio à Saint-Etienne - Deux prêts de 830 000 € au total auprès de la Caisse des D

Budget de l'exercice 2011 — Décision modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains et Eau, et Décision modificative n° 2 du budget annexe Pompes Funèbres.

Développement durable : situation de la Ville de Saint-Etienne.

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Direction cadre de vie – Création de postes

Accessibilité à l'environnement professionnel - Convention de financement des travaux d'accessibilité avec le FIPHFP - Approbation.

Déviation des réseaux Allée Boieldieu – Convention de partenariat entre France Telecom et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Protection de la ressource en eau et Forêt communale – Tarentaise – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur BARRALLON - Demande de subvention à l’agence de l’eau Loire Bretagne - Approbation

Aménagement du Parc-Musée du Puits Couriot – Marché de maîtrise d'oeuvre restauration et mise en lumière - Approbation

Réalisation d'un jeu concours pour promouvoir le nouveau portail Internet de la Ville de Saint-Etienne - Approbation du projet et du règlement

Direction cadre de vie – Création de postes - Approbation

Travaux de réaménagement des bureaux du site Guitton - Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Accord — cadre n° 2010-181 pour les travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Marché subséquent n° 8 : remplacement de l'installation de production d'eau glacée au Centre des Congrès - Avenant n° 1 au marché de t

Création d'un Fonds Eau Ville de Saint — Etienne/Stéphanoise des eaux pour la réalisation de projets de coopération dans le domaine de l'eau et de l'assainissement.

Désignation de représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU) - Modification

Pépinière de Montreynaud - Adhésions aux réseaux des pépinières ( ELAN, Réseau des pépinières d'entreprises de Rhône-Alpes et CREAFIL Loire Sud) - Approbation

Attribution de subventions aux associations de jardins familiaux dans le cadre de la convention cadre avec la Fédération des jardins familiaux de la Loire et l'association des Jardins Volpette.

Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Forêt communale – Echange de parcelles boisées avec Monsieur BLACHON Joseph à Tarentaise

Quartier Tarentaize Beaubrun — 4 rue Claude Deverchère : vente d'une maison appartenant à la Ville

Quartier Tarentaize Beaubrun : immeuble sis 10 rue de la Franche- Amitié - Convention de relogement - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun : acquisition à RFF de deux parcelles de terrain

Espace Vantajol à Terrenoire – Acquisition de deux parcelles de terrain auprès de la société PROFA.

Fourniture et pose de panneaux de signalisation verticale et directionnelle – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Etude socio-économique du projet LIFE + SEMEAU sur les sites de Saint-Etienne et Volvic – Convention de groupement de commande - Approbation

Fourniture et pose de mâts de jalonnement, de panneaux de signalisation directionnelle et de panneaux d’affichage libre- Marché de fournitures courantes et services attribué au groupement solidaire SIGNIUM-VIRIEUX et SIGNATURE INDUSTRIE - Lot unique

Intervention sur domaine public – Lot 1 Travaux Voirie – Lot 2 Réseaux Secs - Dévolution des travaux - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Coopération avec la Ville d'Annaba - Approbation de la convention de financement pour la restauration de la Basilique Saint-Augustin d'Annaba entre la Région Rhône-Alpes, la Ville de Saint-Etienne, la Wilaya d'A

Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation des véhicules légers et des petits utilitaires du parc municipal de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Centre des Congrès – 23, rue Pierre et Dominique Ponchardier – Installation d'un système de climatisation en façade Nord du bâtiment - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles

Les Chalayères – Cession d’une parcelle de terrain à la société Chazot

Mutualisation de la fonction développement durable : prolongation de la convention de mise à disposition des services de Saint-Etienne Métropole et de la ville de Saint-Etienne

Un Plan Climat Energie pour Saint-Etienne

Mise en discrétion des réseaux rue du Colonel Fabien – Conventions de partenariat entre France Télécom, ERDFet la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2010 - Information du Conseil Municipal.

Site industriel 12 rue Edouard Martel - Cession d'une parcelle de terrain à la société THUASNE - Approbation

Quartier de Montaud – Acquisition gratuite et classement d'une parcelle de voirie auprès de la société SIF.

Quartier de la Terrasse – projet de parc relais métropolitain - Déclassement et cession de l'emprise de la rue Olivier de Serres au profit de Saint-Etienne Métropole

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement : demande d'autorisation de la Société Stéphanoise d'Abattage d'exploiter une unité de spécialisation et la restructuration de l'abattoir situé sur le pôle viande, ZI Molina Nord, rue Salavat

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne - Attribution de subventions à différentes associations.

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant - Association pour personnes aveugles et malvoyantes - versement de subvention - approbation

Comédie de Saint — Étienne – Avenant N°3 au marché : Etudes de programmation pour la réhabilitation de la Comédie de Saint-Étienne – Centre Dramatique National.Objet de l'avenant :- modification de la phase 3 : adaptation du programme au nouveau site d

Comédie de Saint — Étienne – Réhabilitation et extension d'un site industriel Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet et des demandes de subventions - Composition du jury de concours et lancement - signature des marchés d'étud

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2012 à 2015 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Mobiliser nos réseaux internationaux — Approbation du financement "soirée des Trophées de l'International" à intervenir avec la CFAC (Convention de Fonctions d'Agglomération et de Centralité) et Saint-Etienne Métropole.

Projet de lotissement avenue Léon Jouhaux - Création d'une servitude de passage de canalisations et cession d'une parcelle aux consorts Granger

Révision simplifiée sur le site du "parc – musée" du puits Couriot : prescription de la révision simplifiée du PLU et approbation des modalités de concertation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant - Association pour personnes sourdes - versement de subvention - Approbation

Attribution de subventions « développement durable »

Quartier Tarentaize Beaubrun : immeuble sis 10 rue de la Franche- Amitié - Convention de relogement - Approbation

Quartier de la Chauvetière – Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Edouard Martel, dans le cadre du projet de voie verte

Quartier Montchovet – la Marandinière – Acquisition d'une parcelle de terrain située 40 rue Pierre Loti auprès de Métropole Habitat SAINT-ETIENNE dans la cadre de la réalisation du centre nautique.

Quartier Bel — Air – Cession d'une parcelle de terrain située 19 rue Gabriel Calamand au profit des époux LUNETTA

Parc du Bois d’Avaize – Approbation du dossier d’enquêtes conjointes : enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire.

Convention de mise à disposition auprès du SDIS de télécommande d'accès au plateau piéton - Approbation

Travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Désenvasement et mécanique (Réhabilitation des batardeaux) - Consultation n° 1 - Lot 1 - Marchés publics de travaux - Avenant n° 1 - Approbation.

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant - Attribution de subvention à une association pour personnes malvoyantes– Approbation

Direction cadre de vie – Création de postes

Accord-cadre n° 2010-181 pour les travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Marché subséquent n° 8 : remplacement de l'installation de production d'eau glacée au Centre des Congrès - Approbation

Diagnostics immobiliers et environnementaux des bâtiments communaux - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés - Approbation.

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subventions – Approbation

Budget de l'exercice 2011 : Décision Modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains et Eau.

Action Culturelle — Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres - Secteur théâtre

Mise en place de formations croisées entre animateurs permanents des structures d'éducation populaire et médiateurs des institutions culturelles - Aide financière de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).

Action Culturelle — Association Histoire et Patrimoine - Approbation de l'avenant à la Convention financière 2011

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "Cendrillon" - Approbation

Opéra Théâtre - Convention de résidence avec l'ensemble de musique baroque "Les Ombres" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Conventions de mécénat et de partenariat - Saison artistique 2011-2012 - Approbation

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Convention de résidence et contrat de coproduction du spectacle "Les bulles chorégraphiques" à conclure avec la Compagnie Contrepoint

Musée d'Art et d'Industrie - Fond National d'Art Contemporain - Ministère de la culture et de la Communication - Convention de dépôt - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - contrat de coproduction avec la Compagnie "Le souffleur de verre" pour le spectacle "Le Petit Garçon et l'Allumette" - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Centre culturel de la Ricamarie - Convention de co-production artistique autour de l'exposition "C'était Manufrance, un siècle d'innovations : 1885 - 1985".

Musée d'Art et d'Industrie - Dépôt de trois fusils gravés par Pierre et Léon Gadoud - Convention à intervenir avec Madame Cepko-Gadoud - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Secours Populaire de la Loire - Convention de partenariat - approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "La Navarraise" - Approbation

Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de musique actuelle - le FIL - Prorogation - Avenant n°5

Direction des Affaires Culturelles – Mise à jour des vacations

Direction des affaires culturelles — Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association « École de musique de Solaure »

Pass Loisirs Seniors 2011 — 2012 – Accès à la culture pour les personnes âgées

Culture de Ville — Résidences créatives temporaires "Les ateliers de la Manu" - appel à projets

Agence Nationale pour les Chèques-Vacances – Extension de la convention concernant les régies du domaine culturel - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec Melting Force pour le spectacle "En quête" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Avenant au contrat de coproduction de « Faust » - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Mme Michèle Oleszak - Convention de cessation de droits - Approbation

Conservatoire — Mise en place du prélèvement automatique pour le règlement des frais d'inscription des élèves

Action culturelle — aide aux festivals

Action Culturelle — Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres

Direction des Affaires culturelles – Rémunération de vacataires

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - contrats de coproduction de "Cachafaz", "l'Elisir d'Amore" et "Der Freischütz" - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie – Site Couriot / Musée de la Mine - Opéra Théâtre - Modalités d'utilisation de la carte Rhône-Alpes "M'Ra" - Conventions à intervenir avec la Région Rhône-Alpes (2011-2015) - Approbation

Action culturelle — Aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - Cinéma Le Méliès

Action culturelle — Soutien aux initiatives culturelles de proximité

Action culturelle — Aide aux structures d'accompagnement des artistes et des professionnels de la culture

Direction des affaires culturelles — Mise à disposition à temps plein d'un agent municipal auprès de l'association « Mémorial de la Résistance » (renouvellement)

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - convention de partenariat avec l'ASSE "Entracte et mi-temps" - approbation

Livre et lecture — soutien aux initiatives culturelles de proximité

Action culturelle — aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants et conventions financières.

Mobilité et insertion professionnelle des jeunes stéphanois - Renouvellement du soutien financier à la Mission Locale de Saint-Etienne au titre de son programme d'accompagnement au permis de conduire

Atelier Santé Ville — Poste d'Animateur santé sur 4 quartiers dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention FEDER - Complément à la délibération 278 du 6 juin 2011.

Soutenir des associations qui défendent les valeurs de dignité humaine et de solidarité – Versement de subventions – Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT « Hors les murs » - Renouvellement de la convention avec l'association « Trisomie 21 Loire » - Approbation

Application des clauses d'insertion dans les marchés publics - Convention de coopération à intervenir avec le Syndicat Professionnel Régional de l'Industrie Routière - Approbation

Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées : présentation du rapport 2010

Direction ASPAS — CCAS – Suppressions / Créations de postes

Direction ASPAS — CCAS – Attribution de logements de fonction

Médiathèque Municipale — Espace Culture Multimédia - Mise en place d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2011 - Quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot - Décoration du banc de la place Jean François Gonon - Demande de subvention

Semaine européenne de la vaccination 2011. Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire/Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD/ARS ) - Approbation

Recrutement de vacataires pour assurer des prestations à la Direction SANTE PUBLIQUE

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Programmation annuelle 2011 du dispositif Ville Vie Vacances. Aides aux centres de loisirs. Approbation.

Mise en place d'un dispositif de promotion et d'aide à l'insertion des jeunes artistes, en complément des actions d'accompagnement portées par l'Espace Boris Vian et le CREF - Convention de partenariat entre ces deux structures et la Ville de Saint-E

Système d'enregistrement national des demande de logement social - Convention entre l'Etat et les services enregistreurs - Approbation

Groupe Solidarité Emploi (GSE) de Montreynaud - Renouvellement des conventions intervenues avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération, la Mission Locale Jeunes et le Pôle Emploi - Approbation

Atelier Santé Ville — Poste d'Animateur santé sur 4 quartiers dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Annulation de la délibération 212 du 4 mai 2009 - Demande de subvention FEDER

Convention relative au projet " Conseiller en environnement intérieur Habitat/Santé " entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne (CHU) . Approbation.

Assurer un soutien aux associations de malades : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants. Approbation.

Attribution de subventions à des associations dans le domaine du handicap.

Convention de partenariat pour l'accessibilité des quais voyageurs aux personnes handicapées

ANRU — Cohésion sociale - Démarche de prévention-médiation-sécurisation - Mise en place de médiateurs dans les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne à Saint- Etienne – Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen de développement Régio

Marché d’insertion par le biais de prestations d’entretien et de nettoyage - Lot 3 : Chantier d’insertion entretien d'espaces publics secteur Beaubrun-Colline des pères conclu avec ACIT 42 – Avenant n°1 - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Conventions de coproduction avec CLC relatives aux spectacles "Gunkanjima" et "Les Indes dansantes" - Approbation

VOEU — Contrats Urbains de Cohésion Sociale

Mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé pour les phases études et travaux sur le Barrage du Pas-du-Riot et ses ouvrages annexes - Approbation

Assurer un soutien aux associations de malades : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Favoriser et développer la prévention et la promotion : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé

Accompagnement à l'auto-évaluation de l'action " D'un bon pas pour un bon poids " - Convention avec l'Espace Régional de Santé Publique ( ERSP ) - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2011 - Attribution de subventions et demande de subventions.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants et conventions financières - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenant

Contrat Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions à diverses associations.

Acquisition de titres de transport réservés aux agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des Marchés Publics avec la société S.A Transports Publics de l'Agglo

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - APEL Saint-Ennemond - Versement de subventions - Approbation.

Transport des personnes handicapées sans fauteuil roulant bénéficiant de chèques transport - Avenant n° 2 - Approbation.

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Liliane THOULLY, régisseur de recettes de la régie "Ecole des Sports Municipale" - section Plaine Achille".

Versement de subvention — Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Approbation.

Saison 2010/2011 — Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / C.A.S.E. BASKET

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Convention pour la réalisation du gymnase Jean Gachet - Approbation

Sports de proximité - Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions - Approbation

Saison 2011/2012 – Convention d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne et le C.A.S.E. BASKET

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - APEL Saint-Ennemond - Versement de subventions - Approbation.

Archives Municipales - Convention entre la Ville de Saint-Etienne, le Musée des transports urbains et la STAS - Approbation

Plan de déplacements de l'administration de la ville de Saint-Étienne : aide aux transports en commun

Acquisition de matériel d’entretien des espaces publics et sportifs de plein air – Redressement judiciaire et changement de raison sociale de la SAS Etablissements PICARD FRERES - Avenant n° 1 aux marchés conclus le 24 janvier 2009 avec cette soci

Saison 2010/2011 – Convention d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne et le C.A.S.E. BASKET

Versement de subvention — Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Approbation.

Acquisition de places de matches de football - Saison sportive 2011–2012 – Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE.

Prestation de communication pour le compte de la ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - Saison sportive 2011-2012 - Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE gestionnaire des droits c

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention cadre ville/lycées

Aides au transport des personnes handicapées – Renouvellement du marché – Lancement de la consultation.

Versement de subvention — Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Approbation.

Versement de subventions — Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Avenant - Approbation.

Vie des associations — Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" et du fonctionnement.

Convention cadre ville de Saint — Étienne-Club omnisports sportif de Montreynaud - Conditions de financement du poste "éducateur sportif au service du Projet Sportif de Territoire sur Montreynaud"

Attribution de subventions dans le cadre du Développement du sport pour tous et du fonctionnement des associations

Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – versement de subventions.

Direction des sports – Mise à disposition à temps plein d'un agent auprès de l'Office du Mouvement Sportif

Fournitures et pose de jeux d'enfants - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Soutien au défi des Familles à énergie positive (2011-2012) porté par l'association HELIOSE

Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) — Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire et le Groupe Casino.

Conventions avec les structures multi — accueil "Calindoudou", "La Rivière", "Lutinlune", "Jardin d'enfants de la Vivaraize". Conventions avec les Lieux d'Accueil Parents-Enfants "LAPE Boris Vian" et "LAPE Côte Chaude". Conventions avec les Relais d'As

Mise en place d'actions de développement de l'offre de loisirs culturels pour enfants et adolescents. Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale. Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes" - Conventions - Approbation

Modification du régime indemnitaire des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles

Signature de trois conventions "d'aide à l'investissement" pour des créations de places en crèche et la création d'un Relais d'Assistante Maternelle (RAM) - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Avenant n° 4 à la Convention de Location du 1er Octobre 1984 entre Métropole Habitat Saint-Etienne, La Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Création de la Crèche "Les P'tits Matrus" au sein de la résidence "Les Hortensias"

Renouvellement d'adhésion de la ville au dispositif de Saint-Etienne Métropole en soutien à la création de crèches inter-entreprises - Convention - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Transformation de l'école maternelle Rouget de l'Isle en structure multi-accueil de 24 places - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux et le Centre Communal d'Action Sociale et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Mode de dévolution - Approbation.

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux et le Centre Communal d'Action Sociale et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Cent

Accueil et animation périscolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Saint-Etienne - Marché public 2010/281 - Lot n°17 Ecoles Jomayère / Solaure - Avenant n°1 -

Demande de remise gracieuse sur la régie centrale Petite Enfance.

Fermeture et désaffectation de locaux scolaires - Ecole maternelle B. Marcet - 3 rue B. Marcet

Localisation du 5ème Relais d'Assistantes maternelles et demande de subvention.

Ouverture de la crèche "Crèche Attitude Etienne" à l'Hôpital Privé de la Loire en septembre 2011 - Participation financière de la ville - Convention - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches municipales de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Création du 5ème Relais d'Assistantes maternelles sur le secteur nord-ouest de la Ville

Médiathèque municipale - Printemps de l'archéologie 2012 - demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - approbation

Archives Municipales — Valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation de deux subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes et de la Région Rhône-Alpes

Provisions pour risques et charges au budget principal.

Formations relatives à la sécurité du personnel municipal – attribution des marchés - Approbation.

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars – Approbation du programme de travaux

Convention visant à l'intervention du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) en cas de carence de la fourrière animale municipale.

Fourniture de tenues vestimentaires, chaussures et accessoires pour les agents de la police municipale, du centre de supervision urbain, de la fourrière animale, de la brigade environnement et proximité, du stationnement et les gardes municipaux - Mo

Contrôle périodique des bâtiments communaux en matière d'installations électriques, ascenseurs et monte-charges, paratonnerres, systèmes de sécurité incendie, installations thermiques et légionellose - Années 2012 à 2015 - Marchés à bons de commande

Médiathèque Municipale - Acquisition de documents relatifs au compositeur Jules Massenet - demande de subvention auprès du FRAB - approbation

Médiathèque Municipale - Portail documentaire « Mémoire et Actualité en Rhône Alpes » – Convention à intervenir avec l’Agence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation - Approbation

Cinémathèque municipale — Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Médiathèque Municipale — Acquisition d'un manuscrit d'une partition de Jules Massenet - demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre des Acquisitions Patrimoniales d'Intérêt National et auprès de la Région Rhône-Alpes au titre du

Archives municipales — convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'Université Jean Monnet pour la publication d'un ouvrage

Comédie de Saint Etienne – Approbation de la Convention constitutive d'un groupement de commande avec l'EPASE pour les marchés de maîtrise d'œuvre, d'OPC, de coordonnateur de sécurité et contrôleur technique – Autorisation à Monsieur le Maire de si

Convention d'adhésion au service « hygiène et sécurité au travail » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire

Provisions pour risques et charges au budget principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2011.

Archives Municipales — Acceptation des dons d'archives privées faits aux archives municipales en 2010

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Médiathèque municipale — Annexe de Tréfilerie - Convention de mise à disposition de locaux entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1 - Approbation.

Médiathèque municipale — Exposition Manufrance 2011 - Acquisition de documents relatifs à la Manufacture Française et de Cycles - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) - Approbation.

Formations relatives à la sécurité du personnel - Marché à procédure adaptée article 30 avec Croix Rouge Française - Lot 10 : Secourisme du travail – Sauveteurs Secouristes du Travail - Avenant n° 1

Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes - Marché 09323 du 10 décembre 2009 passé avec le Cabinet PILLIOT - Avenant n°1 - Approbation

Astronef — Planétarium de Saint-Etienne - Convention de délégation de service public intervenue le 28 juin 2007 - Prorogation - avenant n°3

Délégation de service publics — Examens des rapports annuels 2010 par le Conseil Municipal

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2011

Délégation de service public des tennis de Méons, Montreynaud et Etivallière - Approbation du choix du délégataire et du contrat - Autorisation à signer.

Délégation de service public des tennis de Méons, Montreynaud et l'Etivallière - Avenant n° 2 au contrat d'affermage.

Fourrière automobile de Saint Etienne — Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation de la convention.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 mai 2011

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 novembre 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2011

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 février 2011

Délégation de Service Public des tennis de Méons Montreynaud et Etivallière - Avenant n° 1 au contrat d'affermage.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2011

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - Avenant n° 1 au contrat d'affermage.

Fourrière automobile – Procédure de délégation de service public – Décision de principe

Délégation de service publics — Examens des rapports annuels par le Conseil Municipal

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 octobre 2010

Convention de gestion de la Maison de l'Emploi entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation

Groupement d'intérêt public « Coeur de France » - mise à disposition de personnel - approbation

Direction Ressources et pilotage du projet urbain – Autorisation de conclure un CIFRE (Convention de Formation Industrielle par la Recherche)

Achat d'espace pour le recrutement du personnel municipal - Marchés négociés sans mise en concurrence avec Groupe Moniteur, 01 informatique, Millénaire Presse

Direction des Ressources Humaines – Rémunération de médecins vacataires

Modalités de rémunération d'agents recenseurs

Convention pour la diffusion de l'information légale et administrative - Approbation

OPERA THEATRE – Saison 2011-2012 – Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Accueil de l'opération "Espace dans ma ville" durant l'été 2011 - Convention à intervenir avec l'Association "Planète Sciences" - Approbation

Création d'emplois saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux.

Création de régimes indemnitaires.

Ouverture de la structure multi accueil "Les Pillous", en septembre 2011 - Participation financière de la Ville - Convention.

Ouverture de la structure multi accueil "Les P'TITS MATRUS" en septembre 2011 - Participation financière de la Ville - Convention

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de rémunération

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution du prix du meilleur projet associatif dans le cadre du Forum des associations étudiantes 2011

Organisation du 3ème Marché de Noël sur la Place Anatole France - Convention de partenariat avec l'association "Comité de défense des commerçants de Gambetta Sud Saint-Etienne" - Approbation

Convention de fonds de concours concernant la mise en accessibilité de locaux 10-12 rue Monteil, avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation

Eglise de Saint Victor sur Loire — Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2011 - Approbation.

Résidence auteur - Attribution d'un bourse de création pour le poète Stéphane Bouquet - Convention - Approbation

Mise en place d’une couverture de prévoyance en faveur des agents municipaux - Attribution du marché - Approbation

Convention de partenariat relative aux activités de dépistage et vaccination contre la tuberculose avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne ( CHU St Etienne ) - Approbation

Convention de partenariat avec la Mutualité Française de la Loire - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne – Attribution du marché relatif à une mission de gestion du Planétarium de Saint-Etienne dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Approbation

Clubs "Coup de pouce" année scolaire 2011-2012 - Conventions cadres - Approbation.

Désignation d'un représentant de la Ville auprès des instances de gestion du Lycée Claude Fauriel - Modification

Pré — diagnostic technique des bâtiments scolaires - Marché ALEO INGENIERIE n° 2010-206 - Avenant n° 1 pour prestations supplémentaires et prolongation de délai

Clubs "Coup de pouce" année scolaire 2010-2011 - Conventions cadres - Approbation

Manifestations "Manufrance". Conventions à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Conseil Général de la Loire, l'Université Jean Monnet, Saint-Etienne Métropole d'une part et la Ville de Saint-Etienne et la Rotonde, CCSTI Loire et Saint-Et

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association ou contrat simple pour l’année scolaire 2010/2011

Partenariat avec l'Institut Français relatif au soutien d'échanges artistique à l'international - avenant à la convention d'application 2011

Création d'un poste de directeur des relations internationales

Schéma départemental de coopération intercommunale : avis sur la proposition du Préfet de fusion de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole et de la communauté de communes du Pays de Saint-Galmier

Partenariat avec l'Institut Français relatif au soutien d'échanges artistique à l'international - Convention d'application 2011 à intervenir

Prestations juridiques - Mode de dévolution -Approbation

Partenariats Fête du Livre 2011 : Lycée Benoît Charvet, Les pommes du Pilat, Le Point, Le Magazine Littéraire - conventions - approbation

Marché pour la fourniture de matériel et les prestations pour la téléphonie sur IP (internet protocole) - Lancement d'une procédure de dialogue compétitif - Approbation