1 juillet 2011

Projet Coeur de Ville – Aménagement des rues Ouest (rue de la Résistance, rue Sainte Catherine, rue Georges Teissier, rue Michel Rondet, rue de la Paix) – Lancement du marché de travaux selon une procédure appel doffres ouvert

Aménagement de la rue de S. Dali et rue Ampère - Avenant au marché de travaux, lot n°2 intervenu avec lentreprise EIFFAGE TP - Approbation

Aménagement de la place Jean-François Gonon – Avenant au marché de travaux, lot n°1 intervenu avec lentreprise ASTEN - Approbation

Aménagement des espaces extérieurs de la Cité Varlin et de lAllée Eugène Varlin – Approbation de la Convention constitutive d'un groupement de commande avec NEOLIA – Désignation de représentants pour la Ville à la Commission dAppel dOffres du Gro

Aménagement des espaces extérieurs de la Cité Varlin et de lAllée Eugène Varlin – Approbation de la Convention partenariale de Maîtrise dOeuvre avec NEOLIA

Aménagement du boulevard urbain – Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur CHATAGNON

Secteur Saint François – Cession danciens logements de fonction situés 104 rue de la Montat au profit des époux OKISSI, de Madame MARTIN, et des consorts EL KHOU

Quartier du Marais – Cession d'un local situé 2 rue Tournefort à la SCI Gamponnière

Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne sur le s'ite "Manufacture – Plaine Achille"

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Montreynaud – Démolition de la Tour Plein Ciel, de la Dalle du Forum et de la galerie de lEsplanade – Marché de travaux – Avenant n°1

Dossier ANRU — Avenant à la convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation d’une modification concernant la SA HLM Cité Nouvelle

Saint-Etienne Métropole - Extension des voiries d'intérêt communautaire - Approbation

Déplacement du marché de la Place Jacquard durant les travaux de réaménagement

Réhabilitation et mise aux normes de l'Ecole élémentaire Solaure - Phase 1- Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Participation de la Ville de Saint-Etienne au financement de la surcharge immobilière concernant des dossiers de création de logements sociaux – Approbation d'une subvention à la SA Cité Nouvelle pour l'acquisition-amélioration de 3 lo

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Projet Cœur de Ville – Aménagement des places Dorian Hôtel de ville et des rues adjacentes (rue du Grand Moulin,rue Louis Braille,rue Camille Colard, rue Blanqui, rue Gérentet) – Lancement des marchés de travaux - Approbation

Quartier Villeboeuf — rue Joseph Soulary - Acquisition d'une bande de terrain auprès de M. et Mme ROELENS

Travaux de démolitions dimmeubles - Mode de dévolution - Approbation

Quartier de la Jomayère – Échange de terrains avec les époux MASSON

Aménagement du Parc-Musée du Puits Couriot – Attribution du marché dOrdonnancement, Pilotage et coordination- Approbation

Secteur Couriot Projet d'aménagement d'un parc – Mode de dévolution des travaux

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition de trois lots au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de la SCI C.R.C.C. - Approbation

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. Fatah BENGHERBI

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. IBN TATTOU Abdelhaq et Mme SKENDI Yamna

Attribution d'une subvention à l'association « la Carpe Stéphanoise » pour l'aménagement d'un ponton handipêche sur le Bassin de Janon - Approbation

Travaux damélioration de la voirie – Programme 2012 - Approbation

Réaménagement des marchés hebdomadaires Place Jacquard - Approbation

Etudes et travaux sur le barrage du Pas de Riot et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d’oeuvre - Approbation

Etudes et travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes. Voie de couronnement - RD 47 - Convention Ville de Saint-Etienne/ Conseil Général 43, pour la surveillance, l'entretien et la maintenance des feux - Approbation

Projet de rénovation/construction en vue de la relocalisation de la mairie de proximité de la Métare - Demande de subvention au titre du Fonds de concours Energie de Saint Etienne Métropole

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Modification de la dénomination de la Banque Commerciale pour le Marché de lEntreprise (B.C.M.E.) en Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 17 logements situés angle 1 rue Honoré de Balzac et 11 rue Charles de Gaulle à Saint-Etienne - Six prêts de 1 034 464 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 4 logements situés 1 rue Gallois à Saint-Etienne - Quatre prêts de 251 919 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 51 logements situés "Les Balcons de Mathilde" la Dame Blanche à Saint-Etienne. Six prêts d'un montant total de 4 295 613 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Modification de la délibération n

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 80 logements situés "Résidence La Terrasse", 21 rue Léon Lamaizière à Saint-Etienne - Prêt PHARE de 251 760 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 13 rue Delaroa à Saint-Etienne. Quatre prêts d'un montant total de 720 001 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Compte — rendu : - des décisions prises par M.Le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée.- des contrats de cession de spectacle

Quartier Cotonne – Démolition de la Résidence Granotier (81 logements)– Participation de la Ville de Saint-Etienne

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc - Approbation

Zone d'Aménagement Concerté Pont de lÂne Monthieu – Avis de la Ville de Saint-Etienne sur le Programme dEquipements Publics proposé par lEPASE

Quartier SUD EST — Cession du terrain mis à disposition du CHPL dans le cadre d'un bail emphytéotique

Quartier SUD EST — Résiliation du bail emphytéotique sur lemprise foncière du CHPL restant appartenir à la Ville de Saint-Étienne

Site Roannelle Buisson – Lancement des marchés de travaux – Procédure dappel doffres ouvert

Conventions c'oncernant les aménagements du square D'umay et de la place de la République avec Saint-Etienne Métropole – Approbation

Cession d’un garage 21 rue L'ouis S'oulié à Monsieur MIHOUB - Approbation

Cession de l'ots de c'opropriété dans l'immeuble 7 rue Wilson - Approbation

78, rue Berthelot– Cession d’un tènement immobilier à la Société FONCIERE CHAPAL

Etudes et travaux de réhabilitation du Barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes. Mise en place du turbinage du débit réservé.Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes - Approbation

Programme de Voirie 2012 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Parc — musée du Puits Couriot – Demande subvention pour travaux durgence sur le treuil de secours

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - approbation

Dépose et réaménagement des pontons de la base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Marché public à intervenir avec la SARL DEGAIE

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Taxe d'aménagement : définition du taux et du régime dexonération

Acquisition de véhicules et équipements - Approbation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition en VEFA de 23 logements situés 19-21 rue Parmentier à Saint-Etienne - Quatre prêts de 2 341 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 92 logements situés "Tour Borie" 1 bd Louis Lumière à Saint-Etienne - Prêt Eco-prêt LS réhabilitation de 1 288 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges sur le transfert à Saint-Etienne Métropole de lassainissement et du second transfert voirie

Principe de Création d’une SPL (Société Publique Locale) d’Aménagement et de Construction

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - Demande de subventions - Approbation

Restauration de la Maison François 1er — Marché complémentaire de maîtrise d’œuvre - Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre – Avenants aux marchés de travaux : avenant n°2 au lot 1, avenant n°2 au lot 4, avenant n° 1 au lot 2- Phase 3 de travaux c

Prestations hivernales de déneigement, de salage de voirie et de remplissage des bacs de la Ville de Saint-Etienne - Marché à bons de commande conclu avec T.P.C.F - Avenant N° 1 au marché N° 2010-340 pour intégration de nouvelles prestations au borde

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 51 logements situés "Les balcons de Mathilde" la Dame Blanche à St-Etienne - Six prêts d'un montant total de 4 295 613 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Tènement industriel à Molina la Chazotte - Levée doption à terme du crédit-bail immobilier conclu avec la SA GRANDES MINOTERIES DIJONNAISES - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Garages souterrains du bâtiments B Nord – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de démolir

Quartier Bizillon – Asile de Nuit – Bail emphytéotique à intervenir avec la SODIHA

C'onstitution de deux s'ervitudes pour l'accès du public à lHôtel de Villeneuve par l'immeuble 11 rue Gambetta, appartenant à Métropole habitat Saint Etienne - Convention - Approbation

Quartier du Marais – Cession d'un local situé 2 rue Tournefort à la SCI Mouillepieds - Approbation

Secteur Manufacture Plaine Achille – Rue des aciéries – Cession de terrains au profit de lEPA de Saint-Etienne - Approbation

Quartiers Sud Est - Local commercial 33 boulevard de La Palle – Acquisition auprès de la SCI de Villeboeuf - Approbation

Quartier Saint Roch – Réaménagement du boulevard urbain - Acquisition d’un immeuble, sis 22 boulevard Valbenoite, appartenant à Monsieur et Madame EL LAGHAZZAOUI - Approbation

Aménagement du Parc-Musée du Puits Couriot – Marché de maîtrise doeuvre restauration et mise en lumière - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Convention entre Métropole Habitat et la Ville de Saint-Etienne définissant les modalités de participation à la réalisation de travaux communs dans l'immeuble sis 22 bis, rue Rouget de lIsle

Cession du marché attribué à AXIANS, à la société JL SYSTEMS - Avenant n'uméro 2 au marché 2008-374 - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Travaux de mise aux normes de linstallation de cogénération sur le site de la chaufferie de Montchovet à St-Etienne - Prêt de 2 420 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Acquisition et amélioration d'un logement situé 19 place Ste-Barbe / Sablière 2 à St-Etienne - Deux prêts PLAI de 95 369 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — NEOLIA - Réhabilitation de 105 logements situés "Cité Chavassieux" à St-Etienne - Prêt Réhabilitation de 1 056 356 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 26 rue de la Résistance à St-Etienne - Six prêts de 598 556 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition d'un logement situé 34b rue Gauthier Dumont à St-Etienne - Prêt PEX de 105 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 10 logements situés 4 rue Soleysel à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 722 742 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Construction de 31 logements situés 17 rue Parmentier à St-Etienne - Modification de la délibération n° 106 du 2 mars 2009

Travaux de construction d'un centre nautique secteur Pierre Loti - Quartier Sud Est - Modification de lallotissement, relance de 10 lots en appel doffres ouvert - Autorisation de signer les marchés

Dispositif daccompagnement des commerçants pendant les travaux de Coeur de Ville - Instauration d'une commission de règlement amiable

Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Dossier ANRU — Quartiers Sud Est - Local commercial 33 boulevard de La Palle – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Mounier

Secteur Dame Blanche — Acquisition auprès de la société Alliade Habitat

Quartier du Crêt de Roc : immeubles sis 16 montée du Crêt de Roc – Réalisation d'un avenant au bail emphytéotique du 10 décembre 2008 avec le CALL-PACT

Quartier du Crêt de Roc : copropriété sise 40-42 rue Royet / 14-16 montée du Crêt de Roc – Acquisition d'un lot à Madame Sibertin-Blanc – Acquisition d'un lot au syndicat des copropriétaires et scission de la copropriété

Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Saint Etienne sur le secteur "rue de la Montat - rue des Alliés"

Aménagement de lallée Claude Grivolla – Approbation de la Convention concernant la participation financière à cet aménagement par l'État – DIR Centre-Est - Lancement de marchés de travaux par voie dAppels dOffres – Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Forêt communale – Echange de parcelles boisées avec Monsieur BLACHON Joseph à Tarentaise

Zone d'Aménagement Concerté Pont de lAne – Monthieu – Cession d'une partie de la rue Ferrer à lEPA de Saint-Etienne

Centre 2 — Garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot – Cession au profit de M. Gilles MEJEAN

Saint – Victor : acquisition demplacements réservés à Mademoiselle Marie BRUNON pour la création de chemins

Quartier Saint Roch – Réaménagement du boulevard urbain - Acquisition d’un immeuble, sis 26 boulevard Valbenoite, appartenant à Monsieur LANDON

Aménagement du boulevard urbain – Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur et Madame RADI

Espace Vantajol à Terrenoire – Acquisition de deux parcelles de terrain auprès de la société PROFA

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud — Plan de sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. et Mme Philippe PROPAGE

Dossier ANRU – Quartier Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sis 7 allée Richard Wagner auprès de M. Marcel DUPLAY

Dossier ANRU - Montreynaud - Convention pour la mise en oeuvre du Plan de Sauvegarde de la Copropriété du Forum - Approbation

Travaux d’entretien de voirie sur chaussées et trottoirs – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Travaux déclairage public - Lot 1 Petits travaux de maintenance - Lot 2 Travaux neufs - Lot 3 Travaux de peinture sur candélabres.Dévolution des travaux - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Site industriel ZA de Malacussy - Cession du tènement industriel à la Menuiserie BRUNON par lintermédiaire de la SAS MBEC - Approbation

Travaux dans les écoles — Chantier éducatif pour l'école élémentaire Molina - Convention avec lACCES 42

ZAC Manufacture Plaine Achille — Construction d'un groupe scolaire - Convention de co-maîtrise douvrage entre la Ville et lEtablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne

Centre 2 — Garages 25 et 27 rue des Docteurs Charcot – Cession au profit de différents acquéreurs

Quartier de Côte Chaude – 9 rue Louis Jouvet - Cessions de biens aux Epoux BOUMKIS et Melle BERIOUNI

Les Chalayères – Cession d’une parcelle de terrain à la société Chazot

Garantie — NEOLIA - Construction de 28 logements situés rue du Gris de Lin à St-Etienne- Six prêts de 3 207 676 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réaménagement de 94 prêts Caisse des Dépôts et Consignations, toujours auprès de la même banque

Barrage de Lavalette - Contrat Territorial du Haut Lignon - Convention de participation financière avec le S.I.C.A.L.A (Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents) - Approbation

Travaux damélioration de la voirie – Programme 2011 - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Avenant et marché complémentaire pour la réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes. Approbation

Etudes et travaux sur le barrage du Pas-du-Riot – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant et relance - Approbation

Site Berthiez – Bail emphytéotique intervenu avec la SARL FAMER RIVOIRE - Avenant n°1 portant cession du fonds de commerce à la SAS LINAMAR FAMER RIVOIRE - Approbation

Site industriel 12 rue Edouard Martel - Cession d'une parcelle de terrain à la société THUASNE - Approbation

Convention d'occupation précaire au 6, rue des Ovides au n'om de M. et Mme BUISSON, s'uite à l'acquisition de l'eur bien 16 rue François Albert

Quartier de Tarentaize — Cession d'un appartement 34 rue Michel Rondet au profit des époux HALAIMIA

Aménagement du boulevard urbain – Acquisition de lots de copropriété auprès de Monsieur TETE

Quartier de Montaud – Acquisition gratuite et classement d'une parcelle de voirie auprès de la société SIF

Quartier de la Terrasse – projet de parc relais métropolitain - Déclassement et cession de lemprise de la rue Olivier de Serres au profit de Saint-Etienne Métropole

Marché dassistance architecturale à linstruction des autorisations d'urbanisme – Lot n°1 - Résiliation

Dossier ANRU – Montreynaud – Projet d'aménagement de la place Kosma – Démolition de 18 logements par Métropole Habitat Saint Etienne – Cession d'un terrain de 9 mètres carrés à la copropriété Kosma

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du secteur Kosma-Prévert – Lancement des marchés de travaux par voie dappel doffres ouvert – Demandes de subvention

Déplacement du marché de la Place Jacquard durant les travaux de réaménagement

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 8 logements situés 68 rue du 11 novembre à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 768 955 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Dossier ANRU Montreynaud – Projet d'aménagement du secteur Lulli - Lallo – Démolition de 18 logements sociaux de la SA HLM Cité Nouvelle – Accord préalable de la ville

Dossier ANRU — Secteur Montreynaud – Plan de Sauvegarde de la copropriété du forum - Acquisition d’un fonds de commerce et de ses murs auprès de Monsieur LATRECHE

Dossier ANRU — Montreynaud – Aménagement du secteur du Forum– Marché de Maîtrise dOeuvre – Approbation

Dossier ANRU — Aménagement des abords du foyer CLAIRVIVRE – Avenant aux marchés de travaux lot n°1 et 2 intervenus avec les entreprises TPCF / SCREG

Dossier ANRU – Crêt de Roc – réhabilitation du foyer Clairvivre – Approbation du principe de participation financière de la Ville de Saint Etienne

Restauration de la Maison François 1er — Travaux complémentaires à la phase 2 constituant une phase dite 3 - Commande des études correspondantes (Projet Architectural et Technique) à lArchitecte en Chef des Monuments Historiques - Consultation des e

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU — Secteur Séverine - Projet de voirie pour accès pompiers et voie verte - mode de dévolution

Projet Coeur de Ville – Aménagement des rues Ouest (Rue de la Résistance, Rue Sainte Catherine, Rue Georges Teissier, Rue Michel Rondet, Rue de la Paix) – Attribution marché de travaux

Aménagement des espaces extérieurs de la Cité Varlin et de lAllée Eugène Varlin – Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande avec NEOLIA –

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation

Travaux de maintenance et de modification des équipements terrains et du poste central de régulation du trafic – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévoluti

Convention de partenariat avec GrDF : participation à l'acquisition de défibrillateurs dans certains bâtiments communaux publics. Approbation

Réhabilitation et mise aux normes de l'Ecole élémentaire Solaure - Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Maintenance et petits travaux d'entretien des portails, portes, barrières automatiques et motorisées de la Ville de Saint-Etienne et des résidences de personnes âgées - Marché à bons de commande N° 2011-126 conclu avec la société THYSSENKRUPP ASCENCE

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux - Lots Thermiques - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne : Acquisition en Vente en Etat Futur dAchèvement (VEFA) de 12 logements situés angle rue Montesquieu et Vivaraize à St-Etienne - Deux prêts de 1 220 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio

Garantie — NEOLIA - Démolition et reconstruction de 20 logements situés 33 rue Desjoyaux à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 2 187 336 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 10 rue Gérentet à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 322 658 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

ZAC de Grouchy — Aménagement de la rue de Grouchy (2ème phase) – Approbation de la Convention constitutive d'un groupement de commande avec la société Lotir Rhône-Alpes - Lancement de marchés de travaux par voie de procédure adaptée – Approbation

Prise de participation de la SEDL dans une société commerciale (société civile immobilière)Création d'une Société Civile Immobilière de construction/vente en partenariat avec la société « XXL CCC » et LOTIR RHONE ALPES, pour la conduite d'une opérati

Dossier ANRU – Opération de Traitement de lHabitat Ancien – Prorogation du deuxième programme de Déclaration dUtilité Publique de travaux

Dossier ANRU – Aménagement du Square Gounod – Lancement des marchés de travaux, procédure dappel doffres ouvert

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier du Crêt de Roc

Opération ilot Point Cadet — Cession d'un terrain en cœur dilot situé 24 place Chavanelle au profit de la copropriété Pointe Cadet

Secteur Centre Ville – Conclusion d'un bail emphytéotique concernant le 22 rue Rouget de lIsle au profit de Métropole Habitat Saint-Etienne

Projet de lotissement avenue Léon Jouhaux - Création d'une servitude de passage de canalisations et cession d'une parcelle aux consorts Granger

Cession des anciens terrains de tennis, avenue Léon Jouhaux, en vue de réaliser un lotissement de maisons dhabitation

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Relocalisation de lamicale laïque Chapelon – Autorisation de déposer la demande de permis de construire

Secteur Saint — Victor – Constitution de servitude pour le passage d'une canalisation sur les terrains appartenant à MM. MARTIN Christophe et Guy à Saint-Victor-sur-Loire, lieudit « Aurelle »

Révision simplifiée sur le site du "parc – musée" du puits Couriot : prescription de la révision simplifiée du PLU et approbation des modalités de concertation

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2011 - convention de partenariat

Bâtiment industriel rue Agricol Perdiguier - Bail commercial intervenu avec la société IMPRIMERIE VASTI DUMAS - Avenant n°5 portant reprise par la SAS XL IMPRIMERIE - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir - Cession d'un local professionnel à la SARL CORNILLON EUREXO par lintermédiaire de la SCI EUREXIMO - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Cession des droits de représentation de lOrchestre Symphonique de Saint-Etienne de lAuditorium Orchestre National de Lyon - Approbation

Accord-cadre travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Lot n° 1 charpente, couverture, zinguerie - Avenant n° 1 au marché conclu avec lentreprise BADINAND pour changement de dénomination - Approbation

Vérification — Maintenance et installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché de travaux

Aménagement de la liaison piétonne impasse du Progrès- Quartier du Soleil - Approbation du mode de dévolution

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

ZAC de Grouchy — Aménagement de la rue de Grouchy (2ème phase) - Approbation de la Convention partenariale de Maîtrise dOeuvre avec Lotir Rhône-Alpes – Approbation

Dossier ANRU – Principe de versement d'un acompte de 60% de la subvention dans le cadre du préfinancement de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc et Cour

Quartier de la Chauvetière – Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Edouard Martel, dans le cadre du projet de voie verte

Quartier Montchovet – la Marandinière – Acquisition d'une parcelle de terrain située 40 rue Pierre Loti auprès de Métropole Habitat SAINT-ETIENNE dans la cadre de la réalisation du centre nautique

Quartiers Sud Est — Local commercial 33 boulevard de La Palle – Acquisition auprès de Madame FAURIE

Quartier Bel — Air – Cession d'une parcelle de terrain située 19 rue Gabriel Calamand au profit des époux LUNETTA

Quartier Saint Roch — Cession d'un atelier situé 45 rue de la Mulatière pour permettre linstallation de lAtelier des Charrons (muséographie-scénographie)

Cession d'un bâtiment industriel 14 rue J'ean N'eyret

Approbation de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Approbation du principe de participation financière à la construction de logements sociaux- rue Pierre Bérard

Travaux damélioration de la voirie complémentaires– Programme 2011- Approbation

Etudes et Travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Aménagement paysager de la voie de couronnement et mise en place du turbinage du débit réservé - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Marché Négocié - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n°1 - Approbation

Construction d'un C'entre N'autique secteur Pierre L'oti - Quartiers s'ud-est - L'ancement des marchés de travaux - Mode de d'évolution - Autorisation d'onnée à M. le Maire de s'igner les marchés de travaux - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Cession d'un véhicule réformé et en l'état - Approbation

Construction d'une Mairie de proximité Quartier de la Métare - 94 Bd Alexandre de Fraissinette - L'ancement des marchés de travaux - Mode de d'évolution - Autorisation d'onnée à M. le Maire de s'igner les marchés de travaux - Approbation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Construction de 41 logements situés 10-14 rue Tarentaize à St-Etienne. Quatre prêts d'un montant total de 2 446 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit Foncier de France

Garantie — Loire Habitat - Réaménagement de deux prêts Caisse des Dépôts et Consignations toujours auprès de la même banque

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Projet Cœur de ville – Marché de maîtrise doeuvre pour l'aménagement des places Dorian et Hôtel de Ville et de leurs rues adjacentes – Avenant n°1

Parc Couriot – Marché de maîtrise doeuvre- Sollicitations de subventions

S'outenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Versement de subventions - Approbation

S'outenir des associations qui interviennent auprès du publics en grande d'ifficulté - Versement de subventions - Approbation

Réussite scolaire : aide au montage daction - Versement de subvention - Approbation

Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association SOLICOOP 42 - Approbation

Dépenses daffranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions aux structures culturelles – Aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - La Rotonde

Parc — musée du Puits Couriot – Adoption du projet scientifique et culturel et demande de subvention

Attribution de subvention dans le cadre de l'animation de la Ville - Avenant - Approbation

Transfert des plaques commémoratives des anciens combattants du 38ème régiment dInfanterie morts pour la France - Attribution d'une subvention exceptionnelle à lAmicale Régimentaire

Musée dArt et dIndustrie — Programme de conservation, restauration et diffusion 2011 - Exposition Manufrance - Demande de subventions

Mission relations internationales - Versement de subvention aux associations - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées au Budget Primitif 2012

Budget primitif 2012 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté - versement de subventions – approbation

S'outenir les actions en faveurs des personne âgées pour « bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à la promotion de lengagement citoyen des jeunes

Musée dArt et dIndustrie — Plan de récolement décennal des collections du MAI 2011 - 2016 et demande de subvention correspondante à l'Etat/ Ministère de la Culture et de la Communication

Etude en vue de la mise en valeur d'un reliquaire patrimonial - Demande de subventions auprès de la DRAC - Approbation

Saint — Etienne Ville dArt et dHistoire - Demande de subventions auprès de la DRAC

Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la ville - Avenant - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux jeunes athlètes - Conventions - Approbation

Location de véhicules - Marché à bons de commandes conclu avec la société MEDIACO BERTOMEU - Avenant N° 1 au marché N° 2011-223 notifié le 6 juillet 2011 pour transfert partiel d'activité - Approbation

Mise en place d'une étude complète sur la création d’un groupement d’intérêt économique (GIE) de moyens entre la future SPL et la SEDL

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2011

Budget 2012 — Débat d'orientation budgétaire

Réussite scolaire : aide au montage dactions - Attribution de subventions - Approbation

Accord tarifaire lié aux achats de prestations ferroviaire SNCF "grandes lignes" effectuées par la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Attribution de subventions — Aide exceptionnelle à Radio Dio et aide à l'association Sauf Imprévu dans le cadre de la politique d'aide aux lieux d'accueil et de diffusion

Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la ville - Avenants - Approbation

Attribution d'une subvention à l' association ADSEA 42

Modification du mode de calcul de redevance doccupation du domaine public par les ouvrages de distribution gaz

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Versement d'une subvention de fonctionnement au PIMMS de Saint-Etienne

Impôts indirects locaux — Taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à l'Association "Acteurs publics contre les emprunts toxiques"

Aide humanitaire du Conseil Municipal de Saint-Etienne dans la Corne de lAfrique – Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association Action contre la Faim

S'outenir des associations qui interviennent auprès du public en grande d'ifficulté – Versement de subventions – Approbation

Grand Projet « Saint — Etienne, Design dans la cité » - Reconduction de laction : « je participe à la rénovation de mon école »- Demande de subvention à la Région - Rénovation d'une salle de restauration et d'une cour de récréation avec interventi

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel. Rectifications et Approbation

Promouvoir notre économie et enrichir la vie collective par des manifestations qu'accueille notre Ville – Attribution de subventions

Politique aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - Accord de la Ville de Saint-Etienne pour attribution de la subvention du Conseil Général de la Loire en faveur de la SCIC "les 3 C" pour lactio

Résidence auteur — demande de subventions pour l'organisation de la résidence de Stéphane Bouquet auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC/Ministère de la Culture et de la Communication et du Conseil Régional Rhône-Alpes

Gestion financière — Gestion active de la dette - Exercice 2011

Attribution de subventions dans le cadre de laide au projet - Conventions - Approbation

S'outien aux initiatives en matière d'amélioration des c'onditions de vie étudiante - Attribution de subvention à l'Université J'ean Monnet

Rapport de la dette au 31 décembre 2010

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Régie de Quartier de Montreynaud

Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise de Gestion de Centre Ville dénommée SAINTE CENTRE VILLE pour l'année 2011 - Approbation

Attribution de subventions aux associations de jardins familiaux dans le cadre de la convention cadre avec la Fédération des jardins familiaux de la Loire et l'association des Jardins Volpette

Attribution d'une subvention au Club de la Presse et de la C'ommunication de Saint-Etienne - Loire

Versement de subventions aux associations

Réussite scolaire : aide au montage dactions à l' Association Départementale des Pupilles de lEnseignement Public de la Loire - Versement de subventions - Approbation

Aide aux parents délèves de lenseignement public du 1er degré - Sou des écoles laïques de Rochetaillée - Versement de subventions - Approbation

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations - Approbation

Programmation annuelle 2011 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations

S'outien aux initiatives c'ulturelles de proximité - Attribution de subvention

Attribution de subvention aux associations culturelles – Spectacle vivant : danse / aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres (Litecox)

Action culturelle — Aide aux enseignements et pratiques amateur - attribution de subventions

Lancement de la 3ème tranche de "lOpération Urbaine" Ville de Saint-Etienne pour assurer le cofinancement par le Fonds dIntervention en faveur des Services, de lArtisanat et du Commerce (FISAC) d'un plan daction pluriannuel

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants pour 2011

Dossier ANRU – Montreynaud – Réalisation d'une pépinière dentreprises – Avenant n°1 au marché n°2008-13 et à la convention de mandat de maîtrise douvrage conclue avec la SEDL

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne - Attribution de subventions à différentes associations

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel. Approbation

C'onservatoire — Demande de subventions pour l'année 2011 auprès des institutions partenaires

Attribution de subventions aux associations culturelles – arts plastiques et visuels : aides aux artistes plasticiens professionnels ou en voie de professionnalisation dans la création ou la diffusion de leurs œuvres

Action Culturelle — Aide aux radios - Attribution de subvention

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Vie des associations — Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme N'athalie ALVAREZ, régisseur de recettes de la régie "Mairie Annexe de St-Victor-sur-Loire"

S'outenir des associations qui interviennent auprès de publics en grandes d'ifficultés - Versements de subventions - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2011

Exercice 2011 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2010 du budget principal et des budgets annexes

Affectation du résultat de l'exercice 2010 - Budget principal et Budgets annexes - Approbation

Compte Administratif 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2010. Approbation

Taxe locale d'équipement – Demande de remises gracieuses pour - SCI COTE SUD - SCI STAP et Monsieur AICHOUCHE

S'outenir des associations qui interviennent auprès du publics en grande d'ifficulté – versement de subventions – Approbation

S'outenir les actions en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - versement de subventions – Approbation

Versement de subvention - Aide aux parents délèves de lenseignement du 1er degré - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-culturel - Approbation

Maison François 1er – Restauration des façades et de la charpente couverture – Avenants n° 1 – Sollicitations de subventions

Vie des associations — Attribution de subventions dans le cadre de l'animation de la Ville

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution de subvention à l' association Clé dVoûte

Foire économique 2011 — Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Attribution de subventions aux associations culturelles - Aides aux festivals

Attribution de subventions aux associations culturelles : arts plastiques et visuels : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres

S'outenir des associations qui interviennent auprès des publics en grande d'ifficulté – Versement de subventions – Approbation

S'outenir des associations en faveurs des personnes âgées pour « bien vivre ensemble dans la c'ité quels que s'oient les âges » - Versement de subventions – Approbation

Attribution de subventions aux associations culturelles - spectacle vivant : danse/aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres

Vie des Associations — Attribution de subventions dans le cadre de lAnimation de la Ville

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "IDJeunes"

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations. Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Demandes de subventions 2011 aux institutions partenaires - Approbation

Fête du livre de Saint — Étienne – Demande de subventions pour l’organisation de la XXVIème Fête du Livre auprès du Conseil Régional Rhône Alpes, du Centre National du Livre ainsi qu'auprès du Crédit mutuel enseignant Loire Haute-Loire

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2011

Site Roannelle Buisson – Marché de maîtrise doeuvre n°2004-104 avec le groupement NOVAE – Agence des paysages JC Dubois et E2CA – Avenant n°4

C'onduite du L'ignon – Aurec — sur-Loire s'ise la Tour d'Oriol l'ieu-d'it les Barlaires – C'onstitution d'une s'ervitude de passage au profit de la Communauté de Communes Loire S'emène

Mise a disposition de services entre la ville de Saint-Etienne et la communauté dagglomération de Saint-Etienne Métropole pour l'entretien de sites métropolitains - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Battues administratives pour la destruction des corvidés

Marché de fournitures. Fournitures de prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle. Marchés à bons de commande. Mode de dévolution. Approbation

Classes découvertes - Conventions - Approbation

Quartier du Crêt de Roc : vente de lEPORA à la Ville de Saint-Etienne

Avenant n° 2 à la convention de location avec Alliade Habitat pour la résidence de personnes âgées "La Terrasse" - Approbation

Avenant n°2 pour la prorogation du Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (PRE)

Tennis de Méons, Montreynaud et lEtivallière - Avenant n° 3 au contrat de DSP

Marché de diffusion du magazine municipal - Approbation

Modalités de participation au régime de prévoyance auprès des agents

Modification de lélu référent et autre élu de la majorité du Conseil de quartier n°13

Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs - Modifications

Réalisation d'un bilan des gaz à effet de serre : groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur (1) et régularisation d'écritures passées en DM n°3 du 21 n'ovembre 2011 (2)

Voeu relatif aux antennes relais

Convention de mise en oeuvre de l'expérimentation de la modernisation de la c'ollecte du recensement de 2012 - Approbation

Entretien des berges du Furan - Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté dAgglomération de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Tènement industriel 11 rue du Vercors - Institutions de servitudes dusage ultérieures - Approbation

Réalisation d'un bilan prospectif sur les interventions dans les quartiers anciens de Saint-Etienne – Approbation d"une convention de groupement de commande avec lEPASE

Dossier ANRU – Centralité de Montreynaud – Marché de maîtrise doeuvre – Transfert de la société BREA à la société SAFEGE – Avenant n°3

Convention de répartition de la maîtrise douvrage pour l'opération Dupré Tarentaize – Loubet et l'opération Buisson Roannelle

Quartier de Côte Chaude – Constitution d'une servitude de vue au profit de M. TAROUDJIT et Melle CHABANE - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Renouvellement de ladhésion à la Pan European Forest Certification (PEFC)

Demande de remise gracieuse sur le recouvrement des c'otisations s'alariales relatives à la retraite additionnelle de la fonction publique

Indemnité des Elus du Conseil Municipal

Recrutement d’agents recenseurs vacataires à la Direction LUS

Prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les sociétés JES ,CEGAPE, ILTR, LOGITUD Solutions ,TEAMNET, FOEDERIS,BUYING PACK, CEGELEC, ARCHIMED, GESLAND, SMILE, OPIXIDO et ARS DATA. Approbation

Développement d'urable : s'ituation de la Ville de Saint-Etienne

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 6 juin et 4 juillet 2011

Location de véhicules sans chauffeur et sans carburant -Approbation

Communauté dAgglomération de Saint Etienne Métropole - Rapport d'activités 2010

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Intervention des 3 Harmonies de la Ville de Saint-Etienne : fixation des montants des indemnités forfaitaires

Saison 2011-2012. Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / ASSE - Approbation

Participation financière à la réalisation de l’ouvrage ayant pour titre provisoire : Ville mobile - Approbation

Service civique

Convention de mise à disposition de services de Saint-Etienne Métropole à la Ville de Saint-Etienne en matière d'égalité et de lutte contre les discriminations - Approbation

Mutuelles des fonctionnaires territoriaux (MPCL – MGLS – INTERIALE – MNT) – Participation financière de la ville de Saint-Etienne 2ème semestre 2011

Modification de la Charte des Conseils de quartier

Modification de lélu référent du Conseil de quartier n°7

Cités Unies France — Adhésion - Règlement de la cotisation annuelle

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

C'ulture de Ville — Résidences créatives temporaires "Les ateliers de la Manu" - appel à projets

Saison 2011 — 2012 - Contrat d'objectifs ville de Saint-Etienne/SASP ASSE LOIRE

Dispositif Sainté Pass 16-25 ans - Reconduction 2011-2012 - Conventions - Approbation

Fonds de concours Saint Etienne Métropole

Dossier ANRU - Avenant n°7 à la convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation

Secteur Dame Blanche — Participation de la Ville de Saint-Etienne à la démolition de la "Tour Bleue"

Demande d'une remise gracieuse pour la S'AS MICRORECTIF et M. ROBERT et Mlle MARTY

Prescription de la révision simplifiée du Plan dOccupation des Sols de Saint-Victor sur Loire au lieu-dit "Bel Air" et approbation des modalités de concertation

Projet coeur de Ville – Convention d'organisation de la maîtrise douvrage avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Quartier du Bardot – Rue Vacher — Partage dindivision entre la ville et M. Alphonse Gonnet

Quartier Jacquard — Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation de la convention

VéliVert - Avenant n°1 à la convention - Nouvelles stations - Approbation

Dossier ANRU – Convention entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne en application de la convention partenariale signée avec lANRU

Voeu : les droits des affiliés du régime minier

Schéma départemental de c'oopération intercommunale : avis sur la proposition du Préfet de fusion de la c'ommunauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole et de la c'ommunauté de communes du Pays de Saint-Galmier

Relation avec le monde associatif. Mise en place d'une charte de la vie associative. Approbation

Achat dobjets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne - Accord-cadre à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Modification des élus siégeant dans les commissions permanentes des Conseils de quartier 2 et 11

Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation des véhicules légers et des petits utilitaires du parc municipal de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires - Lancement d'un appel d’offres ouvert

Retour des marchés sur la Place Sadi Carnot - Approbation

Fourniture de consommables horticoles - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Achat et maintenance de sanitaires publics automatiques – Marché à intervenir - Approbation

Projet Pont de lÂne Monthieu – Accord de la Ville de Saint Etienne sur les équipements publics la concernant

Marché dassistance architecturale auprès du conseil qualité architecturale- Lot n°1– Dévolution par voie dappel doffres – Approbation

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation de lavenant n°6 dit « Féguide - Forum »

Dossier ANRU – Quartiers Sud — Est – Rénovation des bâtiments du square Renoir sous maîtrise douvrage Métropole Habitat Saint Etienne - Participation de la Ville de Saint-Etienne

Dossier PLH – Avis du Conseil Municipal concernant le projet de Programme Local de l’Habitat 2011-2016

Convention d'objectifs quadripartite : C'aisse d'Allocations Familiales, Conseil Général, Structures et Ville de Saint-Etienne. Approbation

Pôle gérontologique et dautonomie sur le site de Bellevue

C'onservatoire — Mise en place du prélèvement automatique pour le règlement des frais d'inscription des élèves

Impression du magazine municipal - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Projet Coeur de Ville – Marché de maîtrise doeuvre –

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Service municipal des études surveillées - Réorganisation septembre 2011 et indemnité de coordination

Centre de loisirs de la Perrotière - Saison 2011 - Organisation - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation

Bons vacances municipaux - saison 2011 - Barèmes - Conditions doctroi - Approbation

Résiliation du lot 1 du marché "Achat dobjets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne - objets promotionnels textile" - Approbation

Fonction Publique Terrotoriale — Fixation des ratios d’avancement de grade

Fonction Publique Territoriale — Indemnité de départ volontaire

Création d'une astreinte professionnelle de week end pour les auxiliaires de soins en cantou

VOEU relatif au séisme et tsunami au Japon

C'oncours Commerce D'esign Saint-Etienne - L'ancement de la c'inquième édition - Approbation

Entretien des berges du Furan — Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté dAgglomération de Saint-Etienne Métropole

Parc du Bois d’Avaize – Approbation du dossier d’enquêtes conjointes : enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire

Centre de Congrès. Contrat daffermage intervenu avec la société SECCSE en date du 21 décembre 2005. Avenant n° 4. Mode de dévolution. Approbation

Indemnité de conseil du Receveur Municipal

Convention pour la mise en œuvre d’une plateforme de covoiturage avec Saint-Étienne Métropole

Secteur Châteaucreux — Cession d'un local situé 33bis rue Ferdinand au profit des époux URSO

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot-Tarentaize-Beaubrun

Convention à intervenir avec la Société Stéphanoise des Eaux pour la télérelève des compteurs d'eau municipaux - Approbation

Aménagement des espaces publics quartier ANRU Tarentaize Beaubrun Séverine et des rues Augustin Dupré, Emile Loubet et Tarentaize – Mode de dévolution des travaux - Approbation du dossier et demandes de subvention

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine

Site des Gorges de la Loire – Réserve Naturelle Régionale – Classement de parcelles communales dans le périmètre de la réserve - Demande de transfert de la propriété de biens de section au profit de la ville de Saint-Etienne en vue de leur classement

Centre dramatique national — Comédie de Saint-Etienne - Convention dapplication du contrat de projet Etat/Région 2007/2013 relative à la construction d'un nouveau théâtre pour le CDN- Comédie de Saint-Etienne et son école nationale supérieure dart

Mutualisation des services de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint Etienne - Convention entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint Etienne en matère de développement durable - Approbation

Convention relative au contrat Natura 2000 pour la restauration de milieux naturels au Bois dAvaize entre la Ville de Saint Etienne et le Parc Naturel Régional du Pilat

Dossier ANRU. Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation de l’avenant n° 8

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2010

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot-Tarentaize-Beaubrun

Secteur la métare – Portail rouge – Convention de servitude pour le passage de canalisations d'eau au profit des époux FAURE - Approbation

Quartier de Chateaucreux - cession d'un immeuble 12 rue Neyron à Néolia - Approbation

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU)

Accés du personnel de la Société Stéphanoise des eaux (SSE) au restaurant administratif de la ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Approbation de la Convention de Coopération Décentralisée avec la commune urbaine de Toamasina (dite Tamatave) à Madagascar

Mobiliser nos réseaux internationaux – Approbation du financement soirée des Trophées de lInternational avec la CFAC

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en Etat Futur dAchèvement) de 8 logements situés angle rue du Plateau des Glières et boulevard Dalgabio à Saint-Etienne - Deux prêts de 830 000 € au total auprès de la Caisse des D

Budget de l'exercice 2011 — Décision modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains et Eau, et Décision modificative n° 2 du budget annexe Pompes Funèbres

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subvention aux associations - Approbation

Direction cadre de vie – Création de postes

Accessibilité à l'environnement professionnel - Convention de financement des travaux daccessibilité avec le FIPHFP - Approbation

D'éviation des réseaux Allée Boieldieu – Convention de partenariat entre France Telecom et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Protection de la ressource en eau et Forêt communale – Tarentaise – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur BARRALLON - Demande de subvention à l’agence de l’eau Loire Bretagne - Approbation

Réalisation d'un jeu concours pour promouvoir le nouveau portail Internet de la Ville de Saint-Etienne - Approbation du projet et du règlement

Direction cadre de vie – Création de postes - Approbation

Travaux de réaménagement des bureaux du site Guitton - Lancement des travaux - Marchés à procédure adaptée - Approbation

Accord — cadre n° 2010-181 pour les travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Marché subséquent n° 8 : remplacement de linstallation de production d'eau glacée au Centre des Congrès - Avenant n° 1 au marché de t

Création d'un Fonds Eau Ville de Saint — Etienne/Stéphanoise des eaux pour la réalisation de projets de coopération dans le domaine de l'eau et de lassainissement

Désignation de représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU) - Modification

Pépinière de Montreynaud - Adhésions aux réseaux des pépinières ( ELAN, Réseau des pépinières dentreprises de Rhône-Alpes et CREAFIL Loire Sud) - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun — 4 rue Claude Deverchère : vente d'une maison appartenant à la Ville

Quartier Tarentaize Beaubrun : immeuble sis 10 rue de la Franche- Amitié - Convention de relogement - Approbation

Quartier Tarentaize Beaubrun : acquisition à RFF de deux parcelles de terrain

Fourniture et pose de panneaux de signalisation verticale et directionnelle – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Etude socio-économique du projet LIFE + SEMEAU sur les sites de Saint-Etienne et Volvic – Convention de groupement de commande - Approbation

Fourniture et pose de mâts de jalonnement, de panneaux de signalisation directionnelle et de panneaux d’affichage libre- Marché de fournitures courantes et services attribué au groupement solidaire SIGNIUM-VIRIEUX et SIGNATURE INDUSTRIE - Lot unique

Intervention sur domaine public – Lot 1 Travaux Voirie – Lot 2 Réseaux Secs - Dévolution des travaux - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux — Coopération avec la Ville dAnnaba - Approbation de la convention de financement pour la restauration de la Basilique Saint-Augustin dAnnaba entre la Région Rhône-Alpes, la Ville de Saint-Etienne, la Wilaya d'A

Centre des Congrès – 23, rue Pierre et Dominique Ponchardier – Installation d'un système de climatisation en façade Nord du bâtiment - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles

Mutualisation de la fonction développement durable : prolongation de la convention de mise à disposition des services de Saint-Etienne Métropole et de la ville de Saint-Etienne

Un Plan Climat Energie pour Saint-Etienne

Mise en discrétion des réseaux rue du Colonel Fabien – Conventions de partenariat entre France Télécom, ERDFet la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2010 - Information du Conseil Municipal

Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement : demande dautorisation de la Société Stéphanoise dAbattage dexploiter une unité de spécialisation et la restructuration de labattoir situé sur le pôle viande, ZI Molina Nord, rue Salavat

Contribuer à lépanouissement de chacun dans un environnement non discriminant - Association pour personnes aveugles et malvoyantes - versement de subvention - approbation

C'omédie de Saint — Étienne – Avenant N°3 au marché : Etudes de programmation pour la réhabilitation de la C'omédie de Saint-Étienne – C'entre Dramatique N'ational.Objet de l'avenant :- modification de la phase 3 : adaptation du programme au nouveau s'ite d

C'omédie de Saint — Étienne – Réhabilitation et extension d'un s'ite industriel Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet et des d'emandes de subventions - C'omposition du j'ury de c'oncours et l'ancement - s'ignature des marchés d'étud

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement dair 2012 à 2015 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Mobiliser nos réseaux internationaux — Approbation du financement "soirée des Trophées de lInternational" à intervenir avec la CFAC (Convention de Fonctions dAgglomération et de Centralité) et Saint-Etienne Métropole

Contribuer à lépanouissement de chacun dans un environnement non discriminant - Association pour personnes sourdes - versement de subvention - Approbation

Attribution de subventions « développement durable »

Quartier Tarentaize Beaubrun : immeuble sis 10 rue de la Franche- Amitié - Convention de relogement - Approbation

Convention de mise à disposition auprès du SDIS de télécommande d'accès au plateau piéton - Approbation

Travaux de réhabilitation du barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Désenvasement et mécanique (Réhabilitation des batardeaux) - Consultation n° 1 - Lot 1 - Marchés publics de travaux - Avenant n° 1 - Approbation

Contribuer à lépanouissement de chacun dans un environnement non discriminant - Attribution de subvention à une association pour personnes malvoyantes– Approbation

Direction cadre de vie – Création de postes

Accord-cadre n° 2010-181 pour les travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Marché subséquent n° 8 : remplacement de linstallation de production d'eau glacée au Centre des Congrès - Approbation

Diagnostics immobiliers et environnementaux des bâtiments communaux - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés - Approbation

Mobiliser nos réseaux internationaux – Versement de subventions – Approbation

Budget de l'exercice 2011 : Décision Modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains et Eau

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants et conventions financières

Mobilité et insertion professionnelle des jeunes stéphanois - Renouvellement du soutien financier à la Mission Locale de Saint-Etienne au titre de son programme daccompagnement au permis de conduire

Atelier Santé Ville — Poste dAnimateur santé sur 4 quartiers dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention FEDER - Complément à la délibération 278 du 6 juin 2011

S'outenir des associations qui d'éfendent les valeurs de d'ignité humaine et de solidarité – Versement de subventions – Approbation

Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT « Hors les murs » - Renouvellement de la convention avec l'association « Trisomie 21 Loire » - Approbation

Application des clauses d'insertion dans les marchés publics - Convention de coopération à intervenir avec le Syndicat Professionnel Régional de lIndustrie Routière - Approbation

Commission Communale pour lAccessibilité aux Personnes Handicapées : présentation du rapport 2010

Direction ASPAS — CCAS – Suppressions / Créations de postes

Direction ASPAS — CCAS – Attribution de logements de fonction

Médiathèque Municipale — Espace Culture Multimédia - Mise en place dateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2011 - Quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot - Décoration du banc de la place Jean François Gonon - Demande de subvention

Semaine européenne de la vaccination 2011. Demande de subvention auprès de la Délégation Territoriale Départementale Loire/Agence Régionale de Santé Rhône Alpes ( DTD/ARS ) - Approbation

Recrutement de vacataires pour assurer des prestations à la Direction SANTE PUBLIQUE

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Programmation annuelle 2011 du dispositif Ville Vie Vacances. Aides aux centres de loisirs. Approbation

Mise en place d'un dispositif de promotion et d'aide à linsertion des jeunes artistes, en complément des actions daccompagnement portées par lEspace Boris Vian et le CREF - Convention de partenariat entre ces deux structures et la Ville de Saint-E

Système denregistrement national des demande de logement social - Convention entre l'Etat et les services enregistreurs - Approbation

Groupe Solidarité Emploi (GSE) de Montreynaud - Renouvellement des conventions intervenues avec l'Etat, la Communauté dAgglomération, la Mission Locale Jeunes et le Pôle Emploi - Approbation

Atelier Santé Ville — Poste dAnimateur santé sur 4 quartiers dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Annulation de la délibération 212 du 4 mai 2009 - Demande de subvention FEDER

Convention relative au projet " Conseiller en environnement intérieur Habitat/Santé " entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne (CHU) . Approbation

Assurer un soutien aux associations de malades : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants. Approbation

Attribution de subventions à des associations dans le domaine du handicap

Convention de partenariat pour l'accessibilité des quais voyageurs aux personnes handicapées

ANRU — Cohésion sociale - Démarche de prévention-médiation-sécurisation - Mise en place de médiateurs dans les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne à Saint- Etienne – Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen de développement Régio

Marché d’insertion par le biais de prestations d’entretien et de nettoyage - Lot 3 : Chantier d’insertion entretien d'espaces publics secteur Beaubrun-Colline des pères conclu avec ACIT 42 – Avenant n°1 - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Conventions de coproduction avec CLC relatives aux spectacles "Gunkanjima" et "Les Indes dansantes" - Approbation

VOEU — Contrats Urbains de Cohésion Sociale

Mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé pour les phases études et travaux sur le Barrage du Pas-du-Riot et ses ouvrages annexes - Approbation

Assurer un soutien aux associations de malades : attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Favoriser et développer la prévention et la promotion : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé

Accompagnement à lauto-évaluation de laction " D'un bon pas pour un bon poids " - Convention avec lEspace Régional de Santé Publique ( ERSP ) - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2011 - Attribution de subventions et demande de subventions

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants et conventions financières - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenant

Contrat Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance - Attribution de subventions à diverses associations

Action Culturelle — Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres - Secteur théâtre

Mise en place de formations croisées entre animateurs permanents des structures déducation populaire et médiateurs des institutions culturelles - Aide financière de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Action Culturelle — Association Histoire et Patrimoine - Approbation de lavenant à la Convention financière 2011

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "Cendrillon" - Approbation

Opéra Théâtre - Convention de résidence avec lensemble de musique baroque "Les Ombres" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Conventions de mécénat et de partenariat - Saison artistique 2011-2012 - Approbation

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Convention de résidence et contrat de coproduction du spectacle "Les bulles chorégraphiques" à conclure avec la Compagnie Contrepoint

Musée dArt et dIndustrie - Fond National dArt Contemporain - Ministère de la culture et de la Communication - Convention de dépôt - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - contrat de coproduction avec la Compagnie "Le souffleur de verre" pour le spectacle "Le Petit Garçon et lAllumette" - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Centre culturel de la Ricamarie - Convention de co-production artistique autour de lexposition "Cétait Manufrance, un siècle dinnovations : 1885 - 1985"

Musée dArt et dIndustrie - Dépôt de trois fusils gravés par Pierre et Léon Gadoud - Convention à intervenir avec Madame Cepko-Gadoud - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Secours Populaire de la Loire - Convention de partenariat - approbation

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Contrat de coproduction de "La Navarraise" - Approbation

Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la s'alle de musique actuelle - le FIL - Prorogation - Avenant n°5

Direction des Affaires Culturelles – Mise à jour des vacations

Direction des affaires culturelles — Mises à disposition à temps non complet de trois agents municipaux auprès de l'association « École de musique de Solaure »

Pass Loisirs Seniors 2011 — 2012 – Accès à la culture pour les personnes âgées

Agence Nationale pour les Chèques-Vacances – Extension de la convention concernant les régies du domaine culturel - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Contrat de coproduction avec Melting Force pour le spectacle "En quête" - Approbation

Opéra Théâtre de Saint-Étienne – Avenant au contrat de coproduction de « Faust » - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Mme Michèle Oleszak - Convention de cessation de droits - Approbation

Action culturelle — aide aux festivals

Action Culturelle — Spectacle vivant : aide aux artistes professionnels ou en voie de professionnalisation pour la création et la diffusion de leurs oeuvres

Direction des Affaires culturelles – Rémunération de vacataires

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - contrats de coproduction de "Cachafaz", "lElisir dAmore" et "Der Freischütz" - Approbation

Musée dArt et dIndustrie – Site Couriot / Musée de la Mine - Opéra Théâtre - Modalités d'utilisation de la carte Rhône-Alpes "MRa" - Conventions à intervenir avec la Région Rhône-Alpes (2011-2015) - Approbation

Action culturelle — Aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles - Cinéma Le Méliès

Action culturelle — Soutien aux initiatives culturelles de proximité

Action culturelle — Aide aux structures daccompagnement des artistes et des professionnels de la culture

Direction des affaires culturelles — Mise à disposition à temps plein d'un agent municipal auprès de l'association « Mémorial de la Résistance » (renouvellement)

Opéra Théâtre de Saint-Etienne - convention de partenariat avec lASSE "Entracte et mi-temps" - approbation

Livre et lecture — soutien aux initiatives culturelles de proximité

Action culturelle — aide aux lieux d'accueil et de diffusion dédiés à la présentation de propositions culturelles

Acquisition de titres de transport réservés aux agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence en application de larticle 35-II-8 du Code des Marchés Publics avec la société S.A Transports Publics de lAgglo

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - APEL Saint-Ennemond - Versement de subventions - Approbation

Transport des personnes handicapées sans fauteuil roulant bénéficiant de chèques transport - Avenant n° 2 - Approbation

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme L'iliane THOULLY, régisseur de recettes de la régie "Ecole des Sports Municipale" - s'ection Plaine Achille"

Versement de subvention - Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Approbation

Saison 2010/2011 — Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / C.A.S.E. BASKET

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Convention pour la réalisation du gymnase Jean Gachet - Approbation

Sports de proximité - Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions - Approbation

Saison 2011/2012 – Convention d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne et le C.A.S.E. BASKET

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - APEL Saint-Ennemond - Versement de subventions - Approbation

Archives Municipales - Convention entre la Ville de Saint-Etienne, le Musée des transports urbains et la STAS - Approbation

Plan de déplacements de ladministration de la ville de Saint-Étienne : aide aux transports en commun

Acquisition de matériel d’entretien des espaces publics et sportifs de plein air – Redressement judiciaire et changement de raison sociale de la SAS Etablissements PICARD FRERES - Avenant n° 1 aux marchés conclus le 24 janvier 2009 avec cette soci

Saison 2010/2011 – Convention d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne et le C.A.S.E. BASKET

Versement de subvention - Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Approbation

Acquisition de places de matches de football - Saison sportive 2011–2012 – Passation d’un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE

Prestation de communication pour le compte de la ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l’Etrat - Saison sportive 2011-2012 - Passation d’un marché négocié avec la société SPORTFIVE gestionnaire des droits c

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention cadre ville/lycées

Aides au transport des personnes handicapées – Renouvellement du marché – Lancement de la consultation

Versement de subvention - Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Approbation

Versement de subventions - Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable - Office Central de Coopération à l'école - Avenant - Approbation

Vie des associations — Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" et du fonctionnement

Convention c'adre ville de Saint — Étienne-Club omnisports sportif de Montreynaud - C'onditions de financement du poste "éducateur sportif au service du Projet Sportif de Territoire sur Montreynaud"

Attribution de subventions dans le cadre du Développement du sport pour tous et du fonctionnement des associations

Faciliter laccès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable – Office Central de Coopération à l'école – versement de subventions

Direction des sports – Mise à disposition à temps plein d'un agent auprès de lOffice du Mouvement Sportif

Fournitures et pose de jeux denfants - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes" - Conventions - Approbation

S'outien au d'éfi des Familles à énergie positive (2011-2012) porté par l'association HELIOSE

Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) — Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Loire et le Groupe Casino

Conventions avec les structures multi — accueil "C'alindoudou", "La Rivière", "L'utinlune", "J'ardin d'enfants de la Vivaraize". Conventions avec les L'ieux d'Accueil Parents-Enfants "L'APE Boris Vian" et "L'APE C'ôte Chaude". Conventions avec les Relais d'As

Mise en place dactions de développement de l'offre de loisirs culturels pour enfants et adolescents. Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale. Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes" - Conventions - Approbation

Modification du régime indemnitaire des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles

Signature de trois conventions "d'aide à linvestissement" pour des créations de places en crèche et la création d'un Relais dAssistante Maternelle (RAM) - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes"

Avenant n° 4 à la Convention de Location du 1er Octobre 1984 entre Métropole Habitat Saint-Etienne, La Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Création de la Crèche "Les Ptits Matrus" au sein de la résidence "Les Hortensias"

Renouvellement dadhésion de la ville au dispositif de Saint-Etienne Métropole en soutien à la création de crèches inter-entreprises - Convention - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes"

Transformation de l'école maternelle Rouget de lIsle en structure multi-accueil de 24 places - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux et le Centre Communal dAction Sociale et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux et le Centre Communal dAction Sociale et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Cent

Accueil et animation périscolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Saint-Etienne - Marché public 2010/281 - Lot n°17 Ecoles Jomayère / Solaure - Avenant n°1 -

Demande de remise gracieuse sur la régie c'entrale Petite Enfance

Fermeture et désaffectation de locaux scolaires - Ecole maternelle B. Marcet - 3 rue B. Marcet

Localisation du 5ème Relais dAssistantes maternelles et demande de subvention

Ouverture de la crèche "Crèche Attitude Etienne" à lHôpital Privé de la Loire en septembre 2011 - Participation financière de la ville - Convention - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes"

Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches municipales de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes"

Création du 5ème Relais dAssistantes maternelles sur le secteur nord-ouest de la Ville

Médiathèque municipale - Printemps de larchéologie 2012 - demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - approbation

Archives Municipales — Valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation de deux subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes et de la Région Rhône-Alpes

Provisions pour risques et charges au budget principal

Formations relatives à la sécurité du personnel municipal – attribution des marchés - Approbation

Reconstruction des serres municipales situées Rue Louis Soulier à Villars – Approbation du programme de travaux

Convention visant à l'intervention du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) en c'as de c'arence de la fourrière animale municipale

Fourniture de tenues vestimentaires, chaussures et accessoires pour les agents de la police municipale, du centre de supervision urbain, de la fourrière animale, de la brigade environnement et proximité, du stationnement et les gardes municipaux - Mo

Contrôle périodique des bâtiments communaux en matière dinstallations électriques, ascenseurs et monte-charges, paratonnerres, systèmes de sécurité incendie, installations thermiques et légionellose - Années 2012 à 2015 - Marchés à bons de commande

Médiathèque Municipale - Acquisition de documents relatifs au compositeur Jules Massenet - demande de subvention auprès du FRAB - approbation

Médiathèque Municipale - Portail documentaire « Mémoire et Actualité en Rhône Alpes » – Convention à intervenir avec l’Agence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation - Approbation

Cinémathèque municipale — Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Médiathèque Municipale — Acquisition d'un manuscrit d'une partition de Jules Massenet - demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre des Acquisitions Patrimoniales dIntérêt National et auprès de la Région Rhône-Alpes au titre du

Archives municipales — convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'Université Jean Monnet pour la publication d'un ouvrage

C'omédie de Saint Etienne – Approbation de la Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande avec l'EPASE pour les marchés de maîtrise d'œuvre, d'OPC, de c'oordonnateur de sécurité et contrôleur technique – Autorisation à Monsieur le Maire de si

Convention d'adhésion au service « hygiène et sécurité au travail » du C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire

Provisions pour risques et charges au budget principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2011

Archives Municipales — Acceptation des dons darchives privées faits aux archives municipales en 2010

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Médiathèque municipale - Annexe de Tréfilerie - Convention de mise à disposition de locaux entre l'Université Jean Monnet et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1 - Approbation

Médiathèque municipale - Exposition Manufrance 2011 - Acquisition de documents relatifs à la Manufacture Française et de Cycles - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) - Approbation

Formations relatives à la sécurité du personnel - Marché à procédure adaptée article 30 avec Croix Rouge Française - Lot 10 : Secourisme du travail – Sauveteurs Secouristes du Travail - Avenant n° 1

Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes - Marché 09323 du 10 décembre 2009 passé avec le Cabinet PILLIOT - Avenant n°1 - Approbation

Convention de gestion de la Maison de l'Emploi entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation

Groupement d'intérêt public « Coeur de France » - mise à disposition de personnel - approbation

Direction Ressources et pilotage du projet urbain – Autorisation de conclure un CIFRE (Convention de Formation Industrielle par la Recherche)

Achat d'espace pour le recrutement du personnel municipal - Marchés négociés sans mise en concurrence avec Groupe Moniteur, 01 informatique, Millénaire Presse

Direction des Ressources Humaines – Rémunération de médecins vacataires

Modalités de rémunération dagents recenseurs

Convention pour la diffusion de linformation légale et administrative - Approbation

OPERA THEATRE – Saison 2011-2012 – Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Approbation

Régie Planétarium – Moyens et modalités de paiement - Conventions à intervenir avec les partenaires dont la Région Rhône Alpes pour lutilisation de la carte « Mra »

Candidature à lappel à projet « Initiatives Citoyennes » de la Région Rhône-Alpes pour l'organisation d'une manifestation dédiée aux projets portés par les Conseils de quartier

Accueil de l'opération "Espace dans ma ville" durant lété 2011 - Convention à intervenir avec l'Association "Planète Sciences" - Approbation

Création d'emplois saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux

Création de régimes indemnitaires

Ouverture de la structure multi accueil "Les Pillous", en septembre 2011 - Participation financière de la Ville - Convention

Ouverture de la structure multi accueil "Les PTITS MATRUS" en septembre 2011 - Participation financière de la Ville - Convention

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de rémunération

Astronef — Planétarium de Saint-Etienne - Convention de délégation de service public intervenue le 28 juin 2007 - Prorogation - avenant n°3

Délégation de service publics — Examens des rapports annuels 2010 par le Conseil Municipal

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 septembre 2011

Délégation de service public des tennis de Méons, Montreynaud et Etivallière - Approbation du choix du d'élégataire et du contrat - Autorisation à s'igner

Délégation de service public des tennis de Méons, Montreynaud et l'Etivallière - Avenant n° 2 au contrat d'affermage

Fourrière automobile de Saint Etienne — Délégation de service public - Choix du délégataire et approbation de la convention

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 mai 2011

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 novembre 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2011

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 février 2011

Délégation de Service Public des tennis de Méons Montreynaud et Etivallière - Avenant n° 1 au contrat d'affermage

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2011

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - Avenant n° 1 au contrat d'affermage

Fourrière automobile – Procédure de délégation de service public – Décision de principe

Délégation de service publics — Examens des rapports annuels par le Conseil Municipal

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 octobre 2010

Amélioration des conditions de vie étudiante sur le territoire - Attribution du prix du meilleur projet associatif dans le cadre du Forum des associations étudiantes 2011

Organisation du 3ème Marché de Noël sur la Place Anatole France - Convention de partenariat avec l'association "Comité de défense des commerçants de Gambetta Sud Saint-Etienne" - Approbation

Convention de fonds de c'oncours c'oncernant la mise en accessibilité de l'ocaux 10-12 rue Monteil, avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation

Eglise de Saint Victor sur Loire - Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2011 - Approbation

Résidence auteur - Attribution d'un bourse de création pour le poète Stéphane Bouquet - Convention - Approbation

Mise en place d’une couverture de prévoyance en faveur des agents municipaux - Attribution du marché - Approbation

Convention de partenariat relative aux activités de dépistage et vaccination contre la tuberculose avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne ( CHU St Etienne ) - Approbation

Convention de partenariat avec la Mutualité Française de la Loire - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne – Attribution du marché relatif à une mission de gestion du Planétarium de Saint-Etienne dans le cadre de larticle 30 du Code des Marchés Publics - Approbation

Clubs "Coup de pouce" année scolaire 2011-2012 - Conventions cadres - Approbation

Désignation d'un représentant de la Ville auprès des instances de gestion du Lycée Claude Fauriel - Modification

Pré — diagnostic technique des bâtiments scolaires - Marché ALEO INGENIERIE n° 2010-206 - Avenant n° 1 pour prestations supplémentaires et prolongation de délai

Clubs "Coup de pouce" année scolaire 2010-2011 - Conventions cadres - Approbation

Manifestations "Manufrance". Conventions à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et le Conseil Général de la Loire, l'Université Jean Monnet, Saint-Etienne Métropole d'une part et la Ville de Saint-Etienne et la Rotonde, CCSTI Loire et Saint-Et

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association ou contrat simple pour l’année scolaire 2010/2011

Quartier SUD EST — Cession d'une parcelle en nature de parking située à proximité du CHPL

Pôle de la viande – La Talaudière — Cession de parking et délaissés au profit de la SCI AM (Despinasse)

Gestion du stationnement payant sur voirie - Renouvellement de ladhésion au système PIAF – Règlement – Avenant n°1 à la Convention avec la Chambre des Métiers et de lArtisanat - Approbation

Garantie NEOLIA — Construction de 10 logements situés 3 rue Henri Barbusse à St-Etienne - Quatre prêts de 1 265 691 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Centre d'activités de Montplaisir - Cession de deux places doubles de stationnement à l'association ENVIE LOIRE - Approbation

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration de 15 logements situés 17 rue Henri Barbusse à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 136 458 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Partenariat avec lInstitut Français relatif au soutien déchanges artistique à linternational - avenant à la convention dapplication 2011

Création d'un poste de d'irecteur des relations internationales

Partenariat avec lInstitut Français relatif au soutien déchanges artistique à linternational - Convention dapplication 2011 à intervenir

Prestations juridiques - Mode de dévolution -Approbation

Partenariats Fête du Livre 2011 : Lycée Benoît Charvet, Les pommes du Pilat, Le Point, Le Magazine Littéraire - conventions - approbation

Marché pour la fourniture de matériel et les prestations pour la téléphonie sur IP (internet protocole) - Lancement d'une procédure de dialogue compétitif - Approbation

Maintenance des Espaces Verts — Mode de dévolution - Approbation.Lot 1 : Travaux maintenance des Espaces Verts secteur NORDLot 2 : Travaux maintenance des Espaces Verts secteur ESTLot 3 : Travaux maintenance des Espaces Verts secteur SUDLot 4 : Trava