Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2010

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Marché de location de structures événementielles et aménagements intérieurs - approbation

Acquisition d'appareils électroménagers professionnel, semi-professionnel, petit électroménager, hi-fi, multimédia et service après-vente pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Appprobation

Travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Accord-cadre sans minimum, ni maximum - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction, pour la sédentarisation des gens du voyage, de 31 logements situés rue du Père de Thoisy, la Chaumassière à St-Etienne. Prêt complémentaire PLAI de 430 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Co

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 21 logements situés 11 rue Bergson à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 730 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) de 29 logements neufs situés 30-32 bd Jules Janin à St-Etienne. Quatre prêts d'un montant total de 2 354 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consig

Centre d'activités de La Terrasse - Cession de locaux d'activités à la société B.B.A.I par l'intermédiaire de la SCI MBK - Approbation

Ensemble industriel 24 rue de la Robotique - Levée d'option anticipée du crédit-bail immobilier conclu avec la SA DELAROCHE (Le Progrès) - Approbation.

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l'Habitat Ancien – Prorogation du premier programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux

Dossier ANRU – Convention portant subventionnement d'une opération d'accession à la propriété entre l'ANRU, la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat Saint-Etienne

Dossier ANRU Montreynaud – Secteur Chabrier – Debussy - Réalisation d'une opération de renouvellement urbain sous forme de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Objectifs poursuivis et modalités de concertation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Relocalisation de l'amicale laïque Chapelon - Convention de partenariat entre l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne et la Ville de Saint Etienne

Action Culturelle — Développement de la friche artistique de Bellevue : convention d'objectifs association "Les petits travaux"

Marché d'assistance juridique au maître d'ouvrage dans le domaine de l'urbanisme – Mode de dévolution

Dossier ANRU — Ilot Franche-Amitié : régularisations foncières consécutives à l'aménagement de l'îlot

Dossier ANRU – Quartiers Sud-Est – Aménagement des espaces publics du secteur Petite Marandinière – Marché de maîtrise d'œuvre avec la Société TN PLUS – AVENANT n°1 - Approbation

Dossier ANRU – Centre commercial et artisanal de Montreynaud - Convention intervenue avec l'Etablissement Public d'Aménagement et de restructuration des Espaces commerciaux et Artisanaux (EPARECA) en date du 20 janvier 2006 - Approbation du projet d’

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Secteur Chappe — Ferdinand – Avis du Conseil Municipal sur les modalités de concertation proposées par l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne.

EPASE – Cession de biens à L’EPASE rue Raymond Sommet

EPASE – Cession de biens à L’EPASE rue Ampère

Immeuble 18 rue François Albert – Acquisition auprès de Monsieur et Madame BUISSON.

Quartier Saint Roch – Boulevard urbain — Acquisition d’un appartement, sis 87 rue Francis Baulier auprès de Monsieur LEMAIRE.

Immeuble 18 rue François Albert – Acquisition auprès de Monsieur et Madame GRANGE.

Demande de décharge de responsabilité et de remise grâcieuse de Mme Evelyne JAYOL, régisseur de recettes de la régie "Concessions funéraires de Terrenoire".

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation de 29 logements situés 45-47 rue Molina à St-Etienne - Prêt PDRAS de 154 819 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Société Foncière Habitat et Humanisme - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 12 rue Edouard Petit à St-Etienne - Prêt PEX de 287 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 6 logements + 3 maisons individuelles situés allée Jean Racine à St-Etienne - Prêt complémentaire PLUS de 50 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Barrage de Lavalette sur la commune de Lapte (Haute-Loire) - Constitution de deux conventions de servitude pour le passage de deux canalisations de lignes électriques souterraines et pour l'implantation d'un transformateur.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Reconstruction de l'annexe de la Maison de quartier du Crêt de Roc - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir pour le bâtiment existant et une demande de permis de construire pour la nouvelle structure - Approbati

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - approbation

Dossier ANRU — Construction d'un Centre Nautique quartiers Sud-Est - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1, R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.

Dossier ANRU — Construction d'un Centre Nautique quartiers Sud-Est - Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre à intervenir avec le mandataire BVL Archit

Aménagement durable du Site du Valfuret – Aménagement paysager du site de Valfuret – Demande de subvention FEDER. Délibération complémentaire à la délibération du 29 Mars 2010

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU — Participation financière de la Ville à l'enquête d'évaluation des relogements réalisée dans le cadre des opérations de renouvellement urbain

Dossier ANRU – Montreynaud – Projet d'aménagement de la place Kosma – Démolition de 18 logements et 7 locaux commerciaux par Métropole Habitat Saint Etienne et la Ville de Saint Etienne– Dossier d'intention et participation financière

Dossier ANRU Montreynaud – Tour Plein Ciel – Mandat du 7 octobre 2005 confié à la SEDL relatif à l'acquisition et la libération des lots de copropriété – Approbation du bilan de clôture

Dossier ANRU Montreynaud – Place Kosma – résiliation de bail Salon de coiffure avec la SARL KAISSOU

Projet Cœur de ville – Aménagement des places Dorian et Hôtel de Ville et de leurs rues adjacentes – Marché de maîtrise d'œuvre – Attribution

Quartier Saint Roch – Boulevard urbain. Acquisition de deux appartements, sis 87 rue Francis Baulier auprès de Madame Blanc Zanardo et de Monsieur et Madame Murat.

Quartier de la Métare – Future Mairie de proximité – Scission de la copropriété du centre commercial et sortie du lot n°10 appartenant à la ville

Projet Manufacture – Plaine Achille — Avis de la Ville de Saint Etienne sur le programme des équipements publics proposé par l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne

Transmission des informations de modifications de voirie à une société privée pour mise à jour de plans informatisés ou accessibles par GPS

Grand projet régional « design dans la cité » - Aménagement d'espace conviviaux et city light / plan lumière

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2010 - Convention de partenariat.

Programme de Voirie 2011 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics. Approbation

Cession d'un véhicule réformé et en l'état - Approbation

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition en VEFA de 28 logements situés "Le Clos Marengo", 82 à 86 rue Marengo à St-Etienne. Deux prêts de 2 080 352 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Amélioration de 24 logements situés Hôtel des Arts, 11 rue Gambetta à St-Etienne - Prêt PLUS de 690 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 192 du 4 mai 2009

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition, amélioration de 17 logements, et construction de 12 logements situés 18 rue des Alliés/5 rue Jalabert à St-Etienne - Quatorze prêts de 1 706 537 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 192 logements situés dans le quartier Montferré, 5 à 17 square Lanza del Vasto, 18 rue de la Vierge et 8 à 22 rue Salvador Allende à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 713 633 € auprès de la

Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de locaux à destination d'une Mairie de proximité dans le quartier de la Métare - Avenant n° 1 à intervenir avec Julien RIVAT - Approbation.

Comédie de Saint — Etienne - Projet de reconstruction - Demandes de subvention sur les études.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Secteur Centre Ville – Cession de locaux 3 rue de la Résistance au profit de Monsieur GRANGEON Jean-Philippe

Quartier Valbenoite – Echange de terrains avec les époux HUBAUT

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Travaux d’aménagement d’espaces publics – V.R.D. - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 20 logements situés 26 à 32 rue Pierre Bérard à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 534 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 8 logements situés 2 rue Joseph Vergnette à St-Etienne - Quatre prêts de 723 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 8 logements et rénovation de 3 logements situés 45 rue Virgile à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 1 055 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Rénovation de 3 logements situés 21 rue Honoré de Balzac à St-Etienne - Prêt PLAI de 270 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Site industriel 3 rue Barrouin - Bail emphytéotique à intervenir avec la société VICTORY INTERNATIONAL - Approbation

Terrenoire Bassin de Janon — Acquisition d'un tènement immobilier sis 2 rue Frédéric Baït auprès des consorts GIRAUD

Cession de l'immeuble 27 rue Léon Nautin et de lots de copropriété dans l'immeuble du 29 rue Léon Nautin

Projet Pont de l'Âne Monthieu – Dossier de création de la ZAC – Avis du Conseil Municipal

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Secteur Montreynaud — Plan de Sauvegarde de la Copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sise 7 allée Richard Wagner auprès des Consorts SCHOTT.

Programme de voirie 2010 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Dossier ANRU – Principe de versement d'un acompte de 60% de la subvention dans le cadre du préfinancement de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc et de T

Contrat de concession de l'assainissement - Avenant n° 9 - Approbation

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Accords-cadres sans minimum, ni maximum pour les lots : Charpente - Couverture - Zinguerie et Plâtrerie - Peinture - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de la Résidence pour Personnes Agées "La Cerisaie" située rue de Bel Air à St-Etienne - Prêt Réhabilitation de 993 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Acquisition de gasoil en vrac et de fioul domestique - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de gasoil en vrac et de fioul domestique - Lot 1 : Acquisition de gasoil en vrac - Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représent

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2009/2010/2011/2012 - Lots n° 34 et 35 - Plomberie Sanitaire - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2007/2008/2009/2010 - Lot n° 53 : Plafonds suspendus attribué à la Sarl MENU-PLAFOND - Avenant n° 1 pour fusion-absorption avec MODUL' PLAFONDS - Approbation.

Maintenance et petits travaux d'entretien sur les ascenseurs, monte-charges et escalators de la ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance et petits travaux d'entretien des portails, portes, barrières automatiques et motorisées de la ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation.

Construction de la Maison de l'Emploi — Avenants aux marchés de travaux - Lots n° 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 9 - 10 - 12 - 13 - 14 - 15 - 17 pour travaux modificatifs - Approbation.

Garantie — NEOLIA - Construction de 16 logements situés rue Docteur Roux à St-Etienne - Quatre prêts pour un total de 1 450 301 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Office Public de l'Habitat de l'Ondaine - Acquisition et amélioration de 34 logements situés 15 rue du Bois d'Avaize à St-Etienne - Deux prêts pour un montant total de 1 563 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 24 logements situés 12 rue Ampère à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 957 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Travaux dans les écoles — Chantier éducatif pour l'école élémentaire Solaure - Convention avec l'ANEF (Association Nationale d'Entraide Féminine)

Relogement opérationnel – Participation financière de la Caisse des Dépôts au dispositif de suivi du Relogement

Comédie de Saint — Etienne - Projet de reconstruction - Composition du Jury du concours de Maîtrise d'oeuvre - Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants du Conseil Municipal.

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Cession des droits de représentation de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à l’Association Culturelle de la Chaise-Dieu – Approbation

Tènement 34 rue Victor Grignard - Bail emphytéotique conclu avec la société SOROFI - Levée d'option anticipée - Approbation

Société VICTORY INTERNATIONAL - Bail commercial intervenu avec la société - Avenant n°1 portant aménagement des impayés de loyers - Approbation

Dossier ANRU – quartiers Crêt de Roc– Aménagement des espaces publics aux abords du Foyer CLAIRVIVRE – Lancement des marchés par voie d'Appel d'Offres – Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés - Approbation.

Dossier ANRU des quartiers Sud — Est - Réaménagement des Espaces Publics secteur petite Marandinière - Marché de travaux Lot 1. EUROVIA – SOLS CONFLUENCE – AVENANT N°2

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Travaux d’amélioration de la voirie – Programme 2010 - Approbation

Travaux de modification et de maintenance des équipements de la signalisation lumineuse – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Réalisation d'un bassin d'orage rue Vacher – Mode de dévolution du marché de travaux - Approbation

Plan d'aménagement de la forêt communale du Grand Bois de Saint-Etienne de 2010 à 2019 - Approbation

Modification des conditions d'application du règlement de voirie pour VIACONFORT - Approbation de la convention

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2010-2011-2012 - Lot n° 113 : Etanchéité - Attribution du marché à bons de commande - Approbation.

Prestations hivernales de déneigement, de salage de voiries et de remplissage de bacs de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 2 B rue Ovide Brugniault à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 144 776 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 20 logements situés 66/68 rue Rouget de L'Isle à St-Etienne - Deux prêts complémentaires PRUCD et PLAI de 50 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 54 logements situés Groupe d'Habitation "la Petite Marandinière" à St-Etienne - Prêt complémentaire PRU CD de 650 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 6 logements et construction de 2 pavillons situés 6/8 impasse de la Palle à St-Etienne - Deux prêts complémentaires PLAI de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 3 logements situés "Foyer Chantespoir", 12 bd Bethenod à St-Etienne - Prêt complémentaire PLAI de 40 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de deux logements situés allée Jean Racine à St-Etienne. Prêt complémentaire PLAI de 20 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Kiosque situé sur la base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Reconstruction du kiosque et travaux d'adaptation de l'auvent - Demande de permis de construire - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions pour les collections - Approbation

Etudes et Travaux de réhabilitation sur le barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation.

Technopole Ateliers - Cession de locaux d'activités à la société PONT par l'intermédiaire de la SCI 3P - Approbation

Approbation d'une convention pour le plan de désherbage - Aide à l'acquisition de matériel alternatif.

Entrée du Pôle Optique Vision — Acquisition gratuite par la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole.

Propriétés communales – Aliénation d'un petit local situé 23 allée Claude Grivolla, au profit de Monsieur et Madame LUPO Vincenzo.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Bd Docteur Raoul Duval à Saint — Etienne - Constitution d'une convention de servitude pour le passage de canalisation de lignes électriques souterraines .

Approbation de la 2ème modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2011/2012/2013/2014 - Lots Maçonnerie, Faux-plafonds, Couverture-Zinguerie, Electricité, V.R.D. et Vitrerie - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Etudes et travaux sur le barrage du Pas de Riot et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d’oeuvre - Approbation

Site Couriot/Musée de la Mine/Acquisitions pour les collections du Musée

Dossier ANRU — Construction d'un Centre Nautique quartiers Sud-Est - Choix du Maître d'Oeuvre - Approbation.

ZAC Grouchy – Aménagement de la rue de Grouchy – Lancement d'une procédure de consultation par voie d'appel d'offre ouvert

Travaux d’aménagement d’espaces verts et travaux d’installation d’arrosage - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Dossier ANRU –Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

Constitution d'une convention de servitude pour le passage de canalisation de lignes électriques souterraines - 13 Bis, rue Henri Gonnard à Saint-Etienne

Aménagement d'une voie verte rue de l'Ondaine – Acquisition foncière place Jean Piger

Construction d'une Mairie de proximité Quartier de la Métare - 94 Bd Alexandre de Fraissinette - Demande de permis de construire - Approbation.

Vérification — Maintenance et Installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché de travaux.

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2010/2011/2012/2013 - Marchés à bons de commande conclus avec la Sas BRUNON pour les lots n° 62 - 83 et 84 et avec la Sarl SVS pour les lots n° 81 et 82 - Avenants n° 1 pour intégration Rabais - Ap

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 2009-89 - Lot n° 3 : Menuiserie extérieure aluminium attribué à la SARL MICHOLET METALLERIE pour changement de statut juridique - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 148 logements situés 1 à 16 rue du Père Volpette à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 901 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation de 20 logements situés "Groupe Clarté Collectif", 108 rue Gabriel Péri à Saint-Etienne. Prêt Réhabilitation de 155 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation et extension de la MAPAD du Soleil située 32 rue du Soleil à St-Etienne - Deux prêts PHARE d'un montant total de 450 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Imprimerie VASTI DUMAS - Bail commercial intervenu avec la société - Avenant n°4 portant aménagement des échéances de loyers - Approbation

Aménagement de la place Jean — François Gonon – Lancement d'une procédure de consultation par voie d'appel d'offre ouvert

Quartier de Tarentaize — cession d'un appartement 34 rue Michel Rondet au profit de M. HALAIMIA

Rue Jean François Révollier – Mise en place d'un bail emphytéotique avec l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Loire (ADPEP 42).

Aménagement durable du Site du Valfuret – Acquisition et Démolition d’un bâtiment industriel – Demande de subvention FEDER. Annule et remplace la délibération du 29/06/2009

Travaux de réhabilitation de la Station d'Epuration "Furania" - Mode de dévolution du marché de travaux - Approbation.

Travaux de réaménagement de la place Carnot

Convention à intervenir entre ERDF et GRDF dans le cadre du Règlement de Voirie - Approbation

Travaux complémentaires d'amélioration de la voirie – Programme 2010 - Approbation

Gestion du stationnement payant sur voirie - Renouvellement de l'adhésion au système PIAF – Règlement – Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Approbation.

Garantie — SEM Patrimoniale Loire (Société anonyme d'économie mixte locale) - Construction d'un Hôtel d'Entreprise sur la zone franche urbaine (ZFU) de Montreynaud à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 876 000 € auprès de la Caisse des

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 27 logements situés 37 rue Ferdinand à St-Etienne - Six prêts d'un montant total de 2 180 410 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement : demande d'autorisation d'exploiter une unité de production de froid de la société SAS Via Confort sur la commune de Saint-Etienne - Quartier de Chateaucreux - 35 rue de la Montat

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Approbation et signatures de conventions

Direction des Affaires Culturelles – Opéra Théâtre – Modification du tableau des postes et des effectifs

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an.

Fourniture et pose de caveaux monoblocs et de cases colombariumMarchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.Lot 1 : Fourniture et pose de caveaux monoblocsLot 2 : Fourniture et pose de cases colombarium.

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun Séverine – Aménagement d'un espace public rue Deverchère/rue Soleysel et réalisation d'un jardin pédagogique – Approbation du dossier et demandes de subvention

Dossier ANRU Montreynaud — Zone Franche Urbaine - Réalisation d'un immeuble de bureaux par la SEMPAT - Participation financière de la ville de Saint Etienne - Approbation.

Dossier ANRU : quartier MONTREYNAUD — Nouveau Centre Commercial – Acquisition auprès de l'EPARECA de différents lots sous forme de division en volume

Châteaucreux — Régularisation foncière à intervenir entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne.

ANRU — MONTREYNAUD : Nouveau Centre Commercial – Cession de l’emprise foncière du nouveau centre commercial au profit de l’EPARECA

Valorisation des parcs urbains stéphanois. Projet d'associer un parc et une structure d'éducation populaire de proximité. Convention à intervenir avec le Comité d'Animation Pour Tous sur le Parc de Montaud pour une coordination du dispositif. Approba

Dossier ANRU – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) des quartiers de Crêt de Roc et de Tarentaize Beaubrun Séverine – Approbation de la convention partenariale portant sur le dispositif de préfinancement

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot-Tarentaize-Beaubrun

Cœur de ville – Sollicitation de financements complémentaires auprès du Conseil Régional au titre du Contrat de Développement Durable Rhône Alpes (C.D.D.R.A.) et auprès d'autres éventuels financeurs

Secteur Valbenoite – Cession d'une parcelle de terrain appartenant au domaine public de la Ville de Saint-Etienne située 88 rue Crozet Boussingault au profit de Monsieur et Madame GRIVEL.

Forêt communale – Secteur de Rochetaillée – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur et Madame REY.

Acquisitions et cession de parcelles constitutives de l'espace public auprès de Saint-Etienne Métropole sur le site de la Manufacture

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit « BECIZIEUX », Saint-Victor-sur-Loire au profit de la Société URBA CONCEPT.

Vente en secours d'eau brute en gros avec le Syndicat des Eaux de Montregard – Convention – Annule et remplace la délibération passée en Conseil Municipal du 4 octobre 2010 (Dossier 100914) - Approbation.

Propriétés communales. Aliénation d'un bâtiment situé 16 rue Beaunier au profit de la SCI BAYLIMO. Annulation de la délibération du 7 Décembre 1987.

Vente d'eau traitée - Nouvelle convention avec le Syndicat d'Eau Potable du Sud de la Plaine du Forez (SIPROFORS) et le Syndicat Mixte du Bonson - Approbation

Contribuer à l'épanouissement de chacun dans un environnement non discriminant : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Moyens du Bord.

Vente en secours d'eau brute en gros avec le Syndicat des Eaux "Cotatay-Ondenon" - Convention - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Revalorisation au titre de l'année 2009/2010 - Signature du protocole d'accord.

Conservatoire - partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Le Plateau - convention à intervenir avec l'association Le Plateau - approbation

Dossier ANRU. Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation de l’avenant n° 7 portant prorogation de la convention et bilan prévisionnel reca

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2009.

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun Séverine – Expertises et études – Etude urbaine Séverine – Approbation du dossier et demande de subvention

Forêt communale – Echange de parcelles boisées avec Monsieur DELOLME à Tarentaise et au Bessat et acquisition de parcelles boisées auprès de Monsieur MONCHAMP à Planfoy

Aménagement du site Couriot, Musée de la Mine - Etude approche environnementale sur l'urbanisme sur le site Couriot - Demande de subvention à l' ADEME

Budgets annexes Eau et Assainissement - Parts Communales 2011 - Approbation

Marché d’ingénierie et d’assistance technique, lot 1 (bureau de contrôle technique) – Avenant n°1– Transfert du marché de la société CETE APAVE SUDEUROPE à la société APAVE SUDEUROPE SAS - Approbation

Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Conventions de mise à disposition des informations au niveau des parkings - Approbation

Exploitation de la station d'épuration Furania - Convention entre la Ville de Saint-Etienne, la Société Stéphanoise des Eaux et la Société Stéphanoise de Services Publics (SSSP - VEOLIA) - Avenant n°1 - Approbation

Garantie — UES NEMA LOVE - Acquisition d'un logement situé 15 rue Raoul Follereau à St-Etienne - Prêt de 88 719 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en Haute Qualité Environnementale et Performance Energétique pour la création d'un Mairie de proximité Quartier de la Métare - Avenant n° 1 à intervenir avec le groupement AUXIME - BOILOT- EDEN - Approbation.

Ressources Humaines — Direction Cadre de vie : création de 5 postes

Budget de l'exercice 2010 : Décision Modificative n° 3 du budget principal, n° 2 des budgets annexes Chauffages urbains, Eau et Pompes Funèbres, et n° 4 du budget annexe Assainissement.

Etablissement de zones de préemption au titre des "Espaces Naturels Sensibles" du Conseil Général de la Loire

Vente en secours d'eau brute en gros avec le syndicat des Eaux de Montregard – Convention – Approbation.

Garantie Alliade Habitat — Acquisition et amélioration de 3 logements situés 34 rue Trousseau à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 90 464 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Indemnité de conseil du nouveau Receveur Municipal

Zone du Devey - Cession d'une parcelle de terrain à la société AVENIR AUTOMATISME par l'intermédiaire de la SCI VSR du Soleil Couchant - Approbation

Attribution de subventions en application de la convention passée entre la Ville de Saint Etienne et les associations de jardins familiaux .

Quartier de Châteaucreux – Esplanade de France – Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la SAS CHATEAUCREUX

Quartier Tarentaize Beaubrun : Acquisition d'un immeuble sis 10 rue de la Franche Amitié appartenant à Mme Marie-Christine POLERO

Cession avec cahier des charges de l'ancienne annexe des Beaux arts, rue Henri Gonnard en vue de réaliser un immeuble de logements

Aménagement du parc de Plaine Achille – Modification de l'emprise de l'affermage du Bowling pour motif d’intérêt général

Aménagement du parc de Plaine Achille – Modification de l'emprise de la concession du Flore pour motif d’intérêt général

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an - Annulation de la délibération n°8 du 11 janvier 2010

Parc Couriot –Protocole de co-maîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne (EPASE) - Approbation

Etude d'opportunité du turbinage du Furan - Demande de subvention à l'A.D.E.M.E (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) - Approbation.

Exploitation de la station d'épuration Furania - Convention entre la Ville de Saint- Etienne, la Société Stéphanoise des Eaux et Stereau - Avenant n° 1 - Approbation

Saint — Etienne Métropole - Election d'un nouveau délégué suppléant en remplacement de Mme GROSSETETE au sein du conseil de communauté

Entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne - Lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Mission Relations Internationales — Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association C D'EAU

Réhabilitation de la Maison dite de François 1er - Lancement d'une campagne de mécénat populaire et souscription publique - signature d'une convention tripartite avec la Fondation du Patrimoine et l'Association "Histoire et Patrimoine de Saint-Etienn

Convention de partenariat entre la MJC/Nouveau Théâtre de Beaulieu et l’Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud — Secteur Saint Saëns - Aménagement du boulevard Vivaldi devant le futur immeuble de bureaux - Approbation du projet et du dossier de demande de subventions

Comédie de Saint — Etienne - Projet de reconstruction - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subventions pour la phase Travaux - Lancement du concours de Maîtrise d'oeuvre niveau "Esquisse +" et d' appels d'

Forêt communale – Secteur de Rochetaillée – Acquisition de parcelles boisées appartenant à M.André JOURJON.

Centre 2 — Immeuble rue Claudius Buard – Cession de bureaux au profit de l'Etat dans le cadre de la réorganisation de ses services

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier Tarentaize Beaubrun Séverine.

Aménagement du Parc Couriot – Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre à l'équipe Gautier + Conquet (mandataire) / Horizon / GEC Rhône-Alpes / Cobalt / Scène / ICC / Profile - Approbation

Aménagement du parc Couriot — Bilan de la concertation accompagnant le projet lauréat

Vente d'eau brute en gros avec le Syndicat Intercommunal de Production d'Eau Potable du Pays d'Yssingeaux (SIPEP) - Convention - Approbation

Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Communal d'une parcelle de terrain en vue de sa cession à la Société Portron par l'intermédiaire de la Sci Portimo

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2009 - Information du Conseil Municipal.

Désignation de représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU) - Modification

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue du 14 Juillet au profit de Monsieur et Madame DROGOZ Pierre Yves.

Fourniture et pose de pneumatiques et accessoires pour le parc de véhicules de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Vente en secours d'eau brute en gros avec le Syndicat des Barrages - Convention - Approbation

Approbation de la convention de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire – Période 2009 -2014.

Approbation d'une convention pour la création d'un sentier en boucle «Furan - Furet» entre la Ville de Saint Etienne et le Parc du Pilat.

Saint — Etienne Métropole - Election d'un nouveau délégué titulaire en remplacement de M. THIOLLIERE au sein du conseil de communauté

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Démolition et reconstruction de 11 logements situés 19 rue Beaubrun à St-Etienne - Cinq prêts pour un montant total de 974 044 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Modification de facturation des consommations d'eau des jardins ouvriers – Convention à intervenir avec la Fédération des jardins ouvriers et familiaux de la Loire et l'association des jardins Volpette

Convention de délégation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de Justice et Hôtel de Ville - Avenant n°2

Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation des véhicules poids lourds du parc municipal de la ville de Saint Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Relation Ville de Saint Etienne / PIMMS de Saint-Etienne - Signature d'une convention d'objectifs pour la période 2010 - 2012.

Nouveau règlement général des cimetières - Approbation

Mutualisation de la fonction développement durable

Attribution de subventions « développement durable »

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de deux bâtiments composés de 27 logements situés 148 rue des Alliés et 5 à 9 rue Hector Chalumeau à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 314 000 € auprès de la Caisse des Dépôts

Action Culturelle — Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Approbation et signature de conventions.

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize — Beaubrun - Cession de deux parcelles de terrain au profit de SA HLM Cité Nouvelle sises 8-10 rue Tarentaize et 2 avenue Augustin Dupré

Protection de la ressource en eau et Forêt communale – Rochetaillée, Les Essertines – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur DUPIN

Forêt communale – Secteur de Tarentaize – Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Mesdames GEOURJON, Di GRIGOLI, STAUD au lieu dit « les pins ».

Jardins familiaux, rue du Serment du jeu de Paume, acquisition d’une parcelle

Parc Révollier – Cession du site de la rue Barra à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Loire (ADPEP 42).

Raccordement de 14 bâtiments au réseau de chaleur biomasse de Châteaucreux - Lancement des études et demande de subventions auprès de l'ADEME pour l'étude de faisabilité - Approbation.

Technopole bureaux - Cession de locaux de bureaux à la société GOODSIR par l'intermédiaire de la SCI EmMathildElise - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Musée Art et Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2010 - Demande de subventions - Approbation

Action culturelle/programme "Culture(s) de ville" - Dépôt de dossier au titre du Programme Opérationnel Compétitivité régionale et emploi 2007/2013 - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional

Attributions de subventions à différentes associations oeuvrant à la promotion de l'engagement citoyen des jeunes

Versement de subvention aux associations

Associations d'anciens combattants — Attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2010

Clôture au 31 décembre 2009 des budgets Laboratoire, Affaires Economiques et Abattoirs. Délibération de principe.

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations. Approbation.

Action Culturelle — Attribution de subventions dispositif Crescendo

Soutien au commerce et à l'artisanat de proximité - Association "Un quartier, des étoiles" - Versement d'une subvention - Approbation

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain – Avenant n°3 au marché n°04/351 – Intégration de 40 dispositifs (8m²) – Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2011.

Budget Primitif 2011 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux.

Attribution de subvention à diverses associations dans le domaine des personnes âgées.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations. Approbation.

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Dépenses affranchissement écoles publiques - Approbation

Taxe locale d’équipement – Demande d’admission en non-valeur et remise gracieuse pour METROPOLE HABITAT

Maintenance informatique — Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les Sociétés : JTF INFORMATIQUE, ARPEGE, RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES, HDI , ARCHIMED, SICEM ,PYTHEAS, SBCG INFORMATIQUE ASTECH, SABATIER GEOLOCALISATION,

Versement de subventions aux associations

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2010.

Budget 2011 — Débat d'orientation budgétaire.

Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Convention-cadre de partenariat avec l'association d'entreprises R.E.Z.A.M.E.S et versement d'une subvention de fonctionnement - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes" - Conventions

Aide humanitaire du Conseil Municipal de Saint-Etienne aux victimes du séisme meurtrier du 12 janvier en Haïti - Subvention à l'Association "Pompiers Humanitaires Français"

Attribution de subventions à diverses associations

Evolution du taux de la Taxe Locale d'Equipement - Approbation

Projet Manufacture – Plaine Achille — Accord de la Ville de Saint Etienne sur le principe de réalisation et de financement des équipements publics la concernant

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain – Avenant n°2 au marché n°04/351 passé avec la Société DECAUX – Prolongation de délais - Approbation

Budget de l'exercice 2010 — Décision modificative n° 3 du budget Assainissement

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Diagnostic énergétique des bâtiments scolaires - Lancement d'une étude - Sollicitation de subvention auprès de l'ADEME - Approbation.

Action Culturelle — Attribution de subventions à des tiers

Promotion des vaccinations à destination de tout public stéphanois - Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire - Approbation

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l'Association d'Etudes pour l'Agence de Financement des Collectivités Locales.

Attribution d'une subvention à l'association La Rivière La Digonnière Solaure des riverains de la RN88 (ARDISO 88)

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Participation à l'opération "un fruit à la récré" dans les écoles - Sollicitation de subvention

Action Culturelle — attribution de subventions à diverses associations culturelles

Résidence auteur — Demande de subventions pour l'organisation de la résidence de Noëlle Revaz auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC/Ministère de la Culture et de la communication et du Conseil Régional Rhône-Alpes

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Cotisation au Fonds d'Assurance Formation des Secteurs de la Culture, de la Communication et des Loisirs (AFDAS)

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Demandes de subventions aux institutions partenaires / Convention triennale avec le Département de la Loire – Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes" - Conventions

Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise de Gestion de Centre Ville dénommée SAINTE CENTRE VILLE - Approbation

Dossier ANRU – Zone Franche Urbaine – Réalisation d’une pépinière d’entreprises et de locaux d’activités dans le quartier de Montreynaud – Approbation du plan de financement et des dossiers de demande de subventions

Mission Relations Internationales — Versement de subvention aux associations

Mission Relations Internationales — Versement de subvention aux associations

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Fête du Livre de Saint — Etienne - Demande de subventions pour l'organisation de la XXVème Fête du Livre auprès du Centre National du Livre

Action culturelle — Approbation de conventions financières suite au versement de subventions en faveur des écoles de musique (CM du 3 mai dernier)

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Restauration Objet d'Art - Demande de subventions auprès de la DRAC et du Département

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subventions auprès de la DRAC - Recherche de mécénats

Championnat d'Europe de Boxe du 10 juin 2010 - Stadium Pierre Maisonnial - Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets.

ASSE section féminine — Attribution d'une subvention de fonctionnement - Avenant n° 1 au contrat d'objectifs du 5 octobre 2009

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes" - Conventions

Mise à disposition d'agents de la Mission Economie de la Ville de Saint-Etienne pour la création d'un service d'animation économique territoriale de Saint-Etienne Métropole

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2010.

Exercice 2010 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2009 du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Affectation du résultat de l'exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2009 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées.

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2009 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Conservatoire Massenet — Demande de subventions pour l'année 2010 auprès des institutions partenaires

Maintenance des espaces verts : Lot 1 : secteur Nord (marché n°07-424) – Avenant N°2 au marché à prix global et forfaitaireLot 2 : secteur Sud-Est (marché n°09-045) – Avenant N°1 au marché à prix global et forfaitaireLot 4 : secteur Ouest (marché n°0

Foire économique 2010 — Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Demande de subvention auprès de l'Etat pour le raccordement de la Mairie annexe de la Métare.

Versement de subventions aux associations

Rapport de la dette.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées pour les repas festifs

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes" - Conventions

Attributions de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes"

Taxe locale d’équipement irrécouvrable – Demande d’admission en non-valeur et remise gracieuse pour la SCI SABAH

Gestion financière — Gestion active de la dette - Exercice 2010.

Versement de subventions aux associations

Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Anne LYONNET, régisseur de recettes de la régie "Pass Loisirs Seniors".

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2010.

Budget de l'exercice 2010 : Décision Modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe Assainissement.

Comité des Activités Nouvelles (CAN) — Convention d'objectifs et de partenariat.

Mise à disposition auprès de la Ville de Saint-Etienne d’un agent du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire.– Convention de mise à disposition entre la Ville de Saint–Etienne et le Centre de gestion

Dossier ANRU Crêt de Roc – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an.

Dossier ANRU — Mission de conduite stratégique partenariale / Expertises et études préopérationnelles - Participation financière de la Caisse des Dépôts

Voeu sur le devenir de l'aide à domicile

Quartier Jacquard — Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation de la convention.

18 rue Soleysel : ventes de garages appartenant à la Ville

Transfert de la compétence «Assainissement » à la Communauté d’Agglomération de Saint-Etienne. - Approbation

Entretien, maintenance et sécurisation de la passerelle de Bellevue – Avenant n°2 à la convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Installation de radars de contrôle automatisé de franchissement de feux rouges - Convention d'installation de dispositifs de contrôle automatisé de franchissement de feux rouges appelés ETFR - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Communauté d'Agglomération Saint — Etienne Métropole retrait de la compétence "fourrière communautaire".

Transfert de la compétence "Gestion des Aires des Gens du Voyage" à la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole.

Transfert de la Compétence "Proposition de Création des Zones de Développement Eolien (Z.D.E.)" à la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 30 novembre et 21 décembre 2009

Tènement 53 rue Scheurer Kestner - Changement du transformateur pyralène - Approbation

Dossier ANRU – Montreynaud – Réalisation d'une pépinière d'entreprises et de locaux d'activités – Marché de maîtrise d'oeuvre Babled Nouvet Reynaud / Betrec / Akssion – AVENANT n°1 - Approbation

Projet Educatif Local 2010 - 2014

Exploitation de l'unité de valorisation thermique des boues de la station d'épuration Furania - Marché de prestations de services avec la Société Stéphanoise de Services Publics (SSSP-VEOLIA) - Avenant n°1 - Approbation

Création de la Charte de la qualité de la vie nocturne - Approbation

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement d'agents recenseurs vacataires

Fixation des ratios d’avancement de grade.

Barrage de Lavalette - Contrat Territorial du Haut Lignon – Convention de participation financière avec le SICALA pour 2010 - Approbation

Saison 2010 — 2011 - Contrat d'objectifs ville de Saint-Etienne/SASP ASSE LOIRE.

Mutuelle Générale Loire Sud (MGLS) — Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs

Organisation des IRISES 4 les 8 et 9 décembre 2010 -Convention entre la ville de Saint-Etienne et IDEAL Connaissances - approbation.

Projet Cœur de ville – Accord — cadre pour la fourniture et la pose d'éléments fabriqués – Mode de dévolution

Conduite du Lignon – Firminy — La Martinière – Constitution d'une servitude de passage au profit de Mr Planchet

Constitution d'une convention de servitude pour le passage de lignes électriques aériennes au 22, rue Henri Gonnard à Saint-Etienne

Dossier ANRU Crêt de Roc – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an - annulation de la délibération n°7 du 11 janvier 2010

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation du projet d’avenant post point d’étape.

Dossier Lutte contre l'Habitat Indigne – convention partenariale de lutte contre l'Habitat Indigne

Dispositif Sainté Pass 16 — 25 ans - Reconduction 2010-2011

Absorption de la société ROBIFOR par la SAS TEREVA, à compter du 1er juillet 2010 - Avenant n°2

Biennale du design : réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Fourniture de lampes d'éclairage public - Mode de dévolution - Approbation

Commissions permanentes du conseil municipal - Composition Modifications

Instrumentalisation de la Chaufferie urbaine de Montreynaud - Marché complémentaire à intervenir avec ABP - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché - Approbation.

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Direction de l’évaluation, de la performance et de la prospective (DEPP) - Mise à disposition de cette direction à Saint Etienne Métropole

Convention d'objectifs triennale avec la Ligue de l'Enseignement - Approbation.

Tènement industriel 12 rue Edouard Martel - Institutions de servitudes conventionnelles au profit de l'Etat - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Place Kosma – Eviction commerciale à l'encontre de M. RAFAA, propriétaire du fonds de boucherie de la place Kosma

Quartier de la Vivaraize — Classement d’office de l’impasse de la Vivaraize

Opération coeur de ville — Bilan de la concertation préalable

Achat et maintenance de sanitaires publics automatiques – Lancement d'un appel d'offres européen - Approbation

Désignation d'un membre de la commission consultative des services publics locaux.

Modification d'un représentant du Conseil de Quartier n° 7

Location et maintenance de copieurs de production couleur et Noir et Blanc pour le centre de reprographie de la ville de Saint-Etienne - Mode dévolution - Approbation

Prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

Battue administrative pour la destruction des corvidés .

Centre de loisirs de la Perrotière — Saison 2010 - Organisation - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation.

Dispositif de veille des quartiers stéphanois - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, l'Inspection Académique de la Loire et EPURES.

Dossier ANRU Montreynaud –Place Kosma – Transfert du cabinet de Mme BERLIER et Mme FANJAUD-RUELLE, infirmières associées,

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

Infrastructure fibre optique — Mise à disposition en faveur du Département de la Loire pour la période 2005-2025- Convention intervenue le 19 août 2005- Précisions - Avenant n° 2

Bons vacances municipaux - Saison 2010 - Conditions d'octroi - Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification

Partenariat entre la société GEM Editions - Référencement des services patrimoniaux dans le guide "Passtime" - Convention à intervenir

Convention partenariale et financière entre le Pays du Forez et la Ville de Saint-Etienne: 2ème phase du projet de valorisation de la première voie ferrée continentale- Prolongation de la mission du chargé de mission pour une durée de 6 mois suppléme

Convention — Résidence la Terrasse

Classe découverte — Convention - Approbation.

Saison 2009 — 2010. Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / SASP ASSE L0IRE

Médiathèque - Abonnements de périodiques -Mode de dévolution - Approbation

Opération CHEQUE COMMERCE DESIGN — Mise en place

Plan façade : Mise en place d'aide financière dans le cadre de la ZPPAUP Centre Nord

Accord définitif sur le projet ZPPAUP Centre Nord

Indemnité des Elus du Conseil Municipal

Cités Unies France — Adhésion - Règlement de la cotisation annuelle

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine du handicap au mouvement des aveugles et handicapés unis de Loire et de Haute Loire

Attribution de subventions à diverses associations à caractères social et éducatif.

Présentation du rapport 2009 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Groupe Solidarité Emploi (GSE) de Montreynaud - Renouvellement de la convention intervenue avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération, la Mission Locale Jeunes et le Pôle Emploi - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants et conventions financières.

Montage d'une action de formation entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS de Saint-Etienne – Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec le CCAS de Saint-Etienne

Favoriser et développer la prévention et la promotion : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Annulation du versement d'une subvention

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants -CUCS 2010 : 3ème tranche d'intervention - Approbation.

Médiathèque Municipale - Action culturelle dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, "Tranches de vie terranéennes" - Demande de subventions auprès des financeurs institutionnels - Approbation

Convention relative à l'appel à projet " Conseiller en environnement intérieur Habitat/Santé " entre la ville de Saint-Etienne et le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer . Approbation.

Approbation de la convention de groupement de commande entre la ville et le CCAS pour l'achat de chocolats en ballotin pour les fêtes à destination des personnes âgées isolées ou logées en résidences pour personnes âgées.

Convention de partenariat entre l’Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics et le Centre Social L’Arlequin

Démarche de prévention des risques liés aux vibrations - Demande de subvention au Fonds National de Prévention - Signature d’une convention

Direction Police Municipale – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et la maison de la justice et du droit fixant les modalités de mise à disposition d’un agent en CAE (Contrat d'Aid

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité.

Démarche d'Insertion et de maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Ville de Saint Etienne - Demande de conventionnement auprès du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Attribution d'une subvention à l' association ADSEA Prévention Spécialisée

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et du handicap.

Contrat Urbain de Cohésion Sociale : 2ème tranche de la programmation 2010 et Programmation annuelle 2010 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations - Conventions - Avenants.

Direction ASPAS — CCAS – Suppressions / Créations de poste

Achats de produits d'entretien, d'hygiène et prestations d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Etienne- Mode de dévolution -Approbation

Achats de produits d'entretien, d'hygiène et prestations d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale- Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Acti

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Convention d'objectifs et avenants avec certaines structures associatives de quartiers - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Galerie de la photographie" à l'occasion d'expositions à caractère international

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions d'objectifs et avenants avec certaines structures associatives de quartiers - Approbation.

Convention de partenariat pour l'accessibilité des quais voyageurs aux personnes handicapées

Acquisition de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes pour les services municipaux et le Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 1 pour le changement de dénomination de la société AUX ARTS GRAPHIQUES devenue ALPHA BUREAU pour l'accord-

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 36 rue Balaÿ à St-Etienne - Prêt complémentaire PLUS de 860 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Direction Santé Publique – Mise à disposition de personnel auprès de Saint Etienne Métropole - Convention

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Médiathèque Municipale - Action Culturelle dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, "Festival du Conte 2010" - Demande de subvention auprès des financeurs institutionnels - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2010 - Attribution de subventions

Mobilité et insertion professionnelle des jeunes stéphanois - Soutien financier à la Mission Locale de Saint-Etienne au titre d'un programme d'accompagnement et de financement du permis de conduire

Attribution de marchés d'insertion dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés publics (lots 7 et 9) - Avenants n°1aux lots1 à 6, 8 et 10 - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Centre Universitaire Hospitalier de Saint-Etienne - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Culturesfrance — Echange artistiques internationaux - Avenant à la convention d'application établie avec Culturesfrance pour l'année 2010

Direction des Affaires Culturelles – Demande de transformation de postes de vacataires en agents titualires à temps non complet pour les médiateurs culturels

Adhésion à l'ARDAB (Association Rhône et Loire pour le Développement de l'Agriculture Biologique)

Opéra-Théâtre - saison 2010-2011 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - Complément - Approbation

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - conventions de mécénat et de partenariat - saison artistique 2010-2011

Musée d'Art et d'Industrie — Descendants de Victor Jourjon - Conventions de dépôt - Approbation.

Pass Loisirs Senior — Accès à la culture pour les personnes âgées

Action culturelle — Convention triennale d'objectifs avec l'Association Paroles et Musiques pour le festival du même nom.

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Convention de résidence entre l'Opéra-Théâtre de Saint-Etienne et l'ensemble de musique ancienne "Canticum Novum" - saison 2010/2011

Opéra Théâtre — Saison 2010-2011 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - approbation.

Action Culturelle — convention quadripartite triennale en faveur de l'ensemble orchestral contemporain (EOC)

Action Culturelle — convention d'objectif entre la ville de Saint-Etienne et le collectif latino-américain de Saint-Etienne

Association Histoire et Patrimoine de Saint-Etienne - Approbation de la convention d'objectifs liant la Ville de Saint-Etienne et l'association

Salle de Musiques actuelles Le Fil — Approbation du règlement intérieur du Fil à destination des usagers.

Salle de musiques actuelles Le Fil — Avenant n°4 - Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la salle

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Culturesfrance pour la période 2009-2011 - Convention d'application 2010

Musée d'Art et d'Industrie - Madame Monique Epalle - Convention de dépôt - Approbation

Direction des affaires culturelles — Mise à disposition d’un conservateur de l'Etat auprès de la médiathèque de Saint-Etienne

Plan de modernisation du patrimoine scolaire

Délégation de service Public pour l'exploitation de la salle de musiques actuelles - avenant n°3 - mise en cohérence convention DSP et convention d'objectifs triennale

Convention d'objectifs triennale multipartite entre le Fil et la Ville, associant la Région Rhône-Alpes, le Département de la Loire et l'Etat représenté par la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de partenariat avec la Fédération Française de Cyclotourisme

Musée d'Art et d'Industrie — Etablissement Public de la culture "Musée de Tchéliabinsk" en Russie - Convention de partenariat dans le cadre de l'année France-Russie - Approbation.

Musée de la Mine — Site Couriot - Demande de classement parmi les monuments historiques

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Adhésion à l'Association Française des Orchestres

Dossier ANRU – Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Communal et Cession d'une bande de terrain au profit de la SCI CARO pour le projet d'implantation de l'entreprise BV SPORT, dans l'opération « Grand'Ourse »

Stade de Janon à Terrenoire – Aménagement d'un terrain de football à 11 en gazon synthétique – Mode de dévolution des marchés de travaux – Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2009/2010/2011/2012 - Lot n° 2 : Piscine Raymond Sommet - Avenant n° 1 au marché conclu avec SEITHA pour changement de dénomination - Approbation.

Prestation de communication pour le compte de la ville de Saint-Etienne -Marché négocié avec la SASP Case Rugby 42 - Saison sportive 2010-2011.

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif dans le cadre du fonctionnement et de l'aide au projet.

Transport d'enfants - Mode de dévolution - Approbation

Subvention en faveur de l'Association Sportive de Saint Etienne (ASSE) - Convention

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif dans le cadre du fonctionnement et de l'aide au projet.

VIE SPORTIVE : Attribution de subventions dans le cadre de l' aide aux jeunes athlètes

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Sports de proximité/multi sports — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement et de l'aide aux projets

Prestation de communication pour le compte de la ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l'Etat - saison sportive 2010-2011. Passation d'un marché négocié avec la société SPORTFIVE, gestionnaire des droits comm

Aménagement d'une tribune sur le terrain de rugby du Parc des Sports de l'Etivallière. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L.421-1 et R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme.

Stade de Janon à Terrenoire — Aménagement d'un terrain de football à 11 en gazon synthétique - Lot n° 2 "clôtures" - Marché attribué à la société COGNARD MULTISERVICES - Résiliation.

Acquisition de titres de transport train et avion et prestations associées - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de places de matches de football saison 2010 /2011 - Passation d'un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE.

Fourniture et transport de sel de déneigement et de pouzzolane - Mode de dévolution - Approbation

Tennis de Méons et Montreynaud — Contrat de délégation de service public - Convention de gestion provisoire pour l'exploitation de ces complexes sportifs.

Partenariat sportif Ville de Saint — Etienne/Inspection Académique de la Loire - Réactualisation de la convention du 30 novembre 1999.

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de l'encouragement aux sports et de l'aide aux projets.

Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive

Approvisionnement en denrées alimentaires pour les crèches municipales – Introduction de produits biologiques dans le bordereau des prix – Avenants n°2 aux lots n°3 (surgelés) et 4 (produits laitiers) conclus avec la société RHD Services - Approbat

Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) — Nouvelles actions - Avenant 2010

Transformation de l'école maternelle Rouget de Lisle située au 24 rue Rouget de Lisle en structure multi-accueil de 24 places - Lancement des marchés de travaux en procédure adaptée restreinte - Approbation.

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "Id'Jeunes"

Direction petite enfance – Demande de transformation de postes du pool de volants

ZAC Manufacture Plaine Achille – Réalisation d'un équipement d'accueil petite enfance – Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville et l'Etablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne.

Transformation de l'école maternelle "Rouget de Lisle" située au 24 rue Rouget de Lisle en structure multi-accueil - approbation du programme de travaux.

Accueil et animation périscolaires des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées de Saint-Etienne - Approbation de la grille tarifaire 2010/2011 - Lancement de la procédure par voie de Marchés à Procédure Adaptée

Transformation de l'école maternelle "Parc de l'Europe" en Jardin d'enfants 11 allée de Coventry - Lot n° 1 : Terrassement - Gros oeuvre - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Lots n° 1, 2, 3, 6 et 8. - Approbation.

Accueil petite enfance – Règlement des structures d'accueil d'enfants de moins de 4 ans

Direction Petite enfance — Création d’un poste de médecin pédiatre

Création du 4ème Relais d'Assistantes maternelles sur le secteur nord-est de la Ville - Convention à intervenir avec la maison de quartier du Soleil et la ville de St-Jean- Bonnefonds

Attribution de subvention à caractère social et éducatif destinée au LAPE (Lieu d'accueil parents enfants) "La petite Maison" gérée par l'Association "APAPELA"

Crèche la Source — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au label information jeunesse

Versement d'une subvention au Comité des Activités Nouvelles dans le cadre de l'activité "L'Europe des Enfants" 2010

Distribution de repas pour le jardin d'enfants Parc de l'Europe - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de restauration scolaire - Approbation.

Approvisionnement en denrées alimentaires pour les crèches municipales - Intégration de pommes biologiques - Avenant n° 1 - Approbation.

Accueil périscolaire — Partenariat avec les structures associatives - Convention pour le 1er semestre 2010 - Approbation.

Fourniture et installation de mobilier pour les écoles, les salles de restauration scolaire et les crèches de la Ville de Saint Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2004 et suivants

Délégation de service public du golf de Saint-Etienne - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat - Autorisation à signer.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 septembre 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juin 2010

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée

Transfert d'activité de SAGEM COMMUNICATIONS vers AXIMUM Produits Electronique :- Signalisation lumineuse : lot 1 (matériel compatible avec le carrefour de type 1), lot 3 (contrôleurs de carrefour),- Système de contrôle d'accès des zones piétonnes :

Procès — verbal des séances des Conseils Municipaux des 29 mars et 3 mai 2010

Astronef — Planétarium de Saint-Etienne - Convention de délégation de service public intervenue le 28 juin 2007 - Prorogation - Avenant n°2

Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre Mme Aurore BARLET et la Ville de Saint- Etienne, Avenant n°1 portant transfert

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 2010

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée

Tennis de Méons et Montreynaud et Etivallière - Contrat de délégation de service public - Décision de principe.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er février 2010

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2004 et suivants.

Golf — Contrat de délégation de service public - Décision de principe.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 novembre 2009

Archives Municipales — Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Loire

Médiathèque Municipale - Locaux de l'annexe de Tréfilerie situés dans la Bibliothèque Universitaire -Convention fixant les attributions du responsable unique de sécurité et les charges incombant aux deux gestionnaires - Approbation

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Médiathèque municipale - Printemps de l'archéologie 2010 - demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Demande de subvention auprès du Conseil Régional Rhône Alpes et du Conseil Général de la Loire pour l'organisation de la 4ème édition du Forum d’Information sur les Risques, Education et Sensibilisation - IRISES 4

Direction Police et sécurité civile municipales – centre de supervision urbain – Création de postes

Maintenance et fourniture de matériel incendie - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Direction de la police municipale : revalorisation du régime indemnitaire des cadres d'emploi de directeur de police municipale et de chef de service de police municipale.

Archives Municipales — Valorisation du patrimoine archivistique - Demande de subventions à la DRAC Rhône-Alpes

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Acquisition d'ouvrages, cédéroms, dévédéroms et manuels scolaires pour les usagers des médiathèques municipales - marché à bons de commande - mode de dévolution - Approbation

Médiathèque Municipale — Acquisition de documents relatifs au compositeur Jules Massenet - demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les bibliothèques (FRAB). Approbation.

Médiathèque Municipale — Partenariat littéraire entre la région Rhône-Alpes et la Suisse Romande - avenant à la convention avec l'Association Lettres Frontières

Marchés relatifs aux poteaux et bouches Incendie - Modalités de variation des prix - Avenant n°1 - Approbation

Prestation de maintenance et équipement de vidéosurveillance - Marché n° 2008-114 - Rectification des modalités de variation des prix et prise en compte du changement d'indice - Avenant n°1

Communauté d'Agglomération Saint — Etienne Métropole - Diverses modifications statutaires.

Mise à jour du régime indemnitaire de fonction

Valorisation et développement des fonctions d'animateurs intervenant dans les structures d'éducation populaire. Mise en place d'un dispositif d'aide financière, de formations thématiques et de formations croisées avec les médiateurs des institutions

Deuxième édition de l'évènementiel Sainté accueille ses étudiants du 18 au 30 octobre 2010

Régimes des astreintes des personnels infimiers.

Consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne (CAFPRO) - Convention à intervenir avec la C. A. F. de Saint-Etienne pour la période du 31 août 2010 au 30 août 2012.

Dispositif de veille des quartiers stéphanois - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, le Pôle Emploi et EPURES.

Masters de Pétanque — Accueil d'une étape - Convention tripartite : Ville de Saint-Etienne/ Saint-Etienne Métropole/ Société Quarterback

Promotion de l'emploi au travers des marchés publics - Convention de coopération à renouveler pour l'année 2010 avec le Pôle Emploi - Approbation

Direction Education – Mise à disposition du Personnel auprès du « Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative » - Avenant n°1 à la convention constitutive

Création d'une mission d'information au sein du conseil municipal sur le déneigement de la ville de Saint-Etienne

Soutien d'associations qui interviennent auprès de publics en grande difficulté

Soutien des actions en faveur de personnes âgées

Convention de partenariat VSE/ EPA pour la conception et la réalisation des équipements publics d'infrastructures

Eglise de Saint — Victor-sur-Loire - Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2010. Approbation.

Résidence auteur — attribution d'une bourse de création et approbation de la convention.

Opération Urbaine ZFU de Montreynaud - Convention de partenariat - Approbation

Mise en place du quatrième Marché des Métiers d'Art place Chavanelle en septembre 2010 - Modalités - Convention de partenariat avec l'Espace Boris Vian, l'Institut Régional pour les Métiers d'Art et la Création et l'Association Rue des Artistes.

Partenariat ErDF — Ville de Saint-Etienne en matière de soutien aux actions visant les résidents de quartiers relevant de la géographie prioritaire - Convention

Eglise de Saint Victor sur Loire — Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2009. Approbation.

Avenant financier à la convention d'objectif du 5 octobre 2009 liant la Ville de Saint-Etienne à l'Association Solicoop 42

Atelier "Coup de pouce" dans l'école élémentaire Chaléassière - Convention cadre entre la Ville de Saint-Etienne, l'Education Nationale, l'APFEE et les PEP 42 .

Pré — diagnostic technique des bâtiments scolaires - Attribution du marché au cabinet ALEO INGENIERIE - Approbation.

Université Jean Monnet — Soutien aux initiatives en matière d'amélioration des conditions de vie étudiante

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2009/2010.

Fête du Livre 2010 : partenariat avec le Lycée Benoît Charvet - Convention - Approbation

Fête du Livre 2010 - Area Editions, Axa Daniel Jacquemet, Le Point - conventions - approbation

Mise en place d'un écotourisme sur le site de Lavalette - Protocole d'accord avec le Syndicat Mixte de Lavalette - Approbation.

Renouvellement des conventions d’objectifs triennales – Espaces Publics Numériques

Amélioration de la couverture Internet sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne.Approbation

Mise en place d'un système de Vélos Libre Service par Saint-Etienne Métropole

Fédération Nationale des Métiers du Stationnement - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne