1 juillet 2010

ANRU Grand'Ourse cession terrain BV SPORT Montreynaud

Marché de location de structures événementielles et aménagements intérieurs - approbation

Acquisition dappareils électroménagers professionnel, semi-professionnel, petit électroménager, hi-fi, multimédia et service après-vente pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Appprobation

Travaux de rénovation des installations thermiques dans les bâtiments communaux - Accord-cadre sans minimum, ni maximum - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 21 logements situés 11 rue Bergson à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 730 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur dAchèvement) de 29 logements neufs situés 30-32 bd Jules Janin à St-Etienne. Quatre prêts d'un montant total de 2 354 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consig

Centre d'activités de La Terrasse - Cession de locaux d'activités à la société B.B.A.I par lintermédiaire de la SCI MBK - Approbation

Ensemble industriel 24 rue de la Robotique - Levée doption anticipée du crédit-bail immobilier conclu avec la SA DELAROCHE (Le Progrès) - Approbation

Dossier ANRU – Opération de Traitement de lHabitat Ancien – Prorogation du premier programme de Déclaration dUtilité Publique de travaux

Dossier ANRU – Convention portant subventionnement d'une opération daccession à la propriété entre lANRU, la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat Saint-Etienne

ANRU Montreynaud Secteur Chabrier Debussy ZAC renouvellement urbain

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Transformation école maternelle Rouget de Lisle multi-accueil 24 places

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Relocalisation de lamicale laïque Chapelon - Convention de partenariat entre lEtablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne et la Ville de Saint Etienne

Action Culturelle — Développement de la friche artistique de Bellevue : convention d'objectifs association "Les petits travaux"

Marché dassistance juridique au maître douvrage dans le domaine de l'urbanisme – Mode de dévolution

Dossier ANRU — Ilot Franche-Amitié : régularisations foncières consécutives à l'aménagement de lîlot

Dossier ANRU – Quartiers Sud-Est – Aménagement des espaces publics du secteur Petite Marandinière – Marché de maîtrise d'œuvre avec la Société TN PLUS – AVENANT n°1 - Approbation

Dossier ANRU – Centre commercial et artisanal de Montreynaud - Convention intervenue avec lEtablissement Public d'Aménagement et de restructuration des Espaces commerciaux et Artisanaux (EPARECA) en date du 20 janvier 2006 - Approbation du projet d’

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Secteur Chappe — Ferdinand – Avis du Conseil Municipal sur les modalités de concertation proposées par lEtablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne

EPASE – Cession de biens à L’EPASE rue Raymond Sommet

EPASE – Cession de biens à L’EPASE rue Ampère

Secteur Valbenoite – Cession d'une parcelle de terrain appartenant au domaine public de la Ville de Saint-Etienne située 88 rue Crozet Boussingault au profit de Monsieur et Madame GRIVEL

Forêt communale – Secteur de Rochetaillée – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur et Madame REY

Immeuble 18 rue François Albert – Acquisition auprès de Monsieur et Madame BUISSON

Quartier Saint Roch – Boulevard urbain — Acquisition d’un appartement, sis 87 rue Francis Baulier auprès de Monsieur LEMAIRE

Immeuble 18 rue François Albert – Acquisition auprès de Monsieur et Madame GRANGE

Acquisitions et cession de parcelles constitutives de l'espace public auprès de Saint-Etienne Métropole sur le site de la Manufacture

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit « BECIZIEUX », Saint-Victor-sur-Loire au profit de la Société URBA CONCEPT

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise grâcieuse de Mme Evelyne J'AYOL, régisseur de recettes de la régie "Concessions funéraires de Terrenoire"

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation de 29 logements situés 45-47 rue Molina à St-Etienne - Prêt PDRAS de 154 819 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Société Foncière Habitat et Humanisme - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 12 rue Edouard Petit à St-Etienne - Prêt PEX de 287 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 6 logements + 3 maisons individuelles situés allée Jean Racine à St-Etienne - Prêt complémentaire PLUS de 50 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Barrage de Lavalette sur la commune de Lapte (Haute-Loire) - Constitution de deux conventions de servitude pour le passage de deux canalisations de lignes électriques souterraines et pour l'implantation d'un transformateur

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Reconstruction de lannexe de la Maison de quartier du Crêt de Roc - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir pour le bâtiment existant et une demande de permis de construire pour la nouvelle structure - Approbati

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - approbation

ANRU Centre Nautique quartiers Sud — Est demande permis construire

Dossier ANRU — Construction d'un Centre Nautique quartiers Sud-Est - Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre à intervenir avec le mandataire BVL Archit

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU — Participation financière de la Ville à lenquête dévaluation des relogements réalisée dans le cadre des opérations de renouvellement urbain

Dossier ANRU – Montreynaud – Projet d'aménagement de la place Kosma – Démolition de 18 logements et 7 locaux commerciaux par Métropole Habitat Saint Etienne et la Ville de Saint Etienne– Dossier dintention et participation financière

Dossier ANRU Montreynaud – Tour Plein Ciel – Mandat du 7 octobre 2005 confié à la SEDL relatif à l'acquisition et la libération des lots de copropriété – Approbation du bilan de clôture

Dossier ANRU Montreynaud – Place Kosma – résiliation de bail Salon de coiffure avec la SARL KAISSOU

Cœur de ville aménagement places Dorian Hôtel de Ville attribution maîtrise

Quartier Saint Roch – Boulevard urbain. Acquisition de deux appartements, sis 87 rue Francis Baulier auprès de Madame Blanc Zanardo et de Monsieur et Madame Murat

Forêt communale – Echange de parcelles boisées avec Monsieur DELOLME à Tarentaise et au Bessat et acquisition de parcelles boisées auprès de Monsieur MONCHAMP à Planfoy

Quartier de la Métare – Future Mairie de proximité – Scission de la copropriété du centre commercial et sortie du lot n°10 appartenant à la ville

Projet Manufacture – Plaine Achille — Avis de la Ville de Saint Etienne sur le programme des équipements publics proposé par lEtablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne

Transmission des informations de modifications de voirie à une société privée pour mise à jour de plans informatisés ou accessibles par GPS

Grand projet régional « design dans la cité » - Aménagement d'espace conviviaux et city light / plan lumière

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2010 - Convention de partenariat

Programme de Voirie 2011 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics. Approbation

Cession d'un véhicule réformé et en l'état - Approbation

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition en VEFA de 28 logements situés "Le Clos Marengo", 82 à 86 rue Marengo à St-Etienne. Deux prêts de 2 080 352 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Amélioration de 24 logements situés Hôtel des Arts, 11 rue Gambetta à St-Etienne - Prêt PLUS de 690 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 192 du 4 mai 2009

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition, amélioration de 17 logements, et construction de 12 logements situés 18 rue des Alliés/5 rue Jalabert à St-Etienne - Quatorze prêts de 1 706 537 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 192 logements situés dans le quartier Montferré, 5 à 17 square Lanza del Vasto, 18 rue de la Vierge et 8 à 22 rue Salvador Allende à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 713 633 € auprès de la

Maîtrise doeuvre pour la réhabilitation de locaux à destination d'une Mairie de proximité dans le quartier de la Métare - Avenant n° 1 à intervenir avec Julien RIVAT - Approbation

C'omédie de Saint — Etienne - Projet de reconstruction - Demandes de subvention sur les études

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Secteur Centre Ville – Cession de locaux 3 rue de la Résistance au profit de Monsieur GRANGEON Jean-Philippe

Quartier Valbenoite – Echange de terrains avec les époux HUBAUT

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Travaux d’aménagement d’espaces publics – V.R.D. - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Construction de 20 logements situés 26 à 32 rue Pierre Bérard à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 534 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 8 logements situés 2 rue Joseph Vergnette à St-Etienne - Quatre prêts de 723 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 8 logements et rénovation de 3 logements situés 45 rue Virgile à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 1 055 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Rénovation de 3 logements situés 21 rue Honoré de Balzac à St-Etienne - Prêt PLAI de 270 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Site industriel 3 rue Barrouin - Bail emphytéotique à intervenir avec la société VICTORY INTERNATIONAL - Approbation

Zone du Devey - Cession d'une parcelle de terrain à la société AVENIR AUTOMATISME par lintermédiaire de la SCI VSR du Soleil Couchant - Approbation

Terrenoire Bassin de Janon — Acquisition d'un tènement immobilier sis 2 rue Frédéric Baït auprès des consorts GIRAUD

Cession de l'immeuble 27 rue L'éon N'autin et de l'ots de c'opropriété dans l'immeuble du 29 rue L'éon N'autin

Cession ancienne annexe Beaux — Arts réalisation immeuble logements

Projet Pont de lÂne Monthieu – Dossier de création de la ZAC – Avis du Conseil Municipal

Aménagement du parc de Plaine Achille – Modification de lemprise de laffermage du Bowling pour motif d’intérêt général

Aménagement du parc de Plaine Achille – Modification de lemprise de la concession du Flore pour motif d’intérêt général

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Secteur Montreynaud — Plan de Sauvegarde de la Copropriété du Forum - Acquisition d’un lot au sein de la copropriété sise 7 allée Richard Wagner auprès des Consorts SCHOTT

Programme de voirie 2010 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Dossier ANRU – Principe de versement d'un acompte de 60% de la subvention dans le cadre du préfinancement de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc et de T

Parc Couriot –Protocole de co-maîtrise douvrage avec lEtablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne (EPASE) - Approbation

Contrat de concession de lassainissement - Avenant n° 9 - Approbation

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Accords-cadres sans minimum, ni maximum pour les lots : Charpente - Couverture - Zinguerie et Plâtrerie - Peinture - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de la Résidence pour Personnes Agées "La Cerisaie" située rue de Bel Air à St-Etienne - Prêt Réhabilitation de 993 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Acquisition de gasoil en vrac et de fioul domestique - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de gasoil en vrac et de fioul domestique - Lot 1 : Acquisition de gasoil en vrac - Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représent

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2009/2010/2011/2012 - Lots n° 34 et 35 - Plomberie Sanitaire - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2007/2008/2009/2010 - Lot n° 53 : Plafonds suspendus attribué à la Sarl MENU-PLAFOND - Avenant n° 1 pour fusion-absorption avec MODUL' PLAFONDS - Approbation

Maintenance et petits travaux d'entretien sur les ascenseurs, monte-charges et escalators de la ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance et petits travaux d'entretien des portails, portes, barrières automatiques et motorisées de la ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation

Construction de la Maison de lEmploi - Avenants aux marchés de travaux - Lots n° 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 9 - 10 - 12 - 13 - 14 - 15 - 17 pour travaux modificatifs - Approbation

Garantie — NEOLIA - Construction de 16 logements situés rue Docteur Roux à St-Etienne - Quatre prêts pour un total de 1 450 301 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Office Public de lHabitat de lOndaine - Acquisition et amélioration de 34 logements situés 15 rue du Bois dAvaize à St-Etienne - Deux prêts pour un montant total de 1 563 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Construction de 24 logements situés 12 rue Ampère à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 957 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Travaux dans les écoles — Chantier éducatif pour l'école élémentaire Solaure - Convention avec lANEF (Association Nationale dEntraide Féminine)

Relogement opérationnel – Participation financière de la Caisse des Dépôts au dispositif de suivi du Relogement

C'omédie de Saint — Etienne - Projet de reconstruction - C'omposition du J'ury du c'oncours de Maîtrise d'oeuvre - Désignation de c'inq représentants titulaires et de c'inq représentants s'uppléants du Conseil Municipal

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Cession des droits de représentation de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à l’Association Culturelle de la Chaise-Dieu – Approbation

Tènement 34 rue Victor Grignard - Bail emphytéotique conclu avec la société SOROFI - Levée doption anticipée - Approbation

Société VICTORY INTERNATIONAL - Bail c'ommercial intervenu avec la société - Avenant n°1 portant aménagement des impayés de l'oyers - Approbation

Dossier ANRU – quartiers Crêt de Roc– Aménagement des espaces publics aux abords du Foyer CLAIRVIVRE – Lancement des marchés par voie dAppel dOffres – Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés - Approbation

Forêt communale – Secteur de Rochetaillée – Acquisition de parcelles boisées appartenant à M.André JOURJON

Dossier ANRU des quartiers Sud — Est - Réaménagement des Espaces Publics secteur petite Marandinière - Marché de travaux Lot 1. EUROVIA – SOLS CONFLUENCE – AVENANT N°2

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Travaux d’amélioration de la voirie – Programme 2010 - Approbation

Parc Couriot attribution marché maîtrise d'œuvre équipe Gautier

Aménagement du parc Couriot — Bilan de la concertation accompagnant le projet lauréat

Travaux de modification et de maintenance des équipements de la signalisation lumineuse – Convention de groupement de commande - Désignation du représentant de la Ville de Saint-Etienne à la CAO de groupement - Mode de dévolution – Approbation

Réalisation d'un bassin dorage rue Vacher – Mode de dévolution du marché de travaux - Approbation

Modification des conditions dapplication du règlement de voirie pour VIACONFORT - Approbation de la convention

Désaffectation et Déclassement du Domaine Public Communal d'une parcelle de terrain en vue de sa cession à la Société Portron par lintermédiaire de la Sci Portimo

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2010-2011-2012 - Lot n° 113 : Etanchéité - Attribution du marché à bons de commande - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue du 14 Juillet au profit de Monsieur et Madame DROGOZ Pierre Yves

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration d'un logement situé 2 B rue Ovide Brugniault à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 144 776 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 20 logements situés 66/68 rue Rouget de LIsle à St-Etienne - Deux prêts complémentaires PRUCD et PLAI de 50 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 54 logements situés Groupe dHabitation "la Petite Marandinière" à St-Etienne - Prêt complémentaire PRU CD de 650 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 6 logements et construction de 2 pavillons situés 6/8 impasse de la Palle à St-Etienne - Deux prêts complémentaires PLAI de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 3 logements situés "Foyer Chantespoir", 12 bd Bethenod à St-Etienne - Prêt complémentaire PLAI de 40 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de deux logements situés allée Jean Racine à St-Etienne. Prêt complémentaire PLAI de 20 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Kiosque situé sur la base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Reconstruction du kiosque et travaux dadaptation de lauvent - Demande de permis de construire - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisitions pour les collections - Approbation

Etudes et Travaux de réhabilitation sur le barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Technopole Ateliers - Cession de locaux d'activités à la société PONT par lintermédiaire de la SCI 3P - Approbation

Approbation d'une convention pour le plan de désherbage - Aide à l'acquisition de matériel alternatif

Entrée du Pôle Optique Vision — Acquisition gratuite par la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole

Propriétés communales – Aliénation d'un petit local situé 23 allée Claude Grivolla, au profit de Monsieur et Madame LUPO Vincenzo

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Bd Docteur Raoul Duval à Saint — Etienne - Constitution d'une convention de servitude pour le passage de canalisation de lignes électriques souterraines

Approbation 2ème modification Plan Local Urbanisme Saint-Étienne

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2011/2012/2013/2014 - Lots Maçonnerie, Faux-plafonds, Couverture-Zinguerie, Electricité, V.R.D. et Vitrerie - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Etudes et travaux sur le barrage du Pas de Riot et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d’oeuvre - Approbation

Site Couriot/Musée de la Mine/Acquisitions pour les collections du Musée

Dossier ANRU - Construction d'un Centre Nautique quartiers Sud-Est - Choix du Maître dOeuvre - Approbation

ZAC Grouchy – Aménagement de la rue de Grouchy – Lancement d'une procédure de consultation par voie dappel doffre ouvert

Dossier ANRU –Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) volet copropriété sur le quartier de Crêt de Roc

C'onstitution d'une convention de s'ervitude pour le passage de c'analisation de l'ignes électriques s'outerraines - 13 Bis, rue Henri Gonnard à Saint-Etienne

Aménagement d'une voie verte rue de lOndaine – Acquisition foncière place Jean Piger

Construction d'une Mairie de proximité Quartier de la Métare - 94 Bd Alexandre de Fraissinette - Demande de permis de c'onstruire - Approbation

Vérification — Maintenance et Installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché de travaux

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2010/2011/2012/2013 - Marchés à bons de commande conclus avec la Sas BRUNON pour les lots n° 62 - 83 et 84 et avec la Sarl SVS pour les lots n° 81 et 82 - Avenants n° 1 pour intégration Rabais - Ap

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Avenant n° 1 à laccord-cadre n° 2009-89 - Lot n° 3 : Menuiserie extérieure aluminium attribué à la SARL MICHOLET METALLERIE pour changement de statut juridique - Approbation

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Réhabilitation de 20 logements situés "Groupe Clarté Collectif", 108 rue Gabriel Péri à Saint-Etienne. Prêt Réhabilitation de 155 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réhabilitation et extension de la MAPAD du Soleil située 32 rue du Soleil à St-Etienne - Deux prêts PHARE d'un montant total de 450 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Imprimerie VASTI DUMAS - Bail commercial intervenu avec la société - Avenant n°4 portant aménagement des échéances de loyers - Approbation

Aménagement de la place Jean — François Gonon – Lancement d'une procédure de consultation par voie dappel doffre ouvert

Forêt communale – Secteur de Tarentaize – Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à Mesdames GEOURJON, Di GRIGOLI, STAUD au lieu dit « les pins »

Quartier de Tarentaize — cession d'un appartement 34 rue Michel Rondet au profit de M. HALAIMIA

Jardins familiaux, rue du Serment du jeu de Paume, acquisition d’une parcelle

Rue Jean François Révollier – Mise en place d'un bail emphytéotique avec l'Association Départementale des Pupilles de lEnseignement Public de la Loire (ADPEP 42)

Parc Révollier – Cession du site de la rue Barra à l'Association Départementale des Pupilles de lEnseignement Public de la Loire (ADPEP 42)

Aménagement durable du Site du Valfuret – Acquisition et Démolition d’un bâtiment industriel – Demande de subvention FEDER. Annule et remplace la délibération du 29/06/2009

Travaux de réhabilitation de la Station dEpuration "Furania" - Mode de dévolution du marché de travaux - Approbation

Travaux de réaménagement de la place Carnot

Convention à intervenir entre ERDF et GRDF dans le c'adre du Règlement de Voirie - Approbation

Travaux complémentaires damélioration de la voirie – Programme 2010 - Approbation

Garantie — SEM Patrimoniale Loire (Société anonyme déconomie mixte locale) - Construction d'un Hôtel dEntreprise sur la zone franche urbaine (ZFU) de Montreynaud à Saint-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 876 000 € auprès de la Caisse des

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 27 logements situés 37 rue Ferdinand à St-Etienne - Six prêts d'un montant total de 2 180 410 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Musée Art et Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2010 - Demande de subventions - Approbation

Action culturelle/programme "Culture(s) de ville" - Dépôt de dossier au titre du Programme Opérationnel Compétitivité régionale et emploi 2007/2013 - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional

Attributions de subventions à différentes associations oeuvrant à la promotion de lengagement citoyen des jeunes

Versement de subvention aux associations

Associations danciens combattants — Attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2010

Garantie Métropole Habitat 31 logements rue Père Thoisy prêt 430 000€

Clôture budgets 2009 Laboratoire Affaires Économiques Abattoirs

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations. Approbation

Action Culturelle — Attribution de subventions dispositif Crescendo

S'outien au commerce et à l'artisanat de proximité - Association "Un quartier, des étoiles" - Versement d'une subvention - Approbation

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain – Avenant n°3 au marché n°04/351 – Intégration de 40 dispositifs (8m²) – Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées au Budget Primitif 2011

Budget Primitif 2011 approbation budget principal annexes vote taux

Attribution de subvention à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à divers organisateurs de congrès et manifestations. Approbation

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Dépenses affranchissement écoles publiques - Approbation

Taxe locale d’équipement – Demande d’admission en non-valeur et remise gracieuse pour METROPOLE HABITAT

Maintenance informatique — Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les Sociétés : JTF INFORMATIQUE, ARPEGE, RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES, HDI , ARCHIMED, SICEM ,PYTHEAS, SBCG INFORMATIQUE ASTECH, SABATIER GEOLOCALISATION,

Versement de subventions aux associations

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2010

Décision Modificative n° 3 budget 2010 budgets annexes

Budget 2011 débat d'orientation budgétaire

Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Convention-cadre de partenariat avec l'association dentreprises R.E.Z.A.M.E.S et versement d'une subvention de fonctionnement - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "IDJeunes" - Conventions

Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions en application de la convention passée entre la Ville de Saint Etienne et les associations de jardins familiaux

Evolution du taux de la Taxe Locale dEquipement - Approbation

Projet Manufacture – Plaine Achille — Accord de la Ville de Saint Etienne sur le principe de réalisation et de financement des équipements publics la concernant

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain – Avenant n°2 au marché n°04/351 passé avec la Société DECAUX – Prolongation de délais - Approbation

Budget de l'exercice 2010 — Décision modificative n° 3 du budget Assainissement

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Action Culturelle — Attribution de subventions à des tiers

Promotion des vaccinations à destination de tout public stéphanois - Convention avec la Caisse Primaire dAssurance Maladie de la Loire - Approbation

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l'Association dEtudes pour lAgence de Financement des Collectivités Locales

Attribution d'une subvention à l'association La Rivière La Digonnière Solaure des riverains de la RN88 (ARDISO 88)

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Participation à l'opération "un fruit à la récré" dans les écoles - Sollicitation de subvention

Action Culturelle — attribution de subventions à diverses associations culturelles

Résidence auteur — Demande de subventions pour l'organisation de la résidence de Noëlle Revaz auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC/Ministère de la Culture et de la communication et du Conseil Régional Rhône-Alpes

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Cotisation au Fonds dAssurance Formation des Secteurs de la Culture, de la Communication et des Loisirs (AFDAS)

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Demandes de subventions aux institutions partenaires / Convention triennale avec le Département de la Loire – Approbation

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "IDJeunes" - Conventions

Attribution d'une subvention à l'association stéphanoise de Gestion de Centre Ville dénommée SAINTE CENTRE VILLE - Approbation

Dossier ANRU – Zone Franche Urbaine – Réalisation d’une pépinière d’entreprises et de locaux d’activités dans le quartier de Montreynaud – Approbation du plan de financement et des dossiers de demande de subventions

Mission Relations Internationales — Versement de subvention aux associations

Mission Relations Internationales — Versement de subvention aux associations

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Action culturelle — Approbation de conventions financières suite au versement de subventions en faveur des écoles de musique (CM du 3 mai dernier)

Saint — Etienne Ville dArt et dHistoire - Restauration Objet dArt - Demande de subventions auprès de la DRAC et du Département

Saint — Etienne Ville dArt et dHistoire - Demande de subventions auprès de la DRAC - Recherche de mécénats

Championnat d'Europe de Boxe du 10 j'uin 2010 - Stadium Pierre Maisonnial - Attribution d'une subvention dans le c'adre de l'aide aux projets

ASSE section féminine — Attribution d'une subvention de fonctionnement - Avenant n° 1 au contrat d'objectifs du 5 octobre 2009

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "IDJeunes" - Conventions

Mise à disposition dagents de la Mission Economie de la Ville de Saint-Etienne pour la création d'un service d'animation économique territoriale de Saint-Etienne Métropole

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2010

Exercice 2010 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2009 du Budget Principal et des Budgets Annexes

Affectation résultat exercice 2009 budgets annexes approbation

Compte Administratif 2009 budget principal budgets annexes approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Compte Gestion Trésorier Principal Municipal exercice 2009

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

C'onservatoire Massenet — Demande de subventions pour l'année 2010 auprès des institutions partenaires

Foire économique 2010 — Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Demande de subvention auprès de l'Etat pour le raccordement de la Mairie annexe de la Métare

Versement de subventions aux associations

Garantie Cité Nouvelle 148 logements rue Père Volpette 2 901 000€

Garantie Métropole Habitat EHPAD rue Balaÿ prêt 860 000€

Rapport de la dette

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées pour les repas festifs

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "IDJeunes" - Conventions

Attributions de subventions dans le cadre du dispositif "IDJeunes"

Taxe locale d’équipement irrécouvrable – Demande d’admission en non-valeur et remise gracieuse pour la SCI SABAH

Gestion financière active dette exercice 2010

Versement de subventions aux associations

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Anne LYONNET, régisseur de recettes de la régie "Pass L'oisirs S'eniors"

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2010

Budget de l'exercice 2010 : Décision Modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe Assainissement

Compte — rendu décisions maire, marchés et contrats spectacle

Mise à disposition auprès de la Ville de Saint-Etienne d’un agent du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire.– Convention de mise à disposition entre la Ville de Saint–Etienne et le Centre de gestion

Dossier ANRU Crêt de Roc – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an

Dossier ANRU — Mission de conduite stratégique partenariale / Expertises et études préopérationnelles - Participation financière de la Caisse des Dépôts

S'outien des actions en faveur de personnes âgées

C'ulturesfrance — Echange artistiques internationaux - Avenant à la convention d'application établie avec C'ulturesfrance pour l'année 2010

Quartier Jacquard — Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation de la convention

18 rue Soleysel : ventes de garages appartenant à la Ville

Transfert compétence assainissement Communauté agglomération

Entretien, maintenance et sécurisation de la passerelle de Bellevue – Avenant n°2 à la convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Communauté dAgglomération Saint — Etienne Métropole retrait de la compétence "fourrière communautaire"

Transfert de la compétence "Gestion des Aires des Gens du Voyage" à la Communauté dAgglomération Saint-Etienne Métropole

Transfert de la Compétence "Proposition de Création des Zones de Développement Eolien (Z.D.E.)" à la Communauté dAgglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 30 novembre et 21 décembre 2009

Tènement 53 rue Scheurer Kestner - Changement du transformateur pyralène - Approbation

Dossier ANRU – Montreynaud – Réalisation d'une pépinière dentreprises et de locaux d'activités – Marché de maîtrise doeuvre Babled Nouvet Reynaud / Betrec / Akssion – AVENANT n°1 - Approbation

Projet Educatif Local 2010 - 2014

Exploitation de lunité de valorisation thermique des boues de la station dépuration Furania - Marché de prestations de services avec la Société Stéphanoise de Services Publics (SSSP-VEOLIA) - Avenant n°1 - Approbation

Création de la Charte de la qualité de la vie nocturne - Approbation

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement dagents recenseurs vacataires

Fixation des ratios d’avancement de grade

Barrage de Lavalette - Contrat Territorial du Haut Lignon – Convention de participation financière avec le SICALA pour 2010 - Approbation

Saison 2010 — 2011 - Contrat d'objectifs ville de Saint-Etienne/SASP ASSE LOIRE

Mutuelle Générale Loire Sud (MGLS) — Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs

Organisation des IRISES 4 les 8 et 9 décembre 2010 -Convention entre la ville de Saint-Etienne et IDEAL Connaissances - approbation

Projet Cœur de ville – Accord — cadre pour la fourniture et la pose déléments fabriqués – Mode de dévolution

C'onduite du L'ignon – Firminy — La Martinière – C'onstitution d'une s'ervitude de passage au profit de Mr Planchet

C'onstitution d'une convention de s'ervitude pour le passage de l'ignes électriques aériennes au 22, rue Henri Gonnard à Saint-Etienne

Dossier ANRU Crêt de Roc – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an - annulation de la délibération n°7 du 11 janvier 2010

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 pour la mise en œuvre du Projet de Rénovation Urbaine - Approbation du projet d’avenant post point d’étape

Dossier Lutte contre lHabitat Indigne – convention partenariale de lutte contre lHabitat Indigne

Dispositif Sainté Pass 16 — 25 ans - Reconduction 2010-2011

Absorption de la société ROBIFOR par la SAS TEREVA, à compter du 1er juillet 2010 - Avenant n°2

Biennale du design : réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Fourniture de lampes déclairage public - Mode de dévolution - Approbation

Commissions permanentes du conseil municipal - Composition Modifications

Instrumentalisation de la Chaufferie urbaine de Montreynaud - Marché complémentaire à intervenir avec ABP - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché - Approbation

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Direction de l’évaluation, de la performance et de la prospective (DEPP) - Mise à disposition de cette direction à Saint Etienne Métropole

Convention d'objectifs triennale avec la L'igue de l'Enseignement - Approbation

Tènement industriel 12 rue Edouard Martel - Institutions de servitudes conventionnelles au profit de l'Etat - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Place Kosma – Eviction commerciale à lencontre de M. RAFAA, propriétaire du fonds de boucherie de la place Kosma

Quartier de la Vivaraize — Classement d’office de l’impasse de la Vivaraize

Opération coeur de ville — Bilan de la concertation préalable

Achat et maintenance de sanitaires publics automatiques – Lancement d'un appel doffres européen - Approbation

Désignation d'un membre de la commission consultative des services publics locaux

Modification d'un représentant du Conseil de Quartier n° 7

Location et maintenance de copieurs de production couleur et Noir et Blanc pour le centre de reprographie de la ville de Saint-Etienne - Mode dévolution - Approbation

Fourniture et pose de pneumatiques et accessoires pour le parc de véhicules de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Prestations de nettoyage des locaux et équipements municipaux de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Battue administrative pour la destruction des corvidés

Dispositif de veille des quartiers stéphanois - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, lInspection Académique de la Loire et EPURES

Approbation d'une convention pour la création d'un sentier en boucle «Furan - Furet» entre la Ville de Saint Etienne et le Parc du Pilat

Dossier ANRU Montreynaud –Place Kosma – Transfert du cabinet de Mme BERLIER et Mme FANJAUD-RUELLE, infirmières associées,

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Infrastructure fibre optique — Mise à disposition en faveur du Département de la Loire pour la période 2005-2025- Convention intervenue le 19 août 2005- Précisions - Avenant n° 2

Bons vacances municipaux - Saison 2010 - Conditions doctroi - Approbation

Fourniture de pièces détachées et prestation de réparation des véhicules poids lourds du parc municipal de la ville de Saint Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Désignation de représentants de la Ville auprès de divers organismes extérieurs - Modification

Partenariat entre la société GEM Editions - Référencement des services patrimoniaux dans le guide "Passtime" - Convention à intervenir

Convention partenariale et financière entre le Pays du Forez et la Ville de Saint-Etienne: 2ème phase du projet de valorisation de la première voie ferrée continentale- Prolongation de la mission du chargé de mission pour une durée de 6 mois suppléme

Convention — Résidence la Terrasse

Classe découverte - Convention - Approbation

Saison 2009 — 2010. Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / SASP ASSE L0IRE

Médiathèque - Abonnements de périodiques -Mode de dévolution - Approbation

Opération CHEQUE COMMERCE DESIGN — Mise en place

Plan façade : Mise en place d'aide financière dans le cadre de la ZPPAUP Centre Nord

Accord définitif sur le projet ZPPAUP Centre Nord

Indemnité des élus conseil municipal

Cités Unies France adhésion règlement cotisation annuelle

Installation classée SAS Via Confort unité production froid Châteaucreux

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Approbation et signatures de conventions

Direction des Affaires Culturelles – Opéra Théâtre – Modification du tableau des postes et des effectifs

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an

Fourniture et pose de caveaux monoblocs et de cases colombariumMarchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.Lot 1 : Fourniture et pose de caveaux monoblocsLot 2 : Fourniture et pose de cases colombarium

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun Séverine – Aménagement d'un espace public rue Deverchère/rue Soleysel et réalisation d'un jardin pédagogique – Approbation du dossier et demandes de subvention

Dossier ANRU Montreynaud - Zone Franche Urbaine - Réalisation d'un immeuble de bureaux par la SEMPAT - Participation financière de la ville de Saint Etienne - Approbation

Dossier ANRU : quartier MONTREYNAUD — Nouveau Centre Commercial – Acquisition auprès de lEPARECA de différents lots sous forme de division en volume

Châteaucreux — Régularisation foncière à intervenir entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne

ANRU — MONTREYNAUD : Nouveau Centre Commercial – Cession de l’emprise foncière du nouveau centre commercial au profit de l’EPARECA

Dossier ANRU – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) des quartiers de Crêt de Roc et de Tarentaize Beaubrun Séverine – Approbation de la convention partenariale portant sur le dispositif de préfinancement

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot-Tarentaize-Beaubrun

Cœur de ville – Sollicitation de financements complémentaires auprès du Conseil Régional au titre du Contrat de Développement Durable Rhône Alpes (C.D.D.R.A.) et auprès dautres éventuels financeurs

Vente en secours d'eau brute en gros avec le Syndicat des Eaux de Montregard – Convention – Annule et remplace la délibération passée en Conseil Municipal du 4 octobre 2010 (Dossier 100914) - Approbation

Propriétés communales. Aliénation d'un bâtiment situé 16 rue Beaunier au profit de la SCI BAYLIMO. Annulation de la délibération du 7 Décembre 1987

Vente d'eau traitée - Nouvelle convention avec le Syndicat d'Eau Potable du Sud de la Plaine du Forez (SIPROFORS) et le Syndicat Mixte du Bonson - Approbation

Contribuer à lépanouissement de chacun dans un environnement non discriminant : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Moyens du Bord

Vente en secours d'eau brute en gros avec le Syndicat des Eaux "Cotatay-Ondenon" - Convention - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Revalorisation au titre de l'année 2009/2010 - Signature du protocole daccord

C'onservatoire - partenariat entre le C'onservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Le Plateau - convention à intervenir avec l'association Le Plateau - approbation

Site Valfuret aménagement paysager demande subvention FEDER

Dossier ANRU. Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation de l’avenant n° 7 portant prorogation de la convention et bilan prévisionnel reca

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2009

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun Séverine – Expertises et études – Etude urbaine Séverine – Approbation du dossier et demande de subvention

Musée Mine Couriot étude environnementale demande ADEME

Budgets annexes Eau et Assainissement - Parts Communales 2011 - Approbation

Marché d’ingénierie et d’assistance technique, lot 1 (bureau de contrôle technique) – Avenant n°1– Transfert du marché de la société CETE APAVE SUDEUROPE à la société APAVE SUDEUROPE SAS - Approbation

Exploitation de la station dépuration Furania - Convention entre la Ville de Saint-Etienne, la Société Stéphanoise des Eaux et la Société Stéphanoise de Services Publics (SSSP - VEOLIA) - Avenant n°1 - Approbation

Garantie — UES NEMA LOVE - Acquisition d'un logement situé 15 rue Raoul Follereau à St-Etienne - Prêt de 88 719 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Assistance à Maîtrise dOuvrage en Haute Qualité Environnementale et Performance Energétique pour la création d'un Mairie de proximité Quartier de la Métare - Avenant n° 1 à intervenir avec le groupement AUXIME - BOILOT- EDEN - Approbation

Ressources Humaines — Direction Cadre de vie : création de 5 postes

Etablissement de zones de préemption au titre des "Espaces Naturels Sensibles" du Conseil Général de la Loire

Vente en secours d'eau brute en gros avec le syndicat des Eaux de Montregard – Convention – Approbation

Convention conseiller environnement intérieur habitat santé ministère

Garantie Alliade Habitat — Acquisition et amélioration de 3 logements situés 34 rue Trousseau à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 90 464 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Indemnité de conseil du nouveau Receveur Municipal

Quartier de Châteaucreux – Esplanade de France – Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la SAS CHATEAUCREUX

Quartier Tarentaize Beaubrun : Acquisition d'un immeuble sis 10 rue de la Franche Amitié appartenant à Mme Marie-Christine POLERO

Dossier ANRU – versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Couriot Tarentaize Beaubrun

Dossier ANRU Tarentaize — Beaubrun – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) – Approbation du projet d’avenant de prorogation d’un an - Annulation de la délibération n°8 du 11 janvier 2010

Étude opportunité turbinage Furan demande subvention ADEME

Exploitation de la station dépuration Furania - Convention entre la Ville de Saint- Etienne, la Société Stéphanoise des Eaux et Stereau - Avenant n° 1 - Approbation

Diagnostic énergétique bâtiments scolaires étude ADEME

Entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments de la Ville de Saint-Etienne - Lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Mission Relations Internationales — Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association C DEAU

Convention de partenariat entre la MJC/Nouveau Théâtre de Beaulieu et l’Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud — Secteur Saint Saëns - Aménagement du boulevard Vivaldi devant le futur immeuble de bureaux - Approbation du projet et du dossier de demande de subventions

Centre 2 — Immeuble rue Claudius Buard – Cession de bureaux au profit de l'Etat dans le cadre de la réorganisation de ses services

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier Tarentaize Beaubrun Séverine

Plan aménagement forêt communale Grand Bois 2010-2019

Vente d'eau brute en gros avec le Syndicat Intercommunal de Production d'Eau Potable du Pays dYssingeaux (SIPEP) - Convention - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2009 - Information du Conseil Municipal

Désignation de représentants de la ville auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan (SIDEFU) - Modification

Vente en secours d'eau brute en gros avec le Syndicat des Barrages - Convention - Approbation

Approbation de la convention de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Gorges de la Loire – Période 2009 -2014

Saint — Etienne Métropole - Election d'un nouveau délégué titulaire en remplacement de M. THIOLLIERE au sein du conseil de communauté

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Démolition et reconstruction de 11 logements situés 19 rue Beaubrun à St-Etienne - Cinq prêts pour un montant total de 974 044 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Modification de facturation des consommations d'eau des jardins ouvriers – Convention à intervenir avec la Fédération des jardins ouvriers et familiaux de la Loire et l'association des jardins Volpette

Relation Ville de Saint Etienne / PIMMS de Saint-Etienne - Signature d'une convention d'objectifs pour la période 2010 - 2012

Mutualisation de la fonction développement durable

Attribution de subventions « développement durable »

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de deux bâtiments composés de 27 logements situés 148 rue des Alliés et 5 à 9 rue Hector Chalumeau à Saint-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 314 000 € auprès de la Caisse des Dépôts

Action Culturelle — Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Approbation et signature de conventions

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize — Beaubrun - Cession de deux parcelles de terrain au profit de SA HLM Cité Nouvelle sises 8-10 rue Tarentaize et 2 avenue Augustin Dupré

Protection de la ressource en eau et Forêt communale – Rochetaillée, Les Essertines – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur D'UPIN

Raccordement de 14 bâtiments au réseau de chaleur biomasse de Châteaucreux - Lancement des études et demande de subventions auprès de lADEME pour létude de faisabilité - Approbation

Technopole bureaux - Cession de locaux de bureaux à la société GOODSIR par lintermédiaire de la SCI EmMathildElise - Approbation

Subventions associations handicap Mouvement aveugles Loire Haute-Loire

Atelier Coup de pouce école Chaléassière convention cadre

Comité Activités Nouvelles convention objectifs partenariat

Attribution de subventions à diverses associations à caractères social et éducatif

Présentation du rapport 2009 de la Commission Communale pour lAccessibilité aux Personnes Handicapées

Groupe Solidarité Emploi Montreynaud convention renouvellement

Vœu sur devenir aide à domicile

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Avenants et conventions financières

Montage d'une action de formation entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS de Saint-Etienne – Approbation de la convention de groupement de commandes à intervenir avec le CCAS de Saint-Etienne

Favoriser et développer la prévention et la promotion : attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Annulation du versement d'une subvention

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants -CUCS 2010 : 3ème tranche dintervention - Approbation

Médiathèque Municipale - Action culturelle dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, "Tranches de vie terranéennes" - Demande de subventions auprès des financeurs institutionnels - Approbation

Approbation de la convention de groupement de commande entre la ville et le CCAS pour lachat de chocolats en ballotin pour les fêtes à destination des personnes âgées isolées ou logées en résidences pour personnes âgées

Convention de partenariat entre l’Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics et le Centre Social L’Arlequin

Aide humanitaire victimes séisme Haïti janvier 2010 subvention

Démarche de prévention des risques liés aux vibrations - Demande de subvention au Fonds National de Prévention - Signature d’une convention

Direction Police Municipale – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et la maison de la justice et du droit fixant les modalités de mise à disposition d’un agent en CAE (Contrat dAid

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Démarche dInsertion et de maintien dans lemploi des travailleurs handicapés au sein de la Ville de Saint Etienne - Demande de conventionnement auprès du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Attribution d'une subvention à l' association ADSEA Prévention Spécialisée

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et du handicap

Accueil animation périscolaires grille tarifaire 2010-2011 approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale : 2ème tranche de la programmation 2010 et Programmation annuelle 2010 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associations - Conventions - Avenants

Achats de produits d'entretien, dhygiène et prestations dhygiène pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale de Saint-Etienne- Mode de dévolution -Approbation

Achats de produits d'entretien, dhygiène et prestations dhygiène pour les services municipaux de la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale- Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dActi

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Centre loisirs Perrotière saison 2010 convention FRANCAS

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Convention d'objectifs et avenants avec certaines structures associatives de quartiers - Approbation

Adhésion ville label information jeunesse

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Galerie de la photographie" à loccasion dexpositions à caractère international

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions d'objectifs et avenants avec certaines structures associatives de quartiers - Approbation

Convention de partenariat pour l'accessibilité des quais voyageurs aux personnes handicapées

Acquisition de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes pour les services municipaux et le Centre Communal dAction Sociale - Avenant n° 1 pour le changement de dénomination de la société AUX ARTS GRAPHIQUES devenue ALPHA BUREAU pour laccord-

Direction Santé Publique – Mise à disposition de personnel auprès de Saint Etienne Métropole - Convention

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Médiathèque Municipale - Action Culturelle dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, "Festival du Conte 2010" - Demande de subvention auprès des financeurs institutionnels - Approbation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Programmation 2010 - Attribution de subventions

Mobilité et insertion professionnelle des jeunes stéphanois - Soutien financier à la Mission Locale de Saint-Etienne au titre d'un programme daccompagnement et de financement du permis de conduire

Attribution de marchés d'insertion dans le cadre de larticle 30 du Code des Marchés publics (lots 7 et 9) - Avenants n°1aux lots1 à 6, 8 et 10 - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Centre Universitaire Hospitalier de Saint-Etienne - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Valorisation des parcs urbains stéphanois. Projet dassocier un parc et une structure déducation populaire de proximité. Convention à intervenir avec le Comité dAnimation Pour Tous sur le Parc de Montaud pour une coordination du dispositif. Approba

Direction des Affaires Culturelles – Demande de transformation de postes de vacataires en agents titualires à temps non complet pour les médiateurs culturels

Adhésion à lARDAB (Association Rhône et Loire pour le Développement de lAgriculture Biologique)

Opéra — Théâtre saison 2010-2011 rémunération intermittents spectacle

Opéra — Théâtre conventions mécénat partenariat saison 2010-2011

Musée dArt et dIndustrie - Descendants de Victor Jourjon - Conventions de dépôt - Approbation

Pass Loisirs Senior — Accès à la culture pour les personnes âgées

Action culturelle — Convention triennale d'objectifs avec l'Association Paroles et Musiques pour le festival du même nom

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Convention de résidence entre lOpéra-Théâtre de Saint-Etienne et lensemble de musique ancienne "Canticum Novum" - saison 2010/2011

Opéra Théâtre - Saison 2010-2011 - Rémunération des artistes et techniciens intermittents du spectacle - approbation

Action Culturelle — convention quadripartite triennale en faveur de lensemble orchestral contemporain (EOC)

Action Culturelle — convention d'objectif entre la ville de Saint-Etienne et le collectif latino-américain de Saint-Etienne

Association Histoire et Patrimoine de Saint-Etienne - Approbation de la convention d'objectifs liant la Ville de Saint-Etienne et l'association

Salle de Musiques actuelles Le Fil — Approbation du règlement intérieur du Fil à destination des usagers

Salle de musiques actuelles Le Fil — Avenant n°4 - Convention de délégation de service public pour lexploitation de la salle

Réhabilitation Maison François 1er mécénat populaire souscription

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Culturesfrance pour la période 2009-2011 - Convention dapplication 2010

Comédie Saint — Étienne programme reconstruction approbation enveloppe

Fête du Livre Saint — Étienne XXVème édition demande subvention

Musée dArt et dIndustrie - Madame Monique Epalle - Convention de dépôt - Approbation

Astronef Planétarium convention délégation service public prorogation

Direction des affaires culturelles — Mise à disposition d’un conservateur de l'Etat auprès de la médiathèque de Saint-Etienne

Plan de modernisation du patrimoine scolaire

Délégation de service Public pour l'exploitation de la s'alle de musiques actuelles - avenant n°3 - mise en c'ohérence convention DSP et convention d'objectifs triennale

Musée dArt et dIndustrie — Convention de partenariat avec la Fédération Française de Cyclotourisme

Musée dArt et dIndustrie - Etablissement Public de la culture "Musée de Tchéliabinsk" en Russie - Convention de partenariat dans le cadre de l'année France-Russie - Approbation

Musée de la Mine — Site Couriot - Demande de classement parmi les monuments historiques

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Adhésion à l'Association Française des Orchestres

Stade Janon Terrenoire terrain football gazon synthétique

Attribution subventions associations sportives

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement dair 2009/2010/2011/2012 - Lot n° 2 : Piscine Raymond Sommet - Avenant n° 1 au marché conclu avec SEITHA pour changement de dénomination - Approbation

Délégation service public golf Saint — Étienne approbation contrat

Communication ASSE Case Rugby saison sportive 2010-2011

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif dans le cadre du fonctionnement et de laide au projet

Radars franchissement automatisé feux rouges ETFR

Transport denfants - Mode de dévolution - Approbation

Subvention Association Sportive Saint — Étienne ASSE convention

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif dans le cadre du fonctionnement et de laide au projet

VIE SPORTIVE : Attribution de subventions dans le cadre de l' aide aux jeunes athlètes

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Sports de proximité/multi sports — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre du fonctionnement et de laide aux projets

Prestation de communication pour le compte de la ville de Saint-Etienne au stade Geoffroy Guichard et au centre de formation de l'Etat - saison sportive 2010-2011. Passation d'un marché négocié avec la société SPORTFIVE, gestionnaire des droits comm

Aménagement d'une tribune sur le terrain de rugby du Parc des Sports de lEtivallière. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire en application des articles L.421-1 et R423-1 et suivants du Code de l'Urbanisme

Stade de Janon à Terrenoire — Aménagement d'un terrain de football à 11 en gazon synthétique - Lot n° 2 "clôtures" - Marché attribué à la société COGNARD MULTISERVICES - Résiliation

Acquisition de titres de transport train et avion et prestations associées - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de places de matches de football saison 2010 /2011 - Passation d'un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE

Fourniture et transport de sel de déneigement et de pouzzolane - Mode de dévolution - Approbation

Prestations hivernales déneigement salage voiries mode dévolution

Tennis de Méons et Montreynaud — Contrat de délégation de service public - Convention de gestion provisoire pour lexploitation de ces complexes sportifs

Système vélos libre service Saint — Étienne Métropole mise place

Partenariat sportif Ville de Saint — Etienne/Inspection Académique de la Loire - Réactualisation de la convention du 30 novembre 1999

Vie sportive — Attribution de subventions dans le cadre de lencouragement aux sports et de laide aux projets

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive

Archives Municipales — Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Loire

Médiathèque Municipale - Locaux de lannexe de Tréfilerie situés dans la Bibliothèque Universitaire -Convention fixant les attributions du responsable unique de sécurité et les charges incombant aux deux gestionnaires - Approbation

Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Médiathèque municipale - Printemps de larchéologie 2010 - demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Demande de subvention auprès du Conseil Régional Rhône Alpes et du Conseil Général de la Loire pour l'organisation de la 4ème édition du Forum d’Information sur les Risques, Education et S'ensibilisation - IRISES 4

Direction Police et sécurité civile municipales – centre de supervision urbain – Création de postes

Maintenance et fourniture de matériel incendie - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Direction de la police municipale : revalorisation du régime indemnitaire des cadres d'emploi de directeur de police municipale et de chef de service de police municipale

Archives Municipales — Valorisation du patrimoine archivistique - Demande de subventions à la DRAC Rhône-Alpes

Commissions municipales permanentes — Modification de la composition

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation d'une subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Acquisition douvrages, cédéroms, dévédéroms et manuels scolaires pour les usagers des médiathèques municipales - marché à bons de commande - mode de dévolution - Approbation

Médiathèque Municipale — Acquisition de documents relatifs au compositeur Jules Massenet - demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les bibliothèques (FRAB). Approbation

Médiathèque Municipale — Partenariat littéraire entre la région Rhône-Alpes et la Suisse Romande - avenant à la convention avec l'Association Lettres Frontières

Marchés relatifs aux poteaux et bouches Incendie - Modalités de variation des prix - Avenant n°1 - Approbation

Prestation de maintenance et équipement de vidéosurveillance - Marché n° 2008-114 - Rectification des modalités de variation des prix et prise en compte du changement dindice - Avenant n°1

Approvisionnement en denrées alimentaires pour les crèches municipales – Introduction de produits biologiques dans le bordereau des prix – Avenants n°2 aux lots n°3 (surgelés) et 4 (produits laitiers) conclus avec la société RHD Services - Approbat

Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) — Nouvelles actions - Avenant 2010

Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise, notamment dans le cadre du dispositif "IdJeunes"

Direction petite enfance – Demande de transformation de postes du pool de volants

ZAC Manufacture Plaine Achille – Réalisation d'un équipement d'accueil petite enfance – Convention de co-maîtrise douvrage entre la Ville et lEtablissement Public d'Aménagement (EPA) de Saint-Etienne

Transformation de l'école maternelle "Rouget de Lisle" située au 24 rue Rouget de Lisle en structure multi-accueil - approbation du programme de travaux

Transformation de l'école maternelle "Parc de lEurope" en Jardin denfants 11 allée de Coventry - Lot n° 1 : Terrassement - Gros oeuvre - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Lots n° 1, 2, 3, 6 et 8. - Approbation

Accueil petite enfance – Règlement des structures d'accueil denfants de moins de 4 ans

Création du 4ème Relais dAssistantes maternelles sur le secteur nord-est de la Ville - Convention à intervenir avec la maison de quartier du Soleil et la ville de St-Jean- Bonnefonds

Attribution de subvention à caractère social et éducatif destinée au LAPE (Lieu d'accueil parents enfants) "La petite Maison" gérée par l'Association "APAPELA"

Crèche la Source — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Versement d'une subvention au Comité des Activités Nouvelles dans le cadre de lactivité "LEurope des Enfants" 2010

Distribution de repas pour le jardin denfants Parc de lEurope - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de restauration scolaire - Approbation

Approvisionnement en denrées alimentaires pour les crèches municipales - Intégration de pommes biologiques - Avenant n° 1 - Approbation

Accueil périscolaire - Partenariat avec les structures associatives - Convention pour le 1er semestre 2010 - Approbation

Fourniture et installation de mobilier pour les écoles, les salles de restauration scolaire et les crèches de la Ville de Saint Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2004 et suivants

Communauté dAgglomération Saint — Etienne Métropole - Diverses modifications statutaires

Mise à jour du régime indemnitaire de fonction

Valorisation et développement des fonctions danimateurs intervenant dans les structures déducation populaire. Mise en place d'un dispositif d'aide financière, de formations thématiques et de formations croisées avec les médiateurs des institutions

Deuxième édition de lévènementiel Sainté accueille ses étudiants du 18 au 30 octobre 2010

Régimes des astreintes des personnels infimiers

Consultation dinformations de la base allocataire de la Caisse dAllocations Familiales de Saint-Etienne (CAFPRO) - Convention à intervenir avec la C. A. F. de Saint-Etienne pour la période du 31 août 2010 au 30 août 2012

Direction ASPAS — CCAS suppressions créations postes

Direction petite enfance création poste médecin pédiatre

Dispositif de veille des quartiers stéphanois - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, le Pôle Emploi et EPURES

Masters de Pétanque — Accueil d'une étape - Convention tripartite : Ville de Saint-Etienne/ Saint-Etienne Métropole/ Société Quarterback

Promotion de lemploi au travers des marchés publics - Convention de coopération à renouveler pour l'année 2010 avec le Pôle Emploi - Approbation

Direction Education – Mise à disposition du Personnel auprès du « Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative » - Avenant n°1 à la convention constitutive

Création d'une mission dinformation au sein du conseil municipal sur le déneigement de la ville de Saint-Etienne

Convention d'objectifs triennale multipartite entre le Fil et la Ville, associant la Région Rhône-Alpes, le Département de la Loire et l'Etat représenté par la D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne au cours des exercices 2004 et suivants

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 septembre 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juin 2010

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée

Transfert d'activité de SAGEM COMMUNICATIONS vers AXIMUM Produits Electronique :- Signalisation lumineuse : lot 1 (matériel compatible avec le carrefour de type 1), lot 3 (contrôleurs de carrefour),- Système de contrôle daccès des zones piétonnes :

Saint — Étienne Métropole élection délégué suppléant conseil communauté

Procès — verbal des séances des Conseils Municipaux des 29 mars et 3 mai 2010

Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre Mme Aurore BARLET et la Ville de Saint- Etienne, Avenant n°1 portant transfert

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 2010

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée

Tennis de Méons et Montreynaud et Etivallière - Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er février 2010

Golf — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 janvier 2010

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 novembre 2009

S'outien d'associations qui interviennent auprès de publics en grande d'ifficulté

Convention de partenariat VSE/ EPA pour la conception et la réalisation des équipements publics d'infrastructures

Eglise de Saint — Victor-sur-Loire - Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2010. Approbation

Résidence auteur — attribution d'une bourse de création et approbation de la convention

Opération Urbaine ZFU de Montreynaud - Convention de partenariat - Approbation

Mise en place du quatrième Marché des Métiers dArt place Chavanelle en septembre 2010 - Modalités - Convention de partenariat avec lEspace Boris Vian, lInstitut Régional pour les Métiers dArt et la Création et l'Association Rue des Artistes

Partenariat ErDF — Ville de Saint-Etienne en matière de soutien aux actions visant les résidents de quartiers relevant de la géographie prioritaire - Convention

Eglise de Saint Victor sur Loire — Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2009. Approbation

Avenant financier à la convention d'objectif du 5 octobre 2009 liant la Ville de Saint-Etienne à l'Association Solicoop 42

Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Conventions de mise à disposition des informations au niveau des parkings - Approbation

Convention de délégation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de J'ustice et Hôtel de Ville - Avenant n°2

Fédération Nationale des Métiers du Stationnement - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne

Gestion du stationnement payant sur voirie - Renouvellement de ladhésion au système PIAF – Règlement – Convention avec la Chambre des Métiers et de lArtisanat - Approbation

Fête du Livre 2010 : partenariat avec le Lycée Benoît Charvet - Convention - Approbation

Fête du Livre 2010 - Area Editions, Axa Daniel Jacquemet, Le Point - conventions - approbation

Mise en place d'un écotourisme sur le s'ite de L'avalette - Protocole d'accord avec le Syndicat Mixte de L'avalette - Approbation

Pré-diagnostic technique des bâtiments scolaires - Attribution du marché au cabinet ALEO INGENIERIE - Approbation

Université Jean Monnet — Soutien aux initiatives en matière damélioration des conditions de vie étudiante

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2009/2010

Maintenance des espaces verts : Lot 1 : secteur Nord (marché n°07-424) – Avenant N°2 au marché à prix global et forfaitaireLot 2 : secteur Sud-Est (marché n°09-045) – Avenant N°1 au marché à prix global et forfaitaireLot 4 : secteur Ouest (marché n°0

Travaux d’aménagement d’espaces verts et travaux d’installation d’arrosage - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Nouveau règlement général des cimetières - Approbation

Renouvellement des conventions d’objectifs triennales – Espaces Publics Numériques

Amélioration couverture Internet territoire Saint-Étienne