Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2009

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du pôle de centralité - Marché complémentaire de travaux de l’entreprise FORCLUM Loire Forez

Elaboration d'un Schéma Directeur d'Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des Espaces Publics sur la Commune de Saint-Etienne – Convention de groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Désignation du

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Travaux de rénovation dans les bâtiments communaux - Accords-cadres sans minimum, ni maximum pour les lots : Etanchéité - Menuiserie extérieure bois et PVC - Menuiserie extérieure aluminium et Maçonnerie - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 24 logements Groupe "Haies Vives Collectif" à St-Etienne - Prêt PALULOS de 160 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Retrait des matériaux amiantés de l’ancien incinérateur de la station du Porchon - Marché public de travaux - Avenant N° 1 – Approbation.

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Aménagement et accessibilité des quais de tramway - Convention partenariale de maîtrise d'œuvre avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Quartier de la Métare - 94 boulevard Alexandre de Fraissinette - Construction d'une mairie de proximité - Programme de construction et enveloppe prévisionnelle de l'opération - Approbation

Site Berthiez –Bail emphytéotique à intervenir avec la SARL FAMER RIVOIRE - Approbation

Construction de la Maison de l'emploi — Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination - Marché conclu avec I.C.S. - Prestations supplémentaires et prolongation du délai d'intervention - Avenant n° 1

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Restructuration de l'espace Janin Salengro - Aménagement du tènement situé à l'angle du boulevard Jules Janin et de la rue Rouget de l'Isle – Approbation du dossier d'enquêtes conjointes : préalable à la déclaration d'utilité publique

Attribution d’une subvention à l’agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2009 - convention de partenariat.

Dossier ANRU Montreynaud –Place KOSMA– Acquisition d'un local commercial

Dossier ANRU – Montreynaud – Marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du secteur Kosma Prévert – Avenant n°1

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 18 logements situés 34 rue Badouillère à Saint-Etienne - Dix prêts d'un montant total de 1 698 711 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration d'un logement situé 9 rue Malescourt à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 93 322 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 7 rue Marengo à St-Etienne. Six prêts d'un montant total de 495 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie Métropole Habitat St — Etienne - Construction de 6 logements + 3 maisons individuelles situés allée Jean Racine à St-Etienne. Six prêts pour un montant total de 813 342 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Démolition et reconstruction de 6 logements situés allée Guillaume Martouret, Terrenoire, à St-Etienne - Trois prêts d'un montant totalde 620 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne – Quartier Jacquard – Réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté – Approbation du Programme d'Equipements Publics

Réhabilitation de la Comédie de Saint — Etienne - Etudes préalables et de programmation - Marché à procédure adaptée n° 2008-170 avec Polyprogramme - Avenant n° 2

Acquisition de véhicules et équipements -Mode dévolution - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Propriétés communales – Aliénation d’un local 2 rue Pierre et Marie Curie au profit de la SA HLM Cité Nouvelle.

Création d'une déchetterie rue Martin Luther king - Échange de terrain entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne

Reconstruction du pont des Mouliniers sur le Furan - Protocole transactionnel tripartite avec ERDF et GRDF - Approbation

Aménagement de la rue de S. Dali et rue Ampère Marchés de travaux - Mode de dévolution

Travaux de maintenance des bâtiments communaux et du système de télégestion des chaufferies de la Ville de Saint-Etienne - Avenants n° 1 pour changement d'appellation de la société G.T.E.C. devenue SPIE SUD-EST pour les marchés à bons de commande n°

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Cession de véhicules réformés et en l'état - Approbation

Acquisition de mobilier administratif pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Appprobation

Garantie — Métropole habitat Saint-Etienne - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 60 rue Neyron à Saint-Etienne - Quatre prêts pour 264 000 € au total, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Modification de la délibération n° 1

Dossier ANRU des quartiers Sud – Est. Aménagement des espaces résidentiels du secteur petite Marandinière. Modalités de la prolongation des délais d'exécution – Avenant n°1 au Marché intervenu avec les entreprises EUROVIA/SOLS CONFLUENCE – TPCF / CHO

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Secteur de la Cotonne Montferré – Cession d’un appartement à M. Nicolas BARBIER sis 14 rue Andersen

Quartier de la Métare — 45 rue Virgile – Cession à Métropole Habitat Saint-Etienne d'un terrain à bâtir et d'un petit immeuble

Logements sociaux — Validation des critères d'affectation du contingent Ville

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Application du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 modifié et du décret n° 2007-1430 du 4 octobre 2007

Quartier Montreynaud — Cession de terrain au profit de l'Association Cultuelle des Musulmans de Montreynaud Saint Etienne en vue de la construction d'une salle de prière.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 23 logements situés 14 rue Palluat de Besset à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 1 903 324 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignatio

Dépôt sis 12 rue Florent Evrard – Acquisition auprès de Melle Anne-Sophie NAVIONIS

Dossier ANRU – Versement de subvention aux copropriétaires dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat copropriété de l’OPAH - RU sur le quartier de Crêt de Roc

Construction d'un Atelier mécanique automobile au profit de l'ADSEA - Lot n° 1 : Terrassement - Fondations - Gros oeuvre - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires à intervenir avec l'entreprise SORACO - Approbation.

Construction d'une salle de musiques actuelles - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour changement d'appellation du Cabinet PH. MASSARDIER (membre du groupement attributaire du marché) - Approbation

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Lot n° 1 : Génie Civil - Protocole transactionnel à intervenir avec SETRAC-GCI pour travaux supplémentaires

Construction de la Maison de l'Emploi — Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec le Cabinet Rudy RICCIOTTI - Prestations complémentaires et prolongation du délai d'intervention - Avenant n° 3

Acquisition de mobilier administratif pour les services municipaux - Lot 1 "Chaises", Lot 2 " Plans de travail", Lot 3 " mobiliers de rangement" - Marchés attribués à la société OPTIM AMENAGEMENT - Résiliation à la demande du titulaire

Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle pour les agents municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Etudes et travaux sur le barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2010/2011/2012/2013 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — SFHE (Société Française d'Habitations Economiques) - Acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement) de 37 logements situés 53 rue Rouget de Lisle à St-Etienne - Six prêts d'un montant total de 3 569 997 € auprès de la Caisse des

Ensemble industriel 34 rue Necker - Cession du tènement à SAINT-ETIENNE METROPOLE - Approbation

Etudes et travaux sur le barrage du Pas de Riot et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d’oeuvre - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud –Place KOSMA– Résiliation du bail commercial de Mme DALI Samah

Marché d'assistance architecturale à l'instruction des autorisations d'urbanisme – Mode de dévolution

Marché d'assistance au maître d'ouvrage pour les opérations d'aménagement – Mode de dévolution

Révision simplifiée du PLU sur le site "Manufacture - Plaine Achille" : débat sur les orientations du PADD, prescription de la révision simplifiée du PLU et approbation des modalités de concertation

Projet Manufacture Plaine Achille – Dossier de création de la ZAC – Avis du Conseil Municipal

Dossier ANRU — Construction d'un Centre Nautique quartiers sud-est - Composition du Jury du concours de Maîtrise d'Oeuvre - Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants du Conseil Municipal.

Dossier ANRU – Construction d'un Centre Nautique quartiers-Sud-Est – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement du concours de maîtrise d'œuvre sur APS (Avant Projet Sommaire) et d'un appel d'offres ouvert pour l

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Cession de l'abattoir au profit de la Société Stéphanoise d'Abattage

Locaux 6 impasse Lamberton- Bail emphytéotique à intervenir avec l'ADAPEI - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie- Acquisition pour les collections - Approbation

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de rénovation des marches de l'escalier extérieur de l'Hôtel-de-Ville - Lancement de marché de travaux à procédure adaptée - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché - Approbation.

Garantie — Société UES NEMA LOVE - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 1 place Raspail à St-Etienne - Deux prêts pour 90 939 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 22 logements situés rue Alfred Sisley à St-Etienne - Deux prêts pour 2 176 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 30 rue Neyron à St-Etienne - Trois prêts pour 171 373 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 4 logements situés 61 rue Vaillant Couturier à St-Etienne - Quatre prêts pour 180 050 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 3 logements situés 4 rue des Alliés à St-Etienne - deux prêts pour 375 400 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition en VEFA (Vente en l'état futur d'achèvement ) de 6 logements situés 82 à 86 rue Marengo à St-Etienne - Prêt PLAI de 160 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 10 logements situés 31 rue Colonel Fabien à St-Etienne - Quatre prêts pour 1 180 238 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit Foncier de France.

Dossier ANRU des Quartiers Sud — Est –Aménagement des espaces résidentiels du secteur Grande Marandinière et requalification de la rue Sisley – Marchés de Travaux – Modalités de la prolongation des délais d’exécution et l’augmentation de la masse des t

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Requalification et aménagement des espaces extérieurs résidentiels du groupe d'habitation "La Petite Marandinière" à St-Etienne - Prêt PDRAS (Prêt renouvellement urbain subventionné) de 150 000 € auprès de la

Immeubles 1 — 3 rue Descours/12-14, rue Vaillant Couturier et 4, rue Deverchère - Acquisition à EPORA

Cession gratuite par la SARL “ Espace Conseil Finance ” d’une partie de l’emprise foncière constituant les Allées du Pilat à Terrenoire

Quartier Saint Roch — Relogement des locataires des immeubles sis 5 et 28 boulevard Valbenoite en vue de leur démolition - Convention type

Aménagement du Site du Valfuret – Démolition d’un bâtiment industriel – Demande de subvention FEDER.

Opération Pont de l'Ane – Monthieu – Avis de la Ville de Saint Etienne sur les modalités de concertation proposées par l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne - Annulation de la délibération n° 178 en date du 2 avril 2007

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 73 logements situés 6/8 boulevard Krumnov et 16 rue Etienne Dolet à St-Etienne - Prêt PALULOS de 345 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Gestion du stationnement payant sur voirie - Adhésion au système PIAF - Règlement - Convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Avenant n°6 à la convention de délégation du service public de stationnement avec VINCI PARK

Opération d’aménagement du Cœur de Ville – Annulation de la délibération n°517 du 26 novembre 2007 - Approbation des modalités de la mise en œuvre de la concertation.

Prestations intellectuelles de l’opération programmée d'amélioration de l’habitat "copropriétés dégradées de Montreynaud" - Mission d’animation et de suivi - Marché intervenu avec la SAS Urbanis - Prorogation - Avenant n°1

Ouvrages d'Art et Infrastructures - Travaux neufs de joints de ponts - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 3 logements, Foyer Chantespoir, situés 12 boulevard Joseph Bethenod à St-Etienne - Deux prêts PLAI et PLAI Foncier de 115 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consig

Règlement de voirie

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Dossier ANRU : Travaux de rénovation du patrimoine scolaire - Demande de subvention à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine au titre des exercices 2008 à 2010.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de la résidence "Lamartine" située 25 rue Lamartine à St-Etienne - Prêt PHARE de 60 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Acquisition de disques compacts et vidéos pour la Ville de Saint-Etienne – Mode de dévolution - Approbation

Centre d'activités de La Terrasse - Cession de locaux d'activités à la société ATELIER CUISINES par l'intermédiaire de la SCI SEDES - Approbation

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 17 rue Badouillère à St-Etienne - Deux prêts pour 575 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réaménagement des voiries rue Scheurer Kestner et rue des Aciéries - Marchés de travaux - Modalités de variation des prix - Avenant n°1 au marché intervenu avec le groupement Eiffage travaux publics– Beugnet Travaux du Forez– Forclum Loire Forez EGET

ANRU/MONTREYNAUD – Acquisition d'une batterie de garages sis allée François Adrien Boieldieu auprès de Loire Habitat.

Ancien logement de fonction du collège Lino VENTURA, 16 rue Andersen - Déclassement et vente aux époux KOURNANE

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 2 logements situés 3 rue Elise Gervais à St-Etienne - Deux prêts pour 170 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Première modification du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Etienne - Approbation

Gestion des zones piétonnes par bornes escamotables. Ajout de système de contrôle d'accès et maintenance du système existant (Travaux et fournitures) - Marché à bons de commande - Mode de dévolution – Approbation

Travaux d’amélioration de la voirie - Programme de voirie 2009 - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Aménagements Paysagers - Attribution du marché de travaux - Approbation

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 3 logements situés 23 rue Jean Colly à St-Etienne - Prêt PLAI Foncier de 230 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 167 rue Antoine Durafour à St-Etienne - Deux prêts pour 325 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Contrat de concession de l’assainissement - Avenant n° 8 - Approbation

Rochetaillée – Lieu — dit “ Le Tailloux ” - Echange de terrains avec Mme et M. PASQUET - Désaffectation de la partie du chemin rural à céder

Convention de mobilisation de l’offre de logements financés par l’ANRU dédiée au relogement

Construction de la Maison de l'Emploi — Avenants aux marchés de travaux - Lots n° 2 - 3 - 4 - 5 -7 - 8 - 9 - 10 - 11- 12 - 13 - 14 - 15 - 16 - 17 pour travaux modificatifs

Résidences pour Personnes Agées Bel Horizon, Buisson, Les Cèdres, les Hortensias et la Rivière - Conventions de location avec l'office HLM Métropole Habitat - Modification comptable - Avenants

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Réhabilitation de la maison François 1er - Avenant N° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre N° 2005-336 " J-F GRANGE CHAVANIS"- Lancement de la phase N° 2 des travaux et consultation des entreprises - Autorisation donnée à M.le Maire de déposer une deman

Garantie — Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition et amélioration de 24 logements situés 2 rue Malescourt à St-Etienne - Deux prêts de 432 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 19 logements situés 15 rue Edouard Vaillant à St-Etienne - Quatre prêts pour 1 025 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 33 logements situés 2 et 4 rue Benoît Malon à St-Etienne - Prêt PEX de 3 850 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Amélioration de 24 logements situés Hôtel des Arts, 11 rue Gambetta à St-Etienne - Prêt PLUS de 690 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Echange d'informations géographiques — Convention avec l’Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne

Dossier ANRU Montreynaud – Place KOSMA– Résiliation d’un bail commercial avec Mme MOUSSA Nébia

Propriétés communales – Aliénation d’une ferme au lieu dit le Bouchet à Tarentaize au profit des consorts BRUYERE.

Aménagement du quartier St Roch – Echange de biens immobiliers entre la Ville de Saint Etienne et M. THOLOZAN

Aménagement d'un arrêt de bus sur ligne 63 (Saint-Victor-sur-Loire/Roche-la-Molière) - Convention d'offre de concours de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Reconstruction du Pont des Mouliniers sur le Furan - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Etudes et travaux sur le barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Groupe Scolaire Fauriel - 18 à 22 cours Fauriel - Rénovation des bâtiments des classes - Lancement de marchés de travaux à procédure adaptée pour le remplacement de la charpente - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés - Approbation

ZAC Scheurer Kestner — Suppression

12ème tranche de ravalement de façades obligatoire – Prolongation du délai de mise en oeuvre

Aménagement de la rue du Colonel Marey, élargissement à 22 mètres de la rue François Albert et aménagement du carrefour entre ces deux voies - Acquisition de biens et droits immobiliers sis 31 rue Louis Soulié auprès de Mme BRESLAU Corinne

Dossier ANRU — Aménagement des abords du bâtiment Clairvivre – Approbation du projet - Sollicitation de subventions auprès de l’ANRU et du Conseil Général.

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du pôle de centralité – Marché d'ordonnancement, de pilotage et de coordination intervenu avec la société Francis KLEIN - Prolongation - Avenant n° 1

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Immeuble 16 rue François Albert – Acquisition auprès de M. et Mme FRERY

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Futur Boulevard de Janon — Echange de terrains avec M. et Mme BARAT en vue du prolongement de l'impasse des Treyves de Janon

Elaboration d'un Schéma Directeur d'Accessibilité de la Voirie et des Aménagements des Espaces Publics sur la Commune de Saint-Etienne – Convention de groupement de commande avec la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Désignation du

Terrain sis 9 rue Denise Bastide — Convention de passage avec la SCI CLAVEL IMMOBILIER

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 31 logements situés 17 rue Parmentier à St-Etienne - Sept prêts pour 2 943 000 € au total, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit Agricole.

Site Berthiez – 5, rue Barrouin- Bail emphytéotique à intervenir avec la S.A.S. AXEL - Approbation

Valfuret — Convention de concession intervenue avec la SEDL pour la réhabilitation de l'ancienne usine "Papeteries du Valfuret" rue Lissagaray - Approbation du bilan de clôture

Marché d'assistance juridique au maître d'ouvrage pour les opérations d'aménagement - Transfert au Cabinet NGUYEN et Associés - Avenant n°1

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de valorisation thermique des boues avec l'Entreprise FMI - Avenant n°3 - Approbation.

Dossier ANRU — Missions partenariales engagées par le GIP-GPV St-Etienne - Participations de la Ville de Saint-Étienne pour l'année 2008

Versement de “ l’aide à la reprise ou à la création d’entreprise ”

Impression du magazine municipal - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Passation d'un marché de prestations de services pour l'exploitation de la valorisation thermique des boues de la station d'épuration du Porchon. Approbation.

Opération "Balcons décorés" — Reconduction - Règlement du concours - Approbation.

Forêt communale – Conventions relatives à l’utilisation et à l’entretien de la route forestière du Frioul

Transfert du Marché bi — hebdomadaire de Montreynaud de l'allée Edouard Lalo sur le site du Bd Antonio Vivaldi.

Transfert de charge au titre de la Politique de la Ville entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole au titre des années 2008 et 2009 - Approbation.

Licence d'utilisation expérimentale du Service Optima - Convention entre Météo France et la ville de Saint-Etienne

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les sociétés 01 DB METRAVIB, ELISATH , AGYSOFT, PANTERGA SYSTEMES, SILOXANE, ALLIANCE TICKETING, BULL, ID BAT, GIR, MOBYDOC et ORACLE - Approbation

Suppression d'un poste de catégorie C

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Passation d'un marché de prestations de services relatif à l'exploitation de la station d'épuration du Porchon - Approbation

Ecole Supérieure d'Art et de Design (ESAD) et Biennale du Design : transfert à Saint-Etienne Métropole - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts de charges (CLETC).

Indemnités Elus – modifications

Dossier ANRU Montreynaud – Démolition de la Tour Plein Ciel, de la Dalle du Forum et de la Galerie de l’Esplanade – Lancement de la consultation et mode de dévolution - Approbation

Site Roannelle Buisson — Marché de maîtrise d'oeuvre n°2004-104 avec le groupement NOVAE, Agence des paysages et E2CA- Avenant n°2

Avenant pour la prorogation du Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative.

EPCC Cité du design — Ecole supérieure d'art et design - Approbation des statuts, adhésion, désignation

Convention partenariale et financière entre le Pays du Forez et la Ville de Saint-Etienne: 1ère phase du projet de valorisation de la première voie ferrée continentale- recrutement d'un chargé de mission - Approbation

Plan de Déplacement de l'Administration — Sensibilisation des agents de la ville de Saint Etienne –

Quartier de la Vivaraize – Projet de classement d'office de l'impasse de la Vivaraize dans le domaine public communal - Ouverture de l'enquête publique

Fixation des ratios d’avancement de grade.

Salle Jeanne d'Arc — Convention d'objectifs pour 2009 - Approbation.

Modification des périmètres des conseils de quartier, création d'un 19ème conseil de quartier et modification des membres de droit siégeant dans les commissions permanentes.

Archives Manufrance - Transfert du fonds aux Archives Départementales - Convention - Approbation

Achat d'espaces publicitaires pour la promotion des évènements de la Ville et de son actualité - Marchés négociés sans mise en concurrence avec Publiprint, L'Agenda Stéphanois, La Gazette de la Loire, Radio Scoop, Activ Radio et Synkrone - Attributi

Agents non titulaires - Subrogation avec la CPAM - Approbation

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement d'agents recenseurs vacataires

Convention d'entretien des bennes à ordures ménagères entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne signée le 31 décembre 2002 - Avenant n° 1 .

Prestations de télésurveillance des bâtiments communaux de la Ville de Saint-Etienne- Mode de dévolution - Approbation

Suppression des indices PSDR2 et ICHTTS1 relatifs aux marchés numéro 08 374 lot 1 conclu avec la société AXIANS ERETEL et numéro 08 375 lot 2 conclu avec la société GEDYT - Approbation

Résiliation de la convention de gestion de la Station d'Epuration du Porchon entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Stéphanoise de Services Publics - Approbation.

Dématérialisation des marchés publics – Convention bipartite entre la Ville de Saint-Etienne et le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) entre Mme Aurore Barlet et la Ville de Saint-Etienne

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de valorisation thermique des boues avec l'entreprise FMI - Avenant n°4 - Approbation.

Voeu du Conseil Municipal — Journée mondiale refus de la misère

Ecole supérieure d'Art et de Design — Biennale du design - Dissolution du Syndicat mixte Cité du design

Voeu pour la paix au Moyen — Orient présenté par l'ensemble des élus du Conseil Municipal.

Contrat de rivière Furan et affluents - Avenant au contrat - Approbation

Approbation de la convention de location avec ALLIADE Habitat pour la résidence de personnes âgées – La Terrasse.

Rapport écrit de la Société d’équipement du département de la Loire (SEDL) - Présentation au Conseil Municipal

Barrage de Lavalette - Contrat Territorial du Haut Lignon – Convention de participation financière avec le SICALA - Approbation

Dossier ANRU – Reprise par la Ville de Saint-Etienne du pilotage stratégique partenarial du programme de rénovation urbaine conventionné avec l’ANRU – Convention partenariale spécifique

Sainté Pass 16 — 25 ans - Conventions de partenariat

Saison 2008/2009 — Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/ Club Athlétique de Saint-Etienne Loire Sud RUGBY - Approbation.

Utilisation de la Carte affaire pour les frais de déplacement - Conventions

Principe d'installation de confirmation du PACS.

Dénomination de voies et espaces publics

Mission d'assistance et d'accompagnement dans la lutte contre l’habitat indigne – Mode de dévolution

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 4 et 25 mai 2009 - Approbation

Adhésion de la ville de Saint — Etienne au Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (S.I.E.L.).

Saison 2008 — 2009 Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / SASP ASSE L0IRE

Prestations de télésurveillance des bâtiments municipaux - Marchés à bon de commande - Mode dévolution - Approbation.

Dossier ANRU Montreynaud – Mission d’Architecte Urbaniste conseil pour la mise en œuvre du projet de rénovation urbaine – Marché de prestations intellectuelles avec Interland – Avenant n°1

Candidature de la Ville de Saint — Etienne au Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD).

Station d'épuration du Porchon — Renaturalisation de la rive droite du Furan - Constitution de servitude pour passage de canalisations.

Projet de route forestière du Frioul - Consultation pour Marché à Procédure Adaptée - Approbation

Marché de fourniture et mise en œuvre de produits de marquage routier - Lancement de l'appel d'offres - Approbation

Illuminations de fin d’année, installations électriques et branchement provisoires lot n°2 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Marché de Contrôle Technique intervenu avec SOCOTEC – Avenant n° 2 - Approbation

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne – Marché de maîtrise d'œuvre – Avenant n°3 – Approbation

Résiliation de la convention de gestion de la Station d'Epuration du Porchon entre la Ville de Saint-Etienne et la Société Stéphanoise de Services Publics - Prise d'effet - Approbation

Plan de redressement des Ets HAUBTMANN-STRONGLIGHT- Restitution du fonds de concours non utilisé suite à levée d'option - Approbation

Dossier ANRU — Convention partenariale conclue entre la Ville et le Département de la Loire pour la mise en œuvre du projet de rénovation urbaine - Avenant n° 2

Démolition de 2 tènements sis 5 et 7, rue Marengo – Convention de groupement de commande avec Métropole Habitat Saint Etienne - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

Marchés d’ingénierie et assistance technique - Mode de dévolution - Approbation

Restauration des agents du Groupement d'intérêt public "IPL Coeur de France" au Restaurant Municipal - Convention

Fusion absorption de la société NEUF CEGETEL par la société SFR - Avenant n° 2 au marché intervenu pour la téléphonie fixe - Approbation

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Voeu concernant la situation universitaire

Voeu en faveur des victimes du tremblement de terre de l'Aquila

Prise de participation dans 2 sociétés par la SEDL et opération de réduction / augmentation de capital - Avenant n° 2 à la convention de compte courant d'associés

Ligue de l'Enseignement — Convention d'objectifs Ville de Saint-Etienne - Avenant n°2

Bons vacances municipaux — Saison 2009 - Barèmes - Conditions d'octroi - Approbation.

Centre de loisirs de la Perrotière — Saison 2009 - Organisation - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation.

Règlement intérieur du Conseil Municipal adopté le 30 juin 2008, par la délibération n° 289 - Complément

Fourniture de service de téléphonie fixe - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Adhésion de la ville de Saint — Etienne au Club des Villes Cyclables - Désignation d'un représentant et paiement de la cotisation

Marché de fourniture pour la signalisation lumineuse – Convention de groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne à la Commission d'Appel d'Offres du g

Opération Urbaine ZFU - Sollicitation du FISAC auprès de l'Etat - Approbation

Demandes de classement des voies dans le domaine public – Guide méthodologique. Approbation.

Fourniture et mise en œuvre de produits de marquage routier - Marché de fournitures courantes et services attribué au groupement solidaire SIGNUM-VIRIEUX et PROSIGN FRANCE - Lot unique - Fusion-absorption par la société SOMARO devenue société AXIMUM

Illuminations de fin d’année, installations électriques et branchement provisoires - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution

Ecole supérieure d’art et de design – Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique (design) – Temps non complet - 50%.

Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Etienne - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance du progiciel URGEO — UNIVERS BO et modules associés - Marché intervenu avec la Sté SIGEC SA Scop - Substitution par la Sté APPIA - Avenant n° 1

Fournitures et services de téléphonie fixe - Marchés intervenus avec la société FRANCE TELECOM et avec la société NEUF CEGETEL - Prolongation de la durée - Avenants.

Cités Unies France — Adhésion - Règlement de la cotisation annuelle

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de valorisation thermique des boues avec l'Entreprise FMI - Avenant n°3 - Approbation

Fourniture de lubrifiants et de bio lubrifiants pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Relèvement du taux de vacations funéraires

Concours Commerce Design Saint-Etienne - Lancement de la quatrième édition - Approbation

Requalification du tènement industriel 12 rue Edouard Martel - Convention avec l'Etablissement Public Ouest Rhone-Alpes (EPORA) - Approbation

Dossier ANRU — Montreynaud - Sollicitation de subvention auprès de l'ADEME pour une étude Approche Environnementale de l'Urbanisme (A.E.U.)

Nouveaux passeports biométriques — Convention "Préfecture/Ville de Saint-Etienne" relative à la mise en dépôt de 10 stations d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyages dans les mairies de proximité - Convention "Préfecture/Ville

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l'Habitat Ancien (OTHA)- Périmètre de Restauration Immobilière sur les quartiers Crêt de Roc et Tarentaise-Beaubrun-Séverine- Ouverture d'une quatrième enquête parcellaire

Restructuration des jardins familiaux de l'Engrenage, rue E. Muller - Approbation du programme - Sollicitation de subvention auprès du Conseil Général de la Loire.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit « Le Bréat », rue des Grandes Côtes à SAINT-VICTOR-SUR-LOIRE, au profit de Monsieur et Madame GOULERET Régis.

Vente d'eau traitée - Nouvelle convention avec les communes de l'Etrat, La Ricamarie, Roche-la-Molière, St Genest-Lerpt, St Héand, St Jean-Bonnefonds, St Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, Unieux et Villars - Approbation

Vente d'eau brute aux collectivités — Précisions sur la tarification notamment pour la vente en secours - Nouvelles annexes à la délibération du 4 décembre 2006 - Approbation.

Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique intervenue avec EDF - Avenant n° 3 : résiliation de l'avenant n° 2 : "offre publiprise" et mise fin à la convention de concession

Cadeaux de fêtes de fin d'année destinés aux personnes âgées stéphanoises

Marché complémentaire pour la restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme 3 - Projet 6 - Raccordement au collecteur de l'Onzon - Lot 1 - Approbation.

Désignation de représentants de la ville auprès du Syndicat intercommunal des eaux du Furan (SIDEFU) et auprès de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Modifications

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter de la société THUASNE - Commune de Saint-Etienne - 3 et 5 rue du Vercors .

Raccordement du bâtiment "Pépinières d'Entreprises" au réseau de chaleur biomasse de Montreynaud - Lancement des études et demande de subventions auprès de l'ADEME pour l'étude de faisabilité et pour les travaux - Approbation.

Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Mise en place du système informatique et des mobiliers. Marché à bons de commande - Mode de dévolution – Approbation

Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets développement durable 2009 de la Région Rhône-Alpes

Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Participation au capital de la SCIC « Les Bureaux de Montreynaud » - Approbation

Commune associée de Rochetaillée – Déclassement de voies publiques situées autour des barrages du Furan en vue d'assurer la protection des eaux.

Quartier de Châteaucreux – Ilot Grüner – Constitution d'une servitude de passage au profit de la Société SCCV Saint-Etienne.

Restructuration et extension de la station d’épuration de Saint - Etienne - Marché de travaux : Voiries et Réseaux Divers (VRD) - Avenant n° 1 - Approbation.

Abonnement au réseau Extranet des grandes villes de France - Marché négocié sans mise en concurrence avec Conjuguer - Attribution

Budgets annexes Eau et Assainissement - Parts communales 2010 - Approbation

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de process intervenu avec le groupement STEREAU/ECAI/DOUSSON - Avenant n°4 - Approbation.

Mise à jour du tableau des postes et des effectifs

Secteur de Saint — Victor-Sur-Loire - Cession d'une parcelle de terrain à M. LENORMAND

Budget de l’exercice 2009 – Décision modificative n°4 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains, Affaires Économiques, Abattoirs, Eau, Assainissement, et Pompes Funèbres.

Dossier ANRU — Zone Franche Urbaine - Quartier de Montreynaud- Cession au profit de la Société XXL 3C d'un terrain en vue de construire des locaux d'activités et de bureaux.

Exploitation de la station d'épuration Furania - Marché de prestations de services avec le Groupement STEREAU et SAUR - Avenant n°1 - Approbation.

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subventions auprès de la DRAC - Signature des actes afférents à la convention Saint-Etienne Ville d'Art et d'Histoire

Immeuble Polygone - Cession de locaux de bureaux à la société ESSENTIEL FORMATION par l'intermédiaire de la SCI PEYRON/ZEROUK - Approbation

Secteur de Terrenoire – Cession d’une parcelle de terrain sise 8 impasse Newton à Mme DANOUN

Secteur de Terrenoire – Cession d'une parcelle de terrain à M. SARRAKT.

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant aux consorts CHATAIGNIER à Planfoy

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Lot n° 2 : Equipements techniques chaufferie bois et réseaux - Protocole transactionnel à intervenir avec ABP pour travaux supplémentaires - Approbation.

Dispositif "Id'Jeunes" — Evolution des modalités de fonctionnement - Nouveau règlement - Convention-type

Budget annexe Assainissement – Convention à intervenir avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB) relatif au calendrier de reversement des moins perçues de redevance pollution domestique - Approbation

Marché à bons de commande pour la fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires – Approbation.

Marché de définition du Parc Couriot – Désignation des membres de la commission d'appel d'offre spécifique

Dossier ANRU – Attribution de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Tarentaize Beaubrun Séverine

Dossier ANRU — Convention publique d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation de l'avenant n° 6 portant prorogation de la convention et bilan prévisionnel re

Dossier ANRU — Convention publique d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d'activité au concédant pour l'année 2008.

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Mesdames Guyon, Jeanguillaume et Durieux à Tarentaise.

Quartier du Valfuret — Désaffectation et déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain communal - Cession à M. et Mme BERNABE

Restructuration de l'îlot Sorbiers — Aménagement des parcelles sises 1,3,5,7 et 9 rue de la Montat – Approbation du dossier d'enquêtes conjointes : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du développement durable - Convention - Approbation

Gestion durable des déchets produits dans le cadre des activités de la ville - Sollicitation de subvention auprès de l'Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME)

Année de l'eau — Sollicitation de subvention auprès de l'agence de l'eau Loire Bretagne

Plan climat énergie : charte d'engagement de la ville au côté de Saint-Etienne Métropole

Dossier ANRU Montreynaud – Centre Commercial Gounod – Acquisition d’un local et transfert de la pharmacie vers le nouveau centre commercial

Dossier ANRU Montreynaud – Centre Commercial Gounod – Transfert du tabac presse vers le nouveau centre commercial

Dossier ANRU Montreynaud – Projet immeuble de bureaux– Transfert et réinstallation de la boulangerie le Fournil Stéphanois

Dossier ANRU Montreynaud – Projet immeuble de bureaux– Résiliation de bail SARL Le Picasso

Restructuration du réseau d’assainissement entre la rue du Colonel Fabien et la rue Bertrand Russel - Convention de passage avec Messieurs FAURE Roger – FAURE Christian et les Consorts FAURE.

Contrats de rivières – Aménagement des berges du Furan – Cession de parcelles sises allée de la Tour à Saint-Etienne au profit de Saint-Etienne Métropole

Aménagement du Parc Couriot — Approbation des modalités de mise en œuvre de la concertation accompagnant le projet lauréat.

Marché public pour la fourniture et pose de mâts de jalonnement et de panneaux de signalisation directionnelle – Lancement de l'appel d'offres - Approbation.

Procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable du Furan et des sources alimentant les écarts de Rochetaillée -Ouverture d'une enquête publique - Approbation

Exploitation de la station d’épuration du Porchon – Convention entre la Ville de Saint-Etienne, la Société Stéphanoise des Eaux et la Société STEREAU

Exploitation de la valorisation thermique des boues de la station d’épuration du Porchon – Convention entre la Ville de Saint-Etienne, la Société Stéphanoise des Eaux et la Société Stéphanoise de Services Publics

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2008 – Information du Conseil Municipal

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de process intervenu avec le groupement STEREAU/ECAI/DOUSSON - Avenant n°3 - Approbation.

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subvention à différentes associations.

Dossier ANRU – Quartiers Tarentaize Beaubrun Séverine – Aménagement des espaces publics de l’îlot Franche-Amitié / Sablière – Lancement de marchés de travaux à procédure adaptée – Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés - Approbation.

Acquisition d’une parcelle sise 5 bis Rue Charles Rebour à titre gracieux - Classement dans le domaine public communal

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur ROUCHON et à Madame BOZZACO-COLONA

Acquisition d’une parcelle 110 rue des Alliés à l’Association Jardins Volpette

Vente d'eau brute en gros avec le Syndicat Mixte de Production et d'Adduction d'Eau de Monistrol sur Loire (SYMPAE) - Convention - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 12 logements situés 31 rue Beaubrun à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 765 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Préservation de la qualité de l’eau potable du Furan : Participation au projet "Life+ environnement" - Convention de partenariat entre la Société Evian-Volvic-Sources et la Ville de Saint-Etienne.

Budgets annexes eau et assainissement – Parts communales - Approbation

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n° 12 - Approbation

Protocole transactionnel avec la Société Stéphanoise des Eaux - Approbation

Aménagement de la place de Monthieu — Acquisition d’une parcelle de terrain sise 140/142 rue des Alliés auprès de la Copropriété “ L’OREGON ” - Annulation de la délibération n° 384 du 7 juin 1999

Allée de la Tour – Désaffectation et déclassement du domaine public de parcelles de terrain - Cession à la Société Etudes et Entreprise Travaux Publics (SEETP) ROBINET

Propriétés communales – Désaffectation et déclassement de deux parcelles de terrain sises allée des Roches Noires - Aliénation de ces parcelles au profit de M. PETRUCCI Bruno, d’une part et de M. BELAÏD Nordine et Mme ENTRESANGLE Laure, d’autre part

Dossier ANRU – Quartier Tarentaize Beaubrun Séverine – Aménagement des espaces publics de l'îlot Franche-Amitié / Sablière – Demande de subventions

Site GIAT – Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles de terrain - Cession d’un tènement immobilier situé angle rue Javelin Pagnon et rue Pierre Corneille (îlot A) au profit de la Société COGECOOP -

Modification du droit de préemption urbain - Instauration d’un droit de préemption urbain renforcé entre le secteur de Chateaucreux et le secteur de Manufacture Plaine Achille

Bilan du Contrat d'Agglomération avec l'Agence de L'Eau Loire-Bretagne et définition d'un nouveau programme de travaux - Appel d'Offres Ouvert - Approbation.

Dossier ANRU Montreynaud – ZFU – Projet Saint Saëns/ Kosma - Cession à la Société d'Economie Mixte Patrimoine Loire d'une parcelle en vue de la construction d'un immeuble de bureaux

Rue Beaunier – Convention de servitudes pour le passage de lignes électriques - renouvellement de câble.

Acquisition d’un immeuble rue Calixte Plotton dans le parc Couriot – Cession d’un tènement rue Henri Barbusse en vue de réaliser des logements sociaux - Echange avec la Société NEOLIA

Propriété communales — Aliénation d’une parcelle de terrain située 29 rue Babeuf au profit de M. et Mme FAURE Damien

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne - Marché de travaux : Voiries et Réseaux Divers (VRD) - Remplacement de la formule de révision des prix - Avenant n° 1

Occupation du domaine public communal du Château de St Victor sur Loire - Convention intervenue avec l'Association des Amis de St. Victor sur Loire - Modifications contractuelles et aide exceptionnelle - Avenant n° 1

Propriétés communales – Aliénation d'une parcelle située chemin de Montsalson à Saint Etienne au profit de M. LOPEZ

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne. Construction de 27 logements situés 148 rue des Alliés et 5 à 9 rue Hector Chalumeau à St-Etienne. Trois prêts PLS pour 1 130 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter de la société GEANT CASINO - Commune de Saint-Etienne, quartier de Monthieu

Changement climatique — Conférence européenne - Convention des Maires

Aide humanitaire du Conseil Municipal de Saint-Etienne aux victimes de GAZA - Subvention à l'Association Médecins du Monde

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées.

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants

Participation au déménagement et à l'installation dans un nouvel entrepôt départemental des Restaurants du Coeur de la Loire- Attribution d'une subvention exceptionnelle.

Association Forézienne d'Ecoles de Production ( AFEP)- Attribution d'une subvention

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2010.

Budget Primitif 2010 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux.

Attribution d'une subvention à une association dans le domaine des personnes âgées

Restauration générale de la Maison François 1er - Phase 2 - Modification du plan de financement

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - programme Crescendo

Attribution de subvention à l' association Clé d'Voûte

Versement de subventions aux associations

Dossier ANRU Montreynaud – Démolition du Centre Commercial Gounod – Approbation et demande de subvention.

Dépenses d'affranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres

Attribution d'une subvention au Club de la Presse et de la Communication de Saint-Etienne-Loire

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Fête du Livre de Saint — Etienne - Demande de subventions pour l'organisation de la XXVème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Régional Rhône Alpes et du Conseil Général de la

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Demande de subvention de la Ville de Saint-Etienne à l’appel à projet Rhonalpins Ecocitoyens 2009 de la Région Rhône-Alpes.

Aide humanitaire du Conseil Municipal de Saint-Etienne aux victimes des séismes meurtriers des 30 septembre et 1er octobre dernier sur l'île indonésienne de Sumatra - Attribution d'une subvention à l'association Action contre la Faim

Zone Franche Urbaine de Montreynaud — Convention relative au centre d'affaires de quartier de Montreynaud et versement d'une subvention de fonctionnement

Dossier ANRU Montreynaud – Projet de secteur Forum : démolition Galerie de l'Esplanade. Approbation et demande de subvention

Taxe locale d’équipement irrécouvrable – Demande d’admission en non-valeur et remise gracieuse pour M. BOZBIYIK ONDER

Syndicat mixte Cité du Design — Participation financière de la Ville - Convention intervenue le 5 juillet 2006 - financement additionnel 2009 - Avenant n° 2

Opération « chèque design pour les commerces » - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

Grand Projet "Saint — Etienne, Design dans la Cité" - Action pilote "je participe à la rénovation de mon école" - Demande de subvention à la Région - Rénovation de six classes avec intervention d'un designer pour l'année scolaire 2009/2010.

Action Culturelle — Attribution de subventions

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes" - Conventions

Budget 2010 — Débat d'orientation budgétaire.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 4 de l'exercice 2009.

Attribution d'une subvention à l'association ARIV (Association Régionale pour l'Information et la promotion des tsiganes et des gens du Voyage)

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Versement d’une subvention à l’association Solicoop 42 dans le cadre d’un projet avec la Ville de Bobo Dioulasso au Burkina Fasso

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Quartier de la Chauvetière — rue Edouard Martel – Convention de servitudes pour le passage de lignes électriques – raccordement Tarif Jaune Bâtiment Barrere Gears

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "ALLO BABY SITTING"

Foire de Saint — Etienne - Village International - Versement de subventions à diverses associations

Attribution d'une subvention à l'association Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement Terre Solidaire

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des personnes âgées

Fonds Européen de Développement Régional - Programme Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Convention attributive de subvention à l'opération "Amélioration de l'accès aux TIC dans les quartiers en difficulté - Action Clique sur Saint-Etienne."

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif " ID’Jeunes " - Conventions

Unis Cité Rhône Alpes — Subvention complémentaire et convention d'objectifs triennale - Convention

Lancement d'un jeu concours pour la foire économique 2009 - Approbation du projet et du règlement

Diagnostic énergétique du Centre Technique Municipal - Lancement d'une étude - Sollicitation de subvention auprès de l'ADEME

Garantie — Société d'Economie Mixte du Département de la Loire (SEDL) - Prolongation de deux prêts PRU auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Stéphanoise de Gestion du Centre Ville Stéphanois dénommée SAINTÉ CENTRE VILLE - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "ID'Jeunes" - Conventions

Budget de l'exercice 2009 — Décision modificative n° 3 du budget principal

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion 2009 - Demande de subventions - Approbation

Conservatoire de Rayonnement Régional Musique et Danse - Demande de subventions pour l'année 2009 auprès des institutions partenaires.

Accord tarifaire pour les achats de prestations ferroviaires SNCF "grandes lignes" effectués par la Ville de Saint-Etienne - Convention avec la SNCF

Développement du Festival Festi Mômes 2009 - Demandes de financements extérieurs.

Pôle de la Viande - Taux de la taxe d'usage applicable en 2009 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Renouvellement et souscription de marchés d'assurances - Mode de dévolution - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2009.

Exercice 2009 : Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Affectation du résultat de l'exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2008 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2008 - Approbation.

Plan de relance de l’économie – Versement anticipé FCTVA

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Demandes de subvention 2009 aux institutions partenaires

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Gestion financière — Gestion active de la dette de la Commune - Exercice 2009

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants - Convention

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants

Voeu concernant le système de tarification des passeports biométriques et visant à protéger l'activité des photographes professionnels.

Attribution de subvention à des associations dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Attribution de subvention à l'Union Fédérale des Associations Laïques de Saint-Etienne.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Conventions - Avenant

Plan de relance de l'économie : Versement anticipé du Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA).

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2009.

Budget de l'exercice 2009 — Décision modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes.

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif 'ID'Jeunes" - Conventions

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Annulation d'une subvention - Avenant

Atelier Favier — Sollicitation de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Conseil Régional Rhône-Alpes

Attribution de subvention dans le cadre du dispositif "ID Jeunes"

Pôle de la Viande - Taux de la taxe d'usage applicable en 2009 - Approbation

Parc Couriot — Marchés de définition - Marché conclu avec le groupement Projet base paysagistes Vincent Thiesson, AUC AUC AS, PV 2D, Polygram, Abaque, représenté par Projet Base SARL mandataire du groupement. - Changement de la raison sociale d'un

Marché d'assistance au maître d'ouvrage pour la prévention, la médiation et la sécurisation – Attribution du marché - Demande de subventions

Formations relatives à la Sécurité du Personnel municipal – Marchés à procédure adaptée article 30 – Lot 15 : Prévention des risques chimiques en Laboratoires , Lot 23 : Manager la sécurité, et Lot 25 : Responsabilité civile et pénale - Marchés i

Création d’une direction "Evaluation Performance et Prospective" et d’une mission "Handicap et Accessibilité" auprès de la Direction générale – Créations et transformations de postes

Attributions de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Résidence GUINARD — Cession au profit d’ARALIS en vue de créer une résidence sociale - Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal du 8 juin 2009

Attribution de marchés d'insertion dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés publics - Approbation

Quartier de Solaure – Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) – Aménagement des espaces extérieurs et mise en sécurité - Participation financière en faveur de Métropole Habitat Saint-Etienne - Convention

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Quartier Cotonne : Opération de relocalisation et d'agrandissement de l'Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale (IRFSS) Croix Rouge Saint-Etienne - Participation financière de la Ville.

Attribution de subventions à des associations dans le domaine du handicap.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Convention - Avenants.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité.

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Seconde tranche de crédits de la programmation annuelle 2009 des actions de prévention de la délinquance - Attributions de subventions.

Action culturelle — programme "culture et lien social" - dépôt de dossier au titre du Programme Opérationnel Compétitivité régionale et emploi 2007-2013 - Demande de subvention auprès du Fonds Européen de Développement Régional

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif et annulation de deux subventions - Avenant.

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Saint-Etienne et le Comité d'Action Sociale (CAS) - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Groupement d'intérêt public I.P.L. Santé Environnement Durables Cœur de France – Désignation des représentants de la ville de Saint-Etienne

Attribution de subvention à des associations dans le domaine de la solidarité

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions

Opéra Théâtre de Saint — Étienne / Secteur Jeunes Publics - Convention de partenariat avec le Centre Social L’Arlequin

Coopération entre la Ville de Saint — Etienne et l'Association CLEIL (Comité de Liaison des Entreprises d'Insertion de la Loire) - Convention

Délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux. - Avenant n° 1 - Changement de raison sociale du groupement signataire - Substitution par la société VIA CONFORT - Modification des droits de raccor

Travaux de maintenance de mobilier et d'arrosage dans les jardins publics - Lot n° 4 : Avenant au marché à bons de commande - Changement de raison sociale, et rectification du CCAP (article 3.5.3) pour modification des index de référence pour la révi

Marché d'insertion et de qualification professionnelle par le biais de prestations d'entretien et de nettoyage - Lot n° 1 zone d'intervention de Gounod, Lulli, Forum, Chabrier, Mous de Montreynaud intervenu avec l'Association VITRINE DE QUARTIER - Av

Collecte et traitement des piles et des accumulateurs - Convention à intervenir avec SCRELEC - Collecte et élimination des déchets de soin : Convention de groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la Santé

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Direction Action Sociale et Personnes Agées - Vacations de psychologues dans les Résidences pour Personnes Agées

Location et maintenance de photocopieurs multifonction pour différents services de la Ville de Saint-Etienne et du Centre Communal d'Action Sociale - Mode de dévolution- Approbation

Location et maintenance de photocopieurs multifonction pour différents services de la Ville de Saint-Etienne et du Centre Communal d'Action Sociale- Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS-Convention- Désignation d'un repré

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2007 à 2010 et 2008 à 2011 - Avenants n° 1 aux marchés conclus avec COFATHEC pour changement de dénomination sociale - Approbation

Diagnostic sur l'accessibilité des personnes en situation de handicap dans les Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) de 3ème, 4ème et 5ème catégories - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché - Approbation.

Création de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

Développement de la clause d'insertion dans les marchés publics de la Ville - Approbation

Association CARREFOUR INFORMATIQUE — Co-financement de la mission insertion exercée sur les quartiers Sud-Est - Attribution d'une subvention - Convention

Atelier Santé Ville — Programmation annuelle 2009 - Sollicitation de subventions et attribution de subventions

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif ou organisatrices de congrès en 2009 - Conventions d'objectifs et avenants avec certaines structures associatives de quartiers - Approbation.

Pôles thématiques et cohésion sociale — Actions de création artistique dans les quartiers, conduites avec des professionnels - Demandes de financements extérieurs.

Résidence GUINARD – Désaffectation — Déclassement - Cession au profit d'ARALIS en vue de créer une résidence sociale

Marché de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé (CSPS) pour les études et travaux sur le Barrage de Lavalette et ses ouvrages annexes - Approbation.

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Marché de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé des Travailleurs (CSPS) – Avenant n° 2 - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Programmation financière 2009 des actions de prévention de la délinquance - Programmation annuelle 2009 du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux associati

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité - Avenant

Attribution d'une subvention à une association dans le domaine du handicap

Atelier Santé Ville — Poste d'animateur santé sur 4 quartiers dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention FEDER - Annulation de la délibération 446 du 06/10/08

Vogue des Sciences — Présentation dans le cadre des Rencontres Santé/Solidarité programmées du 8 au 24 mai 2009 - Convention avec la Rotonde de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne.

Médiathèque municipale - Action culturelle dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, "Le Conte outil de transmission orale et écrite" - Demande de subventions auprès des financeurs institutionnels - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de l'insertion par l'économique

Laboratoire, 6 rue du Chanoine Ploton — Désaffectation et déclassement du domaine public communal suite à son transfert au GIP “ IPL Santé Développement Durables Cœur De France ”

Groupe Solidarité Emploi (GSE) de Montreynaud - Renouvellement de la convention intervenue avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération, la Mission Locale Jeunes et le Pôle Emploi - Approbation

Aménagement de la rue Alfred Sisley – Lot n° 4 espaces verts - Marché attribué à l'entreprise EVL - Changement de raison sociale - Avenant

Acquisition et maintenance associée de matériel de nettoyage professionnel - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Promotion de l'emploi au travers des marchés publics - Charte locale d'insertion ANRU - Conventions de coopération à renouveler pour l'année 2009 avec le Pôle Emploi et la Mission Locale Jeunes - Approbation

Projet de Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) Centre Nord - Transmission à M. le Préfet pour mise à enquête publique

Convention de coopération entre le Conservatoire à Rayonnement Régional et l'association ligérienne de Musiques Actuelles gestionnaire du Fil.

Communication des observations définitives de la Chambre des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de la politique culturelle de la ville au cours des exercices 2002 et suivants

Musée d'Art et d'Industrie — Site Couriot/Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Loire

Musée d'Art et d'Industrie — Compagnie 2000 et une tentations - Convention de co-production d'un spectacle autour de l'exposition du Musée d'Art et d'Industrie "Textiles du XXIème siècle".

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de partenariat avec le magazine Petit Léonard

Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Conventions de coproduction avec CLC relatives à Terronia et Paz, Salam et Shalom

Convention de partenariat entre la Comédie et l’Opéra Théâtre de Saint-Étienne

Conservatoire - Coopération entre le Conservatoire et La Comédie de Saint-Etienne pour la mise en place d'un premier cycle d'enseignement de l'art dramatique au CRR - Convention à intervenir avec La Comédie de Saint-Etienne - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Festival Scènes de Méninges - Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne La Rotonde - CCSTI (Centre Culturel Scientifique Technique et Industriel de Saint-Etienne et de la Loire

Site Couriot/Musée de la Mine, Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec les Caisses d'Epargne Loire Drôme Ardèche et de Picardie.

Réalisation d’une étude patrimoniale préalable au renouvellement urbain et pour l’élaboration de trois ZPPAUP (Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager) dans le centre ville de Saint Etienne - Avenant n° 1 au marché initial

Ecole supérieure d'Arts et de Design — Biennale du Design - Intérêt communautaire

Direction des Affaires Culturelles — Centre Dramatique National - Comédie de Saint-Etienne - Convention cadre pluripartite 2009/2010

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Conventions de mécénat

Partenariat entre le site Couriot/Musée de la Mine - Ville de Saint-Etienne et la SNCF

Pass Loisirs Senior — Accès à la culture pour les personnes âgées

Musée d'Art et d'Industrie – Organisation de l'exposition “ Textiles : matériaux du XXIème siècle ” - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Bourgoin Jallieu et l'Institut Technique et Chimique de Lyon - Convention de

Fête du Livre 2009 - Partenariats pour l'animation autour de la manifestation, organisation d'actions de communication, de sensibilisation et de développement du Livre et de la Lecture - Conventions - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Prestations de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à Saint-Martin-la-Sauveté et Saint-Julien-Molin-Molette –Conventions

Convention de partenariat entre La Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône (CoPLER) et l'Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics

Convention d'affiliation au programme Carnet Culture de l'Université Jean Monnet - Avenant n°3

Suppression d’un emploi à l’Opéra Théâtre

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Culturesfrance pour la période 2009-2011 - Convention d'application 2009

Suppression d'un emploi à l'Opéra Théâtre

Opéra Théâtre de Saint — Étienne/Secteur Jeunes Publics - Convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de coproduction de "IL VIAGGIO A REIMS " - Avenant

Partenariat entre l’Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics et Les Ballets Contemporains - Convention

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de partenariat avec le Comité des Activités Nouvelles.

Direction des Affaires Culturelles — Participation des Musées et du Service Ville d'Art et d'Histoire dans le dispositif Pass Totem initié par l'Office du Tourisme Communautaire - Convention

Mise à l'étude de trois Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP)

Opéra Théâtre de Saint — Étienne –Convention de coproduction avec CLC relative à "THAÏS"

Sports de proximité/multisports — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Convention avec le club GIANTS de Saint-Etienne Club de Football Américain et de Flag

Vie associative — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Prestations de communication pour le compte de la Ville de Saint-Etienne au Stade Geoffroy Guichard et au Centre de Formation de l'Etrat - Saison 2009/2010 - Passation d'un marché négocié avec la SASP ASSE LOIRE.

Direction des sports : Mise à disposition à mi temps d’un agent municipal auprès de l’Office Municipal des sports

Saison 2009/2010 — Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne / C.A.S.E. BASKET.

Sports de proximité/multisports — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions.

Vie sportive — Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Soutien au projet sportif d'athlètes en devenir de haut niveau - Convention - Avenants

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Sport dans la Ville — Contrat d'objectifs.

Subvention en faveur de l'Association Sportive de Saint Etienne (ASSE) - Convention

Vie associative — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif - Convention et avenant

Vie associative — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Sport dans la Ville — Nouvelle localisation - Convention d'occupation précaire

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Acquisition de places de matches de football, saison 2009-2010 - Marché avec la SASP ASSE LOIRE.

Sainté Pass16 — 25 ans - Passeport Sport et Culture

Plan de déplacements de l'administration de la ville de Saint-Etienne : aide aux transports en commun du réseau STAS

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive

Achats de produits d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - lot 3 " Produits spécifiques à l'usage des établissements sportifs"- Marché intervenu avec la société COPAL

Fourniture de services de télécommunications fixes et de transport de données et travaux neufs de câblage pour l'informatique et la téléphonie - Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Conven

Agence Nationale pour les Chèques — Vacances - Extension de la convention relative aux régies du domaine sportif - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive - Conventions

Stade de Michon — Servitude pour passage d'une canalisation - Convention avec la Ville de St-Genest-Lerpt

Communication des observations définitives de la Chambre des Comptes de Rhône-Alpes concernant :- la gestion de la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) de Saint-Etienne- l'Association Sportive de Saint-Etienne- les relations entre la Socié

Aide aux transports des Anciens Combattants.

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Projet "Sport dans la Ville" sur le quartier de Montreynaud - Convention avec l'Association Sport dans la Ville

Vie sportive — Attribution de subventions à des associations à caractère sportif

Direction Sports – Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives pour la base nautique de Saint- Victor

Voeu de la majorité municipale concernant le financement des associations qui mettent en oeuvre la loi Neuwirth

Archives municipales - Création de deux postes d’attaché de conservation : médiateur culturel et archiviste – Mode de recrutement - Approbation

Demande d'exonération des droits de voirie pendant la durée de travaux engagés par la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Loire

Restauration des agents du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) au Restaurant municipal - Convention intervenue le 22 août 2005 - Avenant n°2 - Approbation

Provisions pour risques et charges au Budget principal - Budget Primitif 2010.

Réserve incendie – Acquisition d’un terrain appartenant aux consorts PERRIN à Saint-Victor-sur-Loire.

Médiathèque Municipale — Marchés intervenus avec la Librairie Decitre - Modification du RIB du fournisseur - Avenant

Médiathèque Municipale — Plan régional de sauvegarde et de valorisation de la presse d'information générale - Convention à intervenir avec l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation.

Archives municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Signature d'une convention de dépôt des archives photographiques de Lucien LETELLIER, photographe amateur stéphanois aux Archives municipales de Saint-Etienne

Prestations de gardiennage des installations municipales de la Ville de Saint-Etienne et des manifestations événementielles.Mode dévolution - Approbation.

Prestations de télésurveillance des bâtiments municipaux pour assurer la sécurité des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée. Marché à bons de commande - Avenant

Prestations de gardiennage et de surveillance des installations municipales et de surveillance de l'événementiel - Marché à bons de commande - Avenant.

Provisions pour risques et charges au Budget Principal - Décision Modificative n°4 de l'exercice 2009.

Médiathèque Municipale — Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône-Alpes - Portail Internet commun Lectura - Convention triennale de partenariat à intervenir avec l'ARALD

Médiathèque municipale — Acquisition d'un recueil sur l'histoire industrielle - Sollicitation de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) - Approbation.

Cinémathèque Municipale - Acquisition d'un télécinéma - Demande de subvention auprès du Conseil Régional - Approbation

Médiathèque Cinémathèque Municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Prestations de gardiennage des installations municipales et de surveillance de l'événementiel - Marchés à bon de commande - Mode dévolution - Approbation

Médiathèque municipale — Musée d'Art et d'Industrie - Conversion rétrospective des fonds patrimoniaux des deux établissements culturels - avenant n°1 à la convention de coopération à intervenir avec l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentat

Provisions pour risques et charges au Budget Principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2009.

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Sollicitation de subventions auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Médiathèque Municipale - Acquisition d'ouvrages rares et précieux - demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) - Approbation

Construction de la Maison de l'Emploi — Marché de Contrôle Technique (marché à procédure adaptée) conclu avec le bureau SOCOTEC - Mission complémentaire, prolongation du délai d'intervention et réalisation d'une nouvelle notice de sécurité - Avenant

Médiathèque Municipale — Plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes - Convention avec l'Agence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD) - Approbation.

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 22 décembre 2008 et 12 janvier 2009 - Approbation

Intercommunalité — Adhésion de la commune de Roche-la-Molière au SIDEFU - Modification des statuts - Election d'un représentant supplémentaire et d'un suppléant au SIDEFU - Approbation.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 octobre 2009

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2009

Démission de M. Berkoun de sa qualité d'adjoint au maire - Election d'un nouvel adjoint au maire

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2009

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er décembre 2008 - Approbation

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2009

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Complément à la délibération du 7 avril 2008

Abattoir de Saint-Etienne – Désaffectation, déclassement, résiliation de la convention de délégation de service public ainsi que des conventions d'occupation du domaine public - Approbation

Délégation de services publics — Examen des rapports annuels par le Conseil Municipal

Versement d'une aide suite au tremblement de terre en Italie - Voeu du Conseil Municipal du 4 mai 2009

Délégation de service public de restauration scolaire - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat - Autorisation à signer.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2009 - Approbation

Tennis de Méons et de Montreynaud — Convention de délégation de service public intervenue le 2 juillet 2005 - Prorogation - Avenant n° 1

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 mars 2009 - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 février 2009 - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2008 - Approbation

Contrat Enfance Jeunesse — Ouverture d'un jardin d'enfants au Centre Social de la Vivaraize.

Accueil périscolaire — Partenariat avec les structures associatives - Conventions pour le 1er semestre 2009 - Approbation.

Réaménagement et extension de la Crèche Boud'Chou située 159 rue Antoine Durafour - 1ère Tranche : Redistribution des niveaux sous-sol/rez de chaussée et extension du rez-de-chaussée - Programme de travaux et enveloppe prévisionnelle - Demande de per

Voeu du Conseil Municipal — Journée des droits de l'enfant

Création d'un mini — site Ville de Saint-Etienne dédié à la jeunesse - Demande de subvention

Création d'un fonds local de soutien aux initiatives jeunesse du territoire "ID'Jeunes"

Transformation de l'école maternelle "Parc de l'Europe" située 11 allée de Coventry en Jardin d'Enfants - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés et solliciter les subventions - Approbation.

Fermeture de l'école maternelle Parc de l'Europe - Désaffectation des locaux - Projet de création d'un jardin d'enfants

Utilisation de la base CAFPRO — Convention de service CAF - Ville de Saint-Etienne - Renouvellement pour deux ans.

Coordination des dispositifs après 16 h 30 dans les écoles maternelles et élémentaires - Création d'un forfait coordonnateur

Attribution de subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Loire (CIDFF DE LA LOIRE).

Fourniture et pose de menuiseries extérieures en aluminium anodisé à la Maternelle Monthieu - Marché à procédure adaptée conclu avec SERO PVC - Exonération partielle des pénalités de retard - Approbation.

Accueil périscolaire — Partenariat avec les structures associatives - Période de septembre à décembre 2009 - Conventions

Distribution de produits laitiers dans les établissements d'accueil de jeunes enfants - Sollicitation de subvention

Ouverture d'un Jardin d’Enfants géré par le Centre Social de la Vivaraize, en septembre 2009 - Participation financière de la Ville

Crèche inter — entreprises de Châteaucreux - Offre de concours de Saint-Etienne Métropole - Convention

Création d'un Conseil Consultatif de la Jeunesse

Restauration du personnel municipal — Accueil des Usagers du restaurant municipal de l'Hôtel-de-Ville par le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) et par l'AURI (Association des Usagers du Restaurant Inter-Administratif) - Conventions intervenues le 29

Modification de la participation aux organisations syndicales représentatives du personnel municipal.

Sainté accueille ses étudiants — Accord de partenariat avec le Crédit Agricole Loire-Haute Loire

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de rémunération

OPERA THEATRE – Saison 2009-2010 – Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels Intermittents du spectacle - Approbation

Convention entre la Ville de Saint — Etienne et l'Association Information Ecologie ,l'Association Agréée pour la Protection de la Pêche et du Milieu Aquatique (AAPPMA) Le Gardon Forézien la Truite Bonsonnaise et la Fédération de la Loire pour la Pêc

Revalorisation de la rémunération des pigistes vacataires

Association gestionnaire du restaurant inter administratif de Jacquard l'AURI - Accueil des usagers du restaurant municipal de la ville de Saint-Etienne - Convention intervenue le 17 mars 2003 - Modification - Avenant N° 2 - Approbation

Organisation d'un Forum sur l'évolution professionnelle - Convention à intervenir avec l'Association Maison de l'Emploi et de la Formation Loire Sud et l'AGEFOS PME - Approbation

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de rémunération

Attribution d'une participation aux organisations syndicales représentatives du personnel municipal

Annonces pour le recrutement du personnel municipal - Marché avec Télérama

Quartier Montreynaud — Transformation de la Vitrine de Quartier en régie de quartier - Désignation des représentants de la Ville

Direction Education — Mise à disposition de personnel auprès du "Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative" - Convention

Création d'une cyber-base au sein de la Maison de l'Emploi - Convention à intervenir avec la Caisse des Dépôts - Approbation

Achat d’espace pour le recrutement du personnel municipal - Marchés négociés sans mise en concurrence avec Groupe Territorial, Groupe Moniteur, ASH, et la lettre du spectacle.

Dossier ANRU – Réalisation d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises – Attribution du concours de maîtrise d'œuvre

Association des Amis de la Salle Jeanne d'Arc - Convention d'objectifs 2010-2011 - Approbation.

Concours Gau:di – Convention de partenariat entre l'Ecole Nationale d'Architecture de Saint Etienne (ENSASE) et la Ville de Saint Etienne

Association des Usagers du Restaurant Inter-administratif « le Buisson » (AURI) -Désignation de représentants de la ville .

Adhésion de la ville de Saint — Etienne au SIEL (Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de la Loire) - convention de partenariat

Forum des AssociationsEtudiantes 2009 — attribution du prix du meilleur projet associatif

Voeu du Conseil Municipal — Soutien aux producteurs de lait

Protocole à intervenir entre la Ville, le Conseil Régional du Culte Musulman et l'Association Cultuelle des Musulmans de Montreynaud – Approbation

Opération « Cœur de Ville » — Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine - Attribution

Convention de partenariat entre la Ville de Fes et la Ville de Saint-Etienne pour le développement d'un Centre de design et de l'artisanat dans la Médina de FES

Lieux de culte musulman — Protocole entre la Ville, la Préfecture, le Conseil Régional du Culte Musulman et les associations locales membres du CRCM – Approbation

Mise en place du Troisième Marché des Métiers d'Art place Chavanelle en septembre 2009 - Modalités - Convention de partenariat avec l'Espace Boris Vian, l'Institut Régional pour le Développement du Design et l'Association Rue des Artistes

Location et maintenance de photocopieurs multifonction pour les écoles de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Revalorisation des participations aux frais de fonctionnement des écoles élémentaires privées sous contrat d'association - Année 2008-2009.

Désignation des représentants de la Ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges - Modification

Université Jean Monnet — Soutien aux initiatives en matière d'amélioration des conditions de vie étudiante.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année 2008/2009 - Complément pour les écoles de Notre Dame de l'Espérance et des Prés Fleuris.

Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) - Université Jean Monnet - Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2008/2009.

Fédération Nationale des Métiers du Stationnement – Adhésion de la Ville de Saint Etienne

Schéma directeur vélo horizon 2013 - Approbation

Maintenance des arrêts des lignes de tramway n°4 et 5 - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et la Société T.P.A.S . Approbation

Chaufferie biomasse de Montreynaud — Etude atmosphérique " Traceurs de combustion" - Convention à intervenir avec l'Association AMPASEL - Approbation.

Abonnement au service Internet Lexis Nexis Jurisclasseur - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société Lexis Nexis Jurisclasseur

Espaces Publics Numériques — Renouvellement des conventions d'objectifs triennales

Création d'un événement dédié à l'intégration des étudiants sur le territoire stéphanois à la rentrée 2009

Convention de coopération décentralisée avec la ville de Bobo Dioulasso au Burkina Fasso