Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2008

Réaménagement des voiries rue Scheurer Kestner et rue des Aciéries – Attribution des marchés de travaux – Lot n°3

Réalisation de VRD : abords de la Cité du Design – rue Salvador Dali – carrefour Javelin Pagnon et Pablo Picasso) - Marchés de travaux - Mode de dévolution

Opérations d’urbanisme – Travaux de démolition – Mode de dévolution

Place Chavanelle — Marché de travaux avec le groupement ETDE EGET pour le lot 3 éclairage public - Protocole transactionnel

Dossier ANRU Sud — Est – Réaménagement des espaces publics – Acquisition d’une bande de terrain sise rue du Docteur Paul Michelon en vue de créer une aire de stationnement

Dossier ANRU Sud — Est - Secteur de la Grande Marandinière – 1ère phase opérationnelle - Convention d’échanges fonciers avec Métropole Habitat Saint-Etienne

Dossier ANRU Montreynaud – Groupe scolaire Saint Saëns – Construction de 2 préaux – Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire

Dossier ANRU Montreynaud – Tour Plein Ciel – Mandat d’acquisition à la SEDL du 15 décembre 2003 – Approbation du bilan de clôture

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Résiliation d’un bail commercial avec Mme TAIRI.

Dossier ANRU Montreynaud – Tour Plein Ciel - Mandat d’acquisition à la SEDL – Acquisition de lots appartenant aux Consorts MEKDJIAN - Indemnisation du transfert du Cabinet Médical

Dossier ANRU Montreynaud –Tour Plein Ciel - Mandat d’acquisition à la SEDL – Acquisition de lots appartenant à la SCI CORVOU

Modification du droit de préemption urbain – Instauration d’un droit de préemption urbain renforcé dans les périmètres d’intervention prioritaires de l’Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne.

Modification du droit de préemption urbain – Mise en conformité avec le Plan Local d'Urbanisme.

Direction Urbanisme Prospectif et Réglementaire - Emploi de Directeur de la Direction Urbanisme Prospectif et Réglementaire - Renouvellement de contrat -

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Résiliation d’un bail commercial avec M. BENMAMMAR.

Charte du relogement dans le cadre du renouvellement urbain

Relocalisation de la Maison de la Justice et du Droit - Marché de travaux conclu avec M.C.S. - Lot n° 7 : Serrurerie - Avenant n° 1 pour moins-value - Approbation

Relocalisation de la Maison de la Justice et du Droit - Marché de travaux conclu avec FORCE DG - Lot n° 3 : Plâtrerie-Peinture - Avenant n° 1 pour moins-value - Approbation.

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec SETRAC-GCI - Lot n° 1 : Génie Civil - Prolongation du délai - Approbation.

Construction de la salle polyvalente et d'animation de Saint-Victor sur Loire - Avenants aux marchés de travaux - Lots n° 2 - 6 - 9 -10 - 11 et 12 pour travaux supplémentaires - Approbation.

Réhabilitation de locaux sis 11, rue du Colonel Marey – Marchés de travaux – Avenants aux lots n°1, 4, 5, 7 et 9

Travaux de réfection des chaufferies dans les bâtiments de la Direction Animation - Lot n° 1 : Réfection de la chaufferie de la Maison de quartier de la Palle - Marché conclu avec HERVE THERMIQUE - Avenant n° 1 pour plus-value - Approbation.

Quartier Jacquard – Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) – Avis du Conseil Municipal

Bassin d’orage, rue Vacher/chemin du Bardot - Acquisition d’un ensemble immobilier situé 6 chemin du Bardot auprès de Madame LACHAT Marcelle

Société ZF LEMFÖRDER MECACENTRE 23 rue Edouard Martel - Conventions de concession conclues avec la SEDL pour la restructuration du site - Approbation des bilans de clôture.

Bâtiment industriel — 49 rue des Aciéries - Cession du tènement à la Mutuelle MCD

Réaménagement de la voirie de la partie Nord de la rue des Aciéries – Marché de travaux intervenu avec le groupement ETDP - SERP - Modifications - Avenant n°1

Dossier ANRU – Opération de traitement de l'habitat ancien (OTHA).– Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Pointe Appell Nativité et avis sur le Programme des Equipements Publics (PEP).

Dossier ANRU – secteur Saint Saëns / Montreynaud : convention d’échanges fonciers entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat Saint-Etienne.

Bâtiment industriel 10 et 12 rue François Albert – Acquisition auprès de la SCI FRANCOIS ALBERT

Travaux d’Eclairage Public – Lot n°1 : Petits Travaux de Maintenance - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Programme de voirie 2009 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Marché de travaux de voirie sur chaussées, trottoirs, bordures, ouvrages en asphalte, petit entretien et travaux d’urgence. - Approbation.

Attribution d’une subvention à l’Agence d’urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2008- Convention de partenariat

Garages sis 12 rue Florent Evrard – Acquisition auprès de M. Patrice ROUX.

Quartier Saint Roch – boulevard urbain — Acquisition d’un immeuble sis 28, boulevard Valbenoite appartenant à Madame OLLIER.

Recomposition urbaine du secteur de la Dame-Blanche – Echange foncier entre la Société ALLIADE HABITAT et la Ville de Saint-Etienne.

Dossier ANRU — Vente de deux lots de la copropriété sise 27 rue Pierre Sémard à la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) dans le cadre du projet de réhabilitation de l'immeuble

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisition pour les collections

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Quartier de la Cotonne – Déclassement et Cession du Collège Lino Ventura - Relocalisation et agrandissement de l’IFSI (Institut de Formation en Soins Infirmiers de la Croix Rouge) - Acquisition du site de la Croix Rouge rue Testenoire Lafayette

Exonération des droits de voirie pendant la durée de travaux engagés par Loire Habitat, pour la réhabilitation d'un immeuble de logements.

Garantie — Association Renaître - Réhabilitation du Foyer "Fontaine", qui a pour mission l'accueil de jour des personnes sans domicile fixe ou en situation de grande précarité, situé 3 impasse Jean de la Fontaine à St-Etienne - Prêt de 342 000 € aupr

Garantie — ICF Sud-Est Méditerranée SA d'HLM - Acquisition et amélioration de 132 logements situés 10, 12 bd A. de Fraissinette à St-Etienne - Deux prêts pour 7 584 857 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Centre d'activités Calixte Plotton - Cession de locaux d'activités à la société PMS BESSAUD par l'intermédiaire de la SCI CALIXTE PLOTTON - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Re-naturalisation des berges du Furan au droit de la station d’épuration de Saint - Etienne – Mode de dévolution du marché de travaux - Approbation

Acquisition de terrain rue Florent Evrard à M. et Mme CANO

Dossier ANRU Montreynaud – Centre Commercial Gounod – Résiliation d’un bail commercial.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Travaux de rénovation du patrimoine scolaire - Demande de subvention à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.

Acquisition de carburants GNV pour les véhicules municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-8 du Code des Marchés Publics avec la Société GNVERT, situé 10 Allée Bienvenue - Imme

Approbation de la révision — élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Etienne

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2009/2010/2011/2012 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Construction de 15 logements situés 1,3 et 5 rue de la Sablière à St-Etienne - Deux prêts pour 1 069 145 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — NEOLIA - Construction de 9 logements situés 22 rue Charles Floquet à St-Etienne - Quatre prêts pour 712 959 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — NEOLIA - Construction de 30 logements situés 59 rue Roche du Geai à St-Etienne - Deux prêts de 2 837 921 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Alliade Habitat - Réhabilitation de 49 logements et création de 2 logements situés Résidence "Cancet" 10 A et B rue Robert Cancet à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 237 154 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Bâtir et Loger - Démolition et reconstruction de 10 logements situés 49 rue Bergson à St-Etienne - Six prêts pour 505 923 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Construction de 27 logements situés 62 rue de Tardy à St-Etienne - Quatre prêts de 2 475 054 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Asile de Nuit — Réaménagement du 2ème étage - Lot n° 2 : Menuiserie PVC - Marché de travaux conclu avec SERO PVC - Modification de la couleur des menuiseries PVC à la demande de l'Architecte des Bâtiments de France - Avenant n° 1

Travaux de serrurerie – clôtures - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Immeuble 16 rue François Albert – Acquisition d'un appartement auprès de Mme BRIERE

Propriétés communales – Aliénation de l’ancienne école de Montplaisir 69 rue de Terrenoire au profit de M.Christian PASCAL.

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Aménagement du site de la Manufacture – Réalisation de VRD (abords de la Cité du Design – Rue S.Dali – Carrefour J.Pagnon et P.Picasso) - lot 2 Eclairage Public – Avenant n°1 à intervenir avec l'entreprise ETDE

Dossier ANRU Montreynaud – Mandat d’acquisition SEDL - Acquisition amiable de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à M. et Mme BOUCHOUL, à M. VERMOREL et Mme VERMOREL.

Dossier ANRU Montreynaud – Tour Plein Ciel – Mandat du 7 octobre 2005 confié à la SEDL relatif à l’acquisition et la libération des lots de copropriété – Avenant n°1 - Approbation

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Retrait des matériaux amiantés de l'ancien incinérateur de la station du Porchon - Mode de dévolution du marché de travaux - Approbation.

Cité Associative du Soleil — Construction - Avenants n° 2 aux marchés de travaux des lots n° 1, 2, 3, 6, 8 et 15 pour travaux modificatifs - Approbation.

Réhabilitation de la Comédie de Saint — Etienne - Etudes préalables et de programmation - Demande de subventions

Musée d'Art et d'Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Direction Aménagement Urbain — Recrutement d'un chargé d'études urbaines

Fermeture de la résidence pour personnes âgées "Les Lauriers" - Résiliation du bail intervenu avec l’Office Public “ Métropole Habitat ”

Aménagement de la rue Sisley — Convention partenariale de maîtrise d'œuvre avec Métropole Habitat Saint-Etienne.

Déclassement de locaux scolaires sis 2, rue Joseph Vergnette et cession à Métropole Habitat Saint Etienne Région.

Immeuble 16 rue François Albert – Acquisition d'un appartement auprès de M. et Mme POYET

Dossier ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Acquisition d’un lot de copropriété.

Dossier ANRU Montreynaud – Place du Forum – Acquisition d’un local commercial

Dossier ANRU — Quartier Sud-Est – 1ère phase d’aménagement des espaces résidentiels du secteur Grande Marandinière et requalification de la rue Sisley - Convention constitutive d'un groupement de commande avec Métropole Habitat - Désignation de repr

Réaménagement des espaces publics secteur de la Petite Marandinière – Quartier Sud Est – Lancement de la consultation et mode de dévolution des marchés de travaux – Demande de subventions

Réaménagement des espaces publics secteur de la Petite Marandinière – Quartier Sud Est – Convention de groupement de commande avec Métropole Habitat Saint Etienne - Désignation des représentants de la Ville de Saint Etienne à la Commission d'Appel d'

Location et/ou maintenance avec services associés de photocopieurs et pôles d'édition - Lot 3 : maintenance avec services associés de 21 photocopieurs gestetner, propriété de la Ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec NRG France - Fusion-absor

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration d'un pavillon situé 31 rue Thivrier à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 68 794 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Instauration de la taxe sur les cessions de terrains nus.

Acquisition de fioul domestique — Avenant n° 2 au marché n° 06-422 pour absorption de la société L.C.S. par la société CHARVET - Approbation.

Impôts directs locaux — Taxe d'Habitation : assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans.

Impôts directs locaux — Taxe Foncière : suppression de l'exonération de deux ans pour les constructions nouvelles.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 12 logements situés 20 rue Roger Salengro à St-Etienne - Cinq prêts d'un montant total de 635 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation de la délibération n°

Travaux de réfection de chaufferies dans les bâtiments de la maison de quartier de la Palle et de l'amicale laïque Richelandière - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration d'un logement situé 21 rue Liogier à St-Etienne - Deux prêts pour 125 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Travaux de réfection de chaufferies dans les écoles - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les marchés

Aménagement d'un parking paysager rue Paul de Vivie – Avenant n°1 aux marchés de travaux ( lots 1, 2 et 3)

Salle Jeanne d'Arc — Confortement de la structure en toiture - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés de travaux.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 36 rue Desjoyaux à St-Etienne - Quatre prêts pour 142 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Cité Associative du Soleil — Construction - Avenants n° 1 aux marchés de travaux pour prolongation du délai d'exécution - Approbation.

Travaux d'étanchéité en toiture pour les écoles - Marché de travaux - Mode de dévolution - Approbation.

Désaffectation de logements de fonction réservés aux instituteurs - Approbation

Collège Jacques Prévert — Travaux de restructuration-extension - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec la commune d'Andrézieux-Bouthéon

Centre d'activités de La Terrasse - Cession de locaux d'activités à la société ALVS par l'intermédiaire de la SCI SIDONIE - Approbation

Travaux dans la forêt communale de Saint Etienne – Demande de subvention - Approbation.

Accord cadre pour Actions de Quartier — Petits Projets d'Aménagement - Avenants pour mise aux normes concernant les Graves Bitume, Enrobés à Module Elevé et Bétons Bitumineux.

Interventions sur domaine public — Lot 1 "travaux de voirie" - Marché intervenu avec COLAS R.A/SACER SUD EST - Avenant n°1 -

Travaux d’amélioration de la voirie – Programme 2008 - Marchés à intervenir - Approbation

Propriétés communales – Aliénation de biens et droits immobiliers sis 34 rue Michel Rondet et 16 rue Pierre et Marie Curie au profit de Monsieur et Madame HALAIMIA Djaballal.

Immeuble 5 rue Docteur Muller – Acquisition auprès de M. D’ALESSIO et de Mlle ABRUZZESE.

Dossier ANRU — Relogement Séverine - Vente d’un lot de la copropriété sise 16 rue de la Colline à la Société pour la Diversité de l’Habitat (SODIHA)

Dossier ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Acquisition de lots de copropriété.

Dossier ANRU – Secteur de la Grande Marandinière Quartiers Sud-Est – 1ère phase opérationnelle - convention d’échanges fonciers entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat Saint-Etienne.

Dossier ANRU — Quartiers Sud-Est – 1ère phase d’aménagement des espaces résidentiels du secteur Grande Marandinière et requalification de la rue Sisley - Lancement de la consultation et mode de dévolution des marchés de travaux - Demande de subventi

Direction de l'Aménagement Urbain — Emploi de responsable du service Foncier - Renouvellement de contrat

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition, amélioration de 5 logements situés 3 rue Foyatier à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 247 000 € auprès de la CDC.Modification de la délibération n° 29 du 8 janvier 2007

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Secteur "La Rivière — Crêt du Loup" - Sécurisation des abords de la RN 88 et aménagement d'une contre-allée - Acquisition d’un ensemble immobilier auprès de M. et Mme SAGNARD sis 33 allée Claude Grivolla - Demande d’autorisation de démolir

Elargissement à 22 mètres de la rue François Albert. Acquisitions d’un tènement immobilier situé 20 rue François Albert et 33 rue Louis Soulié auprès de la SA d’HLM CITE NOUVELLE - Demande d’autorisation de démolir.

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Acquisition de lots de copropriété

ANRU Montreynaud — Centre commercial Gounod – Résiliation d’un bail commercial avec Monsieur LEDDA

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Résiliation d’un bail commercial avec M.Youssef OTHMANI

Dossier ANRU – Attribution de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Location de structures évènementielles et aménagements intérieurs - Approbation

Tènement immobilier 5, rue des Frères Gauthier Galerie Henri Lux - Mise à disposition de locaux - Convention intervenue le 21 avril 1999 avec le CASE LOIRE SUD RUGBY - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1.

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Cession des droits de représentation de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à l’Association Culturelle de la Chaise-Dieu – Approbation.

Acquisition d'un progiciel de gestion de la formation, de gestion des postes, des effectifs, des emplois et des compétences, pour la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation -

Dossier ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Résiliation bail commercial de M. SERRECHIA

Vérification — Maintenance et Installation des systèmes de désenfumage - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché de travaux

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation de 103 logements situés rue Raoul Duval à St-Etienne - Prêt QS (Qualité de Service) de 450 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Loire Habitat - Réaménagement de 34 prêts CDC compactés sous la forme de 4 prêts toujours auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Abrogation de diverses délibérations.

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 22 logements situés 18 rue des Docteurs Charcot à St-Etienne - Six prêts pour 639 138 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition d'un immeuble de 3 logements et d'un local commercial situé 7 rue Marengo à St-Etienne - Prêt GAIA portage foncier bonifié à court terme de 261 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 60 rue Neyron à St-Etienne - Quatre prêts pour 264 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition d'un tènement situé 148 rue des Alliés à St-Etienne - Prêt GAIA portage foncier bonifié à court terme de 195 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition d'un tènement immobilier situé 21 rue de Balzac à St-Etienne - Prêt de 150 000 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Désignation des représentants de la ville auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE)

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire, avant le 21 mars 2008, en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Bâtiment industriel 3bis rue Barrouin - Bail emphytéotique à intervenir avec la SARL GROUPE MEYER FRANCE - Approbation

Division de la copropriété Berthiez située 5 rue Barrouin au profit de la ville de Saint-Etienne. Retour dans le patrimoine de la Ville de Saint-Etienne d’un espace situé en face du Pôle Optique Vision

Désaffectation de logements de fonction réservés aux instituteurs

Centre d'activités de La Terrasse - Cession d'un local industriel à la société MONTABONEL par l'intermédiaire de la SCI MONTIMMO - Approbation

Bail emphytéotique à intervenir avec l'AFPA (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes) pour la mise à disposition d'un tènement immobilier - Annulation de la délibération n° 534 du 4 septembre 2006

Construction de la Maison de l'Emploi — Avenants aux marchés de travaux - Lots n° 2 - 6 - 12 et 13 pour travaux modificatifs - Approbation.

Reconstruction du pont des Mouliniers sur le Furan – Mode de dévolution des travaux - Approbation

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (bassin versant du Gier) – Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond - Réalisation du bassin d’orage – Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Programme de voirie 2008 — Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation.

Propriétés communales – Tènement immobilier 5 place Jean Moulin – Local commercial à usage de cordonnerie et clefs - Résiliation du bail commercial de M. GRAIL Jean-Jacques – Indemnisation

Propriétés communales – Tènement immobilier 8 rue du Puits Thibaud – Locaux commerciaux à usage de bar–restaurant - Résiliation du bail de M. et Mme VEY Gérard – Indemnisation.

CALL — PACT - Résiliation anticipée du bail emphytéotique du 50 rue Roger Salengro - Baux emphytéotiques à intervenir pour trois tènements immobiliers sis 16 montée du Crêt de Roc, 13 rue du Treyve et 152 rue Bergson

Aliénation d’un tènement immobilier au lieu-dit “ BIORANGE ” Fraction de Saint-Victor-sur-Loire au profit du CAEFPA (carrefour d’Amitié et d’Entraide en Faveur des Personnes Agées).

Acquisition auprès de M. Christian PASCAL d’un tènement rue Claude Odde en vue de prolonger l’impasse de Grouchy

Crêt de Roc — Acquisition auprès de l’EPORA du terrain sis 14 rue de Roubaix

Création d’une mairie de quartier à la Métare – Acquisition d’un local 94 boulevard Alexandre de Fraissinette

Propriétés communales — Points de sondage et de nivellement de la colline des Rosiers - Conventions à intervenir d'une part avec Charbonnages de France et d'autre part avec Saint-Etienne Métropole et Charbonnages de France

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Convention de partenariat et de financement VILLE/ EPASE pour la réalisation du chauffage urbain du quartier de Châteaucreux - Approbation.

Délégation de service public — Création d'un réseau de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux utilisant la biomasse - Convention à intervenir avec ELYO SUEZ ENERGIE SERVICES/COFATHEC CORIANCE - Approbation.

Dossier ANRU – Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine

Secteur de Terrenoire – Régularisation foncière à intervenir avec la Société Réseau Ferré de France.

Subventions en faveur d'associations environnementales - Convention avec la FRAPNA

Travaux d'Eclairage Public — Lot 2 "Aménagements nouveaux" et Lot 3 "Travaux peinture sur les candélabres" - Modification - Avenants

Musée d'Art et d'Industrie — Convention de partenariat avec Electricité de France, l'Association ELECTRA et la Cité Du Design - Exposition "So watt, du design dans l'énergie" - Complément à la délibération du 6 octobre 2008.

Parc d’activités de Molina — la-Chazotte – Cession d’une parcelle de terrain à la SCI Puits Rozan

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Mme LARTAUD et à M. SAUMET et échange de parcelles avec M. MOLIMARD.

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant à MM. BLONDEL à Rochetaillée et à Planfoy, à M. et Mme LARGERON à Planfoy

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 5 - Projet 14 : Raccordement du Furan sud sur Collecteur Michelet - Lot 2 - Travaux de microtunnelage sous la RN 88 - Marché public de travaux - Avenant N°1

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 5 - Projet 11 : Suppression des rejets directs au Furan - Lot 7 – Réhabilitation interne des réseaux et galeries quartier Bellevue - Marché public de travaux - Avenant N°1

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 5 - Projet 11 : Suppression des rejets directs au Furan - Lot 6 – Travaux en tranchée et spéciaux – Quartier “ la Rivière ” - Marché public de travaux - Avenant N°1

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 5 - Projet 11 : Suppression des rejets directs au Furan - Lot 5 – Travaux en tranchée rue Lissagaray - Marché public de travaux - Avenant N°1

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 3 - Projet 6 bis : Déconnexion EU-EP du collecteur de l’Isérable aval - Lot 2 – Travaux en tranchée - Marché public de travaux - Avenant N°2

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan – Programme n° 3 - Projet 6 : Raccordement au collecteur de l'Onzon - Lot 1 – Travaux en tranchée et rivière - Marché public de travaux - Avenant N° 2

Budget de l'exercice 2008 — Décision Modificative n° 2 du budget principal et des budgets annexes Chauffages Urbains, Laboratoire, Affaires Economiques, Abattoirs, Eau, Assainissement et Pompes Funèbres.

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Demande à EPORA d’engager la procédure visant à faire prononcer la déclaration d’utilité pub

Dossier ANRU — Convention publique d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation de l'avenant n° 5 portant “ suivi annualisé n° 3 ” de l'opération.

Dossier ANRU — Convention publique d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d'activité au concédant pour l'année 2007

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2009/2010/2011/2012 - Marchés à bons de commande reconductibles - Mode de dévolution - Approbation.

Fourniture et pose de mâts de jalonnement - Marché de fournitures courantes et services attribué au groupement solidaire SIGNIUM-VIRIEUX et SIGNATURE SA - Lot unique - Avenant n° 2 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 3 - Projet 6, 6 Bis et 20 - Marché public de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 – Approbation.

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 3 - Projet 20 : Protection sanitaire rue Charles Cholat - Lot 4 – Travaux en tranchée et rivière - Marché public de travaux - Avenant n°2 – Approbation

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de process intervenu avec le groupement STEREAU/ECAI/DOUSSON - Avenant n°2 - Approbation.

Projet de thèse sur les relations de la Ville de Saint-Etienne et la rivière le Furan - Convention de partenariat avec le CIRIDD (Centre International de Ressources d'Innovation pour le Développement Durable) - Avenant n°1 - Approbation.

Cession de biens à l’EPASE sous forme d’apport en nature

Dossier ANRU Montreynaud – ZFU — Projet secteur Saint Saëns / Kosma - Aménagement d'une parcelle – Sollicitation de subvention auprès de l’ANRU

Dossier ANRU — Opération de Traitement de l’Habitat Ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Déclaration d'utilité publique d'un quatrième programme de travaux sur les périmètres de restauration immobilière définis dans ces

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (bassin versant du Gier) à Saint-Chamond – Convention quadripartite entre la ville de Saint-Chamond, la ville de Saint-Etienne, VEOLIA Eau et la Société Stéphanoise des Eaux, en application de la conventi

Site Couriot — Musée de la Mine - Acquisition d'un tableau

Fournitures de tenues vestimentaires pour les agents de surveillance de la voie publique, de la fourrière animale, du centre de Supervision Urbain, les gardes municipaux et les surveillants des parcs et jardins - Lancement de la consultation

Immeuble Polygone - Cession de locaux de bureaux à la société ESSENTIEL FORMATION par l'intermédiaire de la SCI PEYRON/ZEROUK - Approbation

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'alimentation en eau et gaz entre Gaz de France et les villes de La Fouillouse et Saint-Etienne - Avenant n°1

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 3 - Marchés de travaux - Annulation de la délibération n°242 du 2 juin 2008 - Avenant n° 1 - Approbation

Phase administrative de la procédure de mise en place des périmètres de protection des captages d’eau potable du Furan et des sources alimentant les écarts de Rochetaillée –Dévolution du marché - Approbation

Droit de passage d'une ligne électrique dans le parking de l'Hôtel de ville - convention avec Electricité Réseau Distribution France et Saint Etienne Parc Auto, délégataire du parking - Approbation

Institution de la Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) sur le territoire de la Ville de Saint Etienne

Parcelle de terrain 6 rue de Molina — Cession au profit de M. GENEVRIER, dans le cadre d'un projet d’un immeuble de bureaux

Restructuration des réseaux d'assainissement de l’Isérable et du Furan - Conventions de passage avec divers propriétaires, rue Charles Cholat au Moulin Picon sur la commune de l'Etrat

Installation classée pour la protection de l’environnement - Demande d’autorisation d'exploiter de la société CHESAPEAKE PLASTICS - Commune de Saint-Etienne – La Croix des Sagnes Saint-Victor-sur-Loire

Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres de Rhône-Alpes - Convention intervenue avec l'ARALD - Avenant de prolongation

Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec Electricité de France et la Cité du Design - Exposition "So watt ! Du Design dans l'énergie" - Approbation

Opéra Théâtre Secteur Jeunes Publics — Décentralisation de spectacles "jeunes publics" - Convention conclue en 2006 avec le Parc Naturel Régional du Pilat - Programmation 2008 - Avenant

Retrait de déchets chimiques ancien local industriel 12, Rue Edouard Martel 42000 Saint-Etienne - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché - Sollicitation de subventions

Opéra Théâtre de Saint — Étienne / Secteur Jeunes Publics - Convention de partenariat avec la MJC/Nouveau Théâtre de Beaulieu

Ecole Supérieure d'Art et de Design — Mise à jour du tableau des postes et des effectifs

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subvention à différentes associations.

Maison de l’Emploi — Acquisition de l’immeuble sis 15 rue Auguste Rateau

Parcelle de terrain rue du Vercors — Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession assortie de servitude au profit de la SCI MASSIVE

Quartier du Grand Clos – 30 rue Charles Floquet – Cession d’une parcelle de terrain à la Société NEOLIA.

Aliénation de parcelles impasse CôteThiollière/rue pablo Neruda au profit du Centre International d’Ostéopathie de Saint-Etienne (CIDO).

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Conventions de passage avec divers propriétaires entre la place Valbenoite et la rue Nicéphore Nièpce

Aménagement du secteur de BIORANGE à Saint-Victor-sur-Loire - Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et la SCI de BIORANGE et constitution de servitude pour passage de réseaux au profit de la Ville de Saint-Etienne.

Dossier ANRU – Quartier Sud Est – Cession à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain à l'Association Foncière Logement – Avenant à l'engagement d’acquisition du 25 octobre 2006

Chauffage Urbain de Châteaucreux – Convention tripartite entre l’EPORA, l’EPA Saint-Etienne et la ville de Saint-Etienne – Acquisition du terrain de la chaufferie et participation financière de l'EPA - Annulation de la délibération n° 72 du 4 févrie

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Voiries et réseaux divers (VRD) - Attribution du marché de travaux - Approbation.

Jardins Familiaux – Acquisition d'une parcelle sise à la Croix de Mission - Annulation de la délibération n° 101 du Conseil Municipal du 5 mars 2007

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Demande d’autorisation de la société Atelier Décapage Services, 5, rue Barrouin

Centre Technique Municipal — 1 rue Pierre de Coubertin - Réaménagement des vestiaires sanitaires de la Direction Cadre de Vie - Mode de dévolution des marchés de travaux

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme n°5 - Projet n°14 : Raccordement du Furan sud sur le collecteur Michelet - Projet n°15 : Collecteur Chevreul/Passementier - Lot n°3 - Travaux dans la galerie du Furan - Marché SOGEA -

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme n°5 - Projet 14 : Raccordement du Furan sud sur collecteur Michelet - Lot 1 - Travaux en tranchées rues Michelet et Voltaire - Marché SEETP Robinet - Travaux supplémentaires - Avenant

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme n°2 - Projet n°10 : Fonçage du Coteau - Lot n°6 : Pose de canalisations DN 1600/DN 1800 en tranchée et génie civil associé - Marché avec SCAM TP - Avenant n° 2

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme n°2 - Projet 10 : Fonçage du Coteau - Lot n°5 : Pose d'un collecteur diamètre 1 800 par microtunnelage - Marché avec la Sté SCAM TP/PFEIFFER - Avenant n° 2

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2007 - Information du Conseil Municipal

Terrenoire – Rue du Colonel Fabien — Cession d’une bande de terrain et d'une parcelle à la SARL Colonel Fabien.

Parcelles communales au lieu — dit "La Niarée" commune de La Fouillouse - Convention de servitude entre GRT GAZ et la Ville de SAINT-ETIENNE.

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) - Périmètre de Restauration Immobilière sur les quartiers Crêt de Roc et Tarentaise-Beaubrun-Séverine - Ouverture d’une troisième enquête parcellaire.

Fourniture de carburants à la pompe et de prestations annexes de déplacement par cartes accréditives pour le parc automobile de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Aménagement de la place Paul Louis Courrier - Cession gratuite à la Ville d'une parcelle appartenant à Métropole Habitat

Cité Associative du Soleil — Protocole transactionnel conclu avec M. BAYLE Georges, propriétaire du 20 rue Beaunier à Saint-Etienne pour des travaux sur mur mitoyen - Approbation.

Cité Associative du Soleil — Convention conclue avec l'ensemble des copropriétaires du 22 rue Beaunier à Saint-Etienne pour des travaux à intervenir sur mur mitoyen et escalier existant - Approbation.

Installation classée pour la protection de l’environnement - Demande d’autorisation d'exploiter une chaudière utilisant comme combustible du biogaz dont la puissance thermique totale est de 750 kW sur le territoire de la commune de UNIEUX – Le PERTUI

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un centre informatique sur le territoire de la commune de La Talaudière

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter une activité de fabrication et de conditionnement d'enduits, de colle et plâtre sur le territoire de la commune de Saint-Etienne 17 rue du Puits Rochef

Immeuble Polygone - Cession de locaux de bureaux à la société ESABORA par l'intermédiaire de la SCI ARIMMO - Approbation

Travaux d'éclairage public — Lot 2 Travaux aménagements nouveaux - Marché intervenu avec le groupement DOUSSON S.A/CHOMIENNE/CEGELEC/STPC - Avenant n°1

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme n° 3 - Marchés de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 - 2 et 4 -Approbation.

Propriétés communales – Aliénation de locaux de bureaux au sein de la copropriété 55-57-59 Boulevard Valbenoite au profit de M. Christian PASCAL.

Propriétés communales – Aliénation à titre gratuit d’une parcelle située au lieu-dit La Cereyne à Saint Victor sur Loire au profit de la Commune de Roche La Molière

Quartier Villeboeuf – La Dame Blanche – rue Horace Vernet – Cession d’une parcelle de terrain à Madame et Monsieur VIAL

Secteur de Terrenoire — Esplanade Vantajol – Cession de parcelles à Madame et Monsieur ARGAUD.

Propriétés communales – Cession de parcelles pour l’extension de l’annexe Tréfilerie de la Bibliothèque Universitaire au profit du Ministère de l’Education Nationale

Propriétés communales – Echange de parcelles entre la Ville de Saint Etienne et Monsieur BRUNETON dans le secteur du Bois d’Avaize.

Aménagement de la rue des Aciéries – Acquisition foncière d’une parcelle au 44 rue des Aciéries - Classement dans le domaine public

ANRU Montreynaud — Centre commercial Gounod - Résiliation d'un bail commercial avec la Société Epicerie Discount - Signature d'un protocole transactionnel.

Location et maintenance avec services associés d'un photocopieur numérique couleur - Marché intervenu avec la Société Océ France SA - Nouveau matériel - Avenant n° 1

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 44 pavillons, Groupe d'Habitation "Les Jardins du Soleil", Quartier du Soleil à St-Etienne - Prêt PALULOS de 197 200 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Cession d’une parcelle lieudit "Corbière" route du Gouffre d'Enfer au profit de M.et Mme LOMBARDO

Secteur Chateaucreux – Cession d’une parcelle sise 47 rue Louis Soulié

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Subvention en faveur de la Fédération des Associations des jardins ouvriers et familiaux de la Loire.

Marchés à bons de commande pour la fourniture de bancs et jardinières dans les espaces publics - Approbation

Site Châteaucreux — Acquisition d’une maison, sis 4 rue Ferdinand Prolongée, appartenant à Mme PONCET.

Quartier Chateaucreux – Ilot Sorbiers – Résiliation d’un bail commercial d’une auto école 7 rue de la Montat.

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Mmes RAVEL, ROCHON et GRAND à Saint Etienne, à Mme VOCANSON à Lapte, et à la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres à Tarentaize

Quartier de Monthieu – Acquisition gratuite d’une parcelle appartenant à l’Etat.

Mission de maîtrise d’œuvre complète conception et réalisation visant à la restructuration de l'esplanade du Crêt de Roc - Marché à procédure adaptée avec le groupement Massart – Girerd – Sotrec – Poëtte - Avenant n° 2

Centre Technique Municipal — 1 rue Pierre de Coubertin - Extraction-ventilation du garage abritant les bennes à ordures ménagères de Saint-Etienne Métropole - Convention cadre fixant les modalités de prise en charge des coûts d'investissements - Appr

Maintenance du progiciel URGEO, GQL et OPENDROAD - Marché négocié sans mise en concurrence avec la Société SIGEC - Modifications - Avenant n° 1

Marchés de téléphonie avec France Télécom - Prélèvement automatique - Avenant n° 1 - Convention de prélèvement tripartite à intervenir avec France Télécom et le Trésor Public

Charte des achats durables de la ville de Saint-Etienne - Approbation

Conventions d'objectifs quadriennales avec diverses structures associatives de quartier - Approbation .

Dossier ANRU — Fin du GIP-GPV - Reprise par la Ville de Saint Etienne de la conduite stratégique partenariale du projet de rénovation urbaine conventionnée avec l’ANRU - Création de trois postes et fin de mise à disposition - Avenant n° 2 à la conve

Voeu du Conseil Municipal relatif à l'officialisation du jour anniversaire du cessez-le-feu du 19 mars 1962

Fixation des ratios d’avancement de grade

Zone Franche Urbaine de Montreynaud — Programme urbain intégré - Sollicitation des fonds FEDER

Certification de la gestion de la forêt communale de la Loire - Adhésion à la Pan European Forest Certification (PEFC).

Entretien, maintenance et sécurisation de la passerelle et des ascenseurs de Bellevue - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Modifications des modalités de remboursement - Avenant

Diffusion du magazine municipal "Aujourd'hui St-Etienne" - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Mutuelle des Fonctionnaires territoriaux (M.P.C.L.) - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs

Mutuelle Générale Loire Sud (MGLS) — Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs

Commission communale des Impôts Directs — Proposition de commissaires - Modification de la délibération du 5 mai 2008

Voeu pour le maintien du service public postal

Réutilisation de la friche industrielle dite Rockwell - Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activité au Concédant (CRAC) au 31 mai 2008

Renouvellement Urbain – Convention intervenue avec la Communauté d’Agglomération de Saint-Etienne Métropole et l’EPORA - Avenant n° 2

Concours des balcons décorés — Règlement du concours

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Edition d'un guide Gallimard "France : Villes et pays d'art et d'histoire" - Participation de la Ville - Convention

Restaurant administratif de la Ville de Saint-Etienne - Marché pour la fourniture de denrées alimentaires (épicerie) - Mode de dévolution - Approbation

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement d'agents recenseurs vacataires

Désignation d'un correspondant Défense au sein du Conseil Municipal

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec la Préfecture de la Loire

Office Public de l'Habitat de Saint — Etienne "Métropole Habitat" - Composition du conseil d'administration - Modification.

Maintenance des Espaces Verts - Marchés à bons de commande - Relance du marché pour les lots 2 et 5 - Approbation

Marché pour la fourniture de potelets et de barrières urbaines - Approbation

Transfert du laboratoire municipal au sein du groupement d'intérêt public Coeur de France - Adhésion à la convention constitutive du GIP

Nettoyage de divers équipements municipaux - Appel d'offres concernant le lot n° 1 suite à une non reconduction du titulaire pour l'année 2009

Désignation des représentants de la Ville auprès de divers organismes - Modifications au sein:- de la Mission Locale Jeunes- du Groupement d'Intérêt Public Programme de réussite éducative

Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative (GIP/PRE) - Surveillance médicale des Salariés - Convention

Indemnité de conseil au Receveur municipal

Equipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Marchés intervenus avec CYCLADES INDUSTRIES - Fusion-absorption par la société MABEO INDUSTRIES - Avenants sur marchés 07-005, 07-006, 07-007, 07-008, 07-009, 07-010,

Equipements vestimentaires pour les agents municipaux - Lot 6 : chaussures - Marché intervenu avec CYCLADES INDUSTRIES - Fusion-absorption par la société MABEO INDUSTRIES - Avenant n° 2

Interventions sur domaine public — Marchés à bons de commande - Modification de la procédure de réception - Lot 1 attribué à COLAS/SACER - Avenant n° 2 - Lot 2 attribué à TPCF/SFET - Avenant n°1- Lot 3 attribué à CHOLTON - Avenant n°1

Marché complémentaire pour le raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond (canalisations et ouvrages annexes) - Approbation.

Reconduction de l'opération Tickets Mix — Conventions de Partenariat.

Indemnités des Elus — Rectificatif

Vente d'un véhicule en l'état et réformé - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance des installations téléphoniques, fourniture et installation de petits équipements - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Marchés de téléphonie avec France Télécom - Avenants n° 2 - Convention de prélèvement tripartite avec France Télécom et le Trésor Public - Avenant n° 1 - Approbation

Déclaration préalable à l’édification des clôtures sur le territoire de Saint-Etienne

Procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 26 novembre 2007, 18 décembre 2007 et 7 janvier 2008

Nouvelle charte des Conseils de quartier - Désignation des élus référents

Reconduction de l'opération Tickets Mix — Evolution des conditions d'accès au dispositif.

Centre de Loisirs de la Perrotière — Saison 2008 - Augmentation de l'amplitude d'ouverture.

Recrutement de vacataires pour assurer une prestation de vaccinations.

Maintenance des Espaces Verts — Marchés à bons de commande - lot n° 1: secteur Nord - Marché attribué à la société Rivoire et Groupement - Cessation de l'entretien des espaces verts de l'Esplanade du Crêt de Roc - Avenant

Entretien des Espaces verts — Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Marché de valorisation thermique des boues avec l’entreprise FMI – Avenant n° 2 - Approbation.

Dossier ANRU Montreynaud — Réalisation d’une pépinière et d’un hôtel d'entreprises – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre - composition du jury.

Indemnités des Elus du Conseil municipal

Location et maintenance de matériel de reprographie et d'impression multifonction - Mode de dévolution - Approbation

Zonage d’assainissement de Saint - Etienne - Approbation

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Office Public de l'Habitat de Saint — Etienne "Métropole Habitat" - Nouvelle composition du conseil d'administration - Détermination de l'effectif et désignation des membres.

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Voeu du Conseil Municipal concernant la situation financière du Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne

Charte Net Public — Approbation .

Restaurant Le Passing — Convention d'occupation du domaine public.

Modification des périmètres des Conseils de quartier

Saison 2007 — 2008 - Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/SASP ASSE LOIRE - Approbation.

Elagage des espaces verts de la ville de Saint-Etienne - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Lot 1 : Elagage architecturé - Lot 2 : Elagage traditionnel - Arrachage

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Recalibrage du Furan en aval du pont d'accès existant et création d'une passerelle - Marché intervenu avec le groupement SEETP ROBINET/BRUNEL/Ets BLANCHET - Avenant n°2 - Appro

Quartier Michon — Côte-Chaude – Demande d'autorisation de démolir une maison 1 rue Emile Deschanel.

Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires - Lancement d'un appel d’offres ouvert

Téléphonie mobile — Marché intervenu avec la société SFR - Prolongation d’un mois - Avenant n° 1

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation.

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Conventions à intervenir avec la Préfecture de la Loire et avec le Conseil Général - Approbation

Mise en place de conventions d'objectifs quadriennales avec les centres sociaux. Approbation.

Instauration du permis de démolir sur le territoire de Saint Etienne

Bons vacances municipaux - Saison 2008 - Barèmes - Conditions d'octroi - Approbation

Centre de loisirs de la Perrotière — Saison 2008 - Organisation - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation.

Indemnités des Elus du Conseil Municipal - Modification de la délibération du 7 avril 2008 -

Cités Unies France — Adhésion et réglement de la cotisation 2008

Commission consultative des services publics locaux - Approbation

Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Approbation

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Indemnités des Elus

Désignation des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Démolition d’un bâtiment lieudit les Chalayères à Terrenoire

Désignation des représentants de la ville, par vote à bulletins secrets, auprès de divers syndicats mixtes et syndicats intercommunaux

Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Désignation des représentants de la ville auprès du Conseil d'Administration.

Saint — Etienne Métropole - Désignation par vote à bulletins secrets des membres délégués au sein du conseil de la communauté d'agglomération

Création de postes d'adjoints spéciaux

Remboursement des frais de mission des élus - Modalités - Approbation.

Détermination du nombre des adjoints au Maire

Installation du Conseil Municipal

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Marché de recalibrage du Furan en aval du pont d’accès existant et création d’une passerelle intervenu avec le groupement SEETP Robinet/ Brunel /Ets Blanchet – Avenant n° 1 - A

Réhabilitation de locaux sis 11, rue du Colonel Marey en vue de la relocalisation de 2 associations d’insertion – Mode de dévolution des travaux

Protocole d'accompagnement social pour le relogement.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenant

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Attribution de subvention à l'association JALMAV oeuvrant dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine du handicap

Action de partenariat entre le Centre Social Solaure-Jomayère et l'Opéra Théâtre de Saint-Étienne / Secteur Jeunes Publics - Convention

Contrat Urbain de Cohésion Sociale — Attributions de subventions à diverses associations.

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Troisième tranche de crédits de la programmation financière 2008 des actions de prévention de la délinquance - Attribution de subventions

Contrat Local de Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)- Création d'un comité d'Ethique de la vidéosurveillance des espaces publics - Approbation - Charte d'Ethique de vidéosurveillance des espaces publics - Approbation.

Equipements de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Lot 7 "chaussures basses et hautes de sécurité" et lot 10 "gants de protection" - Marchés intervenus avec la Sté ABRIUM - Changement de dénomination sociale - Avena

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé.

Garantie — Association CAEFPA (Carrefour d'amitié et d'entraide en faveur des personnes âgées) - Construction et aménagement d'un EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) de 80 lits situé lieu-dit "Biorange" à St Victor su

Garantie — Immobilière CHPL et Parking CHPL - Acquisition par la Société ACAVAL 2 SAS de l'intégralité du capital social des sociétés Immobilière CHPL et Parking CHPL avec cessions des parts - Modification de diverses délibérations.

Direction Action Sociale Personnes Agées – Recrutement d’une Directrice pour la Résidence pour Personnes Agées Balaÿ

Direction Action Sociale Personnes Agées – Création de postes dans diverses Résidences pour Personnes Agées

Pôle de la Viande - Travaux d'extension et mise à niveau de l'abattoir - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec INGECOBA - Modification de dénomination sociale - Avenant n° 2 - Approbation

Mise en place de médiateurs professionnels sur le quartier de Montreynaud - Demande de subvention auprès du Fonds Social Européen

Atelier Santé Ville — Poste d'animateur santé sur 4 quartiers dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention FEDER

Laboratoire Municipal - Convention de groupement solidaire à intervenir avec l'Institut Pasteur Lille IPL Santé Environnement Durable EST - Approbation

Collecte des déchets d'activité de soins à risque ( DASRI ) des ménages stéphanois - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux à intervenir avec l'Association Insertion Loire Environnement Santé ( AILES ) - Attribution d'une subve

Cité Associative du Soleil — Construction - Avenant n° 3 au marché de travaux attribué à l'entreprise C.M.P. - Lot n° 6 : Menuiserie Aluminium - Métallerie - pour changement de dénomination sociale, RIB, SIRET et RCS - Approbation.

Mise à disposition de travailleurs handicapés en SAT "Hors les Murs" - Convention avec l'Association "Trisomie 21 Loire"

Attribution d'une subvention à l'association Avenir Santé

Direction Action Sociale Personnes âgées - Résidence pour personnes âgées "Chavanelle" - Emploi de directeur - Renouvellement de contrat

Direction Action Sociale Personnes âgées – Résidence pour personnes âgées – Création d'un poste de coordonnateur de soins et de deux postes de cadre supérieur de santé infirmier

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Seconde tranche de crédits de la programmation financière 2008 des actions nouvelles de prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux structures associatives et organismes

Attribution de subventions à une association dans le domaine de la solidarité

Direction Coordination Sociale de Territoire - Création de trois postes de médiateurs sociaux de territoire - Vote de l'urgence - Approbation

Atelier Santé Ville — Programmation annuelle 2008 - Sollicitation de subventions et attribution de subventions.

Dotation de Solidarité Urbaine et Sociale - Bilan 2007 des recettes et des dépenses.

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises - Conventions CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) - Avenants

Actions de création artistique dans les quartiers, conduites avec des plasticiens professionnels, et intégrées au Contrat Urbanisme de Cohésion Sociale - Propositions pour 2008 - Appel à financement.

Festival Festi — Mômes 2008 - Développement dans les quartiers - Demande de financement dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la Santé

Direction Action Sociale Personne Agées – Création d'emplois au sein des Résidences Personnes Agées

Direction Action Sociale Personnes Agées – Emplois de directeur de la Résidence "Les Pères" et de directeur de la Résidence "La Rivière"

Acquisition de consommables informatiques, de supports d'enregistrement et d'accessoires de connectique micro et réseau - Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Mode de dévolution

Acquisition de consommables informatiques, de supports d'enregistrement et d'accessoires de connectique micro et réseau - Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Désignation d'un

Fourniture des matériels informatiques, logiciels et prestations complémentaires - Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d’Action Sociale - Mode de dévolution

Fourniture des matériels informatiques, logiciels et prestations complémentaires - Groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d’Action Sociale - Convention - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représent

Garantie — Association CAEFPA (Carrefour d'amitié et d'entraide en faveur des personnes âgées) - Construction et aménagement d'un EHPAD (Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ) de 80 lits situé lieu-dit "Biorange" à St Victor s

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 70 logements situés 16 à 24 place Bobby Sands à St-Etienne - Prêt PALULOS (Prêt pour l'amélioration de logements à usage locatif et occupation sociale) de 369 000 € auprès de la Caisse des D

Direction Action Sociale Personnes âgées - Création d'un poste d'auxiliaire de soins au sein de la Résidence de la Croix de l'Orme

Parts sociales du Crédit Agricole Loire Haute-Loire détenues par la ville de St-Etienne

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Médiathèque municipale - Développement de la lecture en Afrique francophone - Renouvellement de la convention de partenariat conclue avec l'association "culture et développement - Banque Solidarité Lire" - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Première tranche de crédits de la programmation financière 2008 des actions reconduites de prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux structures associatives et organi

Conseil Local de Sécurité de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Reconduction du dispositif spécifique de présence - Médiation de l'OPAC Loire Habitat : sécurisation de la Tour Plein Ciel quartier de Montreynaud - Convention à intervenir entre l'

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Extension du dispositif de vidéosurveillance des espaces publics : quartiers de Montreynaud et du Crêt de Roc - Création de cinq postes d'agents de médiation sociale - Création d

Acquisition de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes pour les services municipaux et le Centre Communal d'Action Sociale - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes - Convention à intervenir avec le CCAS - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne à la Commission d'Appel d'Offres du groupement

Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale.

Détermination du nombre de membres appelés à siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Garantie — SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation du Foyer de travailleurs migrants "La Bâtie" situé 70 rue de Molina à St-Etienne - Prêt PALULOS (prêt pour l'amélioration de logements à usage locatif et occupation sociale) de 490 746 € auprès de la

Direction Santé Publique — Recrutement d'un responsable technique et qualité pour le Laboratoire municipal -

Direction Santé Publique — Recrutement d'un Responsable Promotion de la Santé

Garantie — Association CAEFPA (Carrefour d'Amitié et d'entraide en faveur des Personnes Agées) - Construction et Aménagement d'un EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) de 80 lits situé lieu-dit "Biorange" à St-Victor-su

Groupe Solidarité Emploi sur Montreynaud et Mission Emploi Insertion sur les quartiers Sud-Est - Délibération modificative portant changement d'attribution des subventions

Promotion de l'emploi au travers des marchés publics - Charte locale d'insertion ANRU - Conventions de coopération à renouveler pour l'année 2008 avec l'ANPE et la Mission Locale Jeunes - Approbation

Quartier La Cotonne — Montferré - Projet de requalification des espaces publics du secteur Bobby Sands–Granotier - Demande de subvention

Attribution de subvention à différentes associations étudiantes

Congrès International Laboratoire Hubert Curien - Attribution d'une subvention à l'Université Jean Monnet

Programme global d'assainissement de la Ville de Saint-Etienne - Subventions - Avenants aux conventions avec l'Union Européenne (FEDER)

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2009

Budget Primitif 2009 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Projet de route forestière du Frioul – Sollicitation de subventions

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Musée d'Art et d'Industrie — Demande de subventions pour des restaurations de pièces des collections

Attribution de subventions de fonctionnement et sur projet à diverses associations stéphanoises - Avenants

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2008.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Conventions

Budget 2009 — Débat d'orientation budgétaire.

Attribution de subvention à l'association "Lieu de Mémoire de la Seconde Guerre Mondiale Mémorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire"

Attribution de subventions à l'association des commerçants de la rue Gambetta

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché de génie civil intervenu avec le groupement EIFFAGE/Forézienne d'Entreprises - Avenant n° 1 - Sollicitation de subventions

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif – Avenant

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Programme Crescendo

Action Culturelle — Attribution de subventions à diverses associations culturelles et annulation de deux subventions.

Fête du Livre — Sollicitation de subventions auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, le Conseil Régional Rhône Alpes et Conseil Général de la Loire

Attribution de subventions de fonctionnement et sur projet à diverses associations stéphanoises et participations pour organisation de centres de loisirs, camps, colonies - Conventions - Avenants

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Opération hors les murs - Demande de subventions FEDER

SMAC Le Fil - Contrat de délégation de service public du 8 février 2007 - Tarifs 2008 - Avenant n°2 - Approbation

Requalification des montées du Crêt de Roc et de St Barthélemy - Approbation du projet et sollicitation de subventions auprès l'ANRU et de la Région

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises

Saint — Etienne Ville d'Art et d'Histoire - Sollicitation de subvention auprès de la DRAC

Taxe de séjour pour l'exercice 2008 — Perception par la Ville et reversement à l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Convention

Attribution d'une subvention à l'association "Naître et Bien-Être"

Attribution d'une subvention à l'association ADOL 42, Association de lutte contre la douleur dans le département de la Loire.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Université Jean Monnet — Soutien aux initiatives en matière d'amélioration des conditions de vie étudiante - Subventions

Attribution de subvention à différentes associations contribuant à l'engagement citoyen des jeunes.

Attribution d'une subvention à la Fédération des Associations Stéphanoises du Commerce, de l'Artisanat et Prestataires de service (FASCAPS) - Convention

Dossier ANRU Montreynaud — Mission de marketing promotionnel autour de l'image du quartier et mission Habitat et Peuplement - Sollicitation de subventions auprès de l'ANRU

Attribution de subvention à la Ligue de l'Enseignement de la Loire - Convention d'objectifs triennale 2007-2009 - Avenant n°1

Conservatoire Massenet — Sollicitation de subventions pour l'année 2008 auprès des institutions partenaires

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2008.

Exercice 2008 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2007 du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Affectation du résultat de l'exercice 2007 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2007- Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2007 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Musée d'Art et d'Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion - Demande de subventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises - Conventions - Avenants

Attribution de subventions à diverses associations de commerçants - Convention

Gestion financière — Gestion active de la dette de la Commune - Exercice 2008.

Maison de l'Emploi — Financement des espaces communs - Demande de subvention FEDER

Restauration de la Loire Amont — Support d'information - Subvention attribuée à Word Wide Fund (WWF)

Attribution d'une subvention à l'association RIMBAUD pour l'accueil des toxicomanes et des marginaux en difficulté

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant.

Grande Eglise — Réfection de deux vitraux - Demande de subventions

Garantie d'emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour divers bénéficiaires garantis - Prêts indexés sur le livret A - Complément de la délibération n° 246 du 25 juin 2007

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Demande de subventions 2008 aux institutions partenaires

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Dépenses d'affranchissement des écoles publiques de Saint-Etienne - Fournitures de timbres.

Vie sportive — Attribution de subvention à une association à caractère sportif

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif - Conventions - Avenant

Parc des Sports de l'Etivallière — Aménagement d'un bâtiment vestiaires Rugby/Football et relocalisation de la Direction des Sports - Avenants n° 1 aux marchés de travaux pour prolongation des délais d'exécution - Approbation.

Acquisition de places de matches de football, saison 2008-2009 - Coupe de l'UEFA - Passation d'un avenant n° 2 au marché d'acquisition de billets avec la SASP ASSE LOIRE.

Gymnase Paul Michelon — Extension de la salle d'escrime avec aménagement handisport - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Approbation.

Saison 2007/2008 — Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/SASP Saint-Etienne Basket - Approbation.

Accueil d'une étape de la course cycliste PARIS NICE 2008 et d'une étape du Tour de France 2008 - Conventions avec la société AMAURY SPORT ORGANISATION

Vie sportive — Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Soutien au projet sportif d'athlètes en devenir de haut niveau - Aide à la performance d' athlètes de haut niveau- Convention - Avenants

Parc des Sports de l'Etivallière — Aménagement d'un bâtiment vestiaires Rugby/Football et relocalisation de la Direction des Sports - Avenant n° 3 au marché de travaux pour moins-value conclu avec C.F.F - Lot n° 5 : Isolation extérieure en façades p

Extension de la Salle d'Escrime et de la Salle de Convivialité du Gymnase Paul Michelon - Avenants aux marchés de travaux pour travaux modificatifs pour les lots n° 1, 3, 4, 5, 10 et 11 - Approbation.

Stades Méons 2, Michon, Henri Lux, Restaurant Municipal, Centre Technique Municipal - Piscines Grouchy et La Cotonne - Mise en place de panneaux solaires pour eau chaude sanitaire - Demande de subventions auprès de l'ADEME et du Conseil Régional

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie Sportive - Convention - Avenant

Sports de proximité/multisports — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions

Acquisition de places de matches de football saison 2008–2009 – Coupe de l’UEFA - Avenant n° 1 au marché d’acquisition de billets avec la SASP ASSE LOIRE

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie sportive - Convention - Approbation

Saison 2008/2009 - Contrat d'objectifs Ville de Saint-Etienne/ SASP Saint-Etienne Basket- Approbation

Transport scolaire - Lot n° 1 Transport restauration scolaire - Mode de dévolution - Approbation

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie sportive - Avenants - Approbation.

Ecole des Sports Municipale — Encadrement et enseignement - Vacations -

Attributions de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie sportive - Convention - Avenant - Approbation.

Acquisition de places de matches de football - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE - Saison 2008-2009

Prestation d'affichage au stade Geoffroy Guichard 2008/2009 - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE.

Subvention en faveur de l'Association Sportive de Saint Etienne (ASSE) - Convention

Dossier ANRU – Quartier Sud — Est – Gymnase de la Marandinière - Demande d'autorisation de démolir

Travaux de réfection de chaufferies dans les bâtiments sportifs - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les marchés

Gymnase Paul Michelon — Extension de la salle d'escrime avec aménagement handisport - Approbation des marchés de travaux.

Acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de plein air - Mode de dévolution

Attributions de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie sportive - Conventions - Avenants - Approbation

Aides au transport des personnes handicapées - Renouvellement du marché à titre exceptionnel et transitoire - Lancement de la consultation

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive - Conventions et avenant.

Ecole des Sports Municipale — Convention de partenariat avec le Comité d'Organisation de la journée Vélocio - Approbation.

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention tripartite entre le Département de la Loire, la ville de Saint-Etienne et les collèges utilisateurs.

Parc des Sports de l'Etivallière — Aménagement d'un bâtiment vestiaires Rugby/Football et relocalisation de la Direction des Sports. - Avenants n° 2 aux marchés de travaux pour travaux modificatifs et prolongation du délai d'exécution - Approbation.

Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Direction des Affaires Culturelles — Opéra Théâtre - Emploi d'Administrateur de l'Opéra Théâtre - Renouvellement de contrat

Exposition organisée par le Musée d’Art et d’Industrie sur le thème “ Des Armes pour la Liberté Américaine ” - Attribution de 6 000 € de l'Ambassade des Etats-Unis à la ville de Saint-Etienne - Convention

Zone Franche Urbaine de Montreynaud – Animation – Convention cadre de partenariat à intervenir avec la Caisse des Dépôts

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de coproduction de “ Histoire du Soldat ” avec le Théâtre de Cannes

Site Couriot/Musée de la Mine — Nettoyage du Musée de la Mine - Marché avec la société Condamin - Avenant n° 1 - Approbation.

Site Couriot/Musée de la Mine, Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche

Musée d'Art et d'Industrie - Musée de l'Armée à Paris - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Avenant à la convention triennale d’objectifs conclue avec le Conseil Général de la Loire

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de coproduction de “ LA BOHÈME ”

Direction Affaires Culturelles – Création d’un poste de chargé d’accueil au Musée de la Mine

Service Action Culturelle et Événementielle - Partenariats pour l'organisation d'actions de développement du livre et de la lecture dans le cadre de la Fête du Livre de Saint-Etienne - Conventions - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Conventions de mécénat

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de coproduction de "COSI FAN TUTTE" Approbation.

Opéra Théâtre – Saison 2008 — 2009 – Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Prestations de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à Marlhes et La Pacaudière – Conventions - Approbation.

Opéra Théâtre de Saint — Etienne – Convention de partenariat avec l’Association "Monde, France et Culture"

Musée d'Art et d'Industrie — Chambre de Commerce et d'Industrie de Saint-Etienne Montbrison - Convention-cadre de mécénat culturel

Direction des Affaires Culturelles – Opéra Théâtre – Emploi de responsable communication – Recrutement par contrat -

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Vente de places et prestation de formation pour la Région Rhône-Alpes – Saison 2008-2009 – Approbation.

Direction des Affaires Culturelles – Ecole supérieure d’Art et de Design – Création d'emplois

Direction des Affaires Culturelles – Fermeture du Palais des Spectacles - Suppression des emplois

Site Couriot — Musée de la Mine - Don de la statue Sainte-Barbe - Convention

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de partenariat avec l’Opéra de Lyon – Approbation.

Direction Animation — Emploi de régisseur général événementiel - Renouvellement de contrat

Action culturelle et événementielle — Modalités organisationnelles pour l'accueil d'artistes en résidence à l'Atelier Favier - Principe d'octroi d'une bourse mensuelle.

Musée d'Art et d'Industrie — Site Couriot / Musée de la Mine - Opéra Théâtre - Modalités d'utilisation de la carte Rhône-Alpes "M'Ra" - Conventions triennales à intervenir avec la Région Rhône-Alpes (2008-2011)

Direction des Affaires Culturelles — Capitale Européenne de la Culture - Suppression de postes

Direction des Affaires Culturelles — Opéra Théâtre - Emploi de Régisseur de spectacles - Renouvellement de contrat -

Salle d'animation de Saint — Victor sur Loire - Règlement intérieur - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie - Secours Populaire - Convention de partenariat - Approbation

Direction des Affaires culturelles — Emploi de responsable artistique secteur jeunes publics - Opéra théâtre -

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat avec l'Association Culturesfrance

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2008 - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er septembre 2008 - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2008 - Approbation

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 juin 2008 - Approbation

Restauration scolaire — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mai 2008

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2008

Election de l'adjoint spécial de Terrenoire

Election de l'adjoint spécial de Saint — Victor-sur-Loire

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2008

Commission d’appel d’offres à caractère permanent – Election des membres titulaires et suppléants au scrutin proportionnel.

Procédure de délégation de service public. Commission unique permanente avec compétence générale d’ouverture des plis - Election des membres titulaires et suppléants au scrutin proportionnel

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 février 2008

Election des adjoints au Maire

Election du Maire

Mission d’accompagnement social des familles des gens du voyage au Clapier - Avenant n°1 à la convention de "Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale"

Contrat Enfance Jeunesse — Création : d'un accueil périscolaire à St-Victor Bréat et d'un poste de coordinateur et d'animateur sur le quartier de Montferré-la Cotonne - Avenant

Achats de denrées alimentaires pour le restaurant administratif de la Terrasse et les écoles maternelles de la Ville de Saint-Etienne - Lot 2 "produits laitiers" - Marché n° 07-529 intervenu avec la Société Comptoir Central du Fromage (C.C.F.) - Cha

Accueil périscolaire — Partenariat avec des structures associatives - Avenants

Opéra — Théâtre jeune public - Programme décentralisé de médiation culturelle en direction des enfants et des adolescents - Sollicitation de subvention

Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire - Voeu déposé par les groupes de la Majorité

Désaffectation de locaux scolaires — Ecole maternelle Vivaraize - 4 passage du Pré au Soeurs - Partie du bâtiment côté sud - Approbation.

Accueil périscolaire — Partenariat avec les structures associatives - Conventions 2008 - Approbation.

Réfection d'étanchéité sur toiture et toiture terrasse Maternelle Descours - Marché de travaux - Mode de dévolution - Approbation.

Garde d’enfants à domicile par l’Association Forézienne d’aide aux mères et aux personnes (A. D. M. R) en complément d’un mode de garde collectif - Attribution d'une subvention

Ouverture d'un "accueil famille" dans les mairies de Saint Victor, Rochetaillée et Terrenoire et dans les agences de la Métare et la Cotonne. Création d'un poste de chargé d'accueil pour la mairie de Terrenoire.

Adhésion de la ville de Saint — Etienne au dispositif expérimental de Saint-Etienne Métropole en soutien à la création de crèches inter-entreprises

Modification du règlement de fonctionnement des crèches - Instauration des conseils de crèches

Création d'un atelier de mécanique automobile pour l'ADSEA (Association pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence) sur le site des ex-logements de l'Ecole Paganini - Mode de dévolution des marchés de travaux

Approvisionnement en denrées alimentaires pour les crèches municipales - Lot 5 : Viande sous vide - Marché attribué à la Société CCF - Résiliation

Approvisionnement en denrées alimentaires pour les crèches municipales - Marchés intervenus avec le Comptoir Central du Fromage - Avenant n° 1 - Approbation.

Direction Animation — Emploi de Responsable du Service Jeunesse Vie étudiante - Recrutement

Provisions pour risques et charges au Budget Primitif 2009

Cession des bâtiments et des terrains du Centre d'Incendie et de Secours implanté rue de la Tour au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Ecole municipale de cyclisme – Partenariat avec le tissu associatif stéphanois – Conventions.

Médiathèque municipale — Programmation 2008 de l'espace culture multimédia - Sollicitation de subvention à l'Etat, DRAC Rhône-Alpes

Archives Municipales — Numérisation des recensements et des listes électorales - Convention à intervenir avec la société Coutot-Roehrig - Approbation.

Cinémathèque Municipale — Sollicitation de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Secteur Séverine — Acquisition auprès d’EPORA du tènement foncier, sis16, rue des Brunandières, destiné à accueillir le futur Centre de Secours - Incendie.

Prestation de fourniture et pose (renouvellement ou réparation) de poteaux et bouches d'incendie - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Acquisition de poteaux et bouches d'incendie ainsi que de pièces détachées - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Création de commissions municipales - Désignation des membres.

Campagnes électorales — Location de salles municipales

Médiathèque municipale et Musée d'Art et d'Industrie - Conversion rétrospective des fonds patrimoniaux des deux établissements culturels - Convention de coopération à intervenir avec l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD).

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dépôt des archives du Mémorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire, lieu de mémoire de la seconde guerre mondiale

Prestation de maintenance et équipement de vidéosurveillance - Appel d'offres restreint - Attribution

Mutation d'un fonctionnaire dans les trois ans suivant sa titularisation - Modalités de versement d'une compensation financière par la collectivité d'accueil

Direction générale — Emploi d'inspecteur général des services - Renouvellement de contrat

Groupement d'Intérêt Public "Coeur de France" - Mise à disposition de personnel - Convention - Approbation.

Organisation d'un Forum sur l'évolution professionnelle - Convention à intervenir avec l'Association Maison de l'Emploi et de la Formation Loire Sud et l'AGEFOS PME - Approbation

Cabinet du Maire et des Elus – Emploi de Chargé de relations institutionnelles – Transformation du poste en poste à temps non complet - Recrutement d’un agent non titulaire

Consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne (CAFPRO) - Convention à intervenir avec la C. A. F. de Saint-Etienne pour la période du 1er septembre 2008 au 1er septembre 2010

Direction Liaison Usagers Services — Création de 2 emplois d'assistants socio-éducatifs destinés aux accueils sociaux des mairies de proximité

Direction des Ressources humaines — Créations de postes

Cabinet du Maire et des Elus — Emploi d'attaché de presse - Renouvellement de contrat

Direction des Affaires Juridiques et Assemblée - Emploi de Directeur - Renouvellement de contrat

Demandes de remise gracieuse suite à un trop perçu de rémunération -

Ressources humaines – Rémunération d’un vacataire pour assurer une mission de supervision du coach de l'unité Orientation Professionnelle et Gestion des Potentiels

Formation des élus municipaux - Modalités de prise en charge - Approbation

Direction Logistique — Emploi de Directeur de la Direction Logistique - Renouvellement de contrat

Flashage et impression d'affiches publicitaires - Lots 1, 3 et 4 - Attribution

Fourniture d'un progiciel de télégestion et des prestations de service associées pour la modernisation du système de supervision de Gestion Technique Centralisée - Mode de dévolution - Attribution

Achat d'espaces publicitaires pour la promotion des évènements de la Ville et de son actualité - Marchés négociés sans mise en concurrence avec Publiprint, L'Agenda Stéphanois, La Gazette de la Loire et Radio Scoop - Attribution

Partenariats ErDF — GrDF - Ville de Saint-Etienne en matière de soutien aux actions visant les résidents de quartiers relevant de la géographie prioritaire - Conventions

Association "Saint Etienne Roller" — Contrat d'objectifs

Location de véhicules sans chauffeur sans carburant - Attribution des marchés - Approbation

Eglise de Saint Victor sur Loire — Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2008 - Approbation.

Voeu du Conseil Municipal relatif aux réformes des écoles

Désignation des représentants de la ville auprès du collège Gambetta - Modification

Démolition de l’ancien Groupe Scolaire de Montplaisir 34 rue de Terrenoire.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2007/2008.

Organisation d'un circuit de ramassage scolaire entre l'école Francs-Maçons et la cantine scolaire Montchovet - Avenant n° 2 à la convention entre le groupement solidaire autocars Chazot et SRT

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2007/2008. Mise à jour des effectifs.

Désignation des représentants de la ville auprès des instances de gestion des lycées et collèges

Renouvellement des conventions d'objectifs triennales - Espaces Publics Numériques - Approbation.

Maintenance informatique — Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les Sociétés : ESRI France, K2 Informatique, ARAWAK, STAR APIC SAS, LOGITUD, ALCION, SEM SIGEC, MICROPOLE UNIVERS, OPSYS, ADELIOR FRANCE , GROUPE ELABOR, ARS DA

Marchés de fourniture de matériels informatiques, logiciels et prestations complémentaires conclus avec la Société MIBS - Fusion-absorption par la société OVESYS GROUPE OVERLAP - Avenants n° 2

Désaffectation de locaux scolaires - Parking du groupe scolaire la Terrasse - 15-19 rue Léon Lamaizière - Approbation

Salon Armeville 2008 — Convention de partenariat à intervenir avec l'Office de Tourisme de Saint-Etienne et sa région