1 juillet 2007

Dossier ANRU Montreynaud — Centre commercial Gounod - Acquisition d'un lot de copropriété

Dossier ANRU Montreynaud – Projet Urbain place Kosma – Acquisition d’un lot de copropriété – Approbation

Dossier ANRU Montreynaud – Projet de Renouvellement Urbain pour le quartier de Saint-Saëns – Déclassement et cession de terrains à Loire Habitat dans le secteur de la Petite Bérarde

Dossier ANRU Montreynaud – Petite Bérarde – Dossier d’intention de démolir 12 logements – Maîtrise d’ouvrage Loire Habitat - Approbation

Dossier ANRU — Quartiers Sud-Est - Petite Marandinière - Dossier d’intention de démolition 80 logements - Maîtrise d’Ouvrage Saint-Etienne Métropole – Approbation

Protocole "Chantier Propre" à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et des entreprises de travaux publics - Approbation

6ème édition de la Coupe du Monde de Rugby - Acquisition de places de matches - Marché à intervenir avec le Comité d'Organisation de la Coupe du Monde de Rugby 2007

Travaux de rénovation du patrimoine scolaire - Demande de subvention à lAgence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Cession d'une parcelle à M. et Mme MEGUIBA 12 rue L'esage

11ème et 12ème tranches de ravalement obligatoire – Modification de durée

Garage sis 12 rue Florent Evrard — Acquisition auprès de M. EL HASNAOUI Larbi

Dossier ANRU Montreynaud — Pôle de Centralité - Construction d’un centre commercial et artisanal - Convention intervenue avec l’Etablissement Public d’Aménagement et de Restructuration des Espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) - Aménagement de

Construction de la salle polyvalente et d'animation à Saint-Victor-sur-Loire - Avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la Sarl MARTIGNIAT - Lot n° 3 : Charpente - Couverture - Zinguerie pour amélioration de lesthétique du bâtiment - Approbatio

Centre d'activités de La Terrasse - Cession d'un local industriel à la société SECMI-ADAX par lintermédiaire de la SARL IMCES - Approbation

Tènement industriel 695 rue George Sand à La Talaudière - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SCI LES 3V - Approbation

Travaux de maintenance et de modifications des équipements terrain et du poste central de régulation de trafic - Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Metropole - Désignation d’un représentant titulai

Résidence Guinard — Reprise d'un emprunt Caisse dEpargne de 422 744,33 € garanti par la Ville suite à résiliation du bail emphytéotique au 31 décembre 2007

Residence Guinard – Bail emphytéotique du 27-28 octobre 1986 - Avenant de résiliation

Dossier ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod – Acquisition d’un lot de copropriété

Tènement immobilier 12 rue Florent Evrard – Acquisition – Demande de déclaration dUtilité Publique – Enquête parcellaire

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 1 054 logements situés Groupe La Palle, à St-Etienne - Prêt PDRAS de 2 150 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 457 du 1er octobre 2007

Dossier ANRU — Subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc - Annulation de la délibération n° 671 du 6 novembre 2006

Cession de c'artes de bruit et de d'onnées n'écessaires à l'eurs réalisations en c'onformité avec le d'écret d'application du 24 mars 2006 - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Acquisition de carburant - Marchés n°460-2006, n°461-2006 et n°462-2006 - Avenants n° 1 - Approbation

Construction d'un atelier de mécanique automobile pour l'ADSEA sur le s'ite des ex-logements de fonction de l'école Paganini - Quartier de Montreynaud - Autorisation d'onnée à M. le Maire de d'époser une d'emande de permis de c'onstruire en application de

Construction de la Salle Polyvalente et dAnimation à Saint-Victor-sur-Loire - Avenants n° 1 aux marchés de travaux pour les lots n° 1- 2 et 14 pour travaux supplémentaires - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Salle de Musiques Actuelles (SMAC) - Réalisation des travaux de construction - Avenants aux marchés de travaux : Lots n° 1 -3 - 5 - 8 - 10 - 11 - 15 à 18 et 20 pour travaux complémentaires et prolongation du délai dexécution - Approbation

Tènement industriel zone de Malacussy - Cession à la société SKURA-OCHAL par lintermédiaire de la SCI SKIMMO - Approbation

ZAC Scheurer Kestner — Approbation du Compte-Rendu Annuel du Concédant au 31 décembre 2005 valant bilan de clôture de l'opération par la SEDL - Modification de la délibération n° 13 du 8 janvier 2007

Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage – Marchés de travaux - Avenants n°1 aux lots n° 9, 10, 11 - Approbation

Dossier ANRU – Attribution de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de lOpération Programmée dAmélioration de lHabitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2007 - Convention de partenariat

Restructuration du Furan — Chantier rue Jean Allemane - Occupation temporaire du terrain de la SARL PROP AUTO - Indemnités - Protocole daccord

Servitude de passage de canalisation sur les propriétés des Consorts PONS et de Mme ROCHAS

Garantie — SA dHLM Bâtir et Loger - Modification de la délibération n° 492 du 4 septembre 2006 - Nouvelle répartition des montants dans le type des prêts

Rue Alexandre Pourcel – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de parcelles de terrain au profit du Centre Commercial Régional Centre Deux

Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur PONS à Saint Etienne et à Monsieur BLACHON à Planfoy

Réaménagement de la vallée du Furet — Acquisition à titre gratuit d’une parcelle auprès du Conseil Général

Bassin d’orage rue Vacher chemin du Bardot - Acquisition d’une parcelle de terrain sise 37 rue de Monteil auprès des Consorts PENEL

Acquisition de terrain rue Eugène Fontanilles en vue de lélargissement de cette rue

Acquisition d’un appartement, sis 2 rue Ferdinand Prolongée, appartenant à M. Serge BOUCHERY

Acquisition de parcelles de terrain à EPORA, 18 avenue Augustin Dupré, en vue de la création de la Maison de l’Emploi

Futur Boulevard de Janon — Acquisition d’un terrain impasse des Treyves de Janon, appartenant à M. et Mme DE ARAUJO

Cession d’un terrain au profit de Monsieur et Madame ROBERT - Annulation de la délibération n° 319 du 25 j'uin 2007

Garantie — SA dHLM Bâtir et Loger - Réaménagement de 43 prêts CDC compactés sous la forme de 6 prêts toujours auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Abrogation de diverses délibérations

Secteur de Rochetaillée – Cession de terrain au profit de M. MONCHALIN et création de servitude de passage de canalisation au profit de la Ville de Saint-Etienne

Quartier de la Métare – Cession d’une parcelle de terrain à M. et Mme FORAY

Propriétés communales – Vente des anciens logements de fonction du Bréat à Saint-Victor au profit de la SARL DIDIER

Allée des Artilleurs — Projet de 50 logements - Cession au profit de la Société L’HELIOS -Construction de 6 logements rue Lavoisier

Division de la copropriété Berthiez située 5 rue Barrouin au profit de la Ville de Saint-Etienne - Retour dans le patrimoine de la Ville de Saint-Etienne d’un espace situé en face du Pôle Optique Vision

Dossier ANRU Montreynaud – Pôle de services publics – Bail emphytéotique avec Métropole Habitat - Réalisation d'une toiture végétale - Avenant n° 1 - Approbation

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Réaménagement de 17 prêts CDC compactés sous la forme de 5 prêts toujours auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Abrogation de diverses délibérations

Parcelle de terrain rue Paul de Vivie — Bail emphytéotique à intervenir avec la Société EOVI MUTUELLES PRESENCE

Opération d’aménagement des places Dorian et de l’Hôtel de Ville - Approbation des modalités de la mise en œuvre de la concertation

Protocole entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne, la Ville de Saint-Jean-Bonnefonds, l’EPORA et l’Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Conditions d’organisation de l’action f

Marchés d’assistance au maître d’ouvrage pour la politique urbaine, les opérations d'aménagement et d’espaces publics – Attribution

Opération d’aménagement Manufacture — Plaine Achille – Avis du Conseil Municipal sur les modalités de concertation proposées par l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint Etienne

Mise à disposition de moyens à lEtablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) mis en place pour la réalisation du projet urbain de Saint-Etienne - Convention avec lEPASE

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Réaménagement d'un prêt CDC toujours auprès de la même banque - Abrogation de la délibération n° 816 du 5 décembre 1994

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Réaménagement d'un prêt Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche auprès de la même banque - Abrogation de la délibération n° 161 du 8 mars 1999

Garantie — Association Foire Economique - Création d'un hall d'accueil adossé au Hall B en façade sud et construction de 2 ensembles de sanitaires en périmétrie intérieure du Hall B avec démolition des anciens - Prêt de 300 000 € auprès du Crédit Agr

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 20 logements situés rue Paul Gauguin à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 840 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 31 logements, pour la sédentarisation des gens du voyage, situés rue du Père de Thoisy, La Chaumassière, à St-Etienne - Prêt PLAI de 1 747 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Rénovation du bâtiment A du Foyer Montplaisir situé 56 rue Baudin à St-Etienne - Prêt PALULOS de 277 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Société PHEBOS — Bail c'ommercial intervenu pour mise à disposition de l'ocaux dans l'immeuble Le Polygone, rue de la Télématique - Avenant n°4 portant réduction de surfaces et aménagement de la d'ette

Actions de quartiers – Petits projets d’aménagement – Accord-cadre - Approbation

Immeuble polygone — Cession du 1er étage de l'immeuble à intervenir avec la SAS HELIOS

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 28 logements situés 34/36 rue Marengo à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 229 498 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Secteur la Rivière – Crêt du Loup — Sécurisation des abords de la RN 88 et aménagement d'une contre allée - Acquisition d’une propriété auprès des Consorts SEYVE sise 47 allée Claude Grivolla - Demande dautorisation de démolir

Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine - Acquisition d’un local sis au 13 rue Gambetta auprès de Monsieur et Madame SIMON

Futur Boulevard de Janon — Acquisition d’un terrain dans le prolongement de l’impasse des Treyves de Janon, appartenant à M. et Mme JOAO

Saint Victor sur Loire — Lieu-dit Favranges - Cession gratuite au profit de la Ville de Saint Etienne par M. BAYLE

Cession d’une parcelle rue L'ouise Michel au profit de l’Association pour l’Aide aux Personnes Agées

Propriétés communales – Aliénation d’un local commercial situé 26-28 rue Bourgneuf au profit du Secours Catholique

ANRU Montreynaud – Relogement des locataires de la Tour Plein Ciel – Indemnités de relogement – Approbation

ZAC Manufacture — Plaine Achille – Prise en considération de l’opération – Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Tènement immobilier sis 97, boulevard Antonio Vivaldi - Bail à intervenir avec Métropole Habitat Saint-Etienne

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 31 logements, pour la sédentarisation des gens du voyage, situés rue du Père de Thoisy, La Chaumassière à St-Etienne. Prêt PLAI (Prêt locatif aidé dintégration) de 1 747 000 € auprès de la Ca

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 1 054 logements situés Groupe "La Palle" à St-Etienne - Prêt PDRAS (Prêt renouvellement urbain subventionné)de 2 150 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consommations

Garantie — SA dHLM Bâtir et Loger - Réhabilitation de 90 logements situés 22 rue Borieà St-Etienne - Prêt PAM Bonifié Inflation (prêt amélioration bonifié calculé sur linflation)de 1 200 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Acquisition d'un Système dInformation des Ressources Humaines (S.I.R.H.) pour la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes, papiers imprimés et enveloppes imprimées pour les services municipaux - Lot 1 Papier vierge pour photocopieurs et imprimantes - Marché attribué à la société LYRECO - Résiliation

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2008/2009/2010/2011 - Lots "Thermique" - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition d'un progiciel de gestion financière "Coriolis" - Marché conclu avec la Société BULL - Avenant n° 2

Relocalisation de la Fédération des FRANCAS de la Loire - Travaux d'aménagement - Demande de subvention

Location de structures événementielles et aménagements intérieurs - Marché intervenu avec Hall Expo SA - Changement de dénomination - Avenant n°1 - Approbation

Aménagement de la salle polyvalente de l'Association pour la Gestion de lEnsemble Forum de Montreynaud - Sollicitation de subvention auprès de lANRU

Direction Urbanisme Prospectif et Réglementaire - Emploi de Directeur dEtudes, d'Urbanisme et d'Aménagement - Recrutement -

Tènement immobilier rue Tournefort — Mise à disposition de locaux - Convention intervenue le 13 avril 2001 avec lASMSE-BILLARD - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition de fusils pour les collections - Approbation

Dossier ANRU Montreynaud — Acquisition transfert des commerces de la Place Kosma - Approbation du projet et demande de subvention

Salle de Musiques Actuelles "Le Fil" — Aménagement des abords - Mode de dévolution des marchés de travaux

Salle de Musiques Actuelles "Le Fil" — Construction - Modification du plan de financement "en recettes" et sollicitation d'une subvention auprès des fonds FEDER

Tènement immobilier 7, rue Ferdinand — Avenant n° 1 au bail emphytéotique intervenue le 15 mai 2007 entre la ville et l'association "Les Petits Câlins"

Groupe VASTI - Bail commercial - Avenant n°3 portant reprise du groupe VASTI par la SARL ALBERT BRAILLY HOLDING pour le compte d'une société dénommée Imprimerie VASTI - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2005/2006/2007/2008 - Avenant n°2 au marché n° 04-467 attribué à JUBAN Jean-Noël - Approbation

Travaux de maintenance de mobiliers et darrosage - Mode de dévolution

Secteur de Terrenoire – Rue de la Chataignière – Echange de terrains entre la Ville de Saint-Etienne et Monsieur GILARDI

Saint — Victor-sur-Loire – Acquisition d’une parcelle au lieu-dit Puits Voisin

Garages 21 rue Louis Soulié – Acquisition auprès de Madame FAVARD

Garage sis 12 rue Florent Evrard – Acquisition auprès des Consorts CHAPUIS

Bâtiment SAGIM 35 rue Scheurer Kestner, parcelle 218 CN 67 - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir

Immeuble sis 28 rue Ferdinand — Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir

Aménagement des abords de la RN 88 — Maison d’habitation 53 allée Grivolla - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir

Aménagement des rues Léon Nautin /Pointe Cadet - Subvention de Saint Etienne Métropole - Convention

ANRU – Parcelle de terrain lieu — dit La Chaumassière - Bail emphytéotique à intervenir avec Métropole Habitat

ANRU – Aménagement des espaces publics et résidentiels du secteur de la Petite Marandinière – Marché de maîtrise doeuvre à intervenir avec le groupement TN Plus - Sotrec - Attribution

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod - Résiliation d’un bail commercial avec M. Rachid OUMAD

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod - Résiliation d’un bail commercial avec Mme FRANKIEWITCZ

ANRU Montreynaud – Aménagement du pôle de centralité – Demande de subvention – Approbation

ZAC Manufacture — Plaine Achille – Prise en considération de l’opération – Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de cession de spectacle

Tènement industriel 24 rue Poÿlo - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SA VALSCIUS - Approbation

Dossier ANRU – Aménagement des espaces publics et résidentiels du secteur de la Petite Marandinière – Mode de dévolution du marché de maîtrise doeuvre

Aménagement de la place Jean Doron (Quartier Saint François) – Mode de dévolution des travaux - Lancement d’une procédure par voie d’appel d’offres ouvert

Acquisition d’une parcelle de terrain 19 rue Courteline à M. et Mme REBOUD

Acquisition d’un bâtiment rue de l’Egalerie - Cession d’un terrain boulevard des Mineurs - Echange avec la S.A.S. Forézienne de Promotion (crédit immobilier)

12 rue Florent Evrard – Acquisition – Demande de Déclaration d’Utilité Publique – Enquête parcellaire

TERRENOIRE – Raccordement des effluents de Saint-Etienne-Terrenoire à la station de Saint-Chamond – Cession d’un terrain au profit de M. et Mme ROBERT

Rue Balaÿ – Cession d’un terrain à M. et Mme TRIN pour la création d’un ascenseur à proximité du futur EHPAD

Déclassement et cession de parcelles de terrain rue de la Logistique à la Société des CAFES CHAPUIS-AU NEGRILLON

Quartier du Mont – rue Désaugier – Aliénation d’une parcelle de terrain

Cession gratuite rue Vaillant C'outurier par M. et Mme S'OURD au profit de la Ville

Cession d’un immeuble 4 rue des Alliés au profit de la Société C'ité Nouvelle

Résiliation d’un bail commercial et cession d’un tènement immobilier sis 7 rue Marengo au profit de Métropole Habitat

Saint — Jeures – Cession d’un terrain à Monsieur Jean-Louis VINCENT – Approbation

Quartier Monthieu – Cession d’un tènement à Métropole Habitat et aménagement de la place de Monthieu

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition d'un tènement situé 12 rue Joseph Béthenod à St-Etienne en vue de la construction de logements - Prêt GAIA portage foncier de 400.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Dossier ANRU – Réaménagement des espaces publics secteur La Palle Quartiers Sud-Est - Opération rue Matisse – Demande de subvention pour les travaux

Dossier ANRU – Participation de la Ville de Saint Etienne au financement de la surcharge foncière ou immobilière concernant des dossiers de création de logements sociaux ANRU par les bailleurs sociaux

ANRU Montreynaud — Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant aux consorts MADJIDI - Cession et déclassement des anciens logements de fonction du groupe scolaire Lamaizière aux consorts MADJIDI - Convention d’échange entre la ville de Sa

ANRU Montreynaud – Mandat d’acquisition SEDL- Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à la SCI BH

ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod. Acquisition d’un lot de copropriété

Dossier ANRU Montreynaud – Centre commercial Gounod - Acquisition d’un lot de copropriété

ANRU Montreynaud – Pôle de centralité – Réaménagement du boulevard Vivaldi et de la rue Bizet – Echange de terrains entre la Ville de Saint-Etienne et la copropriété Montreynaud le Haut

Dossier ANRU Montreynaud – Aménagement du pôle de centralité – Engagement d’un marché de travaux – Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition d'un terrain situé 33 rue Ferdinand Gambon à St-Etienne en vue de la construction de 20 logements locatifs - Prêt GAIA portage foncier de 130 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Dossier ANRU Montreynaud — Acquisition transfert du Centre Commercial Gounod - Approbation du projet et demande de subvention

Quartier Centre II — Clôture des opérations d’aménagement, approbation du protocole de clôture et suppression de la Zone d’Aménagement Concerté

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 3 rue Foyatier à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 312 560 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Kiosque situé sur la base nautique de Saint Victor sur Loire - Création d'un auvent en couverture de terrasse - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire

Garantie — Alliade Habitat - Acquisition en VEFA (vente en état de futur achèvement) de 12 logements situés 23 rue de St-Just à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 798 852 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Acquisition de places de matches – 6ème édition de la Coupe du Monde de Rugby - Passation d’un avenant au marché avec le Comité d’Organisation de la Coupe du Monde de Rugby 2007 - Avenant n° 1

Musée d’Art et d’Industrie – Acquisition pour les collections – Approbation

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 17 logements situés 5 rue Bourgneuf à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 1 599 726 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réhabilitation de la Maison François 1er - Marché de travaux attribué à lentreprise COMTE - Lot unique : Maçonnerie - Plus-value - Avenant n° 1 - Approbation

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Réaménagement de 4 prêts CDC compactés sous la forme d'un seul prêt auprès de DEXIA Crédit Local - Abrogation de diverses délibérations

Acquisition de mobilier administratif pour les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne - Attribution des marchés - Approbation

Garantie — EPURES (Agence d'Urbanisme de la Région Stéphanoise) - Réaménagement de deux prêts auprès du Crédit Mutuel - Modification de la délibération n° 546 du 3 octobre 2005

Extension de la certification Iso 9001 applicable aux prestations de commande publique - Convention avec le Trésor Public - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition, amélioration de 2 logements situés 3 impasse du Progrès à St-Etienne - Prêt PLAI Bonifié (prêt locatif aidé dintégration) de 142 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Cession des droits de représentation de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à l’A.I.D.A. pour le Festival Berlioz de la Côte-Saint-André – Approbation

Désaffectation de locaux scolaires — Ténement 97 rue de lEternité et parcelle 9 impasse Louis Jouvet - Modification de la délibération n° 76 du 5 février 2007

Travaux 2007 dans les bâtiments scolaires - Mode de dévolution des marchés de travaux

Tènement immobilier 7, rue Ferdinand — Bail emphytéotique à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'association "Les Petits Câlins"

Musée dArt et dIndustrie — Acquisition pour les collections - Collections armes et textiles - Approbation et demandes de subvention

Construction de la Maison de lEmploi — Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 2

Immeuble à usage d'activités sis 19/21 rue des Aciéries - Cession de locaux à la société BOST PROMOTION par lintermédiaire de la SARL "Les Portes du Zenith" - Approbation

Pôle de la Viande - Cession de locaux d'activités à la société LA BOUCHERE - Approbation

Travaux dans la forêt communale de Saint-Etienne - Demande de subvention - Approbation

Participation aux travaux de voirie rue de la République à Saint-Priest-en-Jarez - Convention avec cette commune

Cession d’un tènement immobilier s'is 3 rue Elise Gervais au profit de la Société C'ité Nouvelle

Cession d’un tènement immobilier 167 rue Antoine D'urafour au profit de la Société C'ité Nouvelle

Projet de 80 logements – 12 rue du Guizay - Cession au profit de la Société BOUWFONDS MARIGNAN

Quartier ANRU — Esplanade du Crêt de Roc – Aménagement - 1ère tranche - Marché de travaux – Dévolution

ANRU/MONTREYNAUD – Mandat d’acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant aux Consorts GAUTHERIN

ZAC Desjoyaux – Demande d’engagement de la déclaration d’utilité publique par lEPORA

HELIPORT de Saint-Etienne - Bail commercial intervenu avec la société HELIXAIR - Aménagement des échéances de loyers - Avenant n° 1 - Approbation

Passe au CM sous le n° 070493 — Construction de la Maison de lEmploi - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 2

Réalisation de travaux à Rochetaillée — Demande de subvention auprès du Ministère de lIntérieur pour l'année 2007

Acquisition d’une parcelle de terrain sise rue Charles Longuet à M. et Mme BOJCZUK

Pont de lAne – Concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté – Approbation des modalités de concertation proposées par l’EPASE

Projet urbain du quartier Jacquard — Approbation des modalités de concertation proposées par lEtablissement Public d'Aménagement de Saint Etienne (EPASE)

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 2 logements, destinés aux relogements Sud-Est, situés 15 rue Bonnassieux à St-Etienne - Prêt PLAIB (prêt locatif aidé dintégration) de 90 000 € auprès de la Caisse des Dépôts e

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections - Collections armes et cycles - Approbation

Difficultés provoquées par les travaux du Furan - Date limite de dépôt des dossiers dindemnisations - Approbation

Salle de Musiques Actuelles "Le Fil" — Construction - Modification du plan de financement

Résidence Bel Horizon – Réhabilitation — Avenant à la convention de location intervenue avec Métropole Habitat Saint Etienne – Construction d'un cantou - Convention de location à intervenir

Travaux d’amélioration de la voirie – Programme 2007 - Approbation

Etablissement Public d’Aménagement de Saint Etienne – Désignation

Centre Technique Municipal 1, rue Pierre de Coubertin - Aménagement des locaux sociaux du personnel de Saint-Etienne Métropole - Convention cadre fixant les modalités de prise en charge des coûts d'investissements

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 2 pavillons situés 6 impasse de la Palle à St-Etienne - Prêt PRUCD de 184 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Construction de 12 logements situés 59 rue de la Richelandière à St-Etienne - Sept prêts d'un montant total de 1 260 024 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du 1 % Logement Loire

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Acquisition et amélioration de 13 logements situés 19 rue de la Paix à St-Etienne - Quatre prêts d'un montant total de 569 465 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SEDL (Société dEquipement du Département de la Loire) - Réhabilitation d'une friche industrielle située ZAC Scheurer Kestner à St-Etienne pour la création d'un espace ludique urbain - Deux prêts d'un montant total de 750 000 € auprès de l

ZAC Scheurer Kestner — Approbation du Compte-Rendu Annuel du Concédant au 31 décembre 2005 valant bilan de clôture de l'opération par la SEDL

Aménagement d'une via ferrata sur le site du Gouffre dEnfer à Rochetaillée - Demande de subvention à la région Rhône Alpes

Salle de Musiques Actuelles (SMAC) — Réalisation des travaux de construction - Lot n° 2 : fondations spéciales - Marché conclu avec lentreprise FRANKI FONDATION - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1

Entretien des berges du Furan — Servitude de passage sur des parcelles communales - Convention avec la communauté dagglomération de Saint-Etienne Métropole

Maison de la Justice et du Droit — Travaux de relocalisation bd Jules Janin - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Résidence pour personnes âgées Les Camélias - Construction d'une unité de vie de 12 lits, coût définitif de l'opération - Avenant n° 7 - approbation

Asile de nuit - Aménagement - Demande de subvention - Marchés de travaux - Approbation

Bâtiment industriel 34 rue Pierre Copel - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec l'A.S.T.P (Atelier Stéphanois de Travail Protégé) - Approbation

Tènement industriel 11 rue du Vercors - Cession à la société CALLON par lintermédiaire de la SCI FOREZ VERCORS - Annulation de la délibération n° 583 du 2 octobre 2006 - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir — Cession d'un local professionnel à la société ALUTEC par lintermédiaire de la SCI ROSAE

ZAC Scheurer Kestner — Acquisition des emprises foncières de la ZAC Scheurer Kestner - Délibération complémentaire à celle du 8 janvier 2007 n° 13

Prestations hivernales pour déneigement et salage de voirie - marché intervenu avec lentreprise Travaux Publics Carrieres Foreziennes - Rectification des dates de révision des prix - Avenant n° 1

Certification de la gestion de la forêt communale de la Haute-Loire – Demande dapplication du régime forestier à une nouvelle parcelle communale - Approbation

Contrat de rivière Furan - Entretien des berges– Servitude de passage sur des parcelles communales – Convention avec la communauté de commune des Monts du Pilat - Approbation

Quartier du Grand Clos – Création de logements sociaux rue Charles Floquet – Echange foncier entre la Ville de Saint-Etienne et la Société NEOLIA

Secteur 12 rue Florent Evrard — Acquisition de garages auprès de Mme ZEGHBAB, Mme et M. PEYROT - Désaffectation et échange sans soulte de locaux entre Melle NAVIONIS et la Ville de Saint-Etienne

Jardins familiaux — Acquisition de parcelles sises à la Croix de Mission et au lieu-dit “Crêt Fond Perdu” à Saint-Jean-Bonnefonds

Secteur de Michon – Elargissement du carrefour rue Emile Deschanel et boulevard Maréchal Franchet d’Espérey -Acquisition d’un tènement sis 1 rue Emile Deschanel

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 18 décembre 2006 et 8 janvier 2007

Saison 2006/2007 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP ASSE LOIRE - Approbation

C'oncours Commerce D'esign Saint-Etienne - L'ancement de la troisième édition - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Dossier ANRU — Convention constitutive du Groupement dIntérêt Public du Grand Projet de Ville (GIP-GPV) - Modifications - Avenant n° 1

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 - Dossiers complémentaires pour les quartiers Montreynaud-Séverine - Avenant n° 1 - Délibération modificative

Tènement industriel 7 rue du Puits Rochefort - Levée doption à terme par la SCI BRUN - Approbation

Zone franche urbaine — Convention de mandat de maîtrise douvrage publique relative à la réalisation d'une pépinière et d'un hôtel dentreprises dans le quartier de Montreynaud

Droits d’enseignes - Droits sur les bannes et les marquises - Exonération pour 2008 - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics. Approbation

Direction Education — Frais de déplacements des agents municipaux

Frais de déplacement des agents municipaux

Groupement dIntérêt Public du Grand Projet de Ville de Saint-Etienne (GIP/GPV) - Surveillance médicale des salariés par le service de Médecine Professionnelle et Préventive de la ville de Saint-Etienne - Convention

Location et maintenance de 2 véhicules à traction électrique CLEANOVA avec option dachat - Plus-value - Avenant n° 1 - Approbation

Maintenance matérielle et logicielle du système de localisation et de suivi des véhicules - Marché conclu avec la Société SABATIER SA - Absorption par la SAS SABATIER GEOLOCALISATION - Avenant n° 1

Marchés négociés sans mise en concurrence à intervenir avec les sociétés ETHICA, JES, CECAPE , MOBYDOC, ILTR, LOGITUD, TEAMNET, GFI, ORACLE - Approbation

Dématérialisation des marchés publics - Convention entre la ville de Saint Etienne, le Trésor Public et la Chambre Régionale des Comptes - Approbation

Eglise de la Rivière - Création d'une chaufferie - Participation de lEvêché - Convention doffre de concours - Approbation

Création d'une foire de la Saint Gaël Place Chavanelle

Voeu du Conseil Municipal concernant la date commémorative officielle de la fin de la guerre dAlgérie

Fixation des ratios davancement de grade

Programme "Dun bon pas pour un bon poids" - Convention pour mise à disposition de locaux 7, avenue Augustin Dupré avec la Société de Secours Minière de la Loire - Avenant n°1

Laboratoire municipal — Demande dautorisation pour répondre à un appel doffres dans le cadre d'un groupement solidaire

Observatoire de veille des quartiers — Convention entre la Ville de Saint-Etienne, le Conseil Général et EPURES

C'oncours des balcons d'écorés — Règlement du c'oncours

Centres sociaux — Conventions d'objectifs - Avenants

Achat de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes, papier imprimé et enveloppes imprimées - Mode de dévolution - Approbation - Modification de la délibération n° 644 du 6 novembre 2006

Cité du Design — Grand projet régional de Saint-Etienne "Design dans la cité" - Protocole

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Marché de valorisation thermique des boues avec l’entreprise FMI – Prorogation du délai - Avenant n°1 - Approbation

Convention de passage au profit de la Commune de Roche-la-Molière au lieudit "Charles Chana"

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement dagents recenseurs vacataires -

Utilisation de la base CAFPRO — Convention de service CAF- Ville de Saint Etienne

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Marché de maîtrise doeuvre conclu avec BET GIRUS - Avenant n° 2 pour changement dappellation du groupement solidaire - Approbation

Dossier ANRU — Convention partenariale du 11 avril 2005 - Dossiers complémentaires pour quartier Montreynaud et Cité Séverine - Avenant n° 1

Avance en compte courant dassocié — Avenant à la convention intervenue avec la SEDL le 26 décembre 2005

Dénomination de voies et espaces publics

Modification de la dénomination de l’entreprise S'AGEM C'ommunication – Avenant n°1 - Approbation

Entretien, maintenance et sécurisation de la passerelle de Bellevue - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Entretien des espaces publics - Conventions d'affectation et dautorisation dintervention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Commune de Rochetaillée — Lieu-dit Salvaris - Conventions de servitudes de passage

ANRU Montreynaud – Mission d’Architecte Urbaniste Conseil pour la mise en œuvre du projet de rénovation urbaine – Marché de prestations intellectuelles à intervenir avec Interland/Habitat et Territoire Conseil

Dossier ANRU — Missions partenariales engagées par le GIP-GPV St-Etienne - Participations de la Ville de Saint-Étienne pour l’année 2007

Mutuelle Générale Loire Sud (MGLS) — Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention

Mutuelle des Fonctionnaires territoriaux (M.P.C.L.) - Convention d'objectifs

C'oupe du Monde de Rugby 2007 — Avenant n° 1à la convention tripartite Ville/Saint-Etienne Métropole/Comité d'Organisation de la C'oupe du Monde c'onclue le 3 octobre 2005

Convention d'objectifs à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la Mutuelle des Fonctionnaires territoriaux (M.P.C.L.) - Approbation -

Réalisation et fabrication du magazine municipal : création graphique, mise en page, photogravure et impression du magazine municipal “ Aujourd’hui Saint Etienne ” - Mode de dévolution - Approbation

2ème ligne de TCSP - Mise à disposition de moyens à la Communauté dAgglomération "Saint-Etienne Métropole" - Convention du 19 juin 2006 - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

Ecole supérieure d’art et de design – Création d’un poste de technicien bois et d’un poste de technicien d’imprimerie – Mode de recrutement – Approbation

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Marché de maîtrise doeuvre conclu avec BET GIRUS - Avenant n° 1 - Approbation

Observatoire de veille des quartiers — Convention entre la Ville de Saint-Etienne, le CETAF, la CPAM et EPURES

Dispositif Tickets Mix - Reconduction 2007-2008 - Conventions avec les partenaires - Approbation

6ème édition de la Coupe du Monde de Rugby - Conventions de partenariat - Validation de la démarche

Tènement industriel 606 rue George Sand à La Talaudière - Levée doption à terme par la SCI R.B.A - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Valorisation thermique des boues – Convention avec le Syndicat Intercommunal de l’Ondaine – Approbation

Ténement industriel 29 et 31 rue Gabriel Péri - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir

ANRU Montreynaud – Projet urbain place Kosma – Déclaration d’Utilité Publique – Déclaration de projet

Etablissement Public de Saint Etienne – Participation financière de la Ville de Saint Etienne - Convention - Approbation

Vidange du barrage du Pas-du-Riot – Enquête publique - Approbation

Maintenance du système de localisation en temps réel couplé à une solution logicielle permettant le suivi des véhicules de la direction Nettoiement et un contrôle de gestion de l’activité - Marché négocié passé avec la société SABATIER

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Marché de contrôle technique – Avenant n° 1 - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°2 - Approbation

Extension du logiciel SIRIUS et prestations de services pour la vente de billets en ligne au Palais des Spectacles et à lOpéra-Théatre - Marché négocié sans mise en concurrence conformément à larticle 35 II alinéa 8 du Code des Marchés publics pas

Demande d’autorisation préfectorale d’exploiter une chaudière au bois sur le territoire de la commune de Saint Etienne – 15 rue PAGANINI – ZUP de Montreynaud par la société S.E.C.U.M (Société d’Exploitation du Chauffage Urbain de Montreynaud)

Activités de dépistage et vaccination contre la tuberculose - Convention de sous-traitance à intervenir avec le CHU de Saint-Etienne

S'outien financier au " Youth Project" rencontre de j'eunes européens

Palais des Spectacles — Prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle - Mode de dévolution

Gestion des espaces publicitaires du magazine municipal "Aujourdhui St-Etienne" - Mode de dévolution - Approbation

Contrat d'objectifs territorialisés avec le Centre National de la Fonction publique territoriale

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil municipal des 2 avril et 14 mai 2007

Contrat de travail des assistant (e)s maternel(le)s - Avenant n° 1 - Approbation

Création d'un marché Place Chavanelle

Vente de véhicules et engins réformés et en l'état - Approbation

Bons vacances municipaux - Saison 2007 - Barèmes - Conditions doctroi - Approbation

Centre de loisirs de la Perrotière - Saison 2007 - Organisation - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation

Extension et restructuration de la station dépuration de Saint-Etienne - Convention avec la commune de la Fouillouse - Approbation

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobilier urbain - Avenant n°1 - Prolongation de délais - Approbation

Secteur de Rochetaillée — Désaffectation de chemins ruraux autour des barrages du Furan

Passage d’une canalisation de gaz au lieudit "Le Porchon" à la Fouillouse - Servitude de passage au profit de Gaz de France

Démolition d’une maison d’habitation au 121 rue de la Montat

Maintenance des progiciels PYTHEAS et MONCE - Marchés négociés sans mise en concurrence avec les sociétés PYTHEAS et HDI

Cités Unies France — Cotisation annuelle

Mise en œuvre de la Nouvelle Bonification Indiciaire - Application des décrets n° 2006-779 et 780 du 3 juillet 2006

Approvisionnement en fournitures de bâtiment 2005/2006/2007/2008 - Lot n° 9 "Appareillage électrique et éclairage" - Avenant n° 1 à intervenir avec la société SRP SUD EST ISNARD - Changement RIB, SIRET ET RCS - Approbation

Réutilisation de la friche industrielle dite Rockwell - Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activité au Concédant (CRAC) au 30 juin 2006 - Convention davance avec la SEDL - Approbation

Etude hydraulique et hydrologique du bassin versant Furan/Furet - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Demandes de subventions 2007 aux institutions partenaires

Fête du livre de Saint — Étienne – Demande de subventions pour l’organisation de la XXIIème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Centre National du Livre, du Conseil Régional Rhône Alpe

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Attribution de subvention à une association de commerçants de la Ville

Mission dassistance à maîtrise douvrage du plan daction de relance de la Zone franche urbaine - Demande de subvention à la Caisse des Dépôts et Consignations - Convention - Approbation

Pôle de la Viande - Taux de la taxe dusage applicable en 2007 - Approbation

Attribution de subvention à une association de commerçants

Association d'animation de la Maison des Métiers - Attribution d'une subvention

Pôle de la Viande - Taux de la taxe dusage applicable en 2008 - Approbation

Attribution d'une subvention à l'Association LASAIRE

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées au Budget Primitif 2008

Direction des Finances — Création d’un poste de catégorie A - Gestionnaire de dette et Analyste financier

Budget Primitif 2008 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises - Conventions - Avenants

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Action Culturelle — Attribution de subventions à divers associations culturelles - programme crescendo

Fête du Livre de Saint — Etienne - Demande de subventions pour l'organisation de la XXIIIème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Centre National du Livre, du Conseil Régional Rhône-Alp

Saint — Etienne Ville dArt et dHistoire - Demande de subvention auprès de la DRAC - Convention

Association Technopole 42 - Demande de subvention pour la création d'un site internet - Approbation

Attribution d'une subvention en faveur de l'Association des Jardins de Momey

Développement d'urable - Mise en place de C'ertificats d'Economie d'Energie et ouverture d'un compte de gestion - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Budget 2008 — Débat d'orientation budgétaire

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2007

Aide humanitaire — Subvention à la Martinique suite au passage du cyclone Dean

Attribution de subventions de fonctionnement et sur projet à diverses associations stéphanoises ainsi que de participations à celles dentre elles ayant organisé des centres de loisirs, camps, colonies en 2006 - Conventions - Avenants

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Direction des Finances — Recrutement sur un emploi de chargé de mission "Expertise analyse financière" auprès de la Direction des Finances

Espaces Publics Numériques (E.P.N.) implantés sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Attribution de la subvention annuelle - Renouvellement des conventions - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Zone Franche Urbaine de Montreynaud — Création d'un Observatoire économique annuel de la ZFU - Conventions à intervenir avec la Direction Départementale du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle (DDTEFP) et lURSSAF

Jardins familiaux de la ville de Saint Etienne – Attribution de subventions à différentes associations

Attribution de subventions à des associations de commerçants

Développement d'urable — Demande de subventions

Dossier ANRU – Marché d’Urbaniste Coordonnateur secteur de la Grande Marandinière Quartiers Sud-Est - Sollicitation de subvention pour la mission de conseil

Dossier ANRU – Convention générale du 11 avril 2005 - Avenant relatif à Montreynaud et Cité Séverine - Financement complémentaire de la conduite opérationnelle du projet de rénovation urbaine - Demande de subvention à lANRU

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations - Avenants - Approbation

Syndicat mixte pour la Cité du Design — Participation financière de la ville - Convention intervenue le 5 juillet 2006 - Financement additionnel - Avenant n° 1

C'onservatoire à rayonnement Régional — Demande de subvention pour l'année 2007 auprès des institutions partenaires

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Programme Crescendo

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Réfection de la salle Jacques Brel — Sollicitation d'une subvention exceptionnelle auprès du Sénat sur le programme 122 - Action 01 au titre de la mission relations avec les collectivités territoriales

Renouvellement et souscription de marchés dassurances - Mode de dévolution - Approbation

Garantie demprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour divers bénéficiaires garantis - Baisse des taux du Livret A

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2007

Exercice 2007 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2006 du Budget Principal et des Budgets Annexes

Affectation du résultat de l'exercice 2006 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte Administratif 2006 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Budget de l'exercice 2006 — Décision Modificative de clôture et diverses dispositions financières

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2006. Approbation

Assurances Dommages aux Biens — Tempête du 25 novembre 2006. Acceptation dindemnité

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution d'un complément de subvention à une association agissant dans le domaine des personnes âgées

Droits denseignes Exercice 2006 — Exonération des droits annuels pour les commerces

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2007

Budget de l'exercice 2007 — Décision Modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Cantines scolaires — Impayés - Prise en charge par le C.C.A.S. - Subvention de la Ville

— Affectation du résultat de l'exercice 2005 - Budget Principal : Modification de la délibération n° 382 du Conseil Municipal du 26 juin 2006 et de la délibération n° 614 du 6 novembre 2006- Provision réglementée pour garantie demprunt - Budget Pri

Attribution de subventions à la Ligue de lEnseignement de la Loire - Convention d'objectifs triennale - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Musée d’Art et d’Industrie - Programme de conservation, restauration et diffusion - Demande de subventions - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Quartier de Chateaucreux - Protocole d’étude avec l’EPORA, l’EPASE et la société Bellechasse Investissement - Approbation

Attribution du Label Refuge LPO excellence - jardins doiseaux - Convention entre la Ligue de protection des Oiseaux de la Loire et la Ville de Saint-Etienne

Intercommunalité — Dissolution du SIDEF (Syndicat Intercommunal de Dépollution des Eaux du Furan) - Election des représentants au SIDEFU (Syndicat Intercommunal des Eaux du Furan)

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Marché de travaux conclu avec le groupement conjoint ABP/WEISS - Lot 2 : Equipements techniques chaufferie bois et réseaux pré-isolés - Prolongation du délai initial - Avenant n° 2 - Appr

ZAC de Châteaucreux – Avis du Conseil Municipal sur le Programme des Equipements Publics

Musée dArt et dIndustrie - Musée de la Coutellerie de Thiers et Château-Musée de Nemours - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Développement d'urable — S'ignature de la charte d'Aalborg

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme n° 3 – Projets 6 – 6 Bis et 20 – Mode de dévolution des marchés des travaux - Approbation

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme n°2 Projet n°9 : Déconnexion du ruisseau des villes - Lot n°3 : Terrassement et génie civil pour poste de relevage - Marchés publics de travaux - Avenant n°2 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 2 - Projet n° 5 : Raccordement du collecteur Centre- Ville sur l’axe Charles de Gaulle - Lot n° 1 : pose de canalisation en tranchée et génie civil associé - Marchés publics de tr

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme n° 2 - Marchés de travaux - Avenants n° 1 - Approbation

Secteur de Terrenoire – Déclassement d’une parcelle dépendant du lotissement le Plateau des Forges

EPASE – Cession de biens à l’EPASE sous forme d’apport en nature

Dossier ANRU – Opération de Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA)- Périmètre de Restauration Immobilière sur les quartiers Crêt de Roc et Tarentaise-Beaubrun-Séverine- Ouverture d’une deuxième enquête parcellaire

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2006

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de lhabitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize - Beaubrun - Séverine - Avenant n° 4 portant "suivi annualisé n° 2" de l'opération

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement dair 2008/2009/2010/2011. Marchés à bons de commande reconductibles. Mode de dévolution. Approbation

Budget de l'exercice 2007 — Décision Modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes Laboratoire, Affaires Economiques, Abattoirs, Assainissement , et n° 2 pour les budgets annexes Eau et Pompes Funèbres

Technopole ateliers - Cession de locaux de bureaux aux sociétés Z'ELLES et VIRGUL par lintermédiaire de la SCI VIF - Approbation

Intervention sur domaine public – Lot 1 Travaux de voirie – Lot 2 Terrassement, maçonnerie – Lot 3 Réseaux divers - Dévolution des travaux - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’alimentation en eau et gaz – Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant de la Ville de St-Etienne à l

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Voiries et réseaux divers (VRD) et aménagements paysagers – Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme prioritaire – Etude et réalisation des collecteurs du centre ville – Opération A – Marché de conception réalisation intervenu avec le groupement Sogea Rhône-Alpes, Sogea Construction e

Intercommunalité : création du syndicat des eaux du Furan – SIDEFU - Adhésion au syndicat – Approbation des statuts

Indemnité de conseil au nouveau Receveur municipal

Opéra Théâtre de Saint — Etienne / Secteur Jeunes Publics - Avenant à la convention conclue en 2006 avec le Parc Naturel Régional du Pilat

Opéra Théâtre de Saint — Étienne / Secteur Jeunes Publics - Convention de partenariat avec la MJC/Nouveau Théâtre de Beaulieu

Pôle de la Viande - Foirail de la Sauvagère - Nouveau règlement intérieur - Approbation

Prestation de livraison d'eau en cas de sécheresse -Tarification - Approbation

Travaux dEclairage Public – Lot 1 : Petits Travaux de Maintenance – Lot 2 : Travaux d'Aménagements Nouveaux – Lot 3 : Travaux de Peinture sur les supports d’Eclairage Public et Annexes – Dévolution des travaux - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d'assainissement - Programme N°2 - Projet 10 : Fonçage rue du Coteau - Convention à intervenir avec la SNCF

Demande de remise gracieuse c'oncernant la mise à disposition de fourreaux pour les années 2001 à 2005 au Pôle Universitaire de St-Etienne (PUSE)

Site Chateaucreux — Résiliation d’un bail commercial (bar restaurant) 2 rue Ferdinand Prolongée

ANRU – Quartier Tarentaize, Beaubrun, Séverine - Démolition des batteries de garages 12 rue Florent Evrard et d’un bâtiment industriel - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir

Mise en place des périmètres de protection des captages d’eau potables du Lignon – Phase administrative de la procédure - Enquête publique - Dévolution du marché - Approbation

Mise en discrétion des réseaux RD 36 dite rue des Echeneaux et RD n° 8 dite rue du Parc à Rochetaillée - Conventions de partenariat entre France Télécom, EDF et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Mise en discrétion des réseaux Allée du Pouillet - Saint -Victor-sur -Loire - Convention de partenariat avec France Télécom

Travaux sur les réseaux d'assainissement - Programme 2 : marché public de maîtrise doeuvre - Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement – Programmes n° 5 et n°3 – Servitude de passage des canalisations d’assainissement et de servitudes de passage d'entretien de ces canalisations - Approbation

Travaux sur les réseaux d'assainissement - Programme 5 : marché public de maîtrise doeuvre - Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d'assainissement - Programme n°5 - Projets 11, 12, 13, 14, 15, 16 - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne – Marché de process intervenu avec le groupement STEREAU/ ECAI /DOUSSON – Avenant n° 1 - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2006 - Information du Conseil Municipal

Aménagement des rues Léon Nautin et Pointe Cadet - Terrassements de voirie, pose de réseaux et de mobiliers - Marché intervenu avec lentreprise Asten - Modifications - Avenant n°1

Site Chateaucreux. Acquisition de lots de copropriété, sis 2 rue Ferdinand Prolongée, appartenant à M. et Mme ALARCON

Quartier Chateaucreux — acquisition auprès de l’EPORA du bâtiment sis 11 rue du Colonel Marey

Quartier Chateaucreux – Ilot Sorbiers — Démolition 3, 5, 7 rue de la Montat et 4, 6 rue de Sorbiers - Autorisation pour le dépôt de permis demandé

Quartier Chateaucreux – Ilot Sorbiers – Résiliation d’un bail commercial de location de meublés 5 rue de la Montat

Châteaucreux – Dossier de création de la ZAC – Avis du Conseil Municipal

M.J.C. de Beaulieu - Modification de la convention d'objectifs - avenant - approbation

Le FIL — Acquisition des équipements son et lumière, du mobilier de bureau et du matériel informatique - Mode de dévolution

Chauffage urbain du quartier de Châteaucreux - Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Déclaration sans suite d'une procédure initiale de délégation de service public - Assistance à maîtrise douvrage pour la création d'un chauffage urbain dans le quartier daffaires de Châteaucreux - Demande de subventions

Propriétés communales – Quartier de Chateaucreux – Déclassement du tènement de l’ex école 7 rue Ferdinand

Dossier ANRU — Opération de Traitement de lHabitat Ancien (O.T.H.A.) - Périmètre de Restauration Immobilière sur les quartiers Crêt de Roc et Tarentaise-Beaubrun-Séverine – Ouverture d’une première enquête parcellaire

Châteaucreux – Concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté – Approbation des modalités de concertation proposées par l’EPASE - Annulation de la délibération n°372 du 4 juillet 2005

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Lot n°2 : Equipements techniques chaufferie bois et réseaux pré-isolés - Marché avec le groupement conjoint ABP/WEISS, mandataire non solidaire : ABP - Répartition du marché entre les co-con

Abattoir - Mise en place de nouveaux tarifs dabattage - Approbation

Attributions de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture de Beaulieu et des Tilleuls - Approbation avenants aux conventions d'objectifs quadriennales du 6 mars 2006

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Poursuite de la Mission Emploi Insertion sur les quartiers Sud-Est - Convention à intervenir avec l'Etat, la Mission locale Jeunes, l'association Carrefour informatique et lANPE

Création d'un groupe Solidarité Emploi sur Montreynaud - Convention à intervenir avec l'Etat, la Communauté d'Agglomération, la Mission Locale J'eunes et l'ANPE

Hébergement, maintenance et évolution du site Internet de la Ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la Sté ACTIMAGE - Modification des statuts de la société - Avenant n° 2

Permanences des services sociaux et du service promotion de la santé - Convention du 5 juin 1990 - Fin de mise à disposition de locaux - Avenant n° 13

Garantie — SCI Logement Social - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 39 et 39 bis rue du Grand Gonnet à St-Etienne - Prêt locatif social de 550 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Modification de la délibération n° 247 d

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la Santé

Atelier Santé Ville : Programmation annuelle 2007 - Sollicitation de subventions

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne au Groupement Régional de Santé Publique de Rhône-Alpes - Désignation de deux représentants de la ville de Saint-Etienne

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Résidence EHPAD Balaÿ - Convention de location avec Métropole Habitat Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Approbation

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services - Délibération annuelle -

Direction Action Sociale Personnes Agées - Création de postes au sein des Résidences Personnes âgées -

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2007 des actions de prévention de la d'élinquance - Attribution de subventions aux organismes et structures associatives

Utilisation du bois énergie et du bois construction à la ville de Saint-Etienne - Adoption de la charte des collectivités locales pour lintégration de clauses sociales et environnementales dans la commande publique

Hébergement, maintenance et évolution du site Internet de la Ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la Sté ACTIMAGE - Modification du CCTP - Avenant n° 1

Marchés d'équipements vestimentaires pour les agents municipaux - Lot 6 attribué à la société COFITEC - Changement de raison sociale - Avenant n° 1

Archives Municipales — Exposition sur la gastronomie locale à loccasion des Journées Européennes du Patrimoine - Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes -

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Attribution d'une subvention à une association dans le domaine de la Solidarité

Acquisition de fournitures de bureau — Convention à intervenir avec le CCAS - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne à la Commission dAppel dOffres du groupement

Acquisition de produits d'entretien et dhygiène pour les services municipaux et le CCAS - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de produits d'entretien et dhygiène - Convention à intervenir avec le CCAS - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne à la Commission dAppel dOffres du groupement

D'otation de Solidarité Urbaine et Sociale - Bilan 2006 des actions de développement social urbain

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine de la santé

Résidence les Cèdres - Convention de location entre Métropole Habitat Saint-Etienne, la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal dAction Sociale - Approbation

Attribution d'une subvention à une association dans le domaine de la solidarité

Centre d'activités Mercier 67/69 avenue de Rochetaillée - Cession de locaux de bureaux au CETAF (Centre Technique dAppui et de Formation des Centres dExamens de Santé) - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Lancement d’une publicité pour la vente de matériel d’occasion - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint - Etienne – Marché de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé des Travailleurs (CSPS) – Avenant n° 1 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées

Construction d'un Etablissement dHébergement pour Personnes Agées D'épendantes (E.H.P.A.D.) 34, 36 rue Balaÿ et 47, 47 B, 49 rue Rouget de L'isle - Bail emphytéotique intervenu entre la Ville et METROPOLE HABITAT S'AINT-ETIENNE le 2 mai 2005 - Avenant

Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Convention-cadre de gestion de la période transitoire et des volets dapplication territoriaux - Approbation

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance (CLSPD) - Programmation annuelle 2007 des actions du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux structures associatives

Garantie — Alliade Habitat - Construction de 17 logements situés 5 rue Bourgneuf à St-Etienne - Prêt PLS (Prêt Locatif Social) de 180 878 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SCI Logement Social - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 39 et 39 bis rue du Grand Gonnet à St-Etienne - Prêt locatif social de 550 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Garantie - Fusion-absorption de la SA dHLM Le Toit Forézien par la SCP Union Mutuelle de Constructions Familiales et modification de la dénomination sociale qui devient SCIC Le Toit Forézien - Approbation

Accueil de personnes condamnées à des peines de Travaux dIntérêt Général - Convention avec l'Association de Gestion de lAction Sociale des Ensembles Familiaux (AGASEF) - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions - Approbation

Convention GPV - Equipe locale emploi-insertion - Avenant n° 2 - Approbation

Promotion de lemploi au travers des marchés publics - Charte locale d'insertion ANRU - Conventions de coopération à renouveler avec lANPE et la Mission Locale Jeunes - Approbation

Direction Action Sociale — Personnes âgées - Recrutement d'une directrice de résidence pour personnes âgées dépendantes - Résidence Buisson

Direction Action Sociale — Personnes âgées - Création de postes

Contrat de ville 2000 — 2006. Marchés à procédure allégée en raison de leur nature à intervenir avec diverses associations : lANEF, Montchovet 3+, ACARS, ACCES 42, Centre social de Dame-Blanche, Renaître, Vitrine de quartier, Maison de quartier du Crê

Attributions de subventions à certaines structures sociales dans le cadre de conventions d'objectifs quadriennales, à diverses associations dans le cadre de conventions d'objectifs annuelles - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Résidence Les Pères – Convention de location intervenue avec Loire Habitat et le Centre Communal dAction Sociale – Application de la comptabilisation par composants et provisions pour gros entretien - Avenant n° 6 - Approbation

Résidence La Croix de l’Orme – Convention de location intervenue avec Loire Habitat et le Centre Communal dAction Sociale – Application de la comptabilisation par composants et provisions pour gros entretien - Avenant n° 4 - Approbation

Conseil Local de Sécurité de Prévention de la D'élinquance ( CLSPD ) - Extension du dispositif de présence - Médiation de l'Opac Loire Habitat : s'écurisation de la Tour Plein C'iel quartier de Montreynaud - Convention avec Loire Habitat

Marchés d'équipements de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Changement de raison sociale - Avenants n° 1 - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2006/2007/2008/2009 - Lot n° 84 - Serrurerie - Secteur 4 - Marché attribué à FERMETURE HABITAT - Changement de raison sociale - Avenant n° 2

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées

Peinture sur les supports déclairage public - Marché intervenu avec lentreprise PARISI - Changement de raison sociale - Avenant n°2

Salle de Musiques Actuelles de Saint — Etienne - Délégation de service public de type affermage - Choix du délégataire - Approbation du contrat

Direction des Affaires Culturelles — Ecole supérieure dArt et de Design - Renouvellement d'un contrat à durée déterminée, sur lemploi de professeur denseignement artistique en histoire de lart, en contrat à durée indéterminée

Musée dArt et dIndustrie — Festival Scènes de Méninges - Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne et la Compagnie Amélie Vayssade

Musée dArt et dIndustrie - Artiste dart contemporain - Hervé DI ROSA - Dépôt - Convention de partenariat - approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Marché de nettoyage passé avec la société ONET SERVICES – Modification de prestations - Avenant n° 1

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Loire

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de partenariat avec le Comité des Activités Nouvelles

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de coproduction de "ROMÉO ET JULIETTE"

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Culturesfrance (ex Association Française dAction Artistique) - Convention dapplication 2007

Action culturelle et événementielle — Mise à disposition du local “ Atelier Favier ” à usage dexposition et de résidence d’artistes- Contrats de sous-location à titre gracieux

Service Action culturelle et événementielle – Partenariats pour l’organisation d’actions de développement du livre et de la lecture dans le cadre de la Fête du livre de Saint-Étienne – Conventions

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Prestations de l’Orchestre Symphonique de Saint-Étienne à Montrond-l'es-Bains et à Planfoy – Conventions

Opéra Théâtre de Saint — Étienne - Vente de places et prestation de formation - Marché avec la Région Rhône-Alpes

Direction Animation — Réintégration d’un agent – Création de poste

Direction Animation — Création de deux emplois de manutentionnaire

Opéra Théâtre de Saint — Étienne / Secteur Jeunes Publics – Contrats de coproduction avec Le Théâtre de la Querelle, la Compagnie ZELID et la Compagnie A.M.K

Direction des Affaires culturelles : Emploi de médiateur culturel - Spécialité musique - Renouvellement de contrat -

Opéra Théâtre de Saint — Étienne / Secteur Jeunes Publics - Convention de partenariat avec la Comédie

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention avec le N.E.C. et l’Associazione Musicale Accademia

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de coproduction avec l’Association pour la Gestion de l’Orchestre d’Auvergne

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de coproduction avec CLC relative à "Un Scapin manipulateur"

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention de partenariat avec lOpéra de Lyon

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Conventions de partenariat à intervenir avec divers partenaires

Site Couriot Musée de la Mine, Musée d’Art et d’Industrie - Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche - Convention de partenariat - Approbation

Opéra Théâtre — Convention générale de coproduction "Il Viaggio a Reims"

C'oupe du Monde de Rugby – Animations portées par les associations de quartier – Conventionnement – Approbation

Musée d’Art et d’Industrie – Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne – Culture à lhôpital - Convention de partenariat - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Contrat de coproduction de “ LA BELLE HÉLÈNE ”

Musée dArt et dIndustrie - Artiste dArt Contemporain - Ben Vautier - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Artiste dart contemporain - Claude Viallat - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention de partenariat avec le Comité des Activités Nouvelles

Musée dArt et dIndustrie — Cité de la Musique - Musée de la musique - Pièce de collection majeure - Clavecin - Convention détude

Candidature de Saint — Etienne au titre de Capitale Européenne de la Culture - Action auprès des quartiers - Création de vacations

Direction des Affaires Culturelles — Délégation de Service Public de l’Astronef - Convention intervenue avec l'association Saint-Etienne Planétarium – Prorogation - Avenant n°1

Attribution de subventions à des associations à caractère sportif - Avenant

Saison 2006/2007 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP Saint Etienne Basket - Approbation

Ecole des Sports Municipale – Encadrement et enseignement – Vacations

Acquisition par la Ville de Saint — Etienne de titres de transport pour les déplacements professionnels des agents municipaux - Marché négocié sans mise en concurrence en application de larticle 35-II-8 du Code des Marchés Publics avec la SA Transport

Délégation de service public pour le transport, la production et la distribution de chaleur sur la ZUP de Montreynaud - Convention intervenue le 15 mars 2001 avec STSM - Intégration d'un n'ouvel équipement et modification du règlement de service - Ave

Projet Educatif Local — Convention de partenariat entre la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, lInspection dAcadémie et la Ville de Saint-Etienne

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Vie sportive — Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Soutien au projet sportif dathlètes en devenir de haut niveau - Convention - Avenants

Prestation daffichage au stade Geoffroy Guichard 2007/2008 - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive

Ecole des Sports Municipale — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions

Stades et terrains municipaux - Nouveau règlement général - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Sportive - Avenant

Parc des Sports de Méons - Réhabilitation du bâtiment vestiaire n° 1 - Lot 1 : Terrassement - Démolition - Maçonnerie - Marché attribué à lentreprise SORACO - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires - Approbation

Zone Franche Urbaine de Montreynaud — Déclassement du domaine public d'un tènement sur lequel était édifié le Gymnase Chabrier

Place Chavanelle – Marchés de travaux – Lot n°4 – Espaces verts – Arrosage automatique – Marché intervenu avec le groupement PARCS ET SPORTS et RIVOIRE – Prestations supplémentaires - avenant n°1

Gymnase Paul Michelon 16, rue du Dr Paul Michelon - Extension de la salle descrime - Autorisation de déposer une demande de permis de construire en application des articles L421-1 et R421.1.1 du Code de l'Urbanisme

Acquisition de places de matches de football – Passation d’un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Subvention en faveur de l'Association Sportive de Saint Etienne (ASSE) - Convention

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive - Convention - Avenant

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive - Conventions - Avenants

Ecole des Sports Municipale - Convention de partenariat avec le Comité d'Organisation de la journée Vélocio - Approbation

Ecole des sports municipale — Partenariat avec le Club Athlétique Saint-Etienne Basket-Ball - Convention

Parc des sports de Méons — Réhabilitation du bâtiment vestiaire n° 1 - Mise en place de panneaux solaires pour eau chaude sanitaire - Etude de faisabilité

Stades Méons 2, Michon, Henri Lux — Centre Technique Municipal - Piscines Grouchy et La Cotonne - Mise en place de panneaux solaires pour eau chaude sanitaire - Etude de faisabilité

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Convention

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - Conventions financières - Avenant - Approbation

Transport pour le service de restauration scolaire - Marché intervenu avec le groupement solidaire constitué entre les Autocars CHAZOT et la Société Régionale de Transports - Avenant - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2007

Délégation de services publics — Examen des rapports annuels par le Conseil Municipal

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de co-production de spectacle

Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 septembre 2007

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 décembre 2006

Astronef de Saint — Etienne - Délégation de service public de lAstronef, planétarium de Saint-Etienne - avenant n° 1

Compte — rendu :- des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal.- des marchés à procédure adaptée- des contrats de co-production de spectacle

Direction de la Communication — Recrutements par contrats

Maison de Justice et du Droit de Saint — Etienne - Convention portant statuts de cet organisme et mise à disposition du tènement 9, boulevard Jules Janin à intervenir avec l'Etat

Contrat de travail des assistant(e)s maternel(le)s - Application des nouvelles dispositions législatives et règlementaires

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2007

Astronef — Planétarium - Délégation de service public de type régie intéressée - Choix du délégataire - Approbation de la convention

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Délégation du Conseil Municipal à M. le Maire en application de l'article L 2122.22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - C'omplément à la délibération du 6 j'uin 2005

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mars 2007

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 février 2007

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 2006

Médiathèque municipale — Partenariat littéraire entre la région Rhône-Alpes et la Suisse romande - Convention avec l’Association Lettres Frontière

Assurance — Incendie du chalet de "la Boule du Forez " le 23 octobre 2006 - Acceptation dindemnité

Provisions pour risques et charges au Budget Primitif 2008

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dépôt des archives de l'Association Comité des Activités Nouvelles (CAN) de l'Ecole Publique aux Archives municipales de Saint-Etienne

Archives Municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dépôt des archives du Comité départemental de la Loire des Anciens Combattants de la Résistance (ANACR)

Formations relatives à la Sécurité du Personnel municipal - Attribution des marchés - Approbation -

Tenue des agents de la police municipale - Attribution des marchés - Approbation

Archives Municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes

Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes - Marché n° 04-377 du 10 décembre 2004 passé avec le Courtier Gras Savoye - Avenant n° 4 - Approbation

Cinémathèque municipale — Sollicitation de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Archives municipales – Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois – Conventions de dépôt d’archives privées aux Archives municipales de Saint-Etienne

Maintenances des progiciels CENTRAL PARC, REGARDS, POLICE et CONCERTO - Marchés négociés sans mise en concurrence avec les sociétés AS TECH SOLUTIONS, RESSOURCES CONSULTANTS FINANCES, ETI et ARPEGE

Restauration des agents du Service Départemental dIncendie et de Secours (SDIS) au Restaurant municipal - Convention intervenue le 22 août 2005 - Modification - Avenant n° 1 - Approbation -

Direction de la Police Municipale – Emploi de responsable de la fourrière animale – Renouvellement de contrat en contrat à durée indéterminée

Contrôle périodique des bâtiments communaux en matière dinstallations électriques, gaz, ascenseurs et monte charges, paratonnerre, systèmes de sécurité incendie et installations thermiques - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbat

Archives municipales – Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique – Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes

Campagnes électorales — Location de salles municipales

Police municipale — Création d'un poste de directeur

Médiathèque municipale — Programmation 2007 de l’espace culture multimédia - Demande de subvention à l’Etat, DRAC Rhône-Alpes

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fournitures de timbres

Désaffectation de la parcelle cadastrée BC250 de l'école maternelle Côte Chaude - Approbation

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme Mireille PENARD, régisseur de recettes et d'avances de la régie c'entrale PETITE ENFANCE

Accueil périscolaire — Partenariat avec une structure associative - Avenant

Contrat Enfance Jeunesse - Convention d'objectifs à intervenir avec la Caisse dAllocations familiales de Saint-Etienne et le Groupe Casino - Approbation

Désaffectation et déclassement de l’ancien logement de fonction de l’école maternelle de Michon - Vente à la famille HALAIMIA

Accueil périscolaire de la Maison dAnimation de la Cotonne - Convention de partenariat à intervenir

Restaurant administratif de la Terrasse et écoles maternelles de la Ville de Saint-Etienne - Marchés pour la fourniture de denrées alimentaires - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux et le CCAS et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches municipales - Mode de dévolution - Attribution

Cession du bien s'itué 9 rue Malescourt à la Société Alliade Habitat en vue de reloger une famille de la résidence S'éverine

Restauration scolaire — Extension du dispositif d'accueil des enfants nécessitant une attention particulière pour raisons médicales

Accueil Petite Enfance — Règlements des structures d'accueil denfants de moins de quatre ans

Attribution de subventions à la Maison de quartier de Côte Chaude et au Centre social de la Rivière - Conventions Relais Assistantes Maternelles

Garantie — Association "Les Petits Câlins" - Création et aménagement d'une nouvelle crèche de 40 places située 5 et 7 rue Ferdinand à St-Etienne - Prêt de 500 000 € auprès de la Lyonnaise de Banque - Garantie de la Ville à hauteur de 50 %, soit 250 0

Accueil périscolaire - Partenariat avec des structures associatives - Conventions 2007 - Approbation

Marché pour la pose d'un revêtement de sol souple sur la toiture terrasse de la crèche Grenette conclu avec la Société DESMONNET (ACHROMA) - Avenant au protocole transactionnel - Approbation

Régime indemnitaire des agents municipaux - Mise à jour des bases réglementaires

Achat d'espace pour le recrutement du personnel municipal - Marchés négociés sans mise en concurrence avec Groupe Territorial, Groupe Moniteur et Télérama

Prestations de médecins pour les contrats d'accueil individualisé dans les restaurants scolaires

Créations d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux

Direction des Systèmes d’Information – Création d’un emploi de chef de projet

Plan Communal de Sauvegarde — Information au Conseil Municipal

Création d'une Maison de lEmploi - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole pour le versement d'une participation financière - Approbation

OPERA THEATRE – Saison 2007-2008 – Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle - Approbation

Restauration du personnel municipal — Accueil des Usagers du restaurant municipal de lHôtel-de-Ville par le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) et par lAURI (Association des Usagers du Restaurant Inter-Administratif) - Conventions intervenues le 29

Transformation d'un Contrat à Durée Déterminée en Contrat à Durée Indéterminée - Retrait de la délibération n° 458 du 26 juin 2006 -

Direction de lEducation — Emploi de directrice - Renouvellement de contrat

Sites dégradés - Maîtrise foncière et requalification Site GIAT - Convention avec lEtablissement Public Ouest-Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 2 - Approbation

Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage – Mode de dévolution - Autorisation de signer les marchés ultérieurs

Locaux 2, rue Chanoine Ploton — Convention de mise à disposition à l'A.M.P.A.S.E.L. (Association de Mesure de Pollution Atmosphérique à Saint-Etienne et dans la Loire) du 31 août 2001- Adhésion au GIE ATMO-RHONE-ALPES qui devient bénéficiaire de la

Restauration du personnel municipal — Accueil des usagers du restaurant de lHôtel-de-Ville par l'Association des Usagers du Restaurant Inter Administratif (AURI) et par le Foyer des Jeunes Travailleurs "Le Pax" - Conventions -

Demande de remise gracieuse s'uite à trop perçu de rémunération

Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage - Mode de dévolution - Approbation

Rentrée scolaire 2007 — Voeu à lattention du Premier Ministre et du Ministre de lEducation Nationale

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2006/2007

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Projet de partenariat avec l'Université J'ean Monnet

Collège Gambetta — Convention de servitude de passage entre la Ville de Saint-Etienne, le Département de la Loire, le Collège Gambetta et la Société BUILDINVEST

Démolition de l’école et de l’appartement de fonction 2 et 4 rue de l’Egalerie - permis de démolir

Centre Médico — Scolaire de Saint-Etienne - Participation des communes aux frais de fonctionnement - Conventions

Université Jean Monnet – Soutien aux initiatives en matière d’amélioration de la vie étudiante

Ecole primaire Jacquard rue Victor Duchamp - Installation d'un bâtiment modulaire pour la réalisation d'une cantine et d'une salle polyvalente

Convention d'adhésion à l'opération C'arnet C'ulture de l'Université J'ean Monnet - Avenant n°2 - Approbation

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes de la vie : apprentissage des réflexes durgence - Année scolaire 2006/2007 - Convention à intervenir avec le CHU de Saint-Etienne

Dossier ANRU Montreynaud-Debussy – Dossier d’intention de démolir 212 logements – Maîtrise d’ouvrage Loire Habitat - Approbation

Délégation de service public de stationnement des parcs Chavanelle, Palais de J'ustice, Hôtel de Ville - Convention intervenue avec OMNIPARC - S'ubstitution par la société S'EPA et actualisation de la formule de révision des tarifs - Avenant n° 1

Droits de stationnement des taxis - Demande dexonération pour 2008 - Approbation

Aménagement d'un parking paysager rue Paul de Vivie - Mode de dévolution des travaux - Convention de groupement de commande - Désignation de représentants de la ville à la commission dappel doffres du groupement - Lancement d’une procédure de consu

Parking "Marengo" place Jean Jaurès — Convention intervenue le 5 juin 2001 - Location d'un emplacement supplémentaire - Avenant n° 6

Demande de d'écharge de responsabilité et de remise gracieuse de M. J'ean-Claude D'ANCER, régisseur de recettes et d'avances de la régie "droits de stationnement payant"

Opéra Théâtre de Saint — Étienne – Convention avec l’Association Culturelle du Théâtre dAndrézieux-Bouthéon, "Les Amis du Quatuor Debussy" et "Le Concert Impromptu"

Parking "Marengo" place Jean Jaurès - Convention intervenue le 5 juin 2001 - Location d'un emplacement supplémentaire - Avenant n° 5 - Approbation

Acquisition de fioul domestique - Marché multi attributaires conclu avec les Combustibles Stéphanois, Thevenin et Ducrot Distribution Sas et ESLC Services - Avenants n° 1 aux marchés - Approbation

Eglise de Saint Victor sur Loire - Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2007 - Approbation

Relocalisation de l'Association CHRYSALIDE - Protocole daccord à intervenir avec la SEDL, lEPORA, l'Association CHRYSALIDE et la Ville - Approbation

Fourniture d'équipement de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Attribution des marchés - Approbation

Création d'une association dénommée Saint-é Services - Désignation d'un représentant de la Ville - Approbation

C'oncours Commerce D'esign Saint-Etienne 2007 - Convention de partenariat à intervenir avec EDF - Approbation

Opération Urbaine de Saint-Etienne - 2ème tranche - Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Opération Urbaine de Saint-Etienne - 2ème tranche - Convention de partenariat du 12 septembre 2002 - Programme dactions de la 2ème tranche - Avenant n° 2 - Conventions de partenariat avec les maîtrises doeuvre déléguées - Approbation

Demande de classement en station de Tourisme - Enquête publique préalable - Avis de M. le C'ommissaire enquêteur

Création d'un Office de Tourisme communautaire

Entretien des Espaces Verts — Marchés de maintenance - Mode de dévolution

Travaux d'aménagements d'espaces verts et travaux darrosage - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance des progiciels AGATE, GESTELEC - Marchés négociés sans mise en concurrence avec les Sociétés JTF Informatique et DOING

Tirages de plans, photocopies, numérisation, digitalisation, relevés de bâtiment et gravage de CD Rom pour les services municipaux, établissement des plans dintervention et dévacuation - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation