Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2006

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à Mme TRICETTI et à M. et Mme MOULIN.

ANRU/MONTEYNAUD — Pôle de Centralité - Construction d’un Centre Commercial - Convention à intervenir avec l'Etablissement Public d’Aménagement et de Restructuration des Espaces Commerciaux et Artisanaux (EPARECA)

Aménagement de la place de la Rivière — Marché passé avec l’entreprise COLAS, TPCF et ETDE - Lot n° 1 - Voirie - Serrurerie - Eclairage public - Avenant n° 1

Travaux de rénovation des écoles sur le quartier de Saint Saëns - Demande de subvention à l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Quartiers Grand Projet de Ville — Travaux de rénovation réhabilitation du patrimoine scolaire - Demande de subvention à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.

Garantie — OPAC de l'Ondaine - Accession à la propriété sur le site de Faverangeà St-Victor-sur-Loire comprenant 24 logements individuels et 8 maisons individuelles - Prêt de 1 128 426 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Quartier Portail Rouge — Acquisition et classement de l'assiette de la voie tenant allée Jacques Thoinet.

Réalisation de travaux de maintenance et de modification des équipements de signalisation lumineuse - Avenant n° 3

Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage - Approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Saint Jean Bonnefonds - Approbation du projet d’aménagement - Demande de subventions - Annulation de la délibération n° 432 du 26 juin

Construction de la Maison de l'Emploi - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - Mode de dévolution des travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés - Approbation

Infrastructure de l’opération Centralité de Montreynaud - Marché de maîtrise d’oeuvre - Coût définitif des travaux et forfait définitif - Avenant n° 2

Aménagement VRD GIAT — Appel d'offres ouvert - Attribution des marchés

Marché d’assistance au maître d’ouvrage pour la politique urbaine, les opérations d’aménagement et d’espaces publics - Mode de dévolution

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la Commune - Exercice 2007.

ANRU — MOUS Relogement - Coûts de personnel - Sollicitation de subvention à l'ANRU et la CDC.

Garantie — Association Chantespoir - Acquisition et restructuration des locaux dévolusà l'internat situés 12 Bd Joseph Bethenod à St-Etienne - Deux prêts de 475 000 € au total auprès du Crédit Coopératif et de la Société Lyonnaise de Banque.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 12 logements situés 16 place Fourneyron à St-Etienne - Prêt PLS de 900 000 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 7 logements situés 35 rue Bergson à St-Etienne - Prêt PLS de 210 000 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Réhabilitation et extension de la maison d'animation de la Métare - Avenant n° 1 au marché 06/253 "menuiseries extérieures aluminium" attribué à VMV - Approbation

Construction d'une cité associative quartier du Soleil - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.

Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond : canalisations et ouvrages annexes - Marché de travaux - Avenant n° 1

Réalisation du bâtiment d’exploitation de l’extension et de la restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Marché de travaux - Avenant n° 1

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) - Copropriétés Montreynaud - Missions d’animation et de suivi - Marché complémentaire avec la société Urbanis

Site GIAT — Cession d'un tènement immobilier rue Javelin Pagnon (Ilot C) au profit de MEUNIER PROMOTION.

Propriétés communales — Quartier de Méons - Déclassement de l'ex école primaire de Méons.

Réaménagement de voiries rue des Aciéries et rue Scheurer Kestner - Clôture de l’enquête publique et déclaration d'intérêt général du projet

Construction d'une salle polyvalente et d'animation à Saint-Victor sur Loire - Avenant n° 2 au marché de Maîtrise d'oeuvre - Autorisation faite à M. le Maire de signer les marchés de travaux - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie - Acquisition pour les collections - Collections textiles et objets divers du catalogue " Manufrance" - Approbation

Groupe VASTI - Bail commercial intervenu pour la mise à disposition d'un tènement industriel, zone de Malacussy -Avenant n°2 portant réaménagement des loyers pendant la période d'observation - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir — Cession d'un local professionnel à la société BERNABE - Modification des numéros de places de stationnement - Modification de la délibération n° 333 du 12 juin 2006

Programme de voirie 2007 — Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation.

Cotisation exceptionnelle à l’Agence d’Urbanisme EPURES

Garage sis 12 rue Florent Evrard — Acquisition auprès de M. ROCHE Jacques.

Dossier ANRU — Subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Dossier ANRU — Montreynaud - Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots appartenant à M. et Mme SADIK.

Révision des Plans d'Occupation des Sols existants et transformation en Plan Local d'Urbanisme - Arrêté du projet de PLU et bilan de la concertation -

Acquisition d'un progiciel de gestion financière pour la ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la société BULL - Assistance d'un expert fonctionnel - Avenant n° 1

Garantie — SFHE (Société Française d'Habitations Economiques) - Acquisition et amélioration de 24 logements situés 1, 2, 3 et 4 square Henri Cordier à St-Etienne - Prêt PEX de 514 225 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la

Garantie — NEOLIA - Acquisition et amélioration du patrimoine de logements miniers appartenant à HBCM (Houillères de Bassin du Centre et du Midi) sur la commune de St-Etienne - Prêt PEX de 2 436 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Modification de la délibération n° 268 du 15 mai 2006.

Marché de maintenance, assistance et supports des progiciels de gestion du patrimoine immobilier de la ville de Saint-Etienne - Marché conclu sans mise en concurrence avec la société ITREC GESTION - Fusion absorption par la société ADELIOR FRANCE -

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - SA d'HLM Cité Nouvelle - Aralis - Modification de diverses délibérations

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 6 logements, dont 4 logements destinés au relogement Sud-Est, situés 6/8 impasse de la Palle à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 253 000 € auprès de la Caisse des Dé

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 5 logements situés 3/5 impasse du Progrès à St-Etienne - Trois prêts pour 468 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 54 logements situés groupe d'habitation La Petite Marandinière à St-Etienne - Prêt PRU CD de 4 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 14 logements situés 7 rue Gambetta à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 469 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de DEXIA Crédit Local.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 3 logements situés 8 rue Vaillant Couturier à St-Etienne - Prêt PLAI de 70 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 12 logements situés 20 rue Roger Salengro à St-Etienne - Cinq prêts d'un montant total de 635 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 6 logements situés 2 rue des Alliés à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 325 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 3 logements situés 5 rue Vaillant Couturier à St-Etienne - Prêt PLAI de 110 000 € auprès de la CDC

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 31 logements situés 14 rue de la Paix à St-Etienne - Deux prêts de 2 066 000 € au total auprès de la CDC et de la BCME (Banque Commerciale pour le Marché de l'Entreprise)

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 5 logements situés 3 rue Brossard à St-Etienne - Prêt PLS de 475 000 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 8 logements situés 47 rue Daguerre à St-Etienne - 3 prêts de 452 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 10 logements situés 7 rue St-Jean et 4 rue François Gillet à St-Etienne - 3 prêts de 665 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Crédit Foncier de France.

Dossier ANRU — Quartier Renaissance 21 du Crêt de Roc et de la rue de l'Eternité - Aménagement de l’espace public Esplanade du Crêt de Roc - Sollicitation de subventions

Projet de statut de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (E.P.A.S.E) - Avis du Conseil Municipal

Médiathèque — Acquisition de documents - Lancement de la consultation

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier situé au 11 rue Paganini.

Site Couriot - Musée de la Mine - Acquisition de sept affiches pour les collections du Musée - Approbation

Tènement industriel 11 rue du Vercors - Cession à la société CALLON - Approbation

Plan grave de déneigement - Travaux de déneigement en cas de chutes exceptionnelles - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Prestations hivernales pour déneigement et salage sur voirie - Attribution du marché

Propriétés communales — Aliénation de locaux situés dans une copropriété, rue Paul Ronin

Quartier de Terrenoire — Acquisition gratuite et classement des voies du lotissement la Gamotière.

Secteur de la Terrasse — Acquisition gratuite et classement des voies "chemin du Père Volpette" et "place Jean Durafour".

Aménagement des rues Léon Nautin — Pointe Cadet - Demande de subvention dans le cadre du Contrat de Développement Rhône-Alpes d'Agglomération (CDRA)

Aménagement des rues Léon Nautin — Pointe Cadet - Attribution des marchés de travaux - Modification de la délibération n° 426 du 26 juin 2006

Site Couriot — Marché de nettoyage et aménagement d'espaces verts - Dévolution des travaux

Quartier la Cotonne Montferré - Place Bobby Sands - Mode de dévolution des travauxLancement d’une procédure de consultation par voie d’appel d’offres ouvert - Approbation

Dossier ANRU MONTREYNAUD — Aménagement du Haut de Saint Saëns - Groupement de commande Ville de Saint-Etienne/Métropole Habitat - Mode de dévolution des travaux

Dossier ANRU — Crêt de Roc ZAC Desjoyaux - Approbation du dossier de création de la ZAC

Dossier ANRU — Crêt de Roc - ZAC Desjoyaux - Bilan de la concertation préalable

Zone d’Aménagement Concerté de la Cotonne - Suppression

Zone d’Aménagement Concerté du Grand Clos - Avenant de résiliation de la convention initiale - Suppression de la zone

Attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2006

Groupement de commandes dans le cadre de l'installation d'un stand au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) - Convention à intervenir avec St-Etienne Métropole - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement d'un chargé de mission "Commission Relogement"

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Attribution des marchés de travaux

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2007/2008/2009/2010 - Corps de métier : maçonnerie (lots 11 à 16), faux plafonds (lots 51 à 53), couverture zinguerie (lots 101 à 106), électricité (lots 121 à 126), VRD (lots 161 à 163) et vitreri

Entretien et travaux sur les ascenseurs et monte-charges de la Ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) auprès de la même banque - Abrogation de la délibération du 4 septembre 1989.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Rénovation et extension de la Résidence "La Cerisaie" située 40 rue de Bel Air à St-Etienne - Prêt PLUS de 2 265 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Bail emphytéotique à intervenir avec l'AFPA (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes) pour la mise à disposition de terrains d'assiette

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Recalibrage du Furan en aval du pont d’accès existant avec création d’une passerelle - Mode de dévolution du marché de travaux

Echange de terrain place Jean Doron entre la Ville et l'Association Diocésaine.

Cession d'un tènement immobilier sis 17 rue Badouillère au profit de la Société Cité Nouvelle

ZAC Espace Fauriel — Avenant amiable de résiliation de la convention d'aménagement.

ZAC Espace Fauriel — Suppression

Dossier ANRU — Quartier du Crêt de Roc - Réhabilitation de l’espace public Painlevé - Attribution des marchés de travaux

Direction Aménagement Urbain — Création de deux postes : un poste de directeur de projet Montreynaud et un poste de chef de projet Quartier Sud - Est

Acquisition et livraison de gazole — Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne à la Commiss

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2006/2007/2008/2009 - Lots n° 141 et 142 - Avenant n° 1 à intervenir avec les établissements ROUX - Changement SIRET et RCS

Propriétés communales — Déclassement d'un tènement immobilier situé au 11 rue Paganini.

Acquisition de fioul — Lancement de la consultation - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché

Garantie — Société Foncière Habitat et Humanisme - Réhabilitation de 5 logements situés 17 rue Denis Epitalon à St-Etienne - Prêt PEX de 75 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Bâtir et Loger - Construction de 7 logements, dont 4 logementssont destinés au relogement, situés 69 rue Neyron à St-Etienne - Deux prêts d'un montant totalde 400 691 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Bâtir et Loger - Construction de 17 logements, dont 9 logements sont destinés au relogement, situés 8 rue de la Colline à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1.045.246 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Compactage de 4 contrats auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en un seul, toujours à la même banque - Abrogation de diverses délibérations.

Location de structures événementielles et aménagements intérieurs - Marché à intervenir avec l'entreprise Hall Expo

Travaux de voirie route de Landuzière — Fonds de concours de la ville de Saint-Etienne - Convention avec la ville de Roche la Molière

Centre de Congrès — Travaux d'étanchéité des toitures terrasses - Lancement d'une procédure par voie d'appel d'offres ouvert.

Centre d'activités de Montplaisir - Cessions de deux lots aux associations ENVIE LOIRE et 2E LOIRE - Modification des surfaces et régularisation de la TVA - Approbation

Réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage - Convention de partenariat avec la Ville de Saint Jean Bonnefonds - Projet d’aménagement - Sollicitation de subventions

Aménagement des quais destinés à faciliter l'accès du tramway aux personnes à mobilité réduite, place de l'Hôtel de Ville - Fonds de concours de Saint-Etienne Métropole - Convention à intervenir

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (Bassin Versant du Gier) à Saint-Chamond - Convention du 23 juillet 2002 - Aménagements - Avenant n° 1 - Approbation.

Mise à jour du règlement de voirie de la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Aménagement des rues Léon Nautin — Pointe Cadet - Attribution des marchés de travaux

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots appartenant à la SCI VERTEN , M. CHANUT et Mme BALANDRAUD.

Direction de l'Aménagement Urbain — Emploi de chargé d'études d'urbanisme - Renouvellement de contrat

Dossier ANRU — Aménagement du quartier du Crêt de Roc - Démolition de 3 immeubles sis 113 rue Royet, 46 rue Desjoyaux, 10 impasse Desjoyaux par EPORA.

Dossier ANRU Crêt de Roc ZAC Pointe Appell Nativité - Approbation du dossier de création de la ZAC

Dossier ANRU Crêt de Roc — Projet ZAC de Pointe Appell Nativité - Approbation du bilan de la concertation préalable

Acquisition de véhicules et équipements — Attribution des marchés de fournitures

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2006/2007/2008/2009 - Corps de métier : menuiserie bois/PVC , serrurerie, revêtement de sol, thermique, traitement de charpente et électricité "électrotechnique - Avenants n° 1 aux marchés de travau

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2005/2006/2007/2008 - Corps de métier : plâtrerie/peinture, plomberie, carrelage, étanchéité et courants faibles - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Approbation

Construction de la Maison de l'Emploi — Avenue Augustin Dupré - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire.

Eglise Sainte Marie — Réfection de l'étanchéité d'une partie de la façade - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux - Sollicitation de subventions auprès du Conseil Général et de l'Etat

Eglise Saint Louis — Réfection des jambages du narthex - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Désaffectation de locaux scolaires et logement de fonction réservé aux instituteurs

Hôtel de Ville — Réalisation d'un ascenseur pour personne à mobilité réduite - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Ecole élémentaire Paillon — Ravalement de façade - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Ecole élémentaire de la Cottencière — Création d'un local poterie - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux exemptée de permis de construire.

Ecole élémentaire Gaspard Monge — Remplacement des menuiseries extérieures - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Bâtiment (ancienne Poste) situé 10, place des Carrières 34, rue Tarentaize - Réaménagement des locaux - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Garantie — SA d'HLM HMF Rhône Alpes - Compactage de 13 contrats Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) en un seul auprès de la même banque - Abrogation de diverses délibérations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Extension et rénovation du Foyer Lamartine à St-Etienne - Prêt de 250 000 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition de l'Hôtel des Arts situé 11 rue Gambetta à St-Etienne et la création d'une Maison Internationale pour Enseignants Chercheurs - Prêt de 657 000 € auprès de DEXIA Crédit Local.

Acquisition de véhicules et équipements - Lot n° 2 : châssis 10 T 4x2 carrosserie fourgon + hayon - Attribution du marché de fourniture - Approbation

Direction de l'Aménagement Urbain — Suppression de l’emploi de porteur de projets immobiliers - Réf. Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 - article 97

Locaux occupés par l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Loire (A.D.P.E.P.) et la médecine scolaire, rue René Cassin - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir des bâtiments existants et une demande de permis de construire.

Garantie — SA CHPL - Financement des investissements mobiliers pour la construction du CHPL sur le site de Montchovet à St-Etienne - Prêt de 1 000 000 € auprès d'un pool bancaire - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % soit 500 000 €.

Garantie — Immobilière CHPL - Financement complémentaire pour la construction du CHPL sur le site de Montchovet à St-Etienne - Prêt de 1 100 000 € auprès d'un pool bancaire - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % soit 550 000 €.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation avec extension et construction d'un cantou à la RPA "Bel Horizon" à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 2 755 980 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Musée d’Art et d’Industrie - Acquisition pour les collections cycles, textiles, armes et diverses - Approbation

Bâtiment à usage d'activités 23 rue de la Talaudière - Levée d'option anticipée du crédit-bail immobilier conclu avec la SCI COLLIMOB 23 - Approbation

Aliénation de locaux en copropriété sis 8 rue Proudhon au profit de Monsieur AGUENAOU et Madame PICHON - Modification de la délibération n° 120 du 7 mars 2005.

Tènement industriel 11 rue du Puits Rochefort - Cession au profit de la société LINEAR TECHNOLOGIE par l'intermédiaire de la SCI FAVERJON

Centre d'activités de Montplaisir — Cession d'un local professionnel à la société BERNABE

Acquisition d'un ensemble immobilier, abritant la Salle Jeanne d'Arc et situé 16 rue Jean-Claude Tissot, auprès de l'Association Immobilière de l'Heurton

Réalisation de travaux à Rochetaillée. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur pour l'année 2006.

Travaux d’amélioration de la voirie — Programme 2006 - Attribution des marchés

Acquisition de mobilier pour le Centre de Congrès - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec l'entreprise SOUVIGNET - Approbation

Réalisation du Zénith — Convention de mise à disposition d'un terrain à EDF rue Barrouin.

Réhabilitation et extension de la maison d'animation de la Métare - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Construction d'une salle polyvalente et d'animation à Saint Victor sur Loire - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre afin de fixer le coût prévisionnel définitif des travaux (CPD) et le forfait définitif de rémunération (FD) - Mode de dévolut

Centre d'activités de Montplaisir - Cession d'un local professionnel à la société ALUTEC par l'intermédiaire de la SCI ROSAE - Approbation

Salle de Musiques Actuelles (SMAC) - Construction - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre afin de fixer le coût prévisionnel des travaux et le forfait de rémunération (FD) - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Travaux de rénovation des écoles sur le quartier de Saint-Saëns suite aux violences urbaines - Complément à la demande de subvention à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine.

Aménagement du site du ZENITH — Démolition d’une partie de l’usine S.C.M. - Autorisation de dépôt du permis de démolir

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à M. ROUX, M. et Mme VINDRIE et à la SCI de la Tour.

Dossier ANRU — Recomposition du site Petite Marandinière - Déclassement et cession de l’impasse Camille Pissaro.

Dossier ANRU — Quartier du Crêt de Roc - Réhabilitation de l’espace public Painlevé - Approbation du projet - Demandes de subvention

Garantie — SA d'HLM HMF (Habitations Modernes et Familiales) Rhône Alpes - Construction de 24 logements situés 16 rue Nicolas Chaize à St-Etienne - 6 prêts pour 2 054 993 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 5 logements situés allée Jean Racine à St-Etienne - Prêt PLS de 261 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Réfection du mur du cimetière du Crêt de Roc - 3ème partie - Mur 4 et 5 - Lot 1 "Travaux de déplacement de monuments funéraires"- Lot 2 "Maçonnerie"

Travaux 2001 dans divers bâtiments - Corps de métier : maçonnerie/façades - Lot n° 1 : Hôtel de Ville - Marché attribué à l'Entreprise CHAZELLE - Avenant n° 1 pour moins value - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 87 logements situés place Joseph Kosma à St-Etienne - Deux prêts pour 652 537 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 128 logements situés Groupe d'habitation La Petite Marandinière à St-Etienne - Prêt PRUAS de 410 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration d'un pavillon situé 25 rue d'Outre Furan à St-Etienne - Prêt PLAI de 54 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration d'un immeuble de 21 logements situés 5 et 5 bis rue Alfred Colombet à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 150 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Raccordement des effluents de Saint — Etienne-Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Acquisition de terrain avec constitution de servitude de passage de canalisation - Convention à intervenir avec les Consorts ARSAC.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de 2 pavillons situés 8 impasse de la Palle à St-Etienne - Prêt PLAI de 119 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Travaux d'adaptation de la structure à la dépendance au 1er étage de la MAPAD (Maison d'Accueil pour Personnes Agées Dépendantes) du Soleil à St-Etienne - Prêt de 35 084,59 € auprès du Crédit Mutuel.

Ecole primaire Les Ovides — Création d'un WC pour personnes à mobilité réduite et réaménagement des sanitaires existants - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux

Réalisation de la Cité Associative du Soleil - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir des bâtiments existants et une demande de permis de construire.

Raccordement des effluents de Saint — Etienne-Terrenoire sur la station de SAINT-CHAMOND - Acquisition de terrain avec constitution de servitude de passage de canalisation - Convention à intervenir avec les Consorts OLLIVIER

Maison d'Animation de la Métare — Réhabilitation des locaux existants et extension - Approbation du programme

Musée d’Art et d’Industrie — Acquisition pour les collections textiles - Demande de subvention

Musée d’Art et d’Industrie — Acquisition pour les collections armes, cycles, rubans et divers - Demande de subvention

Réhabilitation de la Maison François 1er - Attribution du marché de travaux - Approbation

Bâtiment industriel 12 rue Edouard Martel - Bail commercial conclu avec la société A.T.S. - Remise gracieuse des impayés de loyers - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir - Cessions de deux lots aux associations ENVIE LOIRE et 2 E LOIRE - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir - Cession d'un local professionnel à la société ALUTEC par l'intermédiaire de la SCI ROSAE - Délibération modificative - Approbation

Raccordement des effluents de Saint — Etienne-Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Convention de passage sur la propriété de Monsieur COLOMBET Michel, lieu-dit "Pont Nantin" à Saint-Chamond.

Raccordement des effluents de Saint — Etienne-Terrenoire sur la station de Saint-Chamond. Convention de passage sur la propriété de la S.A. Dépôt Pétrolier de la Région Société Stéphanoise (DPRS).

Réalisation d’un canal de dérivation — Marché de travaux intervenu avec le groupement EIFFAGE TP / La Forézienne d’Entreprises / SEFI INTRAFOR - Travaux supplémentaires et prolongation de délai - Avenant n° 1 - Approbation.

Ravalement de façade de l'immeuble 19 rue du Général Foy - Subvention

Appartement situé 29 rue Badouillère — Cession au profit de M. JUILLARD David.

Garage sis 12 rue Florent Evrard — Acquisition auprès des Consorts DESFLACHES.

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat d'acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à Mme GARDET, M. MERLE et SCI CHANTEPIERRE.

Dossier ANRU Montreynaud — Aménagement du Haut de Saint-Saëns - Approbation du projet - Demande de subvention

Aménagement de l'îlot Pointe Appel Nativité, quartier Crêt-de-Roc - Demande d'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique par l'EPORA (Etablissement Public Ouest Rhône Alpes)

Dossier ANRU — Etude opérationnelle d’aménagement du secteur «Grande Marandinière» - Elaboration du plan de composition et de programmation - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Travaux de confortement des voûtes du Furan - Marché de travaux intervenu avec SOGEA Rhône-Alpes - Diminution du montant du marché - Avenant n°1 - Approbation.

Aliénation d'un tènement immobilier situé 2-4-6 rue Jacques Desgeorges au profit de Monsieur Christian PASCAL.

Ancienne école rue Babeuf — Cession au profit de la Société Lotir Rhône Alpes

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 24 rue Henri Déchaud au profit de la Société FOREZIENNE de PROMOTION - Annulation de la délibération 306 du 2 juin 2003

Saint Victor sur Loire — Terrains communaux - Contrat de prêt à usage conclu le 12 janvier 1998 avec Mme Marie-Thérèse Marcoux - Subrogation de locataire - Avenant n° 2

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à M. et Mme ARNOULT

Dossier ANRU — Versement de subvention aux propriétaires bailleurs dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Crêt de Roc

Réaménagement de voiries : rue des Aciéries et rue Scheurer Kestner - Bilan et clôture de la concertation - Lancement de la procédure d’enquête publique

Garantie — Association des Infirmes Moteurs Cérébraux du département de la Loire (IMC Loire) - Reconstruction de l'Institut d'Education Motrice "La Grange" qui accueillera 39 adolescents sur le site de Montrambert Pigeot à la Ricamarie - Prêt de 2 80

Garantie — SA d'HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône Alpes (HMF Rhône Alpes) - Remboursement des intérêts compensateurs des prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 20 logements, dont 9 destinés au relogement, situés 66/68 rue Rouget de l'Isle à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 1 248 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Con

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction de cinq logements situés allée Jean Racine à St-Etienne - Prêt PLAI de 173 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de deux logements situés allée Jean Racine à St-Etienne - Prêt PLAI de 71 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation de 43 logements situés 11 rue Clément Janequin - Pac de Montreynaud à St-Etienne - Prêt PRU de 200 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 4 logements situés 1 et 3 impasse Champrond à St-Etienne - Prêt PLAI de 216 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 68 du 7 fé

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration d'une maison de ville située 6 place Aristide Briand à St-Etienne - Prêt PLAI de 56 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de deux logements destinés aux relogements Sud-Est situés 17 rue Bonnassieux à St-Etienne - Prêt PLAI de 69 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Aménagement du Site GIAT — Action de proximité - Démolition du bâtiment 5, rue Ampère - Approbation.

Raccordement des effluents de Saint — Etienne Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Acquisition de terrain auprès de Madame ROBERT.

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à Melle CHADEYRON et à M. et Mme POYET

Aménagement du boulevard urbain circulaire - Emplacement réservé n°6 - Tènement immobilier situé 30 boulevard Valbenoîte - Résiliation de bail commercial.

Aménagement de la rue Emile Jaboulay — Echange de terrain - Convention à intervenir avec M. et Mme Yves SORLON

Aliénation du local ex "Boule de la Franche Amitié" sis 11 rue de l'Apprentissage au profit de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de la Loire (BTP).

Propriétés communales — Aliénation d'un terrain situé allée des Semailles, lieu-dit "La Cotancière", au profit de M. et Mme MICHEJDA David.

Cession d'un appartement sis à Condamine à Saint-Victor-sur-Loire au profit de Melle FAURE.

Quartier de Côte — Chaude - Acquisition de la voie allée des Emeraudes - Classement dans le domaine public

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à Mme CHANSON et à M. et Mme CERVANTES.

Dossier ANRU — Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH - RU) sur le quartier de Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Versement d'une subvention à Mme Garnier

Secteur la Béraudière — Elargissement de la voirie rue de l'Ondaine - Acquisition de parcelles de terrain

Mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Intercommunal Montbrisonnais pour l'Environnement, les Loisirs et le Tourisme (SIMELET) - Convention à intervenir

Parc Couriot — Lancement d’une consultation pour la passation de marchés de définition

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine intervenue avec la SEDL - Avenant n° 3 portant "Suivi annualisé n° 1 de l’opération".

Réabonnement au réseau Extranet des Grandes Villes de France. Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence

Nouveau régime des astreintes et des permanences

Mise à disposition de terrains et d'équipements de la ville de Saint-Etienne aux associations de Jardins Familiaux - Conventions

Rapport annuel sur le prix et qualité du service public de valorisation et traitement des déchets ménagers de Saint-Etienne Métropole - Présentation au Conseil Municipal

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Opération B - Lot 2 - Collecteur Gambetta - Marché public de travaux intervenu avec le groupement TRAVAUX PUBLICS CARRIERES FOREZIENNES/ SEETP Robinet - Avenant n°1

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre ville - Opération A - Marché de conception réalisation intervenu avec le groupement SOGEA Rhône- Alpes SOGEA Construction /

Contrat de concession d’assainissement - Nouveau règlement du service - Approbation

Contrat de concession de distribution d’eau potable - Nouveau règlement du service - Approbation

Vente d’eau brute aux collectivités — Définition de la tarification pour les nouvelles conventions et les nouvelles livraisons des conventions existantes - Approbation.

Forêt communale — Acquisition d'une parcelle boisée, sise à Tarentaise, appartenant aux Consorts FERRET - Demande d'application du Régime Forestier de diverses parcelles communales - Transfert de biens de section.

Mise à jour du tableau des postes et des effectifs

Technopole — Acquisition à Saint-Etienne Métropole de parcelles de terrains en vue de l'élargissement de la rue de la Presse.

Parcelle communale sise à Firminy, lieudit "La Martinière" - Droit de passage sollicité par M. Planchet - Convention

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Passage de canalisation sous la parcelle appartenant à la SARL ACI rue du Coteau - Convention

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Passage de canalisation sous la parcelle appartenant à Mme et M. PORTE rue Jean Allemane - Convention

Conditions techniques, administratives et financières de raccordement et de traitement des eaux rejetées par Casino dans le réseau d’assainissement - Convention à intervenir avec Casino - Approbation

Dossier ANRU — Mise en oeuvre de l'opération de traitement de l'habitat ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun -Séverine - Cession de biens à la SEDL sous forme d'apport en nature - 2ème tranche.

Dossier ANRU - Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2005 - Approbation

Régularisation foncière rue Jean Allemane - Attribution d'une parcelle de terrain à la Ville de Saint-Etienne.

Opéra Théâtre/Secteur Jeunes Publics — Spectacles "Naissances" et "Pollicino" - Convention de partenariat avec la MJC/Nouveau Théâtre de Beaulieu

Dossier ANRU — Cession d’une deuxième parcelle de terrain, sise 16, rue Jean Sébastien Bach, à la société MJF, par l’intermédiaire d'une SCI en cours de constitution

Délégation de service public de la décharge de déchets inertes du Vallon du Vernet - Convention intervenue avec la Société du Vallon du Vernet - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation.

Quartier de Montreynaud — Déclassement et cession d'une parcelle de terrain sise chemin des Charmoz.

Secteur de Terrenoire — Plateau des Forges - Cession d'une parcelle de terrain.

Quartier Monthieu — Acquisition d'une maison sise 9 rue Hector Chalumeau.

Dossier ANRU — Quartier Sud Est - Cession à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain à l'Association Foncière Logement.

Dossier ANRU — Montreynaud - Projet Urbain Place Kosma - Enquête publique préalable à la DUP - Approbation du dossier d’enquête publique et d’enquête parcellaire

Parc Couriot — Convention de groupement de commande avec l'EPORA pour le compte de la mission de préfiguration de l'EPA - Désignation des représentants de la Ville de Saint Etienne à la commission d'appel d'offres du groupement.

Site Couriot — Acquisition de diverses parcelles appartenant à Charbonnages de France.

Quartier de Châteaucreux — Aménagement de la rue du Plateau des Glières - Mode de dévolution des travaux - Lancement d’une procédure de consultation par voie d’appel d’offres ouvert

Relation Ville de Saint — Etienne / PIMMS de Saint Etienne - Signature d'une convention d'objectifs pour la période 2007 à 2009.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 14 logements situés 10 rue Beaunier à St-Etienne - 2 prêts de 968 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Budget de l'exercice 2006 — Décision Modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes Affaires Economiques, Abattoirs, Eau et n° 2 pour le budget annexe Assainissement.

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subvention à différentes associations

Fourniture et pose de mâts de jalonnement et de panneaux de signalisation directionnelle - Avenant n°1

Quartier Châteaucreux — Cité des affaires - Cession de l'îlot Grüner au profit de COGEDIM en vue de la construction d'un immeuble de bureau à destination notamment d'administrations.

Plan de composition architecturale et urbaine du quartier de Châteaucreux - Marché intervenu avec l’agence d’architecture et d’urbanisme Patrick CHAVANNES - Avenant n°2

Dossier ANRU — Opération de traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Déclaration d'utilité publique d'un troisième programme de travaux sur les périmètres de restauration immobilière.

Direction des Affaires culturelles — Ecole des Beaux Arts - Emploi de Professeur d’Enseignement Artistique - Renouvellement de contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée

Mise à jour du tableau des postes et des effectifs

Entretien des installations de chauffage et de climatisation - Lots n° 6, 7, 8 et 9 - Mode de dévolution - Approbation.

Salle polyvalente et d'animation de Saint-Victor-sur-Loire - Construction d'une station d'épuration sur filtres plantés de roseaux - Offre de concours de la Société Stéphanoise des Eaux - Convention

MJC de Beaulieu — Mise en place du 3ème festival des Arts Burlesques - Convention de partenariat.

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan – Programme 3 – Mode de dévolution du marché de Maîtrise d’Oeuvre

Restructuration des réseaux d'assainissement - Programme n°2 - Projet 10 : Fonçage rue du Coteau - Mode de dévolution des marchés de travaux

Restructuration des réseaux d’assainissement - Programme n° 2 - Projets 4, 5 et 9 - Mode de dévolution des marchés de travaux

Terrenoire — Cession d'une parcelle sise 12 rue du Colonel Fabien au profit de Mademoiselle GREGOIRE.

Parcelle communale sise au lieudit "Le Pinay", commune de Firminy - Convention d'autorisation de passage de canalisation à intervenir avec la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne Métropole.

Réalisation du pôle d’échanges de Châteaucreux - Protocole d’accord

Dossier ANRU — Secteur Montchovet - Passage Claude Monet - Déclassement - Echange foncier avec Métropole Habitat Saint-Etienne et Servitude de passage des canalisations d'eau et d'assainissement - Conventions à intervenir

Dossier ANRU — DUP projet urbain du haut de Montreynaud - Dossier d’enquête parcellaire Tour Plein Ciel - Approbation du dossier.

Dossier ANRU — DUP projet urbain du haut de Montreynaud - Dossier d’enquête parcellaire Centre Commercial Gounod - Approbation du dossier.

Direction Affaires culturelles — Ecole des Beaux-Arts - Création d'un poste de professeur d'enseignement artistique

Vers un réseau métropolitain Rhône — Alpes - Participation financière de la ville de Saint-Etienne à l'élaboration du projet

Garantie — SEDL - Opération complémentaire de traitement de l'habitat ancien dans les quartiers Crêt de Roc et Tarentaize, Beaubrun, Séverine, à St-Etienne - Prêt PRU de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Vil

Ecole Régionale des Beaux Arts - Coopération des établissements d'enseignement supérieur participant au Pôle Universitaire de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Opéra Théâtre Secteur Jeunes Publics — Convention à intervenir avec le Parc Naturel Régional du Pilat

Direction générale — Création d'un emploi de Chargé de mission Développement Durable

Extension du Centre des Congrès - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le groupement CIMAISE/INGECOBA/SARM/COURAGE - Avenant n° 3 pour nouveaux honoraires suite à travaux complémentaires - Approbation

Contribution de la Ville de Saint — Etienne au Syndicat mixte pour la Cité du Design - Participation de l'Ecole des Beaux Arts de Saint-Etienne - Convention

Réalisation d'une aire de jeu au château de la Perrotière - Subvention du Ministère de l'Intérieur.

Servitude de passage sur une parcelle de terrain, rue de la Presse - Convention avec EDF et la Société J. PELISSIER

Technopole - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la société J. PELLISSIER - Approbation

Dossier ANRU - Cession d’une parcelle de terrain à la société MJF par l’intermédiaire d'une SCI en cours de constitution - Approbation

Travaux d'extension et mise à niveau de l'abattoir - Lot n° 12 : amélioration de la station de pré-traitement des effluents - Marché complémentaire à intervenir avec BP2E

Entretien des berges du Furan — Servitude de passages sur des parcelles communales - Convention avec la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Projet de thèse sur les relations de la ville de Saint-Etienne et la rivière Le Furan -Convention de partenariat avec le CIRIDD (Centre international de ressources d’innovation pour le développement durable)

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (Bassin Versant du Gier) à Saint-Chamond - Convention à intervenir avec la ville de saint-Chamond, Veolia Eau et la Société Stéphanoise des Eaux en application de la convention cadre du 23 juillet 2002 -

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2005 - Information du Conseil Municipal.

Propriétés communales — Secteur de Terrenoire - Aliénation d'une parcelle de terrain sise impasse Newton.

Cession de parcelles rue Florent Evrard à M. et Mme CANO

Bassin d'orage rue Vacher, chemin du Bardot - Acquisition d'une parcelle de terrain située 37 rue du Monteil auprès de M. et Mme CHERKAOUI Sidi.

Dossier ANRU — Quartier Sud Est - Cession gratuite d'une parcelle de terrain à l'Association Foncière Logement.

Dossier ANRU — Travaux de réalisation de réseaux, voiries pour le projet de sédentarisation des gens du voyage à Malacussy, réalisé par Métropople Habitat - Participation financière de la ville - Convention pour offre de concours.

Garantie — SEDL - Opération complémentaire de traitement de l'habitat ancien dans les quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine, à St-Etienne - Prêt PRU de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Action de formation et de coopération décentralisée - Avenant à la convention intervenue le 9 octobre1995 - Convention de partenariat à intervenir avec la Mission Laïque Française et la ville de Stavroupolis

Technopole Bureaux 5 rue de la Télématique - Cession de locaux au profit de M. et Mme SCATAMACCHIA pour l'implantation de la société CAPS INTERNATIONAL - Approbation

Bureau de contrôle technique voirie — Marché d'ingénierie - Attribution

Fourniture et pose de mâts de jalonnement et de panneaux de signalisation directionnelle - Attribution du marché

Salle polyvalente et d’animation de Saint-Victor-sur-Loire - Réalisation d’une station d’épuration sur filtres plantés de roseaux - Demande de subvention - Approbation.

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme 5 - Maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan– Programme prioritaire - Opération C (2ème partie) - Raccordement de l’Isérable Haut sur le collecteur rive droite - Attribution du marché

Mise en site propre du tramway rue Bergson -Travaux de déplacement des réseaux de distribution d'eau potable - Réalisation par la Société Stéphanoise des Eaux - Approbation.

Réalisation du Zénith — Travaux de déplacement des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Réalisation par la Société Stéphanoise des Eaux - Approbation.

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme — Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable

Feux d'artifice de St. Victor du 15 juillet 2006 - Conditions d'utilisation du plan d'eau - Convention à intervenir avec Electricité de France - Groupe d'Exploitation Hydraulique (EDF-GEH) Loire Ardèche - Approbation.

Quartier Châteaucreux — Ilot Sorbiers - Acquisition d'un tènement immobilier 1 rue de la Montat et 6 rue de Sorbiers auprès d'EPORA.

Convention de servitude de passage d’une canalisation gaz sur la parcelle A746 au lieu-dit "La Canetière" commune de Saint Just Malmont, propriété de la ville de Saint-Etienne au profit de GRT Gaz.

Dossier ANRU — Premiers aménagements du Parc Couriot - Demande de subvention

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction d'un immeuble de 8 logements locatifs et de 4 maisons de ville, Plateau des Forges, Terrenoire, à St-Etienne - Prêt PLS de 488 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Direction Cadre de Vie — Service des Espaces Verts - Formation pratique des élèves de la section horticole et accueil des saisonniers pendant la période estivale - Convention avec le Collège Benoît Charvet

Direction des Ressources humaines — Mise à jour du tableau des postes et des effectifs

Mobilier urbain — Fabrication et livraison de bancs, de mâts et luminaires d'éclairage public et de jardinières - Marché à intervenir avec l'entreprise ACROPOSE - Approbation.

Budget de l'exercice 2006 — Décision Modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes Affaires Economiques, Abattoirs et Eau.

Entretien des installations de chauffage et climatisation - Lot n° 11 : ramonage des conduits de fumée - Marché avec la SARL Entretiens et Ramonages Foréziens - Avenant n° 1

Passage de canalisations d'assainissement sur des parcelles appartenant à la Ville, rue Pablo Néruda - Convention de servitude avec la SCI Maison des Ostéopathes.

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre ville - Opération A - Marché de conception-réalisation intervenu avec le Groupement SOGEA Rhône-Alpes/SOGEA Construction /S

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (Bassin versant du Gier) - Raccordement des effluents de Terrenoire à St-Chamond - Canalisations et ouvrages annexes - Demande de permis de démolir et de construire - Autorisation de signatures

Parcelle de terrain appartenant à la Ville de Saint-Etienne sur la commune de Pont Salomon - Mise en réseau souterrain d'une ligne électrique - Droit de passage - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Electrification de la Haute-Loire (SIEHL)

Parcelle de terrain sise à Saint — Victor-sur-Loire - Cession au profit de M. SCHNEIDER.

Forêt communale — Parcelles sises à Tarentaise - Acquisition auprès de M. BROS.

Convention de mise à disposition de parcelles - Restauration et entretien des prairies en gestion agropastorale - Secteur de Condamines - Approbation.

Le Brûlé : création d'un dépôt cantonniers et jardiniers - Attribution des marchés de travaux

SCI Plateau des Glières — Convention pour la mise à disposition précaire d'espace public en contrepartie de travaux réalisés pour la Ville de Saint-Etienne - Approbation.

Fourniture de panneaux de signalisation et de leurs accessoires - Marché intervenu avec l'entreprise Signaux GIROD - Modification du CCAP - Avenant n°1 - Approbation

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Valorisation thermique des boues - Demande de permis de construire - Autorisation de signature.

Mise en discrétion des réseaux dans le Bourg de Saint Victor sur Loire - Convention de partenariat entre France Télécom et la Ville de Saint Etienne.

Convention de passage sur une parcelle de la Ville au profit de Monsieur RODRIGUEZ à Saint-Victor-sur-Loire.

Place Chavanelle — Marchés de travaux - Lot n° 1 : voirie, réseaux, démolitions, mobilier urbain - Marché intervenu avec le Groupement COLAS-SCREG-TPCF - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1

Etude d’impact pour la création de la Zone d’Aménagement Concerté de Châteaucreux - Marché complémentaire avec la société SEMAPHORE Environnement

Dossier ANRU — Opération de Traitement de l’Habitat Ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Participation à verser à la SEDL pour le financement de la mission d'animation des OPAH RU

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction d'un immeuble de 8 logements locatifs et de 4 maisons de ville, Plateau des Forges, Terrenoire, à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 501 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consign

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction d'un immeuble collectif de 17 logements et de 6 maisons de ville situés 2 et 4 rue Beaunier à St-Etienne - 4 prêts d'un montant total de 2 252 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation

Mise à jour du tableau des postes et des effectifs dans certaines directions

Quartier du Soleil — Aménagement de la Maison de Quartier - Action de proximité - Démolition du tènement 22 rue Beaunier.

Restructuration des Jardins Familiaux du Croissant de Malacussy - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Raccordement des effluents de Saint — Etienne Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Convention pour autorisation de passage sur les parcelles de M. et Mme FAURE Jacques.

ANRU — MONTREYNAUD - Pôle de centralité - Déclassement de parcelles de terrain dans le secteur boulevard A. Vivaldi, allée Boieldieu, rue G. Bizet.

ANRU/MONTREYNAUD - Démolition de la Tour Plein Ciel - Convention de participation financière à intervenir avec Saint Etienne Métropole - Approbation

Résidence Les Pères - Convention de location entre Loire Habitat et la Ville de Saint-Etienne - Renégociation de prêts - Avenant n° 4 - Approbation

Equipements de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux -Lot n° 1 : Vêtements basiques - Marché intervenu avec la Société Descours et Cabaud -Réduction des pénalités de retard - Reversement d'une partie des pénalités payées

Contrat Temps Libre — Prestation de service Temps Libre 2006 - Convention à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.

Fourniture de service de téléphonie fixe - Marché conclu avec FRANCE TELECOM .Avenant n° 1

Extension du Centre des Congrès — Marché de maîtrise d'oeuvre conclu avec le groupement CIMAISE/INGECOBA/SARM/COURAGE - Annulation de la clause de révision de prix - Avenant n° 4

Concours des balcons éclairés — Règlement du concours - Approbation.

Demande d’autorisation de régularisation de situation administrative pour exploiter des installations de découpe de viande et de préparation de plats cuisinés sur le territoire de la commune de Saint Etienne 80 rue de la tour - Avis du Conseil Munic

Cérémonies en faveur des personnes âgées stéphanoises (centenaires, noces d'or, noces de diamant,...) - Réactualisation des allocations

Avenants aux marchés à bons de commande — Rectification du C.C.A.P (article 9.2) pour modification réception - Approbation.

Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond : canalisations et ouvrages annexes - Marché de maîtrise d’oeuvre - Avenant n° 2

Service public de l’assainissement non collectif - Règlement du service - Approbation

Embellissement du viaduc de la gare Carnot - Convention pour offre de concours de la Société Nationale des Chemins de Fer Français.

Direction Bâtiment — Recrutement d'un agent chargé du suivi de maintenance des bâtiments municipaux -

Convention de passage entre EPORA et la Ville de Saint-Etienne rue de la Montat.

Convention de passage avec protocole d'accord entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat rue Jean Racine.

Prestations de métiers techniques 2005/2006/2007 - Lot n ° 15 "contrôle des installations électriques" - Marché intervenu avec NORISKO EQUIPEMENTS - Modification de la liste des vacations - Avenant n° 1

Dossier ANRU — Missions partenariales engagées par le GIP GPV St-Etienne - Participations Ville de Saint-Étienne en 2006

Equipe de Réussite Educative sur la ville de Saint-Etienne - Mise en place d'un Groupement d'Intérêt Public - Convention à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales de St-Etienne, le Conseil général de la Loire et l'Etat.

Demande d’autorisation à exploiter un centre de démolition- démantèlement industriel- désamiantage et de récupération et recyclage de métaux ferreux et non ferreux et d’étendre ses activités au stockage, tri et recyclage des matériaux de bâtiment à l

Création d'un service public d'assainissement non collectif - SPANC

Infrastructure fibre optique — Mise à disposition en faveur du Département de la Loire pour la période 2005-2025 - Convention intervenue le 19 août 2005 - Précisions - Avenant n° 1

Direction Liaison Usagers Services — Recrutement d'agents recenseurs vacataires -

Distribution du magazine municipal — Marché intervenu avec Médiapost - Avenant n°3 - Retrait de la délibération n° 512 du 4 septembre 2006 - Nouvelle approbation de l'avenant n°3

Achat de papier vierge pour photocopieurs et imprimantes, papier imprimé et enveloppes imprimées - Mode de dévolution - Approbation

Réfection d'étanchéité sur divers bâtiments communaux - Mode de dévolution - Approbation.

Cités Unies France — Règlement de la cotisation 2006

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Saison 2005/2006 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP ASSE LOIRE - Approbation

Marchés de fourniture de lampes d’éclairage public - Mode de dévolution - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics

Maison d'habitation sise 8 chemin du Bardot - Autorisation de dépôt de permis de démolir

Secteur Nord — Est - ZAD Pont de l’Ane - Requalification foncière - Convention intervenue avec l’EPORA, Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint Jean Bonnefonds - Avenant n°1

Diffusion du magazine municipal "Aujourd'hui St-Etienne" - Mode de dévolution - Approbation

Flashage et impression d'affiches publicitaires - Mode de dévolution - Approbation

Location/maintenance des copieurs de production couleur et N&B, achat et maintenance d'une solution de traitement des flux dédiée aux moyens d'impressions de l'atelier de reprographie de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance des portails, portes, barrières automatiques et motorisées de la Ville de Saint-Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation.

Adhésion au club utilisateurs Coriolis, progiciel de gestion financière.

Forêt Communale — Contrat de vente amiable à l'unité de produit - Scierie MOULIN - Année 2006.

Conception d’espaces publics sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d’œuvre publique - Lot 2 : Etudes de sols - Marché intervenu avec la Sté Solen Géotechnique - Transfert à la Sté CEBTP-SOLEN - Avenant n° 2

Marchés d’ingénierie et assistance technique - Infrastructures - Mode de dévolution

Aliénation d'un tènement sis 20 rue Caron au profit de Monsieur et Madame BACONNIER.

Distribution du magazine municipal — Marché intervenu avec Mediapost - Avenant n°3

Création d'une chambre funéraire rue de Lougansk à Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal.

Activités de dépistage et vaccination contre la tuberculose - Convention de sous-traitance à intervenir avec le CHU de Saint-Etienne

Participation financière de la Ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de centres de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 2005 - Avenants

Renouvellement du dispositif Tickets Mix pour l'année 2006-2007 - Conventions

Nettoyage de divers équipements municipaux - Mode de dévolution des marchés de service - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 15 mai et 12 juin 2006

Contenu de la Cité du Design — Présentation

Extension du Centre des Congrès - Marché négocié à intervenir avec CRYSTAL ARMAND INTERCHAUFFAGE pour le lot n° 11 " CVC - désenfumage" - Approbation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 14 novembre et 5 décembre 2005

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Location/maintenance de 2 véhicules à traction électrique CLEANOVA - Marché négocié à intervenir avec S.V.E. DASSAULT HEULIEZ - Approbation

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de salaire

Vente de véhicules réformés - Approbation

Marché pour le retrait de matériaux amiantés dans l'ancien restaurant et cuisines de l'Hôtel de ville conclu avec la société ARNAUD DEMOLITION - Protocole transactionnel - Approbation

Grand Projet de Ville de Saint — Etienne - Renouvellement annuel des membres du Comité Consultatif des Habitants.

Résidence Les Pères – Convention de location entre Loire Habitat et la ville de St-Etienne – Application de la comptabilisation par composants et provisions pour gros entretien - Avenant n° 5 - Approbation

Résidence La Croix de l’Orme – Convention de location entre Loire Habitat et la ville de St-Etienne – Application de la comptabilisation par composants et provisions pour gros entretien - Avenant n° 3- Approbation

Editions du Piero — Annulation des sommes restant dues conformément au plan d'apurement établi en 2000.

Convention de groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la Ville de Saint-Etienne à la Commission d’Appel d’Offres du groupement - Mo

Saint-Etienne Métropole - Evaluation des transferts de charges sur le transfert des contrats rivières - Rapport de la commission locale - Approbation

Centre de Congrès Fauriel — Extension - Protocole transactionnel entre le Maître d'Ouvrage, les entreprises CIMAISE, SARM, INGECOBA, SOCOTEC, CRYSTAL et PENTA INGENIERIE - Approbation.

Maison des Pôles et de l'Innovation — Convention d'occupation intervenue avec l'E.N.I.S.E - Remise gracieuse à titre exceptionnel des charges locatives pour les années 2004 et 2005

Centre aéré de la Perrotière - Saison 2006 - Organisation - Convention à intervenir avec les Francas - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Retrait partiel de la délibération n° 27 du 9 janvier 2006

Lancement d’un marché d’études patrimoniales sur le centre ville de Saint Etienne en vue de l’approbation de plusieurs ZPPAUP - Approbation d’une convention de groupement de commande avec EPORA pour le compte de la mission de préfiguration de l'EPA -

Approbation de la 5ème modification du POS partiel de Saint-Etienne - Saint-Victor-sur-Loire

Action de proximité — Démolition du 1 rue Ponchardier - Autorisation de dépôt du permis de démolir.

Mise en valeur des espaces publics — Démolition du 104 rue de Chavassieux -Autorisation de dépôt du permis de démolir

Dame Blanche — Opération de renouvellement urbain du quartier - Protocole d’accord avec AXIADE

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Partenariat européen — Mise à disposition de moyens à la Ville de Saint-Etienne par la Communauté d'Agglomération "Saint-Etienne-Métropole" - Convention - Approbation -

Fourniture de service de téléphonie mobile, équipements et accessoires - Marché conclu avec la Société SFR - Fusion absorption de la Société SAS SABATIER, sous traitant de la Société SFR, par la Société SFD - Avenant n° 2 - Annulation de la délib

Intranet de la Ville de Saint — Etienne - Intégration de Localtis - Convention de mise à disposition

2ème ligne de TCSP — Mise à disposition de moyens à la Communauté d'Agglomération "Saint-Etienne Métropole" - Convention

Raccordement des effluents de Saint — Etienne-Terrenoire sur la station de Saint-Chamond - Autorisation de passage - Convention à intervenir avec M. et Mme TEYSSIER

Extension du système de gestion des délibérations du Conseil Municipal - Marché négocié sans mise en concurrence conformément à l'article 35 III alinéa 4 du Code des Marchés Publics. Marché passé avec la Société MICROPOLE UNIVERS - Approbation

Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales - Renouvellement de l'adhésion et règlement de cotisation - Approbation

Forum du Technopole - Aliénation du bien au profit de la société RESTOPOLE pour une mise à disposition à la société R2C - Approbation

Contrat de rivière Furan et affluents - Approbation

Sites dégradés - Maîtrise foncière et requalification Site GIAT - Convention avec l'Etablissement Public Ouest-Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 1 - Approbation

Demande d'obtention du label "Station Classée" pour le territoire de Saint-Etienne

Mise en valeur d'espaces verts — Action de proximité - Démolition du bâtiment sis 6 rue de Molina

Dénomination de voies et espaces publics

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (Bassin versant du Gier) - Raccordement des effluents de Terrenoire à St Chamond - Marché de maîtrise d’oeuvre intervenu avec le Cabinet Merlin - Avenant n°1 - Approbation.

Site de Montaud — Action de proximité - Démolition d'un petit bâtiment accolé à l'Amicale de Montaud. - Approbation.

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Valorisation thermique des boues - Enquête publique - Demande d’autorisation d’exploiter au titre des installations classées

Mise en valeur du site de Saint — Victor et des gorges de la Loire - Action de proximité. Démolition de la maison située en face du port de Saint-Victor.

Dossier ANRU — Convention intervenue avec le Département de la Loire en application de la convention partenariale signée avec l'ANRU le 11 avril 2005 - Modification de versement de la participation allouée par le Département à la SEDL - Avenant n° 1

Dossier ANRU — Projet de création d’une Z.A.C - secteur « Grande Marandinière » (quartiers Sud-Est) - Lancement de la concertation préalable.

Mise en valeur du site Chantegrillet — Villeboeuf - Action de proximité - Démolition des trois bâtiments du camping allée Chantegrillet

Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoiresMarché conclu avec la SAS SABATIER - Avenant n° 2 - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Garantie — Métropole Habitat Saint-Etienne - Restructuration urbaine du quartier de Montreynaud situé angle boulevard Vivaldi et rue Bizet à St-Etienne - Prêt PRUAM de 251 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Biennale du Design — Attribution d'une subvention à la Cité du Design - Avenant

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2007

Budget Primitif 2007 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux.

Création d'un budget annexe "chauffages urbains" à compter du 1er janvier 2007.

Dispositif bourses jeunes 2006 — Partenariat avec EDF GDF Distribution Loire - Attribution de subventions - Avenants

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Avenant

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises

Reconduction de l'exonération des droits d'enseignes - Exercice 2007 - Exonération des droits sur les bannes et marquises - Exercice 2007 - Approbation.

Centre de Congrès Fauriel — Contrat d'affermage intervenu avec la Société d'Exploitation du Centre de Congrès de Saint-Etienne (SECCSE) en date du 21 décembre 2005 - Modifications des règles fiscales applicables aux services publics locaux - Avenant

Centre de Congrès Fauriel — Contrat d'affermage en date de 21 décembre 2005 - Tarifs 2007, 2008, 2009 - Avenant n° 2 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Programme Crescendo

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Garantie - Fusion, absorption de la Société Lyonnaise pour l'Habitat par la Société Axiade Rhône-Alpes et modification de la dénomination qui devient Alliade Habitat - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2005 - Budget Principal - Modification de la délibération n° 382 du Conseil Municipal du 26 juin 2006.

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2006.

Budget 2007 — Débat d'orientation budgétaire.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subvention à l'association "Ecoute Lait" (aide à l'allaitement maternel)

Attribution de subvention à une association de commerçants de la Ville.

Espaces publics Numériques (EPN) implantés sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Subvention annuelle - Avenants

Attribution d'une subvention à une association d'anciens combattants et victimes de guerre.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Conventions

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Musée d’Art et d’Industrie — Programme de conservation, restauration et diffusion - Demandes de subvention - Approbation.

Promotion des vaccinations à destination de tous publics stéphanois - Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Troisième édition de la Vogue du Net — Convention attributive de subvention culture, scientifique, technique et industrielle.

Attibution de subventions à diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à des associations de commerçants

Pôle de la Viande - Taux de la taxe d'usage applicable en 2006 - Approbation

Kiosque place Bellevue — Convention d'occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal intervenue avec M. Patrick ARGAUD le 7 juillet 2004 - Cessation d'activité au 31 décembre 2005 - Remise gracieuse de redevance.

Budget de l'exercice 2005 — Décision Modificative de clôture et diverses dispositions financières.

Dossier ANRU — Financement de la concertation-communication - Sollicitation de subvention à l’ANRU

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2006

Exercice 2006 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2005 du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Affectation du résultat de l'exercice 2005 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte Administratif 2005 — Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation.

Compte de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2005 - Approbation.

Attribution d'une subvention à " l'association des officiers de réserve" pour l'organisation du 72ème Congrès de l'UNOR".

Attribution de subvention à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Action Culturelle — Projet "Rues des Arts" 2006 - Présentation - Demande de subventions

Conservatoire National de Musique et de Danse - Demande de subventions pour l'année 2006 auprès des institutions partenaires

Saint — Étienne Ville d’Art et d’Histoire - Demande de subventions auprès de la Direction des Affaires Culturelles et du Département de la Loire pour différentes actions menées au titre du label et dans le cadre de la convention Ville d’Art et d’Histoi

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant

Attribution de subvention à l'Association Nationale de Défense contre l'Arthrite Rhumatoïde (ANDAR)

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Programme Crescendo — Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Lancement de la 2ème tranche de "l'Opération Urbaine" Ville de Saint-Etienne pour assurer le cofinancement par le Fonds d'Intervention en faveur des Services, de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) d'un plan d'action pluriannuel.

Barrages de Lavalette et de la Chapelette - Financement de la procédure administrative d’enquête publique des périmètres de captages - Délégation de la maîtrise d’ouvrage à la ville de Saint Etienne - Convention

Barrages de Lavalette et de la Chapelette - Convention pour le financement des études complémentaires et des analyses supplémentaires nécessaires pour établir l’avis technique de l’hydrogéologue à joindre à l’enquête publique des périmètres de captag

Attribution d'une subvention à l'Association "Otages du Monde"

Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2006

Troisième édition de la Vogue du Net 2006 - Sollicitation de subventions

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Fête du Livre de Saint — Etienne - Demande de subvention pour l'organisation de la XXIème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Centre National du Livre, du Conseil Régional Rhône Alpes

Esplanade Opéra Théâtre de Saint-Etienne - Demande de subvention 2006 aux institutions partenaires - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations

Taxe locale d’équipement irrécouvrable — Demande d’admission en non-valeur pour la SARL IMMO FOREZ

Forêt communale — Passage de la ligne électrique 20 Kv Essertine-Planfoy - Convention intervenue avec EDF - Définition des modalités de révision triennale de la redevance - Avenant n°8

Transport scolaire de Rochetaillée — Annulation de la délibération n° 361 du 4 juillet 2005

Transports scolaires - Marché intervenu avec les "Autocars Chazot" en sous-traitance avec la Société SRT - Prestations supplémentaires - Avenant n° 3 - Approbation

Aide au transport des personnes âgées — Convention à intervenir avec la STAS

Réhabilitation de la piscine de la Cotonne - Lot n° 3 "Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation" - Marché 06-175 attribué à SEITHA - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1

Ecole des Sports Municipale — Encadrement et enseignement - Vacations

I — Vie sportive - Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif. II - Soutien au projet sportif d'athlètes en devenir de haut niveau - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - C

Prestation d'affichage au stade Geoffroy Guichard - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Sportive

Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Dossier ANRU — Montreynaud - Gymnase Chabrier - Autorisation du dépôt de la demande de permis de démolir - Sollicitation de subvention

Transports des élèves du quartier de Méons aux écoles du Soleil à Saint-Etienne (circuit n°72) et des enfants du quartier des Hauts de Terrenoire vers les écoles de Terrenoire Bourg (circuit n°73) transferé à Saint-Etienne Métropole - Remboursement d

Transport scolaire — Mode de dévolution - Attribution

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie Sportive - Avenants

Ecole des Sports Municipale — Partenariat avec la société d’exploitation du Golf de Saint-Etienne (SEGSE) - Convention

Ecole des Sports Municipale — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions

Stade Rocher rue du 14 juillet à Méons — Aménagement d'une plate-forme en gazon synthétique - Demande de subvention

Dossier ANRU — Montreynaud Stade Saint Saëns - Aménagement d'une plate-forme en gazon synthétique - Demande de subvention

Acquisition et transport de sel de déneigement - Mode de dévolution - Approbation

Accueil d'une étape de la course cycliste PARIS NICE 2006 - Marché avec la Société AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.O.)

Piscine Grouchy : travaux de rénovation — Lot n° 5 "chauffage ventilation" - Lot n° 6 "maçonnerie (suite travaux chauffage)" - Lot n° 8 "maçonnerie (suite mise en conformité chaufferie)" - Marchés intervenus respectivement avec les entreprises CRYSTA

Réhabilitation de la piscine de la Marandinière - Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination à intervenir avec AMO.CLE - Approbation

Parc des sports de Méons — Réhabilitation du bâtiment vestiaire n° 1 - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire.

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la vie sportive - Avenant

Stade Rocher, rue du 14 juillet à Méons — Aménagement d'un terrain de football à 11 en gazon synthétique - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Montreynaud Stade Saint Saëns — Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Parc des Sports de Méons — Réhabilitation du bâtiment Vestiaires n° 1 - Mode de dévolution des marchés de travaux - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive - Conventions et avenant à intervenir avec diverses associations

Saison 2005/2006 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP Saint Etienne Basket Club - Avenant n° 1 - Approbation

Acquisition de places de matches de football - Saison sportive 2006/2007 - Marché avec la SASP ASSE LOIRE

Transports des élèves du quartier de Méons aux écoles du Soleil à Saint-Etienne(circuit n° 72) et des enfants du quartier des Hauts de Terrenoire vers les écoles de Terrenoire Bourg (circuit n° 73) - Transfert à Saint-Etienne Métropole - Avenant à la

Gymnase Métare sud — est 28, rue Dr Paul Michelon - Réhabilitation des vestiaires et des sanitaires - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Fourniture de services de Télécommunications fixes et de transport de données.Mode de dévolution - Approbation

Réhabilitation du gymnase "Le Treyve" — Demande de subvention au Ministère de l'Intérieur

Parc des sports de Méons — Reconstruction et réhabilitation du bâtiment vestiaire n° 1 - Sollicitation de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Parc des sports de l'Etivallière — Aménagement d'un bâtiment vestiaire rugby/football et relocalisation de la Direction des sports - Mode de dévolution des marchés de travaux - Dépôt de permis de construire

Extension du bâtiment vestiaire du stade Rocher - Lot n° 2 "charpente, couverture métallique et étanchéité" - Marché intervenu avec l'entreprise GUION SA - Minoration - Avenant n° 1 - Approbation

Piscine Grouchy - Travaux de rénovation - Lot 2 : "faux plafonds" - Marché intervenu avec ISO STORES - Changement d'indice - Avenant n° 1 - Approbation

Attribution de subventions à des associations stéphanoises à caractère sportif - Avenant à intervenir - Approbation

Subvention en faveur de l'Association Sportive de Saint Etienne (ASSE) - Convention

Ecole des Sports Municipale - Convention de partenariat avec le Comité d'Organisation de la journée Vélocio - Approbation

Réhabilitation de la piscine de la Cotonne - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Montreynaud Stade Saint Saëns — Aménagement d'une plate-forme en gazon synthétique - Demande d'une subvention au Conseil Régional Rhône Alpes.

Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dépôt des archives de l’Association Sportive de Saint-Etienne (ASSE) aux Archives municipales de Saint-Etienne - Approbation

Gymnase du Treyve — Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire concernant la construction de nouveaux vestiaires.

Délibération cadre portant sur le remboursement des frais de déplacement, hébergement, restauration, transports des personnalités ou intervenants divers, invités par la ville de Saint-Etienne

Gymnase du Treyve — Destruction d'un bloc vestiaire - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de démolir

Piscine de la Cotonne — Aménagement de sanitaires et d'un sas d'entrée - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux

Attribution de subventions à des associations stéphanoises à caractère sportif - Conventions

Saison 2005/2006 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP Saint Etienne Basket Club - Approbation

Attribution de subventions à des associations stéphanoises à caractère sportif - Convention

Piscine Grouchy — Travaux de rénovation - Lot n° 4 "métallerie remplacement portes entrées" - Marché intervenu avec METOFER - Modification index d'actualisation des prix - Avenant n° 1

Réhabilitation de la piscine de la Marandinière - Marché de maîtrise d'oeuvre à intervenir avec l'équipe GIRERD/MASSART/GIRUS dont le mandataire est GIRERD - Approbation

Extension du bâtiment vestiaire du stade Rocher - Lot n° 1 "gros oeuvre/maçonnerie" - Marché intervenu avec l'entreprise SORACO - Minoration - Avenant n° 1 - Approbation

Action culturelle et sportive dans les écoles - Convention-cadre triennale à intervenir avec l'Inspection Académique de la Loire - Approbation

Direction des Sports — Emploi de responsable de l'Unité Salles de Sport - Renouvellement de contrat -

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants

Indemnisation des stagiaires des organismes de formation ou organisme d'insertion professionnelle accueillis par les services municipaux - Modification de la délibération n° 29 du 10 janvier 2000

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services - Délibération annuelle

Charte territoriale de cohésion sociale — Evaluation - Partenariat avec les services de l'Etat - Convention

Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, l'Etat, la Région Rhône-Alpes et l'Association des Maîtres d'Ouvrage Sociaux de Saint-Etienne Métropole.

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Création d'un Guide d'Accueil des Entreprises de la Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Convention à intervenir avec le PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Saint-Etienne et Communes environnantes) - Approbation

Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond : canalisations et ouvrages annexes - Marché de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs - Avenant n° 1

Extension et restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne - Marché d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage avec le Bureau d'Etudes BONNARD et GARDEL - Changement de raison sociale - Avenant n° 2

Attribution d'une subvention dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées

Atelier Santé Ville — Programmation annuelle 2006 - Sollicitation de subventions

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance ( CLSPD ) - Modifications de la délibération n° 507 du 4 septembre 2006 - Programmation complémentaire des actions de prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux organisme

Charte territoriale de cohésion sociale entre la Ville de Saint-Etienne, les services de l'Etat, le Conseil Général de la Loire, la Caisse d'Allocations Familiales, Saint-Etienne Métropole

Garantie — NEOLIA - Changement de dénomination sociale

Musée d’Art et d’Industrie — Centre social Izieux Le Creux - Convention de partenariat

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées

Attributions de subventions :I — à certaines structures suite à un diagnostic partagé du projet social de territoire - Conventions d'objectif quadriennalesII - à des associations à caractère social et éducatif - Conventions

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2006 des actions de prévention de la déliquance - Attribution de subventions aux organismes et structures associatives - Avenants

Mission d'accompagnement à la mise en place de l'accueil social - Nouvelle mission en vue d'une évaluation du système - Avenant à la convention de cofinancement intervenue avec le Conseil Général de la Loire.

Permanences des services sociaux et du service promotion de la santé - Convention du 5 juin 1990 - Fin de mise à disposition de locaux - Avenant n° 12.

Attribution de subventions à deux associations à caractère social et humanitaire - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité et des personnes âgées - Avenant - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants - Approbation

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Saint-Etienne et le Comité d'Action sociale (CAS) - Approbation -

Direction Action sociale Personnes Agées - Création de postes

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Programmation annuelle 2006 des actions du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux structures associatives.

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services - Délibération annuelle

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 36 rue Balaÿ à St-Etienne - Prêt PLUS de 3 244 179 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration de 4 logements, dont 2 logements destinés au relogement Sud-Est et 1 logement occupé par le Centre Social, situés 86 rue Gabriel Péri à St-Etienne - Trois prêts pour 111 000 € au t

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Avenants - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé - Annulation de la subvention à l'Association Actions Tabac suite à dissolution

Pôle de la viande - Travaux d'extension et mise à niveau de l'abattoir - Marché n° 04/244 intervenu avec PLANCHET EPURATION - Avenant n° 2 pour modification raison sociale - Approbation

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Transformation et mise aux normes de type U d'une Résidence pour Personnes Agées en Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)situé 150 rue Antoine Durafour à St-Etienne - Prêt PALU

Journée de solidarité

Voeu concernant le siège de Casino sur le site de Châteaucreux déposé par le Groupe Socialiste

Garantie — Association Rhône-Alpes pour le Logement et l'Insertion Sociale (ARALIS) - Réhabilitation des bâtiments B et C de la résidence sociale "La Béraudière", 23 rue de la Croix de l'Orme à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 1 359 966

Garantie — Association Prévention Soins (APS) - Changement de dénomination et de siège social de l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention de St-Etienne (AGCCP) - Modification de la délibération n° 144 du 7 mars 2005 - Avenant à l

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions - Approbation

Attributions de subventions :I — aux Maisons des Jeunes et de la Culture de Beaulieu et des Tilleuls - Conventions d'objectif quadriennalesII - à la Maison de Quartier de Côte Chaude et au Centre Social de la Rivière - Conventions Relais assistante m

Promotion de l'emploi au travers des marchés publics - Charte locale d'insertion ANRU - Conventions de coopération à conclure avec l'ANPE, la Mission Locale Jeunes et le PLIE -

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Changement de dénomination sociale.

Réalisation d'extensions du réseau métropolitain de la ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la Sté Santerne Centre Est (Graniou Itelcom) - Modifications - Avenant n° 1- Approbation

Promotion de l'emploi au travers des marchés publics - Signature de la charte locale d'insertion ANRU - Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du comité de pilotage

Animation de l'assistance et l'accompagnement dans la lutte contre l'habitat indigne - Marché à intervenir avec CALL-PACT

Musée d'Art et d'Industrie — Création d'un poste de médiateur culturel - Mode de recrutement - Approbation -

Direction des Affaires Culturelles — Mode de rémunération des vacataires -

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Convention à intervenir avec la Société Mezzo (chaîne de télévision)

Opéra Théâtre de Saint — Etienne / Secteur Jeunes Publics - Convention de partenariat avec la Comédie CDN

Maison de l’Emploi — Approbation des statuts de l’Association Maison de l’Emploi Loire Sud et de l'Association de Gestion et d'Animation du Site Stéphanois de la Maison de l'’Emploi - Adhésion de la ville à ces deux associations - Désignation des é

Direction des Affaires Culturelles — Service Livre et Lecture - Partenariats pour l'organisation d'actions de développement du livre et de la lecture, y compris la Fête du Livre de Saint-Etienne - Modification de la délibération 470 du 4 septembre 2

Musée de la Mine - Relations entre le Musée de la Mine et l'Association des Amis du Musée de la Mine - Convention de partenariat - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Particulier - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Opéra Théâtre/Secteur Jeunes Publics — Spectacle "Moi c’est moi, toi tais toi !" - Contrat de coproduction avec Les Ballets Contemporains de Saint-Etienne

Opéra Théâtre — Remplacement de la production prévue "Les Petits Riens - Don Juan" par le spectacle "Ballet Mécanique" - Convention de coproduction entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Chorégraphique National "Ballet Biarritz" - - Avenant n°

Direction des Affaires Culturelles — Installation d'une oeuvre d'art dans l'espace public - Convention avec l'association Culturesfrance (ex .AFAA) et avec l'artiste Cheick Diallo

Musée de la Mine — Inventaire sur les barrages du sud Loire - Convention de partenariat intervenue avec la Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.) - Avenant n° 1

Musée d’Art et d’Industrie — Musée de l’Armée - Dépôt - Convention de partenariat

Musée d’Art et d’Industrie — Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne CCSTI La Rotonde - Exposition itinérante "Focalise, les voies de l’optique" - Convention de partenariat

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Conventions de partenariat

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Secteur Jeunes Publics - Convention de coproduction avec le Théâtre du Fust

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Secteur Jeunes Publics - Contrat de coproduction avec le Théâtre de l'Entresort

Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Secteur Jeunes Publics - Contrat de coproduction avec la Maison des Jeunes et de la Culture des Tilleuls

Musée d’Art et d’Industrie — Dépôt particulier - Convention de dépôt - Approbation.

Opéra Théâtre — Saison 2006-2007 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle

Musée d’Art et d’Industrie — Conseil Général de la Loire - Mise à disposition d’oeuvres - Convention de partenariat

Musée d’Art et d’Industrie — Dépôt d'une tapisserie ottomane du Musée Historique des Tissus et Musée des Arts Décoratifs - Convention de partenariat

Musée d’Art et d’Industrie — Dépôt de trois fusils de la part de Mme Cepko-Gadoud - Convention de partenariat

Direction des Affaires Culturelles — Esplanade - Emploi de peintre décorateur - Renouvellement de contrat en contrat à durée indéterminée.

Direction des Affaires Culturelles — Musée d'Art et d'Industrie - Emploi de régisseur d'oeuvres d'art, spécialité "armes" - Renouvellement de contrat -

Direction des Affaires Culturelles — Emploi de responsable communication spécialité musées et équipements culturels - Renouvellement de contrat

Direction des Affaires Culturelles — Palais des Spectacles - Emploi d'adjoint au directeur du Palais des Spectacles - Recrutement

Esplanade Opéra Théâtre — Contrat de coproduction pour le spectacle "Les Pêcheurs de Perles" de Georges Bizet

Esplanade Opéra Théâtre — Contrat de coproduction avec l'Opéra Royal de Wallonie pour "LE ROI D'YS"

Musée d’Art et d’Industrie, Musée de la Mine - Comité Départemental du Tourisme - Charte 2006-2007 du passeport patrimoine - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Lycée Sainte-Barbe - Convention de partenariat - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie — Lycée Adrien Testud - Convention de partenariat - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie, Musée de la Mine - Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche - Convention de partenariat - Approbation

Salle de Musiques Actuelles (SMAC) — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation de la SMAC - Décision de principe

Promotion des métiers de l'industrie, de l'artisanat et du bâtiment auprès des jeunes scolaires - Partenariat avec l'Inspection Académique de la Loire et l'Association d'Animation de la Maison des Métiers - Nouvelle convention - Approbation

Direction des Affaires culturelles - Mode de rémunération des vacataires - Modification de la délibération n° 74 en date du 6 février 2006 - Approbation

Esplanade Opéra — Théâtre de Saint-Etienne - Partenariat avec le Comité des Activités Nouvelles (CAN) - Convention

Esplanade Opéra — Théâtre de Saint-Etienne/Secteur Jeunes Publics - Partenariat avec l'Espace Boris Vian - Convention

L’Esplanade Opéra Théâtre de Saint — Etienne - Impression de - Z-Card - pour le lancement de saison 2006-2007 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence conformément à l'article 35-III 4° du Code des marchés publics avec la S

Direction des Affaires Culturelles — Comédie Centre Dramatique National - Convention cadre 2006-2007

Direction des Affaires Culturelles — Dépôt de candidature de la Ville de Saint-Etienne au titre du label "Capitale Européenne de la Culture" en 2013

Direction des Affaires Culturelles - Création d'un poste temporaire de chef de projet pour la candidature de la ville de Saint-Etienne à Capitale européenne de la culture 2013 - Mode de recrutement - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2006

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 septembre 2006

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2006

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Centre de Congrès - Convention d'affermage intervenue le 19 décembre 2005 avec GL Events - Substitution par la Société d'Exploitation du Centre de Congrès de Saint-Etienne S.E.C.C.S.E.

Direction Communication — Recrutement d'un chargé de communication externe.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Communication des observations définitives de la Chambre des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de l'Office du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne au cours des exercices 2001 à 2004.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Astronef — Planétarium de Saint-Etienne - Délégation de service public de type régie intéressée - Approbation de principe

Direction de la Communication — Recrutement d'un journaliste -

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant le jugement des comptes 1998 à 2003 de la Ville de Saint-Etienne et l'examen de la gestion de la collectivité pour les exercices 1998 et suivant

Délégations de services publics — Examen des rapports annuels par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2006

Délégation de service public du golf public de Saint Etienne - Convention intervenue avec la Sté Gaia Concept et sa filiale la Société d'Exploitation du Golf de Saint-Etienne (SEGSE) - Avenant n° 1

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mars 2006

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 9 janvier et 6 février 2006

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2005

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fournitures de timbres

Tènement immobilier 10, rue Henri Dunant - Bail emphytéotique à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'association O.V.E. (Oeuvre de Villages d'Enfants).

Réhabilitation des logements de fonction rue Paganini au profit de l'ADSEA (Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence) - Programme prévisionnel de travaux - Approbation.

Médiathèque — Partenariat entre la médiathèque municipale et le Centre de Recherche et d’Information sur la Littérature de Jeunesse (CRILJ Loire) - Convention

Propriétés communales — Quartier de la Métare - Déclassement de l'ex école maternelle Baptiste Marcet.

Quartier de Méons — Propriétés communales - Déclassement du tènement de l'ex école maternelle de la Bâtie.

Classes nature à Solaure — Restauration des enfants au Centre Roger Stiévenard - Convention intervenue avec l'Union Fédérale des Associations Laïque de Saint-Etienne - Relèvement du prix des repas - Avenant n° 10 - Approbation.

Subvention aux structures multi — accueil "Mut'ins Bonjour" et "Les Petits Câlins" dans le cadre du contrat enfance.

Maintenance des progiciels "AXEL Petite Enfance et Infomaker" - Marché conclu avec la Société TEGELOG - Fusion absorption avec la Société TEAMNET- Avenant n° 1

Accueil périscolaire - Partenariat avec des structures associatives - Avenants - Approbation

Direction Animation — Jeunesse-Vie Associative - Rémunération de vacataires

Restaurant administratif de la Terrasse, crèches municipales et écoles maternelles de la Ville de Saint-Etienne - Marchés pour la fourniture de denrées alimentaires - Lancement de la consultation - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marc

Assurance — Incendie de l'école maternelle Saint-Saëns le 6 novembre 2005 durant les violences urbaines - Acceptation d'indemnité.

Crèche Grenette — Pose d’un revêtement de sol souple sur la toiture terrasse - Marché intervenu avec la Société DESMONNET (ACHROMA) - Protocole transactionnel

Partenariat Ville de Saint Etienne avec COCA COLA Entreprise pour des actions en faveur de l'Enfance - Convention

Ecole maternelle La Bâtie 6, rue Mario Meunier - Modification de façade et création de sanitaires - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Ecole maternelle de Tardy — Remplacement des menuiseries extérieures - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration de travaux.

Crèches municipales — Réservation de lits - Convention intervenue avec le Ministère des Postes et Télécommunications - Répartition des lits entre La Poste et France Télécom - Avenant n°1

Chèque Emploi Service Universel (CESU) — Affiliation au Centre de Remboursement du CESU (CRCESU) pour les crèches et le Centre Aéré de la Perrotière - Approbation.

Fourniture et installation de mobilier pour les écoles, salles de restauration scolaire et crèches - Attribution des marchés

Restauration Scolaire — Dispositif d'accueil spécifique des enfants nécessitant une surveillance ou des soins particuliers pour raisons médicales.

Accueil périscolaire - Partenariat avec des structures associatives - Convention 2006 - Approbation

Crèche rue Barrouin — Aménagement de places de stationnement - Echange de parcelles entre la Ville et le Conseil Général

Garantie — Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition et amélioration d'un pavillon situé 46 bis rue Ambroise Paré à St-Etienne en vue du relogement d'une famille des quartiers Sud-Est - Prêt PLAI de 63 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consign

Contrat de Service Qualité à intervenir avec l'Agence Locale pour l'Emploi de Saint-Etienne Fauriel

Recrutement sur l’emploi d'Assistant du Directeur Général des Services

Créations d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux

Direction Accueil à la Population — Modification du montant de la 2ème vacation des agents recenseurs vacataires -

Régime indemnitaire des agents municipaux - Mise à jour des bases réglementaires -

Transformation de certains contrats à durée déterminée en contrat à durée indéterminée - Application de la loi du 26 juillet 2005 - Avenants

Demande de remise gracieuse suite à trop perçu de rémunération -

Cabinet du Maire et des Elus — Recrutement d'un chef de secrétariat particulier -

Prestation de médecins pour les contrats d'accueil individualisé dans les restaurants scolaires

Direction Système d'Information — Transformation d'un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée - Avenant

Transformation d'un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée - Application de la loi du 26 juillet 2005 - Avenant -

Consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne (CAFPRO) - Convention à intervenir avec la C. A. F. de Saint-Etienne pour la période du 1er septembre 2006 au 31août 2008.

Direction des Ressources humaines — Emploi de psychologue du travail - Renouvellement de contrat -

Direction des Systèmes d'Information — Emploi d'expert en informatique et télécommunication - Recrutement

Direction des Ressources Humaines — Création d'un poste non permanent de chargé de mission dans le cadre du changement du progiciel Ressources Humaines -

Cabinet du Maire — Emploi de chargé de relations institutionnelles - Recrutement

Direction des Systèmes d'Information — Emploi d'expert informatique, administrateur de systèmes de bases de données - Renouvellement de contrat -

Restauration du personnel municipal — Accueil des Usagers du restaurant municipal de l'Hôtel-de-Ville par le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) et par l'AURI (Association des Usagers du Restaurant Inter-Administratif) - Conventions intervenues le 6

Direction de Systèmes d'Information — Emploi de chef de projet spécialité technologie de l'information et de la communication - Renouvellement de contrat

Direction de la Communication — Emploi de chargé de communication externe - Renouvellement de contrat en contrat à durée indéterminée

Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Marché intervenu avec SIGNUM VIRIEUX SARL - Transformation en SIGNUM VIRIEUX SAS - Avenant n°1 - Approbation.

Direction de la Communication — Emploi de chargé de communication événementielle - Renouvellement de contrat -

Direction des Ressources humaines — Emploi de contrôleur de gestion - Renouvellement de contrat -

Cession au SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) d'une parcelle de terrain 8 rue du Chanoine Plotton.

Dispositif de paiement par carte bancaire sur Internet ou par téléphone - Prise en charge par la Ville de Saint-Etienne du risque financier attaché à ce type de transactions.

Prestations de gardiennage et de surveillance des installations municipales et prestations spécifiques pour surveillances événementielles - Attribution des marchés.

Sécurité des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée - Marché de télésurveillance - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance et fourniture de matériel incendie - Marché à bons de commande intervenu avec l'Entreprise Protect Sécurité

Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes - Marché n° 04-377 du 10 décembre 2004 passé avec le Courtier Gras Savoye - Avenant n° 2 - Approbation.

Restauration des agents du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) au Restaurant municipal - Convention intervenue le 4 juillet 2005 - Reconduction - Avenant n° 1

Assurance — Incendie de la bibliothèque de la Cotonne le 6 novembre 2005 durant les violences urbaines - Acceptation d'indemnité.

Médiathèque municipale — Plan régional de sauvegarde de la presse d’information générale - Convention à intervenir avec la ville de Saint-Etienne et l’Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation

Fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité - Convention avec le CDG 42 - Avenant n° 1 - Approbation

Bibliothèque municipale — Reliure d'une partition dédicacée de Werther - Demande de subvention

Archives municipales — Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dépôt des archives de l’ancien studio de photos PAUL aux archives municipales de Saint-Etienne

Archives municipales — Numérisation et valorisation du patrimoine archivistique - demande de subvention à la DRAC Rhône- Alpes

Maison François 1er — Travaux de mise en sécurité - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de permis de construire.

Maintenance du progiciel "THOT", progiciel de gestion intégrée d'archives et de fonctions périphériques pour les Archives Municipales de la ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 et

Assurance "Tous Risques Instruments de Musique" - Marché n° 05-038 notifié le 18 janvier 2005 - Avenant n° 1 - Approbation.

Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes - Marché n° 04-377 du 10 décembre 2004 passé avec le Courtier Gras Savoye - Avenant n° 3 - Approbation.

Mise en sécurité des voûtes du Furan et réalisation d’un canal de dérivation - Marché de maîtrise d’oeuvre intervenu avec SOGREAH CONSULTANTS - Travaux supplémentaires et prolongation de délai - Avenant n° 1 - Approbation.

Anciennes Halles Municipales 2 cours Victor Hugo - Création d'un ensemble commercial à caractère alimentaire - Demande d'autorisation auprès de la Commission Départementale d'Equipement Commercial

Charte d'Ethique de la vidéosurveillance des espaces publics.

Halles municipales - Protocoles d'accord transactionnels à intervenir avec trois commerçants - Approbation

Halles municipales - Protocoles d'accord transactionnels à intervenir avec quatre commerçants - Approbation

Fourniture et pose de pneumatiques et accessoires pour les services municipaux - Attribution du marché de fourniture - Approbation

Associations humanitaires — Versement d'une aide pour le Proche-Orient - Conventions

Société Braytoise d’exploitation cinématographique - Association des Amis du Bon Cinéma - Protocole d’accord

Médiathèque — Fourniture de périodiques - Attribution du marché - Autorisation donnée à M. le Maire de le signer

Processus d’accompagnement et d’agrément des entreprises en Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Convention de partenariat entre la Ville et les différents partenaires

Processus d’accompagnement et d’agrément des entreprises en Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Convention de partenariat entre la Ville et la SARL Purcell Services Entreprises

Maintenance du système de télégestion des chaufferies de Saint-Etienne - Marché à bons de commande - Attribution - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché

Programme "d'un bon pas pour un bon poids" - Convention de partenariat avec la Société de Secours Minière de la Loire

Eglise de Saint Victor sur Loire — Indemnité versée à l'Association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2006 - Approbation.

Dispositif "Bourse Jeune" — Convention de partenariat avec EDF et Gaz de France

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Française d'Action Artistique - Convention d'application 2006

Cinémathèque — Concours de courts-métrages - Attribution des prix du jury - Approbation du règlement

Mobilier Urbain — Fabrication et livraison de mâts et luminaires d’éclairage public - Attribution des marchés

Accompagnement de l'offre commerciale et soutien aux associations de commerçants - Convention de partenariat avec les Chambres Consulaires et la Fédération des Associations Stéphanoises du Commerce, de l'Artisanat et Prestataires de Services (FASCAPS

Fourniture pour la signalisation lumineuse des carrefours - Groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole - Lot 5 : Fourniture d’enveloppes d’armoires et de boîtiers de raccordement sans bornier - Attribution

Ouvrages d'art et infrastructures — Fourniture et pose de joints de liaison - Attribution du marché à bons de commande

Equipements vestimentaires pour les agents municipaux - Lot n°1 "tenues gardes municipaux" - Attribution du marché

Fourniture pour la signalisation lumineuse - Attribution de marchés établis conjointement entre la Ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2005/2006

Echanges européens entre établissements scolaires - Encaissement et répartition des fonds - Contrat financier à intervenir avec l'agence Socrates - Leonardo da Vinci - Approbation

Ecole supérieure d'Art et de Design - Création d'un poste de directeur de l'école et d'un poste de directeur des études - Mode de recrutement - Approbation

Echanges européens entre établissements scolaires - Encaissement et répartition des fonds - Contrat financier à intervenir avec l'agence Socrates - Leonardo da Vinci - Approbation

Désaffectation du tènement de l'école Baptiste Marcet Nord Est 1 - Approbation

Equipement multimédia dans les écoles par St-Etienne Métropole - Renouvellement de la convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Fermetures d'écoles — Désaffectation de bâtiments scolaires

Restructuration de l'école de Rochetaillée - Marchés intervenus avec les entreprises JOUVE, titulaire du lot n° 4 "menuiserie intérieure" et LYOTARD, titulaire du lot n° 5 "isolation plâtrerie peinture" - Moins-value - Avenants n° 1 - Approbation

Sensibilisation des élèves des écoles élémentaires de la ville de St-Etienne sur le thème des gestes pour la vie - Apprentissage des réflexes - années scolaires 2005/2006-2006/2007. Convention avec l'Association pour le Développement de la Protection

Désaffectation de locaux scolaires — Ecole élémentaire Cotonne 2 - 11 rue René Cassin

Centre Médico — Scolaire Cotonne - Participation aux frais de fonctionnement - Convention avec l'Inspection Académique de la Loire

Remplacement des ouvertures extérieures du groupe scolaire Chappe - Lot n° 1 "remplacement des ouvertures extérieures bois" - Marché attribué à l'entreprise CHATAING - Minoration - Avenant n° 1 - Approbation

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie

Implantation de la Croix Rouge (école d'infirmières) - Déclassement de l'école de Montplaisir

Tirages de plans, photocopies, numérisation, digitalisation, relevés de bâtiment et gravage de CD Rom pour les services municipaux - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Modernisation des services — Abonnement au service Internet Lexis Nexis Jurisclasseur

Dématérialisation des données de la paye - Accord local avec le Trésor Public et la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes

Fourniture d'accès à Internet. Marché conclu avec le groupement FRANCE TELECOM TRANSPAC - Dissolution de la Société TRANSPAC - Avenant n° 1

Photocopieurs et pôles d'édition — Lot n° 1 : location et maintenance avec services associés de photocopieurs numériques monochromes 15/18 pages/minute - Attribution du marché

Migration du type de base de données du logiciel MARCO - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence conformément à l'article 35-III-4 du Code des marchés Publics avec la société AGYSOFT - Approbation

Gestion des équipements de signalisation lumineuse des carrefours traversés par les bus circulant sur les lignes pilotes - Convention avec Saint-Etienne Métropole

Participation de la Ville de Saint Etienne à l’opération "stationnement" à l’initiative de Saint-é Centre Ville - Approbation.

Dénomination d’arrêts de bus et de tramway - Approbation

Droits de stationnement des taxis — Demande d'exonération de la part de l'Union des Syndicats des Taxis de la Loire pour les années 2006 et 2007.

Office du Tourisme et des Congrès — Demande de renouvellement du classement en catégorie 4 étoiles

Service Livre et Lecture — Partenariats pour l’organisation d’actions de développement du Livre et de la Lecture, y compris la Fête du Livre de Saint-Étienne - Conventions

Salon Armeville 2006 — Participation financière - Convention à intervenir avec l'Office du Tourisme

Direction générale — Mission Relations internationales - Renouvellement de contrat