1 juillet 2005

Quartiers Grand Projet de Ville — Travaux de rénovation réhabilitation du patrimoine scolaire - Demande de subvention à lAgence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Aliénation d'un tènement immobilier sis 10, 12 rue Calixte Plotton au profit de Mme GORD (Studio SARA)

Acquisition d'un ensemble immobilier auprès de la SARL "Agence Immobilière Val de Loire" situé 2-4-6 rue Jacques Desgeorges et 19 rue Aristide Briand et de la Paix

Maison de lEmploi — Acquisition - Demande de déclaration dutilité publique - Enquête parcellaire

Montreynaud — Acquisition d'une parcelle de terrain sise 24 à 32 allée Emmanuel Chabrier, appartenant à lOPAC - Incorporation dans le domaine public

Place Chavanelle - Attribution des marchés de travaux lots 2.3.5 - Approbation

Tènement industriel rue Albert Camus - Cession du contrat de crédit-bail au profit du Groupe ARNAUD par lintermédiaire de la SARL CAMUS - Approbation

Tènement immobilier boulevard Pierre Mendès France "Ancienne gare du Clapier" - Bail emphytéotique à intervenir avec la S.A.R.L. "Auvergne Terroir Restauration"

Secteur Nord — Est de Saint-Etienne - Schéma directeur - Orientations d'aménagement - Zone d’aménagement différé du Pont de l’Ane

Montreynaud — Acquisition d'une parcelle de terrain ainsi que le bâti des garages construit sur le tènement Ville de Saint-Etienne sis 16 rue Jean Sébastien Bach appartenant à la SA dHLM AXIADE RHONE ALPES

Programme de voirie 2006 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Dossier ANRU — Ouverture des dispositifs du Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALD) aux ménages habitant les périmètres ANRU

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation du groupe "le Panassa" de 73 logements situés 3, 4 et 6 place Jean François Gonon à St-Etienne - Prêt PRU de 726 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réaménagement d'un prêt CFF à des conditions plus avantageuses auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Abrogation de la délibération n° 703 du 6 novembre 2000

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la Commune - Exercice 2006

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Acquisition, amélioration de 4 logements situés 1 et 3 impasse Champrond à St-Etienne - Prêt PRUCD de 260 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Photocopieurs et pôles dédition — Lot n° 3 : maintenance avec services associés de 21 photocopieurs Gestetner, propriété de la Ville de Saint Etienne - Attribution du marché

Acquisition de véhicules et équipements — Attribution des marchés de fournitures

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections cycles - Approbation

Médiathèque — Acquisition de disques compacts et vidéos - Attribution des marchés

Technopole atelier - Cession d'un local industriel à la société FINORTHO par lintermédiaire de la SCI GIALE - Approbation

Tènement 53 rue Scheurer Kestner - Cession d'un ensemble immobilier à la SARL MEYER FINANCES par lintermédiaire de la SCI SCHEURER KESTNER - Approbation

Acquisition auprès de Saint — Etienne Métropole d'une parcelle de terrain sise rue de la Presse

Travaux déclairage public - Lot n° 3 - Travaux de peinture sur les supports déclairage public et annexe - Marché intervenu avec la Sté PARISI Peintures - Remplacement de lindex de révision des prix - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de serrurerie clôture — Attribution du marché à bons de commande

Travaux de voirie sur chaussées, trottoirs, bordures, ouvrages en asphalte - Attribution des marchés

Assistance architecturale à l’instruction des autorisations d’urbanisme - Marché de prestations intellectuelles - Attribution

Bassin dorage rue Vacher, chemin du Bardot - Acquisition d'un tènement immobilier situé 8 chemin du Bardot auprès de M. et Mme PAWESKA François

Ilot Comédie — Acquisition de lots de copropriété sis 6 rue de la Barre appartenant à M. et Mme TIROLE

Aliénation des lots de la copropriété sise 4 rue Tournefort au profit de la SCI GAMPONNIERE, M. BONNER et de la SARL SAINT GERANT IMMOBILIER - Approbation entraînant annulation de la délibération n° 441 du 6 septembre 2004

Site GIAT — Cession d'un tènement immobilier rue Javelin Pagnon au profit de PIERA PROMOTION (SCI VISION PARC) et de PGT (SCI LE GLANUM)

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL- Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à M. KABI

Dossier ANRU - Aménagement des espaces publics et résidentiels du secteur Petite Marandinière - Marché de Maîtrise d’oeuvre - Approbation

Aménagement du site GIAT — Réalisation de voirie, 1ère tranche- Modification du plan de financement et demande de subvention FEDER

Réaménagement de voiries : rue des Aciéries et rue Scheurer Kestner - Proposition d’organisation d’une co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Eti

Assistance au maître douvrage pour les opérations d'aménagement - Appel doffres ouvert - Attribution

Tènement industriel 24 rue Poÿlo - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SCI RELFE - Approbation

Réhabilitation de la friche industrielle dite Rockwell - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes - Approbation

Actions de quartiers - Petits projets d'aménagement (Lot 1,2,3,4 et 5) - Interventions sur domaine public (Lot 1 et 2) - Avenants aux marchés - Approbation

Site GIAT — Cession d'un tènement immobilier rue Javelin Pagnon au profit de ART PROMOTION (SCI J. PAGNON)

Anciens Etablissements PINATEL et CHAPUIS - Acquisition de deux tènements immobiliers - Offre auprès du Greffe du Tribunal de Commerce

ANRU/MONTREYNAUD — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel appartenant à M. CICCARELLI

Dossier ANRU — Projet de création d'une ZAC - Secteur Pointe Appel Nativité (quartier Crêt de Roc) - Lancement de la concertation préalable

Dossier ANRU — Projet de création d'une ZAC - Secteur Desjoyaux (quartier du Crêt de Roc ) - Lancement de la concertation préalable

Dossier ANRU — Aménagement des abords de la gare du Clapier - Demande de subvention

Dossier ANRU — Recomposition du site de la Petite Marandinière - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne sise rue Edgar Degas

Participation au financement de la mission de préfiguration d’un Etablissement Public d’Aménagement d’Etat à Saint Etienne - Convention avec EPORA - Approbation

Réalisation d’une 11ème tranche de ravalement obligatoire - Allongement du délai d’exécution des travaux - Modification de la délibération n° 348 du 7 juillet 2003

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2006/2007/2008/2009 - Attribution des marchés par secteurs - Lots n° 61 à 66, 81 à 86, 91 à 93, 141 à 146, 151, 152, 181 et 191 - Approbation

Dossier sans suite — Marché de maintenance, assistance et supports des progiciels de gestion du patrimoine immobilier de la ville de Saint-Etienne - Marché conclu sans mise en concurrence avec la société ITREC GESTION - Modification du montant minim

Travaux neufs de câblage pour linformatique et la téléphonie - Attribution du marché

Contrat de concession Assainissement — Avenant n° 7 - Récupération de TVA -Avis de la Chambre Régionale des Comptes : Information des membres du Conseil Municipal

Garantie — SFHE (Société Française dHabitations Economiques) - Acquisition et amélioration de 24 logements situés 1, 2, 3 et 4 square Henri Cordier à St-Etienne - Prêt PEX de 514 225 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la

Garantie — EPURES - Acquisition et aménagement de locaux, immeuble LE POLYGONE, 4ème étage, 46 rue de la Télématique à St-Etienne. Prêts de 800 000 € auprès du Crédit Mutuel - Garantie de la Ville de St-Etienne à hauteur de 50 % soit 400 000 €

Grande Eglise et Eglise Sainte Marie - Travaux de vitraux - Convention de partenariat avec Gaz de France - Approbation

Réhabilitation du 3ème étage de lHôtel de ville - Marchés intervenus avec BATIM'ALU et HERVE THERMIQUE - Avenants n° 2 - Approbation

Travaux neufs de cablâge informatique. Marché conclu avec la Société ERECAB - Fusion absorption avec la Société AXIANS ERETEL - Approbation

Attribution d'une subvention à EPURES pour l'organisation des rencontres en matière d'aménagement et d'urbanisme

Révision des Plans dOccupation des Sols existants et transformation en Plan Local d'Urbanisme - Modification et précision des modalités de concertation

Terrenoire - Rétrocession à titre gratuit au profit de la Ville de Saint-Etienne de parcelles sises secteur des Fourches à intégrer au domaine public - Approbation

Placette LEBON rue Bergson — Rétrocession de lemprise par la SCI LOCI MILLE à la commune - Classement dans le domaine public

Site GIAT — Cession d'un tènement immobilier rue Javelin Pagnon au profit de ART PROMOTION (SCI J. PAGNON)

Projet du ZENITH — Cession du terrain nu au profit de Saint-Etienne Métropole en vue de la réinstallation de la Station JACOB

Dossier ANRU/Montreynaud — Mandat acquisition SEDL - Acquisition de lots dans la Tour Plein Ciel

Dossier ANRU/Montreynaud — Petite Bérarde - Impasse des Fauvettes - Aménagement d’un espace public - Approbation du projet et demande de subvention

Programme global d’assainissement de la Ville de Saint-Etienne - Réhabilitation de la collecte et restructuration de la station d’épuration - Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération - Approbation

Aménagement de la "Via Ferrata" sur le site du Gouffre dEnfer à Rochetaillée - Demande de subventions

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections armes, cycles et textiles - Approbation

Désaffectation de logements de fonction réservés aux instituteurs

Lancement de la 12ème tranche de ravalement de façades obligatoire - Approbation

Cessions d’un ensemble de parcelles de terrain à Saint-Etienne Métropole dans le c'adre du transfert de c'ompétences "développement économique" - Annulation de la délibération n° 338 du 6 j'uin 2005 - Nouvelle délibération - Approbation

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier situé 19 rue Aristide Briand et de la Paix au profit de la SA dHLM "Le Toit Forézien"

Contrat de concession de restauration scolaire - Modification de la formule de révision des prix - Avenant n° 6

Vallée du Vernet — Mise à disposition de parcelles de terrain - Contrat de prêt à usage intervenu avec Mme Laurence VIALA le 1er décembre 2003 - Changement de parcelles - Avenant n°1

Aliénation de lots de copropriété au lieu-dit "Corbière" à Rochetaillée, au profit de M. et Mme LIMOUZIN Stéphane

Acquisition de parcelles de terrain rue de lOndaine

Bassin dorage rue Vacher, chemin du Bardot - Acquisition d'un tènement immobilier situé 8 chemin du Bardot auprès de M. et Mme PAWESKA François

Projet du ZENITH — Cession du terrain nu au profit de Saint-Etienne Métropole en vue de la réinstallation de la Station JACOB

Locaux commerciaux situés 5 rue Marengo loués à la SCI TMB (Le Loch Ness) - Résiliation du bail commercial - Indemnisation

Acquisition de locaux commerciaux situés 5 rue Marengo auprès de la Société BTM

Aménagement de la place de la Rivière — Approbation des marchés

Dossier ANRU - Tour Plein Ciel - Mandat donné à la SEDL pour l’acquisition et la libération de lots de copropriété en vue de la démolition - Convention - Approbation

Garantie — EPURES - Acquisition, aménagement de locaux, immeuble le POLYGONE 4ème étage 46, rue de la Télématique à St-Etienne. Prêts de 800 000 € auprès du Crédit Mutuel - Garantie de la ville de St-Etienne à hauteur de 100 %

Garantie — SFHE (Société Française dHabitations Economiques) - Acquisition et amélioration de 24 logements situés 1, 2, 3 et 4 square Henri Cordier à St-Etienne - Prêt PEX de 514 225 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la

Dossier ANRU. Montreynaud Tour Plein Ciel Mandat acquisition SEDL 25 lots

Garantie OPAC St — Etienne Région - Acquisition, amélioration et mise aux normes de type J la RPA "Les Cèdres", 17 rue Antoine Poyet, à St-Etienne - Prêt PLUS de 2 559 518 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Acquisition d'un progiciel de gestion financière pour la Ville de St-Etienne - Marché à intervenir avec la Société BULL - Approbation

Contrat de concession assainissement - Modification de lavenant n° 4, mise en accord avec lavenant n° 6 - Récupération de TVA - Avenant n° 7 - Approbation

Direction de lAménagement Urbain — Emploi de porteur de projets immobiliers - Renouvellement de contrat

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition pour les collections darmes, cycles et textiles et collections diverses - Approbation

Dossier ANRU — Projet de Centralité de Montreynaud - Construction d'un bâtiment d'équipement public - Mise à disposition du terrain par bail emphytéotique administratif - Participation financière

Réhabilitation du 3ème étage de lHôtel de ville - Marchés intervenus avec ERBA SA, ASTEN, BATIM'ALU, BRUNON, DECOSTAFF et HERVE THERMIQUE - Avenants n° 1 - Approbation

Acquisition de billets de train et davion - Marchés conclus avec la SARL MONDIAL EVASION - Lot n° 1 (train) - Avenant n° 2 - Lot n° 2 (avion) - Avenant n° 1

Extension et réaménagement du Golf de Saint Etienne - Marché intervenu avec lentreprise ZOFFOLI, titulaire du lot n° 7 "plâtrerie-peinture" - Prestation complémentaire - Avenant n° 1 - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie — Acquisition pour les collections armes - Sollicitation d'une subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées

Centre d'activités Calixte Plotton - Cession de locaux industriels à la société FERRARD - Approbation

Forum du Technopole - Déclassement du domaine public en vue de son aliénation ou de la passation d'un bail emphytéotique - Approbation

Convention de concession pour la restructuration et la réhabilitation d'une partie de l'ensemble immobilier ex Rockwell, rue Eugène MULLER - Compte rendu d'activité au c'oncédant (CRAC) au 31 mai 2005 - Approbation

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain au profit de M. BOUOUDEN Sadi, sise au lieu-dit "Maugara"

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier situé 31 rue Palluat de Besset au profit de M. et Mme CHAÏBI Karim

Propriétés communales — Aliénation de locaux situés dans un immeuble en copropriété 19 place du Peuple, au profit de la SCI "GAY 1"

12 rue Florent Evrard — Acquisition - Demande de déclaration d’utilité publique - Enquête parcellaire

Attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2005

Engagement financier de la Ville sur les opérations conduites par lEtablissement Public d'Aménagement

Désaffectation de locaux scolaires et de logements de fonction réservés aux instituteurs

Centre de Congrès Fauriel - Contrat de crédit bail Flobail - Levée anticipée de loption dachat - Approbation

Cessions d’un ensemble de parcelles de terrain à S'AINT-ETIENNE METROPOLE dans le c'adre du transfert de c'ompétences "développement économique" - Approbation

Dossier ANRU — Projet de Centralité de Montreynaud - Construction d’un bâtiment d’équipement public - Autorisation de dépôt de permis de construire sur un terrain appartenant à la Ville

Extension et réaménagement du golf municipal de Saint Etienne - Marché intervenu avec lentreprise ROYET - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Acquisition d’un sonomètre par la Ville de Saint-Etienne - Demande de subvention

Interventions sur domaine public — Lot 2 - Travaux de terrassement, maçonnerie, assainissement - Marché intervenu avec le Groupement dentreprises SFET/TPCF - Avenant n°1

Réalisation de travaux à Rochetaillée — Demande de subvention auprès du Ministère de lIntérieur pour l'année 2005

Travaux damélioration de la voirie — Programme 2005 - Approbation -

Assainissement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond - Contrôle technique - Marché intervenu avec la CETE APAVE Lyonnaise - Modification du projet initial de travaux - Avenant n° 1

Elargissement de la rue Emile Jaboulay — Echange de terrains entre la ville de Saint-Etienne et M. et Mme HAFID Abdellah

Aménagement du Haut de Saint — Saëns - Marché intervenu avec le groupement TN PLUS/SOTREC - Avenant n°1

Avis sur le projet de directive territoriale d'aménagement de laire métropolitaine lyonnaise avant lancement d'une enquête publique - Approbation

Dossier ANRU — Quartiers Sud-Est - Aménagement Urbain et Paysager de Petite Marandinière - Butte paysagère - Approbation des marchés

Dossier ANRU — Aménagement du boulevard de la Palle pour la desserte des quartiers Sud-Est - Approbation des marchés

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation de 89 logements Groupe "Janin 2", 6 à 18 rue C. Pelletan à St-Etienne -Prêt PRUAS de 133 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réaménagement d'un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations indexé sur le Livret A auprès de DEXIA Crédit Local - Abrogation de la délibération du 6 février 1989

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réaménagement de quatre prêts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations indexés sur le Livret A en un seul prêt auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche - Abrogation de la délibération du 6

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réaménagement de trois prêts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations indexés sur le Livret A auprès de la même banque - Abrogation des délibérations des 7 novembre 1994, 6 février 1995 et 30 juin

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réaménagement de deux prêts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations indexés sur le Livret A auprès de la même Banque - Abrogation des délibérations des 8 septembre 1997 et 7 septembre 1998

Direction Aménagement urbain — Recrutement du responsable du service Foncier

Travaux 2005 dans divers bâtiments - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Laboratoire Municipal — Travaux d’analyses - Marché avec Charbonnages de France

Résidence La Croix de l’Orme - Convention de location entre Loire Habitat et la ville de Saint-Etienne - Redevance complémentaire suite aux travaux d’amélioration - Avenant n° 2 - Approbation

Résidence Les Pères - Convention de location entre Loire Habitat et la ville de Saint-Etienne - Substitution de prêt et redevance complémentaire suite aux travaux d’amélioration - Avenant n° 3 - Approbation

Bâtiment industriel 21 rue de la Télématique - Levée d’option par anticipation du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SARL D’AURIA

Réhabilitation du 3ème étage de lHôtel de Ville - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Mur de soutènement rue Pierre Madignier — Construction d'un contre-mur - Acquisition d'une parcelle de terrain - Convention à intervenir avec la Résidence "Le Régent" - Protocole daccord à intervenir avec M. Bourgogne -

Cession d'une parcelle rue Henri et Bernard Muller à la SCI du Marais

Aménagement des espaces publics et résidentiels du secteur Petite Marandinière - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint Etienne et l’OPAC de Saint-Etienne Région - Approbation - Désignation du représentant de la commission d’app

Aménagement du boulevard de la Palle pour la Desserte des Quartiers Sud-Est - Convention d’offre de concours entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Demande de subventions - Annulation de la délibération n° 101 du 07 mars 2005

Aménagements des abords du bâtiment B impasse de la Palle - Approbation des marchés

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Réhabilitation de 22 logements situés 16 rue de la Vivaraize à St-Etienne - Prêt Palulos de 310 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 4 logements situés3 rue Gambetta à St-Etienne - Deux prêts de 237 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôtset Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 14 logements locatifs situés 34 rue Badouillère à St-Etienne - 3 prêts d'un montant total de 880 000 € auprès de DEXIA Crédit Local et de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 5 logements locatifs situés 6 rue Ste-Marie à St-Etienne - Prêt PLS de 190 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 9 logements situés 8 rue de Sorbiers à St-Etienne - Prêt PLS de 525 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 10 logements locatifs situés 23 rue Georges Teissier à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 710 000 € auprès de DEXIA Crédit Local et de la Caisse des Dépôts et Consignation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 5 logements 59 rue Charles de Gaulle à St-Etienne - Prêt PLUS foncier de 125 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 4 logements situés 14 rue des Tilleuls à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 285 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 5 logements situés37 rue de la Résistance à St-Etienne - 3 prêts d'un montant total de 209 500 € auprès de la Caissedes Dépôts et Consignations

Extension et réaménagement du bâtiment d'accueil du golf municipal de Saint Etienne - Attribution des marchés négociés relatifs aux lots 7, 8, 9 et 10 - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2004-2005-2006 - Lots 171 et 172 - Marchés intervenus avec lentreprise MAZET GAUVIN - Avenants n° 2 - Approbation

Extension et aménagement du bâtiment d'accueil du golf municipal de Saint Etienne - Lot n° 8 "plafonds suspendus" - Marché intervenu avec lentreprise DECOSTAFF - Remplacement dindex - Avenant n° 1 - Approbation

Extension et d'aménagement du bâtiment d'accueil du golf municipal - Lot n° 11 "équipements cuisine" - Marché intervenu avec lentreprise HMI - Nouvelle dénomination : Alpes Froid Grande Cuisine - Avenant n° 1 - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Acquisition pour les collections diverses - Approbation

Elargissement de la rue Descartes — Approbation des marchés de travaux

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 80 rue de la Tour au profit de M. VIDO et Mme DECOURT (Société CENTRALE DE CHARCUTERIE) - Constitution de la SARL CODAGEST - Modification de la délibération n° 609 du 6 décembre 2004

Refonte des Index Nationaux de travaux publics - Suppression des 5 indices produits et services divers (PSD)

Restructuration de jardins familiaux sur le territoire de la ville de Saint-Etienne - Marchés de travaux - Attribution du Lot 3 : abris de jardins - Approbation

Actions de Quartiers — Petits projets d'aménagement - Marché passé avec lentreprise COLAS Rhône Alpes - Approbation -

Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain sise 57, rue de la Sablière - Succession LACHAUD

Propriétés communales — Aliénation d'un ensemble immobilier sis 19 rue de la Résistance au profit de la Société "IMMOBILIERE FAURE"

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition et amélioration de 8 logements situés 177 rue Antoine Durafour à St-Etienne - 3 prêts pour 208 500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Echafaudage façades de lHôtel de Ville - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Acquisition pour les collections - Approbation

Remplacement des ouvertures extérieures du groupe scolaire Chappe - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Acquisition pour les collections armes et textiles - Approbation

Bâtiment administratif Tarentaize : rénovation de locaux - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Suppression de lindice PSD relatif aux marchés : Travaux neufs de câblage - Equipement des véhicules de la Direction Nettoiement d'un système de localisation en temps réel couplé à une solution logicielle de contrôle de gestion - Maintenance des ins

Garantie — SA dHLM ICF Sud-Est Méditerranée - Amélioration de 54 logements situés rue Auguste Isaac et 53 rue du Serment du Jeu de Paume à St-Etienne - Prêt PAM de 507 740 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation de 34 logements situés 34 à 40 allée E. Chabrier à St-Etienne - Prêt PDRAS de 250 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation du groupe "Les Soulanes"de 61 logements à St-Etienne - Prêt PALBO de 167 629 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Désaffectation de logements de fonction réservés aux instituteurs

Aliénation de locaux en copropriété sis 8, rue Proudhon au profit de M. AGUENAOU

Bâtiment industriel 24 rue Poÿlo - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SCI STEVAL - Approbation

Difficultés provoquées par les travaux du Furan - Instauration d'une commission de règlement amiable

Acquisition de véhicules et équipements — Attribution des marchés

Intervention sur domaine public — Lot 2 - Travaux de terrassement, maçonnerie, assainissement - Marché passé avec le groupement dentreprises SFET/TPCF - Approbation -

Travaux de voirie sur chaussées, trottoirs, bordures, ouvrages en asphalte, petit entretien et travaux durgence - Approbation

Tènement industriel rue François Albert - Convention de crédit-bail immobilier intervenue avec la SCI François Albert - Levée doption à terme - Approbation

Aménagement de trottoirs en bordure de la route départementale n° 25 entre le carrefour du Berland et le chemin de Chichivieux à Saint-Victor-sur-Loire - Convention à intervenir avec la Délégation aux Infrastructures (ex. Direction Voirie Département

Propriété communales — Ensemble immobilier sis au numéro 60 rue Vaillant Couturier - Déclassement dans le domaine privé - Aliénation

Site Grouchy — Cession de terrain nu et bâtiment (ex stand de tir Grouchy) au profit de la Société LHELIOS

Site GIAT — Cession d'un tènement immobilier rue Javelin Pagnon au profit de la "SAS GEORGE V RHONE LOIRE AUVERGNE"

Aménagement du Boulevard de la Palle — Convention de financement - Demande de subventions

Travaux de voirie sur chaussées, trottoirs, bordures, ouvrages en asphalte, petit entretien et travaux d’urgence

Dossier ANRU Montreynaud — Projet urbain du haut de Montreynaud - Bilan de la concertation

Dossier ANRU — Approbation générale du dossier et des actions de la convention

Servitude de passage entre la ville de Saint-Etienne et la commune de la Chapelle dAurec - Convention

Extension de lasile de nuit - Lot n° 4 "plâtrerie-peinture" - Marché intervenu avec lentreprise LYOTARD - Moins-value - Avenant n° 1 - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation -

Aliénation de locaux industriels sis 8 rue Calixte Plotton au profit de la société SAMME (Holding GAMIC)

Convention de passage au Bréat à Saint-Victor-sur-Loire entre la Ville et G.D.F. - Approbation

Restructuration par la SEDL de la friche Lignel 10 place Jean Jaurès - Participation financière apportée pour l’opération Cinéma d’art et d’essai Méliès

Avance en compte courant dassocié — Convention à intervenir avec la SEDL (Société dEquipement du Département de la Loire)

Le provisionnement au sein de la mise en oeuvre de la nouvelle instruction budgétaire M14 au 1er janvier 2006

Renouvellement de contrat de 5 informaticiens - Recrutement d'un directeur général adjoint sur la base de larticle 47 de la loi du 26 janvier 1984 -

Maintenance des progiciels SDL et FORMASOFT de la ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence passé avec la société GFI PROGICIEL -Approbation

ASSE — Contrat d'objectif 2005/2006 - Avenant n° 1

Esplanade — Recrutement d'un responsable Jeunes Publics

Collecte des ordures ménagères — Convention intervenue avec Saint Etienne Metropole - Remplacement de lindice de révision des prix - Avenant n° 2

6ème modification du POS partiel de Saint-Etienne Ville - Approbation

S'ous — station de Terrenoire - Occupation d'une fraction du d'omaine public - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

S'ous — station Michon - Occupation d'une fraction du d'omaine public - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Action de proximité — Démolition de divers bâtiments - Site du ZENITH - Demande de permis de démolir - Autorisation de dépôt

Demande de s'urclassement d'émographique auprès du Préfet

Contrat Temps Libre intervenu avec la Caisse dAllocations Familiales - Prorogation - Avenant n° 1

Demande d’autorisation de la Société Anonyme BODYCOTE d'exploiter deux nouvelles machines de d'égraissage dans l’enceinte de l’établissement sur le territoire de la commune de La Talaudière - ZI Molina la Chazotte -152 rue J. Perrin

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 5 septembre et 3 octobre 2005

Pôle de la Viande - Protocole daccord avec les principaux utilisateurs de labattoir municipal - Adhésion d'un nouvel usager : la Sté ELPE VIANDES - Avenant n° 3 - Approbation

C'onception d'espaces publics sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d'oeuvre publique (L'ot 3, 4, 5, 6 et 7) - Marchés intervenus avec l'entreprise S'OTREC et le Groupement S'IEG/S'OTREC Ingénierie - Avenants

Fabrication et livraison de luminaires suspendus - Marché intervenu avec ECLATEC - Avenant n° 1 - Approbation

Maintenance du poste central du système de régulation du trafic - Marché intervenu avec lentreprise SERELEC - Avenant n°2 - Approbation

Vente de véhicules réformés - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Valorisation thermique des boues - Approbation du marché

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Bâtiment d’exploitation - Approbation du marché

Dossier ANRU - Ingénierie et conduite de projet - Mission AMO (Assistance à Maître d’Ouvrage) et management de projet - Participation financière de la Caisse des Dépôts et Consignations - Convention - Approbation

Dossier ANRU - Convention entre le Département de la Loire et la Ville en application de la convention partenariale signée avec l’ANRU le 11 avril 2005 - Approbation

Dossier ANRU — Missions partenariales engagées par le GIP/GPV ST Etienne - Participation ville de Saint-Étienne

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Avenants n° 1 à intervenir avec SAS SOROFI et DESCOURS ET CABAUD - Approbation

Fournitures de serveurs et composants pour systèmes Windows et Linux - Fourniture de serveurs et composants pour système Unix - Marchés conclus avec IB Solution - Fusion avec la société Medasys Infrastructure et Services et création de la société MIB

Fourniture de matériels, logiciels et prestations de service pour léquipement de véhicules de la Direction Nettoiement d'un système de localisation en temps réel couplé à une solution logicielle permettant le suivi des véhicules, ainsi qu'un contrôl

Distribution du magazine municipal - Marché intervenu avec la Société MEDIAPOST - Transfert de titulaire et dadresse à La Poste - Avenant n° 1 - Approbation

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Marché de maîtrise doeuvre à intervenir avec le Cabinet GIRUS - Approbation

Convention de groupement de c'ommande Ville/Etat (D.D.E.) d’un opérateur chargé d’animer la mission d'assistance et d'accompagnement dans la l'utte c'ontre lHabitat Indigne - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant s'uppléant de la

Secteur Nord — Est de Saint-Etienne - ZAD du Pont de lAne - Convention à intervenir avec lEPORA, Saint-Etienne Métropole et la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

Pôle Optique Vision - Convention de remise d'équipements publics - Approbation

Locaux 7, avenue Emile Loubet — Convention intervenue avec la FSGT - Avenant de résiliation

C'oupe du Monde de Rugby 2007 — Convention Ville de Saint Etienne/Saint Etienne Métropole/Comité d'Organisation de la C'oupe du Monde de Rugby 2007

Saison 2004/2005 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP ASSE LOIRE - Approbation

Voeu pour une bonne intégration de Saint-Etienne dans les Pôles de Compétitivité

Opération Urbaine Saint-Etienne - Programme pluriannuel en faveur du commerce et de lartisanat - Avenants aux conventions de partenariat - Approbation

C'oupe du Monde de Rugby 2007 — Convention Ville de Saint Etienne/Saint Etienne Métropole/Comité d'Organisation de la C'oupe du Monde de Rugby 2007

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de centres de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 2004 - Avenants

Renouvellement du dispositif Tickets MIX pour l'année 2005-2006

Quartier de Montreynaud — Clôture de lagorespace du Centre de Loisirs des Jeunes

Adhésion à la Fédurock (Fédération des Salles de Rock)

L'ancement d'un j'eu Grand public du C'oncours Commerce D'esign Saint-Etienne

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation -

Fourniture de signalisation lumineuse — Lot n° 1 Remplacement de matériel - Lot n° 3 Contrôleurs de carrefours - Marchés intervenus avec SAGEM SA - Modification de la dénomination de l’entreprise - Avenants n° 1

Saint — Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes de fourniture pour la signalisation lumineuse - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la ville de Saint-Etienne à la Commission dAppel dOffres du gr

Planétarium - Vente de lancien matériel - Lot n° 1- Simulateur astronomique - Approbation

Découverte de la rue Ronsard et traitement des façades - 2ème phase - Avenant n° 1 à intervenir avec lentreprise ASTEN, titulaire du lot n° 1 - Approbation

Infrastructure de l'opération Centralité de Montreynaud - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n°1

Dossier ANRU - Projet urbain du haut de Montreynaud - Enquête publique préalable à la Déclaration dUtilité Publique - Approbation

Fourniture de produits d'entretien — Lot n° 3 - Marché intervenu avec ADISCO FOURNIER - Avenant n° 1

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 2 mai, 6 juin et 20 juin 2005

Direction Politique de la Ville — MOUS Tarentaize - Recrutement d'un chargé de projet DSU

Vente de véhicule réformé - Approbation

Expérimentation Technologie des courants porteurs en ligne - Approbation

Mise à disposition de linfrastructure fibre optique de la Ville de Saint-Etienne auprès du Conseil Général de la Loire

Centre de Congrès Fauriel — Chaufferie - Convention à intervenir avec la SEDL

Modification des statuts de Saint — Etienne Métropole

Proposition de création d'un Espace Ludique urbain sur le secteur de la Plaine Achille dans le cadre de la requalification de la friche Rockwell - Approbation

Marché de fourniture de potelets et de barrières urbaines - Approbation

Illuminations de fin dannée — Installations électriques et branchements provisoires - Approbation des marchés

Action de proximité - Démolition de divers bâtiments - Approbation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 4 octobre et 8 novembre 2004

Candidature de la ville au dispositif de réussite éducative

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Recrutement dagents du GIAT ayant le statut dOuvrier sous décret - Convention dintégration dans la Fonction publique territoriale avec perspective dembauche -

Recrutement dagents de France Télécom — Convention de mise à disposition auprès de la ville de Saint-Etienne avec perspective dembauche

Cité du Design — Désignation de 5 conseillers municipaux pour siéger au sein du syndicat mixte

Résidence Le Parc ( le Portail Rouge ) - Résiliation de la convention de location en date du 14 septembre 1987 - Nouvelle convention de location à intervenir avec lOPAC Saint-Etienne Région - Approbation

Pôle de la Viande - Protocole daccord avec les principaux utilisateurs de labattoir municipal - Adhésion d'un nouvel usager : la Sté Pauliat & Cie - Avenant n° 2 - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation -

Location de sanitaires publics automatiques - Marché intervenu avec le groupement FRANCIOLI SA et PROTECSAN SARL. - Modification de la formule de variation de prix suite à refonte des index de référence - Avenant n° 1

Marchés et contrats intervenus pour la gestion du domaine public - Modification de la formule de variation de prix suite à refonte des index de référence - Avenants

Convention de servitude pour droit de passage de canalisations au profit de M. Jacques PLANCHET, lieu-dit "Le Garay Pointu" à FIRMINY

Recrutement d'un chef de projet pour la Direction Politique de la Ville - MOUS Crêt de Roc -

Opération Franche Amitié — Demande d'engagement de la déclaration dutilité publique par LEPORA

Renouvellement urbain — Convention intervenue entre la communauté dagglomération de Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et EPORA - Extension du périmètre - Avenant n°1

Lutte contre l’habitat indigne — Convention partenariale à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et différents partenaires institutionnels

Bâtiment administratif Tarentaize : rénovation de locaux - Lot n° 4 : faux plafonds - Marché intervenu avec lentreprise ISO STORES - Remplacement dindex - Avenant n° 1

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 7 février et 7 mars 2005

Centre aéré de la Perrotière — Saison 2005 - Organisation - Convention à intervenir avec les Francas

Bons vacances municipaux - Saison 2005 - Barème - Conditions doctroi - Approbation

Laboratoire municipal - Contrat cadre d’assistance technique qualité/hygiène à intervenir avec Distribution Casino France pour les géants - Approbation

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (Bassin versant du Gier) - Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint Chamond, canalisations et ouvrages annexes - Approbation du marché passé avec le groupement SOGEA/EGET/LMTP/SADE

Action de proximité - Démolition de divers bâtiments - Approbation

Révision simplifiée du POS de Saint-Etienne Ville dans le quartier du Crêt de Roc sur le secteur du foyer Clairvivre - Approbation

Révision simplifiée du POS de Saint-Etienne Ville dans le quartier du Crêt de Roc sur le secteur Desjoyaux - Approbation

Révision simplifiée du POS de Saint-Etienne Ville dans les quartiers Sud-Est sur le secteur de la Marandinière - Approbation

Approbation de la 4ème modification du POS partiel de Saint-Etienne Saint Victor sur Loire

Approbation de la 5ème modification du POS partiel de Saint-Etienne Ville

Lancement de Jeux — Concours TOUR DE FRANCE 2005 - Approbation des règlements

Frais de déplacements des agents municipaux - Frais de représentation

Marché de fourniture de denrées alimentaires destinées à lélaboration des repas pour le restaurant municipal - Formule de révision des prix - Avenant n° 1 - Approbation -

Recrutement d'un directeur pour la Direction Logistique

Conventions d'objectifs avec les structures associatives de quartier pour l'année 2005 - Approbation

Cité du Design — Création d'un syndicat mixte - Approbation des statuts

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 20 décembre 2004 et 10 janvier 2005

C'ourse cycliste du Tour de France — Convention à intervenir

C'oncours Commerce D'esign Saint-Etienne - L'ancement de la d'euxième édition - Approbation

Entretien des berges du Furan — Convention de servitude de passage à intervenir avec la Communauté dAgglomération de Saint-Etienne Métropole

Reconversion du site SNF — Occupation des domaines public et privé rues Descartes, Jean Huss et de l’Eparre - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole

Restructuration du site Roannelle — Buisson - Marché négocié de maîtrise doeuvre - Avenant n°1- Changement de dénomination

Développement d'urable — Convention avec l’Institut ANGENIUS

Politique de lhabitat - Convention partenariale avec le groupe ALLIADE - Approbation

Recrutement d'un inspecteur général des services

Magasins sous arcades de lHôtel de Ville - Déclassement du domaine public dans le domaine privé

Distribution du magazine municipal - Marché intervenu avec la Société MEDIAPOST - Transfert dadresse à La Poste - Avenant n° 1 - Approbation

Institut ASPEN France — Adhésion - Règlement de la cotisation

Fonctionnement des groupes délus du Conseil Municipal

Cités Unies France — Règlement de la cotisation 2005

Mission ECOTER — Adhésion et règlement de la cotisation

Rochetaillée — Court de tennis - Règlement d'utilisation

Championnats du Monde de Cross C'ountry 2005 - Convention à intervenir avec le Comité d'Athlétisme de la Loire

Centre d'Activités de la Terrasse. Aliénation de locaux industriels au profit de M. CHARENTUS (C IDEAL)

Laboratoire municipal - Contrat cadre d’assistance technique qualité/hygiène à intervenir avec Distribution Casino France pour les supermarchés - Approbation

Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage au sol - Approbation

Extension de la Place René Roinat à Montchovet - Marché passé avec SCREG - Avenant n°1

Dossier ANRU Montreynaud — Tour Plein Ciel - Etude pré-opérationnelle visant à la libération et la démolition - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations

Dossier ANRU — Traitement de l’Habitat Ancien dans les quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Périmètres de Restauration Immobilière et Déclaration d’Utilité Publique des premiers programmes de travaux

Education à lEnvironnement au Château de la Perrotière - Convention à intervenir entre lOffice Central de Coopération à l'Ecole (O.C.C.E.), la Société Stéphanoise des Eaux et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Technopole bureaux - Bail commercial conclu avec la SARL VELAY PRESSE - Remise gracieuse de loyers - Avenant n° 1 - Approbation

Pôle tertiaire de Châteaucreux - Convention intervenue entre EPORA et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre-ville - Opération B (1ère partie) - Déconnexion Charcot - Attribution du marché

Développement d'urable — Action partenariale de promotion et d'utilisation d'énergie d'origine renouvelable dans le secteur du commerce et de l'artisanat - Convention de partenariat non exclusive avec EDF, les Chambres C'onsulaires et l'Association d'es

Budget Primitif 2006 — Approbation du budget principal et des budgets annexes, vote des taux et modification des durées damortissement des tables de nature des biens

Fourniture de panneaux de signalisation et de leurs accessoires - Attribution du marché

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme 2 - Maîtrise dOeuvre - Attribution du marché

Mise en discrétion des réseaux dans le Bourg de Saint Victor sur Loire - Nouvelle convention à intervenir avec E.D.F - G.D.F

Mise en discrétion des réseaux dans le Bourg de Saint Victor sur Loire - Attribution des marchés

Désaffectation de locaux scolaires — Ecole élémentaire Beaulieu rue Henri Dunant

Chauffage urbain de Châteaucreux — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande de régularisation administrative de lensemble de la Sté DEMECA 13 et 15, rue Danton sur le territoire de la commune de St Etienne - Avis du Conseil Municipal

Difficultés provoquées par les travaux de réseaux divers pendant la durée globale des travaux du Furan et conditionnés par ceux-ci

Technopole bureaux - Cession de locaux de bureaux à lAtelier dArchitecture P2A par lintermédiaire de la SCI BECLAR - Approbation

Entretien des installations de chauffage et climatisation - Attribution des marchés - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre ville - Opération A - Marché de conception-réalisation intervenu avec le Groupement SOGEA Rhône-Alpes/SOGEA Construction/ST

Mise en discrétion des réseaux de Rochetaillée - Convention entre France Télécom et la Ville de Saint Etienne - Approbation

Dossier ANRU — Opération de Traitement de l’Habitat Ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Régularisation du dossier relatif au financement et paiement des études pré-opérationnelles des OPAH RU

Budget de l'exercice 2005 — Décision Modificative n° 3 du budget principal et du budget annexe Assainissement et n° 2 pour les autres budgets annexes (Laboratoire, Action économique, Abattoirs, Eau et Funéraire)

Heures supplémentaires effectuées par des personnels enseignants de l'Ecole des Beaux-Arts de la ville de Saint-Etienne, dans le cadre du Master professionnel Design Espace Public mené avec l'Université Jean Monnet et l'Ecole dArchitecture de Saint-

Création d'une chaufferie bois sur la zone d'activités de Chateaucreux - Présentation de l'opération et sollicitation de subventions auprès de différents partenaires - Approbation

Mise en discrétion des réseaux de Rochetaillée - Convention entre France Télécom et la Ville de Saint Etienne - Approbation

Mise en discrétion des réseaux de la rue Descartes - Convention entre France Télécom et la Ville de Saint Etienne - Approbation

Préservation de la qualité de l'eau potable du Furan : Participation au projet “ LIFE SOURCES ” - Approbation

Programme global d’assainissement de la Ville de Saint-Etienne - Subventions - Autorisation de signature des conventions avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, le Feder, le Conseil Général de la Loire et la Région Rhône-Alpes

Abattoir public de Saint-Etienne - Nouveau règlement intérieur d'exploitation - Approbation

Bibliothèque — Mise en réseau des bibliothèques des huit villes centres de Rhône-Alpes - Convention entre l’ARALD et la Ville de Saint-Etienne

Extension et restructuration de la station dépuration de Saint-Etienne - Demandes de permis de démolir et de construire - Autorisation de signatures

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale de Design 2006 - Subvention de l'Etat/DRAC Rhônes Alpes

Eaux et Assainissement — Rapport annuel 2004 - Information du Conseil Municipal

Quartier Châteaucreux — Cession de lîlot Grüner au profit de COGEDIM en vue de la construction d'un immeuble de bureau à destination notamment dadministrations

Dossier ANRU — Convention Publique d’Aménagement pour le traitement de l’habitat ancien - Quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Phase 2 - Avenant n° 2

Garantie — SEDL - Opération de traitement de lhabitat ancien dans les quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine, à St-Etienne - Prêt PRU de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville de St-Etienne

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Année 2005 - Technologies numériques - Demande de subvention auprès de l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles)

Ecole Régionale des Beaux-Arts - Mise en place d’un Mastère spécialisé avec l’Ecole d’Architecture et l’Université Jean Monnet - Convention - Approbation

Direction des Affaires Culturelles — Ecole des Beaux-Arts - Recrutement d'un professeur denseignement artistique Art plastique - Spécialité Culture générale -

Affichage public des performances énergétiques et environnementales des bâtiments publics conformément à la Directive européenne DPEB - Campagne européenne DISPLAY - Adhésion

Feux dartifice de St-Victor sur Loire du 16 juillet 2005 - Conditions d'utilisation du plan d'eau - Convention à intervenir avec Electricité de France - Groupe dExploitation Hydraulique (EDF-GEH) Loire Ardèche - Approbation

Ecole régionale des Beaux — Arts - Année 2005 - Révision de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public - Culture, les Grands Ateliers de l’Isle d’Abeau

Centre d'activités de La Terrasse - Cession de locaux de bureaux à la société A & B IMMOBILIER par lintermédiaire de la SARL AVI - Approbation

Technopole bureaux - Cession de locaux de bureaux à l'association CARREFOUR INFORMATIQUE - Approbation

Technopole bureaux - Cession de locaux de bureaux à la société EFFITEL - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Opération B Lot 1 - Déconnexion Charcot -Avenant n°2 - Approbation

Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations environnementales

Aménagement du secteur de Châteaucreux, mise en place des réseaux souterrains, lot n°2 réseaux humides - Marché intervenu avec la société SA SEETP ROBINET- Avenant n° 1

Site de Châteaucreux — Réalisation de l’opération sous forme de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) - Création

Site de Chateaucreux — Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Dossier ANRU — Opération de traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Déclaration dutilité publique d'un deuxième programme de travaux sur les périmètres de restauration immobilière

Dossier ANRU — Mise en oeuvre du traitement de lhabitat ancien, quartiers Crêt-de-Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Cessions de tènements immobiliers au profit de la SEDL (Société dEquipement du Département de la Loire) sous forme dapport en

Dossier ANRU — Opération de traitement de l’habitat ancien des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du bilan soumis à l’agrément de l’ANRU

Dossier ANRU — Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour l’année 2004

Demande d’autorisation d’exercer des activités de d'éconstruction de véhicules hors d’usage, de récupération de métaux ferreux et non ferreux et de d'évelopper un c'entre valorisation de déchets sur le territoire de la commune de St Etienne – Impasse

Marché de conseil et dachat d'espaces pour le recrutement du personnel municipal intervenu avec la Société SAFARI - Nouveaux bordereaux de prix - Avenant - Approbation -

Pôle de la viande - Travaux d'extension et mise à niveau de labattoir - Marchés intervenus avec ROBAT, SOCOMA, ASTEN, DAGARD SA, DOUSSON, SA SCERIA, MATERIEL CHARLES MECAL et PLANCHET EPURATION - Avenants n° 1 - Approbation

Travaux de maintenance de mobiliers et darrosage dans les jardins publics. Lot 1 : travaux de maçonnerie - Lot 2 : Maintenance du réseau darrosage - Approbation des marchés

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme prioritaire -Etude et réalisation des collecteurs du centre-ville - Opération B (2ème partie) - Collecteur Gambetta - Approbation du marché-

Aménagement du secteur de Châteaucreux — Mise en place des réseaux souterrains - Lot n°1 réservoir d’orage - Marché intervenu avec la société EIFFAGE TP - Modifications - Avenant n° 1

Immeuble Polygone - Cession de locaux de bureaux à lAgence d'Urbanisme de la région stéphanoise (EPURES) - Approbation

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre ville - Opération B (1ère partie) - Déconnexion Charcot - Marché intervenu avec la Sté CSM BESSAC - Modification des délais

Politique de développement durable — Agenda 21 de la Ville de Saint-Etienne - Lancement d'une consultation de bureaux détudes sur le fonctionnement des services et les projets de la ville

Marché de conseil et dachat d'espaces pour le recrutement du personnel municipal intervenu avec la Société SAFARI - Nouveaux bordereaux de prix - Avenant n° 3 - Approbation

Ecole régionale des Beaux — Arts - Création d'un poste de professeur denseignement artistique chargé de lenseignement de laudiovisuel - Mode de recrutement - Approbation -

Convention d'objectifs avec la MJC de Beaulieu et la MJC des Tilleuls pour 2005 et la Fédération Régionale des MJC en Rhône-Alpes (FRMJC) - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - année 2005 - Demande de subventions auprès de l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région

GPV Tarentaize — Beaubrun-Séverine- Aménagement de l’îlot Félix Piat et de la place Joannès Merlat - Demande de subventions - Modification du plan de financement

Aménagement esthétique du réseau de France Télécom à la Civoitière à Saint-Victor-sur-Loire - Convention

Fourniture de panneaux de signalisation et accessoires - Marché - Approbation

Contrat de concession assainissement. Avenant n° 6 - Récupération de TVA : Avis de la Chambre Régionale des Comptes - Contrat de concession du service de distribution publique d'eau potable. Avenant n° 11 - Récupération de TVA : Avis de la Chambre Ré

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Étienne. Détermination de la participation financière des communes du Syndicat Intercommunal de Dépollution des Eaux du Furan (S.I.D.E.F.) à l’extension et à la restructuration de la st

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Création d'un poste de coordonnateur pédagogique - Mode de recrutement - Approbation -

Cession du réseau de vidéocommunications par France Télécom - Renonciation du droit de préemption de la ville de Saint-Etienne

Adhésion conjointe au Réseau Français des Villes Educatrices et à l'Association Internationale des Villes Educatrices - Approbation

MJC de Beaulieu — Mise en place du 2ème festival des Arts Burlesques - Convention de partenariat

Ecole Régionale des Beaux-Arts - Mise en place d’un Mastère spécialisé avec l’Ecole d’Architecture et l’Université Jean Monnet - Convention - Approbation

Technopole — Aliénation de locaux de bureaux à M. MME THIRY (SARL : AS /COM/ FORM) sis 9, rue de la Télématique

Opération de recherche des rejets de substances dangereuses dans l’eau - Convention avec APORA - Approbation

Acquisition d'une parcelle rue Claude Martin pour la Société "Le Hameau du Golf"

Site GIAT — Marché pour la réalisation de voirie et de réseaux divers passé avec EGET-ETDE - Avenant n° 1

Site GIAT — Marché pour la réalisation de voirie et de réseaux divers passé avec LESCHEL MILLET- Avenant n° 1

Dossier ANRU Montreynaud — Schéma directeur de renouvellement urbain - Financement des études

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Jalonnement de la Ville — Schéma Directeur et Projet de Définition - Demande de subventions auprès de l'Etat

Maison de lEmploi — Concours darchitecte - Composition du jury - Désignation des Elus membres - Sollicitation de subventions

Attribution de subvention à une association culturelle

Subventions aux associations assorties de conditions doctroi attribuées au Budget Primitif 2006

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Direction des Finances — Création d'un poste non permanent de chargé de mission dans le cadre du changement du progiciel finances

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution d'une subvention à une association en faveur du 3ème âge

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Programme Crescendo

Planétarium — Changement de système de vidéoprojection - Modification du plan de financement FEDER

Attribution d'une subvention à une association en faveur du 3ème âge

Attribution de subventions à des associations en faveur du 3ème âge

Droits d’Enseignes Exercice 2006 — Exonération des droits annuels pour les commerces

Demande de remise gracieuse de Mme Annie TISSOT, régisseur de recettes

Budget 2006 : Débat dOrientation Budgétaire

Taxe locale d’équipement irrécouvrable — Demande d’admission en non-valeur pour la Parapharmacie de Saint-Etienne

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution d'une subvention au Comité d'Animation pour tous sur le Parc de Montaud - Avenant

Attribution de subventions à des écoles de musique

Attribution de subvention à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Dossier ANRU — Ingénierie et Conduite de Projet - Mission AMO (Assistance à Maître d’Ouvrage) et management de projet - Approbation - Demande subventions

C'onduite opérationnelle du projet de rénovation urbaine présenté à l’ANRU - Financement des c'oûts induits internes à la Ville - Demande de subvention à l’ANRU

Demande de remise gracieuse de Mmes J'uliette BOUDAREL et Marie-Claude S'OLER BELMONTE, Régisseurs de recettes et d'avances

Biennale de la Ville - Les Transurbaines - Programme - Financement - Demandes de subventions - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Avenants

Ville dArt et dHistoire — Programme daction pour l'année 2005 - Sollicitation de subventions auprès de la DRAC - du Conseil Général - du Conseil Régional - de la Caisse des Dépôts et Consignations

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Séisme en Asie du sud-est - Aide aux victimes - Attribution de subventions aux associations humanitaires suivantes : UNICEF, Croix-Rouge, Secours Populaire, Secours Catholique et Pompiers Sans Frontières - Vote de lurgence - Approbation

Structure d'accueil pour les salariés de lEntreprise CASINO et les parents stéphanois - Attribution d'une subvention - Avenant à la convention avec l'Association "Les Petits Câlins"

Exercice 2005 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2004 du Budget Principal et des Budgets Annexes

Affectation du résultat de l'exercice 2004 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte Administratif 2004 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Comptes de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2004 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles et aide spécifique à des projets sinscrivant dans le cadre de la Biennale de la Ville

Dossier ANRU — Démolition de la Tour Plein Ciel - Engagement de l’opération - Demande de subvention

Attribution de subventions à diverses associations pour organisation de fêtes de quartier 2005 - Avenants - Approbation

C'onservatoire Massenet — Demande de subventions pour l'année 2005 auprès des institutions partenaires

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution d'une subvention à l'Association Française des Opérés du Coeur (A.F.D.O.C) - Approbation

Jardins familiaux de la ville de Saint — Etienne - Attribution de subventions à différentes associations

Convention de partenariat relative à "accès" via Internet du site www.ijenligne.com, entre les Caisses Primaires dAssurances Maladie dAnnecy, (74), de Bourg en Bresse (01), de Roanne et Saint-Etienne (42), de Villefranche (69) et Privas (07) -

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Budget de l'exercice 2004 — Décision Modificative de clôture et diverses dispositions financières

Attribution de subventions à diverses associations

Programme Crescendo — Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Fête du livre de Saint — Étienne - Demande de subvention pour l’organisation de la XXème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Centre National du Livre, du Conseil Régional Rhône Alpes e

Mission détude sur le développement économique du quartier de Montreynaud dans le cadre de la Zone franche Urbaine - Sollicitation de subventions auprès de l'Etat et de la Caisse des Dépôts et Consignations

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Création d'une chaufferie bois sur le site de Montreynaud - Présentation de l'opération et sollicitation de subventions auprès de différents partenaires - Approbation

Attribution de subvention aux associations étudiantes - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Opérations de culture scientifique et technique soumises à l’appel à projets régional - Demandes de subvention

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant- Approbation

Association ODISEA (Office pour le Développement International de Saint-Etienne et son Agglomération) - Attribution d'un subvention - Convention à intervenir - Approbation

Association Saint-Etienne Métropole Katowice (ASEMKA) - Attribution d'une subvention - Convention à intervenir - Approbation

Budget de l'exercice 2005 — Décision modificative n° 1 du budget principal et du budget annexe assainissement

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Opéra Théâtre Esplanade de Saint-Etienne- Demande de subventions 2005 aux institutions partenaires - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations

Subvention au Secours C'atholique pour l'organisation d'une "S'emaine C'olombie"

Cantines scolaires - Impayés - Prise en charge par le CCAS - Subvention de la Ville - Avenant n° 1 à la convention intervenue le 8 novembre 2004 - Approbation

Contrat de ville 2000 — 2006 - Insertion et qualification professionnelle - Prestations d'entretien et nettoyage - Marchés à procédure allégée en raison de leur nature à intervenir avec diverses associations, ANEF, MONTCHOVET 3 +, ACARS, ACCES 42, Cen

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2005 complémentaire des actions de prévention de la d'élinquance - Attribution de subventions aux structures associatives

Hébergement, maintenance et évolution du site Internet de la ville de Saint-Étienne - Attribution du marché

Service Action Sociale — Personnes âgées - CCAS : Création de deux postes de porteur de repas

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité - Avenants

Attribution de subvention à une association dans le domaine de la solidarité

Mise en place d'un Accueil social sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec le Conseil Général

Mise en oeuvre de l’OPAH Renouvellement Urbain - Missions sociales de la SACI FOREZ-VELAY - Convention avec cette société, la Région Rhône-Alpes, lANAH, le Conseil Général de la Loire, la SEDL et la Ville de Saint-Etienne - Garantie de la Ville de S

Maintenance du logiciel DIBTIC et de 12 appareils DIBTIC pour la Direction Accueil à la population - Maintenance du progiciel INTERVAX pour la Direction Santé Publique - Attribution des marchés

Plan de cohésion sociale — Mise en oeuvre à la ville de Saint-Etienne

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (A.N.P.A.A 42)

Subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, l'Etat, la Région Rhône Alpes, le Conseil Général de la Loire et l'Association des Maîtres d'Ouvrage S'ociaux de Saint-Etienne Métropole

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Programmation financière 2005 des actions de prévention de la d'élinquance - Attribution de subventions aux organismes et structures associatives

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Attribution de subventions en faveur d'associations oeuvrant dans le domaine de la santé

Subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Développement de la politique d'insertion professionnelle des j'eunes - Redéfinition et augmentation des postes d'apprentis au s'ein des services municipaux

Direction Action Sociale — Personnes âgées - Recrutement d'un directeur de résidence (Résidence Chavanelle) -

Convention d'objectifs entre la ville de Saint-Etienne et le Comité d'Action sociale (C'AS) - Avenant n° 1 - Approbation -

Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Saint Etienne (S'AIEM) - Evolution du c'apital social - Rachat des parts d’ICADE G3A, de Georges S'ERANT et Bernard S'IMON par la Ville de Saint Etienne - D'issolution de la S'AIEM après cession

Ludothèque du Centre Social de Beaulieu — Attribution d'une subvention de fonctionnement - Convention à intervenir avec la Caisse dAllocations Familiales

Programme de prévention de lobésité " d'un bon pas pour un bon poids" mis en place sur le quartier Sud-Est en 2002 - Poursuite en 2005 - Demande de financements auprès des partenaires

Association "Club des Anciens de Monthieu" - Subvention exceptionnelle à loccasion du 20ème anniversaire

Subventions à diverses associations dans le domaine de la solidarité

Relocalisation du siège social du groupe Casino - Aliénation de parcelles de terrain sises rue de Bérard et du Pérat, au profit de la Communauté dAgglomération Saint-Etienne Métropole

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance (CLSPD) - Programmation pour l'année 2005 des actions du dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions aux structures associatives

Création d'un emploi de Chargé de Mission Sécurité et Prévention auprès du Directeur Général Adjoint en charge de l'accueil, la réglementation et la sécurité

Construction d'un Etablissement dHébergement pour Personnes Agées D'épendantes (E.H.P.A.D.) 34, 36, rue Balaÿ et 47, 47 b, 49, rue Rouget de L'isle - Bail emphytéotique à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'O.P.A.C. S'AINT-ETIENNE REGION

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles dInondation - Avis du Conseil Municipal

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social - Conventions d'objectifs

Saint Victor sur Loire - Construction d'un bâtiment à usage de siège social pour toutes les associations de Saint Victor, de salle d'animation et de salle de réunions - Attribution du marché de maîtrise doeuvre - Approbation

Esplanade - Accueil de journalistes, conférenciers, musicologues et personnalités artistiques à loccasion des spectacles ou manifestations, notamment le Festival Massenet - Prise en charge des frais de voyage et dhébergement - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions et Avenants - Approbation

Locaux 19, rue de la Résistance — Bail emphytéotique conclu avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention (A.G.C.C.P.) le 5 février 2001 - Avenant de résiliation

Demande d’autorisation d’exploiter des installations de climatisation dans l’enceinte d’un immeuble (s'iège social C'ASINO) sur le territoire de la commune de Saint-Etienne - Rue du Pérat - Avis du Conseil Municipal

Recrutement d'un ingénieur Prévention Sécurité Ergonomie -

Direction Action sociale — Personnes âgées & CCAS - Création de deux postes -

Garantie — Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention de St-Etienne (AGCCP) - Acquisition et amélioration de nouveaux locaux situés 66-68 rue Marengo à St-Etienne - Prêt de 700 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Contrat de ville 2000 — 2006 - Marchés à procédure adaptée en raison de leur nature à intervenir avec diverses associations, ANEF, Montchovet 3 +, ACARS, ACCES 42, Centre social de la Dame Blanche, Renaître, Vitrine de quartier, Maison du Crêt de Roc,

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions et avenants - Approbation

Convention GPV quartiers sud-est - Implantation de léquipe locale emploi-insertion - Avenant n° 1 - Approbation

I — Vie sportive - Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - II - Soutien au projet sportif dathlètes en devenir de haut niveau - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - Co

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif - Avenants - Approbation

Projet de transport collectif en site propre - Convention constitutive d’un groupement de commandes - Compensation financère de la part de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 - Approbation

Transport des enfants du quartier des Hauts de Terrenoire vers les écoles de Terrenoire Bourg

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie Sportive - Avenant à intervenir avec Coquelicot 42 - Approbation

Prestations de communication à lintérieur du stade Geoffroy Guichard - Saison 2005/2006 - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Délégation de service public pour le transport, la production et la distribution de chaleur sur la ZUP de Montreynaud - Convention intervenue le 15 mars 2001 avec STSM - Modification de la formule de révision des prix - Avenant n° 2 - Approbation

Extension du bâtiment vestiaire du stade Rocher - Attribution des marchés négociés relatifs aux lots n° 1 "gros oeuvre maçonnerie", n° 3 "menuiseries extérieures aluminium" et n° 10 "chauffage/production ECS/VMC" - Approbation

Saison 2004/2005 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP Saint Etienne Basket Club - Subvention complémentaire - Avenant n° 1 - Approbation

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie Sportive - Avenant à intervenir - Approbation

Ecole des Sports Municipale — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif - Avenants - Approbation

Attributions de subventions dans le cadre de la Vie Sportive

Snack — bar de la Piscine Raymond Sommet - Demande dexonération présentée par M. DEFABIANIS - Avenant à la convention conclue le 18 octobre 2000

Ecole des sports municipale — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions à intervenir

Ecole des sports municipale — Partenariat avec la société d’exploitation du Golf de Saint-Etienne (SEGSE) - Convention à intervenir

Aide au transport des personnes demandeurs d'emploi - Modifications - Annulation de la délibération du 6 juillet 1998 - Approbation de la nouvelle convention entre la Ville de Saint-Etienne, les PIMMS et la STAS

Gymnase Paul Michelon — Extension salle descrime - Aménagement Handisport - Demande de subventions

Attributions de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports et dans le cadre de la Vie Sportive - Conventions et avenants à intervenir avec diverses associations - Approbation

Subvention en faveur de l'Association Sportive de Saint Etienne - Convention à intervenir

Acquisition de places de matches de football - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Protection de la s'anté des sportifs de haut n'iveau - Convention avec le C'entre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation

Parc des Sports de Méons - Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif - Avenants et conventions - Approbation

Transports scolaires de Rochetaillée — Réseau STAS - Participation financière - Nouvelles modalités

Transports scolaires - Marché intervenu avec les Autocars Chazot - Fermeture de l'école primaire des Hauts de Terrenoire - Modification du circuit - Avenant n° 2 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - Convention financière - Approbation

Parc des Sports de lEtivallière — Aménagement d'un bâtiment vestiaires Rugby/Football et relocalisation de la Direction des Sports - Demande de subventions

Saison 2004/2005 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP Saint Etienne Basket Club - Subvention complémentaire - Avenant n° 2 - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif. Avenants - Approbation

Développement d'actions de valorisation de l'esprit c'itoyen, sportif et c'ulturel auprès des j'eunes - Nouvelle convention de partenariat avec C'oca C'ola pour 2005 - Approbation

Implantation d'un équipement de télécommunication au lieudit "Le Devey" - Convention entre la Ville de Saint-Etienne, le Réseau des Transports dElectricité et BOUYGUES TELECOM

Maintenance du progiciel et matériels de gestion des billetteries des piscines - Maintenance du progiciel MARCO - Maintenance des sonomètres de la Direction de la Santé publique - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - Convention financière - Approbation

Ecole des Sports Municipale - Convention de partenariat avec le comité d’organisation de la journée Vélocio - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif - Conventions - Approbation

Adhésion de la Ville à l'A.N.D.E.S. (Association Nationale des Elus en charge du Sport)

Travaux 2004 dans les bâtiments sportifs - Lot n° 4 : faux plafonds - Marché intervenu avec lentreprise MARCHISIO - Remplacement dindex - Avenant n° 1 - Approbation

Extension du bâtiment vestiaire du stade Rocher - Lot n° 5 : Plafonds isolation - Marché intervenu avec lentreprise ISO STORES - Remplacement dindex - Avenant n° 1 - Approbation

Piscine Grouchy - Travaux de rénovation - Attribution des marchés - Approbation

Travaux de réhabilitation des bâtiments sportifs - Avenants n° 1 à intervenir avec les entreprises SORACO titulaire du marché n° 04/170 correspondant au lot n° 1 "démolition", SUFFIXE SA titulaire du marché n° 04/171 correspondant au lot n° 2 "cloiso

Sports — Ecole des Sports municipale - Encadrement et enseignement - Vacations

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor -

Aliénation de lancien plateau sportif du Guizay, rue du Docteur Laennec, au profit de M. Christian LAMAGERE

Musée d’Art et d’Industrie et Musée de la Mine - Musée d’Art Moderne - Création d’un outil commun aux trois musées - Approbation

Direction des Affaires culturelles — Musée dArt et dIndustrie - Emploi de technicien de conservation "spécialité armes" - Renouvellement de contrat

Musée d’Art et d’Industrie - Musée International des Arts Modestes de Sète - Convention de partenariat - Approbation

Esplanade Opéra Théâtre — Convention de partenariat entre lEsplanade et la Société MEZZO

Esplanade Opéra Théâtre — Convention de partenariat avec la Comédie de Saint-Etienne et lEsplanade Opéra Théâtre

Musée de la Mine — Inventaire sur les barrages du sud Loire - Convention de partenariat à intervenir avec la Direction Départementale de lEquipement (D.D.E.)

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Contrats de coproduction avec RIRIE WOODBURY DANCE FOUNDATION - GRUBER BALLET OPERA - THEATRE DE LA QUERELLE

Direction des Affaires Culturelles - Marchés de nettoyage de deux équipements municipaux - Approbation

Action de proximité — Démolition de bâtiments - Salle des Musiques Actuelles - Demande de permis de démolir - Autorisation de dépôt

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Demande concernant laide financière apportée par lOffice National de Diffusion Artistique (O.N.D.A)

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Contrats de coproduction établi avec le Centre Chorégraphique National "Ballet de Biarritz"

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Contrat de coproduction de "La Gioconda"

Direction des Affaires culturelles — Emplois de peintres décorateurs Théâtre de lEsplanade - Renouvellements de contrats

Direction des Affaires Culturelles — Emploi de Scénographie, Directeur de production - Opéra Théâtre de lEsplanade - Renouvellement de contrat

Direction des Affaires culturelles — Emploi de directeur technique de lEsplanade - Renouvellement de contrat

Esplanade Opéra Théâtre - Création d'un poste dadministrateur adjoint - Mode de recrutement - Approbation

Salle de Musiques Actuelles — Choix du maître doeuvre

Musée dArt et dIndustrie - Règlement du jeu concours "Belles et Rares, Art de cour, Art de chasse" - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Saint-Etienne Métropole - Dépôt - Convention et partenariat - Approbation

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Conventions de partenariat

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Contrat de coproduction de la Scène Nationale de Châlons en Champagne

Réserves communes des musées — Versement d'un fonds de concours - Convention doccupation et d'utilisation passée avec Saint-Etienne Métropole

Bibliothèque — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne dinformation générale - plan de microfilmage du Département de la Loire - Convention entre la Ville de Saint-Etienne et lAgence Rhône Alpes pour le Livre et la Documentation (ARA

Direction des Affaires Culturelles — Emploi de directrice des Affaires Culturelles - Renouvellement de contrat -

Direction des Affaires Culturelles — Esplanade - Emploi de chargé de communication - Renouvellement de contrat -

Direction des Affaires Culturelles — Emploi de responsable du service Livre et Lecture et de la Fête du Livre - Renouvellement de contrat

Musée d’Art et d’Industrie — Participation financière de l'Association des Amis du Musée d’Art et d’Industrie à lachat d'une oeuvre textile

Musée d’Art et d’Industrie, Musée de la Mine - Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche - Convention de partenariat - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Musée de la Mine - Esplanade - Ville dArt et dHistoire - Modalités d'utilisation de la carte Rhône Alpes "MRa" - Conventions triennales "Art et Savoir" à intervenir avec la Région Rhône Alpes (2005-2008)

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Contrat de coproduction du Ballet de lOpéra National du Rhin

Biennale de la Ville — Les Transurbaines - Marché établi avec l’Association pour le Développement de la Culture, Etudes et Projets - Avenant n° 3

Recrutement d'un médiateur culturel — spécialité musique à la Direction des Affaires culturelles -

Direction de lAnimation — Recrutement d'un régisseur général événementiel

Préparation d'un certificat daptitude de professeur de musiques anciennes - Heures supplémentaires denseignement effectuées par les personnels enseignants de la Ville de Saint-Etienne

Résorption de lemploi précaire — Création de deux emplois à la Direction des Affaires culturelles (Musée dArt et dIndustrie et Cinémathèque)

Musée d’Art et d’Industrie - Mutualité Française Loire - Dépôt - Contrat de partenariat - Approbation

Opéra Théâtre Esplanade de Saint — Etienne - Contrat de coproduction de "TOSCA"

Direction des Affaires culturelles — Esplanade - Emploi de régisseur général - Renouvellement du contrat

Musée d’Art et d’Industrie - Chambre de Commerce et d’Industrie de Marseille - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

Festival Planète Couleurs les 11, 12 et 13 mars 2005 - Convention à intervenir avec l'Association Rev'a

Biennale de la Ville — Les Transurbaines - Marché établi avec l’Association pour le Développement de la Culture, Etudes et Projets - Avenant n°2

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Exploitation du Centre de Congrès — Délégation de service public - Choix du délégataire

Direction de la Communication — Recrutement d'un directeur de la Direction de la Communication -

Fourrière automobile de Saint Etienne — Délégation de service public - Choix du délégataire

Fourrière automobile — Procédure de délégation de service public - Mode de gestion - Décision de principe

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 juillet 2005

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Direction Communication - Création d'un poste de chargé de communication - concertation ANRU - Mode recrutement - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2005

Tennis de Méons et de Montreynaud — Délégation de service public - Convention de régie intéressée à intervenir avec la Société GAIA CONCEPT

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L. 2122.22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - Modification de la délibération n° 164 du 10 mars 2003

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Centre de Congrès Fauriel - Relance de la procédure de renouvellement de la Délégation de Service Public - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Direction Communication — Recrutement d'un directeur adjoint

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2004

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 septembre 2004

Plan Communal de Sauvegarde — Information au Conseil Municipal

Ressources humaines - Convention relative au Contrat dAvenir - Approbation

Créations d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux -

Restauration du personnel municipal — Accueil des usagers du restaurant municipal de lHôtel-de-Ville par le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) et par lAURI (Association des Usagers du Restaurant Inter-Administratif) - Conventions intervenues le 6

Lutte contre lexclusion informatique - Actions d'équipement et de formation dans les quartiers - Convention à intervenir avec l'association "Clique sur ta ville " - Approbation

Maison de lemploi — Choix du maître doeuvre

Maison de lemploi - Mission dordonnancement, pilotage et coordination à intervenir avec I.C.S. - Approbation

Fonds Formation pour les agents en contrat aidé de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Direction Accueil à la Population — Recrutement dagents recenseurs vacataires

Direction générale — Emploi de consultant interne en organisation - Renouvellement de contrat

Esplanade - Saison 2005-2006 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnel intermittents du spectacle - Approbation

Action de proximité — Démolition de bâtiments en vue de la création de la Maison de lEmploi

Demande de remise gracieuse s'uite à trop perçu de rémunération

Déménagement et modifications des 4 classeurs de la Direction des Ressources Humaines - Marché négocié à intervenir avec la société ELECTROCLASS - Approbation

Maison de lEmploi - Concours darchitecte - Délibération modificative concernant la Composition du jury - Approbation

Recrutement sur lemploi dattaché de presse au Cabinet du Maire et des Elus

Marchés de maintenance du progiciel Gestion des Elections, du progiciel Siècle et du logiciel de gestion des Cartes Nationales dIdentité - Extension de linformatisation de l'accueil à la population à la Mairie de Rochetaillée - Marchés conclus av

Emploi de directeur adjoint de lEsplanade - Renouvellement de contrat

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux -

Cession au SDIS (Service Départemental dIncendie et de Secours) de laile sud-ouest du "Site Ploton" (bâtiments F et G) et terrain attenant- rue du Chanoine Ploton et rue Marcel Paul

Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes - marché n° 04-377 du 10 décembre 2004 passé avec le Courtier Gras Savoye - Avenant n° 1 - Approbation

Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes - Marché n° 02-439 du 16 décembre 2002 passé avec AXA présentée par PNAS - Avenant n° 1 - Approbation

Archives municipales — Manifestation culturelle - Demande de subvention à la DRAC Rhône Alpes

Bibliothèque municipale — Programmation 2006 de l'espace culture multimédia - Demande de subvention à l'Etat, DRAC Rhône Alpes

Bâtiment à usage de Halles Municipales 2, cours Victor Hugo - Désaffectation et déclassement du domaine public

Extension de la vidéosurveillance en 2005 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence

Médiathèque municipale - Règlement du jeu concours "Fête du Livre" - Approbation

Mise en sécurité de la ville de Saint Etienne contre les inondations - Convention Cadre Bachelot - Approbation

Requalification des Halles Municipales situées cours Victor Hugo - Déplacement du marché biologique du vendredi place Albert Thomas

Restauration des agents du Service Départemental dIncendie et de Secours (SDIS) au Restaurant municipal - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le SDIS - Approbation

Archives municipales — Numérisation du patrimoine archivistique - Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes

Mise à jour du tableau des postes/effectifs (transformations/suppressions - créations de postes dans différentes Directions municipales) -

Police municipale — Vidéosurveillance : création de postes

Tènement immobilier sis 43 rue du Docteur Paul Michelon abritant la Brigade Cynophile de la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Loire (D.A.S.P.) - Cession à l'Etat - Ministère de lIntérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libert

Acquisition d'un progiciel de gestion intégrée darchives et de fonctions périphériques pour les archives municipales de la ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la Sté SICEM SARL - Avenant n°1

Marché dassurance Dommages aux Biens et Risques annexes 2ème ligne. Modification du taux € H.T. et T.T.C./m² - Avenant n°1

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fournitures de timbres

Implantation de l'Association O.V.E. (Oeuvre de Villages dEnfants) - Déclassement d'un bâtiment de l'école Beaulieu

Accueil périscolaire - Partenariat avec des structures associatives - Avenants - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux, les établissements scolaires et les crèches - Marché négocié à intervenir avec FILMOLUX pour le lot n° 3 "fourniture de films plastique de type filmolux ou équivalent" - Approbation

Implantation de l'Association O.V.E (Oeuvre de Villages dEnfants) - Déclassement d'un bâtiment de l'école Beaulieu

Mise à disposition par la Caisse dAllocations Familiales d'une infirmière-puéricultrice au titre d'une mission de coordination Enfance - Convention du 17 mars 1997 - Prorogation - Avenant n° 2 - Cofinancement du relais assistantes maternelles du C

Accueil périscolaire - Augmentation de la participation financière de la ville pour un site - Avenant - Approbation

Equipement d'accueil de jeunes enfants "Le Jardin dEveil" - Convention de partenariat technique et financier entre la Ville de Saint-Etienne et la Caisse dAllocations Familiales - Mi-temps dauxiliaire de puericulture - Avenant n° 1

Etablissements d'accueil Petite Enfance - Nouveau règlement intérieur - Approbation

Crèche Sirainette - Aménagement des locaux - Augmentation de la capacité d'accueil - Contrat d'aide financière avec la Caisse dAllocations Familiales - Approbation

Crèche Grenette - Aménagement des locaux - Augmentation de la capacité d'accueil - Contrat d'aide financière Caisse dAllocations Familiales - Approbation

Accueil périscolaire - Partenariat avec des structures associatives - Conventions 2005 - Approbation

Consultation dinformations de la base allocataires de la Caisse dAllocations Familiales de St-Etienne (CAFPRO) - Convention intervenue avec la CAF - Extension de la consultation à la restauration scolaire et à dautres services municipaux - Avenant

Restauration scolaire — Dispositif d'accueil des enfants soumis à un régime alimentaire pour raison médicale

Espace jeunes enfants Tom Pouce — Evolution en structure multi accueil - Sollicitation de subvention auprès du Conseil Général

Equipements vestimentaires pour les agents municipaux - Attribution des marchés de fournitures - Approbation

Photocopieurs et pôles dédition : location et/ou maintenance avec services associés - Attribution des marchés

Convention de partenariat intervenue avec EDF-GDF dans le domaine de la politique de la Ville - Avenant n° 1

Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Attribution du marché

Extension et restructuration de la station dépuration de Saint-Etienne - Génie Civil - Attribution du marché

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Attribution des marchés de fournitures - Approbation

VOEU — Association des Maires de France - Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour les Jeux Olympiques de 2012

Prestations de métiers techniques - Attribution des marchés - Approbation

Fourniture de potelets et de barrières urbaines - Lot 2 - Attribution du marché

Eglise de Saint Victor sur Loire - Indemnité versée à l'Association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2005 - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Attribution des marchés de fournitures relatifs aux lots n° 6, 7, 8 et 12 - Approbation

Roller - Contrat d'objectifs avec l'association "SAINT ETIENNE ROLLER" - Approbation

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Française dAction Artistique pour l'année 2005

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association ou contrat simple pour l'année scolaire 2004/2005

Désaffectation de locaux scolaires — Ecole élémentaire Terrasse 17 rue Léon Lamaizière

C'onstitution d'une commission de dérogations scolaires

Démocratie de Proximité — Mise à jour des listes des membres des collèges "Citoyens" et "Associations ou Structures assimilées"

Désignation de représentants de la Ville auprès du collège Lino Ventura - Modification

Restructuration de l'école de Saint Victor Bourg - Lot n° 2 : gros oeuvre - Avenant n° 2 à intervenir avec GRANGEON FILS - Approbation

Groupe scolaire de Rochetaillée - Restructuration - Avenants n° 1 à intervenir avec les entreprises ROBAT SNC, titulaire du lot n° 1 et JOUBERT, titulaire du lot n° 10 - Approbation

Démocratie de Proximité — Avenant n°2 à la charte des Conseils de quartier - Mise à jour des listes des membres des collèges "Citoyens" et "Associations ou Structures assimilées"

Restructuration du groupe scolaire de Saint Victor sur Loire - Marchés intervenus avec GRANGEON FILS, COMPAGNIE FRANCAISE DE FACADES, BESQUEUT, MENUISERIE DU FOREZ, GACHET, URSO, ISO STORES, BOUDOL, SUPER, MARTELLINO et EUROVIA - Avenants n° 1 - Appr

Photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Location-maintenance - Marché à intervenir avec la société RICOH France - Approbation

Maintenance du progiciel HELIX, progiciel de gestion des agents des écoles - Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 et 71.I alinéa du Code des Marches Publics passé avec la Société HOROQUARTZ GT - Approbatio

Parking "Marengo" place Jean Jaurès - Location de places de stationnement - Convention intervenue le 5 juin 2001 - Location de deux emplacements supplémentaires - Avenant n° 4 - Approbation

Redistribution des marchés de louest stéphanois - Création d'un marché sur le parking dépendant de la gare du Clapier dans le quartier de Tarentaize

Centre II — Acquisition des parkings du Mont-Pilat auprès de la SEDL

Demande de subvention pour l'association Vélocampus Saint-Etienne - Attribution

Circulation du Secteur Pont de lAne - Création de deux carrefours - Fonds de concours de Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Convention de délégation du service public de stationnement sur voirie et dans c'ertains parcs en ouvrages - Intégration de nouveaux parcs dans le périmètre de la délégation - Avenant n°5 - Approbation

Aliénation d'un tènement immobilier situé 27, rue Henri Barbusse au profit de la SARL "CARRE FONCIER"

Espaces verts 17 chemin de la Béraudière - Affectation à lusage de la Résidence pour Personnes Agées de la Croix de lOrme

Réfection du mur du cimetière du Crêt de Roc - 2ème partie - Attribution du marché

Reconstruction de la conciergerie du cimetière du Soleil - Lot n° 4 "ouvertures extérieures/volets roulants" - Marché intervenu avec lentreprise JOUVE - Avenant n° 1

Reconstruction de la conciergerie du cimetière du Soleil - Lot n° 2 "charpente/couverture" - Marché intervenu avec ATGR CORSINI - Avenant n° 1 - Approbation

Reconstruction de la conciergerie du cimetière du Soleil - Avenants n° 1 à intervenir avec lentreprise ROYET titulaire du lot n° 1 "démolition/maçonnerie" et avec lentreprise JOUBERT EQUIPEMENT titulaire du lot n° 10 " électricité courants faibles"

Attribution du marché pour les travaux d’entretien d’espaces verts

Accès à la base de documentation juridique du Centre de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France - Convention - Approbation -

Equipements de véhicules de la Direction Nettoiement d’un système de localisation en temps réel - Fourniture de service de téléphonie mobile, équipements et accessoires - Changement de statut juridique de la société SABATIER S.A. - Avenant n° 1 - Ap

Direction des Affaires Juridiques et de lAssemblée - Recrutement du Directeur des Affaires juridiques et de lAssemblée

Maintenance du progiciel APIC pour la gestion de la Banque de Données Urbaines. Marché conclu avec la Société APIC SA - Fusion avec la société STAR INFORMATIC FRANCE et création de la société STAR APIC S.A.S. - Avenant n° 1 - Approbation

Conseil et achat d’espaces publicitaires dans la presse n'ationale, régionale et locale, achat de surfaces d’affichage et messages radio, télévision, internet et SMS - Marché avec MEDIATRACK

Implantation dEspaces Publics Numériques (EPN) sur le territoire de la ville de Saint-Etienne - Avenants aux conventions intervenues avec diverses associations stéphanoises

Révision simplifiée du plan doccupation des sols sur le site de la Cité Internationale du Design - Extension des modalités de concertation - Modification de la délibération du 10 mai 2004

Révision simplifiée du Plan dOccupation des Sols sur le site de la Cité Internationale du Design dans le quartier de Carnot - Bilan de la concertation - Approbation

Livre et lecture - Partenariats pour l'organisation de développement du livre et de la lecture, y compris la Fête du Livre de Saint-Etienne - Conventions - Approbation

Salon Armeville 2005 - Convention à intervenir avec lOffice du Tourisme - Approbation