1 juillet 2004

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Construction de 11 logements collectifs à langle de la rue Philippe Blanc et de la rue de la Providence à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 656.691 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Construction de 19 logements locatifs situés rue de lEnseigne Roux à St-Etienne - Trois prêts d'un montant total de 1 130 000 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition - Amélioration de 4 logements locatifs situés 13 rue Michel Servet à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 170 000 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Travaux dans les bâtiments communaux 2004/2005/2006 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2004 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Désaffectation de logements de fonction situés allée Jean Racine - Approbation

Bâtiment industriel 10 rue Necker - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la société DECOSTAFF - Délibération modificative - Approbation

Centre d'Activités de Montplaisir 41/49, rue Gauthier Dumont - Cession de locaux à la société Armando ALVES - Approbation

Opération d'urbanisme — Travaux de démolition - Mode de dévolution

Acquisition de carburants - Attribution des marchés - Approbation

Actions de proximité - Petits projets d’aménagement dans les quartiers - Lot 1 : Voirie - Terrassement - Marché intervenu avec lentreprise Jean Lefebvre Sud-Est- SNC - Transfert - Avenant n° 1 - Approbation

Marché à bons de commande pour les petits travaux de serrurerie dans les jardins publics - Attribution

Montreynaud — Aménagement du Haut de Saint-Saëns - Marché de maîtrise doeuvre - Approbation du marché passé avec le groupement TN PLUS/SOTREC

GPV Crêt de Roc — Projet de restructuration du secteur de lAttache aux Boeufs - Approbation de lavant-projet sommaire et du mode de dévolution des travaux - Demande de subvention

Acquisition du patrimoine de la Société Anonyme dEconomie Mixte de la Ville de Saint-Etienne - Versement d’une subvention de 2 981 565 € à l’Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC)

Octroi d'une subvention de 45 000 € à lOPAC Saint Etienne Région pour l'acquisition d'un bien immobilier - Approbation

Extension du Centre des Congrès — Lot n° 1 "maçonnerie" - Marché intervenu avec lentreprise MOREL CONSTRUCTION - Lot n° 6 "plâtrerie/peinture" - Marché intervenu avec lentreprise BGF - Annulation de lavenant n° 1 - Nouvelle rédaction d'un avenant

Acquisition d'un tènement immobilier sis rue du Brûlé appartenant à la SCI MONTAIGNE

Restructuration de la Résidence Mutualiste Bernadette 4, rue de Champagne, 23, rue Coraly Royet - Bail emphytéotique à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la Société Anonyme dH.L.M. "Le Toit Forézien"

Garantie — Cession et transfert du patrimoine immobilier de la SAIEM au profit de lOPAC St-Etienne Région

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la Commune - Exercice 2005

Acquisition de fioul domestique - Attribution des marchés - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2005/2006/2007/2008 - Attribution des marchés de travaux par secteurs - Approbation

Collections de la ville — Acquisition de deux oeuvres peintes

C'omédie de Saint — Etienne - Travaux d'aménagement - S'ollicitation de subventions

Hôtel de Villeneuve - Réhabilitation des façades - Lot n° 2 : menuiserie bois profils anciens - Marché intervenu avec lentreprise GUESNE - Avenant n° 1 - Approbation

Hôtel de Villeneuve - Réhabilitation des façades - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 2 - Approbation

Maison François 1er — Réhabilitation de lédifice -Marché de maitrise doeuvre - Sollicitation de subventions

Désaffectation de logements de fonctions situés 86, rue Gabriel Péri

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 80 rue de la Tour au profit de M. VIDO et Mme DECOURT (Société CENTRALE DE CHARCUTERIE)

Intervention sur domaine public - Lot 1 travaux d’aménagement de voirie Lot 2 travaux de terrassement, maçonnerie, assainissement - Mode de dévolution - Approbation

Actions de quartiers - Petits projets d'aménagement - Dévolution des travaux-Approbation

Travaux de réfection de la passerelle de Saint-Etienne La Terrasse - Convention avec la SNCF - Approbation

Médecins de Garde — Octroi d'une subvention exceptionnelle de 1.000 ¦ pour l’acquisition de testeurs de CO

Achèvement des acquisitions de parcelles du Parc du Bois dAvaize - Mise en place d'une nouvelle Déclaration dUtilité Publique (DUP) - Approbation

Servitude de mise à disposition d'un terrain à EDF sur la commune de Saint-Ferréol dAuroure au lieudit "Les Goths" - Convention - Approbation

Montreynaud — Acquisition d'une parcelle de terrain sise 1 à 19 allée Adrien Boëldieu appartenant à OPAC-LOIRE HABITAT

Montreynaud, boulevard Vivaldi — Travaux de plantation - Approbation du marché

Place Chavanelle — Attribution des marchés de travaux

Quartier Dame Blanche — Contrat de ville - Etude de schéma directeur - Cahier de charges de cession - Demande de subventions - Approbation de la convention partenariale entre la Ville de Saint-Etienne, l'Etat et AXIADE

Maîtrise doeuvre pour la réhabilitation et l'extension de la station dépuration de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Approbation

Réalisation d’une 11ème tranche de ravalement obligatoire - Allongement du délai d’exécution des travaux - Modification de la délibération n° 348 du 7 juillet 2003

Acquisition du patrimoine de la Société Anonyme Immobilière dEconomie Mixte de la Ville de Saint-Etienne par lOffice Public d'Aménagement et de Construction - Reprise de la Résidence Guinard par la Ville de Saint-Etienne

Extension et réaménagement du bâtiment d'accueil du golf municipal de Saint Etienne - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Groupe scolaire de Rochetaillée - Restructuration - Attribution du marché de travaux correspondant au lot n° 3 - Approbation

Restructuration de l'école primaire de Saint Victor Bourg - Attribution des marchés de travaux pour les lots n° 7, 8 et 16 - Approbation

Quartiers Grand Projet de Ville — Travaux de rénovation/réhabilitation du patrimoine scolaire. Demande de subvention à lAgence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Réaménagement des jardins familiaux rue Charles Longuet à Côte-Chaude - Demande de dérogation pour débuter les travaux en conservant le bénéfice de la subvention d’investissement sollicitée auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation -

Boulevard Vivaldi - Conventions à intervenir avec lentreprise RTE : Convention C.S.P.S pour aménagement du boulevard et enfouissement ligne - Convention CS 85 pour implantation de lignes souterraines - Approbation

Restructuration de jardins familiaux sur le territoire de la ville de Saint-Etienne – Marchés de travaux – Attribution - Approbation

Quartiers Sud — Est - Réaménagement du boulevard de la Palle - Approbation du projet - Demande de subventions

Programme de voirie 2005 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise à Terrenoire avenue Léon Jouhaux au profit de COGECOOP

Aliénation de quatre ensembles immobiliers situés 6 et 8 impasse de la Palle, 86 rue Gabriel Péri et allée Jean Racine au profit de lOPAC SAINT-ETIENNE REGION

Occupation temporaire d'un terrain sis 36 rue Marengo - Convention à intervenir avec la Société "AXIADE RHONE ALPES"

Montreynaud — Acquisition de garages semi-enterrés appartenant à la Société Garage Central du Forum

Montreynaud — Quartier Chabrier - Aménagement des abords du bâtiment 34-40 allée Chabrier - Approbation du projet - Demande de subvention

Quartiers Sud — Est - Aménagements abords bâtiment B impasse de la Palle - Demande de subventions

Quartiers Sud — Est - Aménagement Urbain et Paysager de Petite Marandinière - Demande de subventions

Petits travaux de serrurerie dans les jardins publics - Mode de dévolution - Approbation

Groupe scolaire de Rochetaillée - Restructuration - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au Technopole rue de la Presse au profit de la SCI AP IMMOBILIER (Société TRC)

Aliénation d'un tènement immobilier industriel sis rue Edouard Martel au profit de la Société HUTCHINSON

Société La Rectification Industrielle - Bail c'ommercial intervenu pour la mise à disposition de l'ocaux Zone d’activité de Malacussy - Aménagement des échéances de l'oyers en retard, renégociation de la d'ette - Avenant n° 1- Approbation

Bâtiment industriel 14, rue Pierre Copel - Levée d’option à terme du contrat de crédit -bail immobilier conclu avec la SCI Prébet

Travaux d’amélioration de la voirie - Programme 2004 - Approbation

Travaux de peinture sur les supports déclairage - Marché intervenu avec lentreprise PARISI S.A. – Liquidation judiciaire de PARISI S.A. et cession à ERBA FINANCES, constitution de la Société PARISI PEINTURES S.A.R.L - Avenant n° 1 - Approbation

Refonte des index nationaux de travaux publics - Circulaire n° 2004-27 du 29 mars 2004 - Avenants aux marchés intervenus - Approbation

Forêt communale — Acquisition de parcelles boisées sises à Rochetaillée appartenant à M. et Mme MATHEVET- Sollicitation de subventions

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. SAYAD

Rachat par la Ville de Saint — Etienne de terrains du site GIAT, acquis par lEtablissement Public Rhône Alpes (EPORA)

Extension de la Résidence "Bel Horizon" — Convention de servitude de droit de vue Ville de St-Etienne - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC)

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition-Amélioration de 14 logements situés 16 rue Georges Teissier à St-Etienne - Prêt PLS de 450 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Garantie — SA dHLM ICF Sud-Est Méditerranée - Fusion entre Régions du Sud-Est et Méditerranée Immobilière des Chemins de Fer avec modification de la dénomination et transfert des garanties à son profit

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de lEtablissement Public foncier de louest Rhône-Alpes (EPORA)

Pôle de la Viande - Cession d'une parcelle de terrain au profit de la S.C.I. "A.M." dans le cadre du développement de la société DV (Despinasse Viandes) - Approbation

Création d'un emploi de directeur de la Direction Urbanisme Prospectif et Réglementaire, et recrutement

Propriétés communales — Relocalisation de divers services communaux - Acquisition de biens et droits immobiliers situés 20 rue Tarentaize et 3, 4 et 6 place Jean-François Gonon auprès de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handica

Maintenance, assistance et support des progiciels fournis dans le cadre du marché dinformatisation de la gestion du patrimoine immobilier de la ville de Saint-Etienne - Approbation

Pôle de la Viande - Cession d'une parcelle de terrain à la société VIANDES LIMOUSIN FOREZ - Approbation

Ilot Comédie — Acquisition de lots de copropriété appartenant à Mme DUILLON sise 6-8 rue de la Barre

Pôle de la viande — Travaux d'investissement pour lactualisation de larrêté préfectoral - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre intervenu avec INGECOBA (mandataire de léquipe) et modification du mode de dévolution des marchés de travaux - Ap

Musée dArt et dIndustrie — Acquisition de deux images de soie

Aliénation d'un tènement immobilier sis 77, avenue de Rochetaillée au profit de M. Roger THIZY (AUTO CENTER STEPHANOIS) - Annulation de la délibération n° 501 du 2 septembre 2002

Aliénation d'un tènement immobilier sis 10-12 rue Calixte Plotton au profit de MM. RONAT et CHAMBAT

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue du Brûlé au profit de la Société MAG SCENE

Aliénation d'une parcelle de terrain sise allée de lElectronique au profit de Mme Nicole TARDY (Société OPTIMUM)

Aliénation d'une parcelle de terrain sise allée de lElectronique au profit de M. Simon BONY (Société VIRIEUX) - Annulation de la délibération n° 817 du 3 décembre 2001

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au Technopole, boulevard de lEtivallière au profit des Consorts DUVERGER

Cession d'une parcelle de terrain rue Charles L'onguet à M. et Mme PUDELKO.Annulation de la délibération n° 52 du 13 j'anvier 2003

Aliénation de deux parcelles de terrain rue Florent Evrard à Mme TIZGAT - Melle SAMUEL et M. VINEIS

Aliénation de lots de copropriété sis 4 rue Tournefort au profit de MM. CRESPE et TAVERNIER, M. BONNER et MM. DUBOSCLARD et ESCORIZA

Ilot Saint — Roch-Baulier - Acquisition de lots de copropriété sis 69 rue Francis Baulier appartenant à M. MELADO

Aménagement de la Place Chavanelle — Déclaration d'intérêt général

Montreynaud — Aménagement du Haut de Saint-Saëns - Convention de groupement de commande entre la ville de Saint Etienne et l’OPAC de Saint Etienne Région - Approbation - Désignation du représentant de la commission d’appel d’offres à la CAO de ce gr

Saint Victor sur Loire — Mise à disposition de parcelles de terrains communaux à M. BAYLE et Mme MARCOUX - Avenants aux prêts à usage conclus avec les intéressés

Site GIAT — Acquisition d'un tènement sis 5, rue Ampère appartenant à la SCI NOEMIE

Attribution d’une subvention à l’Agence d’Urbanisme EPURES au titre de l’exercice 2004 - Convention de partenariat à intervenir

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat copropriétés GPV Montreynaud - Bilan de la concertation. Approbation

SARL Immobilière CHPL — Travaux supplémentaires - Prêt de 3 000 000 € auprès d'un pool bancaire - Garantie de la Ville à hauteur de 1/3 soit 1 000 000 € et modification de la délibération 413 du 2 juillet 2001

SA de Franche Comté (SAFC) — Acquisition - amélioration du patrimoine de logements miniers comprenant 749 logements sur la Commune de St-Etienne - Deux prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et de Dexia Crédit Local de 12 246 015 € au

Requalification Urbaine relative à la démolition de l'immeuble du Progrès - Convention avec lEtablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) - Approbation

Travaux de réfection des toitures des nefs basses de l'église de Terrenoire - Lot n° 1 "échafaudage" - Marché intervenu avec lentreprise SUPER - Avenant n° 1- Approbation

Monchovet — Quartiers Sud Est- Aménagement de l’extension Nord de la place Roinat - Accès pompiers rue Baudin - Mode de dévolution des travaux - Délibération modificative

Restructuration de l'école primaire de Saint Victor Bourg - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Acquisition et donation pour les collections armes et textiles - Approbation

Renouvellement du contrat de concession SCOLAREST

Groupe VASTI - Bail commercial intervenu pour la mise à disposition d'un tènement industriel, zone de Malacussy - Aménagement des échéances de loyers - Protocole daccord - Approbation

Cession d'une parcelle de terrain s'ise rue Bertrand Russel à M. et Mme N'IVET

Cession d'une parcelle de terrain rue N'oël Blacet à M. et Mme EPINAT

Elargissement de la rue Descartes en vue de l'aménagement du site de lEparre - Acquisition de trois tènements immobiliers auprès de divers propriétaires

Elargissement de la rue Descartes en vue de l'aménagement du site de lEparre. Acquisition d'un tènement immobilier situé 5 rue Jean Huss et rue Descartes auprès de M. et Mme COUTINHO Henrique

Saint Victor sur Loire — Mise à disposition de terrains communaux au profit de M. et Mme MARTIN - Avenant n° 1 au contrat de prêt à usage intervenu le 1er mars 2004

Convention d'occupation temporaire d'une parcelle de terrain s'ituée rue de Grammont et allée des Tamaris, au profit de Monsieur SZAFNICKI Konrad

Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de l’Ilot Félix PYAT et de la place J'oannès MERLAT - Approbation

Opération d'urbanisme — Travaux de démolition

Programme local de lhabitat : politique foncière et renouvellement urbain. Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, lEtablissement Public Foncier de lOuest Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole pour les Quartiers Crêt-de

Acquisition du patrimoine de la Société Immobilière dEconomie Mixte de la Ville de Saint-Etienne (SAIEM) - Approbation du protocole de cession entre la Ville de Saint-Etienne et la SAIEM

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Copropriété GPV Montreynaud - Marché de suivi animation - Approbation

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Copropriété GPV Montreynaud - Approbation des projets de convention et du protocole type d’engagement des copropriétés - Mise en place de la concertation

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition- amélioration de 15 logements situés 22 rue Georges Teissier à St-Etienne - Prêt PLS de 450 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition-amélioration de 12 logements situés 13 et 15 allée Jean Guitton à St-Etienne - Prêt PLS de 420 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Garantie — SA dHLM Le Toit Forézien - Construction de 35 logements locatifs situés angle de la rue Buffon et de lEgalerie à St-Etienne - Prêt PLS de 2 600 000 € auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche

C'opropriété 26 et 28 avenue de Verdun — Aliénation de biens et droits immobiliers au profit de Mlle C'OGNET S'andra

Acquisition de véhicules et équipements — Attribution des marchés

Musée d’Art et d’Industrie -Acquisition d’une motocyclette de marque Hirondelle et de deux prototypes de Haute Couture Franck Sorbier - Demande de subvention - Approbation

Travaux de grosses réparations 2004 dans diverses écoles communales - Attribution des marchés - Approbation

Aliénation d'un tènement immobilier 10 rue Clément Forissier et 17 rue Cuvier au profit de Monsieur Marc JODAR

Travaux damélioration de la voirie — Attribution approbative

Aliénation d'une parcelle sise 7 rue Paul de Vivie au profit de M. et Mme HERAULT

Montchovet Quartiers Sud Est — Aménagement de l’extension Nord de la Place René ROINAT - Accès pompiers rue Baudin - Approbation des marchés

Cession d'une s'aleuse réformée à la société S'ICO METAL J'URA SA - Approbation

Garantie — SARL Immobilière CHPL - Travaux supplémentaires sur des missions diverses (réanimation, cardiologie, gériatrie, urgence et néonatologie) - Prêt de 3 000 000 € auprès d'un pool bancaire - Garantie de la Ville à hauteur de 1/3 soit 1 000 000

Acquisition de véhicules et équipements - Véhicule particulier : scooter - Marché négocié à intervenir avec YAMAHA MOTOR FRANCE - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2004 - Lot n° 113 : étanchéité secteurs 4 et 5 - Mode de dévolution - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2004-2005-2006 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation - Délibération modificative

Centre d'Activités de Montplaisir 41/49, rue Gauthier Dumont - Cession de locaux à la société COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS - Approbation

Technopole Ateliers - Cession de locaux dateliers à la société SAINT-ETIENNE AUTOMATION par lintermédiaire de la SCI MAGE - Approbation

Société Stéphanoise de Construction Mécanique - Bail c'ommercial - Aménagement des échéances de l'oyers en retard - Avenant n° 1 - Approbation

Echange de terrain sans soulte entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, 62 rue des Docteurs Muller

Acquisition de lassiette de la voie sise 23, rue Alfred Colombet et d'une parcelle contiguë à la voie

Acquisition et classement d'un cheminement piétonnier du lotissement Châtaigniers II à Terrenoire

Acquisition et classement de lassiette de la voie dénommée allée des Aulnes du lotissement "les Ormes"

Acquisition et classement de lassiette de la voie sise 39 avenue de Rochetaillée

Acquisition de garages sis 12, rue Florent Evrard, appartenant à M. MOUHLI Adel et M. MOUHLI Abdel Hamid

Alignement du Cours Fauriel — Rétrocession du tènement immobilier sis 112 cours Fauriel au profit de M. Nicolas BOULLENGER

Aliénation d'une parcelle de terrain sis 25 rue du Treyves au profit de la SCI G.S.C

Garantie — SA dHLM Bâtir et Loger - Construction d'un foyer "résidence" Aralis de 46 logements 112 rue Gabriel Péri à St-Etienne - Deux prêts d'un montant total de 236 517 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Travaux dans les bâtiments communaux 2004-2005-2006 - Avenants n° 1 à intervenir avec les entreprises Vincent RALLO (lot 11), MOREL CONSTRUCTION (lots 12 et 13), CHAZELLE (lots 14, 15 et 16), ISOSTORES (lots 51et 52), MENU PLAFONDS (lot 53), SUPER (l

Travaux de grosses réparations 2004 dans divers bâtiments communaux - Attribution des marchés

Acquisition de billets de train et davion - Marché conclu avec la SARL MONDIAL EVASION - Lot n° 1 - Avenant n° 1 - Approbation

Salle de musique actuelle (SMAC) — Acquisition d'un tènement immobilier sis 20 et 22 boulevard Thiers

Pôle de la Viande - Cession d'une parcelle de terrain à Saint-Etienne Métropole en vue de la rétrocession au profit du Groupe FINAPAR pour la relocalisation du Comptoir Central du Fromage - Approbation

Aménagement de la voirie site GIAT — Convention de maîtrise doeuvre d'infrastructure à intervenir avec St Etienne Métropole

Aliénation d'une parcelle de terrain sis boulevard Jules Janin au profit de la Société FELIX FAURE AUTOMOBILES

Aménagement de la place Chavanelle — Demande de subvention auprès de lEurope (FEDER)

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation de 116 logements du groupe "Bergson" situés 34 à 40 rue Albert Poÿlo à St-Etienne.Prêt Palulos de 210 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM ERILIA - Construction d'un ensemble immobilier comprenant27 logements locatifs situés rue de la Chance à St-Etienne - Deux prêts pour 2 306 480 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM ERILIA - Acquisition et amélioration de 10 logements locatifs collectifs Boulevard Jules Janin à St-Etienne - 2 prêts pour 814 334 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Bâtir et Loger - Acquisition-Amélioration de 27 logements locatifs 3 rue de lOndaine, Résidence "La Béraudière" à St-Etienne - 2 prêts de 1 735 266 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition-amélioration de 15 logements situés 22 rue Georges Teissier à St-Etienne - Prêt PLS de 450 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Acquisition-amélioration de 12 logements situés 13 et 15 allée Jean Guitton à St-Etienne - Prêt PLS de 420 000 € auprès de DEXIA Crédit Local

Propriétés communales — Aliénation d'un bien immobilier sis à Fay-sur-Lignon (Haute-Loire) lieu-dit "Le Bourg" au profit de M. MOUNIER Michel

Centre de Congrès Fauriel - Travaux d'investissement 2004 - Modernisation du bâtiment - Plan de financement - Demande de subvention à lUnion Européenne - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Ravalement et mise en valeur par léclairage des façades - Marché de maîtrise doeuvre intervenu avec lagence Wilmotte et Associés - Restitution des pénalités de retard - Approbation

Collège Jacques Prévert - Travaux de restructuration/extension - Participation de la Ville - Convention à intervenir avec la commune dAndrézieux-Bouthéon - Approbation

Restructuration de l'école primaire de Saint Victor Bourg - Marché de maîtrise doeuvre intervenu avec le Cabinet VARENNES - Prolongation du délai de réalisation - Non-application des pénalités de retard - Coût prévisionnel définitif des travaux - A

Travaux de grosses réparations 2004 dans diverses écoles communales - Mode de dévolution - Approbation

Laboratoire Municipal — Travaux d’analyses - Marché à intervenir avec les HBCM

Travaux de grosses réparations dans les bâtiments communaux 2003 - Lot n° 9 : couverture ardoises - Marché intervenu avec lentreprise MARQUES FRERES - Modification des prestations entraînant une moins value - Avenant n° 2 - Approbation

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Collections de la ville — Acquisition de deux oeuvres peintes

Musée de la Mine — Acquisition d'une série de jetons et médailles de compagnies minières

Musée d’Art et d’Industrie — Acquisitions de pièces vestimentaires

Désaffectation de logements de fonction situés 6, impasse de la Palle

Ensemble industriel 24 rue de la Robotique sur le Technopole - Cession d'une parcelle de terrain à la SA DELAROCHE - Avenant n° 2 portant modification de léchéancier du crédit-bail immobilier - Approbation

Travaux dAmélioration de la Voirie - Programme 2004 - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisition pour les collections textiles et cycles

Lotissement "Le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation des lots commerciaux numéros 1 et 2 au profit de M. VINCENT Nicolas - Modification d'une clause de la cession

Aliénation d'une parcelle de terrain sise allée Murgue à Terrenoire au profit de lOPAC LOIRE-REGION

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. PETER Olivier

Terrenoire — Rochetaillée - Acquisition d'un tènement immobilier sis lieudit "aux Quatre Aigues" appartenant aux Consorts DUFOUR

Saint Victor sur Loire — Mise à disposition de terrains communaux au profit de M. et Mme MARTIN - Prêt à usage

Musée dArt et dIndustrie - Ravalement et mise en valeur par léclairage des façades - Marché intervenu avec lentreprise CHAZELLE - Prestations en plus value et en moins value - Avenant n° 2 - Approbation

Aménagement d’espaces publics site cours Buisson/Place Roannelle - Attribution du marché négocié de maîtrise doeuvre - Approbation

Contrat de concession d’assainissement - Avenant n° 5 - Approbation

Garantie — Cession et transfert du patrimoine immobilier de la SA dHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes au profit de la SA dHLM Le Toit Forézien

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Maintien des garanties demprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations malgré la démolition des logements à Montreynaud

Recrutement d'un chef de projet politique de la Ville

Laboratoire municipal — Création d'un poste dingénieur et d'un poste d'aide médico technique

Cabinet du Maire — Création d'un service "relations extérieures" - Création de poste et recrutement d'un responsable

Kiosque Jules Ferry - Indemnisation de M. André COLOMBET - Convention à intervenir - Approbation

Allocations des cérémonies des personnes âgées stéphanoises (noces dor, de diamant) - Actualisation des montants - Approbation

Demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt de produits de grande c'onsommation sur le territoire de la commune de Saint-Etienne, 26 rue de la Talaudière Z.I. de Verpilleux - Avis du Conseil Municipal

Demande d’autorisation d’exploiter un entrepôt de produits de grande c'onsommation sur le territoire de la commune de Saint-Etienne, 76 Avenue de la Talaudière Z.I. de Molina - Avis du Conseil Municipal

Demande d’autorisation d’exploiter des installations classées dans le c'adre du fonctionnement de la S.A TITOULET SBI sur la commune de la Ricamarie - Z.I. du Bayon - Avis du Conseil Municipal

Aliénation d'un tènement sis 2 rue Tournefort au profit de la SCI GAMPONIERE

C'onception d’espaces publics sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d'oeuvre publique - L'ot 2 - Etudes de s'ols - Avenant de transfert n° 1 à intervenir entre les sociétés A.I.S et S'OLEN Géotechnique - Approbation

C'onception d’espaces publics sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne Assistance à maîtrise d’oeuvre publique - L'ot 2 : Etudes de s'ols - Marchés intervenus avec la Sté S'olen Géotechnique - Transfert à la Sté S'olen S.A. - Avenant n° 2 au marché

Approbation de la 3ème modification du POS partiel de Saint-Etienne Saint Victor sur Loire

Gestion des espaces publicitaires du magazine municipal "Aujourd’hui Saint Etienne" - Mode de dévolution - Approbation

Diffusion du magazine municipal "Aujourd’hui Saint Etienne" - Mode de dévolution - Approbation

Réalisation et fabrication du magazine municipal : création graphique, mise en page, photogravure et impression du magazine municipal “ Aujourd’hui Saint Etienne ” - Mode de dévolution - Approbation

Mutuelle Générale Loire Sud (MGLS) - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Création de postes dans différents services

Maintenance des installations téléphoniques, fourniture et installation de petits équipements péritéléphoniques - Marché à intervenir avec la Société AXIANS-ERETEL - Maintenance des installations radiotéléphoniques, fourniture et installation de peti

Contrat Temps Libre - Opération "Loisirs de Jeunes Stéphanois" - Avenant n° 2 - Approbation

Centre de Congrès Fauriel - Convention de régie intéressée - Prorogation - Avenant n° 11 - Approbation

Bar-restaurant de lEsplanade - Convention de mise à disposition de locaux conclue le 19 février 2001 avec la S.A.R.L. "LESPLAVAL" - Remise gracieuse du paiement des charges 2001 et 2002 - Avenant n° 1 - Approbation

Technopole — Aliénation d'un bâtiment à la Société SIXAUME ( ABISS) sis 14 rue de la Télématique

Vente du fonds de commerce de lactivité "signalisation lumineuse et tricolore" de la Société VIRIEUX à la Société ETDE - Approbation des avenants de transfert

Convention de passage au Chambon Feugerolles entre la Ville et M. BESSON - Approbation

Projet urbain du haut de Montreynaud - Modalités de concertation préalable - Approbation

Désignation des représentants de la ville auprès du Centre Coligny - Modification

Composition des Conseils de Quartier — Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal aux Conseils de Quartier n° 11 et 19

Désignation d'un membre de la commission consultative des services publics locaux

Saint — Etienne Métropole - Désignation d'un membre délégué au sein du conseil de la communauté dagglomération en remplacement de Mme Marie BERGER, démissionnaire

Apposition du logo de la Ville de Saint Etienne sur le short des joueurs de lASSE - Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Demande d’autorisation d’exploiter des installations de réfrigération c'ompression dans l’enceinte d’un établissement hospitalier sur le territoire de la commune de Saint Etienne 39, rue de la Palle - Le Bois du Four présentée par le PDG du CHPL - Avi

Extension de lasile de nuit - Avenant n° 1 à intervenir avec lentreprise SORACO pour le lot n° 1 "gros oeuvre façades" - Approbation

Extension de lasile de nuit - Marché de maîtrise doeuvre intervenu avec latelier darchitecture Henry PERRET - Nouvelle dénomination PERRET-GAUTIER S.E.L.A.R.L. - Avenant n° 2 - Approbation

Centre d'Activités de la Terrasse — Aliénation de locaux industriels au profit de M. RAYAS et BERGA (Société SODASEM)

Plan de modernisation des entreprises commerciales et artisanales - Convention de la première tranche urbaine - Avenant n° 1 - Aides pour rénovation des entreprises du Conseil Général de la Loire - Convention - Approbation

Illuminations de fin dannée - Installations électriques et branchements provisoires - Marchés intervenus avec Blachère SA et Dousson - Modifications - Avenants n° 1 - Approbation

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Conduite d’opération - Contrat avec l’Etat/Direction Départementale de l’Equipement - Avenant n°1 - Approbation

Prescription de trois révisions simplifiées du POS de Saint-Etienne-Ville dans les quartiers de Crêt de Roc et de la Marandinière

Groupement d'intérêt public du Grand Projet de Ville - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le groupement d'intérêt public (GIP) - Approbation -

Gestion du crématorium de Côte Chaude — Approbation du marché

Fourniture de services de téléphonie mobile, équipements et accessoires - Marché à intervenir avec la Société S.F.R. - Approbation

C'otes irrécouvrables — Admission en n'on-valeur et remise gracieuse

Contrats locatifs à usage d'activités - Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard - Approbation

Charte relative à l'implantation des relais téléphoniques - Adhésion de la ville de Saint-Etienne

Fourniture de matériels, logiciels et prestations de service pour léquipement des véhicules de la Direction Nettoiement d'un système de localisation en temps réel couplé à une solution logicielle permettant le suivi des véhicules ainsi qu'un contrôl

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation-

Abattoir municipal : vente matériel de la chaîne abattage ovins correspondant aux lots n° 1, 2 et 3 - Approbation

Voûtes du Furan — Secteur de la place du Peuple - Création d’un canal de dérivation - Approbation du marché passé avec le groupement

Mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobiliers urbains - Approbation du marché passé avec la société JC DECAUX Mobilier urbain

Direction générale — Recrutement d'un contrôleur de gestion

Création d'un Pass Loisirs pour les jeunes Stéphanois : Tickets MIX

Extension du Centre des Congrès - Avenants n° 1 à intervenir avec MOREL pour le lot n° 1 "maçonnerie", avec CLEMENT pour le lot n° 3 "menuiserie bois" et avec BGF pour le lot n° 6 "plâtrerie/peinture" - Approbation

Société Le Flore - Modification du contrat du 30 j'anvier 1968 - Avenant n° 5 - Approbation

Aliénation de locaux dans la zone d'activités de Montplaisir au profit de M. Michel DUVERNEY

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne au club des Villes Cyclables de France - Approbation

Kiosque place Jean Jaurès - Occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal - Avenant n° 3 à la convention du 7 juin 1999 à intervenir avec la S.A.R.L. "ENVYCROUSTY" - Approbation

GPV Crêt de Roc — Restruturation du secteur de lAttache aux Boeufs - Approbation du marché passé avec COLAS

Action de proximité - Démolition de divers bâtiments - Approbation

4ème modification du POS partiel de Saint-Etienne-Ville - Approbation

Direction Proximité — Démocratie Locale - Créations de postes -

Fourniture de prestations — Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Mobilier urbain - Convention avec la Société J.C. DECAUX - Prorogation - Avenant n° 2 - Approbation

Palais des Congrès - Réfection des locaux - Lot n° 2 : revêtement sol textile - Marché intervenu avec lentreprise SODASEM - Suppression d'une prestation entraînant une moins-value - Avenant n° 1 - Approbation

Fourniture de prestations — Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Place Chavanelle - Approbation de l’avant projet - Lancement de l’enquête publique - Marché de maîtrise doeuvre intervenu avec STOA-SIAF - Interventions artistiques - Avenant n° 2 - Approbation

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de centres de loisirs à destination des jeunes

Projet de périmètre pour la Zone Natura 2000 - Modification - Avis du Conseil Municipal

Participation de la Ville au projet "REGENERA"

Demande d’autorisation d’exploiter un magasin de vente de meubles et d’articles d’équipement de la maison sur le territoire de la commune de Saint- Etienne rue J'ean Huss, Eparre Ouest par la Société IKEA France

Voûtes du Furan — Secteur de la place du Peuple - Consultation pour la création d'un canal de dérivation

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) Crêt de Roc - Approbation du projet de convention

3ème modification du POS partiel de Saint-Etienne Ville - Approbation

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de s'alaire -

Recrutement d'un chef de projet politique de la Ville - Quartiers Sud-Est

Centre Technique Municipal situé 1 rue Pierre de Coubertin - Convention de groupement de commande à intervenir entre la ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole pour une mission de programmiste - Approbation

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants du Conseil Municipal auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Modification

Fourniture de prestations — Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Extension du Centre des Congrès - Marchés négociés à intervenir avec CRYSTAL ARMAND INTERCHAUFFAGE pour le lot n° 11 "CVC - désenfumage" et pour le lot n° 13 "protection SPK et RIA" - Approbation

Indemnités des Elus du Conseil municipal - Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - Modification des délibérations des 6 mai et 2 septembre 2002 -

Centre aéré de la Perrotière - Saison 2004 - Organisation - Convention à intervenir avec les FRANCAS - Approbation

Prise en charge du fonctionnement des groupes délus du Conseil Municipal - Modification de la délibération du 2 avril 2001 - Approbation

Forum du Technopole - Convention daffermage intervenue avec la SA EUREST FRANCE - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

C'onception d'espaces publics sur le territoire de la Ville de St Etienne - Assistance à maîtrise d'oeuvre publique - Approbation

Instruction M14 — Amortissement du compte 202

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Distribution du magazine municipal - Marché intervenu avec la Société Delta Diffusion - Transfert à Mediapost - Avenant n° 1 - Approbation

Retrait de matériaux amiantés dans lancien restaurant et cusines de lHôtel de ville - Marché à intervenir avec Arnaud Démolition - Approbation

Fourniture et installation d'un système de stockage centralisé, technologie Storage Area Network - Marché à intervenir avec la Société ANTEMETA - Approbation

Maintenance du progiciel REFUGILYS — Marché négocié sans mise en concurrence passé avec la société TRESSOLMI - Approbation -

Machine à affranchir — Marché à procédure adaptée passé en application de l’article 28-I du code des marchés publics à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la Société SECAP Groupe Pitney Bowes

Bons vacances municipaux - Saison 2004 - Barême - Conditions doctroi - Approbation

Mise en place d’une certification de la gestion de la forêt communale de la Loire - Adhésion à la PEFC ( Pan European Forest Certification)

Centralité Montreynaud - Marché Maîtrise d’oeuvre - Approbation

Révision simplifiée du POS de la Cité du Design - Prescription - Modalités de concertation

Opération Urbaine Saint — Etienne - Programme pluriannuel en faveur du commerce et de lartisanat - Conventions de partenariat

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Grand Projet de Ville de Saint-Etienne - Renouvellement annuel des membres du Comité Consultatif des Habitants - Approbation

Recrutement dagents non — titulaires pour la Biennale du design 2004 - Création de postes non permanents

Création de postes dans différents services municipaux -

Fourniture d'équipement de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Marchés négociés à intervenir respectivement avec MOB REJANE pour le lot n° 1 "vêtements basiques", avec PLB pour le lot n° 7 "chaussures basses et hau

SASP ASSE LOIRE - Contrat d'objectifs 2003-2004 - Approbation

Séisme du Maroc du 24 février 2004 — Cyclones de février et mars 2004 à Tamatave (Madagascar) - Aide financière de la ville de Saint-Etienne

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 15 décembre 2003 et 12 janvier 2004

Retrait de matériaux amiantés dans lancien restaurant et cuisines de lHôtel de Ville - Mode de dévolution - Approbation

Cités Unies France — Cotisation 2004

Laboratoire municipal - Contrats dassistance technique qualité/hygiène à intervenir avec Distribution Casino France pour les supermarchés et les géants - Approbation

Règlement amiable de lindemnité déviction locative de M. SEMACH

Voûtes du FURAN — Secteur de la place du Peuple - Lancement d’une procédure d’urgence

Immeuble Deltal 81 rue de la Tour - Cession d'un plateau nu à la FINANCIERE André COLLONGEON - Approbation

Réhabilitation du passage à niveau n°1 (rue Camille de Rochetaillée) - Marché intervenu avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) - Modification du taux de TVA - Avenant n°1 - Approbation

Technopole bureaux, 60, rue des Acieries - Convention intervenue avec le Club des Acteurs du Numérique de la Loire - Avenant n° 1 portant aménagements des loyers - Approbation

Voûtes du Furan - Secteur de la Place du Peuple - Convention avec EDF et GDF pour le déplacement des réseaux - Approbation

Contrat de concession du service de distribution publique d'eau potable - Avenant n° 11 - Récupération de TVA - Approbation.Contrat de concession assainissement - Avenant n° 6 - Récupération de TVA - Approbation

Rallongement de durée damortissement — Budgets Eau et Assainissement

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Bourses d’études pour échanges internationaux, programmes gérés par l’agence Socrates - Leonardo Da Vinci

Ecole Régionale des Beaux Arts - Coopération avec le Musée dArt Moderne - Convention - Approbation

Attribution des marchés à bons de commande pour des travaux d’éclairage publicLot 1 – Petits travaux de maintenance Lot 2 – Travaux d’aménagements nouveauxLot 3 – Travaux de peinture sur supports d’éclairageApprobation des marchés

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage avec le Bureau d’Etudes BONNARD et GARDEL - Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre-ville par le groupement SOGEA/STUCKY - Avenant n° 1 - Approbation

Ecole Régionale des Beaux-Arts - 4ème Biennale Internationale de Design - Conventions de partenariat avec diverses sociétés privées - Approbation

Etude dimpact pour la création de la Zone d'Aménagement Concerté de Châteaucreux - Approbation du marché passé avec la société SEMAPHORE Environnement

Lancement d’une étude de faisabilité d’un nouveau maillage commercial dans les quartiers Sud-Est - Demande de subventions à lANRU

Quartiers Sud — Est - Salle de Spectacles de la MJC de Beaulieu - Demande de subventions

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme général - Approbation

Programme global d’assainissement de la Ville de Saint-Etienne - Contrat d’agglomération avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour l’amélioration de la qualité des eaux du Furan et du Janon - Approbation

Recrutement d'un coordonnateur des opérations concernant le réaménagement du quartier de Châteaucreux à Saint-Etienne -

Réseau de villes REGENERA - Convention avec le Grand Lyon - Approbation

Budget de l'exercice 2004 : Décision modificative n° 3 du budget principal et des budgetsannexes des Affaires Economiques et de l'Eau et Décision modificative n° 2 des budgets annexes du Laboratoire Municipal, des Abattoirs,de lAssainissement et du

Demande d’autorisation d’exploiter un c'entre de valorisation de déchets sur le territoire de la commune de la Ricamarie Impasse René Varenne ZI du Bayon, présentée par le PDG de la S'ARL S'ERMACO, en l'imite de la commune de Saint-Etienne - Avis du C'ons

Locaux de bureaux 19 rue des Aciéries - Levée doption à terme du crédit-bail immobilier conclu avec la SCI DEVILLE ACIERIE - Approbation

Elimination des déchets — Prix et qualité du service public - Rapport annuel 2003 - Information du Conseil Municipal

Ilot Saint — Roch-Beaulier - Acquisition d'un lot de copropriété sis 69 rue Francis Baulier appartenant à M. et Mme CHAKIRI

GPV Tarentaize — Beaubrun-Sèverine - Aménagement de l’îlot Félix Pyat et de la place Joannès Merlat - Demande de subventions

Site de Châteaucreux — Prise en considération d’opérations d’aménagement - Périmètre de sursis à statuer

Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations environnementales - Approbation

Maintenance des logiciels fournis dans le cadre du marché de ré-informatisation du réseau des bibliothèques de la ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 et 71.I alinéa 1 du Code des

Ecole régionale des Beaux — Arts - Biennale de Design 2004 - Prise en charge des frais de séjour des stylistes et mannequins pour défilés - Convention-type

Ecole Régionale des Beaux-Arts - Biennale de Design 2004 - Vente de billets - Convention à intervenir avec lOffice de Tourisme de Saint-Etienne - Approbation

Technopole Extension Nord Est — Alimentation des réseaux EDF-GDF et eau de la parcelle CN 141 - Autorisation de travaux - Conventions à intervenir

Déclassement en partie des rues Denfert Rochereau et du Pérat

Déclassement en partie des voies de Bérard et du Plateau des Glières

Châteaucreux — Convention avec EPORA - Modifications suite au protocole daccord avec le groupe CASINO - Avenant n°2

Grand Projet de Ville - Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien - Quartiers Crêt de Roc et Tarentaize - Beaubrun -Severine intervenue avec la SEDL- Finalisation de la phase 1 - Avenant n° 1 - Approbation

Château de Saint Victor sur Loire — Convention doccupation du domaine public communal intervenue avec l'E.U.R.L. "LE CHATEAU" le 2 juillet 2001 - Avenant n° 1

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale du Design 2004 - Bourses à la création pour designers

Musée dArt et dIndustrie - Mobilier National et Manufactures Nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Biennale du design 2004 - Convention de partenariat - Approbation

Laboratoire municipal — Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles - Marché de prestation de service à intervenir avec le Département de la Loire

Convention publique d'aménagement pour le traitement de lHabitat ancien et des quartiers Crêt de Roc et Tarentaize- Beaubrun- Séverine - Approbation du compte rendu d'activité au concédant

Collecte des déchets ménagers - Transfert à St-Etienne Métropole - Convention intervenue le 16 décembre 2002 - Collecte des écarts dans certains hameaux - Avenant n° 1 - Approbation

Assainissement des effluents de Saint-Etienne (Bassin versant du Gier) à Saint-Chamond - Loi sur l’eau - Demande d’autorisation de rejet - Dossier d’enquête publique - Approbation

Création de périmètres de restauration immobilière dans les quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Déclaration dutilité publique d'un premier programme de travaux de restauration immobilière dans les îlots tests Painlevé et Franche

Quartier Crêt de Roc et Tarentaize Beaubrun - Prise en considération d'opérations d'aménagement - Périmètres de sursis à statuer

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) Tarentaize Beaubrun Séverine - Approbation du projet de convention

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2003 - Information du Conseil Municipal

Attribution d'une subvention à l'Association Violences, Travail, Environnement (V.T.E.)

Laboratoire Municipal — Analyses d’échantillon d’eaux résiduaires et de boues de stations dépuration - Marché de prestation de service à intervenir avec le Département de la Loire

Aménagement de la salle de spectacles de la MJC de Beaulieu - Lancement des travaux - Recherche de subventions - Approbation

Ecole Régionale des Beaux Arts - Billetterie de la Biennale Internationale de Design 2004 - Modalités - Convention à intervenir avec la Région Rhône-Alpes - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - année 2004 - Demande de subventions auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région

Grand Projet de Ville - Convention publique d’aménagement pour le traitement de l’habitat ancien - Quartiers Crêt de Roc et Tarentaize - Beaubrun -Severine intervenue avec la SEDL- Finalisation de la phase 1 - Avenant n° 1 - Approbation

Grand Projet de Ville — Quartiers Tarentaize-Beaubrun-Séverine et Crêt de Roc - Etablissement d'un droit de préemption renforcé

Site Châteaucreux — Engagement par EPORA de la Déclaration d’Utilité Publique

Réalisation du deuxième TCSP de Saint — Etienne - Châteaucreux - Place du Peuple - Jules Ferry - Déclaration d'intérêt général

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Création d'un poste de professeur denseignement artistique chargé de lenseignement de la communication - Mode de recrutement - Approbation -

Mise en oeuvre de l’opération de traitement de l’habitat ancien (OTHA) sur les quartiers GPV du Crêt de Roc et de Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Concertation préalable

Restructuration de la place Waldeck-Rousseau - Marché de maîtrise doeuvre - Approbation

Construction d'une infrastructure de fibre optique à usage polyvalent L'ot n° 2 - Infrastructure de réseau de télécommunications - Avenant n° 2 - Approbation -

Garantie — SEDL - Opération de traitement de lhabitat ancien dans les quartiers Crêt de Roc et Tarentaize, Beaubrun, Séverine, à St-Etienne - Prêt PRU de 780 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville de St-Etienne

Marché de conseil et dachat d'espaces pour le recrutement du personnel municipal intervenu avec la Société SAFARI - Nouveaux bordereaux de prix - Avenant n° 1 - Approbation

Création d'un emploi dingénieur à la Direction Urbanisme - Réaménagement du Quartier Châteaucreux

Parcelles communales situées au lieudit "Le Porchon" commune de La Fouillouse - Passage d'une ligne aérienne dalimentation en énergie électrique - Convention à intervenir avec EDF - Approbation

Réservoir d'eau potable de Montreynaud 25, place du Forum - Extension de linstallation radioélectrique du SDIS 42 - Convention

Approbation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de Tarentaize - Beaubrun

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation du groupe "Monthieu" de 37 logements situés 4 rue Gauthier Dumont et 6 rue Hector Chalumeau à St-Etienne - Prêt Palulos de 89 500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Parc Naturel Régional du Pilat — Adhésion des communes de Firminy et Givors - Avis du conseil municipal

Restauration du tableau "La Fuite en Egypte", objet classé Monument Historique - Demande de subvention auprès de l'Etat / Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Conseil Général de la Loire - Approbation

Ecole Régionale des Beaux Arts - Biennale Internationale de Design 2004 - Demande de financements et partenariats - Approbation

Ecole Régionale des Beaux Arts - Biennale Internationale de Design 2004 - Lancement d'un appel à projets sur le café et le commerce équitable - Règlement - Convention à intervenir avec les Cafés Chapuis - Approbation

Réinformatisation du réseau des bibliothèques - Marché conclu avec Opsys S.A. - Acte modificatif budgétaire - Avenant n°4 - Approbation

Site de Châteaucreux — Réalisation de l’opération sous forme de Zone d’Aménagement Concertée (ZAC ) - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre ville - Marché de conception-réalisation, classement, attribution et primes

Plan de composition architecturale et urbaine du quartier de Chateaucreux - Marché intervenu avec l’agence d’architecture et d’urbanisme Patrick CHAVANNES - Affermissement de la tranche conditionnelle - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation et extension de la station d’épuration du Porchon - Marché négocié avec le bureau d’études BONNARD et GARDEL - Approbation

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n° 10 - Approbation

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Natexis Banques Populaires - Approbation

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia CLF Banque - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution d'une subvention à la Fondation de l'Ecole Nationale des Mines de Saint-Etienne pour la dotation du "Prix puRkwa" - Convention - Approbation

Budget primitif 2005 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Attribution de subvention et conventionnement avec la Maison dAnimation de la Cotonne Montferré afin de soutenir l'implantation d'un espace publique numérique (E.P.N.). - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subvention à une association culturelle

Musée d’Art et d’Industrie -Programme de conservation, restauration et diffusion - Demandes de subvention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations musicales - Convention - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Pôle de la viande — Taux de la taxe d’usage applicable en 2005

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dentraide et de secours

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Habitat et Humanisme

Budget 2005 — Débat d'orientation budgétaire

Affectation du résultat de l'exercice 2003 - Budget Principal et Budgets Annexes - Modification de la délibération n° 306 du Conseil Municipal du 28 juin 2004

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à des associations de commerçants

Association de la Foire Economique de St. Etienne et sa Région - Avenant à la convention pour lexploitation et la mise à disposition du Palais des Expositions (hall A) et du hall polyvalent (hall B)

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

C'onservatoire Massenet — Demandes de subventions pour l'année 2004 auprès des institutions partenaires

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant - Approbation

Attribution d’une subvention à l’Association des Insuffisants Rénaux (A.I.R.)

Attribution d’une subvention aux associations "Aide et Soutien aux Patients Italiens" (ASPI) et CHANTESPOIR

Installation de pièces rafraîchies dans les résidences pour personnes âgées dans le cadre de la mise en place du plan canicule - Demande de subventions à l'Etat et au Conseil Général - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations pour organisation de fêtes de quartier 2004 - Avenants - Approbation

Extension Centre de Congrès - Plan de financement définitif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations

C'onservatoire — Préparation au C'ertificat d'Aptitude de professeur de musique ancienne - Partenariat avec le Ministère de la C'ulture - Autorisation d'encaissement d'une subvention de 9.909,18 €

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenants - Approbation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Trèfle à Quatre Feuilles

Jardins Familiaux de la ville de Saint-Etienne - Attribution de subvention à différentes associations - Approbation

Droits denseignes-spots lumineux - Suppression de la redevance - Approbation

Budget de l'exercice 2003 — Décision Modificative de clôture et diverses dispositions financières

Augmentation du taux de la Taxe Locale d’Equipement - Approbation

Recrutement d'un "Manager ZFU" pour la Zone Franche Urbaine de Montreynaud - Direction Economie -

Attribution de subventions et conventionnement avec diverses associations stéphanoises afin de soutenir l'implantation dEspaces Publics Numériques (E.P.N.) sur le territoire de la ville de Saint-Etienne

Attribution de subventions à diverses associations pour soutenir des projets dans le domaine de linformatique

Exercice budgétaire 2004 — Décision Modificative avec reprise des résultats et des restes à réaliser 2003 du Budget Principal et des Budgets Annexes

Affectation du résultat de l'exercice 2003 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Comptes de Gestion du budget principal et des budgets annexes du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2003 - Approbation

Compte Administratif 2003 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Quartier du Soleil - Réalisation d'une cité associative - Lancement de consultation pour la maîtrise doeuvre et les coopérants techniques - Recherche de financement - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenants - Approbation

Attribution d’une subvention au Comité Départemental contre les Maladies Respiratoires et la Tuberculose (CDMRT)

Les Restaurants du Coeur de la Loire — Attribution d'une subvention exceptionnelle

Fest’Uval Jean Mon’arts - Attribution d’une subvention à l’Université Jean Monnet - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Fête du Livre de Saint — Étienne - Demande de subvention pour l’organisation de la XIXème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture et de Communication ( Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Centre National du Livre) , du Ministère de

Dégâts causés au domaine public par les intempéries du 2 décembre 2003 - Demande de subvention auprès de l'Etat - Vote de lurgence - Approbation

Attribution de subventions à des associations de commerçants

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Art dans la Ville — 10ème édition en 2004 - Demande de subventions auprès du Département et de la Région

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Avenant n° 2 à la convention intervenue avec l'O.C.C.E. - Approbation

Budget de l'exercice 2004 — Décision modificative n°1

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles (musique, théâtre, danse)

Musée d’Art et d’Industrie - Programme 2004 pour la conservation, restauration et diffusion - Demandes de subvention - Approbation

Société MECA INDUS - Plan de redressement j'udiciaire - Annulation de titres de recettes - Approbation

GPV Quartier Crêt de Roc - Etude de schéma Directeur de Renouvellement Urbain. Subvention sollicitée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Convention à intervenir - Approbation

Ecole des sports municipale - Partenariat avec la Société dExploitation du Golf de Saint-Etienne (SEGSE) - Convention à intervenir - Approbation

Ecole des sports municipale — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions à intervenir avec le club Association Sportive Jeux de lArc de Terrenoire, le Comité Départemental Bouliste de la Loire et le club "Cercle des Patineurs Stép

Attributions de subventions à diverses associations à caractère sportif - Avenants. Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif. Avenants - Approbation

Transports scolaires - Marchés - Modification du circuit à Saint-Victor-sur-Loire - Index de référence - Avenants - Approbation

Vie sportive : Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif.Soutien au projet sportifd'athlètes en devenir de haut niveau : Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - Conventions, A

Acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de plein air - Mode de dévolution et attribution de marchés - Approbation

Extension du bâtiment vestiaire du stade Rocher - Attribution des marchés de travaux - Approbation

Saison 2004/2005 - Contrat d'objectifs Ville de Saint Etienne/SASP Saint Etienne Basket Club - Approbation

Transports scolaires de Rochetaillée — Réseau STAS - Participation financière - Nouvelles modalités

Transports scolaires — Marchés négociés à intervenir pour l'année 2004

Transport des personnes handicapées — Renouvellement du marché

Acquisition de cartes dabonnement sur le réseau de transports en commun, pass et tickets horaires de transport - Marchés à intervenir

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Avenants - Approbation

Piscine Raymond Sommet — Travaux de chauffage - Attribution du lot n° 4 "assainissement, dépoussiérage et désinfection des réseaux de traitement dair"

Snack bar de la piscine Raymond Sommet - Convention de concession d'exploitation - Demande de dégrèvement de la redevance en raison des travaux - Avenant n° 1 - Approbation

Ecole des sports municipale - Partenariat avec la société d'exploitation du Golf de Saint-Etienne (SEGSE) - Convention - Approbation

Ecole des sports municipale - Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif. Conventions et avenants - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif.Convention entre la Ville de Saint-Etienne et diverses associations. Approbation

S'outien au projet sportif d'athlètes en d'evenir de haut n'iveau - Convention intervenue avec le Comité Omnisports et Social de Montreynaud Saint-Etienne et l'athlète Yazid ACHOUR - Avenant de résiliation - Approbation

Ecole des Sports Municipale — Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions à intervenir

Travaux de réhabilitation dans les bâtiments sportifs - Attribution des lots n° 8 et n° 10 - Approbation

Piscine Raymond Sommet — Travaux de chauffage - Attribution des marchés

Subvention aux clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Association Sportive de Saint Etienne - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social sportif et éducatif. Conventions et avenants à intervenir - Approbation

Convention de délégation de c'ompétences en matière d'organisation et de gestion des services de transports scolaires sur la commune de St-Victor sur Loire

Laboratoire — Contrôle de la qualité des eaux des piscines du département - Convention à intervenir avec la DDASS

Projet de transport collectif en site protégé - Travaux de déplacement des réseaux de distribution d’eau potable et d’assainissement - Réalisation par la Société Stéphanoise des Eaux - Approbation

Subvention aux clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Association Sportive de Saint Etienne - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif

Piscine Marandinière - Annulation de la délibération 326 du 2 juin 2003 - Projet de réhabilitation et demande de subvention - Approbation

Transports scolaires spécifiques dans le cadre de la restructuration des écoles de Saint Victor Bourg et Rochetaillée - année scolaire 2004/ 2005

Subvention aux clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la Ville de Saint Etienne et l'Association Sportive de Saint Etienne - Approbation

Attribution de subvention à la SASP Saint Etienne Basket Club - Contrat d'objectifs - Avenant n° 3 - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère sportif - Convention avec le Club Athlétique de Saint-Etienne Loire Sud Rugby

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports - Conventions et avenants à intervenir avec diverses associations

Piscines municipales — Remboursement exceptionnel d'une carte dabonnement trimestriel

Stade sis rue Marcel Sembat — Changement d'affectation - Déclassement du tènement foncier

Extension des vestiaires du stade Rocher - Allotissement des marchés de travaux et coût prévisionnel définitif des travaux - Approbation

Transport des élèves du quartier de Méons aux écoles du Soleil à Saint-Etienne - Marché intervenu avec les autocars Chazot - Avenant de régularisation - Approbation

Attributions de subventions à diverses associations à caractère sportif

Développement d'actions de valorisation de l'esprit c'itoyen et sportif auprès des j'eunes. Convention de partenariat avec C'oca-C'ola pour 2004 - Approbation

Fête du Livre de Saint — Etienne- Remboursement des frais de déplacement (hébergement, restauration et transport) des auteurs et intervenants invités dans le cadre des actions programmées pour le développement du livre et de la lecture à Saint-Etienn

Attributions de subventions à diverses associations à caractère sportif. Conventions à intervenir avec diverses associations - Approbation

Nettoyage de divers équipements municipaux - Lot n° 1 : gymnases groupe n° 1 - Marché intervenu avec la Sté Condamin Nettoyage - Prestation supplémentaire - Avenant n° 1 - Approbation

Stade du Guizay — Déclassement du tènement foncier

Transport scolaire — Délégation de compétence en faveur de la ville de Saint-Etienne pour l'organisation des transports scolaires sur la commune de Saint Victor sur Loire - Convention n° CO 98/01 intervenue avec le SIOTAS et transmise à Saint-Etien

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor -

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif. Conventions entre la ville de Saint-Etienne et diverses associations - Approbation

Attribution de subvention à la SASP Saint Etienne Basket Club - Contrat d'objectifs - Avenant n° 2 - Approbation

Travaux de réhabilitation dans les bâtiments sportifs - Mode de dévolution - Approbation

Résidence La Rivière — Conventions tripartites de location intervenues entre l’O.P.A.C. de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Etienne - Calcul des redevances - Avenant n° 3 pour la résidence - Avenant n° 1 pour le

Résidence Buisson - Convention tripartite de location entre l’O.P.A.C. de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Etienne - Calcul de la redevance - Avenant n° 2 - Approbation

Fixation de la journée de solidarité

Délibération annuelle — Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Subvention à l'Assocation N'ationale d'Entraide d'ite ANEF, service prévention spécialisée

Contrat de ville 2000 — 2006 - Marchés à procédure adaptée en raison de leur nature à intervenir avec diverses associations, ANEF, Montchovet 3 +, ACARS, ACCES 42, Centre social de la Dame Blanche, Renaître, Vitrine de quartier, Maison du Crêt de Roc,

Attribution de subventions exceptionnelles à des associations de solidarité

Mise en place d'une mission d'expertise et d'accompagnement de l'accueil social. Recours à une société d'expertise. S'ignature d'une convention de c'ofinancement avec le Conseil Général de la Loire et l'ancement d'un marché d'appel à c'oncurrence

Plan de redressement de lOPAC de Saint-Etienne Région (années 2004-2009) passé entre lOPAC Saint-Etienne Région , la Ville de Saint-Etienne, l'Etat et la Caisse de Garantie du Logement locatif Social - Avenant - Approbation

Cantines scolaires - Impayés - Prise en charge par le CCAS - Subvention de la Ville - Convention - Approbation

Prévention des risques de crues du Furan - Création d’un dispositif de piégeage des débris flottants - Reconstruction du pont des Mouliniers - Achat de maisons en zone dangereuse - Demande de subventions

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la santé

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance - Attribution de subvention à l'Association d'Action Sociale (ASAS)

Développement de la politique d'insertion professionnelle des j'eunes - Redéfinition et augmentation des postes d'apprentis au s'ein des services municipaux -

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la D'élinquance (CLSPD) - Attribution de subventions

Attribution d'une subvention à l'Association pour la rééducation et la promotion professionnelle et sociale des handicapés physiques : AREPSA

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Conventions et Avenants à intervenir - Approbation

Programme dactions de prévention de la délinquance pour l'année 2004 - Subvention de la ville à l'opération "Loisirs Jeunes" - Avenants - Approbation

Programme de prévention de l’obésité "d’un bon pas pour un bon poids" mis en place sur Montchovet en 2002 - Poursuite en 2004 - Financement

Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Saint-Etienne (S'AIEM) - Evolution du c'apital social - Rachat des parts de la CDC (C'aisse des Dépôts et C'onsignations) et de la C'aisse d’Epargne et de la Ville de Firminy par la ville de Sa

Saint-Victor sur Loire - Construction d’un bâtiment à usage de siège social pour toutes les associations de Saint-Victor, de salle d'animation et de salle de réunion - Lancement d'un marché de maîtrise doeuvre à formalité adaptée - Approbation

Acquisition d'un tènement immobilier 34 — 36 rue Balay et 47-47b-49 rue Rouget de Lisle auprès de lANPE ( Agence Nationale pour lEmploi) en vue de la construction d'un Etablissement dHébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)

Démarche managériale — Remboursement des frais de voyages, dhébergement et de restauration des intervenants et invités aux colloques, ateliers et séminaires organisés dans ce cadre au cours de l'année 2004

Propriétés communales — Relocalisation de divers services communaux - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 20 rue Tarentaize auprès de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH)

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social, éducatif et culturel

Protocole daccord entre la ville de Saint-Etienne, Saint-Etienne Métropole, le Conseil général de la Loire, EPORA, et la Société Casino pour la relocalisation du siège social du groupe Casino sur le site de Châteaucreux

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Attribution d'une subvention pour le fonctionnement des structures multi-accueil gérées par le centre social de la Rivière, par l'association du centre social de Montferré-La Cotonne et par l'association du centre social de la Vivaraize

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Attribution de subventions à différentes associations du domaine de la santé

Direction Action sociale et Personnes âgées - Création d'un poste dagent d'entretien à temps non complet afin dassurer l'entretien des Centres dAnimations Naturelles Tirées dOccupations Utiles (CANTOU)

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social, éducatif et culturel

Accompagnement social des locataires concernés par les démolitions des quartiers sud-est - Protocole daccord à intervenir avec lOPAC, la Caisse dAllocations Familiales et la Direction de la Protection Sociale du Conseil Général - Approbation

Centre de Congrès Fauriel - Arrêt de la procédure de renouvellement de la Délégation de Service Public - Approbation

Site du Vallon du Vernet - Dépôt de matériaux inertes - Délégation de service public - Convention avec la société EIFFAGE - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Délibération du Conseil Municipal du 2 avril 2001 d'onnant délégation à Monsieur le Maire en application de l'article L 2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - Modification- Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2003

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2004

Tennis de Méons et de Montreynaud — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juin 2004

Direction Communication — Actualisation des missions - Recrutements

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 mai 2004

Golf public de Saint Etienne — Délégation de service public - Choix du délégataire

Centre de Congrès Fauriel - Renouvellement de la Délégation de Service Public - Mode de gestion - Rapport de présentation - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2004

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er mars 2004

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 février 2004

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Tennis de Méons et de Montreynaud - Convention de délégation de service public intervenue le 2 juillet 2001 - Prorogation - Avenant n° 2 - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er décembre 2003

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2003

Réserves de Musées - Fourniture et installation de mobilier industriel - Mode de dévolution - Approbation

Biennale de la Ville - Les Transurbaines - Marché établi avec l’Association pour le Développement de la Culture, Etudes et Projets - Avenant - Approbation

C'ulture — Musée d'Art et d'Industrie - Création d'un poste de Technicien de C'onservation spécialité "Cycles"

Musée d’Art et d’Industrie - Musée de Valence - Dépôt - Convention de partenariat - Approbation

C'omédie de Saint — Etienne - Rénovation des s'ièges du Théâtre J'ean D'asté - Marché n'égocié

C'ulture — Musée d'Art et d'Industrie - Recrutement d'un technicien de c'onservation "spécialité textile" -

Musée dArt et dIndustrie - Maison du Passementier de Saint-Jean Bonnefonds - Dépôt de trois pièces de collection - Convention de partenariat - Approbation

Direction Culture — Recrutement d'un adjoint au directeur du Palais des Spectacles

Direction Vie scolaire — Création d'un poste dattaché pour l'animation et le suivi des contrats temps libre et éducatif local

Cité du Design — Principe de création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

Salle de Musiques Actuelles — Composition du jury de concours de maîtrise doeuvre - Désignation par vote à bulletins secrets de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants du Conseil Municipal

Salle de Musiques Actuelles - Programme de l'opération - Mode de dévolution du marché de maîtrise doeuvre - Approbation

Contrat de développement culture avec le Conseil Général - Volet 2 - Nouvelles opérations pour la période 2004-2006 - Avenant n° 1 - Approbation

Fête de la Ville - Marché à intervenir avec l'Association pour le Développement de la Culture Etudes et Projets - Approbation

Fourniture et installation de mobilier industriel pour les réserves des musées - Attribution approbative

Bibliothèque - Fourniture de partitions - Marché intervenu avec la société "A Cappella" - Mise en conformité de la remise - Avenant n° 1 - Approbation

Emploi de responsable des conceptions événementielles et régisseur général des manifestations - Renouvellement de contrat - Direction Animation -

Numérisation, relevés et tirages de plans pour la Direction Patrimoine et Moyens - Attribution des marchés - Approbation

Numérisation, relevés et tirages de plans pour la Direction Patrimoine et Moyens - Mode de dévolution - Approbation

Musées — Modalités d'utilisation de la carte Rhône Alpes + - Conventions à intervenir avec la Région Rhône Alpes

Boutique de souvenirs du Musée de la Mine - Réduction du droit doccupation - Avenant n° 1 à la convention conclue le 9 juillet 1992

Numérisation, relevés et tirages de plans pour la Direction Patrimoine et Moyens - Mode de dévolution - Délibération n° 700 du 12 janvier 2004 - Délibération modificative

Ville dArt et dHistoire — Convention intervenue avec le Ministère de la Culture et de la Communication - Programme daction pour l'année 2004 - Sollicitation de partenariat de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Approbation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) du Crêt de Roc

Réserves des Musées — Déménagement des collections - Désignation du représentant de la commission dappel doffres du groupement de commande par vote à bulletins secrets

Tènement immobilier sis 43 rue du Docteur Paul Michelon abritant la Brigade Cynophile de la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Loire (D.A.S.P.) - Cession à l'Etat - Ministère de lIntérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libert

Maintenance et fourniture dappareils de protection incendie et actions de formation - Mode de dévolution - Approbation

Renouvellement et souscription des marchés dassurances Dommages aux Biens et Risques annexes 1ère et 2ème ligne et Tous Risques Instruments de Musique. Marchés négociés après appel doffres infructueux. Attribution au 1er janvier 2005 des lots n° 1

Bibliothèque Municipale - Développement de la Lecture en Afrique francophone - Renouvellement de la convention de partenariat conclue avec l'Association "Culture et Développement - Banque Rhône Alpes du Livre" - Approbation

Bibliothèque municipale — Programme 2005 de l'espace culture multimédia. Demande de subvention à l'Etat, DRAC Rhône Alpes

Montreynaud — Quartier du Forum - Aménagement d’espaces publics et mise en sécurité des garages enterrés acquis par la Ville - Approbation du projet - Demande de subvention

Bibliothèque Municipale - Acquisition d'un bibliobus - Demande de subvention auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) - Approbation

Bibliothèque — Cinémathèque municipale - Adhésion à l'Association européenne INEDITS pour l'année 2004

Bibliothèque municipale — Programmation 2004 de l’espace culture multimédia - Demande de subvention à l’Etat, DRAC Rhône-Alpes

Montreynaud — Rénovation et mise en sécurité des installations déclairage public - Approbation du projet - Demande de subvention

Mise en sécurité de la ressource en eau de Saint-Etienne, de l’agglomération stéphanoise, du nord du département de la Haute-Loire et du sud du département de la Loire : sécurisation électrique et anti-intrusion sur le barrage de Lavalette - Demande

Mise en sécurité de la ressource en eau de Saint-Etienne, de l’agglomération stéphanoise, du nord du département de la Haute-Loire et du sud du département de la Loire : clôture du périmètre de protection rapproché du barrage de Lavalette (phase1) -

Attribution d'une subvention à l'Association "Amicale de la Police Municipale de Saint-Etienne" (APMSE)

Maintenance et fourniture dappareils de protection incendie et actions de formation - Marché intervenu avec la Compagnie Centrale SICLI - Avenant n° 1 - Approbation

Renouvellement et souscription des marchés dassurances Dommages aux Biens et risques annexes, Flotte Automobile et risques annexes, Bris de Machines Informatique, responsabilité décennale et Tous risques Instruments de Musique au 1er janvier 2005 -

Bibliothèque Municipale- Coopération entre le réseau bibliothéconomique de la ville de Saint-Etienne et celui de l’Université Jean Monnet - Convention - Approbation

Demande d’autorisation, au titre de la police de l’eau pour la reconversion du s'ite industriel SNF FLOERGER

Transformations d'emplois et créations de poste dans différentes directions municipales - Approbation

Archives Municipales - Dépôt des microfilms auprès des Archives de France - Contrat à intervenir avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) - Approbation

Archives Municipales - Numérisation des microfilms des registres d’Etat Civil par les Archives départementales - Contrat de dépôt à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Archives municipales — Restauration et numérisation du patrimoine archivistique - Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes

Assurances — Incendie Golf de Saint-Etienne le 24 novembre 2002 - Acceptation dindemnité sur préjudices immatériels

Archives municipales - Fourniture d’un progiciel et de prestations de service dans le cadre de la ré-informatisation des archives - Mode dévolution- Approbation

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques et des crèches : manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque - Mode de dévolution - Approbation

Accueil périscolaire - Partenariat avec des structures associatives - Conventions - Approbation

Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux, les établissements scolaires et les crèches - Attribution des marchés de fournitures - Approbation

Contrat Enfance - Développement de nouvelles actions au sein des structures municipales - Prestation Service Enfance - Avenant avec la Caisse dAllocations Familiales - Approbation

Contrat Enfance — Participation municipale au fonctionnement d’une structure multi-accueil commune à une entreprise et à la municipalité - Avenant tripartite entre la Ville de Saint-Etienne, la Caisse d’Allocations Familiales et le groupe Casino - Pr

Accueil périscolaire - augmentation de la participation financière de la ville pour un site - Avenant - Approbation

Extension et mise aux normes de la crèche Jean Macé - Avenants n° 1 à intervenir avec les entreprises CARPETTES MOQUETTES pour le lot n° 12 et SCREG SUD EST pour le lot n° 14 - Avenant n° 2 à intervenir avec lentreprise MARTELLINO pour le lot n° 15

OPAH RU - Quartiers anciens en GPV - Crêt de Roc et Tarentaize- Beaubrun-Séverine - Protocole d’accord à intervenir avec la SEDL, la CAF et le Conseil Général pour l’accompagnement social des ménages à reloger - Approbation

Accueil périscolaire - Ouverture d'un nouveau site - Convention - Approbation

Participation de la Ville de Saint Etienne au financement d’une "Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale" pour une mission d’accompagnement social des familles de gens du voyage au Clapier - Convention à intervenir avec l'Association Régionale pour l’In

Accueil périscolaire - Ouverture de nouveaux sites à la rentrée scolaire de septembre 2004 - Conventions et avenant - Approbation

Prestations de Service pour l’accueil d’enfants de moins de 6 ans dans les établissements d’accueil non permanents d’enfants - Conventions à intervenir avec la Caisse d’Allocations familiales (C. A. F.) et la Mutualité Sociale Agricole (M. S. A.)

Règlement intérieur des établissements municipaux d’accueil non permanent d’enfants - Modification de la capacité d'accueil - Avenant - Approbation

Direction Petite Enfance — Mise aux normes des structures d'accueil - Création de postes

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques et des crèches : manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèques - Marché à intervenir avec les papeteries PICHON

Mini crèche du centre social de Beaulieu - Attribution d'une subvention de fonctionnement

Modification des règlements intérieurs des établissements d’accueil non permanent d’enfants

Contrat de travail des assistantes maternelles - Modifications - Avenant n° 3 - Approbation

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Mise en place du prélèvement automatique pour le règlement de la participation financière des familles aux frais de garde de leurs enfants en structures municipales d’accueil de 0 à 6 ans

Marché de maintenance du poste central de régulation des feux tricolores - Mode de dévolution - Attribution

Eglise de Saint Victor sur Loire - Indemnité versée à l'association paroissiale "Le Foyer de Saint Victor" pour les frais de gardiennage 2004 - Approbation

Prestations de métiers techniques - Attribution des marchés - Approbation

Fourniture de produits d'entretien - Attribution des marchés - Approbation

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association Française dAction Artistique pour l'année 2004

Locaux 23, rue des Hauts de Terrenoire loués à l'association "Institut des Sciences de la Vision" - Convention intervenue le 12 août 2002 - Remise gracieuse du paiement des loyers de l'année 2004 - Avenant - Approbation

Echanges artistiques internationaux — Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l’Association Française d’Action Artistique - Convention d’application 2004

Extension et restructuration de la station d’épuration de Saint-Etienne - Process - Appel d’offres sur performances - Attribution et primes

Marché de mobilier urbain - Fabrication et livraison de luminaires suspendus - Attribution - Approbation

Découverte de la rue Ronsard — 2ème phase : traitement des façades - Attribution des marchés

Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Association "Mémorial de la Résistance"

Création d'un PIMMS à Montreynaud - Kosma - Convention à intervenir avec l'association de gestion du PIMMS - Approbation

Fourniture denveloppes imprimées et de papier à entête, cartes de visite et cartes de correspondance - Attribution des marchés

Partenariat à intervenir avec l'association des Amis des Ondes" Radio Dio" - Convention - Approbation

Centre des Congrès Fauriel - Soutien financier de la ville de Saint-Etienne pour l'organisation de manifestations - Approbation

Critérium du Dauphiné Libéré — Arrivée de la deuxième étape le 8 juin et départ de la troisième étape le 9 juin 2004 à Saint-Etienne - Convention à intervenir entre le Dauphiné Libéré SA, l'Association du Critérium du Dauphiné Libéré et la Ville de S

Appel à projets "Initiatives Etudiantes" - Attribution d’aides à diverses associations étudiantes - Approbation

Association des Villes Marraines — Renouvellement de ladhésion et versement de la cotisation

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association des Utilisateurs des Logiciels Archimed (AULA) - Approbation

Demandes de remise gracieuse s'uite à trop perçu de rémunération

Extension de l’informatisation de l’accueil à la population à la mairie de Rochetaillée. Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 du Code des Marchés Publics passé avec la société LOGITUD - Approbation

Site Lissagaray - Rachat par la Ville du tènement sis 23 rue Lissagaray, acquis par lEtablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) - Approbation

Recrutement dagents recenseurs vacataires - Direction Accueil à la Population -

Locaux associatifs 5, rue des Teinturiers - Convention de mise à disposition intervenue avec l'Association dInformation et dAide aux Stomisés - Modification de plage horaire doccupation - Avenant - Approbation

Esplanade - Saison 2004-2005 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle - Approbation

Consultations d’informations de la base allocataires de la Caisse d’Allocations Familiales de Saint-Etienne (CAFPRO) - Convention à intervenir avec la C. A. F. de Saint-Etienne

Demandes de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de rémunération -

Recrutement sur lemploi de Directeur de la Communication -

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux -

Organisation de manifestations, accueil des villes jumelles - Paiement des frais de déplacement de délégations internationales, de journalistes, conférenciers, invités de M. le Maire et des Elus - Approbation

Restauration du personnel municipal — Accueil des usagers du restaurant municipal de lHôtel-de-Ville par le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) "Le Pax" et par lAURI (Association des Usagers du Restaurant Inter-Administratif) - Conventions interv

Emploi de directeur du Palais des Spectacles - Renouvellement de contrat

Dispositif entrées/sorties d'écoles — Partenariat avec le milieu associatif - Création de vacations

Participation des élèves du lycée professionnel Benoit Charvet aux différentes manifestations publiques - Convention - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2003/2004

Locaux 4, rue Baptiste Marcet - Mise disposition - Convention avec l'Université intervenue le 8 mars 1999 - Changement d'affectation des locaux - Avenant n° 1 - Approbation

Echanges européens entre établissements scolaires - Encaissement et répartition des fonds - Contrat financier à intervenir avec lagence Socrates - Leonardo da Vinci - Approbation

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie : apprentissage des réflexes d’urgences - année scolaire 2004-2005 - Convention à intervenir avec le CHU de Saint-Etienne

Groupe scolaire de Rochetaillée - Restructuration - Approbation

Recrutement d'un directeur pour la direction de la vie scolaire

Voeu du Conseil Municipal à lattention de M. le Ministre de lEducation Nationale, de lEnseignement supérieur et de la Recherche - Suppression de postes dans les écoles stéphanoises pour la rentrée scolaire 2004

Aliénation de lex — école élémentaire Jules Janin sise 9 boulevard Jules Janin et 16 rue Jouffroy au profit de M. Roland GOUJON

D'otation de l'ensemble des écoles par Saint-Etienne Métrople d'équipements multimédias - Convention à intervenir avec Saint-Etienne Métropole - Approbation

Maintenance des progiciels : OGF Cimetières, DUO, OFEA FILEA, Gestion de la Médecine du travail - Approbation

Attribution des marchés à bons de commande pour les travaux d’élagage des Espaces Verts : Lot 1 - élagage architecturé, Lot 2 - élagage traditionnel - Approbation des marchés

Attribution des marchés pour les travaux de maintenance des Espaces Verts - Lot 1 : secteur Nord, Lot 2 : secteur Sud Est , Lot 3 : Secteur Sud, Lot 4 : secteur Nord Ouest, Lot 5 : secteur Saint-Victor - Approbation des marchés

Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux darrosage - Mode de dévolution - Approbation

Reconstruction de la conciergerie du cimetière du Soleil - Approbation des marchés

Travaux d'aménagement d'espaces verts et travaux darrosage - Attribution approbative-

Livre et Lecture - Partenariats pour l'organisation de développement du livre et de la lecture, y compris la Fête du Livre de Saint-Etienne - Conventions - Approbation

Fête du Livre de Saint — Étienne - Remise de prix littéraires - Dotation

Fête des Villes et Villages Fleuris, les 5 et 6 juin 2004 - Convention à intervenir avec le Conseil National des Villes et Villages Fleuris - Approbation

Office du Tourisme et des Congrès - Mise à disposition de locaux sis 16, avenue de la Libération et rue du Lieutenant Morin - Convention intervenue le 6 juillet 1998 - Avenant n° 1 - Approbation

Fourniture de matériels informatiques, logiciels et prestations complémentaires. Lot 1 : marché à intervenir avec la Société AMIELEC - Lot 2 : marché à intervenir avec la Société NEYRIAL - Lots 3 et 4 : marchés à intervenir avec la Société IB SOLU

Nettoyage de divers équipements municipaux - Avenant au marché intervenu avec la société INTERNETT - lot n° 19 "Autres équipements nécessitant une intervention ponctuelle" - Modification - Avenant n° 1 - Approbation

Contrat de Ville — Grand Projet de Ville - Mise en place d'un observatoire des quartiers - Convention cadre à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, EPURES et les différents fournisseurs de données - Conventions tripartites à intervenir entre la

Etude pré — opérationnelle concernant le groupe Debussy à Montreynaud - Participation financière de la Ville de Saint-Étienne

Parking Jean Jaurès — Marché de conception-réalisation - Recours en référé aux fins d’expertise et recours au fond engagés devant le Tribunal Administratif de Lyon par la Société Forézienne d’Entreprises et de Terrassements (S.F.E.T.) - Transaction -

Championnats du Monde de Cross C'ountry du 19 au 20 mars 2005 - Convention à intervenir entre l'Association Internationale des Fédérations d'Athlétisme, le D'ENTSU INC., la Fédération Française d'Athlétisme, la Ville de Saint-Galmier et la Ville de Sa

Accès à la base de documentation juridique du Centre de gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France - Convention intervenue le 24 mars 2003 - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation -