1 juillet 2003

Pôle de la viande - Travaux d'investissements pour lactualisation de larrêté préfectoral - Modification du mode de dévolution pour les marchés de maîtrise doeuvre et coopérants techniques - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Aliénation du lot n° 1 de la copropriété sis 6 rue Jean Snella au profit des Etablissements Descours et Cabaud

Secteur Bérard / Jean Moulin — Aliénation d'un tènement immobilier sis 32 rue Pierre Bérard au profit de la Société "CITE NOUVELLE"

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. et Mme NELLI

Acquisition et classement de lassiette de la voie sise 26 rue de Patroa

Acquisition et classement de lassiette de la voie dénommée allée de la Louve

GPV : Etude sur le devenir des copropriétés de Montreynaud - Participation financière de la ville de Saint-Etienne

Grand Projet de Ville - Quartier Crêt de Roc - Réalisation de documents de communication pour létude de Schéma d’Urbanisme Directeur - Demande de subventions - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisitions de diverses pièces pour les collections textile et le cycle

Aménagement du site GIAT — Mise en place d’un Programme d’Aménagement d’Ensemble (P.A.E.)

Aménagement du site GIAT — Approbation du projet

Garantie SCI MAI (Maison de lApprentissage Industriel) - Construction d'une Maison de lApprentissage Industriel située sur le Technopole à St-Etienne.Deux prêts de 843 196 ¦ au total auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme ArdècheGarantie de la V

Garantie — SA dHLM ERILIA - Acquisition-Amélioration du patrimoine "Hoirie Defour" de 545 logements collectifs locatifs maximum à St-Etienne. Deux prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 32 098 116 ¦ au total

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - lot n° 4 "matériaux de construction" - Modification de la formule de révision - Avenant n° 1 - Approbation

Gestion financière — Réaménagement d'un contrat demprunt avec DEXIA Crédit Local sur le Budget Affaires Economiques

Grande Eglise et Eglise Sainte Marie - Travaux de vitraux et réfection du narthex - Demande de subvention - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisition daffiches de cycles pour la collection cycles

Approbation du rapport de la Commission locale dévaluation des transferts de charges sur le transfert de la voirie d'intérêt communautaire à St-Etienne Métropole

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la Commune - Exercice 2004

Acquisition d'un véhicule avec équipement de déneigement - Lancement d'un marché avec mise en concurrence simplifiée - Mode de dévolution - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2003/2004/2005 - Lot n° 85 : serrurerie secteur 5 - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de réfection des toitures des nefs basses de l'église de Terrenoire - Lancement de marchés avec mise en concurrence simplifiée - Mode de dévolution - Approbation

Centre d'activités Calixte Plotton - Cession de locaux à usage d'activités à M. et Mme MARTINEZ (société FERMETURE HABITAT) - Approbation

Centre d'activités Calixte Plotton - Cession de locaux à usage d'activités à M. GIRON - Approbation

Bâtiment industriel 8 rue Proudhon - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SCI OLIVIER DE SERRES - Approbation

Convention de concession pour la réalisation de la Zone d'Accueil d'Activités Economiques rue Scheurer Kestner - Compte rendu d'Activité au C'oncédant (C.R.A.C.) au 31 décembre 2002 - Avenant n° 1 de prorogation - Approbation

Cession d'une parcelle de terrain à la Société CPS rue J'ean Snella

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue des Floralies

Vallée du Vernet — Mise à disposition d'une parcelle de terrain - Contrat de prêt à usage à intervenir avec Mme VIALA

Montreynaud -Tour Plein Ciel - Convention de Mandat d’Acquisition - Approbation

Bâtiment industriel 10 rue Necker - Levée doption à terme du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la société DECOSTAFF - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie — Acquisitions de diverses pièces pour les collections textiles

Musée dArt et dIndustrie - Ravalement et mise en valeur par léclairage des façades - Marché intervenu avec lentreprise CHAZELLE - Modification de prestation - Avenant n° 1 - Approbation

Centre d'activités Gutenberg Entreprises - 49 rue Gutenberg - Levée doption à terme du crédit-bail immobilier conclu avec la SCI GUTENBERG - Approbation

Demande de subvention auprès du Département de la Loire (Conseil GénéralInfrastructures – D'irection de la Voirie Départementale) au titre du programme de voirie 2004 Approbation du programme

Aliénation d'une parcelle de terrain sise à la Chauvetière rue du Vercors au profit de la SARL ATOUT SERVICES

Arrêt des travaux miniers des concessions de Saint-Etienne Ouest - Avis du Conseil Municipal

Acquisition d'une parcelle de terrain à la SARL ATOUT SERVICES et résiliation de bail, sis 29 et 31 rue Gabriel Péri

Forêt communale — Acquisition d'une parcelle boisée sise à Rochetaillée, appartenant à Madame KOPP

Ensemble immobilier sis rue de Dunkerque - Levée doption anticipée par M. Patrick FOURNIER du contrat de crédit-bail immobilier du 7 novembre 1988

Ravalement de façades de la Maison des Avocats - Attribution de subvention - Modification de la délibération n°124 du 10 mars 2003

GPV Etude préopérationnelle OPAH copropriétés de Montreynaud - Participation financière de la Ville

Politique urbaine, actions de proximité et qualité urbaine d’aménagement d’espaces publics. Conseil et Assistance maîtrise d’ouvrage - Lancement d’un appel d’offres

Acquisition de mobilier à usage de kiosque sis Plage de Saint-Victor - Convention à intervenir avec Melle Samantha RIGGI - Approbation

Bâtiment à usage d'activité 127 rue Richelandière - Cession à intervenir avec la SARL VARENNE - Approbation

Travaux de grosses réparations dans les bâtiments communaux 2003 - Lot n° 9 : couverture ardoises - Marché intervenu avec lentreprise MARQUES FRERES - Moins-value pour modification du taux de TVA - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de grosses réparations dans les bâtiments communaux 2003 - Lot n° 13 : étanchéité multicouches - Marché intervenu avec la Société Forézienne dEtanchéïté - Moins-value suite à modifications et changement du taux de TVA - Avenant n° 1 - Approb

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Zone du Technopole - Cession d'une parcelle de terrain au CENTRE dANATOMIE PATHOLOGIQUE et de CYTOLOGIE - Approbation

Communication des avis de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant lavenant n° 4 au contrat de concession du service d'assainissement de la ville de Saint-Etienne et lavenant n° 9 au contrat de concession du service de distributi

Technopole Ateliers 3ème tranche - Cession d'un bâtiment industriel au Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation

Acquisition de sel de déneigement - Mode de dévolution - Approbation

Plan grave de déneigement - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Saint-Etienne Métropole - Convention de transfert de voirie d'intérêt communautaire - Transfert de la rue du Gris de Lin - Avenant n° 1 - Approbation

Concession de distribution publique de gaz - Rétrocession à la ville de Saint-Etienne de c'analisations abandonnées par Gaz de France - Convention - Approbation

Petits travaux de maintenance déclairage public - Marché intervenu avec les entreprises ETDE Sud Est et SEEE - Cession de fonds de commerce de SEEE à INEO Rhône Auvergne - Avenant n°1 - Approbation

Technopole - Cession d'une parcelle de terrain au profit de M. Victor DI BARTOLOMEO - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain 7 rue de Lyon à Terrenoire au profit de M. Fernand VERRIERE

SARL NAUDET MECANIQUE GENERALE - Levée doption anticipée du crédit-bail immobilier en cours par la SCI CLC 97 - Approbation

Site GIAT — Tènement immobilier 8 rue Javelin Pagnon 15 rue Pierre Corneille et 12 place Carnot - Résiliation du bail de Monsieur ALEXANDROWICZ Michel - Indemnisation

C'ôte-Chaude - Cession d'une parcelle rue Charles L'onguet à M. et Mme PUDELKO - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 9 rue du Colonel Fabien au profit de M. FERNANDES DE SA Francisco

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant aux Consorts NICOLAS

Acquisition d'une parcelle de terrain sise à la Chaumassière appartenant à Saint-Etienne Métropole

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat " copropriété Montreynaud " - Missions d'animation et de suivi - Choix du prestataire - Mode de dévolution - Demande de subvention

Cession de diverses parcelles à C'ôte-Chaude aux c'olotis du lotissement "Les Emeraudes" - Approbation

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réaménagement d'un prêt auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche - Abrogation de la délibération du 7 décembre 1998

Réhabilitation du restaurant municipal de la Terrasse - Avenant n° 1 aux marchés intervenus avec les entreprises GACHET (lot n° 3), ACETAM (lot n° 5), DI CESARE SARL (lot n° 6), INOBAT (lot n° 7) et ASTEN (lot n° 8) - Avenant n° 2 aux marchés interv

Réhabilitation du restaurant municipal de la Terrasse - Lot n° 4 : plâtrerie/peinture - Marché intervenu avec lentreprise ZOFFOLI - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation du restaurant municipal de la Terrasse - Lot n° 2 : ouverture extérieure/serrurerie - Marché intervenu avec la Société VMV - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Forêt communale — Acquisition de parcelles boisées sises à Rochetaillée, appartenant au Groupement Forestier MONTVEL

Travaux de grosses réparations dans les bâtiments communaux 2003 - Lot n° 14 : étanchéité asphalte au Laboratoire municipal - Avenant n° 1 au marché passé avec lentreprise Société Forézienne dEtanchéité - Délibération modificative

Travaux dans les bâtiments communaux 2003-2004-2005 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Marché à bons de commande pour travaux de maintenance des bâtiments communaux - Marchés n° 2000-500 et n° 2002-255 - Avenants de transfert n° 1 à intervenir entre les sociétés S.E.E.E. et INEO RHONE AUVERGNE

Entretien et travaux sur les ascenseurs et monte-charges de la Ville de Saint Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation

Informatisation de la gestion du Patrimoine Immobilier de la Ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la Société COGNICASE - Fusion absorption par la Société NAT SYSTEM puis fusion absorption par la Société ITREC GESTION - Avenant n° 3 - Ap

Acquisition à titre gratuit par la Ville d'une parcelle rue A. Colombet, propriété de la Ruche Immobilière - Approbation

Bibliothèque — Acquisition de documents (livres, BD, cédéroms, dévédéroms) - Mode de dévolution

Aliénation de parcelles de terrain sises 71b rue Louis Soulié au profit de lOPAC - Approbation

Montreynaud - Cession d'une parcelle de terrain rue Duke Elligton au profit de M. et Mme TEIXERA - Approbation

Montreynaud - Cession d'une parcelle de terrain rue Théo Delsart au profit de M. et Mme SAUVIGNET - Approbation

Acquisition de services de téléphonie fixe - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition d'une parcelle de terrain sis 26 rue Octave Feuillet auprès de Mme BALEYDIER

Marché de Travaux pour les Feux Tricolores de 2004 à 2006 - Convention de groupement de commandes - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant par vote à bulletins secrets - Mode de dévolution des travaux - Demande de subv

Attribution d'une subvention à lAgence d'Urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2003 - Convention à intervenir - Approbation

Cession d'un tènement immobilier à C'ondamine à Saint-Victor-sur-Loire aux C'onsorts MARION J'ANUEL

Aliénation de biens immobiliers sis ZAC FAURIEL au profit de Saint-Etienne Métropole

Aménagement du site GIAT — Réalisation de voirie, 1ère tranche - Demande de subvention FEDER et FRED

Montchovet Quartiers Sud Est - Aménagement de l'extension Nord de la place Roinat - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Montreynaud - Travaux d'aménagement du boulevard Antonio Vivaldi Tronçon Sud - Demande de subventions - Approbation

Garantie — Association Recherches et Formations - Achat du matériel mobilier du Foyer de Vie dans le quartier du Soleil, 71 B rue Louis Soulier à St-Etienne - Prêt acquisition matériel de 320 000 ¦ auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche -

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Acquisition - amélioration d'un bâtiment pour leur régie horticole 2 rue Berthe Morisot à St-Etienne - Prêt PRU de 80 000 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Cession à titre gratuit d'un véhicule poids l'ourds S'OMUA à l'association "Rétro Machines"

C'opropriété 4 rue Berthon — Aliénation de biens et droits immobiliers au profit de M et Mme VALLAT Christian

Acquisition d'une parcelle de terrain sise 7 rue Christophe Thivrier appartenant à la Ruche Immobilière

Centre des Congrès Fauriel - Extension - Avenant n° 2 au marché de maîtrise doeuvre intervenu avec CIMAISE/INGECOBA/SARM/COURAGE - Fixation du forfait définitif de rémunération et du mode de dévolution des travaux - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisitions - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées

Hôtel de Villeneuve - Réhabilitation des façades - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 1 - Approbation

Désaffectation de logement de fonction situé dans l'école primaire du Grand Clos - Approbation

Travaux d'extension collège Pierre et Marie Curie de la Talaudière - Conventions à intervenir avec le syndicat intercommunal du collège - Approbation

Travaux de grosses réparations dans diverses écoles communales - Lots faux plafonds n° 17, 21, 24, 30 et 34 - Attribution de marchés négociés suite à appel doffres infructueux - Approbation

Extension de lasile de nuit - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre pour fixation du coût prévisionnel définitif des travaux, du forfait définitif de rémunération et du mode de dévolution des travaux - Approbation

Bâtiment à usage d'activités 23 rue de la Talaudière - Avenant n°1 à la convention de crédit-bail immobilier du 7 janvier 1991 avec la SCI COLLIMOB 23 - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 27 rue de lOndaine

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M et Mme YILDIZ

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la commune - Exercice 2003

Réalisation d'une 11ème tranche de ravalement obligatoire - Modification de la délibération n° 488 du Conseil Municipal du 2 septembre 2002

Aménagement du site Tréfilerie - Versement d'un fonds de concours, de la part de Saint-Etienne Métropole - Convention à intervenir - Approbation

Aménagement du Jardin des Platanes à Grouchy - Dévolution des travaux par voie dappel doffres ouvert - Approbation

Contrat de concession d'assainissement - Avenant n° 4 - Approbation

Grand Projet de Ville : quartier de Montreynaud - Projet de réhabilitation de quatre courts de tennis - Demande de subvention auprès de l'Etat - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisitions de diverses pièces pour les collections textiles - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées

Travaux de voirie à réaliser sur Chemin Rural de la Chapelle à Rochetaillée - Demande de subvention auprès du Ministère de lIntérieur - Approbation

Règlement amiable de lindemnité déviction commerciale due à M. et Mme BERTHET, locataires de l'immeuble sis 4, rue Tournefort

Opération Elise Gervais — Résiliation du bail commercial de Mme Elda TOSOLINI 1, cours Hippolyte Sauzéa - Indemnisation

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 24 rue Henri Deschaud au profit de lOPAC Saint-Etienne Région

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à Mme TROJET

Acquisition d'un tènement immobilier situé 30 rue Jean Allemane auprès de la SCI JUILLARD et BERNARD en vue de la réalisation d'un bassin dorage

Politique de lhabitat - Convention partenariale à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la SA dHLM Cité Nouvelle - Approbation

Propriétés communales — Aliénation de quatre lots de garages situés 5 et 7 rue Honoré de Balzac au profit de la SA dHLM Cité Nouvelle

Garantie — Loire Habitat - Réaménagement d'un prêt à des conditions plus avantageuses toujours auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche - Abrogation de la délibération n° 652 du 5 octobre 1998

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Construction de 6 maisons de ville, 16 boulevard des Mineurs à St-Etienne - Prêt PLUS CD de 493 173 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 162 du 10 mars 2003

Travaux dans les écoles dans le cadre du Grand Projet de Ville - Demande de subvention auprès de l'Etat à hauteur de 50 % des travaux

Fourniture de matériel et maintenance des installations des offices des salles de restauration - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Acquisition d'une parcelle à l'Association "Groupement des Jardins" rue de Chavassieux

Rochetaillée - Vallée du Furan - Acquisition d'un tènement sis au lieudit "aux Corbières" appartenant à M. Philippe BOUAZZA - Approbation

Cession d'une parcelle de terrain l'ieudit Bécizieux à Saint-Victor-sur-Loire, à M. et Mme AIME

Déclassement et cession à OPAC Saint — Etienne Région d'une parcelle de terrain sise à langle des rues de l'Université et de la Métare

Aménagement de la rue de la République - Avant-projet détaillé - Mode de dévolution des travaux - Demande de subvention - Approbation

Garantie — SA dHLM ERILIA - Acquisition-Amélioration du patrimoine "Hoirie Defour" de 545 logements collectifs locatifs maximum à St-Etienne - Deux prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 32 098 116 ¦ au total - Modification de la d

Création de postes à la Direction Urbanisme pour suivre les actions conduites dans le cadre du GPV

Implantation du Centre Hospitalier Privé de la Loire 39 rue de la Palle - Avenant n° 2 au bail emphytéotique intervenu le 2 juillet 2001 avec la S.A.R.L. Immobilière C.H.P.L. - Approbation

Acquisition de pièces détachées pour véhicules - Mode de dévolution - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux 2003-2004 - Marchés à bons de commandes - Lots faux plafonds n° 51 et 53 - Attribution de marchés négociés suite à défaillance du titulaire - Approbation

Centre de Congrès Fauriel - Travaux d'investissement 2002 - Convention attributive de subvention FEDER à intervenir avec l'Etat - Approbation

Hôtel de Villeneuve - Réhabilitation des façades - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Acquisitions de diverses pièces pour les collections de cycles, darmes et de textiles - Approbation

Technopole Nord — Est - Cession d'un terrain sis boulevard de lEtivallière au profit de la SCI MAI

Espace du Treyve - Bd Jules Janin - Cession de locaux à usage d'activité au profit de la société DUNY - Approbation

Société HP PRODUCTION - Bail c'ommercial intervenu pour la mise à disposition de l'ocaux dans le C'entre d'Activités de Montplaisir - Aménagement des échéances de l'oyers en retard et réduction de surfaces - Avenant n° 2 - Approbation

Acquisition et classement dans le domaine public des passages piétonniers du lotissement "Les Fougères rue A. Carrel"

Acquisition et classement dans le domaine public de la voie "allée Jean Mermoz"

Acquisition et classement dans le domaine public de la voie "allée du Galibot"

Aliénation de deux parcelles de terrain sis rue de la Richelandière au profit de M. Michel VERNEY-CARRON - Approbation

Forêt communale - Suppression de la coupe d’une parcelle de bois sur la forêt communale de Lavalette - Approbation

Aménagement du site GIAT - Réalisation de VRD - Mode de dévolution - Approbation

Aménagement du site GIAT — Constitution d’une convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la réalisation de VRD - Approbation - Désignation du représentant de la commission d’appel d’offre de

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2003 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation du groupe "Tarentaize 1" de 87 logements situés 29 à 31 rue Michel Rondet et 27 à 31 rue Tarentaize à St-Etienne - Prêt PDRAS de 510 000 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Réhabilitation de 1 057 logements situés à la Palle à St-Etienne - Prêt PDRAM de 3 125 204,85 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 245 du 3 avril 2000

Garantie - Fusion, absorption de la SA dHLM Villeurbannaise par la SA dHLM Logirel et modification de la dénomination qui devient AXIADE Rhône Alpes - Approbation

C'onciergerie du c'imetière du S'oleil - C'oût d'éfinitif de travaux - Mode de d'évolution des travaux - Approbation

Garantie — OPAC St-Etienne Région : Construction de 140 garages quartiers Sud-Est à St-Etienne - Prêt PRU de 824 480 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Construction de 6 maisons de ville, 16 boulevard des Mineurs, quartier ECONOR Richelandière à St-Etienne - Prêt PLUS CD de 493 173 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Création d’un Marché de l’Outillage, de la Fripe et de la brocante réservé aux professionnels Plaine Achille, sur un terrain clos, propriété de la Ville, délimité par les rues Henri et Bernard Muller, Adrien Sèches, Raymond Sommet et Allée des Olympi

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2003 dans divers bâtiments communaux - Modification de la liste des lots - Approbation

Golf - Reconstruction du Practice Nord - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Résidence pour personnes âgées Buisson — Cession d’actif 2001 - Régularisation d’écritures comptables

Réaménagement des jardins familiaux rue Charles Longuet à Côte-Chaude - Approbation - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire

Acquisition de parcelles de terrain sises sur le territoire de la commune de Saint-Jeures, aux abords du barrage de Lavalette, auprès de Mme VACHON - Approbation

Ilot Saint — Roch-Baulier - Acquisition de lots de copropriété sis 69 rue Francis Baulier appartenant aux Consorts MARKERT

Déclaration darrêt des travaux miniers — Observations de la ville de Saint-Etienne

Ravalement de façades de la Maison des Avocats, 36 rue de la Résistance - Attribution de subvention

Plan Local d'Urbanisme partiel de Saint-Etienne Ville - 2ème modification - Approbation

Extension et réaménagement du bâtiment d'accueil du golf municipal à Saint-Etienne - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 1 - Mode de dévolution des marchés de travaux - Approbation

Mode de dévolution des travaux de grosses réparations 2003 dans diverses écoles communales - Approbation

Résidence pour personnes âgées Les Pères - Convention de location avec Loire Habitat -Modification du taux "provision pour grosses réparations" - Avenant n° 2 au contrat en renouvellement du bail du 5 juin 2000

Réhabilitation de lasile de nuit — Approbation du projet et du mode de dévolution

Travaux de déneigement à exécuter en cas de chutes de neige exceptionnelles - Résiliation du marché passé avec lentreprise Jean Lefebvre Sud-Est

Travaux d’amélioration de la voirie - Programme 2003 - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Terrenoire — Aliénation d'une parcelle de terrain sise Côte Thiollière rue Emile Zola au profit des époux FALCONNIER

ANIMATION — Extension du Centre de Congrès Fauriel - Acquisition de locaux rue Pierre et Dominique Ponchardier auprès de la SEDL

Tènement industriel 44 rue Pierre Dupont- Levée doption à terme par la SCI du PARC - Approbation

Tènement industriel 41 rue des Mouliniers - Levée doption à terme par la SCI du REZ - Approbation

Amortissement des biens acquis par lot - Approbation

Maintenances des progiciels" URGEO"," GQL" et "OPENROAD" et des logiciels "Délibérations du Conseil Municipal", "Courrier Signalé" et "Proximité". Marchés négociés sans mise en concurrence avec les sociétés SIGEC S.A. et MICROPOLE UNIVERS - App

Extranet des Grandes Villes de France - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société CONJUGUER - Approbation

Voeu du Conseil Municipal à lattention de Mme Nicole Fontaine, Ministre déléguée à lIndustrie, relatif à la fermeture de la verrerie Bormioli Rocco à Rive-de-Gier

Location - Maintenance d’un duplicopieur couleur - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Convention d'objectifs à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et la Mutuelle des Fonctionnaires territoriaux (M.P.C.L.) - Approbation -

Hôtel de Ville - Réfection de la façade rue du Président Wilson - Marché déchafaudage - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance du matériel et progiciel SIRIUS et du progiciel TEXTO - Marchés négociés sans mise en concurrence avec les Sociétés ALCION et CINCOM - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Mobilier urbain - Marché pour la fourniture de potelets et de barrières urbaines - Mode de dévolution - Approbation

L'ancement d'un j'eu Grand public du C'oncours Commerce D'esign Saint-Etienne - Approbation

Convention de passage à Bécizieux entre la Ville et Mme BAYOD Simone

Découverte de la rue Ronsard - 2ème phase - traitement des façades - Dévolution par voie dappels doffres ouvert - Approbation

Montreynaud - Tour Plein Ciel - Démolition - Etude pré-opérationnelle - Approbation

SASP ASSE LOIRE - Contrat d'objectifs 2003/2004 - Approbation

Centre de Congrès Fauriel - Contrat de régie intéressée intervenu avec la Societe SECIL - Nouvelles modalités d'exploitation - Avenant n° 10 - Approbation

Demande d’autorisation d’exploiter des installations classées dans le c'adre du fonctionnement de la scierie J.L MONTMARTIN, rue de Fraisses Z.I Molina la Chazotte, la Talaudière

Lotissement "le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation des lots commerciaux n° 1 et 2 au profit de M. VINCENT Nicolas

GPV Quartiers Sud Est — Etude de plan programme pour le secteur Marandinière - Participation financière de la Ville de Saint-Étienne

Projet du 2ème TCSP de Saint — Etienne - Bilan et clôture de la concertation

Biennale du Design 2004 - Création d'un poste de commissaire non permanent - Mode de recrutement - Approbation

Repérage étendu de lamiante dans les bâtiments communaux - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture denveloppes imprimées et de papier à entête, cartes de visite et cartes de correspondance - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance du progiciel HORDYPLAN - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la Société Major-Consultants - Approbation

Fourniture et installation d'un système de stockage centralisé, technologie Storage Area Network (SAN) - Mode de dévolution - Approbation

Voyages détudes — Prise en charge des frais de séjour

Voeu du Conseil Municipal concernant GIAT Industries

Voeu du Conseil Municipal en sa séance du 6 octobre 2003 concernant lavenir de GIAT Industrie, faisant suite aux voeux des 3 février et 7 avril 2003

C'onception d'espaces publics sur le territoire de la ville de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d'oeuvre publique - Mode de d'évolution - Approbation

Création de vestiaires au Centre Technique Municipal - Lancement de marchés avec mise en concurrence simplifiée - Mode de dévolution - Approbation

Location de sanitaires publics automatiques - Lancement d'un appel doffres européen - Approbation

Société d'Equipement du Département de la Loire (S'EDL) - Mise en harmonie des statuts - Approbation

Extension et restructuration de la station dépuration de Saint-Etienne - Process - Appel doffres sur performances

Extension et restructuration de la station dépuration de Saint-Etienne - Reconnaissances géotechniques complémentaires - Appel doffres ouvert - Approbation

GPV — Etude Habitat 2003 - Participation financière de la Ville de Saint-Étienne

Plan de Déplacement Urbain de l'agglomération stéphanoise - Avis de principe du Conseil Municipal demandé par la Communauté dagglomération Saint-Etienne Métropole

Marché daudit et de Conseil sans formalités préalables - Approbation et souscription

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de s'alaire

Maintenance des portails, portes, barrières automatiques de la Ville de Saint Etienne et des Résidences de Personnes Agées - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance des licences "SIG ARC VIEW" -Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 et 72.I alinéa 1 du Code des Marchés Publics passé avec la société ESRI - Approbation

Evaluation des Politiques Publiques conduites dans le cadre de la Politique de la Ville par un consultant - Marché de mise en concurrence simplifiée - Approbation

Fournitures de périodiques - Marchés intervenus avec la société Rowecom - Lot 1 abonnement sous forme papier - Lot 2 abonnements électroniques - Rachat de Rowecom par EBSCO - Avenant n°1 - Approbation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 2 juin, 16 juin et 7 juillet 2003

Contrat Temps Libre intervenu avec la Caisse dAllocations Familiales - Actions supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Demande d’autorisation d’exploiter une installation de c'ollecte et réparation de gros électroménager sur le territoire de la commune de Saint-Etienne 47, rue Gauthier D'umont, par Envie Loire - Avis du Conseil Municipal

Agression de Mme Rosario HIGUERA par Mme Gabrielle SCATAGGIA le 24 avril 2001

Recrutement d'un agent non — titulaire pour la Biennale du Design - Création d'un poste non permanent -

Création d'un poste de d'irecteur musical à l'Esplanade Opéra -

Extension de la Vidéo Surveillance en 2003 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence

Maintenance des onduleurs dans différents bâtiments communaux - Marché négocié et à bons de commande, sans mise en concurrence, conformément aux articles 35.III.4 et 72.I.1 du Code des marchés publics à intervenir avec la société SOCOMEC ONDULEURS -

Maintenance des copieurs de marque TOSHIBA , DANKA et OCE - Mode de dévolution - Approbation

L'ancement d'un appel d'offres pour la l'ocation, la maintenance et l'entretien de mobiliers urbains - Approbation

Nettoyage de divers équipements municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture de prestations — Passation d'un marché avec la SASP ASSE LOIRE

Palais des Spectacles - Marché de fourniture de prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle - Mode de dévolution - Approbation

Marché de mobilier urbain - Fabrication et livraison de luminaires suspendus - Mode de dévolution - Approbation

Grand Projet de Ville — Etudes Habitat - Participation financière de la Ville

Espace République — Gervais - Rachat de servitude 17 rue Elise Gervais auprès des Consorts BOURGIN - Indemnisation

Aliénation de la "friche LIGNEL" 10 place Jean-Jaurès au profit de la SEDL

Grand Projet de Ville Quartier Crêt de Roc - Etude sur le devenir du Foyer Clairvivre - Participation financière de la Ville

Montreynaud - Centralité - Bilan de la concertation - Approbation

Voeu du Conseil Municipal concernant lannulation de la mesure de gel des crédits du FASILD

Augmentation du capital de la SEDL par incorporation de réserves

Flashage et impression daffiches publicitaires - Mode de dévolution - Approbation

Service de fourniture de denrées alimentaires destinées à lélaboration des repas pour le restaurant municipal, situé 53 rue de la Tour

Nomination d'un assistant de conservation à la Cinémathèque - Régularisation de situation -

Fourniture d'équipement de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Lot n° 10 : équipement et petit matériel de protection individuelle conclu avec la société COFITEC - Avenant n° 2 - Approbation

Fourniture d'équipement de protection individuelle et dhabillement pour les agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée à divers organismes gestionnaires de camps de loisirs à destination des jeunes

Aliénation de locaux sis 53 cours Fauriel au profit de Saint-Etienne-Métropole

Ville dArt et dHistoire — Plaques de rues

Stages pour adolescents autistes au sein des services municipaux - Convention à intervenir avec la Fédération Autisme 42 - Approbation

Compte rendu des décisions prises en matière de c'ouvertures financières

Oeuvre Philanthropique d’Hospitalité et dAsile de Nuit - Convention - Approbation

Lancement du Concours "Commerce Design Saint-Etienne"

Maison des Pôles et de lInnovation - Convention doccupation intervenue avec l'E.N.I.S.E - Remise gracieuse à titre exceptionnel des charges locatives pour l'année 2003 - Approbation

Découverte de la rue Ronsard et traitement des façades

Service Assainissement - Création d'une part communale - Approbation

Saint — Etienne Métropole - Désignation par vote à bulletins secrets d'un membre délégué au sein du conseil de la communauté dagglomération en remplacement de M. Pierre Chovet, décédé

Autoroute A45 — Approbation d'une motion

Voyage détudes à Bilbao, Espagne — Modalités de règlement des frais

Tremblement de terre en Algérie - Aide financière de la ville de Saint-Etienne - Vote de lurgence - Approbation

Demandes de remise gracieuse s'uite à trop perçu de s'alaire

Mise à disposition du Lieutenant — Colonel François DRIOL auprès de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation -

Aliénation de locaux sis 51 cours Fauriel au profit de M. CHOUATTAH

Entrée nord de Saint Etienne — Offre de concours pour la réalisation d’un rond point à la Doa - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez

Recrutement d'un directeur pour la Résidence personnes âgées "La Rivière" -

Recrutement d'un agent non titulaire, chargé de dossiers marchés publics

Création de la nouvelle mairie annexe (plate-forme de services publics) de la Métare - Etude de programmation - Lancement de la consultation - Approbation

Création d'un poste d'assistant médico — technique au service S'anté publique (L'aboratoire) dans le c'adre de la démarche Qualité -

Centre aéré de la Perrotière - Saison 2003 - Organisation - Approbation

Bons vacances municipaux - Saison 2003 - Barême - Conditions doctroi - Approbation

Laboratoire Municipal - Assistance hygiène et analyses - Contrat avec les établissements CASINO - Marché négocié avec la D.D.A.S.S. - Convention avec les H.B.C.M. - Approbation

Contrats locatifs à usage d'activités - Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard aux sociétés FOURNIER et DUNY - Approbation

Marché de fourniture de lampes déclairage public et dilluminations - Mode de dévolution - Approbation

Recrutement d'un directeur pour la Direction des Marchés publics

Maintenance du système de télégestion des chaufferies de la Ville de Saint Etienne - Marché à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Marché de maintenance des copieurs de marque Gestetner - Mode de dévolution - Approbation

Recrutement d'un chargé de relations institutionnelles

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 13 janvier 2003 et 3 février 2003

Voeu du Conseil Municipal à lattention de M. Jean-Pierre RAFFARIN, Premier Ministre,et de Mme Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la Défense, concernant le plan de restructuration de GIAT-Industries

Contrats locatifs à usage d'activités - Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard - Approbation

Ilot Grüner — Restructuration - Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Déclassement d'un chemin sis 27 rue de lOndaine

Servitude de passage avec Gaz de France à Saint-Victor "Condamine" - Convention - Approbation

Création, modification et dépose de lignes haute tension sur différentes communes, dont Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal

Lancement d’un appel d’offres pour la location, la maintenance et l’entretien de mobiliers urbains - Annulation et remplacement de la délibération n° 45 du 13 janvier 2003 -

Vente du matériel de latelier Imprimerie - Approbation

Recrutement d'une directrice pour la résidence de personnes âgées Le Parc

Recrutement d'une directrice pour la résidence des personnes âgées Les Pères

Elargissement des missions du directeur administratif de lEsplanade - Approbation

Organisation de concours ou examens professionnels - Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Vente de véhicules réformés - Approbation

Démocratie de Proximité — Création de 21 conseils de quartier - Approbation de la charte

Observatoire National de lInnovation Publique TERRITORIA - Renouvellement de ladhésion et versement de la cotisation

SAOS ASSE LOIRE - Contrat d'objectifs 2002/2003 - Approbation

Achats de documents aux Editions Lamy - Marché négocié à bons de commande et sans mise en concurrence - Approbation

Voeu du Conseil Municipal concernant les antennes relais

Achat d'équipements de protection individuelle pour les agents municipaux -Marchés intervenus avec la Société SEPROTEC - Fusion absorption par la Société COFITEC- Avenant n° 1 - Approbation

Voeu du Conseil Municipal à lattention de Monsieur Jacques Chirac, Président de la République, concernant la crise irakienne

Vacations dans le domaine de la psychologie clinique - Approbation

Nouvelle Commission consultative des services publics locaux - Approbation

Maintenance des matériels et logiciels HP de la Ville de Saint-Etienne. Marché négocié sans mise en concurrence passé avec la société HEWLETT PACKARD - Fusion après apport partiel dactif par la Société Compaq Computer France - Approbation

Video-surveillance - Lot 2 "Equipement vidéo" - Marché intervenu avec la Société SOGETREL S.A. - Installation d'un écran à lHôtel de Ville dans le cadre du Plan Municipal dUrgence et de Gestion dEvénements - Avenant n° 1 - Approbation

Commission consultative des services publics locaux - Désignation des membres

Renouvellement du système multimédia de projection hémisphérique pour le planétarium - Modification dans les modalités de variation des prix - Avenant n° 1 - Approbation

Mise en place des 2èmes Rencontres Stéphanoises sur le thème de l’Ecole du 3ème Millénaire - Convention à intervenir avec le Ministère de l’Education Nationale - Approbation

Assainissement des effluents de Saint-Etienne (Bassin versant du Gier) à Saint-Chamond - Programme de l’opération - Approbation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 4 novembre et 2 décembre 2002

Voeu du Conseil Municipal à Monsieur le Premier Ministre

Pôle de la Viande - Taux de la taxe dusage applicable en 2003 et modification du protocole daccord avec les principaux utilisateurs - Avenant n° 1 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia CLF Banque - Approbation

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Natexis Banques Populaires - Approbation

Office de Tourisme et des Congrès — Subvention exceptionnelle

Budget Primitif 2004 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Manifestation "Ensemble, dessinons l’école du 3ème millénaire"- Demande de subvention auprès des partenaires institutionnels publics - Plan de financement - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Cinémathèque — Collaboration avec latelier de pratique audiovisuelle du Collège du Puits de la Loire - Demande de subvention à la Direction des Affaires Culturelles Rhône Alpes

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Subvention exceptionnelle à l’Association Avenir, Maintien A Domicile Innovant Stéphanois (A.M.A.D.I.S.) - Approbation - Conventionà intervenir

Attribution de subventions à diverses associations dentraide et de secours

Pôle de la Viande - Taux de la taxe dusage applicable en 2004 - Approbation

Lavalette - Etudes complémentaires et des analyses supplémentaires nécessaires pour lélaboration du dossier d’enquête publique des périmètres de captages - Plan de financement - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Demande de subventions, pour l'année 2003, auprès des institutions partenaires de l'Ecole N'ationale de Musique, dans le c'adre de sa préfiguration en C'onservatoire N'ational de Région

Saint — Etienne Ville dArt et dHistoire - Demande de subvention à la DRAC pour différentes actions menées au titre du label dans le cadre de Saint-Etienne Ville dArt et dHistoire

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Institut spécialisé CHANTESPOIR — Demande d’une subvention pour participation au financement d'un voyage

Attribution de subventions à diverses associations dentraide et de secours

Palais des Spectacles — Encaissement de recettes pour le compte de tiers

Budget 2004 — Débat d'orientations budgétaires

Budget de l'exercice 2003 — Décision modificative n° 2

Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations dentraide et de secours

Attribution de subventions à lOffice Central de la Coopération à l'Ecole et diverses associations pour projets éducatifs - Avenant n° 4 à la convention intervenue le 7 avril 2003 - Approbation

Attribution d'une subvention à l'association des commerçants, artisans, prestataires de services, Passementiers, Cinq Chemins Valbenoîte - Approbation

Recrutement d'un directeur de la mission Economie

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Salle de Musiques Actuelles — Lancement d'une étude de programmation - Demande de subventions auprès de divers partenaires

Attribution de subventions à lOffice central de la Coopération à l'école et diverses associations pour divers projets éducatifs - Avenant n° 3 à la convention intervenue le 7 avril 2003 - Approbation

Association des Insuffisants Rénaux du département de la Loire "AIR" - Octroi d'une subvention

Budget de lExercice 2003 — Décision Modificative n° 1

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Echanges artistiques internationaux - Convention triennale de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Française dAction Artistique (A.F.A.A.) - Définition des actions au titre de l'exercice 2003 - Avenant - Approbation

Site Couriot / Musée de la Mine - Diagnostic sur l'état du bâtiment - Demande de subventions pour étude - Approbation

Attribution d'une subvention à une association de commerçants

Assurances Dommages aux Biens - Marché n° 193 notifié le 28 juin 1999 passé avec la Compagnie MUTUELLES DU MANS, présentée par le courtier GRAS SAVOYE - Avenant n° 3 - Approbation

Assurance Responsabilité Civile Décennale - marché n° 406 notifié le 22 décembre 1999 passé avec MMA présentée par GRAS SAVOYE - Avenant n° 1 - Approbation

Assurance Flotte Auto marché n° 407 notifié le 22 décembre 1999 passé avec la SMACL présentée par GRAS SAVOYE - Avenant n° 3 - Approbation

Contrat de crédit de trésorerie auprès de NATEXIS Banques Populaires - Modification de la délibération n° 73 du 3 février 2003

Contrat de crédit de trésorerie auprès de DEXIA CLF BANQUE - Avenant n° 1 - Approbation

Renouvellement et souscription du contrat dassurance "Annulation de Spectacles" pour le 1er janvier 2003 - Marché de service dassurances - Souscription et approbation

Association St-Etienne Métropole Katowice (ASEMKA) - Attribution d'une subvention - Convention à intervenir - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Ville d’Art et d’Histoire - Restauration d’objets classés monuments historiques - Demande de subventions auprès de l’Etat et du Conseil général de la Loire - Approbation

Attribution de subventions à lOffice Central de la Coopération à l'école et diverses associations pour divers projets éducatifs - Avenant n° 2 à la convention intervenue le 7 avril 2003 - Approbation

Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations d’entraide et de secours

Jardins Familiaux de la Ville de Saint-Etienne - Attribution de subvention à différentes associations - Approbation

Budget exercice 2002 — Décision modificative de clôture et diverses dispositions financières

Budget Supplémentaire 2003 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2002 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2002 - Approbation

Compte Administratif 2002 - Budget Principal et Budgets Annexes - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour aide à projets

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Musée dArt et dIndustrie - Action analyse des publics - Demande de subventions - Approbation

Cinémathèque — Collaboration avec latelier de pratique audiovisuelle du Collège du Puits de la Loire - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes

Ecole Nationale de Musique et de Danse — Conservatoire Massenet - Fonctions Urbaines Majeures Régionales - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes

Ecole Nationale de Musique et de Danse — Conservatoire Massenet - Fonctions Urbaines Majeures Régionales - Demande de subvention auprès de la région Rhône-Alpes

Attribution de subventions à "Mission Locale de Saint-Etienne" et "Comité des Activités Nouvelles de l'Ecole Publique" - Conventions à intervenir avec ces deux associations - Approbation

Attribution de subvention à lOffice Central de Coopération à l'Ecole pour divers projets éducatifs - Avenant n° 1 à la convention intervenue le 7 avril 2003 - Approbation

Mise en place d'un pôle commercial à Montreynaud - Mission dassistance - Financement

Attribution de subventions et bourses à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Art dans la Ville — Sollicitation de subventions auprès du Département, de la Région, de l'Etat et de lEurope

Fête du Livre — Demande de subvention pour l'organisation de la XVIIIéme Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Centre National du Livre, du Conseil Régional Rhône Alpes et du Conseil

Attribution de subventions à des associations de commerçants

Mise en conformité des statuts de la SAIEM avec la loi sur les Nouvelles Régulations économiques et avec la loi de modernisation des Sociétés d’Economie Mixtes Locales (SEML)

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subvention à La Boule de Raspail

Extension du Centre de Congrès — Avant projet définitif - Approbation - Demande de subventions

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Attribution de subvention au Centre de Formation Tezenas du Montcel - Convention - Approbation

Attribution de subvention exceptionnelle à deux associations de personnes âgées

Exercice 2003 - Décision modificative n° 1 des budgets annexes "Affaires économiques" et "Abattoirs" - Approbation

Vérification et entretien des classeurs rotatifs des Directions Ressources humaines et Finances - Marché négocié et à bons de commande, sans mise en concurrence, conformément aux articles 35 III.4 et 72 I.1 du Code des Marchés Publics, à intervenir a

Subvention à diverses associations et structures associatives - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Site Couriot/Musée de la Mine — Expositions prévues en 2003 - Demande de subventions auprès de la DRAC

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subvention à la Fédération des Etudiants Stéphanois

Fest'Uval Jean Mon'arts — Attribution d'une subvention à l'Université Jean Monnet

Attribution de subvention au Centre de Formation Tezenas du Montcel - Convention - ApprobationDOSSIER RETOURNE A MARTINE FONT LE 12/03/03

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Festival MASSENET 2003 - Lancement de la 7ème édition - Demande de subvention - Approbation

Convention pour la vente d'eau potable en gros à la commune de La Ricamarie par les réseaux de la ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Marché de programmation avec le Bureau d’Etudes BONNARD et GARDEL - Avenant n° 1 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etudes de sol - Appel d’offres ouvert - Approbation

Aménagement du site GIAT — Réalisation des infrastructures de voiries et réseaux - Organisation d'une co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Décision de principe

Recrutement d'un responsable du bureau détudes de maîtrise douvrage urbaine et de programmation au Service Urbanisme

Opération Chateaucreux — Acquisition d'un tènement 8, rue du Pérat - Demande d'engagement de la Déclaration dUtilité Publique par lEPORA

Approbation du rapport de la Commission locale dévaluation des transferts de charges sur le transfert de la collecte des déchets ménagers et assimilés à St-Etienne Métropole

Barrage de Lavalette — Création de deux postes de garde barrage à la Direction Urbanisme- Service Eau et Assainissement -

Construction d'une infrastructure de fibre optique à usage polyvalent - L'ot n° 2 "Infrastructure de réseaux de télécommunication" - Avenant n° 1- Approbation

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Cession de locaux de bureaux à la société T.S.L.A. par lintermédiaire de la SCI FRAMELO - Approbation

Acquisition d'une parcelle de terrain sis 27 boulevard Martin Bernard, appartenant à Réseau Férré de France (RFF)

Ecole Régionale des Beaux Arts — Biennale de Design 2004 - Prise en charge de frais de déplacement et mission

Amélioration du réseau électrique rue Virgile - Conventions à intervenir avec EDF pour mise à disposition d'un terrain et pour servitude de passage - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Marché de programmation avec le Bureau d’Etudes BONNARD et GARDEL - Avenant n° 2 - Approbation

Réalisation du 2ème TCSP de Saint — Etienne Châteaucreux - Place du peuple - Jules FerryLancement de la procédure denquête publique

Réseau de villes — Convention cadre de réseau 2003-2007

Schéma d'irecteur d’assainissement de Saint-Etienne - L'ot 1 : schéma d’aménagement de Terrenoire et de Saint-Victor - Marché intervenu avec le Bureau d’Etudes GAUDRIOT - Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d’assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etudes de sol - Marché intervenu avec lentreprise Hydro-Geotechnique - Avenant n°1 - Approbation

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme prioritaire - Etude et réalisation des collecteurs du centre ville - Marché de conception-réalisation - Approbation

Restructuration des réseaux d'assainissement du Furan - Programme prioritaire - Approbation

Prestations de maintenance du réseau privé fibre optique de la Ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Site Tarentaize — Transfert de l'Association "Amitié et Nature" dans un autre local - Avenant n° 1 à la convention du 7 janvier 1991

Maintenance de lensemble de linfrastructure du réseau privé "fibre optique" - Marché conclu avec la société E.I.-R.S I.- Fusion absorption par la Société INEO infracom SNC - Avenant n° 2 - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Réaménagement des locaux dits "annexe de Sainte Barbe" - Agrandissement de la médiathèque - Demande de subventions

C'oncours "Commerce D'esign Saint-Etienne" - S'ignature d'un protocole avec la ville de Montréal au C'anada - Approbation

Désignation par vote à bulletins secrets d'un représentant titulaire et de son suppléant au sein de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Lignon (S.A.G.E. Lignon)

SIPAB — Approbation des nouveaux statuts et de la convention financière annexée aux statuts

Acquisition d'un bien immobilier à usage de kiosque sis place Waldeck Rousseau appartenant à Mme LIARTE Jacqueline

Aménagement du secteur de Châteaucreux — Mise en place des réseaux souterrains - Approbation de lavant-projet et du mode de dévolution des travaux - Demande de subventions

Mise en discrétion des réseaux de Saint Victor sur Loire - Convention de groupement de commandes - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant par vote à bulletins secrets - Mode de dévolution des travaux - Demande de subv

Contrat de concession de distribution d'eau potable - Avenant n° 9 - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2002 - Information du Conseil Municipal

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2004 - Sollicitation de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Ecole Régionale des Beaux Arts — Adhésions à des associations nationales ou internationales

Convention de d'esserte en eau potable des habitants de la rue Albert Thomas de Saint-Victor, commune de Saint Etienne, par la commune d’Unieux

Projet des Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager de Beaubrun et de Crêt de Roc - Avis du Conseil Municipal

Technopole bureaux - 19 B rue de la Télématique - Cession de locaux de bureaux à la société ACROBAT - Approbation

Réseau d'assainissement - Pose d'un collecteur au lieudit "la Vaure" à la Terrasse - Convention de servitude de passage à intervenir avec la SCI DR Participation - Approbation

Construction d'une infrastructure de fibre optique à usage polyvalent - L'ot n° 1- "Infrastructure de réseaux de télécommunication - Marché intervenu avec les sociétés EGET/PIANI - Plus-value - Avenant n° 1- Approbation

Passage à niveau de la rue Camille de Rochetaillée - Rénovation - Marché public sans formalité préalable en application de larticle 28 du Code des Marchés Publics à intervenir avec la SNCF - Approbation

Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations environnementales - Approbation

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Saint-Etienne (service de l'eau et de lassainissement) au cours des exercices 1995 à 2001

Schéma D'irecteur d’Assainissement de Saint-Etienne - L'ot 3 : Zonage d’assainissement pluvial par le bureau d’études S'AUNIER Environnement - Prolongation de d'élais - Avenant n°1 - Approbation

Grand Projet de Ville - Convention publique d'aménagement quartier Crêt-de-Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Délégation du Droit de Préemption Urbain à la Société dEquipement de la Loire (SEDL) - Approbation

Attribution de subvention à lAmicale Laïque de Beaubrun - Approbation

Acquisition de véhicules au carburant GNV (gaz naturel ville) - Demande de subventions - Approbation

Ecole Régionale des Beaux Arts — Contrat de Plan 2003 - Demande de subventions auprès de la Région et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes

Ecole des Beaux Arts — Réaménagement des locaux dits "annexe de Sainte Barbe" sis 40 B rue Henri Gonnard à Saint-Etienne - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Ré-informatisation du réseau des bibliothèques - Marché intervenu avec la société OPSYS S.A.- Prolongation de délais - Avenant n° 3 - Approbation

Technopole bureaux - Levée doption à terme par le S.M.I.T (Service Médical Interprofessionnel du Travail) - Approbation

Terrains rue Claude Deverchère - Contrat de location concédé par "Réseau Ferré de France" - Approbation

Acquisition d'une parcelle rue Eugène Beaune propriété de M. PICON

Assurances — Incendie Gymnase de la Perrotière du 16 mai 2002 - Acceptation dindemnité et règlement des honoraires dexpert

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises à caractère sportif - Convention financière et avenant à intervenir - Approbation. SOUTIEN AU PROJET SPORTIF DATHLETES EN DEVENIR DE HAUT NIVEAU : Attribution de subventions à diverse

Transport délèves de Saint-Victor sur Loire et transport restauration scolaire de Saint-Etienne. Marché intervenu avec lentreprise MARTIN Paul - Minicars - Cession à la SARL 2TMC - Avenant n° 3 - Approbation

Parc des Sports de Méons - Réhabilitation du bâtiment vestiaires n° 1 - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Avenant à intervenir - Approbation

Subvention aux clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Sportive de Saint-Etienne - Approbation

Snack bar de la Piscine de la Marandinière - Demande exceptionnelle de dégrèvement de la redevance en raison de travaux

Stade Etivallière/Chambonnet — Aménagement de deux plates-formes synthétiques de football - Lot n° 1 - VRD - Sol sportif - Marché intervenu avec le groupement solidaire COLAS R.A. - COLAS ILE DE FRANCE SIS EUROQUICK - Modifications - Avenant n° 1- A

Extension du bâtiment vestiaires — Stade Rocher (Reveux/Grangeneuve)

Travaux de grosses réparations dans divers bâtiments communaux 2003 - Lot n° 6 : plafond suspendu au gymnase Jean Gachet - Marché intervenu avec lentreprise ISOSTORES - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Convention et avenant à intervenir - Approbation

Ecole des sports municipale - Partenariat avec le tissu associatif stéphanois - Conventions - Approbation

Transports scolaires - Mode de dévolution - Approbation

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Convention intervenue entre L'Etat, la Fédération Française dAthlétisme, lAthlète et la ville de Saint-Etienne - Subvention pour l'année 2003 - Avenant - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif

Programme dactions de prévention de la délinquance pour l'année 2003 - Subvention de la ville à l'opération "Loisirs Jeunes" - Nettoyage des gymnases mis à disposition des associations - Convention et avenants - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif dans le cadre de la Vie Sportive et dans le cadre de lEncouragement Aux Sports - Convention et avenants à intervenir - Approbation

Stade Métare/Virgile - Aménagement d'un terrain de foot à 7 en gazon synthétique et d'une piste dathlétisme - Mode de dévolution des travaux et demande de subvention au titre du GPV - Approbation

Agence Nationale pour les Chèques-Vacances - Extension de la convention concernant les régies des domaines sportif et des loisirs - Approbation

Transport délèves de Saint Victor sur Loire et transport restauration scolaire de Saint-Etienne - Marché intervenu avec lentreprise MARTIN Paul minicars - Avenant n° 2 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social, culturel et sportif - Conventions et avenants à intervenir - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Convention et avenants à intervenir - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports

Piscine Marandinière - Travaux de réhabilitation - Marché de maîtrise doeuvre, de bureau de contrôle, de contrôleur de sécurité et de protection de la santé - Mode de dévolution - Approbation

Transport délèves de Saint-Victor sur Loire et transport restauration scolaire de Saint-Etienne - Marché intervenu avec lentreprise MARTIN Paul minicars - Modification des circuits - Avenant n° 1- Approbation

C'oupe des C'onfédérations - Accueil à Saint-Etienne en 2003 - Convention tripartite à intervenir entre la Fédération Française de Football, Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Stade Peyrard - Aménagement d'une voie daccès et d'un parking - Acquisition d'un tènement immobilier sis à Montferré appartenant à la Société AXIADE Rhône Alpes (ex-LOGIREL) - Approbation

Ville locataire - Utilisation du gymnase de lInstitution Saint Paul 9, rue des Deux Amis - Convention intervenue le 3 novembre 1986 - Augmentation du forfait annuel - Avenant n° 2 - Approbation

Voeu du Conseil Municipal, à lattention de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier Ministre, de M. Gilles de Robien, Ministre de lEquipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, concernant les infrastructures de desserte de Saint-Etienn

Recrutement du responsable Unité "Salles de sports" à la direction Sports et vie sociale

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Conventions entre la ville de Saint-Etienne et diverses associations - Approbation

Attribution de subvention à la SASP Saint-Etienne Basket Club - Contrat d'objectifs - Avenant n° 1 - Approbation

Ecole des Sports Municipale - Convention avec le Club des Sports de Glace Stéphanois - Approbation

C'ourse cycliste Paris-N'ice - Marché s'ans formalité préalable à intervenir avec la société Amaury Sport Organisation - Approbation

Terrain communal boulevard Georges Pompidou - Mise à disposition au Club Omnisports et Social de Montreynaud de Saint-Etienne - Convention

La Cotonne — Stade PEYRARD - Aménagement d'un terrain de football en synthétique - Lot n°2 - Clôtures - Avenant n°1

Transports scolaires - Mode de dévolution - Approbation

A.A.R.M.C.A. - O.S.P.A. - A.F.P. - L'Association Départementale des Clubs de lEntraide Sociale - Conventions à intervenir avec ces associations - Approbation

Contrat de ville 2000 — 2006 - Marchés sans formalités préalables à intervenir avec diverses associations : ANEF, Montchovet 3 +, ACARS, ACCES 42, Centre social de la Dame Blanche, Renaître, Vitrine de quartier, Maison du Crêt de Roc, Société MOTIV - A

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Equipement social et animation des quartiers Sud-Est - Etude préalable - Demande de subvention auprès de l'Etat/GPV et du Conseil Général

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Conventions à intervenir avec l’association départementale "les clubs de l’entraide sociale" et l'association FACE St-Etienne - Approbation

Saint Victor sur Loire — Aménagement de la base nautique pour la pratique de la voile et de la baignade par les personnes handicapées

Action pour le logement des personnes défavorisées - Charte de prévention des expulsions

Attributions de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Recherche de légionelles dans les eaux chaudes sanitaires des établissements dhébergement pour personnes âgées - Convention entre la ville de Saint-Etienne "Laboratoire" et le CCAS

Convention d'objectifs à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le Comité d'Action Sociale (C'AS) - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Conventions et avenants à intervenir - Approbation

Acquisition de matériel d'entretien des espaces verts - Transfert du titulaire du marché et changement de dénomination sociale - Avenants avec les sociétés PERRET MOTOCULTURE et LOUAT SA - Approbation

Création et mise en place à Saint — Etienne du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Permanences des services sociaux et du service promotion de la santé - Convention du 5 juin 1990 - Actualisation des sites - Avenant n° 11 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Convention et avenants à intervenir - Approbtion

Programme de prévention de l’obésité "d’un bon pas pour un bon poids" mis en place sur Montchovet en 2002 - Poursuite en 2003 - Sollicitation de partenariat

Esplanade — Vente d'une harpe doccasion appartenant à la Ville de Saint-Etienne à CAMAC-HARPS

Implantation du CETAF (Centre Technique dAppui et de Formation des Centres dExamens de Santé) et du CIRES (Centre International de Recherche en Economie de la Santé) dans le Centre d'activités Mercier 67/69 avenue de Rochetaillée - Approbation

Assainissement des effluents de Saint-Etienne à Saint-Chamond - Contrôle technique et coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Appels doffres ouvert - Approbation

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif - Convention avec le Foyer des Jeunes et dEducation Populaire de la Métare - Avenant n° 1 aux conventions du 13 janvier 2003 avec la Maison du Crêt de Roc et l' Union

Contrat de Ville 2000 — 2006 - Marchés sans formalité préalable à intervenir avec diverses associations : ANEF, MONCHOVET 3 +, ACARS, ACCES, Centre Social Dame Blanche, Renaître , Maison du Crêt de Roc, Vitrine du Quartier, Société MOTIV - Approbatio

Ecole de Saint Victor Bourg - Construction neuve et restructuration - Marchés de maîtrise doeuvre, de bureau de contrôle, de contrôleur de la sécurité et de la protection de la santé - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions à différentes associations dans le domaine de la santé

Mise en place d'une Equipe Emploi Insertion - Convention à intervenir avec l'ANPE, l’Etat, la Mission Locale de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Mise en place d'une Equipe Emploi Insertion - Convention à intervenir avec l'ANPE, l'Etat, la Mission Locale de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Procédure d'urgence - Approbation

Attribution d'une subvention pour le fonctionnement des structures multi-accueil gérées par le Centre Social de la Rivière, par l'association du Centre Social de Montferré la Cotonne et par l'association du Centre Social de la Vivaraize - Conventions

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Contrat de fonctions majeures avec la Région Rhône-Alpes - Appel à participation régionale au titre des formations artistiques supérieures professionnalisantes pour l'année 2002

Site du Valfuret — Rachat par la Ville du tènement sis 1 rue Lissagaray acquis par lEtablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA)

Site Bellevue - Rachat par la Ville du tènement sis 9 rue de lEgalerie, acquis par lEtablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Approbation

Régime indemnitaire — Conséquences du décret du 21 juillet 2003 relatif aux administrateurs territoriaux - Nouvelles modalités dattribution - Approbation -

C'onservatoire — C'oopération entre le C'onservatoire Massenet et la Maîtrise de la Loire pour la mise en oeuvre d’une formation préparant au D'iplôme d’Etudes Musicales option - "D'irection d'ensembles vocaux" - Convention à intervenir avec le Conseil G

Partenariat littéraire entre la région Rhône-Alpes et la Suisse Romande - Convention à intervenir avec l'Association Lettres Frontières - Approbation

Recrutement dagents recenseurs vacataires - Direction Accueil à la Population -

Guide de la Formation - Modification - Approbation

Restauration du personnel municipal — Accueil des usagers du restaurant de lHôtel-de-ville par l'Association des Usagers du Restaurant Inter Administratif (AURI) et par le Foyer des Jeunes Travailleurs "Le Pax" - Conventions - Désignation par vote à

Conseil et achat d'espace pour le recrutement du personnel municipal - Mode de d'évolution - Approbation -

Esplanade - Saison 2003-2004 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle - Approbation

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux

Site du Valfuret, rachat du tènement sis 1, rue Lissagaray acquis par lEtablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) - Annulation de la délibération du 3 février 2003

Banque Alimentaire de la Loire et Maison dInformation sur la Formation et lEmploi" - Conventions à intervenir avec ces associations - Approbation

Adhésion de la ville de Saint-Etienne à lAlliance Villes Emploi - Approbation

Recrutement d'un contrôleur de gestion et d'un psychologue du travail à la Direction des Ressources humaines

Association gestionnaire du restaurant inter administratif de Jacquard lAURI - Accueil des usagers du restaurant municipal de lhôtel de ville - Convention intervenue le 17 mars 2003 - Modification - Avenant n° 1 - Approbation

Création d'un emploi non permanent dans le cadre de la Biennale de Design 2004

Restauration du personnel municipal — Convention à intervenir avec l'Association des Usagers du restaurant Inter-Administration

Restructuration de la place Chavanelle - Marché de maîtrise doeuvre d'infrastructure intervenu avec STOA, Architecture - SIAF, Ingénierie - Rectification du montant de la rémunération - Avenant n° 1- Approbation

Recrutement d'un contractuel sur lemploi dassistant relations internationales - Direction Générale

Modification du Guide de la Formation - Assouplissement des règles liées à la formation interne - Approbation

Régime indemnitaire des agents municipaux - Nouvelles modalités dattribution - Approbation

Extension du Centre des Congrès - Marché de maîtrise doeuvre - Rectification du taux provisoire de rémunération - Précision concernant paiement de lavance forfaitaire - Avenant n° 1 - Approbation

Création du Pôle National de Ressources Design - Convention à intervenir avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP), lAcadémie de Lyon, lInstitut Universitaire de Formation des Maîtres de lAcadémie de Lyon (IUFM), le président de

OPAH n° 7 - Subvention municipale dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation

Bibliothèque Municipale — Acquisitions douvrages rares et précieux - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB)

Bibliothèque Municipale - Ré-informatisation du réseau des bibliothèques - Marché conclu avec la Société SA OPSYS - Avenant n° 2 - Approbation

Bibliothèque - Cinémathèque municipale de Saint Etienne - Partenariat avec le Lycée Saint Louis dans le cadre de la formation CinéMédiaSup - Convention - Approbation

Bibliothèque Municipale — Acquisition douvrages rares et précieux - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB)

Bibliothèque Municipale - Système informatique de gestion bibliothéconomique de la Ville de Saint-Etienne - Mise à disposition à Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Assurances — Incendie de lancienne chapelle sise 23, boulevard des Mineurs le 23 mai 2003 - Acceptation dindemnité

Archives Municipales - Numérisation des microfilms des registres paroissiaux - Contrat de dépôt à intervenir avec le Département de la Loire (Archives Départementales) - Approbation

Mise en place de la fonction dinspection en matière dhygiène et de sécurité - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire - Approbation

Marché de télésurveillance pour assurer la sécurité des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée - Mode de dévolution - Approbation

OPAH n° 7 - Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation

Assurances — Incendie Golf de Saint-Etienne le 24 novembre 2002 - Acceptation dindemnité sur préjudices matériels

Transformations d'emplois dans les différentes directions municipales - Approbation -

3ème Convention Régionale de la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises (CGPME) Rhône-Alpes à Saint-Etienne - Octroi d'une aide municipale à l’organisation de la manifestation - Approbation

Archives Municipales — Restauration du patrimoine archivistique - Registres de concessions du cimetière du Crêt-de-Roc - Demande de subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes

Incendie du bâtiment sis 19, rue Charles Gounod le 11 novembre 2002 - Acceptation dindemnité

OPAH n° 7 - Subvention municipale dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation

Bureau de police Badouillère — Lot n° 4 "menuiserie extérieure aluminium acier serrurerie" avec lentreprise ROZIERES - Avenant n° 1- Délibération modificative

Nouvelle organisation de la Police Municipale et de son futur armement - Information

Réhabilitation de la Recette Municipale place de lAttache-aux-Boeufs - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Renouvellement du contrat dassurance "Tous Risques Expositions" - Marché de service dassurance - Souscription - Approbation

Bibliothèque municipale - Espace culture multimédia - Charte d'utilisation destinée aux usagers - Approbation

Bibliothèque municipale — Numérisation des fonds des bibliothèques et des archives municipales et mises en scène multimédia - Attribution du marché négocié correspondant au lot 1 "Numérisation"

Golf public — Mise en sécurité et réaménagement du lac du practice - Marché négocié passé avec la Société Forézienne dEntreprise et de Terrassement

Golf public de Saint-Etienne - Convention de délégation de service public - Réévaluation de lavance - Avenant n° 6 - Approbation

Maintenance des progiciels APIC et "Gestion des Elections" - Marchés négociés sans mise en concurrence avec les sociétés APIC S.A. et LOGITUD - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal du 7 octobre 2002

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er septembre 2003

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Fourniture de services de télécommunications - Lot 2 "acheminement de communications sortantes longues distances émises depuis les installations téléphoniques des principaux sites équipés dautocommutateurs" - Fusion absorption par la Société 9 TELEC

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mai 2003

Golf public de Saint Etienne — Contrat de délégation de service public - Décision de principe

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2003

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 mars 2003

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2002

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L. 2122.22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - Annulation de la délibération n° 169 du 8 avril 2002 et modification de la délibération n° 165 du 2 avril 200

Recrutement d'un chargé de communication - concertation, responsable de lunitéconcertation au service communication

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Maison des Métiers - Mise en place du dispositif JAPRO en direction des jeunes - Convention tripartite à intervenir avec l'association dAnimation de la Maison des Métiers et la Fondation Jeunesse Avenir Entreprise - Approbation

Etablissement d’accueil d’enfants de moins de 6 ans "Le Jardin d’Eveil" - Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Saint-Etienne

Extension et mise aux normes de la crèche Jean Macé :- Avenant n° 2 au marché de maîtrise doeuvre à intervenir avec léquipe de maîtrise doeuvre composée du Cabinet Pierre TASSIN, GIRARD/BAYLE, BET VALLET TASSIN et INGENIERIE CONSTRUCTION- Avenant

Dépense daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fournitures de timbres - Approbation

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier situé 6 allée Guynemer (ex-école maternelle du Rond-Point) au profit de la Société COGECOOP

Désaffectation des écoles Maternelle Bergson 2- Primaire Jules Janin (annexe) - Primaire Méons - Approbation

Fête des Enfants 2003 — Marchés à intervenir avec le Centre de Congrès Fauriel et la Société "Comme il vous plaira"

Crèche Grand Clos — Prix de journée réalisé 2002 - Régularisation

Maintenance des progiciels "Axel Petite Enfance" et "Infomaker". Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 et 72.I alinéa 1 du code des Marchés Publics passé avec la société TEGELOG

Construction d'un Pôle Multi — Accueil de j'eunes enfants sur le s'ite de Beaulieu, réalisée par la C'aisse d'Allocations Familiales de Saint-Etienne - Participation de la Ville de Saint-Etienne

Accueil périscolaire - Ouverture d'un nouveau site à lAmicale laïque de la Terrasse - Convention - Approbation

Accueil périscolaire - Adhésion de la ville à lUnion Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV) - Approbation

Clairmatin - Section crèche de jour de l’Hôtel Maternel - Convention intervenue avec la Caisse dAllocations Familiales - Avenant de résiliation - Approbation

Accueil périscolaire - Ouverture de nouveaux sites en septembre 2003 - Conventions et avenants à intervenir avec les différentes structures - Approbation

Désaffectation de l'école maternelle 24, rue Henri Déchaud

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Famille de Lorette

Création d'un emploi dattaché territorial chargé de mission "Jeunesse- Vie Etudiante"

Suppression des écoles annexes maternelle et élémentaire - Affectation des élèves

Classes Nature à Solaure - Restauration des enfants au Centre Roger Stiévenard - Convention intervenue avec lUnion Fédérale des Associations Laïques de Saint-Etienne - Relèvement du prix des repas - Avenant n° 9 - Approbation

Attribution d'une subvention pour le fonctionnement d'une structure multi-accueil - Convention Ville de Saint Etienne association gestionnaire : "Les Jardins du Grand Clos" - Avenant au contrat Enfance

Extension et mise aux normes de la crèche Jean Macé - Modification de la décomposition des lots - Approbation

Accueil périscolaire année 2003 — Conventions à intervenir avec lAmicale Laïque Chapelon - lEspace Boris Vian - le Centre social de la Rivière - le Centre social de Terrenoire - le Centre social Monthieu-Montplaisir - le Centre de Loisirs et Vacan

Musée dArt et dIndustrie - Association des Amis du Musée dArt et dIndustrie - Convention de partenariat - Approbation

Emploi de directeur de la Direction Culture (Esplanade) - Régularisation du régime indemnitaire de référence

Association d’Animation des Résidences, Maisons, Clubs et Associations du 3ème Age - Mise à disposition de personnel - Mise à disposition de locaux - Conventions - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Représentation théâtrale - Convention de partenariat - Approbation

Mission détude de promotion et de mise en oeuvre de diverses animations - Rémunération sous forme de vacation -

Organisation d’activités d’animation et de spectacles - Paiement de conférenciers, animateurs, professeurs, personnalités, professionnels .... - Approbation

Bibliothèque — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne dinformation générale - Plan de microfilmage du Département de la Loire - Renouvellement de la convention entre la Ville de Saint-Etienne et lAgence Rhône Alpes pour le Livre et

Musée de la Mine - Musée dArt et dIndustrie - Carte à puce (en remplacement du chèque culture) - Convention à intervenir avec la Région Rhône Alpes - Autorisation de paiement par la contremarque - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Dépôt-vente d'un catalogue - Convention avec l'association des amis du Musée du textile choletais - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Conservation et restauration de pièces de collection et mise en place dexpositions temporaires

Remplacement d'un attaché de conservation au Musée dArt et dIndustrie (Direction des Affaires culturelles) sur poste vacant suite à mutation

Esplanade - Carte à puce (en remplacement du chèque culture) - Convention à intervenir avec la Région Rhône Alpes - Autorisation de paiement par la contremarque - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Dépôt d’armes - Convention avec le Musée de Tournon sur Rhône - Approbation

Site Couriot — / Musée de la Mine - Don de l'association des Amis du Musée de la Mine d'un fonds documentaire

Recrutement d'un responsable de la centrale dachat à la Direction Patrimoine et Moyens

Recrutement d'un responsable communication spécialité musées-équipements culturels pour la Direction de la Culture -

Agence Nationale pour les Chèques-Vacances - Renouvellement de la convention à intervenir avec la ville de Saint-Etienne pour lEsplanade, le Palais des Spectacles, le Musée de la Mine et le Musée dArt et dIndustrie - Approbation

Bibliothèque - Fourniture de périodiques - Dévolution des prestations - Approbation

Recrutement d'un technicien de conservation "spécialité armes" au service Culture Musée dArt et dIndustrie -

Maintenance du progiciel ETPWin et du matériel pour la gestion de la boutique, de la réservation et de la billetterie du Musée dArt et dIndustrie - Marché négocié sans mise en concurrence avec la Société EUROTICKETPASS

Encaissement de chèques-culture par le Palais des Spectacles - Convention à intervenir avec la Société "Le Chèque Lire" - Approbation

Elaboration de Zones de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain - Définition de périmètres pour la mise à létude de ZPPAUP

Adhésion au Club du Stationnement -

Société d'exploitation des parkings de Saint-Etienne S.E.P.S.E. - Convention de concession - Modification du périmètre et du volume c'oncessif - Avenant n° 8 - Approbation

Parking des Ursules. Déclassement d'un volume immobilier constituant lancienne station service ESSO et ses annexes

Parc Jean Marc - Réalisation d'une aire de retournement des bus - Parcelle de terrain mise à disposition de Saint-Etienne Métropole - Convention tripartite à intervenir avec la ville de Saint-Priest-en-Jarez et Saint-Etienne Métropole - Approbation

Deuxième ligne de tramway — Clôture de la concertation initiale et mise en place d'une nouvelle concertation

Deuxième ligne de tramway - Evolution du programme initial - Approbation

Parking "Marengo" place Jean Jaurès - Location de places de stationnement - Convention intervenue le 5 juin 2001 - Location d'un emplacement supplémentaire - Avenant n° 3 - Approbation

Stationnement sur voirie et dans certains parcs en ouvrage - Convention de délégation de service public avec la Société Auxiliaire de Parcs de Saint Etienne (SAPS) - Transformation en société par actions simplifiées - Avenant n° 3 - Approbation

Société d'exploitation des parkings de Saint-Etienne S.E.P.S.E. - Convention de concession - Modification du périmètre c'oncessif - Avenant n° 7 - Approbation

Financement d'une étude du commerce dans le cadre de la concertation sur le projet de 2ème ligne de tramway

Parcs de stationnement de Chavanelle - Palais de Justice - Hôtel de Ville - Convention de délégation de service public - Approbation

Site Chavanelle — Bilan partiel de la concertation relative à la construction d'un parc de stationnement

Site Roannelle Buisson — Bilan partiel de la concertation relative à la construction d'un parc de stationnement

2ème ligne de tramway - Dossier de prise en considération pour l’éligibilité du projet aux financements de l’Etat - Approbation

2ème ligne de tramway - Bilan intermédiaire de la concertation - Approbation

Analyse de la pratique professionnelle — Formation des agents de stationnement par un vacataire - Année 2003 - Paiement de vacations

Démocratie de Proximité — Avenant n°1 à la charte des Conseils de quartier - Mise à jour des listes des membres des collèges "Citoyens" et "Associations ou Structures assimilées"

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie : apprentissage des réflexes d’urgence - Année scolaire 2003-2004 - Convention à intervenir avec le CHU de Saint-Etienne

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie - Apprentissage des réflexes d’urgence - Année scolaire 2002-2003 - Convention à intervenir avec le CHU de Saint-Etienne

Fournitures scolaires - Matériel didactique - Marché intervenu avec CELDA - Changement de compte bancaire - Avenant n°1 - Approbation

Fournitures scolaires - matériel didactique - Marché intervenu avec CELDA - Avenant de transfert - Avenant n° 1 - Approbation

Conseils de quartier — C'omposition - Adoption des l'istes des membres de droit du collège "Elus", des membres du collège "C'itoyens", des membres du collège "Associations ou structures assimilées" - Désignation par vote à bulletins s'ecrets des représen

Location-maintenance des photocopieurs dans les écoles publiques - Mode de dévolution - Approbation

Voeu du Conseil Municipal à lattention de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier Ministre, et de M. Luc Ferry, Ministre de lEducation Nationale, relatif à l'organisation de la rentrée scolaire 2003

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2002/2003

Convention de droit de passage entre la Ville et l'Association D'iocésaine rue des Adieux - Approbation

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association Des Utilisateurs des Logiciels Opsys (ADULO) - Approbation

Centre de Congrès Fauriel — Soutien financier de la ville pour l'organisation de manifestations - Modification de la délibération n° 187 du 7 avril 2003

Indemnités des élus du Conseil Municipal - Attribution de lindemnité de conseiller municipal délégué à M. Lionel BOUCHER

Centre de Congrès Fauriel - Soutien financier de la ville de Saint-Etienne pour l’organisation de manifestations - Approbation

Attribution des prix Initiatives Etudiants - Approbation

Lutte contre le bruit - Convention de partenariat Ville de Saint-Etienne/Grand Lyon - Approbation

Attribution de "Prix initiatives étudiants" - Approbation

Maintenance des licences d’utilisation du système de gestion de bases de données de la société ORACLE. Marché négocié sans mise en concurrence conformément aux articles 35 III alinéa 4 et 72.I alinéa 2 du Code des Marchés Publics passé avec la Sociét

Maintenances des progiciels KOLOK et K2 AFM. Marchés négociés sans mise en concurrence avec les Sociétés ARAWAK et K2 INFORMATIQUE - Approbation

Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes informatiques - Mode de dévolution - Approbation

Location — maintenance d'un duplicopieur couleur numérique - Lancement d'un appel doffres

Maintenance des licences APIC, logiciel de gestion des données urbaines - Marché intervenu avec la société APIC. S.A. - Modification - Avenant n° 3 - Approbation

Maintenance des licences APIC, logiciel de gestion des données urbaines - Marché intervenu avec la société APIC. S.A. - Modification - Avenant n° 2 - Approbation

Fête du Livre de Saint — Etienne- Remise de prix littéraires - Dotation

Fête du Livre de Saint — Etienne - Remboursement des frais de déplacement des auteurs invités et intervenants participant à la Fête du Livre et aux actions menées à l'année autour du livre et de la lecture

Fête de la Ville 2005 - Principes d'organisation - Marchés à intervenir - Approbation

Fête de la Ville - Modalités d'organisation - Approbation

Fête du Livre de Saint-Étienne - Partenariat pour l’organisation de la Fête du Livre et des actions menées à l’année autour du livre et de la lecture - Conventions - Approbation

Modalités de coopération entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Saint-Etienne sur le renouvellement urbain des quartiers en Grand Projet de Ville et au titre du Contrat de Ville - Convention - Approbation

Récupération électronique de véhicules volés - Convention à intervenir avec la Sté TRAQUEUR LO/JACK INTERNATIONAL - Approbation

Accès à la base de documentation juridique du Centre de gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France - Avenant à la convention - Approbation