Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2002

Mise en conformité de la Bourse du Travail - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Société O.R.M.G — Levée d'option à terme du crédit-bail immobilier par la SCI DESJOYAUX - Annulation de la délibération n° 462 du 2 juillet 2001 - Approbation.

Technopole - Bail commercial à intervenir avec la société PRECISION STEPHANOISE INDUSTRIE - Approbation

Attribution d'un logement de fonction au Directeur général adjoint chargé des Ressources humaines

Aliénation de biens et droits immobiliers sis 22 et 24 rue Elise Gervais au profit de MM. JAVELLE Christian et JAVELLE Jean-Luc - Approbation.

Acquisition d'un tènement immobilier sis ZAC GROUCHY appartenant au Ministère de la Défense - Approbation.

Ilot Elise Gervais — Immeuble sis 26 rue de la République - Règlement amiable d'indemnité d'éviction locative - Approbation.

Acquisition de billets de train - Marché conclu avec la SARL MONDIAL EVASION - Lot n° 1 - Avenant n° 1 - Approbation

Service Culture — Acquisition du fonds Massenet - Subvention demandée au Ministère de la Culture.

Travaux de serrurerie, clôture - Dévolution des travaux - Approbation

Technopole Nord-Est - Cession d'un terrain à l'Association de Formation Industrielle de la Loire pour la construction d'une Maison de l'Apprentissage (AFIL) par l'intermédiaire de la SCI MAI - Approbation

Zone de Molina La Chazotte - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la société S.E.C.M.I. et remise gracieuse d'une partie des loyers en retard - Approbation

Locaux industriels 11 rue du Puits Rochefort - Résiliation amiable du contrat de crédit-bail immobilier conclu avec la SA LABORATOIRE CEETAL

Aliénation d'un tènement immobilier situé 33 et 33 bis rue Nicéphore Nièpce au profit de M. et Mme MARIN Frédéric et de la SCI JALA.

Aménagement visant à assurer la protection de la Ville de Saint-Etienne contre les crues du Furan - Marché d'étude sans formalité préalable - Demande de subvention auprès de l'Etat - Approbation.

Rachat par la ville de Saint — Etienne de l'immeuble "Le Progrès", acquis par l'Etablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA).

Aménagement de la place Roannelle et du cours Buisson - Bilan partiel de la concertation - Approbation.

Construction de la Maison de Quartier du Soleil - Demande de subventions auprès de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et du FEDER.

Réhabilitation du restaurant municipal de la Terrasse - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Acquisition d'imprimantes et de prestations de dépannage - Mode de dévolution - Approbation.

Tour Plein Ciel à Montreynaud — Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, la copropriété "Tour Plein Ciel", le Conseil Régional, l'Etat, et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (A.N.A.H.)

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions de diverses pièces pour les collections "textile" et "cycle" - Sollicitation de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées.

Aliénation d'un tènement immobilier sis 133 rue de la Montat au profit de la SCI CARODAVI - Modification de la délibération n° 432 du Conseil Municipal du 1er juillet 2002.

Technopole Ateliers 11 rue de la Robotique - Cession d'un local à usage d'activités au profit de la SARL I.C.E (Informatique Conseil Edition) - Approbation

Société PHEBOS - Bail commercial intervenu pour la mise à disposition de locaux dans l'immeuble Le Polygone - Aménagement des échéances de loyers et charges attenantes en retard - Avenant n° 2 - Approbation

Immeuble Deltal - Bail commercial à intervenir avec la société LA GENERALE D'ISOLATION - Approbation

Attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme EPURES au titre de l'exercice 2002 - Convention à intervenir - Approbation.

Grand Projet de Ville — Quartier Crêt de Roc - Etude de Schéma d’Urbanisme Directeur - Demande de subventions

Aménagement du site de Chavanelle — Bilan partiel de la concertation

Réhabilitation et construction de la station d’épuration du Porchon - Programme de l’opération - Approbation.

Travaux de bâtiment 2001 - Lot 11 "clocher Terrenoire" - Modification de l'article 3.4.3 du cahier des charges administratives particulières (CCAP) - Avenant n° 1 - Approbation

Garantie — Fusion, absorption du GIACL par le CILS et modification de la dénomination qui devient 1 % Logement Loire - Approbation.

Construction et réhabilitation de la station du Porchon - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres restreint européen - Modification de la délibération n° 302 du Conseil Municipal du 3 juin 2002.

Palais des Spectacles — Acquisition des droits de représentation du Spectacle "Récréation" auprès de la SOACD "Cirque Plume".

Saint — Etienne Métropole - Convention de transfert de voirie d'intérêt communautaire - Approbation.

Centre d'activités Calixte Plotton - Bail commercial à intervenir avec la société MEYER PRESTATIONS MAINTENANCE (M.P.M.) - Approbation

Pôle de la viande — Travaux d'investissements pour actualisation de l'arrêté préfectoral - Exploitation par la Sté Stéphanoise d'Abattage d'un volume de 35 000 tonnes - Lancement de l'opération - Mode de dévolution pour les marchés de maîtrise d'oeu

Terrenoire — Acquisition d'un tènement immobilier sis rue Frédéric Baït à Saint-Etienne appartenant à la Société APPIA.

Aménagement de la rue Bouillet — Acquisition d'un tènement immobilier sis 78 boulevard Valbenoîte auprès de M. CHIRAT Adolphe.

Boulevard Neltner — Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d'un terrain pour implantation d'un poste EDF - Approbation.

Grand Projet de Ville Crêt — de-Roc - Règlement amiable de l'indemnité d'éviction commerciale due à Mme YAYA, locataire de l'immeuble sis 12 rue Neyron

Grand Projet de Ville — Quartier Montreynaud/Molina - Aménagement de l'impasse Eugène Claudius Petit - Modification de la délibération n° 306 du 3 juin 2002 - Demande de subventions

Mission d’architecte coordonnateur de l’aménagement du site GIAT - Appel d’offres restreint - Demande de subventions auprès de l'Europe et de l'Etat - Approbation

Construction et réhabilitation de la station du Porchon - Marché de contrôle technique - Appel d'offres ouvert européen - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Cogecoop - Renégociation d'un prêt auprès de la même banque, le Crédit Foncier de France, à des conditions plus avantageuses - Modification de la délibération n° 78 du 1er février 1993.

Garantie — SODIHA - Acquisition, réhabilitation de 5 logements situés 44 rue Vaillant Couturier à Saint-Etienne - Prêt PEX de 42 900 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Marchés conclus avec l'entreprise T.T.E. - Cession d'entreprise - Transfert des droits et obligations à G.T.E.C. - Avenant général - Approbation

Maintenance du progiciel "Demandeurs de logement" - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société ETHICA - Approbation.

Restauration scolaire — Contrat de concession intervenu avec la Société SCOLAREST - Reversement de trop perçu sur crédit bail immobilier - Avenant n° 4 - Approbation.

Ecole primaire Monthieu - Travaux de mise en place d'un ascenseur - Mode de dévolution - Demande de subvention - Approbation

Immeuble Ex-IRMAS 4 allée des Cycles - Convention d'occupation précaire à intervenir avec SAINT-ETIENNE METROPOLE - Approbation

Demande de subvention auprès du Département de la Loire (Conseil Général - Infrastructures - Direction de la Voirie Départementale) au titre du programme de voirie 2003 - Approbation du programme.

Réalisation de travaux à Rochetaillée — Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur pour l'année 2002.

Aliénation d'un tènement immobilier sis 77 avenue de Rochetaillée, et 3 rue de la Michalière au profit de M. FOURNIER.

Société TIVOLY - Levée d'option anticipée du crédit-bail immobilier - Approbation

Technopole Ateliers 14 rue de la Télématique - Renouvellement du bail commercial conclu avec la société HERVE THERMIQUE

Réhabilitation du bâtiment sis 51/53 rue du Vernay - Rectification de la délibération du 5 novembre 2001 concernant le montant du marché du lot 5 - Travaux en plus et en moins pour le lot 5 "plâtrerie peinture" - Avenant n° 2 - Approbation

Immeuble Polytech — Avenant de résiliation et mise en place d'un bail commercial - Bail dérogatoire à intervenir avec la société MICROLINE - Délibération complémentaire - Approbation.

Centre d'activités de La Terrasse - Renouvellement de bail commercial à intervenir avec la société ATELIER CUISINES - Approbation

Centre d'activités Mercier — Bail commercial intervenu avec la société TM 2000 - Avenant de résiliation - Mise en place d'un bail dérogatoire - Approbation.

Centre d'activités Gutenberg Entreprises - Bail commercial à intervenir avec la société PLISSAGE FRANCAIS P.S.P - Approbation.

Site GIAT — Acquisition d'un tènement immobilier sis 12 place Carnot appartenant aux Consorts BRUYERE.

Réalisation d'une 11ème tranche de ravalement obligatoire. Approbation

Montreynaud — Saint-Saëns - Travaux d'aménagement après démolition des tours - Demande de subventions - Modification de la délibération n° 253 du Conseil Municipal du 6 mai 2002 - Approbation.

OPAC — St-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement et construction d'un deuxième logement 34, rue Tiblier Verne à St-Etienne - Deux prêts PLUS CD de 171 753 ¦ au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la V

Immeuble Polytech - Renouvellement de bail commercial avec la société MICROLINE - Approbation

Règlement amiable de l'indemnité d'éviction commerciale due à Mme COLOMBIER, locataire de l'immeuble 2 avenue Grüner /11 rue de la Montat - Approbation.

Recrutement d'un porteur de projets immobiliers au service Urbanisme

Création de postes dans le cadre de l'aménagement et la réduction du temps de travail

Espace "République — Elise Gervais" - Tènement immobilier 26 rue de la République - Eviction commerciale de M. André HULALKA - Indemnisation - Approbation.

Travaux dans les bâtiments communaux 2003-2004-2005 - Marchés à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Travaux neufs de câblage pour l'informatique et la téléphonie- Mode de dévolution - Approbation.

Acquisition de biens immobiliers sis 35 rue des Docteurs Charcot/ place du Bicentenaire appartenant à la liquidation judiciaire SARL OPERA et au Syndicat des copropriétaires de la Résidence OPERA - Approbation.

Acquisition d'un tènement immobilier sis 2 avenue Augustin Dupré et 18 rue Tarentaize auprès de Mme BRUN Nicole épouse CHAMPEIX - Approbation.

Tènement immobilier sis 133 rue de la Montat - Annulation de la délibération n° 845 du 7 décembre 1998 - Aliénation au profit de la SCI CARODAVI - Approbation.

Zone de Molina — la-Chazotte. Aliénation d'un tènement immobilier à usage industriel de la Société S.E.C.M.I. sis allée de la Minéralogie-68 rue Mathieu de la Drôme.

Technopole Ateliers - Levée d'option à terme de la convention de crédit-bail immobilier par la SCI GVN 2002 - Approbation

Ensemble industriel 34 rue Necker - Bail commercial à intervenir avec la société SCHLUMBERGER SYSTEMES - Renouvellement - Approbation

Centre d'activités Gutenberg Entreprises - Bail dérogatoire à intervenir avec la société AUTO CENTER FOURNIER - Approbation

Aliénation d'un tènement immobilier sis rue de la Tour, lieu-dit "la Vignasse" au profit de M. LANA Paul.

Aménagement d’espace public place Chavanelle - Appel d’offre de maîtrise d’oeuvre - Demande de subvention - Approbation.

Friche le Progrès Immeuble Lignel — Etude d'avant projet sommaire - Financement - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, EPORA, le Cinéma le Méliès et la Société KEOPS GRAND SUD.

Modification du Plan Local d’Urbanisme partiel de Saint-Etienne Ville - Approbation

Acquisition de véhicules et équipements - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition du papier pour photocopieurs et imprimantes informatiques à l'usage de l'ensemble des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Aliénation de biens et droits immobiliers compris dans un ensemble immobilier en copropriété, sis numéro 8 rue Henri Barbusse, au profit de Melle DI BENEDETTO Valérie et de M. ERCIYES Erkan - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions de diverses pièces pour les collections de cycle - Approbation.

Aliénation d'un local compris dans un immeuble en copropriété dénommé "L'ESPLANADE" sis 9 à 15 place du Forum à Montreynaud, au profit de M. et Mme KUCUKTAS Mehmet - Approbation.

Hôtel de Villeneuve — Réhabilitation des façades - Marchés de maîtrise d'oeuvre et de coopérants techniques - Lancement des études - Mode de dévolution

Institut des Sciences de la Vision — Aménagement des locaux du groupe scolaire de Maugara, 23 rue des Hauts de Terrenoire - Demande de subventions - Approbation.

Aliénation d'un local compris dans un immeuble en copropriété dénommé "L'ESPLANADE" sis 9 à 15 place du Forum à Montreynaud, au profit de M. et Mme MAGHNIA Samir - Approbation.

Travaux de maintenance des bâtiments communaux - Lot n° 2 "menuiserie bois" - Restructuration complète et aménagement d'un self, école primaire Vittone - Lot n° 4 "menuiseries intérieures bois" - Marchés intervenus avec l'entreprise GRATALOUP Patrice

Acquisition de mobilier administratif et scolaire - Convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'UGAP - Approbation.

Cinéma LE FRANCE / L'ATALANTE, 8, 10, rue de la Valse - Agrandissement et modernisation - Bail à construction à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Stéphanoise pour la Défense et la Promotion du Cinéma, dite Association "Les A

Travaux de peinture sur les supports d'éclairage - Mode de dévolution des prestations - Attribution.

Requalification Urbaine relative à l'immeuble du Progrès - Convention avec l'Etablissement Public Ouest Rhone-Alpes (EPORA) - Prolongement des délais de rachat de l'immeuble - Avenant n° 1 - Approbation.

Grand Projet de Ville — Quartier Montreynaud/Molina - Aménagement de l'impasse Eugène Claudius Petit - Modification de la délibération n°117 du 8 avril 2002 - Demande de subventions

Grand Projet de Ville — Etude d’amélioration des conditions d’accessibilité au quartier de Monchovet - Aménagement de la RN 88 - Demande de subvention - Approbation.

Construction et réhabilitation de la station du Porchon - Marché de maîtrise d’oeuvre - Appel d'offres restreint européen - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisitions de diverses pièces pour les collections.

Résidence pour personnes âgées de la Rivière - Réhabilitation et construction d'un Cantou - Avenant au contrat initial et convention de location pour le Cantou à intervenir avec l'OPAC - Approbation

Travaux de maintenance et création d'espaces verts - Marchés intervenus avec l'entreprise GIRON-BOURDON - Location Gérance par la SARL GIRON-BOURDON - Avenants - Approbation.

Entreprise MECA INDUSTRIE, rue Edouard Martel - Réfection de la toiture du bâtiment - Marché intervenu avec l'entreprise SPAPA - Travaux complémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Société ZF LEMFÖRDER MECACENTRE 23 rue Edouard Martel - Convention de concession conclue avec la SEDL pour la restructuration du site - Avenant n° 1 - Approbation

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard appartenant à M. et Mme LABORDERIE.

Acquisition d'un tènement immobilier sis 6 avenue Grüner appartenant à Mme LANDON - Approbation.

Terrenoire — Aliénation d'un tènement immobilier sis secteur des Fourches au profit de la société PROFA - Approbation.

Terrenoire — Elargissement de la rue Emile Jaboulay - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 21 et 23 bis rue Emile Jaboulay auprès de M. et Mme LOMBARDO Raymond.

Réhabilitation de l'ancienne gare du Clapier - Cession de cette gare au profit de M. FARGIER, gérant de la Société NINKASI Lyonnais.

Montreynaud — Saint-Saëns - Travaux d'aménagement après démolition des tours - Demande de subventions - Approbation.

Sites dégradés — Maîtrise foncière et requalification - Conventions à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole pour le secteur Nord Est et le site GIAT.

Assistance architecturale à l'instruction des autorisations d'urbanisme - Dévolution par voie de mise en concurrence simplifiée - Approbation.

Attribution des logements de fonction — Liste des emplois concernés - Approbation.

Grand Projet de Ville Crêt de Roc — Projet de restructuration de la place Jules Guesde - Approbation de l’avant projet détaillé et du mode de dévolution des travaux - Demande de subventions auprès de l'Etat et de l'Europe.

Travaux dans les bâtiments communaux 2002-2003-2004 - Marchés à bons de commande - Marchés négociés à intervenir avec SES et Grangeon Guérin - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2002-2003-2004 - Marchés à bons de commande - Attribution de lots après appel d'offres ouvert - Mode de dévolution - Approbation

Centre d'Activité de la Terrasse - Ravalement des façades - Modification du montant du marché suite à rabais - Avenant n° 1 - Approbation

Montchovet Quartiers Sud Est — Aménagement de la Place Roinat - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Centre d'activités Mercier — Bail commercial à intervenir avec la société TM 2000 - Approbation.

Travaux d'entretien de voirie — Marchés négociés avec les entreprises COLAS/SPAPA - Approbation.

Garantie — Opac St-Etienne Région - Construction de 40 logements, allée des Artilleurs, ZAC de Grouchy à St-Etienne, trois prêts d'un montant total de 2.510.834 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 77

Créations de postes dans le cadre de l'aménagement et la réduction du temps de travail -

Crématorium de Côte — Chaude - Aménagement d'une galerie extérieure couverte - lot n° 3 "menuiserie aluminium" avec l'entreprise BATIM'ALU - Travaux complémentaires - Avenant n° 1- Approbation.

Réaménagement du musée d'art et d'industrie - Modification dans l'application des pénalités des lots 6, 7, 8, 10, 13, 14, 16 et 18 - avenant n° 4 au lot 18 - Avenant n° 5 aux lots 6, 7, 8, 10, 13, 14 et 16 - Prise en compte du mémoire en réclamation

Travaux d’entretien de voirie — 1ère tranche du programme 2002 - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Grand Projet de Ville - Quartier Montreynaud/Molina - Aménagement de l’impasse Eugène Claudius Petit - Mode de dévolution des travaux - Demande de subventions - Approbation

Friche "Le Progrès" Immeuble Lignel : Espace d’Art Contemporain - Etude de programmation - Financement.

S.E.D.L. Réhabilitation d'un tènement industriel pour la société Père Noël.fr - ZAC Scheurer Kestner à St-Etienne - Deux prêts de 1.981.838 euros (13.000.000 F) au total auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche et du Crédit Agricole Loire Ha

Voeu du Conseil Municipal à Monsieur le Ministre de l'Economie et des Finances relatif à la simplification des procédures de commande publique

Technopole Ateliers 19 rue de la Télématique - Renouvellement du bail commercial conclu avec la société JLP AUTOMATISME - Approbation.

Déconstruction du mur de Grouchy - Dévolution des travaux par voie d’appel d’offres ouvert - Approbation

Travaux d'entretien de voirie — 2ème tranche du programme 2002 - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Garantie — S.A. d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 16 logements locatifs et 15 garages situés angle rue Nicolas Chaize n° 4 et des Passementiers à St-Etienne - Prêt PLS de 739.377 ¦ auprès du Crédit Foncier de France.

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2002 dans diverses écoles communales - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Travaux de bâtiment 2001 - lot n° 16 "menuiserie acier serrurerie - Hôtel de Ville" - travaux en moins - Avenant n° 1 avec l'entreprise ROZIERES - Approbation

Travaux de maintenance dans les bâtiments communaux - Corps de métier 9 "revêtements de sols" - Lot n° 2 "secteurs II et III" - Changement de dénomination de la société AULAGNE DECORATION - Approbation.

Travaux 2000 - lot 8a - Mairie de Saint Victor sur Loire - Menuiserie bois - Travaux complémentaires - Avenant n° 1 à intervenir avec l'entreprise MALFRAY - Approbation

Cession pour 1 euro symbolique du cadran solaire de l'Hôtel de Ville à l'Association du Cherche-Midi.

ESPLANADE — Saison 2001-2002 - Décentralisation de l'opéra "CAVALLERIA RUSTICANA/PAILLASSE" à l'Opéra de Vichy - Convention de cession à intervenir avec l'Office de Tourisme et de Thermalisme / Opéra de Vichy - Approbation.

Centre de Congrès Fauriel — Travaux d’investissement 2002 - Plan de financement - Demande de subvention à l’Union Européenne - Approbation.

Garantie — S.A. d'HLM Cité Nouvelle - Acquisition, amélioration de trois logements situés 7 rue Emile Noirot à St-Etienne - Prêt PLAI de 76.224 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — S.A. d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 27 logements locatifs situés 41 rue Aristide Briand à St-Etienne. Deux prêts PLUS et PLUS FONCIER de 1.478.755 E au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2002 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Construction d'une infrastructure de fibre optique à usage polyvalent (informatique, vidéo surveillance, signalisation etc ...) - Mode de dévolution - Approbation.

Centre des congrès - Travaux de réfection - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Grand Projet de Ville — Convention intervenue le 11 juillet 2001 - Formalisation du partenariat financier - Adaptation du parc de logement - Avenant n° 1 - Approbation.

Demande d’autorisation de mise en service d’un centre de tri et de conditionnement de métaux et de déchets inertes présentée par la Société ARNAUD Démolition, sise rue Benevent à Saint-Etienne - Régularisation.

Réseau départemental de suivi de la qualité des eaux superficielles - Convention de prestation de service à intervenir avec le Département de la Loire - Approbation.

Participation financière de Saint — Etienne Métropole au surcoût lié à la collecte des déchets ménagers recyclables - Convention à intervenir pour l'année 2001 - Approbation.

Mobilier Urbain — Fabrication et livraison de bancs, de candélabres et de jardinières - Mode de dévolution - Approbation.

Convention pour la vente d'eau brute en gros au Syndicat Intercommunal de la Semène - Approbation

Forêt Communale — Promesse d'échanges de parcelles entre la ville de Saint-Etienne et la Commune de Planfoy - Approbation.

Cession gratuite par la SCI "les Allées du Parc" au profit de la ville de Saint-Etienne, d'une parcelle de terrain sise allée Chantegrillet (Square du Temps Passé) - Approbation.

Grand Projet de Ville — Secteur "Tarentaize - Beaubrun - Séverine" - Parking Palais de Justice et aménagement du parvis de la Comédie - Tènement immobilier 30 avenue Emile Loubet. - Résiliation du bail commercial de Mme MAGLIOCCO Marinette.

Grand Projet de Ville — Renouvellement urbain secteurs Crêt-de-Roc et de Tarentaize Beaubrun, Séverine - Convention entre la Ville et l'Etablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Approbation.

Parcs de stationnement Chavanelle, Hôtel de ville, Palais de justice - Procédure de délégation de service public - Décision de principe

Garantie — SA d'HLM Logirel : Cession des immeubles propriété de la SA d'HLM Sofilogis au profit de la SA d'HLM Logirel - Maintien de la garantie des emprunts par la Ville - Rallongement du délai de signature des contrats - Modification de la délibér

Convention de transfert de compétences relative à la collecte des déchets ménagers et assimilés

Association "Le Jardin d’Eden" — Résiliation amiable de la convention de mise à disposition des locaux - Avenant - Approbation.

Participation financière de Saint-Etienne Métropole au surcoût lié à la collecte des déchets ménagers recyclables - Convention à intervenir pour l'année 2002 - Approbation

Parc de stationnement du Palais de Justice - Marché de gérance intervenu avec la Société CGST Service devenue SOGEPARC Gestion - Prorogation - Avenant n° 2 - Approbation.

Technopole bureaux, 9 et 11 rue de la Télématique - Cession de locaux de bureaux à la société BLEU COMME BLEU - Approbation

Cession d'un bâtiment industriel sis 49 rue Eugène Beaune au profit de la société STEPHANIX - Résiliation amiable du crédit-bail immobilier en cours - Avenant n° 3 - Approbation.

Locaux d'activités 17 rue Cuvier — Nouveau bail commercial à intervenir avec la société TD AUTO - Approbation.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise 36 rue Théophaste Renaudot appartenant à la Ruche Immobilière

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit "La Fayette", commune de SAINT-FERREOL-D'AUROURE au profit de M. LE ROUVILLOIS Daniel.

Grand Projet de Ville — Adoption d'une convention publique d’aménagement, d'une convention cadre et d'une convention concernant les avances financières pour le traitement de l'habitat ancien dans les quartiers Crêt-de-Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séver

Grand Projet de Ville — Maîtrise foncière et requalification secteurs Crêt-de-Roc et Tarentaize-Beaubrun- Séverine - Convention avec l'Etablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) et le Groupement d'Intérêt Public (G.I.P) - Opération de Traite

Golf public 2ème tranche — Extension du parcours - Dévolution - Programmation - Maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Garantie — SA d'HLM Logirel : Cession des immeubles propriété de la SA d'HLM Sofilogis au profit de la SA d'HLM Logirel - Maintien de la garantie des emprunts par la Ville - Rallongement du délai de signature des contrats - Modification de la délibér

Imprimerie Sud — Est - Création de bureaux - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec l'équipe de T. EYRAUD - Travaux complémentaires - Coût prévisionnel définitif et forfait définitif de rémunération à fixer - Avenant n° 1 - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Rémunération des vacataires : conférenciers, modèles et autres intervenants.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2002 - Accueil des journalistes français et étrangers, stylistes et leurs troupes pendant la manifestation - Modalités - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2002 - Accueil des scolaires porteurs du "chèque culture" - Convention à intervenir avec la Région Rhône-Alpes - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design - Conventions de partenariat à intervenir avec diverses sociétés privées -Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Participation au programme initié par les Pépinières Européennes pour jeunes artistes - Accueil d'un designer suédois - Modalités.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2002. Mise en place d'une programmation incluant le festival AVATARIUM - Convention avec l'association AVATARIA - Approbation.

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un irradiateur biologique formulée par l'Etablissement Français du Sang (EFS) - Avis du Conseil Municipal.

Déclassement d'un tènement immobilier "Le Jardin d'Eden" sis 10, rue Benoît Frachon.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Octave Feuillet au profit de la SARL "Le Hameau du Golf".

Aliénation d'une parcelle de terrain sise au Devey, allée du Couchant au profit de la SCI VSR du Soleil Couchant - Approbation.

Plan de composition architecturale et urbaine du quartier de Chateaucreux - Appel d'offres restreint - Demande de subventions auprès de l’Europe - Approbation

Réhabilitation et construction de la station d’épuration du Porchon - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Dossier d’enquête publique - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Mise en place d'un mastère spécialisé avec l'ENISE - Convention - Approbation.

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter une unité d'abattage formulée par la Société d'Abattage - Avis du Conseil Municipal.

Attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie associative "Le Jardin d'Eden".

Mobilier Urbain — Fabrication et livraison de bancs, candélabres et jardinières - Annulation de la délibération n° 87 du 4 février 2002 - Mode de dévolution - Approbation.

Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations environnementales - Approbation.

Commune de la Ricamarie — Cession d'une parcelle de terrain par la ville de Saint-Etienne à Mme BUISSON sise rue Jean-Marie Pons.

Terrenoire — Rétrocession gratuite à Loire Habitat d'une parcelle de terrain sise rue des Anciens Combattants d'Algérie.

Terrenoire — Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue Thomas Edison appartenant à M. SARDA Florent.

Aménagement place Jacques Duclos — Acquisition de parcelles de terrain appartenant aux copropriétaires du centre commercial du Grand Clos et aux Houillères du Bassin du Centre et du Midi.

Garantie — S.A d'HLM Louis Beaunier - Garantie complémentaire de 50 % à la délibération n°345 du 3 juin 2002.

Acquisition de carburants — Modification partielle de la délibération du 3 juin 2002 - Nouveau mode de dévolution pour le lot "approvisionnement en carburants tous types pris à la pompe en station(s) service sur le réseau routier national et europée

Prestations de maintenance de l'ensemble de l'infrastructure du réseau privé "fibre optique" de la Ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la société EI RSI - Modification - Avenant n°1- Approbation.

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association OIKIA "réseau pour la coordination des soins continus".

Traitement des déchets verts par compostage - Mode de dévolution - Approbation

Cession d'une parcelle de terrain rue Noël Blacet au profit de M. et Mme EPINAT - Approbation

Montreynaud — Acquisition de parcelles de terrain sises 14 et 15 rue J. Sébastien Bach appartenant à l'OPAC.

Croix de l'Orme — Acquisition d'une parcelle de terrain sis 112 rue Gabriel Péri.

Régularisation de propriété — Parcelle de terrain rue du Treyves de Janon.

Quartiers Tarentaize Beaubrun Séverine — Etude d'un schéma directeur - Demande de subventions

SARL Parking CHPL — Construction du parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt PRU de 457 000 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 25 % - Annulation d

SARL Parking CHPL — Construction du parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet - Prêt de 2 424 000 ¦ auprès d'un pool de financement - Garantie de la ville à hauteur de 25 % - Annulation de la délibération

Recrutement d'un professeur de dessin au service Culture (Ecole Régionale des Beaux-Arts)

Domaine public — Autorisations d'occupation - Publicité pour le choix d'un nouveau bénéficiaire - Décision de principe.

Travaux de grosses réparations - Lot 25 "échafaudage église de Terrenoire" - Marché négocié à intervenir avec l'entreprise BEAUFILS - Approbation

Gestion des déchets informatiques et en particulier les consommables d'impression vides - Convention à intervenir avec SYGMA-LASER - Approbation.

Régie de recettes du Palais des Spectacles et de l'Esplanade - Vente de billetterie - Modification de la convention à intervenir avec les réseaux de ventes France Billet (FNAC) et Ticket Net (Le Progrès Spectacle) - Approbation.

Immeuble Polygone 46, rue de la Télématique - Cession de locaux de bureaux à la société T.S.L.A. par l'intermédiaire de la SCI FRAMELO - Approbation

Acquisition à titre gratuit de parcelles rue de Dunkerque - rue Nicéphore Niepce appartenant à EDF/ RTE - Approbation.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 34 rue du Docteur Paul Michelon, au profit de la SARL WABEL - Approbation.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue Nicéphore Nièpce, appartenant à Mme PICHET.

Aménagement de voirie — Acquisition de parcelles de terrain 28 rue Jean Huss.

Maison de la Réserve Naturelle Volontaire - Convention de mise à disposition de locaux au profit de la FRAPNA - Approbation.

Acquisition à titre gratuit d'une parcelle 35-47 rue le Corbusier appartenant à l'OPAC - Approbation.

Grand Projet de Ville Tarentaize, Beaubrun, Séverine - Aménagement d’un jardin public, rue Pierre Sémard - Modification de la délibération n° 176 du Conseil Municipal du 8 avril 2002 - Demande de subvention - Substitution de la Région à l'Etat.

Eau et Assainissement – Rapport annuel 2001 – Information du Conseil Municipal.

Rochetaillée — Acquisition d'une parcelle de terrain sise 47, rue du Faubourg appartenant à M. et Mme MASSACRIER - Approbation.

Extension de la forêt communale — Acquisition de parcelles au CHU de Saint-Etienne sur le massif du Frioul - Demande de subvention au Fonds forestier national - Approbation .

Gestion du réseau câblé de vidéocommunication de Saint-Etienne - Convention intervenue avec NC NUMERICABLE SAINT-ETIENNE - Substitution par la NC NUMERICABLE SNC - Avenant n° 1 - Approbation.

Extension de la Forêt Communale — Acquisition d'une parcelle boisée appartenant au groupement forestier "La Borie" - Demande de subvention au Fonds forestier national - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Contrat de plan 2002 - Demande de subvention auprès de l'Etat et de la Région.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2002 - Mise en place d'un ticket d'entrée commun aux trois musées et à la Biennale pendant la manifestation

Esplanade — Mise à disposition du Théâtre Copeau et du Grand Théâtre Massenet - Convention triennale à intervenir avec le Comité des Activités Nouvelles de l'Ecole Publique (C.A.N.) - Approbation.

Fraction Saint — Victor - Aliénation d'une parcelle de terrain au lieudit "le Bréat" au profit de M. BASTIDE Etienne - Approbation.

Extension et réaménagement du Club House du Golf municipal - Nouveau mode de dévolution pour le marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Garantie — S. A. d'HLM Louis Beaunier - Extension de la Résidence étudiante (+ 30 logements) et rénovation des bâtiments existants 20 boulevard Alexandre de Fraissinette à St-Etienne - Prêt PLUS et PALULOS de 1.530.616 ¦ au total auprès de la Caisse

Fraction de Saint — Victor - Aliénation d'une parcelle de terrain au lieudit le Bréat au profit de Mme DESPINASSE Marie.

Construction d'une infrastructure de réseaux de télécommunications à haut débit et à usage polyvalent (informatique, vidéo surveillance, signalisation etc...) - Modification de la délibération n° 107 du 4 février 2002 "construction d'une infrastructu

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Aide technique à la réalisation d'un film par une jeune créatrice - Convention avec le Groupe de Recherches et d'Essais Cinématographiques (G.R.E.C.).

Déclassement et cession à titre gratuit de deux parcelles de terrain rue Pierre Loti à l'OPAC Saint-Etienne Région - Approbation.

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d’autorisation d'exploiter des installations classées dans le cadre du fonctionnement de l’Hôpital Nord - Avis du Conseil Municipal.

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation présentée par la Société LM DEPAN 2000 sur la Commune de Saint-Priest-en-Jarez - Avis du Conseil Municipal.

Jardins Familiaux de la Ville de Saint — Etienne - Octroi d'une subvention à différentes associations - Convention à intervenir avec l'Association des Jardins Volpette - Approbation.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise boulevard Alfred de Musset au profit de l'Association Scolaire Professionnelle Tezenas du Montcel.

Sites dégradés — Maîtrise foncière et requalification - Conventions avec l'Etablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) Secteur Chateaucreux - Modalités de calcul du prix de revient, modification des modalités de paiement et délégation de l'engagem

Montchovet — Restructuration du réseau d'assainissement - Marché intervenu avec l'entreprise Société Montbrisonnaise de Travaux Publics - Surcoût - Avenant n° 1 - Approbation.

Désignation par vote à bulletins secrets des nouveaux représentants de la ville auprès des organismes suivants :- Comité Stéphanois des Oeuvres d'Initiation aux Activités Nouvelles de l'Ecole Publique (CAN)- Office du Tourisme et des Congrès

Ré — informatisation du réseau des bibliothèques - Marché conclu avec la société OPSYS S.A. - Avenant n° 1- Approbation.

Propriétés communales le long de la rivière "Le Liseron" - Affermage du droit de pêche consenti aux "Martins Pêcheurs Rouchons" - Convention intervenue le 2 mai 2001 - Augmentation du nombre de parcelles concernées - Avenant n° 1 - Approbation.

Vente d'eau potable en gros à la collectivité de Saint-Jean-Bonnefonds par les réseaux de la Ville de Saint-Etienne - Convention intervenue le 11 février 1997 - Nouveau point de livraison - Avenant n°1 - Approbation.

Laboratoire Municipal — Réalisation d’analyses sur les échantillons d’eaux résiduaires urbaines - Convention intervenue avec le Conseil Général de la Loire - Modification des dispositions financières - Avenant n° 1 - Approbation.

Résidences pour personnes âgées La Croix de l’Orme et Les Pères - Conventions de location avec Loire Habitat - Modifications de tableaux d’amortissement - Avenants n° 1 aux contrats de renouvellement de bail du 5 juin 2000.

Restructuration du système de collecte du Furan et de l’Ondaine - Marché sans formalités préalables avec la Société Stéphanoise des Eaux - Demande de subventions - Approbation.

Déclassement et cession d'une parcelle rue Jean Huss-rue Descartes au profit de l'OPAC.

Déclassement et cession de deux parcelles de terrain sises rue Gabriel Calamand au profit de M. et Mme BOURREL, et M. et Mme GALATIOTO.

Acquisition à titre gratuit d'une parcelle à la SCI BERNERIE rue Nicéphore Nièpce - Approbation.

Terrenoire — Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain sis rue des Marandes appartenant à M. et Mme SAUVANT- Approbation.

Desserte en eau potable des habitants de la commune de Planfoy par la Société Stéphanoise des Eaux - Raccordement au réseau de Rochetaillée - Convention à intervenir avec la commune de Planfoy - Approbation.

Montreynaud — Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Victor Basch au profit de la SCI PORTRON - Approbation.

Grand Projet de Ville — Secteur "Beaubrun -Tarentaize - Séverine " - Parking Palais de Justice et aménagement du parvis de la Comédie - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux Consorts IGHIT sis au numéro 24 avenue du président Emile L

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de la Réserve Naturelle Volontaire des Gorges de la Loire.

Etude préalable à la signature d'un Contrat Temps Libre et d'un Contrat Educatif Local - Convention à intervenir avec trois étudiants de la Faculté AES de l'Université Jean Monnet - Création de trois emplois non permanents - Approbation.

Demande d’autorisation d’exploiter une unité de traitement de surface, Société Modertech Industries, Plateau des Forges, Saint Etienne Terrenoire - Avis du Conseil Municipal.

Assurance bateau marché n° 411 notifié le 22 décembre 1999 passé avec GENERALI FRANCE, présenté par le Cabinet BOREL - Avenant n° 1 - Approbation.

Mise aux normes de la station de distribution de carburants du centre technique municipal (C.T.M.) - Nouveau mode de dévolution - Approbation

Implantation du Centre Hospitalier Privé de la Loire à Montchovet, 39, rue de La Palle - Bail emphytéotique intervenu le 2 juillet 2001 avec la S.A.R.L. C.H.P.L. - Mise à disposition d'une parcelle supplémentaire - Modification de la surface hors oeu

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Défaillance de SCENE - Modification du tableau de décomposition du forfait de rémunération - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale de Design 2002 - Demande de subvention spécifique à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

Demande d’autorisation de mise en service d’un centre de tri et de conditionnement de métaux et de déchets inertes présentée par la Société ARNAUD Démolition, sise rue Benevent à Saint-Etienne - Régularisation.

Grand Projet de Ville — Tarentaize, Beaubrun, Séverine - Aménagement d’un jardin public, rue Pierre Sémard - Demande de subventions auprès de l’Etat et de l’Europe - Approbation.

Grand Projet de Ville — Secteur "Tarentaize - Beaubrun - Séverine" - Parking Palais de Justice et aménagement du parvis de la Comédie - Tènement immobilier 30 avenue Emile Loubet - Résiliation du bail commercial de la SARL "EXPERCOM".

Grand Projet de Ville — Enquête stationnement, quartiers Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Demande de subvention - Approbation.

Grand Projet de Ville — Quartiers Crêt de Roc et Tarentaize Beaubrun Séverine - Prise en compte d'opérations d'aménagement - Approbation.

Technopole bureaux - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la société IC2I - Approbation

Immeuble de bureaux Deltal 81 rue de la Tour - Bail commercial à intervenir avec la société SECURITAS - Approbation

Restructuration du système de collecte du Furan et de l’Ondaine - Marché sans formalité préalable avec la Société Stéphanoise des Eaux - Modification de la délibération du 7 janvier 2002.

Maintenance du parc de photocopieurs de la ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec la Société BURO 1 - Transfert d'un photocopieur à Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 1 - Approbation.

Golf Public : Extension réaménagement d'un bâtiment d'accueil - Extension du parcours - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Accès du personnel de la Stéphanoise des Eaux au restaurant administratif de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation.

Portage de repas à domicile — Régularisation de la situation de 4 porteurs de repas, dans le cadre de la mise en place de tournées supplémentaires - Modification du tableau des effectifs.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2002 - Lancement d'un appel à projets sur l'éco-design - Règlement - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2002 - Demande de subvention au titre du programme FEDER - Objectif 2.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2000 - Attribution de subvention au titre du programme FEDER - Objectif 2 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation.

Demande d’autorisation d’exploiter un atelier d’usinage de pièces métalliques, SA MASSARDIER engrenages, 24 rue Edouard Martel - ZI Chauvetière - St-Etienne - Avis du Conseil Municipal.

Maintenance de trois aspiratrices SWIP — Marché sans formalité préalable à intervenir avec la société KARCHER - Approbation.

Entretien des aspiratrices assurant le nettoiement du Centre Ville - Marché sans formalité préalable à intervenir avec la société Mathieu-Yno - Approbation.

Aliénation d'un tènement industriel sis 6 rue Poÿlo au profit de la Société AFL - Approbation.

Satellite n°2 du Technopole — Convention d'occupation intervenue avec la société MICROLIGHT - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Contrat Temps Libre — Contrat à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.

Fourniture et pose de mâts de jalonnement et de signalétique - Dévolution - Approbation.

Bâtiment industriel 49 rue Gutenberg - Levée d'option à terme de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente par la SCI MM FRANCE - Approbation

Extension du système de vidéo surveillance de voie publique- Mode de dévolution.

Programmation des espaces publics - Appel d’offres restreint - Approbation

Grand Projet de Ville — Quartier Montreynaud - Instauration d'un droit de préemption urbain renforcé

Sites dégradés - Maîtrise foncière et requalification secteur Nord-Est - Convention avec l'Etablissement Public Ouest-Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole - Intégration du secteur Aciéries/Scheurer Kestner - Avenant n° 1 - Approbation

Palais des Spectacles et Laboratoire Municipal - Nettoyage de divers établissements municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur.

Extension de la fourrière animale 52 rue Florent Evrard - Prise en compte de prestations intellectuelles supplémentaires - Avenant n° 3 - Approbation

Maintenance des licences "OGF CIMETIERES" logiciel de gestion des cimetières - Avenant n° 1 au marché 00/451 conclu avec le Groupe ELABOR - Approbation.

Maintenance du progiciel de gestion de l'Etat Civil "SIECLE" - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société LOGITUD - Approbation.

Maintenance du progiciel "Marché aux Bestiaux"- Marché négocié sans mise en concurrence avec la société ILTR - Approbation.

Maintenance du progiciel INFORUM — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société PRO-SIG - Approbation.

Maintenance des progiciels LOAN 2000, AMOFI 97 et LT.LIGNES - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société LOAN SOLUTIONS - Approbation.

Maintenance du logiciel MICROMUSEE — Marché négocié sans mise en concurrence avec la société MOBYDOC - Approbation.

Groupement de commande pour la fourniture de signalisation lumineuse tricolore - Désignation du représentant de la Commission d'Appel d'Offres Ville de Saint-Etienne à la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commande constitué par Ville de Sa

SAOS ASSE LOIRE — Contrat d'objectifs - Approbation.

Contrat de plan Etat Région pour l'enseignement supérieur - Convention de site intervenue avec l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département de la Loire, la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Modifications - Avenant - Approbation.

Aliénation d'un tènement sis lieudit "la Chauvetière" boulevard Edouard Martel au profit de la Société APPIA.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives - Approbation.

Aliénation de locaux situés 2 et 6 rue Berthe Morisot au profit de l'OPAC Saint-Etienne Région.

Liaison ferroviaire Saint — Etienne Firminy - Bilan de la concertation.

Esplanade - Contrat de maintenance des installations scéniques - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec l'entreprise AMG-FECHOZ - Approbation

Renouvellement de contrats de deux agents sur les postes de peintres-décorateurs d'atelier de décoration de l'Esplanade -

Renouvellement de contrat d'un agent sur le poste de directeur de production de l'Esplanade

Contrôle technique des équipements de travail - Mode de dévolution - Approbation.

Fourniture de fioul domestique - Lancement d'appel d'offres - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance des matériels et logiciels HP de la ville de Saint-Etienne. Marché négocié sans mise en concurrence passé avec la société HEWLETT PACKARD - Approbation .

Maintenance des progiciels SDL et FORMASOFT de la ville de Saint-Etienne - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société GFI PROGICIEL - Approbation.

Convention d'objectif à intervenir avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines

Inondations dans les départements du Gard, de l'Hérault et du Vaucluse de septembre 2002 - Aide et secours aux régions sinistrées

Saint — Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes de fournitures pour la signalisation lumineuse - Mode de dévolution - Approbation.

Saint — Victor-sur-Loire - Convention de servitude de passage entre la ville de Saint-Etienne et les Consorts MEUNIER.

Etude de faisabilité pour la mise en place d'un programme commercial au sein du futur centre de quartier de Montreynaud - Modification de la délibération n° 755 du 5 novembre 2001 - Convention à intervenir avec les partenaires - Approbation.

Reprise des zones industrielles d'intérêt communautaire de Stélytec, de Monterrad et du Bec par Saint-Etienne Métropole

Création graphique, mise en page, flashage et impression du magazine Municipal - Mode de dévolution - Approbation.

Tènement industriel 24 rue Victor Grignard - Levée d'option à terme de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente par la SCI ALFA - Approbation

Organisation des concours avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 2002 - Convention - Approbation.

Tènement industriel 19 rue Victor Grignard - Levée d'option à terme de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente par la SCI ALFA - Approbation

Maintenance du progiciel INDEM — Marché négocié sans mise en concurrence avec la Société CEGAPE - Approbation.

Adhésion de la ville de Saint-Etienne à divers organismes - Approbation

Extension du périmètre de la Communauté d'Agglomération de Saint-Etienne - Répartition des sièges au conseil de communauté.

Bâtiment industriel 8 rue Bertrand Russel à Terrenoire - Levée d'option à terme de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente par la Société TEGE (ex Sté Nouvelle Thomas Guinamand).

Extension du Centre des Congrès Fauriel — Maîtrise d'oeuvre - Marché négocié à intervenir avec l'entreprise Groupe CIMAISE.

Adhésion de la Ville à l'Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs (UFCV)

Illuminations de fin d'année, installations électriques et branchements provisoires - Délibération complémentaire - Approbation.

Locaux à usage d'activités 1 rue de Lyon à Terrenoire - Renouvellement de contrat locatif à intervenir avec la société XP FRANCE - Approbation - Annulation de la délibération n° 621 du 1er octobre 2001.

Actions de proximité — Démolition des bâtiments sis 8 rue Félix Pyat et 21 rue Louis Destre - Approbation.

Montreynaud — Etude de la centralité - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 - Approbation.

Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations complexes - Appel d'offres ouvert - Approbation.

Station du Porchon — Vente de la couronne du four d'incinération au profit de la Société NESA UM ENGINEERING SA - Approbation.

Agence Nationale pour les Chèques-Vacances - Annulation partielle de la délibération n° 247 du 06/05/02 - Nouvelle convention à intervenir avec la ville de Saint-Etienne - Approbation

Liquidation de la société ICARE — Solde des actions - Approbation.

Transfert de la compétence collecte des ordures ménagères à Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Flashage et impression d'affiches publicitaires - Mode de dévolution - Approbation.

Indemnités des Elus du Conseil Municipal - Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - Modification de la délibération du 6 mai 2002 -

Gestion du crématorium de Côte-Chaude - Mode de dévolution - Approbation

Clocher église du Soleil — Antennes de téléphonie mobile - Avenant n° 1 à la convention conclue le 1er février 1999.

Fourniture d'enveloppes imprimées — Marché intervenu avec la Société Luquet et Duranton - Modification d'un indice d'ajustement - Avenant n° 1 - Approbation.

Gestion de la centralisation des résultats électoraux - Mode de dévolution - Approbation.

Contrat de Ville — Charte de partenariat technique entre la Caisse d'Allocations Familiales et la ville de Saint-Etienne

Grand Projet de Ville de Saint — Etienne - Renouvellement annuel des membres du Comité Consultatif des Habitants.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal en date des 6 mai et 3 juin 2002.

Opération Urbaine Saint — Etienne (FISAC) - Convention avec les partenaires de l'opération - Approbation.

Assainissement des effluents de Saint — Etienne (Bassin Versant du Gier) à Saint-Chamond - Convention à intervenir avec la ville de Saint-Chamond - Approbation.

Flashage et impression d'affiches publicitaires - Mode de dévolution - Approbation.

Achat d’espaces publicitaires dans la presse nationale, régionale, locale, achat de surface d'affichage et messages radio, télévision - Mode de dévolution - Approbation.

Création d'un poste de chargé de mission grandes infrastructures.

Organisation de la commission communale chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale - Nomination par le Conseil Municipal de l'électeur employeur et de l'électeur salarié ainsi que de leur suppléant, sur proposition du Maire.

Vente de chevaux, du van et du matériel appartenant à la brigade équestre.

Adhésion au Syndicat National des Patinoires (SNP) - Approbation.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD) - Approbation.

Démocratie de proximité — Conseils de quartier - Adoption du périmètre des secteurs

Loi n° 2002 — 276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - Création de deux postes d'adjoints

Loi n° 2002 — 276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - Création de deux postes d'adjoints - Procédure d'urgence - Approbation.

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur - Remise gracieuse d'un impayé.

Marché de la création sur l'esplanade du Crêt de Roc - Approbation.

Modification et extension de la fourrière animale - Lot 2 "charpente" et lot 3 "serrurerie - volets roulants" - Marchés négociés à intervenir avec les entreprises CALCAGNI et FCMS - Approbation

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée directement à divers organismes gestionnaires de camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 2001.

Lotissement "le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n° 4 au profit de Melle RENARD Stéphanie.

Illuminations de fin d'année, installations électriques et branchements provisoires - Mode de dévolution des prestations.

Aliénation d'un tènement industriel sis 35 et 37 rue des Mouliniers au profit de la SCI JSA.

Barrage de Lavalette et de la Chapelette - Convention relative aux procédures d'autorisation de prélèvement et d’établissement des périmètres de protection - Prorogation jusqu'au 31 décembre 2004 - Avenant n° 2 - Approbation.

Mise aux normes de la station d’épuration du Porchon - Etudes préalables - Lot 2 : études du sol - Marché négocié suite à appel d’offres infructueux.

Bars — concerts - Nouvelle charte de qualité - Approbation.

PLANETARIUM — Renouvellement du système multimédia de projection hémisphérique - Mode de dévolution - Approbation.

Bons vacances municipaux — Saison 2002 - Barême - Conditions d'octroi - Approbation.

Centre aéré de la Perrotière — Saison 2002 - Organisation - Approbation.

Installation classée — Demande d’autorisation d’exploiter une unité de production de mécanique générale ATAMEC C. FOURNEYRON 17, rue Victor Grignard, Saint-Etienne.

Laboratoire Municipal - Marché à intervenir en vue du nettoyage - Mode de dévolution - Approbation

Fourniture de pièces détachées de bacs roulants pour la collecte mécanisée des ordures ménagères - Marché négocié avec la Société Plastic Omnium - Approbation.

ZA de Malacussy — Relocalisation de la société CEETAL - Sollicitation du transfert de FADEL de la société GMD PACK au profit de la société CEETAL - Approbation.

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives - Approbation.

Schéma directeur d’assainissement de Saint-Etienne - Appel d'offres ouvert européen - Approbation.

Terrenoire — Servitude de passage de câble EDF impasse C. Thivollet/allée E. Escalle - Convention à intervenir avec EDF-GDF - Approbation.

Montreynaud — Saint-Saëns - Modalités de concertation - Approbation.

Montreynaud : Centralité — Modalités de concertation - Approbation.

Recouvrement par voie de poursuite des créances de la ville de St-Etienne - Fixation des seuils - Approbation.

Extension des conventions chèques vacances à certaines régies

Recrutement d'agents non — titulaires pour la Biennale du Design - Création de postes non permanents.

Indemnités des Elus du Conseil Municipal - Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Lot n° 8 "plomberie robinetterie chauffage - Marché négocié à intervenir avec Martin BELAYSOUD (DUMAS) - Approbation

Entretien annuel des brûleurs, chaudières et gaines de fumée des bâtiments municipaux - Diminution de prix unitaires - Avenant n° 1 au lot 4 "entretien annuel d'appareils au gaz" - Minoration de prix unitaires - Avenants n° 1 au lot 5 "ramonage de ch

Prestations des métiers techniques - Nouvelle mise en concurrence - Approbation

Equipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Lot 1 : vêtements basiques - Marché intervenu avec la Société DESCOURS et CABAUD - Exonération partielle des pénalités de retard - Avenant n° 1 - Approbation.

Marché de maintenance des logiciels "délibérations du Conseil Municipal - proximité - courriers signalés " conclu avec la société SPHERIS - Fusion- absorption avec la Société MICROPOLE-UNIVERS - Avenant n° 1 - Approbation.

Voeu du Conseil Municipal concernant la situation du Proche Orient.

Demande d’autorisation présentée par la Société FOREZ PORC en vue de pouvoir exploiter, par extension, une unité au Pôle de la Viande sur la commune de La Talaudière - Avis du Conseil Municipal.

Laboratoire Municipal — Politique de qualité - Objectifs - Approbation.

Contrats locatifs à usage d'activités - Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de salaire -

Voeu du Conseil Municipal concernant les "Achats Publics - Achats Ethiques"

Extension de la fourrière animale 52 rue Florent Evrard - Modification de l'équipe de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 - Approbation

Saint — Etienne Métropole - Intégration de la commune de Lorette

Démolition d'un tènement industriel sis rue Antoine Durafour - Approbation.

Tri des cartons du marché de gros — Marché sans formalité préalable à intervenir avec la société ID'EES INTERIM - Approbation.

Décision modificative n° 1 — Réimputation des comptes 21 "Immobilisations corporelles" reportés en investissement en comptes 23 "Immobilisations en cours"

Extension du système de vidéo surveillance de voie publique - Mode de dévolution -Annulation de la délibération n° 7 du 7 janvier 2002

Flashage et impression d’affiches publicitaires - Lots 1.3.5.7 Flashage d’affiches de différents formats - Marchés négociés à intervenir avec l’entreprise Compiram.

Marché de maintenance du système de vidéo surveillance - Approbation

Mise aux normes de la station de distribution de carburants du centre technique municipal (CTM) - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance du logiciel des Cartes Nationales d'identité et passeports "PACNI" - Marché négocié avec la société LOGITUD - Approbation.

Accueils péri — scolaires - Subvention en faveur du Foyer des Jeunes et d'Education Populaire de la Métare (FJEP) et du Centre de Loisirs et de Vacances - Avenant n° 1 à la convention du 7 janvier 2002.

Lancement d'une "Opération Urbaine" Ville de Saint-Etienne pour assurer le cofinancement sur fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC) d'un plan d'action pluriannuel - Approbation

Budget Primitif 2003 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Opération Carnet Culture — Attribution d'une subvention à l'Université Jean Monet.

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Subventions aux associations — Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et diverses associations - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Musée d'Art et d'Industrie — Programme de conservation-restauration et diffusion - Demande de subventions - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles - Avenant à la convention intervenue avec l'Association "Les Amis du Bon Cinéma Le France" - Approbation.

Marengo Square 2001 — Demande de subvention européenne au titre de programmeobjectif 2 2000/2006 - Approbation.

Association des Insuffisants Rénaux du Département de la Loire "A.I.R." - Versement d'une subvention complémentaire

Soutien à la programmation artistique de la Salle Jeanne d'Arc - Convention du 5 mai 2000, entre l'association "Les Amis de la Salle Jeanne d'Arc" et la ville de Saint-Etienne - Subventions pour le fonctionnement et pour le Festival Paroles et Musiq

Réalisation d'une plaque en hommage aux Harkis - Demande de subvention auprès du Ministère de la Défense.

Fixation des tarifs de diverses taxes communales - Approbation.

Budget de l'exercice 2002 — Décision modificative n° 2

Budget 2003 — Débat d'orientations budgétaires

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Versement d'une subvention à APEDYS LOIRE

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Attribution de subvention à l’association "Les Restaurants du Coeur de la Loire".

Associations de commerçants — Attribution de subventions

Restructuration de la station d’épuration du Porchon et des systèmes de collecte du Furan, du Gier, de l’Ondaine et de l’Izeron - Demandes de subvention - Approbation.

Porte — monnaie électronique MONEO - Acceptation par les régies de recettes de la ville de St-Etienne comme moyen d'encaissement - Approbation.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Décision modificative n° 2 budget annexe "affaires économiques"

Tarifs 2002 des droits de place des étalages en dehors des magasins (décision du 17 décembre 2001) - Modification des bases de calcul (décision du 15 mars 2002 précisée le 17 juin 2002 ) - Remboursement des droits perçus sur la base des tarifs initi

Relocalisation d'associations — Versement de subventions

Commémoration du 175ème Anniversaire de la création de la ligne de chemin de fer St-Etienne/Andrézieux-Bouthéon réalisée en 1827 - Subvention à l’Association Amis du Rail du Forez - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subvention à l'Association "Lire à Saint-Etienne"

Attribution de subvention à l'association "Vienne Action Culturelle"

Grand Projet de Ville Crêt de Roc — Projet de restructuration de la place Jules Guesde - Modification de la délibération n° 24 du 7 janvier 2002 concernant le montant de la subvention de l'Etat.

Gestion financière — Remboursement anticipé d'emprunts budget annexe Affaires Economiques

Accès au restaurant France Télécom de certains agents municipaux - Convention tripartite intervenue entre la ville de Saint-Etienne, France Télécom et la Société SODEXHO - Modification de tarif -

Maintenance de matériels et logiciels Hewlett Packard - Marché conclu avec Hewlett Packard - Modification de la liste des matériels et montant de la redevance - Avenant n° 3 - Approbation.

Attribution de subventions — Conventions et avenants à la convention du 7 janvier 2002 à intervenir avec diverses associations - Approbation.

Attribution de subvention aux associations organisatrices des fêtes de quartier 2002 - Convention et avenants aux conventions du 7 janvier 2002 à intervenir avec diverses associations - Approbation

Subvention aux associations — Convention entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Coquelicot 42 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Musée d'Art et d'Industrie — Demande de subventions auprès de la DRAC - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Ministère de la Culture.

Saint — Etienne "Ville d'Art et d'Histoire" - Convention intervenue avec le Ministère de la Culture et de la Communication - Demande de subventions auprès des partenaires institutionnels.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Budget Supplémentaire 2002 — Budget Principal et budgets annexes - Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 2001 - Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Compte administratif 2001 — Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2001 - Approbation.

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Création d'un lieu de vie pour malades mentaux stabilisés 71B rue Louis Soulié à St-Etienne - Prêt PLUS de 2 405 000 ¦ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Attribution de subvention à l'Amicale Laïque de Tardy - Modification d'échéancier - Approbation.

Championnat de France Elite d'Athlétisme, les 13 et 14 juillet 2002 à Saint-Etienne - Versement d'un subvention exceptionnelle - Convention à intervenir avec la Fédération Française d'Athlétisme - Approbation.

Grand Projet de Ville — Quartier du Crêt de Roc - Création d'un espace de jeux polyvalent - Demande de subvention - Approbation.

Fête du Livre — Demande de subvention pour l'organisation de la XVIIème Fête du Livre auprès du Ministère de la Culture, du Centre National du Livre, du Conseil Régional Rhône-Alpes et du Conseil Général de la Loire - Approbation.

Ecole Nationale de Musique et de Danse — Conservatoire Massenet - Fonctions Urbaines Majeures Régionales - Demande de versement de subvention.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Art dans la Ville — Demande de subvention au Conseil Régional Rhône-Alpes, au Conseil Général de la Loire et à la DRAC Rhône-Alpes.

Subventions à diverses assocations dans le domaine éducatif - Approbation..

Versement de subventions à différentes associations

Versement d'une subvention à l'institut de jeunes sourds "Plein Vent"

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Marché pour la définition d'une stratégie de mise en valeur du patrimoine architectural et l'élaboration d'une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Demande de subvention auprès de l'Etat - Approbation

Associations de commerçants — Attribution de subventions

Pôle de la viande — Délégation de service public pour l'exploitation de l'abattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Taux de la taxe d'usage applicable en 2002.

Assurance Flotte Auto marché n° 407 notifié le 22 décembre 1999 passé avec la SMACL présentée par GRAS SAVOYE - Avenant n° 2 - Approbation.

Assurance Dommages aux Biens — Marché n° 193 notifié le 28 juin 1999 passé avec la Compagnie MUTUELLES DU MANS présentée par le courtier GRAS SAVOYE - Avenant n° 2 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Kiosque place Jean Jaurès — Occupation temporaire d'une fraction du domaine public comunal - Convention intervenue le 7 juin 1999 avec Mme Graziella VALMORI - Exonération de redevance - Avenant n° 2 - Approbation.

Art dans la Ville — Demande de subvention au titre du programme FEDER.

Attribution de subventions — Conventions d'objectif à intervenir avec la S.C.O.P. "La Comédie de Saint-Etienne" et l'association les Amis du Bon Cinéma "Le France" - Approbation.

Subvention en faveur de l'association "Les Amis de la Salle Jeanne d'Arc" - Avenant n° 4 à la convention du 5 mai 2000.

Subventions accordées à diverses associations.

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Allongement de trois ans de la durée d'amortissement de certains prêts dans le cadre de la mesure annoncée par les pouvoirs publics suite à la hausse du livret A en juillet 2000

Garantie — SCI Nouvelle Clinique Mutualiste - Modification des délibérations n° 9 du 12 janvier 1998, n° 268 du 27 avril 1998 et n° 307 du 2 mai 2000.

Attribution de subventions — Conventions à intervenir avec diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Contrat de crédit de trésorerie auprès du Crédit Agricole Indosuez - Approbation.

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia CLF Banque - Approbation.

Gymnase Séraph Berland - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Lot 10 "sols carrelages et souples - faïences" - Marché intervenu avec l'entreprise BOUDOL - Modification des références de prix - Avenant n° 1 - Approbation

Aménagement urbain et environnement — Projet de la deuxième ligne de transports collectifs en site propre - Délibération complémentaire à celle du 7 janvier 2002 - Précision du coût d’objectif.

Evaluation des charges financières transférées relatives au Musée d'Art Moderne, au Stade Geoffroy Guichard et aux Services Economiques.

Attribution de subvention à l'Association Sportive de l'Automobile Club du Forez.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif.

Complexe sportif de l'Etivallière — Aménagement de deux surfaces de jeux de football en gazon synthétique - Mode de dévolution - Approbation.

Piscines Villeboeuf et Souchon — Disconnecteurs hydrauliques - Marché sans formalités préalables pour la maintenance des installations à intervenir avec la Société FORCLIM - Approbation.

Recrutement d'un directeur pour la Direction des Sports et Vie sociale

Piscine Raymond Sommet — Création d'un bassin extérieur avec équipements ludiques. Demandes de subventions aux partenaires du projet - Approbation.

Piscine Raymond Sommet — Création d'un bassin extérieur avec équipement ludique - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec SAUNIER ENVIRONNEMENT - Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux et du taux de rémunération définitif - Avenant n°

Attribution de subventions à caractère sportif - Convention et avenant à intervenir avec diverses associations - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social. Convention entre la ville de Saint-Etienne et l'Avant Garde de Saint-Etienne. Avenants à diverses conventions. - Approbation.

Mise en place de la priorité aux transports en commun sur les carrefours sur la ligne 4 du tramway - Convention de versement d'un fonds de concours par Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Convention intervenue entre l'Etat, la Fédération Française d'Athlétisme, l'Athlète et la ville de Saint-Etienne - Subvention pour l'année 2002 - Avenant - Approbation -

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Convention à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Fédération Française d'Athlétisme, l'Athlète et la ville de Saint-Etienne - Annexe comptable à intervenir avec le Ministère de la

Régime indemnitaire des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) - Nouvelles modalités d'attribution - Approbation.

Régime indemnitaire des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) - Nouvelles modalités d'attribution - Procédure d'urgence - Approbation.

Délégation de service public pour le transport, la production et la distribution de chaleur sur la ZUP de Montreynaud - Convention intervenue le 15 mars 2001 avec STSM - Substitution par la société SECUM - Avenant n° 1 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social - Convention entre la ville de Saint-Etienne et le Pôle France Gymnastique Saint-Etienne - Avenant à la convention du 7 janvier 2002 - Approbation.

Stade Auguste Dury — Aménagement d'un terrain de football synthétique - Marché intervenu avec le groupement solidaire SCREG - PARC et SPORTS - Travaux supplémentaires - Avenant n°1 - Approbation.

Régime indemnitaire des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) - Nouvelles modalités d'attribution - Approbation.

Programme d'actions de prévention de la délinquance pour l'année 2002 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation - Participation de la Ville à l'opération "En Août le Plein de Plein Air" et au nettoyage des gymnases mis à disposition des ass

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif, social et culturel - Convention avec le Club Athlétique de Saint-Etienne Rugby (CASE Rugby) - Avenants aux conventions du 7 janvier 2002 - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports - Convention financière pour l'Association Familiale Laïque de Montplaisir - Avenants aux conventions du 7 janvier 2002 - Approbation.

Subvention aux clubs sportifs de haut niveau - Convention entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Sportive de Saint-Etienne - Approbation

Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Convention tripartite entre le Département, la Ville et les collèges utilisateurs - Approbation.

Transport des personnes handicapées — Marchés intervenus avec la Sté GIHP (Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques) et la S.A. RADIO-TAXIS - Modalités de paiement des prestations et de révision de prix - Avenants n° 1 - Approb

Voeu du Conseil Municipal à l'attention de M. le Ministre de l'Equipement et des Transports

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif, social et culturel - Convention entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Sportive Municipale de Saint-Etienne Tennis - Approbation.

Subventions aux associations - Conventions entre la Ville de Saint-Etienne et le CASE Volley Ball et le CASE Hand Ball - Contrat d'objectifs avec la SASP Saint-Etienne Basket Club - Approbation

Piscine Raymond Sommet — Modifications du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) - Approbation.

Gymnase Séraph Berland — Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Marchés de travaux - Travaux modificatifs - Lots 2, 4, 5, 7, 14 et 15 - Avenant n° 1 - Lot 10 - Avenant n° 2 - Approbation.

Stade Auguste Dury — Aménagement d'un terrain de football synthétique - Marché intervenu avec l'Entreprise Jean LEFEBVRE SUD EST SNC - Location gérance par la Société EUROVIA D.A.L.A. et travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Organisation d'un spectacle "Johnny Hallyday" au stade Geoffroy Guichard - Convention de partenariat à intervenir entre Saint-Etienne Métropole, la ville de Saint-Etienne et la société Eldorado et Cie - Approbation

Montreynaud — Travaux d'amélioration des lignes de transport électrique - Conventions entre la Ville et EDF/RTE en raison du surplomb de parcelles Ville - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif.

Activités impliquant des éducateurs territoriaux des activités sportives de la ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir avec les clubs cyclistes stéphanois - Approbation.

Piscine Raymond Sommet — Création d'un bassin extérieur avec équipement ludique - Lots 1 et 2 - Marchés intervenus avec les entreprises ROBAT et HERVE THERMIQUE - Travaux complémentaires - Avenants - Approbation.

Grand Projet de Ville — Réhabilitation des équipements sportifs - Quartiers Sud Est Montchovet - Rénovation du gymnase Clémenceau - Demandes de subvention - Approbation.

Grand Projet de Ville — Réhabilitation des équipements sportifs - Quartier de Montreynaud - Rénovation des gymnases Chabrier et Gounod - Demandes de subvention - Approbation.

Transports scolaires de Rochetaillée — Réseau SIOTAS - Nouvelles modalités - Participation financière.

Projet d'une deuxième ligne de transport collectif en site propre - Modalités de concertation.

Projet d'une 2ème ligne de transport collectif en site propre - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville et Saint-Etienne Métropole - Approbation du groupement de commandes - Demande de subventions auprès de l'Etat et de l'Europe.

Subventions à des associations sportives - Convention entre la ville de Saint-Etienne et diverses associations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social, culturel et sportif - Avenants n° 1 et n° 2 aux conventions du 7 janvier 2002 - Approbation

Contrat d'objectif RECREA'SPORT passé entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Social de Terrenoire

Charte pour l'accompagnement vers l'emploi des sportifs stéphanois.

Locaux sportifs rue Lamartine — Ville locataire - Modification des conditions locatives - Avenant n° 2 à la convention du 3 juin 1985.

Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor -

Attributions de subventions municipales à destination d'associations étudiantes.

Bibliothèque Municipale — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne d'information générale - Plan de microfilmage du Département de la Loire - Renouvellement de la convention entre l'Etat, la ville de Saint-Etienne et l'Agence Rhône-Alpe

Renouvellement et souscription du contrat d'assurance responsabilité civile et risques annexes au 1er janvier 2003 - Marché de service d'assurances - Souscription et approbation.

Bibliothèque Municipale - Acquisition de documents - Approbation

Prestations de gardiennage des installations municipales - Mode de dévolution - Approbation - Lot 1 - "Prestations de gardiennage et de surveillance" - Lot 2 "surveillances événementielles"

Bureau de police Badouillère - Lot n° 4 "menuiserie extérieure aluminium acier serrurerie" avec l'entreprise ROZIERES - Modification des travaux entraînant une moins value - Avenant n° 1 - Approbation

Bibliothèque Municipale — Cession de 10 vidéotels à la Société Cybernetix.

Bibliothèque Municipale — Programmation 2002 de l'espace culture multimédia - Demande de subvention à l'Etat , Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (D.R.A.C).

OPAH n° 7 - Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation

Création de 9 postes de policier municipal et de 9 postes d'agent administratif au service Police municipale

Bibliothèque Municipale — Création d'un Espace Culture Multimédia au sein de la Bibliothèque Municipale - Recrutement de deux emplois-jeunes - Annulation de la délibération n° 376 du 1er juillet 2002 - Approbation.

Mise en place des formations sécurité pour la période 2003/2005 à destination des agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation -

Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Contrat d'abonnement ORANGE Services-Facturation Seuil - Téléphones portables du groupe Majorité Municipale.

Aménagement d'espaces publics site cours Buisson/Place Roannelle - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert pour la désignation d'un coordonnateur de sécurité - Demande de subventions - Approbation.

Souscription du contrat d'assurance "Tous Risques Expositions" au 1er janvier 2003 - Marché de service d'assurance - Convention d'adhésion à un groupement de commande constitué entre la Ville de Saint-Etienne et la communauté d'Agglomération Saint-Et

Renouvellement et souscription du contrat d'assurance responsabilité civile et risques annexes au 1er janvier 2003 - Marché de service d'assurances - Mode de dévolution - Souscription et approbation.

Achat d'équipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Bottes basses et hautes de sécurité - Mode de dévolution - Modification de la délibération n° 338 du 3 juin 2002 - Approbation.

Achat d'équipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux. Uniformes sur mesure pour les besoins spécifiques du Service Police Municipale - Mode de dévolution - Modification de la délibération n° 337 du 3 juin 2002 - A

Bibliothèque Municipale — Création d'un Espace Culture Multimédia au sein de la Bibliothèque Municipale - Recrutement de deux emplois-jeunes - Approbation.

Archives Municipales — Restauration du patrimoine archivistique - Demande de subvention à la DRAC Rhône-Alpes.

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts - Complément à la délibération n° 770 du 3 décembre 2001.

Achat d'équipements de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - "Bottes basses et hautes de sécurité" - Mode de dévolution - Approbation.

Achat d'équipement de protection individuelle et d'habillement pour les agents municipaux - Uniformes sur mesure pour les besoins spécifiques du service Police Municipale - Mode de dévolution - Approbation.

Golf public — Mise en sécurité et réaménagement du lac du practice.

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation.

Demande d’autorisation présentée par la ville de Saint-Etienne en vue de pouvoir exploiter la fourrière animale municipale, sise 52 rue Florent Evrard à Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal.

Campagnes électorales — Location de salles municipales

Dégagement de l'espace central des halles municipales - Lot n° 3 "peinture" - Marché intervenu avec ERBA S.A. - Travaux non réalisés - Avenant n° 1 en moins value - Approbation.

Création d'un bureau de police à Badouillère, 17 rue Pointe Cadet - Lot 7 "électricité, VMC, chauffage, courants faibles" avec TRI.M.ELEC - Modification des travaux entraînant une moins value - Avenant n° 1 - Approbation

Incendie du bâtiment sis 19, rue Charles Gounod le 20 août 2000 - Acceptation d'indemnité.

Incendie Esplanade le 13 septembre 1998 — Assurances/Acceptation d'indemnité complémentaire.

Bibliothèque Municipale — Numérisation des fonds des bibliothèques et des Archives Municipales et mises en scène multimédia - Complément à la délibération n° 473 du 3 juillet 2000 - Mode de dévolution des prestations - Approbation.

Prestations de gardiennage des installations municipales - Marchés négociés à bons de commande à intervenir.

Adhésion et versement de la cotisation au Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU) - Approbation.

Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes - Marché n° 405 de décembre 1999 passé avec la Compagnie THE SAINT PAUL présenté par le courtier GRAS SAVOYE - Avenant n° 1 - Approbation.

Bibliothèque Municipale — Modification d'un contrat-type sur la diffusion des films amateurs. Approbation.

Bibliothèque Municipale — Système informatique de gestion bibliothéconomique de la Ville de Saint-Etienne - Mise à disposition du Conseil Général de la Loire - Convention - Approbation.

Contrat de Ville 2000 — 2006 - Marchés sans formalités préalables à intervenir avec diverses associations : ANEF, MONTCHOVET 3+, TEA, VITRINE DE QUARTIER, ACTIONS/ACARS, CENTRE SOCIAL JARDIN DES PLANTES-DAME BLANCHE, ADSEA SAUVEGARDE 42, MAISON DU CRET

Voeu déposé par le Groupe socialiste — Festival Jazz à Vienne. Rétablissement de la subvention régionale.

Attribution de subventions à diverses associations d’entraide sociale, d’insertion et de solidarité

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social - Avenants aux conventions du 7 janvier 2002 - Approbation.

Attribution de subventions à caractère social -Avenants aux conventions du 7 janvier 2002 à intervenir avec diverses associations - Approbation.

Programme national nutritionnel santé — Mise en place d’un projet de prévention de "l'obésité" sur le quartier de Montchovet "d’un bon pas pour un bon poids" - Convention à intervenir avec la CPAM - Approbation.

Structures multi — accueil gérées par le Centre social de la Rivière et par l'Association du Centre social de Montferré-La Cotonne - Attribution de subventions - Conventions à intervenir avec les associations précitées - Approbation.

Construction et réhabilitation de la station du Porchon - Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Appel d’offres ouvert européen - Approbation.

Gardes de week — ends et de jours fériés dans les résidences pour personnes âgées gérées par le Centre Communal d’Action Sociale - Réactualisation.

Garantie — Association Communautaire d'Action et de Recherches Sociales (ACARS) - Modification de la délibération n° 152 du 4 mars 2002

Création de deux postes d'aides médico — techniques et d'un poste d'assistant médico-technique au service Santé publique (Laboratoire).

Versement de subventions à l'Association Communautaire d’Action et de Recherches Sociales (ACARS) et à l'Association "Croisade des aveugles" groupe Loire Sud

Modification de contrat du chargé de mission à l'insertion par l'économie.

Centre de Congrès Fauriel — Extension - Marchés de maîtrise d'oeuvre, de bureau de contrôle et de coordinateur de la sécurité et de protection de la santé - Mode de dévolution - Approbation.

Création et amélioration des prestations d'action sociale gérées par l'Unité Sociale du Personnel.

Marché de maintenance du matériel et logiciels des sonomètres du Service de la SANTE PUBLIQUE - Marché conclu avec la Société O1-DB - Fusion avec la Société S'TELL DIAGNOSTIC - Avenant n° 1- Approbation.

Acquisition de carburants — Lots n° 1 et 2 - Marché intervenu avec l'entreprise DYNEFF - Lot n° 3 - Marché intervenu avec l'entreprise SEDOC - Insertion d'une clause butoir au lot n° 1 pour déterminer le prix maximum et d'une clause de sauvegarde aux

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social - Avenant n° 1 à la convention du 7 janvier 2002 pour l'amicale Laïque Chapelon et pour le Centre d'Animation des Tilleuls - Avenant n° 2 pour l'Union Fédérale des Associations Laï

Attribution de subvention à l'association Centre Social de la Rivière - Convention du 7 janvier 2002 - Minoration pour trop perçu - Avenant n° 1 - Approbation.

Ensemble industriel 53 rue Scheurer Kestner - Bail commercial conclu avec la société ROUCHAUD-GENDRON - Changement de dénomination sociale - Avenant n° 1 - Approbation.

Renouvellement de la convention d'objectifs entre la ville de Saint-Etienne et le Comité d'Action Sociale (CAS) - Approbation -

Création de 4 emplois (3 emplois à temps complet et 1 emploi à mi-temps) d'auxiliaires de soins au Service Action sociale et Personnes âgées -

Création d'un emploi de médecin territorial au service Santé publique -

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social

Garantie — Association Communautaire d'Action et de Recherches Sociales (ACARS) - Réhabilitation d'un Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale (C.H.R.S.) d'une capacité de 32 places d'accueil d'urgence et de moyen terme au 22 rue Paillon à St-

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif

Locaux 19, rue de la Résistance — Avenant n° 1 au bail emphytéotique conclu avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention (A.G.C.C.P.) le 5 février 2001.

Création pour l'année 2002 de deux emplois d'aides médico-techniques qualifiés au service Santé publique (Laboratoire)

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services -

Création d'un Point Information Médiation Multi-Services (PIMMS) à Montferré-La Cotonne

Groupement d'intérêt public du Grand Projet de Ville - Convention de mise à disposition de personnel à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le groupement d'intérêt public (GIP) - Approbation

Attribution d'une participation aux organisations syndicales représentatives du personnel municipal

Evolution de rémunération d'un agent contractuel au Cabinet du Maire chargé d'exercer les fonctions d'attaché de presse

Recrutement d'un agent non — titulaire sur l'emploi de responsable des Emplois/Jeunes -

Analyse de la Pratique professionnelle — Formation des agents de stationnement par un vacataire pour l'année 2002 -

Service de médiation urbaine — Revalorisation des rémunérations des assistants animateurs.

Evolution de rémunération sur l'emploi de contrôleur de gestion à la Direction générale -

Conseil et achat d'espace pour le recrutement du personnel municipal - Mode de dévolution - Approbation

Recrutement d'un consultant interne en organisation rattaché au Directeur général adjoint en charge des ressources humaines

Procédure d'extension du périmètre de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole - Arrêté préfectoral du 11 juillet 2002 portant extension. - Information.

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation.

Complexe Séraph Berland 3, boulevard des Frères Gauthier - Mise à disposition de locaux au Centre Régional Permanent d'Entrainement et de Formation de Gymnastique Féminine - Convention intervenue le 5 avril 1993 - Changement de dénomination de l'asso

Centre de Congrès Fauriel - Contrat de régie intéressée intervenu avec la Societe SECIL- Précisions sur les dénominations de la Société SECIL LYON et la Régie du Centre de Congrès Fauriel - Rémunération - Avenant n° 9 - Approbation

Fête du Livre 2002 — Remboursement des frais de déplacements des auteurs utilisant leur véhicule personnel - Approbation.

Esplanade — Saison 2002-2003 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle - Approbation.

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation -

Partenariat avec le lycée du Haut Forez à Verrières en Forez - Formation "maintenance et hygiène des locaux" - Convention - Approbation.

Formation aux techniques d'accueil et de communication - Marchés intervenus avec la Sté CRP Consulting - Transfert des montants non réalisés en 2001- Avenants n° 1 - Approbation -

Régime indemnitaire des agents non — titulaires recrutés en qualité de saisonniers au portage des repas.

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation -

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation

Evolution des nouvelles technologies informatiques et communication - Formation des agents assurée par des vacataires au cours de l'année 2002- Approbation.

Prime de fonction des personnels affectés au traitement de l'information - Extension aux agents de catégorie C -

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation -

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux -

Délibération du conseil municipal du 2 avril 2001 donnant délégation à Monsieur le Maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 novembre 2001.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2002.

Planétarium — Convention de délégation de service public avec l'Association Saint-Etienne Planétarium - Régie intéressée - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 24 juin et 1er juillet 2002.

Vallée du Vernet — Dépôt de matériaux inertes - Délégation de service public - Décision de principe.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Loi n° 2002 — 276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - Election de deux adjoints par vote à bulletins secrets.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 4 mars et 8 avril 2002.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Procédure d'extension du périmètre de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne-Métropole - Arrêté préfectoral du 9 avril 2002 portant projet d'extension - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 février 2002.

Pôle de la viande — Délégation de service public pour l'exploitation de l'abattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Rachat des équipements et installations pré-financées par le délégataire.

Pôle de la viande — Délégation de service public pour l'exploitation de l'abattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Protocole d'accord avec les principaux utilisateurs - Choix du délégataire - Approbation de la convention d'affermage

Délibération du conseil municipal du 2 avril 2001 donnant délégation à Monsieur le Maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 3 décembre 2001, 17 décembre 2001 et 7 janvier 2002.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Musée d'Art et d'Industrie — Dépôt de deux vélocipèdes par le musée de Valence - Convention à intervenir avec la Ville de Valence - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Dépôt d'un ensemble de pièces documentaires et vitrine d'armes - Convention à intervenir avec Giat-Industries - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Dépôt d'armes - Convention à intervenir avec l'entreprise Verney-Carron - Approbation.

Bibliothèque — Fourniture de périodiques - Dévolution des prestations.

Déménagement des réserves des musées de Saint-Etienne - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Mission d'étude pour la création d'un festival de cinéma à Saint-Etienne - Rémunération d'un vacataire - Approbation.

Recrutement d'un directeur du service Culture -

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de directeur technique au service Culture (Esplanade) -

Maintenance du logiciel "Energies — patrimoine" - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société ID BAT - Approbation.

Recrutement d'un responsable communication au service Culture.

Musée de la Mine - Jumelage entre le Collège Louis Gruner à Roche la Molière et la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie - Dons de diverses pièces - Approbation

Maison des Métiers — Activités en direction des scolaires - Convention partenariale entre la Ville, l'association d'animation de la Maison des Métiers et l'Inspection Académique - Approbation.

Ecole Nationale de Musique — Conservatoire Massenet - Vente d'instruments de musique réformés - Approbation.

Marché pour la définition d'une stratégie de mise en valeur du patrimoine architectural et l'élaboration de Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Annulation des délibérations n° 22 du 7 janvier 2002 et n° 158

Musée d'Art et d'Industrie — Dépôt d'échantillons industriels - Convention à intervenir entre le département de la Loire et la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Recrutement d'un régisseur général pour le service Culture, Opéra-Théatre à l'Esplanade

Création de 6 emplois à temps non complet (4 assistants spécialisés d'enseignement artistique et 2 professeurs d'enseignement artistique) au Service Culture (Conservatoire Massenet) -

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de directeur-adjoint de l'Esplanade au service Culture.

Marché pour la définition d'une stratégie de mise en valeur du patrimoine architectural et l'élaboration de Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Modification de la délibération n° 22 du Conseil Municipal du 7

Musée d'Art et d'Industrie — Fournitures courantes et services - lot n° 7 - Marché conclu avec la Société Euroticketpass - Avenant n° 1 - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Adhésion à l'Association des Musées et Centres pour le développement de la culture scientifique technique et industrielle (AMCSTI).

Transformation d'un emploi de rédacteur et de 3 emplois contractuels A en emplois d'attaché, dans le cadre des MOUS, pour l'animation de la politique de la Ville.

Conventions d'objectifs à intervenir avec différentes associations culturelles - Approbation.

Attribution de subventions à deux associations au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances d'enfants de milieu défavorisé.

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation.

Désaffectation de l'école maternelle du Rond Point - Approbation.

Crèche Clairmatin - Prix de journée prévisionnel 2003 - Approbation

Extension et mise aux normes de la crèche Jean Macé - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - Approbation

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 10 rue Benoît Frachon à usage de halte-garderie, dénommé "Le Jardin d'Eden" au profit de l'Association Départementale de la Petite Enfance.

Structure multi — accueil - Convention à intervenir avec le Centre Social de la Vivaraize - Avenant au Contrat Enfance à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales - Approbation.

Halte — garderie associative "Les Petits Câlins" - Restructuration - Attribution de subvention - Avenant au Contrat Enfance - Approbation.

Relocalisation d'associations — Subvention à l'association "Familles de France - Fédération de la Loire" - Approbation.

Mission Enfance — Fête des enfants 2002 - Contrat à intervenir avec la société DIABOLO SPECTACLE

Accueil périscolaire - Conventions à intervenir avec l'Amicale Laïque Chapelon, le Centre social de la Rivière et l'Espace Boris Vian - Approbation

Crèches Clairmatin et le Grand Clos - Prix de journée prévisionnel 2002 - Approbation

Création d'un troisième relais d'assistantes maternelles - Attribution d'une subvention

Désaffectation des écoles maternelle d'Isly avec l'appartement de fonction et élémentaire Girodet.

Extension et mise aux normes de la crèche Jean Macé - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Approbation

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos — Prix de journée réalisé 2001 - Régularisation.

Versement d'une subvention à l’Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l’Adolescence (ADSEA 42)

Accompagnement périscolaire au service Crèches (Haltes-Garderies) - Recrutement d'étudiants vacataires - Approbation.

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques et des crèches - Mode de dévolution - Approbation.

Création d'un 3ème relais d'assistantes maternelles - Attribution d'une subvention - Convention à intervenir avec le centre social de la Rivière - Approbation.

Conseil Municipal des Enfants — Convention de partenariat avec la Société Coca-Cola pour le financement d'activités - Approbation.

Attribution de subventions municipales à destination des associations oeuvrant pour l'enfance - Approbation.

Modification des règlements intérieurs des structures d’accueil non permanent d’enfants de moins de six ans - Approbation.

Association France Pologne pour l'Europe - Adhésion de la Ville de Saint-Etienne pour l'année 2002 - Candidature de la ville au conseil d'administration de l'association.

Voeu déposé par le groupe "Les Verts" — Soutien à l'action d'Ingrid Betancourt pour son combat en Colombie

Contrat de ville — Convention de gestion urbaine de proximité à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Conseil Général et l'Association des Maîtres d'Ouvrages Sociaux de Saint-Etienne Métropole (AMOSSM) - Appro

Adhésion de la Ville de Saint-Etienne à l’Association France-Congrès - Approbation

Contrat de Ville 2000 — 2006 - Marché sans formalité préalable à intervenir avec l'Association "Vitrine de quartier" - Approbation.

Convention de développement des échanges artistiques internationaux conclue le 16 octobre 2000 avec l'A.F.A.A. (Association Française d'Action Artistique) - Partenariat - Contribution financière de la ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1 - Approbati

Centre de Congrès Fauriel - Soutien Financier de la ville de Saint-Etienne pour l'organisation de manifestations - Approbation

Relocalisation du Cybersite 60 rue des Aciéries - Convention d'occupation à intervenir avec l'Association Cyble - Approbation

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2002".

Convention de partenariat avec EDF-GDF - Approbation

Fête du Livre 2002 — Remise du Prix Osiris - Dotation - Approbation.

Fête du Livre — Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et la Société TPAS dans le cadre de la 17ème Fête du Livre de Saint-Etienne.

17ème Fête du Livre — Conventions de partenariat à intervenir avec divers organismes - Approbation.

Recrutement d'un responsable de la Fête du Livre

17ème édition de la Fête du Livre — Partenariat avec la SNCF - Convention à intervenir - Approbation.

17ème édition de la Fête du Livre — Partenariat avec les Vignerons Foréziens - Convention à intervenir - Approbation.

Fête du Livre 2002 — Remise du Prix du roman populiste.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année scolaire 2001/2002

Aliénation de l'ex — école élémentaire "Montaud-Girodet" 13 place Girodet, au profit de l'Association Scolaire Professionnelle TEZENAS DU MONTCEL.

Aliénation de l'ancienne école de la Griottière sise 101 rue du Colonel Fabien au profit de la Société RCL PROMOTION - Approbation.

Désaffectation de l'école élémentaire Elsa Triolet et du dernier étage de l'école primaire des Hauts de Terrenoire - Approbation.

Voeu du Conseil municipal à Monsieur le Ministre de l'Education Nationale relatif à l'organisation de la rentrée scolaire 2002.

Organisation de la rentrée scolaire 2002 - Avis du Conseil Municipal sur les retraits de poste dans les écoles de la ville.

Echanges européens entre établissements scolaires - Encaissement et répartition des fonds - Convention à intervenir avec l'agence Socrates - Léonardo da Vinci - Approbation.

Maintenance de la solution informatique de gestion des caisses enregistreuses des deux restaurants municipaux - Marché négocié sans mise en concurrence avec la société JES - Approbation.

Maintenance des licences APIC, logiciel de gestion des données urbaines - Avenant n° 1 au marché intervenu avec la société APIC S.A. - Approbation.

Renouvellement des contrats de sept agents du service Informatique - Approbation.

Conception, fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution globale de connexion à Internet - Mode de dévolution - Approbation.

Appartement 10, allée Claude Debussy. Ville locataire de "Loire Habitat" - Modification de la périodicité du quittancement - Avenant - Approbation.

Parking "Marengo" place Jean Jaurès — Location de places de stationnement - Convention intervenue le 5 juin 2001 - Location d'un emplacement supplémentaire - Avenant n° 2 - Approbation.

Parking "Marengo place Jean Jaurès — Location de huit emplacements supplémentaires - Avenant n° 1 à la convention conclue le 5 juin 2001.

Convention de partenariat avec l'Association Proxi-Télé, chargée d'animer la télévision provisoire pendant la 3ème Biennale Internationale Désign - Approbation.

Relations Internationales - Convention entre la ville de Saint-Etienne, l'association "Les écoles du soleil" et l’Association ODISEA - (Office pour le Développement International de Saint-Etienne et son Agglomération) - Approbation