Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2001

Développement de la Société ZF LEMFÖRDER MECACENTRE - Contrat de concession à intervenir avec la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Locaux 55/59 Bd Valbenoîte — Bail commercial à intervenir avec la société TRIADE - Approbation.

Centre d'activités de Montplaisir — Bail commercial à intervenir avec la société C.M.V.O - Approbation.

Immeuble Polytech — Bail commercial conclu avec la société MICROLINE - Mise à disposition de locaux supplémentaires - Avenant n° 3 - Approbation.

Immeuble Le Polygone - Renouvellement du bail à loyer de l'association EPURES - Approbation

Immeuble Le Polygone — Bail commercial à intervenir avec la BNP PARIBAS LEASE GROUP - Approbation.

Ilot Elise Gervais — Immeuble 28, rue de la République - Règlement amiable d'indemnité d'éviction locative.

Ilot "République — Elise Gervais" - Copropriété 28-30 rue de la République - Libération du logement affecté à la conciergerie - Convention entre la Ville et M. VILLAREALE - Approbation.

Aliénation d'un tènement immobilier sis 16 place Bellevue au profit de M. BENAZZOUZ.

Copropriété 94 rue Antoine Durafour — Régularisations foncières et modification du règlement de copropriété - Acquisition de trois caves auprès de divers propriétaires - Annulation de la délibération n° 738 du 7 novembre 1988.

Aménagement du site de Bellevue — Réalisation de la place - Lot 1 "terrassement- VRD" - Marché intervenu avec l'entreprise Beugnet TF - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation - Fourniture et plantation d'arbres - Mode de dévolution

Modification de la durée du travail à la ville de St-Etienne - Application des dispositions légales et réglementaires relatives à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail (ARTT)

Restauration scolaire — Contrat de concession intervenu avec la Société Hôtelière de Restauration devenue SCOLAREST - Nouvelles dispositions - Avenant n° 3 - Approbation.

Tènement industriel 107 bd Vivaldi — Levée d'option anticipée du crédit-bail immobilier conclu avec la SA UNIMECA

Lotissement site ex — Vitale - Cession d'un terrain à la Communauté d'Agglomération SAINT-ETIENNE METROPOLE par l'intermédiaire du crédit-bailleur AUXIFIP - Délibération modificative - Approbation.

Tènement industriel rue François Albert — Convention de crédit-bail immobilier intervenue avec la SCI FRANCOIS ALBERT - Report de loyers - Avenant n° 2 - Approbation.

Centre d'activités Mercier - Bail commercial à intervenir avec le Cabinet Yves JACQUET - Approbation

Echange de tènements immobiliers sis 51 — 53 allée Claude Grivolla et rue de la Roche-du-Geai entre la Ville de Saint-Etienne et Mme ONGUL - Approbation.

Aliénation de biens et droits immobiliers sis 11 et 11 bis rue Henri Barbusse au profit de M. HADNA - Approbation.

Terrenoire — Acquisition de tènements immobiliers sis rue des Marandes appartenant à l'Etat et à l'indivision FILLEUX-GRENIER - Approbation .

Acquisition de lots de copropriété, sis 47 rue Roger Salengro, appartenant à M. CROZIER et à M. et Mme GALIFI - Approbation.

Acquisition d'un immeuble sis 14 rue Paul Appel, appartenant à M. et Mme ZAIDI - Approbation.

Acquisition d'un bien immobilier chemin du Bardot appartenant à Mme PSOMAS - Modification de la délibération n° 559 du Conseil Municipal du 31 août 2001 - Approbation.

Acquisition d'un ensemble immobilier sis 45 rue du Monteil aux Houillères du Bassin du Centre et du Midi - Approbation.

Montreynaud — Travaux d’aménagement des places Kosma et Rochette - Demande de subventions auprès de l'Etat et de l'Europe - Approbation.

Interventions sur domaine public — Travaux de terrassement, maçonnerie, assainissement - Dévolution des travaux.

Eclairage Public — Petits travaux de maintenance - Annulation de la délibération n° 632 du1er octobre 2001 - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Extension de la fourrière animale 52 rue Florent Evrard à Saint-Etienne - Mode de dévolution des travaux - Modification - Approbation

Travaux 2000 : lot 8a - Mairie de Saint-Victor sur Loire - Menuiserie Bois - Résiliation de marché avec l'entreprise JOUVE - Pénalités - Approbation

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Réhabilitation de la "RPA la Rivière" 62 rue Parmentier à Saint-Etienne et construction d'un cantou dans le cadre de son extension. Prêt PLUS de 791.972 euros (5.194.995,77 F) et prêt PALULOS de 1.572.511 euros

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Construction de 40 logements, allée des Artilleurs ZAC de Grouchy à St-Etienne, trois prêts d'un montant total de 2.510.834 euros (16.469.991,38 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la commune - Exercice 2002

Réaménagement du musée d'art et d'industrie - Prolongation du délai d'exécution des travaux pour le lot 19 - Prolongation du délai d'exécution pour le lot 18 - Modifications dans l'application des pénalités aux lots 1 à 17 - Avenant n° 3 aux lots 5,

Centre d'activités Gutenberg Entreprises - Bail commercial - Avenant n° 2 portant substitution de la société MONT VENTOUX à la société MONT VENTOUX FRANCE - Approbation

Zone d'activités Ouest — HELIPORT de Malacussy - Bail commercial intervenu avec la SARL BRUCA - Avenant de substitution à la SARL SODIMA - Approbation.

Echange sans soulte d'un tènement sis au lieudit "aux Corbières" à Rochetaillée appartenant à Melle GREGOIRE Sylvie et de divers lots de copropriété 12 rue du Colonel Fabien à Terrenoire appartenant à la Ville de Saint-Etienne.

Cession d'un tènement immobilier sis 13, rue Michel Servet au profit de la Société Cité Nouvelle.

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 43, rue du Docteur Paul Michelon au profit de la SARL IMOBILIS.

Acquisition de lots de copropriété, sis 47 rue Roger Salengro, appartenant à Mme ALIBERT Eva.

Fraction de Rochetaillée — Acquisition d’un tènement immobilier sis aux Essertines appartenant à la SAFER.

Montchovet — Aménagement du secteur Roinat - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour la place et l'élaboration d'un guide paysage - Avenant n° 1- Approbation.

Pôle Optique Vision — Aliénation d'un tènement immobilier sis 10 rue Barrouin et versement d'un fonds de concours au profit de Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Montreynaud — Quartier de Saint - Saëns - Etude d’aménagement - Demande de subvention

Aménagement du site Roannelle Buisson — Modalités de concertation

Aménagement du site Chavanelle — Modalités de concertation

Actions de Proximité — Petits projets d'aménagement dans les quartiers - Dévolution des travaux - Approbation.

Immeuble communal 16, rue Raisin — Conventions de mise à disposition à intervenir avec les Associations "Amicale Laïque du Photo Ciné Club de la Loire" et "Les Ateliers de la rue Raisin" - Approbation.

Réhabilitation du bâtiment sis 51/53 rue du Vernay - Prolongation de délais pour les lots 1 à 9 - Travaux complémentaires pour les lots 1, 2 et 4 - Moins value pour le lot 8 - Avenants n° 1 - Approbation

Robot de sauvegarde de la ville de Saint-Etienne - Cession à titre gratuit à l'Université Jean Monnet - Approbation.

Installation de paraboles collectives — Réhabilitation par l'OPAC Saint-Etienne Région du groupe Tardy et du quartier Montchovet - Demande d'autorisation de principe.

Marché de "fourniture de matériel, logiciels et prestations de service pour l'informatisation de la gestion du patrimoine immobilier " - Marché conclu avec la société ALLIUS - Fusion-absorption par la société COGNICASE S.A. - Avenant n° 2 - Approba

Garantie — SA d'HLM Logirel - Réhabilitation de 90 logements 49 B et 47 C rue Noël Blacet et 20 A rue Charles Longuet à St-Etienne - Prêt PAM de 439.948 euros (2.885.869,70 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation de 1.057 logements situés à la Palle à St-Etienne - Prêt PDRAM de 20.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 245 du 3 avril 2000

Garantie — Opac St-Etienne Région - Remplacement des portes palières de 400 logements situés groupe "Petite Marandinière" à St-Etienne - Prêt PRU de 138.729 euros (910.002,59 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Opac St-Etienne Région - Remplacement des portes palières de 120 logements situés groupe "Lopofa Solaure" à St-Etienne - Prêt PAM de 60.217 euros (394.997,63 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation du groupe "Tardy" 64 logements rues Maurice Prandière, Dutreuil de Rhins et Joseph Vergnette à St-Etienne - Prêt Palulos de 731.755,28 euros (4.800.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignat

Garantie — Opac St-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 11 impasse Bonnave à St-Etienne - Prêt PLAI de 77.749 euros (510.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Création d'une salle socio — culturelle au Foyer des Jeunes Travailleurs - Travaux d'aménagement - Versement d'une subvention exceptionnelle à la SA d'HLM "Le Toit Forézien"

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Marchés de travaux - Lot n° 17 "ascenseurs" - Marché intervenu avec LOIRE ASCENSEURS - Modification du taux de T.V.A. - Avenant n° 3 - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Modification d'article du cahier des charges administratives particulières - Avenants n° 2 - Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Lot 08a "Mairie de Saint Victor sur Loire - Menuiserie bois" - Marché intervenu avec l'entreprise JOUVE Menuiserie - Résiliation.

Acquisition de services de téléphonie mobile, d'équipements et d'accessoires- Mode de dévolution - Approbation.

Salle Jacques Brel à Terrenoire - Création d'un ascenseur extérieur - Fixation du forfait définitif de rémunération (FD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisition de diverses pièces.

Tènement immobilier 1 et 5 rue Léon Portier - Mise à disposition à l'Oeuvre Philanthropique d'Hospitalité et de l'Asile de Nuit - Convention.

Travaux d’entretien de voirie — Mode de dévolution.

Eclairage Public — Travaux de peinture sur les supports d'éclairage - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Eclairage Public — Petits travaux de maintenance - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Espaces verts — Travaux de maintenance - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Espaces verts — Travaux d'élagage - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Locaux à usage d'activités 25 rue Edouard Martel - Bail commercial intervenu avec la société IMPRIMERIE DU SUD EST - Aménagement des échéances de loyers en retard - Avenant n° 2 - Approbation

Tènement industriel 124/126 rue Antoine Durafour - Bail commercial conclu avec la société BERTHEAS & CIE - Résiliation amiable - Approbation

Technopole ateliers — Bail à intervenir avec la société ERETEL - Approbation.

Construction d'un bâtiment industriel pour l'Association Atelier Stéphanois de Travail Protégé (ASTP) - Approbation du bilan de clôture présenté par la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL).

Terrenoire lieudit "La Chataignière" — Mise à disposition de terrains communaux - Prêt à usage à intervenir avec M. BOASSO - Approbation.

Aliénation d'un tènement immobilier sis au bourg de Saint-Victor-sur-Loire, au profit de la SCI "GL" - Approbation.

Autorisation de démolir un immeuble sis 26, rue de la République.

Aménagement de l'îlot Elise Gervais — "Lot 1 voirie" - Marché négocié de travaux - Approbation.

Aménagement des abords de l'îlot Charcot - Marché négocié de travaux - Approbation.

Ensemble immobilier "Chapelle Sainte Jeanne d'Arc" 21-23, boulevard des Mineurs - Révision triennale de la redevance - Avenant.

Réhabilitation et changement de destination d'un local situé 6 rue de la Barre (Usine) - Lot n° 1 "maçonnerie" avec l'entreprise GRANGEON GUERIN - Moins value suite à travaux effectivement réalisés - Avenant n° 2 - Approbation

L'Usine — Travaux de réhabilitation - Lot 3 "métallerie" - Marché intervenu avec l'entreprise ROZIERES - Travaux supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation.

Interventions sur domaine public — Travaux d’aménagement de voirie - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Demande de subvention auprès du département de la Loire au titre du programme de voirie 2002 - Approbation du programme.

Centre d'activité de La Terrasse — Cession d'un bâtiment industriel à la société S.M.S.E - Résiliation amiable du bail commercial en cours - Approbation.

Centre d'activités de la Terrasse - Bail commercial à intervenir avec la société G.M.S - Approbation

Locaux 12 rue du Guizay — Bail dérogatoire avec la société ASCOTEC - Avenant n° 1- Approbation.

Ensemble industriel 5 rue Barrouin — Bail dérogatoire à intervenir avec la société EUROPFIL SIS - Approbation.

Centre d'activités de Montplaisir - Bail commercial à intervenir avec la société C.E.F. (Comptoir Electrique Français) - Approbation

Ilot Grüner — Règlement amiable de l'indemnité d'éviction commerciale due à M. THEVENON locataire de l'immeuble 2 avenue Grüner.

Aliénation d'un tènement immobilier sis allée des Semailles, quartier de la Métare, au profit de la SARL FOREZ INVESTISSEMENT - Approbation.

Aliénation d'une partie de voirie formant l'emprise de l'impasse des Belles Roches au profit de la Société THOMAS.

Quartier Montplaisir — Acquisition et classement de l'assiette de la voie dénommée impasse des Villas.

Acquisition et classement de voies, parkings et espaces dans le secteur du boulevard Vivaldi et chemin des Granges.

Acquisition et classement du passage entre la rue M. Chalendard et le boulevard Pasteur.

Acquisition de l'assiette de la voie ferrée entre le boulevard Thiers et la rue Camille de Rochetaillée.

Ilot Saint — Roch - Baulier - Acquisition de divers lots de copropriété sis 69, rue Francis Baulier appartenant aux Consorts THEOLEYRE - Approbation.

Acquisition de lots de copropriété, sis 47, rue Roger Salengro, appartenant à M. et Mme BEYLOT Jean-Claude.

Acquisition d'un bien immobilier chemin du Bardot appartenant à Mme PSOMAS.

Acquisition d'un tènement immobilier sis 112 cours Fauriel appartenant à la SCI "AULUAIRE".

Acquisition de deux lots de copropriété, sis 47 rue Roger Salengro, appartenant à M. ROBIN Philippe.

Acquisition d'un tènement sis 20 rue Caron appartenant aux Consorts RUBIO et SALERNO.

Acquisition d'un tènement immobilier sis 8-10 rue Tarentaize, auprès des Consorts CHARLES.

Acquisition d'un tènement immobilier sis montée de la Franche Amitié, n° 6 auprès des Consorts FERLA, en vue de sa démolition.

Canal de Vendets, Commune de Grazac (43) - Conventions de passage - Approbation.

Dispositif de restitution des débits réservés sur le barrage de La Chapelette, Commune de Grazac (43) - Travaux d'aménagement - Lot 1 : Génie Civil - Marché intervenu avec l'entrepriseSOGEA Rhône-Alpes - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - App

Ecole primaire Vittone - Travaux de réhabilitation - Mode de dévolution des travaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Laboratoire municipal - Travaux de mise en conformité - Lot n° 11 "fluides spéciaux" - Montant du marché avec l'entreprise AIR PRODUCTS rectifié - Avenant n° 2 - Approbation

Tènement immobilier 26, rue du Président René Coty - Convention de mise à disposition avec l'A.D.A.P.E.I. - Approbation.

Travaux 2001 de grosses réparations dans divers bâtiments communaux - Lot n° 30 avec l'entreprise BENETIERE - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Marchés avec la société PETRO LYON - Location gérance au groupe DYNEFF - Avenant n° 1 au marché 2000-32 "acquisition de carburants" - Avenant n° 2 au marché 2000-31 "acquisition de fioul domestique" - Approbation

Acquisition de pièces détachées d'origine RENAULT, RENAULT véhicules industriels, CITROEN et PEUGEOT - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de matériels et services de téléphonie mobile avec les abonnements - Avenant n° 1 au marché intervenu avec SFR - Travaux neufs de câblage - Avenant n° 1 avec la Société SEEE- Fourniture de micros - Avenant n° 1 avec la société AMIELEC

Attribution d'un logement de fonction et de frais de représentation au Directeur Général des services -

Acquisition d'équipements de protection individuelle et d'habillement pour les services municipaux - Lots 6a, 6b, 7, 10 et 11 - Avenants aux marchés intervenus avec les Sociétés C.B.A. (lot 6a), BEAL (lot 6b), SEPROTEC (lots 7 et 10) et BALSAN (lot 1

Marché de video — surveillance - Lot VRD - Marché intervenu avec la Société LESCHEL et MILLET- Modification des travaux - Avenant n° 1 - Approbation.

Travaux 2000 dans diverses résidences - Marché intervenu avec l'entreprise SODABAT pour le lot 1.2 - Modifications de prestations - Moins value - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Phase 2 - Lot 28 "sonorisation vidéo" - Marché intervenu avec SCENETEC - Rectification matérielle - Avenant n° 3 - Approbation.

Société SPAIB — Levée d'option anticipée de crédit bail immobilier

Lotissement site ex — Vitale - Cession d'un terrain à la Communauté d'Agglomération SAINT-ETIENNE METROPOLE

Ensemble immobilier sis rue de Dunkerque exploité par les Ets FOURNIER AUTOMOBILES - Levée d'option par M. Patrick FOURNIER de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente du 7 juillet 1986 - Approbation

Société O.R.M.G — Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la SCI DESJOYAUX - Approbation.

Centre d'activité Calixte Plotton - Bail commercial à intervenir avec la société BESSAUD - Approbation

Aliénation de lots de copropriété compris dans un ensemble situé 1, rue Henri Barbusse et 31 place Chavanelle, au profit de la Société RCL PROMOTION.

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Echange de terrains entre la ville de Saint-Etienne et la "SCI 3 rue de Lyon".

Réaménagement place du Peuple — Suppression du kiosque à usage de crêpes occupé par Madame THEVENON. Avenant n° 1 à la convention du 9 juillet 1992.

Site MERCIER 5ème tranche - Bail commercial à intervenir avec la société ADEO - Approbation

Ilot Charcot — Aménagement des abords - Demande de subvention

Ilot Elise Gervais — Aménagement des abords - Demande de subvention.

Mission de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la politique urbaine et les projets d'aménagement urbain - Mode dévolution des prestations - Approbation.

Locaux 33, boulevard de la Palle — Mise à disposition à La Poste - Bail commercial - Approbation.

Centre d'Activités de La Terrasse — Bail commercial à intervenir avec la Société POLYGIENE - Approbation.

Acquisition de carburants - Mode de dévolution - Approbation

Déclassement de locaux à usage de WC publics situés dans l'immeuble communal 16, place Bellevue - Approbation.

Emprunts souscrits auprès du Crédit Foncier de France - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Modification de la durée d'amortissement des immeubles de rapport acquis par la ville depuis l'exercice 2001.

Garantie — SODIHA - Acquisition, réhabilitation d'un logement 5 rue du Repos, de deux logements 8 rue du Champrond et d'un logement 4 rue Benoît à St-Etienne - Trois prêts PLAI d'un montant total de 350.613 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consign

Garantie — SARL Immobilière - Construction du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt long terme de 15.244.900 euros (100.000.000 F) auprès d'un pool de financement. Garantie de la ville à hauteur de 25 %. Annulation de l

Garantie — SARL Immobilière - Construction du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt PRU de 14.177.000 euros (92.995.177 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la ville à hauteur de 25 %. Annulat

Implantation du Centre Hospitalier Privé de la Loire à Montchovet, 39 rue de la Palle - Bail emphytéotique à intervenir avec la Ville de Saint-Etienne et la SARL IMMOBILIERE C.H.P.L.

Montchovet — Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la SARL Immobilière Centre Hospitalier Privé de la Loire (CHPL).

Place Bellevue — Concession du droit exclusif d'installer et d'exploiter des kiosques à journaux sur la voie publique - Convention intervenue le 27 octobre 1978 avec la SA Administration d'Affichage et de Publicité" - Suppression du kiosque - Avenan

Aliénation au profit de la Société MPC, d'un terrain sis aux numéros 13-15-17 rue Tréfilerie.

Acquisition d'une bande de terrain sis boulevard Thiers appartenant aux Etablissements DESCOURS et CABAUD - Approbation.

Salle Jacques Brel à Terrenoire - Création d'un ascenseur extérieur - Marchés de maîtrise d'oeuvre et de coopérants techniques - Mode de dévolution - Demande de permis de construire - Approbation

Développement de la société PEL Internationale - Cession d'un ensemble immobilier sis 14 rue Jean Neyret - Délibération complémentaire - Approbation.

Fraction de Terrenoire — Quartier Gaillard - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux Consorts Rivolier.

Dossier annulé remplacé par le 010775 — Lotissement site ex-Vitale - Cession d'un terrain à la Communauté d'Agglomération SAINT-ETIENNE METROPOLE

Technopole ateliers — Bail à intervenir avec la société ERETEL - Approbation.

Aliénation de terrain rue Docteur Paul Michelon-Virgile au profit de M. Molina.

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Fonds de commerce "PRESSE TABAC" 1 rue de Lyon - Résiliation du bail commercial de M. et Mme GOETZ.

Acquisition d'un tènement immobilier sis 19 rue Jean-Claude Tissot appartenant à la SNC Cours Gustave Nadaud.

Acquisition d’un immeuble sis 139, rue Gabriel Péri, appartenant à la SARL VALFONCIER.

Acquisition de garages sis 12, rue Florent Evrard, appartenant à M. VALOUR et succession vacante BEYSSAC/ETAT.

Usine de dépollution du Porchon — Travaux de mise aux normes - Mission d'assistance de conduite d'opération - Contrat à intervenir avec l’Etat/Direction Départementale de l'Equipement de la Loire - Approbation.

Aménagement d'un centre de services de proximité au Berland à Saint-Victor-sur-Loire - Marchés de travaux - Création de parkings supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Aménagement du site universitaire, rues Tréfilerie et Aimé Malécot - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Révision des POS existants et transformation en un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Extension de la fourrière animale 52, rue Florent Evrard à Saint-Etienne - Marché de maîtrise d'oeuvre avec Bruno MATHIAS - Fixation du taux définitif et du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 - Mode de dévolution des travaux - Approbati

Travaux 2000 dans diverses résidences - Marché intervenu pour le lot 3-1 avec l'entreprise MARQUES - Modifications de prestations - Moins value - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux 2000 dans diverses résidences — Marché intervenu pour le lot 2.1 avec l'entreprise CLEMENTE - Modification de prestations et changement de monnaie de compte - Avenant n° 1 - Approbation.

Logement de fonction - Remboursement des frais de chauffage - Modification de la formule de calcul - Approbation

Travaux de grosses réparations — Travaux 2001 dans divers bâtiments communaux - Lot 28 "groupe scolaire centre II" - Marché négocié à intervenir avec l'entreprise SUPER - Approbation.

Travaux dans les bâtiments 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Lot 8-6 "serrurerie" - Marché à intervenir avec l'entreprise FCMS (Fernandès Chaudronnerie Métallerie- Serrurerie) - Approbation

Ilot Charcot — Aménagement des abords - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Musée d’Art et d’Industrie — Aménagement des abords - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Plan grave de déneigement — Mode de dévolution des travaux.

Acquisition de sel de déneigement — Mode de dévolution - Approbation.

Montchovet — Aménagement du secteur Renoir Delacroix - Lot 2 "voirie" - Marché intervenu avec le groupement solidaire SNC BEUGNET TF / ENTREPRISE J.LEFEBVRE / EUROVIA FOREZ SNC - Travaux supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisition d'une tapisserie d'Aubusson et de divers objets destinés à compléter les collections consacrées à l'histoire du cycle - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Ravalement des façades et mise en valeur par l'éclairage - Mode de dévolution pour le marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution des travaux - Mode de dévolution pour les marchés de contrôle technique et coo

Musée d'Art et d'Industrie — Ravalement des façades et mise en valeur par l'éclairage - marché négocié avec l'agence WILMOTTE et ASSOCIES pour la maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution des travaux - Mode de dévolution pour les marchés de contrôle tec

Musée d'Art et d'Industrie - Réaménagement - Modification du montant de certains marchés de travaux - Avenants n° 3 aux lots 1, 2, 4, 6 à 14, 16 et 19 - Avenants n° 2 aux lots 5, 15, 17 et 18 - Approbation

Montchovet — Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la SARL Immobilière Centre Hospitalier Privé de la Loire (CHPL).

ZA de Malacussy - Cession d'un tènement immobilier à la SA Laboratoires CEETAL - Levée d'option anticipée pour les locaux sis 11 rue du Puits Rochefort - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la société GMD-PACK - Approbation

Cité artisanale SOMA — Bail commercial avec la SARL ANTHEUS - Attribution de places de stationnement supplémentaires - Avenant n°2 - Approbation.

Bâtiment industriel 46 rue Desjoyaux — Bail commercial intervenu avec la société BRETTON FRANCE - Réduction de surface - Avenant n°2 - Bail dérogatoire à intervenir avec la société VALETTE et GAURAND - Approbation.

Centre d'activité de la Terrasse - Bail commercial à intervenir avec la société PRINCEPS ALU - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Centre d'activité de Montplaisir - Bail commercial à intervenir avec la société 2CMI et résiliation du bail en cours - Approbation

Locaux 12 Rue du Guizay — Bail dérogatoire à intervenir avec la société ASCOTEC

Site Ex — Rockwell - Convention de concession conclue avec la SEDL pour la restructuration du site - Avenant n° 1 - Approbation.

Aliénation d'une bande de terrain communal sis rue Frédo KRUMNOV à la SNCF - Approbation.

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. et Mme BEKHTIAR.

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à Mme BERNE.

Réaménagement de la vallée du Vernet — Résiliation du bail à ferme conclu avec M. Mourier.

Propriétés communales le long de la rivière "Le Liseron" - Affermage du droit de pêche aux "Martins Pêcheurs Rouchons".

Restructuration de l'espace "République Elise Gervais" - Acquisition et démolition de la copropriété 28-30 rue de la République - Remise gracieuse des charges de copropriété restant dues.

Ilot Elise Gervais - Aménagement des abords - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Montchovet — Quartier Sud-Est - Aliénation au profit de l'Association Agir contre l’Isolement, la Maladie et la Vieillesse d'un terrain sis à l'angle de la rue de la Palle et du boulevard Karl Marx - Autorisation de cons

Montchovet - Quartier Sud-Est - Travaux d’aménagement du terrain libéré par la démolition de l'école de la Marandinière - Mode de dévolution des travaux - Approbation

ZAC de Grouchy — Aliénation d'un tènement immobilier sis rue de Grouchy et allée des Artilleurs au profit de l'OPAC.

ZAC de Grouchy — Modification n° 3 - Approbation du plan d'aménagement de zone et du programme des équipements publics.

Réhabilitation du bâtiment sis 51-53 rue du Vernay - Mise à disposition en faveur de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne - Convention d'offre de concours intervenue le 2 octobre 2000 - Participation complémentaire - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Modification d'articles du cahier des charges administratives particulières (CCAP) - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2001 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Garantie — S.A. d'H.L.M. Le Toit Forézien - Réhabilitation avec restructuration du groupe "Les Hauts de Terrenoire 1" à St-Etienne de 101 logements - Prêt PRU de 3.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la commune - Exercice 2001

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Phase 2 - Travaux modificatifs et supplémentaires - Avenants n° 1 aux marchés de travaux des lots 12, 13, 18 ,22 et 43 et avenants n° 2 aux marchés des lots 10, 16, 19, 20, 21, 25 et 27 - Modification

Deuxième tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs pour l'année 2001 - Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation.

Tènement immobilier rue Benevent — rue Tournefort - Mise à disposition de locaux - Conventions avec diverses associations - Approbation.

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Corps de métier n° 7 "faux plafonds" Lot n° 7-1 - Marché intervenu avec l'entreprise MARCHISIO - Moins value pour travaux non réalisés - Avenant n° 1 - Approbation.

Travaux de réhabilitation de la maison de quartier de Montreynaud - Lot n° 6 "vitrerie menuiseries extérieures alu" - Marché intervenu avec l'entreprise MAZET-GAUVIN - Modification de prestations - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de grosses réparations — Mode de dévolution des travaux 2001 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation.

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Phase 2 - Lot n° 28 "sonorisation/vidéo" - Marché intervenu avec l'entreprise SCENETEC - Prestations supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Acquisition de 21 affiches anciennes relatives à la production de cycles.

Musée d'Art et d'Industrie — Cession gratuite d'objets de collection par l'Association des Amis du Musée d'Art et d'Industrie au bénéfice de la ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir avec l'Association - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Travail de production d'expositions et cession de droits audiovisuels pour des images et objets détenus par le musée - Conventions à intervenir entre la Ville et les producteurs - Approbation.

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Modification du montant de certains marchés de travaux - Avenants n° 2 aux lots 1, 2, 4, 6 à 14, 16 et 19 - Approbation

Réhabilitation et changement de destination d'un local situé 6 rue de la Barre (l'Usine) - Lot n° 7 "plomberie-sanitaire" - Marché intervenu avec l'entreprise FAURIAT - Modification des prestations - Avenant n° 2 en moins value - Approbation.

SAINT-ETIENNE AUTO PIECES - Levée d'option à terme du crédit-bail immobilier par la SCI O.R.G.G.M - Approbation

Zone industrielle de Montmartre le haut - Cession d'un bâtiment industriel à la SA REBOUL Imprimerie - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Zone de Molina La Chazotte — Bail commercial à intervenir avec la société SECMI - Approbation.

Acquisition d'équipements de protection individuelle et d'habillement pour les services municipaux - Mode de dévolution- Approbation.

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Corps de métier n° 9 - Remplacement index de référence - Avenants n° 1 au lot n° 9.1 et au lot n° 9.2 - Approbation.

Garantie — SA d'HLM le Toit Forézien - Rénovation du bâtiment C du Foyer Montplaisir 56 rue Baudin à St-Etienne - Prêt PAM de 1.700.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Liquidation de la Société ICARE — Encaissement des avoirs - Cession des actions.

Garantie — SA d'HLM LOGIREL Maintien des échéanciers de remboursements des emprunts en cours garantis par la ville de St-Etienne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Démolition de la tour E 15 rue de la Vierge à Montferré.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle. Construction de 22 logements 2 rue Nicolas Chaize à St-Etienne - Prêt Plus de 5.150.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Plus Foncier de 1.800.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consigna

ESPLANADE — Décentralisation de l'opérette "La Mascotte" à l'Opéra de Vichy - Convention de cession à intervenir avec l'Office de Tourisme et de Thermalisme/Opéra de Vichy - Approbation.

Locaux 19 rue de la Résistance — Réhabilitation du bâtiment - Lancement des études - Mode de dévolution.

Garantie — SARL Immobilière - Construction du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet - Prêt de 90.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt de 100.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardè

Société PHEBOS - Bail commercial intervenu pour mise à disposition de locaux dans l'immeuble Le Polygone, rue de la Télématique - Aménagement des échéances de loyers et charges attenantes en retard - Avenant n° 1 - Approbation

Entreprise FOURNIER — Crédit bail immobilier intervenu le 7 novembre 1988 pour mise à disposition de locaux 4, rue de Dunkerque - Aménagement des annuités dues - Approbation.

Société FISCHER-DAREX - Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier - Approbation

CHAUDRONNERIE FINE DE LA LOIRE - Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la SCI PIBERT - Approbation

Voeu au Premier Ministre concernant la fermeture de la ligne Saint-Etienne Bouthéon/Paris Orly

Bacs roulants destinés à la collecte du verre en porte à porte - Rachat par Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation.

Balayeuse aspiratrice Applied — Contrat de maintenance à intervenir avec la Sté Applied - Approbation.

Local industriel 11 rue de l'Egalerie — Renouvellement du contrat locatif avec la SARL URSO.

Lotissement "Le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n°6 au profit de M. et Mme LHOPITAL et du lot n°7 au profit de M. ZADOR Gérard - Modification des délibérations n° 611 et 612 du 1er octobre 2001 - Approbation.

Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 1996 entre l’O.S.P.A. et la Ville de Saint-Etienne.

Vente d'un appartement 19 rue Descours à M. et Mme BENAISSA - Approbation.

Démolition d'un tènement industriel sis 133, rue de la Montat - 14 impasse du Pont de l'Ane - Approbation.

Conférence des villes centres des grandes agglomérations de Rhône-Alpes - Participation financière de la ville de Saint-Etienne

Tempête de vent du 7 février 2001 — Acceptation d'indemnité

Orage de grêle du 3 juillet 2000 — Acceptation d'indemnité

Marché de maintenance du logiciel MARCO - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société AGYSOFT - Approbation

Machine à affranchir . Marché sans formalisme à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société PITNEY-BOWES - Approbation

Maintenance du copieur couleur du centre de reprographie - Mode de dévolution - Approbation

Voeu présenté au Conseil Municipal par M. le Maire concernant le stockage de farines animales sur le territoire de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds.

La Chauvetière - Implantation de la société THUASNE SA - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Etude de faisabilité pour la mise en place d'un programme commercial au sein du futur centre de quartier de Montreynaud

Demande d’autorisation présentée par les Laboratoires CEETAL en vue de pouvoir exploiter une unité de produits pour la maintenance industrielle, le traitement des surfaces, l'hygiène et la désinfection sise 12 rue de Malacussy à Saint-Etienne - Avi

Aliénation de l'ancien chemin rural de la Cotancière au profit de la Société PEGASE S.N.U.R.L. et de M. et Mme SERVOZ.

La Terrasse — Abandon de la mitoyenneté du mur 6, place Massenet - Approbation.

Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d’offres ouvert européen - Approbation.

Site universitaire Denis Papin — Mise en place d'un fonds de concours entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole.

Ilot Denis Papin — Aliénation de la friche industrielle SCHLUMBERGER 12, rue Denis Papin à Saint-Etienne Métropole - Annulation de la délibération n° 340 du 27 avril 1998.

Tri des cartons du marché de gros — Convention à intervenir avec la Société ID'EES INTERIM - Approbation.

Marché de mise à la norme DIASER des contrôleurs SAGEM de 42 carrefours à feux - Mode de dévolution - Approbation.

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de salaire

Indemnités des membres du Conseil municipal - Modifications.

Achat et location maintenance de photocopieurs conclus pour les services municipaux - Marchés intervenus avec la Société GESTETNER - Fusion de cette société avec la société N.R.G. France - Avenants n° 1 - Approbation .

Approvisionnement en produits d'hygiène et d'entretien nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Modification de la délibération du 2 juillet 2001 - Approbation.

Réalisation de vidéos pédagogiques — Convention de coproduction à intervenir avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique - Approbation.

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur

Amortissement pour passage à l'euro — Fixation du seuil des immobilisations de faible valeur.

Saint — Etienne Métropole - Adhésion des communes de Pavezin, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Romain en Jarez, Rive de Gier, Génilac et Saint-Joseph

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée directement à divers organismes gestionnaires de camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 2000.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 5 juin et 25 juin 2001.

Prestation de régie publicitaire pour le magazine municipal "Aujourd'hui Saint-Etienne" - Mode de consultation et dévolution - Approbation.

Prestation de métiers techniques - Mode de dévolution - Approbation

Mise en place de système de contrôle d'accès dans les bâtiments communaux - Mode de dévolution - Approbation

Marché de contrôle périodique des installations techniques - Mode de dévolution - Approbation

Organisation des concours avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 2001 - Convention - Approbation -

Maintenance des installations téléphoniques, radiotéléphonie et fournitures et installations de petits équipements péri- téléphoniques - Mode de dévolution.

Fourniture d'enveloppes imprimées pour les services municipaux - Mode de dévolution. Approbation.

Cités Unies France — Maintien de l'adhésion et versement de la cotisation annuelle

Saint — Etienne Métropole - Adhésion des communes de La Valla en Gier et de Saint-Genest-Malifaux - Avis du Conseil Municipal

Marché pour la fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance et création d'espaces verts — Marchés intervenus avec l'entreprise RIGAUD MG - Location Gérance par la SARL RIGAUD PAYSAGE - Avenant n° 1 -Approbation.

Tènement industriel 11 rue de l'Egalerie - Levée d'option à terme de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente par la SCI EGALERIE - Approbation

Locaux à usage d'activités sis Impasse Newton à Terrenoire - Renouvellement de contrat locatif à intervenir avec la société T.NT. - A.G.T. FRANCE - Approbation

Lotissement "le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n° 8 au profit de Monsieur et Madame DAMELINCOURT Jérôme.

Lotissement "Le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n° 7 au profit de M. ZADOR Gérard.

Lotissement "Le Berland" à Saint — Victor-sur -Loire - Aliénation du lot n° 6 au profit de M. et Mme LHOPITAL Jean-François.

Nettoyage de divers équipements municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Marché de prestations de services pour la fourniture de prestations techniques spécialisées dans le spectacle - Mode de dévolution - Approbation

Satellite n° 2 - Nouvelle convention d'occupation à intervenir avec la société ORCA ELECTRONICS - Approbation

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Lotissement du Berland - Aliénation d'un lot commercial au profit de M. et Mme SOLVERY.

Mise aux normes de l’usine du Porchon - Marché de programmiste - Appel d’offres ouvert européen - Approbation

Modification du droit de préemption urbain de la ville de Saint-Etienne

Locaux 2, rue Chanoine Ploton — Mise à disposition à A.M.P.A.S.E.L. - Convention - Approbation.

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Exécution des marchés - Modification de la délibération du 5 juin 2001.

Gestion technique centralisée des chaufferies - Mode de dévolution des prestations - Approbation

Flashage et impression d'affiches publicitaires - Mode de dévolution - Approbation.

Création graphique, mise en page, photogravure, impression et distribution du magazine Municipal "Aujourd'hui Saint-Etienne" - Mode de dévolution - Approbation.

Prestations de surveillance et de gardiennage - Mode de dévolution - Délibération complémentaire à celle du 2 juillet 2001- Approbation

Achat de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux de la ville de Saint-Etienne. Marchés intervenus avec les Sociétés "Soleil-Fruits", "Forez-Boisson", "Cellier", "Gardère", "Sodico Centre" et "Goninet" - Modification - Avenants n° 1 - Ap

Accident de travail de M. Vincenzo GERACI - Versement d'une provision au titre de l'indemnisation du préjudice corporel

Location maintenance de matériel de reprographie couleur - Mode de dévolution - Approbation.

Contrats locatifs à usage d'activités - Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard et charges foncières - Approbation

Extranet des Grandes Villes de France — Adhésion de la ville de Saint-Etienne - Contrat d'abonnement - Approbation.

Satellite n° 2 du technopole — Mise à disposition de locaux à MECAPOLE - Annulation de la délibération du 3 juillet 2000.

Démission de Madame Irène Gervais du Conseil Municipal - Remplacement par le suivant de liste.

Prestations de surveillance et de gardiennage - Mode de dévolution - Approbation.

Satellite n°2 du Technopole - Convention d'occupation à intervenir pour l'implantation de la société IDEFI 1 - Approbation

Dédensification de Montreynaud — Autorisation de démolition - Réaffectation des espaces libérés

Vente de véhicules réformés - Approbation

Contrôle périodique des installations techniques - Marché à bons de commande intervenu avec l'entreprise BTCS - Augmentation du montant maximum - Avenant n° 2 - Approbation.

Entretien annuel des brûleurs, chaudières et gaines de fumée des bâtiments municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance des logiciels d'exploitation et du matériel Hewlett Packard - Marché intervenu avec la Société HEWLETT PACKARD France - Suppression et ajout de matériels et logiciels - Avenant n° 1 - Approbation.

Indemnité de conseil à M. le Receveur municipal -

Renouvellement d'un contrat de chargé de mission à l'Inspection générale des Services

Approvisionnement en produits d'hygiène et d'entretien nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Remboursement des échéances de divers prêts par la procédure de débit d'office auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Loire Haute Loire

Conception d'espaces publics sur le territoire de la ville de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d'oeuvre publique - Mode de dévolution - Approbation.

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte mécanisée des ordures ménagères - Mode de dévolution.

Montchovet — Quartier Sud Est - Bilan de la concertation

Approbation des statuts du Groupement d'Intérêt Public (GIP) du Grand Projet de Ville (GPV) - Convention à intervenir entre l'Etat, la Ville de Saint-Etienne, la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole, la Caisse des Dépôts et Consigna

Grand Projet de Ville (GPV) — Participation des habitants - Renouvellement du Comité Consultatif pour l'année 2001 -

Satellite n°2 du Technopole - Nouvelle convention d'occupation à intervenir avec la société T.S.L.A - Approbation

Pôle de la viande — Convention pour l'exploitation de l'abattoir - Prorogation - Avenant n° 2 - Convention pour l'exploitation du tunnel de desserte des carcasses - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation.

Site de Bellevue — Mise à disposition à titre gratuit d'un jeu d'échecs géant - Convention à intervenir avec M. BILLIAR - Approbation.

Elaboration d'une stratégie de mise en couleur de la ville - Marché négocié avec un coloriste - Approbation.

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance du logiciel d'exploitation "SOLARIS" - Marché intervenu avec la Société SUN MICROSYSTEMS FRANCE - Suppression de six stations de travail - Avenant n° 1- Approbation.

Maintenance du matériel et logiciel SIRIUS de la billetterie du Palais des Spectacles - Marché intervenu avec la société ALCION - Prestations supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation.

Demandes de remises gracieuses suite à un trop perçu de supplément familial de traitement (SFT)

Utilisation anticipée de l'Euro dans les régies d'avances

Remboursement des échéances de divers prêts par la procédure de débit d'office contractés auprès de la Caisse d'Epargne d'Auvergne, et de la Caisse Nationale des Caisses d'Epargne

Implantation d'un kiosque place Bellevue - Convention d'occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal à intervenir avec M. DURAND Alexandre.

Ilot Charcot — Participation de la Ville pour surcharge foncière

Vidéo du Chronocycle — Achat de droits d'auteur - Approbation.

Marengo Square — Programmation pour l'année 2001 - Approbation.

Bons vacances municipaux — Saison 2001 - Barême - Conditions d'octroi - Approbation.

Centre aéré de la Perrotière — Saison 2001 - Organisation - Approbation.

Voeu concernant la proposition de loi accordant le droit de vote aux étrangers.

Règlement amiable de l'indemnité d'éviction commerciale due à la SARL SIGN'DECOR ATELIER.

Satellite n° 2 du Technopole - Convention d'occupation à intervenir avec la société ACROBAT pour la mise à disposition de locaux - Approbation

Maison des Pôles et de l'Innovation - Convention d'occupation à intervenir avec l'INSTITUT FRANCAIS du TEXTILE et de l'HABILLEMENT (I.F.T.H) - Approbation

OPAH n° 7 — Convention entre la ville de Saint-Etienne, l’Etat et l'ANAH - Modification du périmètre - Avenant n° 1- Approbation.

Montchovet — Indemnités en raison de l’interruption forcée d’activités le jour de la démolition de la Muraille de Chine.

Lancement d’un appel d’offres ouvert européen concernant la location de mobilier urbain.

Demandes de remise gracieuse suite à un trop perçu de salaire et d'allocations chômage.

Indemnité de conseil à M. le Receveur municipal

Constitution d'une unité de gardes communaux - Modification de la délibération du 15 janvier 2001- Création d'une unité "médiateurs verts" - Approbation.

Fourniture de produits d'entretien, sols, sanitaires et ménagers pour les services municipaux - Marché intervenu avec la Société ZANONE DAUPHIDIS - Mise en location-gérance au profit de la Société YLONIS - Avenant n° 1 - Approbation.

Plan d'Occupation des Sols de Saint — Etienne Ville - Approbation.

Remboursement anticipé de prêts auprès de la Banque Populaire

Marché de fournitures pour la signalisation lumineuse - Lot "câbles" - Mode de dévolution - Approbation.

Contrat de ville de Saint — Etienne - Programmation pour l'année 2001 - Approbation.

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 15 janvier et 5 février 2001.

Résidence Les Camélias — Convention de location intervenue avec Cité Nouvelle - Création d'un Cantou - Loyer complémentaire - Avenant n° 5 - Approbation.

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs.

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Procédure d'urgence - Approbation.

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de salaire

Indemnités des membres du Conseil municipal -

Saint — Etienne Métropole - Adhésion de la commune de Doizieux - Avis du Conseil Municipal de Saint-Etienne

Site de Tarentaize — Local 9, rue Jo Gouttebarge mis à disposition à l'Union Départementale des Anciens Combattants Français Musulmans de la Loire - Convention - Approbation.

Adhésion de la Ville / Palais des Spectacles au Syndicat National des Producteurs, Diffuseurs et Salles de spectacles - Approbation.

Remise gracieuse de la participation aux frais de scolarité de la commune de la Chapelle d'Aurec pour un élève.

Forêt communale de Saint — Etienne au Barrage de Lavalette - Report des coupes de bois.

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu de salaire

Satellite n° 2 du Technopole — Nouvelle convention d'occupation à intervenir avec la société CYBEVASION - Approbation.

Satellite n°2 du Technopole — Convention d'occupation à intervenir avec la société MICROLIGHT - Approbation.

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.

Démolition du bâtiment A ECONOR RICHELANDIERE, Boulevard des Mineurs appartenant à l'OPAC Saint-Etienne Région - Autorisation de la ville de Saint-Etienne.

Remboursement des frais de mission des élus - Modalités - Approbation.

Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Approbation.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 6 novembre et 4 décembre 2000 et 8 janvier 2001.

Saint — Etienne Métropole - Désignation par vote à bulletins secrets des membres délégués au sein du conseil de la communauté d'agglomération.

Création de postes d'adjoints spéciaux.

Détermination du nombre des Adjoints au Maire.

Installation du Conseil Municipal.

Approvisionnement des services municipaux en fournitures de bâtiment - Lot n° 10 "Appareillage électrique et éclairage" - Marché intervenu avec l'entreprise AGE Dussauze - Avenant n° 2 - Approbation.

Maintenance du matériel et logiciel SIRIUS de la billeterie du Palais des Spectacles - Marché intervenu avec la Société ALCION - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Marché de maintenance des logiciels "Protocole" intervenu avec la Société ARAWAK Développement - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Mobilier urbain — Marché pour la fourniture de potelets et de barrières urbaines - Appel d'offres publics - Mode de dévolution - Approbation.

Centre des Congrès - Espace Fauriel - Mise en place d'une gestion technique centralisée - Mode de dévolution - Approbation

Bowling plaine Achille — Contrat d'affermage conclu le 9 janvier 1989 avec la SARL "Le Bowling de Saint-Etienne" - Révision triennale du droit d'affermage - Avenant n° 4 - Approbation.

Entreprise EUROPARTNER - Remise gracieuse à titre exceptionnel de loyers en retard - Approbation

Solde d'une avance consentie à EDF en 1991

Parc d'activités du Technopole — Bail intervenu avec la société NOUVEL'IMAGE - Résiliation amiable - Avenant - Approbation.

Lotissement site ex — Vitale - Projet de construction d'un immeuble de bureaux par la Société Civile Immobilière DELTA - Cession d'une parcelle de terrain située sur le lotissement ex-Vitale à l'angle bd Georges Pompidou et de l'impasse du Soleil - Ap

SARL du Marché de Gros — Convention de concession - Transfert au profit de la ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain à détacher du tènement concédé en vue de l'implantation d'une déchetterie - Avenant n° 9 - Approbation.

Enlèvement des déchets valorisables ou non en provenance du marché de gros - Lancement d'une consultation sommaire.

Technopole bureaux - 3 rue de la Télématique - Cession de locaux de bureaux à l'Association Lyonnaise des Propriétaires d'Appareils à Vapeur et Electriques (dite A.P.A.V.E lyonnaise ALPAVE) - Approbation

Satellite n° 2 du Technopole — Convention d'occupation conclue avec la société ACROBAT - Mise à disposition de nouveaux locaux - Avenant n° 1 - Approbation.

Vente d'une parcelle de terrain sis 47 rue Louis Soulié à M. RIVAT - Approbation.

Acquisition à titre gratuit d'une parcelle rue Ferdinand Clavel - Annulation de la délibération n° 11 du 27 octobre 1978 - Approbation.

Parc relais de Bellevue — Versement d'un fonds de concours et d'une participation aux frais de fonctionnement par Saint-Etienne Métropole - Convention entre la ville et Saint-Etienne Métropole - Annulation des délibérations des 4 octobre 1999, 8 nov

Châteaucreux — Recomposition urbaine du site - Marché d'étude - Avenant n° 1 - Approbation.

Grand Projet de Ville Sud Est — Projet de restructuration des abords du centre commercial de Beaulieu, rue Le Corbusier - Demande de subvention à l’Etat - Approbation.

Aménagement de la rue Michelet et des plateaux piétonniers adjacents - Avant projet détaillé - Mode de dévolution des travaux - Demande de subventions - Approbation.

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de professeur d'enseignement artistique au service Culture (Beaux Arts)

Micro informatique, réseaux et prestations informatiques - Lot 8 "Concentrateurs Ethernet - routeurs" - Lot 10 "micro-ordinateurs portables et composants - Lot 11 "maintenance des réseaux" - Marchés conclus avec la Société DETROIS - Rachat de la soc

Ecole Régionale des Beaux — Arts. Biennale de Design 2002 - Opération Design et Ecologie. Convention à intervenir avec l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) - Approbation.

Jardins ouvriers de Reveux — Convention intervenue le 3 octobre 1969 entre l'Association des Jardins Familiaux de Reveux et la ville de saint-Etienne - Gratuité de la location des terrains - Avenant n° 1 - Approbation.

Aliénation de parcelles de terrain sises Z.A. de la Chauvetière au profit de la Société HUTCHINSON

Cession gratuite par la Société MJCB à la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle sise rue Paul de Vivie lieudit "Grand Champs" - Application du décret n° 87 738 du 3 septembre 1987.

Cession d'une parcelle de terrain boulevard A. Vivaldi au profit de M. et Mme RELAVE - Approbation.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Claudius Racodon au profit de la S.A. DAVID.

Aliénation d'une parcelle de terrain nu sise 100 rue de Chavassieux au profit de M. Laurent GREGORI.

Montreynaud — Cession d'une parcelle de terrain allée de l'Eté au profit de M. et Mme TEIXERA-VACHER.

Parcs de stationnement Chavanelle, Hôtel de Ville, Palais de justice - Procédure de délégation de service public - Décision de principe.

Parc de stationnement Chavanelle — Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public.

Accident mortel de la circulation dont a été victime le 17 juillet 1998 M. Alain ARNAUD, agent communal, dans l'exercice de ses fonctions. Mise en cause de la responsabilité pénale de la ville de Saint-Etienne. Désignation du nouveau représentant de

Prestations de maintenance de l'ensemble de l'infrastructure du réseau privé "fibre optique" de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation.

Approvisionnement en fournitures courantes de bureau à l'ensemble des services municipaux - Modification de la délibération du 2 juillet 2001 - Approbation.

Mise aux normes de l'usine du Porchon - Conventions de partenariat à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et les communes raccordées - Approbation - Création du Syndicat Intercommunal de Dépollution des Eaux du Furan ( S.I.D.E.F.) - Approbation

Fourniture de matériels informatiques, réseaux et prestations de dépannages de matériels - Mode de dévolution - Approbation.

Laboratoire municipal — Travaux de mise aux normes pour obtention de la norme ISO 45000 - Marché d'étude intervenu avec le Bureau Vallet-Tassin - Plus-value - Avenant n° 1 - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Convention à intervenir avec le CODIFA (Comité de Développement des Industries Françaises de l'Ameublement) pour la réalisation de deux prototypes de mobilier - Approbation.

Fourniture de caveaux autonomes préfabriqués - Marché intervenu avec la société SNC SABLA - Absorption par fusion de la SNC SABLA par la SNC BONNA devenue BONNA - SABLA SNC - Annulation de la délibération n° 401 du 2 juillet 2001 - Avenant n° 1 - Ap

Marché pour la fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires - Mode de dévolution - Approbation.

Eclairage Public — Travaux d'aménagement nouveaux - Mode de dévolution des travaux -Approbation.

Espaces verts — Petits travaux de maintenance de mobilier et d'arrosage dans les jardins publics - Mode de dévolution- Approbation.

Terrenoire — Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Mathieu Murgue au profit de la SCI THIVOLLET - Approbation.

Terrenoire — Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Mathieu Murgue au profit de la SCI FUCHER - Approbation.

Terrenoire — Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Mathieu Murgue au profit de la SCI ALEXANDRE - Approbation.

Terrenoire — Aliénation d'une parcelle de terrain sise allée Mathieu Murgue au profit de la SCI ALEXANDRE - Approbation.

Pôle de la viande - Parc de la Sauvagère - Convention de mise à disposition des modules du Hall des Ventes de l'Abattoir - Avenant n° 1 à intervenir avec la SICAREV - Approbation

Zone industrielle de Molina La Chazotte — Nouveau bail commercial à intervenir avec la société UNITED PARCEL SERVICE FRANCE S.N.C. - Approbation.

Cession à titre gratuit d'une parcelle de terrain 62 rue des Docteurs Henri et Bernard Muller au profit de la SCI du Marais.

Organisation du Salon de l'Etudiant 2001 - Contrat de location avec l'Association de la Foire Economique de Saint-Etienne et sa Région - Parc Expo - Approbation.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise Bd Neltner au profit de la SCI LE PLATEAU.

Square Blachon/Liogier - Enfouissement du réseau EDF - Convention à intervenir entre la Ville et EDF - Approbation

Ensemble immobilier 9, rue Burdeau — Mise à disposition à l'association "Boule Indépendante des Ruines du Monteil" - Convention.

Cession de deux parcelles de terrain sises à Bel Air au profit de M. et Mme LIVERSAIN et M. et Mme GARCIA.

Cession d'une parcelle de terrain rue Jean Parot à M. et Mme RAYNAUD.

Aliénation d'une parcelle de terrain communal sise 32b rue Victor Grignard au profit de Saint-Etienne Métropole.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Antenne d'enseignement délocalisé à l'Institut Français de Thessalonique (Grèce) - Mise en place d'un jury commun pour la présentation des élèves grecs et français à l'examen du Diplôme National des Arts Plastiques (D

Terrenoire — Acquisition et classement de l'assiette de la voie des Anciens Combattants d'Algérie, d'un cheminement piétonnier, et de parkings - Cession d'une parcelle en nature de talus à Loire Habitat - Classement de deux parcelles de la Ville.

Forêt communale — Commune de Planfoy - Acquisition de parcelles boisées appartenant à M. GAUCLERE - Demande d'attribution d'une subvention du Fonds Forestier National.

Communes de Saint — Victor et d'Unieux - Acquisition de diverses parcelles de terrain sises à la Noirie appartenant à EDF.

ZAC de la Cotonne — Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à la copropriété "la Cotonne II" à titre gratuit.

ZAC de la Cotonne — Montferré - Acquisition et cession de parcelles de terrain à titre gratuit avec la Société LOGIREL.

Restructuration du système de collecte des eaux usées de Saint-Etienne sur le bassin du Furan - Marché de programmiste - Appel d'offres ouvert européen - Approbation.

Tènement immobilier 3, impasse Georges Clémenceau - Mise à disposition à l'Université Jean Monnet - Convention - Approbation.

Ecole primaire Vittone — Acquisition d'une parcelle de terrain, sise 5 impasse Bourgneuf, appartenant à Réseau Ferré de France (RFF).

Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique intervenue avec Electricité de France - Système Publiprise pour la fourniture d'électricité au profit des commerçants sur les places Bellevue et Jean Jaurès - Ave

Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique intervenue avec Electricité de France - Réalisation de réseaux nouveaux en technique discrète - Avenant n° 1 - Approbation.

Entretien des installations de climatisations et pompes à chaleur - Mode de dévolution - Approbation

Restructuration du site VITALE — Lot 2 "Réseaux eaux pluviales - Assainissement" - Marché intervenu avec l'entreprise BEUGNET - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation.

Musée d'Art Moderne — Transfert à Saint-Etienne Métropole - Convention intervenue le 19 janvier 2001 - Pré-câblage informatique du Musée - Modernisation de la bibliothèque dans le cadre du réseau BRISE - Avenant n° 1 - Approbation.

Pôle de la Viande — Parc de la Sauvagère - Conventions de mise à disposition des modules du Hall des Ventes de l'Abattoir - Prolongation - Avenants n° 1 - Approbation.

Château de Saint Victor sur Loire — Mise à disposition de locaux - Conventions d'occupation du domaine public communal à intervenir avec l'association "Les Amis de Saint Victor sur Loire" et l'E.U.R.L. "Le Château" - Approbation.

Chauvetière 4 extension - Cession d'une parcelle de terrain à la SARL PIAZZON Ambulance - Approbation

Technopole bureaux — Bail commercial intervenu avec la société TEAM LOG - Report de loyers - Avenant n° 1 - Approbation.

Technopole Bureaux — 5 rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir avec la Société EMMA LITERIE - Résiliation amiable à intervenir avec la Sté AXIALOGIC - Avenant - Approbation.

Technopole Bureaux - Bail commercial à intervenir avec la société BO'P COMPAGNIE - Approbation

Echange de parcelles de terrain entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie) et la ville de Saint-Etienne - rue Tréfilerie et rétrocession au profit de la Société MPC.

Parcelle de terrain communal boulevard Rhin et Danube - Mise à disposition à METEO FRANCE - Convention - Approbation.

Site GIAT — Implantation du pôle optique vision - Demandes de permis de démolir et de permis de construire sur des parcelles appartenant à la Ville déposées par Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Réhabilitation du Jardin des Beaux-Arts - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2000 - Information du Conseil Municipal.

Micro — informatique, réseaux et prestations informatiques - Lot 8 "Concentrateurs Ethernet - routeurs" - Disparition de la marque Lannet pour les concentrateurs Ethernet - Remplacement par des marques équivalentes - Avenant n°1 - Approbation.

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation -

Approvisionnement en fournitures courantes de bureau à l'ensemble des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Autorisation de signature des constats de conversion en euros dans le cadre de la Commande Publique - Approbation.

Cessions de parcelles de terrain sises au lieu-dit "CHENIEUX", fraction de Saint-Victor-sur-Loire, au profit, respectivement, de M. et Mme CIZERON Philippe et de M. et Mme MEALONNIER Georges.

Garantie — Sté Parcofrance - Construction du parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt de 2.719.690 euros (17.839.996,93 F) auprès d'un pool de financement. Garantie de la ville à hauteur de 25 %.

Garantie — Sté Parcofrance - Construction du parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt PRU de 457.347 euros (3.000.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la ville à haut

Cession d'une parcelle de terrain et constitution d'une servitude de passage, rue Jean Parot au profit de la S.A. d'HLM "Le Toit Forézien".

Jardins Familiaux de la ville de Saint — Etienne - Octroi de subventions - Convention à intervenir avec différentes associations - Approbation.

Parc de l'Europe — Exploitation du petit train et de voitures à pédales - Conventions à intervenir avec Mme DELEAGE.

Fourniture de caveaux autonomes préfabriqués - Marché intervenu avec la Société SNC SABLA - Absorption par fusion de la SNC SABLA par la SNC BONNA devenue BONNA - SABLA SNC - Avenant - Approbation

Laboratoire Municipal — Prélèvements et analyses d’eau pour le compte de la DDASS - Marché négocié - Approbation.

Technopole bureaux 3 rue de la Télématique - Résiliation amiable du bail commercial en cours avec la société B to D (Business to Dentist) - Avenant - Approbation.

Aliénation d'une parcelle de terrain sis 19 rue Jean-Claude Tissot au profit de la Société COGECOOP.

Rochetaillée — Enfouissement des réseaux - Conventions à intervenir entre la Ville, EDF, France Télécom et la Société Stéphanoise des Eaux - Approbation.

Restructuration du système de collecte des eaux usées de Saint-Etienne - Approbation.

Sites dégradés — Maîtrise foncière et requalification - Conventions à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, l'Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole pour les secteurs Montat/Pont de l’Ane, Château

Aménagement du site de Bellevue — Réalisation du jardin public - Marché de travaux - Lot n° 1 "travaux de voirie - réseaux divers" - Avenant n° 2 - Approbation.

Aménagement du site de Bellevue — Réalisation du jardin public - Marchés de travaux - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation.

Acquisition par la ville de Saint — Etienne de l'infrastructure physique de télécommunications de son réseau indépendant - Marché à intervenir avec France Télécom - Approbation - Annulation de la délibération n° 271 du 2 mai 2001.

Aliénation d'une parcelle de terrain rue Baudin au profit de M. BAUERSCHMITT.

Forêt communale — Commune de Panfoy - Acquisition de parcelles boisées appartenant à M. GAUCLERE Jean-Michel.

Création d’un réseau d’eaux pluviales sous les voies SNCF entre les rues Ferdinand prolongée et M. Desroches - Programme de l’opération - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Montchovet — Restructuration du réseau d'assainissement - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Acquisition par la ville de Saint — Etienne de l'infrastructure physique de télécommunications de son réseau indépendant - Marché à intervenir avec France Télécom - Approbation.

Parc de stationnement Chavanelle — Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public.

Mise à jour du tableau des postes et effectifs - Création d'un emploi d'assistant de conservation au service Culture et d'un emploi d'agent administratif au secrétariat des élus.

Travaux de maintenance des espaces verts - Marché intervenu avec la Société Sud Environnement - Résiliation - Lancement d'une consultation en vue d'un marché négocié - Approbation.

Etude d'optimisation du parc de véhicules de la ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec "DURANTON CONSULTANTS"- Rectification de délais - Avenant n° 1 - Approbation

Micro informatique, réseaux et prestations informatiques - Lot 9 "Connectique" - Marché intervenu avec la Société ORGANIMAR - Fusion-absorption par la Société TELINDUS France - Avenant n° 1 - Approbation.

Maintenance du parc de photocopieurs de la ville - Marché intervenu avec la société N.R.G. France - Transfert d'un photocopieur à Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 1 - Approbation.

Commission d'appel d'offres et bureau d'adjudication unique, permanente avec compétence générale - Election des membres titulaires et suppléants au scrutin proportionnel.

Collecte des ordures ménagères effectuée sur la commune de la Tour en Jarez - Convention intervenue avec la commune de la Tour en Jarez - Mise en place du tri sélectif des déchets - Avenant n° 2 - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Mise en place d'un dispositif de promotion du Design - Convention d'objectifs à intervenir avec l'Institut Régional pour le Développement du Design (I.R.D.D.) - Approbation.

Réaménagement du Musée d'Art et d'Industrie - Marché OPC intervenu avec INGEROP et marché bureau de contrôle intervenu avec l'APAVE - Revalorisation des honoraires - Avenant n° 1 - Approbation

Technopole Bureaux — Bail commercial intervenu avec la société SFI - Résiliation amiable - Avenant - Approbation.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue des Marandes appartenant aux Consorts FAVIER.

Lotissement VITALE — Passage des réseaux - Conventions entre la ville de Saint-Etienne, EDF et France Télécom - Approbation.

Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation

Implantation de la Maison de la Nature au 26 rue de la République - Programme des travaux - Approbation.

Garantie — Sté Parcofrance - Construction du Parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet - Prêt de 9.378.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 25 %.

Site de la Haute Vallée du Furan — Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation.

SA PRECISION STEPHANOISE — Bail commercial intervenu pour mise à disposition de locaux sur le parc du Technopole - Aménagement des échéances de loyers et charges attenantes en retard - Avenant n°1 - Approbation.

Quartier Sud — Est - Etude prospective et propositions d’actions - Demande de subventions

Budget Primitif 2002 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux.

Montreynaud — Etude de la centralité - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Appel d'offres ouvert - Demande de subventions auprès de l'Etat et de l'Europe - Approbation.

Montreynaud — Marchés d’études de définition de la centralité - Appel d'offres restreint - Demande de subventions auprès de l'Etat et de l'Europe - Approbation.

Montchovet Quartiers Sud Est — Demande de subventions auprès de l'Europe, de l'Etat et de la Région - Approbation.

Mise aux normes de la station d’épuration du Porchon - Marché de programmiste - Demandes de subventions - Approbation.

Mise aux normes de la station d’épuration du Porchon - Etudes préalables - Appel d’offres ouvert - Demandes de subventions - Approbation.

Maintenance de matériels informatiques et logiciels - Modification de la liste des matériels et du montant de la redevance par ordre de service - Avenant n ° 3 au marché conclu avec la Société ALCION - Avenant n° 2 au marché conclu avec la Société H

Budget 2002 — Débat des orientations budgétaires

Attribution d'une subvention à l'Association pour la Gestion de l'Ensemble Forum de Montreynaud (AGEF) - Convention - Approbation.

Garantie — S.A. d'H.L.M. le Toit Forézien - Rénovation du bâtiment B du Foyer Montplaisir à St-Etienne. Prêt PAM de 228.674 euros (1.500.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Budget de l'exercice 2001 — Décision modificative n° 1 et diverses dispositions financières.

Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association Saint-Etienne Planétarium.

Versement d'une subvention en faveur de la ville de Toulouse, suite aux dégâts provoqués par l'explosion d'une usine de produits chimiques, le 21 septembre 2001 - Vote de l'urgence - Approbation.

Versement de subventions à diverses associations - Approbation.

Modification de compte bancaire pour les emprunts contractés auprès du Crédit Mutuel du Sud-Est

Aide à location de salles — Attribution de subventions à diverses associations.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Subventions à divers organismes dans le domaine éducatif - Annulation partielle de la délibération du 4 décembre 2000 - Approbation

Etudes d’aide à la décision préalable à la restructuration du système d’assainissement - Demande de subvention.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

11ème Rallye Forez Historique - Attribution de subvention à l’Association Auto Forez Historique - Approbation

Associations de Commerçants - Attribution d'une subvention à l'association des commerçants du quartier de Monthieu - Approbation

Paiement de la Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités de retard - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Versement d'une subvention supplémentaire à l'association "MORGAN" pour l'année 2001.

Versement d'une subvention à l'association "Pause Café"

Fonctionnement des régies de recettes — Modalités d'attribution de l'indemnité de responsabilité -

Emprunts souscrits auprès de la Caisse d'Epargne de Côte d'Azur - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès du Crédit Lyonnais - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Versement de subventions aux Associations "Trèfle à 4 Feuilles" et "Main dans la Main".

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Organisation de compétitions boulistes se déroulant sur le site de la Plaine Achille de janvier à mars 2001 - Attribution de subventions à divers clubs boulistes participant à cette manifestation.

SAOS ASSE LOIRE — Contrat d'objectifs - Attribution d'une subvention de 5 000 000 F - Approbation.

Emprunts souscrits auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de la Société Générale - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunt souscrit auprès de la Banque Nationale de Paris - Passage à l'euro - Ordre de bascule en euros pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de Dexia Crédit Local - Passage à l'euro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Reprise au compte de résultat des subventions d'investissement transférables. Choix du mode dérogatoire de reprise des subventions.

Garantie — SEDL - Financement d'un bâtiment pour Proteus Airlines, confié par le SIPAB. Prêt de 22.000.000 F, auprès de Dexia Crédit Local garanti par quatre communes à hauteur de 80 %. Garantie de la ville de St-Etienne à hauteur de 45,53 % de ces 8

Budget supplémentaire 2001 — Budget principal et budgets annexes. Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2000 - Budget principal et budgets annexes. Approbation.

Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2000. Budget principal et budgets annexes. Approbation.

Compte administratif 2000 — Budget principal et budgets annexes. Approbation

Championnat de France d'Athlétisme du 29 juin au 1er juillet 2001 à Saint-Etienne - Versement d'une subvention exceptionnelle - Convention à intervenir avec la Fédération Française d'Athlétisme - Approbation.

Taux de la taxe d'usage applicable en 2001 - Contrat d'affermage en cours avec la Société Stéphanoise d'Abattage - Avenant n° 3 - Approbation

Utilisation anticipée de l'Euro dans les régies d'avances et de recettes

Utilisation anticipée de l'Euro dans les régies de recettes

Attribution d'une subvention à une association d'anciens combattants et victimes de guerre.

Repas organisés dans le cadre de la Foire Economique de Saint-Etienne - Marché négocié avec la SARL "Cédrine" - Résiliation.

Attribution de subvention à une association dans le domaine éducatif - Approbation.

Associations de commerçants — Attribution de subventions

Association d'Animation de la Maison des Métiers - Attribution de subvention

Montant de la redevance d’occupation du domaine public du mobilier urbain publicitaire - Approbation.

Garantie — Association AIMV - Regroupement sur le site de la Marandinière des deux maisons de soins de suite (Faveranges et les Glycines) - Prêt de 11.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 25 %

Transfert au Crédit Agricole d'Ile de France des emprunts contractés auprès de la KBC Bank par la ville de St-Etienne

Remboursement anticipé d'un emprunt auprès de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie Rhône Alpes.

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants et victimes de guerre ainsi que dans le cadre des relations internationales.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations poursuivant un but culturel.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles intervenant dans le cadre du contrat de ville.

Financement des établissements culturels - Contrat à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Esplanade — Organisation du VIème Festival Massenet en novembre 2001 - Demande de subvention auprès de la Communauté Européenne - Fonds FEDER - Objectif 2 - Accord de principe.

Nouvel An Chinois 2001 — Versement d'une subvention - Approbation.

Espace Fauriel — Contrat de régie intéressée intervenu avec la Sté SECIL - Tarifs 2001 - Gratuité du Centre de Congrès - Possibilité de louer des salles en cas de surcharge du Centre de Congrès - Avenant n° 8 - Approbation.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Budget Primitif 2001 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux.

Contrat de maintenance "69/1098/FINANCES " du progiciel LT Lignes - Avenant n° 1 - Approbation.

Attribution d'une subvention à l'Association des Juges Consulaires de St-Etienne

Animation Palais des spectacles — Additif aux tarifs municipaux 2001 - Tarif de groupe pour le concert de Michel Jonasz - Approbation.

Réalisation d'opérations de marchés proposées par Dexia Crédit Local de France par l'intermédiaire de sa filiale "Dexia FINANCE"

Contrat de crédit de trésorerie auprès du Crédit Agricole Indosuez

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia CLF Banque

Transfert de l'actif entre budgets M14 — Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants et victimes de guerre ainsi que dans le cadre des relations internationales.

Attribution d'une subvention à la Maison de Quartier du Babet

Echanges artistiques internationaux — Convention triennale de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Définition des actions au titre de l'exercice 2001 et mise en place d'une convention

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Versement de subventions à différentes associations.

Budget de l'exercice 2000 - Décision modificative de clôture - Approbation

Collecte et transport des déchets d'activités de soins, en vue de leur destruction - Lancement d'une consultation sommaire.

Travaux de grosses réparations dans divers bâtiments communaux - Lot 58 "piscine Grouchy - bardage bois" - Modifications de prestations - Moins-value - Avenant n° 1 - Approbation

Piscines municipales — Contrat d'assistance technique pour la maintenance des stations de désinfection et des régulations de ces établissements à intervenir avec la Sté HERVE THERMIQUE - Approbation.

Piscine Raymond Sommet — Création d'un bassin extérieur avec équipement ludique - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Approbation.

Projet de transport collectif en site protégé entre la place du Peuple et la gare de Châteaucreux, reprise des voies entre la place du Peuple et la place Jules Ferry, réalisation d'un espace d'échanges devant la gare de Châteaucreux - Proposition d'o

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social

Acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de plein air - Marchés de fournitures à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation.

Parc des Sports de Méons — Aménagement d'un bâtiment vestiaires - Marchés de maîtrise d'oeuvre, de bureau de contrôle, de contrôleur de la sécurité et de protection de la santé - Mode de dévolution - Approbation.

Etude de faisabilité pour la mise en place d’un syndicat intercommunal de production et de transport de l'eau liant le Syndicat Intercommunal de la Couronne Stéphanoise (SICOS) et la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Convention à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Fédération Française d'Athlétisme, l'athlète et la ville de Saint-Etienne - Annexe comptable à intervenir avec le Ministère de la

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social.

Redevance des droits d’auteurs sur les diffusions musicales dans les piscines municipales - Approbation des quatre contrats avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour les piscines R. Sommet, Grouchy, P. Poty et Mara

Contrat d'objectifs à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, l'Association Sportive des Hauts de Terrenoire, le Centre Social de Terrenoire, et la SA d'HLM "le Toit Forézien" - Approbation.

Gymnase Séraph Berland - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Lot n° 13 "chauffage/VMC" - Marché négocié à intervenir avec l'entreprise MARTELLINO - Approbation

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Marché de maîtrise d'oeuvre - Fixations des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation.

Stade Peyrard (Cotonne) - Aménagement d'un terrain de football synthétique - Mode de dévolution - Approbation

Subvention aux clubs sportifs de haut niveau - Convention entre la Ville et l'Association Sportive de Saint-Etienne - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'Encouragement aux Sports.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et sportif.

Mise à disposition d'un gymnase au lycée Claude Fauriel - Avenant n° 1 à la convention d'utilisation - Approbation.

Complexe Seraph Berland : Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Fourniture de matériel sportif - Mode de dévolution - Approbation.

Stade Auguste Dury (Côte Chaude) — Aménagement d'un terrain synthétique de football - Evolution du programme - Approbation.

Programme d'actions de prévention de la délinquance pour l'année 2001 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation - Participation de la ville à l'opération "En Août le Plein de Plein Air" et au nettoyage des gymnases mis à disposition des ass

Approvisionnement en équipements de protection individuelle et d'habillement pour les services municipaux - Lot n° 4 "acquisition de vêtements et chaussures liés à la pratique du sport" - Approbation du marché négocié à intervenir avec la sociét

Régularisation du dossier de remboursement des échéances d'emprunts contractés par la ville de St-Priest en Jarez pour la construction du gymnase du Lycée Nord.

Transport d'élèves de Saint — Victor sur Loire et transport restauration scolaire de Saint-Etienne - Marché intervenu avec l'entreprise MARTIN Paul minicars - Modification de l'indice de révision - Avenant n° 1 - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social.

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution - Approbation.

Saint — Etienne Métropole - Transfert de compétences entre la ville de Saint-Etienne et la Communauté d'agglomération concernant le stade Geoffroy Guichard et le Musée d'Art Moderne - Conventions - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Approbation.

Parc des sports de l'Etivallière — Mise à disposition de locaux au profit de l'A.S.M.S.E. Athlétisme et A.S.M.S.E. Triathlon 42 - Convention.

Fête du Livre et de ses activités connexes - Frais de transport des personnalités et invités - Récompenses - Autorisation de règlement par mandat administratif - Approbation.

Transport des personnes handicapées - Mode de dévolution des prestations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractères sportif et social.

Piscine Raymond Sommet — Création d'un bassin extérieur avec équipement ludique - Lancement de la procédure de marchés publics de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor -

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Marché de maîtrise d'oeuvre - Rectification du montant T.T.C. - Avenant n° 2 - Approbation

Réfection de l'étanchéité de la couverture de la tribune du stade Henri Lux - Marché intervenu avec l'entreprise CORONA - Modification de prestations - Avenant n° 1 en moins-value - Approbation

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Mission de sécurité et de protection de la santé - Marché intervenu avec SECURITOP - Mission de contrôle - Marché intervenu avec SOCOTEC - Avenants n

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet BERGER - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation - Nouvelle dévolution des tra

Mise à disposition de deux éducateurs des activités physiques et sportives - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'Association "Aquatique Club Saint-Etienne Métare" - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social ou sportif

Stade Saint — Saëns à Montreynaud - Couverture des gradins - Marché intervenu avec l'Entreprise Tramet - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation.

Stade Auguste Dury (Côte Chaude) - Aménagement d'un terrain de football synthétique - Mode de dévolution - Approbation

Locaux 8, place de l'Hôtel de Ville — Mise à disposition en faveur de l'Association Départementale de Prévention et d'Education Sanitaire et Sociale de la Loire (A.D.P.E.S.S.) - Convention intervenue le 1er décembre 1997 - Nouvelle dénomination de l

Demandes de logement social — Désignation de la Ville de Saint-Etienne en tant que lieu d'enregistrement - Approbation.

Subvention exceptionnelle au Club des Amis de Montaud à l'occasion de son 50ème anniversaire.

Travaux de maintenance et création d'espaces verts - Marchés intervenus avec l'entreprise PALLANDRE - Modification de raison sociale - Avenants - Approbation.

Achat de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Marché intervenu avec la Société MAISON DIDIER - Changement de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation.

Cimetière du Soleil — Installation d'une nouvelle conciergerie - Mode de dévolution pour le marché de maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution pour les marchés de contrôle technique, de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé - Approbat

Vacations réalisées par des intervenants extérieurs à l'occasion d’animations culturelles - Fixation des taux et conditions.- Approbation

Attribution de subvention à diverses associations dans le domaine de la santé publique.

Construction du centre social de Monthieu - Lot 4 "couverture bac acier - bardage" avec l'entreprise SPAPA - Moins-value suite à travaux effectivement réalisés - Avenant n° 1.

Construction du centre social de Monthieu - Lot n° 10 "plafonds suspendus"et lot n° 12 "plomberie sanitaire" - Marchés intervenus avec les entreprises ISO STORES et BENETIERE - Travaux non réalisés - Moins value - Approbation

Permanences des services sociaux et du service Promotion de la Santé - Convention de mise à disposition de locaux en faveur du Département de la Loire - Actualisation des sites - Avenant n° 9 - Approbation.

Contrat de Fonctions Majeures avec la Région Rhône-Alpes - Appel à participation régionale au titre des formations artistiques supérieures professionnalisantes pour l'année 2000.

Rénovation, hébergement, mise à jour et maintenance du site internet de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation.

Achat de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Marché intervenu avec la société SA VOLADIS - Changement de raison sociale qui devient BRAKE LYON - Avenant n° 1 - Approbation.

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de directeur du laboratoire municipal au service Santé publique -

Attribution d'une subvention à l'Association Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à l'occasion d'un colloque intitulé "Euro, Europe, Eurodéfense".

Programme des travaux d’adaptation des résidences pour personnes âgées gérées par le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Etienne - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Contrat de Fonctions Majeures avec la Région Rhône-Alpes - Appel à participation régionale au titre des formations artistiques supérieures professionnalisantes pour l'année 2001.

Agrandissement du Centre Social de Solaure - Locaux 21, rue Président Mazarick - Convention à intervenir avec l'Association "Centre Social de Solaure" - Approbation.

Bâtiment communal 5, rue Thiollière Matrat - Mise à disposition à l'association "Centre Social de Monthieu Montplaisir" - Convention - Approbation.

Centre d'Activité de La Terrasse — Changement de dénomination et de siège social de la société MARIONNAUD - Avenant n° 1 - Approbation.

Développement économique et social des quartiers Sud-Est - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le Centre Hospitalier Privé de la Loire - Approbation.

Centre d'activités de La Terrasse — Bail commercial conclu avec la société POLYGIENE - Changement de raison sociale - Avenant n°1 - Approbation.

Parc de stationnement du Palais de Justice - Marché de gérance avec CGSt Service - Avenant n°1 pour modification de raison sociale, établissement d'un tarif mensuel d'abonnement, rectification des articles 3.3.2 et 4.6 du CCAP et constat de conversio

Marchés de travaux de voirie — Vente du fonds de commerce de SCR Loire Auvergne à SNC GERLAND Loire Auvergne et changement de gérance, de dénomination sociale, de siège social de la SNC GERLAND Loire Auvergne devenue APPIA Loire Haute Loire - Avenant

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Les Amis de la Salle Jeanne d'Arc" à l'occasion du Xème Anniversaire du Festival "Paroles et Musiques" - Avenant n° 2 à la convention intervenue avec l'Association le 2 mai 2000 - Approbati

Programme Social Thématique — Convention intervenue entre la ville de Saint-Etienne, l'Etat et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) - Nouvelles modalités d'octroi des subventions - Avenant n° 1 - Approbation.

Désignation des représentants de la Ville au sein du Centre Communal d'Action Sociale.

Contrat de Ville — Création de deux emplois d'agents administratifs au sein des maîtrises d'oeuvre urbaine et sociale

Résidence Buisson — Convention tripartite de location entre l’O.P.A.C. de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Etienne - Calcul de la redevance - Avenant n° 1 - Approbation.

Centre social de la Dame Blanche 26, rue Basly - Mise à disposition de locaux à l'A.G.A.S.E.F. Dame Blanche Jardin des Plantes - Convention intervenue le 10 novembre 1995 - Changement de dénomination de l'association - Avenant n° 1 - Approbation.

Détermination du nombre de membres appelés à siéger au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.

Commission Locale d'Insertion — Implantation sur deux sites - Répartition des frais de fonctionnement - Convention entre la Ville, le Conseil Général et la D.D.A.S.S. - Approbation.

Marchés intervenus avec l'entreprise ARNAUD - Changement de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation.

Contrat de Ville 2000/2006 — Conventions d'objectifs entre les associations ANEF, MONTCHOVET 3+, TEA, VITRINE DE QUARTIER, ACTIONS/ACARS, CENTRE SOCIAL JARDIN DES PLANTES-DAME BLANCHE, ADSEA SAUVEGARDE 42, MAISON DE QUARTIER DU CRET DE ROC - Approba

Construction du centre social de Monthieu - Lot n° 14 "électricité" - Marché intervenu avec l'entreprise BREAT - Travaux modificatifs - Avenant n° 1 - Approbation.

Parc d'activité du Technopole 9 rue de la Télématique - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la société ALCATEL portant changement de raison sociale - Approbation.

Centre d'activité de Montplaisir — Bail commercial conclu avec la société ADWEST OCI - Changement de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation.

Centre d'activité de Montplaisir — Bail commercial intervenu avec la SA BIOEQUILIBRE - Changement de raison sociale - Avenant n°1 - Approbation.

Revalorisation des rémunérations des agents locaux de médiations sociale et des coordonnateurs de proximité sous contrat Emploi/Jeune

Création d'un emploi de technicien territorial au service Ressources humaines (Unité Prévention, Sécurité, Ergonomie).

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services

Locaux 19, rue de la Résistance — Bail emphytéotique avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention - Approbation.

Elections municipales mars 2001 — Campagne électorale - Location du Palais des Spectacles

Bibliothèque Municipale — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne d'information générale - Plan de microfilmage du Département de la Loire - Convention entre l'Etat, la Ville de Saint-Etienne et l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la

Prestations de gardiennage — surveillance des installations municipales ou de diverses manifestations - Marché intervenu le 9 février 2000 avec la Société B.C.N.E. (Brigade Canine Nocturne Exploitation SARL), à Saint-Etienne - Prestations supplémentai

Résidences pour personnes âgées — Mise aux normes de sécurité de la résidence La Croix de l'Orme - Création d’un Cantou et de chambres pour personnes dépendantes.

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés

Achat d'équipements de protection individuelle pour les agents municipaux - Lot 6b "Bottes hautes et basses de sécurité" - Lot 11 "Uniformes sur mesure pour intervenants sur la voie publique" - Mode de dévolution suite à non reconduction des marchés

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

Musée d'Art et d'Industrie — Aménagement des abords - Travaux de voirie de sécurité 1ère phase - Dévolution des Travaux - Approbation.

Police Municipale — Acquisition de locaux sis rue Pointe-Cadet, immeuble "le Cadet" auprès de la SCI POINTE-CADET en vue de l'implantation d'un bureau de police .

Halles municipales — Aménagement intérieur - Libération de l'îlot central - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec le groupement solidaire ART INGENIERIE/INTEGRALE - Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux (CPD) - Avenant n° 1 - Appro

Marché de maintenance et de fournitures d'appareils mobiles de protection incendie et désenfumage - Mode de dévolution - Approbation.

Locaux 71, boulevard Camille Saint Saëns - Convention à intervenir avec le Centre de Loisirs des Jeunes de la Police Nationale à Saint-Etienne (C.L.J.).

Elections aux Commissions Administratives Paritaires, Comité Technique Paritaire et Comité d'Hygiène et de Sécurité - Désignation des présidents des bureaux de vote.

Création d'un emploi de gestionnaire de fourrière animale au service Police municipale - Eléments de rémunération - Modification.

OPAH n° 7 — Subvention municipale dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation.

Réhabilitation de l'Esplanade suite au sinistre incendie du 13 septembre 1998 - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 - Approbation

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés

Mise en place des formations sécurité pour 2001 et 2002 à destination des agents municipaux - Mode de dévolution du lot n° 15, déclaré sans suite - Approbation -

Tènement industriel Ex — Vitale, 59 rue Scheurer Kestner - Cession d'un terrain à la SCI Sécurité 2000 pour le développement des sociétés SECURITEL et BCNE - Convention d'échange avec soulte - Sollicitation de l'intervention du FADEL pour la société C2

Marché de télésurveillance pour assurer la sécurité des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée - Mode de dévolution

Bibliothèque Municipale — Développement de la lecture en Afrique francophone - Renouvellement de la convention de partenariat conclue avec l'Association "Culture et Développement - Banque Rhône-Alpes du Livre" - Approbation.

OPAH n° 7 — Mise en place d’une aide municipale incitative au ravalement de façades - Approbation du règlement et de la convention type entre la Ville et les propriétaires privés.

Conversion en euro du prix de la vacation funéraire aux commissaires de police.

Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal - Contrat d'abonnement Duo-SFR - Téléphones portables du groupe Majorité Municipale.

Saturnisme infantile — Définition des zones à risques d’exposition au plomb - Avis sur le projet d’arrêté préfectoral - Inclusion du Département de la Loire.

Assurance "Tous Risques Exposition et Objets de Valeur" - Marché n° 409 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie AXA GLOBAL RISKS ET GRAS SAVOYE - Avenant n° 4 - Approbation.

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Approbation - Création des commissions municipales - Désignation des membres par vote à bulletins secrets.

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés.

Résidence pour personnes âgées Les Camélias - Convention de location intervenue avec Cité Nouvelle - Mise en sécurité - Passage type U - Redevance annuelle prévisionnelle - Avenant n° 6 - Approbation

Création d'un bureau de la police nationale rue Pointe Cadet - Travaux d'aménagement intérieur - Mode de dévolution - Approbation.

Bibliothèque Municipale — Acquisition de mobilier - Décision de principe - Mode de dévolution - Approbation.

Château de Rochetaillée — Accessibilité, sécurité et mise en valeur archéologique - Lot n° 2 "serrurerie ferronnerie" - Marché intervenu avec l'entreprise BORIEN - Modifications entraînant une moins value - Avenant n° 1- Approbation.

Halles municipales - Aménagement intérieur - Libération de l'îlot central - Marché de maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution - Approbation

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

Pôle de la viande — Délégation de service public pour l'exploitation de l'abattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2001.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 2 juillet et 31 août 2001.

Délégation de service public du golf public de Saint-Etienne - Avenant n° 5 - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Délégation de service public des tennis de Montreynaud et de Méons - Convention intervenue le 5 juin 2001 avec la Sté GAIA CONCEPT - Substitution par la S.E.G.S.E. - Création d'un établissement secondaire chargé de la gestion des tennis : la Sté EDTS

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2000

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 mai 2001.

Démission de Madame Irène Gervais — Election du 17 ème Adjoint.

Démission de Madame Irène Gervais — Election du 17 ème Adjoint - Procédure d'urgence - Approbation.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2001.

Délégation de service public des tennis de Montreynaud et Méons - Convention à intervenir avec la Société GAIA.

Pôle de la viande — Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'abattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Déclaration d'infructuosité- Choix du mode de négociation futur.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2001.

Procédure de délégation de service public - Commission unique permanente avec compétence générale d'ouverture des plis - Election des membres titulaires et suppléants au scrutin proportionnel

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Délégation de service public — Elections des membres de la commission permanente d'ouverture des plis - Conditions de dépôt des listes.

Election par vote à bulletins secrets de l'adjoint spécial de Terrenoire.

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Election des Adjoints au Maire.

Election du Maire.

Chauffage urbain de Montreynaud — Délégation de service public - Choix du délégataire - Convention - Approbation.

Planétarium de Saint — Etienne - Délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre.

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi d'attaché de presse au Cabinet du Maire -

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de contrôleur de gestion auprès de la Direction générale

Transformations et suppression d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation.

Modalités d'attribution de la NBI "Ville" et de la NBI "Secrétariat" - Détermination des emplois ouvrant droit à la NBI.

Régime indemnitaire des agents municipaux - Modification de la délibération du Conseil municipal du 6 décembre 1999 -

Restauration scolaire — Fourniture de repas aux élèves des écoles annexées à l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres - Convention intervenue le 25 novembre 1991 avec l'I.U.F.M.- Modification du prix du repas du fait du passage à l'euro - Av

Création d'un emploi de contrôleur de gestion auprès de la Direction générale -

Formation des élus municipaux — Modalités de prise en charge - Approbation.

Accès du personnel de la Maison d'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) au restaurant administratif de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation -

Groupement d'intérêt public du Grand Projet de Ville - Convention de mise à disposition de personnel à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le groupement d'intérêt public (GIP) - Approbation

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de directeur adjoint du service Communication -

Contrat "Information Entreprises" à intervenir avec la Société COFACE SCRL - Approbation.

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de directeur de Cabinet - Inscription d'un crédit global pour les emplois de collaborateurs de Cabinet recrutés sur la base de l'article 110 de la loi du 26 janvier 1984 - Reconduction du contrat du di

Saint — Etienne Métropole - Transformation de la Communauté de Communes en communauté d'agglomération - Désignation par vote à bulletins secrets de délégués supplémentaires au sein du conseil de la communauté d'agglomération.

Prise en charge des frais de déplacement des personnels convoqués à un entretien en vue d'un éventuel recrutement - Nouvelles dispositions - Approbation.

Mise en place d'une action de formation "Accueil" pour 2001, 2002, 2003 à destination des agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Soutien aux activités de l'Association "La Serre" - Objectifs - Mise à disposition de locaux et matériels - Mise à disposition de personnel - Conventions à intervenir avec l'Association - Approbation.

Accès de certains personnels de la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole aux restaurants administratifs de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Mise à jour du régime indemnitaire des agents municipaux -

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation.

Evolution des nouvelles technologies informatiques et communication - Poursuite de la formation par des vacataires - Approbation -

Transformation d'emplois dans les différents services municipaux - Création d'un emploi d'ingénieur et d'un emploi de technicien au service Informatique.

Constitution d'une unité de gardes communaux - Création de douze emplois d'agent d'entretien

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux.

ESPLANADE — Saison 2001-2002 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle - Approbation.

Aliénation d'un tènement immobilier sis 15, rue Edouard Petit, 17 rue Caussidière et rue Adrien Duvand au profit de l'Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés de la Loire (A.D.A.P.E.I.)

Extension de la crèche Jean Macé — Augmentation de la capacité d’accueil - Contrat d’aide financière CAF - Approbation.

Contrat Enfance — Avenant de renouvellement - Approbation - Annulation de la délibération n° 538 du 31 août 2001 .

Mission Enfance — Conseil municipal des Enfants - Action de sensibilisation intitulée "Stop la crotte" - Convention de partenariat avec Géant Monthieu - Approbation.

Désaffectation de locaux scolaires sur le quartier de Terrenoire : école maternelle du Bourg et école de la Griottière.

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation.

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances d'enfants de milieu défavorisé.

Mission Enfance — Fête des Enfants 2001 - Contrats à intervenir avec les compagnies "Séance Tenante et "du Bout des Doigts"

Travaux de grosses réparations dans diverses écoles primaires et maternelles - Mode de dévolution des travaux 2001 - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation

Adhésion de la Ville / Fête du Livre à la Fédération des Salons et Fêtes du Livre de Jeunesse - Approbation

Contrat Enfance - Avenant de renouvellement - Approbation

Achats de denrées alimentaires destinées à l'élaboration des repas pour les restaurants municipaux, crèches et restaurants scolaires - Mode de dévolution - Approbation

Crèche Grenette - Lot n° 1 "étanchéité PVC + chape" - Marché intervenu avec l'entreprise GRANGEON-GUERIN - Calcul des pénalités suite à interruptions de chantier - Avenant n° 2 - Approbation

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques et des crèches - Mode de dévolution - Approbation.

Aliénation de l'ancienne école maternelle de Chavassieux - 98 rue de Chavassieux - au profit de Mmes Sophie DUPRE, Nadine CAHEN et de M. Laurent GREGORI en vue de la création d'un lieu culturel.

Crèches Clairmatin et le Grand Clos — Prix de journée réalisé - Régularisation

Crèche Grenette - Travaux de réfection de la toiture terrasse - Lot n° 2 "revêtement de sol souple" - Marché intervenu avec l'entreprise DESMONNET - Modifications techniques - Avenant n° 1 - Approbation

Attribution de subvention à une association oeuvrant pour l'enfance - Approbation.

Désaffectation de l'école maternelle Fénelon - Approbation.

Construction d'une école maternelle rue Emile Jaboulay à Terrenoire - Lots n° 3 et 10 - Marchés intervenus avec les entreprises ISOBAT et GILARDI - Modification de travaux - Moins value - Avenants n° 1 - Approbation

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos — Prix de journée prévisionnel 2001 - Approbation.

Site de Tarentaize — Local 28, rue Polignais mis à disposition à la Confédération Syndicale des Familles - Convention - Approbation.

Désaffectation de l'école maternelle Elsa Triolet - Approbation.

Contrat Enfance — Mise à disposition d'une coordonnatrice - Convention intervenue le 12 mars 1997 - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation.

Musée d'Art et d'Industrie — Dépôt de la collection d'armes de GIAT Industrie - Convention entre la ville de Saint-Etienne et le Musée de l'Armée - Approbation.

Résidence pour personnes âgées Chavanelle - Utilisation d'un lieu d'animations et de formations - Convention tripartite à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Centre Hospitalier Universitaire et le C.C.A.S.

Musée d'Art et d'Industrie - Prestations intellectuelles et de réalisation des produits multimédia intégrés au département "Armes" - Lot n° 3 - Marché conclu avec la société ANAGRAM AUDIOVISUEL - Avenant n° 1 - Approbation

Création d'un emploi d'agent du patrimoine au service Culture (Musée d'Art et d'Industrie)

Ecole Nationale de Musique "Conservatoire Massenet" - Modification du règlement intérieur - Remboursement des droits d'inscription.

Musée d'Art et d'Industrie — Acceptation de dons d'objets.

Adhésion de la Ville / Fête du Livre à l’Association Lecture Animation Coopération - Approbation

Déclassement et classement de voies pour l'extension de l'annexe Tréfilerie de la bibliothèque Universitaire.

Ecole Nationale de Musique "Conservatoire Massenet" - Rémunération des musiciens, artistes, conférenciers et intermittents du spectacle - Approbation.

Aide à la programmation artistique du Théâtre de Poche - Convention à intervenir avec la société de Théâtre Services "Le Théâtre de Poche" - Approbation.

Labellisation de la ville de Saint-Etienne "Ville d'Art et d'Histoire" - Création d'un emploi d'attaché (à temps non complet - 50%) pour l'animation de la "Maison du Patrimoine" - Approbation

Création d'un emploi d'attaché (à temps non complet - 4/5e) au service Culture -

Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi de directeur adjoint du service Culture

Ecole Nationale de Musique "Conservatoire Massenet" - Rémunération des musiciens, artistes, conférenciers et intermittents du spectacle - Modification de la délibération n° 56 en date du 15 janvier 2001 - Approbation.

Ministère de la Culture — Charte des missions de service public pour le spectacle - Convention-cadre triennale/Contrat d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne (Esplanade) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) - Nouvelle ré

Musée d'Art et d'Industrie — Prestations intellectuelles et de réalisation des produits multimédia présentés dans les salles - Lot n° 4 - Marché intervenu avec la société RIFF INTERNATIONAL PRODUCTION - Option sous-titrage - Avenant n° 1 - Approbati

Ministère de la Culture — Charte des missions de service public pour le spectacle - Convention-cadre triennale/Contrat d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne (Esplanade) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) - Nouvelle ré

Musée d'Art et d'Industrie — Approvisionnement en mobilier, matériel informatique et matériel vidéo - Mode de dévolution des prestations.

Informatisation du service Patrimoine — Marché intervenu avec la Société ALLIUS - Avenant n° 1 - Approbation.

Maison du Combattant et des Associations 4, rue André Malraux - Salle n° 19 A - Mise à disposition à l'association "Le Centre du Volontariat de Saint-Etienne" - Convention - Approbation.

Grand Projet de Ville : conduite du projet , création d'un groupement d'intérêt public (GIP) - Convention à intervenir entre la Ville, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations et l'Association des Maîtres d'Ouvrage Sociaux Stéphanois (AMO2S) - A

Centre de Congrès Fauriel - Soutien Financier de la ville de Saint-Etienne pour l'organisation de manifestations - Approbation

Site de Bellevue — Mise à disposition à titre gratuit d'un jeu d'échecs géant - Annulation de la délibération n° 361 du 5 juin 2001 - Convention à intervenir avec l'association Bell'vue Echecs - Approbation.

Soutien à la programmation artistique de la Salle Jeanne d'Arc - Avenant n° 1 à la convention intervenue le 3 avril 2000 avec l'Association des Amis de la Salle Jeanne d'Arc - Approbation.

Locaux sis 38 rue d'Arcole — Convention de mise à disposition de l'association "Jacquard club, amitiés et loisirs du troisième âge"- Approbation.

Réalisation d’un document vidéo intitulé "le journal du siècle" ou "quand les personnes âgées des résidences de Saint-Etienne ouvrent leurs souvenirs" - Convention intervenue le 5 juin 2000 avec l'Association "Les Films du Hibou" - Participation supp

Grand Projet de Ville — Convention à intervenir entre la Ville, l'Etat, Saint-Etienne Métropole, la Caisse des Dépôts et Consignations et l'Association des Maîtres d'Ouvrages Sociaux Stéphanois (AMO2S) - Approbation.

Satellite n°2 du Technopole - Nouvelle convention d'occupation à intervenir avec l'association ACTION CONSEIL - Approbation

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2001".

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2001".

L'Esplanade — Mise à disposition de locaux à l'association "Compagnie Mémé Banjo" - Convention - Approbation.

Espace "Jean PIBAROT" — Mise à disposition de locaux en faveur de la CO.GE.A. - Convention intervenue le 12 avril 1999 - Changement de dénomination de l'association et redéfinition de ses activités - Avenant n° 3 - Approbation.

Soutien aux activités de l'Association "Les Amis du Vieux Saint-Etienne" - Convention à intervenir avec l'association - Approbation.

Groupe scolaire de Méons impasse Lamberton - Mise à disposition de locaux en faveur de l'A.D.A.P.E.I. - Convention intervenue le 4 mars 1991 - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Ancienne école du Treyve 12, rue du Colonel Marey - Mise à disposition de locaux à la Maison de quartier du Soleil - Convention - Approbation.

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie apprentissage des réflexes d’urgence - Année scolaire 2001-2002 - Convention à intervenir avec le C.H.U. de Saint-Etienne - Approbation.

Echanges européens entre établissements scolaires - Encaissement et répartition des fonds - Conventions à intervenir avec l'agence Socrates - Leonardo da Vinci - Approbation.

Location maintenance des photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Modification de la délibération n° 249 du 2 mai 2001.

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes :1 - Instances de gestion des lycées et collèges2 - Hopital local de Chazelles

Centenaire de la Loi 1901 — Appui financier à diverses associations - Convention avec l'Université Jean Monnet - Approbation.

Groupe scolaire de Méons impasse Lamberton - Mise à disposition de locaux à l'Association Départementale pour le Développement de l'Enseignement et de l'Apprentissage Horticole (A.D.D.E.A.H.), dénommée C.F.A. Horticole - Convention conclue le 7 octo

Location maintenance des photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Mode de dévolution - Approbation

Voeu du Conseil Municipal à M. le Ministre de l'Education relatif à l'organisation de la rentrée scolaire 2001.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association pour l'année scolaire 2000/2001.

Préparation de la Biennale du Design 2002 - Créations de poste - Recrutement d'un commissaire pour la mise en oeuvre de cet événement et d'un agent spécialisé en design et écologie - Approbation.

Fête du livre 2001 — Prix Jacques DEROGY - Reconduction de la participation financière de la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Office du Tourisme et des Congrès — Convention d’objectifs 2001 - Avenant n° 1- Approbation.

Fête du Livre — Marché de location de matériel - Dévolution des prestations - Approbation.

Fêtes du IIIème Millénaire — Organisation du Carnaval le 27 février 2001 (Mardi Gras) - Approbation.

Office du Tourisme et des Congrès — Convention d’objectifs 2001 - Approbation.

Manifestation de fin d'année 2001 — Conventions de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et trois sociétés de parking (S.A.P.S. - S.E.P.S.E. - S.S.P.).

Manifestation de fin d'année 2000 — Conventions de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et trois sociétés de parking (S.A.P. S. - S.E.P.S.E. - S.S.P.).

Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Dégrèvement - Approbation

Déclassement de voies, parkings, et espaces à Montchovet.

Parking Marengo — Location de 8 places de stationnement - Convention à intervenir avec la société anonyme S.A.P. SAINT-ETIENNE

Recrutement d'un chargé de mission rattaché à la Direction générale pour la mise en place d'un Centre international du Design - Délibération modificative -

Mise à disposition d'un professeur d'enseignement artistique (à mi-temps) auprès de l'établissement public de coopération intercommunale "Saint-Etienne Métropole" - Convention - Approbation -

Accès à la base de documentation juridique du Centre de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France - Convention - Approbation -

Nomination d'un agent contractuel sur le poste de directeur au service Informatique -