1 juillet 2001

Développement de la Société ZF L'EMFÖRDER MECACENTRE - Contrat de concession à intervenir avec la Société d'Equipement du Département de la Loire (S'EDL) - S'ollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Locaux 55/59 Bd Valbenoîte - Bail commercial à intervenir avec la société TRIADE - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir - Bail commercial à intervenir avec la société C.M.V.O - Approbation

Parc d'activités du Technopole - Bail intervenu avec la société NOUVEL'IMAGE - Résiliation amiable - Avenant - Approbation

Immeuble Polytech - Bail commercial conclu avec la société MICROLINE - Mise à disposition de locaux supplémentaires - Avenant n° 3 - Approbation

Immeuble Le Polygone - Renouvellement du bail à loyer de l'association EPURES - Approbation

Immeuble Le Polygone - Bail commercial à intervenir avec la BNP PARIBAS LEASE GROUP - Approbation

SARL du Marché de Gros - Convention de concession - Transfert au profit de la ville de Saint-Etienne d'une parcelle de terrain à détacher du tènement concédé en vue de l'implantation d'une déchetterie - Avenant n° 9 - Approbation

Ilot Elise Gervais — Immeuble 28, rue de la République - Règlement amiable dindemnité déviction locative

Ilot "République - Elise Gervais" - Copropriété 28-30 rue de la République - Libération du logement affecté à la conciergerie - Convention entre la Ville et M. VILLAREALE - Approbation

Aliénation d'un tènement immobilier sis 16 place Bellevue au profit de M. BENAZZOUZ

C'opropriété 94 rue Antoine D'urafour — Régularisations foncières et modification du règlement de c'opropriété - Acquisition de trois c'aves auprès de divers propriétaires - Annulation de la délibération n° 738 du 7 n'ovembre 1988

Aménagement du site de Bellevue — Réalisation de la place - Lot 1 "terrassement- VRD" - Marché intervenu avec lentreprise Beugnet TF - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation - Fourniture et plantation d'arbres - Mode de dévolution

Modification de la d'urée du travail à la ville de St-Etienne - Application des dispositions l'égales et réglementaires relatives à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail (ARTT)

Restauration scolaire - Contrat de concession intervenu avec la Société Hôtelière de Restauration devenue SCOLAREST - Nouvelles dispositions - Avenant n° 3 - Approbation

Tènement industriel 107 bd Vivaldi — Levée doption anticipée du crédit-bail immobilier conclu avec la SA UNIMECA

Lotissement site ex-Vitale - Cession d'un terrain à la Communauté dAgglomération SAINT-ETIENNE METROPOLE par lintermédiaire du crédit-bailleur AUXIFIP - Délibération modificative - Approbation

Tènement industriel rue François Albert - Convention de crédit-bail immobilier intervenue avec la SCI FRANCOIS ALBERT - Report de loyers - Avenant n° 2 - Approbation

Centre d'activités Mercier - Bail commercial à intervenir avec le Cabinet Yves JACQUET - Approbation

Echange de tènements immobiliers sis 51-53 allée Claude Grivolla et rue de la Roche-du-Geai entre la Ville de Saint-Etienne et Mme ONGUL - Approbation

Vente d'une parcelle de terrain sis 47 rue Louis Soulié à M. RIVAT - Approbation

Terrenoire - Acquisition de tènements immobiliers sis rue des Marandes appartenant à l'Etat et à lindivision FILLEUX-GRENIER - Approbation

Acquisition de lots de copropriété, sis 47 rue Roger Salengro, appartenant à M. CROZIER et à M. et Mme GALIFI - Approbation

Acquisition à titre gratuit d'une parcelle rue Ferdinand Clavel - Annulation de la délibération n° 11 du 27 octobre 1978 - Approbation

Acquisition d'un immeuble sis 14 rue Paul Appel, appartenant à M. et Mme ZAIDI - Approbation

Acquisition d'un bien immobilier chemin du Bardot appartenant à Mme PSOMAS - Modification de la délibération n° 559 du Conseil Municipal du 31 août 2001 - Approbation

Acquisition d'un ensemble immobilier sis 45 rue du Monteil aux Houillères du Bassin du Centre et du Midi - Approbation

Montreynaud - Travaux d’aménagement des places Kosma et Rochette - Demande de subventions auprès de l'Etat et de lEurope - Approbation

Interventions sur domaine public — Travaux de terrassement, maçonnerie, assainissement - Dévolution des travaux

Eclairage Public - Petits travaux de maintenance - Annulation de la délibération n° 632 du1er octobre 2001 - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Extension de la fourrière animale 52 rue Florent Evrard à Saint-Etienne - Mode de dévolution des travaux - Modification - Approbation

Travaux 2000 : lot 8a - Mairie de Saint-Victor sur Loire - Menuiserie Bois - Résiliation de marché avec lentreprise JOUVE - Pénalités - Approbation

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Réhabilitation de la "RPA la Rivière" 62 rue Parmentier à Saint-Etienne et construction d'un cantou dans le cadre de son extension. Prêt PLUS de 791.972 euros (5.194.995,77 F) et prêt PALULOS de 1.572.511 euros

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Construction de 40 logements, allée des Artilleurs ZAC de Grouchy à St-Etienne, trois prêts d'un montant total de 2.510.834 euros (16.469.991,38 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la commune - Exercice 2002

Réaménagement du musée dart et dindustrie - Prolongation du délai dexécution des travaux pour le lot 19 - Prolongation du délai dexécution pour le lot 18 - Modifications dans lapplication des pénalités aux lots 1 à 17 - Avenant n° 3 aux lots 5,

Jardins ouvriers de Reveux - Convention intervenue le 3 octobre 1969 entre l'Association des Jardins Familiaux de Reveux et la ville de saint-Etienne - Gratuité de la location des terrains - Avenant n° 1 - Approbation

Aliénation de parcelles de terrain sises Z.A. de la Chauvetière au profit de la Société HUTCHINSON

Centre d'activités Gutenberg Entreprises - Bail commercial - Avenant n° 2 portant substitution de la société MONT VENTOUX à la société MONT VENTOUX FRANCE - Approbation

Zone d'activités Ouest - HELIPORT de Malacussy - Bail commercial intervenu avec la SARL BRUCA - Avenant de substitution à la SARL SODIMA - Approbation

Echange sans soulte d'un tènement sis au lieudit "aux Corbières" à Rochetaillée appartenant à Melle GREGOIRE Sylvie et de divers lots de copropriété 12 rue du Colonel Fabien à Terrenoire appartenant à la Ville de Saint-Etienne

Cession gratuite par la Société MJCB à la Ville de Saint-Etienne d'une parcelle s'ise rue Paul de Vivie l'ieudit "Grand Champs" - Application du d'écret n° 87 738 du 3 s'eptembre 1987

Cession d'un tènement immobilier s'is 13, rue Michel S'ervet au profit de la Société C'ité Nouvelle

Cession d'une parcelle de terrain boulevard A. Vivaldi au profit de M. et Mme RELAVE - Approbation

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 43, rue du Docteur Paul Michelon au profit de la SARL IMOBILIS

Aliénation d'une parcelle de terrain sise rue Claudius Racodon au profit de la S.A. DAVID

Aliénation d'une parcelle de terrain nu sise 100 rue de Chavassieux au profit de M. Laurent GREGORI

Montreynaud — Cession d'une parcelle de terrain allée de lEté au profit de M. et Mme TEIXERA-VACHER

Acquisition de lots de copropriété, sis 47 rue Roger Salengro, appartenant à Mme ALIBERT Eva

Fraction de Rochetaillée — Acquisition d’un tènement immobilier sis aux Essertines appartenant à la SAFER

Montchovet - Aménagement du secteur Roinat - Marché négocié de maîtrise doeuvre pour la place et lélaboration d'un guide paysage - Avenant n° 1- Approbation

Pôle Optique Vision - Aliénation d'un tènement immobilier sis 10 rue Barrouin et versement d'un fonds de concours au profit de Saint-Etienne Métropole - Approbation

Montreynaud — Quartier de Saint - Saëns - Etude d’aménagement - Demande de subvention

Aménagement du site Roannelle Buisson — Modalités de concertation

Aménagement du site Chavanelle — Modalités de concertation

Actions de Proximité - Petits projets d'aménagement dans les quartiers - Dévolution des travaux - Approbation

Immeuble communal 16, rue Raisin - Conventions de mise à disposition à intervenir avec les Associations "Amicale Laïque du Photo Ciné Club de la Loire" et "Les Ateliers de la rue Raisin" - Approbation

Réhabilitation du bâtiment sis 51/53 rue du Vernay - Prolongation de délais pour les lots 1 à 9 - Travaux complémentaires pour les lots 1, 2 et 4 - Moins value pour le lot 8 - Avenants n° 1 - Approbation

Robot de sauvegarde de la ville de Saint-Etienne - Cession à titre gratuit à l'Université Jean Monnet - Approbation

Installation de paraboles collectives — Réhabilitation par lOPAC Saint-Etienne Région du groupe Tardy et du quartier Montchovet - Demande dautorisation de principe

Marché de "fourniture de matériel, logiciels et prestations de service pour linformatisation de la gestion du patrimoine immobilier " - Marché conclu avec la société ALLIUS - Fusion-absorption par la société COGNICASE S.A. - Avenant n° 2 - Approba

Garantie — SA dHLM Logirel - Réhabilitation de 90 logements 49 B et 47 C rue Noël Blacet et 20 A rue Charles Longuet à St-Etienne - Prêt PAM de 439.948 euros (2.885.869,70 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation de 1.057 logements situés à la Palle à St-Etienne - Prêt PDRAM de 20.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n° 245 du 3 avril 2000

Garantie — Opac St-Etienne Région - Remplacement des portes palières de 400 logements situés groupe "Petite Marandinière" à St-Etienne - Prêt PRU de 138.729 euros (910.002,59 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Opac St-Etienne Région - Remplacement des portes palières de 120 logements situés groupe "Lopofa Solaure" à St-Etienne - Prêt PAM de 60.217 euros (394.997,63 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation du groupe "Tardy" 64 logements rues Maurice Prandière, Dutreuil de Rhins et Joseph Vergnette à St-Etienne - Prêt Palulos de 731.755,28 euros (4.800.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignat

Garantie — Opac St-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 11 impasse Bonnave à St-Etienne - Prêt PLAI de 77.749 euros (510.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Création d'une salle socio — culturelle au Foyer des Jeunes Travailleurs - Travaux d'aménagement - Versement d'une subvention exceptionnelle à la SA dHLM "Le Toit Forézien"

Réaménagement du Musée dArt et dIndustrie - Marchés de travaux - Lot n° 17 "ascenseurs" - Marché intervenu avec LOIRE ASCENSEURS - Modification du taux de T.V.A. - Avenant n° 3 - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Modification darticle du cahier des charges administratives particulières - Avenants n° 2 - Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Lot 08a "Mairie de Saint Victor sur Loire - Menuiserie bois" - Marché intervenu avec lentreprise JOUVE Menuiserie - Résiliation

Acquisition de services de téléphonie mobile, d'équipements et daccessoires- Mode de dévolution - Approbation

Salle Jacques Brel à Terrenoire - Création d'un ascenseur extérieur - Fixation du forfait définitif de rémunération (FD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisition de diverses pièces

Tènement immobilier 1 et 5 rue Léon Portier - Mise à disposition à lOeuvre Philanthropique dHospitalité et de lAsile de Nuit - Convention

Travaux d’entretien de voirie — Mode de dévolution

Eclairage Public - Travaux de peinture sur les supports déclairage - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Eclairage Public - Petits travaux de maintenance - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Terrenoire - Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Mathieu Murgue au profit de la SCI THIVOLLET - Approbation

Terrenoire - Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Mathieu Murgue au profit de la SCI FUCHER - Approbation

Terrenoire - Aliénation d'une parcelle de terrain sis allée Mathieu Murgue au profit de la SCI ALEXANDRE - Approbation

Terrenoire - Aliénation d'une parcelle de terrain sise allée Mathieu Murgue au profit de la SCI ALEXANDRE - Approbation

Locaux à usage d'activités 25 rue Edouard Martel - Bail commercial intervenu avec la société IMPRIMERIE DU SUD EST - Aménagement des échéances de loyers en retard - Avenant n° 2 - Approbation

Tènement industriel 124/126 rue Antoine Durafour - Bail commercial conclu avec la société BERTHEAS & CIE - Résiliation amiable - Approbation

Technopole ateliers - Bail à intervenir avec la société ERETEL - Approbation

Construction d'un bâtiment industriel pour l'Association Atelier Stéphanois de Travail Protégé (ASTP) - Approbation du bilan de clôture présenté par la Société d'Equipement du Département de la Loire (S'EDL)

Terrenoire lieudit "La Chataignière" - Mise à disposition de terrains communaux - Prêt à usage à intervenir avec M. BOASSO - Approbation

Cession à titre gratuit d'une parcelle de terrain 62 rue des D'octeurs Henri et Bernard Muller au profit de la SCI du Marais

Aliénation d'un tènement immobilier sis au bourg de Saint-Victor-sur-Loire, au profit de la SCI "GL" - Approbation

Autorisation de démolir un immeuble sis 26, rue de la République

Aménagement de lîlot Elise Gervais- "Lot 1 voirie" - Marché négocié de travaux - Approbation

Aménagement des abords de lîlot Charcot - Marché négocié de travaux - Approbation

Ensemble immobilier "Chapelle Sainte Jeanne dArc" 21-23, boulevard des Mineurs - Révision triennale de la redevance - Avenant

Réhabilitation et changement de destination d'un local situé 6 rue de la Barre (Usine) - Lot n° 1 "maçonnerie" avec lentreprise GRANGEON GUERIN - Moins value suite à travaux effectivement réalisés - Avenant n° 2 - Approbation

LUsine - Travaux de réhabilitation - Lot 3 "métallerie" - Marché intervenu avec lentreprise ROZIERES - Travaux supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation

Interventions sur domaine public - Travaux d’aménagement de voirie - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Demande de subvention auprès du département de la Loire au titre du programme de voirie 2002 - Approbation du programme

Centre d'activité de La Terrasse - Cession d'un bâtiment industriel à la société S.M.S.E - Résiliation amiable du bail commercial en cours - Approbation

Centre d'activités de la Terrasse - Bail commercial à intervenir avec la société G.M.S - Approbation

Locaux 12 rue du Guizay - Bail dérogatoire avec la société ASCOTEC - Avenant n° 1- Approbation

Ensemble industriel 5 rue Barrouin - Bail dérogatoire à intervenir avec la société EUROPFIL SIS - Approbation

Centre d'activités de Montplaisir - Bail commercial à intervenir avec la société C.E.F. (Comptoir Electrique Français) - Approbation

Ilot Grüner — Règlement amiable de lindemnité déviction commerciale due à M. THEVENON locataire de l'immeuble 2 avenue Grüner

Cession de deux parcelles de terrain s'ises à Bel Air au profit de M. et Mme L'IVERSAIN et M. et Mme GARCIA

Cession d'une parcelle de terrain rue J'ean Parot à M. et Mme RAYNAUD

Aliénation d'une parcelle de terrain communal sise 32b rue Victor Grignard au profit de Saint-Etienne Métropole

Aliénation d'un tènement immobilier sis allée des Semailles, quartier de la Métare, au profit de la SARL FOREZ INVESTISSEMENT - Approbation

Aliénation d'une partie de voirie formant lemprise de limpasse des Belles Roches au profit de la Société THOMAS

Quartier Montplaisir — Acquisition et classement de lassiette de la voie dénommée impasse des Villas

Acquisition et classement du passage entre la rue M. Chalendard et le boulevard Pasteur

Forêt communale — Commune de Planfoy - Acquisition de parcelles boisées appartenant à M. GAUCLERE - Demande dattribution d'une subvention du Fonds Forestier National

Acquisition de lassiette de la voie ferrée entre le boulevard Thiers et la rue Camille de Rochetaillée

Ilot Saint-Roch - Baulier - Acquisition de divers lots de copropriété sis 69, rue Francis Baulier appartenant aux Consorts THEOLEYRE - Approbation

Acquisition de lots de copropriété, sis 47, rue Roger Salengro, appartenant à M. et Mme BEYLOT Jean-Claude

Acquisition d'un bien immobilier chemin du Bardot appartenant à Mme PSOMAS

Communes de Saint — Victor et dUnieux - Acquisition de diverses parcelles de terrain sises à la Noirie appartenant à EDF

Acquisition d'un tènement immobilier sis 112 cours Fauriel appartenant à la SCI "AULUAIRE"

Acquisition de deux lots de copropriété, sis 47 rue Roger Salengro, appartenant à M. ROBIN Philippe

Acquisition d'un tènement sis 20 rue Caron appartenant aux Consorts RUBIO et SALERNO

Acquisition d'un tènement immobilier sis 8-10 rue Tarentaize, auprès des Consorts CHARLES

Acquisition d'un tènement immobilier sis montée de la Franche Amitié, n° 6 auprès des Consorts FERLA, en vue de sa démolition

ZAC de la Cotonne — Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à la copropriété "la Cotonne II" à titre gratuit

ZAC de la Cotonne — Montferré - Acquisition et cession de parcelles de terrain à titre gratuit avec la Société LOGIREL

Canal de Vendets, Commune de Grazac (43) - Conventions de passage - Approbation

Dispositif de restitution des débits réservés sur le barrage de La Chapelette, Commune de Grazac (43) - Travaux d'aménagement - Lot 1 : Génie Civil - Marché intervenu avec lentrepriseSOGEA Rhône-Alpes - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - App

Ecole primaire Vittone - Travaux de réhabilitation - Mode de dévolution des travaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Laboratoire municipal - Travaux de mise en conformité - Lot n° 11 "fluides spéciaux" - Montant du marché avec lentreprise AIR PRODUCTS rectifié - Avenant n° 2 - Approbation

Tènement immobilier 26, rue du Président René Coty - Convention de mise à disposition avec l'A.D.A.P.E.I. - Approbation

Travaux 2001 de grosses réparations dans divers bâtiments communaux - Lot n° 30 avec lentreprise BENETIERE - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Marchés avec la société PETRO LYON - Location gérance au groupe DYNEFF - Avenant n° 1 au marché 2000-32 "acquisition de carburants" - Avenant n° 2 au marché 2000-31 "acquisition de fioul domestique" - Approbation

Acquisition de pièces détachées dorigine RENAULT, RENAULT véhicules industriels, CITROEN et PEUGEOT - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition de matériels et services de téléphonie mobile avec les abonnements - Avenant n° 1 au marché intervenu avec SFR - Travaux neufs de câblage - Avenant n° 1 avec la Société SEEE- Fourniture de micros - Avenant n° 1 avec la société AMIELEC

Attribution d'un logement de fonction et de frais de représentation au D'irecteur Général des services -

Acquisition d'équipements de protection individuelle et dhabillement pour les services municipaux - Lots 6a, 6b, 7, 10 et 11 - Avenants aux marchés intervenus avec les Sociétés C.B.A. (lot 6a), BEAL (lot 6b), SEPROTEC (lots 7 et 10) et BALSAN (lot 1

Marché de video-surveillance - Lot VRD - Marché intervenu avec la Société LESCHEL et MILLET- Modification des travaux - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux 2000 dans diverses résidences - Marché intervenu avec lentreprise SODABAT pour le lot 1.2 - Modifications de prestations - Moins value - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - Phase 2 - Lot 28 "sonorisation vidéo" - Marché intervenu avec SCENETEC - Rectification matérielle - Avenant n° 3 - Approbation

Société SPAIB — L'evée d'option anticipée de crédit bail immobilier

Lotissement site ex — Vitale - Cession d'un terrain à la Communauté dAgglomération SAINT-ETIENNE METROPOLE

Chauvetière 4 extension - Cession d'une parcelle de terrain à la S'ARL PIAZZON Ambulance - Approbation

Ensemble immobilier sis rue de Dunkerque exploité par les Ets FOURNIER AUTOMOBILES - Levée doption par M. Patrick FOURNIER de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente du 7 juillet 1986 - Approbation

Société O.R.M.G - L'evée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la SCI D'ESJOYAUX - Approbation

Centre d'activité Calixte Plotton - Bail commercial à intervenir avec la société BESSAUD - Approbation

Echange de parcelles de terrain entre l'Etat (Ministère de lEducation Nationale, de la Recherche et de la Technologie) et la ville de Saint-Etienne - rue Tréfilerie et rétrocession au profit de la Société MPC

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Echange de terrains entre la ville de Saint-Etienne et la "SCI 3 rue de Lyon"

Parcelle de terrain communal boulevard Rhin et Danube - Mise à disposition à METEO FRANCE - Convention - Approbation

Réaménagement place du Peuple — Suppression du kiosque à usage de crêpes occupé par Madame THEVENON. Avenant n° 1 à la convention du 9 juillet 1992

Site MERCIER 5ème tranche - Bail commercial à intervenir avec la société ADEO - Approbation

Ilot Charcot — Aménagement des abords - Demande de subvention

Ilot Elise Gervais — Aménagement des abords - Demande de subvention

Site GIAT - Implantation du pôle optique vision - Demandes de permis de démolir et de permis de construire sur des parcelles appartenant à la Ville déposées par Saint-Etienne Métropole - Approbation

Mission de conseil et dassistance à maîtrise douvrage pour la politique urbaine et les projets d'aménagement urbain - Mode dévolution des prestations - Approbation

Locaux 33, boulevard de la Palle - Mise à disposition à La Poste - Bail commercial - Approbation

Centre d'Activités de La Terrasse - Bail commercial à intervenir avec la Société POLYGIENE - Approbation

Acquisition de carburants - Mode de dévolution - Approbation

Déclassement de locaux à usage de WC publics situés dans l'immeuble communal 16, place Bellevue - Approbation

Emprunts souscrits auprès du Crédit Foncier de France - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Cessions de parcelles de terrain s'ises au l'ieu-d'it "CHENIEUX", fraction de Saint-Victor-sur-Loire, au profit, respectivement, de M. et Mme C'IZERON Philippe et de M. et Mme MEALONNIER Georges

Modification de la d'urée d'amortissement des immeubles de rapport acquis par la ville d'epuis l'exercice 2001

Garantie — SODIHA - Acquisition, réhabilitation d'un logement 5 rue du Repos, de deux logements 8 rue du Champrond et d'un logement 4 rue Benoît à St-Etienne - Trois prêts PLAI d'un montant total de 350.613 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consign

Garantie — SARL Immobilière - Construction du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt long terme de 15.244.900 euros (100.000.000 F) auprès d'un pool de financement. Garantie de la ville à hauteur de 25 %. Annulation de l

Garantie — SARL Immobilière - Construction du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt PRU de 14.177.000 euros (92.995.177 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la ville à hauteur de 25 %. Annulat

Implantation du Centre Hospitalier Privé de la Loire à Montchovet, 39 rue de la Palle - Bail emphytéotique à intervenir avec la Ville de Saint-Etienne et la SARL IMMOBILIERE C.H.P.L

Montchovet — Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la SARL Immobilière Centre Hospitalier Privé de la Loire (CHPL)

Cession d'une parcelle de terrain et c'onstitution d'une s'ervitude de passage, rue J'ean Parot au profit de la S.A. dHLM "Le Toit Forézien"

Place Bellevue — Concession du droit exclusif dinstaller et dexploiter des kiosques à journaux sur la voie publique - Convention intervenue le 27 octobre 1978 avec la SA Administration dAffichage et de Publicité" - Suppression du kiosque - Avenan

Aliénation au profit de la Société MPC, d'un terrain sis aux numéros 13-15-17 rue Tréfilerie

Acquisition d'une bande de terrain sis boulevard Thiers appartenant aux Etablissements DESCOURS et CABAUD - Approbation

Salle Jacques Brel à Terrenoire - Création d'un ascenseur extérieur - Marchés de maîtrise doeuvre et de coopérants techniques - Mode de dévolution - Demande de permis de construire - Approbation

Développement de la société PEL Internationale - Cession d'un ensemble immobilier s'is 14 rue J'ean N'eyret - Délibération complémentaire - Approbation

Fraction de Terrenoire — Quartier Gaillard - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux Consorts Rivolier

Dossier annulé remplacé par le 010775 — Lotissement site ex-Vitale - Cession d'un terrain à la Communauté dAgglomération SAINT-ETIENNE METROPOLE

Technopole ateliers - Bail à intervenir avec la société ERETEL - Approbation

Aliénation de terrain rue Docteur Paul Michelon-Virgile au profit de M. Molina

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Fonds de commerce "PRESSE TABAC" 1 rue de Lyon - Résiliation du bail commercial de M. et Mme GOETZ

Aliénation d'une parcelle de terrain sis 19 rue Jean-Claude Tissot au profit de la Société COGECOOP

Acquisition d'un tènement immobilier sis 19 rue Jean-Claude Tissot appartenant à la SNC Cours Gustave Nadaud

Acquisition d’un immeuble sis 139, rue Gabriel Péri, appartenant à la SARL VALFONCIER

Acquisition de garages sis 12, rue Florent Evrard, appartenant à M. VALOUR et succession vacante BEYSSAC/ETAT

Usine de dépollution du Porchon - Travaux de mise aux normes - Mission dassistance de conduite d'opération - Contrat à intervenir avec l’Etat/Direction Départementale de lEquipement de la Loire - Approbation

Aménagement du site universitaire, rues Tréfilerie et Aimé Malécot - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Révision des POS existants et transformation en un Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Extension de la fourrière animale 52, rue Florent Evrard à Saint-Etienne - Marché de maîtrise doeuvre avec Bruno MATHIAS - Fixation du taux définitif et du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 - Mode de dévolution des travaux - Approbati

Travaux 2000 dans diverses résidences - Marché intervenu pour le lot 3-1 avec lentreprise MARQUES - Modifications de prestations - Moins value - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux 2000 dans diverses résidences - Marché intervenu pour le lot 2.1 avec lentreprise CLEMENTE - Modification de prestations et changement de monnaie de compte - Avenant n° 1 - Approbation

Logement de fonction - Remboursement des frais de chauffage - Modification de la formule de calcul - Approbation

Travaux de grosses réparations - Travaux 2001 dans divers bâtiments communaux - Lot 28 "groupe scolaire centre II" - Marché négocié à intervenir avec lentreprise SUPER - Approbation

Travaux dans les bâtiments 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Lot 8-6 "serrurerie" - Marché à intervenir avec lentreprise FCMS (Fernandès Chaudronnerie Métallerie- Serrurerie) - Approbation

Ilot Charcot - Aménagement des abords - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Musée d’Art et d’Industrie - Aménagement des abords - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Plan grave de déneigement — Mode de dévolution des travaux

Acquisition de sel de déneigement - Mode de dévolution - Approbation

Montchovet - Aménagement du secteur Renoir Delacroix - Lot 2 "voirie" - Marché intervenu avec le groupement solidaire SNC BEUGNET TF / ENTREPRISE J.LEFEBVRE / EUROVIA FOREZ SNC - Travaux supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Ravalement des façades et mise en valeur par léclairage - Mode de dévolution pour le marché négocié de maîtrise doeuvre - Mode de dévolution des travaux - Mode de dévolution pour les marchés de contrôle technique et coo

Musée dArt et dIndustrie — Ravalement des façades et mise en valeur par léclairage - marché négocié avec lagence WILMOTTE et ASSOCIES pour la maîtrise doeuvre - Mode de dévolution des travaux - Mode de dévolution pour les marchés de contrôle tec

Musée dArt et dIndustrie - Réaménagement - Modification du montant de certains marchés de travaux - Avenants n° 3 aux lots 1, 2, 4, 6 à 14, 16 et 19 - Avenants n° 2 aux lots 5, 15, 17 et 18 - Approbation

Montchovet — Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la SARL Immobilière Centre Hospitalier Privé de la Loire (CHPL)

ZA de Malacussy - Cession d'un tènement immobilier à la SA Laboratoires CEETAL - Levée doption anticipée pour les locaux sis 11 rue du Puits Rochefort - Résiliation amiable du bail commercial conclu avec la société GMD-PACK - Approbation

Bâtiment industriel 46 rue Desjoyaux - Bail commercial intervenu avec la société BRETTON FRANCE - Réduction de surface - Avenant n°2 - Bail dérogatoire à intervenir avec la société VALETTE et GAURAND - Approbation

Centre d'activité de la Terrasse - Bail commercial à intervenir avec la société PRINCEPS ALU - Sollicitation de lintervention du FADEL - Approbation

Centre d'activité de Montplaisir - Bail commercial à intervenir avec la société 2CMI et résiliation du bail en cours - Approbation

Locaux 12 Rue du Guizay — Bail dérogatoire à intervenir avec la société ASCOTEC

Site Ex-Rockwell - Convention de concession conclue avec la SEDL pour la restructuration du site - Avenant n° 1 - Approbation

Aliénation d'une bande de terrain communal sis rue Frédo KRUMNOV à la SNCF - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain rue Baudin au profit de M. BAUERSCHMITT

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. et Mme BEKHTIAR

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à Mme BERNE

Forêt communale — Commune de Panfoy - Acquisition de parcelles boisées appartenant à M. GAUCLERE Jean-Michel

Réaménagement de la vallée du Vernet — Résiliation du bail à ferme conclu avec M. Mourier

Propriétés communales le long de la rivière "Le Liseron" - Affermage du droit de pêche aux "Martins Pêcheurs Rouchons"

Restructuration de l'espace "République Elise Gervais" - Acquisition et démolition de la copropriété 28-30 rue de la République - Remise gracieuse des charges de copropriété restant dues

Ilot Elise Gervais - Aménagement des abords - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Montchovet — Quartier Sud-Est - Aliénation au profit de l'Association Agir contre l’Isolement, la Maladie et la Vieillesse d'un terrain sis à langle de la rue de la Palle et du boulevard Karl Marx - Autorisation de cons

Montchovet - Quartier Sud-Est - Travaux d’aménagement du terrain libéré par la démolition de l'école de la Marandinière - Mode de dévolution des travaux - Approbation

ZAC de Grouchy — Aliénation d'un tènement immobilier sis rue de Grouchy et allée des Artilleurs au profit de lOPAC

ZAC de Grouchy — Modification n° 3 - Approbation du plan d'aménagement de zone et du programme des équipements publics

Réhabilitation du bâtiment sis 51-53 rue du Vernay - Mise à disposition en faveur de l'Association Diocésaine de Saint-Etienne - Convention doffre de concours intervenue le 2 octobre 2000 - Participation complémentaire - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux dans les bâtiments communaux 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Modification darticles du cahier des charges administratives particulières (CCAP) - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2001 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Garantie — S.A. dH.L.M. Le Toit Forézien - Réhabilitation avec restructuration du groupe "Les Hauts de Terrenoire 1" à St-Etienne de 101 logements - Prêt PRU de 3.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Gestion financière — Réaménagement de la dette de la commune - Exercice 2001

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - Phase 2 - Travaux modificatifs et supplémentaires - Avenants n° 1 aux marchés de travaux des lots 12, 13, 18 ,22 et 43 et avenants n° 2 aux marchés des lots 10, 16, 19, 20, 21, 25 et 27 - Modification

Deuxième tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs pour l'année 2001 - Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation

Tènement immobilier rue Benevent - rue Tournefort - Mise à disposition de locaux - Conventions avec diverses associations - Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Corps de métier n° 7 "faux plafonds" Lot n° 7-1 - Marché intervenu avec lentreprise MARCHISIO - Moins value pour travaux non réalisés - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de réhabilitation de la maison de quartier de Montreynaud - Lot n° 6 "vitrerie menuiseries extérieures alu" - Marché intervenu avec lentreprise MAZET-GAUVIN - Modification de prestations - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2001 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - Phase 2 - Lot n° 28 "sonorisation/vidéo" - Marché intervenu avec lentreprise SCENETEC - Prestations supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation

Musée dArt et dIndustrie — Acquisition de 21 affiches anciennes relatives à la production de cycles

Musée dArt et dIndustrie - Cession gratuite dobjets de collection par l'Association des Amis du Musée dArt et dIndustrie au bénéfice de la ville de Saint-Etienne - Convention à intervenir avec l'Association - Approbation

Musée dArt et dIndustrie - Travail de production dexpositions et cession de droits audiovisuels pour des images et objets détenus par le musée - Conventions à intervenir entre la Ville et les producteurs - Approbation

Réaménagement du Musée dArt et dIndustrie - Modification du montant de certains marchés de travaux - Avenants n° 2 aux lots 1, 2, 4, 6 à 14, 16 et 19 - Approbation

Réhabilitation et changement de destination d'un local situé 6 rue de la Barre (lUsine) - Lot n° 7 "plomberie-sanitaire" - Marché intervenu avec lentreprise FAURIAT - Modification des prestations - Avenant n° 2 en moins value - Approbation

SAINT-ETIENNE AUTO PIECES - Levée doption à terme du crédit-bail immobilier par la SCI O.R.G.G.M - Approbation

Zone industrielle de Montmartre le haut - Cession d'un bâtiment industriel à la SA REBOUL Imprimerie - Sollicitation de lintervention du FADEL - Approbation

Zone de Molina La Chazotte - Bail commercial à intervenir avec la société SECMI - Approbation

Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue des Marandes appartenant aux Consorts FAVIER

Acquisition d'équipements de protection individuelle et dhabillement pour les services municipaux - Mode de dévolution- Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Corps de métier n° 9 - Remplacement index de référence - Avenants n° 1 au lot n° 9.1 et au lot n° 9.2 - Approbation

Garantie — SA dHLM le Toit Forézien - Rénovation du bâtiment C du Foyer Montplaisir 56 rue Baudin à St-Etienne - Prêt PAM de 1.700.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Liquidation de la Société ICARE — Encaissement des avoirs - Cession des actions

Garantie — SA dHLM LOGIREL Maintien des échéanciers de remboursements des emprunts en cours garantis par la ville de St-Etienne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Démolition de la tour E 15 rue de la Vierge à Montferré

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle. Construction de 22 logements 2 rue Nicolas Chaize à St-Etienne - Prêt Plus de 5.150.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Plus Foncier de 1.800.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consigna

ESPLANADE - Décentralisation de lopérette "La Mascotte" à lOpéra de Vichy - Convention de cession à intervenir avec lOffice de Tourisme et de Thermalisme/Opéra de Vichy - Approbation

Locaux 19 rue de la Résistance — Réhabilitation du bâtiment - Lancement des études - Mode de dévolution

Garantie — SARL Immobilière - Construction du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet - Prêt de 90.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt de 100.000.000 F auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardè

Société PHEBOS - Bail c'ommercial intervenu pour mise à disposition de l'ocaux dans l'immeuble Le Polygone, rue de la Télématique - Aménagement des échéances de l'oyers et charges attenantes en retard - Avenant n° 1 - Approbation

SA PRECISION STEPHANOISE - Bail commercial intervenu pour mise à disposition de locaux sur le parc du Technopole - Aménagement des échéances de loyers et charges attenantes en retard - Avenant n°1 - Approbation

Entreprise FOURNIER - Crédit bail immobilier intervenu le 7 novembre 1988 pour mise à disposition de locaux 4, rue de Dunkerque - Aménagement des annuités dues - Approbation

Société FISCHER-D'AREX - L'evée d'option anticipée de crédit-bail immobilier - Approbation

CHAUDRONNERIE FINE DE LA LOIRE - Levée doption anticipée de crédit-bail immobilier par la SCI PIBERT - Approbation

Voeu au Premier Ministre concernant la fermeture de la ligne Saint-Etienne Bouthéon/Paris Orly

Bacs roulants destinés à la collecte du verre en porte à porte - Rachat par Saint-Etienne Métropole - Convention - Approbation

Balayeuse aspiratrice Applied - Contrat de maintenance à intervenir avec la Sté Applied - Approbation

Local industriel 11 rue de lEgalerie — Renouvellement du contrat locatif avec la SARL URSO

Lotissement "Le Berland" à Saint-Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n°6 au profit de M. et Mme LHOPITAL et du lot n°7 au profit de M. ZADOR Gérard - Modification des délibérations n° 611 et 612 du 1er octobre 2001 - Approbation

Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 1996 entre l’O.S.P.A. et la Ville de Saint-Etienne

Vente d'un appartement 19 rue Descours à M. et Mme BENAISSA - Approbation

Démolition d'un tènement industriel sis 133, rue de la Montat - 14 impasse du Pont de lAne - Approbation

Parc relais de Bellevue — Versement d'un fonds de concours et d'une participation aux frais de fonctionnement par Saint-Etienne Métropole - Convention entre la ville et Saint-Etienne Métropole - Annulation des délibérations des 4 octobre 1999, 8 nov

Tempête de vent du 7 février 2001 — Acceptation dindemnité

Orage de grêle du 3 juillet 2000 — Acceptation dindemnité

Marché de maintenance du logiciel MARCO - Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société AGYSOFT - Approbation

Machine à affranchir . Marché sans formalisme à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Société PITNEY-BOWES - Approbation

Maintenance du copieur couleur du centre de reprographie - Mode de dévolution - Approbation

Voeu présenté au Conseil Municipal par M. le Maire concernant le stockage de farines animales sur le territoire de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds

La Chauvetière - Implantation de la société THUASNE SA - Sollicitation de lintervention du FADEL - Approbation

Etude de faisabilité pour la mise en place d'un programme commercial au sein du futur centre de quartier de Montreynaud

Demande d’autorisation présentée par les L'aboratoires C'EETAL en vue de pouvoir exploiter une unité de produits pour la maintenance industrielle, le traitement des surfaces, lhygiène et la d'ésinfection s'ise 12 rue de Malacussy à Saint-Etienne - Avi

Aliénation de lancien chemin rural de la Cotancière au profit de la Société PEGASE S.N.U.R.L. et de M. et Mme SERVOZ

La Terrasse - Abandon de la mitoyenneté du mur 6, place Massenet - Approbation

Raccordement des effluents de Terrenoire à Saint-Chamond - Marché de maîtrise doeuvre - Appel d’offres ouvert européen - Approbation

Site universitaire Denis Papin — Mise en place d'un fonds de concours entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Ilot Denis Papin — Aliénation de la friche industrielle SCHLUMBERGER 12, rue Denis Papin à Saint-Etienne Métropole - Annulation de la délibération n° 340 du 27 avril 1998

Tri des cartons du marché de gros - Convention à intervenir avec la Société ID'EES INTERIM - Approbation

Marché de mise à la norme DIASER des contrôleurs SAGEM de 42 carrefours à feux - Mode de dévolution - Approbation

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de s'alaire

Indemnités des membres du Conseil municipal - Modifications

Achat et location maintenance de photocopieurs conclus pour les services municipaux - Marchés intervenus avec la Société GESTETNER - Fusion de cette société avec la société N.R.G. France - Avenants n° 1 - Approbation

Approvisionnement en produits dhygiène et d'entretien nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Modification de la délibération du 2 juillet 2001 - Approbation

Réalisation de vidéos pédagogiques - Convention de coproduction à intervenir avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique - Approbation

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Amortissement pour passage à leuro — Fixation du seuil des immobilisations de faible valeur

Saint — Etienne Métropole - Adhésion des communes de Pavezin, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Romain en Jarez, Rive de Gier, Génilac et Saint-Joseph

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée directement à divers organismes gestionnaires de camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 2000

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 5 juin et 25 juin 2001

Prestation de régie publicitaire pour le magazine municipal "Aujourdhui Saint-Etienne" - Mode de consultation et dévolution - Approbation

Prestation de métiers techniques - Mode de dévolution - Approbation

Mise en place de système de contrôle daccès dans les bâtiments communaux - Mode de dévolution - Approbation

Marché de contrôle périodique des installations techniques - Mode de dévolution - Approbation

Organisation des concours avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 2001 - Convention - Approbation -

Maintenance des installations téléphoniques, radiotéléphonie et fournitures et installations de petits équipements péri- téléphoniques - Mode de dévolution

Fourniture denveloppes imprimées pour les services municipaux - Mode de dévolution. Approbation

Cités Unies France — Maintien de ladhésion et versement de la cotisation annuelle

Saint — Etienne Métropole - Adhésion des communes de La Valla en Gier et de Saint-Genest-Malifaux - Avis du Conseil Municipal

Marché pour la fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Mode de dévolution - Approbation

Tènement industriel 11 rue de lEgalerie - Levée doption à terme de la convention de location assortie de promesse unilatérale de vente par la SCI EGALERIE - Approbation

Pôle de la viande - Parc de la Sauvagère - Convention de mise à disposition des modules du Hall des Ventes de lAbattoir - Avenant n° 1 à intervenir avec la SICAREV - Approbation

Locaux à usage d'activités sis Impasse Newton à Terrenoire - Renouvellement de contrat locatif à intervenir avec la société T.NT. - A.G.T. FRANCE - Approbation

Lotissement "le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n° 8 au profit de Monsieur et Madame DAMELINCOURT Jérôme

Lotissement "Le Berland" à Saint — Victor-sur-Loire - Aliénation du lot n° 7 au profit de M. ZADOR Gérard

Lotissement "Le Berland" à Saint — Victor-sur -Loire - Aliénation du lot n° 6 au profit de M. et Mme LHOPITAL Jean-François

Nettoyage de divers équipements municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Marché de prestations de services pour la fourniture de prestations techniques spécialisées dans le spectacle - Mode de dévolution - Approbation

Satellite n° 2 - Nouvelle convention doccupation à intervenir avec la société ORCA ELECTRONICS - Approbation

Fraction de Saint — Victor-sur-Loire - Lotissement du Berland - Aliénation d'un lot commercial au profit de M. et Mme SOLVERY

Mise aux normes de l’usine du Porchon - Marché de programmiste - Appel d’offres ouvert européen - Approbation

Modification du droit de préemption urbain de la ville de Saint-Etienne

Locaux 2, rue Chanoine Ploton - Mise à disposition à A.M.P.A.S.E.L. - Convention - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Exécution des marchés - Modification de la délibération du 5 juin 2001

Gestion technique centralisée des chaufferies - Mode de dévolution des prestations - Approbation

Flashage et impression daffiches publicitaires - Mode de dévolution - Approbation

Création graphique, mise en page, photogravure, impression et distribution du magazine Municipal "Aujourdhui Saint-Etienne" - Mode de dévolution - Approbation

Prestations de surveillance et de gardiennage - Mode de dévolution - Délibération complémentaire à celle du 2 juillet 2001- Approbation

Achat de denrées alimentaires pour les restaurants municipaux de la ville de Saint-Etienne. Marchés intervenus avec les Sociétés "Soleil-Fruits", "Forez-Boisson", "Cellier", "Gardère", "Sodico Centre" et "Goninet" - Modification - Avenants n° 1 - Ap

Accident de travail de M. Vincenzo GERACI - Versement d'une provision au titre de lindemnisation du préjudice corporel

Location maintenance de matériel de reprographie couleur - Mode de dévolution - Approbation

Contrats locatifs à usage d'activités - Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard et charges foncières - Approbation

Extranet des Grandes Villes de France -Adhésion de la ville de Saint-Etienne - Contrat dabonnement - Approbation

Satellite n° 2 du technopole — Mise à disposition de locaux à MECAPOLE - Annulation de la délibération du 3 juillet 2000

Démission de Madame Irène Gervais du Conseil Municipal - Remplacement par le suivant de liste

Prestations de surveillance et de gardiennage - Mode de dévolution - Approbation

Pôle de la Viande - Parc de la Sauvagère - Conventions de mise à disposition des modules du Hall des Ventes de lAbattoir - Prolongation - Avenants n° 1 - Approbation

Satellite n°2 du Technopole - Convention doccupation à intervenir pour l'implantation de la société IDEFI 1 - Approbation

Dédensification de Montreynaud — Autorisation de démolition - Réaffectation des espaces libérés

Vente de véhicules réformés - Approbation

Contrôle périodique des installations techniques - Marché à bons de commande intervenu avec lentreprise BTCS - Augmentation du montant maximum - Avenant n° 2 - Approbation

Entretien annuel des brûleurs, chaudières et gaines de fumée des bâtiments municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance des logiciels d'exploitation et du matériel Hewlett Packard - Marché intervenu avec la Société HEWLETT PACKARD France - Suppression et ajout de matériels et logiciels - Avenant n° 1 - Approbation

Indemnité de conseil à M. le Receveur municipal -

Renouvellement d'un contrat de chargé de mission à lInspection générale des Services

Approvisionnement en produits dhygiène et d'entretien nécessaires au fonctionnement des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Remboursement des échéances de divers prêts par la procédure de débit doffice auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Loire Haute Loire

Parc de lEurope — Exploitation du petit train et de voitures à pédales - Conventions à intervenir avec Mme DELEAGE

C'onception d'espaces publics sur le territoire de la ville de Saint-Etienne - Assistance à maîtrise d'oeuvre publique - Mode de d'évolution - Approbation

Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte mécanisée des ordures ménagères - Mode de dévolution

Montchovet — Quartier Sud Est - Bilan de la concertation

Approbation des statuts du Groupement dIntérêt Public (GIP) du Grand Projet de Ville (GPV) - Convention à intervenir entre l'Etat, la Ville de Saint-Etienne, la communauté dagglomération de Saint-Etienne Métropole, la Caisse des Dépôts et Consigna

Grand Projet de Ville (GPV) — Participation des habitants - Renouvellement du Comité Consultatif pour l'année 2001 -

Satellite n°2 du Technopole - Nouvelle convention doccupation à intervenir avec la société T.S.L.A - Approbation

Pôle de la viande - Convention pour lexploitation de labattoir - Prorogation - Avenant n° 2 - Convention pour lexploitation du tunnel de desserte des carcasses - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

Site de Bellevue - Mise à disposition à titre gratuit d'un jeu déchecs géant - Convention à intervenir avec M. BILLIAR - Approbation

Elaboration d'une stratégie de mise en couleur de la ville - Marché négocié avec un coloriste - Approbation

Approvisionnement en fournitures de bâtiment - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance du matériel et logiciel SIRIUS de la billetterie du Palais des Spectacles - Marché intervenu avec la société ALCION - Prestations supplémentaires - Avenant n° 2 - Approbation

Demandes de remises gracieuses s'uite à un trop perçu de s'upplément familial de traitement (SFT)

Utilisation anticipée de lEuro dans les régies davances

Remboursement des échéances de divers prêts par la procédure de débit doffice contractés auprès de la Caisse dEpargne dAuvergne, et de la Caisse Nationale des Caisses dEpargne

Implantation d'un kiosque place Bellevue - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal à intervenir avec M. DURAND Alexandre

Ilot Charcot — Participation de la Ville pour surcharge foncière

Vidéo du Chronocycle - Achat de droits dauteur - Approbation

Marengo Square - Programmation pour l'année 2001 - Approbation

Bons vacances municipaux - Saison 2001 - Barême - Conditions doctroi - Approbation

Centre aéré de la Perrotière - Saison 2001 - Organisation - Approbation

Voeu concernant la proposition de loi accordant le droit de vote aux étrangers

Règlement amiable de lindemnité déviction commerciale due à la SARL SIGNDECOR ATELIER

Satellite n° 2 du Technopole - Convention doccupation à intervenir avec la société ACROBAT pour la mise à disposition de locaux - Approbation

Maison des Pôles et de lInnovation - Convention doccupation à intervenir avec lINSTITUT FRANCAIS du TEXTILE et de lHABILLEMENT (I.F.T.H) - Approbation

OPAH n° 7 - Convention entre la ville de Saint-Etienne, l’Etat et lANAH - Modification du périmètre - Avenant n° 1- Approbation

Montchovet — Indemnités en raison de l’interruption forcée d’activités le jour de la démolition de la Muraille de Chine

Lancement d’un appel d’offres ouvert européen concernant la location de mobilier urbain

Demandes de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de s'alaire et d'allocations chômage

Indemnité de conseil à M. le Receveur municipal

C'onstitution d'une unité de gardes c'ommunaux - Modification de la délibération du 15 j'anvier 2001- Création d'une unité "médiateurs verts" - Approbation

Fourniture de produits d'entretien, sols, sanitaires et ménagers pour les services municipaux - Marché intervenu avec la Société ZANONE DAUPHIDIS - Mise en location-gérance au profit de la Société YLONIS - Avenant n° 1 - Approbation

Plan dOccupation des Sols de Saint-Etienne Ville - Approbation

Remboursement anticipé de prêts auprès de la Banque Populaire

Marché de fournitures pour la signalisation lumineuse - Lot "câbles" - Mode de dévolution - Approbation

Contrat de ville de Saint-Etienne - Programmation pour l'année 2001 - Approbation

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 15 janvier et 5 février 2001

Résidence Les Camélias - Convention de location intervenue avec Cité Nouvelle - Création d'un Cantou - Loyer complémentaire - Avenant n° 5 - Approbation

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes extérieurs - Procédure durgence - Approbation

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de s'alaire

Indemnités des membres du Conseil municipal -

Saint — Etienne Métropole - Adhésion de la commune de Doizieux - Avis du Conseil Municipal de Saint-Etienne

Etude doptimisation du parc de véhicules de la ville de Saint-Etienne - Marché intervenu avec "DURANTON CONSULTANTS"- Rectification de délais - Avenant n° 1 - Approbation

Maintenance du parc de photocopieurs de la ville - Marché intervenu avec la société N.R.G. France - Transfert d'un photocopieur à Saint-Etienne Métropole - Avenant n° 1 - Approbation

Site de Tarentaize - Local 9, rue Jo Gouttebarge mis à disposition à lUnion Départementale des Anciens Combattants Français Musulmans de la Loire - Convention - Approbation

Adhésion de la Ville / Palais des Spectacles au Syndicat National des Producteurs, Diffuseurs et Salles de spectacles - Approbation

Remise gracieuse de la participation aux frais de scolarité de la commune de la Chapelle dAurec pour un élève

Forêt communale de Saint — Etienne au Barrage de Lavalette - Report des coupes de bois

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu de s'alaire

Satellite n° 2 du Technopole - Nouvelle convention doccupation à intervenir avec la société CYBEVASION - Approbation

Satellite n°2 du Technopole - Convention doccupation à intervenir avec la société MICROLIGHT - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Démolition du bâtiment A ECONOR RICHELANDIERE, Boulevard des Mineurs appartenant à lOPAC Saint-Etienne Région - Autorisation de la ville de Saint-Etienne

Remboursement des frais de mission des élus - Modalités - Approbation

Prise en charge du fonctionnement des groupes délus du Conseil Municipal - Approbation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 6 novembre et 4 décembre 2000 et 8 janvier 2001

Saint — Etienne Métropole - Désignation par vote à bulletins secrets des membres délégués au sein du conseil de la communauté dagglomération

Création de postes dadjoints spéciaux

Détermination du nombre des Adjoints au Maire

Installation du Conseil Municipal

Approvisionnement des services municipaux en fournitures de bâtiment - Lot n° 10 "Appareillage électrique et éclairage" - Marché intervenu avec lentreprise AGE Dussauze - Avenant n° 2 - Approbation

Maintenance du matériel et logiciel SIRIUS de la billeterie du Palais des Spectacles - Marché intervenu avec la Société ALCION - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Marché de maintenance des logiciels "Protocole" intervenu avec la Société ARAWAK Développement - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Mobilier urbain - Marché pour la fourniture de potelets et de barrières urbaines - Appel doffres publics - Mode de dévolution - Approbation

Centre des Congrès - Espace Fauriel - Mise en place d'une gestion technique centralisée - Mode de dévolution - Approbation

Bowling plaine Achille - Contrat daffermage conclu le 9 janvier 1989 avec la SARL "Le Bowling de Saint-Etienne" - Révision triennale du droit daffermage - Avenant n° 4 - Approbation

Entreprise EUROPARTNER - Remise gracieuse à titre exceptionnel de loyers en retard - Approbation

S'olde d'une avance c'onsentie à EDF en 1991

Quartier Sud — Est - Etude prospective et propositions d’actions - Demande de subventions

Budget Primitif 2002 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Montreynaud - Etude de la centralité - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Appel doffres ouvert - Demande de subventions auprès de l'Etat et de lEurope - Approbation

Montreynaud - Marchés d’études de définition de la centralité - Appel doffres restreint - Demande de subventions auprès de l'Etat et de lEurope - Approbation

Montchovet Quartiers Sud Est - Demande de subventions auprès de lEurope, de l'Etat et de la Région - Approbation

Mise aux normes de la station d’épuration du Porchon - Marché de programmiste - Demandes de subventions - Approbation

Mise aux normes de la station d’épuration du Porchon - Etudes préalables - Appel d’offres ouvert - Demandes de subventions - Approbation

Maintenance de matériels informatiques et logiciels - Modification de la liste des matériels et du montant de la redevance par ordre de service - Avenant n ° 3 au marché conclu avec la Société ALCION - Avenant n° 2 au marché conclu avec la Société H

Budget 2002 — Débat des orientations budgétaires

Attribution d'une subvention à l'Association pour la Gestion de lEnsemble Forum de Montreynaud (AGEF) - Convention - Approbation

Garantie — S.A. dH.L.M. le Toit Forézien - Rénovation du bâtiment B du Foyer Montplaisir à St-Etienne. Prêt PAM de 228.674 euros (1.500.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Budget de l'exercice 2001 — Décision modificative n° 1 et diverses dispositions financières

Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association Saint-Etienne Planétarium

Versement d'une subvention en faveur de la ville de Toulouse, suite aux dégâts provoqués par lexplosion d'une usine de produits chimiques, le 21 septembre 2001 - Vote de lurgence - Approbation

Versement de subventions à diverses associations - Approbation

Modification de compte bancaire pour les emprunts contractés auprès du Crédit Mutuel du Sud-Est

Aide à location de salles — Attribution de subventions à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Subventions à divers organismes dans le domaine éducatif - Annulation partielle de la délibération du 4 décembre 2000 - Approbation

Organisation du Salon de lEtudiant 2001 - Contrat de location avec l'Association de la Foire Economique de Saint-Etienne et sa Région - Parc Expo - Approbation

Etudes d’aide à la décision préalable à la restructuration du système d’assainissement - Demande de subvention

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

11ème Rallye Forez Historique - Attribution de subvention à l’Association Auto Forez Historique - Approbation

Associations de Commerçants - Attribution d'une subvention à l'association des commerçants du quartier de Monthieu - Approbation

Paiement de la Taxe Locale dEquipement - Remise gracieuse de pénalités de retard - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Versement d'une subvention supplémentaire à l'association "MORGAN" pour l'année 2001

Versement d'une subvention à l'association "Pause Café"

Fonctionnement des régies de recettes — Modalités dattribution de lindemnité de responsabilité -

Emprunts souscrits auprès de la Caisse dEpargne de Côte dAzur - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès du Crédit Lyonnais - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Versement de subventions aux Associations "Trèfle à 4 Feuilles" et "Main dans la Main"

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif

Organisation de compétitions boulistes se déroulant sur le site de la Plaine Achille de janvier à mars 2001 - Attribution de subventions à divers clubs boulistes participant à cette manifestation

SAOS ASSE LOIRE - Contrat d'objectifs - Attribution d'une subvention de 5 000 000 F - Approbation

Emprunts souscrits auprès de la Caisse dEpargne Loire Drôme Ardèche - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de la Société Générale - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Loire Haute-Loire - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunt souscrit auprès de la Banque Nationale de Paris - Passage à leuro - Ordre de bascule en euros pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Emprunts souscrits auprès de Dexia Crédit Local - Passage à leuro - Constat global de conversion pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001)

Reprise au compte de résultat des subventions d'investissement transférables. Choix du mode dérogatoire de reprise des subventions

Garantie — SEDL - Financement d'un bâtiment pour Proteus Airlines, confié par le SIPAB. Prêt de 22.000.000 F, auprès de Dexia Crédit Local garanti par quatre communes à hauteur de 80 %. Garantie de la ville de St-Etienne à hauteur de 45,53 % de ces 8

Jardins Familiaux de la ville de Saint-Etienne - Octroi de subventions - Convention à intervenir avec différentes associations - Approbation

Budget supplémentaire 2001 — Budget principal et budgets annexes. Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 2000 - Budget principal et budgets annexes. Approbation

Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal de l'exercice 2000. Budget principal et budgets annexes. Approbation

Compte administratif 2000 — Budget principal et budgets annexes. Approbation

Championnat de France d'Athlétisme du 29 j'uin au 1er j'uillet 2001 à Saint-Etienne - Versement d'une subvention exceptionnelle - Convention à intervenir avec la Fédération Française d'Athlétisme - Approbation

Taux de la taxe dusage applicable en 2001 - Contrat daffermage en cours avec la Société Stéphanoise dAbattage - Avenant n° 3 - Approbation

Utilisation anticipée de lEuro dans les régies davances et de recettes

Utilisation anticipée de lEuro dans les régies de recettes

Attribution d'une subvention à une association danciens combattants et victimes de guerre

Repas organisés dans le cadre de la Foire Economique de Saint-Etienne - Marché négocié avec la SARL "Cédrine" - Résiliation

Attribution de subvention à une association dans le domaine éducatif - Approbation

Associations de commerçants — Attribution de subventions

Association dAnimation de la Maison des Métiers - Attribution de subvention

Montant de la redevance d’occupation du domaine public du mobilier urbain publicitaire - Approbation

Garantie — Association AIMV - Regroupement sur le site de la Marandinière des deux maisons de soins de suite (Faveranges et les Glycines) - Prêt de 11.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 25 %

Transfert au Crédit Agricole dIle de France des emprunts contractés auprès de la KBC Bank par la ville de St-Etienne

Remboursement anticipé d'un emprunt auprès de la Caisse Régionale dAssurance Maladie Rhône Alpes

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants et victimes de guerre ainsi que dans le cadre des relations internationales

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations poursuivant un but culturel

Attribution de subventions à diverses associations culturelles intervenant dans le cadre du contrat de ville

Financement des établissements culturels - Contrat à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Esplanade — Organisation du VIème Festival Massenet en novembre 2001 - Demande de subvention auprès de la Communauté Européenne - Fonds FEDER - Objectif 2 - Accord de principe

Nouvel An Chinois 2001 - Versement d'une subvention - Approbation

Espace Fauriel - Contrat de régie intéressée intervenu avec la Sté SECIL - Tarifs 2001 - Gratuité du Centre de Congrès - Possibilité de louer des salles en cas de surcharge du Centre de Congrès - Avenant n° 8 - Approbation

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Budget Primitif 2001 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux

Contrat de maintenance "69/1098/FINANCES " du progiciel LT Lignes - Avenant n° 1 - Approbation

Attribution d'une subvention à l'Association des Juges Consulaires de St-Etienne

Animation Palais des spectacles - Additif aux tarifs municipaux 2001 - Tarif de groupe pour le concert de Michel Jonasz - Approbation

Réalisation d'opérations de marchés proposées par Dexia Crédit Local de France par lintermédiaire de sa filiale "Dexia FINANCE"

Contrat de crédit de trésorerie auprès du Crédit Agricole Indosuez

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia CLF Banque

Transfert de lactif entre budgets M14 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants et victimes de guerre ainsi que dans le cadre des relations internationales

Attribution d'une subvention à la Maison de Quartier du Babet

Echanges artistiques internationaux — Convention triennale de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Française dAction Artistique (A.F.A.A.) - Définition des actions au titre de l'exercice 2001 et mise en place d'une convention

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Versement de subventions à différentes associations

Budget de l'exercice 2000 - Décision modificative de clôture - Approbation

Lotissement site ex — Vitale - Projet de construction d'un immeuble de bureaux par la Société Civile Immobilière DELTA - Cession d'une parcelle de terrain située sur le lotissement ex-Vitale à langle bd Georges Pompidou et de limpasse du Soleil - Ap

Enlèvement des déchets valorisables ou non en provenance du marché de gros - Lancement d'une consultation sommaire

Technopole bureaux - 3 rue de la Télématique - Cession de locaux de bureaux à l'Association Lyonnaise des Propriétaires dAppareils à Vapeur et Electriques (dite A.P.A.V.E lyonnaise ALPAVE) - Approbation

Satellite n° 2 du Technopole - Convention doccupation conclue avec la société ACROBAT - Mise à disposition de nouveaux locaux - Avenant n° 1 - Approbation

Châteaucreux - Recomposition urbaine du site - Marché détude - Avenant n° 1 - Approbation

Aménagement de la rue Michelet et des plateaux piétonniers adjacents - Avant projet détaillé - Mode de dévolution des travaux - Demande de subventions - Approbation

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi de professeur denseignement artistique au service Culture (Beaux Arts)

Micro informatique, réseaux et prestations informatiques - Lot 8 "Concentrateurs Ethernet - routeurs" - Lot 10 "micro-ordinateurs portables et composants - Lot 11 "maintenance des réseaux" - Marchés conclus avec la Société DETROIS - Rachat de la soc

Ecole Régionale des Beaux-Arts. Biennale de Design 2002 - Opération Design et Ecologie. Convention à intervenir avec lADEME (Agence de lEnvironnement et de la Maîtrise de lEnergie) - Approbation

Prestations de maintenance de lensemble de linfrastructure du réseau privé "fibre optique" de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Approvisionnement en fournitures courantes de bureau à lensemble des services municipaux - Modification de la délibération du 2 juillet 2001 - Approbation

Mise aux normes de lusine du Porchon - Conventions de partenariat à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et les communes raccordées - Approbation - Création du Syndicat Intercommunal de Dépollution des Eaux du Furan ( S.I.D.E.F.) - Approbation

Fourniture de matériels informatiques, réseaux et prestations de dépannages de matériels - Mode de dévolution - Approbation

Laboratoire municipal - Travaux de mise aux normes pour obtention de la norme ISO 45000 - Marché détude intervenu avec le Bureau Vallet-Tassin - Plus-value - Avenant n° 1 - Approbation

Ecole Régionale des Beaux-Arts - Convention à intervenir avec le CODIFA (Comité de Développement des Industries Françaises de lAmeublement) pour la réalisation de deux prototypes de mobilier - Approbation

Fourniture de caveaux autonomes préfabriqués - Marché intervenu avec la société SNC SABLA - Absorption par fusion de la SNC SABLA par la SNC BONNA devenue BONNA - SABLA SNC - Annulation de la délibération n° 401 du 2 juillet 2001 - Avenant n° 1 - Ap

Marché pour la fourniture de panneaux de signalisation et leurs accessoires - Mode de dévolution - Approbation

Eclairage Public - Travaux d'aménagement nouveaux - Mode de dévolution des travaux -Approbation

Zone industrielle de Molina La Chazotte - Nouveau bail commercial à intervenir avec la société UNITED PARCEL SERVICE FRANCE S.N.C. - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise Bd Neltner au profit de la SCI LE PLATEAU

Square Blachon/Liogier - Enfouissement du réseau EDF - Convention à intervenir entre la Ville et EDF - Approbation

Ensemble immobilier 9, rue Burd'eau — Mise à disposition à l'association "Boule Indépendante des Ruines du Monteil" - Convention

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Antenne denseignement délocalisé à lInstitut Français de Thessalonique (Grèce) - Mise en place d'un jury commun pour la présentation des élèves grecs et français à lexamen du Diplôme National des Arts Plastiques (D

Restructuration du système de collecte des eaux usées de Saint-Etienne sur le bassin du Furan - Marché de programmiste - Appel doffres ouvert européen - Approbation

Tènement immobilier 3, impasse Georges Clémenceau - Mise à disposition à l'Université Jean Monnet - Convention - Approbation

Ecole primaire Vittone — Acquisition d'une parcelle de terrain, sise 5 impasse Bourgneuf, appartenant à Réseau Ferré de France (RFF)

Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique intervenue avec Electricité de France - Système Publiprise pour la fourniture d'électricité au profit des c'ommerçants sur les places Bellevue et J'ean J'aurès - Ave

Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique intervenue avec Electricité de France - Réalisation de réseaux nouveaux en technique d'iscrète - Avenant n° 1 - Approbation

Entretien des installations de climatisations et pompes à chaleur - Mode de dévolution - Approbation

Restructuration du site VITALE - Lot 2 "Réseaux eaux pluviales - Assainissement" - Marché intervenu avec lentreprise BEUGNET - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation

Musée dArt Moderne - Transfert à Saint-Etienne Métropole - Convention intervenue le 19 janvier 2001 - Pré-câblage informatique du Musée - Modernisation de la bibliothèque dans le cadre du réseau BRISE - Avenant n° 1 - Approbation

Château de Saint Victor sur Loire - Mise à disposition de locaux - Conventions doccupation du domaine public communal à intervenir avec l'association "Les Amis de Saint Victor sur Loire" et l'E.U.R.L. "Le Château" - Approbation

Technopole bureaux - Bail commercial intervenu avec la société TEAM LOG - Report de loyers - Avenant n° 1 - Approbation

Technopole Bureaux - 5 rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir avec la Société EMMA LITERIE - Résiliation amiable à intervenir avec la Sté AXIALOGIC - Avenant - Approbation

Technopole Bureaux - Bail commercial à intervenir avec la société BOP COMPAGNIE - Approbation

Réhabilitation du Jardin des Beaux-Arts - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Eau et Assainissement — Rapport annuel 2000 - Information du Conseil Municipal

Micro-informatique, réseaux et prestations informatiques - Lot 8 "Concentrateurs Ethernet - routeurs" - Disparition de la marque Lannet pour les concentrateurs Ethernet - Remplacement par des marques équivalentes - Avenant n°1 - Approbation

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation -

Approvisionnement en fournitures courantes de bureau à lensemble des services municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Autorisation de signature des constats de conversion en euros dans le cadre de la Commande Publique - Approbation

Fourniture de caveaux autonomes préfabriqués - Marché intervenu avec la Société SNC SABLA - Absorption par fusion de la SNC SABLA par la SNC BONNA devenue BONNA - SABLA SNC - Avenant - Approbation

Laboratoire Municipal - Prélèvements et analyses d’eau pour le compte de la DDASS - Marché négocié - Approbation

Rochetaillée - Enfouissement des réseaux - Conventions à intervenir entre la Ville, EDF, France Télécom et la Société Stéphanoise des Eaux - Approbation

Restructuration du système de collecte des eaux usées de Saint-Etienne - Approbation

Sites dégradés — Maîtrise foncière et requalification - Conventions à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, lEtablissement Public foncier de lOuest Rhône-Alpes (EPORA) et Saint-Etienne Métropole pour les secteurs Montat/Pont de l’Ane, Château

Acquisition par la ville de Saint — Etienne de linfrastructure physique de télécommunications de son réseau indépendant - Marché à intervenir avec France Télécom - Approbation - Annulation de la délibération n° 271 du 2 mai 2001

Maintenance du logiciel d'exploitation "SOLARIS" - Marché intervenu avec la Société SUN MICROSYSTEMS FRANCE - Suppression de six stations de travail - Avenant n° 1- Approbation

Préparation de la Biennale du Design 2002 - Créations de poste - Recrutement d'un commissaire pour la mise en oeuvre de cet événement et d'un agent spécialisé en design et écologie - Approbation

Création d’un réseau d’eaux pluviales sous les voies SNCF entre les rues Ferdinand prolongée et M. Desroches - Programme de l’opération - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Montchovet - Restructuration du réseau d'assainissement - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Acquisition par la ville de Saint-Etienne de linfrastructure physique de télécommunications de son réseau indépendant - Marché à intervenir avec France Télécom - Approbation

Mise à jour du tableau des postes et effectifs - Création d'un emploi dassistant de conservation au service Culture et d'un emploi dagent administratif au secrétariat des élus

Micro informatique, réseaux et prestations informatiques - Lot 9 "Connectique" - Marché intervenu avec la Société ORGANIMAR - Fusion-absorption par la Société TELINDUS France - Avenant n° 1 - Approbation

Commission dappel doffres et bureau dadjudication unique, permanente avec compétence générale - Election des membres titulaires et suppléants au scrutin proportionnel

Collecte des ordures ménagères effectuée sur la commune de la Tour en Jarez - Convention intervenue avec la commune de la Tour en Jarez - Mise en place du tri sélectif des déchets - Avenant n° 2 - Approbation

Ecole Régionale des Beaux-Arts - Mise en place d'un dispositif de promotion du Design - Convention d'objectifs à intervenir avec lInstitut Régional pour le Développement du Design (I.R.D.D.) - Approbation

Réaménagement du Musée dArt et dIndustrie - Marché OPC intervenu avec INGEROP et marché bureau de contrôle intervenu avec lAPAVE - Revalorisation des honoraires - Avenant n° 1 - Approbation

Technopole Bureaux - Bail commercial intervenu avec la société SFI - Résiliation amiable - Avenant - Approbation

Lotissement VITALE - Passage des réseaux - Conventions entre la ville de Saint-Etienne, EDF et France Télécom - Approbation

Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation

Implantation de la Maison de la Nature au 26 rue de la République - Programme des travaux - Approbation

Site de la Haute Vallée du Furan - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation

Collecte et transport des déchets d'activités de soins, en vue de leur destruction - Lancement d'une consultation sommaire

Travaux de grosses réparations dans divers bâtiments communaux - Lot 58 "piscine Grouchy - bardage bois" - Modifications de prestations - Moins-value - Avenant n° 1 - Approbation

Piscines municipales - Contrat dassistance technique pour la maintenance des stations de désinfection et des régulations de ces établissements à intervenir avec la Sté HERVE THERMIQUE - Approbation

Piscine Raymond Sommet - Création d'un bassin extérieur avec équipement ludique - Marchés de travaux - Mode de dévolution - Approbation

Projet de transport collectif en site protégé entre la place du Peuple et la gare de Châteaucreux, reprise des voies entre la place du Peuple et la place Jules Ferry, réalisation d'un espace déchanges devant la gare de Châteaucreux - Proposition d'o

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social

Acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de plein air - Marchés de fournitures à bons de commande - Mode de dévolution - Approbation

Parc des Sports de Méons - Aménagement d'un bâtiment vestiaires - Marchés de maîtrise doeuvre, de bureau de contrôle, de contrôleur de la sécurité et de protection de la santé - Mode de dévolution - Approbation

Etude de faisabilité pour la mise en place d’un syndicat intercommunal de production et de transport de l'eau liant le Syndicat Intercommunal de la Couronne Stéphanoise (SICOS) et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Convention à intervenir entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Fédération Française dAthlétisme, lathlète et la ville de Saint-Etienne - Annexe comptable à intervenir avec le Ministère de la

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social

Redevance des droits d’auteurs sur les diffusions musicales dans les piscines municipales - Approbation des quatre contrats avec la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour les piscines R. Sommet, Grouchy, P. Poty et Mara

Contrat d'objectifs à intervenir entre la ville de Saint-Etienne, l'Association Sportive des Hauts de Terrenoire, le Centre Social de Terrenoire, et la SA dHLM "le Toit Forézien" - Approbation

Gymnase Séraph Berland - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Lot n° 13 "chauffage/VMC" - Marché négocié à intervenir avec lentreprise MARTELLINO - Approbation

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Marché de maîtrise doeuvre - Fixations des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation

Stade Peyrard (Cotonne) - Aménagement d'un terrain de football synthétique - Mode de dévolution - Approbation

Subvention aux clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la Ville et l'Association Sportive de Saint-Etienne - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de lEncouragement aux Sports

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et sportif

Mise à disposition d'un gymnase au lycée Claude Fauriel - Avenant n° 1 à la convention d'utilisation - Approbation

Complexe Seraph Berland : Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Fourniture de matériel sportif - Mode de dévolution - Approbation

Stade Auguste Dury (Côte Chaude) - Aménagement d'un terrain synthétique de football - Evolution du programme - Approbation

Programme dactions de prévention de la délinquance pour l'année 2001 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation - Participation de la ville à l'opération "En Août le Plein de Plein Air" et au nettoyage des gymnases mis à disposition des ass

Approvisionnement en équipements de protection individuelle et dhabillement pour les services municipaux - Lot n° 4 "acquisition de vêtements et chaussures liés à la pratique du sport" - Approbation du marché négocié à intervenir avec la sociét

Régularisation du dossier de remboursement des échéances demprunts contractés par la ville de St-Priest en Jarez pour la construction du gymnase du Lycée Nord

Transport délèves de Saint-Victor sur Loire et transport restauration scolaire de Saint-Etienne - Marché intervenu avec lentreprise MARTIN Paul minicars - Modification de lindice de révision - Avenant n° 1 - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif et social

Acquisition de titres de transport train et avion - Mode de dévolution - Approbation

Saint-Etienne Métropole - Transfert de compétences entre la ville de Saint-Etienne et la Communauté dagglomération concernant le stade Geoffroy Guichard et le Musée dArt Moderne - Conventions - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère sportif - Approbation

Parc des sports de lEtivallière — Mise à disposition de locaux au profit de l'A.S.M.S.E. Athlétisme et A.S.M.S.E. Triathlon 42 - Convention

Fête du Livre et de ses activités connexes - Frais de transport des personnalités et invités - Récompenses - Autorisation de règlement par mandat administratif - Approbation

Transport des personnes handicapées - Mode de dévolution des prestations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractères sportif et social

Piscine Raymond Sommet - Création d'un bassin extérieur avec équipement ludique - Lancement de la procédure de marchés publics de maîtrise doeuvre - Approbation

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor -

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Marché de maîtrise doeuvre - Rectification du montant T.T.C. - Avenant n° 2 - Approbation

Réfection de létanchéité de la couverture de la tribune du stade Henri Lux - Marché intervenu avec lentreprise CORONA - Modification de prestations - Avenant n° 1 en moins-value - Approbation

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Mission de sécurité et de protection de la santé - Marché intervenu avec SECURITOP - Mission de contrôle - Marché intervenu avec SOCOTEC - Avenants n

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Marché de maîtrise doeuvre avec le cabinet BERGER - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation - Nouvelle dévolution des tra

Mise à disposition de deux éducateurs des activités physiques et sportives - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et l'Association "Aquatique Club Saint-Etienne Métare" - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations à caractère social ou sportif

Stade Saint-Saëns à Montreynaud - Couverture des gradins - Marché intervenu avec lEntreprise Tramet - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation

Stade Auguste Dury (Côte Chaude) - Aménagement d'un terrain de football synthétique - Mode de dévolution - Approbation

Locaux 8, place de lHôtel de Ville — Mise à disposition en faveur de l'Association Départementale de Prévention et dEducation Sanitaire et Sociale de la Loire (A.D.P.E.S.S.) - Convention intervenue le 1er décembre 1997 - Nouvelle dénomination de l

Demandes de logement social - Désignation de la Ville de Saint-Etienne en tant que l'ieu d'enregistrement - Approbation

Subvention exceptionnelle au Club des Amis de Montaud à loccasion de son 50ème anniversaire

Travaux de maintenance et création d'espaces verts - Marchés intervenus avec lentreprise PALLANDRE - Modification de raison sociale - Avenants - Approbation

Achat de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Marché intervenu avec la Société MAISON DIDIER - Changement de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation

Cimetière du Soleil — Installation d'une nouvelle conciergerie - Mode de dévolution pour le marché de maîtrise doeuvre - Mode de dévolution pour les marchés de contrôle technique, de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé - Approbat

Vacations réalisées par des intervenants extérieurs à loccasion d’animations culturelles - Fixation des taux et conditions.- Approbation

Attribution de subvention à diverses associations dans le domaine de la santé publique

Construction du centre social de Monthieu - Lot 4 "couverture bac acier - bardage" avec lentreprise SPAPA - Moins-value suite à travaux effectivement réalisés - Avenant n° 1

Construction du centre social de Monthieu - Lot n° 10 "plafonds suspendus"et lot n° 12 "plomberie sanitaire" - Marchés intervenus avec les entreprises ISO STORES et BENETIERE - Travaux non réalisés - Moins value - Approbation

Permanences des services sociaux et du service Promotion de la Santé - Convention de mise à disposition de locaux en faveur du Département de la Loire - Actualisation des sites - Avenant n° 9 - Approbation

Contrat de Fonctions Majeures avec la Région Rhône-Alpes - Appel à participation régionale au titre des formations artistiques supérieures professionnalisantes pour l'année 2000

Rénovation, hébergement, mise à jour et maintenance du site internet de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Achat de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Marché intervenu avec la société SA VOLADIS - Changement de raison sociale qui devient BRAKE LYON - Avenant n° 1 - Approbation

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi de directeur du laboratoire municipal au service Santé publique -

Attribution d'une subvention à l'Association Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à loccasion d'un colloque intitulé "Euro, Europe, Eurodéfense"

Programme des travaux d’adaptation des résidences pour personnes âgées gérées par le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Etienne - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Contrat de Fonctions Majeures avec la Région Rhône-Alpes - Appel à participation régionale au titre des formations artistiques supérieures professionnalisantes pour l'année 2001

Agrandissement du Centre Social de Solaure - Locaux 21, rue Président Mazarick - Convention à intervenir avec l'Association "Centre Social de Solaure" - Approbation

Bâtiment communal 5, rue Thiollière Matrat - Mise à disposition à l'association "Centre Social de Monthieu Montplaisir" - Convention - Approbation

Centre d'Activité de La Terrasse - Changement de dénomination et de siège social de la société MARIONNAUD - Avenant n° 1 - Approbation

Développement économique et social des quartiers S'ud-Est - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le C'entre Hospitalier Privé de la Loire - Approbation

Centre d'activités de La Terrasse - Bail commercial conclu avec la société POLYGIENE - Changement de raison sociale - Avenant n°1 - Approbation

Parc de stationnement du Palais de Justice - Marché de gérance avec CGSt Service - Avenant n°1 pour modification de raison sociale, établissement d'un tarif mensuel dabonnement, rectification des articles 3.3.2 et 4.6 du CCAP et constat de conversio

Marchés de travaux de voirie — Vente du fonds de commerce de SCR Loire Auvergne à SNC GERLAND Loire Auvergne et changement de gérance, de dénomination sociale, de siège social de la SNC GERLAND Loire Auvergne devenue APPIA Loire Haute Loire - Avenant

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Les Amis de la Salle Jeanne dArc" à loccasion du Xème Anniversaire du Festival "Paroles et Musiques" - Avenant n° 2 à la convention intervenue avec l'Association le 2 mai 2000 - Approbati

Programme Social Thématique - Convention intervenue entre la ville de Saint-Etienne, l'Etat et lAgence Nationale pour lAmélioration de lHabitat (ANAH) - Nouvelles modalités doctroi des subventions - Avenant n° 1 - Approbation

Désignation des représentants de la Ville au sein du Centre Communal dAction Sociale

Contrat de Ville — Création de deux emplois dagents administratifs au sein des maîtrises doeuvre urbaine et sociale

Résidence Buisson - Convention tripartite de location entre l’O.P.A.C. de Saint-Etienne, le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Etienne - Calcul de la redevance - Avenant n° 1 - Approbation

Centre social de la Dame Blanche 26, rue Basly - Mise à disposition de locaux à l'A.G.A.S.E.F. Dame Blanche Jardin des Plantes - Convention intervenue le 10 novembre 1995 - Changement de dénomination de l'association - Avenant n° 1 - Approbation

Détermination du nombre de membres appelés à s'iéger au conseil d'administration du C'entre Communal d'Action Sociale

Commission Locale dInsertion - Implantation sur deux sites - Répartition des frais de fonctionnement - Convention entre la Ville, le Conseil Général et la D.D.A.S.S. - Approbation

Marchés intervenus avec lentreprise ARNAUD - Changement de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation

Contrat de Ville 2000/2006 — Conventions d'objectifs entre les associations ANEF, MONTCHOVET 3+, TEA, VITRINE DE QUARTIER, ACTIONS/ACARS, CENTRE SOCIAL JARDIN DES PLANTES-DAME BLANCHE, ADSEA SAUVEGARDE 42, MAISON DE QUARTIER DU CRET DE ROC - Approba

Construction du centre social de Monthieu - Lot n° 14 "électricité" - Marché intervenu avec lentreprise BREAT - Travaux modificatifs - Avenant n° 1 - Approbation

Parc d'activité du Technopole 9 rue de la Télématique - Avenant n° 1 au bail commercial conclu avec la société ALCATEL portant changement de raison sociale - Approbation

Centre d'activité de Montplaisir - Bail commercial conclu avec la société ADWEST OCI - Changement de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation

Centre d'activité de Montplaisir - Bail commercial intervenu avec la SA BIOEQUILIBRE - Changement de raison sociale - Avenant n°1 - Approbation

Revalorisation des rémunérations des agents locaux de médiations sociale et des coordonnateurs de proximité sous contrat Emploi/Jeune

Création d'un emploi de technicien territorial au service Ressources humaines (Unité Prévention, Sécurité, Ergonomie)

Création d'emplois temporaires affectés aux besoins occasionnels des services

Locaux 19, rue de la Résistance - Bail emphytéotique avec l'Association de Gestion des Centres de Cure et de Prévention - Approbation

Elections municipales mars 2001 — Campagne électorale - Location du Palais des Spectacles

Bibliothèque Municipale — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne dinformation générale - Plan de microfilmage du Département de la Loire - Convention entre l'Etat, la Ville de Saint-Etienne et lAgence Rhône-Alpes pour le Livre et la

Prestations de gardiennage — surveillance des installations municipales ou de diverses manifestations - Marché intervenu le 9 février 2000 avec la Société B.C.N.E. (Brigade Canine Nocturne Exploitation SARL), à Saint-Etienne - Prestations supplémentai

Résidences pour personnes âgées — Mise aux normes de sécurité de la résidence La Croix de lOrme - Création d’un Cantou et de chambres pour personnes dépendantes

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés

Achat d'équipements de protection individuelle pour les agents municipaux - Lot 6b "Bottes hautes et basses de sécurité" - Lot 11 "Uniformes sur mesure pour intervenants sur la voie publique" - Mode de dévolution suite à non reconduction des marchés

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

Musée dArt et dIndustrie - Aménagement des abords - Travaux de voirie de sécurité 1ère phase - Dévolution des Travaux - Approbation

Police Municipale — Acquisition de locaux sis rue Pointe-Cadet, immeuble "le Cadet" auprès de la SCI POINTE-CADET en vue de l'implantation d'un bureau de police

Halles municipales — Aménagement intérieur - Libération de lîlot central - Marché de maîtrise doeuvre intervenu avec le groupement solidaire ART INGENIERIE/INTEGRALE - Fixation du coût prévisionnel définitif des travaux (CPD) - Avenant n° 1 - Appro

Marché de maintenance et de fournitures dappareils mobiles de protection incendie et désenfumage - Mode de dévolution - Approbation

Locaux 71, boulevard Camille Saint Saëns - Convention à intervenir avec le Centre de Loisirs des Jeunes de la Police Nationale à Saint-Etienne (C.L.J.)

Elections aux Commissions Administratives Paritaires, Comité Technique Paritaire et Comité dHygiène et de Sécurité - Désignation des présidents des bureaux de vote

Création d'un emploi de gestionnaire de fourrière animale au service Police municipale - Eléments de rémunération - Modification

OPAH n° 7 - Subvention municipale dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés - Approbation

Réhabilitation de lEsplanade suite au sinistre incendie du 13 septembre 1998 - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 2 - Approbation

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés

Mise en place des formations sécurité pour 2001 et 2002 à destination des agents municipaux - Mode de dévolution du lot n° 15, déclaré sans suite - Approbation -

Tènement industriel Ex — Vitale, 59 rue Scheurer Kestner - Cession d'un terrain à la SCI Sécurité 2000 pour le développement des sociétés SECURITEL et BCNE - Convention déchange avec soulte - Sollicitation de lintervention du FADEL pour la société C2

Marché de télésurveillance pour assurer la sécurité des bâtiments communaux reliés au système de gestion centralisée - Mode de dévolution

Bibliothèque Municipale - Développement de la lecture en Afrique francophone - Renouvellement de la convention de partenariat conclue avec l'Association "Culture et Développement - Banque Rhône-Alpes du Livre" - Approbation

OPAH n° 7 — Mise en place d’une aide municipale incitative au ravalement de façades - Approbation du règlement et de la convention type entre la Ville et les propriétaires privés

C'onversion en euro du prix de la vacation funéraire aux c'ommissaires de police

Fonctionnement des groupes délus du Conseil Municipal - Contrat dabonnement Duo-SFR - Téléphones portables du groupe Majorité Municipale

Saturnisme infantile — Définition des zones à risques d’exposition au plomb - Avis sur le projet d’arrêté préfectoral - Inclusion du Département de la Loire

Assurance "Tous Risques Exposition et Objets de Valeur" - Marché n° 409 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie AXA GLOBAL RISKS ET GRAS SAVOYE - Avenant n° 4 - Approbation

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Approbation - Création des commissions municipales - Désignation des membres par vote à bulletins secrets

OPAH n° 7 — Subventions municipales dans le cadre du développement de l’offre de logements conventionnés

Résidence pour personnes âgées Les Camélias - Convention de location intervenue avec Cité Nouvelle - Mise en sécurité - Passage type U - Redevance annuelle prévisionnelle - Avenant n° 6 - Approbation

Création d'un bureau de la police nationale rue Pointe Cadet - Travaux d'aménagement intérieur - Mode de dévolution - Approbation

Bibliothèque Municipale - Acquisition de mobilier - Décision de principe - Mode de dévolution - Approbation

Château de Rochetaillée - Accessibilité, sécurité et mise en valeur archéologique - Lot n° 2 "serrurerie ferronnerie" - Marché intervenu avec lentreprise BORIEN - Modifications entraînant une moins value - Avenant n° 1- Approbation

Halles municipales - Aménagement intérieur - Libération de lîlot central - Marché de maîtrise doeuvre - Mode de dévolution - Approbation

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

Pôle de la viande — Délégation de service public pour lexploitation de labattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2001

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 2 juillet et 31 août 2001

Délégation de service public du golf public de Saint-Etienne - Avenant n° 5 - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Délégation de service public des tennis de Montreynaud et de Méons - Convention intervenue le 5 j'uin 2001 avec la Sté GAIA C'ONCEPT - S'ubstitution par la S.E.G.S.E. - Création d'un établissement s'econdaire chargé de la gestion des tennis : la Sté EDTS

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 octobre 2000

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 mai 2001

Démission de Madame Irène Gervais — Election du 17 ème Adjoint

Démission de Madame Irène Gervais - Election du 17 ème Adjoint - Procédure durgence - Approbation

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2001

Délégation de service public des tennis de Montreynaud et Méons - Convention à intervenir avec la Société GAIA

Pôle de la viande — Délégation de Service Public pour lexploitation de labattoir et du tunnel de desserte des carcasses - Déclaration dinfructuosité- Choix du mode de négociation futur

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2001

Procédure de délégation de service public - Commission unique permanente avec compétence générale douverture des plis - Election des membres titulaires et suppléants au scrutin proportionnel

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Délégation de service public — Elections des membres de la commission permanente d'ouverture des plis - C'onditions de dépôt des l'istes

Election par vote à bulletins secrets de ladjoint spécial de Terrenoire

Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L. 2122.22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Election des Adjoints au Maire

Election du Maire

Chauffage urbain de Montreynaud - Délégation de service public - Choix du d'élégataire - Convention - Approbation

Planétarium de Saint — Etienne - Délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

C'onférence des villes c'entres des grandes agglomérations de Rhône-Alpes - Participation financière de la ville de Saint-Etienne

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi dattaché de presse au Cabinet du Maire -

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi de contrôleur de gestion auprès de la Direction générale

Transformations et suppression d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation

Modalités dattribution de la NBI "Ville" et de la NBI "Secrétariat" - Détermination des emplois ouvrant droit à la NBI

Régime indemnitaire des agents municipaux - Modification de la délibération du Conseil municipal du 6 décembre 1999 -

Restauration scolaire — Fourniture de repas aux élèves des écoles annexées à lInstitut Universitaire de Formation des Maîtres - Convention intervenue le 25 novembre 1991 avec l'I.U.F.M.- Modification du prix du repas du fait du passage à leuro - Av

Création d'un emploi de contrôleur de gestion auprès de la Direction générale -

Formation des élus municipaux - Modalités de prise en charge - Approbation

Accès du personnel de la Maison dInformation sur la Formation et lEmploi (MIFE) au restaurant administratif de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation -

Groupement d'intérêt public du Grand Projet de Ville - Convention de mise à disposition de personnel à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le groupement d'intérêt public (GIP) - Approbation

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi de directeur adjoint du service Communication -

Contrat "Information Entreprises" à intervenir avec la Société COFACE SCRL - Approbation

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi de directeur de Cabinet - Inscription d'un crédit global pour les emplois de collaborateurs de Cabinet recrutés sur la base de larticle 110 de la loi du 26 janvier 1984 - Reconduction du contrat du di

Saint — Etienne Métropole - Transformation de la Communauté de Communes en communauté dagglomération - Désignation par vote à bulletins secrets de délégués supplémentaires au sein du conseil de la communauté dagglomération

Prise en charge des frais de déplacement des personnels convoqués à un entretien en vue d'un éventuel recrutement - Nouvelles dispositions - Approbation

Mise en place d'une action de formation "Accueil" pour 2001, 2002, 2003 à d'estination des agents municipaux - Mode de d'évolution - Approbation

S'outien aux activités de l'Association "La S'erre" - Objectifs - Mise à disposition de l'ocaux et matériels - Mise à disposition de personnel - Conventions à intervenir avec l'Association - Approbation

Accès de certains personnels de la Communauté dAgglomération Saint-Etienne Métropole aux restaurants administratifs de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Mise à jour du régime indemnitaire des agents municipaux -

Transformations d'emplois dans les différents services municipaux - Approbation

Evolution des nouvelles technologies informatiques et communication - Poursuite de la formation par des vacataires - Approbation -

Transformation d'emplois dans les différents services municipaux - Création d'un emploi dingénieur et d'un emploi de technicien au service Informatique

C'onstitution d'une unité de gardes c'ommunaux - Création de d'ouze emplois d'agent d'entretien

Création d'emplois saisonniers affectés dans les différents services municipaux

ESPLANADE - Saison 2001-2002 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle - Approbation

Aliénation d'un tènement immobilier sis 15, rue Edouard Petit, 17 rue Caussidière et rue Adrien Duvand au profit de l'Association Départementale des Amis et Parents dEnfants Inadaptés de la Loire (A.D.A.P.E.I.)

Extension de la crèche Jean Macé - Augmentation de la capacité d’accueil - Contrat d’aide financière CAF - Approbation

Contrat Enfance — Avenant de renouvellement - Approbation - Annulation de la délibération n° 538 du 31 août 2001

Mission Enfance - Conseil municipal des Enfants - Action de sensibilisation intitulée "Stop la crotte" - Convention de partenariat avec Géant Monthieu - Approbation

Désaffectation de locaux scolaires sur le quartier de Terrenoire : école maternelle du Bourg et école de la Griottière

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances denfants de milieu défavorisé

Mission Enfance — Fête des Enfants 2001 - Contrats à intervenir avec les compagnies "Séance Tenante et "du Bout des Doigts"

Travaux de grosses réparations dans diverses écoles primaires et maternelles - Mode de dévolution des travaux 2001 - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Adhésion de la Ville / Fête du Livre à la Fédération des Salons et Fêtes du Livre de Jeunesse - Approbation

Contrat Enfance - Avenant de renouvellement - Approbation

Achats de denrées alimentaires destinées à lélaboration des repas pour les restaurants municipaux, crèches et restaurants scolaires - Mode de dévolution - Approbation

Crèche Grenette - Lot n° 1 "étanchéité PVC + chape" - Marché intervenu avec lentreprise GRANGEON-GUERIN - Calcul des pénalités suite à interruptions de chantier - Avenant n° 2 - Approbation

Approvisionnement en fournitures scolaires des écoles publiques et des crèches - Mode de dévolution - Approbation

Aliénation de lancienne école maternelle de Chavassieux - 98 rue de Chavassieux - au profit de Mmes Sophie DUPRE, Nadine CAHEN et de M. Laurent GREGORI en vue de la création d'un lieu culturel

Crèches Clairmatin et le Grand Clos — Prix de journée réalisé - Régularisation

Crèche Grenette - Travaux de réfection de la toiture terrasse - Lot n° 2 "revêtement de sol souple" - Marché intervenu avec lentreprise DESMONNET - Modifications techniques - Avenant n° 1 - Approbation

Attribution de subvention à une association oeuvrant pour l'enfance - Approbation

Désaffectation de l'école maternelle Fénelon - Approbation

Construction d'une école maternelle rue Emile J'aboulay à Terrenoire - L'ots n° 3 et 10 - Marchés intervenus avec les entreprises ISOBAT et GILARDI - Modification de travaux - Moins value - Avenants n° 1 - Approbation

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos - Prix de journée prévisionnel 2001 - Approbation

Site de Tarentaize - Local 28, rue Polignais mis à disposition à la Confédération Syndicale des Familles - Convention - Approbation

Désaffectation de l'école maternelle Elsa Triolet - Approbation

Contrat Enfance - Mise à disposition d'une coordonnatrice - Convention intervenue le 12 mars 1997 - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

Aliénation de biens et droits immobiliers sis 11 et 11 bis rue Henri Barbusse au profit de M. HADNA - Approbation

Grand Projet de Ville Sud Est - Projet de restructuration des abords du centre commercial de Beaulieu, rue Le Corbusier - Demande de subvention à l’Etat - Approbation

Manifestation de fin dannée 2001 — Conventions de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et trois sociétés de parking (S.A.P.S. - S.E.P.S.E. - S.S.P.)

Manifestation de fin dannée 2000 — Conventions de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et trois sociétés de parking (S.A.P. S. - S.E.P.S.E. - S.S.P.)

Participation pour non réalisation daires de stationnement - Dégrèvement - Approbation

Parcs de stationnement Chavanelle, Hôtel de Ville, Palais de justice - Procédure de délégation de service public - Décision de principe

Parc de stationnement Chavanelle — Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public

Accident mortel de la circulation dont a été victime le 17 juillet 1998 M. Alain ARNAUD, agent communal, dans l'exercice de ses fonctions. Mise en cause de la responsabilité pénale de la ville de Saint-Etienne. Désignation du nouveau représentant de

Acquisition et classement de voies, parkings et espaces dans le secteur du boulevard Vivaldi et chemin des Granges

Terrenoire — Acquisition et classement de lassiette de la voie des Anciens Combattants dAlgérie, d'un cheminement piétonnier, et de parkings - Cession d'une parcelle en nature de talus à Loire Habitat - Classement de deux parcelles de la Ville

Aliénation de lots de copropriété compris dans un ensemble situé 1, rue Henri Barbusse et 31 place Chavanelle, au profit de la Société RCL PROMOTION

Garantie — Sté Parcofrance - Construction du parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt de 2.719.690 euros (17.839.996,93 F) auprès d'un pool de financement. Garantie de la ville à hauteur de 25 %

Garantie — Sté Parcofrance - Construction du parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet. Prêt PRU de 457.347 euros (3.000.000 F) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la ville à haut

Déclassement de voies, parkings, et espaces à Montchovet

Technopole bureaux 3 rue de la Télématique - Résiliation amiable du bail commercial en cours avec la société B to D (Business to Dentist) - Avenant - Approbation

Aménagement d'un centre de services de proximité au Berland à Saint-Victor-sur-Loire - Marchés de travaux - Création de parkings supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Parking Marengo — Location de 8 places de stationnement - Convention à intervenir avec la société anonyme S.A.P. SAINT-ETIENNE

Musée dArt et dIndustrie - Acquisition d'une tapisserie dAubusson et de divers objets destinés à compléter les collections consacrées à lhistoire du cycle - Approbation

Cité artisanale SOMA - Bail commercial avec la SARL ANTHEUS - Attribution de places de stationnement supplémentaires - Avenant n°2 - Approbation

Parc de stationnement Chavanelle — Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public

Garantie — Sté Parcofrance - Construction du Parc de stationnement du Centre Hospitalier Privé de la Loire sur le site de Montchovet - Prêt de 9.378.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la ville à hauteur de 25 %

Musée dArt et dIndustrie - Dépôt de la collection darmes de GIAT Industrie - Convention entre la ville de Saint-Etienne et le Musée de lArmée - Approbation

Résidence pour personnes âgées Chavanelle - Utilisation d'un lieu d'animations et de formations - Convention tripartite à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Centre Hospitalier Universitaire et le C.C.A.S

Musée dArt et dIndustrie - Prestations intellectuelles et de réalisation des produits multimédia intégrés au département "Armes" - Lot n° 3 - Marché conclu avec la société ANAGRAM AUDIOVISUEL - Avenant n° 1 - Approbation

Création d'un emploi dagent du patrimoine au service Culture (Musée dArt et dIndustrie)

Ecole Nationale de Musique "Conservatoire Massenet" - Modification du règlement intérieur - Remboursement des droits dinscription

Musée dArt et dIndustrie — Acceptation de dons dobjets

Adhésion de la Ville / Fête du Livre à l’Association Lecture Animation Coopération - Approbation

Déclassement et classement de voies pour l'extension de lannexe Tréfilerie de la bibliothèque Universitaire

Ecole Nationale de Musique "Conservatoire Massenet" - Rémunération des musiciens, artistes, conférenciers et intermittents du spectacle - Approbation

Aide à la programmation artistique du Théâtre de Poche - Convention à intervenir avec la société de Théâtre Services "Le Théâtre de Poche" - Approbation

Labellisation de la ville de Saint-Etienne "Ville dArt et dHistoire" - Création d'un emploi dattaché (à temps non complet - 50%) pour l'animation de la "Maison du Patrimoine" - Approbation

Création d'un emploi dattaché (à temps non complet - 4/5e) au service Culture -

Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi de directeur adjoint du service Culture

Ecole Nationale de Musique "Conservatoire Massenet" - Rémunération des musiciens, artistes, conférenciers et intermittents du spectacle - Modification de la délibération n° 56 en date du 15 janvier 2001 - Approbation

Ministère de la Culture — Charte des missions de service public pour le spectacle - Convention-cadre triennale/Contrat d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne (Esplanade) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) - Nouvelle ré

Musée dArt et dIndustrie — Prestations intellectuelles et de réalisation des produits multimédia présentés dans les salles - Lot n° 4 - Marché intervenu avec la société RIFF INTERNATIONAL PRODUCTION - Option sous-titrage - Avenant n° 1 - Approbati

Ministère de la Culture — Charte des missions de service public pour le spectacle - Convention-cadre triennale/Contrat d'objectifs entre la Ville de Saint-Etienne (Esplanade) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) - Nouvelle ré

Musée dArt et dIndustrie — Approvisionnement en mobilier, matériel informatique et matériel vidéo - Mode de dévolution des prestations

Informatisation du service Patrimoine - Marché intervenu avec la Société ALLIUS - Avenant n° 1 - Approbation

Maison du Combattant et des Associations 4, rue André Malraux - Salle n° 19 A - Mise à disposition à l'association "Le Centre du Volontariat de Saint-Etienne" - Convention - Approbation

Grand Projet de Ville : conduite du projet , création d'un groupement d'intérêt public (GIP) - Convention à intervenir entre la Ville, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations et l'Association des Maîtres dOuvrage Sociaux Stéphanois (AMO2S) - A

Centre de Congrès Fauriel - Soutien Financier de la ville de Saint-Etienne pour l'organisation de manifestations - Approbation

Site de Bellevue - Mise à disposition à titre gratuit d'un jeu déchecs géant - Annulation de la délibération n° 361 du 5 juin 2001 - Convention à intervenir avec l'association Bellvue Echecs - Approbation

S'outien à la programmation artistique de la S'alle J'eanne d'Arc - Avenant n° 1 à la convention intervenue le 3 avril 2000 avec l'Association des Amis de la S'alle J'eanne d'Arc - Approbation

Locaux sis 38 rue dArcole - Convention de mise à disposition de l'association "Jacquard club, amitiés et loisirs du troisième âge"- Approbation

Réalisation d’un document vidéo intitulé "le journal du siècle" ou "quand les personnes âgées des résidences de Saint-Etienne ouvrent leurs souvenirs" - Convention intervenue le 5 juin 2000 avec l'Association "Les Films du Hibou" - Participation supp

Grand Projet de Ville - Convention à intervenir entre la Ville, l'Etat, Saint-Etienne Métropole, la Caisse des Dépôts et Consignations et l'Association des Maîtres dOuvrages Sociaux Stéphanois (AMO2S) - Approbation

Satellite n°2 du Technopole - Nouvelle convention doccupation à intervenir avec l'association ACTION CONSEIL - Approbation

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2001"

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2001"

LEsplanade - Mise à disposition de locaux à l'association "Compagnie Mémé Banjo" - Convention - Approbation

Espace "Jean PIBAROT" - Mise à disposition de locaux en faveur de la CO.GE.A. - Convention intervenue le 12 avril 1999 - Changement de dénomination de l'association et redéfinition de ses activités - Avenant n° 3 - Approbation

S'outien aux activités de l'Association "Les Amis du Vieux Saint-Etienne" - Convention à intervenir avec l'association - Approbation

Groupe scolaire de Méons impasse Lamberton - Mise à disposition de locaux en faveur de l'A.D.A.P.E.I. - Convention intervenue le 4 mars 1991 - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Ancienne école du Treyve 12, rue du Colonel Marey - Mise à disposition de locaux à la Maison de quartier du Soleil - Convention - Approbation

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème des gestes pour la vie apprentissage des réflexes d’urgence - Année scolaire 2001-2002 - Convention à intervenir avec le C.H.U. de Saint-Etienne - Approbation

Echanges européens entre établissements scolaires - Encaissement et répartition des fonds - Conventions à intervenir avec lagence Socrates - Leonardo da Vinci - Approbation

Location maintenance des photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Modification de la délibération n° 249 du 2 mai 2001

Désignation par vote à bulletins secrets des représentants de la ville auprès de divers organismes :1 - Instances de gestion des lycées et collèges2 - Hopital local de Chazelles

Centenaire de la Loi 1901 - Appui financier à diverses associations - Convention avec l'Université Jean Monnet - Approbation

Groupe scolaire de Méons impasse Lamberton - Mise à disposition de locaux à l'Association Départementale pour le Développement de lEnseignement et de lApprentissage Horticole (A.D.D.E.A.H.), dénommée C.F.A. Horticole - Convention conclue le 7 octo

Location maintenance des photocopieurs mis à disposition des écoles publiques - Mode de dévolution - Approbation

Voeu du Conseil Municipal à M. le Ministre de lEducation relatif à l'organisation de la rentrée scolaire 2001

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association pour l'année scolaire 2000/2001

Maintenance et création d'espaces verts - Marchés intervenus avec lentreprise RIGAUD MG - Location Gérance par la SARL RIGAUD PAYSAGE - Avenant n° 1 -Approbation

Espaces verts - Petits travaux de maintenance de mobilier et darrosage dans les jardins publics - Mode de dévolution- Approbation

Espaces verts - Travaux de maintenance - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Espaces verts - Travaux délagage - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Aménagement du site de Bellevue - Réalisation du jardin public - Marché de travaux - Lot n° 1 "travaux de voirie - réseaux divers" - Avenant n° 2 - Approbation

Aménagement du site de Bellevue - Réalisation du jardin public - Marchés de travaux - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux de maintenance des espaces verts - Marché intervenu avec la Société Sud Environnement - Résiliation - Lancement d'une consultation en vue d'un marché négocié - Approbation

Fête du livre 2001- Prix Jacques DEROGY - Reconduction de la participation financière de la ville de Saint-Etienne - Approbation

Office du Tourisme et des Congrès - Convention d’objectifs 2001 - Avenant n° 1- Approbation

Fête du Livre - Marché de location de matériel - Dévolution des prestations - Approbation

Fêtes du IIIème Millénaire - Organisation du Carnaval le 27 février 2001 (Mardi Gras) - Approbation

Office du Tourisme et des Congrès - Convention d’objectifs 2001 - Approbation

Recrutement d'un chargé de mission rattaché à la Direction générale pour la mise en place d'un Centre international du Design - Délibération modificative -

Mise à disposition d'un professeur denseignement artistique (à mi-temps) auprès de l'établissement public de coopération intercommunale "Saint-Etienne Métropole" - Convention - Approbation -

Accès à la base de documentation juridique du Centre de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France - Convention - Approbation -

Nomination d'un agent contractuel sur le poste de directeur au service Informatique -