1 juillet 2000

Garantie — Association Recherches et Formations - Acquisition, amélioration de deux logements 14 rue Brisson à Saint-Etienne - Prêt de 237.000 F auprès de la Banque Populaire

Cession dactions Dexia France - Approbation

Travaux de réhabilitation lourde du collège les Champs - Convention à intervenir avec les communes de Marclopt, Saint-Galmier, Saint-Jean Bonnefonds

Syndicat Intercommunal de lAgglomération Stéphanoise pour l'aménagement de la zone de Molina La Chazotte (SIMOC) - Nouvelle convention financière

Réaménagement du musée dart et dindustrie - Prolongation de délai dexécution des travaux - Modification du montant de certains marchés de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1,2, 4 à 19 - Approbation

Hôtel de Villeneuve - Restauration des façades - Travaux complémentaires et prolongation de délai - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation et changement de destination d'un local situé 6 rue de la Barre (Usine) - Modifications de certains chapitres et articles du DPGF pour les lots 1, 3, 5 et 7 et moins-value pour le lot 7 - Avenants n° 1 - Approbation

Tènement ex Mistral 3 rue Paul Michelon - Cession d'un ensemble immobilier à l'Association ANGELUS - Approbation

Cession de terrains s'is boulevard Thiers-rue Antoine C'uissard et rue J'ean Snella au profit des Etablissements D'ESCOURS et C'ABAUD

Convention de l'ocation assortie d'une promesse de vente entre la ville et la Société de Production d'Aménagement pour l'Industrie et le Bâtiment (S.P.A.I.B.) 2, rue de D'unkerque - Avenant n° 1 - Approbation

Aménagements de la zone de Molina la Chazotte - Convention financière entre les communes de Saint-Etienne - la Talaudière et Saint Jean Bonnefonds - Approbation

Cession d'un local c'ompris dans un ensemble en c'opropriété, 17 rue Michel S'ervet, au profit de Mme C'arle J'osyane

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. et Mme MICCICHE

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. GRIFFON - Approbation

Secteur Claude Grivolla — Acquisition d'un tènement immobilier sis 5 rue Guillaume Apollinaire appartenant à Mme Rohrbach

Desserte de la vallée du Bernay - Acquisition d'une parcelle de terrain rue Nicéphore Nièpce - Approbation

Aménagement place Jean — Jaurès - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public au profit de M. Sergio GONCALVES - Avenant n° 1 - Résiliation

Construction de deux kiosques place du Peuple - Mode dévolution des travaux - Approbation

Charte d’objectif entre la ville de Saint-Etienne et l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation - Participation financière de la Ville

Ilot Saint Roch Baulier — Opération de logements locatifs intermédiaires - Participation financière de la Ville au CILS

Réaménagement de lAsile de nuit - Lot n° 9 "électricité - courants faibles" - Marché intervenu avec lEntreprise Elecson - Travaux complémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux d'aménagement au profit du "Lieu de Mémoire" - Demande de subventions éventuelles auprès de l'Etat, de la Région et du Département - Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - lot n° 10-01 - Remplacement index de référence - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux neufs de câblage pour linformatique et la téléphonie - Mode de dévolution - Approbation

Garantie — S.A. dHLM Bâtir et Loger. Acquisition, amélioration de huit logements, 1 rue Vial à St-Etienne, six prêts d'un montant total de 1.765.156 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Association Aralis - Réhabilitation de vingt logements 2 rue du Gris de Lin à St-Etienne. Prêt PLAI de 800.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement d'un emprunt Caisse Régionale de Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Rénovation du Musée dArt et dIndustrie — Reconstruction de lEsplanade suite à sinistre - Dépenses d'investissements par anticipation au vote du B.P. 2000 - Autorisation

MUSEES — Acquisition de diverses pièces

Place du Peuple - Concession du droit exclusif dinstaller et dexploiter des kiosques à journaux sur la voie publique - Convention du 27 octobre 1978 - Réduction du nombre de kiosques - Avenant n° 2 - Approbation

Première tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs pour l'année 2001- Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation

Proposition d'acquisition de diverses oeuvres dart - Approbation

Bibliothèque-Cinémathèque - Etablissement de contrats-type à intervenir pour : - le dépôt de films auprès de la cinémathèque - la diffusion des films amateurs - la cession dextraits de films - Approbation

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - phase 2 - Avenants n° 1 aux marchés de travaux des lots 7, 9, 10, 11, 16, 17, 19, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29 et 30 - Avenant n° 2 au lot 26 - Approbation

Développement de la société PEL Internationale - Cession d'un ensemble immobilier s'is 14 rue J'ean N'eyret - S'ollicitation de l'intervention du FADEL

Cession d'un ensemble immobilier à usage industriel s'is 97 rue J'ean Perrin sur la zone d'activités de Molina la Chazotte au profit des Papeteries PICHON - S'ollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Tènement industriel 35 rue du Mont à Saint-Etienne - Cession au profit de M. Alcino REGO pour linstallation des sociétés ASE et ASPIRCIR - Résiliation amiable du bail commercial avec la société ASE pour les locaux situés au centre d'activités de la

Contrat de crédit bail immobilier conclu le 4 juillet 1988 entre la S.C.I. BIMO et la ville de Saint-Etienne pour la mise à disposition de locaux industriels 49 rue Gutenberg à Saint-Etienne - Accord relatif au règlement des loyers

Centre d'activités "Gutenberg Entreprises" 49 rue Gutenberg - Bail commercial à intervenir avec la société E.ITEC - Sollicitation de lintervention du FADEL - Approbation

Bâtiment à usage d'activités Mercier 5ème tranche - 67/69 Ave de Rochetaillée - Bail commercial à intervenir avec la Société MICROREX DISTRIBUTION SERVICES (MDS) - Approbation

Bâtiment industriel 5 rue Victor Grignard - Avenant n° 3 au bail commercial portant augmentation de la surface occupée par la société COATES LORILLEUX - Approbation

Bâtiment industriel 10 rue Barrouin — Substitution de bail dérogatoire au profit de la société G.M.S

Centre d'activités de Montplaisir - Bail commercial intervenu avec la Société JM CREATIONS - Résiliation amiable - Avenant n° 1 - Approbation

Convention de concession pour la réhabilitation du bâtiment industriel de l'ancienne usine "Papeteries du Valfuret" rue L'issagaray - Compte-rendu d'activité au c'oncédant (C.R.A.C) - Versement d'une avance de trésorerie à la S'EDL, concessionnaire de l

Cession d'un appartement de deux pièces comprises dans un ensemble en copropriété sis 94 rue Antoine Durafour, au profit de M. ELOUESLATI Nabil - Annulation de la délibération n° 372 du 7 juillet 1997

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 43 rue de la Montat au profit de l'Association Générale du Bâtiment et des Travaux Publics (A.G.B.T.P.)

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M et Mme BOUTRAND

Forêt communale — Commune de Planfoy - Acquisition de diverses parcelles boisées appartenant à Mme PENEL

Cession gratuite au profit de la ville de Saint-Etienne d'une parcelle rue Edgar Quinet, impasse des Frênes

Transfert dans le domaine public communal des voies du lotissement le Vallon à Chichivieux Saint-Victor-sur-Loire - Cession gratuite en faveur de la ville - Annulation des délibérations des 10 mars 1986 et 2 mai 1990

Ilot Pointe — Cadet - Transfert du terrain dassiette de la copropriété, située 25, rue Pointe-Cadet à la ville en vue de sa rétrocession à la SARL SAINT-JEAN-IMMOBILIER - Approbation de la modification du règlement de copropriété - Acquisition dune

Autorisation de démolir des immeubles sis 26 et 28 rue de la République

ZAC la Cotonne — Acquisition de parcelles de terrain à la copropriété du centre commercial de la Cotonne

ZAC de Grouchy — Modification n° 3 du dossier de réalisation (Plan d'Aménagement de Zone et Programme des Equipements Publics) - Modification du Programme d'Aménagement dEnsemble

Dossier de Voirie d’Agglomération — Choix du scénario - Avis du Conseil Municipal

Travaux de réhabilitation et restructuration des locaux du centre dintervention n° 1 du corps des sapeurs pompiers - Mode de dévolution - Modification de la délibération du 10 janvier 2000 - Approbation

Asile de nuit - Marché de travaux pour lexécution du lot 3 "menuiseries intérieures" - Fournitures et pose d'une porte supplémentaire - Avenant n° 1 - Approbation

Asile de nuit - Marché de travaux du lot n° 5 "carrelage faïence" - Augmentation de la surface de faïence mise en oeuvre - Avenant n° 2 - Approbation

Travaux de maintenance des bâtiments — Marchés à bons de commande - corps de métier n° 1-2-9, avenants n° 2 pour augmentation du seuil maximum - corps de métier n° 10 - avenant n° 1 pour augmentation du seuil maximum

Travaux de mise en valeur paysagère de la rivière "Le Furet" par la commune de Planfoy - Autorisation du Conseil Municipal

Garantie — SA dHLM le Toit Forézien - Modification de la délibération n° 563 du 4 septembre 2000 suite à la mesure gouvernementale du 1er juillet 2000 fixant le taux de rémunération du livret A à 3 %

Garantie — SA dHLM Cité Nouvelle - Modification de la délibération n° 501 du 3 juillet 2000 suite à la mesure gouvernementale du 1er juillet 2000 fixant le taux de rémunération du livret A à 3 %

Garantie — S.A. dHLM Cité Nouvelle - Construction de 15 logements 10 rue Benoît Malon à St-Etienne. Prêt PLS de 4.500.000 F auprès du Crédit Foncier de France

Cession dactions

Reconstruction de la boule des ruines du Monteil - lot n° 1 "maçonnerie", modification des travaux - lot n° 2 "charpente couverture", travaux complémentaires - Avenants n° 1 - Prolongation de délai - Approbation

Ensemble immobilier sis rue de Dunkerque et rue Nicephore Niepce exploité par les Ets Fournier Automobiles - Annulation de la délibération n° 401 du 7 juin 1999

Création d'un Centre International de Design - Acquisitions de biens immobiliers

Réhabilitation de lEsplanade - Phase 2 - avenant n° 1 aux lots 18 et 42 - Approbation

Ensemble immobilier sis 516, rue George Sand Z.I. de Molina-la-Chazotte - Levée doption de crédit-bail immobilier par la Société SETTSR

Tènement industriel 13 rue Edouard Martel - Mise à disposition de locaux - Bail commercial intervenu avec la Société ADES TECHNOLOGIES - Modification - Avenant n° 2 - Bail commercial à intervenir avec la Société LACHAND - Approbation

Aliénation de deux tènements immobiliers sis 91 boulevard Normandie Niemen et 69 rue de Terrenoire, au profit de la SCI n° 67 rue de Terrenoire

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 9-11-13 rue de Montmartre et 4-6 rue des petites Soeurs des Pauvres, au profit de la Société RCL PROMOTION

Montchovet — Autorisation de dépôt de permis de construire - Association Agir contre lIsolement, la Maladie et la Vieillesse (AIMV)

Aménagement du site de Bellevue - Fin de l'opération - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Opération d'urbanisme — Travaux de démolition - Mode de dévolution

Fourrière animale — Travaux d'aménagement - Marchés de maîtrise doeuvre et de coopérants techniques - Mode de dévolution - Demande de permis de construire - Lancement d'une enquête publique

Asile de nuit - Marché de travaux pour lexécution du lot 5 "carrelage faïence" - Prise en compte de l'état du support dorigine - Avenant n° 1 - Approbation

Acquisition de véhicules spécifiques et de bras hydrauliques - lot n° 2 "balayeuses aspiratrices autoportées de 3 à 4 m3" - Avenant n° 1 - Approbation

Cité artisanale SOMA rue des Aciéries et rue Barrouin - Bail commercial à intervenir avec lorganisme de formation AFIL/PFA - Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Corps de métier n° 4, lot 4-1 "menuiseries extérieures PVC" - Marché intervenu avec lentreprise JOUVE - Modifications des prestations - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation du bâtiment sis 51-53 rue du Vernay - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre - Mode de dévolution - Approbation

Réhabilitation du bâtiment sis 51 — 53 rue du Vernay - Convention doffre de concours

Restructuration du site industriel S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 14 "téléphone" - Marché intervenu avec lentreprise Alcatel - Moins-value suite à modification de certains travaux - Avenant n°2 - Approbation

Garantie — Association Renaître - Réaménagement d'un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation de la délibération du 12 juillet 1977

Garantie - S.A. dH.L.M. Cité Nouvelle - Réaménagement de quatre emprunts - Convention intervenue le 31 janvier 2000 - Modification - Avenant - Approbation

S.A. dH.L.M. Sofilogis et Logirel — Cession des immeubles propriété de la S.A. dH.L.M. Sofilogis au profit de la S.A. dH.L.M. Logirel - Maintien de la garantie des emprunts par la ville

Site industriel 59, rue Scheurer. Kestner "Ex. Vitale" - Requalification du tènement - Mode de dévolution des travaux

Echange sans soulte de terrain entre Loire Habitat et la Ville sis rue G. Tyr - rue A. Delorme - Chemin du Puits Guérin

Zone d'activités de Malacussy — Extension des installations de la Société PUBLIMAK - Cession d'une parcelle de terrain à la SARL Immobilière MADIVA

Relocalisation de la quincaillerie PETIT - Cession d'une parcelle de terrain située sur la zone du Devey

Développement de la Société BOIRON sur le Technopole Ateliers - Cession d'une parcelle de terrain et l'evée d'option anticipée de convention de crédit-bail immobilier

Carrosserie CELLIER — Levée doption anticipée de crédit-bail immobilier par la Société Civile Immobilière GSC

Bâtiment industriel 62 Avenue de Rochetaillée et 3 rue de la Michalière - Avenant n° 1 au bail commercial du 15 novembre 1994 portant substitution de la Société S.L.G à la Société RONAL CYCLES

Local industriel 81 rue de la Tour — Renouvellement de bail commercial à intervenir avec la société A.I.F. SERVICES SA

Local industriel 81 rue de la Tour — Renouvellement du bail commercial de la SARL M2C CHANTIERS

Bâtiment à usage d'activités 15 rue Victor Grignard - Bail commercial à intervenir avec la Société SLI FRANCE

Vallée du Vernet — Résiliation du bail à ferme conclu avec M. Noir

Acquisition d'un ensemble immobilier sis 23 rue Coraly Royet auprès de la S.C.I. BERNADETTE - Convention tripartite entre la ville, la société Le Toit Forézien, La Mutualité de la Loire

Acquisition d'une parcelle de terrain sise boulevard Pompidou appartenant à M. Bernou de Rochetaillée

Aliénation par la ville de parcelles de terrain rue Buffon au profit de M. et Mme SCARRONE

Forêt communale — Commune de Planfoy - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à M. TAMET André

Forêt Communale — Acquisition de diverses parcelles boisées appartenant aux Consorts Seyve et Barrier

Forêt communale — Echange de parcelles boisées avec M. Farizon

Technopole — Développement de la Société IGPM Plus - Cession d'une parcelle de terrain

Terrenoire lieudit "La Cotancière" — Mise à disposition de terrains communaux - Prêt à usage à intervenir avec Mme OGIER

Terrains communaux rue du Pérat rue de Bérard - Mise à disposition à CASINO FRANCE S.A.S. - Convention - Approbation

Cession par la SA d’HLM S'OFILOGIS de son parc de logements s'itué à Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal

Autorisation de vente, par l’OPAC Saint — Etienne Région, de 10 logements sis 10, rue Ferdinand Gambon - Réduction de la garantie des emprunts relatifs à cette opération

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier sis 104 rue Bergson au profit de la S.A. dHLM Cité Nouvelle - Annulation de la délibération du 4 novembre 1996

Ilot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 8 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de Mme Cruciani Henriette et indemnisation

Ilot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 12 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de la SARL "FOREZ-FLEURS" et indemnisation

ZAC de la Cotonne — Acquisition des voiries appartenant à la SAIEM

ZAC la Cotonne — Régularisation du foncier

Propriétés communales — Aliénation de deux parcelles de terrain sises sur le territoire de la Commune de Saint-Ferreol dAuroure, lieu-dit "Varan", au profit de M. et Mme THIAULT Jean-Baptiste

Résidence Les Camélias - Acquisition d'un terrain pour la construction de lUnité de Vie - Participation financière de la Ville - Approbation

Réaménagement de lasile de nuit - Avenant n° 2 au marché de travaux du lot 1 "maçonnerie démolition" - Approbation

Aménagement d'une galerie extérieure couverte au crématorium de Côte-Chaude - Mode de dévolution - Approbation

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier sis 13 rue Jean-Claude Tissot, au profit de la Société RCL PROMOTION

Mobilier administratif - Acquisition de classeurs métalliques - Mode de dévolution - Approbation

Acquisition d'équipements de protection individuelle et dhabillement pour les services municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Hôtel MERCURE, rue de Wuppertal - Bail emphytéotique - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

Terrain communal lieudit "La Gillière" — Contrat de prêt à usage à intervenir avec M. BARSOTTI. Approbation

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain sise sur le territoire de la commune de Monistrol-sur-Loire, lieu-dit "Les Embessets", au profit de M. et Mme DEVILLE Louis

Garantie — S.A. dHLM le Toit Forézien - Reconstruction du Foyer "RPA Bernadette" situé rue Coraly Royet à St-Etienne. Prêt PLUS de 12.220.000 F et prêt PLUS FONCIER de 780.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Réhabilitation de 104 logements et démolition de 17 logements Pac de Montreynaud à St-Etienne - Prêt PDRAM de 6.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Cession gratuite à la ville d'une parcelle s'ise rue de Patroa, appartenant à M. Henri GRANGER

Remboursement anticipé de dette auprès du Crédit Foncier de France

Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) - Procédure délaboration - Désignation de représentants par vote à bulletins secrets

Laboratoire Municipal - Travaux de mise en conformité - Avenant n° 2 au lot n° 12 "paillasses" avec la S.A.R.L. "Etudes et Réalisations de Laboratoires" - Approbation

Cession gratuite à la Ville de parcelles de terrain du lotissement "La Tour" rue Agricol Perdiguier

Délégation de service public du golf public de Saint-Etienne - Acquisition d'un véhicule - Avenant n° 4 - Approbation

Acquisition du matériel d'entretien de l'espace public - Marché intervenu avec les Etablissements PICARD - Avenant n° 1 - Approbation

Marché de travaux et d'entretien de la signalisation tricolore - Dévolution des travaux - Approbation

Réalisation de travaux à Rochetaillée — Demande de subvention auprès du Ministère de lIntérieur pour l'année 2000

Voirie communale et rurale — Demande de subvention auprès du Département au titre du programme 2001

Cession gratuite à la ville de parcelles rue Agricol Perdiguier, appartenant à la société Chalets L'oisirs

Mission de Valorisation du Patrimoine - Convention de cession de droits dauteur pour la conception graphique de la collection "Trames Urbaines". - Approbation

Musées - Cession gratuite dobjets de collection par l'Association des Amis du Musée de la Mine et par l'Association des Amis du Musée dArt et dIndustrie au bénéfice de la Ville de Saint-Etienne - Conventions à intervenir - Approbation

Réhabilitation d'un local situé 6 rue de la Barre (lUsine) et création d'une salle de spectacle - Marché de maîtrise doeuvre - Fixation du coût prévisionnel définitif (CPD) - Avenant n° 1 - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Acquisition de parcelles de terrain sises 48 et 50 rue Pierre Sémard appartenant à la Société HMF et de l'immeuble sis 4 chemin des Villes appartenant à M. TORO

Aménagement d'une cuisine à la MAPAD BUISSON - Marché intervenu avec la Sté H.M.I. FRIMAVAL - Substitution de cette société par la société H.M.I. GRANDE CUISINE - Avenant n°1 - Approbation

Acquisition d'un second four au crématorium de Côte-Chaude - Mode de dévolution - Approbation

Quartier de Montreynaud — Terrain communal lieudit "La Vignasse" - Autorisation de pacage de chevaux - Prêt à usage

Travaux dans les bâtiments communaux 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Constitution des lots - Mode de dévolution - Approbation

Entretien et travaux sur les ascenseurs, les monte-charge et les portails - Marchés intervenus avec la Sté SANGALLI puis transférés à la société CFA Groupe - Absorption de cette société par la Société OTIS - Avenant n° 2 - Approbation

Réaménagement demprunt auprès de la Société Générale

Fraction de Rochetaillée — Vallée du Furan - Création d'une zone d'extension de crues - Acquisition d'un tènement immobilier sis au lieudit "le Pâtissier" appartenant à lentreprise Marcel THINET

Réaménagement d'un emprunt auprès du Crédit Lyonnais

Laboratoire municipal - Travaux de mise en conformité - Lot n° 8 "électricité" - Marché intervenu avec lentreprise DOUSSON - Modifications des prestations - Avenant n° 2 - Approbation

Aménagement d’un dispositif de restitution des débits réservés sur le barrage de La Chapelette, commune de Grazac - Demande de subvention auprès de la DIREN Auvergne - Avenant à l'offre unilatérale de concours

Réalisation de travaux sur ouvrage en limite de propriété privée, 36 rue Docteur Calmette - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et M. René LHARMET - Approbation - Annulation de la délibération n° 341 du 7 juin 1999

Fraction de Terrenoire — Vallée du Vernet - Création d'une réserve foncière - Acquisition de divers tènements appartenant aux Consorts "PLOTTON-JOURJON"

Aménagement de la Place Jean Jaurès — Marché de fournitures de candélabres intervenu avec KIM Lumière International - Avenant n°1

Musées — Acquisition de diverses pièces

Musée dArt et dIndustrie — Réactualisation du coût des travaux de rénovation - Programmation complémentaire en vue de lexploitation de l'établissement - Décision de principe - Autorisation de recherche de partenariats financiers

Esplanade — Création d'un Centre de Musique Française - Aménagement et mise en oeuvre - Recherche de financements européens - Accord de principe

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - Travaux complémentaires - Mode de dévolution - Approbation

Centre d'Activités de la Terrasse, 8 rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir avec la société ATELIER CUISINES - Approbation

Centre d'Activités de la Terrasse, 8 rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir avec la Société MARIONNAUD - Approbation

Ensemble à usage d'activités dénommé Mercier Vème tranche 67, 69 avenue de Rochetaillée - Bail commercial intervenu avec la société OLMA SERVICE - Extension de cette société - Avenant n° 1 - Approbation

Bâtiment industriel - 12 rue du Guizay - Bail commercial à intervenir avec la Société LOIRE HYDRAULIQUE - Approbation

Immeuble POLYTECH - Bail commercial intervenu avec la Société MICROLINE - Mise à disposition de locaux supplémentaires - Avenant n°2 - Approbation

Immeuble POLYTECH — Bail commercial intervenu avec la Société GEO CONSEIL- Réduction de la superficie doccupation des locaux et résiliation amiable du bail

Cité Artisanale SOMA — Bail à intervenir avec la Société NAMER CREATIONS - Sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L

Technopole Ateliers 11 rue de la robotique - Bail commercial à intervenir avec la SARL I.C.E - Approbation - Sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L

Technopole — Immeuble le Polygone, 46 rue de la télématique - Contrat locatif de l'Association Emplois Loire Observatoire - Modification de la délibération du 7 février 2000

Ilot Grüner — Acquisition - Demande de déclaration dutilité publique - Enquête parcellaire

Propriétés communales — Aliénation d'un terrain sis 26-28 rue de Molina au profit de la SA. FINAGEST

Acquisition d'un tènement immobilier sis rue Basson appartenant à M. et Mme REY - Autorisation de le démolir

Alignement de la rue Henri et Bernard Muller - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux consorts Odin - Autorisation de le démolir

Abords du Golf — Acquisition d'une parcelle de terrain sise 154 rue Saint-Simon auprès de M. Aulagne Roger et rétrocession au profit de la SARL "Gestion Foncière"

Espace "République — Elise Gervais" - Tènement immobilier 26 rue de la République - Résiliation du bail commercial de M. ROYER Joël et indemnisation

Espace "République — Elise Gervais" - Ensemble immobilier 28-30 rue de la République - Résiliation du bail commercial de M.DAIFI Paul et indemnisation

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Autorisation de démolir des immeubles

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Echange de terrains entre la ville de Saint-Etienne et la "SCI 3 rue de Lyon"

Friche "Le Progrès" Immeuble LIGNEL — Programme de réhabilitation - Procédure de mise en concurrence de trois opérateurs immobiliers

Mise en conformité du Laboratoire Municipal - Marchés de travaux - Lots 4, 5 et 7 : plus-values - Lot 10 : moins-value - Avenants n° 2 - Approbation

Travaux de réhabilitation et restructuration des locaux du centre dintervention n° 1 du corps des sapeurs pompiers - Mode de dévolution - Demande de subventions - Approbation

Aménagement d’un dispositif de restitution des débits réservés sur le barrage de La Chapelette, commune de Grazac - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Petits travaux de voirie — Marché négocié suite à un appel doffres déclaré infructueux

Musées — Acquisition d'une oeuvre de Franck Chalendard pour le Musée dArt Moderne

Centre d'Activités de Montplaisir — 47 rue Gauthier Dumont : renouvellement du bail de l'Association ENVIE SAINT-ETIENNE - Modification de la délibération du 7 février 2000

Parc d'activités du Technopole — Locaux 9 rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir avec la société ALCATEL

Restructuration du site industriel Berthiez 5 rue Barrouin - Lot n° 2: maçonnerie - Marché intervenu avec lentreprise BRUNEL - Minoration pour modification de travaux - Avenant n° 1 - Approbation

Ilot Pointe — Cadet - Règlement amiable de lindemnité déviction due à M. Hilal Lhoussine, locataire de l'immeuble 23 rue Pointe-Cadet

Propriétés communales — Ilot "République-Elise Gervais" - Résiliation du bail commercial de Mme Dubourgnon et indemnisation - Locaux situés 28 rue de la République

Classement en domaine public communal — Cession gratuite de deux parcelles de terrain par l'Association Syndicale du lotissement allée Plein Sud à Rochetaillée

Propriétés communales — Aliénation de deux parcelles de terrain sises rue Francis Baulier et rue Clément Forissier, au profit de la SCI MM et de M. Yves GROUSSON

Ilot Gruner — Acquisition d'un tènement immobilier sis quai de Bérard appartenant à la Société FLAM

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard appartenant à Mme PERRIN - M. SYON et Mme BOJAR

Rochetaillée lieudit "Les Essertines" — Mise à disposition d'un terrain communal - Prêt à usage à intervenir avec M. Jourjon

Concessions d'affichage sur le d'omaine communal - Approbation

Autorisations de démolir des immeubles sis : rue Jean-Baptiste Ogier, rue des Acieries, chemin des Marandes, secteur Florent Evrard, à Rochetaillée, rue Mougin Cognet, rue Parmentier, rue Louis Soulié, rue Félix Piat, rue de lApprentissage, rue Colo

Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté de Condamines à Saint-Victor-Sur-Loire

Réaménagement de lasile de nuit - Lot n° 1 "maçonnerie démolition" - Marché intervenu avec lentreprise Georges Poyet - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Achat de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Lot n° 4 - Marché conclu avec la Société DV SA - Cession de son activité restauration collective au profit de la Sté BSO - Avenant général - Approbation

Immeuble 106, cours Fauriel — Levée d'une hypothèque prise contre les époux CARTAL

Réaménagement demprunts auprès de la KBC Bank

Esplanade - Participation du Nouvel Orchestre de Saint-Etienne à "lEté Musical Loire-Forez" 2000 - Convention de cession à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation

Esplanade - Décentralisation de l'opéra "Nabucco" à lOpéra de Vichy le 12 juillet 2000 - Convention de cession à intervenir avec lOffice de Tourisme et de Thermalisme/Opéra de Vichy - Approbation

Lotissement industriel 10, rue Scheurer Kestner - Cession d'une parcelle de terrain à l'association Denis JOURJON destiné à la construction par l'Association Forézienne dEcoles de Production (AFEP) d'un nouvel atelier de formation dans le domaine de

Centre d'activités de la Terrasse 8 rue des Trois Glorieuses - Résiliation amiable du bail commercial de la Société ROBIFOR - Avenant - Approbation

Centre d'Activités de la Terrasse 8 rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir avec la Société CORESIGN

Bâtiment industriel 5 rue Victor Grignard et allée Victor Bosch - Bail commercial intervenu avec la Société France Ecrans - Substitution de la société Coates Lerilleux à la société France Ecrans - Avenant n° 2 - Approbation

Bâtiment industriel sis 62 avenue de Rochetaillée et 3 rue de la Michalière - Bail dérogatoire à intervenir avec la Société S.L.G

Aliénation d'une parcelle de terrain sise à Monistrol-sur-Loire au profit de la Société Immobilière BERGER

Quartier la Rivière — Aliénation d'un tènement immobilier sis allée Claude Grivolla et chemin Apollinaire au profit de M et Mme Ongul

Aliénation de parcelles rue Saint Simon au profit de M. Dutoit et de la SCI Volpette

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard appartenant à Mme MERLAT

Place du Peuple - Projet de réaménagement - Approbation

Institution d’un périmètre de droit de préemption urbain sur les zones U et NA du POS de Saint Victor sur Loire et sur la ZAC des Condamines

Acquisition des logiciels et prestations nécessaires à la mise en place d'une messagerie INTRANET - Marché conclu avec la société IC2I - Rectification de dates - Avenant n° 1 - Approbation

Acquisition de véhicules poids lourds (fourgons et châssis) et équipements spécifiques - Avenants n° 1

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Hôtel MERCURE, rue de Wuppertal - Bail emphytéotique - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

Laboratoire municipal - Mise en conformité en vue de laccréditation à la norme ISO 45000 - Marchés de travaux - Prolongation de délai - Avenants n° 1 - Approbation

Hôpitaux de Saint — Etienne CHU - Reconstruction du Service de Médecine Physique et des Maladies Infectieuses - Participation de la ville de Saint-Etienne à concurrence de 5 000 000 F - Convention

Accès au restaurant municipal de lHôtel — de-Ville de certains agents du Ministère des Finances pendant les travaux de leur restaurant inter-administratif - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le Ministère de l'Economie, des Fin

Implantation de la Société Tournay Biotechnologies à Saint-Etienne - Cession d'une parcelle de terrain située sur le lotissement industriel du site ex. Vitale rue Scheurer Kestner - Sollicitation de lintervention du FADEL

Développement de la Société DS C'onfort à Saint-Etienne - Cession d'un bâtiment industriel s'is 36 rue du Vercors - ZI de la Chauvetière - S'ollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L. - Convention tripartite à interveniravec la Sté DS C'onfort, la s'oc

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la société SATE - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation

Local industriel - 10 F rue de la Productique dans l'immeuble "Technopole-Ateliers" - Renouvellement du bail commercial de la SARL SECHMY VERINS - Approbation

Rue Etienne Mimard — Cession de terrain de la Région Rhône Alpes à la Ville

Parc du Bois dAvaize — Acquisition par la ville de deux parcelles de terrain sises impasse Grua Rouchouse appartenant à M. Piger

Aménagement de la place du Peuple — Autorisation de démolir les bâtiments à usage de kiosques à fleurs

Aménagement du site Bellevue — Autorisation de démolir le bâtiment à usage de transformateur place Bellevue

Aménagement de lîlot Elise Gervais — Autorisation de démolir les immeubles 11, 13, 15, rue Elise Gervais

Rue de la Vierge — Démolition de la tour de Montferré et réaménagement des espaces libérés - Décision de principe

Centre International du DESIGN — Acquisition de locaux sur le site Fauriel

Requalification urbaine relative à l'immeuble "le Progrès" - Convention avec lEtablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Approbation

Réaménagement de lasile de nuit - Modification de léquipe de maîtrise doeuvre - Approbation

Approvisionnement des services municipaux en fourniture de bâtiment - Avenant n° 1 au lot n° 1 "bois et dérivés - Avenant n° 2 au lot n° 4 "matériaux de construction" - Approbation

Réhabilitation du bâtiment sis 51-53 rue du Vernay - Lancement d'un appel doffres - Approbation

Terrenoire - Acquisition de l'église appartenant à l'Association des Amis de Terrenoire - Approbation

Garantie S.A. dH.L.M. Cités Jardins — Fusion entre les S.A. dH.L.M. Cité Nouvelle et Cités Jardins - Transfert au bénéfice de la SA dHLM Cité Nouvelle de la garantie communale octroyée aux emprunts souscrits par la SA dHLM Cités Jardins

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 22 rue Duke Ellington à St-Etienne - Prêt PLAI de 405.800 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation de 1.057 logements situés à la Palle à St-Etienne - Prêt PDRAM de 20.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation de 135 logements et démolition de 45 logements Square Renoir à St-Etienne - Prêt PDRAM de 3.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Association Foyer de Valbenoite - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque à des conditions plus avantageuses - Annulation de la délibération du 4 juillet 1988

Réhabilitation du Gouffre d’Enfer - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage - Approbation

Musée de la Mine - Aménagement de la salle des machines - Marché intervenu avec lentreprise Blanchet - Prorogation du délai dexécution - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation de l'école primaire Dora-Rivière - 1ère tranche de travaux - Mode de dévolution - Approbation

Parc d'activités du Technopôle — Cession d'une parcelle de terrain pour l'extension des installations de la Direction Départementale de lEquipement de la Loire

Technopole - Immeuble Polytech 1, rue de lInformatique - Baux commerciaux intervenus avec les sociétés MICROLINE, AGEFOS, AROBASE et INTERCO - Actualisation des loyers - Avenants - Approbation

Groupe Scolaire Montreynaud Chabrier — Aliénation de deux logements mitoyens allée Henri Purcell aux Consorts Benchaboune et Bougheffa

Echange sans soulte de parcelles rues de Molina et Charles Cholat entre la Ville et la S.A. FPS

Acquisition de six garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. Duchamp

Fraction de Terrenoire — Quartier Gaillard - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux consorts Soulage

Acquisition d'une parcelle de terrain sise 132 rue Nicéphore Nièpce, appartenant à Mme NAIME

Oeuvre monumentale pour le 3ème millénaire - Dévolution des travaux - Appel doffres ouvert

Actions de proximité — Boulevard urbain - Aménagement des abords compris entre la rue Marthourey et la rue Denis Epitalon - Marchés passés avec les entreprises SCREG - PALLANDRE / RIVOIRE / CHOMAT - EGET - Réalisation d'un mail et plantation d'arbres

Marchés conclus avec la société Société Nouvelle de Travaux Publics - Location gérance du fonds de commerce à la société Les Carrières Foréziennes SN - Avenant général

Travaux de réhabilitation bains-douches du Treyve - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 7 rue des Châtaigners à Saint-Etienne - Prêt PLA-LM de 400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Garantie — Association scolaire professionnelle Sainte-Barbe - Réaménagement de deux prêts auprès de la B.N.P. - Annulation de la délibération du 6 mai 1985

Réaménagement d'un emprunt du Crédit Agricole

Isolation phonique du pas de tir à 50 m. - Stand de Tir de Grouchy - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Reconstruction de la boule des ruines du Monteil - Marché de maîtrise doeuvre - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation

C'omédie de Saint — Etienne - Tènement rue de la Barre - Réaménagement du bâtiment d'énommé "L'Usine" - Décision de principe - Mode de d'évolution en vue du choix du maître d'oeuvre et des c'oopérants techniques

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - Marchés de travaux des lots n° 5 "gros oeuvre - clos couvert" et n° 6 "charpente métallique" de la phase 1 - Prolongation de délai et travaux modificatifs - Avenants n° 1 - Approbation

MUSEES — Acquisition de diverses pièces

Réaménagement de la Vallée du Vernet — Enquête publique - Avis du Conseil Municipal

Troisième tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs - Programme 1999 - Marché intervenu avec la Sté Perrier TP - Modification du prix d'une barrière - Avenant - Approbation

Deuxième tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs pour l'année 2000 - Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation

Petits travaux et maintenance darrosage - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Travaux de rénovation des installations déclairage public - Approbation du programme - Demande de subvention au titre du programme 2000

Réhabilitation de lEsplanade - Mode de dévolution - Approbation

Ensemble à usage d'activité sis 10, rue Calixte Plotton - Bail commercial à intervenir avec la SARL SCIERIE STEPHANOISE - Approbation

Centre d'Activités de Montplaisir - 47 rue Gauthier Dumont - Renouvellement du bail de l'Association ENVIE Saint-Etienne - Approbation

Technopôle - Immeuble Polygone - 46 rue de la Télématique : baux commerciaux à intervenir avec l'Association EMPLOIS LOIRE OBSERVATOIRE et la Société LASCOM PARTNER INDUSTRIES et avenant n° 2 au bail de lAgence d'Urbanisme EPURES - Approbation

Office Public d'Aménagement et de Construction Saint-Etienne Région (OPAC) - Remplacement d'un administrateur démissionaire, par vote à bulletins secrets

Restructuration du site industriel S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 9 "plomberie-sanitaire" - Marché intervenu avec lentreprise BENETIERE - Moins value suite à modification de certains travaux - Avenant n° 2 - Approbation

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard à la SARL SFPI, en liquidation judiciaire

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain sise sur le territoire de la Commune de Monistrol-sur-Loire, lieu-dit "les Embessets", au profit de M. et Mme SCHILDOWSKI Norbert

Aménagement de la place Jean Jaurès - Lot 9 : kiosque de restauration - serrurerie - Marché intervenu avec la SARL MCS - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Aménagement du centre de Terrenoire — Dévolution des travaux - Appel doffres ouvert européen

Aménagement du site de Bellevue — Création d’un pôle d’échanges - Bilan de l’enquête publique

Résidences pour personnes âgées La Croix de l’Orme et Les Pères - Conventions de location intervenues avec LOIRE HABITAT - Réaménagement de remboursement demprunt - Avenants n° 14 et n° 13 - Approbation

Travaux de grosses réparations - Mode de dévolution des travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel doffres ouvert - Approbation

Contrat ligne de crédit auprès du Crédit Lyonnais

Locaux 17 bis, rue Benoît Malon — Mise à disposition au CASE HAND BALL - Convention

Réfection de diverses voies - Marché intervenu avec la société PERRIER - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Eclairage décoratif de la façade principale de l'Ecole des Mines - Convention - Approbation

Grand Projet de Ville — Participation des habitants - Création d'un comité consultatif

Marché de prestations de services pour la fourniture de prestations techniques spécialisées dans le spectacle - Mode de dévolution - Approbation

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée directement à divers organismes gestionnaires de camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 1999

Création d'un espace d'art c'ontemporain sur le s'ite L'ignel et implantation de la brasserie-c'oncert N'inkasi à la gare du Clapier - Approbation

Protocole de redressement de l’OPAC de Saint-Etienne Région et de la SAIEM de Saint-Etienne - Participation financière de la Ville

Crémation des pièces anatomiques- Avenant n° 1 à la convention intervenue entre la ville de Saint-Etienne, les Pompes Funèbres Générales et les centres hospitaliers - Approbation

Gestion de la centralisation des résultats électoraux - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance progiciel "GESTELEC" et logiciel "INTERVAX". Marchés à intervenir avec les Sociétés DOING et SILOXANE - Approbation

Utilisation d'un prestataire pour le tri des cartons du marché de gros - Convention à intervenir avec la Société ID'EES INTERIM - Approbation

Kiosque place Jean Jaurès — Occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal - Avenant n° 1 à la convention du 7 juin 1999 intervenue avec Mme Graziella VALMORI

Collecte, tri et reprise des journaux, magazines issus des conteneurs dapport volontaire - Convention à intervenir avec la Communauté de Communes Saint-Etienne Métropole - Approbation

Nettoyage de lEsplanade - Dévolution des prestations - Approbation

Nettoyage de lEsplanade - Marché conclu avec la société ISS Abilis - Fusion de cette société avec la société ISS Abilis France - Avenant n° 1 au marché - Approbation

Tènement industriel 11 rue de lEgalerie - Renouvellement de contrat locatif avec la SA PLISSAGE FRANCAIS - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Location par la ville d'un garage situé allée Emmanuel Chabrier à Montreynaud - Contrat avec la SCI ALMA - Approbation

Fraction de Saint — Victor - Lotissement du Berland - Convention de servitude de passage de canalisations entre M. Bastide et la ville de Saint-Etienne

Autorisation doccupation du domaine public ferroviaire sur les sites du Clapier et de Bellevue. Conventions intervenues avec la SNCF - Prorogation - Avenants n°1 - Approbation

Installations classées — Dossier de régularisation administrative déposé par la Société NAVY LEST pour une activité de fabrication de produits moulés en plomb, dans la Z.I. de Molina La Chazotte, commune de La Talaudière - Avis du Conseil Municipal

Approvisionnement en produits de droguerie des services municipaux

Marchés d'entretien des portails - Montant maximum du lot n° 4 - Modification de la délibération du 4 septembre 2000 - Approbation

Organisation des concours avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 2000 - Convention - Approbation -

C'otes irrécouvrables — Admission en non valeur

Fourniture de sel de déneigement - Marché intervenu avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de lEst - Changement de contractant - Avenant n° 1 - Approbation

Demande d’autorisation présentée par les L'aboratoires C'EETAL en vue de pouvoir exploiter, à titre de régularisation, une unité de produits pour la maintenance industrielle, le traitement des surfaces, l’hygiène et la d'ésinfection s'ise 11 rue du Puits

Demande d’autorisation présentée par la Société VIDE EXPRESS en vue de pouvoir exploiter, à titre de régularisation, une unité de traitement thermique de pièces métalliques, s'ise 17 rue Edouard Martel à Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal

Colloque européen sur les violences urbaines les 23 et 24 novembre 2000 à Saint-Etienne - Participation financière de la ville

Saint-Etienne Métropole - Projet de périmètre de la communauté dagglomération de Saint-Etienne - Approbation

Création d'une Charte de Qualité pour la promotion des c'afés-c'oncerts stéphanois - Mise en oeuvre d'un plan de c'ommunication - Approbation

Suivi du contrat de plan Etat-Région

Technopole - Implantation d'une antenne du G-MED (Groupement dIntérêt des Dispositifs Médicaux - Convention doccupation des locaux dans le satellite n° 2 - Approbation

Transfert du siège des Ets NEYRET Frères sur le site "Cote Thiollière" - Sollicitation de lintervention du FADEL

Bâtiment industriel situé 19, rue Pétrus Maussier - Levée doption anticipée de contrat de location assorti de promesse unilatérale de vente par la Société Commerciale dAccessoires Industriels (S.C.A.I.)

Règlement amiable dindemnités dévictions locatives

Prestation de régie publicitaire pour le magazine municipal "Aujourdhui St Etienne" - Mode de consultation et dévolution

Remboursement anticipé de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Adhésion de La Terrasse — sur-Dorlay à la Communauté de Communes de Saint-Etienne Métropole - Avis du Conseil Municipal de Saint-Etienne

Adhésion de la commune de La Terrasse -sur-Dorlay à la Communauté de Communes "Saint-Etienne Métropole" - Avis du Conseil Municipal - Procédure durgence - Approbation

Local industriel 11 rue de lEgalerie — Renouvellement du contrat locatif avec la SARL URSO

Locaux à usage d'activités Impasse Newton à Terrenoire - Renouvellement de contrat locatif à intervenir avec la Société T.N.T.-A.G.T

Technopole - Satellite n° 2 - 5 rue de la Productique - Mise à disposition de locaux - Convention doccupation à intervenir avec la SARL FACETTES - Approbation

Fraction de Saint — Victor - Lotissement du Berland - Aliénation de deux lots au profit de la SCI "LE BERLAND" et la SCI IMMO-PHAR

Implantation de la Société GALAAD à Saint-Etienne, rue Denise Bastide, zone industrielle du Bardot - Sollicitation de lintervention du FADEL

Fraction de Saint — Victor-Sur-Loire - Lotissement du Berland - Aliénation de deux lots commerciaux au profit de Mme Valette Sylvie

Fraction de Saint — Victor - Lotissement du Berland - Aliénation de deux lots au profit de M. et Mme RIGGI

Pôle déchanges à Bellevue - Occupation d'une fraction du domaine public - Convention à intervenir avec le SIOTAS - Approbation

Création d’un système de vidéo surveillance de voie publique - Mode de dévolution - Approbation

Autorisations doccupation du domaine public - Exonérations

Marchés d'entretien des portails - Dévolution - Approbation

Marchés d'entretien des ascenseurs - Dévolution - Approbation

Fourniture de matériel de gestion technique centralisée - Marché à intervenir avec la société ENERGIE SYSTEME - Approbation

Fourniture de matériels et services de téléphonie mobile - Marché négocié - Choix des fournisseurs - Approbation

Agents recrutés sous contrat à durée indéterminée - Régularisation - Modification

Contrat de Ville - Création d'un 4ème poste de chef de projet - Approbation

Mandatement des échéances de prêt auprès de la Société Générale

Syndicat mixte détudes et de promotion de laxe européen Toulouse-Lyon - Modification de larticle 3 des statuts - Approbation

Marché de fourniture pour la signalisation lumineuse - Mode de dévolution - Approbation

Passage au 3ème millénaire - Soirée du 31 décembre - Intervention de deux intermittents du spectacle - Convention à conclure entre Mmes J. Granero, M. Barlet et la ville de Saint-Étienne - Approbation

Crémation des pièces anatomiques - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les centres hospitaliers de Saint-Etienne, Saint-Chamond, Firminy, Feurs, Montbrison, Le Puy-en-Velay - Approbation

Gestion du crématorium de Côte-Chaude - Mode de dévolution - Approbation

Maintenance du parc photocopieurs - Mode de dévolution - Approbation

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu sur indemnités chômage

Avance remboursable aux agents en situation difficile - Convention-type - Modification des modalités de remboursement - Avenant n° 1 - Approbation -

Accès au restaurant France Télécom de certains agents municipaux - Convention tripartite à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et France Télécom et la Société SODEXHO - Approbation

Espace "LApprentissage" - Mise à disposition de locaux à la CO.GE.A. - Convention conclue le 12 avril 1999 - Fourniture de mobilier - Avenant n° 1 - Approbation

Maison de Justice et du Droit de Saint — Etienne - Mise à disposition de locaux sis 7, rue Ferdinand - Convention avec l'Etat

Espace "LApprentissage" - Mise à disposition de locaux - Convention intervenue avecla CO.GE.A - Fourniture de matériel de vidéoprojection - Avenant n°2 - Approbation

Participation de la ville de Saint — Etienne au dispositif "Ville, Vie, Vacances" ETE 2000

Contrat de Ville — Programmation 2000 - Accord de principe - Demande de participation financière auprès de divers partenaires

Esplanade — Coproduction de l'opéra "Hérodiade" avec les opéras de Liège, Séville et Avignon - Recherche d'aides de la Communauté Européenne - Accord de principe

Parc Relais du Clapier et de Bellevue - Conventions de mise à disposition de places au SIOTAS - Nouvelle rédaction - Approbation

Satellite n° 2 du Technopole - Convention doccupation à intervenir avec la Société AB TELECOM - Approbation

Extension du bâtiment industriel Coates Screen - Marché de maîtrise doeuvre - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation

Participation financière de la ville au SIOTAS - Solde des comptes 1999

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Ouverture à lurbanisation des zones 1 NA du Golf, de la Béraudière et de Terrenoire - Bilan de la concertation

Oeuvre pour le 3ème millénaire place du Peuple - Lot n° 11 : fourniture d'un moteur entraînement des rouages - Appel doffres ouvert - Approbation

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Arrêté du projet

Marché pour la fourniture et la pose de mâts de jalonnement et de signalétique - Appel doffres public - Mode de dévolution - Approbation

Résidences pour personnes âgées Guinard et Les Cèdres - Conventions de location intervenues avec la S.A.I.E.M. de Saint-Etienne - Renégociation de taux d'intérêt - Avenants n° 2 - Approbation

Palais des Spectacles — Remise gracieuse suite à opposition sur un chèque de 300 F

Centre des Congrès Fauriel - Régie intéressée - Nouvelle répartition du capital de la société SECIL - Approbation

Bons vacances municipaux - Saison dété 2000 - Barème - Conditions doctroi - Approbation

Centre aéré de la Perrotière - Saison 2000 - Organisation - Approbation

Résidences pour personnes âgées Les Hortensias et Les Lauriers - Conventions de location intervenues avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Renégociation de taux d'intérêt de prêts - Avenants - Approbation

Plan dOccupation des Sols de St Etienne Ville - Modification et réduction de lemplacement réservé n° 62, impasse Grua Rouchouse

Révision du POS de Saint — Etienne Saint Victor - Ouverture à lurbanisation de zones NA et NC - Modalités de concertation

Prescription de la révision du POS de Saint-Etienne Saint Victor - Désignation des représentants de la Ville par vote à bulletins secrets

Fourniture de papier et impression du magazine "AUJOURDHUI SAINT- ETIENNE" - Mode de dévolution - Approbation

Extension des compétences de St — Etienne Métropole dans la perspective de la création de la communauté dagglomération

Implantation de kiosques place Jean Jaurès - Convention doccupation temporaire d'une fraction du domaine public communal intervenue avec la S.A.R.L. "M.T.P. OASIS" - Avenant n° 1 - Approbation

Contrat de partenariat pour le spectacle Lord of the Dance

Chauffage urbain de Montreynaud — Convention avec la Société Thermique de Saint-Etienne Montreynaud - Prolongation de d'élai - Avenant n° 8

Fournitures de bâtiment à lusage des différents services municipaux - Lot n° 1 "bois et dérivés" - Marché intervenu avec LOIRE MATERIAUX - Avenant n° 2 - Approbation

Organisation d'un colloque relatif à la transmission dentreprise - Participation financière de la ville de Saint-Etienne

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation

Barrages de Lavalette et de la Chapelette - Convention relative aux procédures dautorisation de prélèvement et d'établissement des périmètres de protection - Prorogation jusqu'au 31 décembre 2001 - Avenant n° 1 - Approbation

Kiosque Place de lHôtel de Ville. Dépose doffice par la ville. Matériel non restitué à Mme Angèle MATHIEU. Indemnisation

Magazine municipal - Prestation de régie publicitaire - Avenant n° 1 au marché intervenu avec W.D.V. Médias - Approbation

Fourniture denveloppes imprimées pour les services municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Mise à disposition d'un agent auprès de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Contrat de ville — Contrat à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et ses partenaires. Approbation

Observatoire National de lInnovation Publique TERRITORIA - Adhésion et versement de cotisation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 7 février et 6 mars 2000

Contrats locatifs à usage d'activités — Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard et charges foncières

Satellite n° 2 du Technopole - Convention doccupation intervenue avec la société CYBEVASION - Mise à disposition de locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

C'opieur de plans grande l'argeur - Contrat de maintenance - Approbation

Quartier la Dame Blanche — Classement dans le domaine public de la voie dénommée "Chemin du Puits Guérin"

Etude de réalisation de l’OPAH n° 7 - Convention tripartite - Bilan de concertation - Approbation

Marchés conclus avec les sociétés GIHP Service Adapté et Coopérative Artisanale de Radios-Taxis - Modifications des indices dajustement - Avenant n° 1 - Approbation

Ville locataire — Locaux 12, rue Rembrandt - Nouvelle convention de location

Installations Classées — Demande d’autorisation présentée par les Ets MURGAT S.A en vue dexploiter lusine déquarrissage sise 10 Impasse Malécot, sur la Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Avis du Conseil Municipal

Barrage de La Chapelette - Amélioration des débits réservés de la rivière Lignon du Velay - Protocole daccord - Avenant - Offre unilatérale de concours - Approbation

Mise en lumière de l'Ecole de Commerce (ancienne façade de Manufrance) - Offre de concours de la part de E.D.F./G.D.F. de la Loire - Acceptation

Eclairage Public - Fourniture de lampes déclairage public et dilluminations - Mode de dévolution - Approbation

Renouvellement du poste central de régulation des feux tricolores en 2000 - Mode de dévolution - Approbation

Marché public de prestations de service intervenu avec la Société Assistance Service Entretien - Rectification de date - Avenant n° 1 - Approbation

Ilot Grüner — Règlement amiable de lindemnité déviction commerciale due à Mme Freydier

Mobiliers urbains publicitaires — Marché public de location, maintenance et affichage, assorti dautorisation doccupation du domaine public - Lancement d'un appel doffres ouvert européen

Résidences pour personnes âgées Les Cèdres et Guinard - Conventions de location intervenues avec la S.A.I.E.M. de Saint-Etienne - Renégociation de taux d’intérêt - Avenants n° 3 - Approbation

Demande de remise gracieuse s'uite à un trop perçu

Remboursement des collations des journées du don du sang - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le Centre de Transfusion - Approbation

Lotissement Communal au lieu dit du "Berland" à St-Victor. Définition des modalités financières de l'opération et de leur traduction budgétaire. Bilan prévisionnel

Remboursements par anticipation de prêts à divers organismes

Location et entretien de sanitaires publics - Mode de dévolution - Approbation

Charte Objectif 2010 du Parc N'aturel Régional du Pilat - Approbation

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Implantation de la société VERSION INTERACTIVE - Convention - Approbation

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Implantation de la société C.G.I. - Convention - Approbation

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Implantation de la société PME CONSULTANT - Convention - Approbation

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 5 juillet et 6 septembre 1999

Fiscalité : Additif aux tarifs municipaux 2000. Palais des Spectacles. Vente de billeterie

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 2000 - Service Culture - Musée dArt Moderne - Ecole de Musique

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia Crédit Local de France

Association Vie Libre Saint — Etienne Centre - Exercice 2000 - Octroi d'une subvention de 7.500 F

Budget 2000 — Débat d'orientations budgétaires

Passage au "Troisième Millénaire" - Attribution de subventions - Approbation

Subventions à divers organismes dans le domaine éducatif - Approbation

Fédération des Etudiants Stéphanois - Attribution d'une subvention - Convention - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Association Loire Alzheimer — Attribution d'une subvention complémentaire

Subvention à l’association"Maison d’Information sur la Formation et lEmploi de Saint-Etienne" (MIFE)

PLANETARIUM - Plan de modernisation des technologies audiovisuelles numériques - Octroi d'une subvention européenne au titre de lObjectif 2 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation

Création, transformation et suppression d'emplois au service Economie - Marché aux bestiaux

Utilisation de lEuro dans le cadre de la régie recette marchés publics

Paiements anticipés déchéance demprunt

Tarifs — Gratuité - Musée de la Mine

Tarifs municipaux - Approbation

Budget 2001 — Débat d'orientations budgétaires

Colloque européen sur les violences urbaines organisé à Saint-Etienne les 23 et 24 novembre 2000 - Demande de subventions auprès de l'Etat et de la Région

Régie de recettes du Palais des Spectacles et de l’Esplanade - Vente de billetterie - Extension des points de vente - Conventions à intervenir avec FNAC France Billet, Ticket Net Le Progrès et Association Office du Tourisme - Approbation

Budget primitif 2000 — Avances sur subventions

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles ou établissements publics

Versement dacomptes à valoir sur les subventions attribuées au Budget Primitif 2000 à diverses associations

Pôle déchanges à Bellevue — Création d'une cabine sanitaire automatique - Convention de financement à intervenir avec le SIOTAS

Versement d'une subvention à l'association "Main dans la Main" - Approbation

Garantie — S.A. dH.L.M. Cité Nouvelle. Modification de la délibération n° 20 du 10 janvier 2000. Annulation de la délibération n° 648 du 2 octobre 2000

Additif aux tarifs 2001 — Service animation Palais des spectacles - Vente de billetterie

Budget de l'exercice 2000 - Décision modificative n° 2 et diverses dispositions financières - Approbation

Programmes de coopération décentralisée et attribution de subventions par le Ministère des Affaires Etrangères

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Programmes de coopération décentralisée et attribution de subventions par le Ministère des Affaires Etrangères

Attribution de subvention à diverses associations

Régies davances et de recettes — Modalités dattribution de lindemnité de responsabilité -

Garantie — Levée d'affectation hypothécaire SARL Traitements

Garantie — Association Maison du Crêt de Roch - Prêt de 400.000 F auprès de la Société Générale - Garantie de la ville à hauteur de 50% soit 200.000 F

Adhésion de la collectivité à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT)

Subventions accordées à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations - Désaffectation et réaffectation de subventions

Attribution de subventions - Nuit du Conte et Cafés Littéraires - Fêtes de quartiers - Approbation

Subventions à diverses associations - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs du 3ème âge Terranéen, Foyers des Sourds du 3ème âge et club A.P.I.C.I.L. (Association de Prévoyance Interprofessionnelle des Cadres et des Ingénieurs Lyonnais)

Additif aux tarifs municipaux 2000 — Service Animation - Palais des Spectacles - Prestations facturées aux producteurs et vente de billetterie

Garantie — S.A. dH.L.M. Cité Nouvelle - Rénovation de la R.P.A. "Les Camélias" 4 rue de la Veüe à Saint-Etienne - Prêt complémentaire à subvention PALULOS de 3.300.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Jardins Familiaux de la ville de Saint — Etienne - Octroi d'une subvention à différentes associations

Versement d'une subvention à lAGEF Montreynaud (Association pour la Gestion de lEnsemble Forum Montreynaud)

Fête du Livre — Exposition "Livres dartistes" à la bibliothèque universitaire - Attribution de subvention

Fêtes de quartiers — Fête de la Musique - Attribution de subventions - Approbation - Marengo Square - Modification de la délibération n° 306 du 2 mai 2000

Marengo Square - Fête de la Musique - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation

Subventions à diverses associations éducatives

Attribution de subventions à diverses associations culturelles et établissement public

Aide à la programmation artistique - Convention intervenue avec la Société de Théâtre Services "Le Théâtre de Poche" - Attribution d'une subvention de 130 000 F - Avenant n° 1 - Approbation

Planétarium — Projet de transformation de léquipement actuel et installation d'un système de vidéoprojection et de simulation astronomique entièrement numérique - Approbation - Demandes de partenariats financiers, dont financement européen au titre

Pôle Optique & Vision — Attribution de subventions pour l'année 2000 à l' A.R.U.F.O.G et à l'Association Pôle Optique et Vision-Centora

Pôles de compétences — Attribution d'une subvention au Pôle des Technologies Médicales

Budget Supplémentaire 2000 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Affectation du résultat de l'exercice 1999 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Comptes de gestion du Trésorier Principal Municipal de 1999 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Compte Administratif 1999 - Budget principal et budgets annexes - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de l’aide à la location de salles - Approbation

Festiv'Eté 2000 — Autorisation de dépenses et de recettes

Subventions à diverses associations éducatives

Attribution de subventions à diverses associations culturelles ou établissement public

Versement d’acompte à valoir sur la subvention attribuée au Budget Primitif 2000 pour l'Association Oeuvre Philanthropique dHospitalité de lAsile de Nuit - Attribution de subventions en faveur de la Banque Alimentaire et de l’Association des Paraly

Additif aux tarifs municipaux 2000 — Festiv'Eté 2000

Tarifs 2000 — Abaissement de la T.V.A. de 20,60 % à 19,60 %

Contrat de ligne de crédit de trésorerie conclu auprès du Crédit Lyonnais - Nouvelles modalités - Avenant - Approbation

Contrat de ligne de crédit de trésorerie conclu auprès de Dexia Crédit Local de France Banque - Nouvelles modalités - Avenant n° 1 - Approbation

Classeurs rotatifs des services Ressources Humaines et Finances - Contrat de vérification et d'entretien à intervenir avec la Sté Electroclass - Approbation

Réalisation d'opérations de marché proposées par Dexia Crédit Local de France par lintermédiaire de sa filiale "Dexia CLF FINANCE"

Subventions accordées à diverses associations

Attribution de subventions à diverses associations culturelles

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre de la politique de la Ville

Modification des tarifs des restaurants municipaux à partir du 15 mai 2000

Additif aux tarifs municipaux 2000 — Service Culture - Esplanade

Garantie — SCI Nouvelle Clinique Mutualiste - Modification des délibérations du 12 janvier 1998 et du 27 avril 1998

Décision modificative n° 1 au Budget Primitif 2000 - Animation des fêtes d'été (FESTIV'ETE 2000)

Organisation des compétitions boulistes se déroulant sur le site de la Plaine Achille de janvier 2000 à mars 2000 - Attribution de subventions aux divers comités boulistes participant à cette manifestation

Office du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne - Acompte sur subvention annuelle de fonctionnement - Approbation

Attribution de subvention à l'Association SAINT-ETIENNE TECHNOPOLIS au titre de l'exercice 2000

Utilisation de lEuro dans le cadre de la régie davances et de la régie de recettes de lEsplanade

Avenant au contrat de crédit de trésorerie conclu auprès du Crédit Lyonnais

Subventions accordées à diverses associations dans le cadre des actions à but humanitaire et des relations internationales

Attribution de subventions à diverses associations culturelles ou établissement public

Convention triennale de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Définition des actions au titre de l'exercice 2000 et mise en place d'une convention d'application - Approbation

Subventions à diverses associations éducatives

Abattoirs — Taux de la taxe dusage applicable en 2000

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 2000 - Service Culture - Musée dArt Moderne

Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2000 à la S.A.R.L. Théâtre Service (Théâtre de Poche)

Avenant au contrat de crédit de trésorerie conclu auprès du Crédit Lyonnais

Budget Primitif 2000 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux - Création d'un budget annexe "Opérations de lotissements"

Instructions M14 et M4 — Amortissements - Mise à jour de la délibération du 2 décembre 1996 - Ajustement de l'état de linventaire et de l'état de lactif pour les budgets M14

Budget de l'exercice 1999 - Décision Modificative de clôture - Approbation

Subventions attribuées à des associations culturelles titulaires d'une licence dentrepreneur de spectacles - Conventions à intervenir avec la Ville de Saint-Etienne. - Approbation

Transfert des compétences à Saint — Etienne Métropole dans la perspective de la création de la communauté dagglomération - Suppression des postes au tableau des effectifs - Mutation des agents

Participation financière de Saint — Etienne Métropole au surcoût lié à la collecte des déchets ménagers recyclables - Convention

Montchovet — Convention de gestion urbaine de proximité - Amélioration du cadre de vie et du service aux habitants

Site de Chateaucreux — Acquisition d'un tènement immobilier sis 2 avenue Grüner appartenant aux Consorts JOLY

Restauration du tableau "la Fuite en Egypte" - Demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC) et du Conseil Général de la Loire - Approbation

Cession par France Télécom du réseau c'âblé de vidéo-télécommunication - Droit de préemption de la ville de Saint-Etienne - Renonciation

Elimination des déchets ménagers - Convention à intervenir avec la communauté de communes Saint-Etienne Métropole - Approbation

Ensemble industriel sis 5 rue Barrouin et 6 rue Poÿlo - Cession de locaux de bureaux au profit du Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Maison des Pôles et de lInnovation — Résiliation de la convention doccupation des locaux avec Saint-Etienne Technopolis - Conventions à intervenir avec les Pôles de compétences : Pôle de l'Eau Association, Pôle des Technologies Médicales et Mécapol

Centre d'Activités La Terrasse - Nouveau bail commercial suite au changement de local de la Société GODEL ENERGIE - Approbation

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire des Gorges de la Loire à Saint-Victor sur Loire - Avenants n° 1 au lot n° 1 "maçonnerie", au lot n° 2 "charpente" et lot n° 4 "menuiseries extérieures et intérieures bois" - Approbation

Gaz naturel véhicules (GNV) pour les véhicules légers -Construction d'une station de remplissage de GNV et reversement de la subvention afférente à la réalisation de cet ouvrage - Conventions à intervenir avec Gaz de France - Approbation

Contrat de vente de gaz naturel véhicules (GNV) pour les véhicules légers - Approbation

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire à Saint-Victor - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Institut ASPEN France - Renouvellement de ladhésion de la ville de Saint-Etienne - Signature du protocole daccord - Approbation

Technopole Bureaux - Bail commercial à intervenir avec la Société TEAM LOG et sollicitation de lintervention du FADEL - Approbation

Technopole bureaux - Bail commercial à intervenir avec la Société KHEOPS et sollicitation de lintervention du FADEL - Approbation

Mise à jour du tableau des effectifs

Remboursement des usagers de l’eau potable de Villars - Solde de tout compte du 4ème trimestre 1992

Eau et Assainissement — Rapport annuel 1999 - Information du Conseil Municipal

Réaménagement du square "Les Roches du Soleil" et aménagement d'une place à Monthieu - Lot 1 /Voirie - réseaux divers - Marché avec le groupement dentreprises Colas - Gagnaire - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Ilot Pointe — Cadet - Modification de la délibération du 4 octobre 1999 - Nouveau projet de cession au profit de la SARL SAINT-JEAN IMMOBILIER des tènements immobiliers sis 8 et 12 place Chavanelle et 21, 23, 25 et 27 rue Pointe-Cadet

Saint-Victor - Lotissement du Berland - Travaux de réseaux de téléphone - Convention à intervenir avec France Télécom - Approbation

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire à Saint-Victor sur Loire - Marché de maîtrise doeuvre - Avenant n° 2 - Approbation

Vandalismes de l'immeuble SNTS sis rue Eugène Beaune en février et avril 1999 - Acceptation dindemnité

Commune dAurec — sur-Loire - Conventions concernant une servitude de passage et l'implantation d'un poteau métallique au profit dEDF au lieu-dit "le Say"

Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation

Réhabilitation du château de Rochetaillée - Reprise des travaux suite à modification du programme pour les travaux daccessibilité au public demandés par la DRAC, DIREN, ABF et commission des sites - Avenants pour honoraires supplémentaires aux march

Réhabilitation de lEsplanade suite à sinistre - Lot n° 26 "serrurerie, machinerie, menuiserie scénique, mobilier, rideaux" - Marché intervenu avec lentreprise A.M.G. - Fechos - Rectification d'une mention dans lacte d'engagement - Avenant n° 1 -

Modification du réseau électrique place Bellevue - Convention entre la ville de Saint-Etienne et EDF - Approbation

Réseau d'assainissement deaux usées , impasse de la Basse Jomayère - Convention de servitude de passage à intervenir avec la Sté Corloire. - Approbation

Châteaucreux - Recomposition urbaine du site - Marché détude - Mode dévolution - Approbation

Réhabilitation du Jardin des Beaux-Arts - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Marché de fourniture de potelets et barrières en fonte passé avec lEntreprise HEINRICH Eclairage Lot 1 - Marché à bons de commande - Bordereau de prix complémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Plateau des Ursules - Locaux occupés par l'association "Société des Accordéonistes de Saint-Etienne" - Convention conclue le 1er février 1999 - Nouvelle répartition des locaux - Avenant n° 1 - Approbation

Esplanade — Projet de documentaire vidéo "Bébé vision" conduit dans le cadre des actions de Culture Scientifique, Technique et Industrielle financées par la Région Rhône-Alpes au titre du Réseau des Villes - Convention de coproduction à intervenir av

Ecole Régionale des Beaux — Arts - 2ème Biennale Internationale de Design - Demande de subvention au titre du programme FEDER

Ecole Régionale des Beaux — Arts - 2ème Biennale Internationale de Design - Demande de participation financière du Ministère de la Culture

Pôles de compétences — Attribution de subventions au titre de l'exercice 2000 aux associations "MECAPOLE" et "POLE DE LEAU"

Plateau des Ursules - Locaux mis à la disposition de l'association "Lieu de Mémoire de la Seconde Guerre Mondiale, Mémorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire" - Convention - Approbation

Réhabilitation du château de Rochetaillée - Nouveau mode de dévolution des travaux suite à modification du programme pour les travaux daccessibilité au public demandés par la DRAC-DIREN et lABF - Approbation

Esplanade — Réseau des Villes-Centres de Rhône-Alpes - Appel à projets pour la diffusion du spectacle vivant en 2000 - Création à Saint-Etienne du spectacle chorégraphique de la Compagnie Mémé Banjo - Diffusion en liaison avec les villes de Roanne et

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Nouveau bail commercial à intervenir avec la société COPAL - Résiliation du bail commercial en cours

Immeuble de bureaux 81 rue de la Tour - Résiliation amiable du bail commercial de la Société EUROPARTNER - Avenant - Approbation

Maintenance des logiciels :Gestion du recensement pour le service national - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société K2 Informatique," SOLARIS " - Système d'exploitation informatique - Marché négocié sans mise en concurr

Ensemble industriel situé 80 rue de la Tour - Nouveau bail commercial à intervenir avec la Société Centrale de Charcuterie (C.D.C.)

Site industriel - 10 rue Scheurer Kestner - Société Stéphanoise de Constructions Mécaniques (SCM) - Bail dérogatoire - Prorogation - Avenant n° 1- Nouveau bail commercial - Approbation

Lotissement sis impasse Louis Jouvet à Côte-Chaude - Branchement sur réseau communal d'eau pluviale - Convention à intervenir avec la société SOFAR

Embranchement ferroviaire rue Camille de Rochetaillée - Convention de raccordement dinstallation terminale embranchée au réseau ferré national - Contrat de sous-embranchement avec la SCI le Marais et la Société Immo Rhône Alpes - Annulation de la d

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l’association porteuse du projet de réseau de soin gérontologique dénommé AMADIS (Avenir Maintien A Domicile Innovant Stéphanois) - Implication des travailleurs sociaux municipaux comme professionnels participa

Fournitures courantes de bureau - Marchés conclus avec les sociétés LYON BUREAU, ACIPA et SACI - Modification des indices dajustement - Avenant n°1 - Approbation

Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation

Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement - Demande d’autorisation présentée par ANGENIEUX S.A en vue dexploiter une unité de fabrication de matériels optiques de précision dans le bâtiment 138 de GIAT INDUSTRIES, sur la commune

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire à Saint-Victor sur Loire - Marché de maîtrise doeuvre - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Séjours pédagogiques de groupes détudiants - Prise en charge des frais

Parc d'activités du Technopole - Locaux 3 et 26 rue de la Télématique - Résiliation du bail commercial avec la Société S.E.E.E. - Nouveau bail commercial - Approbation

Technopole Atelier - Locaux de bureaux 10 D rue de la Productique - Bail commercial à intervenir avec la société PROGESTIC - Approbation

Réseau informatique régional pour lenseignement supérieur et la recherche - Réseau RENATER - Participation financière de la ville de Saint-Etienne.-

Bureau de Poste Monchovet — Acquisition de locaux commerciaux sis 33 boulevard de la Palle appartenant à M. et Mme CHATELARD et M. et Mme DIGONNET

C'oncertation préalable sur les gares et haltes ferroviaires de la future l'iaison Saint-Etienne/Firminy (hors Châteaucreux)

Mise à disposition d'un éducateur des activités physiques et sportives auprès de l'Association "Pôle Cyclisme" - Convention - Approbation

Désaffectation et attribution d'une subvention dans le cadre de laide aux projets à la vie sportive

Attribution de subventions dans le cadre de lencouragement aux sports et de laide aux projets à diverses associations

Parc des Sports Etivallière — Stade Henri Lux - Alignement de la clôture rue de la Tour

Aménagement d'un bâtiment vestiaire au stade Saint-Saëns à Montreynaud - Changement de dénomination de lentreprise GOUNOT - Avenant n° 1 au lot n° 5 "peinture" - Approbation

SAOS ASSE LOIRE - Contrat d'objectifs de formation et d'animation sportives intervenu avec la ville - Attribution d'une subvention complémentaire - Avenant n° 2 - Approbation

Désaffectation d'une subvention au Comité Omnisports et Social de Montreynaud - Modification de lintitulé des Scouts - Affectation d'une subvention à la Coinche stéphanoise - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement à lassociat

Adhésion à l'Association FRANCE SPORT

Snack bar de la piscine R. Sommet — Fin de lautorisation précaire et révocable

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - annexe comptable à la convention régionale d'insertion professionnelle - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets à la vie sportive

Réfection de linstallation de chauffage et de ventilation de la piscine Marandinière - Marché intervenu avec lentreprise Hervé Thermique - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation

Transports scolaires de Rochetaillée — Réseau SIOTAS - Nouvelles modalités - Participation financière

Attribution de subventions dans le cadre de lAide aux Projets à la Vie Sportive

Projet doptimisation de lemploi du temps des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et sportives (ETAPS) - Mise à disposition des établissements nautiques - Convention - Approbation

Piscines de la ville de Saint — Etienne - Modifications du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

FNDS (Fonds Fernand Sastre) — Réaffectation des actifs de la Coupe du Monde de Football - Demande de subvention (2ème tranche)

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Marché négocié - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets à la Vie Sportive et à lEncouragement aux Sports

Stade des Echeneaux - Aménagement d'un terrain de football - Réalisation de cet équipement - Approbation

Gymnase Séraph Berland - Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Acquisition de cartes dabonnement sur le réseau de transports en commun, pass et tickets horaires de transport - Mode de dévolution - Approbation

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Reconduction de la convention à intervenir entre l'Etat, la ville de Saint-Etienne et lathlète - Avenant n° 1 - Approbation -

Additifs aux tarifs municipaux 2000 — Service Culture : Musées et Biennale du Design : droits dentrée - Service Sport et Vie Sociale : camping municipal

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets à la vie sportive

C'oupe du Monde de Football 1998 — FNDS - Fonds Fernand S'ASTRE - Attribution des actifs - Approbation de présentation de projets

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2000 - Organisation de défilés de mode - Prise en charge des frais de transport

Aménagement du centre de Terrenoire - Déplacement des lignes aériennes et des poteaux des transports urbains - Participation financière de la Ville - Convention à intervenir avec le SIOTAS - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets à la vie sportive et de lAide à la Formation

Politique sportive de la ville — Exonération de limpôt sur les spectacles pour lensemble des compétitions sportives

Contrat d'objectifs de formation et d'animation sportives entre la SAOS ASSE LOIRE et la ville de Saint-Etienne - Nouvelles modalités financières - Avenant n° 1 - Approbation

Marché de prestations de service pour le nettoyage du stade Géoffroy Guichard : tribunes, circulations, escaliers et sièges - Mode de dévolution - Approbation

Attribution de subventions dans le cadre de laide aux projets à la vie sportive, de laide à la formation et au fonctionnement

Stade Montreynaud — Saint Saëns - Aménagement d'un bâtiment vestiaire avec espace de convivialité - Financement complémentaire

Piscine Grouchy - Réfection de linstallation de chauffage et de ventilation - Mode de dévolution - Approbation

Gymnase Séraph Berland - Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Marché négocié de maîtrise doeuvre - Approbation

Mise à disposition de deux éducateurs des activités physiques et sportives à l'association "Aquatique Club Saint-Etienne - Métare" - Convention - Approbation

Remboursement de frais de transport dans le cadre du plan antipollution Polmar

Subvention aux clubs sportifs de haut n'iveau - Convention entre la Ville et l'Association Sportive de Saint-Etienne (ASSE)

Contrat d'objectifs de formation et d'animation sportives entre la SAOS ASSE LOIRE et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Toiture de la salle omnisports de la Plaine Achille - Travaux de réfection - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Transports délèves de Saint-Victor sur Loire et Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Transports scolaires — Augmentation de l’aide accordée par la ville aux élèves stéphanois

Transports scolaires - Modalités d’attribution de l’aide accordée par la ville aux élèves stéphanois - Conventions à intervenir avec la TRAS et les Cars Rouges - Approbation

Création d'emplois déducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor

Mise à disposition de deux éducateurs des activités physiques et sportives au Foyer de Jeunes et dEducation Populaire de la Métare (FJEP) - Convention - Approbation

Installation de distributeurs de boissons dans des gymnases municipaux - Convention intervenue le 5 avril 1993 avec la Société COCA COLA Entreprise - Modification demplacement des distributeurs et participation de la société aux évènements sportifs

Complexes de tennis municipaux de Montreynaud et de Méons - Rachat du matériel de l'Association Sportive Municipale de Saint-Etienne Tennis

Stade des Echeneaux à Rochetaillée - Aménagement d'un terrain de football en stabilisé - Mode de dévolution - Approbation

Stade Alexandre de Fraissinette - Aménagement d'un terrain de football synthétique - Mode de dévolution - Approbation

Réfection de linstallation de chauffage et de ventilation de la piscine Marandinière - Mode de dévolution - Approbation

Mise en conformité de la piscine GROUCHY - Approbation du projet et demande de subventions

Gymnase Séraph Berland - Agrandissement - Projet de création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Lancement de l'opération - Mode de dévolution - Approbation

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Mode de dévolution - Approbation

Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) dans les piscines de la ville de Saint-Etienne - Approbation

Transport scolaire de Saint-Victor sur Loire - Marché intervenu avec la SARL MARTIN Paul mini-cars - Modifications du circuit - Avenant n° 1 - Approbation

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les opérations de réhabilitation du stade Geoffroy Guichard, d'aménagement des abords du stade et d'animations menées dans le cadre de la Coupe du Monde de Football 19

Délégation de service public des tennis de Montreynaud et Méons - Déclaration d'infructuosité - Choix du mode de n'égociation futur

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 octobre 1999

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 septembre 2000

Planétarium de Saint — Etienne - Délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre - Retrait de la délibération du Conseil Municipal n° 531 du 4 septembre 2000

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 19 juin et 3 juillet 2000

Cinéma "Le France" — Délégation de service public - Décision de principe

Bâtiment industriel 46 rue Desjoyaux - Avenant n° 1 portant substitution de la Société BRETTON FRANCE à la Société GAUCHER ARMES - Approbation

Pôle de la viande — Ouverture d'une procédure de délégation de service public pour lexploitation de labattoir

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juin 2000

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Renouvellement de lapplication anticipée des dispositions sappliquant au secteur UFe

Fourniture des services de télécommunications - Mode de dévolution - Approbation

Planétarium de Saint-Etienne - Délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre - Approbation

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 3 avril et 2 mai 2000

Délégation de service public du chauffage urbain de Montreynaud - Etablissement de la l'iste des c'andidats admis à présenter une offre

Maintenance de logiciels et matériels informatiques : EDILOGS - MARCO - GESTION DES ELECTIONS - Marchés négociés sans mise en concurrence - Approbation

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Application anticipée des nouvelles dispositions s’appliquant aux secteurs UFf et UFab

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2000

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Planétarium — Procédure de délégation de service public - Décision à prendre

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Révision partielle du plan d’occupation des sols de Saint-Etienne Ville - Application anticipée de certaines dispositions s’appliquant au secteur UFe

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 janvier 2000

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Chauffage urbain de Montreynaud — Délégation de service public - Décision de principe

Entretien, renouvellement et maintenance du système de télécommunications de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation

Assistance à maîtrise douvrage dans le domaine de linformatique et des télécommunications - Mode de dévolution - Approbation

Complexes de tennis de Méons et de Montreynaud - Contrat de délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée par le Conseil Municipal

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 8 novembre 1999 et 6 décembre 1999

Golf public de Saint-Etienne - Délégation de service public - Avenant n° 2 - Approbation

Incendie immeuble place Roinat le 25 avril 1998 - Acceptation dindemnité et règlement des honoraires dexpert

Transfert de gestion du personnel du Service Sécurité Civile de la ville de Saint-Etienne au Service Départemental dIncendie et de Secours de la Loire (SDIS) - Convention intervenue avec le SDIS - Transfert d'un poste supplémentaire - Avenant n° 1 -

Bibliothèque Municipale — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne dinformation générale - Plan de microfilmage du Département de la Loire - Convention entre l'Etat, la ville de Saint-Etienne et lAgence Rhône-Alpes pour le Livre et la

Assurance Flotte automobile et risques annexes - Marché n° 407 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie SMACL présentée par Gras Savoye - Avenant n° 1 - Approbation

Service Départemental dIncendie et de Secours de la Loire (SDIS 42) - Convention intervenue le 6 décembre 1999 avec la ville pour le transfert du personnel et des charges - Mutation au 1er janvier 2001 dagents municipaux - Avenant n° 2 - Approbatio

Service Départemental dIncendie et de Secours de la Loire (SDIS 42) -Transfert des biens et des charges de gestion - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le SDIS 42 - Approbation

Elections municipales mars 2001 — Campagne électorale - Location de salles municipales

Mise en place de la police de proximité — Information du Conseil Municipal

Convention de c'oordination des polices n'ationale et municipale - Information du Conseil Municipal

Bibliothèque Municipale — Acquisition d'un manuscrit dhistoire locale

Mise en place des formations sécurité pour 2001 et 2002 à destination des agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation

Assurance "Tous Risques Exposition et Objets de Valeur" - Marché n° 409 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie AXA GLOBAL RISKS ET GRAS SAVOYE - Avenant n° 2 - Approbation

Additif aux tarifs 2000 — Service Culture - Archives municipales et Ville dart et dhistoire -Tarif du deuxième numéro de la collection Trames urbaines - Ecole de Musique : gratuité des droits dinscription

Incendie Esplanade du 13 septembre 1998 - Marché n° 15 du 18 janvier 1999 avec la société Roux Herr Rhône Alpes SA - Avenant n°2 - Approbation

Additifs aux tarifs municipaux 2000 — Service Police Municipale - Tarification de la fourrière animale

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales - Complément à la délibération n° 175 du 13 mars 2000

Bibliothèque Municipale — Développement de la lecture et des animations autour du livre dans les bibliothèques en accès direct de la Maison dArrêt de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Service Pénitentiaire d

Incendie Esplanade du 13 septembre 1998 — Assurances - Acceptation dindemnité

Police Municipale — Fourrière animale - Reprise en régie directe - Création de postes

Bibliothèque Municipale — Réinformatisation des bibliothèques du réseau municipal et numérisation des collections - Décision de principe - Annulation de la délibération n° 834 du 6 décembre 1999 - Lancement des appels doffres - Recherche de partenar

Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade - Convention entre la ville de Saint-Etienne et le Service Départemental dIncendie et de Secours (SDIS) - Approbation

Acquisition de matériels de déneigement supplémentaires pour lamélioration de la sécurité hivernale - Mode de dévolution - Approbation

Bibliothèque Municipale - Fourniture de périodiques - Dévolution des prestations - Approbation

Résidences pour personnes âgées La Croix de l’Orme et Les Pères - Travaux de mise en sécurité - Conventions de location avec Loire Habitat - Application du rapport MIILOS - Avenants n° 15 résidence La Croix de l’Orme et n° 14 résidence les Pères - Co

Assurance "Tous Risques Exposition et Objets de Valeur" - Marché n° 409 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie AXA GLOBAL RISKS et GRAS SAVOYE - Avenant n° 1

Résidence pour personnes âgées les Camélias - Travaux de mise en sécurité - Convention de location intervenue avec Cité Nouvelle - Avenant n° 4 - Approbation

Chauffage urbain de la C'otonne - Polices d'abonnement - Approbation

Recrutement d'un ingénieur de recherche au service Culture (Archives municipales) - Contrat à durée déterminée

Fourniture et maintenance dappareils mobiles de protection incendie - Marché conclu avec SIMIE - Remplacement de lindice coût de la main doeuvre (IME) par lindice du coût horaire du travail - Avenant n° 1 - Approbation

Service Départemental dIncendie et de Secours de la Loire (SDIS) - Transfert du personnel du Corps des Sapeurs-pompiers - Convention intervenue entre la ville de Saint-Etienne et le SDIS - Avenant n° 2 - Approbation

Contrats de couvertures du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — Renouvellement des marchés de maintenance informatique

Fourniture de périodiques destinés à la Bibliothèque Municipale, à la Bibliothèque de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts et à celle du Musée dArt Moderne- Marché avec la Société DAWSON - Rachat de cette société par la Sté RoweCom France - Avenant n°

Résidence pour personnes âgées Les Cèdres - Réalisation des travaux de rénovation et de mise aux normes de sécurité par la SAIEM

Legs fait à la ville de Saint — Etienne pour la bibliothèque municipale par Melle Julie PRALONG - Acceptation définitive

Construction du centre social de Monthieu rue Thiollière Matrat - Marché Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) intervenu avec François BOUTEILLE - Revalorisation honoraires - Avenant n° 1 - Approbation

Réhabilitation de lEsplanade - phase 2 - Changement de dénomination sociale de lentreprise GOUNOT - Avenant n° 1 au lot 40 - Avenant n° 2 au lot 11 bis - Approbation

Audit des charges sociales de la masse salariale - Convention à intervenir avec le Cabinet BG2I - Approbation

Contrat de Ville — Création d'un emploi dagent de développement social au sein de léquipe de la Maîtrise dOeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) de Montreynaud

Ensemble à usage d'activités situé 10 rue Calixte Plotton - Conventions doccupation à intervenir avec l'Association Forézienne dInsertion (A.F.I), l'Association Fondation Agir contre lexclusion (F.A.C.E St-Etienne) et lInstitut Nicolas COPERNIC (

Projet urbain et social de Montchovet - Site de lancienne école de la Marandinière - Mise en forme du terrain - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Contrat de Ville 2000/2006 — Conventions d'objectifs entre les associations ANEF, REAGIR, ACTIONS, MONTCHOVET 3+, AGASEF, TEA, VITRINE DE QUARTIER et la Ville de Saint-Etienne concernant les missions d'insertion sociale et professionnelle qui leur so

Programme dactions de prévention de la délinquance pour l'année 2000 - Convention Ville/Etat - Approbation

Immeuble POLYTECH - Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la C.R.A.M. (Caisse Régionale dAssurance Maladie) - Service Prévention des Risques Professionnels - Approbation

Asile de nuit - marchés coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et bureau de contrôle (BC) - Modification du délai prévisionnel des travaux et augmentation du forfait de rémunération - Avenants n° 1 - Approbation

Mise à disposition d'un agent auprès de l'Association Interprofessionnelle Spécialisée dans la Prévention des Abus Sexuels (AISPAS) - Convention entre la ville de Saint-Etienne et LAISPAS - Approbation

Immeuble 10 rue Barrouin, Ex — CETIM - Mise à disposition de locaux en faveur du dispositif R.E.L.A.I.S (Réseau Educatif Local pour les Apprentissages et lInsertion Sociale) - Convention intervenue avec le Collège Massenet Fourneyron du Chambon Feuger

Cité Artisanale SOMA - Bail commercial intervenu avec lEntreprise Jean-Claude MAZUEL - Changement de dénomination sociale et transformation en SARL - Avenant n°1 - Approbation

Acquisition de parts sociales de la Caisse dEpargne par la ville de St-Etienne

Agrandissement du Centre Social de Solaure - Locaux 21, rue président Mazarick - Convention de location à intervenir avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région

Construction du centre social de Monthieu - Modification du montant des travaux et fixation du coût prévisionnel définitif (CPD) - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Restructuration du site S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 13 "chauffage, réseau gaz, réseau eau de ville"- Marché intervenu avec lentreprise Santerne - Modification de travaux entraînant une moins-value - Avenant n° 3 - Approbation

Dédensification de Montchovet - Convention portant modulation de logements d'insertion entre l'Etat, le département de la Loire, la Caisse des Dépôts et Consignations et la ville de Saint-Etienne - Approbation

Mesures dordre social et de solidarité pour le personnel - Institution d'une avance remboursable pour venir en aide aux agents en situation difficile - Approbation d'une convention type

Versement anticipé d'une partie de la subvention 2000 au Comité dAction Sociale du Personnel Municipal de la ville de Saint-Etienne (CAS)

Permanences des services sociaux et du service Promotion de la Santé - Convention de mise à disposition de locaux en faveur du Département de la Loire - Actualisation des sites - Avenant n° 8 - Approbation

Logiciel de gestion des financements à courts et longs termes - Contrat de maintenance intervenu avec la société LOAN SYSTEM - Modification de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation

Garantie — S.A. dH.L.M. Bâtir et Loger - Réaménagement de six prêts habitat accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social - Annulation partielle ou totale de diverses délibérations

Garantie — SA dHLM H.M.F. Rhône Alpes - Réaménagement d'un prêt habitat accordé par la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de logement social - Annulation totale ou partielle de diverses délibérations

Garantie — SA dH.L.M. CARPI - Réaménagement de deux prêts habitat accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social. Annulation totale de diverses délibérations

Immeuble de bureaux site industriel 5, rue Barrouin - Bail commercial intervenu avec la SA STUDIA - Nouvelle dénomination sociale ASSYSTEM Etudes - Avenant n° 2 - Approbation

Garantie — S. A. dH.L.M. Cité Nouvelle. Réaménagement de quatre prêts habitat accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social - Annulation totale de diverses délibérations

Parc de stationnement CHAVANELLE — Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Modification

Garantie — Loire Habitat - Réaménagement de seize prêts habitats accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social - Annulation partielle ou totale de diverses délibérations

Attribution d'une subvention à l'association France-Chine à loccasion du Nouvel An chinois

Ensemble à usage d'activités sis 10 rue Calixte Plotton - Bail commercial intervenu avec l'Association Forézienne pour lInsertion par la Formation et lEmploi. (A.F.I.F.E.) - Nouvelles modalités financières - Mise à disposition de locaux supplémenta

Achat de données informatiques concernant le parc locatif social de la Ville - Convention à intervenir avec le ministère de lEquipement - Approbation

Création de 3 emplois de conducteurs et de 6 emplois déboueurs au Service Propreté -

31 décembre 2000 - Régie davances de l’Esplanade- Prise en charge des règlements du personnel intermittent - Approbation

Mise en place d'un guichet dinfo départemental sur lEurope : GUIDEurope - Conventions à intervenir avec le Centre dInformation sur lEurope - Sources dEurope et avec M. le Préfet de la Loire - Approbation

Saint — Etienne Métropole - Transformation de la communauté de communes en communauté dagglomération. Approbation des statuts

Direction générale — Recrutement d'un agent contractuel sur lemploi dattaché, chargé de mission "Europe"

Service Personnes âgées — Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi de directrice de la résidence pour personnes âgées "Guinard"

Transformation et création d'emplois dans les différents services municipaux

Locaux 5, rue des Mutilés du Travail occupés par l'association "TREMPLIN 42 Relais pour lEmploi" - Modification de la superficie mise à disposition - Avenant n° 1 à la convention du 7 novembre 1994 - Approbation

Création d'un emploi de chargé de mission rattaché à la Direction générale, pour la mise en place d'un Centre International du Design

Centre des Congrès Fauriel — Régie intéressée - Accueil des spectacles de lEsplanade - Avenant - Approbation -

Transformations et créations de postes dans les différents services municipaux

Sites dégradés - Maîtrise foncière et requalification - Conventions avec lEtablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Modalités de calcul du prix de revient et modification du périmètre dintervention - Avenants - Approbation

Délégation de service public du golf public de Saint-Etienne - Convention intervenue avec la Sté Gaia C'oncept qui a créé ensuite la Société d'Exploitation du Golf de Saint-Etienne (S.E.G.S.E.) - Modalités de c'alcul de la rémunération du régisseur - A

Société C'ASINO FRANCE — 24, rue de la Montat - 42100 Saint-Etienne - Dérogation permanente à la règle du repos d'ominical du personnel s'alarié de son Service Informatique

Maintenance des progiciels du sytème dinformations géographiques de la BDU - Marché intervenu avec la Sté NMS devenue DMS - Intégration de trois nouvelles licences d'utilisation - Avenant n° 2 - Approbation

Transformation de postes dans les différents services municipaux

Accès de certains personnels aux restaurants administratifs de la ville de Saint-Etienne - 1°) Conventions intervenues avec divers organismes - Nouvelles modalités - Avenants n° 1 - Approbation2°) Convention à intervenir avec la Mutuelle Présence - A

Grand Projet de Ville - Information

Indemnisation des stagiaires des établissements scolaires ou organismes de reclassement professionnel accueillis dans les services municipaux - Modification de la délibération n° 691 du 13 n'ovembre 1995

Mise à disposition dagents municipaux auprès de la Mutuelle des Personnels Communaux de la Loire - Convention intervenue le 3 juillet 1996 - Renouvellement - Avenant n° 3 - Approbation

Agents recrutés sous contrat à durée indéterminée - Régularisation des conditions de rémunération

Remplacement d'un agent au service Communication - Unité "Evénements" - Transformation du poste

Critérium Dauphiné 2000 - Accueil d'une étape à Saint-Etienne - Convention à intervenir avec l'Association du Critérium Cycliste du Dauphiné Libéré - Approbation

Esplanade — Saison 2000-2001 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle

Transformation et créations d'emplois dans les différents services municipaux

PARIS-NICE 2000 - Accueil d'une étape à Saint-Etienne - Convention à intervenir avec l'association MONDE SIX - Approbation

Fête du Livre — Accueil pour la 4ème fois à Saint-Etienne du "Prix populiste" - Octroi d'une récompense de 25 000 Francs au lauréat du prix

Fête du Livre - Accueil pour la 4ème fois à Saint-Etienne du "Prix populiste" - Octroi d'une récompense de 25 000 Francs au lauréat du prix - Additif à lordre du jour - Procédure durgence - Approbation

Extension des installations de la Société SACMA FURANIA (secteur de Malacussy Ouest Stéphanois) - Sollicitation de lintervention du FADEL et convention tripartite à intervenir entre SICOMI RHONE ALPES, la société SACMA FURANIA et la ville de Saint-

Marchés conclus avec la société DESCOURS et CABAUD - Produits Métallurgiques - Nouvelle dénomination : DESCOURS et CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE - Avenant général - Approbation

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances denfants de milieu défavorisés

Construction d'une école maternelle rue Emile J'aboulay à Terrenoire - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec J.Varennes - Modification du programme - Fixation du c'oût prévisionnel d'éfinitif et du taux d'éfinitif de rémunération - Avenant n° 1- Ap

Autorisation de démolition de l'Ecole Maternelle de Michon 68, rue de la Roche du Geai

Crèche Grenette - Lot n° 1 "étanchéité PVC + chape" - Modification du cahier des clauses techniques particulières - Avenant n° 1 - Approbation

Fourniture de logiciels, de prestations de service et d'une solution carte à puces pour linformatisation des crèches - Mode de dévolution - Approbation

Construction d'une école maternelle rue Emile J'aboulay à Terrenoire - Avenants n° 1 aux marchés des l'ots n° 2, 4, 8 et 13 - Approbation

Attribution de subvention à l'association Espace Boris Vian dans le cadre du Contrat Enfance

Attribution de subvention pour la création d'un service de garde denfants à leur domicile "horaires atypiques" par l'Association Handi-Sitting Services

Attribution de subvention pour la création d'un accueil périscolaire par lOGEC de l'école privée maternelle et primaire Saint-Louis

Mission Enfance - Fête des Enfants 2000 - Contrat à intervenir avec la Compagnie du Théâtre sans fil de Montréal - Organisation d'une exposition dhologrammes Magie de Lumière - Approbation

Acquisition de divers articles au moyen de bons dachat pour le Noël 2000 des enfants des employés municipaux - Marché conclu avec la société FARANDOLE - Vente de ce fonds de commerce à la Sté DAVIDISQUES - Avenant n° 1 - Approbation

Mission Enfance - Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre du Contrat Enfance - Approbation

Prestation de service d'accueil des jeunes enfants dans les crèches et haltes-garderies municipales - Convention intervenue le 6 décembre 1996 entre la Mutualité Sociale Agricole et la ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1 - Approbation

Circulaire n°7 du 31 janvier 2000 de la Caisse Nationale des Allocations Familiales - Modification des règlements intérieurs des crèches collectives, de la crèche familiale et des haltes-garderies municipales - Approbation

Prestation de service CAF pour l'accueil des enfants en crèches et haltes-garderies - Convention entre la ville de Saint-Etienne et la CAF - Approbation

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos — Approbation du prix de journée réalisé 1999 - Régularisation

Tarifs 2000 — Service Crèches - Modification des tarifs

Attribution de subvention à l'Association pour lAccueil des Petits Enfants et de leur Accompagnement (A.P.A.P.E.L.A.) et à l'association TRIANGLE

Crèches Clairmatin et le Grand Clos - Prix de journée prévisionnel 2000 - Approbation

Petite Enfance - Relais assistantes maternelles de Beaulieu - Convention de cofinancement avec la Caisse dAllocations Familiales - Ouverture à temps plein - Avenant n° 1 - Approbation

Contrat Enfance intervenu le 16 novembre 1996 avec la Caisse dAllocations Familiales - Avenant n° 2 au schéma de développement - Approbation

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 2000. Service Animation Palais des Spectacles - Vente de programmes/Service Crèches - Vente de photographies

Organisation de la rentrée scolaire 2000 - Avis du Conseil Municipal sur les propositions faites par M. lInspecteur dAcadémie de fermetures et de regroupement d'écoles maternelles et élémentaires

Organisation de la rentrée scolaire 2000 - Avis du Conseil Municipal sur lalerte de M. lInspecteur dAcadémie sur la situation des effectifs dans certaines écoles maternelles et élémentaires

Attribution d'une subvention à l'association Enfance et Partage

Locaux 24, rue Rouget de Lisle, mis à la disposition de l'Association "FAMILLES DE FRANCE" Fédération de la Loire - Convention intervenue le 6 mars 1995 - Local supplémentaire - Avenant - Approbation

Dépenses daffranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation

Transformations de postes dans les Musées et institution de la prime dominicale

Création d'un emploi de rédacteur au service Animation, dans le cadre de la Fête du Livre

Mise à disposition dinstruments de musique brésilienne - Convention entre la ville de Saint-Etienne et l'école élémentaire Saint-Saëns

Mise en place d'un fonds d'aide à lémergence en faveur du théâtre indépendant - Conventions à intervenir avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) et les compagnies théâtrales sélectionnées - Approbation

Mise en dépôt des collections dart du Musée dArt Moderne de Saint-Etienne auprès de la Communauté dAgglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation

MUSEES — Musée dArt et dIndustrie - Etude de programmation des produits multimédias présentés dans les salles dexpositions et suivi de réalisation de ces produits - Marché de définition - Mode de dévolution

Festivités du 31 décembre 2000 - Avances et acomptes - Régie d’organisation d’activités d'animation et de spectacles - Approbation

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l'association "Lecture Animation et Coopération"

Salle de musiques amplifiées — Hall C - Installation d'un limiteur de pression acoustique

C'ourts de tennis c'ouverts de Montreynaud et installations annexes - Intégration des biens au patrimoine communal

Musée dArt et dIndustrie — Marché de prestations intellectuelles et de réalisation des produits multimédia présentés dans les salles - Mode de dévolution

Mise à disposition dinstruments de musique brésilienne - Convention intervenue avec l'association ACROBALL - Prorogation dans le cadre des animations organisées pour le passage à lan 2000 - Avenant n° 1 - Approbation

Candidature de l'Ecole Nationale de Musique au label "Conservatoire National de Région" - Renforcement du 1er cycle denseignement musical au Conservatoire Massenet et dans cinq écoles de musique de quartier - Création de deux postes denseignant -

Médiateurs vacataires des Musées — Revalorisation rémunération

Association dAnimation des Résidences, Maisons, Clubs et Associations du 3ème âge (AARMCA) - Désignation d'un représentant de la ville par vote à bulletins secrets

Régie "organisation d'activités d'animations et de spectacles" - Versements davances et dacomptes - Approbation

Musées — Exposition "Akademie Schloss Solitude : 17 artistes internationaux" organisée par le Musée dArt Moderne, en partenariat avec lAkademie Schloss Solitude et la Staatsgalerie de Stuttgart - Demande de soutien financier auprès de la Région Rhô

Ministère de la Culture — Charte des missions de service public pour le spectacle - Convention-cadre triennale à intervenir entre la ville de Saint-Etienne (Esplanade) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Annexe de programmation pour

Valorisation du patrimoine stéphanois — Candidature de la ville de Saint-Etienne au label national "Ville dArt et dHistoire" - Convention à intervenir avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) - Approbation - Demandes de subventi

Association dAnimation des Résidences, Maisons, Clubs et Associations du 3ème Age - Mise à disposition de personnel - Mise à disposition de locaux - Conventions - Approbation

Réalisation d'un film sur la mémoire des personnes âgées - Convention à intervenir avec l'association les Films du Hibou - Approbation

Locaux communaux 1, rue Dormand - Mise à disposition à l'association "Culture et Bibliothèque pour Tous" - Convention - Approbation

Création d'une Maison des Métiers au 28 rue des Mouliniers à Saint-Etienne - Présentation du projet, modalités juridiques et financières - Convention de partenariat avec l'Association "dAnimation et de découverte des Métiers" - Convention doccupati

Ouverture du Musée dArt et dIndustrie — Création de postes

Animations 2000 — Location de matériel - Dévolution des prestations

Musées - Partenariat avec le Lycée Ampère de Lyon et le Lycée Honoré dUrfé - Conventions de jumelage à intervenir - Approbation

Parking de la Plaine Achille — Travaux de réfection du revêtement - Offre de concours de la part de l'Association Foire Economique de Saint-Etienne - Acceptation

M.O.U.S. sud — est - Locaux 85, rue Le Corbusier - Convention de location avec l'O.P.A.C

Cession d'un appartement et annexes compris dans un ensemble en copropriété 31, place Chavanelle et 1, rue Henri Barbusse au profit de M. DEBRAY Guillaume

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Renouvellement de lapplication anticipée des dispositions nouvelles de larticle 12 concernant le stationnement des zones UA et UB

Création d'une nouvelle zone tarifaire de stationnement payant zone violette "longue durée" - Approbation des tarifs correspondants

Parc de stationnement du Palais de Justice - Marché de gérance avec CGSt. Service - Approbation

Implantation de la Société B. to D. (Business to Dentist) à Saint-Etienne - Bail commercial concernant des locaux sis 3 rue de la Télématique sur le Technopole et sollicitation de lintervention du F.A.D.E.L

Parc de stationnement Chavanelle - Nouvelle définition - Programme - Décision de principe - Approbation

Parc de stationnement Chavanelle - Marché de maîtrise d’oeuvre - Résiliation du marché - Approbation

Parc de stationnement de Bellevue — Dispositions tarifaires

Propriétés communales — Aliénation de divers lots de copropriété dans un ensemble immobilier sis 13 rue Henri Barbusse au profit de M. et Mme ZENNAF Nabil

Parc de stationnement du Palais de Justice - Contrat de gérance intervenu avec la SOPAS - Prorogation - Avenant n° 2 - Approbation

Révision partielle du Plan dOccupation des Sols de Saint-Etienne Ville - Renouvellement de lapplication anticipée des dispositions nouvelles de larticle 12 concernant le stationnement des zones UA et UB

Suppression du marché aux puces et de la ferraille sur le parking dépendant de la gare du Clapier et transfert de ce marché sur le terrain communal sis rue Scheurer Kestner

Parc de stationnement Marengo — Marché de conception-réalisation conclu avec la Société Forézienne d’Entreprises et de Terrassements - Travaux supplémentaires réalisés et non contestés par la ville de Saint-Etienne - Accord de régularisation - Approb

Convention de délégation de service public de stationnement - Reprofilage de la redevance fixe - Avenant n° 2 - Approbation

Manifestations de fin dannée 1999 — Conventions de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et trois sociétés de parking (S.A.P.S. - S.E.P.S. - S.S.P.)

Délégation de service public de stationnement du parc de Chavanelle - Etablissement de la l'iste des c'andidats admis à présenter une offre

Place Chavanelle — Parc de stationnement souterrain - Dévolution des travaux - Modification

Locaux 17 bis rue Benoît Malon - Mise à disposition à l'association "Harmonie de Saint-Etienne" - Convention conclue le 3 avril 2000 - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Bâtiment communal 51 — 53, rue du Vernay - Mise à disposition à l'Association Diocésaine de Saint-Etienne - Convention

Locaux 28, rue Polignais — Mise à disposition à l'association "A.T.A.R.E.F." - Convention

Echanges artistiques internationaux - Convention triennale de partenariat à intervenir avec l'Association Française dAction Artistique (A.F.A.A.) - Approbation

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à l'Association des Collectivités Territoriales certifiées ISO 9000 (ACTISO)

Parc d'activités de Gentialon - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre les villes de Lyon, Saint-Chamond et Saint-Etienne pour l'opération STELYTEC - Approbation

Association Val Grangent - Participation de la Ville - Convention - Approbation

Association Val Grangent - Participation de la Ville - Convention - Additif à lordre du jour - Procédure durgence - Approbation

Organisation du Salon de lEtudiant les 12 et 13 janvier 2001 - Convention de partenariat avec lEtudiant SA Editions Génération - Approbation

Satellite n°2 du Technopole - Mise à disposition de locaux - Convention avec l'association MECAPOLE - Approbation

Révision partielle du plan d’occupation des sols de Saint-Etienne Ville - Modification du projet de POS arrêté le 10 janvier 2000 suite à la consultation des personnes publiques et de l'association ARCO ( Association Réflexion Concertation Ouverture)

Printemps des poètes 2000 — Grand Prix de la Poésie - Attribution de bons dachat aux lauréats

Maison du Combattant et des Associations 4, rue André Malraux - Salle n° 19 B - Mise à disposition à l'association "Office Musical de Saint-Etienne" - Convention - Approbation

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2000"

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2000"

S'outien à la programmation artistique de la S'alle J'eanne d'Arc - Convention à intervenir avec l'Association des Amis de la S'alle J'eanne d'Arc - Résiliation de la convention du 7 j'anvier 1985 modifiée par avenant du 1er j'uin 1987 - Approbation

Locaux 17 et 17 bis, rue Benoît Malon - Mise à disposition à des associations - Conventions - Approbation

Locaux 1, rue Léon Portier — Mise à disposition aux associations "MEDECINS DU MONDE" et "COEUR A VIVRE" - Conventions

Travaux d'aménagement d’espaces verts et petits travaux maintenance darrosage - Mode de dévolution - Annulation de la délibération n° 353 du 2 mai 2000 - Approbation

Contrat de maintenance du logiciel de gestion des cimetières "OGF Cimetières" - Modification de la délibération du 3 juillet 2000 - Approbation

Nouveau règlement des cimetières - Approbation

Travaux de serrurerie, clôture dans les espaces verts - Dévolution de travaux - Approbation

Travaux d'aménagement d'espaces verts — Petits travaux et maintenance darrosage - Mode de dévolution - Approbation - Annulation de la délibération n° 137 du 7 février 2000

Travaux d'aménagement d'espaces verts - Dévolution des travaux - Approbation

Recomposition urbaine du site de Bellevue - Aménagement d'un jardin public - Marché de maîtrise doeuvre - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 - Approbation

Répartition du produit des concessions dans les cimetières

Organisation d'un événement festif symbolique du passage au 3ème Millénaire - Participation financière et matérielle de partenaires publics et privés - Approbation

Location et pose de scènes avec équipement son et éclairage pour les fêtes du passage à lan 2000 - Marché intervenu avec la Société Audio-Technique - Avenant n° 1 - Approbation

Office du Tourisme et des Congrès - Convention d'objectifs 2000 - Approbation

Fête du Livre 2000 — Remise du prix Jacques DEROGY - Participation de la ville de Saint-Etienne

Fête du Livre - Location de matériel - Mode de dévolution - Approbation

Progiciel APIC pour la gestion de données urbaines - Maintenance - Marché à intervenir avec la société APIC S.A - Approbation

Echange sans soulte de données géographiques numériques - Convention à intervenir avec France Télécom - Approbation

Echange sans soulte de données géographiques numériques - Convention à intervenir avec EDF-GDF - Approbation

Maintenance des serveurs d'exploitation et des matériels du système informatique - Marché négocié sans mise en concurrence passé avec la société HEWLETT PACKARD FRANCE - Approbation

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème "Des gestes pour la vie - Apprentissage des réflexes durgence" - Année scolaire 2000-2001 - Convention à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation

Organisation de manifestations publiques - Convention de partenariat à intervenir avec le lycée professionnel du Mont - Approbation

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association

Installations classées — Demande d’autorisation présentée par la S.A.S International Compressor Technologies en vue d’exploiter une installation de reconfiguration industrielle de pièces de moteurs davions sur le territoire de la commune de la Talau

Organisation d’un spectacle international de pyrotechnie les 13-14 et 15 juillet 2000 - Mode de dévolution - Approbation