Conseil municipal de Saint-Étienne — 01/07/2000

Garantie — Association Recherches et Formations - Acquisition, amélioration de deux logements 14 rue Brisson à Saint-Etienne - Prêt de 237.000 F auprès de la Banque Populaire.

Cession d'actions Dexia France — Approbation.

Parking de la Plaine Achille — Travaux de réfection du revêtement - Offre de concours de la part de l'Association Foire Economique de Saint-Etienne - Acceptation.

Travaux de réhabilitation lourde du collège les Champs - Convention à intervenir avec les communes de Marclopt, Saint-Galmier, Saint-Jean Bonnefonds.

Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Stéphanoise pour l'aménagement de la zone de Molina La Chazotte (SIMOC) - Nouvelle convention financière.

Réaménagement du musée d'art et d'industrie - Prolongation de délai d'exécution des travaux - Modification du montant de certains marchés de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1,2, 4 à 19 - Approbation

Hôtel de Villeneuve — Restauration des façades - Travaux complémentaires et prolongation de délai - Avenant n° 1 - Approbation.

Réhabilitation et changement de destination d'un local situé 6 rue de la Barre (Usine) - Modifications de certains chapitres et articles du DPGF pour les lots 1, 3, 5 et 7 et moins-value pour le lot 7 - Avenants n° 1 - Approbation

Tènement ex Mistral 3 rue Paul Michelon — Cession d'un ensemble immobilier à l'Association ANGELUS - Approbation.

Cession de terrains sis boulevard Thiers-rue Antoine Cuissard et rue Jean Snella au profit des Etablissements DESCOURS et CABAUD.

Convention de location assortie d'une promesse de vente entre la ville et la Société de Production d'Aménagement pour l'Industrie et le Bâtiment (S.P.A.I.B.) 2, rue de Dunkerque - Avenant n° 1 - Approbation.

Aménagements de la zone de Molina la Chazotte - Convention financière entre les communes de Saint-Etienne - la Talaudière et Saint Jean Bonnefonds - Approbation.

Cession d'un local compris dans un ensemble en copropriété, 17 rue Michel Servet, au profit de Mme Carle Josyane.

Cession d'un appartement et annexes compris dans un ensemble en copropriété 31, place Chavanelle et 1, rue Henri Barbusse au profit de M. DEBRAY Guillaume.

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. et Mme MICCICHE.

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. GRIFFON - Approbation.

Secteur Claude Grivolla — Acquisition d'un tènement immobilier sis 5 rue Guillaume Apollinaire appartenant à Mme Rohrbach.

Aménagement place Jean — Jaurès - Convention d'occupation temporaire d'une fraction du domaine public au profit de M. Sergio GONCALVES - Avenant n° 1 - Résiliation.

Construction de deux kiosques place du Peuple - Mode dévolution des travaux - Approbation.

Charte d’objectif entre la ville de Saint-Etienne et l’agence d’urbanisme EPURES - Approbation - Participation financière de la Ville.

Ilot Saint Roch Baulier — Opération de logements locatifs intermédiaires - Participation financière de la Ville au CILS.

Réaménagement de l'Asile de nuit - Lot n° 9 "électricité - courants faibles" - Marché intervenu avec l'Entreprise Elecson - Travaux complémentaires - Avenant n° 1 - Approbation

Travaux d'aménagement au profit du "Lieu de Mémoire" - Demande de subventions éventuelles auprès de l'Etat, de la Région et du Département - Approbation

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - lot n° 10-01 - Remplacement index de référence - Avenant n° 1 - Approbation.

Travaux neufs de câblage pour l'informatique et la téléphonie - Mode de dévolution - Approbation.

Garantie — S.A. d'HLM Bâtir et Loger. Acquisition, amélioration de huit logements, 1 rue Vial à St-Etienne, six prêts d'un montant total de 1.765.156 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Association Aralis - Réhabilitation de vingt logements 2 rue du Gris de Lin à St-Etienne. Prêt PLAI de 800.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Réaménagement d'un emprunt Caisse Régionale de Crédit Agricole Loire Haute-Loire

Rénovation du Musée d'Art et d'Industrie - Reconstruction de l'Esplanade suite à sinistre - Dépenses d'investissements par anticipation au vote du B.P. 2000 - Autorisation.

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

Place du Peuple — Concession du droit exclusif d'installer et d'exploiter des kiosques à journaux sur la voie publique - Convention du 27 octobre 1978 - Réduction du nombre de kiosques - Avenant n° 2 - Approbation.

Travaux d'aménagement d’espaces verts et petits travaux maintenance d'arrosage - Mode de dévolution - Annulation de la délibération n° 353 du 2 mai 2000 - Approbation.

Première tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs pour l'année 2001- Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation.

Proposition d'acquisition de diverses oeuvres d'art - Approbation.

Bibliothèque — Cinémathèque - Etablissement de contrats-type à intervenir pour : - le dépôt de films auprès de la cinémathèque - la diffusion des films amateurs - la cession d'extraits de films - Approbation.

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - phase 2 - Avenants n° 1 aux marchés de travaux des lots 7, 9, 10, 11, 16, 17, 19, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29 et 30 - Avenant n° 2 au lot 26 - Approbation.

Développement de la société PEL Internationale - Cession d'un ensemble immobilier sis 14 rue Jean Neyret - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Cession d'un ensemble immobilier à usage industriel sis 97 rue Jean Perrin sur la zone d'activités de Molina la Chazotte au profit des Papeteries PICHON - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation.

Tènement industriel 35 rue du Mont à Saint-Etienne - Cession au profit de M. Alcino REGO pour l'installation des sociétés ASE et ASPIRCIR - Résiliation amiable du bail commercial avec la société ASE pour les locaux situés au centre d'activités de la

Contrat de crédit bail immobilier conclu le 4 juillet 1988 entre la S.C.I. BIMO et la ville de Saint-Etienne pour la mise à disposition de locaux industriels 49 rue Gutenberg à Saint-Etienne - Accord relatif au règlement des loyers.

Centre d'activités "Gutenberg Entreprises" 49 rue Gutenberg - Bail commercial à intervenir avec la société E.ITEC - Sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Bâtiment à usage d'activités Mercier 5ème tranche - 67/69 Ave de Rochetaillée - Bail commercial à intervenir avec la Société MICROREX DISTRIBUTION SERVICES (MDS) - Approbation.

Bâtiment industriel 5 rue Victor Grignard - Avenant n° 3 au bail commercial portant augmentation de la surface occupée par la société COATES LORILLEUX - Approbation.

Bâtiment industriel 10 rue Barrouin — Substitution de bail dérogatoire au profit de la société G.M.S.

Centre d'activités de Montplaisir - Bail commercial intervenu avec la Société JM CREATIONS - Résiliation amiable - Avenant n° 1 - Approbation

Convention de concession pour la réhabilitation du bâtiment industriel de l'ancienne usine "Papeteries du Valfuret" rue Lissagaray - Compte-rendu d'activité au concédant (C.R.A.C) - Versement d'une avance de trésorerie à la SEDL, concessionnaire de l

Cession d'un appartement de deux pièces comprises dans un ensemble en copropriété sis 94 rue Antoine Durafour, au profit de M. ELOUESLATI Nabil - Annulation de la délibération n° 372 du 7 juillet 1997.

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M et Mme BOUTRAND.

Transfert dans le domaine public communal des voies du lotissement le Vallon à Chichivieux Saint-Victor-sur-Loire - Cession gratuite en faveur de la ville - Annulation des délibérations des 10 mars 1986 et 2 mai 1990.

Ilot Pointe — Cadet - Transfert du terrain d'assiette de la copropriété, située 25, rue Pointe-Cadet à la ville en vue de sa rétrocession à la SARL SAINT-JEAN-IMMOBILIER - Approbation de la modification du règlement de copropriété - Acquisition d'une

Autorisation de démolir des immeubles sis 26 et 28 rue de la République.

ZAC de Grouchy — Modification n° 3 du dossier de réalisation (Plan d'Aménagement de Zone et Programme des Equipements Publics) - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble.

Dossier de Voirie d’Agglomération — Choix du scénario - Avis du Conseil Municipal

Travaux de réhabilitation et restructuration des locaux du centre d'intervention n° 1 du corps des sapeurs pompiers - Mode de dévolution - Modification de la délibération du 10 janvier 2000 - Approbation.

Asile de nuit — Marché de travaux pour l'exécution du lot 3 "menuiseries intérieures" - Fournitures et pose d'une porte supplémentaire - Avenant n° 1 - Approbation.

Asile de nuit — Marché de travaux du lot n° 5 "carrelage faïence" - Augmentation de la surface de faïence mise en oeuvre - Avenant n° 2 - Approbation.

Travaux de maintenance des bâtiments — Marchés à bons de commande - corps de métier n° 1-2-9, avenants n° 2 pour augmentation du seuil maximum - corps de métier n° 10 - avenant n° 1 pour augmentation du seuil maximum.

Travaux de mise en valeur paysagère de la rivière "Le Furet" par la commune de Planfoy - Autorisation du Conseil Municipal.

Garantie — SA d'HLM le Toit Forézien - Modification de la délibération n° 563 du 4 septembre 2000 suite à la mesure gouvernementale du 1er juillet 2000 fixant le taux de rémunération du livret A à 3 %.

Garantie — SA d'HLM Cité Nouvelle - Modification de la délibération n° 501 du 3 juillet 2000 suite à la mesure gouvernementale du 1er juillet 2000 fixant le taux de rémunération du livret A à 3 %

Garantie — S.A. d'HLM Cité Nouvelle - Construction de 15 logements 10 rue Benoît Malon à St-Etienne. Prêt PLS de 4.500.000 F auprès du Crédit Foncier de France.

Cession d'actions.

Reconstruction de la boule des ruines du Monteil - lot n° 1 "maçonnerie", modification des travaux - lot n° 2 "charpente couverture", travaux complémentaires - Avenants n° 1 - Prolongation de délai - Approbation.

Ensemble immobilier sis rue de Dunkerque et rue Nicephore Niepce exploité par les Ets Fournier Automobiles - Annulation de la délibération n° 401 du 7 juin 1999.

Création d'un Centre International de Design - Acquisitions de biens immobiliers.

Réhabilitation de l'Esplanade - Phase 2 - avenant n° 1 aux lots 18 et 42 - Approbation

Ensemble immobilier sis 516, rue George Sand Z.I. de Molina-la-Chazotte - Levée d'option de crédit-bail immobilier par la Société SETTSR.

Tènement industriel 13 rue Edouard Martel - Mise à disposition de locaux - Bail commercial intervenu avec la Société ADES TECHNOLOGIES - Modification - Avenant n° 2 - Bail commercial à intervenir avec la Société LACHAND - Approbation.

Aliénation de deux tènements immobiliers sis 91 boulevard Normandie Niemen et 69 rue de Terrenoire, au profit de la SCI n° 67 rue de Terrenoire.

Aliénation d'un ensemble immobilier sis 9-11-13 rue de Montmartre et 4-6 rue des petites Soeurs des Pauvres, au profit de la Société RCL PROMOTION.

Montchovet — Autorisation de dépôt de permis de construire - Association Agir contre l'Isolement, la Maladie et la Vieillesse (AIMV).

Aménagement du site de Bellevue - Fin de l'opération - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Opération d'urbanisme — Travaux de démolition - Mode de dévolution.

Fourrière animale — Travaux d'aménagement - Marchés de maîtrise d'oeuvre et de coopérants techniques - Mode de dévolution - Demande de permis de construire - Lancement d'une enquête publique.

Asile de nuit — Marché de travaux pour l'exécution du lot 5 "carrelage faïence" - Prise en compte de l'état du support d'origine - Avenant n° 1 - Approbation.

Acquisition de véhicules spécifiques et de bras hydrauliques - lot n° 2 "balayeuses aspiratrices autoportées de 3 à 4 m3" - Avenant n° 1 - Approbation.

Cité artisanale SOMA rue des Aciéries et rue Barrouin - Bail commercial à intervenir avec l'organisme de formation AFIL/PFA - Approbation.

Travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Corps de métier n° 4, lot 4-1 "menuiseries extérieures PVC" - Marché intervenu avec l'entreprise JOUVE - Modifications des prestations - Avenant n° 1 - Approbation.

Réhabilitation du bâtiment sis 51-53 rue du Vernay - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Mode de dévolution - Approbation

Réhabilitation du bâtiment sis 51 — 53 rue du Vernay - Convention d'offre de concours

Restructuration du site industriel S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 14 "téléphone" - Marché intervenu avec l'entreprise Alcatel - Moins-value suite à modification de certains travaux - Avenant n°2 - Approbation.

Garantie — Association Renaître - Réaménagement d'un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation de la délibération du 12 juillet 1977

Garantie — S.A. d'H.L.M. Cité Nouvelle - Réaménagement de quatre emprunts - Convention intervenue le 31 janvier 2000 - Modification - Avenant - Approbation.

S.A. d'H.L.M. Sofilogis et Logirel — Cession des immeubles propriété de la S.A. d'H.L.M. Sofilogis au profit de la S.A. d'H.L.M. Logirel - Maintien de la garantie des emprunts par la ville.

Site industriel 59, rue Scheurer. Kestner "Ex. Vitale" - Requalification du tènement - Mode de dévolution des travaux.

Echange sans soulte de terrain entre Loire Habitat et la Ville sis rue G. Tyr - rue A. Delorme - Chemin du Puits Guérin.

Carrosserie CELLIER — Levée d'option anticipée de crédit-bail immobilier par la Société Civile Immobilière GSC.

Bâtiment industriel 62 Avenue de Rochetaillée et 3 rue de la Michalière - Avenant n° 1 au bail commercial du 15 novembre 1994 portant substitution de la Société S.L.G à la Société RONAL CYCLES.

Local industriel 81 rue de la Tour — Renouvellement de bail commercial à intervenir avec la société A.I.F. SERVICES SA.

Local industriel 81 rue de la Tour — Renouvellement du bail commercial de la SARL M2C CHANTIERS.

Implantation de la Société B. to D. (Business to Dentist) à Saint-Etienne - Bail commercial concernant des locaux sis 3 rue de la Télématique sur le Technopole et sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L.

Bâtiment à usage d'activités 15 rue Victor Grignard - Bail commercial à intervenir avec la Société SLI FRANCE.

Vallée du Vernet — Résiliation du bail à ferme conclu avec M. Noir.

Acquisition d'un ensemble immobilier sis 23 rue Coraly Royet auprès de la S.C.I. BERNADETTE - Convention tripartite entre la ville, la société Le Toit Forézien, La Mutualité de la Loire.

Terrenoire lieudit "La Cotancière" — Mise à disposition de terrains communaux - Prêt à usage à intervenir avec Mme OGIER.

Terrains communaux rue du Pérat rue de Bérard - Mise à disposition à CASINO FRANCE S.A.S. - Convention - Approbation.

Autorisation de vente, par l’OPAC Saint-Etienne Région, de 10 logements sis 10, rue Ferdinand Gambon - Réduction de la garantie des emprunts relatifs à cette opération.

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier sis 104 rue Bergson au profit de la S.A. d'HLM Cité Nouvelle - Annulation de la délibération du 4 novembre 1996.

Ilot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 8 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de Mme Cruciani Henriette et indemnisation.

Ilot Pointe — Cadet - Tènement immobilier 12 place Chavanelle - Résiliation du bail commercial de la SARL "FOREZ-FLEURS" et indemnisation.

ZAC de la Cotonne — Acquisition des voiries appartenant à la SAIEM.

ZAC la Cotonne — Régularisation du foncier.

Résidence Les Camélias — Acquisition d'un terrain pour la construction de l'Unité de Vie - Participation financière de la Ville - Approbation.

Réaménagement de l'asile de nuit — Avenant n° 2 au marché de travaux du lot 1 "maçonnerie démolition" - Approbation.

Aménagement d'une galerie extérieure couverte au crématorium de Côte-Chaude - Mode de dévolution - Approbation.

Propriétés communales — Aliénation d'un tènement immobilier sis 13 rue Jean-Claude Tissot, au profit de la Société RCL PROMOTION.

Mobilier administratif — Acquisition de classeurs métalliques - Mode de dévolution - Approbation.

Acquisition d'équipements de protection individuelle et d'habillement pour les services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Hôtel MERCURE, rue de Wuppertal — Bail emphytéotique - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation.

Terrain communal lieudit "La Gillière" — Contrat de prêt à usage à intervenir avec M. BARSOTTI. Approbation

Garantie — S.A. d'HLM le Toit Forézien - Reconstruction du Foyer "RPA Bernadette" situé rue Coraly Royet à St-Etienne. Prêt PLUS de 12.220.000 F et prêt PLUS FONCIER de 780.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Réhabilitation de 104 logements et démolition de 17 logements Pac de Montreynaud à St-Etienne - Prêt PDRAM de 6.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Remboursement anticipé de dette auprès du Crédit Foncier de France

Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) - Procédure d'élaboration - Désignation de représentants par vote à bulletins secrets.

Laboratoire Municipal — Travaux de mise en conformité - Avenant n° 2 au lot n° 12 "paillasses" avec la S.A.R.L. "Etudes et Réalisations de Laboratoires" - Approbation.

Délégation de service public du golf public de Saint-Etienne - Acquisition d'un véhicule - Avenant n° 4 - Approbation.

Acquisition du matériel d'entretien de l'espace public - Marché intervenu avec les Etablissements PICARD - Avenant n° 1 - Approbation.

Marché de travaux et d'entretien de la signalisation tricolore - Dévolution des travaux - Approbation.

Réalisation de travaux à Rochetaillée — Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur pour l'année 2000.

Voirie communale et rurale — Demande de subvention auprès du Département au titre du programme 2001

Mission de Valorisation du Patrimoine — Convention de cession de droits d'auteur pour la conception graphique de la collection "Trames Urbaines". - Approbation.

Musées — Cession gratuite d'objets de collection par l'Association des Amis du Musée de la Mine et par l'Association des Amis du Musée d'Art et d'Industrie au bénéfice de la Ville de Saint-Etienne - Conventions à intervenir - Approbation.

Réhabilitation d'un local situé 6 rue de la Barre (l'Usine) et création d'une salle de spectacle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût prévisionnel définitif (CPD) - Avenant n° 1 - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Aménagement d'une cuisine à la MAPAD BUISSON - Marché intervenu avec la Sté H.M.I. FRIMAVAL - Substitution de cette société par la société H.M.I. GRANDE CUISINE - Avenant n°1 - Approbation.

Acquisition d'un second four au crématorium de Côte-Chaude - Mode de dévolution - Approbation

Quartier de Montreynaud — Terrain communal lieudit "La Vignasse" - Autorisation de pacage de chevaux - Prêt à usage.

Travaux dans les bâtiments communaux 2001-2002-2003 - Marchés à bons de commande - Constitution des lots - Mode de dévolution - Approbation.

Entretien et travaux sur les ascenseurs, les monte-charge et les portails - Marchés intervenus avec la Sté SANGALLI puis transférés à la société CFA Groupe - Absorption de cette société par la Société OTIS - Avenant n° 2 - Approbation.

Réaménagement d'emprunt auprès de la Société Générale

Fraction de Rochetaillée — Vallée du Furan - Création d'une zone d'extension de crues - Acquisition d'un tènement immobilier sis au lieudit "le Pâtissier" appartenant à l'entreprise Marcel THINET.

Réaménagement d'un emprunt auprès du Crédit Lyonnais

Laboratoire municipal — Travaux de mise en conformité - Lot n° 8 "électricité" - Marché intervenu avec l'entreprise DOUSSON - Modifications des prestations - Avenant n° 2 - Approbation.

Aménagement d’un dispositif de restitution des débits réservés sur le barrage de La Chapelette, commune de Grazac - Demande de subvention auprès de la DIREN Auvergne - Avenant à l'offre unilatérale de concours.

Réalisation de travaux sur ouvrage en limite de propriété privée, 36 rue Docteur Calmette - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et M. René L'HARMET - Approbation - Annulation de la délibération n° 341 du 7 juin 1999.

Travaux de serrurerie, clôture dans les espaces verts - Dévolution de travaux - Approbation.

Fraction de Terrenoire — Vallée du Vernet - Création d'une réserve foncière - Acquisition de divers tènements appartenant aux Consorts "PLOTTON-JOURJON".

Aménagement de la Place Jean Jaurès — Marché de fournitures de candélabres intervenu avec KIM Lumière International - Avenant n°1.

Musées — Acquisition de diverses pièces.

Musée d'Art et d'Industrie — Réactualisation du coût des travaux de rénovation - Programmation complémentaire en vue de l'exploitation de l'établissement - Décision de principe - Autorisation de recherche de partenariats financiers.

Esplanade — Création d'un Centre de Musique Française - Aménagement et mise en oeuvre - Recherche de financements européens - Accord de principe.

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Travaux complémentaires - Mode de dévolution - Approbation.

Centre d'Activités de la Terrasse, 8 rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir avec la société ATELIER CUISINES - Approbation.

Centre d'Activités de la Terrasse, 8 rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir avec la Société MARIONNAUD - Approbation.

Ensemble à usage d'activités dénommé Mercier Vème tranche 67, 69 avenue de Rochetaillée - Bail commercial intervenu avec la société OLMA SERVICE - Extension de cette société - Avenant n° 1 - Approbation.

Bâtiment industriel — 12 rue du Guizay - Bail commercial à intervenir avec la Société LOIRE HYDRAULIQUE - Approbation.

Immeuble POLYTECH — Bail commercial intervenu avec la Société MICROLINE - Mise à disposition de locaux supplémentaires - Avenant n°2 - Approbation.

Immeuble POLYTECH — Bail commercial intervenu avec la Société GEO CONSEIL- Réduction de la superficie d'occupation des locaux et résiliation amiable du bail.

Cité Artisanale SOMA — Bail à intervenir avec la Société NAMER CREATIONS - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L

Technopole Ateliers 11 rue de la robotique - Bail commercial à intervenir avec la SARL I.C.E - Approbation - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L.

Technopole — Immeuble le Polygone, 46 rue de la télématique - Contrat locatif de l'Association Emplois Loire Observatoire - Modification de la délibération du 7 février 2000.

Propriétés communales — Aliénation de divers lots de copropriété dans un ensemble immobilier sis 13 rue Henri Barbusse au profit de M. et Mme ZENNAF Nabil.

Propriétés communales — Aliénation d'un terrain sis 26-28 rue de Molina au profit de la SA. FINAGEST.

Acquisition d'un tènement immobilier sis rue Basson appartenant à M. et Mme REY - Autorisation de le démolir.

Alignement de la rue Henri et Bernard Muller - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux consorts Odin - Autorisation de le démolir.

Espace "République — Elise Gervais" - Tènement immobilier 26 rue de la République - Résiliation du bail commercial de M. ROYER Joël et indemnisation.

Espace "République — Elise Gervais" - Ensemble immobilier 28-30 rue de la République - Résiliation du bail commercial de M.DAIFI Paul et indemnisation.

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Autorisation de démolir des immeubles.

Fraction de Terrenoire — Aménagement d'une place au centre de Terrenoire - Echange de terrains entre la ville de Saint-Etienne et la "SCI 3 rue de Lyon".

Friche "Le Progrès" Immeuble LIGNEL — Programme de réhabilitation - Procédure de mise en concurrence de trois opérateurs immobiliers.

Mise en conformité du Laboratoire Municipal - Marchés de travaux - Lots 4, 5 et 7 : plus-values - Lot 10 : moins-value - Avenants n° 2 - Approbation.

Travaux de réhabilitation et restructuration des locaux du centre d'intervention n° 1 du corps des sapeurs pompiers - Mode de dévolution - Demande de subventions - Approbation.

Aménagement d’un dispositif de restitution des débits réservés sur le barrage de La Chapelette, commune de Grazac - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Petits travaux de voirie — Marché négocié suite à un appel d'offres déclaré infructueux.

Musées — Acquisition d'une oeuvre de Franck Chalendard pour le Musée d'Art Moderne.

Centre d'Activités de Montplaisir — 47 rue Gauthier Dumont : renouvellement du bail de l'Association ENVIE SAINT-ETIENNE - Modification de la délibération du 7 février 2000

Restructuration du site industriel Berthiez 5 rue Barrouin - Lot n° 2: maçonnerie - Marché intervenu avec l'entreprise BRUNEL - Minoration pour modification de travaux - Avenant n° 1 - Approbation.

Ilot Pointe — Cadet - Règlement amiable de l'indemnité d'éviction due à M. Hilal Lhoussine, locataire de l'immeuble 23 rue Pointe-Cadet.

Propriétés communales — Ilot "République-Elise Gervais" - Résiliation du bail commercial de Mme Dubourgnon et indemnisation - Locaux situés 28 rue de la République.

Ilot Gruner — Acquisition d'un tènement immobilier sis quai de Bérard appartenant à la Société FLAM.

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard appartenant à Mme PERRIN - M. SYON et Mme BOJAR.

Rochetaillée lieudit "Les Essertines" — Mise à disposition d'un terrain communal - Prêt à usage à intervenir avec M. Jourjon.

Concessions d'affichage sur le domaine communal - Approbation.

Autorisations de démolir des immeubles sis : rue Jean-Baptiste Ogier, rue des Acieries, chemin des Marandes, secteur Florent Evrard, à Rochetaillée, rue Mougin Cognet, rue Parmentier, rue Louis Soulié, rue Félix Piat, rue de l'Apprentissage, rue Colo

Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté de Condamines à Saint-Victor-Sur-Loire.

Réaménagement de l'asile de nuit — Lot n° 1 "maçonnerie démolition" - Marché intervenu avec l'entreprise Georges Poyet - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Suppression du marché aux puces et de la ferraille sur le parking dépendant de la gare du Clapier et transfert de ce marché sur le terrain communal sis rue Scheurer Kestner.

Achat de denrées alimentaires pour le restaurant municipal - Lot n° 4 - Marché conclu avec la Société DV SA - Cession de son activité restauration collective au profit de la Sté BSO - Avenant général - Approbation.

Immeuble 106, cours Fauriel — Levée d'une hypothèque prise contre les époux CARTAL

Réaménagement d'emprunts auprès de la KBC Bank

Travaux d'aménagement d'espaces verts — Petits travaux et maintenance d'arrosage - Mode de dévolution - Approbation - Annulation de la délibération n° 137 du 7 février 2000.

Esplanade — Participation du Nouvel Orchestre de Saint-Etienne à "l'Eté Musical Loire-Forez" 2000 - Convention de cession à intervenir avec le Conseil Général de la Loire - Approbation.

Esplanade — Décentralisation de l'opéra "Nabucco" à l'Opéra de Vichy le 12 juillet 2000 - Convention de cession à intervenir avec l'Office de Tourisme et de Thermalisme/Opéra de Vichy - Approbation.

Centre d'activités de la Terrasse 8 rue des Trois Glorieuses - Résiliation amiable du bail commercial de la Société ROBIFOR - Avenant - Approbation.

Centre d'Activités de la Terrasse 8 rue des Trois Glorieuses - Bail commercial à intervenir avec la Société CORESIGN.

Bâtiment industriel 5 rue Victor Grignard et allée Victor Bosch - Bail commercial intervenu avec la Société France Ecrans - Substitution de la société Coates Lerilleux à la société France Ecrans - Avenant n° 2 - Approbation.

Bâtiment industriel sis 62 avenue de Rochetaillée et 3 rue de la Michalière - Bail dérogatoire à intervenir avec la Société S.L.G.

Quartier la Rivière — Aliénation d'un tènement immobilier sis allée Claude Grivolla et chemin Apollinaire au profit de M et Mme Ongul.

Acquisition d'un garage sis 12 rue Florent Evrard appartenant à Mme MERLAT.

Place du Peuple — Projet de réaménagement - Approbation.

Institution d’un périmètre de droit de préemption urbain sur les zones U et NA du POS de Saint Victor sur Loire et sur la ZAC des Condamines.

Acquisition des logiciels et prestations nécessaires à la mise en place d'une messagerie INTRANET - Marché conclu avec la société IC2I - Rectification de dates - Avenant n° 1 - Approbation.

Acquisition de véhicules poids lourds (fourgons et châssis) et équipements spécifiques - Avenants n° 1.

Travaux de grosses réparations — Mode de dévolution des travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation.

Hôtel MERCURE, rue de Wuppertal — Bail emphytéotique - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation.

Laboratoire municipal — Mise en conformité en vue de l'accréditation à la norme ISO 45000 - Marchés de travaux - Prolongation de délai - Avenants n° 1 - Approbation.

Hôpitaux de Saint — Etienne CHU - Reconstruction du Service de Médecine Physique et des Maladies Infectieuses - Participation de la ville de Saint-Etienne à concurrence de 5 000 000 F - Convention.

Accès au restaurant municipal de l'Hôtel-de-Ville de certains agents du Ministère des Finances pendant les travaux de leur restaurant inter-administratif - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le Ministère de l'Economie, des Fin

Développement de la Société DS Confort à Saint-Etienne - Cession d'un bâtiment industriel sis 36 rue du Vercors - ZI de la Chauvetière - Sollicitation de l'intervention du F.A.D.E.L. - Convention tripartite à interveniravec la Sté DS Confort, la soc

Immeuble à usage d'activité 10, rue Barrouin - Bail dérogatoire relatif à l'implantation de la société SATE - Prorogation - Avenant n° 1 - Approbation.

Local industriel — 10 F rue de la Productique dans l'immeuble "Technopole-Ateliers" - Renouvellement du bail commercial de la SARL SECHMY VERINS - Approbation.

Rue Etienne Mimard — Cession de terrain de la Région Rhône Alpes à la Ville.

Aménagement de la place du Peuple — Autorisation de démolir les bâtiments à usage de kiosques à fleurs.

Aménagement du site Bellevue — Autorisation de démolir le bâtiment à usage de transformateur place Bellevue.

Aménagement de l'îlot Elise Gervais — Autorisation de démolir les immeubles 11, 13, 15, rue Elise Gervais.

Rue de la Vierge — Démolition de la tour de Montferré et réaménagement des espaces libérés - Décision de principe.

Centre International du DESIGN — Acquisition de locaux sur le site Fauriel.

Requalification urbaine relative à l'immeuble "le Progrès" - Convention avec l'Etablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Approbation.

Réaménagement de l'asile de nuit - Modification de l'équipe de maîtrise d'oeuvre - Approbation

Approvisionnement des services municipaux en fourniture de bâtiment - Avenant n° 1 au lot n° 1 "bois et dérivés - Avenant n° 2 au lot n° 4 "matériaux de construction" - Approbation.

Réhabilitation du bâtiment sis 51 — 53 rue du Vernay - Lancement d'un appel d'offres - Approbation.

Terrenoire — Acquisition de l'église appartenant à l'Association des Amis de Terrenoire - Approbation.

Garantie — OPAC St-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 22 rue Duke Ellington à St-Etienne - Prêt PLAI de 405.800 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation de 1.057 logements situés à la Palle à St-Etienne - Prêt PDRAM de 20.500.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Opac St-Etienne Région - Réhabilitation de 135 logements et démolition de 45 logements Square Renoir à St-Etienne - Prêt PDRAM de 3.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Association Foyer de Valbenoite - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque à des conditions plus avantageuses - Annulation de la délibération du 4 juillet 1988.

Réhabilitation du Gouffre d’Enfer — Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage - Approbation.

Musée de la Mine — Aménagement de la salle des machines - Marché intervenu avec l'entreprise Blanchet - Prorogation du délai d'exécution - Avenant n° 1 - Approbation.

Réhabilitation de l'école primaire Dora — Rivière - 1ère tranche de travaux - Mode de dévolution - Approbation.

Technopole — Immeuble Polytech 1, rue de l'Informatique - Baux commerciaux intervenus avec les sociétés MICROLINE, AGEFOS, AROBASE et INTERCO - Actualisation des loyers - Avenants - Approbation.

Groupe Scolaire Montreynaud Chabrier — Aliénation de deux logements mitoyens allée Henri Purcell aux Consorts Benchaboune et Bougheffa.

Acquisition de six garages sis 12 rue Florent Evrard, appartenant à M. Duchamp.

Fraction de Terrenoire — Quartier Gaillard - Acquisition d'un tènement immobilier appartenant aux consorts Soulage.

Oeuvre monumentale pour le 3ème millénaire - Dévolution des travaux - Appel d'offres ouvert.

Actions de proximité — Boulevard urbain - Aménagement des abords compris entre la rue Marthourey et la rue Denis Epitalon - Marchés passés avec les entreprises SCREG - PALLANDRE / RIVOIRE / CHOMAT - EGET - Réalisation d'un mail et plantation d'arbres

Marchés conclus avec la société Société Nouvelle de Travaux Publics - Location gérance du fonds de commerce à la société Les Carrières Foréziennes SN - Avenant général.

Travaux de réhabilitation bains — douches du Treyve - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation.

Garantie — OPAC Saint-Etienne Région - Acquisition, amélioration d'un logement 7 rue des Châtaigners à Saint-Etienne - Prêt PLA-LM de 400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Garantie — Association scolaire professionnelle Sainte-Barbe - Réaménagement de deux prêts auprès de la B.N.P. - Annulation de la délibération du 6 mai 1985.

Réaménagement d'un emprunt du Crédit Agricole.

Isolation phonique du pas de tir à 50 m. - Stand de Tir de Grouchy - Mode de dévolution des travaux - Approbation

Reconstruction de la boule des ruines du Monteil - Marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation.

Travaux d'aménagement d'espaces verts — Dévolution des travaux - Approbation.

Comédie de Saint — Etienne - Tènement rue de la Barre - Réaménagement du bâtiment dénommé "L'Usine" - Décision de principe - Mode de dévolution en vue du choix du maître d'oeuvre et des coopérants techniques.

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Marchés de travaux des lots n° 5 "gros oeuvre - clos couvert" et n° 6 "charpente métallique" de la phase 1 - Prolongation de délai et travaux modificatifs - Avenants n° 1 - Approbation.

MUSEES — Acquisition de diverses pièces.

Réaménagement de la Vallée du Vernet — Enquête publique - Avis du Conseil Municipal .

Troisième tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs - Programme 1999 - Marché intervenu avec la Sté Perrier TP - Modification du prix d'une barrière - Avenant - Approbation.

Deuxième tranche de travaux de réfection de chaussées et trottoirs pour l'année 2000 - Approbation du programme - Mode de dévolution - Approbation.

Petits travaux et maintenance d'arrosage - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Travaux de rénovation des installations d'éclairage public - Approbation du programme - Demande de subvention au titre du programme 2000.

Réhabilitation de l'Esplanade — Mode de dévolution - Approbation.

Ensemble à usage d'activité sis 10, rue Calixte Plotton - Bail commercial à intervenir avec la SARL SCIERIE STEPHANOISE - Approbation.

Centre d'Activités de Montplaisir — 47 rue Gauthier Dumont - Renouvellement du bail de l'Association ENVIE Saint-Etienne - Approbation.

Technopôle — Immeuble Polygone - 46 rue de la Télématique : baux commerciaux à intervenir avec l'Association EMPLOIS LOIRE OBSERVATOIRE et la Société LASCOM PARTNER INDUSTRIES et avenant n° 2 au bail de l'Agence d'Urbanisme EPURES - Approbation.

Office Public d'Aménagement et de Construction Saint-Etienne Région (OPAC) - Remplacement d'un administrateur démissionaire, par vote à bulletins secrets.

Restructuration du site industriel S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 9 "plomberie-sanitaire" - Marché intervenu avec l'entreprise BENETIERE - Moins value suite à modification de certains travaux - Avenant n° 2 - Approbation.

Acquisition de garages sis 12 rue Florent Evrard à la SARL SFPI, en liquidation judiciaire.

Aménagement de la place Jean Jaurès — Lot 9 : kiosque de restauration - serrurerie - Marché intervenu avec la SARL MCS - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Aménagement du centre de Terrenoire — Dévolution des travaux - Appel d'offres ouvert européen.

Aménagement du site de Bellevue — Création d’un pôle d’échanges - Bilan de l’enquête publique.

Résidences pour personnes âgées La Croix de l’Orme et Les Pères - Conventions de location intervenues avec LOIRE HABITAT - Réaménagement de remboursement d'emprunt - Avenants n° 14 et n° 13 - Approbation.

Répartition du produit des concessions dans les cimetières.

Travaux de grosses réparations — Mode de dévolution des travaux 2000 dans divers bâtiments communaux - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Approbation.

Contrat ligne de crédit auprès du Crédit Lyonnais.

Locaux 17 bis, rue Benoît Malon — Mise à disposition au CASE HAND BALL - Convention.

Réfection de diverses voies — Marché intervenu avec la société PERRIER - Prestations supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Eclairage décoratif de la façade principale de l'Ecole des Mines - Convention - Approbation.

Grand Projet de Ville — Participation des habitants - Création d'un comité consultatif.

Marché de prestations de services pour la fourniture de prestations techniques spécialisées dans le spectacle - Mode de dévolution - Approbation.

Participation financière de la ville de Saint-Etienne versée directement à divers organismes gestionnaires de camps de loisirs à destination des jeunes au titre de leurs activités en 1999.

Création d'un espace d'art contemporain sur le site Lignel et implantation de la brasserie-concert Ninkasi à la gare du Clapier - Approbation.

Protocole de redressement de l’OPAC de Saint-Etienne Région et de la SAIEM de Saint-Etienne - Participation financière de la Ville.

Crémation des pièces anatomiques — Avenant n° 1 à la convention intervenue entre la ville de Saint-Etienne, les Pompes Funèbres Générales et les centres hospitaliers - Approbation.

Gestion de la centralisation des résultats électoraux - Mode de dévolution - Approbation.

Maintenance progiciel "GESTELEC" et logiciel "INTERVAX". Marchés à intervenir avec les Sociétés DOING et SILOXANE - Approbation.

Utilisation d'un prestataire pour le tri des cartons du marché de gros - Convention à intervenir avec la Société ID'EES INTERIM - Approbation.

Kiosque place Jean Jaurès — Occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal - Avenant n° 1 à la convention du 7 juin 1999 intervenue avec Mme Graziella VALMORI.

Collecte, tri et reprise des journaux, magazines issus des conteneurs d'apport volontaire - Convention à intervenir avec la Communauté de Communes Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Nettoyage de l'Esplanade — Dévolution des prestations - Approbation.

Nettoyage de l'Esplanade — Marché conclu avec la société ISS Abilis - Fusion de cette société avec la société ISS Abilis France - Avenant n° 1 au marché - Approbation.

Tènement industriel 11 rue de l'Egalerie - Renouvellement de contrat locatif avec la SA PLISSAGE FRANCAIS - Approbation

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.

Location par la ville d'un garage situé allée Emmanuel Chabrier à Montreynaud - Contrat avec la SCI ALMA - Approbation.

Fraction de Saint — Victor - Lotissement du Berland - Convention de servitude de passage de canalisations entre M. Bastide et la ville de Saint-Etienne.

Autorisation d'occupation du domaine public ferroviaire sur les sites du Clapier et de Bellevue. Conventions intervenues avec la SNCF - Prorogation - Avenants n°1 - Approbation.

Installations classées — Dossier de régularisation administrative déposé par la Société NAVY LEST pour une activité de fabrication de produits moulés en plomb, dans la Z.I. de Molina La Chazotte, commune de La Talaudière - Avis du Conseil Municipal.

Approvisionnement en produits de droguerie des services municipaux

Marchés d'entretien des portails - Montant maximum du lot n° 4 - Modification de la délibération du 4 septembre 2000 - Approbation

Contrat de maintenance du logiciel de gestion des cimetières "OGF Cimetières" - Modification de la délibération du 3 juillet 2000 - Approbation.

Organisation des concours avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire au titre de l'année 2000 - Convention - Approbation -

Cotes irrécouvrables — Admission en non valeur

Fourniture de sel de déneigement — Marché intervenu avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est - Changement de contractant - Avenant n° 1 - Approbation.

Demande d’autorisation présentée par les Laboratoires CEETAL en vue de pouvoir exploiter, à titre de régularisation, une unité de produits pour la maintenance industrielle, le traitement des surfaces, l’hygiène et la désinfection sise 11 rue du Puits

Demande d’autorisation présentée par la Société VIDE EXPRESS en vue de pouvoir exploiter, à titre de régularisation, une unité de traitement thermique de pièces métalliques, sise 17 rue Edouard Martel à Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal.

Colloque européen sur les violences urbaines les 23 et 24 novembre 2000 à Saint-Etienne - Participation financière de la ville.

Saint — Etienne Métropole - Projet de périmètre de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne - Approbation.

Suivi du contrat de plan Etat-Région

Technopole — Implantation d'une antenne du G-MED (Groupement d'Intérêt des Dispositifs Médicaux - Convention d'occupation des locaux dans le satellite n° 2 - Approbation.

Transfert du siège des Ets NEYRET Frères sur le site "Cote Thiollière" - Sollicitation de l'intervention du FADEL

Bâtiment industriel situé 19, rue Pétrus Maussier - Levée d'option anticipée de contrat de location assorti de promesse unilatérale de vente par la Société Commerciale d'Accessoires Industriels (S.C.A.I.)

Règlement amiable d'indemnités d'évictions locatives.

Prestation de régie publicitaire pour le magazine municipal "Aujourd'hui St Etienne" - Mode de consultation et dévolution.

Remboursement anticipé de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Adhésion de La Terrasse — sur-Dorlay à la Communauté de Communes de Saint-Etienne Métropole - Avis du Conseil Municipal de Saint-Etienne.

Adhésion de la commune de La Terrasse — sur-Dorlay à la Communauté de Communes "Saint-Etienne Métropole" - Avis du Conseil Municipal - Procédure d'urgence - Approbation.

Local industriel 11 rue de l'Egalerie — Renouvellement du contrat locatif avec la SARL URSO.

Locaux à usage d'activités Impasse Newton à Terrenoire - Renouvellement de contrat locatif à intervenir avec la Société T.N.T.-A.G.T.

Technopole — Satellite n° 2 - 5 rue de la Productique - Mise à disposition de locaux - Convention d'occupation à intervenir avec la SARL FACETTES - Approbation.

Fraction de Saint — Victor - Lotissement du Berland - Aliénation de deux lots au profit de la SCI "LE BERLAND" et la SCI IMMO-PHAR.

Implantation de la Société GALAAD à Saint-Etienne, rue Denise Bastide, zone industrielle du Bardot - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Fraction de Saint — Victor-Sur-Loire - Lotissement du Berland - Aliénation de deux lots commerciaux au profit de Mme Valette Sylvie.

Fraction de Saint — Victor - Lotissement du Berland - Aliénation de deux lots au profit de M. et Mme RIGGI.

Pôle d'échanges à Bellevue — Occupation d'une fraction du domaine public - Convention à intervenir avec le SIOTAS - Approbation .

Création d’un système de vidéo surveillance de voie publique - Mode de dévolution - Approbation

Autorisations d'occupation du domaine public - Exonérations.

Marchés d'entretien des portails — Dévolution - Approbation.

Marchés d'entretien des ascenseurs — Dévolution - Approbation.

Fourniture de matériel de gestion technique centralisée - Marché à intervenir avec la société ENERGIE SYSTEME - Approbation.

Fourniture de matériels et services de téléphonie mobile - Marché négocié - Choix des fournisseurs - Approbation.

Agents recrutés sous contrat à durée indéterminée - Régularisation - Modification.

Contrat de Ville — Création d'un 4ème poste de chef de projet - Approbation.

Mandatement des échéances de prêt auprès de la Société Générale

Syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Modification de l'article 3 des statuts - Approbation.

Marché de fourniture pour la signalisation lumineuse - Mode de dévolution - Approbation.

Passage au 3ème millénaire — Soirée du 31 décembre - Intervention de deux intermittents du spectacle - Convention à conclure entre Mmes J. Granero, M. Barlet et la ville de Saint-Étienne - Approbation.

Crémation des pièces anatomiques — Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les centres hospitaliers de Saint-Etienne, Saint-Chamond, Firminy, Feurs, Montbrison, Le Puy-en-Velay - Approbation.

Gestion du crématorium de Côte — Chaude - Mode de dévolution - Approbation.

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu sur indemnités chômage.

Avance remboursable aux agents en situation difficile - Convention-type - Modification des modalités de remboursement - Avenant n° 1 - Approbation -

Accès au restaurant France Télécom de certains agents municipaux - Convention tripartite à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et France Télécom et la Société SODEXHO - Approbation.

Espace "L'Apprentissage" — Mise à disposition de locaux à la CO.GE.A. - Convention conclue le 12 avril 1999 - Fourniture de mobilier - Avenant n° 1 - Approbation.

Maison de Justice et du Droit de Saint — Etienne - Mise à disposition de locaux sis 7, rue Ferdinand - Convention avec l'Etat.

Espace "L'Apprentissage" — Mise à disposition de locaux - Convention intervenue avecla CO.GE.A - Fourniture de matériel de vidéoprojection - Avenant n°2 - Approbation .

Participation de la ville de Saint — Etienne au dispositif "Ville, Vie, Vacances" ETE 2000.

Contrat de Ville — Programmation 2000 - Accord de principe - Demande de participation financière auprès de divers partenaires.

Esplanade — Coproduction de l'opéra "Hérodiade" avec les opéras de Liège, Séville et Avignon - Recherche d'aides de la Communauté Européenne - Accord de principe.

Satellite n° 2 du Technopole — Convention d'occupation à intervenir avec la Société AB TELECOM - Approbation.

Extension du bâtiment industriel Coates Screen - Marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation

Participation financière de la ville au SIOTAS - Solde des comptes 1999.

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Ouverture à l'urbanisation des zones 1 NA du Golf, de la Béraudière et de Terrenoire - Bilan de la concertation.

Oeuvre pour le 3ème millénaire place du Peuple - Lot n° 11 : fourniture d'un moteur entraînement des rouages - Appel d'offres ouvert - Approbation.

Sites dégradés — Maîtrise foncière et requalification - Conventions avec l'Etablissement Public Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Modalités de calcul du prix de revient et modification du périmètre d'intervention - Avenants - Approbation.

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Arrêté du projet.

Marché pour la fourniture et la pose de mâts de jalonnement et de signalétique - Appel d'offres public - Mode de dévolution - Approbation.

Résidences pour personnes âgées Guinard et Les Cèdres - Conventions de location intervenues avec la S.A.I.E.M. de Saint-Etienne - Renégociation de taux d'intérêt - Avenants n° 2 - Approbation.

Palais des Spectacles — Remise gracieuse suite à opposition sur un chèque de 300 F.

Centre des Congrès Fauriel — Régie intéressée - Nouvelle répartition du capital de la société SECIL - Approbation.

Bons vacances municipaux — Saison d'été 2000 - Barème - Conditions d'octroi - Approbation.

Centre aéré de la Perrotière — Saison 2000 - Organisation - Approbation.

Résidences pour personnes âgées Les Hortensias et Les Lauriers - Conventions de location intervenues avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région - Renégociation de taux d'intérêt de prêts - Avenants - Approbation.

Plan d'Occupation des Sols de St Etienne Ville - Modification et réduction de l'emplacement réservé n° 62, impasse Grua Rouchouse.

Révision du POS de Saint — Etienne Saint Victor - Ouverture à l'urbanisation de zones NA et NC - Modalités de concertation.

Prescription de la révision du POS de Saint-Etienne Saint Victor - Désignation des représentants de la Ville par vote à bulletins secrets.

Fourniture de papier et impression du magazine "AUJOURD'HUI SAINT- ETIENNE" - Mode de dévolution - Approbation.

Extension des compétences de St — Etienne Métropole dans la perspective de la création de la communauté d'agglomération

Implantation de kiosques place Jean Jaurès - Convention d'occupation temporaire d'une fraction du domaine public communal intervenue avec la S.A.R.L. "M.T.P. OASIS" - Avenant n° 1 - Approbation.

Contrat de partenariat pour le spectacle Lord of the Dance.

Chauffage urbain de Montreynaud — Convention avec la Société Thermique de Saint-Etienne Montreynaud - Prolongation de délai - Avenant n° 8.

Fournitures de bâtiment à l'usage des différents services municipaux - Lot n° 1 "bois et dérivés" - Marché intervenu avec LOIRE MATERIAUX - Avenant n° 2 - Approbation.

Organisation d'un colloque relatif à la transmission d'entreprise - Participation financière de la ville de Saint-Etienne.

Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.

Barrages de Lavalette et de la Chapelette - Convention relative aux procédures d'autorisation de prélèvement et d'établissement des périmètres de protection - Prorogation jusqu'au 31 décembre 2001 - Avenant n° 1 - Approbation.

Kiosque Place de l'Hôtel de Ville. Dépose d'office par la ville. Matériel non restitué à Mme Angèle MATHIEU. Indemnisation.

Magazine municipal — Prestation de régie publicitaire - Avenant n° 1 au marché intervenu avec W.D.V. Médias - Approbation.

Fourniture d'enveloppes imprimées pour les services municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Mise à disposition d'un agent auprès de la ville de Saint-Etienne - Convention - Approbation

Contrat de ville — Contrat à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et ses partenaires. Approbation.

Observatoire National de l'Innovation Publique TERRITORIA - Adhésion et versement de cotisation.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 7 février et 6 mars 2000.

Contrats locatifs à usage d'activités — Remise gracieuse consentie à titre exceptionnel de certaines pénalités de retard et charges foncières

Satellite n° 2 du Technopole — Convention d'occupation intervenue avec la société CYBEVASION - Mise à disposition de locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Copieur de plans grande largeur — Contrat de maintenance - Approbation.

Quartier la Dame Blanche — Classement dans le domaine public de la voie dénommée "Chemin du Puits Guérin".

Etude de réalisation de l’OPAH n° 7 — Convention tripartite - Bilan de concertation - Approbation.

Marchés conclus avec les sociétés GIHP Service Adapté et Coopérative Artisanale de Radios-Taxis - Modifications des indices d'ajustement - Avenant n° 1 - Approbation.

Ville locataire — Locaux 12, rue Rembrandt - Nouvelle convention de location.

Installations Classées — Demande d’autorisation présentée par les Ets MURGAT S.A en vue d'exploiter l'usine d'équarrissage sise 10 Impasse Malécot, sur la Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Avis du Conseil Municipal.

Barrage de La Chapelette — Amélioration des débits réservés de la rivière Lignon du Velay - Protocole d'accord - Avenant - Offre unilatérale de concours - Approbation.

Mise en lumière de l'Ecole de Commerce (ancienne façade de Manufrance) - Offre de concours de la part de E.D.F./G.D.F. de la Loire - Acceptation.

Eclairage Public — Fourniture de lampes d'éclairage public et d'illuminations - Mode de dévolution - Approbation.

Renouvellement du poste central de régulation des feux tricolores en 2000 - Mode de dévolution - Approbation.

Marché public de prestations de service intervenu avec la Société Assistance Service Entretien - Rectification de date - Avenant n° 1 - Approbation.

Ilot Grüner — Règlement amiable de l'indemnité d'éviction commerciale due à Mme Freydier.

Mobiliers urbains publicitaires — Marché public de location, maintenance et affichage, assorti d'autorisation d'occupation du domaine public - Lancement d'un appel d'offres ouvert européen.

Résidences pour personnes âgées Les Cèdres et Guinard - Conventions de location intervenues avec la S.A.I.E.M. de Saint-Etienne - Renégociation de taux d’intérêt - Avenants n° 3 - Approbation.

Demande de remise gracieuse suite à un trop perçu

Remboursement des collations des journées du don du sang - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le Centre de Transfusion - Approbation.

Lotissement Communal au lieu dit du "Berland" à St-Victor. Définition des modalités financières de l'opération et de leur traduction budgétaire. Bilan prévisionnel

Remboursements par anticipation de prêts à divers organismes.

Location et entretien de sanitaires publics - Mode de dévolution - Approbation.

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Implantation de la société VERSION INTERACTIVE - Convention - Approbation.

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Implantation de la société C.G.I. - Convention - Approbation.

Satellite n° 2 du Technopole 5, rue de la Productique - Implantation de la société PME CONSULTANT - Convention - Approbation.

Extension des installations de la Société SACMA FURANIA (secteur de Malacussy Ouest Stéphanois) - Sollicitation de l'intervention du FADEL et convention tripartite à intervenir entre SICOMI RHONE ALPES, la société SACMA FURANIA et la ville de Saint-

Marchés conclus avec la société DESCOURS et CABAUD - Produits Métallurgiques - Nouvelle dénomination : DESCOURS et CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE - Avenant général - Approbation.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal des 5 juillet et 6 septembre 1999.

Transfert des compétences à Saint — Etienne Métropole dans la perspective de la création de la communauté d'agglomération - Suppression des postes au tableau des effectifs - Mutation des agents.

Participation financière de Saint — Etienne Métropole au surcoût lié à la collecte des déchets ménagers recyclables - Convention.

Montchovet — Convention de gestion urbaine de proximité - Amélioration du cadre de vie et du service aux habitants

Site de Chateaucreux — Acquisition d'un tènement immobilier sis 2 avenue Grüner appartenant aux Consorts JOLY.

Desserte de la vallée du Bernay — Acquisition d'une parcelle de terrain rue Nicéphore Nièpce - Approbation.

Restauration du tableau "la Fuite en Egypte" - Demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC) et du Conseil Général de la Loire - Approbation.

Cession par France Télécom du réseau câblé de vidéo-télécommunication - Droit de préemption de la ville de Saint-Etienne - Renonciation.

Elimination des déchets ménagers — Convention à intervenir avec la communauté de communes Saint-Etienne Métropole - Approbation.

Ensemble industriel sis 5 rue Barrouin et 6 rue Poÿlo - Cession de locaux de bureaux au profit du Crédit Agricole Loire Haute-Loire.

Maison des Pôles et de l'Innovation — Résiliation de la convention d'occupation des locaux avec Saint-Etienne Technopolis - Conventions à intervenir avec les Pôles de compétences : Pôle de l'Eau Association, Pôle des Technologies Médicales et Mécapol

Centre d'Activités La Terrasse - Nouveau bail commercial suite au changement de local de la Société GODEL ENERGIE - Approbation

Aliénation d'une parcelle de terrain sise 43 rue de la Montat au profit de l'Association Générale du Bâtiment et des Travaux Publics (A.G.B.T.P.).

Forêt communale — Commune de Planfoy - Acquisition de diverses parcelles boisées appartenant à Mme PENEL.

Cession gratuite au profit de la ville de Saint-Etienne d'une parcelle rue Edgar Quinet, impasse des Frênes.

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire des Gorges de la Loire à Saint-Victor sur Loire - Avenants n° 1 au lot n° 1 "maçonnerie", au lot n° 2 "charpente" et lot n° 4 "menuiseries extérieures et intérieures bois" - Approbation

ZAC la Cotonne — Acquisition de parcelles de terrain à la copropriété du centre commercial de la Cotonne.

Gaz naturel véhicules (GNV) pour les véhicules légers -Construction d'une station de remplissage de GNV et reversement de la subvention afférente à la réalisation de cet ouvrage - Conventions à intervenir avec Gaz de France - Approbation.

Contrat de vente de gaz naturel véhicules (GNV) pour les véhicules légers - Approbation

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire à Saint-Victor - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Institut ASPEN France — Renouvellement de l'adhésion de la ville de Saint-Etienne - Signature du protocole d'accord - Approbation.

Technopole Bureaux - Bail commercial à intervenir avec la Société TEAM LOG et sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Technopole bureaux - Bail commercial à intervenir avec la Société KHEOPS et sollicitation de l'intervention du FADEL - Approbation

Mise à jour du tableau des effectifs

Remboursement des usagers de l’eau potable de Villars - Solde de tout compte du 4ème trimestre 1992.

Eau et Assainissement — Rapport annuel 1999 - Information du Conseil Municipal.

Réaménagement du square "Les Roches du Soleil" et aménagement d'une place à Monthieu - Lot 1 /Voirie - réseaux divers - Marché avec le groupement d'entreprises Colas - Gagnaire - Travaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Parc de stationnement du Palais de Justice - Marché de gérance avec CGSt. Service - Approbation.

Zone d'activités de Malacussy — Extension des installations de la Société PUBLIMAK - Cession d'une parcelle de terrain à la SARL Immobilière MADIVA.

Relocalisation de la quincaillerie PETIT - Cession d'une parcelle de terrain située sur la zone du Devey.

Développement de la Société BOIRON sur le Technopole Ateliers - Cession d'une parcelle de terrain et levée d'option anticipée de convention de crédit-bail immobilier.

Parc d'activités de Gentialon — Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre les villes de Lyon, Saint-Chamond et Saint-Etienne pour l'opération STELYTEC - Approbation.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise boulevard Pompidou appartenant à M. Bernou de Rochetaillée.

Aliénation par la ville de parcelles de terrain rue Buffon au profit de M. et Mme SCARRONE.

Forêt communale — Commune de Planfoy - Acquisition d'une parcelle boisée appartenant à M. TAMET André.

Forêt Communale — Acquisition de diverses parcelles boisées appartenant aux Consorts Seyve et Barrier.

Forêt communale — Echange de parcelles boisées avec M. Farizon.

Technopole — Développement de la Société IGPM Plus - Cession d'une parcelle de terrain.

Cession par la SA d’HLM SOFILOGIS de son parc de logements situé à Saint-Etienne - Avis du Conseil Municipal.

Ilot Pointe — Cadet - Modification de la délibération du 4 octobre 1999 - Nouveau projet de cession au profit de la SARL SAINT-JEAN IMMOBILIER des tènements immobiliers sis 8 et 12 place Chavanelle et 21, 23, 25 et 27 rue Pointe-Cadet.

Parc de stationnement Chavanelle — Nouvelle définition - Programme - Décision de principe - Approbation.

Parc de stationnement Chavanelle - Marché de maîtrise d’oeuvre - Résiliation du marché - Approbation

Saint-Victor - Lotissement du Berland - Travaux de réseaux de téléphone - Convention à intervenir avec France Télécom - Approbation

Propriétés communales — Aliénation de deux parcelles de terrain sises sur le territoire de la Commune de Saint-Ferreol d'Auroure, lieu-dit "Varan", au profit de M. et Mme THIAULT Jean-Baptiste.

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire à Saint-Victor sur Loire - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 2 - Approbation.

Nouveau règlement des cimetières — Approbation.

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain sise sur le territoire de la commune de Monistrol-sur-Loire, lieu-dit "Les Embessets", au profit de M. et Mme DEVILLE Louis.

Cession gratuite à la ville d'une parcelle sise rue de Patroa, appartenant à M. Henri GRANGER.

Cession gratuite à la Ville de parcelles de terrain du lotissement "La Tour" rue Agricol Perdiguier.

Cession gratuite à la ville de parcelles rue Agricol Perdiguier, appartenant à la société Chalets Loisirs.

Acquisition de parcelles de terrain sises 48 et 50 rue Pierre Sémard appartenant à la Société HMF et de l'immeuble sis 4 chemin des Villes appartenant à M. TORO.

Maintenance du parc photocopieurs — Mode de dévolution - Approbation.

Vandalismes de l'immeuble SNTS sis rue Eugène Beaune en février et avril 1999 - Acceptation d'indemnité.

Commune d'Aurec — sur-Loire - Conventions concernant une servitude de passage et l'implantation d'un poteau métallique au profit d'EDF au lieu-dit "le Say" .

Mise à jour du tableau des effectifs — Approbation.

Jardins Familiaux de la ville de Saint — Etienne - Octroi d'une subvention à différentes associations.

Réhabilitation du château de Rochetaillée - Reprise des travaux suite à modification du programme pour les travaux d'accessibilité au public demandés par la DRAC, DIREN, ABF et commission des sites - Avenants pour honoraires supplémentaires aux march

Parc de stationnement de Bellevue — Dispositions tarifaires.

Réhabilitation de l'Esplanade suite à sinistre - Lot n° 26 "serrurerie, machinerie, menuiserie scénique, mobilier, rideaux" - Marché intervenu avec l'entreprise A.M.G. - Fechos - Rectification d'une mention dans l'acte d'engagement - Avenant n° 1 -

Parc Relais du Clapier et de Bellevue — Conventions de mise à disposition de places au SIOTAS - Nouvelle rédaction - Approbation.

Ilot Grüner — Acquisition - Demande de déclaration d'utilité publique - Enquête parcellaire.

Abords du Golf — Acquisition d'une parcelle de terrain sise 154 rue Saint-Simon auprès de M. Aulagne Roger et rétrocession au profit de la SARL "Gestion Foncière".

Modification du réseau électrique place Bellevue - Convention entre la ville de Saint-Etienne et EDF - Approbation.

Réseau d'assainissement d'eaux usées , impasse de la Basse Jomayère - Convention de servitude de passage à intervenir avec la Sté Corloire. - Approbation.

Châteaucreux — Recomposition urbaine du site - Marché d'étude - Mode dévolution - Approbation.

Réhabilitation du Jardin des Beaux — Arts - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Marché de fourniture de potelets et barrières en fonte passé avec l'Entreprise HEINRICH Eclairage Lot 1 - Marché à bons de commande - Bordereau de prix complémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Parc de stationnement du Palais de Justice - Contrat de gérance intervenu avec la SOPAS - Prorogation - Avenant n° 2 - Approbation.

Plateau des Ursules — Locaux occupés par l'association "Société des Accordéonistes de Saint-Etienne" - Convention conclue le 1er février 1999 - Nouvelle répartition des locaux - Avenant n° 1 - Approbation.

Esplanade — Projet de documentaire vidéo "Bébé vision" conduit dans le cadre des actions de Culture Scientifique, Technique et Industrielle financées par la Région Rhône-Alpes au titre du Réseau des Villes - Convention de coproduction à intervenir av

Ecole Régionale des Beaux — Arts - 2ème Biennale Internationale de Design - Demande de subvention au titre du programme FEDER.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - 2ème Biennale Internationale de Design - Demande de participation financière du Ministère de la Culture.

Parc d'activités du Technopole — Locaux 9 rue de la Télématique - Bail commercial à intervenir avec la société ALCATEL.

Pôles de compétences — Attribution de subventions au titre de l'exercice 2000 aux associations "MECAPOLE" et "POLE DE L'EAU".

Classement en domaine public communal — Cession gratuite de deux parcelles de terrain par l'Association Syndicale du lotissement allée Plein Sud à Rochetaillée.

Propriétés communales — Aliénation de deux parcelles de terrain sises rue Francis Baulier et rue Clément Forissier, au profit de la SCI MM et de M. Yves GROUSSON.

Plateau des Ursules — Locaux mis à la disposition de l'association "Lieu de Mémoire de la Seconde Guerre Mondiale, Mémorial de la Résistance et de la Déportation de la Loire" - Convention - Approbation.

Réhabilitation du château de Rochetaillée - Nouveau mode de dévolution des travaux suite à modification du programme pour les travaux d'accessibilité au public demandés par la DRAC-DIREN et l'ABF - Approbation.

Esplanade — Réseau des Villes-Centres de Rhône-Alpes - Appel à projets pour la diffusion du spectacle vivant en 2000 - Création à Saint-Etienne du spectacle chorégraphique de la Compagnie Mémé Banjo - Diffusion en liaison avec les villes de Roanne et

Lotissement industriel 10, rue Scheurer Kestner - Cession d'une parcelle de terrain à l'association Denis JOURJON destiné à la construction par l'Association Forézienne d'Ecoles de Production (AFEP) d'un nouvel atelier de formation dans le domaine de

Centre d'Activités de la Terrasse 8, rue des Trois Glorieuses - Nouveau bail commercial à intervenir avec la société COPAL - Résiliation du bail commercial en cours.

Immeuble de bureaux 81 rue de la Tour — Résiliation amiable du bail commercial de la Société EUROPARTNER - Avenant - Approbation.

Aliénation d'une parcelle de terrain sise à Monistrol-sur-Loire au profit de la Société Immobilière BERGER.

Aliénation de parcelles rue Saint Simon au profit de M. Dutoit et de la SCI Volpette.

Parc de stationnement Marengo — Marché de conception-réalisation conclu avec la Société Forézienne d’Entreprises et de Terrassements - Travaux supplémentaires réalisés et non contestés par la ville de Saint-Etienne - Accord de régularisation - Approb

Implantation de la Société Tournay Biotechnologies à Saint-Etienne - Cession d'une parcelle de terrain située sur le lotissement industriel du site ex. Vitale rue Scheurer Kestner - Sollicitation de l'intervention du FADEL.

Ensemble industriel situé 80 rue de la Tour - Nouveau bail commercial à intervenir avec la Société Centrale de Charcuterie (C.D.C.).

Site industriel — 10 rue Scheurer Kestner - Société Stéphanoise de Constructions Mécaniques (SCM) - Bail dérogatoire - Prorogation - Avenant n° 1- Nouveau bail commercial - Approbation.

Parc du Bois d'Avaize — Acquisition par la ville de deux parcelles de terrain sises impasse Grua Rouchouse appartenant à M. Piger.

Lotissement sis impasse Louis Jouvet à Côte-Chaude - Branchement sur réseau communal d'eau pluviale - Convention à intervenir avec la société SOFAR .

Embranchement ferroviaire rue Camille de Rochetaillée - Convention de raccordement d'installation terminale embranchée au réseau ferré national - Contrat de sous-embranchement avec la SCI le Marais et la Société Immo Rhône Alpes - Annulation de la d

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l’association porteuse du projet de réseau de soin gérontologique dénommé AMADIS (Avenir Maintien A Domicile Innovant Stéphanois) - Implication des travailleurs sociaux municipaux comme professionnels participa

Fournitures courantes de bureau — Marchés conclus avec les sociétés LYON BUREAU, ACIPA et SACI - Modification des indices d'ajustement - Avenant n°1 - Approbation.

Garantie S.A. d'H.L.M. Cités Jardins — Fusion entre les S.A. d'H.L.M. Cité Nouvelle et Cités Jardins - Transfert au bénéfice de la SA d'HLM Cité Nouvelle de la garantie communale octroyée aux emprunts souscrits par la SA d'HLM Cités Jardins.

Mise à jour du tableau des effectifs — Approbation.

Parc d'activités du Technopôle — Cession d'une parcelle de terrain pour l'extension des installations de la Direction Départementale de l'Equipement de la Loire.

Echange sans soulte de parcelles rues de Molina et Charles Cholat entre la Ville et la S.A. FPS.

Acquisition d'une parcelle de terrain sise 132 rue Nicéphore Nièpce, appartenant à Mme NAIME.

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement - Demande d’autorisation présentée par ANGENIEUX S.A en vue d'exploiter une unité de fabrication de matériels optiques de précision dans le bâtiment 138 de GIAT INDUSTRIES, sur la commune

Construction de la maison de la réserve naturelle volontaire à Saint-Victor sur Loire - Marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation des coûts et taux définitifs - Avenant n° 1 - Approbation.

Charte Objectif 2010 du Parc Naturel Régional du Pilat - Approbation.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Séjours pédagogiques de groupes d'étudiants - Prise en charge des frais.

Parc d'activités du Technopole — Locaux 3 et 26 rue de la Télématique - Résiliation du bail commercial avec la Société S.E.E.E. - Nouveau bail commercial - Approbation.

Technopole Atelier — Locaux de bureaux 10 D rue de la Productique - Bail commercial à intervenir avec la société PROGESTIC - Approbation.

Propriétés communales — Aliénation d'une parcelle de terrain sise sur le territoire de la Commune de Monistrol-sur-Loire, lieu-dit "les Embessets", au profit de M. et Mme SCHILDOWSKI Norbert.

Délégation de service public de stationnement du parc de Chavanelle - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre.

Place Chavanelle — Parc de stationnement souterrain - Dévolution des travaux - Modification.

Réseau informatique régional pour l'enseignement supérieur et la recherche - Réseau RENATER - Participation financière de la ville de Saint-Etienne.-

Recomposition urbaine du site de Bellevue - Aménagement d'un jardin public - Marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1 - Approbation.

Bureau de Poste Monchovet — Acquisition de locaux commerciaux sis 33 boulevard de la Palle appartenant à M. et Mme CHATELARD et M. et Mme DIGONNET.

Concertation préalable sur les gares et haltes ferroviaires de la future liaison Saint-Etienne/Firminy (hors Châteaucreux).

Fiscalité : Additif aux tarifs municipaux 2000. Palais des Spectacles. Vente de billeterie

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 2000 - Service Culture - Musée d'Art Moderne - Ecole de Musique.

Contrat de crédit de trésorerie auprès de Dexia Crédit Local de France.

Association Vie Libre Saint — Etienne Centre - Exercice 2000 - Octroi d'une subvention de 7.500 F.

Budget 2000 — Débat d'orientations budgétaires.

Passage au "Troisième Millénaire" — Attribution de subventions - Approbation.

Subventions à divers organismes dans le domaine éducatif - Approbation

Fédération des Etudiants Stéphanois — Attribution d'une subvention - Convention - Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Association Loire Alzheimer — Attribution d'une subvention complémentaire.

Subvention à l’association"Maison d’Information sur la Formation et l'Emploi de Saint-Etienne" (MIFE).

PLANETARIUM — Plan de modernisation des technologies audiovisuelles numériques - Octroi d'une subvention européenne au titre de l'Objectif 2 - Convention à intervenir avec l'Etat - Approbation.

Création, transformation et suppression d'emplois au service Economie - Marché aux bestiaux.

Utilisation de l'Euro dans le cadre de la régie recette marchés publics

Paiements anticipés d'échéance d'emprunt

Tarifs — Gratuité - Musée de la Mine

Tarifs municipaux — Approbation.

Budget 2001 — Débat d'orientations budgétaires

Colloque européen sur les violences urbaines organisé à Saint-Etienne les 23 et 24 novembre 2000 - Demande de subventions auprès de l'Etat et de la Région.

Création d'une nouvelle zone tarifaire de stationnement payant zone violette "longue durée" - Approbation des tarifs correspondants.

Régie de recettes du Palais des Spectacles et de l’Esplanade - Vente de billetterie - Extension des points de vente - Conventions à intervenir avec FNAC France Billet, Ticket Net Le Progrès et Association Office du Tourisme - Approbation.

Budget primitif 2000 — Avances sur subventions.

Subventions à diverses associations dans le domaine éducatif - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations culturelles ou établissements publics.

Versement d'acomptes à valoir sur les subventions attribuées au Budget Primitif 2000 à diverses associations.

Pôle d'échanges à Bellevue — Création d'une cabine sanitaire automatique - Convention de financement à intervenir avec le SIOTAS.

Versement d'une subvention à l'association "Main dans la Main" - Approbation.

Garantie — S.A. d'H.L.M. Cité Nouvelle. Modification de la délibération n° 20 du 10 janvier 2000. Annulation de la délibération n° 648 du 2 octobre 2000.

Additif aux tarifs 2001 — Service animation Palais des spectacles - Vente de billetterie.

Budget de l'exercice 2000 — Décision modificative n° 2 et diverses dispositions financières - Approbation.

Programmes de coopération décentralisée et attribution de subventions par le Ministère des Affaires Etrangères.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Programmes de coopération décentralisée et attribution de subventions par le Ministère des Affaires Etrangères

Attribution de subvention à diverses associations.

Régies d'avances et de recettes — Modalités d'attribution de l'indemnité de responsabilité -

Garantie — Levée d'affectation hypothécaire SARL Traitements.

Garantie — Association Maison du Crêt de Roch - Prêt de 400.000 F auprès de la Société Générale - Garantie de la ville à hauteur de 50% soit 200.000 F.

Adhésion de la collectivité à l'Association Finances-Gestion-Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT).

Subventions accordées à diverses associations.

Attribution de subventions à diverses associations - Désaffectation et réaffectation de subventions.

Attribution de subventions — Nuit du Conte et Cafés Littéraires - Fêtes de quartiers - Approbation.

Subventions à diverses associations — Approbation.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs du 3ème âge Terranéen, Foyers des Sourds du 3ème âge et club A.P.I.C.I.L. (Association de Prévoyance Interprofessionnelle des Cadres et des Ingénieurs Lyonnais).

Additif aux tarifs municipaux 2000 — Service Animation - Palais des Spectacles - Prestations facturées aux producteurs et vente de billetterie.

Garantie — S.A. d'H.L.M. Cité Nouvelle - Rénovation de la R.P.A. "Les Camélias" 4 rue de la Veüe à Saint-Etienne - Prêt complémentaire à subvention PALULOS de 3.300.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Versement d'une subvention à l'AGEF Montreynaud (Association pour la Gestion de l'Ensemble Forum Montreynaud).

Fête du Livre — Exposition "Livres d'artistes" à la bibliothèque universitaire - Attribution de subvention.

Fêtes de quartiers — Fête de la Musique - Attribution de subventions - Approbation - Marengo Square - Modification de la délibération n° 306 du 2 mai 2000.

Marengo Square — Fête de la Musique - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation.

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles et établissement public.

Aide à la programmation artistique — Convention intervenue avec la Société de Théâtre Services "Le Théâtre de Poche" - Attribution d'une subvention de 130 000 F - Avenant n° 1 - Approbation.

Planétarium — Projet de transformation de l'équipement actuel et installation d'un système de vidéoprojection et de simulation astronomique entièrement numérique - Approbation - Demandes de partenariats financiers, dont financement européen au titre

Pôle Optique & Vision — Attribution de subventions pour l'année 2000 à l' A.R.U.F.O.G et à l'Association Pôle Optique et Vision-Centora.

Pôles de compétences — Attribution d'une subvention au Pôle des Technologies Médicales.

Budget Supplémentaire 2000 — Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Affectation du résultat de l'exercice 1999 - Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Comptes de gestion du Trésorier Principal Municipal de 1999 - Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Compte Administratif 1999 — Budget principal et budgets annexes - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l’aide à la location de salles - Approbation.

Festiv'Eté 2000 — Autorisation de dépenses et de recettes.

Subventions à diverses associations éducatives.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles ou établissement public.

Versement d’acompte à valoir sur la subvention attribuée au Budget Primitif 2000 pour l'Association Oeuvre Philanthropique d'Hospitalité de l'Asile de Nuit - Attribution de subventions en faveur de la Banque Alimentaire et de l’Association des Paraly

Additif aux tarifs municipaux 2000 — Festiv'Eté 2000

Tarifs 2000 — Abaissement de la T.V.A. de 20,60 % à 19,60 %.

Contrat de ligne de crédit de trésorerie conclu auprès du Crédit Lyonnais - Nouvelles modalités - Avenant - Approbation.

Contrat de ligne de crédit de trésorerie conclu auprès de Dexia Crédit Local de France Banque - Nouvelles modalités - Avenant n° 1 - Approbation.

Classeurs rotatifs des services Ressources Humaines et Finances - Contrat de vérification et d'entretien à intervenir avec la Sté Electroclass - Approbation.

Réalisation d'opérations de marché proposées par Dexia Crédit Local de France par l'intermédiaire de sa filiale "Dexia CLF FINANCE".

Subventions accordées à diverses associations.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre de la politique de la Ville.

Convention de délégation de service public de stationnement - Reprofilage de la redevance fixe - Avenant n° 2 - Approbation.

Modification des tarifs des restaurants municipaux à partir du 15 mai 2000.

Additif aux tarifs municipaux 2000 — Service Culture - Esplanade.

Garantie — SCI Nouvelle Clinique Mutualiste - Modification des délibérations du 12 janvier 1998 et du 27 avril 1998.

Décision modificative n° 1 au Budget Primitif 2000 - Animation des fêtes d'été (FESTIV'ETE 2000).

Organisation des compétitions boulistes se déroulant sur le site de la Plaine Achille de janvier 2000 à mars 2000 - Attribution de subventions aux divers comités boulistes participant à cette manifestation.

Office du Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne - Acompte sur subvention annuelle de fonctionnement - Approbation.

Attribution de subvention à l'Association SAINT-ETIENNE TECHNOPOLIS au titre de l'exercice 2000.

Utilisation de l'Euro dans le cadre de la régie d'avances et de la régie de recettes de l'Esplanade.

Avenant au contrat de crédit de trésorerie conclu auprès du Crédit Lyonnais.

Subventions accordées à diverses associations dans le cadre des actions à but humanitaire et des relations internationales.

Attribution de subventions à diverses associations culturelles ou établissement public.

Convention triennale de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et l'Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Définition des actions au titre de l'exercice 2000 et mise en place d'une convention d'application - Approbation.

Subventions à diverses associations éducatives

Abattoirs — Taux de la taxe d'usage applicable en 2000.

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 2000 - Service Culture - Musée d'Art Moderne.

Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2000 à la S.A.R.L. Théâtre Service (Théâtre de Poche).

Avenant au contrat de crédit de trésorerie conclu auprès du Crédit Lyonnais.

Budget Primitif 2000 — Approbation du budget principal et des budgets annexes et vote des taux - Création d'un budget annexe "Opérations de lotissements".

Instructions M14 et M4 — Amortissements - Mise à jour de la délibération du 2 décembre 1996 - Ajustement de l'état de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les budgets M14.

Budget de l'exercice 1999 - Décision Modificative de clôture - Approbation

Subventions attribuées à des associations culturelles titulaires d'une licence d'entrepreneur de spectacles - Conventions à intervenir avec la Ville de Saint-Etienne. - Approbation.

Mise à disposition d'un éducateur des activités physiques et sportives auprès de l'Association "Pôle Cyclisme" - Convention - Approbation.

Désaffectation et attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets à la vie sportive.

Attribution de subventions dans le cadre de l'encouragement aux sports et de l'aide aux projets à diverses associations

Parc des Sports Etivallière — Stade Henri Lux - Alignement de la clôture rue de la Tour.

Aménagement d'un bâtiment vestiaire au stade Saint-Saëns à Montreynaud - Changement de dénomination de l'entreprise GOUNOT - Avenant n° 1 au lot n° 5 "peinture" - Approbation

SAOS ASSE LOIRE — Contrat d'objectifs de formation et d'animation sportives intervenu avec la ville - Attribution d'une subvention complémentaire - Avenant n° 2 - Approbation.

Désaffectation d'une subvention au Comité Omnisports et Social de Montreynaud - Modification de l'intitulé des Scouts - Affectation d'une subvention à la Coinche stéphanoise - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement à l'associat

Adhésion à l'Association FRANCE SPORT.

Snack bar de la piscine R. Sommet — Fin de l'autorisation précaire et révocable.

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - annexe comptable à la convention régionale d'insertion professionnelle - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets à la vie sportive.

Réfection de l'installation de chauffage et de ventilation de la piscine Marandinière - Marché intervenu avec l'entreprise Hervé Thermique - Modifications - Avenant n° 1 - Approbation.

Transports scolaires de Rochetaillée — Réseau SIOTAS - Nouvelles modalités - Participation financière.

Attribution de subventions dans le cadre de l'Aide aux Projets à la Vie Sportive

Projet d'optimisation de l'emploi du temps des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et sportives (ETAPS) - Mise à disposition des établissements nautiques - Convention - Approbation.

Piscines de la ville de Saint — Etienne - Modifications du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS).

FNDS (Fonds Fernand Sastre) — Réaffectation des actifs de la Coupe du Monde de Football - Demande de subvention (2ème tranche).

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Marché négocié - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets à la Vie Sportive et à l'Encouragement aux Sports.

Stade des Echeneaux — Aménagement d'un terrain de football - Réalisation de cet équipement - Approbation.

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Acquisition de cartes d'abonnement sur le réseau de transports en commun, pass et tickets horaires de transport - Mode de dévolution - Approbation

Insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau - Reconduction de la convention à intervenir entre l'Etat, la ville de Saint-Etienne et l'athlète - Avenant n° 1 - Approbation -

Additifs aux tarifs municipaux 2000 — Service Culture : Musées et Biennale du Design : droits d'entrée - Service Sport et Vie Sociale : camping municipal.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets à la vie sportive.

Coupe du Monde de Football 1998 — FNDS - Fonds Fernand SASTRE - Attribution des actifs - Approbation de présentation de projets.

Ecole Régionale des Beaux — Arts - Biennale Internationale de Design 2000 - Organisation de défilés de mode - Prise en charge des frais de transport.

Aménagement du centre de Terrenoire — Déplacement des lignes aériennes et des poteaux des transports urbains - Participation financière de la Ville - Convention à intervenir avec le SIOTAS - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets à la vie sportive et de l'Aide à la Formation.

Politique sportive de la ville — Exonération de l'impôt sur les spectacles pour l'ensemble des compétitions sportives

Contrat d'objectifs de formation et d'animation sportives entre la SAOS ASSE LOIRE et la ville de Saint-Etienne - Nouvelles modalités financières - Avenant n° 1 - Approbation.

Marché de prestations de service pour le nettoyage du stade Géoffroy Guichard : tribunes, circulations, escaliers et sièges - Mode de dévolution - Approbation.

Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets à la vie sportive, de l'aide à la formation et au fonctionnement.

Stade Montreynaud — Saint Saëns - Aménagement d'un bâtiment vestiaire avec espace de convivialité - Financement complémentaire.

Piscine Grouchy — Réfection de l'installation de chauffage et de ventilation - Mode de dévolution - Approbation.

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Mise à disposition de deux éducateurs des activités physiques et sportives à l'association "Aquatique Club Saint-Etienne - Métare" - Convention - Approbation.

Remboursement de frais de transport dans le cadre du plan antipollution Polmar.

Subvention aux clubs sportifs de haut niveau - Convention entre la Ville et l'Association Sportive de Saint-Etienne (ASSE).

Contrat d'objectifs de formation et d'animation sportives entre la SAOS ASSE LOIRE et la Ville de Saint-Etienne - Approbation

Toiture de la salle omnisports de la Plaine Achille - Travaux de réfection - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Transports d'élèves de Saint — Victor sur Loire et Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation.

Transports scolaires — Augmentation de l’aide accordée par la ville aux élèves stéphanois.

Transports scolaires — Modalités d’attribution de l’aide accordée par la ville aux élèves stéphanois - Conventions à intervenir avec la TRAS et les Cars Rouges - Approbation.

Création d'emplois d'éducateurs des activités physiques et sportives saisonniers pour la base nautique de Saint-Victor.

Mise à disposition de deux éducateurs des activités physiques et sportives au Foyer de Jeunes et d'Education Populaire de la Métare (FJEP) - Convention - Approbation.

Installation de distributeurs de boissons dans des gymnases municipaux - Convention intervenue le 5 avril 1993 avec la Société COCA COLA Entreprise - Modification d'emplacement des distributeurs et participation de la société aux évènements sportifs

Complexes de tennis municipaux de Montreynaud et de Méons - Rachat du matériel de l'Association Sportive Municipale de Saint-Etienne Tennis.

Stade des Echeneaux à Rochetaillée — Aménagement d'un terrain de football en stabilisé - Mode de dévolution - Approbation.

Stade Alexandre de Fraissinette — Aménagement d'un terrain de football synthétique - Mode de dévolution - Approbation.

Réfection de l'installation de chauffage et de ventilation de la piscine Marandinière - Mode de dévolution - Approbation.

Mise en conformité de la piscine GROUCHY - Approbation du projet et demande de subventions.

Gymnase Séraph Berland — Agrandissement - Projet de création d'une deuxième salle spécialisée de gymnastique - Lancement de l'opération - Mode de dévolution - Approbation.

Mise en conformité hydraulique de la piscine Grouchy - Mode de dévolution - Approbation.

Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) dans les piscines de la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Transport scolaire de Saint — Victor sur Loire - Marché intervenu avec la SARL MARTIN Paul mini-cars - Modifications du circuit - Avenant n° 1 - Approbation.

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les opérations de réhabilitation du stade Geoffroy Guichard, d'aménagement des abords du stade et d'animations menées dans le cadre de la Coupe du Monde de Football 19

Délégation de service public des tennis de Montreynaud et Méons - Déclaration d'infructuosité - Choix du mode de négociation futur.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 octobre 1999.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 septembre 2000.

Planétarium de Saint — Etienne - Délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre - Retrait de la délibération du Conseil Municipal n° 531 du 4 septembre 2000.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 19 juin et 3 juillet 2000.

Création d'une Charte de Qualité pour la promotion des cafés-concerts stéphanois - Mise en oeuvre d'un plan de communication - Approbation.

Cinéma "Le France" — Délégation de service public - Décision de principe.

Bâtiment industriel 46 rue Desjoyaux — Avenant n° 1 portant substitution de la Société BRETTON FRANCE à la Société GAUCHER ARMES - Approbation.

Pôle de la viande — Ouverture d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'abattoir.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juin 2000.

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Renouvellement de l'application anticipée des dispositions s'appliquant au secteur UFe.

Fourniture des services de télécommunications - Mode de dévolution - Approbation.

Planétarium de Saint — Etienne - Délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre - Approbation.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation des procès — verbaux des séances du Conseil Municipal du 3 avril et 2 mai 2000.

Délégation de service public du chauffage urbain de Montreynaud - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre

Maintenance de logiciels et matériels informatiques : EDILOG'S - MARCO - GESTION DES ELECTIONS - Marchés négociés sans mise en concurrence - Approbation.

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Application anticipée des nouvelles dispositions s’appliquant aux secteurs UFf et UFab.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2000.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Planétarium — Procédure de délégation de service public - Décision à prendre.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Révision partielle du plan d’occupation des sols de Saint-Etienne Ville - Application anticipée de certaines dispositions s’appliquant au secteur UFe.

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 janvier 2000.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Chauffage urbain de Montreynaud — Délégation de service public - Décision de principe

Entretien, renouvellement et maintenance du système de télécommunications de la ville de Saint-Etienne - Mode de dévolution - Approbation.

Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de l'informatique et des télécommunications - Mode de dévolution - Approbation.

Complexes de tennis de Méons et de Montreynaud - Contrat de délégation de service public - Etablissement de la liste des candidats admis à présenter une offre.

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal.

Approbation du procès — verbal des séances du Conseil Municipal des 8 novembre 1999 et 6 décembre 1999.

Golf public de Saint — Etienne - Délégation de service public - Avenant n° 2 - Approbation.

Incendie immeuble place Roinat le 25 avril 1998 - Acceptation d'indemnité et règlement des honoraires d'expert.

Transfert de gestion du personnel du Service Sécurité Civile de la ville de Saint-Etienne au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire (SDIS) - Convention intervenue avec le SDIS - Transfert d'un poste supplémentaire - Avenant n° 1 -

Bibliothèque Municipale — Programme régional de sauvegarde de la presse ancienne d'information générale - Plan de microfilmage du Département de la Loire - Convention entre l'Etat, la ville de Saint-Etienne et l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la

Assurance Flotte automobile et risques annexes - Marché n° 407 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie SMACL présentée par Gras Savoye - Avenant n° 1 - Approbation.

Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire (SDIS 42) - Convention intervenue le 6 décembre 1999 avec la ville pour le transfert du personnel et des charges - Mutation au 1er janvier 2001 d'agents municipaux - Avenant n° 2 - Approbatio

Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire (SDIS 42) -Transfert des biens et des charges de gestion - Convention à intervenir entre la ville de Saint-Etienne et le SDIS 42 - Approbation.

Elections municipales mars 2001 — Campagne électorale - Location de salles municipales.

Mise en place de la police de proximité — Information du Conseil Municipal.

Convention de coordination des polices nationale et municipale - Information du Conseil Municipal.

Bibliothèque Municipale — Acquisition d'un manuscrit d'histoire locale.

Mise en place des formations sécurité pour 2001 et 2002 à destination des agents municipaux - Mode de dévolution - Approbation.

Assurance "Tous Risques Exposition et Objets de Valeur" - Marché n° 409 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie AXA GLOBAL RISKS ET GRAS SAVOYE - Avenant n° 2 - Approbation.

Additif aux tarifs 2000 — Service Culture - Archives municipales et Ville d'art et d'histoire -Tarif du deuxième numéro de la collection Trames urbaines - Ecole de Musique : gratuité des droits d'inscription.

Incendie Esplanade du 13 septembre 1998 — Marché n° 15 du 18 janvier 1999 avec la société Roux Herr Rhône Alpes SA - Avenant n°2 - Approbation .

Additifs aux tarifs municipaux 2000 — Service Police Municipale - Tarification de la fourrière animale

Contrats de couverture du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales - Complément à la délibération n° 175 du 13 mars 2000.

Bibliothèque Municipale — Développement de la lecture et des animations autour du livre dans les bibliothèques en accès direct de la Maison d'Arrêt de Saint-Etienne - Convention à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le Service Pénitentiaire d

Incendie Esplanade du 13 septembre 1998 — Assurances - Acceptation d'indemnité.

Police Municipale — Fourrière animale - Reprise en régie directe - Création de postes.

Bibliothèque Municipale — Réinformatisation des bibliothèques du réseau municipal et numérisation des collections - Décision de principe - Annulation de la délibération n° 834 du 6 décembre 1999 - Lancement des appels d'offres - Recherche de partenar

Base nautique de Saint — Victor sur Loire - Surveillance de la baignade - Convention entre la ville de Saint-Etienne et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Approbation.

Acquisition de matériels de déneigement supplémentaires pour l'amélioration de la sécurité hivernale - Mode de dévolution - Approbation.

Bibliothèque Municipale — Fourniture de périodiques - Dévolution des prestations - Approbation.

Résidences pour personnes âgées La Croix de l’Orme et Les Pères - Travaux de mise en sécurité - Conventions de location avec Loire Habitat - Application du rapport MIILOS - Avenants n° 15 résidence La Croix de l’Orme et n° 14 résidence les Pères - Co

Assurance "Tous Risques Exposition et Objets de Valeur" - Marché n° 409 du 22 décembre 1999 passé avec la compagnie AXA GLOBAL RISKS et GRAS SAVOYE - Avenant n° 1

Résidence pour personnes âgées les Camélias - Travaux de mise en sécurité - Convention de location intervenue avec Cité Nouvelle - Avenant n° 4 - Approbation.

Chauffage urbain de la Cotonne - Polices d'abonnement - Approbation

Recrutement d'un ingénieur de recherche au service Culture (Archives municipales) - Contrat à durée déterminée.

Fourniture et maintenance d'appareils mobiles de protection incendie - Marché conclu avec SIMIE - Remplacement de l'indice coût de la main d'oeuvre (IME) par l'indice du coût horaire du travail - Avenant n° 1 - Approbation.

Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire (SDIS) - Transfert du personnel du Corps des Sapeurs-pompiers - Convention intervenue entre la ville de Saint-Etienne et le SDIS - Avenant n° 2 - Approbation.

Contrats de couvertures du risque de taux d'intérêts offerts aux collectivités locales.

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE — Renouvellement des marchés de maintenance informatique.

Fourniture de périodiques destinés à la Bibliothèque Municipale, à la Bibliothèque de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts et à celle du Musée d'Art Moderne- Marché avec la Société DAWSON - Rachat de cette société par la Sté RoweCom France - Avenant n°

Résidence pour personnes âgées Les Cèdres - Réalisation des travaux de rénovation et de mise aux normes de sécurité par la SAIEM.

Legs fait à la ville de Saint — Etienne pour la bibliothèque municipale par Melle Julie PRALONG - Acceptation définitive.

Construction du centre social de Monthieu rue Thiollière Matrat - Marché Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) intervenu avec François BOUTEILLE - Revalorisation honoraires - Avenant n° 1 - Approbation.

Réhabilitation de l'Esplanade - phase 2 - Changement de dénomination sociale de l'entreprise GOUNOT - Avenant n° 1 au lot 40 - Avenant n° 2 au lot 11 bis - Approbation

Audit des charges sociales de la masse salariale - Convention à intervenir avec le Cabinet BG2I - Approbation.

Contrat de Ville — Création d'un emploi d'agent de développement social au sein de l'équipe de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) de Montreynaud.

Ensemble à usage d'activités situé 10 rue Calixte Plotton - Conventions d'occupation à intervenir avec l'Association Forézienne d'Insertion (A.F.I), l'Association Fondation Agir contre l'exclusion (F.A.C.E St-Etienne) et l'Institut Nicolas COPERNIC (

Projet urbain et social de Montchovet — Site de l'ancienne école de la Marandinière - Mise en forme du terrain - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Contrat de Ville 2000/2006 — Conventions d'objectifs entre les associations ANEF, REAGIR, ACTIONS, MONTCHOVET 3+, AGASEF, TEA, VITRINE DE QUARTIER et la Ville de Saint-Etienne concernant les missions d'insertion sociale et professionnelle qui leur so

Programme d'actions de prévention de la délinquance pour l'année 2000 - Convention Ville/Etat - Approbation.

Immeuble POLYTECH — Bail commercial à intervenir pour l'implantation de la C.R.A.M. (Caisse Régionale d'Assurance Maladie) - Service Prévention des Risques Professionnels - Approbation.

Asile de nuit — marchés coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et bureau de contrôle (BC) - Modification du délai prévisionnel des travaux et augmentation du forfait de rémunération - Avenants n° 1 - Approbation.

Mise à disposition d'un agent auprès de l'Association Interprofessionnelle Spécialisée dans la Prévention des Abus Sexuels (AISPAS) - Convention entre la ville de Saint-Etienne et L'AISPAS - Approbation.

Immeuble 10 rue Barrouin, Ex — CETIM - Mise à disposition de locaux en faveur du dispositif R.E.L.A.I.S (Réseau Educatif Local pour les Apprentissages et l'Insertion Sociale) - Convention intervenue avec le Collège Massenet Fourneyron du Chambon Feuger

Cité Artisanale SOMA — Bail commercial intervenu avec l'Entreprise Jean-Claude MAZUEL - Changement de dénomination sociale et transformation en SARL - Avenant n°1 - Approbation.

Acquisition de parts sociales de la Caisse d'Epargne par la ville de St-Etienne

Agrandissement du Centre Social de Solaure - Locaux 21, rue président Mazarick - Convention de location à intervenir avec l'O.P.A.C. Saint-Etienne Région.

Construction du centre social de Monthieu - Modification du montant des travaux et fixation du coût prévisionnel définitif (CPD) - Mode de dévolution des travaux - Approbation.

Restructuration du site S.C.M. 10 rue Scheurer Kestner - Lot n° 13 "chauffage, réseau gaz, réseau eau de ville"- Marché intervenu avec l'entreprise Santerne - Modification de travaux entraînant une moins-value - Avenant n° 3 - Approbation.

Dédensification de Montchovet — Convention portant modulation de logements d'insertion entre l'Etat, le département de la Loire, la Caisse des Dépôts et Consignations et la ville de Saint-Etienne - Approbation.

Mesures d'ordre social et de solidarité pour le personnel - Institution d'une avance remboursable pour venir en aide aux agents en situation difficile - Approbation d'une convention type.

Versement anticipé d'une partie de la subvention 2000 au Comité d'Action Sociale du Personnel Municipal de la ville de Saint-Etienne (CAS).

Permanences des services sociaux et du service Promotion de la Santé - Convention de mise à disposition de locaux en faveur du Département de la Loire - Actualisation des sites - Avenant n° 8 - Approbation.

Logiciel de gestion des financements à courts et longs termes - Contrat de maintenance intervenu avec la société LOAN SYSTEM - Modification de raison sociale - Avenant n° 1 - Approbation.

Garantie — S.A. d'H.L.M. Bâtir et Loger - Réaménagement de six prêts habitat accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social - Annulation partielle ou totale de diverses délibérations.

Garantie — SA d'HLM H.M.F. Rhône Alpes - Réaménagement d'un prêt habitat accordé par la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération de logement social - Annulation totale ou partielle de diverses délibérations.

Garantie — SA d'H.L.M. CARPI - Réaménagement de deux prêts habitat accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social. Annulation totale de diverses délibérations.

Immeuble de bureaux site industriel 5, rue Barrouin - Bail commercial intervenu avec la SA STUDIA - Nouvelle dénomination sociale ASSYSTEM Etudes - Avenant n° 2 - Approbation.

Garantie — S. A. d'H.L.M. Cité Nouvelle. Réaménagement de quatre prêts habitat accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social - Annulation totale de diverses délibérations.

Parc de stationnement CHAVANELLE — Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Modification.

Garantie — Loire Habitat - Réaménagement de seize prêts habitats accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations pour des opérations de logement social - Annulation partielle ou totale de diverses délibérations.

Attribution d'une subvention à l'association France-Chine à l'occasion du Nouvel An chinois.

Ensemble à usage d'activités sis 10 rue Calixte Plotton - Bail commercial intervenu avec l'Association Forézienne pour l'Insertion par la Formation et l'Emploi. (A.F.I.F.E.) - Nouvelles modalités financières - Mise à disposition de locaux supplémenta

Achat de données informatiques concernant le parc locatif social de la Ville - Convention à intervenir avec le ministère de l'Equipement - Approbation.

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation.

Subvention municipale au titre de la prise en charge par divers organismes des vacances d'enfants de milieu défavorisés.

Construction d'une école maternelle rue Emile Jaboulay à Terrenoire - Marché de maîtrise d'oeuvre intervenu avec J.Varennes - Modification du programme - Fixation du coût prévisionnel définitif et du taux définitif de rémunération - Avenant n° 1- Ap

Autorisation de démolition de l'Ecole Maternelle de Michon 68, rue de la Roche du Geai.

Crèche Grenette — Lot n° 1 "étanchéité PVC + chape" - Modification du cahier des clauses techniques particulières - Avenant n° 1 - Approbation.

Fourniture de logiciels, de prestations de service et d'une solution carte à puces pour l'informatisation des crèches - Mode de dévolution - Approbation.

Construction d'une école maternelle rue Emile Jaboulay à Terrenoire - Avenants n° 1 aux marchés des lots n° 2, 4, 8 et 13 - Approbation.

Attribution de subvention à l'association Espace Boris Vian dans le cadre du Contrat Enfance

Attribution de subvention pour la création d'un service de garde d'enfants à leur domicile "horaires atypiques" par l'Association Handi-Sitting Services.

Attribution de subvention pour la création d'un accueil périscolaire par l'OGEC de l'école privée maternelle et primaire Saint-Louis.

Mission Enfance — Fête des Enfants 2000 - Contrat à intervenir avec la Compagnie du Théâtre sans fil de Montréal - Organisation d'une exposition d'hologrammes Magie de Lumière - Approbation.

Acquisition de divers articles au moyen de bons d'achat pour le Noël 2000 des enfants des employés municipaux - Marché conclu avec la société FARANDOLE - Vente de ce fonds de commerce à la Sté DAVIDISQUES - Avenant n° 1 - Approbation.

Mission Enfance — Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre du Contrat Enfance - Approbation.

Prestation de service d'accueil des jeunes enfants dans les crèches et haltes-garderies municipales - Convention intervenue le 6 décembre 1996 entre la Mutualité Sociale Agricole et la ville de Saint-Etienne - Avenant n° 1 - Approbation.

Circulaire n°7 du 31 janvier 2000 de la Caisse Nationale des Allocations Familiales - Modification des règlements intérieurs des crèches collectives, de la crèche familiale et des haltes-garderies municipales - Approbation.

Prestation de service CAF pour l'accueil des enfants en crèches et haltes-garderies - Convention entre la ville de Saint-Etienne et la CAF - Approbation.

Crèches Clairmatin et Le Grand Clos — Approbation du prix de journée réalisé 1999 - Régularisation.

Tarifs 2000 — Service Crèches - Modification des tarifs.

Attribution de subvention à l'Association pour l'Accueil des Petits Enfants et de leur Accompagnement (A.P.A.P.E.L.A.) et à l'association TRIANGLE.

Crèches Clairmatin et le Grand Clos — Prix de journée prévisionnel 2000 - Approbation.

Petite Enfance — Relais assistantes maternelles de Beaulieu - Convention de cofinancement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Ouverture à temps plein - Avenant n° 1 - Approbation.

Contrat Enfance intervenu le 16 novembre 1996 avec la Caisse d'Allocations Familiales - Avenant n° 2 au schéma de développement - Approbation.

Fiscalité — Additif aux tarifs municipaux 2000. Service Animation Palais des Spectacles - Vente de programmes/Service Crèches - Vente de photographies.

Organisation de la rentrée scolaire 2000 - Avis du Conseil Municipal sur les propositions faites par M. l'Inspecteur d'Académie de fermetures et de regroupement d'écoles maternelles et élémentaires.

Organisation de la rentrée scolaire 2000 - Avis du Conseil Municipal sur l'alerte de M. l'Inspecteur d'Académie sur la situation des effectifs dans certaines écoles maternelles et élémentaires.

Attribution d'une subvention à l'association Enfance et Partage.

Locaux 24, rue Rouget de Lisle, mis à la disposition de l'Association "FAMILLES DE FRANCE" Fédération de la Loire - Convention intervenue le 6 mars 1995 - Local supplémentaire - Avenant - Approbation.

Dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles - Fourniture de timbres - Approbation.

Création de 3 emplois de conducteurs et de 6 emplois d'éboueurs au Service Propreté -

31 décembre 2000 — Régie d'avances de l’Esplanade- Prise en charge des règlements du personnel intermittent - Approbation.

Mise en place d'un guichet d'info départemental sur l'Europe : GUIDEurope - Conventions à intervenir avec le Centre d'Information sur l'Europe - Sources d'Europe et avec M. le Préfet de la Loire - Approbation.

Saint — Etienne Métropole - Transformation de la communauté de communes en communauté d'agglomération. Approbation des statuts

Direction générale — Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi d'attaché, chargé de mission "Europe".

Service Personnes âgées — Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi de directrice de la résidence pour personnes âgées "Guinard".

Transformation et création d'emplois dans les différents services municipaux.

Locaux 5, rue des Mutilés du Travail occupés par l'association "TREMPLIN 42 Relais pour l'Emploi" - Modification de la superficie mise à disposition - Avenant n° 1 à la convention du 7 novembre 1994 - Approbation.

Création d'un emploi de chargé de mission rattaché à la Direction générale, pour la mise en place d'un Centre International du Design.

Centre des Congrès Fauriel — Régie intéressée - Accueil des spectacles de l'Esplanade - Avenant - Approbation -

Transformations et créations de postes dans les différents services municipaux.

Délégation de service public du golf public de Saint-Etienne - Convention intervenue avec la Sté Gaia Concept qui a créé ensuite la Société d'Exploitation du Golf de Saint-Etienne (S.E.G.S.E.) - Modalités de calcul de la rémunération du régisseur - A

Société CASINO FRANCE — 24, rue de la Montat - 42100 Saint-Etienne - Dérogation permanente à la règle du repos dominical du personnel salarié de son Service Informatique.

Maintenance des progiciels du sytème d'informations géographiques de la BDU - Marché intervenu avec la Sté NMS devenue DMS - Intégration de trois nouvelles licences d'utilisation - Avenant n° 2 - Approbation.

Transformation de postes dans les différents services municipaux.

Accès de certains personnels aux restaurants administratifs de la ville de Saint-Etienne - 1°) Conventions intervenues avec divers organismes - Nouvelles modalités - Avenants n° 1 - Approbation2°) Convention à intervenir avec la Mutuelle Présence - A

Grand Projet de Ville — Information.

Indemnisation des stagiaires des établissements scolaires ou organismes de reclassement professionnel accueillis dans les services municipaux - Modification de la délibération n° 691 du 13 novembre 1995.

Mise à disposition d'agents municipaux auprès de la Mutuelle des Personnels Communaux de la Loire - Convention intervenue le 3 juillet 1996 - Renouvellement - Avenant n° 3 - Approbation.

Agents recrutés sous contrat à durée indéterminée - Régularisation des conditions de rémunération.

Remplacement d'un agent au service Communication - Unité "Evénements" - Transformation du poste.

Critérium Dauphiné 2000 — Accueil d'une étape à Saint-Etienne - Convention à intervenir avec l'Association du Critérium Cycliste du Dauphiné Libéré - Approbation.

Esplanade — Saison 2000-2001 - Rémunération des choristes, musiciens, artistes et personnels intermittents du spectacle.

Transformation et créations d'emplois dans les différents services municipaux.

PARIS — NICE 2000 - Accueil d'une étape à Saint-Etienne - Convention à intervenir avec l'association MONDE SIX - Approbation.

Fête du Livre — Accueil pour la 4ème fois à Saint-Etienne du "Prix populiste" - Octroi d'une récompense de 25 000 Francs au lauréat du prix.

Fête du Livre — Accueil pour la 4ème fois à Saint-Etienne du "Prix populiste" - Octroi d'une récompense de 25 000 Francs au lauréat du prix - Additif à l'ordre du jour - Procédure d'urgence - Approbation.

Transformations de postes dans les Musées et institution de la prime dominicale

Création d'un emploi de rédacteur au service Animation, dans le cadre de la Fête du Livre.

Mise à disposition d'instruments de musique brésilienne - Convention entre la ville de Saint-Etienne et l'école élémentaire Saint-Saëns.

Mise en place d'un fonds d'aide à l'émergence en faveur du théâtre indépendant - Conventions à intervenir avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) et les compagnies théâtrales sélectionnées - Approbation.

Mise en dépôt des collections d'art du Musée d'Art Moderne de Saint-Etienne auprès de la Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole - Approbation.

MUSEES — Musée d'Art et d'Industrie - Etude de programmation des produits multimédias présentés dans les salles d'expositions et suivi de réalisation de ces produits - Marché de définition - Mode de dévolution.

Festivités du 31 décembre 2000 — Avances et acomptes - Régie d’organisation d’activités d'animation et de spectacles - Approbation.

Adhésion de la ville de Saint — Etienne à l'association "Lecture Animation et Coopération".

Salle de musiques amplifiées — Hall C - Installation d'un limiteur de pression acoustique.

Courts de tennis couverts de Montreynaud et installations annexes - Intégration des biens au patrimoine communal.

Musée d'Art et d'Industrie — Marché de prestations intellectuelles et de réalisation des produits multimédia présentés dans les salles - Mode de dévolution.

Mise à disposition d'instruments de musique brésilienne - Convention intervenue avec l'association ACROBALL - Prorogation dans le cadre des animations organisées pour le passage à l'an 2000 - Avenant n° 1 - Approbation.

Candidature de l'Ecole Nationale de Musique au label "Conservatoire National de Région" - Renforcement du 1er cycle d'enseignement musical au Conservatoire Massenet et dans cinq écoles de musique de quartier - Création de deux postes d'enseignant -

Médiateurs vacataires des Musées — Revalorisation rémunération.

Association d'Animation des Résidences, Maisons, Clubs et Associations du 3ème âge (AARMCA) - Désignation d'un représentant de la ville par vote à bulletins secrets.

Régie "organisation d'activités d'animations et de spectacles" - Versements d'avances et d'acomptes - Approbation.

Musées — Exposition "Akademie Schloss Solitude : 17 artistes internationaux" organisée par le Musée d'Art Moderne, en partenariat avec l'Akademie Schloss Solitude et la Staatsgalerie de Stuttgart - Demande de soutien financier auprès de la Région Rhô

Ministère de la Culture — Charte des missions de service public pour le spectacle - Convention-cadre triennale à intervenir entre la ville de Saint-Etienne (Esplanade) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Annexe de programmation pour

Valorisation du patrimoine stéphanois — Candidature de la ville de Saint-Etienne au label national "Ville d'Art et d'Histoire" - Convention à intervenir avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) - Approbation - Demandes de subventi

Association d'Animation des Résidences, Maisons, Clubs et Associations du 3ème Age - Mise à disposition de personnel - Mise à disposition de locaux - Conventions - Approbation.

Réalisation d'un film sur la mémoire des personnes âgées - Convention à intervenir avec l'association les Films du Hibou - Approbation.

Locaux communaux 1, rue Dormand — Mise à disposition à l'association "Culture et Bibliothèque pour Tous" - Convention - Approbation.

Création d'une Maison des Métiers au 28 rue des Mouliniers à Saint-Etienne - Présentation du projet, modalités juridiques et financières - Convention de partenariat avec l'Association "d'Animation et de découverte des Métiers" - Convention d'occupati

Ouverture du Musée d'Art et d'Industrie — Création de postes.

Animations 2000 — Location de matériel - Dévolution des prestations.

Musées — Partenariat avec le Lycée Ampère de Lyon et le Lycée Honoré d'Urfé - Conventions de jumelage à intervenir - Approbation.

Locaux 17 bis rue Benoît Malon — Mise à disposition à l'association "Harmonie de Saint-Etienne" - Convention conclue le 3 avril 2000 - Locaux supplémentaires - Avenant n° 1 - Approbation.

Bâtiment communal 51 — 53, rue du Vernay - Mise à disposition à l'Association Diocésaine de Saint-Etienne - Convention.

Locaux 28, rue Polignais — Mise à disposition à l'association "A.T.A.R.E.F." - Convention.

Echanges artistiques internationaux — Convention triennale de partenariat à intervenir avec l'Association Française d'Action Artistique (A.F.A.A.) - Approbation.

Adhésion de la Ville de Saint — Etienne à l'Association des Collectivités Territoriales certifiées ISO 9000 (ACTISO)

Association Val Grangent — Participation de la Ville - Convention - Approbation.

Association Val Grangent - Participation de la Ville - Convention - Additif à l'ordre du jour - Procédure d'urgence - Approbation

Organisation du Salon de l'Etudiant les 12 et 13 janvier 2001 - Convention de partenariat avec l'Etudiant SA Editions Génération - Approbation.

Satellite n°2 du Technopole — Mise à disposition de locaux - Convention avec l'association MECAPOLE - Approbation.

Révision partielle du plan d’occupation des sols de Saint-Etienne Ville - Modification du projet de POS arrêté le 10 janvier 2000 suite à la consultation des personnes publiques et de l'association ARCO ( Association Réflexion Concertation Ouverture)

Printemps des poètes 2000 — Grand Prix de la Poésie - Attribution de bons d'achat aux lauréats.

Maison du Combattant et des Associations 4, rue André Malraux - Salle n° 19 B - Mise à disposition à l'association "Office Musical de Saint-Etienne" - Convention - Approbation.

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2000".

Attribution d'aides à diverses associations et artistes indépendants pour leur participation à la manifestation "Art dans la Ville 2000".

Soutien à la programmation artistique de la Salle Jeanne d'Arc - Convention à intervenir avec l'Association des Amis de la Salle Jeanne d'Arc - Résiliation de la convention du 7 janvier 1985 modifiée par avenant du 1er juin 1987 - Approbation.

Locaux 17 et 17 bis, rue Benoît Malon — Mise à disposition à des associations - Conventions - Approbation.

Locaux 1, rue Léon Portier — Mise à disposition aux associations "MEDECINS DU MONDE" et "COEUR A VIVRE" - Conventions.

Organisation d'un événement festif symbolique du passage au 3ème Millénaire - Participation financière et matérielle de partenaires publics et privés - Approbation.

Location et pose de scènes avec équipement son et éclairage pour les fêtes du passage à l'an 2000 - Marché intervenu avec la Société Audio-Technique - Avenant n° 1 - Approbation.

Office du Tourisme et des Congrès — Convention d'objectifs 2000 - Approbation.

Fête du Livre 2000 — Remise du prix Jacques DEROGY - Participation de la ville de Saint-Etienne.

Fête du Livre — Location de matériel - Mode de dévolution - Approbation.

Progiciel APIC pour la gestion de données urbaines - Maintenance - Marché à intervenir avec la société APIC S.A - Approbation.

Echange sans soulte de données géographiques numériques - Convention à intervenir avec France Télécom - Approbation.

Echange sans soulte de données géographiques numériques - Convention à intervenir avec EDF-GDF - Approbation.

Maintenance des logiciels :Gestion du recensement pour le service national - Marché négocié sans mise en concurrence à intervenir avec la société K2 Informatique," SOLARIS " - Système d'exploitation informatique - Marché négocié sans mise en concurr

Maintenance des serveurs d'exploitation et des matériels du système informatique - Marché négocié sans mise en concurrence passé avec la société HEWLETT PACKARD FRANCE - Approbation.

M.O.U.S. sud — est - Locaux 85, rue Le Corbusier - Convention de location avec l'O.P.A.C.

Révision partielle du POS de Saint — Etienne Ville - Renouvellement de l'application anticipée des dispositions nouvelles de l'article 12 concernant le stationnement des zones UA et UB.

Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Etienne Ville - Renouvellement de l'application anticipée des dispositions nouvelles de l'article 12 concernant le stationnement des zones UA et UB.

Manifestations de fin d'année 1999 — Conventions de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et trois sociétés de parking (S.A.P.S. - S.E.P.S. - S.S.P.).

Sensibilisation des élèves des écoles primaires sur le thème "Des gestes pour la vie - Apprentissage des réflexes d'urgence" - Année scolaire 2000-2001 - Convention à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation.

Organisation de manifestations publiques - Convention de partenariat à intervenir avec le lycée professionnel du Mont - Approbation.

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple et sous contrat d'association.

Installations classées — Demande d’autorisation présentée par la S.A.S International Compressor Technologies en vue d’exploiter une installation de reconfiguration industrielle de pièces de moteurs d'avions sur le territoire de la commune de la Talau

Organisation d’un spectacle international de pyrotechnie les 13-14 et 15 juillet 2000 - Mode de dévolution - Approbation.